50 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE Convention de l’activité qui règne dans la fabrication du salpêtre et de la quantité qui en a déjà été envoyée à la rafinerie. Insertion au bulletin, renvoi à la commission des poudres et salpêtres (l). 35 L’agent national de la commune de Chagny, département de Saône -et -Loire, annonce à la Convention nationale que sa commune vient d’adresser à Paris 15 quintaux de salpêtre, et qu’elle ne cessera son travail pour la fabrication de cette matière que lorsqu’il y en aura assez pour exterminer les tyrans. Insertion au bulletin, renvoi à la commission des poudres et salpêtres (2). 36 L’agent national du district de Reims, département de la Marne, envoie à la Convention nationale une lettre circulaire relative au salpêtre, qu’il a adressée aux maire, officiers municipaux, comités de surveillance et agens nationaux. Insertion au bulletin, renvoi au comité de salut public (3). 37 L’agent national près le district de Sedan, département des Ardennes, annonce que du premier au 10 de ce mois, des biens d’émigrés, estimés 12,568 livres, ont été vendus 39,215 liv. Insertion au bulletin, renvoi au comité des domaines nationaux (4). 38 L’agent national près le district de Gournay, département de Seine-Inférieure, donne connoissance à la Convention nationale qu’il vient d’être vendu pour 536,730 livres de biens d’émigrés, dont l’estimation n’avoit été portée qu’à 195,827 liv. 10 s. il) P.V., XLI, 153. 2 P.V., XLI, 153. Bin, 28 mess. (2e suppl4). 3 P.V., XLI, 154. Bin, 28 mess. (2e suppl4). ■4) P.V., XLI, 154. Bm, 1er therm. (ler suppl1); Ann. patr., n° DLVI ; J. Lois, n° 650 ; C. Eg., n° 691 ; J. Sablier, n° 1429. Insertion au bulletin, renvoi au comité des domaines nationaux (l). [Gournay, 12 mess. II. Au présid. de la Conv. 7(2). « Frère et ami, Je t’annonce qu’il a été vendu en ce district hier et aujourd’huy par continuation, des biens d’émigrés qui avoient été estimés 195.829 liv. 10 s. qu’ils ont été portés à 536.730 liv., qu’ainsy il y a 340.902 liv. 10 s. de bénéfice. Que tous les adjudicataires ont donné par leurs empressemens les preuves les plus certaines de leur dévouement et de leur patriotisme. S. et F. ». C.J. Bodin. 39 Le comité de surveillance de la commune de Corbeil, département de Seine-et-Oise, félicite la Convention nationale sur son décret du 18 floréal et sur ses travaux, l’invite à les continuer pour sauver la France, et assurer l’anéantissement des tyrans. Mention honorable, insertion au bulletin (3). [Corbeil, 14 mess. II] ( 4). « Citoyens Législateurs, Les sans culottes qui composent notre comité ont toujours été pénétrés d’admiration et de recon-noissance pour vos sages et vigoureux décrets; s’ils ne vous en ont point présenté plustot le tribut, c’est qu’ils n’ont point trouvé de termes assez forts pour vous les exprimer. Mais vous allez toujours en augmentant, et nous nous hâtons de remplir un devoir dont bientôt notre foible voix nous empêcheroit de nous acquitter. La politique scélérate de Pitt, les grands et incalculables efforts des despotes prussiens et autrichiens, les hélas et les humiliations du prêtre au triple bandeau, les fanfaronades de la mégère russe, la fièvre chaude de l’usurpateur Statouder, les morsures venimeuses de ces serpents nobles et prêtres que la France réchauffoit dans son sein, tous ces obstacles qui eussent été insurmontables dans d’autres temps, et pour d’autre hommes que des républicains français, n’ont pas même arrêté votre marche fière, intrépide et majestueuse; le peuple dont vous établissez le bonheur, guidé par vous, a tout terrassé avec sa massue, et bientôt, n’en doutez pas, il ira armé du flambeau de la Raison, dissiper les prestiges et les ténèbres qui circonviennent encore les autres nations. Législateurs, votre décret du 18 germinal a tourné contre les ennemis de la liberté leurs combi-(1) P.V., XLI, 154. Bin, 1er therm. (1er suppl1). Ann. patr., n° DLV ; J. Lois, n° 650 ; C. Eg., n° 691. (2) C 309, pl. 1200, p. 9. 