SÉANCE DU 30 FRUCTIDOR AN II (MARDI 16 SEPTEMBRE 1794) - N° 53-54 227 Du 29 dud. Le citoyen directeur du Théâtre de la Montagne établi à Rouen, [département de Seine-Inférieure] a envoyé pour les victimes de la journée du 14 fructidor la somme de 728 L en assignats (122). Le citoyen Lefebvre, agent national du district de Bernay [département de l’Eure], a envoyé 50 L en assignats, pour les frais de la guerre (123). Le citoyen Duhalley, de la commune de Romilly, a fait déposer par le citoyen R. T. Lindet un calice et une patène, en argent, doré intérieurement (124). Le citoyen Dupuis, fils, de la commune de Beauvais, département de l’Oise, a fait déposer, pour les frais de la guerre, 10 L en assignats (125). Les commissaires des transports et convois militaires, postes et messageries, ont envoyé, de la part des employés et charretiers du dépôt de Biron, la somme de 178 L 15 s. pour les victimes de la journée du 14 fructidor (126). Le citoyen Pomme, député, a déposé au nom du troisième bataillon de la soixante-unième demie-brigade, la somme de 610 L en assignats, pour la reconstruction du vaisseau le Vengeur (127). Du 30 dud. Les administrateurs du district de Brignoles, département du Var, ont envoyé trois décorations militaires. Le citoyen Thibaut, chef de bureau de la commission des dépêches, a remis une décoration militaire. Les administrateurs du district d’Is-soudun [département de l’Indre], ont envoyé une décoration militaire. Uzerche [département de la Corrèze] (un sac de toile cacheté en cire rouge, portant : administration générale des messageries nationales autour, et au milieu sûreté et célérité, Uzerche), contenoit 345 L en assignats, en numéraire 408 L 6 s.; en tout 753 L 6 s (128). Les directeurs de la liquidation du passif des émigrés du district de Paris, séant en Jean-en-Grêve, ont envoyé 200 L en assignats, pour les frais de la guerre pendant le mois de thermidor dernier ( 129). Les citoyens composant la société populaire de Rieumes, district de Muret, département de Haute-Garonne, ont envoyé 116 L 10 s. en assignats, pour les frais de la guerre (130). Mention honorable, insertion au bulletin (131). (122) Arch. Parlement., 28 fruct., n° 34. (123) Arch. Parlement., 29 fruct., n° 28. (124) Arch. Parlement., 29 fruct., n° 29. (125) Arch. Parlement., 29 fruct., n° 25. (126) Arch. Parlement., 29 fruct., n° 31. (127) Arch. Parlement., 29 fruct., n° 27. (128) Arch. Parlement., 29 fruct., n° 49. (129) Arch. Parlement., 29 fruct., n° 50. (130) Arch. Parlement., 29 fruct., n° 51. (131) P.