ARCHIVES PARLEMENTAIRES. I h�imaire an II j 12 novembre 1793 52 [Convention nationale.] zèle et ses travaux infatigables sont le soutien des patriotes et la terreur des malveillants. « Les membres composant la Société monta¬ gnarde de Lectoure : « Gaurau, président; Pouzols, secrétaire; J. -B. Laborde, secrétaire. » La Société révolutionnaire de Maubeuge invite la Convention nationale à vouer dans une décla¬ ration solennelle à l’exécration des races pré¬ sentes et futures, George dernier, sa méprisable cour, et tous les suppôts gagés pour le servir. Insertion au « Bulletin » (1). Suit Vadresse de la Société révolutionnaire de Maubeuge (2). « Maubeuge, le 13e jour du 2e mois de l’an II de la République française, une et indivisible. « Législateurs, « La guerre des hommes libres contre les ty¬ rans ne peut finir qu’avec le règne de ces der¬ niers. C’est sur les débris des trônes de tous les despotes que vous devez signer, au nom du peuple français, les articles du pacte social qui doit faire de l’Europe une famille de frères, une république indivisible. La plus grande partie de cette belle carrière est déjà fournie, et le terme heureux n’est plus autant éloigné qu’on le pense. A côté de ce terme, la foule immense de toutes les nations attend dans le silence de la crainte et de l’espérance, l’issue de vos glorieux tra¬ vaux. Les étincelles échappées au flambeau de la philosophie, que vous avez rallumé, ont d’a¬ bord blessé des yeux faibles et non accoutumés à leur vive et pénétrante clarté. Les temps, le développement des principes, les ridicules ef¬ forts de cette poignée d’êtres couronnés, titrés, crossés qui osent opposer le sceptre d’argile des préjugés à l’éternelle autorité de la raison, ont eemé les germes d’utiles méditations. Le voile qui cachait la vérité est à moitié déchiré; il faut en arracher le dernier lambeau. « Législateurs, la Société révolutionnaire de Maubeuge, persuadée que c’est en dénonçant à l’univers les monstres qui voudraient reculer l’époque du bonheur général qu’on parvient à dessiller les yeux des peuples abusés, « Considérant que Georges III, son infâme famille et tous les membres qui composent le gouvernement anglais actuel sont atteints et convaincus du crime de lèse-humanité qu’ils n’opposent que les ruses de la perfidie et de la bassesse à la guerre franche et loyale qu’ils nous ont forcés de leur faire; « Considérant enfin que le sang pur d’un re¬ présentant du peuple a coulé dans les murs de la S o dôme du Midi; que ce meurtre affreux ne peut être expié que par le supplice de tous ceux qui s’en sont rendus coupables ou l’ont souffert, a arrêté, à l’unanimité, de vous invi¬ ter à vouer, dans une déclaration solennelle, à l’exécration des races existantes et futures, Georges dernier, sa méprisable cour et tous les suppôts gagés pour les servir. « Drolenvaule, président; Gaubert, se¬ crétaire. » (1) Procès-verbaux de la Convention, t. 25, p. 165. (2) Archives nationales, carton C 280, dossier 769. Les administrateurs du district d’Étampe» font passer à la Convention nationale le procès-verbal de la régénération des corps, autorités consti¬ tuées et sociétés populaires de ce district, opérée par le représentant du peuple Couturier. Insertion au « Bulletin » (1). Suit la lettre Renvoi (2). Les administrateurs du district d'Etampes , aux représentants du peuple français. « Étampes, le 9e jour de la lre décade de l’an II de la République. « Citoyens, « Nous avons adressé, dans le temps, une adresse et un procès-verbal dont la copie est jointe à la présente. Comme nous craignons que ces pièces ne vous soient pas parvenues, nous vous les réadressons de nouveau et nous réité¬ rons l’assurance des sentiments civiques de vrais sans-culottes amis de la liberté et de l’égalité. . Gérome, président ; Serin ge, vice-prési¬ dent ; Baron de Lisue, procureur syndic ; Bruère aîné; Lamy. » Procès-verbal (3). Procès-verbal de la destitution et réorganisation révolutionnaire des corps constitués des district et commune cT Etampes. Au nom de la loi. Le quatrième jour de la troisième décade du premier mois de l’an II de la République fran¬ çaise, une et indivisible. Moi, Jean-Pierre Couturier, représentant du peuple, l’un des membres de la Commission do la Convention nationale répartis pour la sur¬ veillance de la vente des effets de la liste ci¬ vile, et particulièrement délégué par mes col¬ lègues pour opérer la régénération des autorités constituées en exécution du décret du vingt-trois août dernier, d’après les avis réitérés don¬ nés à ladite Commission par les citoyens pa¬ triotes et les Sociétés populaires sur la nécessité de cette régénération révolutionnaire, tant dans le district de Dourdan que partout ailleurs où besoin sera, et au vu de l’urgence des mesures de salut public que l’affaissement de l’esprit républicain indique, et que la malveillance des ennemis déguisés en patriotes commande impé¬ rieusement, me suis arrêté en la ville d’Etampes à mon départ de Dourdan, pour, sur la de¬ mande des patriotes et des vrais républicains, opérer la régénération totale des membres des autorités constituées qui ne jouissent pas de toute l’étendue de confiance que les circons¬ tances difficiles où nous nousj trouvons exigent indispensablement pour ranimer l’énergie du patriotisme et lui assurer le triomphe; que les entraves qu’éprouve l’administration des sub¬ sistances et les menées sourdes des contre-révo¬ lutionnaires, voudraient lui disputer. Où étant, après avoir consulté les membres de la Société (1) Procès-verbaux de la Convention, t. 25, p. 165. (2) Archives nationales, carton C 279, dossier 753. (3) Archives nationales, carton C 279, dossier 753. [Convention nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. f 22 brumaire an il 53 l J Il 2 novembre 1j93 populaire, comme patriotes prononcés, et ob¬ tenu de la Société populaire une liste de can¬ didats qui a été discutée, j’ai requis le procu¬ reur syndic du district de faire convoquer toutes les autorités constituées en église paroissiale de Saint-Gilles pour donner la facilité à tous les citoyens d’assister à la séance, ce qui, ayant eu lieu à deux heures de relevée, J’ai fait donner lecture de l’arrêté pris par mes collègues Besson et Robin, et après avoir fait donner pareillement lecture de la liste des citoyens sortis au scrutin épuratoire qui avait été ouvert en ma présence par six commissaires du club, choisis à cet effet, et soumis le résultat à la censure de l’assemblée, j’ai déclaré, au nom de la loi, la destitution du conseil général du district, celui de la commune et des membres composant les comités de surveillance des deux sections de la ville, comme aussi des juridic¬ tions de paix et du tribunal du district, et, enfin, du bureau de conciliation du district, sans que cette régénération seule puisse être envi¬ sagée comme un motif suffisant de suspicion contre les membres qui seront restés destitués, sauf aux comités de surveillance à exercer les inspection et vigilance contre ceux qui pour¬ raient se trouver dans le cas d’être rangés dans la classe des hommes suspects. Et de suite j’ai procédé à la création et régé¬ nération révolutionnaire desdits corps et auto¬ rités constitués de la manière ci-après : Directoire du district . Baron, dit de l’Isle, procureur syndic. Charles -Toussaint Seringe, Crespin fils, de Chamarande, Alexis Laurin aîné, Jean -Baptiste G-amet, libraire, administrateurs du directoire. Conseil. Nicolas Gerosme, président de Vadministra-tion, Gaudion, arpenteur et cultivateur à Dhui-son, Le Vasseur, commandant la garde