SÉANCE DU 12 FLORÉAL AN II (1er MAI 1794) - N08 35 ET 36 533 gée quelques heures après; le succès a d’abord été balancé, mais cette résistance n’a fait que doubler l’énergie des soldats de la République. Ils ont chargé avec impétuosité, et bientôt la victoire s’est déclarée pour eux (on applaudit). Nous avons pris trente-deux pièces de canon, plusieurs drapeaux, et tué ou pris plus de 4 000 hommes, parmi lesquels plusieurs officiers de marque; le général Clairfayt a été grièvement blessé. ( Les applaudissements redoublent). « La déroute des ennemis a été complette : nous vous ferons passer des détails plus étendus; je repars à l’instant pour rejoindre l’armée. Cette victoire aura des suites avantageuses pour la République. « Je n’ai point encore de nouvelles de l’attaque qui a dû avoir lieu à notre centre par la grande armée : on me fait espérer qu’elle ira bien ». P. S. « Dans l’instant, je reçois la nouvelle officielle de la prise de Menin. (Vifs applaudisse-mens) . La garnison a voulu s’échapper; 1 500 hommes sont restés sur la place; on poursuit le reste. Nous avons trouvé beaucoup d’artillerie dans la place. Dites à Paris et à toute la France, que l’armée du Nord répondra complettement aux espérances qu’on a fondées sur elle, On a tué un grand nombre d’émigrés ». ( Nouveaux applaudissemens) (1) . Ce récit est entendu avec le plus vif intérêt, et, sur la proposition du rapporteur (2) : BARERE : Tant de valeur ne peut rester sans récompense, mais au milieu des victoires de la liberté le style des décrets doit être le style des inscriptions antiques. Voici celui que nous vous proposons. ( Adopté comme suit) : « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport du Comité de salut public, décrète que l’Armée du Nord ne cesse de bien mériter de la patrie » (3) . Ce décret est à l’instant proclamé par la Convention, qui se lève toute entière; et c’est au milieu des applaudissements et des actions de grâces données au courage de nos défenseurs que se lève la séance (4). La séance est levée à trois heures (5). Signé, Robert LINDET, président; RUELLE, MONNOT, Ch. POTTIER, POCHOLLE, N. HAUSSMANN, DORNIER, secrétaires. (1) Débats, n° 589, p. 165; Feuille Rép., n° 303; Ann. pair., n° 486. (91 P T7 YYYVT 973 (3) P.V.) XXXVI, 273. Minute de la main de Ba-rère (C 301, pl. 1069, p. 15). Décret n° 8991. (4) Rép., n° 133. 05) P.V., XXXVI, 273. AFFAIRES NON MENTIONNÉES AU PROCÈS-VERBAL 35 [La Sté popul. de Chauny, à la Conv.; s.d .] (1). La Société populaire de Chauny, en rendant hommage à l’énergie courageuse avec laquelle la Convention nationale a déjoué les trames criminelles des ennemis de la patrie, lui fait des observations sur les abus qui se commettent dans les campagnes. Les ci-devant nobles, les prêtres, les intrigans, dit-elle, ne sont pas les seuls ennemis que nous ayons à combattre : nous avons une autre classe d’égoïstes qui par les richesses, soudoient les contre-révolutionnaires : ce sont les gros fermiers, devenus aujourd’hui autant de petits tyrans, qui semblent avoir juré de nous conduire, par les horreurs de la famine, sous le joug de la tyrannie; ils accaparent toutes les terres; ils en laissent d’incultes; ils méconnoissent le maximum; ils enfouissent leurs denrées, et les laissent périr plutôt que de se soumettre à cette loi bienfaisante; ils anéantissent la race des bestiaux; s’ils en vendent, c’est de gré à gré, afin d’y mettre le prix qu’ils veulent. Pères de la patrie, ajoute cette Société, supprimez tous ces abus criminels; décrétez que ces fermes seront divisées; qu’un fermier ne pourra avoir qu’une certaine quantité de terres; que les prix des bestiaux seront taxés sur pied par des commissaires; par là vous rendrez heureux des milliers de sans-culottes qui cultiveront des terres; vous mettrez l’abondance dans toute la République, et vous mettrez les bouchers dans le cas de pouvoir vendre la viande au maximum. 