[Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [19 décembre 1790.] le temps nécessaire pour poser les dernières pierres de notre Constitution ; non, Messieurs, cette motion serait aussi dangereuse qu’inconséquente, et je vous exhorte à travailler encore pendant trois mois, et même pendant quatre, si vous le jugez nécessaire, de manière que vous ne finissiez vos travaux que le dernier jour de mars ou d’avril au plus tard : commençons donc par fixer cette époque désirée, occupons-nous ensuite avec une ardeur persévérante des opérations qui ne peuvent se remettre, et le reste, nous le placerons dans les mains de nos successeurs. Il est encore une autre précaution bien essentielle à prendre; il faudra songer bientôt à convoquer les électeurs et les faire procéder, au moins un mois d’avance, à la nomination de ceux qui doivent nous remplacer, afin qu’ils nous suivent immédiatement dans l’exercice des fonctions que nous devons leur abandonner. Peut-être, Messieurs, ces observations et les précédentes offenseront-elles quelques vues particulières, peut-être me reprochera-t-on de n’avoir consulté que moi dans la proposition d’un projet de celte importance; mais je me suis mis, dès longtemps, au-dessus de considérations pareilles, et quand je me sens soutenu par l’assentiment de ma conscience, je ne crains plus de témoigner ouvertement ma manière de penser : d’ailleurs, j’achèverai le cours de nos travaux politiques, sans avoir jamais appartenu à aucun ctub, ni à aucune association, et quoique j’aie l’estime la plus véritable pour la plupart de ceux qui composent quelques-uns de ces clubs, j’ai cru dans tous les temps, qu’en m’abstenant d’y paraître, mon opinion absolument dénuée d’impulsions étrangères, serait plus franche et plus à moi ; ainsi je n’ai pas été à même de prendre des éclaircisse cents préalables pour savoir quelbs pourraient être les intentions de cette Assemblée relativement à la motion que je fais : n’importe, je manifeste la mienne; je la crois juste, je crois son exécution indispensable, et dès lors rien n’a dû m’empêcher de m’exprimer avec cette vérité indépendante, qui convient à mes principes et au caractère dont je suis revêtu. Qu’il sera beau, Messieurs, le dernier jour de nos travaux, pour tous ceux qui, dirigés constamment par l’amour du bien, n’ont pu perdre de vue, à travers toutes les traverses qui les agitèrent si longtemps, le calme et l’aimable obscurité de la vie privée ! Qu’il sera beau ce jour où, réunis sous les yeux de l’Eternel, dans l’un des premiers temples de cette capitale, le roi, cet excellent monarque, dont le nom sera toujours béni dans cet Empire, les législateurs actuels et les membres de la législature suivante renouvelleront le serment authentique et sacré de maintenir la liberté et la Constitution I Ah I oui, celle journée mémorable servira de pendant à celle de la confédération générale du 14 juillet; ces deux époques, tout à fait neuves l’une et l’autre dans les fastes de tous les pays et de tous les temps, seront immortelles dans les annales de notre histoire; et leur souvenir, lié de si près à celui des derniers efforts du despotisme et de la conquête de la liberté, demeurera éternellement gravé dans tous les cœurs français. PROJET DE DÉCRET. L'Assemblée nationale, voulant annoncer d’a-Ve Séuie, T. XXL Soi vance au royaume entier l’époque où elle finira ses travaux, et procéder sans délai à l’achèvement définitif de la Constitution, a décrété ce qui suit : Art. 1er. Le 30 mars prochain sera le jour irrévocablement fixé pour la clôture des séauces de la législature actuelle. Art. 2. Le comité central fera sous huitaine son rapport sur la détermination des travaux indispensables qu’il faudra faire d’ici à cette époque. Art. 3. Le comité de Coustiiution présentera incessamment un mode de convocation, afin que les membres de la législature prochaine puissent être nommés dans le courant du mois de février. ASSEMBLÉE NATIONALE. PRÉSIDENCE DE M. PÉTION. Séance du dimanche 19 décembre 1790. La séance est ouverte à onze heures et demie du matin. M-Poulain de Boutancourt, secrétaire sortant, donne lecture du procès-verbal de la séance d’hier, samedi, au soir. Ce procès-verbal est adopté. M. le Président. J’ai reçu de M. le maire de Paris une lettre dont je donne connaissance à l’Assemblée. Monsieur le Président, j’ai l’honneur de vous prévenir que la municipalité a fait hier l’adjudication de trois maisons nationales situées : La première, rue Saint-Denis, louée 1,200 livres, estimée 17,000 livres, adjugée 44,100 livres; La deuxième, petite rue de Nevers, louée 1,425 livres, estimée 17,000 livres, adjugée 33,500 livres; Et la