424 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE domicilié à Paris, lequel, après un mois et demi de détention, a été acquitté et mis en liberté par jugement du tribunal révolutionnaire de Paris, du 29 germinal dernier; » Décrète que, sur la présentation du présent décret, la trésorerie nationale paiera au citoyen Dupont la somme de 150 1., à titre de secours et indemnité. » Le présent décret ne sera pas imprimé » (1). 74 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics sur la pétition du citoyen Paul Pinson, âgé de 65 ans, marchand de chevaux, domicilié à Paris, lequel, après plus de 4 mois de détention, a été acquitté et mis en liberté par jugement du tribunal révolutionnaire de Paris, du 15 floréal dernier; » Décrète que, sur la présentation du présent décret, la trésorerie nationale paiera au citoyen Pinson la somme de 400 liv., à titre de secours et indemnité. » Le présent décret ne sera pas imprimé » (2) . 75 «La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics sur la pétition du citoyen Jean-Gérard Baticle, notaire public, père de famille, chargé d’une femme et de 6 enfans en bas âge, domicilié dans la commune de la Chapelle-Gautier, canton de Mormant, district de Melun, département de Seine-et-Marne, lequel, après 3 mois de détention, a été acquitté et mis en liberté par jugement du tribunal révolutionnaire de Paris, du 7 pluviôse dernier; » Décrète que, sur la présentation du présent décret, la trésorerie nationale paiera au citoyen Baticle la somme de 300 liv., à titre de secours et indemnité. » Le présent décret ne sera pas imprimé » (3) . 76 «La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics, sur la pétition du citoyen Jacques Brulard, journalier, domicilié à Sevry, district de Sancerre, département du Cher, lequel, après un mois et demi de détention, a été acquitté et mis en liberté par jugement du (1) P.V., XXXIX, 111. Minute de la main de Briez. Décret n° 9424. Reproduit dans Btn, 22 prair. (2e suppl*) . (2) P.V., XXXIX, 112. Minute de la main de Briez. Décret n° 9423. Reproduit dans Bln, 22 prair. (2e suppl*). (3) P.V., XXXIX, 112. Minute de la main d» Briez. Décret n° 9425. Reproduit dans Btn, 22 prair. (2° suppl*). tribunal révolutionnaire de Paris, du 14 Prairial présent mois; » Décrète que, sur la présentation du présent décret, la trésorerie nationale paiera au citoyen Brulard la somme de 150 liv. à titre de secours et indemnité, et pour l’aider à retourner dans son domicile. » Le présent décret ne sera pas imprimé » (1) . 77 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics sur l’indemnité définitive à accorder au citoyen Jean-Claude Bergé, manouvrier, domicilié à Mirecourt, département des Vosges, et à Catherine Chatenet, son épouse, acquittés et mis en liberté par jugement du tribunal révolutionnaire de Paris, du 2 Prairial présent mois, et dont l’indigence est attestée par l’agent national du district de Mirecourt; « Décrète que la trésorerie nationale tiendra à la disposition de l’administration du district de Mirecourt, la somme de 2.400 liv., pour être délivrée aussitôt audit citoyen Bergé, à titre de secours et indemnité, pour lui et son épouse; et ce indépendamment des 400 livres de secours provisoire qui leur ont été accordées par le décret du 8 de ce mois, pour les aider à retourner dans leur domicile. » Le présent décret ne sera pas imprimé » (2) . 78 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics, sur la pétition du citoyen Nicolas Michel, teinturier, domicilié à Paris, lequel, après 2 mois environ de détention, a été acquitté et mis en liberté par jugement du tribunal révolutionnaire de Paris, du 5 Prairial présent mois; » Décrète que, sur la présentation du présent décret, la trésorerie nationale paiera au citoyen Michel la somme de 200 liv., à titre de secours et indemnité. » Le présent décret ne sera pas imprimé » (3) . 