36 [La Sté popul. de Limoges, à la Conv.; 5 jlor. 71] (2). « Citoyens représentans, La Société populaire de Limoges désirant de voir se perfectionner de plus en plus les différentes branches qui forment le corps de la République, et celle de l’institution publique lui paraissant mériter une attention particulière, croit devoir vous proposer pour l’avantage et la perfection de l’ouvrage important qui vous occupe en ce moment ses vues sur l’institution publique. Le décret sur cet objet ne bornant point le nombre que chaque instituteur dans les écoles primaires doit avoir; il arrive, qu’un instituteur est chargé de beaucoup d’élèves, tandis que l’autre en ayant (1) Débats, n° 590, p. 161; Bin, 12 flor.; M.U., XXXIX, 217. (2) F 17A 1010B, pl. 5, p. 3156. SÉANCE DU 12 FLORÉAL AN II (1er MAI 1794) - N08 35 ET 36 533 gée quelques heures après; le succès a d’abord été balancé, mais cette résistance n’a fait que doubler l’énergie des soldats de la République. Ils ont chargé avec impétuosité, et bientôt la victoire s’est déclarée pour eux (on applaudit). Nous avons pris trente-deux pièces de canon, plusieurs drapeaux, et tué ou pris plus de 4 000 hommes, parmi lesquels plusieurs officiers de marque; le général Clairfayt a été grièvement blessé. ( Les applaudissements redoublent). « La déroute des ennemis a été complette : nous vous ferons passer des détails plus étendus; je repars à l’instant pour rejoindre l’armée. Cette victoire aura des suites avantageuses pour la République. « Je n’ai point encore de nouvelles de l’attaque qui a dû avoir lieu à notre centre par la grande armée : on me fait espérer qu’elle ira bien ». P. S. « Dans l’instant, je reçois la nouvelle officielle de la prise de Menin. (Vifs applaudisse-mens) . La garnison a voulu s’échapper; 1 500 hommes sont restés sur la place; on poursuit le reste. Nous avons trouvé beaucoup d’artillerie dans la place. Dites à Paris et à toute la France, que l’armée du Nord répondra complettement aux espérances qu’on a fondées sur elle, On a tué un grand nombre d’émigrés ». ( Nouveaux applaudissemens) (1) . Ce récit est entendu avec le plus vif intérêt, et, sur la proposition du rapporteur (2) : BARERE : Tant de valeur ne peut rester sans récompense, mais au milieu des victoires de la liberté le style des décrets doit être le style des inscriptions antiques. Voici celui que nous vous proposons. ( Adopté comme suit) : « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport du Comité de salut public, décrète que l’Armée du Nord ne cesse de bien mériter de la patrie » (3) . Ce décret est à l’instant proclamé par la Convention, qui se lève toute entière; et c’est au milieu des applaudissements et des actions de grâces données au courage de nos défenseurs que se lève la séance (4). La séance est levée à trois heures (5). Signé, Robert LINDET, président; RUELLE, MONNOT, Ch. POTTIER, POCHOLLE, N. HAUSSMANN, DORNIER, secrétaires. (1) Débats, n° 589, p. 165; Feuille Rép., n° 303; Ann. pair., n° 486. (91 P T7 YYYVT 973 (3) P.V.) XXXVI, 273. Minute de la main de Ba-rère (C 301, pl. 1069, p. 15). Décret n° 8991. (4) Rép., n° 133. 05) P.V., XXXVI, 273. AFFAIRES NON MENTIONNÉES AU PROCÈS-VERBAL 35 [La Sté popul. de Chauny, à la Conv.; s.d .] (1). La Société populaire de Chauny, en rendant hommage à l’énergie courageuse avec laquelle la Convention nationale a déjoué les trames criminelles des ennemis de la patrie, lui fait des observations sur les abus qui se commettent dans les campagnes. Les ci-devant nobles, les prêtres, les intrigans, dit-elle, ne sont pas les seuls ennemis que nous ayons à combattre : nous avons une autre classe d’égoïstes qui par les richesses, soudoient les contre-révolutionnaires : ce sont les gros fermiers, devenus aujourd’hui autant de petits tyrans, qui semblent avoir juré de nous conduire, par les horreurs de la famine, sous le joug de la tyrannie; ils accaparent toutes les terres; ils en laissent d’incultes; ils méconnoissent le maximum; ils enfouissent leurs denrées, et les laissent périr plutôt que de se soumettre à cette loi bienfaisante; ils anéantissent la race des bestiaux; s’ils en vendent, c’est de gré à gré, afin d’y mettre le prix qu’ils veulent. Pères de la patrie, ajoute cette Société, supprimez tous ces abus criminels; décrétez que ces fermes seront divisées; qu’un fermier ne pourra avoir qu’une certaine quantité de terres; que les prix des bestiaux seront taxés sur pied par des commissaires; par là vous rendrez heureux des milliers de sans-culottes qui cultiveront des terres; vous mettrez l’abondance dans toute la République, et vous mettrez les bouchers dans le cas de pouvoir vendre la viande au maximum. 