SÉANCE DU 2 PRAIRIAL AN II (21 MAI 1794) - Nos 9 A 12 499 9 Le conseil général de la commune de Neuf-bosc (1), district de Neufchâtel, annonce à la Convention nationale qu’il a fait au district plusieurs envois provenant des dépouilles de la ci-devant-église : ils consistent en 4 marcs, 3 onces d’argenterie, 78 livres de cuivre, 142 li-livres de plomb, 11 chasubles, 6 aubes, 1 paquet linge à faire de la charpie, et autres objets. Il termine par féliciter la Convention sur ses glorieux travaux. Notre morale dit-il, est puisée dans les droits sacrés de l’homme; nos seuls vœux sont que vous restiez à votre poste; et nos sermens de maintenir la liberté, l’unité et l’indivisibilité de la République. Il demande que la ci-devant église soit érigée en temple de la Raison. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au Comité des domaines nationaux (2). 10 Les administrateurs du district de Châtillon-sur-Seine (3), département de la Côte-dOr, font passer à la Convention nationale copie de la délibération qu’a prise le 17 ventôse le conseil de la commune d’Aisey-sur-Seine, par laquelle il déclare qu’il ne connoit d’autre culte que celui de la Raison; que la ci-devant église sera désormais consacrée à ce culte; que le ci-devant presbytère servira à loger l’instituteur; et qu’il sera envoyé dans les campagnes des bons citoyens, qui en apôtres révolutionnaires instruiront les habitans sur la morale, la Raison et les vertus républicaines. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au Comité d’instruction publique (4). 11 Les administrateurs du district des Andelys annoncent à la Convention nationale qu’ils ont envoyé, le 24 germinal, à l’adresse du caissier de la monnoie, 2 barriques contenant ensemble 543 marcs d’argenterie provenant des dépouilles des églises de 55 communes de ce district, qui, toutes en ce moment sont converties, ou en temple de la Raison, ou en atelier de salpêtre, ou sont destinées aux séances des Sociétés populaires. Bientôt ils annonceront le reste de tous leurs hochets du fanatisme, et la renonciation de presque tous les ministres, dont un petit nombre préfère la maison de sûreté préparée pour les recevoir. Ils terminent par féliciter la Convention sur la découverte de la dernière conjuration, et l’invitent à rester à son poste. (1) Et non Nembose, Seine-Inférieure. (2) P.V., XXXVin, 17. B<n, 3 prair. (2e suppl*). (3) Et non Châtillon-sur-Oise. (4) P.V., XXXVIII, 17. Insertion au bulletin et renvoi au Comité de salut public. Les membres du Comité révolutionnaire applaudissent au décret du 18 floréal; ils reconnaissent un Etre suprême, feront tous leurs efforts pour faire respecter les lois et les vertus qui en sont la base. Ils invitent la Convention à rester à son poste. Mention honorable, insertion au bulletin. La Société populaire félicite la Convention sur ses décrets portant établissement des fêtes décadaires qui rappellent sans cesse l’homme aux vertus, l’engage de continuer à éclairer les bons citoyens et à frapper les coupables. Mention honorable, insertion au bulletin (1). 12 Les administrateurs et l’agent national du district de Gourdon (2) félicitent la Convention nationale sur ses travaux. « Vous avez mis, » disent-ils, la probité et la vertu à l’ordre du » jour : c’est sur ces bases que va s’affermir » et reposer l’édifice de la liberté, il ne sortira «plus de la source purifiée de la représenta-» tion nationale que des lois pures, sages et » vivifiantes... ». Ils demandent que tout intrigant et tout homme qui n’aura pas donné des preuves les moins équivoques de justice et de moralité, soit éloigné des fonctions publiques. « Voilà, ajoutent-ils, citoyens représentans, les vœux d’une administration qui, par la force de l’instruction et de l’exemple, propage l’esprit public, maintient l’exécution sévère des lois, renverse le fanatisme, écarte les fausses terreurs de la famine, et fait jouir, sans