458 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. 117 mai 1791.] Cormeille, Giverville, la Nœville, Louvencout, Quatripre, Sainte-Opportune, S ex, Tréchenus, Trouville, Tillen, Valence, Traiontaine-la-Ville, Velle, Golmart, Mane, Sin-le-Noble, Tilloy, Tours, Arnay-le-üuc, Euville, ûarcey, Poméon, Villeroy, Amance, Argilières, Autrai, Angerans, Béthizi-Saint-Pierre, Buissemont, Bourguignon, Breuzei, Broye-les-Loups, Gernans, Corneville, Greton, d’Arbevon, Equevilly, Faverney, üefa, Fleurey, Gign'y, Grandchamp, Heuilly, Huines, la Rochelle, la Neuville, Louviers, Lons-le-Saunier, le Mans, Montbillon, Moutigni-les-Arsures, Montabot, Monesties, Nommecourt, Perrouze, Piessis-Bouil-lancy, Pont-Audemer, Quentrey, Rahon, Rigny, Saint-Germain, Saint-Pierre-de-Bonnafles, Sainie-Marie-des-Gbamps, Villexon, Vozay, Berieux, Preuilly, Thiancourt. « Le 1er avril, à 86 décrets portant vente de biens nationaux aux municipalités de Sauzet, Saint-Marcel-lès-Sauzet, Gondillac et Grignan, Triel, Saiut-Aignan-Villages, Ennery, la Haye-de-Routot, Carrières-Sainl-Denis, Flins, Valman-dois, la Ferté-sur-Amance, Lille, Poncin, d’Ornans, Lavans, de Reauville, Vendôme, de üornmartin-le-Saint-Père, Flammercourt, Doulaincourt, Das-que, Dauboncourt-les-Vaucelles, Ruesues, Bou-sies, Beuvry, Loisi, Wassigni, Sauce-aux-Bois, Fontangi, Bertoncourt, Bony-sur-Orvin, Riceys, Prinsgy, Aix-en-Othe, Sault-le-Rethel, Saint-Girons, Diéval, Goucy, Saint-Leu-sur-Oise, Neuville, Passavant, Silly, Puy, Tours, Montfermeil, Mont-lignon, Eragny, Provins, Boasle, Vendôme, Se-vran,Neuilly-Saint-Front, Bourbourg, Tennemare, Saint-Arnould, Fontenay-le-Comte, Saint-Lomer-de-Luisant, Walff, Trouhaut, Jouys, Issengeaux, Janeyrias, de Valence, Bourg-lès-Valence, d’Il-liers-FEvêque, Plessis-Mahiel, Ghampvans, Beau-jeux, Ghales, Evreux, Pussy, Mur-de-Barrès, le Mans, Sainte-Maiie-Apy, Troyes, Clermout, Verdun, Courbetaut, Saint-Mards-en-Othe, Nones, Mouton, Bourg de Vitry-en-Perthois, Gharbon-nière-lès-Visle, Blaye, Ghapdes, Volvie, Combron-de, Puy-Guillaume, Béthune; « Le 3 avril, à 96 décrets portant vente de biens nationaux aux municipalités de Metz, Dou-das, Moisy-sur-Oise, Menucourt , Sinard, Mon-tigny, dois, id ., Villeneuve, ci-devant les Chanoines; Vaivre,Montolieu, Mottey,la Neuville, la Croix Saint-Leuffroi, Favernay, Henneville, Echenot-la-Meline, Epenoux, Avranches, Ghazelot-lès-Mailley, Souvigné, Saint-Mibiel, Saint-Pierre-du-Bois, Mezin, Loussignan en Barbastre, le Mans, Clermont, Chalons, Roy, Vervins, Vendôme, Saint-Martin-su r-l’Oise, Saint-Mars-sur-la-Futaye, Rouen, Janville,Croiseille,Boissy-le-Sec,Chevrigny, Chau-nay, Sains et Richaumont, Vollognat, Villes, Ve-signeux et Amathay, Vieux-dTzenave, Saint-Mar-tin-du-Fresne, Saint-Thiébaud, Saint-Hippolyte, Port, Morney, Mathay, Marnos, Lille, Giron, Geo-vraissial, PAbergemem-lès-Thezi, Petit-Aberge-ment, Grand-Abergement, Jujoux, Ambérieux, Arbois, Arèches, Chevillard, Gharix, Gondamine-la-Doye, Gastelsarrazin, Bélignat, Ballenans, Mon-trichard, Riom, Montpellier, Issoire, Amilly, Am-bert, Chaumont-sur-Loir, Angers, Châtillon-sur-Loir, Thiers, Riom, idem, idem, idem, idem, Laps, Allet, Aigue-Perse, Bourg, Riom, Saint-Germain-la-Gampagne, Saint-Christophe-du-Jambert, Saint-Julien-du-Sault, Looze, Germigny, Bussy en Othe, Vandeurs, Songé. «Le 10 avril, à 23 décrets portant vente de biens nationaux aux municipalités de Chalon-sur-Saône, id., Blanot, Izieu, Sens, Girey, Moran-court, Gondreville, Villiers-sur-Marne, Romo-rantin, Blois, Angers, Sens, Marseille, Clermont, Saimes, Masui, le Mans, Tours, Saint-Galais, Valenciennes, Tonnerre et Riom. « Les 13, 17 et 27 avril, à 16 décrets portant vente de biens nationaux aux municipalités de Chalon-sur-Saône, Epervant et la Bourgère, Be-zousse, Villiers-aux-Chênes, Ruau, Saumur, Né-rac, Léers, Mérignies, Puiseaux, Toufflers, Dom-pierre, Levai, Gorbigny, Saint-Omer et Saumur. « Le ministre de la justice transmet à M. le Président les doubles minutes des décrets ci-dessus, sur chacune desquelles est la sanction du roi. « Signé : M. L. F. Duport. « Paris, le 16 mai 1791. » U?i membre du comité d'aliénation propose un projet de décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités. Ce projet de décret est ainsi conçu : « L’Assemblée nationale, sur le rapport d'un membre du comité de l’aliénation, des soumissions faites, dans les formes prescrites, par les municipalités ci-après, déclare leur vendre les biens nationaux compris dans les procès-verbaux respectifs d’évaluations ou estimations, aux charges, clauses et conditions portées dans le décret du 14 mai 1790, et payables de la manière déterminée par le même décret, savoir : A la municipalité de Gaen, département du Calvados, pour la somme de ............... 4,537,364 1. 16 s. 11 d. A celle de Chalonne, département de Maine-et-Loire, pour ........ 55,715 » » A cel e de Saint-Tho-« Le tout ainsi qu'il est plus au long détaillé aux décrets de vente et états d’estimation respectifs annexés au présent procès-verbal. » (Ce décret est adopté). M. Billy (Joachirn-Nicolas), député suppléant, admis, ce matin, en remplacement de M. de Paroy, député du département de Seine-et-Marne, prête le serment civique ordonné par la Constitution. Le sieur Tranche est admis à la barre et s’exprime ainsi : Animé par la noble émulation d’être utile à mes concitoyens, je viens vous faire hommage d’une découverte que je crois de la plus grande utilité pour l’humanité entière, et surtout pour la classe intéressante des matins. Le procédé que j’annonce a une qualité précieuse sous deux rapports différents. Sous le premier rapport, il a la qualité de conserver les eaux embarquées sur mer, quelle que soit la longueur du voyage, et de rétablir celles qui sont gâtées et remplies de vers; et le moyen aussi infaillible que peu dispendieux, en garantissant la salubrité des