12 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE liberté française ! La sainte égalité que vous avez si majestueusement proclamée, allait donc être foulée aux pieds !... des scélérats aiguisaient au milieu de vous les poignards qui devaient vous égorger, qui devaient tuer la République, qui devaient replonger vingt-cinq millions d’hommes dans l’esclavage !... Les montres ! vous les avez démasqués, vous avez découvert leurs infâmes attentats, l-eurs têtes sont tombées, vive la République, elle est votre ouvrage, il sera immortel. Sages Législateurs, c’était peu pour vous de foudroyer les tyrans, vous avez encore voulu anéantir le foyer de la tyrannie, le ministère a disparu. O génie tutélaire de la France ! les fléaux de l’espèce humaine ne dévasteront plus ce sol, où l’égalité, la vertu, le bonheur régneront désormais. Intrépides montagnards, il existe peut-être encore des pièges autour de vous, la malveillance n’est pas étouffée. Continuez à la combattre, vous avez encore des triomphes à obtenir et bientôt le peuple français placera sur vos têtes la couronne de l’immortalité. Vive la Montagne ! » CORTADONT (présid.), COMBTJSTON, DüCAU. 15 Le conseil-général de la commune de Gour-nay, département de la Seine-Inférieure, remercie la Convention de son décret qui déclare que le peuple français reconnoît l’Etre Suprême et l’immortalité de l’âme. Mention honorable, insertion au bulletin (1). [ Gournay , 29 flor. If] (2). « L’athée seul est esclave. Semblables aux brutes qui ne redoutent que l’anéantissement, il tremble et courbe servilement sa tête sous le joug d’un orgueilleux tyran. L’homme libre, certain de survivre à lui-même, ne reconnait au-dessus de lui que l’Etre Suprême et la loi. Si pour défendre sa patrie, il brave la mort, soit dans les combats, soit à tout autre poste public, c’est qu’outre l’inappréciable puissance de faire le bien, il a l’intime conviction que renaissant de ses propres cendres il trouvera toujours un rémunérateur. Sainte Montagne, en écrasant les tyrans et les factieux tu as consolidé la liberté, tu l’éterniseras à jamais en décrétant que le peuple français reconnaît l’Etre Suprême et l’immortalité de l’âme ». Bodin, Morin, Dubois, François, Conu, Stetailleur, Faudier, Daniel, Bennard, Destabenrath, Leclère, Framborsie [et 2 signatures illisibles]. (1) P.V., XXXVin, 124. Btn, 10 prair. (1er suppl*); Mess, soir, n° 647; J. Sablier, n° 1342. (2) C 305, pl. 1143, p. 23. 16 Les membres du Comité révolutionnaire de la commune de Forges, district de Gournay, département de la Seine-Inférieure, proposent différentes mesures pour établir l’exactitude dans le recensement des grains; félicent la Convention sur son énergie à déjouer les complots et à punir les conspirateurs, et l’invitent à rester à son poste. Insertion au bulletin, renvoyé au Comité d’agriculture (1). [ Forges-les-Eaux , 10 flor. II] (2). « Citoyens Législateurs, Le ciel nous promet une moisson aussi abondante que précoce, hâtons-nous de préparer des moyens sûrs pour qu’elle ne nous échappe pas. Des mesures ont été prises l’année dernière; elles étaient tardives et insuffisantes. Des déclarations ont été exigées de la part des cultivateurs, il n’était plus tems puisque les grains et fourrages étaient entassés en grande masse. Des commissaires vérificateurs et recenseurs ont été envoyés en différentes reprises, dans tous les points des districts et des départemens; il était trop tard; il était impossible aux plus clairvoyants d’analyser la profondeur, l’épaisseur et la hauteur des tasseries et des meules accumulées dans des espaces variés à l’infini; toutes ces hauteurs, toutes ces formes, tous ces blocs étaient incalculables pour les commissaires. Il a donc fallu s’en rapporter aux déclarants; nous sommes effrayés de cette triste vérité; nous sommes également effrayés des courses et des chevauchées des commissaires. Ce sont des dépenses certaines pour un résultat incertain. Economisons s’il se peut, les