SÉANCE DU 17 PRAIRIAL AN II (5 JUIN 1794) - Nos 40 A 42 347 soit estimée sur pied et avant la cueillette, que chaque commune nomme des commissaires pour faire cette estimation dans l’autre commune voisine, en exceptant toutefois les grains dont la quantité serait appréciée par une quotité de gerbes prises sur les différents gerbiers des citoyens, et avant qu’ils puissent les exporter du champ où elles auraient été cueillies. Que les propriétaires soient tenus de faire dépiquer la quotité de gerbes extraites par les commissaires, et faire nettoyer les grains qu’elles produiront et les mesurer en leur présence. Par ce moyen le résultat des gerbes dépiquées, donnera le produit certain de la quantité restante aux gerbiers, et le propriétaire, après avoir donné l’état des semences, aura constaté par cette mesure le produit de sa récolte. Mais cette mesure serait illusoire si le propriétaire pouvait enlever les gerbes du champ avant que les commissaires eussent fait leurs opérations; il faut que la peine soit à côté du délit, tant pour les cultivateurs infidèles que pour les commissaires négligens, de manière à prévenir ou à punir la fraude et l’injustice. Ce vœu de la société populaire de Florac, aura sans doute l’accueil qu’elle a désiré en l’émettant. Si vous croyez, Citoyens représentais, ne pas devoir approuver les mesures qu’elle propose, vous ne pourrez la blâmer de son intention. Vive la République, périssent les tyrans ! » Pagès ( présid.), Belmas ( secrét.), Vacas. 40 La commission d’agriculture et des arts adresse à la Convention nationale des essais qui justifient que l’art de la refonte du papier a presque atteint, en naissant, la perfection. Les procédés de cet art sont présentés imprimés sur le même papier qui fut souillé jadis par les impostures théologiques ou par l’histoire mensongère des vertus de quelques brigands. Renvoyé aux comités d’agriculture, de commerce et d’instruction publique (1) . [Paris, 17 prair. II] (2). Aux Citoyens composant la Commission temporaire des arts : « Nous vous envoyons, citoyens, un exemplaire des différents numéro d’essais de papier refondu que nous publions sur les procédés de cette opération. Vous verrez par la comparaison du papier imprimé qui a été soumis à l’expérience avec celui qu’il a produit que cette nouvelle découverte a le plus heureux succès et ouvre une nouvelle source à la prospérité nationale. » [ non signé] (1) P.V., XXXIX, 45. Mon., XX, 666-667; Ann. R.F., n° 188; M.U., XL, 285; J. Fr., n° 620; J. Mont., n° 324; Mess, soir, n° 657; C. Univ., n° 888; J. Sablier, n° 1362; Audit, nat., n° 621; J. XJniv., n° 1656; Ann. patr., n° D XXI. (2) F12 1480. 41 La société populaire de Montdidier (1) exprime son indignation sur l’horrible attentat des monstres qui ont voulu diriger leurs coups contre deux représentans du peuple : « Ces » complots liberticides ne nous rendent, disent-» ils, que plus cher, plus sacré le serment que >» nous avons tant de fois prononcé de vivre >» libres ou de mourir. Recevez-le de nouveau, » citoyens-représentans; guerre aux factieux, » aux tyrans; voilà le cri perpétuel de la société » populaire de Montdidier. » Mention honorable, insertion au bulletin (2). [Montdidier, s.d.] (3). «Au moment où vous proclamiez l’existence de l’Etre Suprême et l’immortalité de l’âme, au moment où toute la France applaudissait à cette déclaration solennelle qui donne au gouvernement un appui inébranlable, un cri d’indignation s’est fait entendre d’une extrémité de la République à l’autre. Des monstres ont osé diriger leurs coups contre deux de nos représentants. Mais grâce à cette providence éternelle qui veille sur son ouvrage, qui protège la liberté et l’égalité parce qu’elles sont les filles de la nature, ils ont échappé au plomb meurtrier lancé contre eux, et les patriotes rassurés ont béni unanimement le prodige qui les a sauvés. Citoyens représentans, nous avons frémi avec tous les français à la nouvelle de cet horrible attentat, mais ces complots liberticides ne nous rendent que plus cher, plus sacré, le serment que nous avons tant de fois prononcé, de vivre libre ou de mourir. Recevez-le de nouveau, Citoyens représentans, guerre aux factieux, aux tyrans, voilà le cri perpétuel de la société populaire de Montdidier. » Hanocy (présid.), Lendormi (secret.). 