aucun mélange, ses administrés de la plus grande sécurité. » Insertion au bulletin (3). [Gourdon, 28 germ. Il] (4). « Citoyens représentants, La République prend chaque jour cette attitude ferme et importante qui doit la faire chérir au dedans et la faire respecter au dehors. La sévérité et l’impartialité de votre justice ont mis à l’ordre du jour la probité et la vertu ! C’est sur ces deux bazes que l’édifice tourmenté par le crime va d’hors en avant s’affermir et se reposer. Il ne sortira plus de la source purifiée de la représentation nationale que des loix pures, sages et vivifiantes de tous les corps politiques, surtout si vous ajoutez à cette mesure salutaire la purification de tous les corps intermédiaires. Encore, un pas, Législateurs, et la probité et la vertu seront à l’ordre du jour. Que la loy pure dans sa source, ne trouve rien dans sa marche qui en souille les canaux ! Qu’aucun individu ne puisse aspirer au droit d’en être l’organe s’il n’est pur comme elle ! Que tout (1) P.V., XXXVIII, 18. Bin, 3 prair. (2« suppl*). (2) Lot. (3) P.V., XXXVIII, 19. Bin, 3 prair. (4) C 305, pl. 1142, p. 14. SÉANCE DU 2 PRAIRIAL AN II (21 MAI 1794) - Nos 9 A 12 499 9 Le conseil général de la commune de Neuf-bosc (1), district de Neufchâtel, annonce à la Convention nationale qu’il a fait au district plusieurs envois provenant des dépouilles de la ci-devant-église : ils consistent en 4 marcs, 3 onces d’argenterie, 78 livres de cuivre, 142 li-livres de plomb, 11 chasubles, 6 aubes, 1 paquet linge à faire de la charpie, et autres objets. Il termine par féliciter la Convention sur ses glorieux travaux. Notre morale dit-il, est puisée dans les droits sacrés de l’homme; nos seuls vœux sont que vous restiez à votre poste; et nos sermens de maintenir la liberté, l’unité et l’indivisibilité de la République. Il demande que la ci-devant église soit érigée en temple de la Raison. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au Comité des domaines nationaux (2). 10 Les administrateurs du district de Châtillon-sur-Seine (3), département de la Côte-dOr, font passer à la Convention nationale copie de la délibération qu’a prise le 17 ventôse le conseil de la commune d’Aisey-sur-Seine, par laquelle il déclare qu’il ne connoit d’autre culte que celui de la Raison; que la ci-devant église sera désormais consacrée à ce culte; que le ci-devant presbytère servira à loger l’instituteur; et qu’il sera envoyé dans les campagnes des bons citoyens, qui en apôtres révolutionnaires instruiront les habitans sur la morale, la Raison et les vertus républicaines. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au Comité d’instruction publique (4). 11 Les administrateurs du district des Andelys annoncent à la Convention nationale qu’ils ont envoyé, le 24 germinal, à l’adresse du caissier de la monnoie, 2 barriques contenant ensemble 543 marcs d’argenterie provenant des dépouilles des églises de 55 communes de ce district, qui, toutes en ce moment sont converties, ou en temple de la Raison, ou en atelier de salpêtre, ou sont destinées aux séances des Sociétés populaires. Bientôt ils annonceront le reste de tous leurs hochets du fanatisme, et la renonciation de presque tous les ministres, dont un petit nombre préfère la maison de sûreté préparée pour les recevoir. Ils terminent par féliciter la Convention sur la découverte de la dernière conjuration, et l’invitent à rester à son poste. (1) Et non Nembose, Seine-Inférieure. (2) P.V., XXXVin, 17. B<n, 3 prair. (2e suppl*). (3) Et non Châtillon-sur-Oise. (4) P.V., XXXVIII, 17. Insertion au bulletin et renvoi au Comité de salut public. Les membres du Comité révolutionnaire applaudissent au décret du 18 floréal; ils reconnaissent un Etre suprême, feront tous leurs efforts pour faire respecter les lois et les vertus qui en sont la base. Ils invitent la Convention à rester à son poste. Mention honorable, insertion au bulletin. La Société populaire félicite la Convention sur ses décrets portant établissement des fêtes décadaires qui rappellent sans cesse l’homme aux vertus, l’engage de continuer à éclairer les bons citoyens et à frapper les coupables. Mention honorable, insertion au bulletin (1). 