frais d’administration. Citoyens Législateurs, voici un moyen que nous croyons facile, expéditif et d’un résultat plus sûr que toutes les déclarations et vérifications ensemble. Décrétez qu’il sera défendu, sous peine de confiscation, à tout cultivateur et récoltant, grains ou herbes, de lier son grain ou son herbe sans avoir prévenu la municipalité du lieu. Décrétez en même tems qu’il sera nommé dans toutes les communes de la République, des commissaires champêtres et non cultivateurs, qui soient chargés de se transporter dans tous les champs et prairies de leur arrondissement pour être présents à la liaison de toutes les espèces de grains et herbes, aux fins d’en prendre le dénombrement, et d’en tenir un registre, ou cueilloir exact qui sera présenté jour par jour à la municipalité pour être arrêté et signé par les commissaires et le bureau municipal. Que ce registre ou cueilloir soit lu toutes les décades, pendant la moisson, après la publication des lois, afin d’en donner connaissance au peuple de chaque commune, et qu’enfin toutes les municipalités l’envoient au district après la moisson. Cl) P.V., XXXVIII, 124. Bin, 8 prair. (supph); J. Mont., n° 33; Mess, soir, n° 647; J. Fr., n° 610. (2) F7 285. 12 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE liberté française ! La sainte égalité que vous avez si majestueusement proclamée, allait donc être foulée aux pieds !... des scélérats aiguisaient au milieu de vous les poignards qui devaient vous égorger, qui devaient tuer la République, qui devaient replonger vingt-cinq millions d’hommes dans l’esclavage !... Les montres ! vous les avez démasqués, vous avez découvert leurs infâmes attentats, l-eurs têtes sont tombées, vive la République, elle est votre ouvrage, il sera immortel. Sages Législateurs, c’était peu pour vous de foudroyer les tyrans, vous avez encore voulu anéantir le foyer de la tyrannie, le ministère a disparu. O génie tutélaire de la France ! les fléaux de l’espèce humaine ne dévasteront plus ce sol, où l’égalité, la vertu, le bonheur régneront désormais. Intrépides montagnards, il existe peut-être encore des pièges autour de vous, la malveillance n’est pas étouffée. Continuez à la combattre, vous avez encore des triomphes à obtenir et bientôt le peuple français placera sur vos têtes la couronne de l’immortalité. Vive la Montagne ! » CORTADONT (présid.), COMBTJSTON, DüCAU. 15 Le conseil-général de la commune de Gour-nay, département de la Seine-Inférieure, remercie la Convention de son décret qui déclare que le peuple français reconnoît l’Etre Suprême et l’immortalité de l’âme. Mention honorable, insertion au bulletin (1). [ Gournay , 29 flor. If] (2). « L’athée seul est esclave. Semblables aux brutes qui ne redoutent que l’anéantissement, il tremble et courbe servilement sa tête sous le joug d’un orgueilleux tyran. L’homme libre, certain de survivre à lui-même, ne reconnait au-dessus de lui que l’Etre Suprême et la loi. Si pour défendre sa patrie, il brave la mort, soit dans les combats, soit à tout autre poste public, c’est qu’outre l’inappréciable puissance de faire le bien, il a l’intime conviction que renaissant de ses propres cendres il trouvera toujours un rémunérateur. Sainte Montagne, en écrasant les tyrans et les factieux tu as consolidé la liberté, tu l’éterniseras à jamais en décrétant que le peuple français reconnaît l’Etre Suprême et l’immortalité de l’âme ». Bodin, Morin, Dubois, François, Conu, Stetailleur, Faudier, Daniel, Bennard, Destabenrath, Leclère, Framborsie [et 2 signatures illisibles]. (1) P.V., XXXVin, 124. Btn, 10 prair. (1er suppl*); Mess, soir, n° 647; J. Sablier, n° 1342. (2) C 305, pl. 1143, p. 23. 