350 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE H vous propose en conséquence le projet de décret suivant : « La Convention nationale, après avoir entendu son comité des finances sur une fausse interprétation donnée par quelques départe-mens à l’article XXXI de la loi du 10 frimaire concernant les domaines, décrète que l’administration des domaines n’a pu ni dû faire aucune sommation aux détenteurs des domaines et droits domaniaux de faire leurs déclarations après le premier ventôse, et la charge de poursuivre l’exécution de la loi du 10 frimaire contre tous les détenteurs qui n’auroient pas fait leur déclaration à l’expiration de ce terme ». Le décret est adopté (1) . PIÈCES ANNEXES I [La Sté popul. de la Vérité, à la Conv.; 16 germ. m (2). « Citoyens Représentons, Nous croyons que c’est le devoir à (sic) ces véritables Républicains de vous faire part d’un discours patriotique d’un citoyen de nos membres de la première réquisition à ses frères d’armes. Ce n’est point un discours philosophique ni encyclopédiste (sic) vu que nous sommes tous cultivateurs mais patriotes sans instruction des arts, que celui de nous défendre de la tyrannie. [Suit le texte du discours] : Chers concitoyens, mes frères et amis, la patrie nous appelle, volons à son secours; que notre courage se ranime pour terrasser la vermine tyrannique qui veut oser nous entraîner; non, citoyens, nos valeurs républicaines les mettront en l’oubli des hommes libres et qu’en partant pour la plus belle cause qui est celle de la Liberté et de l’Egalité, nous aurons la douce satisfaction d’être les vainqueurs de toutes les hordes d’esclaves. Disons avant que de partir à nos tendres pères et mères, parents et amis qui ont tant de tendresse pour nous et nous pour eux, qu’ils s’es-suyent leurs larmes de tendresse; disons-leur qu’ils fassent leur possible à (sic) pouvoir nous encourager pour notre départ, et qu’ils nous disent : Marchez, enfants de la patrie, courez partout secourir cette mère tendre, la patrie qui attend la force de nos bras pour la sauver et ne revenez dans le sein de vos familles que quand vous aurez cueilli les lauriers de la victoire et n’oubliant jamais le beau nom de Français, vous serez inscrits [dans] les fastes de la République (1) Enregistrement du décret sous le n° 8935. En raison d’une erreur matérielle probable de l’imprimeur ce décret n’est pas mentionné au p.-v. M.U., XXXIX, 107; Feuille Rép., n° 297; J. Paris, n° 481. (2) F17 A, 1010B, pl. 2, p. 2794. Le Bois, Charente-Maritime. dans les époques futures; et que d’après cet heureux retour, nous aurons la grande satisfaction, de dire que vous avez sauvé la patrie. Oui, Citoyens, je pars avec cette ardeur républicaine qui doit caractériser tous les Français, je crois aussi qu’à mon exemple, vous êtes dans les mêmes dispositions. Disons oui tous ensemble, traversons les mers, faisons flotter le pavillon tricolore dans les quatre parties du globe, faisons connaître à l’insolence des Anglais qu’ils n’auront pas longtemps à se flatter d’avoir l’empire des mers. Oui Citoyens, nous vaincrons ou nous mourrons et si nous mourrons au champ d’honneur, nous n’aurons pas moins mérité de la patrie et si après avoir combattu nous retournions dans nos foyers, nous serons flattés d’avoir aidé à sauver la République. Ont parti de suite en disant : Vive la Montagne et l’hymne aux Enfants de la Liberté, la moitié de la réquisition courant sur les vaisseaux de la République, les autres pour la troupe républicaine, et ont félicité l’assemblée ». P.c.c. J. Bore (présid. de la Sté popul.), J. RozÉ (secrét. greffier). Renvoyé au comité d’instruction publique par celui des pétitions (1). II [Le Cn Betz au présid. de la Conv.; Montfort (Var) 13 germ. II] (2). « Citoyen président, Le droit de présenter des pétitions aux dépositaires de l’autorité publique, ne peut en aucun cas, être interdit, suspendu et limité. Conséquemment vous voudrez bien mettre celle-ci sous les yeux de la Convention nationale. Elle n’est évidemment pas indigne de son attention. Cette constitution [est] précédée de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen. Conséquemment les