42 Le comité révolutionnaire de la commune de Laigle (4) exprime ses sentimens d’attachement à la Convention nationale, et son indignation contre les attentats des monstres qui ont voulu assassiner Collot-d’Herbois et Robespierre. Ils l’invitent à rester à son poste jusqu’à ce que les tyrans soient anéantis. Mention honorable, insertion au bulletin (5) . [Laigle, 14 prair. Il] (6) . « Citoyens représentans, Vous avez déclaré que la vertu et la probité étaient à l’ordre du jour, tout vrai français en a versé des larmes de joie. Vous avez mis le (1) Somme. (2) P.V., XXXIX, 45. Bln, 26 prair. (2e suppl‘). (3) C 306, pl. 1161, p. 13. (4) Orne. (5) P.V., XXXIX, 46. Btn, 26 prair. (2e suppl4). (6) C 305, pl. 1148, p. 11. SÉANCE DU 17 PRAIRIAL AN II (5 JUIN 1794) - Nos 40 A 42 347 soit estimée sur pied et avant la cueillette, que chaque commune nomme des commissaires pour faire cette estimation dans l’autre commune voisine, en exceptant toutefois les grains dont la quantité serait appréciée par une quotité de gerbes prises sur les différents gerbiers des citoyens, et avant qu’ils puissent les exporter du champ où elles auraient été cueillies. Que les propriétaires soient tenus de faire dépiquer la quotité de gerbes extraites par les commissaires, et faire nettoyer les grains qu’elles produiront et les mesurer en leur présence. Par ce moyen le résultat des gerbes dépiquées, donnera le produit certain de la quantité restante aux gerbiers, et le propriétaire, après avoir donné l’état des semences, aura constaté par cette mesure le produit de sa récolte. Mais cette mesure serait illusoire si le propriétaire pouvait enlever les gerbes du champ avant que les commissaires eussent fait leurs opérations; il faut que la peine soit à côté du délit, tant pour les cultivateurs infidèles que pour les commissaires négligens, de manière à prévenir ou à punir la fraude et l’injustice. Ce vœu de la société populaire de Florac, aura sans doute l’accueil qu’elle a désiré en l’émettant. Si vous croyez, Citoyens représentais, ne pas devoir approuver les mesures qu’elle propose, vous ne pourrez la blâmer de son intention. Vive la République, périssent les tyrans ! » Pagès ( présid.), Belmas ( secrét.), Vacas. 40 La commission d’agriculture et des arts adresse à la Convention nationale des essais qui justifient que l’art de la refonte du papier a presque atteint, en naissant, la perfection. Les procédés de cet art sont présentés imprimés sur le même papier qui fut souillé jadis par les impostures théologiques ou par l’histoire mensongère des vertus de quelques brigands. Renvoyé aux comités d’agriculture, de commerce et d’instruction publique (1) . [Paris, 17 prair. II] (2). Aux Citoyens composant la Commission temporaire des arts : « Nous vous envoyons, citoyens, un exemplaire des différents numéro d’essais de papier refondu que nous publions sur les procédés de cette opération. Vous verrez par la comparaison du papier imprimé qui a été soumis à l’expérience avec celui qu’il a produit que cette nouvelle découverte a le plus heureux succès et ouvre une nouvelle source à la prospérité nationale. » [ non signé] (1) P.V., XXXIX, 45. Mon., XX, 666-667; Ann. R.F., n° 188; M.U., XL, 285; J. Fr., n° 620; J. Mont., n° 324; Mess, soir, n° 657; C. Univ., n° 888; J. Sablier, n° 1362; Audit, nat., n° 621; J. XJniv., n° 1656; Ann. patr., n° D XXI. (2) F12 1480. 