-V., XLV, 294-300. La séance est levée à quatre heures (132). Signé, Bernard (de Saintes), président ; Reynaud, Guffroy, Bentabole, Borie, Cordier, L. Louchet, secrétaires. AFFAIRES NON MENTIONNÉES AU PROCÈS-VERBAL 53 La société populaire de Verdun, département de la Meuse, écrit à la Convention nationale que la cause bien connue de la nouvelle audace de l’aristocratie est dans la facilité avec laquelle on a mis en liberté les aristocrates et sur-tout les fédéralistes. Cette société conjure la Convention de décréter qu’elle regardera comme contre-révolutionnaire les autorités constituées qui n’exécuteront pas la loi du 17 septembre (133). 54 [ Félicitations adressées à la Convention ] (134) Les administrations de district, les tribunaux criminels, civils, de police correctionnelle, de commerce, de paix et militaires, les communes et conseils généraux, les comités de surveillance et révolutionnaires, et les sociétés populaires dont les noms sont ci-après, expriment leur indignation contre le traître Robespierre et ses infâmes complices, qui vouloient attenter à la souveraineté du peuple et à la représentation nationale, applaudissent au supplice de ces monstres, félicitent leurs frères de Paris d’avoir si bien secondé l’énergie des représentans du peuple la nuit du 9 au 10 thermidor, et invitent la Convention à rester inébranlable à son poste jusqu’à l’affermissement du gouvernement démocratique. Districts : Aubin, Apt, Vaucluse ; Brignoles, Var; Baijols, Var; Castellane, Basses-Alpes; Chateigneraye, Forcalquier, Basses-Alpes ; Fréjus, Var; Grasse, Var; Gap, Hautes-Alpes ; Is-sur-Tille, Côte-d’Or ; La Tour-du-Pin, Isère ; Mauléon, Basses-Pyrénées ; Meyruies, Lozère ; Machecoul, Loire-Inférieure ; Montmorillon, Vienne ; Montagne-sur-Sorgues [ci-devant Saint-Affrique], Aveyron; Millau, Aveyron ; Nice, Alpes-Maritimes ; Nogaro, Gers ; Pau, Basses-Pyrénées ; Serres, Hautes-Alpes ; La Souterraine, Creuse ; Saint-Hippolyte, Gard ; Solliès, Var. Tribunaux : Ax, Ariège ; Brignoles, Var ; Chambéry, Mont-Blanc ; Digne, Basses-Alpes ; (132) P.-V., XLV, 300. J. Perlet, n° 724 indique également quatre heures. M. U., XLIII, 488 et J. Perlet, n° 724. donnent trois heures. (133) Bull., 30 fruct. (134) Bull., 30 fruct. (suppl.). 228 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE Florensac, Hérault ; Feurs, Loire ; Granville, Manche; Genis [ci-devant Saint-Genis], Charente-Inférieure; Grasse, Var; Guéret, Creuse ; Mont-Luçon, Allier ; Millau, Aveyron ; Marvejols, Lozère ; Manosque, Basses-Alpes ; Montmélian, Mont-Blanc; Mirecourt, Vosges; Niort, Deux-Sèvres ; Nice, Alpes-Maritimes ; Nîmes, Gard; Oloron, Basses-Pyrénées; Or-thez, Basses-Pyrénées ; Pau, Basses-Pyrénées ; Périgueux, Dordogne ; Commune-d’ Armes [ci-devant Saint-Etienne], Loire ; Ruffec, Charente ; Pont-sur-Rhône [ci-devant Pont-Saint-Esprit], Gard ; Saint-Pons, Hérault ; Saint-Fargeau, Yonne ; Serres, Hautes-Alpes ; Tours, Indre-et-Loire; Tarascon, Ariège; Uzès, Gard. Communes : Aubergenville, Seine-et-Oise ; Argenies, Aubusson, Creuse; Arcq, Aveyron; Amand-les-Montagnes [ci-devant Saint-Amand-Magnazeix], Haute-Vienne ; Amac, Beaume, Vaucluse ; Brignoles, Var ; Bief-des-Maisons, Jura ; Bay, Nièvre ; Bagnols, Gard ; Bletterans, Jura ; Creuilly, Calvados ; Castillon, Bec-d’Am-bès ; Chauvigny, Vienne ; Castellane, Basses-Alpes ; Chaunay, Vienne ; Chomérac, Ardèche ; Chêne-Vert [ci-devant Castel-Sagrat, passé dans le Tarn-et-Garonne en 1808], Lot-et-Garonne; Chalans, Vendée; Champignelles, Yonne; Côte-Marat [ci-devant Saint-Jean-de-Belleville], Mont-Blanc ; Daryruraux ; Eynesse, Bec-d’Ambès ; Forcalquier, Basses-Alpes ; Fos-Amphoux ; Fontaine-sous-Jouy, Eure ; Gemenos, Bouches-du-Rhône ; Grasse, Var ; Graulhet, Tarn; Gevrey, Côte-d’Or; Gaillac, Tarn; Huil-lé, Maine-et-Loire; Lasalle, Gard; Langlade, Gard ; Luc, Var ; Lisy-sur-Ourcq, Seine-et-Mame; Lamballe, Côte-du-Nord ; Montagne-sur-Remarde, ci-devant Saint-Arnould, Seine-et-Oise; Mazamet, Tarn; Monterabeau [Mon-crabeau], Lot-et-Garonne ; Meyrueis, Lozère ; Muret, Haute-Garonne; Moinet, Loire; Montmélian, Mont-Blanc ; Mère-Libre [ci-devant Sainte-Mère-l’Eglise], Manche ; Malzieu, Lozère; Morez, Jura; Mun-la-Forêt, Ille-et-Vilaine ; Marsanne, Drôme ; Neuville, Loiret ; Nadillac, Dordogne ; Nirefranche, ci-devant Saint-Jean-Pied-de-Port, [département des Basses-Pyrénées] ; Nantouillet, département de Seine-et-Mame ; Objat, Corrèze ; Port-la-Montagne ; Pont-de-Veyle, Ain ; Peyrehorade, Landes ; Queyrade, Bec-d’Ambès ; Rabastens, Tarn; Restelut [Restitut, ci-devant Saint-Res-titut], Drôme ; Rumigny, Ardennes ; Remberge [ci-devant Saint-Ouen], Indre-et-Loire ; Royan, Charente-Inférieure ; Reims, Marne ; Rocqui-gny, Pas-de-Calais; Remoulins, Gard; Saint-Mards, Aube ; Saint-Chely, Lozère ; Saint-Paul, Var; Sours, Eure-et-Loir; Septmoncel, Jura ; Saint-Sauveur, Yonne ; Surgères, Charente-Inférieure; Sozère [Sorèze], Tarn; Tonnières, Hérault ; Tourves, Var ; Tarascon, Bouches-du-Rhône ; Ville, Nièvre ; Vauvenargues, Bouches-du-Rhône ; Villaines, Mayenne ; Vedette ; Villeneuve, Bec-d’Ambès.; Villeneuve, Lot-et-Garonne, Vauvert, Gard; Vaize; Vinsobres, Drôme. Comités de surveillance : Aspet, Haute-Garonne ; Aouste, Drôme ; Bayonne, Basses-Pyrénées ; Brigueil-l’Isle, Vienne ; Bagnères ; Ballon, Sarthe; Bellegarde, Isère; Craponne, Haute-Loire ; Confolens, Charente ; Champagne, Ain ; Creully, Calvados ; Ciotat, Bouches-du-Rhône ; Donnemarie, Seine-et-Mame; Domfront, Orne; Fort-Hercule, ci-devant Monaco, Alpes-Maritimes ; Fréjus, Var ; Forcalquier, Basses-Alpes ; Grasse, Var ; Ge-nis-le-Patriote, Bouches-du-Rhône ; Héraclée [ci-devant Saint-Tropez], Var ; Hauteville [ci-devant Saint-Bertrand-de-Comminges], Haute-Garonne; Joigny, Yonne; Lasalle, Gard; Li-gueil, Indre-et-Loire; Londinières, Seine-Inférieure ; Merville, Nord ; Montbrison, Loire ; Marathon, ci-devant Saint-Maximin, Var ; Montagne-sur-Sorgues, ci-devant