SÉANCE DU 27 FLORÉAL AN II (16 MAI 1794) - Nos 20 A 23 375 Va, lui avons-nous dit, défend avec courage la cause de la liberté, et rend toi digne des hommes libres qui t’envoient; reviens avec les lauriers de la victoire, ou meurs au champ d’honneur. Puisse, Législateurs, le sabre que nous lui avons donné, frapper de mort le dernier des tirans, et puisse son cheval fouler à ses pieds son cadavre impur ». P. Dille (p résid.), Bergeon jeune (secret.), Cuillaud (secrét.). 20 La municipalité de Morlaix (1) annonce qu’elle vient d’adresser à la trésorerie nationale 375 marcs 6 onces 3 gros et demi d’argenterie, provenant des dépouilles des églises de cette commune (2) . Elle a fait conduire à Brest tous les fers pour la construction des vaisseaux (3) . Insertion au bulletin, et renvoi à la commission des revenus nationaux. 21 L’administration du district de Nyons (4) instruit la Convention nationale, que les biens d’émigrés se vendent avec succès : 10 lots, estimés 5,790 livres, ont été adjugés pour 22,585 livres. Insertion au bulletin, et renvoi au Comité des domaines nationaux (5) . 22 La Société populaire de Nancy invite la Convention nationale à prendre des mesures contre les changemens de domicile que des causes légitimes ne motivent pas, à hâter le jugement des détenus, et à faire jouir les pauvres sans-culottes d’une portion des biens des aristocrates (6) . Mais elle insiste surtout sur un mode de prévenir les abus qui résultent des changements de domicile; beaucoup de citoyens, dit-elle, pour se soustraire à la détention qu’ils ont méritée et à une surveillance que leur incivisme a rendue nécessaire, quittent les lieux où ils sont connus, pour aller s’établir soit dans les grandes communes où la corruption est plus active et les ressources de la malveillance plus multipliées, soit dans les campagnes où l’égoïsme et l’hypo-(1) Finistère. (2) P.V., XXXVII, 245. Bin, 29 flor. (suppl4); M.U., XXXIX, 444. (3) C. Eg., n° 637; J. Paris, n° 502. (4) Drôme. (5) P.V., XXXVII, 245. Bin, 27 flor. (supplD; J. Sablier, n° 1321; M.U., XXXIX, 442; J. Paris, n° 505; J. Perlet, n° 604. (6) P.V., XXXVII, 245. crisie parviennent plus aisément à tromper la crédulité confiante du peuple i(l). (Applaudi) . Insertion au bulletin, et renvoi aux Comités de sûreté générale et des domaines nationaux (2). 23 Les membres du Comité révolutionnaire de la commune de Pont-Audemer (3) annoncent à la Convention nationale, que cette commune, quoique peu fortunée, leur a fait le dépôt, pour les défenseurs de la patrie, des objets suivants : 157 livres 5 sous en numéraire, 4,172 livres 9 sous en assignats, 308 chemises, 233 paires de bas, 183 paires de souliers, 8 draps, une redingote de drap, 2 paires de boucles d’argent pesant 2 onces 7 gros, 3 habits uniformes, 2 vestes, une culotte, une paire de guêtres, 2 sabres, un baudier, une livre de fil, 6 gibernes, 2 paquets de vieux linge, 2 mouchoirs, et 1 marc 2 onces de vieux galons d’argent. Mention honorable, insertion au bulletin (4) . [Pontaudemer, 30 germ. Il] 1(5). « Citoyens, Maintenez le courage dont vous êtes animés et l’énergie que vous manifestez chaque jour à la République pour le bonheur commun. Notre comité qui s’empresse de vous en montrer sa satisfaction en apprenant la sévérité dont vous usez sans faiblesse, envers les traîtres et les conspirateurs, vous applaudit et vous sollicite de continuer votre marche et avec la même activité. Nous en avons besoin, Citoyens, parce qu’il y a encore dans la République beaucoup d’aristocrates et de conspirateurs secrets contre la Constitution qui leur déplait à cause qu’elle établit la liberté et l’égalité qu’ils ne veulent point. Depuis qu’ils ont vu votre sévérité à punir les rebelles à la loi, ils ont, pour essayer