(Assemblée nationale.*] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. —Pensions.) 631 PENSIONS DE MILLE DEUX CENTS LIVRES INCLUSIVEMENT A MILLE HUIT CENTS LIVRES EXCLUSIVEMENT CINQUIÈME CLASSE . Ces pensions sont soumises à la retenue des quatre dixièmes, sauf les exceptions portées par les articles 12 et 13 de l’arrêt du conseil du 13 octobre 1787. A ABBÉ (Antoine), 75, Af. 1789 ..... . . ................. 1,500 livres . Sans retenue, en considération de ses anciens services et pour sa retraite, en qualité de chirurgie.n-major des vaisseaux du roi. ABBEZ DE COURBESON (Thomas d’), 70. G. 1° 1762, 496; 2° 1764, 1,200. . , . 1,696 La première, y compris 96 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite, en qualité de major du régiment royal, infanterie, avec commission de lieutenant-colonel, ÀBZAG DE LA DOUZE (Jean d*), 60. G. 1° 1763, 654; 2° 1775, 780. ....... 1,434 Brigadier des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages. La seconde, pour sa réforme. AGHARD DE LA HAYE (Antoine-Charles), 52. G, 1769 ........ , , , . . 1,500 Pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de ci-devant aide-major des carabiniers de Monsieur, avec commission de lieutenant-colonel. Il doit cesser d’en jouir s’il est replacé. AGHER DE MORTONVAL (Nicolas), 72. F. 1780. . . . . . . / . . ...... 1 ,500 Sans aucune retenue, à titre de gratification annuelle, en qualité de ci* devant premier secrétaire de l’intendance de Bourgogne. Il cessera d’en jouir s’il est replacé. AGTON (Édouard-Philippe), 48. M. 1786. ....... . ...... .... 1,200 Pour sa retraite, en qualité de lieutenant-colonel du régiment du Port-au* Prince, île et côte de Saint-Domingue. Ladite pension sans retenue. ADAM (Joseph), 42. M. du R. 1787 ............. ........ 1,200 Sans retenue, à titre de retraite en qualité de médecin de la petite écurie du roi. ADAM (Nicolas), 72. Af. É. 1767 .............. ........ 1,200 Ancien professeur de rhétorique dans l’Université de Paris, sans retenue, à titre d’appointements conservés, en considération de ses services, tant en [ualité de secrétaire de l’ambassadeur du roi, à Venise, qu’en celle déchargé t’affaires de Sa Majesté près de cette république. A reporter 11,230 livres, 632 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report 11,230 livres. ADHÉMAR (Antoine-Guillaume d’), 71. G. 1° 1765, 318; 2° 1768, 1,200 ..... La première, en considération des services de IVu son père, ci-devant capitaine au régiment royal Lorraine, cavalerie. La seconde, pour sa retraite en qualité de capitaine du même régiment, avec rang de lieutenant-colonel. AGAR, sieur de Buz (Alexis d’), 58. G. 1779 ................. Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment royal Italien. AGOGUÉ (Jean-Louis), 81. G. 1° 1764; 200 ; 2° 1758, 1,300 .......... La première, en considération des services de feu son père, ancien commis du dé lartement de la guerre, à titre de réversion de celle dont jouissait feue sa mère, pour lesdits services. La seconde, à titre de retraite en qualité de commis du susdit département. AGOULT (Henri-Joseph d’), 71. G. 1° 1756, 708; 2° idem, 600 ......... Ancien capitaine au régiment d’Aquitaine, cavai< rie. La première, en considération de ses services et pour sa retraite. La seconde, en considération des services de sa famille. AGÜILLON (Louis), 64. F. 1785 ....................... Brigadier des armées du roi, et au corps royal du génie à Antibes. Eu considération du service es-eutiel qu’il a rendu à la ville d’Antibes, en rétablissant, avec autant de célérité que d’économie, un aqueduc construit par les Romains, dont la découverte est due à ses travaux et à ses soins. AIGREMONT, chevalier de Pepinvast (Louis d’), 59. M. 1776 ......... En considération de ses services, et pour sa retraite, eu qualité de capitaine de vaisseau. ALAINVILLE (Henri-Louis d’), 72. M. du R. Ie 1769, 1,093 ; 2°. 1779, 200. . . Maréchal des logis du roi. La première, y compris 93 livres d’accroissements pour arrérages, en considération de ses services. La secoade, saus retenue, en la même considération. ALBERT-SMUPPOLITE (Esprit d'), 69. M. 1765 ............... Pour sa retraite, en qualité de capitaine de frégate. ALBEBT DE RIOMS (François-Hector d’), 51. M. 1° 1757. 364 ; 2° 1781, 1200. . Capitaine de vaisseau. La première, y compris 51 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de la conduite distinguée qu’il a tenue dans le combat rendu par le vaisseau ['Espérance, étant alors lientenaut de vaissseau. La seconde, en considération de sa conduite distinguée dans le combat rendu dans la baie de Chézanéach, par l’escadre aux ordres du sieur comte de Grasse, le 5 septembre 1781. ALBESSARD (Jean-Baptiste d’), 73. F. 1749 ................. En consi iératiou de ses services en qualité de ci-devant avocat général du parlement de Bordeaux. ALICHOUX, sieur de Buzaringues (Jean d’), 73. G. 1760, 1762, 1763 et 1764 . . Ancien capitaine au régiment de Vexin ; en considération de ses services, et pour sa retraite ALIX (André-Marie), 41. F. 1784 ...................... Sans retenue, en considération de ses services en qualité d’ancien, secrétaire en chef de l’intendance de Flandre et de la prévôté des marchands de la ville de Paris. ALLAIN DE PRÉVAL (Gabriel-Hyacinthe), 58. F. 1787 ............ En considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de sous-li-quidateur à la cuisse des amortissements, supprimée en 1787. ALLEGRAIN (Christophe-Gabriel), 79. M. du R. 1° 1778, 1,000; 2° 1783, 500. . Sculpteur du roi, recteur de l’Académie royale de peinture et sculpture. La première, en considération de ses services. La seconde, pour augmentation, en la même considération. Lesdites pensions sont saus retenue. ALLEMAND DE GHAMPIER (Pierre-François), 54. G. 1780 • . ......... En qualité de mestre de ca np attaché au corps de la cavalerie. Il cessera (d’en jouir s’il vient à être replacé. Ladite pension saus retenue. 1,518 1,200 1,500 1,308 1,500 1,200 1,293 1,600 1,554 1,770 1,581 1,500 1,500 1,500 1,200 A reporter 32,954 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 633 Report ....... ... 32,954 livres. ALLIBERT, sieur Duclos (Mare), 72. G. 1° 1762, 248; 2° 1746, 400 ; 3e 1779, 1,000. 1,648 La première, y compris 48 livres d’iutéièts d’arrérages, en consi tération de ses s» rvices en qualité de capitaine au régiment de Brie. La seconde, pour sa réforme, en qualité de capitaine du régiment de recrue de Grenoble, eu vertu de l'ordonnance du 15 décembre 1766. La troisième, pour sa retraite. ALLIOT (Charles-Joseph), 52. F. 1° 1766, 1,000; 2° 1767, 680 ......... 1,680 La première, en qualité dYxemptdes gardes du cjrpsdu feu roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, à titre d’appointements conservés. La seconde, pour sa réforme, en qualité de capitaine du régiment royal Navarre, cavalerie. ALSACE, princesse de Ghimay (Caroline-Françoise d’), 60. M. du R. 1758. . . 1,770 En considération des services de feu son père, lieutenant-général des armées du roi, et de ceux de la feue princesse de Ghimay, sa mère, l’une des dames de Madame Victoire de Fiance. AMBLARD (Charles), 58. M. du R. 1782 ......... .......... 1,200 Par remplacement d une pension de pareille somme qu’il a obtenue à titre de retraite, en qualité d'aide-major dans les compagnies de la garde de Paris. AMÉ (née Marie-Suzanne Goiran), 59. F. 1788 ................ 1,200 En considération, tant des services de feu son mari, ancien commissaire des poudres à Essonne et Siint-Ghanas, que de ceux personnellement rendus par ladite dame dans la place de directrice des poudres, à la fabrique de Saint-Ghamas, et à titre de retraite en cette qualité. AMIRAL (Guillaume-Mathurin), 61. G. 1° 1779, 200; 2° 1784, 1,000 ....... 1,200 Ancien premier lieutenant, avec rangée capitaine, dans le cinquième régiment des chasseurs à cheval. La première, tant en considération de ses services que de ses blessures. La seconde, pour sa retraite. AMMELIN, sieur de Beaurepaire (François d’), 72. G. 1° 1751, 472 ; 2° 1764,1,200. 1,672 Major du régiment de Chabot, dragons. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. ANDIGNÉ DE MAYNEUF (François d’), 61. G. 1° 1767, 400; 2° 1768, 800. . - . 1,200 La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite, en qualité de capitaine au légiment d’Aquitaine. ANDIGNÉ (Louis-Charles d’), 50. M. 1740 ................... 1,600 Pour sa retraite, en qualité de capitaine de vaisseau du département de Brest. Ladite pension sans retenue. ANDLAU (François-Antoine, baron d’), 86. G. 1747 (mort) ........... 1,420 Brigadier de cavalerie, et ci-devant exempt des gardes du corps du roi, en considération de .-es services. ANDRÉ DE SAINT-VICTOR (Louis-Roch d’), 59. M. 1776 ............ 1,200 Pour sa retraite, eu qualité de capitaine de vaisseau. ANDRIEU (Henri-Philippe), 78. M. 1762 .................... 1,500 Pour ses services et pour sa retraite, en qualité de commissaire de la marine. ANGLARD (sieur de Bassignac, Jean d’), 63. G. 1° 1773, 500; 2° 1779, 1,000. . 1,5G0 La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment royal Roussillon, infanterie, avec rang de lieutenant-colonel. ANGLFJAN (Marc-Joseph d’), 61. G. 1° 1760, 360; 2“ 1774, 590; 3° 1775, 660. . . 1,520 Sous-brigadier de3 mousquetaires de la garde, ordinaire du roi. La première, y compris 60 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération, La troisième, pour sa réforme, en vertu de l’ordonnance du roi du 15 décembre 1775. ANNEIX DE SOIJVENEL (Pmrre-Eusèbe), 55. F. 1° 1771, 1,000; 2° 1781, 600. . 1,600 Maître des reqi êtes, conseiller de Monsieur, frère du rm. La première, pour récompense de ses services en qualité d’avocat au parlement de Bretagne, pendant les troubles de ceite province. La seconde, à litre de remplacement de ce dont il jouissait dans l’ancienne composition des fermes, qui a cessé en 1780. Lesdites pensions sans retenue. A reporter 54,864 livres. 634 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... ANTIN DE SAINT-PEÉ (Henri d’), 70. G. 1° 1777, 1,000; 2° 1779, 700 (mort). . Brigadier d’infanterie, ancien lieutenant-colonel du régiment de Rouergue, et à présent lieutenant pour le service du roi, à Brest. La première, pour lui tenir lieu de logement tant qu’il restera lieutenant de roi de Brest. La seconde, sans aucune retenue, pour, avec celle de 800 livres qu’il avait sur l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, faire au total celle de 1,500 livres qui lui a été assurée sur ledit ordre en 1772. ANTOINE (François-Claude), 75. M. du R. 1° 1773, 600; 2° 1754 et 1768, 800. . . Maréchal des logis du roi. La première, en considération de ses services en ladite qualité. La seconde, à titre de gratification extraordinaire et annuelle, en considération de ses services comme ancien garçon de la chambre de Sa Majesté. ANTOINE (Henri), 30. M. du R. 1779 ..................... Chevau-léger de la garde ordinaire du roi et port -arquebuse de Sa Majesté. Sans retenue, tant en considération, des services de son père, ancien capitaine de cavalerie et porte-arquebuse de Sa Majesté, et de ceux de sa famille, que pour favoriser le mariage qu’il est sur le point de contracter avec la demoiselle Le Roi deRoquemont, fille de l’ancien chevalier du guet, et filleule de Sa Majesté. APRÈS DE MANNE VILLETTE (née Marie-Magdeleine de Binard, d’), 83. M. 1° 1780, 1,000; 2° 1781, 300 .............. . ......... La première, en considération des servicesde feu son mari, ancien capitaine de vaisseau de la compagnie des Indes et auteur du Neptune oriental. La seconde, pour les services rendus par sondit mari à la compagnie des Indes. ARAGON DE PEYROFITTE (François d’), 64. G. 1° 1753, 236 ; 2° 1779, 1,500. . . Ancien premier capitaine commandant du régiment de Beauce. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. ARBOIS, sieur de Jubainville (Edme-Joseph d’), 60. G. 1782 ........ . . Ancien capitaine, avec rang de major dans la légion de Flandre, et ci-devant lieutenant-colonel attaché au second régiment des chasseurs à cheval. Pour ses services et pour sa retraite en la dernière qualité. ARGIZAS (Charles-Louis d’), 64. G. 1768 ................... Actuellement colonel d’infanterie. Pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Boulonnais, avec rang de lieutenant-colonel. ARGLAIS (sieur de Montamy, Nicolas d’), 79, G. 1761 ............ En considération de ses services, et pour sa retraite en qualité d’ancien major du régiment de cavalerie de Chartres. ARGY (Hippolyte d’), 64. M. 1777 ................. ..... Pour sa retraite, en qualité de capitaine de vaisseau, ARGOUT (Jean-Gaston d’), 67. G. 1768 ............ . ....... Pour sa réforme, en qualité de commandant du régiment des recrues de Grenoble, avec rang de lieutenant-colonel. ARMFELD (Charles-Frédéric d’), 59. G. 1777 ....... ........ . Pour sa retraite, en qualité de capitaine du régiment royal Suédois, AROD, Marquis de Montmelas (Biaise), 45. G. 1778 .......... .... Pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de ci-devant colonel en second du régiment de Forez. ARROUX (François d’)', 66. G. 1° 1763, 177; 2° 1775, 100; 3° 1782, 1,000. ... . Maréchal des logis des gardes du corps du roi. La première, y compris 27 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. La troisième, pour sa retraite. ARTEIN (Jean-Félix, d’), 49. G. 1788 (mort le 23 novembre 1783) ....... Ancien commissaire général des fontes de l’artillerie à Strasbourg. Sans retenue, en considération de l’utilité de ses services dans ladite place que de ceux de ses aïeux depuis près de 150 ans dans la même place, avec assurance de réversion d’une pension de 600 livres à son épouse. 54,864 livres. 1,700 1,400 1,200 1,300 1,736 1,200 1 ,200 1,240 1,600 1,200 1,200 1,200 1,277 1,200 A reporter 73,417 livres. (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1789. ...... Report .......... ARTEIN (d’), née Anne-Geneviève Colmont. 68. G. 1781 ( morte en 1788). . . . En considération des services de feu son mari, chevalier de l’ordre du roi, et commissaire général des fontes de l’artillerie à Strasbourg : ladite pension sans retenue. ARTHUS DE REYNAUD (Jean-Adrien), 60. M. 1778 .............. Ancien capitaine du régiment de Bretagne, retiré avec rang de lieutenant colonel, ci-devant lieutenant de roi de Saint-Marc à Saint-Domingue; en considération de ses services. ASTOIN DE SIELVË (Paul), 83. M. 1° 1766, 1,000; 2° 1783, 600 ......... Secrétaire-interprète du roi, et ancien premier drogman du consulat de Lar-naca en Chypre. La première, pour ses services. La seconde, en considération de ses anciens services en ladite qualité de drogman. ATHOSE (Joseph d’), 59. G. 1782. . . ................ ... Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien commissaire principal des guerres. AUBENTON (d’), née Marie-Marthe Lory, 45. M. 1782 ............. En considération des services de feu son mari, capitaine de vaisseau et directeur de l’artillerie à Rochefort. AUBERT DE SAINT-ETIENNE (Etienne-Louis), 56. F. 1784 ........... En considération de ses services en qualité de ci-devant régisseur général des messageries. , . . AUBERT (Geneviève-Anne), 55. M. du R. 1773 ................ Sans retenue; en considération .de se$ services en qualité de musicienne ordinaire de la chambre du roi. AUBERT (Louis), 69. M. du R. 1774, ... . ................ Sans retenue ; en considération de ses services, en qualité de vétéran de la musique du roi, et pour sa retraite. AUBERY, Comtesse de (née Françoise de Gréquy), 57. G. 1771 ........ En vertu de l’assurance de réversion qui lui a été accordée en 1771, de partie de celle de 4,000 livres qu’a obtenue sa mère à cette époque, comme veuve du sieur marquis de Gréquy, lieutenant-général des armées du roi, et ci-devant commandant une brigade de carabiniers. AUD1BERT DE CORBIÈRE (Pierre-Laurent d’), 57. G. 1769 ........... Pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de lieutenant-colonel de cavalerie. AUGÉ (Jean-Baptiste), 75. F. 1782 ..................... A titre de retraite, en considération de ses services en qualité de ci-devant premier commis de la direction des vingtièmes à Paris. AUGES (Demoiselle AnneAumont d’), 79. M. du R. 1° 1760, 200; 2° idem 1,095; 3° 1752, 300. ( Morte le 13 juillet 1785) .............. .... Femme de chambre du roi pendant le bas âge de Sa Majesté. La première, à titre de gages conservés en considération de ses services en ladite qualité. La seconde, à titre de nourriture conservée en la même considération que dessus. La troisième, en considération de ses services en qualité de baigneuse de feue Madame Henriette de France. AUGIER, sieur de Saint-André Descourgeats (Pierre), 54. G. 1° 1762, 600; 2° 1767* 600 ........ ............. Capitaine en second du régiment de Lally. La première, pour sa réforme, en vertu de l’ordonnance du roi, du 21 décembre 1762. La seconde, en considération de ses services en qualité de portemanteau de Madame Louise de France. AUGUIÉ (Pierre-César), 51. F. 1780 ..................... A titre de retraite, en considération de ses services comme ancien commis au bureau de l’examen des comptes de la marine. Pensions.] @35 73,417 livres. 1,200 1,500 1,600 1,500 1,500 1,500 1,200 1,365 1 ,500 1,200 1,500 1,595 1,200 1,200 À reporter 92,977 livres. 636 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 4190. — Pensions.] Report .......... 92,977 livres . AULNETTE, chevalier de Vautenet (Louis-Mathurin), 68. F. 1° 1770, 300; 2° 1786, 1,000 ................................. 1,300 Ci-devant premier lieutenant de vaisseau de la compagnie des Indes. La première, en considération des services par lui rendus à ladite compagnie. La seconde, par augmentation à la première en considération des services de son frère, capitaine de vaisseau de la compagnie des Indes, décédé à la Chine, avec assurance de réversion de cette dernière à sa nièce, née en 1759. AUMALE (Demoiselle Charlotte-Denise d’), 51. M. du R. 1° 1780, 984 livres 5 s. 6 d. 2° 1781, 92 1. 2 s. 6 d. 3° idem, 250 ................. 1 ,326 La première, produit net de cinq objets portés dan3 un précédent brevet expédié au département de la maison du roi. La seconde, à litre de réversion de partie d’une pension de 552 livres 15 s. qui lui a été accordée, ainsi qu’à sps trois frères et sœurs. La troisième, sans retenue, par continuation de celle de pareille somme dont jouissait feue sa sœur, Françoise-Félicité. AUMALE (Louis d’), 55. G. 1750 et 1764 . . . ..... ............. 1,416 Ci-devant capitaine aide-major au corps des grenadiers de France, et à présent lieutenant-colonel, commandant le bataillon de garni-on du régiment de Cambrésis. Tant en considération des services du feu sieur son père, lieutenant-général des armées du roi, directeur des fortifications des places de l’Artois, qu’en considération de ses services personnels et des blessures qu’il a reçues. AURAY, Marquis de Brie (Louis), 50. M. 1781 ................ 1,200 Pour sa retraite, en qualité de capitaine de vaisseau. AUTREPE (André d’), 68. F. 1° 1771, 500; 2° 1783, 800. . . . • ........ 1,300 Ci-devant commis au Trésor royal. La première, à titre de gratification annuelle en considération de ses services. La seconde, à titre ue retraite et pour récompense de ses longs services en la susdite qualité. Le-dites pensions sans retenue. AUTHIER DE SISGAU (Jean-Baptb te d’), 53. M. 1786 .............. 1,200 Sans retenue, pour sa retraite en qualité de capitaine de vaisseau, du département de Toulon. ANACH, sieur deThèse-Delphin (Jean d’), 71. G. 1759 ............. 1,300 Eu considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien commandant au bataillou du régiment de Beauvoisis. AYERTON, sieur de Bonnevauv (Louis d’), 71 G. 1762 ............. 1,200 Pour lui tenir lieu d’appointements pour retraite en qualité de major des volontaires du Hainaut. AZÉMAR, Marquise de Lusignan (Demoiselle d’Aveine Desmeloizes), 57. M . 1782. 1,500 En considération des services de leu son mari, capitaine de vaisseau et gouverneur de Demerary. B BACALAN (Demoiselle Jeanne deLavie de) 50. F. 1769. ...... ...... 1,200 En considération des services de feu son mari, maître des requêtes, inten-’ dant du commerce. BADANY (François), 59. G. 1789 ................. . ..... 1,500 Sans retenue; ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie étran-’ gère d’Alsace; tant en considération de la distinction et de l’ancienneté de ses services que pour retraite. A reporter 107,419 livres [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 637 Report .......... BAILLY (Paulin), 48. M. 1777, 300; 2° 1780, 1,200 ............. Ci -devant ingénieur au dépôt des plans, cartes et journaux de la marine. La première, en considération de la campagne qu’il a faiie en quuLté de volontaire, sous les ordres du capitaine Thurot, et des blessures qu’il a reçues dans lecombat rendu par cet officier contre les Anglais en 1759. La seconde, à litre d'appointements conservés pour sa retraite eu la susdite qualité d’ingénieur. BAILOT DACHER fYves),84. G. 1777 ..................... En considération de ses services, et pour sa retraite eu qualité d’ancien ingénieur en chef à Carcassonne. BAIZÉ (Bernard-Hyacinthe), 67. F. 1785 ................... Ancien premier commis de M. Cochiu, intendant des finances, en considération de ses services et pour sa retraite, à la condition néanmoins de continuer les travaux relatifs aux papiers de feu M. Cochin : ladite pension sans retenue. BAJOL (Jean-George), 63. G. 1780 ...................... Sans retenue ; enconsidératiori de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine au régiment suisse d'Eplingen, avec raag de lieuteuant-co-lonel. BALBY, comte de (François), 37. G. 1768 ................ ... Ci-devant enseigne dans lecorpsdela gendarmerie, et ensuite colonel-lieutenant en second "du régiment de Bourbon, infanterie. E11 considération des services de feu son père, brigadier, colonel réformé à la suite du régiment royal Italien. BALLIF (Jean-Rodolphe), 52. G. 1782 .................... Sans retenue, pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine de grenadiers du régiment suisse de Castel la. BALTHASAR, sieur de Gâcher (Alexandre-Louis de), 53. G. 1° 1743, 177; 2° 1780, 1,500 .............. ................. Ancien capitaine de grenadiers, avec rang de lieutenant-colonel au régiment suisse de Diesbach. La première, y compris 27 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, major du régiment royal Allemand, cavalerie. La seconde, pour sa retraite. BALTHASAR D'ÉGREMONT (Charles), 51. G. 1M766, 300; 2° 1776, 900 ...... La première, en considération des services de feu son père, lieutenant-colonel du régiment royal Etranger, cavalerie. La seconde, pour sa réforme eu qualité de capitaine aide-major du régiment de Chartres. 11 cessera d’en jouir s’il vient à être replacé. BANCKS (Thomas-Henri de), 49. G. 1785 ................... Sans retenue; en considération de ses services, et pour sa retraite en qualité d'ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie irlandaise de Dillon. BANNEFROY (Joseph), 32. F. 1787 ..................... Ci-devant inspecteur général des dépôts de mendicité du royaume. Sans retenue, à titre de retraite en considération de 15 années de services, tant en qualité de commis principal des finances qu’en celle de chef des bureaux de l’intendance de Paris, et notamment en la qualité susdite. BANYULS DE MONTFERRÉ (Raymond), 53. G. 1777 ......... ...... Pour lui tenir lieu d’appointements pour retraite en qualité de capitaine commandant au régiment royal-Navarre. BAR (Joseph de), 63. G. 1» 1762, 124; 2° 1783, 200; 3° 1787, 1,200 ........ Ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services, y compris 24 livres d’intérêts d’arrérages. La seconde, pour les services du feu sieur de Montcheuil, son oncle, ancien capitaine de cavalerie. La troisième, pour sa retraite. BAR (Barthélemi Bailli de), 70. G. 1758 ................... Ancien capitaine au régiment de cavalerie de Fleury, y compris 216 livres d'intérêts d’arrérages, tant en considération des services du chevalier de Bar, son oncle, brigadier et lieutenant-colonel du régiment de Bourbon, cavalerie, que de ses services personnels, et pour sa retraite. 107,419 livres 1,500 1,500 1,200 1,500 1,200. 1,20 J 1,677 1,200 1,200 1,500 1,200 1,524 1,416 A reporter 125,236 livres. 638 (Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (21 avril 1790. Report BARAILHON (Alexandre), 60. G. 1° 1772, 400; 2° 1782, 1,100; 3° 1783,200. . . . Ancien capitaine commandant au régiment de Bretagne, inianterie. La première, en considération de ses services. La seconde, en considération de la distinction avec laquelle il s’est comporté, tant au dernier siège du fort Saint-Philippe qu’à celui fait en 1756, et pour sa retraite. La troisième, en la même considération . BARAL, sieur d’Arènes (Louis-César de), 60. G. 1° 1759, 390; 2° 1778, 1,000. . . Ancien major des îles Sainte-Marguerite. La première, y compris 90 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de la perte qu’il a faite d’un bras en Canada, étant lieutenant au régiment de Languedoc, infanterie. La seconde, pour sa retraite en ladite qualité de major des îles Sainte-Marguerite. BARATIER, chevalier de Saint-Auban (Rémi), 67. 6?. 1°1763, 600; 2° 1785, 600. Ancien capitaine de grenadiers de la légion de Soubise. La première, pour sa réforme. La seconde, pour le3 services du feu sieur Baratter de Saint-Auban, son parent, lieutenant-général’ dés armées du roi, inspecteur général de l’artillerie. BARBEREUX (Claude-Henri), 48. F. 1784 ........... ....... Sans retenue ; en considération de ses services en qualité de ci-devant régisseur général des messageries. BARBIER (Antoine), 62. G. 1776 ....................... Pour sa retraite en qualité de capitaine d’infanterie de la légion royale, avec rang de major. BARRAL D’ARÈNES (Théodore de), 62. M. du R. 1° 1782, 1,000; 2° idem. 456; 3° idem. 150 ........................... . . . Ecuyer de feue Madame Sophie de France. La première, pour gages conservés en considération de ses services. La seconde, pour nourritures conservées en la même considération. La troisième, sans retenue, pour logement conservé en la même considération et pour lui former sa retraite de ces trois objets. BARRALY (Demoiselle Marthe-Hélène Faget de), 70. F. 1788 ........ . En considération des services de feu son mari, conseiller au parlement de Paris, et du sieur Faget, son père, ancien doyen du grand conseil. BARRIGUE DE MONT VALON (Honoré), 82. F. 1782 ............... Sans retenue; en considération de ses bons et anciens services, en qualité de conseiller doyen du parlement d’Àix. BARRIN, Marquis de La Gallissonière (Athanase), 50. G. 1° 1762, 650; 2° 1786, 1,000 ................ . . ....... ........ Capitaine de vaisseau. La première, en considération tant de la perte de son œil gauche, que des blessures qu’il reçut au visage dans le combat soutenu par le vaisseau du roi, F Illustre . La seconde, pour marque de satisfaction de ses services, particulièrement dans le détail des constructions, et en considération de la perte qu’il a faite de madame la marquise de La Gallissonière, sa tante. BARROT DE DESTRAC (François de), 65. G. 1° 1757, 118; 2° 1774, 200; 3° 1780, Ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi. La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages pour ses services, La seconde, en la même considération. La troisième, pour sa retraite. BARTHÉLEMY (François), 42. Af. É. 1775 .................. En récompense de sept années de services, tant comme secrétaire d’ambassade du roi à la cour de Stockholm, qu’en qualité de chargé d’affaires de Sa Majesté à la même cour. BARTHÉLEMY DE POTHONIER (Joseph), 47. M. 1779 ............ Pour sa retraite en qualité de ci-devant vice -consul à l’île de Rhodes. BASTARD (Jean-François), 55. G. 1780 ................... Pour sa retraite, en qualité de lieutenant-colonel du régiment des grenadiers royaux du Languedoc. Pensions.) 125,236 livres. 1,700 1,390 1,200 1,500 1,500 1,606 1,500 1,500 1,650 1,268 1,500 1,200 1,200 A reporter 143,950 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report .......... BATAILLE (Louis de), 74. G. 1° 1761, 520; 2° 1766, 1,200 ........... La première, en considération de ses services en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Navarre. La seconde, pour sa réforme en qualité de commandant du régiment des recrues de Dijon. BATARD, sieur de Fontenay (Jean-Baptiste de), 49. G . 1788 ......... . Pour sa retraite en qualité d’ancien premier capitaine commandant du régiment de dragons de Montmorency, avec rang de lieutenant-colonel ; ladite pension sans retenue. BÂTÉ (François), 79, M. du R. 1° 1777, 1,000; 2° 1761,200 ........... Ancien garçon de fourrière du roi. La première, pour ses services et pour sa retraite. La seconde, sans retenue, en considération de ses services. BATZ, chevalier Diusse (Jean-Baptiste), 55. G. 1781 .......... .... Eu considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de ci-devant lieutenant-colonel du régiment de Berry, infanterie; ladite pension sans retenue. BAUD EQUIN DE VILLENEUVE (Nicolas), 63.. G. et M. du R. 1°1775, 1,000; 2° 1770, 400 ................................... La première, pour sa réforme en qualité de major du régiment des grenadiers royaux de File de France. La seconde, à titre de subsistance, et sans aucune retenue, en considération des services de feue sa mère, première femme de chambre de Madame Louise de France. BAUDOT (Jean-Baptiste), 68. M. du R. 1° 1774, 888; 2° 1781, 600 ....... La première, en qualité de garçon du serdeau demonseignenr le Dauphin. La seconde, à titre de retraite, en qualité de garçon falotier de la maison du roi. BAUDRY (Biaise), 81. F. 1783 ...... .................. En considération du désintéressement, de la probité et du zèle dont il n’a cessé de donner des preuves dans l’exercice des fonctions de subdélégué de l’intendance de Paris, au département de Sens; ladite pension sans retenue. BAUDRY (Claude), 81. Jf. 1776 ....................... A titre d’appointements conservés en qualité de commissaire des classes, retiré. BAUDRY (Denis-Nicolas), 57. M. du R. 1° 1774, 700 ; 2° 1787, 657 ........ Cocher du roi en la petite écurie de Sa Majesté. La première, pour ses services. La seconde, à titre de retraite en qualité de portier de la petite écurie de Sa Majesté. BAUQUET DE GRANDVAL (Guillaume), 54. F. 1775. ........ Sans aucune retenue, lieutenant général criminel au bailliage de Bayeux. Pour récompense de ses services en qualité de conseiller au conseil supérieur, ci-devant établi à Bayeux. BAUSSET (Jacques de),’46. Jf. 1786. ... . ................ En considération de ses services aux îles du Vent, et pour sa retraite en qualité de major d’infanterie, employé ci-devant à la Martinique. BAUSSET (Louis, chevalier de), 61. G. 1° 1769, 800; 2° 1776, 685 (mort en 1790). Major du fort Saint-Jean, à Marseille. La première, en considération de ses services, et doit lui être supprimée du jour qu’il sera titulaire de la place de lieutenant de roi du fort Saint-Jean, à Marseille, dont il a la survivance. La seconde, pour lui tenir lieu d’une partie des� émoluments ci-devant attachés à la majorité dudit fort Saint-Jean, à Marseille. BAVEUX, sieur de Marvelise (Jérôme), 67. G. 1° 1762, 496; 2° 1769, 1,200. Capitaine de grenadiers du régiment de Béarn, avec rang de lieutenant-colonel. La première, y compris 96 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. A reporter - Pensions.] §39 143,950 livres. 1,720 1,200 1,200 1,700 1,400 1,488 1,200 1,500 1,357 1,500 1,200 1,485 1,696 162,596 livres. 640 {Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report. ....... BAYNAST, Rieur de Sept-Foritaines (Honoré de), 74. G-1° 1735, 472; 2° 1763. 1,180 .................. ..... . ......... Ancien capitaine au régiment des carabiniers de Monsieur. La première, y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages en considération de ses services. La seconde, y compris 180 livres d’intérêts d’arrérages pour sa retraite. BEAUDAN (François-Bruno de), 67. G. 1° 1763, 236 ; 2° 1780, 1,200 ...... Ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Monsieur. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, ci-devantcapitaine au régiment deGensac, et ensuite commandant le bataillon de milice d’Auch. La seconde, pour ses services et pour sa retraite. BEAUDÉAN (Guillaume de), 65. G. 1° 1768, 200 ; 2° 1777, 1,200 ........ Capitaine-commandant du régiment royal-ltalien. La première, en qualité de capitaine dans le régiment de Tournaisis, pour ses services. La deuxième, pour la retraite en qualité de capitaine commandant du régimentroyal Italien. BEAUDET, sieur de Morlet (Jean-Pierre), 87. G. 1766. ... .......... Eu considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité d’ancien commissaire ordinaire des guerre. BEAUHABNAIS (G886 de), (demoiselle Marie-Anne Mouchard), 52. M. 1785. . . . Eu considération des services de feu son mari, chef d'escadre des armées navales; ladite pension sans retenue. BEAUJEU (Marie-Joseph de), 70. M. du R. 1° 1739, 200; 2° idem. 1,095 ..... Femme de chambre de feue madame infante, duchesse de Parme. La première, à titre de gages conservés en considération de ses services en ladite qualité. La seconde, à titre de nourritures conservées en la même qualité et considération. BEAULIEU (Georges-Nicolas de), 68. G. 1° 1725, 59; 2° 1753, 268; 3° 1777, 950. Ancien maréchal des logis des gardes du corns du roi. La première, y compris 9 livres d’intérêts d'arrérages pour les services de feu son père, aide-major de la citadelle de Perpignan. La seconde, y compris 18 livres d arrérages, en considération de ses services. La troisième, pour sa retraite. BEAUPOIL DE SAI�TE-AULAIRE. (Alexandre), 49. G. 1788 .......... Ancien major du régiment royal Dragons. En considération de ses services et pour sa retraite: ladite pension sans retenue. BEAUPOIL (Jacques), 82. G. 1° 1774, 200; 2° 1719, 1,000 .......... La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite en qualité de capitaine en second au régiment de Béarn ; lesdites pensions sans retenue. BEAUROIRE DE VILHAG (Dominique de), 72. G. 1763 ............ Pour sa retraite, en qualité de lieutenant-colonel du régiment d’Aquitaine. BEAUSSIER (Emmanuel), 76. M. 1° 1774, 600; 2° idem, 600 .......... La première, en conidération de ses services en qualité de capitaine de vaisseau. La seconde, eu la même considération. BEAUVAIS DE CHANTERAG (Demoiselle Charlotte de Salignac de la Mothe-Fêne-lon de), 62 G. 1782 ............................ Veuve du sieur marquis de Beauvais, enseigne dans le corps de la gendarmerie. En considération des services du feu sieur marquis de Salignac, son père, lieutenant-général, commandeur des ordres du roi, et son ambassadeur en Hollande ; ladite pension sans retenue. BEAUVILLAIN (Félicité-Constance, demoiselle), 20. M. du R. 1787 ....... Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de l’une des femmes de chambre de monseigneur le Dauphin. BECAIS DE LA CAUSSADS (Henri), 67. G. 1° 1767, 300; 2° 1777, 1,000 ...... La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment de Neustrie. .4 reporter, Pensions.] 162,596 livres. 1,652 1,436 1,400 1,200 1,200 1,295 1,277 1,600 1,200 1,200 1,200 1,200 1,495 1,300 181,251 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES [21 avril 1790. — Pensions.) 641 , , , . Report. ......... 181,251 livres. BEFFROY, sieur du Breuil (Antoine), 60. G. 1° 1769, 600; 2° 1777, 1,000. . . . 1,600 La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment d’Orléans, infanterie, avec rang de lieutenant-colonel. BEGA (née Marie-Catherine Dianan), 45. M . du R. 1775 ............ 1,200 Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de blanchisseuse de Madame Clolilde de France. BELHOTE (Antoine de), 60. G. 1° 1781, 200; 2° 1786, 1,200. ........ 1,400 Ancien capitaine commandant au régiment royal Comtois. La première, en considération de la distinction avec laquelle il s’est comporté lors de la conquête de l’île de Tabago. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. BÉLIN, sieur de Langlotière (Pierre), 74. G. 1761 ............... 1,560 Ci-devant lieutenant-colonel du régiment d’infanterie d’Orléans, en considération de ses services et pour sa retraite, y compris 360 livres d’intérêts d’arrérages. BELLAUD (Pierre), 58 F. 1782 ....... . . .......... . . . . 1,500 Sans retenue, à titre de retraite, en considération de ses services en qualité de ci-devant contrôleur et caissier de la caisse des amortissements. BELLÈRE, chevalier du Tronehay (François de), 74. G. 1769 .......... 1,500 1 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien chef de brigade au corps royal d’artillerie. BELLEVAL (Antoine de), 74. G. 1753, 1763, 1767 et 1768 ............ 1,233 Ancien brigadier des gardes du corps du roi. En considération de ses services et pour sa retraite. BELLIARD, sieur de ûurond (François), 63. G. 1° 1769, 400; 2° 1777, 1,000. . . 1,400 La première, en considération de ses services en qualité de premier capitaine au régiment de Picardie. La seconde, pour sa retraite en qualité de capitaine commandant audit régiment. BELLIARD (Honoré de), 74. G. 1° 1769, 500 ; 2° 1779, 1,000 .......... 1,500 La première, en considération de ses services. La seconde, en qualité de capitaine commandant au régiment de Touraine, avec rang de lientenant-co-lonel, pour sa retraite. BELLIGARD (Demoiselle Charlotte-Madeleine Carlier), 55. M. du R. 1786. . . . 1,200 Sans retenue ; en considération des services de feu son mari, architecte du roi et contrôleur des bâtiments de Sa Majesté. BELLIER (Demoiselle Marie-Madeleine Roger), 69. F. 1771 ...... ..... 1,200 En considération des services de feu son mari, secrétaire du procureur général du parlement de Paris. BELLIER (Martin-Adrien), 71 . F. 1770 .................... 1,500 Pour récompense de ses services en qualité d’ancien conseiller au conseil supérieur, et directeur du commerce de la compagnie des Indes à l’île de Bourbon ; ladite pension sans retenue. BELLINI (Barthélemi-Xavier de), 76. G. 1779 ................ 1,200 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant de grenadiers au régiment royal Corse. BELOT, sieur de Ferreux (Claude-Joseph), 75. G. 1° 1759, 472; 2° 1766, 800. . 1,272 Capitaine du corps royal de l’artillerie. La première, y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. BELOT (Guillaume-Valentin de), 65. G. 1774 .......... ....... 1,200 Pour sa retraite, en qualité de major du régiment de cavalerie de Seyssel, incorporé dans celui du mestre de camp général. BELSUNCE (Thérèse-Emilie, comtesse de), 21. F. 1784 ........... . 1,500 Chanoinesse du, chapitre noble de l’Argentière, diocèse de Lyon, sous le nom de comtesse Emilie ; ladite pension sans retenue. A reporter ........ 203,216 livres. lre Série. T. XIII. 41 g42 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report. ... ...... 203,216 livres. BELTRAMBY (Demoiselle Catherine Pigeon de), 75. F. 1776 ...... .... 1,200 Veuve du sieur de Beltramby, lieutenant-colonel. Ladite pension sans retenue, en considération des services de feusieurPigeon, son père, intéressé dans des affaires relatives à la compagnie des Indes. BELVEY DE LA TEYSSONNIÈRE (Demoiselle Marie de Marron); 35. G. 1723 . . . 1,200 En considération des services de feu son mari, aide-major du corps de la gendarmerie; ladite pension sans retenue. BENOIST DELA GRANDIÈRE (Christophe), 56. F. 1785 ........... . 1,500 Sans retenue. Maire de la ville de Tours, en considération de ses services dans différentes places de magistrature, et de sa nombreuse famille, BENOIST DE LA PRUNARÈDE (Henri de), 69. 6?. 1767 ............. 1,200 Pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment royal dragons, avec rang de lieutenant-colonel. BENOIST (Joseph). F. 90. 1780 ....................... 1,500 A titre de retraite, en considération de plus de 50 ans de services en qualité de ci-devant directeur des aides à Mayenne; ladite pension sans retenue. BENOIST (Louis), 68. M. du R. 1787 ........... . ......... 1,200 A titre de retraite, en qualité de commis du gouvernement de Choisy avec assurance de réversion d’une pension de 600 livres en faveur de son épouse, Catherine le Roy. BERGERET (Prosper de), 51. G. 1788 ........... .......... 1,200 Sans retenue ; à titre de retraite, en considération de ses services en qualité d’ancien major du régiment d’infanterie de Gondé. BERGERET (Jean-François), 64. F. 1782. ... ......... . ..... 1,200 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de premier avocat générai du parlement de Besançon . BERGUE (Demoiselle Jeanne de Claverie de Bannière de), 48. G. 1770 ..... 1,200 Tant en considération des anciens services de son père, ci-devant premier commis du bureau des fonds du département de la guerre, que pour lui servir de dot et faciliter son mariage avec le sieur de Bergue, lieutenant-colonel d’infanterie, et à présent lieutenant de roi de la citadelle de Strasbourg. BERITÀULT DE SALBEUF (Pierre), 47. M. 1780 ............. ... 1,200 Pour sa réforme en qualité de capitaine de hussards du corps des volontaires étrangers de la mariné. Il cessera d’en jouir s’il vient à être replacé . BERMOND (François de), 49. G. 1773. .................... 1,200 A titre d’appointements en qualité de mestre de camp attaché au corps de cavalerie. Il cessera d’en jouir s’il vient à être replacé. BERNARD DE MARSANGES (François), 47. M. du R. 1783. . . . . ...... 1,200 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité dq lieutenant de la capitainerie de Fontainebleau. BERNARD (Jean de), 56. M. 1776 .......... . . ..... ...... 1,200 Pour sa retraite, en qualité de lieutenant de vaisseau BERNARDEAU DE MONTERBAN (François), 59. G . 1° 1768, 100; 2° 1788, 1,200 . 1,300 Ancien maréchal des logis du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. BERNES (Pierre de), 53. G. 1785 ............... . ...... 1,200 Sans retenue, en considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment des chasseurs du Gévaudan. A reporter 221,916 livres* [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 ami 1790.— Pensions.] 043 Report ........ . 221,916 livres. BERNHOLD (Demoiselle Sophie de Wurmser de), 63. G. 1° 1766 et 1778, 600; 2° 1785,708 ............................... 1,308 La première, en considération des services de feu son mari, ci-devant commandant de bataillon, avec rang de colonel au régiment royal Suédois. La seconde, y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, dont jouissait son frère, brigadier d’infanterie, ci-devant commandant un corps de troupes légères de son nom, au service de France, actuellement lieutenant-général en Empire. Cette pension a été transportée sur la tête delà dame deBernhold, attendu le peu de différence qu’il y a de son âge à celui de son frère, né en 1724. BERNOS (Étienne de), 67. G. 1788 ...................... 1,500 Sans retenue, en considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien secrétaire du commandant général de la province de Flandre. BERQUEN, sieur de Grosmont (François de), 67. G. 1783 ............ . 1,200 Sans retenue, en considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien prévôt général delà maréchaussée d’Alsace, avec rang de lieutenant-colonel de cavalerie. BERTELMY (Demoiselle Anne Royer), 39. M. 1785 .............. 1,400 Sans retenue, en considération des services de son mari, premier commis du secrétariat de la marine. BERTHELOT, sieur de Mézeray (Henri), 63. G. 1° 1753, 118; 2° 1778, 1,250. . . 1,368 Maréchal des logis des gardes du corps du roi. La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. BERTH1ER (Louis-Alexandre), 36. G. 1780 ................. 1,200 Pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de capitaine attaché au régiment d’infanterie de Soissonnais. Ges appointements seront supprimés du jour où il sera pourvu d’une compagnie. BERTHON DUPRAT (François de), 52. Af. E. 1769 . ........ ..... 1,500 Prieur commendataire de Saint-Étienne du Peyrat. En considération de ses services politiques, tant en qualité de secrétaire de l’ambassadeur de France à la cour de Suède, qu’en celle de chargé des affaires de Sa Majesté à la même cour. BERT1N, sieur de Reaucourt (François de), 43. G. 1° 1781, 600; 2° 1782, 600 . . 1,200 Capitaine dans le régiment royal dragons . La première, pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de lieutenant-attaché au régiment d’infanterie d’Austrasie. La seconde, tant en considération de la blessure qu’il a reçue dans le combat naval livré à la flotte anglaise par le bailli de Suffren, sous Saint-Yago, que pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de capitaine réformé dans le régiment royal dragons. 11 cessera d’en jouir lors de son replacement. BERTRAND DE LAVAUX (François), 62. G. 1776 ............... 1,200 Pour sa retraite, en qualité de capitaine d’infanterie de la légion royale. BERTRAND, sieur d’Artiguière (Jean de), 50. G. 1° 1766, 536; 20 1 773, 500; 3° 1775, 660 ............................... 1,696 Sous-brigadier des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. La troisième, pour sa réforme en vertu de l’ordonnance de 1775. BESANÇON (Pierre), 66. G. 1779 ..................... 1,600 En considération de 24 années de services, et pour sa] retraite, en qualité d’ancien courrier du cabinet du roi, attaché au département de la guerre. BESSON (Honoré de), 60. G. 1763 ........... ....... ..... 1,440 Pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Beauce. BESSON (Jean de), 67. G. 1» 1771, 400; 2° 1786, 1,350 ........... 1,750 Capitaine commandant de chasseurs à pied, au régiment de chasseurs des Pyrénées. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite, tant en considération de ses services, que de ses blessures. À reporter. 240,178 livres. 644 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report .......... BETTING, sieur d’Henriville (François), 77. G. 1762 ............. Pour appointements de réforme, en qualité de commandant de bataillon au régiment d’Anhalt. BEUGIN (Joseph de), 43. G. 1787 ................ ...... Sans retenue, en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ingénieur des ponts et chaussées, attaché au département de la guerre, pour la confection des grands chemins de l’île de Corse.; BEUSIGUER (Louis-Jacob de), 63. G. 1° 1766, 200; 2° 1786, 1,400 ....... Ancien capitaine commandant au régiment suisse de Lullin-Châteauvieux. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération, et pour sa retraite. BIAUDOS, marquis de Gasteja (Alexandre de), 53. G. 1776 .......... Pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de gouverneur des ville et château de Saint-Dizier, ce gouvernement devant être supprimé après lui. BIDAULL (Charles), 44. M. du R. 1° 1786, 400 ; 2° 1778, 800 ...... . . Huissier de la chambre du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre de retraite. Lesdites pensions sans retenue. BIGAULT, sieur de Granrut (Jean-Louis), 54. G. 1° 1771, 100; 2° 1789, 1,200; Ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. BIGÉ (Guillaume), 65. G. 1° 1769, 300; 2° 1779, 1,000 ............ La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de Lyonnais. BIGNON, sieur de Monceaux (Claude), 58. G. 1° 1774, 800; 2° 1775, 660 ... . Sous-brigadier des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme. Cette dernière sera supprimée lors de son replacement. BILLARD, sieur de Cheville (Louis), 54. G. 1780 ............... Sans retenue, pour sa retraite en qualité de major du régiment Dauphin, cavalerie, avec rang de lieutenant-colonel. BILLAUDEL (Jean-René), 56. M. du R. 1775. . . . . .......... Sans retenue, à titre de retraite, en qualité d’ancien contrôleur des bâtiments du roi au département de Bellevue. BILLIOT (Pierre), 71. G. 1° 1768, 1,000; 2° 1777, 600 ............. Lieutenant de la compagnie de maréchaussée des voyages et chasses du roi, avec commission de capitaine de cavalerie. Ces deux pensions en considération de ses services. BINT (François), 56. G. 1773 ....................... Pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de major de cavalerie. Il cessera d’en jouir s’il vient à être pourvu d’une majorité. BIZET (Michel-Nicolas), 64. F. 1781. ......... . . ......... Sans retenue ; ci-devant caissier du Trésor royal, pour les pensions et grâces viagères, tant en considération de ses services en ladite qualité, que du zèle, de l’exactitude et de la probité généralement avoués et reconnus avec lesquels il a depuis longtemps rempli les différentes places qui lui ont été confiées dans l’administration des finances BLANC (Honoré-Augustin), 46. F. 1786 ................... Sans retenue ; en considération de ses services, pour sa retraite, en qualité de ci-devant receveur des domaines à Bonifacio, en Corse. BLANC DE PRUNIER DE SIMIANE (Demoiselle Thérèse Claverie de Bannière de), 45. F. 1786 ............................. . En considération des services de son père, ancien premier commis du bureau des fonds du département de la guerre. Ladite pension a été distraite de celle de 17,700 livres qui a été accordée pour retraite à son père. A reporter . ■ Pensions.] 240,178 livres. 1,200 1,200 1,600 1,406 1,200 1,300 1,800 1,460 1,500 1,500 1,600 1,200 1,200 1,300 1,200 260,344 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 045 Report .......... 260,344 livres. BLANCHARD (Jean-Pierre), 36. M. du R. 1785 ............ ... 1,200 Sans retenue, comme une distinction que lui a mérité le succès de son voyage aérien de Douvres à Calais. BLANCHET (Demoiselle Julie-Filleul), 47. M. du R. 1° 1770, 400 ; 2° 1787, 800. 1,200 La première, en considération des services de son père, garçon de la chambre du roi, et concierge garde-meuble du château de Choisv. La seconde, pour lui tenir lieu de celle de pareille somme, dont elle jouissait sur les dépenses du château de Choisy. BLANCHETTI (Charles-Joseph), 59. M. 1° 1768, 450; 2° 1786, 1,000 ...... 1,450 La première, en considération de ses services en qualité de capitaine de port à la Louisiane. La seconde, pour ses services et sa retraite en qualité de sous-lieutenant de vaisseau. BLANQUET DE LA TOUR (Augustin), 60. G. 1788 .......... .... 1,500 Sans retenue; en considération de ses services, et pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Vermandois. BLANQUIÉ (Bernard), 40. M. du R. 1782 ................... 1,200 Pour lui tenir lieu de traitement, en qualité de chirurgien des Enfants de France; ladite pension sans retenue. BLOND, sieur de Boispoussin (François), 59. G. 1° 1753 et 1771, 841 ; 2o 1775, 780 ....... ........ ......... .......... 1,621 Maréchal des logis des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. La première, y compris 41 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme ; cette dernière cessera s’il vient à être replacé. BLONDEAU, sieur de Venteaux (Jean-Baptiste), 78. G. 1738 ......... 1,416 Ancien lieutenant-colonel du régiment de cavalerie de Vienne. En considération de ses services, et pour sa retraite, y compris 216 livres d'intérêts d’arrérages . BLONDEAU (Demoiselle Marie-Hébert), 58. G. 1® 1783, 600; 2° idem 600. . . . 1,200 La première, qui lui a été assurée en 1773, pour en jouir à titre de réversion après le décès de son mari, commis au département de la guerré, au bureau des affaires du conseil, à qui elle avait été accordée en considération de la manière distinguée avec laquelle il avait rempli la commission dont il avait été chargé sous les ordres des commissaires du conseil, que le roi envoya, en 1765, au parlement de Pau. La seconde, pour les services de feu sondit mari. BLONDEAU (Demoiselle Marie-Catherine), 71. G. 1° 1757, 300 ; 2° 1784, 800; 3° 1785, 400 ................................ 1,500 La première, en considération des services de feu son père, ancien commis au département de la guerre. La seconde, pour les services de feu son frère, aussi ancien commis audit département. La troisième, en considération des services de son père et de ses trois frères, pendant cent soixante-trois années. BLONDELA DE TAISY (Jacques Yvon), 76. M. 1786 .............. 1,500 Sans retenue, pour sa retraite en qualité de lieutenant de vaisseau du département de Brest. BLOTTEFIÈRE (Pierre de), 67. G. 1» 1766, 300 ; 2° 1779, 1,200 ........ 1,500 La première, pour lui tenir lieu d’une pension de pareille somme, dont il avait obtenu l’assurance sur l’ordre royal et militaire de Saint-Louis. La seconde, pour sa retraite en qualité de premier capitaine commandant au régiment royal infanterie, avec rang de lieutenant-colonel. BOBÉ DEZCL0ZEAUX (Joseph), 55. F. 1° 1766, 200 ; 2° 1772, 1,000; 3» 1773, 500. 1,700 Commis dans les bureaux de M. Bertin, ministre et secrétaire d’Etat La première, sans retenue, par continuation de celle de pareille somme dont jouissait feue sa mère. La seconde, sans retenue, pour dédommagement d’une place de femme de chambre, que Madame Victoire avait promise à sa femme, lors de son mariage. La troisième, pour les services de feu son père, ci-devant commissaire et contrôleur de la marine, à la Louisiane. A reporter 277,331 livres. 646 (Assemblée nationale.} ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. ...... Report .......... BOCCHECIAMPÉ (Mathieu), 42. G. 1780 ................... En qualité de ci-devant capitaine commandant au régiment royal Corse, et actuellement capitaine attaché au corps de l’infanterie étrangère. Il cessera d’en jouir s’il vient à être replacé. BOCHARD DE CHAMPIGNY (Alexandre), 56. G. 1743 et 1759 ......... Capitaine en second des grenadiers au régiment des gardes françaises. En considération des services de feu son père, maréchal des camps et armées du roi, y compris 198 livres d’intérêts d’arrérages. BOCHARD DE CHAMPIGNY (Jean), 52. G. 1743 et 1759 ............ Chanoine de l’église de Paris, et vicaire général du diocèse de Mâcon ; frère du précédent, et même motif. BODECK (Nicolas, baron de), 60. G. 1767 ......... ......... Pour sa réforme en qualité de lieutenant-colonel, attaché ci-devant à la suite du régiment de Nassau, infanterie. BODET, sieur de la Valade (Charles), 75. G. 1762 ............... Ancien commandant de bataillon au régiment de Champagne, tant en considération de ses services et de ses blessures que pour sa retraite. BOGNOT, sieur de Saint-Aignan (René), 81. G. 1771 . . ....... . . . . Pour sa retraite en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Gonty, avec rang de lieutenant-colonel. BOILEAU (Demoiselle Catherine de Bovier, de), 75. G. 1774. ........ En considération des services de feu son mari, brigadier d’infanterie, colonel du régiment de Besançon, du corps royal de l’artillerie, avec assurance de ■ réversion d’une pension de 200 livres à chacune de ses trois filles. BOIN (Claude de), 62. F. 1789 ....................... En considération de ses services et à titre de retraite en qualité de ci-devant secrétaire de l’intendance de Lyon. BOISLINARD (Jean de), 67. G. 1° 1768, 100; 2° 1773, 1,500 .......... Exempt des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. BOISQUET (Ursin-Joseph), 48. M. 1» 1775, 600 ; 2° 1776, 750 .......... Ci-devant commissaire de la marine et des classes, actuellement trésorier des Invalides de la marine, à Nantes. La première, en considération de ses services pendant qu’il a été chargé de la comptabilité des colonies, au port de Rochefort. La seconde, à titre d’appointements conservés pour ses services. BOISSARD (Laurent de), 75. G. 1» 1773, 400; 2° 1783, 1,000 ...... ... Ancien maréchal des logis du corps de la gendarmerie. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. BOITEL DE RICHEVILLE (Demoiselle Geneviève), 42. M. du R. 1768 ...... Tant en considération des services de sa mère, première femme de chambre de Monsieur, que pour favoriser son mariage et lui servir de dot. B0IZ0T (Louis), 52. F. 1784 ........................ A titre de retraite, en considération de l’utilité et de la distinction de ses services, en qualité de ci-devant officier de la maîtrise des bois et forêts de Corse. Moitié de cette pension est réversible à son épouse, demoiselle Fou-quou, née en 1746. B0MBELLES (Alexandre, haron de), 43. G. 1° 1757, 708; 2° 1760, 708 ..... La première, y compris 108 livres d’accroissement pour arrérages, faisant partie de celle de 3,000 livres accordée aux ciuq enfants du feu sieur comte de Bombelles, lieutenant-général des armées du roi, commandeur de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, avec accroissement entre eux, et réversion au dernier survivant, jusqu’à concurrence de 1,500 livres seulement. La seconde, y compris aussi 108 livres d’accroissements d’arrérages, faisant partie d’une autre pension de 3,000 livres accordée aux mêmes, avec réversion et accroissement, jusqu’au dernier survivant, de la totalité de ladite somme. BOMBELLES (Dame Charlotte de), 48. G. 1°1757, 708; 2° 1760, 708 ...... Sœur du précédent, mêmes motifs et même réversion. Ghanoinesse régu� lière de Saint-Augustin, -Pensions.] 277,331 livres. 1,200 1,298 1,298 1,200 1,240 1,200 1,200 1,200 1,600 1,350 1,400 1,200 1,200 1,416 1,416 296,749 livres, A reporter . # . ♦ f f ♦ # [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] 047 . , Report .......... 296,749 livres. BOMBELLES (Marc-Marie, marquis de), 45. G. V 1757, 708; 2“ 1760, 708. . 1,416 Mestre de camp de cavalerie, ministre du roi près la diète générale de l’empire, frère des deux précédents, mêmes motifs et même assurance de réversion. On observe qu’il a de plus l’assurance d’une pension de 3,000 livres sans retenue, accordée en 1778, à demoiselle de Mackau, son épouse, née en 1762, dont il n’entrera en jouissance que dans le cas seulement et à compter du jour où il lui survivrait. BOMPAR, sieur de Saint-Pierre. (François de), 73. G. 1779 ........... 1 ,500 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment royal vaisseaux, avec rang de lieutenant-colonel. BOMPAR (Étienne), 65. M. 1776 ........... . .......... 1,500 Pour sa retraite, en qualité de commissaire et constructeur de la marine à l’Ile-de-France. BONAFOS (Joseph de), 39. G. 1783 ....... . ............. 1,440 Ancien capitaine en second au régiment royal Roussillon, infanterie. Tant en considération de ses services que du malheur qu’il a eu de perdre une jambe dans un combat naval . Cette pension cessera du jour qu’il obtiendra, dans l’état-major des places, un emploi dont il a l’assurance. BONAUD DE LA GALINIÈRE (Ignace), 93. F. 1789. . ............. 1,500 Doyen des conseillers en la cour des comptes, aides et finances de Provence. En considération de l’ancienneté de ses services dans ladite cour ; ladite pension sans retenue. BONGARS DE ROQUIGNY (David), 62. M. du R. 1785 ....... ...... 1,200 Sans retenue, en considération des services de son frère, commandant de la vénerie, et des services de sa famille. BONGARS (Nicolas de), 82. M. 1745, 1759 et 1772 .............. 1 ,342 Ancien maréchal des logis du corps de la gendarmerie. En considération de ses services et pour sa retraite. BONNE (Demoiselle Marie Coguignon de), 67. M. 1777 ............ . 1,500 En considération des services de feu son mari, ancien commis de la marine, au bureau des consulats et des correspondances maritimes en pays étrangers. BONNEFOY (François), 60. M. du R. 1° 1779, 300 ; 2° 1788, 1,200 ....... 1,500 La première, sans retenue, en considération de ses services en qualité d’huissier du chambellan du roi, notamment à cause des voyages qu’il a faits à Strasbourg, à Lyon et à Reims. La seconde, sans retenue, à titre de retraite, en qualité de premier garçon du serdeau de la reine. BONNEMANT (Jean-Baptiste), 57. M. 1° 1767, 1772, 600; 2°. 1771, 650. ..... 1,250 Ci-devant sous-commissaire de la marine, et valet de chambre ordinaire de Monsieur. La première, pour services en ladite qualité de sous-commissaire de la marine. La seconde, à titre de traitement conservé en qualité de valet de chambre ordinaire de Monsieur, avant le mariage de ce prince. BONNET (Demoiselle Sophie Dallardde), 28. M. 1°1785, 600; 2° idem , 600. . . 1,200 Veuve d’un capitaine au corps royal du génie, et ingénieur en chef à Tabago. La première, sans retenue, pour les services de feu son mari, en ladite qualité. La seconde, en la même considération, et sans retenue. BONOT (Guillaume de), 71. G. 1° 1752, 354; 2° 1770, 400; 3» 1771, 800. . , . 1,554 Ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. La troisième, pour sa retraite. BONSENS DES ËPINETS (ci-devant Charlotte, comtesse des Épinets), 51. M. du R* 1770 .................................. . 1,200 En considération des services de feu son père, commandant des écuries du roi. BONTEMPS (Gérard-Michel), 49. Af. E. 1768. . ............... 1*200 En récompense de ses services en qualité de secrétaire de l’ambassadeur de France à la cour de Londres. _ 648 Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] Report ........ . . BORDES DE FOLLIGNY (Demoiselle Sophie de), 36. M. 1789 ...... .... Sans retenue ; en considération des services de feu son père, ancien chef d’escadre, retiré avec les provisions de lieutenant-général, des armées navales. BORDES, baron de Folligny (François de), 43. M. 1789 ............ Sans retenue; ci-devant capitaine de vaisseau, en considération de ses anciens services que l’extrême faiblesse de sa vue ne lui permet plus de continuer, et pour sa retraite. BORIE (Élie), 61. M. du R. 1° 1781, 1,200; 2° 1784, 500 ........... La première, pour servir à sa subsistance et lui tenir lieu de retraite, en qualité de garçon-linger de la maison du roi. La seconde, à titre de retraite, en qualité d’apothicaire du roi, en la petite écurie de Sa Majesté, lors de la suppression de différentes charges en ladite écurie ; lesdites pensions sans retenue. BORIE (Joseph de), 60. G. 1767 ........... ........... Pour lui tenir lieu d’appointements de retraite, en qualité de capitaine au régiment de Bourbonnais. Il cessera de jouir de ces appointements lorsqu’il sera pourvu d’une lieutenance de roi. BORIE (Louis-Charles), 59. F. 1775 ..................... Sans aucune retenue; pour récompense de ses services en qualité de conseiller au conseil supérieur, ci-devant établi à Blois. BORIE DE POMARÈDE (Simon), 63. G. 1776 .................. , Pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine d’infanterie de la légion de Lorraine. BORN (Jean-Pierre), 68. M. 1781 ................... Pour sa retraite, en qualité de commissaire des classes de la marine. BORNE, comte d’Altier (Charles de), 44. G. 1783 ............... Sans retenue; en considération de ses services en qualité de mestre de camp, lieutenant-colonel en second du régiment de Conti, dragons. BOTOT D’ANGEVILLE (Demoiselle Marie-Anne), 75. M. du R. 1° 1748, 1,180; 2° 1753, 500 ............... ............ ... La première, y compris 180 livres d’accroissement pour arrérages, en considération de ses services en qualité de comédienne ordinaire du roi. La seconde, sans retenue, en la même considération. BOUBÉE (Ambroise de), 66. G. 1° 1748, 354; 2° . 1778, 950 .......... La première, en considération des services de feu son père, ci-devant lieutenant-colonel du régiment de cavalerie de Beaucaire, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages. La seconde, pour sa retraite, en qualité de maréchal des logis des gardes du corps du roi. BOUGHAUD, sieur de Bussy (Jean-Baptiste de), 73. G. 1° 1,000 ....................... 1762, 372; 2° 1775, Major réformé du régiment des grenadiers royaux du Languedoc. La première, y compris 72 livres d’intérêts d'arrérages en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme en vertu de l’ordonnance du 15 décembre 1775, portant suppression*des régiments provinciaux. BOUCHEMAN (Demoiselle Henriette Berranger), 66. M. du R. 1° 1780, 678 ; 2° 1783, 600 .................................. Femme de chambre de feue Madame Henriette de France, et de feue madame la Dauphine. La première, produit net de quatre objets portés dans un précédent brevet. La seconde, sans retenue, en considération des services de feu son mari, valet de chambre du roi. BOUCHER (Nicolas-Henri), 51. M. du R. 1° 1771, 910; 2° 1774, 400 ....... Garçon de la chambre de Monsieur. La première, faisant partir du traitement dont il jouissait en ladite qualité, avant le mariage de Monsieur. La deuxième, qui lui a été accordée par Monsieur, sur sa cassette. BOUCHET, comte de Sourches (Louis-Hilaire), 73. G. 1747 ........... Tant en considération de ses services en qualité de capitaine dans le régiment de Languedoc, dragons, -que de ceux ae feu son père, lieutenant-général des armées de Sa Majesté. 316,051 livres. 1,200 1,340 1,700 1,500 1,500 1,500 1,500 1,200 1,680 t 1,304 1,372 4,278 1,310 1,500 A reporter 336,135 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report .......... BOUDET (Demoiselle Thérèse Aubry), 34. M. 1770 ............... En considération des anciens services de son oncle paternel, ci-devant commandant à la Louisiane, qui a péri près de Bordeaux dans le naufrage du navire sur lequel il était embarqué pour son retour en France. BOUEX, sieur de Villemort (Joseph de), 74. G. 1737 .............. Ancien capitaine au régiment Dauphin, dragons, en considération des services de feu son père, brigadier d’infanterie, y compris 216 livres d’intérêts d’arrérages. BOUGAINVILLE (Antoine de), 60. G. 1° 1758, 472 ; 2° 1759, 900 ......... Brigadier d’infanterie et chef d’escadre des armées navales. La première, en considération de ses services et de la blessure qu’il a reçue en Canada, à l’attaque des retranchements de Carillon, le 6 juin 1758. La seconde, en qualité de colonel d’infanterie, ci-devant réformé à la suite du régiment de Bouergue. La première, y compris 92 livres d’intérêts d’arrérages. BOUILLÉ (Demoiselle Françoise Le Chat, marquise de), 45. M. 1781 ....... En considération des anciens services de feu son mari, brigadier d’infanterie, ci-devant lieutenant-colonel du régiment du Cap, à Saint-Domingue. BOUILLON (Demoiselle Madeleine), 56. M. du R. 1772 .............. Sans retenue ; à titre de retraite, en considération de ses services en qualité de musicienne ordinaire de la chambre du roi. BOUIN, sieur de Noise de Marigny (François de), 58. G. 1786 ......... En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien second capitaine commandant du régiment d’infanterie d’Orléans ; ladite pension sans retenue. BOULACHIN (Louis-Urbain), 53. M. du R. 1787 ................ En considération de ses services, comme ayant été employé à l’ancienne messagerie, et pour lui tenir lieu d’une pension de pareille somme, dont il jouissait sur les dépenses du château de Choisy. Ladite pension sans retenue et réversible pour moitié en faveur de son épouse, Marie-Anne Camus. BOULLANGER DUHAMEL (Augustin), 66. G. 1° 1770,400, 2° 1777, 1,000 ..... La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment royal infanterie. BOULOC, sieur de Cabanac (Roger), 58. G. 1° 1765,400; 2° 1780, 1,200 ..... La première, en considération de ses services et de la blessure considérable qu’il a reçue à l’affaire de Bergen. La seconde, pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine de grenadiers au régiment de Berry. BOUQUOT (Claude), 75. G. 1° 1772, 500 ; 2° 1779, 1,200 ............ Ancien chirurgien-major des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. BOURDIN (Henri), 42 M. du R. 1782 ..................... A titre de retraite, faisant le produit net des gages, nourriture, et logement dont il jouissait en qualité d’huissier du cabinet de Madame Sophie de France. BOURDON GRAMONT (Auguste de), 49. M. 1781 ................ Pour sa retraite, en qualité de capitaine de vaisseau. BOURGE (Antoine de), 76. F. 1776 ............. ........ Pour récompense de ses services en qualité d’ancien premier secrétaire de l’intendance de Moulins. BOURGOIN (Nicolas), 46. M. 1743 ..................... Sans retenue; greffier au Châtelet de Paris, pour l’indemniser des pertes que lui a occasionnées son séjour à Lorient, où il a fait les fonctions de greffier auprès du conseil de guerre. BOURGOIN DE VILPART (Claude), 76 F. 1777 ..... . . . . . ...... Sans retenue ; en considération de ses services et à titre de retraite en qualité de ci-devant inspecteur de la police de Paris. BOURGONGNE, sieur de Menneville (Raoul de), 63 G. 1766. ......... Pour sa retraite, en qualité de ci-devant major du régiment de Condé, cavalerie, avec rang de lieutenant-colonel. A reporter •Pensions.] 649 336,135 livres. 1,200 1,416 1,373 1,500 1,200 1,400 1,200 1,400 1,600 1,700 1,276 1,200 1,500 1,500 1,200 1,200 358,000 livres. 650 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790,— Pensions.] Report ......... 358,000 livres. BOURSIER (Demoiselle Marguerite de Saint-André), 51. M. 1759 ........ 1,560 Tant en considéralion des services de sod père, capitaine de vaisseau, que de ceux de son oncle, chef d’escadre, tués dans le combat reûdu par le vaisseau du roi le Formidable, que ce dernier commandait dans l’escadre de M. le maréchal de Contlans, en 1759, y compris 360 livres d’intérêts d’arrérages. B0USSES, sieur de la Grange (Simon de), 61. G. 1° 1768, 200 ; 2° 1784, 1,200. . . 1,400 Ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi. La première, pour les services du feu sieur delà Gitte, son oncle, capitaine de grenadiers au régiment de Blaisois. La seconde, pour ses services et pour sa retraite. BOUTET (Demoiselle Thérèse Dupont), 65. Af. É. 1° 1779, 531 ; 2° 1762, 1,200. . 1,731 La première, produit net d’une pension du département de la guerre, comprise dans un précédent brevet. La seconde, en considération des services de feu son mari, qui avait été employé pendant dix-huit années, en qualité de secrétaire des ambassadeurs du roi à la cour de Dresde, à Constantinople et à la cour de Londres ; lesdites pensions sans retenue. BOUVER DE LOZIER (Demoiselle Magdeleine Leaumont), 59. F. 1776 ..... 1,500 Sans retenue ; en considération des services de feu son mari, ancien gouverneur des îles de France et de Bourbon. BOUY (Florence de Valory, baronne de), 62. Af. Ë. 1774 ............ 1,500 Celte pension lui a été assurée en deux articles : l’un de 1,000 livres et l’autre de 500 livres, par décisions du roi de 1756 et 1759, à titre de réversibilité sur les 5,000 livres que feuM. le marquis de Vallory, son père, avait obtenues en considération des services qu’il avait rendus en qualité d’envoyé extraordinaire du roi à Berlin, et en celle de son ministre plénipotentiaire à Hanovre. BRACH (Demoiselle Marguerite de Berthelin Montbrun de), 64 M. 1781 ..... 1,200 En considération des services de feu son mari, capitaine de vaisseau. BRANGES (François de), 46. F. 1775 ..................... 1 ,200 Sans retenue ; pour récompense de ses services, en qualité de ci-devant second avocat du roi au conseil supérieur de Châlons. BRÉARD (Jean Nicolas), 50. M. 1776 .................... 1,200 Pour sa retraite, en qualité de commissaire de la marine. BREIDT (Jacques), 67. F. 1789. 1 ,500 En considération de ses services et à titre de retraite en qualité de ci-devant premier secrétaire de l’intendance de Moulins. BREMOND, sieur d’Ars (Pierre de), 81. G. 1769 ................ 1,200 Pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Penthièvre, cavalerie, avec rang de lieutenant-colonel. BREMOND (Charles-Jean), 59. F. 1775 ........ ............ 1,200 Sans retenue ; pour récompense de ses services, en qualité de ci-devant président au conseil supérieur de Châlons. BRENTANO (Frédéric, baron de), 43. G. 1° 1782, 580; 2° 1783, 500; 3° 1774, 500. 1,580 Aide-maréchal général des logis de l’armée, avec rang de lieutenant-colonel. La première, en considération de ses services à l’attaque des lignes anglaises à Yorck-Town, en Virginie. La seconde, tant en considération de la conduite qu’il a teuue dans l’Amérique septentrionale, que des soins qu’il s’est donné pour faire retirer de la mer les 600,000 livres qu’on y avait jetées au moment où la Frégate V Aigle, qui portait cette somme, allait être prise. La troisième, sans aucune retenue, en qualité de capitaine attaché au corps des Troupes légères. BRETIN (Marie-Thérèse), M. du R. 1773 ....... . .......... 1,200 Sans retenue; à titre de retraite, en considération de ses services, en qualité de musicienne ordinaire delà chambre du roi. BRETON (Emmanuel du), 33. G. 1790 ........ * ........... 1,500 Sans retenue; en considération de ses services en qualité d’ancien commis du département de la guerre . A reporter , ,,,,,,, 377,471 livres ? [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] Report .......... 377,471 livres. BREUILLY (Charles de), 61. G. 1° 1773, 400; 2» 1775, 800 ........... 1,200 Ancien capitaine en premier du corps royal de l’artillerie. La première, qui lui avait été assurée, en 1763, pour les services de feu son oncle, le sieur d’Aboville, lieutenant-général des armées dn roi, inspecteur général du corps royal de l’artillerie, et dont il est entré en jouissance après son décès, arrivé en 1773. La seconde, pour ses services et pour sa retraite. BRIANÇON (Jean-Baptiste de), 58. G. 1° 1736, 118 ; 2° 1785, 1,200 ....... 1,318 La première, pour les services de feu son père, capitaine au régiment de Condé, y compris 18 liv. d’intérêts d’arrérages ; son dit père tué à la bataille de Parme. La seconde, pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant du même régiment. BRIAND, sieur du Chazé (René), 76. G. 1° 1756, 236; 2° 1775, 300; 3 °id. 815. . 1 ,351 Brigadier des gendarmes de la garde ordinaire du roi. Les deux premières, en considération de ses services. La troisième, pour sa réforme. BRIÈRE (Jean-Baptiste), 76. F. 1777 .................... 1,200 Ancien contrôleur principal des vingtièmes de la généralité de Montauban. Ladite pension sans retenue, à titre de retraite. BRINCK (Paul-EIie), 65. G. 1° 1767, 400 ; 2° 1777, 1,200 ........... 1,600 Ancien capitaine au régiment royal Suédois. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. BRINIHOL (Pierre de), 64. G. 1° 1768, 400; 2° 1770, 800 ........... 1,200 Capitaine du régiment d’Artois, cavalerie, avec rang de lieutenant-colonel. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. BRIQUEVILLE (Magdeleine de), 35. G. 1762 ................. 1 ,240 En considération des services de feu son père, ci-devant enseigne des gardes du corps du roi. BRIQUEVILLE (Claude de), 65. G. 1770 ................... 1,500 Pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment de Penthièvre, cavalerie, avec rang de mestre de camp. BRISSON DES CANTIERS (Demoiselle Dupré de Froissy), 70. G. 1770 ..... 1,200 Tant en considération des services de feu son mari, commissaire-ordonnateur des guerres, que pour aider à sa subsistance et à celle de ses cinq enfants. BRISSON (Mathurin-Jacques), 66. M. du R. 1780. .............. 1,600 Sans retenue, en considération de ses services en qualité de maître de physique des Enfants de France. BRITTARD (Joseph), 63 . F. 1774 .............. ......... 1,200 Sans retenue, à titre d’appointements conservés en qualité d’ancien commis du Trésor royal. BROC (Charles, comte de), 66. G. 1768 ................... 1,200 Pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de la reine, cavalerie, avec rang de lieutenant-colonel. BROCHET DE LA VILLETTE (Charles) , 51 . M. 1 780 .............. 1,500 Colonel d’infanterie ; pour les services qu’il a rendus au siège de Pondichéry, en qualité d’aide de camp du commandant général des établissements français dans l’Inde. BROSSINDE MÉRÉ (André), 62. G. 1° 1761,531 ; 2° 1782,1,000 ....... . 1,531 La première, pour sa réforme en qualité de capitaine du régiment de Lanans. La seconde, à titre de retraite en qualité d’écuyer de Madame Adélaïde de France. BROSSONNET, sieur de Saint-Victor (Pierre), 74. G. 1768 ........... 1,200 Pour sa retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régimentde Chartres, avec rang de lieutenant-colonel. 4 reporter, 397, 5] î livres, 652 {Assemblée nationale.] . ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] Report .......... 397,511 livres. BROWNE WALTER (de), 56. G. 1°. 1780, 1,000 ; 2° 1781, 200 ..... ..... 1,200 Ancien capitaine en second au régiment de Dillon. La première, en considération de ses services. La seconde, pour ceux de son frère, major du susdit régiment, tué à Sawannah, en Géorgie. BRUC DE MONTPLAISIR (Louis, chevalier de), 54. G. 1780 ........... 1,200 En qualité de lieutenant-colonel attaché au corps des dragons. BRUGNON (Claude), 44. M. du R. 1787 ...... ............. 1,245 Sans retenue, à titre de retraite en qualité de garçon de la chambre de feue Madame Sophie de France. BRUJAS (Mathieu), 55. M. 1789 ....................... 1,575 Sans retenue ; retiré commissaire des ports et arsenaux de! la marine à Toulon ; en considération de 31 années de services, que sa mauvaise santé ne lui permet pas de continuer. BRUN DE FA VAS (Antoine de), 56. M. 1777 .............. ... 1,600 Pour sa retraite, en qualité de capitaine de vaisseau. BRUNET (Pierre-François), 94. F. 1779 ................... 1,200 Ancien employé dans les fermes du roi ; eu considération d’un ouvrage en 30 volumes in-4°, concernant les biens, revenus, charges et dépenses de toutes les villes, hôpitaux et collèges du royaume, qu’il a composé et remis à l’administration des finances, avec réversion de 600 liv. à son épouse, et de 200 liv. à sa fille. BRUNIER DE LARNAGE (Charlotte), 39. M. 1768 ............... 1,200 En considération des services du feu sieur marquis de Larnage, ancien gouverneur général de Saint-Domingue. BRUSLEY DE BAUBERT (Jacques), 68. G. 1° 1768, 200 ; 2° idem, 1,000 ..... 1 ,200 La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de Piémont. BRUYS DE CHAUMONT (Emilien), 21. M. du R. 1789 ............. 1.200 Sans retenue, à titre de retraite en qualité de commis au secrétariat du sieur de Villedeuil, secrétaire d’Etat au département de la maison du roi. BUGROS D’ARCY (Jean-Guillaume), 68. F. 1777 ............... 1 ,200 En considération de ses anciens services, et pour sa retraite en qualité d’employé dans les bureaux des tailles; ladite pension sans retenue. BUHOT (Pierre-Etienne), 67. Af. E. 1767 .................. 1,200 Pour récompense de ses services, relatifs au département des affaires étrangères, dans les fonctions d’inspecteur de police à Paris. BUISSON (Jacques de), 72. G. 1766 .................. .... 1,200 Pour sa retraite, en qualité de major du régiment royal Roussillon, infanterie, avec rang de lieutenant-colonel. BULTÉ DE GHÉRY (Charles-Louis), 69. F. 1775 ............... 1,200 Sans retenue ; pour récompense de ses services en qualité de président au conseil supérieur. BUREAU, sieur de Saint-Alembert (Claude), 54. G. 1° 1766, 54 ; 2° 1789, 1,300 . 1,354 Ancien capitaine commandant au régiment royal Roussillon, infanterie. La première, pour intérêts d’arrérages d’une pensionprècéden te. La seconde, pour ses services et blessures, ainsi qu’à titre de retraite. BUREAU (Joseph-Grégoire), 63. M. du R. 1° 1769, 177; 2° 1776, 177; 3° 1782, 1,000 ..................... v ............ 1,354 Hautbois des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services, faisant le produit net d’une première pension. La seconde, produit net d’une pension qui lui a été accordée pour sa réforme en la susdite qualité. La troisième, sans retenue, à titre de retraite en qualité de hautbois de la musique du roi. BUSSEUL, comtesse de (Demoiselle Barbe de la Porte), 63. G. 1777 ..... . 1,500 Sans aucune retenue, en considération des services de feu son mari, ancien lieutenant-colonel du régiment royal, cavalerie. A reporter 418,139 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 653 Report .......... 418,139 livres. BUSSY-LAMETH, comtesse de (Demoiselle Élisabeth Lemaître), 74. G. 1781. . . 1,200 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, ci-devant mestre de camp, commandant une brigade du régiment des carabiniers. BUTEüX (Louis-François), 52. -F. 1788 .... » ............ . . 1,380 Sans retenue ; pour sa retraite en qualité de ci-devaut chef des bureaux de l’intendance d’Amiens. BUTLER, vicomte de Galmoy (Louis de), 45. G. 1° 1770, 700; 2° 1787, 625. . . 