droits de celui-là sont différents des droits de celui-ci. Les droits naturels et imprescriptibles de l’homme sont la liberté... La liberté est le pouvoir qui appartient à l’homme de faire tout ce qui ne nuit pas aux droits d’autrui. Les lois doivent être claires sans équivoque. La clarté ne luit point dans cette définition. Estelle la définition de la liberté de l’homme ou du citoyen ? Voilà l’ambiguité qu’elle offre. Un autre défaut qu’elle présente, c’est que, si elle est la définition de la liberté naturelle de l’homme, elle la borne, elle n’y donne pas toute l’étendue dont elle est susceptible. L’homme en effet comme homme n’a pas seulement le pouvoir de faire tout ce qui ne nuit point aux droits d’autrui, mais s’il a encore et essentiellement le pouvoir et le droit : le droit et le pouvoir d’aller et venir, rester ou ne pas rester partout où il trouve ou ne trouve pas son bonheur, pour le-(1) Mention marginale datée du 6 flor. et signée Nioche, voir J. Guillaume, Procès-verbaux du Comité d’instruction publique, T. IV, p. 311. (2) F17 A 1010B, pl. 2, p. 2796. 350 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE H vous propose en conséquence le projet de décret suivant : « La Convention nationale, après avoir entendu son comité des finances sur une fausse interprétation donnée par quelques départe-mens à l’article XXXI de la loi du 10 frimaire concernant les domaines, décrète que l’administration des domaines n’a pu ni dû faire aucune sommation aux détenteurs des domaines et droits domaniaux de faire leurs déclarations après le premier ventôse, et la charge de poursuivre l’exécution de la loi du 10 frimaire contre tous les détenteurs qui n’auroient pas fait leur déclaration à l’expiration de ce terme ». Le décret est adopté (1) . PIÈCES ANNEXES I [La Sté popul. de la Vérité, à la Conv.; 16 germ. m (2). « Citoyens Représentons, Nous croyons que c’est le devoir à (sic) ces véritables Républicains de vous faire part d’un discours patriotique d’un citoyen de nos membres de la première réquisition à ses frères d’armes. Ce n’est point un discours philosophique ni encyclopédiste (sic) vu que nous sommes tous cultivateurs mais patriotes sans instruction des arts, que celui de nous défendre de la tyrannie. [Suit le texte du discours] : Chers concitoyens, mes frères et amis, la patrie nous appelle, volons à son secours; que notre courage se ranime pour terrasser la vermine tyrannique qui veut oser nous entraîner; non, citoyens, nos valeurs républicaines les mettront en l’oubli des hommes libres et qu’en partant pour la plus belle cause qui est celle de la Liberté et de l’Egalité, nous aurons la douce satisfaction d’être les vainqueurs de toutes les hordes d’esclaves. Disons avant que de partir à nos tendres pères et mères, parents et amis qui ont tant de tendresse pour nous et nous pour eux, qu’ils s’es-suyent leurs larmes de tendresse; disons-leur qu’ils fassent leur possible à (sic) pouvoir nous encourager pour notre départ, et qu’ils nous disent : Marchez, enfants de la patrie, courez partout secourir cette mère tendre, la patrie qui attend la force de nos bras pour la sauver et ne revenez dans le sein de vos familles que quand vous aurez cueilli les lauriers de la victoire et n’oubliant jamais le beau nom de Français, vous serez inscrits [dans] les fastes de la République (1) Enregistrement du décret sous le n° 8935. En raison d’une erreur matérielle probable de l’imprimeur ce décret n’est pas mentionné au p.-v. M.U., XXXIX, 107; Feuille Rép., n° 297; J. Paris, n° 481. (2) F17 A, 1010B, pl. 2, p. 2794. Le Bois, Charente-Maritime. dans les époques futures; et que d’après cet heureux retour, nous aurons la grande satisfaction, de dire que vous avez sauvé la patrie. Oui, Citoyens, je pars avec cette ardeur républicaine qui doit caractériser tous les Français, je crois aussi qu’à mon exemple, vous êtes dans les mêmes dispositions. Disons oui tous ensemble, traversons les mers, faisons flotter le pavillon tricolore dans les quatre parties du globe, faisons connaître à l’insolence des Anglais qu’ils n’auront pas longtemps à se flatter d’avoir l’empire des mers. Oui Citoyens, nous