3 PV., XLI, 154. (4) C 309, pl. 1200, p. 13. 50 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE Convention de l’activité qui règne dans la fabrication du salpêtre et de la quantité qui en a déjà été envoyée à la rafinerie. Insertion au bulletin, renvoi à la commission des poudres et salpêtres (l). 35 L’agent national de la commune de Chagny, département de Saône -et -Loire, annonce à la Convention nationale que sa commune vient d’adresser à Paris 15 quintaux de salpêtre, et qu’elle ne cessera son travail pour la fabrication de cette matière que lorsqu’il y en aura assez pour exterminer les tyrans. Insertion au bulletin, renvoi à la commission des poudres et salpêtres (2). 36 L’agent national du district de Reims, département de la Marne, envoie à la Convention nationale une lettre circulaire relative au salpêtre, qu’il a adressée aux maire, officiers municipaux, comités de surveillance et agens nationaux. Insertion au bulletin, renvoi au comité de salut public (3). 37 L’agent national près le district de Sedan, département des Ardennes, annonce que du premier au 10 de ce mois, des biens d’émigrés, estimés 12,568 livres, ont été vendus 39,215 liv. Insertion au bulletin, renvoi au comité des domaines nationaux (4). 38 L’agent national près le district de Gournay, département de Seine-Inférieure, donne connoissance à la Convention nationale qu’il vient d’être vendu pour 536,730 livres de biens d’émigrés, dont l’estimation n’avoit été portée qu’à 195,827 liv. 10 s. il) P.V., XLI, 153. 2 P.V., XLI, 153. Bin, 28 mess. (2e suppl4). 3 P.V., XLI, 154. Bin, 28 mess. (2e suppl4). ■4) P.V., XLI, 154. Bm, 1er therm. (ler suppl1); Ann. patr., n° DLVI ; J. Lois, n° 650 ; C. Eg., n° 691 ; J. Sablier, n° 1429. Insertion au bulletin, renvoi au comité des domaines nationaux (l). [Gournay, 12 mess. II. Au présid. de la Conv. 7(2). « Frère et ami, Je t’annonce qu’il a été vendu en ce district hier et aujourd’huy par continuation, des biens d’émigrés qui avoient été estimés 195.829 liv. 10 s. qu’ils ont été portés à 536.730 liv., qu’ainsy il y a 340.902 liv. 10 s. de bénéfice. Que tous les adjudicataires ont donné par leurs empressemens les preuves les plus certaines de leur dévouement et de leur patriotisme. S. et F. ». C.J. Bodin. 39 Le comité de surveillance de la commune de Corbeil, département de Seine-et-Oise, félicite la Convention nationale sur son décret du 18 floréal et sur ses travaux, l’invite à les continuer pour sauver la France, et assurer l’anéantissement des tyrans. Mention honorable, insertion au bulletin (3). [Corbeil, 14 mess. II] ( 4). « Citoyens Législateurs, Les sans culottes qui composent notre comité ont toujours été pénétrés d’admiration et de recon-noissance pour vos sages et vigoureux décrets; s’ils ne vous en ont point présenté plustot le tribut, c’est qu’ils n’ont point trouvé de termes assez forts pour vous les exprimer. Mais vous allez toujours en augmentant, et nous nous hâtons de remplir un devoir dont bientôt notre foible voix nous empêcheroit de nous acquitter. La politique scélérate de Pitt, les grands et incalculables efforts des despotes prussiens et autrichiens, les hélas et les humiliations du prêtre au triple bandeau, les fanfaronades de la mégère russe, la fièvre chaude de l’usurpateur Statouder, les morsures venimeuses de ces serpents nobles et prêtres que la France réchauffoit dans son sein, tous ces obstacles qui eussent été insurmontables dans d’autres temps, et pour d’autre hommes que des républicains français, n’ont pas même arrêté votre marche fière, intrépide et majestueuse; le peuple dont vous établissez le bonheur, guidé par vous, a tout terrassé avec sa massue, et bientôt, n’en doutez pas, il ira armé du flambeau de la Raison, dissiper les prestiges et les ténèbres qui circonviennent encore les autres nations. Législateurs, votre décret du 18 germinal a tourné contre les ennemis de la liberté leurs combi-(1) P.V., XLI, 154. Bin, 1er therm. (1er suppl1). Ann. patr., n° DLV ; J. Lois, n° 650 ; C. Eg., n° 691. (2) C 309, pl. 1200, p. 9. 