[Assemblée nationale.] 347 ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [19 février 1791;] avec vérité. Le commandant de ce poste me demanda ensuite si je ne portais point de papiers, je répondu que j’é ais muni d’un pa sei ort de ia municipalité d’Arl que je lui montrai, et sur ce que j’y étais qualifié de valet de ville, ils observèrent que vraisemblablement j’étais porteur d'autres papiers qu’ils m’obligèrent de représenter : à quoi je souscrivis en livrant mon port f uilie dans lequel se trouvait la lettre à l’adresse du club, dont ils s’emparèrent , en me disant qu’il fallait que j’alla�e à un château peu éloigné, qbe j’appris bientôt être celui de La Coste dd Belle-Vue, oü se trouvait M.dé La Baulme, officier municipal deNîme-. Arrivés ce châteaü, je trouvai un autre po.Ae d’environ 40 hommes, quadfié, s» Ion ce que j’euten As; de Poste du Pont d'Arles. Le cumibandadt de ce poste m’ordonna d’atterld'e que M. de La B mime lût levé. Une demi-heure après sb présenta un prêtre qu’on me dit être le curé de Boullargues, qui me demanda de lui remettre la lettre dont j’étais portelir et qu’on m’avait rendue dans la rou'e. Je lui observai qu’on m’avait promis de me faire parler à M. de La Baulme pour la lui montrer; et, sur cette observation, ce prêtre trie dit de monter avec lui à son appartement. Arrivé au premier palier de l’escalier; je trouvai Mraè de La Baulme qui m’enlevâ la lettre, après m’avoir ordonné de la lui faire voir, et m’ordonna d’at-tendre.23 minutes après parut M. de la Baûlmé, en m’invitant d’entrer dans un cabinet, et me disant qu’on allait adresser à M. le chevalier d’Antoneile, maire d’Arl s, uneréponsè à la lettre dont j’étais porteur ; que cette réponse serait faite par le capitaihedu poste ; ils entrèrent alors dans un second cabinet et me dirent de descendre. Quelque teulps après on me Ht remonter et ou me lut la lettre adressée à M. le chevalier d’Antonelle; et pendant qu’on 'a lisait, j’aperçus sur uu bureau la lettre adressée ad club des amis de la Constitution, ouverte et dépliée au point que je lus distinctement la smnatuie de M. le chevalier d’Atnonel e. Je descendis alors pour retournera Arles; et au inomedt où j’allais prendre mon cheval, l’officier commandant me redemanda la lettre adressée à M. le chevalier d’Antoti'ile, en me disant qu’od avait oublié d’y insérer quelque chose; j’auendis q mlque temps et bientôt se présentèrent M. de La Baulme, le même officier, trois ou quatre abbés et plusieurs personnes armées; étayant prié l’officier de me rendre la lettre adressée à M. le chevalier d’Antonelle, M. de La Baulme répondit que cela n’était pas nécessaire; mais sur ma représentation que je serais exposé a des reproches on me donna ïe certificat dont la teneur suit : « Je certifie que le porieur de la lettre de » M. le chevalier d’Antonelle a été arrêté par la * troupe qui était de garde au Pont d’Arles, et « que cette lettré sera envoyée à Ni nies par l’of-« ticier de garde* et que le porteur a été invité « de retourner à Arles. Le quinze juin mil sept « eeut quatre-vingt-dix. » Signé: La Baulme. Après quoi, je fus prendre mon cheval et m’en retournai en cette ville d’Arles, où je suis arrivé à midi et demi et où j’ai tout de suite dressé le présent procès-verbal, auquel restera annexé le susdit certificat, pour ie tout 'servir et valoir ce que de raison. En foi de quoi, à Arles, le quinze juin mil sept cent quatre-vingt-dix. Magnan, valet de ville à Arles; Nous soussignés, maire et officiers municipaux de cette ville d’Arles; certifions et attestons que le nommé Atldré Magnan, valet de ville au service de la commune d * cette ville; a dicté eu notre présence le procès-verbal ci-déssus au secrétaire greffier qui l’a rédigé sous sa dictée, et qu’il l’a signé tout de