79 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics, sur la pétition du citoyen Pierre-Claude Sculfort, colporteur, domicilié à Paris, lequel, après 2 mois et 10 jours de détention, a été mis en liberté par jugement du tribu-(1) P.V., XXXIX, 113. Minute de la main de Briez. Décret n° 9426. Reproduit dans Bin, 22 prair. (2e suppl*). (2) P.V., XXXIX, 113. Minute de la main de Briez. Décret n° 9427. Reproduit dans Bin, 22 prair. (2e suppl*). (3) P.V., XXXIX, 113. Minute de la main de Briez. Décret n° 9428. 424 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE domicilié à Paris, lequel, après un mois et demi de détention, a été acquitté et mis en liberté par jugement du tribunal révolutionnaire de Paris, du 29 germinal dernier; » Décrète que, sur la présentation du présent décret, la trésorerie nationale paiera au citoyen Dupont la somme de 150 1., à titre de secours et indemnité. » Le présent décret ne sera pas imprimé » (1). 74 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics sur la pétition du citoyen Paul Pinson, âgé de 65 ans, marchand de chevaux, domicilié à Paris, lequel, après plus de 4 mois de détention, a été acquitté et mis en liberté par jugement du tribunal révolutionnaire de Paris, du 15 floréal dernier; » Décrète que, sur la présentation du présent décret, la trésorerie nationale paiera au citoyen Pinson la somme de 400 liv., à titre de secours et indemnité. » Le présent décret ne sera pas imprimé » (2) . 75 «La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics sur la pétition du citoyen Jean-Gérard Baticle, notaire public, père de famille, chargé d’une femme et de 6 enfans en bas âge, domicilié dans la commune de la Chapelle-Gautier, canton de Mormant, district de Melun, département de Seine-et-Marne, lequel, après 3 mois de détention, a été acquitté et mis en liberté par jugement du tribunal révolutionnaire de Paris, du 7 pluviôse dernier; » Décrète que, sur la présentation du présent décret, la trésorerie nationale paiera au citoyen Baticle la somme de 300 liv., à titre de secours et indemnité. » Le présent décret ne sera pas imprimé » (3) . 76 «La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics, sur la pétition du citoyen Jacques Brulard, journalier, domicilié à Sevry, district de Sancerre, département du Cher, lequel, après un mois et demi de détention, a été acquitté et mis en liberté par jugement du (1) P.V., XXXIX, 111. Minute de la main de Briez. Décret n° 9424. Reproduit dans Btn, 22 prair. (2e suppl*) . (2) P.V., XXXIX, 112. Minute de la main de Briez. Décret n° 9423. Reproduit dans Bln, 22 prair. (2e suppl*). (3) P.V., XXXIX, 112. Minute de la main d» Briez. Décret n° 9425. Reproduit dans Btn, 22 prair. (2° suppl*). tribunal révolutionnaire de Paris, du 14 Prairial présent mois; » Décrète que, sur la présentation du présent décret, la trésorerie nationale paiera au citoyen Brulard la somme de 150 liv. à titre de secours et indemnité, et pour l’aider à retourner dans son domicile. » Le présent décret ne sera pas imprimé » (1) . 77 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics sur l’indemnité définitive à accorder au citoyen Jean-Claude Bergé, manouvrier, domicilié à Mirecourt, département des Vosges, et à Catherine Chatenet, son épouse, acquittés et mis en liberté par jugement du tribunal révolutionnaire de Paris, du 2 Prairial présent mois, et dont l’indigence est attestée par l’agent national du district de Mirecourt; « Décrète que la trésorerie nationale tiendra à la disposition de l’administration du district de Mirecourt, la somme de 2.400 liv., pour être délivrée aussitôt audit citoyen Bergé, à titre de secours et indemnité, pour lui et son épouse; et ce indépendamment des 400 livres de secours provisoire qui leur ont été accordées par le décret du 8 de ce mois, pour les aider à retourner dans leur domicile. » Le présent décret ne sera pas imprimé » (2) . 