nationale à Milly, François-Étienne-Pierre Bruère aîné, Gourdin, Ditteville, cordonnier, Remy Meunier, maire de Mériville, Gabriel Roy, tanneur, An¬ toine Lamy, cordonnier. Municipalité. Amand Clarfcan, maire, Pierre Nasson, instituteur, procureur de la commune, Brout, instituteur, Jean-Baptiste Rozeleur, dit Thomas, Parfait-Thibaut Chevallier, chirurgien, Bernard Maugras, ancien meunier, B&cus, mar¬ chand tapissier, Jean-Baptiste Portehaut, cor¬ donnier, Alexis Merland, bonnetier, Jean-Pierre Angot, chaudronnier, officiers municipaux. Notables. Chatelin, tailleur, Le Roux, chapelier, Ma-gloire charron, Villemaire, aubergiste, Savoie, épicier, Du Coup, chaudronnier, Desmorets, Ber¬ nard Voizot, Ruelle, chaudronnier, Bruère-Bla-vet, aubergiste, Le Cerf, père, Banouard, tail¬ landier, Claude Dupin, mégissier, Bellanger, van¬ nier, Gaspard Fabre, Simon Levequiau, cordon¬ nier, Fargis Boivin, bonnetier, Claude-Philippe Oullier, cultivateur, Sedillon fils, secrétaire gref¬ fier. Tribunal de district. Marc Baud, président, Sergent Lallin, commissaire national, Ileret, Moulin, François Banouard, secrétaire greffier actuel de la municipalité, Alexis Auclerc, chaudronnier, Billarand, juge de paix à Milly, juges de paix. Suppléants. Sedilon fils, avoué, Chartrain, maire d’Anger-ville, Bernard Voizot, Baudouin, de Milly, Nico-las-Sulpice Henaut, greffier du tribunal. Le bureau de conciliation du district. Le Cerf, père, Georges Guenée, Baron Bochet, Delafoy, fripier, Le Conte, Constance aîné, Per-rier, Le Lièvre. Juridiction de paix de la ville. Claude Gillot, juge de paix, Vinard, greffier continué jusqu'à droit. Assesseurs. Ramond dit de Liste, Pommeret père, Jean-Baptiste Perchard, Labiche père, Billard père cordonnier, François Vanaud aîné. Juridiction de paix du canton d'Etampes. Pierre-Nicolas Sureau, juge de paix. Bonneau dit Pois, greffier. Les assesseurs sont provisoirement conservés. Comité de surveillance de la section du Nord, composé de treize membres en considération de la population de la ville. Gabriel Roy, tanneur, Simon Levequiau, cor¬ donnier, Alexis Auclerc, juge, Salomon Berchère, culottier, Lamain père, cordonnier, Basile Guyon, menuisier, Simon Honalaine, Claude Dupuis, mégissier, Jean Pigeon, tourneur, Delisle père, apothicaire, René-Charles Vacquin, serrurier, Chevalier, tuillier, Claude-Philippe Ouillier, cul¬ tivateur. Comité de surveillance de la section du Midi, composé de treize membres à cause de la popu¬ lation de la ville. Ducoup, chaudronnier, Bruère, perruquier, Poussin père, marchand de moutons, Pierre Ga-gnebien, tailleur, Antoine Lamy, cordonnier, Charles Martin, militaire, Chevallier, bonnetier, Chevallier, dit Delisle, Duvergé l’ainé, maîtreMe poste, Filleau, chirurgien, Lecuyer, artiste vété¬ rinaire, Jérôme Mercier, jardinier, et Boivin-Che-valier. Et pour remplacer le citoyen Billarand, juge de paix de Milly, appelé à la place de quatrième juge du tribunal de district, j’ai nommé le ci¬ toyen Jullemier, procureur de la commune de Boutigny, lequel sera remplacé par sa commune. Cela fait, j’ai installé les membres des diffé¬ rentes autorités ci-devant dénommées dans leurs fonctions et commandé, au nom de la loi, à tous les citoyens de la République de les reconnaître chacun en droit, soit d’être soumis aux arrêtés, délibérations, jugements et tous autres actes qui �4 jOoïiveation nationale.