suite, après l’avoir lu et relu, et y avoir persisté. En foi dé quoi, à Arles; lë quinze juin mil sept cent quatre-vingt dix. Signé: ie chevalier, d’Ântonellë, maire ; Eyminy;. Imbert; Maurel; RousseU Bmt; Meyer; Baudessêau; officiers münieljjaux; Gaùtlieaume, su bstitut subrogé du P. D. L.C. Frahrony, major de là garde nationale d’Arles, témoin du récit; Boülouvàru, capitaine des dragons d’Arles, Baprachin, témoin du récit dudit Magnan ; Magnan, v. let de ville à Arles; Constant, secrétaire-greffier. Pdr le club des amis de la Gdnstitutidn ; ÀùBRY, président , Gourbis, Vincent Plaucuut, J. Pieyre le fils, Hébert le fils, secrétaires. cinquième Annexe. déclaration de quelques députés de la ci-devant sénéchaussée de nimes ( Soustelle , Chamboii, Voulland )* relative a UN LIBELLE INTITULÉ ; MÉMOIRE DU MASSACRE DES CATHOLIQUES DE NIMES. Nous soussignés, députés de la ci-devant sénéchaussée do Nimes, aujourd’hui déparlement du Gard; à i’Assembiée nationale; ayant appris qu’on avait imprimé et distribué à Lyon un écrit incendiaire et calomnieux intitulé: Mémoire du massacre des catholiques de Nîmes et signé Froment, nous déclarons et avertissons le public: Que l’auteur de ce mémoire, aujourd’hui réfugié à Turin, a été décrété au corps comme l’ün des auteurs et instigateurs des troubles excités à Nîmes; qu’à une violente haine contre la Constitution, à un fanatisme offre é, il joignait des motifs de vengeance contre les négociants de Nîmes, la plupart protestants, sur la plainte desquels son père avait été décrété de prise de corps par la cour des aides pour fait de falsification des registres des impositions ; Que la première de ses démarches fut de se lier à d’autres particuliers pour former des compagnies entièrement composées de catholiques, première source des maux, de la ville de Nimes, mesure perfide dont le b it était d’échauffer les esprits, sous prétexte de religion (1); Qu’au mois de mars, et sept jours après la fameuse molion de Dom Gerle, les capitaines de ces compagnies et d’autres ennemis de la Révolution ou séduits par eux signèrent les délibérations (1) Ces compagnies étaient composées de journaliers hors d'état d’acheter les habits verts qui leur furent faits et dont les besoins ne leur permettaient pas de se asser de leur travail ou d’un salaire pbur lë ebih-èaâfer. ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [19 février 1791.) 348 [Assemblée nationale.] qui ont excité l'indignation de toute la France; et que ces compagnies protégées par la municipalité, qui était leur ouvrage, n’ont cessé d’inquiéter les patriotes par des procédés et des excès dont les détails, crm ls pour ceux qui les éprouvaient, seraient ennuyeux pour le public. Que la composition de ces compagnies, toutes catholiques, parut aux ennemis de la Révolution Futile foyer d’une guerre civile; qu’en conséquence ils inondèrent le Languedoc de brochures incendiaires où l’on disait que la religion était perdue; où l’on confondait, dans les mêmes inculpations, l’Assemblée nationale et les protestants; et où l’on invitait les catholiques à porter sur ceux-ci des coups qu’ils ne pouvaient porter plus haut; que le premier fruit de ces coupables manœuvres fut l’assassinat de trois protestants; Qu’au mois de mai, dans le même temps qu’à Castres et àMontauban, ces compagnies arborèrent la cocarde blanche et trois d’entre elles annoncèrent qu'elles ne la quitteraient que teinte du sang des protestants; et que les braves soldats du régiment de Guyenne ayant arraché quelques-unes de ces cocardes, il en résulta des désordres et des excès qui durèrent pendant deux jo rs; Qu’au mois de juin, le roi avant défendu la cocarde blanche, les capitaines de ces compagnies distribuèrent à leurs soldats des houppes rouges pour les distinguer; Que