78 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics, sur la pétition du citoyen Nicolas Michel, teinturier, domicilié à Paris, lequel, après 2 mois environ de détention, a été acquitté et mis en liberté par jugement du tribunal révolutionnaire de Paris, du 5 Prairial présent mois; » Décrète que, sur la présentation du présent décret, la trésorerie nationale paiera au citoyen Michel la somme de 200 liv., à titre de secours et indemnité. » Le présent décret ne sera pas imprimé » (3) . 79 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics, sur la pétition du citoyen Pierre-Claude Sculfort, colporteur, domicilié à Paris, lequel, après 2 mois et 10 jours de détention, a été mis en liberté par jugement du tribu-(1) P.V., XXXIX, 113. Minute de la main de Briez. Décret n° 9426. Reproduit dans Bin, 22 prair. (2e suppl*). (2) P.V., XXXIX, 113. Minute de la main de Briez. Décret n° 9427. Reproduit dans Bin, 22 prair. (2e suppl*). (3) P.V., XXXIX, 113. Minute de la main de Briez. Décret n° 9428. SÉANCE DU 19 PRAIRIAL AN II (7 JUIN 1794) - Noa 80 ET 81 425 nal révolutionnaire de Paris, du 12 prairial présent mois, qui a même déclaré qu’il n’y avoit pas lieu à accusation contre ledit Seul* fort; » Décrète que, sur la présentation du présent décret, la trésorerie nationale paiera au citoyen Sculfort la somme de 200 liv., à titre de secours et indemnité. » Le présent décret ne sera pas imprimé » (1) . 80 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics sur la pétition des citoyens Denis Simiau et Silvain Blanchard, vignerons, domiciliés dans la commune de Langon, département de Loir-et-Cher, lesquels, après 6 mois environ de détention, ont été acquittés et mis en liberté par jugement du tribunal révolutionnaire de Paris, du 13 Prairial présent mois; » Décrète que, sur la présentation du présent décret, la trésorerie nationale paiera à chacun desdits citoyens Simiau et Blanchard la somme de 600 1., à titre de secours et indemnité, et pour les aider à retourner dans leur domicile. » Le présent décret ne sera pas imprimé » (2) . 81 Le président invite l’assemblée à fixer l’heure à laquelle tous les membres se réuniront dans le lieu de ses séances, pour se rendre à la cérémonie de demain. Un membre demande que ce soit à 9 heures du matin, et cette proposition est adoptée (3). [Détail des circonstances et de l’ordre à observer dans la fête à l’Etre Suprême, qui doit être célébrée demain 20 prairial, d’après le décret de la Convention nationale du 18 floréal II ] (4). A 5 heures précises du matin il sera fait un rappel général dans Paris. Tous les citoyens et citoyennes seront invités, par ce rappel à décorer à l’instant leurs maisons des couleurs chéries de la liberté. Il sera nommé dans chaque section 10 vieillards, 10 mères de famille, 10 jeunes filles de 15 à 20 ans, 10 adolescens de 15 à 18 ans, et 6 enfans mâles au dessous de 8 ans. Tous feront partie de la marche, tous occuperont la Montagne au champ de la Réunion, et tous en conséquence se rendront à leurs sections respectives, sous les ordres et sous la surveillance des commissaires nommés à cet effet. (1) P.V., XXXIX, 114. Minute de la main de Briez. Décret n° 9429. (2) P.V., XXXIX, 114. Minute de la main de Briez. Décret n° 9430. (3) P.V., XXXIX, 115. Décret n° 9431. C. Eg., suppl‘ au n° 659; J. Univ., n° 1657. (4) J. Fr., n° 622; C. Eg., suppl* au n° 659; J. XJniv., n° 1657; J. S. -Culottes, n° 478. Les mères seront en blanc et porteront le ruban tricolore en écharpe de droite à gauche. Les jeunes filles seront vêtues comme leurs mères et auront les cheveux tressés de fleurs. A 8 heures précises du matin, une salve d’artillerie, tirée du Pont-Neuf, annoncera que le moment de se rendre au jardin national est arrivé. Le pont tournant devant servir à la sortie du cortège, les