Saint-Affri-que, Aveyron; Malmort, Vaucluse; Mont-Saturnin [ci-devant Saint-Saturnin-d’Avignon], Vaucluse; Orléans, Loiret; Parathay, Saône-et-Loire ; Roquebrussane, Var ; Réole, Bec-d’Ambès ; Rançon, Haute-Vienne.; Sarregue-mines, Moselle ; Sauveterre, Aveyron ; Thouars, Deux-Sèvres; Talmay, Côte-d’Or; Troyes, Aube; Vabre, Tarn; Vence, Var; Vallon-sur-Ardèche ; Ardèche ; Vans, Ardèche. Sociétés populaires : Alet, Aude ; Aigurande, Indre ; Apt, Vaucluse ; Aubais, Gard ; Antrain, Ille-et-Vilaine; Aups, Var; Allauch, Bouches-du-Rhône, Arnon-Libre [ci-devant Culan], Cher; Ambiac, Lot-et-Garonne, Aubeterre, Charente ; Aubusson, Creuse ; Aillas, Bec-d’Ambès ; Aubin-Rousseau [ci-devant Saint-Aubin-d’Arquenay], Calvados ; Aignan-Haute-Vue, ci-devant Rochefort, Dordogne ; Aillant-sur-Tholon, Yonne ; Agnan-sur-Roche [ci-de-vant Saint-Aignan], Haute-Garonne ; Ouraque, Haute-Garonne ; Oulon, Haute-Garonne ; Ar-rens, Hautes-Pyrénées ; Abrets, Isère ; Apre-mont, Ardennes ; Anduze, Gard ; Avillard, Auchy-sur-Temoise [ci-devant Auchy-les-Moines], Pas-de-Calais ; Brion-du-Gard [ci-de-vant Saint-Jean-du-Gard], Gard ; Bazoches, Orne ; Brûlon, Sarthe ; Belair, ci-devant Saint-Christophe, Saône-et-Loire; Berdoues, Gers; Baijols, Var; Bemis, Gard; Meran-court, Aisne ; Belvès, Dordogne ; Bois-Guillaume, Seine-Inférieure ; Baraston [Baratton, ci-devant Saint-Raphaël], Var; Beaulieu [ci-de-vant Saint-Laurent], Hautes-Pyrénées ; Beaumes, Vaucluse ; Bourg-Argental, Loire ; Baron, Oise; Bidache, Basses-Pyrénées; Bla-jan, Haute-Garonne; Bollène, Vaucluse; Bourg, Ain ; Bruyères, Seine-Inférieure ; Bel-voir, Doubs ; Bouchoux, Jura ; Bel-Air [ci-devant Saint-Laurent-la-Roche], Jura, Blauzac, Gard ; Bessonnie, Tarn ; Bonneval, Eure-et-Loir ; Bruniquel, Lot ; Bessousse-Barraux, Isère ; Berre, municipalité, comité de surveillance, société populaire, Bouches-du-Rhône ; Clerjus, Vosges ; Cruzille, Saône-et-Loire ; Charpey, comité de surveillance, Drôme ; Ca-bannes, Ariège ; Collet-de-Dèzes, Lozère ; Chamberet, Corrèze ; Ceysérieu, Ain ; Canour-gue, Lozère ; Clermont, Hérault ; Caumazet, Vaucluse; Chavannes, Ain; Crouy-sur-Ourcq [département de Seine-et-Mame]; Castelnau-Magnoac, Hautes-Pyrennées ; Chennevert [ci-devant Castel-Sagrat], Lot-et-Garonne ; Carouge, Mont-Blanc ; Chauvin-Dragon [ci-devant Saint-Jean-de-Luz, département des Basses-Pyrénées] ; Caluire ; Campagne de SÉANCE DU 30 FRUCTIDOR AN II (MARDI 16 SEPTEMBRE 1794) - N° 54 229 Commune-Affranchie [ci-devant Lyon], Rhône, Campeix [Champeix], Puy-de-Dôme ; Castel, Bec-d’Ambès ; Chateauneuf-sur-Sarthe [département de Maine-et-Loire] ; Clairac, [Lot-et-] Garonne ; Condelle, Pas-de-Calais ; Champa-gnole, Jura; Castelnau-de-Médoc, Bec-d’Ambès ; Chaudes-Aigues, Cantal ; Valence, Gers ; Champagne-Moulou ; Clamecy, Nièvre ; Cazau-bon, Gers ; Craponne, Haute-Loire ; Couze, Dordogne; Castelnau, Var; Camprille, Haute-Garonne ; Chauriat, Puy-de-Dôme ; Caisson [ci-devant Saint-Paulet-de-Caisson], Gard; Cha-maret, Drôme ; Corbeilles, Loiret ; Collet-de-Deze, Lozère ; Chassiers, Ardèche ; Choisy, Seine-et-Mame ; Carbonne, Haute-Garonne ; Cérilly, Allier ; Chantelle-sur-Boulle, Allier ; Chalamont, Ain ; Collonges, Ain ; Cizay, Orne ; Chateldon, Puy-de-Dôme ; Carhaix, Finistère ; Collonges au Mont-d’Or, Rhône ; C ourson, Calvados; Dieval, Pas-de-Calais; Digne, Basses-Alpes ; Die, Drôme ; de Lay ci-devant Saint-Symphorien [département de la Loire]; Duravel, Lot ; Eutrope-de-Candillac, Lot-et-Garonne ; Espagnac, Lozère ; Estang, Gers ; Estèphe, Bec-d’Ambès ; Escassaux, Haute-Garonne; Fougères, Ille-et-Vilaine; Fraternité, ci-devant Isle-de-Rhé ; Fosamphoux, Forcalquier, Basses-Alpes ; Fayet, Aveyron ; Vauvenargues, Bouches-du-Rhône.; Fauillet, Lot-et-Garonne ; Gouzon, Creuse ; Georges [ci-devant Saint-Georges], Yonne; Glos, Orne; Ga-lan, Hautes-Pyrénées ; Gevicy, Côte-d’Or ; Guerche, Ille-et-Vilaine ; Grateloup, Lot-et-Garonne ; Gondrin, Gers ; Gerops, Haute-Garonne ; Gensac, Bec-d’Ambès ; Grasse, Var ; Havre-de-Vie, Hautot-la-Montagne, Seine-Inférieure ; Hérisson, Allier ; Huelgoat, Finistère ; Héraclée, ci-devant Saint-Tropez ; Jars, ci-devant Saint-Martin-d’Estreaux, Cher ; Jegun, Gers ; Jouques, Bouches-du-Rhône ; Isle-de-la-Liberté, ci-devant Oléron, Charente-Inférieure ; Julien-Dusault [ci-devant Saint-Julien-du-Sault, département de l’Yonne] ; J. J. Rousseau [ci-devant Saint-Esprit-lès-Bayonnes], Landes [aujourd’hui Basses-Pyrénées] ; Ibos, Hautes-Pyrénées ; Loubens, Haute-Garonne ; Loupian, Hérault ; La Cadière, Var; Lussan, Gard; Lisle, Dordogne ; la Réunion, Nièvre ; Lussac, Bec-d’Ambès ; la Chapelle-Blanche, Indre-et-Loire ; la Rochelle, Charente-Inférieure ; la Bastide, Vaucluse; Lembeye, Basses-Pyrénées; Lunel, la Chateigneraie ; Longchaumois, Jura ; La Peruse, Charente; le Verdier, Tarn; la Tri-mouille, Vienne; l’Aigle; la Bastide d’Engras, Gard ; Lesneven, Finistère ; La Motte, Basses-Alpes ; la Petite-Pierre [département du Bas-Rhin] ; Mondicourt, Pas-de-Calais ; Les Mées, Basses-Alpes ; Montguyon, Charente-Inférieure ; Mousseau, Aude ; Montsoreau, Mayenne-et-Loire [Maine-et-Loire] ; Miremont, Haute-Garonne ; Martigny-le-Peuple [ci-devant Martigny-le-Comte], Saône-et-Loire ; Masseube, Gers; Mauny, Seine-Inférieure; Milhau, Gard ; Marzargues, Montpienard, Bouches-du-Rhône ; Mauvages, Meuse ; Mon-tagne-d’Occident, Seine-Inférieure; Mere-Libre [ci-devant Sainte-Mère-l’Eglise], Manche ; Mira-bel, Drôme ; Morestel, Isère ; Monestier-Li-bre [ci-devant Monestier-de-Clermont], Isère ; Mont-Brun, Haute-Garonne ; Montferran, Gers ; Montmirail, Marne ; Monflanquin, Lot-et-Garonne; Marat-sur-Saône [ci-devant Neu-ville-1’ Archevêque], Loire [sic pour