le corps électoral s’étant assemblé le 4 juin pour former l’administration du département, les houppes rouges entourèrent la salle d’assemblée, armés de sabres et menaçant les citoyens, en sorte que les électeurs furent obligés de demander une garde aux commissaires du roi, et furent gardés par le régiment de Guyenne et les dragons nationaux ; Que d’excès en excès, et voyant que l’administration du département se formait de bons citoyens, ils prirent le parti de tenter de les dissiper ; que le 13 juin au matin, ils annoncèrent leurs intentions hostiles; qu’ils se munirent de provisions de guerre et de bouche; qu’ils s’emparèrent de plusieurs postes, et en particulier des tours du vieux château, attenantes à la maison de Froment; qu’ainsi préparés, le soir, 13 juio, ils menacèrent le club dont l’assemblée se dissipa; ils attaquèrent des électeurs catholiques et les blessèrent; ils insultèrent un poste de dragons de dix hommes; et se répandant dans la ville, ils assassinèrent et massacrèrent des citoyens, choisissant de préférence les protestants, afin de mieux persuader que cette guerre contre-révolutionnaire élait une guerre de religion; Que ia nouvelle en ayant été répandue par les fugitifs, les gardes nationales voisines accoururent au secours des patriotes opprimés, en sorte que, le 14 au matin, il en arriva de deux, de quatre lieues, et les deux jours suivants de six, de dix et de douze lieues, lesquelles se réunissaient à l’Esplanade ; Que ces garces nationales n’étaient pas seulement des protestants, ainsi que le disent Froment et les municipaux, mais des protestants et des catholiques réunis, c’est-à-dire les patriotes du departement ; qui-plusieurs bandes furent conduites par leurs propres curés qu’indignait la profanation hypocrite que faisaient les ligueurs du saint nom de la religion ; que, dès longtemps les villes toutes catholiques d’Arles, de Beaucaire, et un département entier de Provence, prévoyant les maux qu’on préparait aux patriotes, leur avaient offert des secours; Que cependant ces gardes nationales étant ainsi confusément ras-emblées, et n’ayant point encore de chef, les houppes rouges s’étant introduites dans le couvent des capucins, tirèrent sur cette multitude, tuèrent un maire de village et dispersèrent sa troupe ; Qu’elle se rallia, demanda l’ouverture du couvent, et sur le refus, força la porte; que, dans cetle irruption, plusieurs ligueurs furent tués, ainsi que de> capucins mêlés avec eux, ce que l’on ajoute sur la notoriété publique, car le procès-verbal ne constate rien de visu ; Qu’en même temps Froment et d’autres capitaines ligueurs fusillaient du haut de leurs tours ; que les patriotes ayant demandé la publication de la loi martiale, les municipaux se cachèrent; qu’un seul osa prendre le draneau rouge et le porta sous les tours d’où les ligueurs tirèrent sur l’escorte, la dissipé' ent et enlevèrent le magistrat et le drapeau; qu’un autre magis'rat et un autre drapeau furent également enlevés; et que les ligueurs continuant leurs violences, après des offres de capitulation que leurs insultes rendirent inutiles, le canon fut amené contre leurs tours; elles furent forcées, les hounpes rouges dispersées ou tuées et qu’alors la scène changea; Que les légionnaires de tout le pays, aigris denuis si longtemps des violences des compagnies des ligueurs, se vengèrent sur les houppes rouges avec un excès que nous déplorons avec amertume, et que ne peuvent justifier les attentats commis sur la personne sacrée des électeurs; mais que cependant le nombre des morts a été exagé'é par les municipaux et par les vaincus, ainsi qu’il conste du compte rendu et du verbal du lieutenant criminel ; Que plusieurs maisons, soupçonnées de re-céler des armes, furent visitées par ordre des officiers