16 Les membres du Comité révolutionnaire de la commune de Forges, district de Gournay, département de la Seine-Inférieure, proposent différentes mesures pour établir l’exactitude dans le recensement des grains; félicent la Convention sur son énergie à déjouer les complots et à punir les conspirateurs, et l’invitent à rester à son poste. Insertion au bulletin, renvoyé au Comité d’agriculture (1). [ Forges-les-Eaux , 10 flor. II] (2). « Citoyens Législateurs, Le ciel nous promet une moisson aussi abondante que précoce, hâtons-nous de préparer des moyens sûrs pour qu’elle ne nous échappe pas. Des mesures ont été prises l’année dernière; elles étaient tardives et insuffisantes. Des déclarations ont été exigées de la part des cultivateurs, il n’était plus tems puisque les grains et fourrages étaient entassés en grande masse. Des commissaires vérificateurs et recenseurs ont été envoyés en différentes reprises, dans tous les points des districts et des départemens; il était trop tard; il était impossible aux plus clairvoyants d’analyser la profondeur, l’épaisseur et la hauteur des tasseries et des meules accumulées dans des espaces variés à l’infini; toutes ces hauteurs, toutes ces formes, tous ces blocs étaient incalculables pour les commissaires. Il a donc fallu s’en rapporter aux déclarants; nous sommes effrayés de cette triste vérité; nous sommes également effrayés des courses et des chevauchées des commissaires. Ce sont des dépenses certaines pour un résultat incertain. Economisons s’il se peut, les frais d’administration. Citoyens Législateurs, voici un moyen que nous croyons facile, expéditif et d’un résultat plus sûr que toutes les déclarations et vérifications ensemble. Décrétez qu’il sera défendu, sous peine de confiscation, à tout cultivateur et récoltant, grains ou herbes, de lier son grain ou son herbe sans avoir prévenu la municipalité du lieu. Décrétez en même tems qu’il sera nommé dans toutes les communes de la République, des commissaires champêtres et non cultivateurs, qui soient chargés de se transporter dans tous les champs et prairies de leur arrondissement pour être présents à la liaison de toutes les espèces de grains et herbes, aux fins d’en prendre le dénombrement, et d’en tenir un registre, ou cueilloir exact qui sera présenté jour par jour à la municipalité pour être arrêté et signé par les commissaires et le bureau municipal. Que ce registre ou cueilloir soit lu toutes les décades, pendant la moisson, après la publication des lois, afin d’en donner connaissance au peuple de chaque commune, et qu’enfin toutes les municipalités l’envoient au district après la moisson. Cl) P.V., XXXVIII, 124. Bin, 8 prair. (supph); J. Mont., n° 33; Mess, soir, n° 647; J. Fr., n° 610. (2) F7 285. SÉANCE DU 7 PRAIRIAL AN II (26 MAI 1794) - Nos 17 A 19 13 Citoyens Législateurs, vous pouvez donner à ce projet toute la perfection dont il est susceptible, mais nous sommes persuadés qu’il n’est pas de moyens plus sûr. Vous aurez un résultat de détail, un résultat pratique infiniment préférable à des rapports vaguement calculés, sur des masses incalculables. Les commissaires champêtres nous donneront des quantités qu’ils auront pour ainsi dire maniées et prisées l’une après l’autre. Quelle différence entre ce calcul et celui de commissaires qui ont regardé des masses, de dix, vingt, quarante et cinquante mille gerbes, chez un seul cultivateur. Citoyens Législateurs, nous vous réitérons notre sincère reconnaissance pour l’énergie et le courage que vous ne cessez de développer pour déjouer et punir les traîtres et les fripons. Restez fermes comme des Hercules au poste où vous êtes placés, pour sauver le peuple français. Il est debout, il vous a voué sa confiance, Nous vous regardons comme notre boussole. Vive la République ! Vive la Convention ». Crevel (présid.), Etienne Mery Demeret, Despeau, Pucruirro, Perero, Poullain, Lerat, Louis Lavaudier, Marchand. 