3 PV., XLI, 154. (4) C 309, pl. 1200, p. 13. SÉANCE DU 22 MESSIDOR AN II (10 JUILLET 1794) - N° 40 51 naisons perfides et calomnieuses. La facilité avec laquelle vous avez déjoué et puni l’atroce complot des assassins a fait rentrer dans leurs repaires ces tigres affamés de sang, que leur désespoir va forcer à assouvir leur rage sur eux-mêmes. La bravoure, l’intrépidité, le dévouement des deffenseurs de la patrie vont anéantir les cohortes extérieures. Témoin l’immortelle journée de Fleu-rus. Eh bien, recevez le serment que nous vous faisons de ne point fermer l’œil de la vigilance, que nous n’ayons extirpé les factions qui pourraient se former autour de nous. Les républicains à Fleurus crioient : point de retraite aujourd’huy; et nous, nous disons toujours : point de repos jusqu’à ce que la République soit affermie. Législateurs, nous joignons notre voeu à celui de tous les Français : Restez à votre poste, continuez vos glorieux et immortels travaux, le salut de la France comme la mort des tyrans est en vos mains. La France sera sauvée et les tyrans périront. Vive la République, vive la Convention. Salut, respect et fraternité ! » Cournet [présid .), PEUVRIER, BRUYERE ( vice-présid .), Levasseur, Helie, Crucq, Hebert, Roger, Régnault (secrét.), Cartier, [et 1 signature illisible.] 40 Le conseil-général de la commune de Buis, département de la Drôme, écrit à la Convention nationale que l’anniversaire du 31 mai a été célébré par les citoyens de cette commune, et envoie les détails de cette fête. Il la félicite sur ses glorieux travaux, sur l’anéantissement du fanatisme, de la superstition, de l’athéisme, et applaudit au décret par lequel elle proclame l’existence de l’Etre-Suprême et l’immortalité de l’ame. Mention honorable, insertion au bulletin, renvoi au comité d’instruction publique (l). 31 mai 1794 (stile esclave) et 12 prair. II ( 2). Le conseil général et la commune s’est rassemblé ensuite de la loi du 18 floréal et de l’arrêté du département de la Drôme, reçu hier à 6 h. du soir et publié sur le champ au son de la trompette dans toutes les rues de la commune ainsi qu’il conste du procès-verbal dressé sur le champ à l’efet de célébrer avec pompe et solemnité l’anniversaire du jour où la liberté fut sauvée par la découverte de la plus dangereuse des conspirations, après avoir fait prévenir les membres du comité de surveillance, la justice de paix et la société populaire en la personne du président, de se réunir dans la Maison commune, pour se rendre dans le temple dédié à l’Eternel, lui adresser des actions de grâces et des prières pour le triomphe de la liberté et l’affermissement de la République; (1) P.V.. XLI, 154. Bin, 1er therm. (2e suppl1). [2) F17â 1010 D, pl. 1, p. 3839. cette réunion faite, le conseil général de la commune suivi du comité de surveillance de la justice de paix, de la société populaire portant leurs drapeaux et du peuple accompagné de la garde nationale et de la gendarmerie, s’est rendu dans le temple où un membre de la municipalité a exposé l’objet de la fête et présenté le projet d’une adresse à la Convention, qui a été adopté avec transport, dont la teneur suit : « Citoyens représentans, Substituer à un gouvernement oppresseur et ti-rannique un gouvernement populaire, à la volonté d’un seul homme celle de tous qui forme la loi, appeller tous les hommes à l’exercice de leurs droits légitimes, fonder la morale sur l’existance d’un Etre Suprême et sur l’immortalité de l’âme en la dégageant de toutes les contradictions accumulées par des sophismes ambitieux et vains, épurer le culte et l’anoblir en étoufant les plantes parasites, la superstition et le fanatisme, terrasser l’athéisme, cette doctrine désespérante qui confond toutes les idées et ne peut favoriser que le crime, mettre la justice et la vertu à l’ordre du jour et fixer par là les droits de l’homme et du citoyen, écraser les serpents et dompter les lions qui nourrissoient encore le fol espoir