troisième, rue de la Mortellerie, louée 1,721 livres, estimée 29,000 livres, adjugée 45,300 livres. Je suis avec respect, Monsieur le Président, votre très humble et très obéissant serviteur. Bailly. M. d’André. Messieurs, il est douloureux, quand on a à gémir sur les maux de sa patrie, à pleurer la mort d’un ami, d’être obligé de parler de soi : cependant, permettez-moi de vousentre-nir un moment. Les bontés dont vous m’avez comblé me sont un sûr garant de votre indulgence. M. Pascalis prononça, le 27 septembre, au parlement au nom des avocats, un discours dans lequel il témoignait de la manière la plus énergique son attachement pour les tribunaux que vous avez supprimés et ses regrets pour l’ancienne constitution de Provence. Ce discours fut dénoncé an comité des recherches par le département; de son côté, la municipalité informa contre M. Pascalis et le décrela d’ajournement. M. Pascalis qui avait pris soin de ma jeunesse, auquel je dois, peut-être, l’honneur de siéger parmi vous, parce que c’est peut-être à son exemple que je dois la franchise, la fermeté et B 6 ►J62 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [19 décembre 1790.] l’amour du travail qui m’ont valu, sans doute, le titre de représentant delà nation; M. Pascaiis qui avait plus fait pour moi, en me donnant une femme qui fait le bonheur de ma vie, M. Pascaiis crut qu’il trouverait en moi un défenseur, et il ne se trompait pas, car jamais je ne connus l’ingratitude. 11 m’écrivit en m’envoyant le discours qu’il avait prononcé ; il me disait qu’il croyait avoir le droit d’exprimer librement ses opinions pourvu qu’il obéît aux lois ; que l’Assemblée avait reconnu ce droit et qu’il en avait usé ; qu’il n’avait point protesté contre les lois nouvelles ; il se plaignait du département et de la municipalité ; il assurait qu’il üésirait être mandé pour parler à l’Assemblée avec la liberté d’un Français ; il finissait par me dire qu’il s’attendait que je ne le laisserais pas condamner sans parier en sa faveur. A la réception de cette lettre, je fus effrayé. Je connaissais l’opiniâtreté de M. Pascaiis, son ton libre, fier, indiscret, et quelquefois emporté; je connaissais le caractère des habitants de notre brûlant climat; je connaissais la faiblesse des corps administratifs; je prévis tout ce qui pouvait arriver. Je tormai d’abord le projet d’attirer M. Pascaiis à Paris; j’écrivis à tous ses amis pour cet objet ; plut au ciel qu’il eût suivi mes conseils; ma patrie aurait un crime de moins à se reprocher. Je répondis donc à M. Pascaiis la lettre suivante, dans laquelle vous verrez les ménagements que je devais à un homme qui avait trente ans de plus que moi et auquel j’avais tant d’obligations. Vous y verrez aussi le peu de cas que je taisais de certains corps administratifs de Provence ; vous y verrez enfin le désir que j’avais d’attirer M. Pascaiis à Paris. Le patriotisme des habitants de cette immense cité, le zèle infatigable de la garde nationale, m’engageaient à lui promettre ici la plus parfaite sécurité. Voici ma réponse extraite des copies qu’on a envoyées, car comme ma lettre était de pure confiance, je n’en avais pas gardé de minute en mon pouvoir : « Quoique je ne puisse approuver, Monsieur, dans les circonstances actuelles (1), le discours que les avocats ont prononcé au parlement par votre bouche, ta reconnaissance et l’amitié me font un devoir de vous défendre dans cette affaire ; j’espère empêcher que le rapport n’eu soit fait par le comité des recherches, auquel elfe a été renvoyée, mais s’il eu parle à l’Assemblée, je ne négligerai rien pour qu’elle n’ait aucune suite; votre courage ne m'étonne pas, il est digne de vous ; mais vous ne concevez pas les désagréments que vous essuieriez si cela était poursuivi, je suis très aise cepenuaut que le département vous ait dénoncé à i’Assemblee, car puisqu’on ne peut être poursuivi par deux tribunaux, cela vous mettra à l’abri ues vexations qu’aurait pu vous faire essuyer la municipalité ou le département (2). Ges corps nouveau-nés font claquer (1) J’ai toujours pensé que chaque citoyen avait le droit imprescriptible d’ énoncer librement son opinion; mais je pense aussi, que, daus les circonstances actuelles, c’est-à-dire dans un moment do révolution, c’est un devoir d’obéir en silence aux lois et de ne pas exciter de fermentation par des discours opposés à la Constitution lrauçaise. (2) On a voulu faire croire que j’avais inculpé tous les corps administratifs du royaume. Ma phrase est pourtant claire et il est bien évident que je n’ai voulu parler que de quelques corps administratifs du déparleur fouet tant qu’ils peuvent et ils ne demanderaient pas mieux que