17 Monestier (de la Lozère), représentant du peuple dans le département du Lot-et-Garonne et des Landes, écrit de Dax (1) le 24 floréal, que la Société populaire de Tilly, district de Dax, vient de donner, en faveur des parents infortunés de nos braves défenseurs qui sont sur les frontières, une somme de 892 liv., qui a été déposée dans la caisse du receveurs du district; et que le citoyen Latapy, membre de la même commune, va également adresser au directeur de la liquidation, le don qu’il a fait à la patrie d’une créance de 500 liv. en capital, et des intérêts que l’ancien gouvernement ne lui a pas payés depuis 1723. Mention honorable, insertion au bulletin (2). [Dax, 24 flor. Il] (3). « Citoyens collègues, Les bons citoyens viennent et viendront toujours au secours de la République. La Société populaire de Tilly, district de Dax, vient de donner en faveur des parents peu fortunés de nos braves défenseurs qui sont sur les frontières, une somme de 892 liv. et elle a été déposée dans la caisse du receveur du district. Le citoyen Latapy, habitant de la même commune de Tilly, va également adresser au directeur de la liquidation, le don qu’il fait à la patrie d’une créance de 500 liv. en capital et des intérêts que l’ancien gouvernement ne lui a pas payés depuis 1723. Je suis chargé de transmettre (1) Et non Tars. (2) P.V., XXXVIII, 125. Bin, 9 prair. (suppl4) ; M.U., XL, 186. (3) C 304, pl. 1134, p. 13. ces actes civiques à la Convention nationale, et je suis persuadé que la satisfaction qu’elle en exprimera, sera désirée par tous les bons citoyens. S. et F. ». Monestier. 18 Le Comité de surveillance de Castres, département du Tarn, en rendant témoignage à l’énergie révolutionnaire du représentant du peuple Bô, prie la Convention nationale de conserver encore, pour quelque temps, ce montagnard dans ce département. Insertion au bulletin, renvoyé au Comité de salut public (1). 19 La Société populaire de la commune de Beaune (2) remercie la Convention nationale de cette proclamation qui annonce à tous les peuples de la terre que le peuple français, en écrasant les préjugés superstitieux, n’a pas abjuré la divinité que Borne avoit défigurée pour la faire haïr. Mention honorable, insertion au bulletin (3). [Beaune, 24 flor. IZ] (4) . « Législateurs, La Convention a revêtu de sa sanction la morale sublime présentée par Robespierre au nom du Comité de salut public; cet hommage rendu aux principes de l’éternelle Raison et de la seule vraie philosophie immortalisera les représentans du peuple français. En écrasant les préjugés superstitieux, nous n’avons pas abjuré, sans doute, la divinité que Rome avait défigurée pour nous la faire haïr. Les français veulent être libres, mais en même temps ils veulent être bons et justes. Cette proclamation solennelle retentira jusqu’à l’extrémité du monde, et tous les peuples seront nos amis; qu'ils pâlissent donc ces tyrans qui n’avaient pu armer les nations contre nous qu’en nous présentant comme des hommes ennemis de toutes religions, de toutes vertus. Certes, les français furent, de tous les peuples de l’univers les premiers qui furent libres; eh bien, ils seront encore les premiers de tous les peuples qui seront vertueux. Telle est la profession de foi des républicains de Beaune ». Romarin, Azerole, Mallard, Fourchotte, Fanton, Gouelle [et 58 signatures illisibles] . (1) P.V., XXXVHI, 125. B<n, 10 prair. (1er suppl*); J. Sablier, n° 1342. (2), Côte-d’Or. (3) P.V., XXXVHI, 125. Bin, 10 prair. (1er suppl‘) ; J. Sablier, n° 1342. (4) C 306, pl. 1156, p. 5. SÉANCE DU 7 PRAIRIAL AN II (26 MAI 1794) - Nos 17 A 19 13 Citoyens Législateurs, vous pouvez donner à ce projet toute la perfection dont il est susceptible, mais nous sommes persuadés qu’il n’est pas de moyens plus sûr. Vous aurez un résultat de détail, un résultat pratique infiniment préférable à des rapports vaguement calculés, sur des masses incalculables. Les commissaires champêtres nous donneront des quantités qu’ils auront pour ainsi dire maniées et prisées l’une après l’autre. Quelle différence entre ce calcul et celui de commissaires qui ont regardé des masses, de dix, vingt, quarante et cinquante mille gerbes, chez un seul cultivateur. Citoyens Législateurs, nous vous réitérons notre sincère reconnaissance pour l’énergie et le courage que vous ne cessez de développer pour déjouer et punir les traîtres et les fripons. Restez fermes comme des Hercules au poste où vous êtes placés, pour sauver le peuple français. Il est debout, il vous a voué sa confiance, Nous vous regardons comme notre boussole. Vive la République ! Vive la Convention ». Crevel (présid.), Etienne Mery Demeret, Despeau, Pucruirro, Perero, Poullain, Lerat, Louis Lavaudier, Marchand. 