de tromper, singé le patriotisme, mais avec tant d’exagération qu’ils laissent entrevoir le but sinistre qui les conduit. Prenons -y garde, car les uns en trompant par leurs singeries la simplicité du peuple, se font nommer ou leurs confédérés aux places publiques pour désorganiser, s’ils peuvent, les pouvoirs constitués. Leurs manœuvres, couvertes du manteau patriotique, exigent la plus exacte vigilance et une épuration la plus sévère et c’est à vous, Citoyens, de la soutenir par l’autorité qui vous est donnée. Persévérez à l’exercer, c'est le vœu des sans-culottes qui composent notre comité. Il vous annonce que dans la commune quoique peu fortunée, il leur a été apporté pour don des-(1) Mess, soir, n° 637. (2) P.V., XXXVII, 245. Bln, 28 flor. (suppl1) ; J. Lois, n° 596; J. Fr., n° 600; Mon., XX, 491; J. Matin, n° 695; Ann. R.F., n° 169; J. Sablier, n° 1323. (3) Eure. (4) P.V., XXXVII, 246. Bin, 29 flor. (suppl*); J. Sablier, n° 1323; Mon., XX, 491. (5) C 302, pl. 1087, p. 25, p. 26 (état des dons). SÉANCE DU 27 FLORÉAL AN II (16 MAI 1794) - Nos 20 A 23 375 Va, lui avons-nous dit, défend avec courage la cause de la liberté, et rend toi digne des hommes libres qui t’envoient; reviens avec les lauriers de la victoire, ou meurs au champ d’honneur. Puisse, Législateurs, le sabre que nous lui avons donné, frapper de mort le dernier des tirans, et puisse son cheval fouler à ses pieds son cadavre impur ». P. Dille (p résid.), Bergeon jeune (secret.), Cuillaud (secrét.). 20 La municipalité de Morlaix (1) annonce qu’elle vient d’adresser à la trésorerie nationale 375 marcs 6 onces 3 gros et demi d’argenterie, provenant des dépouilles des églises de cette commune (2) . Elle a fait conduire à Brest tous les fers pour la construction des vaisseaux (3) . Insertion au bulletin, et renvoi à la commission des revenus nationaux. 21 L’administration du district de Nyons (4) instruit la Convention nationale, que les biens d’émigrés se vendent avec succès : 10 lots, estimés 5,790 livres, ont été adjugés pour 22,585 livres. Insertion au bulletin, et renvoi au Comité des domaines nationaux (5) . 22 La Société populaire de Nancy invite la Convention nationale à prendre des mesures contre les changemens de domicile que des causes légitimes ne motivent pas, à hâter le jugement des détenus, et à faire jouir les pauvres sans-culottes d’une portion des biens des aristocrates (6) . Mais elle insiste surtout sur un mode de prévenir les abus qui résultent des changements de domicile; beaucoup de citoyens, dit-elle, pour se soustraire à la détention qu’ils ont méritée et à une surveillance que leur incivisme a rendue nécessaire, quittent les lieux où ils sont connus, pour aller s’établir soit dans les grandes communes où la corruption est plus active et les ressources de la malveillance plus multipliées, soit dans les campagnes où l’égoïsme et l’hypo-(1) Finistère. (2) P.V., XXXVII, 245. Bin, 29 flor. (suppl4); M.U., XXXIX, 444. (3) C. Eg., n° 637; J. Paris, n° 502. (4) Drôme. (5) P.V., XXXVII, 245. Bin, 27 flor. (supplD; J. Sablier, n° 1321; M.U., XXXIX, 442; J. Paris, n° 505; J. Perlet, n° 604. (6) P.V., XXXVII, 245. crisie parviennent plus aisément à tromper la crédulité confiante du peuple i(l). (Applaudi) . Insertion au bulletin, et renvoi aux Comités de sûreté générale et des domaines nationaux (2). 