municipaux ; qu’on trouva en effet des armes dans plusieurs, et que ces maisons furent dévastées ; Que les pillages et les profanations des églises sont des mensonges impudents démentis par les certificats de MM. les curés, par ceux des supérieurs et supérieures de toutes les maisons religieuses ; par le procès-verbal de descente chez les capucins, qui relate d’ailleurs la découverte, dans cette maison, d’une foule de brochures anti-révolutionnaires (1) ; Que les municipaux eux-mêmes, ([uand l’ordre a été rétabli, ont rendu hommage à la vérité, le jour de la fédération, en blâmant les vaincus, dont la chute, disaient-ils, avait été méritée; Que maintenant on voudrait recommencer la querelle. Rien n’a été épargné pour séduire et échauffer les cantons voisins de Nîmes, en s’efforçant de leur persuader que les protestants avaient eu le projet d’égorger les catholiques ; ces tentatives ayant été inutiles, on a été souffler le fanatisme dans le Vivarais; le rassemblement d’un camp de fédération à Jalès n’avait d’autre objet qu ‘ d’exciter les fédérés et les habitants de ce pays à aller massacrer les protestants de Nîmes, ét faire une invasion à Avignon ..... Cette affectation de publier hors du pays que les protestants ont voulu massacrer les catholiques (lï Un ciboire fut pris dans la sacristie par un bri-| gand qui s’y introduisit; il a été arrêté par les gardes ï nationales et livré à la justice. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. 119 février 1791.J 349 a tou? les caractères d’un projet de justifier les nouveaux crimes q ,e l’on prépare, afin de persuader que Pou n’aura fait qu’user de représailles ; Que Froment , réfugié à Turin, ajoute à ses fureurs précédentes le mensonge impudent de promettre aux ligueurs le secours d’un prince expatrié, circonstance en laquelle il s’accorde, ainsi qu’en plusieurs autres, avec M. de Galonné, qui, jadis ennemi déc aré du clergé, ne parle maintenant que de religion, et invile ce prince à en prendre la défense; qui justifie les délibérations incendiaires de Nîmes et d’Uzès, que toute la France a détestées et dénoncées; et qui, après avoir lâché son verbeux commentaire des Actes des apôtres, s’est rendu à Turin. Nous ayons exposé les circonstances précises des faits; nous déclarons que le détail en est appuyé sur des preuves légales qui sont aux comités des recherches et des rapports. Froment a consiruitun roman incendiaire, tiré de son cœur vindicatif et ulcéré. Et son mémoire, qui accuse formellement l’Assemblée nationale d’avoir excité les protestants de Nîmes à massacrer les catholiques, a prouvé aux moins clairvoyants que les protestants n’étaient qu’un pretexte pour arriver à une guerr-' civile. Les municipaux de Nîmes accusés, mandé? à labarredans la personne du sieur de Marguerittes, leur maire, susp ndus de la fonction de requérir la force publiq e, n’accumulent leurs inculpations que sur l< s procès-verbaux qu’eux-mêmes ont faits et qu’ils ont toujours refusé de communiquer aux intéressés. Ils citent les témoins qu’eux-mêmes ont fournis; ces témoins sont les houppes rouges, les capitaines ligueurs, les conspirateurs décrétés. Pour nous, nous n’attestons rien que sur des pièces authentiques, sur les procédures et sur cette information tant redoutée, des municipaux, parce qu’elle doit mettre au jour des vérités importantes. Des romans justificatifs ont été répandus dans touie la France; les libelles calomnieux sont venus au secours; mais la calomnie n’a qu’un terme, et il faut que la vérité paraisse dans tout son jour. Le comble du forfait, mais heureusement aussi de l’absurdité, a été d’attribuer aux protestants les manœuvres abominables qui ont produit tant de malheurs, et dont ils étaient eux-mèmes destinés à être les victimes; les protestants qui