1,325 La première, en considération des services du feu sieur de Galmoy, son oncle, lieutenant-général des armées du roi. La seconde, pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment irlandais de Walsh. BUYNE, sieur Duhamel (François de), 80. G. 1748 et 1762. . ......... 1,228 Pour sa retraite, en qualité d’ancien brigadier des gendarmes de la garde ordinaire du roi, y compris 228 livres d’intérêts d’arrérages. c CABOT, sieur de Dampmartin (Jean de), 62. G M. du R. 1° 1772, 800; 2° idem, 800 .......... . ............... ........ 1,600 La première, en considération de ses services. La seconde, à litre d’augmentation d’appointements en qualité de commandant dans la ville d’Uzès ; cette augmentation lui a été donnée, sans tirer à conséquence pour ses successeurs audit gouvernement CAGHEDENIER DE VASSIMON (François), 57. G. 1774 ............. 1,500 Pour sa retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Lorraine, avec rang de lieutenant-colonel. GACHELEUX, chevalier d’Houdan (Claude de), 61. G. 1766 (mort en 1790) . . . 1,200 Pour sa retraite, en qualité de major de la légion de Soubise, avec rang de lieutenant-colonel. CADIAT (Jean-Claude), 48. F. 1776. . . ....... ........... 1,200 Ladite pension sans retenue, à titre d’appointements conservés, et pour sa retraite eu qualité de ci-devant commis au bureau de la capitation de la cour. CAFFOD DE LA FERRIÈRE (Augustin), 59. G. 1779. . , , . . ........ 1,200 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de l’Ile-de-France. CAILLET (Pierre), 58. G. 1776 ............. . ......... 1,500 Pour sa retraite en qualité de capitaine d’infanterie de la légion de Coudé. CAILLETEAU (Jean) 60 F. 1°. . . . 300; 2° 1774,950 ............ 1,250 La première, en considération de ses services : ladite pension sans retenue. La seconde, y compris 150 livres pour logement, qui lui ont été conservées, sans retenue, à titre de retraite en qualité d’ancien valet de limier de la vénerie du roi. CAILLOUX, sieur de Walmen. (Jean-Louis), 73. G. 1° 1761, 520 ; 2<> 1762, 1,200. 1,720 commandant de bataillon du régiment de Nassau. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme. CA1R0L MADAILLAN (François-Ignace), 81 F. 1782 .............. 1,500 En considération de ses services en qualité de président à mortier du conseil souverain de Perpignan ; ladite pension sans retenue. CALDAGUÈS (Demoiselle Martine de Remont de), 70. G. 1781 ......... 1,200 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, lieutenant pour le services du roi à Bergues. CALLIÈRES (Raphaël, chevalier de), 67. G. 1780 ............... 1,600 Sans retenue; pour sa retraite en qualité de premier capitaine commandant au régiment de Bourbon, dragons, avec rang de lieutenan1 ~~1— -1 -*■ — considération de l’ancienneté de ses services. A reporter 438,742 livres. 654 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— -Pensions.] Report. . ; ....... 438,742 livres. CALON (Etienne), 63. G. 1° 1769, 450; 2° 1778, 800 ..... ....... 1,250 La première, pour ses services en qualité de capitaine d’infanterie. La seconde, pour ses services en qualité d’ingénieur géographe militaire, avec commission de capitaine d’infanterie, attaché en cette qualité à l’état-major des armées du roi. CALVET ((Joseph de), 77. G. 1° 1769, 72; 2° 1776, 1,371 ......... . . 1,443 Ci-devant capitaine au régiment de Guyenne, à présent commandant pour le roi au fort Saint-Jean ae Marseille. La première, pour intérêts d’arrérages d’une première pension. La seconde, pour lui tenir lieu d’une partie des émoluments ci-devant attachés à la place de commandant du susdit fort. CALVY (Honoré de), 54. G. 1777 ....... . . .............. 1,500 Pour sa retraite, en qualité d’ancien ingénieur en chef du corps royal du génie. CAMBACÉRÈS (Jean), 36. F. 1786 ...................... 1,200 Sans retenue; conseiller en la cour des comptes, aides et finances de Languedoc, en considération, tant des services de son père dans la magistrature pendant plus de 30 aimées, que de ceux qu’il rend lui-même avec autant de zèle que de désintéressement, dans les différentes affaires qui lui sont confiées. CAMBEFORT, sieur Dufort-Mortier (Joseph de), 70. G. 1763 .......... 1,500 Pour sa retraite, en qualité de commandant une compagnie de volontaires de son nom, avec rang de colonel. CAMBERNON DE BRÉVILLE (Joseph), 65. M. 1786. . ............ 1,500 Sans retenue, pour sa retraite en qualité de lieutenant de vaisseau. CAMBOIS, sieur de Mainebeau (Pierre), 38. G. 1° 1779, 1,200; 2° idem, 500. . . 1,700 La première, en considération de 12 années de services, en qualité de commis du département de la guerre, et pour le mettre à portée d’acquérir les connaissances qui lui sont nécessaires pour remplir les nouvelles fonctions auxquelles il est destiné. On observe qu’il a obtenu l’assurance de la seconde en 1773, en considération des services du feu sieur de Ghenevières, son oncle, ancien premier commis du département de la guerre, et qu’il a commencé à en jouir en 1779, après le décès de sondit oncle. GAMBRAY (Henri de), 47. üf. 1783 ...................... 1,200 Sans retenue, pour sa retraite en qualité de lieutenant de vaisseau. CAMBRAY (Gabriel de), 56. G. 1784 ....... . . . . .......... 1,200 Pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de la reine, infanterie; ladite pension sans retenue. CAMPAGNE, sieur de Plancy (Charles de), 70. G. 1° 1768, 1000 ; 2° 1777, 600. . . 1,600 La première, pour sa retraite en qualité de major de Boulogne. On observe qu’il jouit, en outre, d’une pension de 580 livres sur cette majorité que son successeur est tenu de lui faire sur le traitement de cette place. La seconde, pour ses services en qualité d’ancien inspecteur des haras du gouvernement de Boulogne. CAMPAGNE DUPLANT (Rosalie), 44. M. du R. 1°1779, 1,000; 2° 1782, 500. . . . 1,500 La première, sans retenue, en considération de ses services au théâtre de la cour. La seconde, pour lui tenir lieu de l’excédent retranché de ses appointements, en qualité de membre de l’Académie royale de musique; ladite pension aussi sans retenue. CAMPAN DE BELBÈZE DU HAS (Clément), 60. G. 1783 ...... ...... 1,200 Pour sa retraite, en qualité d’ancien premier capitaine commandant du régiment de Lorraine, dragons. CAMUS (Marie), 53. M. du R. 1» 1782, 200; 2° 1785, 1,000 .......... 1,200 Musicienne du concert de la reine. La première, sans retenue, pour lui tenir lieu de l’excédent retranché de ses appointements. La seconde, aussi sans retenue, à titre de retraite, CANAYAS (Jean -Baptiste), 76. M. du JR 1779 ................. 1,365 Vétéran de la musique du roi. Sans retenue, pour sa retraite, en considération de ses services. A reporter. . * ..... 458,100 livres. [Assemblée nationale. [ ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report .......... CANOLLE DE LESCOURS (Charles de)/ 50. R. 1777. . . ........... Pour sa retraite, eu qualité de colonel en second du régiment de Foix. CANONGE (Innocent), 65. M. 1° 1780, 800; 2« 1781, 450 ........... La première, en considération de ses services qu’il a rendus dans l’expédition de la conquête de l’ile de Saint-Vincent, en qualité de major, comman-mandant les volontaires des Antilles. La seconde, pour ses anciens services, et les blessures qu'il a reçues à la guerre, en qualité de premier lieutenant, avec rang de capitaine dans le régiment d’infanterie de la reine. CANZY (Charles de), 62. F. 1777. . . . ............ ...... Sans aucune retenue, à titre d’appointements conservés en qualité d’ancien commis dans les bureaux des vingtièmes. GANTAT (Demoiselle Antoinette-Angrave), 56. F. 1781 ............ En considération des services de feu son mari, premier secrétaire de l’intendance de Metz ; ladite pension sans retenue. CANVER (Antoine de), 73. G. 1772 ........... ........ Pour sa retraite, en qualité de major du régiment provincial de Colmar, CAPDEVILLE (Antoine de), 73. G. 1778 .............. ..... Pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine au régiment de Flandre, infanterie. CAPET (Louis), 63. M. du R . 1783. .................... Sans retenue, en considération de ses services en qualité de commis au département du secrétaire d’Etat de la maison du roi. CAPPONI (François), 59. M. Id754, 240; 2o 1763, 1,000 ........... La première, pour sa réforme en qualité de lieutenant du régiment d’Auvergne. La seconde, en considération de ses services en qualité de ci-devant major à la Martinique. CAPPONY (Nicolas de), 61. G. 1782 ..................... Sans retenue; en considération de ses services en qualité de ci-devant capitaine commandant avec rang de lieutenant-colonel au régiment royal Piémont, cavalerie. CAPRETZ (Louis de), 53. G. 1779 ...................... Pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine avec rang de major du régiment Grisons de Salis ; ladite pension sans retenue. CAPRETZ (Pancrace de), 68. G. 1783 .................... Ancien capitaine au régiment de Salis-Grisons, retiré, pour ses services et sans retenue. CARAFFE (François), 68. G. 1° 1773, 300; 2° 1784, 1,000 ........... La première, pour ses services en qualité de gendarme de la garde ordinaire du roi. La seconde, pour ses services et sa retraite. CARBONNÉ DE FRONTENAC, 63. G. 1771 .................. Pour appointements, en qualité de ci-devant capitaine au corps des grenadiers de France, avec rang de lieutenant-colonel. CARDON VIDAMPIERRE, 74. F. 1766 .................... Ancien officier au régiment du roi, faisant partie de celle de 4,000 livres sur les finances de Lorraine. Il a de plus l’assurance de 1,102 livres faisant l’autre moitié, dans le cas où il survivrait à son frère. CARDONNE (Dominique), 65. F. 1770 ............... ..... Sans aucune retenue, en qualité de contrôleur au port de Lorient. CARDONNE (Demoiselle Gobinard de la Marre delà Coucye), 57. M. 1° 1784, 800': 2o 1784, 800 ............................. La première, en considération des services de son mari, secrétaire-interprète du roi pour les langues orientales. La seconde, pour les mêmes motifs. CARDONNE (Demoiselle Marie Gentil), 52. il/, du R. 10 1762, 200; 2° 1762, 1,095. La première, comme gages, en considération de ses services en qualité de femme de chambre de Monsieur, pendant qu’il était en bas âge, et pour sa retraite. La seconde, pour les mêmes motifs. •Pensions.] 655 458,100 livres. 1,200 1,250 1 ,200 1,500 1,200 1,400 1,200 1,240 1,500 1,200 1,500 1,300 1,500 1,653 1,200 1,600 1,295 À reporter 481,038 livres. 656 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 481,038 livres. CARLE DE MAUVESAIN, 58. R. 1780 .................... 1,200 Sans retenue, en qualité de lieutenant-colonel, commandant du bataillon de garnison du régiment d’Agenais. CARLET DE LA ROSIÈRE, 56. G. 1764 ................... 1,200 En qualité de lieutenant-colonel de dragons, actuellement brigadier commandant à Saint-Malo . CAR0 (Pierre), 55. M. U 1770, 300; 20 1786, 1,200 .............. 1 ,500 La première, en qualité de premier lieutenant de vaisseau au service de la compagnie des Indes, sans retenue. La seconde, sans retenue, en considération de ses services, en qualité de capitaine de brûlot, retiré. CARONDELET (Martial), 92. G. 1756 .......... ........... 1,243 Ci-devant commandant de bataillon au régiment d’infanterie de Saint-Maurice, en considération de ses services distingués, notamment au siège du fort Saint-Philippe, et pour sa retraite. CARPILHET (Jacques de), 59. G. 1784 .................... 1,200 Sans retenue ; brigadier et chef d’une brigade du corps royal du génie, tant en considération de la distinction et de l’ancienneté de ses services, que de l’intelligence avec lesquels il a rempli la commission dont il a été chargé aux îles Saint-Pierre et Miquelon, dans l’Amérique septentrionale. CARRÉ (Louis-Joseph-Benoît), 59. G. 1788 .................. 1,600 Ancien maréchal des logis de la gendarmerie, sans retenue, en considération de 40 ans de services, et pour lui tenir lieu de traitement de réforme. CARREFOURT DE LA PELOÜZE, 53. G. 1788 ................ 1,500 Sans retenue ; ancien lieutenant-colonel du régiment de l’Ile-de-France, pour l’utilité de ses services et pour sa retraite. CARREFOURT DE LA PELOUZE (Joseph), 51. G. 1781 ............ 1,200 Sans retenue; ancien major du régiment de Boulonnais; pour ses services et sa retraite, et en considération des services de feu son frère, maréchal de camp ès armées du roi. CARREFOURT DE LA PELOUZE (Camille), 55. G. 1778 ............ 1 ,500 Ancien chef de brigade au corps royal d’artillerie, pour ses services et sa retraite. CARRIÈRE D’HAUTERIVE, 58. G. 1787 ................... 1,200 Sans retenue; ancien capitaine commandant de chasseurs à cheval dans le régiment des Ardennes ; tant en considération de l’ancienneté de ses services que pour sa retraite. CARRIÈRE (Jean), 63. G. 1° 1769, 400; 2° 1777, 1,000 ............ 1,400 La première, en considération de ses services en qualité de capitaine commandant retiré, du régiment de Beauce. La seconde, pour sa retraite. CARRON DE GIBERT, 64. G. 1770. ... .............. . , . , 1,200 En qualité de chef de brigade au régiment de Besançon, du corps royal d’artillerie, pour retraite. CARZOLL (Daniel), G. 1779. ... ..................... 1,500 En qualité de capitaine commandant au régiment de Dillon, pour retraite. Il n’a pas pu produire son extrait baptistaire. CASANOVA (Demoiselle Jeanne de la Chaux), 41. M. du R . 1785 ........ 1,200 Sans retenue ; pour les services de son mari, peintre du roi. CASANOVA QUILICUS, 62. G. 1788 ... . ........ . ........ 1,400 Sans retenue ; ancien capitaine commandant au régiment royal Corse, en considération de la distinction de ses services et pour sa retraite. CASSINI (Demoiselle Jeanne Drouyn de Vaudneil), 62. M. du R. 1784 ...... 1,500 Sans retenue; en considération des services de son mari, membre de l’Académie des sciences, et directeur de l’Observatoire. CASTAGNY (François), 76. G. 1766 ...................... 1,200 En qualité de capitaine de grenadiers au régiment d’Aunis, avec rang de lieutenant-colonel, retiré. A reporter ........ 503,781 livres� [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report. . ........ CASTELBAJAG (Paul), 64. G. 1* 1770, 400; 2° 1773, 800 ............ La première, en considération de ses services de brigadier des gardes du corps du roi, retiré. La seconde, pour sa retraite. CASTELLA (Siméon), 56. G. 1780 .................. .... Sans retenue ; brigadier d’infanterie, capitaine de grenadiers au régiment des gardes suisses. En considération de ses services, et en attendant qu’il puisse obtenir une compagnie de fusiliers audit régiment. CASTELLANE GRIMAUD, 66. M. 1764 .............. ...... Lieutenant de vaisseau, retiré ; en considération de ses services. CASTELLANE (Philippe), 80. G. 1769 ................. ... Pour appointements de retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Champagne, avec rang de lieutenant-colonel. CASTELLANE (Jean-Baptiste), 85. G. 1776 .................. Pour appointements faisant partie de ceux dont il jouit en qualité de gouverneur des îles Sainte-Marguerite. CASTELLANE MAZANGUES 53. M. 1778 ..... • . . ........... Capitaine de vaisseau, retiré ; en considération de ses services. CASTELLAS (Demoiselle Hélène de Cossé du Gahouet), 50. G. 1767 ....... Son mari est colonel d’infanterie, et était ci-devant premier lieutenant de grenadiers au régiment des gardes suisses. En considération des services du feu sieur de Fitz-Gossé, son oncle, maréchal de camp ès armées du roi, ci-devant premier aide-major de la compagnie des gendarmes de la garde du roi. CASTILL0N (Joseph de), 64. G. 1787. . ....... ..... . ..... Ancien éapitaine commandant du régiment des cuirassiers. Pour ses services et sa retraite, sans retenue. CATELLE (Antoine), 61. F. 1768 ...................... Sans aucune retenue; ancien commis dans les. bureaux du contrôle général des finances. Pour sa retraite et à titre d’appointements GATHALA DE ROQUEFÈRE. 63. G. 1785 ................... Sans retenue; ancien capitaine avec rang de major au régiment de Besançon, artillerie. Pour ses services et sa retraite. CAUPENNE Û’ÀMOU, 69. G. 1757 ...................... Ancien capitaine commandant de bataillon au régiment de Navarre. Pour ses services et sa retraite. CAUSAN (Charles de), 41. G. 1788 ..................... Sans retenue ; ancien commissaire ordinaire des guerres. Pour ses services et sa retraite. CAUVIGNY DE SAINT-SEVER. 66. G. 1781 ................. Ancien capitaine commandant au régiment Dauphin, cavalerie. Pour ses services et sa retraite. GAUX (Jean de), 69. G. 1° 1761, 650; 2° 1786, 700 .............. La première, en considération de ses services en qualité de maréchal de camp ès armées du roi, et directeur du corps royal du génie. La seconde, pour ses services à Cherbourg, où il est chargé de la direction des travaux qui s’y exécutent. CAYATTE LE ROY, 72. F. 1786 .............. ......... Sans retenue; ci-devant commis à la direction des impositions de Paris. Pour ses services. CAZOTTE DE LA CHASSAIGNE, 61. G. 1786 ................ . Sans retenue; ancien capitaine en premier, avec rang de major au corps royal d’artillerie, en résidence à l’île d’Oleron. Pour ses services et sa retraite. CELORON DE BLAINVILLE, 61. M. 1* 1757, 200; 2* 1778, 100 . ....... . La première, en considération de ses services en qualité d’écrivain de la marine, et de la perte que lui a occasionnée sa détention en Angleterre. La seconde, pour ses services de syndic, faisant les fonctions de commissaire des classes, retiré. 1" Série. T. XIII A reporter - Pensions.] 657 503,781 livres. 1,200 1,200 1,200 1,200 1,400 1,600 ‘ 1,200 1,600 1,200 1,700 1,512 1,575 1,400 1,350 1,200 1,700 1,200 527,218 livres. 42 668 [21 avril 1790 .—Pensions.] [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. Report. . . CERUTTI (Antoine), 51. M. du R. 1766 .................... Abbé ; à titre de gratification annuelle. CHABERT (Jean), 62. GA° 1779, 1,000 ; 2° 1785 , 600. . . ............ La première, pour appointements en qualité dp capitaine attaché au corps des dragons. La seconde, en considération de se3 services, en qualité de commandant les élèves militaires de l’école vétérinaire. CHABERT (Joseph), 65. M. 1781 ...................... Chef d’escadre des armées navales. En considération de ses services et de la conduite distinguée qu’il a tenue au combat du 5 septembre 1781, devant la baie de Cbezapeack, où il commandait le vaisseau le Saint-Esprit , et des blessures qu’il a reçues. CHABIEL DE MORIÈRE, 73. G. 1766. ... ................. En qualité de lieutenant-colonel du régiment d’Enghien, pour appointements de retraite. CHARBRIDON DU SAILLANT, 57. G. 1“ 1766, 200; 2° 1788, 1,200. > ....... La première, en considération des services du feu sieur de Massabre, son oncle, Gbdevant commandant le bataillon de milice de Ctiâteauroux. La seconde, en considération de ses services d’ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi. CHADEAU (Demoiselle Louise de Chavagnac), 34. M. 1782 ............ Veuve d’un capitaine de vaisseau; en considération des services distingués de son mari, mort glorieusement dans le combat du 12 avril 1782, sur le vaisseau Y Hercule, qu’il commandait. CHAILAN (Joseph), 53. M. 1786. . . .................... Lieutenant de vaisseau du département de Toulon; pour ses services. CHAILLAN (Claude), 61. M. 1779. . . ................... . Consul de France à Tripoli, en Syrie, retiré. CHAILLET (Jean-François), 53. F. 1786 ............ . ...... Sans retenue ; en considération de ses services et à titre de retraite en qualité de ci-devant employé de la compagnie des Indes, à l’Ile-de-France. CHAMBARLHAC (Louis), 62. G. 1779, 300; 2° 1785 ,1,400 ........... La première, en considération de ses services en qualité d’ancien commandant au régiment d’Auvergne. La seconde, pour ses services et sa retraite. CHAMBORANT DE VILLE VERT (Jean), 49. G. 1788 ............... Maréchal des logis au corps de la gendarmerie. Sans retenue; en considération de ses services pendant 45 années et 11 mois, ayant été inscrit en bas âge, en qualité d’enfant du corps, et pour lui tenir lieu de retraite de réforme. CHAMISSOT DE BONCOURT, 51. G. 1° 1756, 500; 2° 1777, 1,200 ........ . La première, en considération de ses services et de ceux de son père, brigadier et ci-devant lieutenant-colonel du régiment royal Etranger. La seconde, en qualité de capitaine retiré du régiment royal Étranger. CHAMPAGNE (François de), 6Î. G. 1779. .......... ........ Ancien chef de brigade au corps royal de l’artillerie, pour ses services et sa retraite. CHAMPION (Claude), 60 M. du R. 1° 1780. 1,366; idem, 300. . . * ...... La première, en qualité d’ancien valet de chambre et garçon de la chambre de feue madame la Dauphine. La 2e en qualité d’huissier ordinaire de la chambre de la reine. CHAMPION DE CICÉ, 67. G. 1755 ..................... Ancien exempt des gardes du corps du roi, poür ses services et sa retraite. CHANCEL (Jean), 36. G. 1780 ...... . ..... ........... En qualité de capitaine d’infanterie. CHANLAÏRE (François),. 60. M. 1786. .... ......... . ..... . Ancien commissaire surnuméraire des postes et arsenaux de la marine, et chargé du détail des classes au département de Boulogne, pour ses services et sa retraite. 527,218 livres. 1,500 1,600 1,500 1,500 1,400 1,500 1,500 1,500 1,200 1,700 1,600 1,700 1,500 l,è66 1,770 1,200 1,600 A reporter 553,154 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 659 Report .......... 553,154 livres. CHAPT DE RASTIGNAG, 55. G . 1° 1763, 600; 2° 1780, 900 ........... 1,500 La première, en qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment de Noailles, actuellement mestre de camp au corps des dragons. La seconde, pour augmentation aux appointements ci-dessus. CHAPT DE RASTIGNAG, 42. G. 1783 ....... ............... 1,500 Sans retenue; mestre de camp, lieutenant en second du régiment royal, infanterie, pour ses services CHAPUIS DE TOURVILLE (mort le 15 février 1790), 89. G. 1774 ........ 1,600 En qualité de capitaine de grenadiers au régiment provincial de Verdun avec rang de lieutenant-colonel, On observe que son épouse a l’assurance d’une pension de 600 livres dans le cas où elle lui survivrait. CHARBONNIER DE CR ANGE AG, 55. G, 1M779, 200 ; 2° 1780, 1,200 ...... . 1,400 La première, en qualité d’ancien capitaine, avec rang de mestre de camp dans les carabiniers de Monsieur. La seconde, en considération de ses services. CHARRIER DE LA ROCHE, 55. F. 1776 ................... 1,200 Sans retenue, en qualité de président du conseil supérieur, ci-devant établi à Lyon. CHARTIER DE LOTBINIÈRE, 66. M. 1° 1779, 600 ; 2° 1781, 600 ......... 1 ,200 La première, en qualité d’ancien capitaine des troupes du Canada, pour ses services; la seconde, pour augmentation, en considération des services qu’il a continué de rendre pendant la guerre. CHARTRAIN (Jean), 50. G. 1788 ....................... 1 ,200 Sans retenue ; en qualité d’ancien capitaine en second au régiment de cavalerie de Querci, pour services et retraité, CHARTELUS (Louis), 50. F. Mil ........................ 1,500 Sans retenue;] ancien lieutenant particulier du Châtelet de Paris, tant pour ses services en ladite qualité, qu’en celle’ de lieutenant particulier de la Table de marbre du palais, à Paris. CHATEAUVIEUX (Thomas), 62. F. 1776 .................... 1,200 Sans retenue; en considération de ses services et à titre de retraite en qualité d’ancien commis des finances, au bureau des états du roi. CHATELAIN (Charles), 67. M. du R. 1765, ............ ...... 1,200 Contrôleur ordinaire de la cuisine bouche du roi ; pour ses services. CHATELAIN (Perrette), 62. M. du R. 1771. . ................ 1 200 Blanchisseuse de Madame Louise de France, à titre de retraite. CHATILLON (Demoiselle Anne Clavière), 58. G. 1747. ....... ..... 1,770 En considération de la conduite distinguée de son mari, lieutenant-général des armées du roi, à la bataille de Lawfeldt. CHAUMONT DE LERY, 52. M. 1778 ...................... 1 600 Commissaire de la marine, retiré; pour ses services. 1 CHAUVERON (Simon), 66. G. 1° 1769, 200; 2° 1773, 1,500 .......... 1,700 La première, en considération de ses services en qualité d’ancien exempt des gardes du corps du roi. La seconde, en même considération, pour sa retraite. CHAUVET (Joseph-Paul), 56. F. 1788 ................ .... • 1,200 Sans retenue; en considération de 14 années de services et pour sa retraite en qualité d’inspecteur de la loterie royale de France. CHAVET (Demoiselle Marie Blossier), 34. M. du R. 1787. .......... 1,495 Sans retenue ; en qualité de l’une des femmes de chambre de feue Madame Sophie de France, pour services et retraite. CHAXEL (Charles), 57. G. 1764 ..... ............ ...... 1 500 En qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite de la légion de Sou-bise. Gette pension cessera du jour où il sera replacé. A reporter ....... . 577,019 livres. [21 avril 1790. ~ — Pensions.] 66Q (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES, Report. . . . CHENARD DESGART, 75. G. 1° 1761, 520; 2° 1765, 800 .... . La première, en qualité de commandant réformé de bataillon du régiment de Champagne, en considération de la distinction avec laquelle il s’est comporté à l’affaire du 16 juillet de la même année, où il a été grièvement blessé. La seconde, à titre d’appointements de réforme. CHENON (Pierre), 71. M. du R. 1785 (1) ................... Sans retenue; en qualité de commissaire au Châtelet de Paris, en considération de ses services dans les differentes commissions dont il a été chargé. CHENU (Pierre), 67. G. 1780 (mort en 1789) ................. En qualité de capitaine commandant au régiment du commissaire général de la cavalerie, sans retenue. CHERMONT (Demoiselle Charlotte de Fabre de Mazau), 46. M. du R. 1° 1776, 593; 2“ 1786, 1,200 ............................ La première, tant en considération des services de feu son père, major du fort Dauphin à Saint-Domingue, que pour l’indemniser de la perte de ses biens pour la cession de la Louisiane à l’Espagne. La seconde, sans retenue, pour lui tenir lieu de pareille somme dont elle jouissait sur la cassette de Madame Elisabeth de France. CHESNEL (Pierre), 52/ G. 1778. ........ . . . . . ..... En considération de ses services en qualité de commis au département de la guerre, au bureau de l’habillement; à présent commissaire ordinaire des guerres. CHEVALIER DE MINIERS, 66. G. 1° 1769, 500; 2° 1772, 1,000 ......... La première, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Lyonnais, avec rang de major, pour ses services. La seconde, même motif et pour retraite. CHEVALLEAU DE BOISRAGON, 53. G. 1786 ................. Sans retenue; en qualité d’ancien premier capitaine du régiment d’Orléans, infanterie, pour ses services et sa retraite. CHEVALLIER (Joseph), 54. M. 1777 ...................... Commissaire de la marine, retiré ; en considération de ses services, tant dans les bureaux de la marine à la cour que dans les ports. CHEVERUE (Félix), 68. G. 1766. . . ..... ............... En qualité de major du régiment de Lyonnais, pour appointements de retraite. CHÈVREMONT (Demoiselle Angélique Destoiirneaii), 67. M. du R. 1773 ..... Sans retenue ; en considération de ses services en qualité de musicienne ordinaire de la chambre du roi et pour retraite. CHIGANEAU, sieur de Gassey (Jean), 56. G. 1788 ............... Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien commissaire des guerres. CHIPAULT DE PHLIPAULT, 50. G. 1774 ........ ........... Ancien secrétaire de M. le cpmtq d’Argeuspn. rpinistrç et secrétaire d’Etat de la guerre. Cette pension lui a été assurée comme secrétaire interprète du régiment d’infanterie allemande de la Mark. CHODERLOS (Jean, demoiselle Marie Gallois), 77. F. 1771 ............ En considération des services de son mari, ancien premier commis de M. Boutin, intendant des finances. CH0IN (Victor), 45. G. 1783. En considération de ses services en qualité de maréchal général des logis du corps des troupes, aux ordres de M. le comte d’Estaing, en Amérique, et en attendant qu’il soit pourvu d’un emploi avec des appointements ; à présent mestre de camp attaché au corps de dragons ; sans retenue. CHOMEREAU DE BRANTIGNY, 75. G. 1763 .................. En qualité de lieutenant-colonel des volontaires du Hainaut, pour réforme. Â reporter 577,019 livres. 1,320 1,200 1,200 1,793 1,700 1,500 1,600 1,500 1,200 1,200 1,300 1,200 1,200 1,500 1,200 597,632 livres. (1) Par décision et brevet du 9 février 1790 a obtenu 1,200 livres de plus pour l’indemniser de partie du traitement dont il jouissait sur le fond des dépenses du château de la Bastille, et qui a cessé le 14 juillet 1789. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.- Report .......... CHOPIN (Alexandre), 66. F. 1° 1782, 300; 2° 1781, 900. . .......... La première, en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de lieutenant, avec rang de capitaine, au régiment provincial de Paris. La seconde, en la même considération et comme chargé des détails dudit régiment. CHOPY-LEBET (Jean), 56. G. 1788 ..................... Sans retenue, en considération de ses services et pour lui tenir lieu de traitement de réforme, en qualité de maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes Dauphin, au corps réformé de la gendarmerie. CHRISTEN (Joseph), 76. G. 1° 1762, 496 ; 2° 1779, 1,200 ........ .... La première, en considération de ses services en qualité d’ancien capitaine de grenadiers au régiment suisse de Sonnenberg, avec rang de lieutenant-colonel. La seconde, pour sa retraite. CIEURAC DE GODAILLE, 55. G. 1774 ......... / .......... En qualité de ci-devant major du régiment de Bourgogne, infanterie, actuellement colonel attaché au corps de l’infanterie : elle sera supprimée s’il vient à être replacé. GILLART (Dame Jeanne du Breil de Rays), 53. M. 1784 ............ En considération des services de son mari, ci-devant capitaine de vaisseau ; pour subsistance. CLARKE (Charles), 63. M. 1789 ........ ............... Sans retenue ; ci-devant doyen du conseil supérieur de la Martinique, en considération de ses bons et anciens services. CLARY (Jean), 71. F. 1779 ........ ................. Sans aucune retenue ; en qualité de doyen des présidents de la cour des aides de Clermont-Ferrand pour ses services. CLAVERIE DE BANNIÈRE, 40. G. 1° 1774 ................... Ancien commis de la guerre, comme secrétaire -interprète du régiment d’infanterie de Nassau, allemand. CLAYUR1ER DE GIBAUDIÈBE, 49. G. 1» 1761, 920; 2° 1770, 800 ........ La première, tant en considération de ses services en qualité d'ancien capitaine au régiment royal Normandie, cavalerie, que de ceux de feu son père, lieutenant de roi de Cambrai. La seconde, pour sa retraite. CLEDAT (Gabriel), 62. G. 1783 .......... ............. Ancien maréchal des logis des gardes du roi, pour ses services et sa retraite. CLEMENDOT (Pierre), 74. M. du R. 1° 1779, 300 ; 2° 1781, 1,000 ........ La première, en qualité de premier garçon du marchand de vin, chargé du détail de i’échansonnerie du roi‘. La seconde, sans retenue, à titre de retraite. CLÉMENT (François), 62. G. 1° 1766, 400; 2° 1766, 1,000 ...... ..... La première, en considération de ses services en qualité de capitaine au régiment de la Marck, avec rang de major, et de ceux de feu son père, ci-de-vant capitaine au régiment de Lowendal. La seconde, pour services et retraite. CLERIG (Nicolas de), 52. G. 1789 ........ .............. Sans retenue; ancien capitaine au régiment Grisons de Salis, pour ses services et sa retraite. CLERMONT (Demoiselle Françoise Damas), 59. M. 1762. ........... En considération d$s services du feu sieur marquis de Mandelot, son premier mari. CLERMONT-TONNËRRE D’ÉPINAC, marquis de Tonnerre, 42. G. 1776 ..... Mestre de camp de cavalerie, et gouverneur de Belfort; il jouit de ladite pension depuis le décès de son père. CLINCHAMP (Marie), 62. G. 1774 ...................... En considération des services de son mari, brigadier d’infanterie, commandant en chef de l’école du corps royal d’artillerie à Grenoble. On observe que sa fille et son fils ont l’assurance d’une pension de 200 livres à la mort de leur mère. -Pensions. 1 661 597,632 livres. 1,200 1,600 1,696 1,200 1,200 1,200 1,500 1,200 1,720 1,200 1,300 1,400 1,700 1,200 1,250 1,200 A reporter 619,39811ivres. 602 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790,- Report .......... CL0CQU1T DE VRIGNI, 54. G. 1779 ..... * ........ . ...... En qualité de capitaine attaché au régiment de Gonflans, hussards. Elle cessera s’il vient à être nommé capitaine en second. CLOSNEUF DE FOUCQUET, 73. G. 1° 1766, 500; 2° 1779, 1,000. ....... La première, en considération de ses services en qualité de major en survivance de Weissembourg. La seconde, même considération. CLOZIER (Jean), 74. G. 1763. . ., ................ . . . . . En qualité de lieutenant-colonel du régiment de Piémont, pour retraite. CLUET (Charles), 75. M. du R. 1783 ..................... Sans retenue, en qualité de valet de chambre de Madame Elisabeth de France; pour retraite. CODERÉ DE ROQUENAUD, 65. G. 1° 1754, 318 ; 2° 1775, 1,100 ......... Ancien brigadier des gardes du corps vlu roi, dans la compagnie de Bau-veau. La première, en considération de ses services, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages. La seconde, pour sa retraite, et en considération de ses services dans ladite compagnie, en se consacrant uniquement à l’instruction du manège. COEHORN (Demoiselle Magdeleine de Lang), 37. G. 1785 ........... Sans retenue; en considération des services de son mari, mestre de camp, commandant le régiment d’infanterie allemande d’Alsace. COINTET DE FILLAIN, 69. G. 1760 ....... ......... ...... Pour appointements qui lui ont été accordés pour retraite, en qualité de lieutenant-colonel du régiment de cavalerie de Wirtemberg, avec rang de mestrg de camp. COLBERT (Demoiselle Françoise de Rascas), 61. M. 1778 ...... ..... En considération des services de feu son mari, chef d’escadre, retiré. COLBERT (Demoiselle Marie Hereford), 60. G. 1755. . .. ......... . . En considération des services de son mari, maréchal de campés armées du roi, ci-devant lieutenant-colonel du régiment royal Écossais, avec rang de colonel, COLLIER DE LA MARLIÈRE, 54 G. 1° 1764, 424 ; 2° 1773, 500; 3° 1755, 780. . . La première, en considération de ses services en qualité de brigadier réformé des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. La seconde, même considération. La troisième, pour sa réforme. COLLOZ (Louis), 62. G. 1780 ........................ En qualité de capitaine commandant au régiment d’infanterie allemande de Bouillon, pour sa retraite. COLONNE DE CINARCA, 53. G. 1780. , . ....... ...... ..... En qualité de colonel attaché au régiment provincial de Corse, sans retenue. Il doit cesser d’en jouir, s’il vient à être replacé, COMEIRAS (David de), 54. G. 1° 1786, 500 ; 2° 1788, 1,200. .... ..... . La première, tanteri considération de ses services en qualité d’ancien capitaine commandant une compagnie de chasseurs à cheval, dans le régiment des chasseurs des Qévennes, que de ceux de feu son père, brigadier, ancien lieutenant-colonel du régiment royal Corse, La seconde, pour ses services, ses blessures et sa retraite. COMERFORD (Alexandre), 6,0. . G. 1777, , . ........... . ...... Pour appointements de retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment d’infanterie irlandaise de Dillon. COMINGES DE SIEÜRAS, 69. G. 1“ 1757, 732, 2° 1765, 800 ........... La première, en considération de ses services et de ses blessures étant capitaine au régiment de dragons de Caraman. La seconde, pour ses services, en qualité de commandant du bataillon de milice de Nérac. COMMARQÜE (Jean de), 59. G. 1° 1779, 300; 2° 1783, 1,200- . ........ La première, en considération de ses services en qualité d’ancien premier capitaine du régiment de Beauee. La seconde, pour services et retraite, - Pensions.] 619,398 livres. 1,200 1,500 1,2)0 1,200 1,418 1,600 1,000 1,200 1,200 1,704 1,200 1,500 1,700 1,200 1,532 1,500 A reporter . . . 641,752 livres. [Assemblés nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril lT90.ài»Pensiotis. 668 Report .......... CONDÉ (Gédéon de), 65. G. 1“ 1767, 150; 2° 1787, 1,140 ...... ...... La première en considération de ses services en-qualité de brigadier de la compagnie réformée des che vau-légers de la garde du roi. La seconde, mômes motifs. CONGNIASSE DESJARDINS, 63; M. du R. 1° 1767, 815; 2° 1771, 861 ...... La première, en considération de ses services comme valet de chambre ordinaire de feue madame la Dauphine : pour récompense, 400 livres; pour logement 100 livres ; pour bonne fêtes et pour nourriture d’un cheval, 273 livres 15 sols, La seconde, somme annuelle, pour lui tenir lieu d’un traitement dont il jouissait comme commis du trésorier général delà maison de feue madame la Dauphine, à raison de 552 livres pour le travail extraordinaire des rôles de la chambre aux deniers et écurie, et de 309 livres pour bonnes fêtes. CONSTANT (Jacques), 53. G. 1771 ....... . ...... . ...... En qualité de mestre de camp attaché au corps des dragons ; à litre d’appointements, qui cesseront d’avoir lieu dans le cas où. il serait replacé. CONTAMINE (François de), 62. G. 1° 1768, 200; 2° 1775, 300; 3° 1782, 1,200. . La première, en considération de ses services en qualité d’ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi, avec rang de lieutenant-colonel de cavalerie. La seconde, même considération, La troisième, pour ses services et sa retraite CONTYE DE POMIES, 58. G . 1786 ........... ........... Sans retenue ; ancien premier capitaine commandant du régiment deHainaUt, infanterie, tant en considération de l’ancienneté et de ift distinction de ses services, que pour sa retraite, COPIN DE LA GARDE, 52. G. 1° 1763, 54; 2° 1782, 500; 3° 1784, 1,000 ..... La première, pour intérêts d’arrérages en qualité de capitaine réfQrmé du régiment de Navarre. La seconde, en considération de la distinction avec laquelle il s’est comporté à la conquête de Plie Saint-Christophe, La troisième, en considération de ses services en qualité d’ancien lieutenant pour le service du roi au fort Royal de la Martinique. CORRYE (Charles), 64. G. 1° 1777, 400; 2° idem, 1,000. La première, en considération de ses services en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Condé. La seconde, pour sa retraite. CORDIER D’BAUTPRÉS, 57. G. 1° 1769, 300; 2° 1777, 1,000. . , . . ..... La première, en considération de ses services en qualité de capitaine commandant au régiment de Gàtinois. La seconde, pour les mêmes motifs et pour retraite. CORNETTE (Demoiselle Victoire Filleul), 44. M. du R. 1° 1770, 400; 2° 1787, 800. La première, en considération des services de feu son père, garçon de la chambre du roi, et concierge garde-meuble du château de Choisy, La seconde, sans retenue, pour lui tenir lieu de celle de pareille somme de 800 Liv-dont elle jouissait sur les dépenses du château de Choisy. Elle a de plus l’assurance d’une pension de 1,000 liyres sans retenue, par forme de réversion de moitié de la pension de 2,000 livres qu’a obtenue son mari, trésorier chargé du détail du gouvernement de Choisy, pour n’en jouir que dans le cas où elle lui survivrait. CORNIC (Charles), 58. M , 1° 1758, 590; 2« 1778, 1,200 ..... ....... La première, y compris 90 livres pour intérêts d’arrérages, étant alors lieutenant de frégate, en considération du combat qu’il a soutenu avec une frégate du roi dont il avait le commandement, contre deux frégates et une corvette anglaises. La seconde, pour ses services en qualité de capitaine do vaisseau, retiré. CORNILLOT. (Demoiselle Jeanne de la Roche-Ennor de la Chapelle), 72, Af. E. 1774 ................... . ........ . ..... En considération des services de feu son mari, commis dans les bureaux du département des affaires étrangères. CORRENSON (François), 62. M. 1783. .... ................. Commissaire des classes de la marine à Royan ; pour ses services et sa retraite, sans retenue. 641,752 livres. 1,290 1,200 1,700 1,500 1,554 1,400 1,300 1,200 1,790 1,200 1,500 A reporter 659,062 livresT 064 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. -Pensions.] Report .......... 659,062 livres. COSTE (Jean de), 75 M.' du R . 1780 ......... . . ....... .... 1,200 Sans retenue; en qualité de valet de chambre ordinaire de Madame Elisabeth de France, pour sa retraite. COSTER (Henri-François, Àbbé), 83. Af. Ê. 1766 ................ 1,200 En récompense des marques qu’il a données de son attachement aux intérêts de la France. On observe que sa nièce a obtenu sur cette pension 800 liv. d’assurance. COSTER (Demoiselle Marie Morati), 39. F. 1789 ............ .... 1,200 En considération des services de son mari, avocat et procureur général au conseil supérieur de la Corse ; sans retenue. COUCHÉ (Nicolas), 51. F. 1785 ........ . .......... .... 1,500 Sans retenue; ci-devant inspecteur de la loterie royale de France; laquelle pension lui a été accordée sur les fonds de ladite loterie, en considération de neuf an nées de services que ses infirmités ne lui ont pas permis de continuer, et pour sa retraite en ladite qualité. COULOMB (Joseph), 42. F. 1786 ....................... 1,500 Conseiller en la cour des aides et finances de Languedoc, tant pour ses services que pour ceux de son père, subdélégué général de l’intendance de Languedoc. COUPIGNY D’HENÜ, 58. G. 1° 1757, 590; 2° 1781, 700 ............. 1,290 La première, y compris 90 livres d’intérêts d'arrérages; en considération de ses anciens services en qualité d’ancien capitaine au régiment du roi, infanterie, et de la perte qu’il a faite d’un bras à la bataille d’Hastembech. La seconde, pour ses services et sa retraite. C0URADIN (Louis), 89. M. 1787 ...................... 1,500 Commissaire général retiré des ports et arsenaux de la marine; tant en considération de ses services, que pour l’affaiblissement de sa vue qui ne lui permet pas de les continuer; sans retenue. C0URADIN DU CASTILLON, 56. M. 1776 ................... 1,200 Lieutenant de vaisseau ; pour ses services. COUSIN (Joseph), 50 M. du R. 1° 1776, 600; 2° 1785, 600 ........... 1,200 La première, pour ses services en qualité de professeur de mathématiques à l’École royale et militaire. La seconde, sans retenue, en considération ae ses services et de ses travaux pour le progrès des sciences. COUSTÉ (Louis), 83. F. 1774 ......... ............... 1,500 Ancien premier commis du bureau des péages; en considération de ses services et pour sa retraite; sans aucune retenue. C0UTANCE DE LA CELLE, 76. M. 1762 ....... . ........... 1,200 Capitaine de vaisseau retiré ; en considération de ses services. COUTAUD (Demoiselle Françoise Jouanne, veuve du sieur), 43. F, 1777 ..... 1�500 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, commis dans les bureaux de contrôle général des finances. G0UTENCEAU DE SALGRAINS, 59. M. 1780 (mort) .............. 1,500 Ci-devant lieutenant-colonel employé dans l’Inde, retiré brigadier d’infanterie ; pour ses services . COURTEVILLE D’HODICQ, 56. G. 1780 .................... 1,500 Sans retenue ; en qualité de lieutenant-colonel, commandant le bataillon de garnison de Boulonnois, pour retraite et pour ses services. COZETTE (Charles), 59. G. 1776 ............. . . ........ 1,200 Ancien peintre de batailles, attaché au département de la guerre, pour ses services et sa retraite. COZETTE (Pierre), 75. M. du R. 1784 .................... 1,200 Entrepreneur de la manufacture des Gobelins : tant pour l’indemniser de la suppréssion de la conciergerie de la manufacture, dont il a rempli les fonctions pendant cinquante ans, que pour sa retraite; sans retenue. A reporter ..... ... 680,452 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report CREIL (Emilie de), 58. G. 1756 ...................... En considération des services de feu son père, lieutenant-général des armées du roi et gouverneur de Thionville. CRESP (Demoiselle Marie Clapiers), 50. M. 1782 ............... En considération des services distingués de son mari, capitaine de vaisseau, tué au combat du 12 avril 1782. CRESSONNIER DU TERREAU, 60. G. 1776 ......... ......... Ancien commissaire ordinaire des guerres, pour ses services et sa retraite. CROCHARD DE LA CROCHARDIÈRE, 70. G. 1® 1755, 472 ; 2° 1759, 800 ..... La.première, pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment de Piémont. La seconde, sans aucune retenue; en considération de ses services en qualité de major du régiment des grenadiers royaux de la Tresne, à présent lieutenant-colonel d’infanterie. CROC HART DE B0URNEUF, 60. G. 1761 ................... Ancien capitaine au régiment d’Aumont, infanterie; en considération de ses services et de la perte qu’il a faite d’une cuisse à l’affaire de Warbourg; sans aucune retenue. GROTIER DE CHAMBONAS, '49. G. 1789 ................... Sans retenue ; ancien lieutenant-colonel du régiment de Penthièvre, dragons, pour ses services et sa retraite. CROTTY (Richard), 60. G. 1777 ....................... En qualité de capitaine commandant au régiment de Dillon. CROUVAZ (Frédéric de), 61. G. 1771 .................. . . En qualité de capitaine de grenadiers au régiment royal Bavière, avec rang de colonel. GUEILLET, Comte de Bey, 41. G. 1776 .......... • ........ En qualité de capitaine réformé de la légion royale, actuellement attaché au régiment de Provence : cette pension cessera, s’il est replacé. CUMING-WILLIAM, 58. Af. E. 1° 1779, 531; 2° idem, 400 ; 3° 1764, 300. .... La première, en qualité de ci-devant capitaine en second du régiment royal Ecossais, réformé, jusqu’à ce qu’il soit replacé. La seconde, même motif. La troisième, sans retenue, dont 200 livres accordées en 1764, et 100 livres en 1783, pour gratification CURLO (Robert), 68. G. 1763 ........ ...... . ......... En qualité de colonel, ci-devant à la suite du régiment royal Italien, pour appointements. CUVILLIER (Gabriel), 61. M. du R. 1773 ............... . . . Sans retenue; premier commis des bâtiments du roi, en considération de ses services. Son épouse a l’assurance de cette pension au décès de son mari. CUVILLIER (Jean), 66. M. du R, 1781 .................... Sans retenue; pour retraite en considération de ses services en qualité de musicien ordinaire du roi. D DACIER (Joseph), 47. M. du R. 1774 ..................... De l’Académie des inscriptions et belles-lettres; en considération de ses travaux pour éclaircir les monuments de l’histoire de France. DAEN DE KERMENAN, 47. G. 1786 ........ ............. Capitaine de vaisseau, du département de Brest, retiré; pour ses services. DAGNEAUX DOUVILLE, 53. G. 1° 1784, 1,000; 2° 1785, 500 ... . ...... La première, en considération de ses services en qualité de commandant des îles Saint-Martin et Saint-Barthélemi, et pour sa retraite. La seconde, sans retenue; même considération, et à titre d’augmentation à celle ci-dessus : lieutenant-colonel d’infanterie, retiré. - Pensions.] 065 680,452 livres. 1,416 1,500 1,600 1,272 1,500 1,500 1,200 1,200 1,500 1,231 1,200 1,500 1,200 1,200 1,200 1,500 A reporter. . • e * « • • 702,171 livres. 000 [Assemblés nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. �Pensions.] Report .......... 702,171 livres. DAIGREMÛNT (Claude), 50. M. du R. 1782. . ..... ... ........ 1,200 Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de musicienne du concert de la reine. DAILLEBOUT DE SA1NT-VILMÉ, 50. Jf, 1789. ... . ......... ...... 1?200 Ci-devant premier capitaine au bataillon de la Guyane ; en considération de ses services, que sa santé ne lui permet plus de continuer. DALLARD DE B0NNAF0NS, 56. G. 1784 ..... . .............. 1,700 Ancien major du régiment de Limousin ; pour ses services et sa retraite $ sans retenue. DALLARD (Laurent), 59. M. 1780. .... ................. 1,500 Lieutenant-colonel d’infanterie retiré; en qualité de chef de bataillon du ré* giment du Gap, à Saint-Domingue. DAMARIN (Demoiselle Victoire-Pennier), 52. G. 1789 ........ .... 1,650 En considération des services du feu sieur-son mari , ancien commis de la marine ; sans retenue. DAMBOURNEY (Louis), 67. F. 1785 ..................... 1,500 Secrétaire perpétuel de l’académie de Rouen. Sans retenue ; en considération d’un ouvrage sur les teintures, et pour le dédommager de ses frais d’ex* périences. DAMESME (Amable), 25. M. du R . 1787 ................... 1,495 Sans retenue ; pour retraite en qualitéde l’une des femmes de chambre de monseigneur le Dauphin. DAM1NOIS (Demoiselle Jouenne d’Esgrigny), 40. F. 1781 ......... . . 1,000 En considération des services de feu son mari, secrétaire du roi près le parlement de Nancy, et directeur des vingtièmes de la généralité de Soissons ; sans retenue. DANGÉDORSAN, 56. G. 1761 ......... . . . . .......... 1,300 En qualité de maréchal de camp ès armées du roi, et èi-devant aide maréchal général des logis de l’armée du Bas-Rhin ; pour ses services . DARASSE DE PLANZOLLES, 59. F. 1784 .................. 1,200 Sans retenue ; ci-devant chargé de reconnaître et choisir les lieux propres à des établissements de salines en Corse ; en considération de ses services et pour retraite. DARNAUD (Jean-Baptiste), 49. iW. 1785 . . . . .- .- . . . . . . . . 1,200 Capitaine de vaisseau, du département de Toulon, retiré ; pour ses services, sans retenue. DARY (Marie), 50. G. 1785 ........... ........ ...... 1,500 Sans retenue ; ci-devant ancien major du régiment d’infanterie de Folx, avec rang de lieutenant-colonel ; pour ses services et sa retraite. DAUBET (François), 70. F. 1781 ..... ..... . ........... 1,200 Sans retenue ; ci-devant sous-chef des fermes générales au département des domaines d’Alsace. DAUGES (Thérèse), 44. M . du R. 1785 ................... 1,200 En considération des services de feue sa mère, dont elle jouissait pour retraite, tant en qualité de femme de chambre du roi, qu’en celle de baigneuse de feue Madame Henriette de France. DAULNE (Gabriel), 70. M. du R. 1°. 1783, 500; 2° 1875, 1,000 ........ 1,500 La première, pour ses services comme chargé du détail des haras du roi. La seconde, sans retenue, pour retraite. DAUMAS (François) , 56. F. 1786 ...... . .......... ..... 1,200 Ci-devant commis de la caisse des amortissements, pour ses services et sa retraite. DAUVERT (Nicolas), 68, F. 1°. 1777,300; 2 «.idem, 1,100 ....... . . 1,400 La première, sans retenue; en considération de ses longs services comme piqueur vétéran de la vénerie du roi. La seconde, pour sa retraite. A reporter . ....... 725,116 livres. JAgsemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1793, — Pensions.] gg7 Report .......... 725,116 livres. DAVENNE DESMEL01ZES, 60. M. 1° 1762, 600 ; 2° 1764, 896 ....... .. . 1,496 La première, en considération de ses services en qualité de c;t pi : n i n-* uiüe-major des troupes détachées de la marine, servant ci-devant en Canada. La seconde, en considération des preuves de la probité et de l’exactitude avec lesquelles il s’est acquitté de ses fonctions. DAVID (Ami), 56. F. 1785 ........ ................. 1,500 Ci-devant inspecteur de la loterie royale de France. Sans retenue ; en considération de ses services, tant à la loterie royale, qu’à celle de l'Ecole militaire, et pour sa retraite en ladite qualité. DAVID (Charles), 73. G. 1° 1759, 400 • 2° 1762, 800 .......... (. . . 1,200 � La première, en considération des blessures qu’il a reçues à l’affaire de Rosback, en qualité de commandant de bataillon du régiment de Piémont. , La seconde, pour sa retraite, DAVID (Demoiselle Raieras), 61. M. du R . 1771 ..... .......... : 1,200 ; Sans retenue; remplisseuse de points et dentelles de Madame Louise de France, à titre de retraite. DAVID (Nicolas), 65. M. du R. 1771. . . ....... .... ....... 1,200 Valet de garde-robe de Madame Louise de France, pour retraite, DAVID-BEAUREGARD (Alexandre-Auguste), 66. G. 1747,354; 2° 1777, 1,000. . 1,354 Capitaine retiré ; commandant du régiment de Brie, La première, y compris 54 livres d’intérêts d'arrérages ; en considération des services de feu son père, lieutenant-colonel du régiment royal, infanterie. La seconde, en cou-' sidération de ses services et pour sa retraite, DAYOT (Jean), 62. M. du R. 1781. ... ......... ......... 1,200 Ancien commissaire pour le roi à la liquidation de la compagnie des Indes, pour ses services ; sans retenue. DEBAIZE (dit la France), 58. Af. É. 1780 ............. ..... 1,200 Sans retenue ; ci-devant courrier de la correspondance journalière du ministre du département des affaires étrangères, à titre de gages pour récompense de quinze années de services. DECHAUX (Michel), 42. HL du R, 1787 ................... 1,295 Sans retenue; en qualité de valet de chambre de feue Madame Sophie de France, pour retraite. DEFORGES (François), 54. M. du R. M774, 300; 2° 1785, 150; 3° 1787, 750 . . 1,200 La première, pour subsistance; eh considération de ses services de piqueur de la louvelerie. La seconde, sans retenue, en considération de ce qu’il a eu l’honneur de présenter à Sa Majesté un des loups qui répandait l’alarme dans la province de l’Orléanais. La troisième, sans retenue, pour sa retraite, DELAVAL (Jean), 77. M. du R, 1° 1788 ..... . ........... . . 1,200 Sans retenue ; pour retraite, en qualité de premier garçon du serdeau delà reine, et pour ses services. DELEAU (Demoiselle Marie Drivet), 42. M. du R. 1786, ..... . ...... 1,200 Sans retenue; femme de chambre de Madame Elisabeth de France, pour ses services • DELHERM (Pierre), 62. G. 1« 1764, §12 ; 2® 1789, 1,500 ............ 