} ARCHIVES P émaneront de leur autorité, En conséquence les-dits membres se sont présentés au bureau et ont prêté le serment prescrit par la loi; j’ai -arrêté que les absents le prêteraient devant leurs corps respectifs avant d’entrer en fonctions, et j’ai expressément recommandé aux administra¬ teurs de district la plus grande exactitude dans la rentrée des contributions publiques, l’aliéna¬ tion des biensfùationaux, et généralement dans toutes les affaires confiées à leurs importantes fonctions, et enjoint aux comités de surveillance de surveiller l’exécution du décret du 23 juil¬ let, concernant la réduction des cloches, de ce¬ lui concernant l’arrestation des gens suspects, non seulement dans la ville d’Étampes, mais encore dans toute l’étendue du district, dans les lieux où les comités de surveillance ne remplis¬ sent pas strictement leur devoir. Je les ai char¬ gés particulièrement de reviser les opérations faites par leurs prédécesseurs, de les confirmer ou annuler dans leur sagesse, par délibération mûrement réfléchie, et de prendre tous les ren¬ seignements et mesures nécessaires dans toute l’étendue du district pour l’exécution du décret concernant le transport de l’argenterie des égli¬ ses à la Monnaie. Et de suite, Je me suis transporté, accompagné des mem-Anciermes dénominations. Place Saint-Gilles, . ........... . ..... . . ..... . Place de Louche ............................ Plaee Notre-Dame.... ..................... Rue des Cordeliers ......................... Rue Saint-Jacques ................ . . . ...... La rue Neuve-Saint est comprise dans la rue <i Rue de la Juiverie ...................... ... Rue Saint-Antoine ......................... Rue de la Savaterie . ...... . ................ Rue de la Cordonnerie. . ... . .................. Rue Basse-de-la-Foulerie. ....... ............ Rue Saint -Marc ............................ Carrefour Doré ........... . ................. Rue Sans -Pain ...... ....................... Faubourg Saint-Martin ..................... Faubourg Saint-Pierre ...................... Faubourg du Capucin-et -Evrard ............. Rue dé la Boucherie ........................ Rue Saint -Martin .......................... Rue du Tripot ................. . ........... Rue du Château ........................... Rue de la Porte-Dorée ...................... Rue de la Tannerie ........................ Rue des Trois -Fauchets .................... Rue Saint-Louis ......................... .. Rue du Puits-de-la-Chaîne .................. Cloître Notre-Dame ........................ Rue de la Sacristie . . ....................... Rue de la Chasse .......................... Rue Mauconseil ....... ............. ........ Rue du Petit-Moulin-Notre-Dame ........... Rue Saint -Jean ............................ Rue D enfer ................................ Le surplus des changements de cette nature à :M;E8]fflT±IRES. | bres des autorités révolutionnairement régéné¬ rées, et des commissaires de la Société popu¬ laire, dans la salle de ses séances, pour,, en exécution de mon arrêté de cejourd’hui, pro¬ céder au scrutin épuratoire des membres de la Société populaire, où étant, je me suis fait re¬ présenter la liste que j’ai soumise audit scrutin ouvert révolutionnairement, duquel il est résulté que ladite société se trouvera composée des membres ci-après dénommés, sans préjudice des nouvelles réceptions qui pourront être faites d’après un règlement qui sera arrêté par elle. Cette opération terminée, je me suis rendu, couvert du bonnet rouge en exécution de l’ar¬ rêté pris hier à la séance du elub, sur la place du Marché Saint -Gilles, où étant, accompagné comme dit est, j’ai planté l’arbre de la liberté aux acclamations d’un peuple immense et au milieu des cris mille fois répétés de : Vive la République! vive la Montagne! Et là, sur la pétition des sans -culottes de changer les déno¬ minations des places et rues qui rappelaient encore le souvenir de l’aristocratie, du fanatisme et de la féodalité, il a été procédé à une nou-veEe nomenclature desdites dénominations* ainsi qu’il suit : Nouvelles dénomination 8, Place de la Régénération, Champ de l’Union, Place de l’Unité. Rue Bouzonville. Rue de F