41 La société populaire de Montdidier (1) exprime son indignation sur l’horrible attentat des monstres qui ont voulu diriger leurs coups contre deux représentans du peuple : « Ces » complots liberticides ne nous rendent, disent-» ils, que plus cher, plus sacré le serment que >» nous avons tant de fois prononcé de vivre >» libres ou de mourir. Recevez-le de nouveau, » citoyens-représentans; guerre aux factieux, » aux tyrans; voilà le cri perpétuel de la société » populaire de Montdidier. » Mention honorable, insertion au bulletin (2). [Montdidier, s.d.] (3). «Au moment où vous proclamiez l’existence de l’Etre Suprême et l’immortalité de l’âme, au moment où toute la France applaudissait à cette déclaration solennelle qui donne au gouvernement un appui inébranlable, un cri d’indignation s’est fait entendre d’une extrémité de la République à l’autre. Des monstres ont osé diriger leurs coups contre deux de nos représentants. Mais grâce à cette providence éternelle qui veille sur son ouvrage, qui protège la liberté et l’égalité parce qu’elles sont les filles de la nature, ils ont échappé au plomb meurtrier lancé contre eux, et les patriotes rassurés ont béni unanimement le prodige qui les a sauvés. Citoyens représentans, nous avons frémi avec tous les français à la nouvelle de cet horrible attentat, mais ces complots liberticides ne nous rendent que plus cher, plus sacré, le serment que nous avons tant de fois prononcé, de vivre libre ou de mourir. Recevez-le de nouveau, Citoyens représentans, guerre aux factieux, aux tyrans, voilà le cri perpétuel de la société populaire de Montdidier. » Hanocy (présid.), Lendormi (secret.). 42 Le comité révolutionnaire de la commune de Laigle (4) exprime ses sentimens d’attachement à la Convention nationale, et son indignation contre les attentats des monstres qui ont voulu assassiner Collot-d’Herbois et Robespierre. Ils l’invitent à rester à son poste jusqu’à ce que les tyrans soient anéantis. Mention honorable, insertion au bulletin (5) . [Laigle, 14 prair. Il] (6) . « Citoyens représentans, Vous avez déclaré que la vertu et la probité étaient à l’ordre du jour, tout vrai français en a versé des larmes de joie. Vous avez mis le (1) Somme. (2) P.V., XXXIX, 45. Bln, 26 prair. (2e suppl‘). (3) C 306, pl. 1161, p. 13. (4) Orne. (5) P.V., XXXIX, 46. Btn, 26 prair. (2e suppl4). (6) C 305, pl. 1148, p. 11. 348 ARCHIVES PARLEMENTAIRES CONVENTION NATIONALE comble à cette joie en décrétant que le peuple français reconnaît l’Etre Suprême et l’immortalité de l’âme, mais vous avez aiguisé les poignards des tyrans. George et ses ministres ont déchaîné contre vous la seule armée qui peut porter un coup à la liberté : des assassins ! l’Etre Suprême a paré les premiers coups, le brave Geoffroy, dont le sort est digne d’envie, a montré l’exemple que tout français serait heureux de suivre, et les monstres couronnés, en apprenant cette nouvelle, pâlirent d’effroi; ils pressentiront leur chute et verront ce que peut un grand peuple quand il est conduit par des hommes vertueux. Continuez à montrer l’exemple du courage et de la vertu; les ennemis de la liberté mordront bientôt la poussière. Les français qui vous admirent et dont vous enflammez le courage vous répondent de donner la liberté à l’univers, les tyrans et leurs satellites le sentent; ils ne comptent plus que sur les poignards des assassins qu’ils soudoient, mais le crime ne pourra rien contre la vertu. Vos collègues, Robespierre et Collot d’Herbois vivent encore et les monstres qui ont osé attenter à leurs jours vont porter leur tête scélérate sous le glaive de la loi. Le comité révolutionnaire de la commune de l’Aigle ne sait pas faire des phrases, il sait dire la vérité, il la dit en républicain plus jaloux de faire son devoir que de se faire remarquer. Son but est l’intérêt général, tout autre langage lui est étranger, sa conscience le guide; il vous invite à rester à votre poste jusqu’à ce que les tyrans soient anéantis. S. et F. » Bailly, Pellerin, Seyer. 