de ramener la superstition, le fanatisme et l’esclavage, donner l’éveil à tous les peuples sur les crimes des rois et la fourberie des prêtres toujours conjurés contre la liberté et l’égalité qui sont dans la nature, préparer des victoires sur ses ennemis par l’emploi bien dirigé de nos moyens et par les plus exactes combinaisons, porter dans les premiers jours de la campagne l’étendard tricolore sur des monts orgueilleux qui défendoient un petit repaire de la tirannie, repousser d’un autre côté les esclavages superstitieux d’un autre tiran, renverser tout récemment les phalanges autrichiennes, anglaises, ho-landaises et prusiennes et former par l’ascendant de la vérité autant de héros qu’il y a de soldats républicains, tels sont vos glorieux travaux, représentans fidelles. C’est dans le temple dédié à l’Eternel où nous sommes rassemblés pour solemniser l’anniversaire de ce jour mémorable, où le fédéralisme fut abattu par la découverte d’une des plus dangereuses conspirations contre la liberté et la sûreté du peuple français, que nous lui avons adressé nos prières pour votre conservation, afin que vous continuiez à affermir la République sur les bases de la vertu, en comprimant le vice et en faisant disparaître du sol de la liberté tous les hypocrites, les intriguants et les scélérats. Fait et récité dans le Temple dédié à l’Etre Suprême, le 31 may (stile esclave) et le 12 pairial de l’An II de l’ère républicaine. » Ce fait, des hymnes patriotiques et républicaines ont été chantées; l’assemblée s’est ensuite portée dans le même ordre à tous les arbres de la liberté où on a chanté les mêmes hymnes et de retour à la Maison commune, tous les citoyens ont été invités par le conseil général à se livrer à tous les transports d’une joye pure par des jeux, des danses et des banquets civiques en mémoire de l’évènement amené par une providence infinie, qui veille évidemment sur les destinées de la France. » Leblanc, Brusset (off. municipaux); Aubert (agent nat.), LABORY, Rome (notables); VACHON (secrét.). P.c.c. Vachon. SÉANCE DU 22 MESSIDOR AN II (10 JUILLET 1794) - N° 40 51 naisons perfides et calomnieuses. La facilité avec laquelle vous avez déjoué et puni l’atroce complot des assassins a fait rentrer dans leurs repaires ces tigres affamés de sang, que leur désespoir va forcer à assouvir leur rage sur eux-mêmes. La bravoure, l’intrépidité, le dévouement des deffenseurs de la patrie vont anéantir les cohortes extérieures. Témoin l’immortelle journée de Fleu-rus. Eh bien, recevez le serment que nous vous faisons de ne point fermer l’œil de la vigilance, que nous n’ayons extirpé les factions qui pourraient se former autour de nous. Les républicains à Fleurus crioient : point de retraite aujourd’huy; et nous, nous disons toujours : point de repos jusqu’à ce que la République soit affermie. Législateurs, nous joignons notre voeu à celui de tous les Français : Restez à votre poste, continuez vos glorieux et immortels travaux, le salut de la France comme la mort des tyrans est en vos mains. La France sera sauvée et les tyrans périront. Vive la République, vive la Convention. Salut, respect et fraternité ! » Cournet [présid .), PEUVRIER, BRUYERE ( vice-présid .), Levasseur, Helie, Crucq, Hebert, Roger, Régnault (secrét.), Cartier, [et 1 signature illisible.] 40 Le conseil-général de la commune de Buis, département de la Drôme, écrit à la Convention nationale que l’anniversaire du 31 mai a été célébré par les citoyens de cette commune, et envoie les détails de cette fête. Il la félicite sur ses glorieux travaux, sur l’anéantissement du fanatisme, de la superstition, de l’athéisme, et applaudit au décret par lequel elle proclame l’existence de l’Etre-Suprême et l’immortalité de l’ame. Mention honorable, insertion au bulletin, renvoi au comité d’instruction publique (l). 