[Assemblée nationale. 1 ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [25 juillet 1791.] 023 TABLEAUX ANNEXÉS AU PROJET D’ARTICLES A DÉCRÉTER SUR LES HOPITAUX MILITAIRES. HÔPITAUX MILITAIRES Années 1783, 178 9, 1790. RÉGIMENT DE LORRAINE EN GARNISON A BAYEUX. INFANTERIE. Résumé général du nombre des journées et de la dépense faite pour les soldats malades dudit régiment, traités aux hôpitaux 'militaires de charité ou autres hôpitaux externes, pendant Vannée 1788, ainsi que du nombre des journées et des recettes et dépenses faites pour les soldats malades dudit régiment , traités , tant dans son hôpital régimentaire que dans les hôpitaux auxiliaires de charité ou autres hôpitaux externes, pendant les années 1789 et 1790. PREMIER TABLEAU L’HÔPITAL RÉGIMENTAIRE NON ÉTABLI. — RELEVÉ GÉNÉRAL DES JOURNÉES D’HÔPITAUX PENDANT L’ANNÉE 1788. NOMBRE DES JOURNÉES AUX HOPITAUX ; MOIS DE : Janvier et février .......... Mars et avril .............. Mai et juin ................. Juillet et août .............. Septembre et octobre ...... Novembre et décembre ..... Totaux des journées, Prix des journées de charité de BAYBUX à IG sols. 1,508 864 1,949 1 ,284 2,055 1,468 9,128 liv. s. 7,302 8 de SAINT-UÔ à 16 sols. 66 1 » 651 liv. s. 520 16 de CHERBOURG à 19 sols. 1,166 1,754 1,887 1,225 585 656 7,273 liv. s. 6,909 14 EXTERNES à 18 sols. 554 1,337 300 » 307 1,605 4,103 liv. s. 3,692 7 TOTAUX. 3,879 3,955 4,136 2,509 2,947 3,729 21, 155 liv. s. 18,425 5 Traitement des vénériens et galeux payé par l'intendant de la province, pendant l’année 1788, la somme de ..................................................................... 1,054 10 Total de la dépense pour l’année 1786 iiv. s. 19,479 15 624 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [25 juillet 1791.] SECOND TABLEAU. L’hôpital régimentaire établi. — Relevé général des journées d’hôpitaux pendant l’année 1789. MOIS DE Janvier et février ............. Mars et avril .................. Mai et juin ................... Juillet et août ................. Septembre et octobre .......... Novembre et décembre ........ Journées d’hôpital régimentaire. Journées d’infirmerie .......... Totaux des journées. . 1982 journées d’inAr-I miers, appointements des of I Aciers de santé 1 et tous autres Totaux 1 gages qui en-| delà \ tient dans la dé dépense j pense des jour-] y compris/ nées. 378 journées pour le1 traitement des malades étrangers. HOPITAUX REGIMENTAIRES à 12 s. 4 d. 531 790 431 344 316 2,412 3,022 5,434 de charité de BATEUX à 16 S. 1,133 546 72 1,751 liv. s. d. 4,807 3 10 liv. s. coûtent. 4,807 liv. 3 s. 10 d. Nota. — Tout régiment qui a un hôpital régimentaire ne doit point compter à part la dépense de son inArmerie, parce que, la dépense de cette inArmerie portant en entier sur la masse de l’hôpital, il paraît sufAsant d’en distinguer le nombre des journées, en les joignant à celles de l’hôpital, pour la répartition générale du prix de chaque journée dans la forme suivante : Journées d’hôpital régimentaire ............ 2,412] Journées d’inArmerie ....................... 3,022L „Q, , , . Journées d’inArmerie, servants .............. 1.9821 ,iy� Jüuiuees> A111 Journées de malades étrangers ............. 37s) Par conséquent chaque journée revient à 12 sols 4 deniers et une fraction de denier. La masse de l'hôpital régimentaire, suivant le règlement de 1788, est composée de 9 livres par homme payé au complet, ce qui fait, pour 1,145 hommes, la somme de .................... 10,305 BénéAce à cette masse par la retenue de la solde, estimée seulement à 4 sols par jour de tous les soldats aux hôpitaux externes et régimentaires .............................................. 2,680 BénéAce à cette masse de ce qui a été payé par les régiments étrangers sur le pied de 18 sols par jour ....................................................................................... 340 Total ............................ 13,326 liv. » s. » d. La dépense est de ..... . ........................ 14,918 6 10 Excédent de dépense dont l’inspection du tableau rend raison, par la quantité extraordina re des journaux d’hôpitaux externes 1,592 liv. 6 s. 10 d. [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES, [25 juillet 1791.] 625 troisième tableau. L’hôpital régimentaire établi. — Relevé général des journées d’hôpitaux pendant l’année 1790. La masse d’hôpital, composée de 9 livres par homme et par an, payée au complet, s’est montée, pendant l’année 1790, à .............................................................................................. 10,305 liv. » s. 6 d. Retenue de la solde do tous les hommes qui ont été traités, tant à l’tùpital régimentaire qu’aux hôpitaux externes, pendant le courant de l'année ............................................... 1,807 liv. » s. 6 d. Montant des feuilles de retenues exercées sur les soldats d'autres corps traités à l'hôpital régimentaire ........................ .............................................. . ............... 793 liv. 16 s. » d. Total de la recette ............................ 12,905 liv. 16 s. 6 d. La dépense des' hôpitaux suivant ce tableau est de ..................... 7,989 liv. 13 s. 4 d.\ ] Il faut y ajouter les dépenses faites à l’hôpital régimentaire pour les ap-J pointements des officiers de santé, gages des servants et autres dépenses qui / n’entrent pas dans le prix de la journée .................................... 2,596 liv. il s. 9 d.\li,936 liv. 12 s. 4 d. Plus, l’excédent de dépense qui existait au 1er janvier 1790 sur la masse I de 9 livres occasionnée par la quantité extraordinaire des journées d’hôpi-A taux externes ............................................................ 1,350 liv. 8 s. 3 d.) I Il.'y a]un bénéfice net]sur’cette masse, au 1er janvier 1791, ’de ................... 969 liv. 3 s. 2 d. Nota.— Il faut'observer que, sur le bénéfice qui existe'sur la'masse, on�peut en diminuer le montant de la dépense faite pour les 213 journées à l’hôpital externe de Bourbonne, et dont la retenue n’a point encore été faite au régiment; ce qui ne porterait plus ce bénéfice, en supposant la journée à t6 sols, qu’à la somme de 793 liv. 15 s. 2 d., et que cette dépense n’a point été portée à sa colonne, attendu que ce 1 tableau ne serait plus conforme aux états présentés au ministre. P* Série. T. XXVIII. 40