vaincrons ou nous mourrons et si nous mourrons au champ d’honneur, nous n’aurons pas moins mérité de la patrie et si après avoir combattu nous retournions dans nos foyers, nous serons flattés d’avoir aidé à sauver la République. Ont parti de suite en disant : Vive la Montagne et l’hymne aux Enfants de la Liberté, la moitié de la réquisition courant sur les vaisseaux de la République, les autres pour la troupe républicaine, et ont félicité l’assemblée ». P.c.c. J. Bore (présid. de la Sté popul.), J. RozÉ (secrét. greffier). Renvoyé au comité d’instruction publique par celui des pétitions (1). II [Le Cn Betz au présid. de la Conv.; Montfort (Var) 13 germ. II] (2). « Citoyen président, Le droit de présenter des pétitions aux dépositaires de l’autorité publique, ne peut en aucun cas, être interdit, suspendu et limité. Conséquemment vous voudrez bien mettre celle-ci sous les yeux de la Convention nationale. Elle n’est évidemment pas indigne de son attention. Cette constitution [est] précédée de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen. Conséquemment les droits de celui-là sont différents des droits de celui-ci. Les droits naturels et imprescriptibles de l’homme sont la liberté... La liberté est le pouvoir qui appartient à l’homme de faire tout ce qui ne nuit pas aux droits d’autrui. Les lois doivent être claires sans équivoque. La clarté ne luit point dans cette définition. Estelle la définition de la liberté de l’homme ou du citoyen ? Voilà l’ambiguité qu’elle offre. Un autre défaut qu’elle présente, c’est que, si elle est la définition de la liberté naturelle de l’homme, elle la borne, elle n’y donne pas toute l’étendue dont elle est susceptible. L’homme en effet comme homme n’a pas seulement le pouvoir de faire tout ce qui ne nuit point aux droits d’autrui, mais s’il a encore et essentiellement le pouvoir et le droit : le droit et le pouvoir d’aller et venir, rester ou ne pas rester partout où il trouve ou ne trouve pas son bonheur, pour le-(1) Mention marginale datée du 6 flor. et signée Nioche, voir J. Guillaume, Procès-verbaux du Comité d’instruction publique, T. IV, p. 311. (2) F17 A 1010B, pl. 2, p. 2796. SÉANCE DU 6 FLORÉAL AN II (25 AVRIL 1794) - PIÈCES ANNEXES 351 quel il est né et qu’il cherche partout, sans être jamais lié par aucun nœud à aucun point de l’univers. Non, citoyen, vous ne suspendrez pas la présentation de ces réflexions (1) pétitionnaires à la Convention, et la Convention autorité publique, législatrice, accorde l’importance et l’intérêt des conséquences qui en résultent évidemment et nécessairement pour la chose publique en général et pour les individus en particulier, trouvera dans elles un sujet qui mérite ses plus sérieuses, ses plus profondes et ses plus sages considérations. Fraternité, Citoyen». Jérôme Betz. Renvoyé au Comité d’instruction publique par celui des pétitions i (2) . III [Le Cn Los-Rios au présid. de la Conv.; Ville-Affranchie, 18 germ. II ] (3). «Depuis quarante ans je suis établi dans la partie de la librairie à Ville-Affranchie, ma partie ordinaire est les inventaires, ventes publiques, etc. Depuis les fêtes de Noël, je me suis rendu dans cette commune d’Avignon pour y voir quelques cabinets et bibliothèques et dont j’en ait fait inventaire, mais l’objet est de peu de chose. A Ville-Affranchie, il y a un dépôt assez considérable de plusieurs bibliothèques des communautés des moines, mais surtout ceux-ci doivent être distingués par les choix de livres choisis et rares, etc. Oserai-je, citoyen, te proposer d’en faire l’inventaire, si tu crois de (sic) m’honorer de ta confiance. De suite je me mettrais à l’œuvre, je pour-rois te faire passer un catalogue manuscrit des articles précieux qui se vendent à Paris avec succès. Je n’exige rien pour mon salaire, ce que tu jugeras à propos, et je pense qu’après un délai de quatre mois l’objet pourroit rendre près de deux mille louis ou autres, il y a encore plus de vingt bibliothèques à Ville-Affranchie ci-devant aux émigrés et aux hommes de lettres dont je pourrois te donner note ensuite, Citoyen, je suis connu à Paris des meilleurs maisons de mon état. Dispose, Citoyen, de ton très