sections ne pourront arriver au jardin national que par les portes dites du manège, du pont national et du pavillon de l’unité. La Convention nationale descendra par le balcon du pavillon de l’unité sur l’amphithéatre adossé audit pavillon. Elle sera précédée d’un corps nombreux de musique qui se placera sur les 2 rampes du perron. Le président, placé à la tribune, fera sentir au peuple les motifs qui ont déterminé cette fête solennelle et l’invitera à honorer l’auteur de la nature. Après ce discours, on exécutera une symphonie; pendant ce temps, le président, armé du flambeau de la vérité, descendra de l’amphitéatre, s’approchera d’un monument élevé sur le bassin circulaire, et représentant le monstre de l’athéisme. Du milieu de ce monument, incendié par le président, apparoitra la sagesse. Après cette cérémonie, le président remontera à la tribune, et parlera de nouveau au peuple. Un second roulement de tambour indiquera le moment du départ pour le champ de la Réunion. La marche sera rangée dans l’ordre suivant : 1° Détachement de cavalerie précédé de ses trompettes; 2° Corps de sapeurs et pompiers. 3° Les canonniers. 4° Un groupe de 100 tambours et élèves de l’Institut national. 5° 24 sections marchant sur 2 colonnes de chacune 6 personnes de front; les hommes à droite et les femmes et les enfans à gauche, le bataillon d’adolescens au centre des 2 colonnes, de leurs sections respectives. Dans le milieu des 24 sections marchera un corps de musique destiné pour l’armée du Nord. 6° Groupe de vieillards, de mères de famille, d’enfans, de jeunes filles et d’adolescens armés de sabres qui doivent se placer sur la montagne élevée au champ de Mars. 7° Corps de musique qui, pendant la marche, exécutera des airs patriotiques. 8° La Convention nationale, entourée d’un ruban tricolore porté par l’enfance ornée de violettes, l’adolescence ornée de myrrhe, la vérité ornée de chêne, et la vieillesse ornée de pampre et d’olivier. Chaque représentant portera à sa main un bouquet composé d’épis de bled, de fleurs et de fruits. Au centre de la représentation nationale marchera un char sur lequel brûlera un trophée composé des instrumens des arts et métiers, et des productions de territoire français : ce char sera traîné par 8 taureaux vigoureux couverts de festons et de guirlandes. 9° Groupe de 100 tambours. 10° 24 sections marchant dans le même ordre que les 24 premières, en ayant au milieu d’elles le char des enfans aveugles, qui exé-SÉANCE DU 19 PRAIRIAL AN II (7 JUIN 1794) - Noa 80 ET 81 425 nal révolutionnaire de Paris, du 12 prairial présent mois, qui a même déclaré qu’il n’y avoit pas lieu à accusation contre ledit Seul* fort; » Décrète que, sur la présentation du présent décret, la trésorerie nationale paiera au citoyen Sculfort la somme de 200 liv., à titre de secours et indemnité. » Le présent décret ne sera pas imprimé » (1) . 80 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics sur la pétition des citoyens Denis Simiau et Silvain Blanchard, vignerons, domiciliés dans la commune de Langon, département de Loir-et-Cher, lesquels, après 6 mois environ de détention, ont été acquittés et mis en liberté par jugement du tribunal révolutionnaire de Paris, du 13 Prairial présent mois; » Décrète que, sur la présentation du présent décret, la trésorerie nationale paiera à chacun desdits citoyens Simiau et Blanchard la somme de 600 1., à titre de secours et indemnité, et pour les aider à retourner dans leur domicile. » Le présent décret ne sera pas imprimé » (2) . 