de vexer un honnête homme. « Vous ne devez pas douter du plaisir que ma femme et moi, nous aurions de vous voir, ainsi que Mignard (1). Aussi je serais tenté, pour vous décider à faire le voyage, à conclure à ce que vous fussiez mandé; mais prévenez le mandement ou supposez-ie, venez nous voir. Vous trouverez ici la tranquillité la plus parfaite et je puis vous assurer qu’il n’y a aucun pays dans le monde, où on vive plus à l’abri de toutes vexations particulières. « Au reste, les affaires vont à l’ordinaire, c’est-à-dire assez mal (2) ; nous n’avançons pas ou peu et nous sommes enfin venus au moment difficile c’est-à-dire aux impositions. Les économistes et les théoriciens se sont emparés de cette partie et on ne veut pas écouter les habitants des provinces qui s’imposent elles-mêmes et qui, par conséquent, avaient une pratique toujours supérieure à la théorie. « La guerre avec l’Espagne est à peu près décidée à Londres pour nous ; je ne crois pas qu’avec l’insurrection de notre flotte, nous puissions jouer un rôle ; nous sommes réduits à la plus honteuse nullité. « Adieu, Monsieur, conservez-moi toujours quelque part dans votre amitié; je la mérite par rattachement inviolable que je vous ai voué. <> 12 octobre 1790. » Voilà, Messieurs, ce que j’écrivais, dans la plus intime confidence, à un second père, que je voulais retirer du précipice où pourraient le plonger sa fermeté, son impétuosité et la malice de ses ennemis. Eli bien, Messieurs, cette lettre dans laquelle les honnêtes gens ne verront rien de blâmable, cette lettre qui devait mourir avec mon malheureux bienfaiteur, cette lettre a été prise dans les papiers de M. Pascaiis, et, sans égard pour le secret dont vous avez reconnu si souvent l’inviolabilité, elle a été adressée, je ne sais par qui, à plusieurs députés. Je suis loin de vouloir réclamer ici, comme j’en aurais le droit, que ces copies ainsi que l’original me soient rendus; que ceux qui se sont permis cet attentat soient punis. On ne me verra jamais chercher à cacher ma conduite daus les ténèbres, je veux la produire au grand jour, je veux être jugé, mais je demande que mes dénonciateurs le soient aussi. Je pourrais vous demander encore d’entrer sur-le-champ, moi-même, dans l’explication de mu lettre; je pourrais, en justifiant chaque phrase, solliciter un décret, qui punît ceux qui ont violé le secret des lettres, et déclarât qu’il n’y a lieu à aucune inculpation contre moi; mais je ne cherche pas à vous surprendre; je demande un examen attentif et le rapport d’un comité. Je conclus, Messieurs, à ce que la copie, que je remets sur le bureau, soit renvoyée au comité des recherches, qu’il soit enjoint à ceux qui ont tement des Bouches-du-Rhône ; je donnerai au département et à la municipalité d’Aix les éclaircissements qu’ils désireront. (1) C’est mon beau-père. (2) Les affaires vont mal, parce que nous n’avançons pas ou peu. — Le zèle que j’ai toujours mis et que je mettrai jusqu’à la fin, par mon exactitude et mes discours, à accélérer les travaux de l’Assemblée, développent assez le sens de cette phrase à laquelle il faudrait être bien méchant pour eu douuer un autre. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [19 décembre 1790.] répandu les copies de ma lettre d’en envoyer l’original au comité des recherches et de déclarer s’ils se rendent mes dénonciateurs. Plusieurs membres expriment l’opinion qu’il est inutile que M. d’André se disculpe. Un membre insiste sur la nécessité de mettre aux voix la motion de M. d’André et appuie son opinion. (L’Assemblée, consultée, adopte à l’unanimité le renvoi au comité des recherches de la copie déposée par M. d’André.) Un membre du comité d'aliénation propose le projet de décret suivant qui est adopté : « L’Assemblée nationale, sur le rapport qui lui a été fait, par son comité de l’aliénation des domaines nationaux, de la soumission faite le 21 juin dernier, par la municipalité de Dye, canton de üye, district de Dye, département de la Drôme, en exécution de la délibération prise par le conseil général de la commune dudit lieu de Dye, le 25 mai dernier, pour, en conséquence du décret du 14 mai 1790, acquérir, entre autres domaines nationaux, ceux dont l’état est annexé à la minute du procès-verbal de ce jour, ensemble les procès-verbaux d’estimations et évaluations desdits biens, en conformité de l’instruction décrétée le 31 dudit mois de mai dernier ; « Déclare vendre à la municipalité de Dye, les biens nationaux compris dans ledit état, aux charges, clauses et conditions portées par le décret du 14 mai dernier, et pour le prix de 181,404 livres 5 sous, payable de la manière déterminée par le même décret. » Le