Rhône] ; Marnat, Gers ; Montmamest [Mont-Mamert, ci-devant Saint-Mamert-du-Gard], Gard ; Mai-gnelet, Oise ; Malzieu, Lozère ; Meyrueis, Lozère ; Mens, Isère ; Mont-Franc, ci-devant Turenne, Corrèze; Murat, Cantal; Mauzé, Deux-Sèvres; Malamens, Vaucluse; Mazan, Vaucluse; Magalas, Hérault; Milhau, Aveyron; Montmoreau, Charente; Neffié, Hérault; Noilhan, Gers ; Nangis, Seine-et-Mame ; Noga-ro, Gers ; Neufmanil, Ardennes ; Nyons, Drôme; Orpierre, Hautes-Alpes.; Ornans, Doubs.; Oloron, B as s es -Pyrénées ; Orléans, Loiret ; Portets, Bec-d’Ambès ; Pessac, Bec-d’Ambès; Pont-Libre, Aveyron; Pont-Orson, Manche ; Pontigny, Yonne ; Pont-l’Abbé ; Perpignan, Pyrénées-Orientales ; Plouay, Morbihan ; Puy-Mourgon [ci-devant Saint-Germain-des-Fossés], Allier; Palinges, Saône-et-Loire; Pont-de-Camarée, Aveyron ; Prissac, Indre ; Peniasquiers, Gers; Pongries, Nièvre; Pouillon, Landes ; Puntous, Hautes-Pyrénées ; Prades, Pyrénées-Orientales ; Pont-de-Mont-vert, Lozère ; Pernes, Vaucluse ; Perros-Guirrec, Côtes-du-Nord ; Pradelles, Haute-Loire ; Puicerda, Préchac, conseil général, comité de surveillance, Haute-Garonne; Pier-refitte, Allier; Rochegude, Vaucluse [sic pour département de la Drôme] ; Rogune, Roche-fort ; Rebenacq, Basses-Pyrénées ; Rive-de-Gier, Loire ; Roquecourbe, Tam ; Routot, Eure ; Rostrenen, société populaire, et les détache-mens de la dix-septième demi-brigade, et les chasseurs du quinzième régiment, Côtes-du-Nord ; Randan, Puy-de-Dôme ; Sault-de-Na-vailles, Basses-Pyrénées.; Saint-Vincent-du-Boulay [département de l’Eure], et Saint-Vin-cent-le-Vieux ; Saint-Gervais [département de l’Hérault en 1800], Tam ; Seralbe, Serres, Hautes-Alpes ; Soultz, Haut-Rhin ; Saint-Just, Marne; Sens, Ille-et-Vilaine; Séguret, Vaucluse; Sorèze, Tam; Samatan, Gers; Souvi-gnargues, Gard ; Simendre, Sérignan, Vaucluse ; Soueich, Haute-Garonne; Seillans, Var; Sau-veterre, Aveyron; Saint-Leur-sur-Oise, Oise; Sigean, Aude ; Sault, Vaucluse ; Sap, Orne ; Seilhac, Corrèze ; Tarascon, Bouches-du-Rhône ; Tour-d’ Aigues, Vaucluse ; Touges ; Tournon, Indre ; Tavel, conseil général, Gard ; Thizy, autorités constituées, Rhône; Thérouanne, Pas-de-Calais ; Toury, Eure-et-Loir; Thairé, Charente-Inferieure; Ibnnay-Boutonne, Charente-Inférieure ; Vallerange, Gard ; Vers-du-Gard [Vers-Pont-du-Gard], Gard ; Verteuil, Charente ; Verd-Pré, ci-devant Saint-Julien-de-Civry, Saône-et-Loire; Villars, Dordogne; Visan, Vaucluse; Vermes, Charente-Inférieure ; Vallière, Creuse ; Villevieille, Gard ; Vergaville, Meurthe ; Vil-lefranche, Allier; Ventron, Vosges; Vizille, Isère ; Villeneuve-de-Rivière [département de Haute-Garonne], Villeneuve-des-Landes ; Vif, Isère ; Victumien [ci-devant Saint-Victur-nien], Haute-Vienne ; Varennes-sur-Allier, Allier. La Convention nationale a décrété la mention honorable de toutes ces félicitations.