23 Les membres du Comité révolutionnaire de la commune de Pont-Audemer (3) annoncent à la Convention nationale, que cette commune, quoique peu fortunée, leur a fait le dépôt, pour les défenseurs de la patrie, des objets suivants : 157 livres 5 sous en numéraire, 4,172 livres 9 sous en assignats, 308 chemises, 233 paires de bas, 183 paires de souliers, 8 draps, une redingote de drap, 2 paires de boucles d’argent pesant 2 onces 7 gros, 3 habits uniformes, 2 vestes, une culotte, une paire de guêtres, 2 sabres, un baudier, une livre de fil, 6 gibernes, 2 paquets de vieux linge, 2 mouchoirs, et 1 marc 2 onces de vieux galons d’argent. Mention honorable, insertion au bulletin (4) . [Pontaudemer, 30 germ. Il] 1(5). « Citoyens, Maintenez le courage dont vous êtes animés et l’énergie que vous manifestez chaque jour à la République pour le bonheur commun. Notre comité qui s’empresse de vous en montrer sa satisfaction en apprenant la sévérité dont vous usez sans faiblesse, envers les traîtres et les conspirateurs, vous applaudit et vous sollicite de continuer votre marche et avec la même activité. Nous en avons besoin, Citoyens, parce qu’il y a encore dans la République beaucoup d’aristocrates et de conspirateurs secrets contre la Constitution qui leur déplait à cause qu’elle établit la liberté et l’égalité qu’ils ne veulent point. Depuis qu’ils ont vu votre sévérité à punir les rebelles à la loi, ils ont, pour essayer de tromper, singé le patriotisme, mais avec tant d’exagération qu’ils laissent entrevoir le but sinistre qui les conduit. Prenons -y garde, car les uns en trompant par leurs singeries la simplicité du peuple, se font nommer ou leurs confédérés aux places publiques pour désorganiser, s’ils peuvent, les pouvoirs constitués. Leurs manœuvres, couvertes du manteau patriotique, exigent la plus exacte vigilance et une épuration la plus sévère et c’est à vous, Citoyens, de la soutenir par l’autorité qui vous est donnée. Persévérez à l’exercer, c'est le vœu des sans-culottes qui composent notre comité. Il vous annonce que dans la commune quoique peu fortunée, il leur a été apporté pour don des-(1) Mess, soir, n° 637. (2) P.V., XXXVII, 245. Bln, 28 flor. (suppl1) ; J. Lois, n° 596; J. Fr., n° 600; Mon., XX, 491; J. Matin, n° 695; Ann. R.F., n° 169; J. Sablier, n° 1323. (3) Eure. (4) P.V., XXXVII, 246. Bin, 29 flor. (suppl*); J. Sablier, n° 1323; Mon., XX, 491. (5) C 302, pl. 1087, p. 25, p. 26 (état des dons). 376 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE tiné aux défenseurs de la patrie, les objets contenus en l’état cy-joint, lesquels ont été déposés au magasin du district de ce lieu ce jourd’hui. S. et F. ». Lepetit (p résid.), Delacroix, Atjxagneaux, Levillain, Marette, Lemalet [et 4 signatures illisibles], 24 La Société populaire de Saint-Pol-de-Léon (1) offre à la patrie 24 cloches et 458 marcs 4 onces 7 gros d’argenterie, indépendamment de celle précédemment envoyée. Mention honorable, insertion au bulletin (2). [Saint-Pol-de-Léon, 23 germ. Il; Au présid. de la Conu.] '(3). « Nous te faisons passer, Citoyen président l’état de l’argenterie des cloches de nos cy-devant églises, aujourd’huy consacrées à un emploi plus saint, la lessivation des salpêtres. Nous te prions en déposant notre état d’observer à la Convention que s’il n’est pas exact ce n’est pas notre faute mais bien celle de l’ancienne administration du district de Morlaix qui a méprisé de tenir un compte particulier de l’argenterie qu’elle a fait prendre dans notre commune par ses commissaires Le Breton et Le Lamer. Invite en notre nom la Convention à lui demander un compte; nous joignons à notre état pour preuve de notre assertion copie de la lettre des administrateurs actuels en date du 1er courant. A notre état est la note de la charpie le linge de pansement que nos citoyens se sont empressés d’apporter. Nos dons sont en proportion de nos facultés qui sont très bornées puisque notre cité était en grande partie peuplée de cy-devant de prêtres qui possédaient plus des trois quarts des revenus et qui sont presque tous émigrés. Si nos moyens ne nous ont pas permis de faire des dons considérables à l’imitation des