36 [La Sté popul. de Limoges, à la Conv.; 5 jlor. 71] (2). « Citoyens représentans, La Société populaire de Limoges désirant de voir se perfectionner de plus en plus les différentes branches qui forment le corps de la République, et celle de l’institution publique lui paraissant mériter une attention particulière, croit devoir vous proposer pour l’avantage et la perfection de l’ouvrage important qui vous occupe en ce moment ses vues sur l’institution publique. Le décret sur cet objet ne bornant point le nombre que chaque instituteur dans les écoles primaires doit avoir; il arrive, qu’un instituteur est chargé de beaucoup d’élèves, tandis que l’autre en ayant (1) Débats, n° 590, p. 161; Bin, 12 flor.; M.U., XXXIX, 217. (2) F 17A 1010B, pl. 5, p. 3156. 536 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE peu, se trouve réduit à un modique traitement; ce qui peut le décourager. La Société toujours zélée pour le bien publique vous invite donc à prendre en considération et à fixer par un décret le nombre d’élèves que doit avoir chaque instituteur, et le traitement respectif qui doit être accordé à ses soins et à ses peines, sans lequel même il seroit impossible qu’il pût subsister honnêtement. S. et F. ». Bachelerie (présid.), Faublanc (secret.), Senamaud (archiviste). Renvoyé au Comité d’instruction publique (1) . 37 [Le repr. Bouret, à la Conv.; Valognes, 3 flor. II] (2). Après avoir, Citoyens collègues, autant qu’il m’a été possible, pourvu aux objets les plus essentiels qui m’avaient appelé à Cherbourg, et surtout à la conservation de la Carmagnole, que le patriote Fabien, à l’activité duquel la République devra le salut et la réparation de cette redoutable frégate, répond, en constructeur habile, de lâcher bientôt aux trousses des forbans britanniques, je suis venu à Valognes, d’où j’irai bientôt, dans ce qui me reste à voir du département de la Manche, achever ma revue républicaine. J’apprens à l’instant un nouveau tour d’adresse de nos marins. Les éperviers de Pitt qui sont en vedete depuis une huitaine de jours, à l’ouverture de la rade de Cherbourg, et dont l’avidité dévorait déjà d’avance le convoi qui venait de sortir du Havre, sont en defïaut. Ce matin vingt-et-un navires qui composaient ce convoi, sont entrés en rade, à la vue des croiseurs anglais qui avaient l’air de courir après eux du côté où ils n’étaient pas. J’espère que le génie de la République les fera aussi échaper heureusement de Cherbourg pour parvenir à Brest où ils sont attendus. L’esprit public prend toujours de nouvelles forces. J’ai bien vu encore quelques femmes couvertes de leur oripeau des jours de fête, en commémoration de ces jours qui furent Pasques; mais elles vont au temple de la Raison, et bientôt elles sentiront l’influence de cette divinité qui doit dissiper comme les feuilles abandonnées aux vents toutes les vieilles reliques du deffunt paradis. Deux des saltimbanques de l’ancienne comédie papale, ont voulu proffiter de cette miracu-Jeuse saison, pour faire une rétractation fanatique des sermens qu’ils avaient prêtés à l’autorité nationale. Je vous fais passer, Citoyens collègues, l’arrêté que j’ai pris pour empêcher ces fourbes de se soustraire à la vengeance des loix. Je ne cesserai jamais de poursuivre tous les ennemis de la patrie et de travailler de tout mon pouvoir au triomphe de la République. S. et F. ». Bouret. Renvoyé au Comité de salut public (3) . (1) Mention marginale datée du 12 flor., et signée Ruelle. (2) AFn 178, pl. 1458, p. 28. (3) Mention marginale datée du 12 flor. et signée Ath. Veau. 38 [Dénonciation anonyme contre les représentants Hentz et Francastel ; s.l., 29 germ. Il] (1). L’anonyme dénonce au Comité les citoyens Hentz et Francastel comme deux conspirateurs et deux traîtres qui sont de concert avec Tur-reau, général en chef de l’armée de l’Ouest; le même anonyme dénonce une grande partie des généraux de cette armée comme voulant livrer la plaine et le marais aux ennemis, pays qui renferme dans son sein une abondante récolte et des habitants dévoués à la République et cependant prêt à être livré à l’ennemi et