12 Les administrateurs et l’agent national du district de Gourdon (2) félicitent la Convention nationale sur ses travaux. « Vous avez mis, » disent-ils, la probité et la vertu à l’ordre du » jour : c’est sur ces bases que va s’affermir » et reposer l’édifice de la liberté, il ne sortira «plus de la source purifiée de la représenta-» tion nationale que des lois pures, sages et » vivifiantes... ». Ils demandent que tout intrigant et tout homme qui n’aura pas donné des preuves les moins équivoques de justice et de moralité, soit éloigné des fonctions publiques. « Voilà, ajoutent-ils, citoyens représentans, les vœux d’une administration qui, par la force de l’instruction et de l’exemple, propage l’esprit public, maintient l’exécution sévère des lois, renverse le fanatisme, écarte les fausses terreurs de la famine, et fait jouir, sans aucun mélange, ses administrés de la plus grande sécurité. » Insertion au bulletin (3). [Gourdon, 28 germ. Il] (4). « Citoyens représentants, La République prend chaque jour cette attitude ferme et importante qui doit la faire chérir au dedans et la faire respecter au dehors. La sévérité et l’impartialité de votre justice ont mis à l’ordre du jour la probité et la vertu ! C’est sur ces deux bazes que l’édifice tourmenté par le crime va d’hors en avant s’affermir et se reposer. Il ne sortira plus de la source purifiée de la représentation nationale que des loix pures, sages et vivifiantes de tous les corps politiques, surtout si vous ajoutez à cette mesure salutaire la purification de tous les corps intermédiaires. Encore, un pas, Législateurs, et la probité et la vertu seront à l’ordre du jour. Que la loy pure dans sa source, ne trouve rien dans sa marche qui en souille les canaux ! Qu’aucun individu ne puisse aspirer au droit d’en être l’organe s’il n’est pur comme elle ! Que tout (1) P.V., XXXVIII, 18. Bin, 3 prair. (2« suppl*). (2) Lot. (3) P.V., XXXVIII, 19. Bin, 3 prair. (4) C 305, pl. 1142, p. 14. 500 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE intrigant, que tout homme dont les pas n’ont pas été marqués par la vertu et la moralité les moins équivoques, soit éloigné de toutes les fonctions publiques, ou soit arraché de ce poste s’il y est parvenu. Voilà, citoyens représentants, les vœux d’une administration qui, par la force de l’instruction et de l’exemple, propage l’esprit public, maintient l’exécution sévère des loix, a détruit l’idole du fanatisme, proscrit sans aucun effort tous ses apôtres, renversé ses autels, écarté les fausses terreurs de la famine, et fait jouir sans aucun mélange ses administrés de la plus grande sécurité par la confiance dans ses représentants et dans les mesures de salut public et de sûreté générale qui ont écrasé les ennemis du dedans et fait trembler ceux du dehors. S. et F. » Girlex, Bartit, Bouygne [et une signature illisible]. 13 Les administrateurs du district de Mezenc (1) annoncent à la Convention nationale qu’ils viennent d’adresser au directeur des monnoies 289 marcs 7 onces 6 gros d’argenterie provenant des ci-devant églises de leur district. Ils joignent un tableau désignatif des communautés ou des églises supprimés d’où provient l’argenterie, le détail des objets d’argenterie, le poids de chaque objet, et le nombre des pièces envoyées. Insertion au bulletin et renvoi à la commission des revenus nationaux (2). 