Égalité. : l’Égalité, et porte ce nomrf Rue de la Liberté. Rue de la Révolution. Rue des Sans-Culottes. Rue de la Constitution. Rue Propagande. Rue de la Maison-Commune. Plaee de la Maison -Commun» Rue de l’Abondance. Faubourg du Midi. Faubourg du Levant. Faubourg du Nord. Rue des Piques. Rue du Bonnet-Rouge. Rue des Droits-de-l’Homme Rue de Dourdan. Rue des Fossés. Rue de la Montagne Rue des Faucheurs. Rue des Trois Couleurs, Rue Brise-Chaîne. Passage Républicain. Rue des Songes. Rue de la Refonte. Rue Bon-Conseil. Rue du Petit -Moulin. Rue de la Surveillance. Rue de l’Oubli. faire est renvoyé aux soins de la municipalité, Liste des citoyens qui, d’après le scrutin épura¬ toire susmentionné, composent la Société popu¬ laire (1). Gilles Villimaire, Charles -Toussaint Seringe, Parfait-Thibaut Chevallier, François Ducoup, (1) Archives nationales, carton C 279, dossier 753. Bruère aîné, François -Pierre-Étienne, Sibilion Jean -François, Gamet Jean-Baptiste, Clartau Amand, Brout Jean-Baptiste, Gagnebien Pierre, Lamy Antoine, Desclozeaux, Fontaine Étienne* Bazou dit Delisle, Lemaire, chef de légion, Va-nault François, Crespin Louis, Laurin Alexis, Lelong, instituteur, Thedy François, Seringe Ni¬ colas-Charles fils, Banouard François, greffier, I Oon vétttta* nationale ] ÂRCfil VËS PÀRLËMêHTAIRÈSY f » bwmiMrfrafo-ii 55 ï 12 novembre 1793 Sédition fils, Antoine, Boyard Henry, bonnetier, Voizot Bernard, Filleau. Denis, B au de Marc, juge, Marceau, dit Faucheux, Gerosme Pierre-Inno¬ cent, Pagès, dit la Liberté, Gaudion Pierre, ad¬ ministrateur, Charpentier Théodore-Alexis, Ge¬ rosme Nicolas, Menault Jean-Élie, Merlaud Alexis, Sagot Jean, notaire, Sibillon fils Fran¬ çois, Cannet François, chirurgien, Guyot Jean-Guillaume, officier municipal de Paris, Sureau Narcisse, Guetard, dit Rabier, Venard le Morin, notaire, Gillot Claude, juge de paix, Baron Char¬ les-Thomas, Gerosme Étienne, Lanon, Nicolas-Guillaume Boivin, Chevallier Gilles, Becur Pierre -Antoine, Lecuyer Jean, artiste vétérinaire, Rozeleur Jean-Baptiste, Le Gallois Denis-Fran¬ çois, Delafoy Jean, Boisson, dit La Combe, Au¬ bin Jean-Sébastien-Noël, Auclerc Alexis, Lë-conte, Marcou, Duché Jacques, La Biche Pierre-François, Tournemine Alexandre, Yerdier Jo¬ seph, vitrier, Robert aîné François, tailleur, Duvergé Hippolyte-Adrien, Michaud Pierre-Toussaint, Deslandes Pierre, marchand, Cheval¬ lier Denis-Claude, Sergent, dit Lallïer, commis¬ saire national, Duvergé l’aîné Pierre -Antoine, Goupy Alexis, Gabriel Roy, Levequiau Simon, Boivin, dit Hureau, Guenée Georges, Leconte aîné, Geoffroi du Morton, Délivré Lelièvre, Far-gis, mégissier, Angot Pierre, Gérard François, Chevallier Darblay, Leroux, chapelier, Fargis père, bonnetier, Ruelle Angot, Varin aîné, Dra-mard Pierre-Simon, Martin dit Darblay, Paehot Charles, Landry, dit Baron, Voilard Pierre-Phi¬ lippe, Belanger Jean-François, Fabre Gaspard, Falcy Jacques, Charpentier, dit Laboullaye, Bechu Nieolas, Limet Jean-François, Banouard Henry-François, Negé, dit Portais, Pierre-Étienne, Neveu Jean -Baptiste, Desmorets Pierre-André, Branchery É tienne, Berchesse Alexis - Salomon, Martin Charles, ancien militaire, Ve-nard Clovis, Boitou, gendarme, Bruère, menuisier, Lamain, cordier, Engaye Joseph, médecin, Sa¬ voie Jean -Baptiste, Darblay dit Bignon, Pierre-Claude, Fargis Honoré-Sébastien fils, Barillé Nicolas, Hamoy Jean -Baptiste, Poussin père, marchand de moutons, Boivin Pierre-Marc, Dé¬ livré, dit Lecomte, Aubin Sébastien-Éloi, Gour¬ din Denis-François, Chapeau Alexis-Hercule, B richard fils Charles -François Henry, Florat Aimable, Brunet, dit Sureau, Billard Jean-Fran¬ çois, perruquier, Besnard, dit Maugras, Clozier père, Lelièvre Pierre aîné, Conty Étienne, Stom-pes Antoine, Laurin Bernard, Chevallier Va¬ lentin, Hautefeuille