ne forment que le plus petit nombre; les protestants qui attendent tout de la paix et qui perdaient tout dans la guerre; les protestants qui ne demandent rien, car, en obtenant le droit de cité et en participant à la déclaration des droits, ils ont tout obtenu; les piotesiants dunt la patience est la vertu coutumière et à laquelle ils ont été façonnés par une longue habitude. Mais nous déclarons formellement, et sur les preuves que nous en avons reçues, que les gardes nationales, qui ont battu Froment et ses satellites agresseurs, ne sont pas des protestants seulement, mais les catholiques et les protestants du pays, mais les patriotes; Que le club des amis de la Constitution, vigoureux aniagonisie de la municipalité, le club composé de cinq cents citoyens, l’élite de la ville, est composé de catholiques et de protestants; Que les gardes nationales étaient également mixtes; qu’elles le sont encoie, malgré tout ce qu’on tente pour en détacher journellement des catholiques; Que l’état-major de la garde nationale est catholique; Que le procureur du roi qui a porté plainte, que les juges qui l’ont reçue sont tous catholiques; que les directoires, les municipalités qui ont dénoncé ou blâmé les ligueurs et les municipaux sont, pour la plus grande partie, catholiques; Qu’en un mot, les catholiques du Languedoc ne le cèdent en patriotisme à aucun des autres citoyens et hommes libres du royaume; qu’ils ont de quoi s’indigner de l’outrage qui leur est fait dans toute la France par une troupe de ligueurs dont l’hypocrisie ne sert qu’à couvrir les regrets vindicatifs de l’aristocratie au désespoir; Qn’ils cessent d’espérer, ceux qui voulaient une guerre religieuse ! les Français connaissent leurs pièges ; deux ans d’exercice les ont prodigieusement éclaires. Non, les Français du dix-huitième siècle n’auront pas la folie de s’égorger pour des intérêts particuliers et d’exposer leur Constitution au choc d’une guerre civile. Le comble de la scélératesse est d’en avoir formé l’abominable complot; le comble de la démence est de penser qu’ils nous feront rétrograder avec eux au seizième siècle. Jean-François-Mathieu Soustelle, citoyen d’Alais; Jean-Mi« hel Chambon, citoyen d’ÎJzès; Jean-Henry Voülland, citoyen d’Uzès, députés du département du Gard. SIXIÈME ANNEXE. RÉPONSE GÉNÉRALE A TOUS LES FAUX-FUYANTS DE LA MUNICIPALITÉ DE NIMES, par Chambon , Voülland , Soustelle, Meynier, députés du Gard. AVERTISSEMENT. La municipalité de Nîmes, instruite que la procédure ordonnée par le décret de l’Assemblée nationale du 17 juin est concluante contre la municipalité et contre les autpurs des malheureux désordres commis dans cette ville, a fait répandre « que l’information demeure comme nou avenue et qu’elle soit renvoyée à un tribunal hors do département », moyen peu usité, mais qui lui offre l’espoir d’obscurcir les lumières qu’on trouverait trop aisément sur les lieux. Après avoir récusé les juges « que l’esprit de prévention ou de crainte a dirigés», elle inculpe le procureur du roi, dont le ministère l’incommode; die l’accuse de partialité. Le comité des recherche? est prêt à faire son rapport; elle demande « que les pièces déposées au comité des recherches soient incessamment adressées à la partie pub ique d’un tribunal hors du département ». Le club patriotique de Nîmes l’a dénoncée à l’Assemblée nationale; elle dit que c’est par haine de sa religion, quoique le club soit composé de catholiquesetde protestants, elle -u b-titue toujours le mot protestants au mot patriotes. Les électeurs du département, assemblés pour la nomination des membres de l’administration, ne lui ont pas rendu des tém lignages favorables : elle uit qu’on les a circonvenus, qu’on l’a calomniée auprès d’eux. Le directoire se plaint à i’A --semblée nationale