14 Le conseil-général de la commune de Cri-quebeuf-sur-Seine, département de l’Eure, annonce à la Convention nationale qu’il vient de lui adresser une caisse contenant 19 marcs 5 onces d’argenterie provenant de la ci-devant église de cette commune, avec 24 liv. en or et 54 liv. en argent, 55 liv. en assignats, et 4 chemises provenant de dons patriotiques. Il invite la Convention à rester à son poste jusqu’à ce que les factions soient anéanties, et que la justice, la probité et la République n’aient plus d’ennemis. Mention honorable, insertion au bulletin (3). [Criquebeuf, 4 germ. II] (4). « Citoyens représentants, Le fanatisme a expiré dans notre commune, nous vous en faisons passer les hochets et les débris consistants en 19 marcs et demi 1/8 [de marc] d’argenterie. Nos jeunes défenseurs de la patrie partent avec l’assurance de vaincre et ils ont juré d’être dignes de la cause qu’ils (1) Et non Mézène, Ardèche. (2) P.V., XXXVIII, 19. Bln, 3 prair. (2e suppP). (3) P.V., XXXVII, 20. Bin, 3 prair et 3 prair. (2° suppl4). (4) C 304, pl. 1132, p. 10. défendent. Pour vous, montagnards purs, déjouez les complots de tous les traîtres, et restez inébranlables à votre poste, que les factions soient anéanties, que la justice et la probité triomphent de toutes les entraves, et la République fondée sur ces bases inaltérables s’affermira à jamais. S. et F. » Delafollie (maire), Jeufroy, Saint-Pierre, Jéhis, L. Saint-Pierre, Deboos, C. Le Fouy. P.S. : Nous avons inséré dans la caisse qui contient l’argenterie 24 livres en or, 48 livres, plus 6 livres en argent, 4 chemises et 55 liv. en assignats que nous déposons sur l’autel de la patrie avec les procès-verbaux y contenus. 15 La Société populaire de Lignières, département du Cher, annonce à la Convention nationale qu’elle a envoyé au district de Tell-le-Grand, ci-devant Château-Meillant, pour être offert aux défenseurs de la patrie, 73 chemises, 42 paires de souliers et 47 poignées de chanvre. Mention honorable, insertion au bulletin (1). [Lagnières, 24 germ. Il ] (2). « Ceux des citoyens de la commune de Lignières et de celles environnantes qui ne peuvent participer à l’avantage de combattre pour la patrie, se font un devoir de porter des secours de différentes manières aux soldats républicains. Nous nous empressons de vous annoncer l’envoi que nous avons fait, le 28 ventôse, au district de Tell-le-Grand, ci-devant Château-Meillant, de 73 chemises, 42 paires de souliers et 47 poignées de chanvre, qui ont été déposés dans notre société, et sont destinés pour nos frères d’armes des frontières. Liberté, égalité, fraternité. » Miellet, Perrot, Tailhandier, Pelletier. 16 Le conseil-général de la commune de Cui-sery (3) invite la Convention à ne quitter la massue qui terrasse les conspirateurs et l’hydre tyrannique, que lorsque le sol français sera totalement purgé des traîtres et des royalistes; il envoie un extrait du procès-verbal d’une délibération qui constate les premiers produits de son atelier de salpêtre; il annonce qu’un registre est ouvert, où chacun s’empresse de se faire inscrire pour des dons à nos braves frères d’armes. Mention honorable, insertion au bulletin et renvoi à la commission des poudres et salpêtres (4). (1) P.V., XXXVIII, 20. Bin, 3 prair. (2e suppl1). (2) C 304, pl. 1132, p. 11. (3) Saône-et-Loire. (4) P.V., XXXVIII, 20. Bin, 3 prair. 500 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE intrigant, que tout homme dont les pas n’ont pas été marqués par la vertu et la moralité les moins équivoques, soit éloigné de toutes les fonctions publiques, ou soit arraché de ce poste s’il y est parvenu. Voilà, citoyens représentants, les vœux d’une administration qui, par la force de l’instruction et de l’exemple, propage l’esprit public, maintient l’exécution sévère des loix, a détruit l’idole du fanatisme, proscrit sans aucun effort tous ses apôtres, renversé ses autels, écarté les fausses terreurs de la famine, et fait jouir sans aucun mélange ses administrés de la plus grande sécurité par la confiance dans ses représentants et dans les mesures de salut public et de sûreté générale qui ont écrasé les ennemis du dedans et fait trembler ceux du dehors. S. et F. » Girlex, Bartit, Bouygne [et une signature illisible]. 