communes, nous y avons suppléé par des hommes qui savent vaincre et mourir pour la patrie ». Jacqtjinot (présid.), Varsavaux (secrét.), Rageulx (secrét.). [Etat des dons]. Cloches : 12 grosses, 12 moyennes. Argenterie : 458 marcs 4 onces 7 gros. 1 baril de charpie et de linge : pesant 400 liv. environ. Observations : D’après la lettre ci-après nous n’avons de connaissance que de la quantité d’argenterie, cy-contre, quoi qu’il ait pu en être envoyé peut être plus du double. On ne peut aussi donner le poids des cloches. (1) Finistère. (2) P.V., XXXVII, 246. Bin, 29 flor. (suppl*); J. Fr., n° 600; Mon., XX, 491. (3) C 302, pl. 1087, p. 35, 36. [Les Adm. du distr. de Morlaix, à la Sté pop ul. de Saint-Pol-de-Léon; lTe germ. II]. Domaines nationaux n° 74. « Nous avons reçu votre lettre du 24 ventôse dernier et nous désirerions pouvoir satisfaire à vos demandes. Mais il nous est impossible de vous donner distinctement le poids de l’argenterie qui a été déposée au directoire de ce district provenant des établissements ecclésiastiques de votre commune parce que nos prédécesseurs les avaient mis en tas dans un appartement sans indications avec celles provenant des autres communes du ressort de ce district, et elles ont toutes été pesées ensemble et envoyées aux hôtels des monnaies de Paris et de Rouen ». Guiomer, Verchin, André Roze, Raoul (p. le secrét.). 25 La commission des revenus nationaux fait passer à la Convention nationale deux états relatifs à la fabrication des ci-devant mon-noies. Le premier présente l’augmentation et la fabrication totale des espèces de cuivre et de métal de cloches, depuis le premier janvier 1793 (vieux style) jusqu’au 10 de ce mois. Il s’élève à 5,090,370 liv. 17 s. Le second comprend les envois de cuivre et de cloches faits par les départemens aux maisons des ci-devant monnoies et ateliers monétaires, jusqu’au 10 de ce mois, sans augmentation, depuis le 10 germinal. Il monte à 6,083,096 livres 10 onces. Insertion au bulletin, et renvoi au Comité des finances (1). 26 Le citoyen Thiébaut, chef de bureau à l’administration du département de la Meurthe, fait hommage à la Convention nationale d’un petit catéchisme républicain, à l’usage des enfans. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au Comité d’instruction publique (2) . [s.l, 23 flor. II{ 3). « Citoyen président, Le vœu le plus ardent de mon cœur étant de voir germer dans le cœur des enfans la vertu qui doit soutenir la République que les vrais montagnards de la Convention ont tiré du chaos (1) P.V., XXXVII, 246. Bin, 27 flor. (suppl1); Audit, nat., n° 603; J. Paris, n° 504; J. Perlet, n° 604; C. Eg., n° 639; J. Lois, n° 596; J. Sans-Culottes, n° 458; J. Matin, n° 695. (2) P.V., XXXVII, 247. Bin, 29 flor. (suppl1); J. Sablier, n° 1323; J. Fr., n° 600. Voir J. Guillaume. Proc. Verb. du Comité d’instruction publique ,T. IV, p. 677. (3) F17 1010, pl. 2, p. 3226. 376 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE tiné aux défenseurs de la patrie, les objets contenus en l’état cy-joint, lesquels ont été déposés au magasin du district de ce lieu ce jourd’hui. S. et F. ». Lepetit (p résid.), Delacroix, Atjxagneaux, Levillain, Marette, Lemalet [et 4 signatures illisibles], 24 La Société populaire de Saint-Pol-de-Léon (1) offre à la patrie 24 cloches et 458 marcs 4 onces 7 gros d’argenterie, indépendamment de celle précédemment envoyée. Mention honorable, insertion au bulletin (2). [Saint-Pol-de-Léon, 23 germ. Il; Au présid. de la Conu.] '(3). « Nous te faisons passer, Citoyen président l’état de l’argenterie des cloches de nos cy-devant églises, aujourd’huy consacrées à un emploi plus saint, la lessivation des salpêtres. Nous te prions en déposant notre état d’observer à la Convention que s’il n’est pas