43 Les membres composant le comité de surveillance et révolutionnaire établi à Angers (1) expriment les mêmes sentimens, protestent qu’ils surveilleront avec zèle et activité tous les ennemis de la République; que, quand il le faudra, ils sauront verser jusqu’à la dernière goutte de leur sang pour le soutien d’un Sénat qui fait l’admiration de tous les hommes libres, et pour le maintien d’un gouvernement qui peut seul faire le bonheur du monde. Mention honorable, insertion au bulletin (2). [Angers, 12 prair. II] (3) . « Représentant du peuple français, Jour heureux, jour immortel ! jour enfin où les vrais républicains peuvent épancher dans le sein de leurs représentans la joie qu’ils ont ressentie en apprenant que la main miraculeuse de l’Etre Suprême a confondu les monstres assassins qui, dans leur fureur contre-révolutionnaire, ont osé attenter à la représentation nationale. Qu’ils périssent ces scélérats, avides d’un sang aussi pur et aussi cher à la République; que le glaive national tranche dans le plus bref délai (1) Maine et Loire. (2) P.V., XXXIX, 46. Bln, 26 prair. (2e supplO. (3) C 305, pl. 1148, p. 12. les jours de ces furieux que le crime a fait naître, qui sont les perfides agens de Pitt, Cobourg, et de tous les tyrans coalisés qui conspirent contre notre liberté. Leurs efforts seront vains et la valeur républicaine les fera rentrer dans le néant d’où ils sont partis. Pour nous, Représentans, comptez sur nous et croyez que nous surveillerons avec zèle et activité tous les ennemis de la République, que quand il le faudra, nous saurons verser jusqu’à la dernière goutte de notre sang pour le soutien d’un Sénat qui fait l’admiration des hommes libres, et pour le maintien d’un gouvernement qui peut seul faire le bonheur du monde. S. et F. » Bunel, Leduc, Rosé, Plot, Bougère, Mordut, Mortier. 44 Le conseil-général de la commune de Saint-Quentin (1) annonce que l’anniversaire du 31 mai a été célébré avec l’enthousiasme républicain par les habitans de cette commune. La voûte céleste servoit de temple à cette auguste cérémonie; leurs cœurs créoient les chants qui la célébroient, et dans tous se trouvoit ce refrain chéri des républicains : vérité, indivisibilité de la République, fraternité, victoire ou la mort ! Mention honorable, insertion au bulletin (2). [ Saint-Quentin , 14 prair. II] (3). « Législateurs, Le 31 mai, époque mémorable où la République a triomphé du joug que voulaient lui préparer les Brissotins et Girondins, le 31 mai, jour à jamais glorieux où l’hydre du fédéralisme a été consumé par le feu sacré de la liberté qui se répandait comme un volcan, du haut de la sainte montagne; cet anniversaire a été célébré avec l’enthousiasme républicain par les habitans de cette commune; la voûte céleste servait de temple à cette auguste cérémonie; nos cœurs créaient les chants qui la célébraient, et dans tous se retrouvait ce refrain cher des républicains : Unité, indivisibilité de la république, fraternité, victoire ou la mort ! » Nugue (maire), Preudhomme, Allart, Phelip-peaux, Gosset, Deschamps [et 11 signatures illisibles]. 45 L’administration du district de Crest, département de la Drôme, félicite la Convention sur le décret du 18 floréal; elle l’engage à rester à son poste, à continuer d’être l’effroi des méchans, l’appui des faibles, et à consolider le bonheur des Français. Mention honorable, insertion au bulletin (4) . (1) Aisne. (2) P.V., XXXIX, 46. Btn, 26 prair. (2e suppl1). (3) C 305, pl. 1148, p. 13. (4) P.V., XXXIX, 46. Btn, 26 prair. (2° suppl1). 348 ARCHIVES PARLEMENTAIRES CONVENTION NATIONALE comble à cette joie en décrétant que le peuple français reconnaît l’Etre Suprême et l’immortalité de l’âme, mais vous avez aiguisé les poignards des tyrans. George et ses ministres ont déchaîné contre vous la seule armée qui peut porter un coup à la liberté : des assassins ! l’Etre Suprême a paré les premiers coups, le brave Geoffroy, dont le sort est digne d’envie, a montré l’exemple que tout français serait heureux de suivre, et les monstres couronnés, en apprenant cette nouvelle, pâlirent d’effroi; ils pressentiront leur chute et verront ce que peut un grand peuple quand il est conduit par des hommes vertueux. Continuez à montrer l’exemple du courage et de la vertu; les ennemis de la liberté mordront bientôt la poussière. Les français qui vous admirent et dont vous enflammez le courage vous répondent de donner la liberté à l’univers, les tyrans et leurs satellites le sentent; ils ne comptent plus que sur les poignards des assassins qu’ils soudoient, mais le crime ne pourra rien contre la vertu. Vos collègues, Robespierre et Collot d’Herbois vivent encore et les monstres qui ont osé attenter à leurs jours vont porter leur tête scélérate sous le glaive de la loi. Le comité révolutionnaire de la commune de l’Aigle ne sait pas faire des phrases, il sait dire la vérité, il la dit en républicain plus jaloux de faire son devoir que de se faire remarquer. Son but est l’intérêt général, tout autre langage lui est étranger, sa conscience le guide; il vous invite à rester à votre poste jusqu’à ce que les tyrans soient anéantis. S. et F. » Bailly, Pellerin, Seyer. 