13 Les administrateurs du district de Mezenc (1) annoncent à la Convention nationale qu’ils viennent d’adresser au directeur des monnoies 289 marcs 7 onces 6 gros d’argenterie provenant des ci-devant églises de leur district. Ils joignent un tableau désignatif des communautés ou des églises supprimés d’où provient l’argenterie, le détail des objets d’argenterie, le poids de chaque objet, et le nombre des pièces envoyées. Insertion au bulletin et renvoi à la commission des revenus nationaux (2). 14 Le conseil-général de la commune de Cri-quebeuf-sur-Seine, département de l’Eure, annonce à la Convention nationale qu’il vient de lui adresser une caisse contenant 19 marcs 5 onces d’argenterie provenant de la ci-devant église de cette commune, avec 24 liv. en or et 54 liv. en argent, 55 liv. en assignats, et 4 chemises provenant de dons patriotiques. Il invite la Convention à rester à son poste jusqu’à ce que les factions soient anéanties, et que la justice, la probité et la République n’aient plus d’ennemis. Mention honorable, insertion au bulletin (3). [Criquebeuf, 4 germ. II] (4). « Citoyens représentants, Le fanatisme a expiré dans notre commune, nous vous en faisons passer les hochets et les débris consistants en 19 marcs et demi 1/8 [de marc] d’argenterie. Nos jeunes défenseurs de la patrie partent avec l’assurance de vaincre et ils ont juré d’être dignes de la cause qu’ils (1) Et non Mézène, Ardèche. (2) P.V., XXXVIII, 19. Bln, 3 prair. (2e suppP). (3) P.V., XXXVII, 20. Bin, 3 prair et 3 prair. (2° suppl4). (4) C 304, pl. 1132, p. 10. défendent. Pour vous, montagnards purs, déjouez les complots de tous les traîtres, et restez inébranlables à votre poste, que les factions soient anéanties, que la justice et la probité triomphent de toutes les entraves, et la République fondée sur ces bases inaltérables s’affermira à jamais. S. et F. » Delafollie (maire), Jeufroy, Saint-Pierre, Jéhis, L. Saint-Pierre, Deboos, C. Le Fouy. P.S. : Nous avons inséré dans la caisse qui contient l’argenterie 24 livres en or, 48 livres, plus 6 livres en argent, 4 chemises et 55 liv. en assignats que nous déposons sur l’autel de la patrie avec les procès-verbaux y contenus. 15 La Société populaire de Lignières, département du Cher, annonce à la Convention nationale qu’elle a envoyé au district de Tell-le-Grand, ci-devant Château-Meillant, pour être offert aux défenseurs de la patrie, 73 chemises, 42 paires de souliers et 47 poignées de chanvre. Mention honorable, insertion au bulletin (1). [Lagnières, 24 germ. Il ] (2). « Ceux des citoyens de la commune de Lignières et de celles environnantes qui ne peuvent participer à l’avantage de combattre pour la patrie, se font un devoir de porter des secours de différentes manières aux soldats républicains. Nous nous empressons de vous annoncer l’envoi que nous avons fait, le 28 ventôse, au district de Tell-le-Grand, ci-devant Château-Meillant, de 73 chemises, 42 paires de souliers et 47 poignées de chanvre, qui ont été déposés dans notre société, et sont destinés pour nos frères d’armes des frontières. Liberté, égalité, fraternité. » Miellet, Perrot, Tailhandier, Pelletier. 16 Le conseil-général de la commune de Cui-sery (3) invite la Convention à ne quitter la massue qui terrasse les conspirateurs et l’hydre tyrannique, que lorsque le sol français sera totalement purgé des traîtres et des royalistes; il envoie un extrait du procès-verbal d’une délibération qui constate les premiers produits de son atelier de salpêtre; il annonce qu’un registre est ouvert, où chacun s’empresse de se faire inscrire pour des dons à nos braves frères d’armes. Mention honorable, insertion au bulletin et renvoi à la commission des poudres et salpêtres (4). (1) P.V., XXXVIII, 20. Bin, 3 prair. (2e suppl1). (2) C 304, pl. 1132, p. 11. (3) Saône-et-Loire. (4) P.V., XXXVIII, 20. Bin, 3 prair.