Benoît, Darblay Jacques, Rock; François, Bordery Jean-Pierre, Morize François, chapelier, Deshayes Étienne-François-Jean, Hautefeuille Germain, rue Basse, Robert Pierre-Louis, gendarme, Aubry Charles, Canivet François, menuisier, Dupuis Claude, Nourry Michel, bourrelier, Boivin père, Pierre, Couturier Jean-Pierre, représentant du peuple, Peschard Jean-Baptiste, Bonneau François, Banouard An¬ toine, Houaleine Simon, Giret Pierre, Pierre Jean, Mercier Jérôme, Guyon Bazile, Chevallier Pierre, Delisle Philippe -Bernard, Henaut Nico-las-Sulpiee, Legris Pierre-Jacques, Raguideau Pierre-François, Théodore Rousseau. Les membres ci -dessus dénommés et des au¬ tres parts, ont été proclamés par le représen¬ tant du peuple sociétaires du club républicain des sans -culottes de la ville d’Étampes au mi¬ lieu des plus vifs applaudissements. Sur la pro¬ position d’un membre, il a été arrêté par accla¬ mation que eeux qui se permettraient de rendre publics les détails de cette séance extraordinaire, seraient considérés comme suspects et mis en état d’arrestation, Il a été aussi arrêté à l'una¬ nimité, sur la proposition d’ufi autre membre, que les prêtres non mariés ou üdh élus féVollï-tionnairement fonctionnaires publics ne seraient pas admis dans la société. Enfin il a été arrêté qu’ expédition du présent procès-verbal sera envoyée à la Convention nationale, et une autre au club des Jacobins, séant à Paris, et qu’il sera transcrit sur les registres de l’administra¬ tion du district et de la municipalité, du tri¬ bunal, de la Société populaire et des comités de surveillance de la ville d’Etainpes. Fait et clos lesdits mois et an, à l’ assistance des citoyens Charpentier et Raguideau, choisis par moi secrétaires, et ont les corps et autorités constitués révolutionnairement régénérés, signé avec moi et lesdits secrétaires, lecture faite au milieu des applaudissements et des cris de : Vive la République ! vive la Montagne ! (Suivent 56 noms.) Pour copie conforme : Crosnier, secrétaire. Dans une antre adresse, ces mêmes adminis¬ trateurs invitent la Convention nationale à res¬ ter à son poste, et témoignent une reconnais¬ sance sans bornes au représentant du peuple Couturier; ils annoncent que de toutes les par¬ ties de ce district affluent auprès du représentant du peuple les matières d’or et d’argent, les cloches et les plombs des églises* Mention honorable et insertion au « Bulle¬ tin » (1). Suit Vadresse des administrateurs du district d’Etampes (2). Les administrateurs du district d’ Etampes élus révolutionnairement, à lü Convention ndtirb-nale. « Grâces immortelles à la Montagne qui a sauvé la patrie. Représentants fidèles, restez à votre poste, ne le quittez que quand la liberté sera affermie, et les tyrans anéantis. Recon¬ naissance sans bornes pour le courageux Mon¬ tagnard (Couturier) qui a purgé le territoire du district des modérés et des fanatistes (sic) qui le souillaient, qui a régénéré les autorités cons¬ tituées. . . « Par ses immenses travaux et son infatigable activité il a vivifié l’esprit public engourdi par les en dormeurs, vivifié et monté à la hauteur des circonstances. De toutes les parties du district affluent auprès du représentant, les matières de cloches, celles d’or et d’argent et les plombs des églises. Le peuple régénéré veut que ces métaux inutiles jusqu’à ce jour et instruments du fana¬ tismes, arme si puissante des tyrans, servent & exterminer les esclaves des despotes coalisés et à anéantir le fanatisme lui-même. « Les administrateurs du district d’ Etampes élus révolutionnairement. « N. GÉROSME, président; SERrNGE, vice-pré¬ sident ; Lamy ; Lauer, aîné -, Baron de Lisle, procureur syndic. (1) Procès-verbaux de la Convention, t. 25, p. 165. (2) Archives nationales, carton G 27 J, dossier 753t