aux flammes. En effet le général Turreau avait ordonné au traître Huché de prendre le commandement des troupes qui se trouvaient en la ville de Luçon et des postes adjacents, avec ordre de brûler, d’exterminer tout ce qui se trouverait sur la droite depuis St-Herman jusqu’à Chantonnay et sur la gauche jusqu’au pont de La Claye. Il ordonna à Huché de destituer le citoyen Bart, général d’un patriotisme reconnu. Le général Huché a fait fusiller de droite et de gauche tous les citoyens qu’il abordait. Un officier de santé acquitté par le tribunal révolutionnaire fut victime de sa scélératesse. Le traître Huché est en outre dénoncé comme ayant voulu livrer Luçon et pays cir-convoisins à l’ennemi le 21 germinal. Pour parvenir à son but, il faisait mettre en état d’arrestation tous les corps constitués les commandants de bataillons vraiment patriotes. Il interdit la Société populaire par la force des bayonnettes, donnait tous les jours à manger aux adjudants de Charette. La trahison fut découverte et le complot déjoué par la municipalité et le Comité de surveillance. Huché devait faire porter les troupes de la garnison sur la grande route de La Rochelle à Nantes, pour se trouver devant une colonne de brigands qui entreraient par St-Herman; le gros de l’armée devait entrer par le pont de la Claye sur la route des Sables et serait entré à Luçon sans aucune résistance; les troupes de la République se seraient trouvées entre deux feux. Huché est encore dénoncé comme ayant volé, violé, massacré. Les représentants Hentz et Francastel, instruits de l’arrestation de Huché ont été à Luçon ont laissé à Fontenay une commission militaire pour avoir jugé à mort le scélérat Lamartinier flétri de deux v.v. sur l’épaule. Les représentants sans aucune information ont jugé Huché innocent, ont fait arrêter tous les membres du Comité de surveillance, un adjudant général nommé Cortès et Michel Martineau, officier municipal, tous bons patriotes, pour s’être opposés aux opérations militaires de Huché et ont nommé en outre général un adjudant général de la faction de Turreau et de Huché, qui mettront à exécution le projet qui a échoué. Les généraux ont déclaré la ville de Luçon en état de siège d’après une proclamation de Hentz et Francastel, pour avoir un gouvernement militaire et pour se soustraire la surveillance des républicains. Les représentants rendent des milliers d’innocents victimes de leur scélératesse et cherchent à exciter une guerre civile. (1) AF11. Voir Aulard, Recueil des Actes du Comité de Salut public, T. XIII, p. 798. 536 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE peu, se trouve réduit à un modique traitement; ce qui peut le décourager. La Société toujours zélée pour le bien publique vous invite donc à prendre en considération et à fixer par un décret le nombre d’élèves que doit avoir chaque instituteur, et le traitement respectif qui doit être accordé à ses soins et à ses peines, sans lequel même il seroit impossible qu’il pût subsister honnêtement. S. et F. ». Bachelerie (présid.), Faublanc (secret.), Senamaud (archiviste). Renvoyé au Comité d’instruction publique (1) . 37 [Le repr. Bouret, à la Conv.; Valognes, 3 flor. II] (2). Après avoir, Citoyens collègues, autant qu’il m’a été possible, pourvu aux objets les plus essentiels qui m’avaient appelé à Cherbourg, et surtout à la conservation de la Carmagnole, que le patriote Fabien, à l’activité duquel la République devra le salut et la réparation de cette redoutable frégate, répond, en constructeur habile, de lâcher bientôt aux trousses des forbans britanniques, je suis venu à Valognes, d’où j’irai bientôt, dans ce qui me reste à voir du département de la Manche, achever ma revue républicaine. J’apprens à l’instant un nouveau tour d’adresse de nos marins. Les éperviers de Pitt qui sont en vedete depuis une huitaine de jours, à l’ouverture de la rade de Cherbourg, et dont l’avidité dévorait déjà d’avance le convoi qui venait de sortir du Havre, sont en defïaut. Ce matin vingt-et-un navires qui composaient ce convoi, sont entrés en rade, à la vue des croiseurs anglais qui avaient l’air de courir après eux du côté où ils n’étaient pas. J’espère que le génie de la République les fera aussi échaper