17 Monestier (de la Lozère), représentant du peuple dans le département du Lot-et-Garonne et des Landes, écrit de Dax (1) le 24 floréal, que la Société populaire de Tilly, district de Dax, vient de donner, en faveur des parents infortunés de nos braves défenseurs qui sont sur les frontières, une somme de 892 liv., qui a été déposée dans la caisse du receveurs du district; et que le citoyen Latapy, membre de la même commune, va également adresser au directeur de la liquidation, le don qu’il a fait à la patrie d’une créance de 500 liv. en capital, et des intérêts que l’ancien gouvernement ne lui a pas payés depuis 1723. Mention honorable, insertion au bulletin (2). [Dax, 24 flor. Il] (3). « Citoyens collègues, Les bons citoyens viennent et viendront toujours au secours de la République. La Société populaire de Tilly, district de Dax, vient de donner en faveur des parents peu fortunés de nos braves défenseurs qui sont sur les frontières, une somme de 892 liv. et elle a été déposée dans la caisse du receveur du district. Le citoyen Latapy, habitant de la même commune de Tilly, va également adresser au directeur de la liquidation, le don qu’il fait à la patrie d’une créance de 500 liv. en capital et des intérêts que l’ancien gouvernement ne lui a pas payés depuis 1723. Je suis chargé de transmettre (1) Et non Tars. (2) P.V., XXXVIII, 125. Bin, 9 prair. (suppl4) ; M.U., XL, 186. (3) C 304, pl. 1134, p. 13. ces actes civiques à la Convention nationale, et je suis persuadé que la satisfaction qu’elle en exprimera, sera désirée par tous les bons citoyens. S. et F. ». Monestier. 18 Le Comité de surveillance de Castres, département du Tarn, en rendant témoignage à l’énergie révolutionnaire du représentant du peuple Bô, prie la Convention nationale de conserver encore, pour quelque temps, ce montagnard dans ce département. Insertion au bulletin, renvoyé au Comité de salut public (1). 19 La Société populaire de la commune de Beaune (2) remercie la Convention nationale de cette proclamation qui annonce à tous les peuples de la terre que le peuple français, en écrasant les préjugés superstitieux, n’a pas abjuré la divinité que Borne avoit défigurée pour la faire haïr. Mention honorable, insertion au bulletin (3). [Beaune, 24 flor. IZ] (4) . « Législateurs, La Convention a revêtu de sa sanction la morale sublime présentée par Robespierre au nom du Comité de salut public; cet hommage rendu aux principes de l’éternelle Raison et de la seule vraie philosophie immortalisera les représentans du peuple français. En écrasant les préjugés superstitieux, nous n’avons pas abjuré, sans doute, la divinité que Rome avait défigurée pour nous la faire haïr. Les français veulent être libres, mais en même temps ils veulent être bons et justes. Cette proclamation solennelle retentira jusqu’à l’extrémité du monde, et tous les peuples seront nos amis; qu'ils pâlissent donc ces tyrans qui n’avaient pu armer les nations contre nous qu’en nous présentant comme des hommes ennemis de toutes religions, de toutes vertus. Certes, les français furent, de tous les peuples de l’univers les premiers qui furent libres; eh bien, ils seront encore les premiers de tous les peuples qui seront vertueux. Telle est la profession de foi des républicains de Beaune ». Romarin, Azerole, Mallard, Fourchotte, Fanton, Gouelle [et 58 signatures illisibles] . (1) P.V., XXXVHI, 125. B<n, 10 prair. (1er suppl*); J. Sablier, n° 1342. (2), Côte-d’Or. (3) P.V., XXXVHI, 125. Bin, 10 prair. (1er suppl‘) ; J. Sablier, n° 1342. (4) C 306, pl. 1156, p. 5.