fidèle serviteur. Salut fraternellement le citoyen Républicain. » Los-Rios. Renvoyé au Comité d’instruction publique et d’aliénation par celui des pétitions (4). (D A.p. si elles méritent aussi l’insertion au bulletin. (2) Mention marginale datée du 6 flor. et signée Lesage-Senault. Rien au Comité d’instruction publique. (3) F17A 1010B, pl. 2, p. 2797. Lyon, Rhône. (4) Mention marginale datée du 6 flor., signée Lesage-Senault. Voir J. Guillaume, Procès-verhaux du Comité d’instruction publique, T. IV, p. 315, note 3. IV [Le Cn Michaux à la Conv.; Routes, 16 germ. Il] d). « Citoyens représentans du peuple, Ce sont les modèles qui forment les grands hommes en tout genre et surtout les grands artistes. Vaucanson ne doit sa célébrité qu’à l’horloge d’un couvent qu’il avoit occasion de considérer toutes les fois que sa mère, qui le conduisoit avec elle, vaquoit à des exercices de religion. Une horloge de bois, faite sur le modèle qu’il avoit sous les yeux, fut le prélude de ces chefs-d’œuvre qui ont étonné l’Europe, dans le Flûteur automate, le canard qui digérait, et cette multitude d’autres machines, dont il a enrichi la France. Je vous propose, Citoyens représentants du peuple, d’examiner dans votre sagesse, si ce ne serait pas une chose utile pour les arts et pour former ceux qui s’y destinent, de faire exécuter une sorte d’encyclopédie en petit de toutes les machines qui existent dans la République, qui seront déposées, ces machines en petit, dans les bibliothèques de chaque district où l’on pourroit les consulter à tout instant, avec autant plus de confiance qu’on auroit soin qu’elles réunissent les proportions exactes des grandes. Vous sentez plus que moi, Citoyens représentants du peuple, les avantages de ce projet. Il offriroit des modèles sûrs aux artistes qui ayant déjà des connaissances sont obligés d’aller chercher à grands frais les mêmes modèles dans les établissements où les machines en grand existent ou sont déposées. Il faciliteroit aux instituteurs leurs leçons sur la mécanique qui souvent sont inintelligibles ou infructueuses faute de cette ressource. Il conserveroit une multitude de machines servant au commerce et qui se trouvent souvent anéanties avec les modes qui en avoient été l’objet, faute d’un semblable moyen par exemple, nous avons perdu les fameuses machines avec lesquelles Vaucanson fabriquait à l’aide d’un seul cheval, ces belles étoffes en soie qui furent jugées plus parfaites que celles fabriquées à la main et dont il nous reste que les débris dans la maison nationale de la rue Charonne à Paris, tandis qu’on assure que les Anglais qui probablement nous les ont enlevées, les possèdent dans leur perfection et les employent journellement à la fabrique des toiles. Il étendroit le commerce dans toute la République en procurant à tous les départements les moyens d’exercer l’industrie si naturelle à tous les français et auxquels, il ne manque souvent que l’occasion. Enfin, Citoyens représentans du peuple, si vous le jugez de quelque utilité pour la patrie je m’estimerai heureux de vous l’avoir, peut-être suggéré; si vous en jugez autrement, il me (1) F17A 1010B, pl. 2, p. 2798. SÉANCE DU 6 FLORÉAL AN II (25 AVRIL 1794) - PIÈCES ANNEXES 351 quel il est né et qu’il cherche partout, sans être jamais lié par aucun nœud à aucun point de l’univers. Non, citoyen, vous ne suspendrez pas la présentation de ces réflexions (1) pétitionnaires à la Convention, et la Convention autorité publique, législatrice, accorde l’importance et l’intérêt des conséquences qui en résultent évidemment et nécessairement pour la chose publique en général et pour les individus en particulier, trouvera dans elles un sujet qui mérite ses plus sérieuses, ses plus profondes et ses plus sages considérations. Fraternité, Citoyen». Jérôme Betz. Renvoyé au Comité d’instruction publique par celui des pétitions i (2) . III [Le Cn Los-Rios au présid. de la Conv.; Ville-Affranchie, 18 germ. II ] (3). «Depuis quarante ans je suis établi dans la partie de la librairie à Ville-Affranchie, ma partie ordinaire est les inventaires, ventes publiques, etc. Depuis les fêtes de Noël, je me suis rendu dans