31 mai 1794 (stile esclave) et 12 prair. II ( 2). Le conseil général et la commune s’est rassemblé ensuite de la loi du 18 floréal et de l’arrêté du département de la Drôme, reçu hier à 6 h. du soir et publié sur le champ au son de la trompette dans toutes les rues de la commune ainsi qu’il conste du procès-verbal dressé sur le champ à l’efet de célébrer avec pompe et solemnité l’anniversaire du jour où la liberté fut sauvée par la découverte de la plus dangereuse des conspirations, après avoir fait prévenir les membres du comité de surveillance, la justice de paix et la société populaire en la personne du président, de se réunir dans la Maison commune, pour se rendre dans le temple dédié à l’Eternel, lui adresser des actions de grâces et des prières pour le triomphe de la liberté et l’affermissement de la République; (1) P.V.. XLI, 154. Bin, 1er therm. (2e suppl1). [2) F17â 1010 D, pl. 1, p. 3839. cette réunion faite, le conseil général de la commune suivi du comité de surveillance de la justice de paix, de la société populaire portant leurs drapeaux et du peuple accompagné de la garde nationale et de la gendarmerie, s’est rendu dans le temple où un membre de la municipalité a exposé l’objet de la fête et présenté le projet d’une adresse à la Convention, qui a été adopté avec transport, dont la teneur suit : « Citoyens représentans, Substituer à un gouvernement oppresseur et ti-rannique un gouvernement populaire, à la volonté d’un seul homme celle de tous qui forme la loi, appeller tous les hommes à l’exercice de leurs droits légitimes, fonder la morale sur l’existance d’un Etre Suprême et sur l’immortalité de l’âme en la dégageant de toutes les contradictions accumulées par des sophismes ambitieux et vains, épurer le culte et l’anoblir en étoufant les plantes parasites, la superstition et le fanatisme, terrasser l’athéisme, cette doctrine désespérante qui confond toutes les idées et ne peut favoriser que le crime, mettre la justice et la vertu à l’ordre du jour et fixer par là les droits de l’homme et du citoyen, écraser les serpents et dompter les lions qui nourrissoient encore le fol espoir de ramener la superstition, le fanatisme et l’esclavage, donner l’éveil à tous les peuples sur les crimes des rois et la fourberie des prêtres toujours conjurés contre la liberté et l’égalité qui sont dans la nature, préparer des victoires sur ses ennemis par l’emploi bien dirigé de nos moyens et par les plus exactes combinaisons, porter dans les premiers jours de la campagne l’étendard tricolore sur des monts orgueilleux qui défendoient un petit repaire de la tirannie, repousser d’un autre côté les esclavages superstitieux d’un autre tiran, renverser tout récemment les phalanges autrichiennes, anglaises, ho-landaises et prusiennes et former par l’ascendant de la vérité autant de héros qu’il y a de soldats républicains, tels sont vos glorieux travaux, représentans fidelles. C’est dans le temple dédié à l’Eternel où nous sommes rassemblés pour solemniser l’anniversaire de ce jour mémorable, où le fédéralisme fut abattu par la découverte d’une des plus dangereuses conspirations contre la liberté et la sûreté du peuple français, que nous lui avons adressé nos prières pour votre conservation, afin que vous continuiez à affermir la République sur les bases de la vertu, en comprimant le vice et en faisant disparaître du sol de la liberté tous les hypocrites, les intriguants et les scélérats. Fait et récité dans le Temple dédié à l’Etre Suprême, le 31 may (stile esclave) et le 12 pairial de l’An II de l’ère républicaine. » Ce fait, des hymnes patriotiques et républicaines ont été chantées; l’assemblée s’est ensuite portée dans le même ordre à tous les arbres de la liberté où on a chanté les mêmes hymnes et de retour à la Maison commune, tous les citoyens ont été invités par le conseil général à se livrer à tous les transports d’une joye pure par des jeux, des danses et des banquets civiques en mémoire de l’évènement amené par une providence infinie, qui veille évidemment sur les destinées de la France. » Leblanc, Brusset (off. municipaux); Aubert (agent nat.), LABORY, Rome (notables); VACHON (secrét.). P.c.c. Vachon.