heureusement de Cherbourg pour parvenir à Brest où ils sont attendus. L’esprit public prend toujours de nouvelles forces. J’ai bien vu encore quelques femmes couvertes de leur oripeau des jours de fête, en commémoration de ces jours qui furent Pasques; mais elles vont au temple de la Raison, et bientôt elles sentiront l’influence de cette divinité qui doit dissiper comme les feuilles abandonnées aux vents toutes les vieilles reliques du deffunt paradis. Deux des saltimbanques de l’ancienne comédie papale, ont voulu proffiter de cette miracu-Jeuse saison, pour faire une rétractation fanatique des sermens qu’ils avaient prêtés à l’autorité nationale. Je vous fais passer, Citoyens collègues, l’arrêté que j’ai pris pour empêcher ces fourbes de se soustraire à la vengeance des loix. Je ne cesserai jamais de poursuivre tous les ennemis de la patrie et de travailler de tout mon pouvoir au triomphe de la République. S. et F. ». Bouret. Renvoyé au Comité de salut public (3) . (1) Mention marginale datée du 12 flor., et signée Ruelle. (2) AFn 178, pl. 1458, p. 28. (3) Mention marginale datée du 12 flor. et signée Ath. Veau. 38 [Dénonciation anonyme contre les représentants Hentz et Francastel ; s.l., 29 germ. Il] (1). L’anonyme dénonce au Comité les citoyens Hentz et Francastel comme deux conspirateurs et deux traîtres qui sont de concert avec Tur-reau, général en chef de l’armée de l’Ouest; le même anonyme dénonce une grande partie des généraux de cette armée comme voulant livrer la plaine et le marais aux ennemis, pays qui renferme dans son sein une abondante récolte et des habitants dévoués à la République et cependant prêt à être livré à l’ennemi et aux flammes. En effet le général Turreau avait ordonné au traître Huché de prendre le commandement des troupes qui se trouvaient en la ville de Luçon et des postes adjacents, avec ordre de brûler, d’exterminer tout ce qui se trouverait sur la droite depuis St-Herman jusqu’à Chantonnay et sur la gauche jusqu’au pont de La Claye. Il ordonna à Huché de destituer le citoyen Bart, général d’un patriotisme reconnu. Le général Huché a fait fusiller de droite et de gauche tous les citoyens qu’il abordait. Un officier de santé acquitté par le tribunal révolutionnaire fut victime de sa scélératesse. Le traître Huché est en outre dénoncé comme ayant voulu livrer Luçon et pays cir-convoisins à l’ennemi le 21 germinal. Pour parvenir à son but, il faisait mettre en état d’arrestation tous les corps constitués les commandants de bataillons vraiment patriotes. Il interdit la Société populaire par la force des bayonnettes, donnait tous les jours à manger aux adjudants de Charette. La trahison fut découverte et le complot déjoué par la municipalité et le Comité de surveillance. Huché devait faire porter les troupes de la garnison sur la grande route de La Rochelle à Nantes, pour se trouver devant une colonne de brigands qui entreraient par St-Herman; le gros de l’armée devait entrer par le pont de la Claye sur la route des Sables et serait entré à Luçon sans aucune résistance; les troupes de la République se seraient trouvées entre deux feux. Huché est encore dénoncé comme ayant volé, violé, massacré. Les représentants Hentz et Francastel, instruits de l’arrestation de Huché ont été à Luçon ont laissé à Fontenay une commission militaire pour avoir jugé à mort le scélérat Lamartinier flétri de deux v.v. sur l’épaule. Les représentants sans aucune information ont jugé Huché innocent, ont fait arrêter tous les membres du Comité de surveillance, un adjudant général nommé Cortès et Michel Martineau, officier municipal, tous bons patriotes, pour s’être opposés aux opérations militaires de Huché et ont nommé en outre général un adjudant général de la faction de Turreau et de Huché, qui mettront à exécution le projet qui a échoué. Les généraux ont déclaré la ville de Luçon en état de siège d’après une proclamation de Hentz et Francastel, pour avoir un gouvernement militaire et pour se soustraire la surveillance des républicains. Les représentants rendent des milliers d’innocents victimes de leur scélératesse et cherchent à exciter une guerre civile. (1) AF11. Voir Aulard, Recueil des Actes du Comité de Salut public, T. XIII, p. 798.