cette commune d’Avignon pour y voir quelques cabinets et bibliothèques et dont j’en ait fait inventaire, mais l’objet est de peu de chose. A Ville-Affranchie, il y a un dépôt assez considérable de plusieurs bibliothèques des communautés des moines, mais surtout ceux-ci doivent être distingués par les choix de livres choisis et rares, etc. Oserai-je, citoyen, te proposer d’en faire l’inventaire, si tu crois de (sic) m’honorer de ta confiance. De suite je me mettrais à l’œuvre, je pour-rois te faire passer un catalogue manuscrit des articles précieux qui se vendent à Paris avec succès. Je n’exige rien pour mon salaire, ce que tu jugeras à propos, et je pense qu’après un délai de quatre mois l’objet pourroit rendre près de deux mille louis ou autres, il y a encore plus de vingt bibliothèques à Ville-Affranchie ci-devant aux émigrés et aux hommes de lettres dont je pourrois te donner note ensuite, Citoyen, je suis connu à Paris des meilleurs maisons de mon état. Dispose, Citoyen, de ton très fidèle serviteur. Salut fraternellement le citoyen Républicain. » Los-Rios. Renvoyé au Comité d’instruction publique et d’aliénation par celui des pétitions (4). (D A.p. si elles méritent aussi l’insertion au bulletin. (2) Mention marginale datée du 6 flor. et signée Lesage-Senault. Rien au Comité d’instruction publique. (3) F17A 1010B, pl. 2, p. 2797. Lyon, Rhône. (4) Mention marginale datée du 6 flor., signée Lesage-Senault. Voir J. Guillaume, Procès-verhaux du Comité d’instruction publique, T. IV, p. 315, note 3. IV [Le Cn Michaux à la Conv.; Routes, 16 germ. Il] d). « Citoyens représentans du peuple, Ce sont les modèles qui forment les grands hommes en tout genre et surtout les grands artistes. Vaucanson ne doit sa célébrité qu’à l’horloge d’un couvent qu’il avoit occasion de considérer toutes les fois que sa mère, qui le conduisoit avec elle, vaquoit à des exercices de religion. Une horloge de bois, faite sur le modèle qu’il avoit sous les yeux, fut le prélude de ces chefs-d’œuvre qui ont étonné l’Europe, dans le Flûteur automate, le canard qui digérait, et cette multitude d’autres machines, dont il a enrichi la France. Je vous propose, Citoyens représentants du peuple, d’examiner dans votre sagesse, si ce ne serait pas une chose utile pour les arts et pour former ceux qui s’y destinent, de faire exécuter une sorte d’encyclopédie en petit de toutes les machines qui existent dans la République, qui seront déposées, ces machines en petit, dans les bibliothèques de chaque district où l’on pourroit les consulter à tout instant, avec autant plus de confiance qu’on auroit soin qu’elles réunissent les proportions exactes des grandes. Vous sentez plus que moi, Citoyens représentants du peuple, les avantages de ce projet. Il offriroit des modèles sûrs aux artistes qui ayant déjà des connaissances sont obligés d’aller chercher à grands frais les mêmes modèles dans les établissements où les machines en grand existent ou sont déposées. Il faciliteroit aux instituteurs leurs leçons sur la mécanique qui souvent sont inintelligibles ou infructueuses faute de cette ressource. Il conserveroit une multitude de machines servant au commerce et qui se trouvent souvent anéanties avec les modes qui en avoient été l’objet, faute d’un semblable moyen par exemple, nous avons perdu les fameuses machines avec lesquelles Vaucanson fabriquait à l’aide d’un seul cheval, ces belles étoffes en soie qui furent jugées plus parfaites que celles fabriquées à la main et dont il nous reste que les débris dans la maison nationale de la rue Charonne à Paris, tandis qu’on assure que les Anglais qui probablement nous les ont enlevées, les possèdent dans leur perfection et les employent journellement à la fabrique des toiles. Il étendroit le commerce dans toute la République en procurant à tous les départements les moyens d’exercer l’industrie si naturelle à tous les français et auxquels, il ne manque souvent que l’occasion. Enfin, Citoyens représentans du peuple, si vous le jugez de quelque utilité pour la patrie je m’estimerai heureux de vous l’avoir, peut-être suggéré; si vous en jugez autrement, il me (1) F17A 1010B, pl. 2, p. 2798.