exact ce n’est pas notre faute mais bien celle de l’ancienne administration du district de Morlaix qui a méprisé de tenir un compte particulier de l’argenterie qu’elle a fait prendre dans notre commune par ses commissaires Le Breton et Le Lamer. Invite en notre nom la Convention à lui demander un compte; nous joignons à notre état pour preuve de notre assertion copie de la lettre des administrateurs actuels en date du 1er courant. A notre état est la note de la charpie le linge de pansement que nos citoyens se sont empressés d’apporter. Nos dons sont en proportion de nos facultés qui sont très bornées puisque notre cité était en grande partie peuplée de cy-devant de prêtres qui possédaient plus des trois quarts des revenus et qui sont presque tous émigrés. Si nos moyens ne nous ont pas permis de faire des dons considérables à l’imitation des communes, nous y avons suppléé par des hommes qui savent vaincre et mourir pour la patrie ». Jacqtjinot (présid.), Varsavaux (secrét.), Rageulx (secrét.). [Etat des dons]. Cloches : 12 grosses, 12 moyennes. Argenterie : 458 marcs 4 onces 7 gros. 1 baril de charpie et de linge : pesant 400 liv. environ. Observations : D’après la lettre ci-après nous n’avons de connaissance que de la quantité d’argenterie, cy-contre, quoi qu’il ait pu en être envoyé peut être plus du double. On ne peut aussi donner le poids des cloches. (1) Finistère. (2) P.V., XXXVII, 246. Bin, 29 flor. (suppl*); J. Fr., n° 600; Mon., XX, 491. (3) C 302, pl. 1087, p. 35, 36. [Les Adm. du distr. de Morlaix, à la Sté pop ul. de Saint-Pol-de-Léon; lTe germ. II]. Domaines nationaux n° 74. « Nous avons reçu votre lettre du 24 ventôse dernier et nous désirerions pouvoir satisfaire à vos demandes. Mais il nous est impossible de vous donner distinctement le poids de l’argenterie qui a été déposée au directoire de ce district provenant des établissements ecclésiastiques de votre commune parce que nos prédécesseurs les avaient mis en tas dans un appartement sans indications avec celles provenant des autres communes du ressort de ce district, et elles ont toutes été pesées ensemble et envoyées aux hôtels des monnaies de Paris et de Rouen ». Guiomer, Verchin, André Roze, Raoul (p. le secrét.). 25 La commission des revenus nationaux fait passer à la Convention nationale deux états relatifs à la fabrication des ci-devant mon-noies. Le premier présente l’augmentation et la fabrication totale des espèces de cuivre et de métal de cloches, depuis le premier janvier 1793 (vieux style) jusqu’au 10 de ce mois. Il s’élève à 5,090,370 liv. 17 s. Le second comprend les envois de cuivre et de cloches faits par les départemens aux maisons des ci-devant monnoies et ateliers monétaires, jusqu’au 10 de ce mois, sans augmentation, depuis le 10 germinal. Il monte à 6,083,096 livres 10 onces. Insertion au bulletin, et renvoi au Comité des finances (1). 26 Le citoyen Thiébaut, chef de bureau à l’administration du département de la Meurthe, fait hommage à la Convention nationale d’un petit catéchisme républicain, à l’usage des enfans. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au Comité d’instruction publique (2) . [s.l, 23 flor. II{ 3). « Citoyen président, Le vœu le plus ardent de mon cœur étant de voir germer dans le cœur des enfans la vertu qui doit soutenir la République que les vrais montagnards de la Convention ont tiré du chaos (1) P.V., XXXVII, 246. Bin, 27 flor. (suppl1); Audit, nat., n° 603; J. Paris, n° 504; J. Perlet, n° 604; C. Eg., n° 639; J. Lois, n° 596; J. Sans-Culottes, n° 458; J. Matin, n° 695. (2) P.V., XXXVII, 247. Bin, 29 flor. (suppl1); J. Sablier, n° 1323; J. Fr., n° 600. Voir J. Guillaume. Proc. Verb. du Comité d’instruction publique ,T. IV, p. 677. (3) F17 1010, pl. 2, p. 3226.