même rapporteur observe que les membres du directoire du département des Hautes-Alpes sont parvenus, par un travail suivi et infatigable, à former un tableau exact de tous les biens nationaux situés dans son territoire, lequel vient d’être envoyé au comité d’aliénation ; il serait bien à désirer que toutes les administrations apportassent le même zèle et la même activité à l’exécution des décrets de l’Assemblée nationale ; ce serait le moyen de connaître bientôt toutes les ressources de la nation ; pour les y encourager, il demande que l’Assemblée nationale veuille bien ordonner qu’il sera fait, dans son procès-verbal, une mention honorable de la conduite du département des Hautes-Alpes. (La proposition, mise aux voix, est accueillie avec acclamation.) M. d’Estourmel demande que l’on répare une omission, du mot Cambresis, qui s’est glissée dans la rédaction de l’article 3 du titre premier du décret des 2, 6 et 7 septembre dernier ; déjà, le 28 octobre, l’Assemblée a ordonné la réformation de cette erreur, et cependant il n’en a été fait aucune mention dans le procès-verbal. (L’Assemblée, consultée, décrète que le mot Cambresis doit être inséré dans l’article 3 dudit décret.) M. üentetz, rapporteur du comité de Constitution. Je vous ai fait part, dans la séance de vendredi dernier, des contestations qui se sont élevées entre le conseil du département du Gers et quelques directoires de district, celui d’Auch en particulier, sur la forme dans laquelle ces directoires doivent donner leur avis sur les pé-563 titions des citoyens. Vous avez ordonné que ce projet serait examiné par le comité de Constitution ; il y a donné son approbation. Le projet de décret est adopté en ces termes : « L’Assemblée nationale, instruite des contestations qui se sont élevées entre l’assemblée du département du Gers et quelques directoires de district, touchant la forme dans laquelle ces derniers doivent donner leur avis sur les requêtes et pétitions qui leur sont adressées, et voulant établir à cet égard un mode uniforme dans tout le royaume, décrète ce qui suit : « Il sera tenu registre dans les directoires des districts et des départements, du sommaire des requêtes et pétitions qui leur seront adressées, et de la transcription en entier, des avis, décisions ou ordonnances qui y interviendront. « Les avis des directoires des districts seront mis au bas des requêtes et pétitions; les décisions et ordonnances des départements seront mises à la suite, pour le tout être rendu en original aux parties intéressées, après que le registre du greffe en aura été chargé. » Un membre du comité d’aliénation propose le projet de décret suivant, qui est adopté: « L’Assemblée nationale, sur le rapport qui lui a été fait par son comité de l’aliénation des domaines nationaux, des soumissions faites Dar les municipalités de Dijon, d’Arc-sur-Tille, d’Asnières et de Mirebeau, en exécution de la délibération prise par le conseil général de la commune, pour, en conséquence du décret du 14 mai 1790, acquérir, entreautres biens nationaux, ceux dont l’état est annexé à la minute du procès-verbal de ce jour, ensemble des évaluations ou estimations faites desdits biens, en conformité de l’instruction décrétée le 31 dudit mois de mai dernier; « Déclare vendre aux municipalités ci-dessus les biens mentionnés dans lesdits états, aux charges, clauses et conditions portées par le décret du 14 mai, et pour le prix de 248,411 livres, pour la municipalité d’Asnières; de 41,216 liv. 7 sous 2 den., pour celle de Dijon; de 17,205 liv. 16 sous 8 den., pour celle de Mirebeau; et de 80,672 liv. 2 sous 4 den., pour celle d’Arc-sur-Tille, payable chacun de la manière déterminée par le même décret. » Un de MM. les secrétaires donne lecture de la lettre suivante, écrite par M. le maire de Paris, à M. le Président : « Monsieur le Président, j’ai l’honneur de vous prévenir que la municipalité a fait, les 16 et 17 de ce mois, l’adjudication de six maisons nationales, situées : « La première, rue Neuve-Guillemin, louée 730 livres, estimée 8,925 livres, adjugée 13,700 1. « La deuxième, rue de Bourbon-Villeneuve, loué'1 1,200 livres, estimée 17,600 livres, adjugée 40,800 livres. « La troisième, rue du Faubourg-Saint-Jacques, louée 700 livres, estimée 11,100 livres, adjugée 13,600 livres. « La quatrième, rue Mondétour, louée 2,418 1., estimée 35,000 livres, adjugée 44,500 livres. « La cinquième, rue desCaneDes, louée 1 ,221 1., estimée 15,000 livras, adjugée 26,200 livres. « Et la sixième, louée 900 livres, estimée 11,500 livres, adjugée 21,400 livres. Je suis avec respect, Monsieur le Président, votre très humble et très obéissant serviteur. Bailly.