43 Les membres composant le comité de surveillance et révolutionnaire établi à Angers (1) expriment les mêmes sentimens, protestent qu’ils surveilleront avec zèle et activité tous les ennemis de la République; que, quand il le faudra, ils sauront verser jusqu’à la dernière goutte de leur sang pour le soutien d’un Sénat qui fait l’admiration de tous les hommes libres, et pour le maintien d’un gouvernement qui peut seul faire le bonheur du monde. Mention honorable, insertion au bulletin (2). [Angers, 12 prair. II] (3) . « Représentant du peuple français, Jour heureux, jour immortel ! jour enfin où les vrais républicains peuvent épancher dans le sein de leurs représentans la joie qu’ils ont ressentie en apprenant que la main miraculeuse de l’Etre Suprême a confondu les monstres assassins qui, dans leur fureur contre-révolutionnaire, ont osé attenter à la représentation nationale. Qu’ils périssent ces scélérats, avides d’un sang aussi pur et aussi cher à la République; que le glaive national tranche dans le plus bref délai (1) Maine et Loire. (2) P.V., XXXIX, 46. Bln, 26 prair. (2e supplO. (3) C 305, pl. 1148, p. 12. les jours de ces furieux que le crime a fait naître, qui sont les perfides agens de Pitt, Cobourg, et de tous les tyrans coalisés qui conspirent contre notre liberté. Leurs efforts seront vains et la valeur républicaine les fera rentrer dans le néant d’où ils sont partis. Pour nous, Représentans, comptez sur nous et croyez que nous surveillerons avec zèle et activité tous les ennemis de la République, que quand il le faudra, nous saurons verser jusqu’à la dernière goutte de notre sang pour le soutien d’un Sénat qui fait l’admiration des hommes libres, et pour le maintien d’un gouvernement qui peut seul faire le bonheur du monde. S. et F. » Bunel, Leduc, Rosé, Plot, Bougère, Mordut, Mortier. 44 Le conseil-général de la commune de Saint-Quentin (1) annonce que l’anniversaire du 31 mai a été célébré avec l’enthousiasme républicain par les habitans de cette commune. La voûte céleste servoit de temple à cette auguste cérémonie; leurs cœurs créoient les chants qui la célébroient, et dans tous se trouvoit ce refrain chéri des républicains : vérité, indivisibilité de la République, fraternité, victoire ou la mort ! Mention honorable, insertion au bulletin (2). [ Saint-Quentin , 14 prair. II] (3). « Législateurs, Le 31 mai, époque mémorable où la République a triomphé du joug que voulaient lui préparer les Brissotins et Girondins, le 31 mai, jour à jamais glorieux où l’hydre du fédéralisme a été consumé par le feu sacré de la liberté qui se répandait comme un volcan, du haut de la sainte montagne; cet anniversaire a été célébré avec l’enthousiasme républicain par les habitans de cette commune; la voûte céleste servait de temple à cette auguste cérémonie; nos cœurs créaient les chants qui la célébraient, et dans tous se retrouvait ce refrain cher des républicains : Unité, indivisibilité de la république, fraternité, victoire ou la mort ! » Nugue (maire), Preudhomme, Allart, Phelip-peaux, Gosset, Deschamps [et 11 signatures illisibles]. 45 L’administration du district de Crest, département de la Drôme, félicite la Convention sur le décret du 18 floréal; elle l’engage à rester à son poste, à continuer d’être l’effroi des méchans, l’appui des faibles, et à consolider le bonheur des Français. Mention honorable, insertion au bulletin (4) . (1) Aisne. (2) P.V., XXXIX, 46. Btn, 26 prair. (2e suppl1). (3) C 305, pl. 1148, p. 13. (4) P.V., XXXIX, 46. Btn, 26 prair. (2° suppl1).