81 Le président invite l’assemblée à fixer l’heure à laquelle tous les membres se réuniront dans le lieu de ses séances, pour se rendre à la cérémonie de demain. Un membre demande que ce soit à 9 heures du matin, et cette proposition est adoptée (3). [Détail des circonstances et de l’ordre à observer dans la fête à l’Etre Suprême, qui doit être célébrée demain 20 prairial, d’après le décret de la Convention nationale du 18 floréal II ] (4). A 5 heures précises du matin il sera fait un rappel général dans Paris. Tous les citoyens et citoyennes seront invités, par ce rappel à décorer à l’instant leurs maisons des couleurs chéries de la liberté. Il sera nommé dans chaque section 10 vieillards, 10 mères de famille, 10 jeunes filles de 15 à 20 ans, 10 adolescens de 15 à 18 ans, et 6 enfans mâles au dessous de 8 ans. Tous feront partie de la marche, tous occuperont la Montagne au champ de la Réunion, et tous en conséquence se rendront à leurs sections respectives, sous les ordres et sous la surveillance des commissaires nommés à cet effet. (1) P.V., XXXIX, 114. Minute de la main de Briez. Décret n° 9429. (2) P.V., XXXIX, 114. Minute de la main de Briez. Décret n° 9430. (3) P.V., XXXIX, 115. Décret n° 9431. C. Eg., suppl‘ au n° 659; J. Univ., n° 1657. (4) J. Fr., n° 622; C. Eg., suppl* au n° 659; J. XJniv., n° 1657; J. S. -Culottes, n° 478. Les mères seront en blanc et porteront le ruban tricolore en écharpe de droite à gauche. Les jeunes filles seront vêtues comme leurs mères et auront les cheveux tressés de fleurs. A 8 heures précises du matin, une salve d’artillerie, tirée du Pont-Neuf, annoncera que le moment de se rendre au jardin national est arrivé. Le pont tournant devant servir à la sortie du cortège, les sections ne pourront arriver au jardin national que par les portes dites du manège, du pont national et du pavillon de l’unité. La Convention nationale descendra par le balcon du pavillon de l’unité sur l’amphithéatre adossé audit pavillon. Elle sera précédée d’un corps nombreux de musique qui se placera sur les 2 rampes du perron. Le président, placé à la tribune, fera sentir au peuple les motifs qui ont déterminé cette fête solennelle et l’invitera à honorer l’auteur de la nature. Après ce discours, on exécutera une symphonie; pendant ce temps, le président, armé du flambeau de la vérité, descendra de l’amphitéatre, s’approchera d’un monument élevé sur le bassin circulaire, et représentant le monstre de l’athéisme. Du milieu de ce monument, incendié par le président, apparoitra la sagesse. Après cette cérémonie, le président remontera à la tribune, et parlera de nouveau au peuple. Un second roulement de tambour indiquera le moment du départ pour le champ de la Réunion. La marche sera rangée dans l’ordre suivant : 1° Détachement de cavalerie précédé de ses trompettes; 2° Corps de sapeurs et pompiers. 3° Les canonniers. 4° Un groupe de 100 tambours et élèves de l’Institut national. 5° 24 sections marchant sur 2 colonnes de chacune 6 personnes de front; les hommes à droite et les femmes et les enfans à gauche, le bataillon d’adolescens au centre des 2 colonnes, de leurs sections respectives. Dans le milieu des 24 sections marchera un corps de musique destiné pour l’armée du Nord. 6° Groupe de vieillards, de mères de famille, d’enfans, de jeunes filles et d’adolescens armés de sabres qui doivent se placer sur la montagne élevée au champ de Mars. 7° Corps de musique qui, pendant la marche, exécutera des airs patriotiques. 8° La Convention nationale, entourée d’un ruban tricolore porté par l’enfance ornée de violettes, l’adolescence ornée de myrrhe, la vérité ornée de chêne, et la vieillesse ornée de pampre et d’olivier. Chaque représentant portera à sa main un bouquet composé d’épis de bled, de fleurs et de fruits. Au centre de la représentation nationale marchera un char sur lequel brûlera un trophée composé des instrumens des arts et métiers, et des productions de territoire français : ce char sera traîné par 8 taureaux vigoureux couverts de festons et de guirlandes. 9° Groupe de 100 tambours. 10° 24 sections marchant dans le même ordre que les 24 premières, en ayant au milieu d’elles le char des enfans aveugles, qui exé-