1,712 La première, en considération de ses services d’ancien maréchal des logis des gardes du roi. La seconde, pour service et retraite. DELON (Louis), 77. G. 1781 * ....................... 1,440 Sans retenue ; ancien capitaine en second au régiment de Vermandois, pour ses services et sa retraite DELPAS DE PIA, 74. G. 1° 1745, 590; 2° 1777, 600; 3° 1780, 400 ...... . 1,590 La première, en considération de ses services de capitaine retiré du régiment de Bourbon, infanterie. La seconde, sans aucune retenue; eu considération des blessures qu'il a reçues à la guerre. La troisième, même considération. On observe qu’il jouit, eu outré, dé 600 livres d'appointements, en passant pour présent aux revues des commissaires des guerres. A reporter ........ 745,103 livres. 668 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report . < . ...... DEMARETZ (Demoiselle Christine de Fumeron), 50. G. 1774. . . . ..... . En considération des services de feu son père, tant en qualité de premier commis du département delà guerre, qu’en celle de commissaire ordonnateur des guerres. DEMEUN DE LA FERTÉ, 64. G. 1° 1761, 390 ;2° 1767, 1,000 .......... La première, en considération de ses services de premier capitaine de grenadiers retiré du régiment de la Sarre, avec rang de major. La seconde, pour sa retraite. DERCOURT (Jérôme), 42. M. du R. 1780 ................... Sans retenue; en qualité de musicien ordinaire du roi, pour retraite. DERNIEAU (Michel), 47. F. 1784 ...................... Sans retenue; chef du bureau des municipalités, au contrôle général des finances, pour ses services. DESROZIÈRES (François), 70. M. 1° 1766, 400; 2° 1777, 1,000 ......... La première, tant en considération de ses services en qualité d’ancien capitaine aide-major au régiment de Custine, dragons, que des soins qu’il a pris pour l’instruction des élèves de l’école d’équitation de Cambrai. La seconde, en considération de ses services en qualité de ci-devant major du régiment de l’Ile-de-France. DESANDROUINS (Nicolas), 60. G. 1° 1761, 260; 2° 1783, 1,500 ......... La première, en considération de ses services en Canada. La seconde, en qualité de commandant le corps du génie, employé à l’armée de Rochambeau dans l’Amérique septentrionale ; tant en considération de la distinction de ses services, que des preuves qu’il a données en toute occasion de son talent et d’un zèle au-dessus de tout éloge. DESBANS (Edme), 76. G. 1789 ....................... Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien lieutenant-colonel commandant le bataillon de garnison de Bassigoy. DES BARRES (Paul), 64. G. 1° 1758, 590 ; 2° 1768, 1,200 ............ La première, en considération de ses services d’ancien capitaine au régiment de Penthièvre, cavalerie, avec rang de mestre de camp, y compris 90 livres d’intérêts d’arrérages. La seconde, pour sa retraite. DESBISSONS (Louis), 47. M. du R. 1787 ................... Sans retenue ; à titre de retraite, en qualité d’aide de cuisine bouche du service intérieur du roi. DESCAMPS DE BOISHEBERT, 60. HL 1° 1764, 1,120 ; 2° 1779, 600 ........ La première, en considération de ses services, en qualité de capitaine des troupes ci-devant entretenues au Canada, y compris 120 liv. d’intérêts d’arrérages. La seconde, pour le même motif. DESCHAMPS (Demoiselle Rosalie Wallard), 60. F. 1775 ............ Eu considération des services de son beau-père, ancien commis dans les bureaux de la finance. DESCHAMPS DE VILLAINES, 56. G. 1785 ................... Sans retenue ; ancien capitaine commandant au régiment de Hainaut, pour ses services et retraite. DES COGNETS (Joseph), 42. F. 1775 ..................... Sans aucune retenue; pour récompense de ses services, en qualité de ci-devant conseiller au parlement de Bretagne. DESGOLINES (Demoiselle Madeleine Cambois de La Logerie, veuve du sieur), 39. G.l° 1778, 1,000 ; 2° 1780, 600 ...................... La première, en considération des services de son oncle, le sieur Chene-vières, ancien premier commis de la guerre, commissaire ordonnateur et inspecteur général des hôpitaux militaires. La seconde, même considération. DESCOULEURS (Philippe), 62. M. du R. 1768 ................. Ecuyer courtier de la petite écurie ; en considération de ses services. - Pensions.] 745,103 livres. 1,500 1,390 1,200 1,200 1,400 1,760 1,200 1,790 1,200 1,720 1,200 1,500 1,200 1,600 1,200 A reporter , 766,363 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. —Pensions.] 669 Report .......... 766,363 livres. DESCOURAGEATS (Demoiselle Agnès Cervellé), 60. M.du R. 1° 1768, 200 ; 2° 1777, 1,095; 3° 1766,472.. . . .................... %. . . . 1.767 La première, en considération de ses services, en qualité de femme de chambre de Madame Louise de France. La seconde, même considération pour nourriture. La troisième, en considération des services de feu son père, capitaine réformé à la suite du régiment royal italien. DESCOURTILS DE BESSY, 58. C 1° 1765, 512 ; 2° 1775, 780 .......... 1 ,292 La première, en considération de ses services de brigadier réformé de la première compagnie des mousquetaires de la garde du roi. La seconde, pour sa réforme jusqu’à son replacement. DESCOURTILS (Demoiselle Marie Bizet de la Madeleine), 73. M. du R. 1° 1766, 590; 2° 1773, 700 .............................. 1,290 La première, y compris 90 liv. d’accroissements pour arrérages; en considération des services de feu son père, écuyer ordinaire du roi, en la grande écurie. La seconde, même motifs que ci-dessus. DESGAZETS DUPERTUY, 59. G. 1° 1760, 390; 2° 1763, 800 ; 3° 1,785,400. . . . 1,590 La première, y compris 90 liv. d’intérêts d’arrérages ; en considération de la perte qu’il a faite du bras droit, à l’affaire de Warbourg. La seconde, pour sa retraite. La troisième, par augmentation à sa retraite, et même motif que ci-dessus. DESGLAGIÈRES DESFOUTIES, 57. G. 1776 ..... ...... ..... ....... 1,650 En qualité de capitaine réformé de la légion de Condé ; attuellement attaché avec les mêmes appointements, et en qualité de capitaine au régiment royal, infanterie, et cesseront d’avoir lieu lorsque le sieur Desfouties sera replacé capitaine en pied. - ■ • > ■ ... DESGRANGES (Jean-Baptiste), 49. M. du R. 1774 ............... 1,200 Garçon de toilette du roi ; tant en considération de ses services près Sa Majesté avant son avènement aü trône que de ceux qu’il continue de rendre. DESHAQUEST (Demoiselle Marie Riqueline) 57. M. du R. 1° 1775, 200 ; 2° 1782, 1,200 ......... ....... ................. 1,400 La première, sans retenue; en considération des services de feu son père, valet de chambre de Madame Victoire de France. La seconde, sans retenue, à titre de retraite. DESHAULLES (Alexandre), 73. G. 1° 1767, 300; 2° 1777, 1,000 ........ 1,300 La première, en considération de ses services et de ceux de sa famille. La seconde, pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’A-genais, avec rang de major. DEHAYES DES ÉTANGS-L’ ARCHEVÊQUE, 71. G.. 1761 ............. 1,560 Gi-devant lieutenant-colonel du régiment Bourbon-Busset, cavalerie; pour ses services et sa retraite. DES ISSARTS (Demoiselle Marie de Montpezay), 50. Af. É. 1778 ........ 1,500 En considération des services politiques de son père, dans les ambassades de France en Pologne et à Turin ; sans retenue. DESIRAT (Jean), 56. F. 1773 .................. • ...... 1,500 Conseiller au grand conseil, étant alors conseiller au parlement de Paris. II n’en jouira que pendant qu’il exercera sa place. DESMAISIÈRES (Joseph), 63. G. 1773, .............. .* ..... 1,200 En qualité de capitaine au régiment dlin fan terie allemande de la Marck, avec commission de lieutenant-colonel ; pour retraite. DESMARETS DE BEAURAINS, -65. G. 1769. ... .............. . 1,500 Ancien chef de brigade du régiment deLa Fère, artillerie ; pour ses services et sa retraite. On observe que ses deux filles ont obtenu l’assurance d’une pension de 200 livres pour en jouir après le décès de leur père. A reporter. . . . 785,112 livres. 670 [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (21 avril]1790. Report .......... DESMOULINS (Marquis de l’Isle), 63. G. 1° 1734, 944; 2° 1739, 500 ....... La première, en considération des services de son père, maréchal de camp, tué au combat de Parme. La seconde, pour ses services de capitaine retiré du régiment de Marcieu, cavalerie ; sans retenue. DESORMEAUX (Thérèse), 69. G. 1785 .................... Sans retenue; en considération des services de son mari, brigadier mestre de camp, lieutenant commandant le régiment hussards de Chamborant. DESPAIGNE DE VENEVELLES, 69. G. 1767 ........ .......... En qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Guyenne, avec rang de lieutenant-colonel. DESPALAIS DE LASTOUR, 60. G. 1° 1767,300; 2° 1777, 1,000 ......... La première, en qualité de capitaine commandant retiré du régiment de Beauvoisis, pour ses services. La seconde, pour sa retraite. DESPORTES DE YAUGUIMONT, 61. G. 1780. . ................ Sans retenue ; en qualité de capitaine commandant au régiment de Sois-sonnais, pour retraite. DESPRÉAUX (Jean), 41. M. du R. 1° 1774, 500; 2° 1782, 1,000 ......... La première, en considération de ses services, en qualité de danseur des ballets du roi. La seconde, sans retenue, pour retraite. DESPREZ (Joseph), 58. F. 1778 ....................... Sans aucune retenue ; tant en considération de ses services dans les fermes, qu’à cause du malheur qu’il a essuyé, l’année dernière, au Ménilmontant. DESPREZ DE LA FOSSE, 71. G. 1780 .......... . .......... Ancien chef de brigade au corps royal de l’artillerie, pour ses services et sa retraite. DESPREZ DE BEAUREGARD, 49. G. 1780 ..... . ........... . . Capitaine commandant au cinquième régiment de chasseurs à cheval. DESSINGY (Joseph-Charles), 51. M. 1» 1757, 240; 2° 1789, 1,000 ......... La première pour lui tenir lieu d’appointements, en qualité de lieutenant d’infanterie, réformé, ci-devant à la suite des volontaires du Hainaut. La seconde, en considération de ses services et à titre de retraite, en qualité d’ingénieur en chef, à Cayenne. DESTRESSES (Louis), 67. G. 1774 (mort) ..... ............. En qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Bourbonnais, avee rang de lieutenant-colonel. Il cessera d’en jouir à la mort du sieur de la Jollais, commandant de Weis-sembourg, auquel il est adjoint. DES VALLONS (Demoiselle Genneviève de Gaulaincourt), 66. G. 1755. . . . , , En considération des services de feu son mari, directeur des fortifications de la ville de Cambrai, à présent épouse du sieur Daumale. DEUCHER (Théodore), 72. G, 1783 ........... . .......... Sans retenue; ancien capitaine au régiment suisse de Salis-Samade, pour ses services et sa retraite. DEZOTEUX (François), 65. G. 1° 1770, 500; 2° 1777, 800. ......... . La première, en considération de ses services de chirurgien-major du régiment du roi, infanterie, et chirurgien consultant des armées de Sa Majesté. La seconde, même motif. DIDIER DE TOURNAINVILLE, 75. G. 1766 .................. En qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Touraine. DIDIER (Pierre), 60. G. 1° 1780, 1,000; 2° 1782, 300 ....... ...... La première, en considération de ses services d’ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Soissonnais, pour saretraite. La seconde, en considération du zèle qu’il a montré en faisant la campagne d’Yorck, quoiqu’il eût avis de sa retraite, et du bon exemple qu’il a donné pendant cette campagne. Pensions.) 785,1:12 livres. 1,444 1,200 1,200 1,300 1,200 1,500 1,200 1,700 1,600 1,240 1,500 1,416 1,500 1,300 1,200 1,300 A reporter. . . . 806,912 livres. [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.) g") 4 Report ...... .... DIÈCHE (Claude), 74. lo 1761,260; 2° 1775,1,505. . ............. La première, en considération de ses services de brigadier sous-aide-major réformé de la compagnie des gendarmes de la garde du roi: La seconde, pour sa réforme; cette pension sera supprimée lors de son replacement. DIENY (Jacques), 62. G. 1° 1776, 500; 2° 1782,700. . . . .......... La première, en considération de ses services, en qualité d'ancien capitaine commandant de la compagnie colonelle du régiment suisse de Waldner. La seconde, pour sa retraite. DIGARD DE KERGUETTE (Jean), 72. M. 1789 .................. Sans retenue; en considération de l’ancienneté de ses services et pour sa retraite en qualité de professeur de mathématiques et d’hydrographie, au port de Rochefort. DIGEON (Joseph), 67. M. 1779. . . .......... . .......... Secrétaire interprète du roi, et premier drogman en Égypte ; comme le plus ancien des drogmans de France dans leLevant, et en considération de 40 années de service. DILLON (Thêobald), 44. G. 1786. . . ; . ........... ...... Sans retenue ; en considération de ses services; maréchal de camp en second du régiment infanterie irlandaise de Dillon. DINDO (Demoiselle Daniel-Claude), 43. G. 1784 ............... Sans retenue; en considération des services de son mari, commis du secrétaire d’État ayant le département de la guerre au bureau des hôpitaux; il a servi pendant trente-quatre ans. DINDY (André), 64. G. 1° 1779, 300; 2° 1780, 1,100 ........ ...... La première, sans retenue; en considération de ses services, en qualité de capitaine commandant au régiment de La Rochefoucault, dragons. La seconde, sans retenue, pour retraite. DIYOLEY (Louis), 61. G. 1779 ................ . ..... Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment d’Auvergne. Il doit cesser d’en jouir s’il est pourvu d’une lieutenance de roi. DOLBELLE DE LA GRAYIÈRE, 52. M. du R. 1779. , ............ En considération des services de son mari, officier de la bouche du roi. 806,912 livres. 1,765 1,200 1,400 1 ,500 1,500 1,200 1,400 1,200 1,200 DOMECKER (Jean), 55. G. 1° 1743, 236; 2° 1781, 1,400 ............ 1,636 La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, capitaine au régiment d’Alsace. La seconde, en considération de ses services d’ancien capitaine commandant au régiment d’Alsace, pour sa retraite. DOMET DE MONTS, -68. G. 1768 .......... . ............ 1,200 En qualité de commandant réformé du régiment de recrues de Besançon, pour retraite. DOMS D’HAUTEGOUR, 58. G . 1783 ...................... 1,350 Sans retenue ; ancien capitaine de canonniers, avec rang de major au régiment de La Fère, au corps royal d’artillerie. DONZEIL DE ROQÜEPINE, 62. 1° 1777, 200; G. 2°. 1777, 1,200 ........ 1,400 La première, en considération de ses services en qualité de capitaine commandant au régiment de La Rochefoucault, dragons, avec rang de lieutenant-colonel . La seconde pour les mêmes motifs. DORÉ (Charles), 67 G. 1° 1769, 400; 2° 1179, 1000 .............. 1,400 La première, en considération de ses services, en qualité de capitaine commandant au régiment de Provence, infanterie. La seconde, pour le même motif. DOREY (Hugues), 54. G. 1788 ....................... 1,600 Sans retenue; en considération de ses services pendant quarante -deux ans et sept mois et pour lui tenir lieu de traitement de réforme, en qualité d’ancien maréchal des logis au corps delà gendarmerie. À reporter 827,863 livres, 672 [21 avrill790. — Pensions.] [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. Report. . . DOUCE DU BERMONT, 93. G. 1777 ...................... En considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine ingénieur en chef, à Abbeville. DOUDAN (Louis), 42. G. 1788 ......... .............. Sans retenue ; ancien secrétaire du commandant général de la province d’Artois; pour ses services et sa retraite. DOUGLASS (Demoiselle Élisabeth Boisson), 50. Af. E. 1765 ......... En considération des services de feu son mari, ci-devant ministre plénipotentiaire du roi à la cour de Pétersbourg. DOUMET (Gaspard), 69. M. 1789 ...................... Maître peintre, ci-devant entretenu au port de Toulon; pour récompense de cinquante-quatre années de services et pour sa retraite. DOUSSET (Marie), 31. M. du R. 1787. ............. ...... Sans retenue. En qualité de l’une des femmes de chambre de monseigneur le Dauphin; pour retraite. DOYEN (Nicolas), 68 F. 1784 ........ . ....... . ....... Ci-devant fermier et régisseur général des messageries. En considération de ses services. DOYNEL DE SAINT-QUENTIN (René-Gabriel), 52. 1° 1772, 108 ; 2° 1787, 1,200. . Ancien capitaine commandant au régiment de Condé, dragons. La première, pour intérêts d’arrérages ; la seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. DRAPIER DE MONGIRAUD, 34. M., du R. 1?87 , ............... Sans retenue ; en qualité de l’une des femmes de chambre de feue Madame Sophie de France ; pour retraite. DRÉE DE LA SERRÉE, 46. M. 1785 ..................... Capitaine de vaisseau, du département de Brest, retiré; pour ses services. DRIAS DE POILLY, 57. G. 18. 1771, 300; 2° 1775, 200; 3° idem, 780 ...... La première, en considération de ses services en qualité de brigadier réformé des mousquetaires du roi. La seconde, même considération. La troisième, pour sa réforme, comme appointements qui seront supprimés du jour de son replacement. DRIVET (François), M. 50. 1° 1785, 1,250; 2» idem , 300 ............ La première, en considération de ses services en qualité de chef de bataillon au régiment de l’Ile-de-France. La seconde, en considération de la distinction de ses services, tant dans le régiment de la Marche, province, d’où il n’a été réformé en qualité de capitaine, que dans l’Inde, sous les ordres de MM. de Bussy et le bailli de Suffren, pendant la dernière guerre. DROUIN (Claude), 47. Af. E. 1787 ..................... Sans retenue ; ci-devant attaché à la secrétairerie de l’ambassade du roi à la cour de Vienne. DROUIN (Jean), 73. M. du R. 1754 ..................... Comédien ordinaire du roi. En considération de ses services. DRUMMOND DE MELFORT (Henriette), 35. Af. E. 10 1767, 1,000; 2° 1785, 300. . La première, en considération des services de son père, ci-devant capitaine au régiment de Maugiron, cavalerie. La seconde, sans retenue. DU BARAIL (Louis-Charles), 36. G. 1773 ............. ..... Capitaine d’infanterie à la suite du régiment de Vivarais; en considération des services de feu son père, lieutenant-général des armées du roi. DU BARAIL (Louis-Gabriel), 39. G. 1773 ................... Capitaine à la suite de la cavalerie ; en considération des services de feu son père, lieutenant-général des armées du roi, DUBOIS (Demoiselle� Jeanne), 52. M. du R. 1782 ............... Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de musicienne du concert de la reine. 827,863 livres. 1,500 1,500 1,300 1,200 1,495 1,500 1,308 1,495 1,600 1,280 1,550 1,200 1,200 1,300 1,200 1,200 1,200 850,791 livres. A reporter [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report ......... . DUBOIS (Alexandre), 56. F. 1787. ... .......... . ....... .. Ci-üevant chargé de la recette générale des finances de Riom, et successi-veme t commis par arrêts du conseil, aux exercices des recettes générales des finances d’Orléans et de Ghâlons. DUBOSC DE VITERMONT (Paul-Etienne), 51. G. 1785 ............. Ancien capitaine en premier au régiment des carabiniers de Monsieur; tant en considération de ses services et de ses blessures que pour retraite. DUBUISSON (Demoiselle Marguerite), 43. M. du R. 1778 ...... ...... Pour l’indemniser d’une place de femme de chambre des Enfants de France, qui lui avait été promise par monseigneur le Dauphin. DU BURGUET, sieur de Chauffaille (Jean), 54. G. 1» 1763, 236; 2° 1787, 1,140. Brigadier réformé, des gendarmes de la garde ordinaire du roi. La première, en considération des services de feu son oncle, ci-devant maréchal des logis au même corps. La seconde, pour retraite. DUBUS (Marie-Madeleine Drouin), 58. M. du R. 1778. ...” ........ En considération de ses services en qualité de comédienne ordinaire du roi. DUBUYSSON DES HAYES (Charles), 37. G. 1° 1776, 225; 2» 1782, 375; 3° 1782,� 6ü0 ................................... Sous-lieutenant réformé du régiment de Noaiiles, cavalerie. La première, sans retenue, pour sa réforme en ladite qualité. La seconde, en considération de la blessure qu’il a reçue au service des Etats-Unis de l’Amérique, où il servait en qualité de lieutenant-colonel brigadier. La troisième, en la même considération. DUBUYSSON, sieur de Saix (François), 43. G. 1° 1778, 1,000; 2° 1786,780. . . Ancien major du régiment du roi, dragons. La première, tant en considération de ses services, que de ceux du feu sieur marquis de Monestay, son oncle, maréchal de camp. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. DUC (Demoiselle Marguerite le Large Desar), 73. M. du R. 1782 ........ Sans retenue, en considération des services de son mari, inspecteur des Suisses du Louvre DU CAILLE (Louis-François), 54. G. 1° 1769, 450; 2° 1778, 800 ........ La première, à titré d’appointements en qualité de capitaine d’infanterie. La seconde, à titre de retraite en qualité d’ingénieur géographe militaire. DUCAMPÉ-VARENNES (François), 56 G. 1789 ................. Ancien capitaine au régiment des chasseurs à cheval du Hainaut. Sans retenue ; taut en considération de ses services et de ses blessures que pour sa retraite. DU CHAMP LA GUIERLE, sieur delaGeneste (François), 43. G. 1775 ...... , Ancien iieuteuant-colonel au corps d’artillerie, en considération de ses services et pour retraite. DU CHASTEL (Jean-René), 49 G. 1776 .................... A titre d’appointementsenqualitéd’aide-majorréformé de la légion deCondé, actuellement attaché avec les mêmes appointements au Régiment de Bresse. DU CHATEL (Antoine-Félix), 76. G. 1° 1772, 600; 2» 1779, 600 ......... La première, pour retraite en qualité de capitaine au régiment de Yexin. La seconde, à titre d’augmeniation. DUCHAUFFOUR (Demoiselle Marie de la Martinière, épouse du sieur), 46. Af. É. Sans retenue; en considération des services de son père, qui avait été pendant quarante ans secrétaire-interprète, et souvent chargé des affaires du roi, en Suisse. Elle a obtenu, en oulre, l’assurance d’une pension de pareille somme, pour en jouir dans le cas mù elle survivrait à sa sœur. DUGHEMIN (Alexandre-François), 27. M. 1787 ................. Sans retenue; contrôleur ordinaire de la cuisine bouche de la reine, en considération de ses services et de ceux de feu son père dans ladite charge. Pensions. 1 673 850,791 livres. 1,200 1,200 1,200 1,376 1,500 1,200 1,780 1,500 1,250 1,500 1,500 1,500 1,200 1,325 1,200 lre Série. T. XIII. A reporter 871,222 livres. 43 674 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report .......... DUCHEMlN (Demoiselle Angélique-Marie), 25. M. du R. 1787 .......... Eu considération des services de feu son père, contrôleur ordinaire de là cuisine bouche de la reine. DUCHERON (Pierre), 77. G. 1° 1733, 59; 2; idem, 1,200 ........... . AncL-n capitaine au corps royal de l’artillerie. La première, y compris 9 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de leu son père, commandant au réduit de la Porte-Blanche de Strasbourg. La seconde, en considération de ses services, et pour retraite. DUCLAUX DE LA BEAUME (Marc), 73. G. 1772. . . .............. A titre d’appointements qui lui ont été accordés pour retraite, en qualité de major du régiment royal Étranger, cavalerie, avec rang de lieutenant-colonel. DUCLOS (Louis-Antoine Simon), 5t. F. 1777 ................. Ci-devant inspecteur delà loterie royale de France; en considération de ses services tant à ladite loterie, qu'à celle de lÉcole royale militaire, et à titre de retraite de ladite place, dont une coûte de cheval l’a forcé de cesser les fonctions . DUCONTANT (Jacques), 59. G. 1778 ............. ......... Ancien chef de brigade au corps royal de l'artillerie. A titre d’appointements, en considération de ses services et pour retraite. DUCOUDRAY DE KERBEBT, 55. M. 1° 1770, 150; 2° 1786, 1,200 ..... . . . Capitaine de brûlot, retiré. La première, pour récompense de ses services, en qualité de premier enseignede vaisseau de la compagnie des Indes, La seconde, en considération de ses services dans la marine, en qualité de capitaine de brûlot, et pour sa retraite. DUCRÀY (Henri), 70. M. du R . 1789. ...... .............. Sans retenu�, à litre de retraite, en qualité d’aide d’office du service intérieur de la rnabon bouche du roi. DUGROCQUET, sieur de Précourt (Antoine), 71. G. 1° 1777, 1,500; 2° 1771, 200. . Pour retraite, en qualité de major du régiment de Dauphiné, avec rang de lieutenant-colonel. La seconde, sans retenue, à titre d’augmentation, DUGROS, sieur de Bcllepeyre (Jean), 51. G. 1° 1757, 218; 2° 1785, 1,000 .... Ancien brigadier des gardes du roi. La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en même considération, et pour retraite. DUCROT (Pierre-Claude), 70. G. 1768. . . . . . ............... A titri-de gratification annuelle, pour lui ti nir lieu de pareille somme à lui accordée en considération de ses services, et pour retraite en qualité d’aumônier des chevau-legers de la garde ordinaire du roi. DUFAUZE DE SOUVEZIE, chevalier de Meilhac (Jacques), 63. G. 1778 ...... A titre d’appointements pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment royal Étranger, cavalerie, avec rang de major. DUFAY (Demoiselle Marie Singler de Welle), 24. M. du R. 1784 ....... . . Tant à titre de retraite, comme ayant été chargée de la lingerie du garde-meuble à Versailles, que pour la dédommager de la perte de sa place dont la suppression a été ordonnée. DUFAYEL (Jean-Claude), 54. F. 1° 1765, 200; 2° 1779, 1,200.. . . ..... . . Ancien premier capitaine commandant du régiment d’infanterie de Gondé. La première, en considération de ses services. La seconde, eu la même considération et pour sa retraite. DUFOURE DE VIGNAUX (Gérard), 56. G. 1778 ................ Maréchal des logis daus la compagnie des gendarmes de Monsieur, réformé, de la gendarmerie; en considération de ses services pendant 41 ans et 9 mots, et pour lui tenir lieu de retraite et traitement de reforme. DUGAS (Étienne), 53. F. ....... . ................. A titre de gratification annuelle; en considération de ses services en qualité de lieutenant-général criminel en la sénéchaussée de Lyon, et de ceux de ses ancêtres en ladite place. Pensions.] 871,222 livres. 1,200 1,259 1,600 1,200 1,600 1,350 1,500 1,700 1,218 1,500 1,200 1,500 1,400 1,600 1,200 A reporter 892,249 livres [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report .......... DUHAN, sieur de Jandun (Jean), 81. G. 1757 et 1752 .............. Lieutenant-colonel reformé, du régiment de Béarn réforme; tant en considération de ses services que pour sa réforme. Celte pension seraréduite à 200 livres lors de son remplacement. DUHOUX (Louis-Élie), 54. G. 1789 ..................... Ancien premier capitaine commandant du régiment d’infanterie deLaFère. En considération de ses services, et pour retraite. DÜHOÜX (Charles-François), 53. G. 1° 1760, 248; 2° 1772, 1,200 ........ Lieutenant-colonel attaché au corps desdragons. La première, en considération de ses services en qualité de capitaine de dragons delà légion de Flandre. La seconde, en qualité de lieutenant-colonel ci-devant attaché à la légion de Lorraine. DUJON (Pierre), 52. M. 1779 ......................... Capitaine de vaisseau, retiré; en considération de ses services, et à cause du mauvais état de sa santé qui ne lui permet pas de les continuer. DULAC (Pierre-Jean), 80. G. 1774 ................. ..... A titre d’appointements, en qualité de major réformé du régiment ci-devant Sainte-Aldegonde, incorporé dans celui de là reine, cavalerie. DULAC (Claude), 68. M. 1780 ................. . ...... Ci-devant capitaine commandant du génie à Pondichéry, retiré; lieutenant-colonel d'infanterie. DULAU (Jean-Baptiste, comte), 52. G. 1763 .................. Y compris 270 livres d intérêts d’arrérages, colonel commandant du régiment d’Aunis, et gentilhomme d’honueur de Monsieur. DULAU DE DURENQUE (Antoine), 84. G. 1763 ................. A titre d’appointements pour retraite, en qualité de lieutenant-colonel du régiment de Lanans, dragons. DULAURENS DE MONTBRUN GUENOLÉ, 47. M . 1786 ............. Capitaine de vaisseau, retiré; à présent chef des classes de l’arrondissement de Saint-Malo. En considération de ses services et pour retraite. DULIGONDEZ (Demoiselle Élisabeth de Réclesne, veuve), 59. M. 1779 ...... En considération des services de son mari, mort des blessures qu’il a reçues dans le combat glorieux soutenu avec le vaisseau le Triton , dont il avait le commandement. DULYS (Demoiselle Marie Dufresne), 48. M. du R. 1787 ............. Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de blanchisseuse de feu Madame Sophie de France. DUMAS DE BOISGRAMOND MARTIAL, 60. Af. É. 1768 ............. Ci-devant secrétaire de l’ambassadeur du roi, à la cour de Vienne, à titre d’appointements pour retraite; en considération de quinze années de travail en qualité de secrétaire de M. le ducde Durfort, pendantses différentes ambassades à la cour de Venise, de Naples et de Vienne, dans lequel les ledit sieur Dumas a été chargé en différentes circonstances des affaires de Sa Majesté. DUMAS DE LA RIGALLE (Nicolas), 57. G. 1776 ................ A titre d’appointements, en qualité de capitaine d’infanterie de la légion de Lorraine, et pour retraite. DUMINIQUE MAXIMILIEN (Joseph, baron de), 50. G. 1774 ..... . ..... A titre d’appointements, en qualité de colonel attaché au régimentde Bouillon. On observe qu’il cessera d’en jouir lors de son replacement. DUMONTET DE LA COLOGNE (François), 52. G. 1788 .............. Sans retenue; en considération de trente-cinq années de services et pour sa retraite, en qualité de commissaire ordinaire des guerres. DUMONTIER (Nicolas), 86. G. 1778 ...................... A titre d’appointements pour retraite, en qualité de sous-aide-major de la ville de Metz. A reporter Pensions.] Q75 892,249 livres. 1,650 1,500 1,448 1,600 1,200 1,200 1,770 1,500 1,200 1,200 1,400 1,200 1,500 1,200 1,650 1,500 914,967 livres. g70 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 914,967 livres. DUMOSNARD, sieur de Villefavard (Jean), 66. G. 1° 1767, 500; 2° 1773, 1,000. . 1,500 Ancit-n capitaine au régiment de Normandie, avec rang de lieutenant-colonel. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. DUMOUSSET, chevalier Dumesnil (Germain), 74. G. 1° 1762, 708; 2° idem, 800. . 1,508 Commandant réformé du bataillonde régimentde Béarn. La première, y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme. DUMOUTIER (Demoiselle Adélaïde Dwalz), 36. M. du R. 1780 .......... 1,500 Sans retenue; tant en considération des services de feu son père, barbier, valet de chambre du roi, que pour favoriser sou établissement. DjJNAN (Demoiselle Antoinette Soccard), 74. M. du R. 1782 ........... 1,200 En considération des services de t'eu son mari, contrôleur de la seconde division de la bouche du roi. DUPASQUIER (François), 54. G. 1788 ..................... 1,200 Ancien capitaine au régiment suisse de Salis-Samade. En considération de ses services et pour sa retraite. DUPASSAGE, sieur de Caillouet (Louis), 65. G. 1783 .............. 1,500 Ancien premier capitaine commandant au régiment d’infanterie de Poitou. En considération de ses services et pour retraite. i DUPASSAGE (Bernard-Angélique), 74. F. 1768 ................. 1,200 Ci-devant ingénieur au service de la compagnie des Indes, à Pondichéry. En considération de ses services pendant trente ans de travail pour les plans et la reconstruction de Pondichéry, et pour ses blessures. Sans retenue. DUPIN DE BELREGARD (Demoiselle Agathe Poitevin, veuve), 47. M. 1785. . . . 1,200 En considération des services de son mari, capitaine de vaisseau, du département de Boche fort. DUPLESSIS (Joseph-Siffrcd), 64. M. du R. 1» 1783, 1784, 800 ; 2° 1785, 400. . . 1,200 Conseiller de l’Académie royale de peinture et de sculpture. La première, sans retenue, en considération de ses services. La seconde, aussi sans retenue, à litre d’augmentation. DUPLESSIS DE LA MERTIÈRE (François), 83. G. 1744, 1759 .......... 1,276 Ci-devant brigadier des gardes du roi. En considération de ses services et pour retraite, ainsi que pour ceux de feu son père, ci-devant capitaine au régiment de cavalerie de Maugiron. DUPLESSIS (Demoiselle Renée Gougeon, veuve), 57. G. 1773 .......... 1,500 Eu considération des services de son mari, brigadier et colonel du régiment des grenadiers royaux de la Bretagne. On observe que cette pension est assurée aux trois tilles de la dame Duplessis, en cas qu’elles survivent à leur mère. DUPONT (Jean-Baptiste), 64. F. 1775 ..................... 1,500 Pour récompense de ses services, en qualité de conseiller au conseil supérieur, ci-devant établi à Douai. Sans retenue. DUPONT, sieur de Chaumont (Pierre), 62. G. 1784 .............. 1,200 Ancien capitaine commandant au régiment de LaFère. En considération de ses services et pour retraite. DUPONT DE COMPÏÈGNE (Charles), 41. M. du R. 1758 ............. 1,770 Pour dédommagement de la suppression de la charge de capitaine du vol de la chambre, dont était pourvu feu sou père. DUPONT DE COMPÏÈGNE (Marc), 58. G. 1780 ......... ........ 1,200 Pour retraite, eu qualité de capitaine commandant au régiment de Saintonge, avec rang de lieutenant-colonel. Cette pension sera supprimée, si ie sieur Dupont vient à être nommé commandant d'un bataillon de garnison. DUPOUGET, chevalier de Madaillac (François), 80. G. 1° 1761, 520; 2° 1788, 1,250. 1,770 Ancien lieutenant de roi au gouvernement de Givet, et ci-devant capitaine de grenadiers, avec rang de lieutenant-colonel au régiment de Condé. La première, y compris 120 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour même considération et pour retraite. A reporter , 937,191 livres [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. —Pensions.) (>77 Report .......... 937,191 livres. DUPS (Jean-Pierre), 70. G. 1786 ................. ..... 1,500 Ancien capitaine en second au régiment d’infanterie allemande de la Marck. En considération de ses services, et pour retraite. DUPUGET, comte de Barbantane (Hilarion), 35. G. 1783 ......... . . 1,200 Colonel du régiment d’infanterie d’Aunis. En considération de ses services en qualité de mestre de camp en second du régimentde Neustrie,en attendant qu’il devienne colonel commandant. DUPUGET D’ORVAL (Edme), 47. M. 1786 .................. 1,200 Colonel du régiment du corps royal de l’artillerie des colonies, chargé, en 1784 et 1785, de l’inspection générale de l’artillerie des colonies françaises de l’Amérique. En considération du zèle et de l'exactitude avec lesquels il a rempli la mission dont il a été chargé en 1784 et 1785. DUPUIS (Pierre), 76. F. 1790 ........................ 1,200 En considération de trente années de services et à titre de retraite, en qualité d’inspecteur de police de la ville de Paris. DUPUY (André-Julien), 33. F. 1784. . . . ................ . 1,500 A titre de gratification annuelle, en considération des pertes qu’il a essuyées étant conseiller au Châtelet de Paris, et administrateur du collège de Louis-le-Grand. DUPUY, sieur de Briacé (Emery), 83. G. 1759 ................ 1,200 Ancien capitaine au corps royal de l’artillerie. A titre d’appointements, en considération de ses services et pour retraite. DUPUY, sieur de Montbrun (Jacques), 58. G. 1769 .............. 1,200 Ancien capitaine, avec rang de mestre de camp au régiment du roi, cavalerie. En considération de ses services et pour retraite. DURAND DE SENEGAS (Jean-Louis), 52. G. 1786 ............... 1,200 Ancien premier capitaine commandant au régimentd’infanterie deVivarais. En considération de ses services et pour retraite: DURAND DE CREP Y (François), 21. Af. E. 1778 ................ 1,200 Page de la chambre de Monsieur. En considération des services que feu M. Durand, son oncle, a rendus pendant l’espace de vingt-huit années, tant en qualité de ministre de Sa Majesté dans différentes cours de l’Europe, que comme chef du bureau des affaires étrangères. DURAND (Jean-Pierre), 72. G. 1° 1765, 300; 2° 1771, 400; 3° 1777, 1,000 . . 1,700 La première, sans retenue, en considération de ses services en qualité de capitaine commandant au régiment de Poitou, avec rang de lieutenant-colonel. La seconde, à titre de gratification, pour meme considération que dessus. La troisième, pour retraite en ladite qualité. DURANT DU BASTIT (Pierre), 64. G. 1° 1768, 100; 2° 1774, 200; 3° 1782, 950. . 1,250 Ancien maréchal des logis des gardes du roi. La première, en considération de ses services. Lu seconde, en la même considération. La troisième, pour retraite. DUREY (Demoiselle Guichard, veuve), 70. F. 1788 .............. 1,500 En considération des services de son mari, président au parlement de Pans. DURIEZ (Charles-Àgathon), 64. F . 1775 ........... ........ 1,500 Sans aucune retenue; ancien avocat au parlement de Douai. Pour récompense de ses services, en qualité de conseiller au conseil supérieur, ci-devant établi à Douai. DURIEZ (François-Louis), 69. F. 1775 .................... 1,500 Sans retenue, pour récompense de ses services, en qualité de ci-devant conseiller au conseil supérieur d’Arras. DURIVAL (Claude), 62. F. 1776 ................. ...... 1,500 A litre d’appointements conservés ; en qualité de ci-devant greffier en chef du conseil d État du feu roi de Pologne. DUROUIL (Jean-Jacques), 46. G. 1° 1786, 500; 2° 1789, 700 ...... . . . . 1,200 Ancien capitaine de canonniers au régiment Besançon. La première, en considération de ses services distingués pendant la dernière guerre. La seconde, pour même considération et pour retraite. __ _ A reporter ..... ... 958,741 livres� 678 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report .......... DUROUSSEAUD, sieur de Chabrot (Jean), 58. G. 1° 1772, 100; 2° 1788, 1,200 . . Ancien maréchal des logis des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour même considération et pour retraite. DUROZEL DE BEAUMAN0IR (Nicolas), 78. M. 1762 ............. Capilainede vaisseau, retiré. A titre d’appointements; eu considération de ses services. DURUISSEAU (François), 44. F. 1785 ............ . ....... Capitaine à la suite du régiment de dragons deCondé, inspecteur des haras de Bourgogne; pour récompense des soius qu’il a pris à rétablir les haras de cette province. DUSABLÉ (Michel-Ignace). 50. M. 1° 1771, 600; 2° 1768, 670 ......... Capitaine dans les troupes de la colonie de l’I le-du-Pas, en Canada, à présent major d’infanterie en France. La première, en considération de ses services en la première qualité. La seconde, à titre de gratificaiion annuelle, en considération de ses services, en qualité de capitaine réformé du régiment des recrues de Tours. DUSOUILH (Pierre-Laurent), 50. G. 1784 ................. Ancien sous-lieutenant porte-étendard des gardes du roi ; en considération de ses services et pour retraite. DÜSSERT (Pierre), 56. Aff. E. 1788 ........ ....... ...... Sans retenue; porte-étendard au corps réformé de la gendarmerie. DUTASTET (Mathieu), 58. G. 1789 ...................... Ancien capitaine en premier au corps royal de l’artillerie. En considération de ses services, et peur retraite. DUTERTHE (Antoine-Marie), 46. G. 1770 .................. Pour retiaite, en qualité de major du régiment royal-vaisseaux. DUTILLET (Léonard-Antoine), 51. M. 1781 ...... . ....... ... Ci devant commis au bureau des colonies, retiré commissaire des colonies. En considération de ses services DUTILLET (Jean-Joseph), 75. M. du R. 1° 1778, 800; 2° 1768, 500 ....... La première, sans retenue, en considération de ses services en qualité de gouverneur des pages de la chambre du roi. La seconde, à litre de gratification annuelle, pour avoir fait, par ordre du gouvernement, le cadastre de la province d’Angoumois. DUVAL, sieur de Varengeville (Pierre), 56. 1° 1764, 324; 2° 1774, 1,100. . . . Brigadier des mousquetaires, retiré. La première, y compris 24 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. DUVAL DE NAMPTY (Joseph) 59. G. 1788. ... .............. Ancien maréchal des iogis des gardes du roi. En considération de ses services et pour retraite. DU VEAU DE CHAVAIGNE, 50. M. du R. 1787 . . . . ............ Sans retenue, pour lui donner les moyens de se soutenir. DUVERDIER, 54. G. 1° 1766, 108; 2° 1789, 1,400. ... ........... Ancien chef d’escadron au régiment royal Étranger. La première, pour lui tenir lieu de T, 800 livres d’arrérages à lui dus sur une pension de 1,766 livres qui lui avait été accordée en qualité de capitaine réformé du susdit régiment, et supprimée lors de sou replacement. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. DUVERNE MARANGY (Paul), 77. G. 1766 .................. A titre d’appointements pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Navarre, avec rang de lieutenant-colonel. DUVERNET DUPLESSIS (Nicolas), 79. M.duR. 1782. . : ........... Sans retenue, à titre de retraite en qualité d’inspecteur des haras de la généralité de Paris. A reporte r ■Pensions.] 958,741 livres. 1,300 1,200 1,200 1,200 1,750 1,334 1,200 1,200 1,500 1,300 1,424 1,200 1,200 1,508 1,500 1,200 979,957 livres. [Assemblée nationale,] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.™* Pensions.] 679 Report .......... 979,957 livres. DUVIVIERDE SARRANTE (Henri), 73. G. 1° '1770, 500; 2° 1771, 1,200 .... 1,700 Capitaine de grenadiers au régiment d’Artois, avec rang de lieutenant-colunel. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite eu qualité de lieutenant-colonel audit régiment. DUZER, sieur de Salut (Louis), 66. G. 1777,. ... ........ ..... 1,200 Pour lui tenir lieu de 1,200 livres qui lui ont été accordées; savoir, 1,000 livres pour appointements en qualité de capitaine commandant au régiment de Barrois, et 200 livres à titre de gratification annuelle, en même considération. DVYALZ (Demoiselle Marie-Louise), 36. M. du R. 1780 . . .......... 1,500 Sans retenue, tant en considération des services de feu son père, barbier, valet de chambre du roi, que pour favoriser son établissement. E EBERHARDT (Ernest d’), 69. O. 1777 . .................. 1,200 A titre d’appointements pour retraite en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Nassau, infanterie. ECREMANS, sieur de Beaufort (Antoine d’), 66. G. 1° 1772, 500; 2° 1781, 1,200. 1,700 Ancien premier lieutenant, de la connétablie, avec brevet de prévôt général de maréchaussée. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. EGRE.MOAT (Louis-Marie d’), 58. G. 1° 1766, 300; 2° 1784, 900 ........ 1,200 Ancien capitaine en second au régiment roval-étranger, cavalerie. La première, en considération des services de feu son père, ci-devant lieutenant-colonel dudit régiment. La seconde, pour même considération et pour retraite. ELBEUF (Pierre d’), 71. G. 1754, 1762 ................... 1,346 Ancien major du régiment de Fiamarens, dragons; en considération de ses services et pour sa retraite. ELICEIRY (Denis d’), 60. G. 1788 .................... 1,200 Ancien premier capitaine commandant du régiment d’infanterie de Neus-trie, avec rang de major; en considération de ses services et pour sa retraite. ELMINGER (Nicolas), 54. G. 1779. ... .................. 1,200 Pour sa retraite, eu qualité de capitaine commandant au régiment d’Alsace. ELOY (Bonavenlure), 82. F. 1° 1766, 144; 2° 1776, 1,200 .......... 1,344 . Doyen des conseillers du parlement de Douai. La" première, pour intérêts d’arrérages. La seconde, en la susdite qualité. ELPAS, sieur de Sain t-Marsal (Jean-Bapiiste), 75. G. 1766 .......... 1,200 A titre d’appointements en qualité décommandant reformé du régiment de recrues de Perpignan, avec rang de lieutenant-colonel. ESNOS DE KERJEAN (Demoiselle Jeanne Carvailho, veuve d’), 55. F. 1770. . . 1,500 En considération des services de feu sou mari, capitaine d'infanterie, au service de la compagnie des Indes. ESGAJEUL (Jean-Marie d’), 65. G. 1752. . . ................ 1,770 Y compris 270 livres d’intérêts d’arrérages; ancien capitaine commandant au régiment de dragons de la reine; tant en considération de ses services que de ceux de sou père, lieutenant-général des armées du roi. ESCHALARD (Demoiselle François de Yilliers, épouse du sieur), 33. F. 1786. . 1,500 Sans retenue; en considération des services de feu son père, le sieur de Yilliers, premier commis au contrôle général des finances, ainsi que de A reporter. * ...... 999,517 livres. 680 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report .......... ESCORBIÀC (Jean-Jacques d’), 58. G. 1° 1783, 1,200 ; 2 •idem, 500 ....... Ancien premier capitaine commandant au régiment de Hainaut, avec rang de major. La première, en considération de ses services et pour retraite. La seconde, en considération des services de ses ancêtres. ESLIÈVRE, sieur de Treraauville (Pierre), 60. G. 1765 ............ Aucten sous-lieutenant des gendarmes de la reine ; en considération des ses services et pour retraite. ESMANGART DE BOURNONVILLE (François), 20. Aff. E. 1° 1776, 1000; 2» 1778, 500 ....... ..... ....................... Lh première, sans retenue, en considération des services de son père, ancien premier commis des départements de la guerre et des affaires étrangères. La seconde, aussi sans retenue, forme le tiers de celle de 1,500 livres accordée aux trois enfants du sieur Esmangart; de laquelle pension iis doivent jouir pendant le temps de leur éducation seulement. ESMANGART (Jean), 23. Aff. E. 1° 1776, 1000 ; 2° 1778. 500 ......... Même considération que ci-dessus. ESMANGART DE BOURNONVILLE (Charles), 26. Aff. E. 1° 1776, 1,000 ; 2* 1778, Même considération que ci-dessus. ESPIE (Bertrand-Marie d’), 51 . M. 1783 ................... Capitaine de vaisseau retiré ; sans retenue, en considération de ses services et pour retraite. ESP1NASSY (André-Antoine), 70. M. 1777 .................. Capitaine de vaisseau, retiré; en considération de ses services. ESPONDEILHAM (Ignace d’). 57. G. 1772 .................. Ancien chef de brigade au corps royal de l’artillerie; en considération de ses services et pour retraite. ESPRIT, comte de Sinety (André), 49. G. 1779 ................ Pour retraite en qualité de major du régiment royal Navarre, cavalerie. ESTÉVE (Jean), 47. G. 1785 ................. . ...... Secrétaire de l’intendance de Montauban ; en considération de ses services en ladite qualité, et pour en jouir à titre de retraite, du jour où il cessera d’exercer ladite place; sans retenue. ESTIBAIRE (Antoine d’). 59. G. 1° 1776, 100; 2° 1784, 1,200 ......... Ancien maréchal des logis des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour retraite. ESTIMAUVILLE (Jean-Baptiste d’), 75. M. du R. 1° 1773, 850; 2° 1764, 800 . La première, en considération de ses services. La seconde, pour même considération. ETABLE, sieur de la Brière (Demoiselle Madeleine Savin, veuve), 68. M. du R. Eu considération des services de son mari, inspecteur des bâtiments du roi. EYNÀUD GASPARD, 77. M. 1776 ............. • ....... Commissaire de la marine, retiré; en considération de ses services et pour retraite. 2YRE (Demoiselle Marie-Françoise Radeliffe), 57. G. 1747 ......... En considération des services de sa famille. F FABRE (Jacques-André, 59. M. 1778 .................... Capitaine de vaisseau, retiré ; à titre d’appointements, en considération de çes services. Pensions.] 999,517 livres. 1,700 1,272 1,500 1,500 1,500 1,600 1,600 1,500 1,500 1,200 1,300 1,650 1,200 1,500 1,770 1,400 A reporter. . . . 1,023,209 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] 681 Report .......... 1,023,209 livres. FABRE, sieur de Roqueval (Joseph), 66. G. 1 * 1768, 300 ; 2° 1775, 1,250. . . . 1,550 Lieutenant-colonel réformé des grenadiers royaux de la Guyenne. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme en ladite qualité, à titre d’appointements. FADATE DE SAINT-GEORGES (Jacques), 50. G. 1° 1763, 118; 2° 1775,300; 3° 1789, 800 .......... ................... . 1,218 La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de suus-aide-major de la compagnie de Noailles, ci-devant Beauvau, des gardes du corps du roi. La deuxième, en la même considération. La troisième, pour le même motif. FAILLY (Jean -Claude), 57. G. 1° 1774, 200; 2° 1787, 1,014 . . ....... 1,214 Brigadier réformé des gendarmes de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour même considération et pour réforme. FAILLY (Philippe-Louis de), 54. -G. 1787 ............. ..... 1,340 Ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie d’Anjou ; en considération de ses services et blessures et pour retraite. FAIVRE, chevalier de Couroelle (Gabriel de), 63. G. 1779 ........... 1,500 Pour retraite en qualité de capitaine au régiment de Beauce, avec rang de major. FAIVRE DE GOURCELLES, sieur de Sauvigny (Jean), 64. G. 1° 1759, 1,054 : 2° 17*9, 700 .................... . ..... .... 1,754 Maréchal des logis des chevau-légers de la garde ordinaire du roi, avec brevet d’aide-major. La première, en considération de ses services. La seconde, sans retenue, à titre d’augmentation. FALCKENHAYN (Rodolphe de), 68. G. 1773 ................. 1,200 Ancien commandant de bataillon, avec rang de colonel au régiment royal suédois; à titre de gratification annuelle, en considération de ses services. FALCONET (Etienne), 73. M. du R. 1762, 1764 ................ 1,600 Sans retenue, pour lui tenir lieu de pareille somme à lui accordée en qualité de sculpteur du roi, et de professeur de l’Académie royale, laquelle somme lui a été supprimée. FALGAIRETTES, sieur de Rebourguil (Jean), 48. G. 1° 1775, 290; 2° 1782, 1,200 1,490 Premier lieutenant des gardes du corps de monseigneur le comte d’Artois. La première, en qualité de mousquetaire réformé. La seconde, en considération des preuves qu’il a données de son zèle, au camp sous Gibraltar, où il a accompagné monseigneur comte d’Artois. FALLET DE BERNIÈRES (Claude-François), 66. G. 1779 ............ 1,500 En considération de ses services et pour sa retraite; en qualité d’ancien major au corps royal du génie. FALQUIÈRES (François de), 48. G. 1778 ................. 1,200 A litre d’appointements pour retraite; en qualité de ci-devant capitaine attaché au régiment de Latians, dragons. FARGÈRE (Louis-Dieudonné-Joseph), 58. F. 1782 ........ ....... 1,200 Ci-devant inspecteur de la loterie royale de France. Sans retenue; en considération de 23 années de services, tant à ladite loterie, qu’à celle de l’École royale militaire. FAUCHÉ DU CANET (Pierre), 50. G. 1» 1780, 1,200; 2° idem , 300 ........ 1,500 La première, à titre d'appoimements en qualité de ci-devant major du régiment de Neustrie. La seconde, à titre d’augmentation. A reporter ........ 1,041,475 livres, 682 [Assemblé® nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report .......... FAUCHEUX (Jean-François de), 70. M. du R. 1“ 1738, 236 ; 2° 1778, 1,000 (mort). Capitaine retiré du régiment du commissaire général, avec rang de major. La première, y compris 36 li v. d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son oncle, maréchal des logis des gendarmes de la garde ordinaire du roi. La seconde, pour retraite. FAUGERON (Jean-Pierre), 60. G. 1788 .................... Sans retenue; ancien ingénieur-géographe attaché au bureau des fortifications et du génie ; en considération de ses services et pour retraite. FAULCONIER (Jacques), 87. G. 1785 ................... . . Subdélégué de l’intendance de Moulins; en considération de son grand âge, ainsi que de l’ancienneté et de la distinction de ses services. FAURE (François), 70. G. 1772 ....................... Adjoint au chirurgien-major de l’hôpital militaire du Château-Trompette; en considération de ses services et pour retraite en qualité de chirurgien-major de l’hôpital militaire de La Rochelle. FAUTRAS (André de) 61. M. 1° 1779, 1,000; & idem, 500 .......... Chef d’escadre et major d’une division du corps royal d’infanterie de la marine. La première, en considération des services extraordinaires qu’il a rendus depuis dix-huit ans qu’il est chargé de la majorité des troupes de la marine, à Brest. La seconde, comme une marque particulière et permanente de satisfaction de la conduite qu’il a tenue lors du combat d’Ouessant, étant sur le vaisseau la Bretagne. FAUVILLE (Demoiselle Marie Silzgerale), 52. G. 1° 1785, 200; 2° 1772 1,400. La première, en considération des services de feu son père, ancien capitaine au régiment irlandais de Bulkelev. La seconde, en considération des sacrifices que sa famille, originaire d’Angleterre, a faits, en passant en France avec le roi Jacques, et des services militaires de sa famille et de son mari, en qualité de capitaine aide-major au régiment de royal Cravattes. FAVIER, sieur Dumoulin (Jean), 74. 1° 1769, 400 ; 2» 1778, 1,200 ........ Ancien capitaine commandant.au régiment de Médoc, avec rang de lieutenant colonel. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. FAVIER (Demoiselle Marie), 52. M. du R. 1782 ................ Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de musicienne du concert de la reine. FAVRET DU POMMEAU (Michel, 88. F. 1778. . . • ............. Ancien directeur des aides à Angoulême; pour lui tenir lieu des appointements de pareille somme qui lui avait été accordée pour récompense de ses services en la susdite qualité. FAY, sieur de Solignac (Louis de), 57. G. 1° 1778, 300; 2° 1775, 1,000 ..... Major réformé des grenadiers royaux de Poitou. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme en ladite qualité FAYOLLES, comte de Melletneufvic (Louis), 62. G. 1» 1757, 1,236; 2» 1779, 200. Brigadier de cavalerie et lieutenant-commandant d’escadron des gardes du corps du roi. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, à titre d’augmentation. FÉCOND (François), 64. M. du R. 1° 1770, 200; 2° 1784, 1,000; 3» idem, 100. . Sous-piqueur en la petite écurie du roi. La première, sans retenue, en considération de ses services. La seconde, à titre de retraite aussi sans retenue. La troisième, à titre de gratilication annuelle, en considération de l’ancienneté de ses services. A reporter • Pensions ] 1,041,475 livres 1,236 1,600 1,200 1,200 1,500 1,600 1,600 1,200 1,500 1,300 1,436 1,300 1,058,147 livres, [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report .......... FÉLIX (Léger-Julien), 53. F. 1786. ....... ..... . ..... . • • • • Premier commis de la direction des impositions de la ville de Paris. En considération de ses services en ladite qualité. FERRON (Demoiselle Marguerite-Gabriel le Noir, veuve), 44. G. 1785 ..... . En considération des services de feu son mari, brigadier, ci-devant premier . aide-major du corps de la gendarmerie. FERRON DU QUENGO (Joseph), 56. M. 1776 .................. Lieutenant de vaisseau, retiré. En considération de ses services. FEVAL (Claude), 84. F. 1° 1776, 118 ; 2° 1783, 1,500 ........... . • . Gi-devant commis à la direction de la balance du commerce. La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, ci-devant aide-major du régiment de cavalerie de Parabère. La seconde, sans retenue, en considération de ses services, et à titre de retraite. FEYDEAU, sieur de Saint-Christophe (Jean), 51. G. 1° 1783, 400; 2° 1785, 1,000. Ancien major du régiment du Médoc, infanterie. La première, tant en considération de ses seryices que de ceux de feu son frère, lieutenant-colonel du régiment d’Armagnac. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. FICHU (Claude-François), 66. M. du R. 1° 1771, 1,000; 2° 1773, 273 ...... Portefaix de la chambre de Monsieur. La première, pour lui tenir lieu de partie du traitement dont il jouissait en ladite qualité, avant le mariage de Monsieur. La seconde, en considération de ses services, comme garçon de vaisselle de la cuisine bouche de Sa Majesté, employé au service de monseigneur le Dauphin. FIEVEZ (Jean-François), 85 M. du R. 1° 1768, 700; 2° 1767, 550 ........ La première, à titre de subsistance, en considération de ses services, en qualiiô de cocher de la feue reine, sans reteuue. La seconde, aussi sans retenue, en qualité de cocher de feue madame la Dauphine. FITTE, marquis de Soucy (François), 38 G. 1785 ............... Mestre de camp en second du régiment de Berry, infanterie. En considération de ses services. FLAVIGN'Y (Gratien-Jean), 48. G. 1778 (mort) ................ Pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été accordés en qualité de lieutenant-colonel attaché au corps des dragons. FLOBERGUE, sieur de la Rocatelle (Charles), 62. G. 1777 ......... . . Ancien capitaine-ingénieur en chef. En considération de ses services et pour sa retraite. FLORENCE, sieur de Sassus (Pierre de), 62. G. 1779 ............. Pour retraite, en qualité de commandant du bataillon de garnison de La Fère, avec rang de lieutenant-colonel. FLORIMOND (Demoiselle Marie), 78. M. du R. 1° 1753, 1,500; 2° 1768, 200. . . . La première, sans retenue, tant en considération des longs services de feu son père, dans le bureau du département de la maison du roi, et dans la place de garde des dépôts des papiers dudit département et de ceux de la Bastille, que pour l’indemniser de la remise faite aux dépôts des différents recueils, aussi utiles qu’intéressants, dudit sieur son père, qui étaient le fruit de ses travaux et de ses dépenses. La seconde, aussi sans retenue, en considération des services de son père, comme trésorier des haras. FOCK (Jean-Henri), 36. G. 1783 ...... ................ Capitaine attaché au régiment de Schomberg, dragons. En con.-idération de ses services, et notamment en Amérique où il a fait toute la guerre à ses dépens et à la satisfaction de tous ses chefs. FONTAINE (Pierre-Jean), 37. M. du R. 1789 ........ . ........ Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de haute-contre de la musique du roi. FONTAINES (Alexandre-Réné de), 19. G. 1785 ................ En considération des services du feu sieur marquis de Fontaines, son père, maréchal de camp. A reporter ■ Pensions.] £83 1,058,147 livres. 1,500 1,200 1,200 1,618 1,400 1,273 1,250 1,200 1,200 1,500 1,500 1,700 1,500 1,500 1,200 1,078,888 livres. 684 ] Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 1,078,888 livres. FONTROUGE (Antoine), 35. F. 1783 ........... ......... 1,200 Ci-devant commis principal dans les bureaux de feu M. de Bourgade, direcieur du Trésor royal. En considération de ses services en ladite qualité. F0RB1N LA BARBEN (Joseph), 41. M. 1785 ................. 1,200 Capitaine de vaisseau du département de Toulon. En considération de ses services et pour retraite. FOREST (Jean-Baptiste), 53. F. 1781 .................... 1,440 Doyen des conseillers au parlement de Douai. En considération de ses services en ladite qualité. FORESTIER (Nicolas-Bernard de), 62. M. 1779 ................ 1,600 Capitaine de vaisseau, retiré. En considération de ses services et du mauvais état de sa santé, qui ne lui permet pas de les continuer. FORGET (Jean-Claude), 32. M. du R. 1782 ................ . . 1,200 Sans retenue; en considération de ses services, et par continuation de celle de pareille somme dont jouissait feu son père, qui avait été pourvu de la charge de capitaine du vol du cabinet du roi, et dont jouit maintenant le sieur Jean Forget. FORNE (Demoiselle Jeanne-Louise de), 43. F. 1770 .............. 1.200 Sans retenue, pour assurer sa subsistance et celle de sa mère, en considération de leur naissance et des pieuses fondations faites par leurs ancêtres. FORNETTY (Dominique), 65. M. 1786 ........ . ........... 1,500 Ancien drogmande l’ambassadeur de France près la Porte-Ottomane En considération des bons services qu’il a rendus pendant 43 ans. FORTIN (Demoiselle Jeanne Blanchet), 30. M. 1787 .............. 1,495 Sans retenue, à litre de retraite en qualité de i’unedes femmes de chambre de monseigneur le Dauphin. F0UCAULD (Jean-Baptist�, chevalier de), 60. G. 1776 ............. 1,200 Pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été accordés pour retraite en qualité de major de Nantes. F0UCAULD (Philibert de), 77. M. 1762 ..... ............... 1,200 Capitaine de vaisseau, retiré. En considération de ses services, et dont il a été payé à titre d’appointements de réforme. FOUCAULT (Louis-Daniel), 66. G. 1° 1748, 236 ; 2° 1777, 1,000 ......... 1,236 Capitaine commandant retiré du régiment de Picardie. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. FOUGEROLLES DE ROCHEFORT (Claude), 81. G. 1786 ............. 1,500 Ancien premier capitaine commandant du régiment d’infanterie de Limousin. Pour retraite, en considération de ses services et de ses blessures. FOUGEBOUX, sieur de Blavau (Armand), 55. G. 1786 ............. 1,500 Ancien major au corps royal de l'artillerie. Eu considération de ses services et pour retraite. FOUQUKT Ü’AGOULT (Louis), 52. G. 1° 1773, 600 ; 2°. 1775, 1,000 ....... 1,600 Aide-major au régiment des gardes françaises. La première, à titre de gratification annuelle, en considération des services de sa famille. La seconde, en considération de ses services. FOURNES (Vincent de), 67. G. 1776 ...................... 1,500 Pour retraite, en qualité de major du régiment de Soissonnais, avec rang de lieutenant-colonel. FOURNIER (Charles), 59. G. 1787 ...................... 1,500 Ancien capitaine au corps royal du génie. Eu con&idêration de 45 années de services et pour sa retraite. .4 reporter 1,100,959 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2i avril 1790.— Pensions. | 685 Report .......... 1,100,959 livres. FOURNIER, chevalier de Boisairault (Pierre), 59. G. 1777 ........... 1,200 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment du commissaire général, cavalerie. FRAMOND (Demoiselle Louise de Bragelongne, veuve), 42. M. 1785 ...... 1,500 En considération des services de son mari, ancien capitaine de vaisseau. FRANCCEUR (Louis-Joseph), 51. M. du R. 1° 1761, 365 ; 2° 1784, 1 ,000 ..... 1,365 L’un des vingt-quatre violons de la chambre du roi. La première, sans retenue, pour ses services en ladite qualité. La seconde, aussi sans retenue, en qualité de vétéran de la musique du roi. FRANÇOIS DR VANNOZ (Ferdinand), 93. F. 1775 ........ . ....... 1,200 Sans retenue; ancien contrôleur des vingtièmes de la généralitéde Bordeaux, à titre de retraite, en considération de ses services en ladite qualité. FRANQUE (Nicolas-Joseph), 65. G. 1781 ................... 1,200 Ci-devant premier capitaine commandant du régiment d’infanterie étrangère de Bouillon. En considération de l’ancienneté de ses services et pour sa retraite. FRANSSURES, 60. M. 1776 ......................... 1,500 Capitaine de vaisseau, retiré. En considération de ses services. FRANTZ (Jean), 64. G. 1° 1776, 400 : 2° 1768, 800 ............... 1,200 Aide-major au régiment de la Marck, avec rang de major. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. FRAVALO (Jean-François), 47. M. du R. 1789 ................ 1,200 Sans retenue, à litre de retraite en qualité d’aide-office du service intérieur delà maison bouche du roi. FRAYS (Charles-Louis), 85. G. 1751 .................... 1,200 Pour retraite, en qualité de coiumaudantde bataillon au régiment d’Alsace, avec rang de colonel. FREMIN DE BEAUMONT (Nicolas), 45. F. 1775 ............. ... 1,500 Sans retenue, tn considération de ses services, en qualité de président au conseil supérieur, ci-devant établi à Bayeux. FREMONT (Demoiselle Charlotte Pointeau, veuve), 51. M. du R. 1787 ...... 1,495 Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de l’une des femmes de cham-de feue Madame Sophiede France. FREMONT (Demoiselle Marie Auzou, veuve), 62. M. du R. 1786 ........ 1,200 Sans retenue; en considération des services de son mari, chef au bureau de la direction générale des bâtiments du roi. FREMY (Jean-François), 38. F. 1788 ..................... 1,200 Commis au département de M. le baron deBreteuil. En considération des services longs et importants du feu sieur Silvestre, son oncle, l’un des premiers commis dudit département. FRESNE (Pierre-Alexandre, chevalier de), 78. G. 1772 ............ 1,200 Pour lui tenir lieu des appointements de la majorité de Joux. FRETAT (Antoine de), 49. G. 1760, 300 ; 2° 1760, 1785,600; 3° 1777,400 . . . 1,300 Ancien lieutenant au corps des grenadiers de France. La première, sans retenue, en considération de ses services. La seconde, en considération de la perte qu’il a faite d’un bras à la bataille de Minden. La troisième, pour retraite. FRETAT (Georges-Gabriel de), 46. M. 1783 .................. 1,200 Lieutenant de vaisseau, retiré. En considération de ses services, *et de sa mauvaise santé qui ne lui permet pas de les continuer. FROMENT (Dominique), 49. JL 1785 .................... 1,500 Eu considération de l’intelligence et du désintéressement avec lesquels il a rempli différentes missions dans l’Inde. A reporter 1,123,119 livres 686 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report. FROSSARD (Claude), 69. G. 1780 .................. Ancien capitaine an régiment suisse de Sonnemberg. En considération de ses services et pour retraite. FROTIN, dit Fortin, 70. M. 1778 .................. Ancien professeur d'hydrographie des gardes de la marine, à Brest. Eu considération de ses services. G GABEURE DE VERNOT, 51 . M. 1789 ....... ............ Ci-devant conseiller du conseil supérieur du Port-au-Prince, île Saint-Domingue. Tant en considération de ses bons services, que pour retraite. GAGERN (Christophe), 46. G. 1° 1763, 500 ; 2° F780, 1,000 .......... La première, pour retraite, en qualité de sous-lieutenant au régimentroyal Deux-Ponts, et pour les blessures qu’il a reçues, qui le mettent dans l’impossibilité de continuer le service. La seconde, à titre d’augmentation. GAGNY (Nicolas-François), 51.. M. duR. 1° 1758,1763, 980 ; 2° 1771.520; 3° 1766, 200 ............... * ................... Ancien piqueur de la petite écurie du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour même considération que dessus. La troisième, à titre d’augmentation. GAILLANDE (Israël), 32. M. du R. 1785 .................. Sans retenue, à litre de réversion de partie d’une pension dont jouissait la feue dame sa mère, ci-devant femme de chambre de monseigneur le duc de Bourgogne. GAILLANDE (Claude-Luc), 70. M. du R. 1785 ................ Même considération. GAILLARD (Jean-Baptiste), 36. F. 1787 ................ ... Sans retenue; secrétaire de M. de Miromesnil, garde des sceaux deFrance. En considération de ses services et pour retraite. GAILLOT (Louis-Marie), 59. M. 1° 1770, 300; 2° 1782, 1,000; 3° idem , 30',) ............... .................. Lieutenant-colonel d’infanterie. La première, sans retenue, en considération des services qu’il a rendus à la compagnie des Indes, en qualité d’aide-major de la garnison du port de Lorient. La seconde, en considération de ses services en qualité d’aide-major du dépôt de Lorient, avant rang de major. La troisième, aussi sans retenue, a titre d’augmentation* en considération de ses anciens services. GALANT (Demoiselle Marie-Louise Véron, veuve), 59. M. du R. 1779 . * . . . Sans retenue; en considération des services de son mari, inspecteur des bâtiments du roi au département de Saint-Germain-en-Laye. GALLIFFET (Louis, de), 72. G. 1748, 1757, 1760 ................ Ci-devant major du régiment de cavalerie de la reine. Tant en considération de ses s> rvices et blessures, que pour retraite. Dans cette pension sont comprises 240 livres d’intérêts d’arrérages. GALLUCIO-LHOPITAL (Demoiselle Marie Alliot), 46. F. 1784 . . . • ..... En considération des services du feu sieur Alliot, son père, intendant général de la maison du feu roi de Pologne; sans retenue. ' GALOT (Michel), 80. F. 1° 1771,300 ; 2° 1776, 1,250 ............. Piqueur vétéran de la vénerie du roi. A titre de subsistance, sans retenue, en considération de ses longs services. GAMBIER (Demoiselle Marie-Anne), 21 . G. 1° 1783, 750; 2° 1785, 450 ..... La première, en considération des services du feu sieur Gambier, son oncle, ancien premier commis du département de la guerre. La seconde, pour la même considération. A reporter, 1,123,119 livres. 1,200 1,200 1,200 1,500 1,700 1,500 1,200 1,200 1,600 1,200 1,440 1,500 1,550 1,200 1,142,309 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790, — Pensions.] (JR7 Report .......... 1,142,309 livres. GAMBIER (Demoiselle Jeanne), 29. G. 1° 1782, 750 ; 2° 1785, 450 ....... 1,200 Même considération. GANGOPF (Charles), 53. G. 1788 ... ................... 1,550 Eu considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien commissaire ordinaire des guerres. GANTBAUME (François de), 62. G. 1° 1761, 195; 2° 1779, 300 ; 3” 1782, 1,000 . . 1,495 Ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi. La première, y compris 45 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en considération des services du feu sieur de Portalis, son parent, commissaire ordonnateur des guerres. GARDEUR LEBRUN (Pierre), 65. F. 1776 .................. 1,260 Ingénieur du roi pour les ponts et chaussées au département de Versailles. A titre de gratification annuelle, en considération de la modicité des appointements attachés à ladite place. GÂRGÀN (François-Joseph), 52. G. 1° 1763,54; 2° 1788, 1,400 ......... 1,454 Ancien capitaine commandant d’infanterie de l’Ile-de-France. La première, pour lui tenir lieu de trois années mises en rente viagère sur une pension de 300 livres à lui accordée, en qualité de capitaine réformé du susdit régiment. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. GARGAN, sieur Duchâlel (Théodore), 86. G. 1762. ... .......... 1,488 Ancien lieutenant-colonel du régiment de Montmorin. En considération de ses services et pour retraite. GARNIER (Jean-Jacques), 60. F. 1765 .................... 1,200 Historiographe du roi et inspecteur du collège royal de l’Académie des inscriptions et bedes-letires. A titre de gratification annuelle, pour l’encourager à travailler à l’histoire. GARRAULT (Augustin), 58. G. 1781 ..................... 1,500 Ancien capitaine de canonniers, avec rang de major au régiment de LaFôre, artillerie. En considération de ses services et pour sa retraite. GARRE (Claude-François), 59.' M. 1788 ................... 4,200 Chirurgien des pages du roi et de l’écurie de Sa Majesté. Tant en considération de ses services que pour l’indemniser des réductions faites sur son traitement. GARREAU (Claude), 57. G. 1° 1773, 450; 2° 1783 1,200 ............ 1,650 Ancien ingénieur géographe militaire. La première, en qualité de capitaine attaché au corps de l’infanterie. La seconde, en considération de ses services, et pour retraite, en qualité d’ingénieur géographe militaire. GARSANLAN DEJUILLÉ (Augustin), 60. G. 1° 1760, 260; 2° 1775, 200 3° 1778, 1,200 .............. .................... 1,660 Ci-devaut lieutenant-colonel commandant du bataillon de garnison du régiment de Brie. La première, y compris 60 livres d’intérêts d’arrérages en considération de ses services, en qualité de mousquetaire. La seconde, en la même considération. La troisième, pour retraite, en ladite qualité de lieutenant-colonel commandant du bataillon de garnison de Brie. GASQUET (Demoiselle Louise Mariany, veuve), 34. M. 1781 . ......... 1,200 En considération des services de” son mari, capitaine de vaisseau. GAUCHER (Henri), 54. G. 1° 1768, 300; 2° 1781, 1,000 ............ 1,300 La première, à titie de gratification annuelle, tant en considération de ses services distingués, en qualité de capitaine aide-major dans le régiment d’Au-nis, que du zèle qu’il a témoigné en 1767 dans la course qu’il a faite contre les déserteurs. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de major du régiment de Bassigny. GAUDICHEAU DELESTRE (Paul), 69. G. 1° 1777, 500; 2° 1781, 1,000 ...... 1,500 Ancien chirurgien-major du régiment de Gondé, infanterie. La première, en considération� de ses services, en qualité de chirurgien-major inspecteur réformé, des hôpitaux militaires. La seconde, en considération de ses services A reporter. 1,161,961 livres. 088 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avrill790. — Pensions.] Report .......... 1,161,961 livres. GAULT DE GRANDMAISON, 6b. M. 1770 ................ ... 1.200 Ancien major des troupes ci-devant entretenues àlaLouisiane. En considération de ses services, eu ladite qualité. GAULTIER DE LAMOTTE (René), 39. M. du R. 1° 1782, 1,000; 2° idem, 340; 3° 1787, 150 ................................ 1,490 Capitaine attaché au second régiment des chasseurs à cheval, écuyer de Madame Sophie de France. La première, en considération de ses services en ladite qualité d’écuver. La seconde, pour nourriture en la môme considération. La troisième, sans' retenue, pour logement, et pour lui former une retraite conjointement avec les pensions ci-dessus. GAULTIËH, sieur de Kervéguen (Paul-Louis), 52 G. 1780. . . ........ 1,200 Ingénieur géographe militaire ayant rang de lieutenant-colonel d’infanterie. En considération du zèle avec lequel il a servi sous les ordres de M. le comte d’Estaing. GAUNÉ DE GAZAN (Antoine), 63. G. 1° 1764, 400; 2° 1770, 1,200 ........ 1,600 Capitaine au régiment d’Artois, dragons, avec rang de lieutenant-colonel. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. GAuTHIER (Philippe-Joseph), 40. G. 1784. ... .............. 1,200 Ancien prévôt général de la maréchaussée de l’Ile-de-France. En considération de ses services et pour retraite. GAUTIER DE SA VIGNAC (Jean) 66. G. 1779 .................. 1,200 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Médoc. GAUTIER DE LAMOTTE (Demoiselle Catherine), 74. F. 1° 1778,600; 2» 1780, 1,000 1,600 Femme de chambre de Madame Sophie deFrance. La première, enconsidéra-tion de ses services en ladite qualité. La seconde, sans retenue, à titre de remplacement de ce dont elle jouissait dans l’ancienne composition des fermes. GAUTHIER VINFRAIS (Charles), 85. F. 1° 1755, 450; 2° 1774, 1,300 ...... 1,750 Piqueur vétéran de la vénerie du roi. La première, sans retenue en considération de ses longs services. La seconde, aussi sans retenue, en la même considération. GAUTIER VINFRAIS (François), 75. M. 1° 1771, 300; 2° idem, 1,300 ...... 1,600 Piqueur vétéran de la vénerie du roi. La première, sans retenue, en considération de ses longs services. La seconde, aussi sans retenue, y compris 200 livres pour logement, à titre de retraite en ladite qualité. GAUTIER (Demoiselle Marie Robert), 34. M. du R. 1782 ............ 1,495 Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de femme de chambre de Madame Sophie de France. GAVOTY (Jean-Baptiste), 56. M. 1777 .................... 1,500 Ci-devant lieutenant de port du département de Toulon. En considération de ses services et pour retraite. GAYEAU DE L’ISLEAU (Pierre), 59. M. 1782 ................... 1,200 Capitaine de vaisseau, retiré. En considération de ses services et du mauvais état de sa santé, qui ne lui permet pas de les continuer. GEMIT, chevalier de Luscan (Jean), 65. G. 1779 ............... 1,200 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Bourbonnais, avec rang de major. GEFEYIÈRES, sieur de Cocove (Philippe), 82. G. 1760 ............ 1,300 Ancien commandant de bataillon au régiment d’Aumont. En considération de ses services et pour retraite. GENISSON LE COMTE (Charles), 56. M. 1777 ......... ...... . . 1,500 Ci-devant commis de la marine, actuellement commissaire à la suite des chaînes des condamnés aux galères. GENSON (François-Marie), 50- M. du R. 1789 (mort en 1790) ......... 1,200 Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de maréchal en chef des forges de la petite écurie du roi. La moitié de cette pension est réversible à l’épouse du sieur Genson, au cas où elle survive à son mari. A reporter ........ 1,184,196 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 689 Report ........ . . 1,184,196 livres. GENTIL (Antoine), 38. M.du R. 1° 1773, 300; 2° 1782, 1,000 .......... 1,300 Premier valet de garde-robe du roi. La première, e;i considération des services de la feue dame Molière, son aïeule maternelle, première femme de chambre de Madame Henriette de France. GENTIL (Demoiselle Magdeleine Begaud, veuve), 74. M. du R .......... 1,500 Sans retenue; en considération des services de son mari, garde général des meubles de la couronue. GEOGHEGÀN (Alexandre), 70. Af. E. 1° 1779, 1062; 2° 1784 et 1787, 300. . . . 1,362 Capitaine de grenadiers réformé, du régiment de bail y. La première a été comprise dans un brevet expédié le 1er juillet 1779, et qui a été retiré. La seconde, sans retenue, à titre de gratification annuelle assigné sur le fonds dit des Ecossais. GEOGHEGAN (François), 67. G. 1° 1758, 354 ; 2° 1762, 1,200 .......... 1,554 Capitaine réformé du régiment deFitz James, avec rang de lieutenant-colonel. La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, à litre d’appointements, pour réforme, en la susdite qualité. GEORGEL (Toussaint), 53. F. 1766 ...................... 1,200 A titre d’appointements conservés en qualité de conseiller-secrétaire du feu roi de Pologne. GEORGES (Demoiselle Marie-Françoise l’Auvergnat, veuve), 74. M. du R. 1° 1762, 200 ; 2° 1777, 1,095 ; 3° idem , 200 .................... 1,495 Femme de chambre de Monsieur, pendant son bas âge. La première, en coi. sidération de ses servi* es. La seconde, pour nourriture, en la même considération. La troisième, à titre de subsistance, pour même considération que dessus. GEORGES, sieur Durmignac (G'aude), 48. G. 1° 1779, 200 ; 2° 1787,1,000 . . . 1,200 Ancien brigadier des gardes du rui. La première, en considération des services du feu sieur Éloy, son oncle, ancien lieutenant-colonel. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. GEO R G ETTE DUBUISSON (Antoine), 69. M. 1° 1780, 500; 2° 1787, 700 ...... 1,200 Barbier, valet de chambre ordinaire du roi. La première, en considération de ses anciens services, tant près le feu roi et feu monseigneur le Dauphin, que près Sa Majesté ; sans retenue. La seconde, aussi sans retenue, à titre de retraite GEORGETTE DUBUISSON (Demoiselle Sophie), 21. M. du R. 1787 ........ 1,495 Sans retenue; à titre de retraite en qualité de l’une des femmes de chambre de feue Madame Sophie de France. GERALDIN (François), 69. G. 1° 1757, 590; 2° 1774, 1,200 ........... 1,790 Major de cavalerie, ci-devant incorporé dans le régiment de Penthièvre. La première, y compris 90 livres d’intérêts d’arrérages ; en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements en la susdite qualité. GÉRARD (Adrien-Charles), 70. G. 1° 1774, 300; 2° 1777, 900 .......... 1,200 Capitaine aide-major au régiment du roi, cavalerie. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. GÉRARD (Demoiselle Prime Barbier, veuve), 37. M. du R. 1° 1782, 1,200; 2° 1786, 200 ..... ..... ............ ........ .... 1,400 La première, sans retenue; en considération des services de son mari, chef ordinaire de la seconde division du service de la cuisine bouche du roi. La seconde, aussi sans retenue, en considération des services de feu son père, concierge de la ménagerie de Trianon. GÉRARD DE RAYNEVAL (Joseph), 53. M. 1774 ................. 1,200 Ci-devant consul de France, à Duntzick, actuellement secrétaire du conseil d’htat; en considération de ses services en la première qualité. GERAU DE PALMFËD (Jean-Mathieu), 65. M. du R. 1° 1766, 600; 2° 1787, 650. . 1,250 Maître de langue allemande des pages de la reine. La première, en considération de ses services en qualité de maître de langue allemande des pages de feue madame la Dauphine. La seconde, sans retenue, pour retraite en qualité de maître de langue allemande des pages du roi. A reporter ........ 1,203,252 livres. lra Série. T. XIII. 44 690 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 1,203,252 livres. GERMAIN (Joseph), 72. G. 1° 1779, 300; 2° 1783, 1,200 ............ 1,500 Ancien major du Port-Louis. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. GERVASY (Armand), 51. G. 1763. . .................... 1,200 A titre de réversion sur une pension accordée à la demoiselle de Munck, sa mère, en considération des services de feu son mari, médecin-inspecteur des hôpitaux militaires d’Alsace, de laquelle pension le sieur Gervasv jouit depuis le décès arrivé à la dame Gervâsy, sa mère. GHENDT (Jean-Baptiste), 79. M, du R. 1772. .... ............. 1,200 Valet de chambre de Madame Sophie de France; pour lui tenir lieu des nourritures qui lui ont été conservées pour retraite, en considération de ses services. GIBERT (Demoiselle Françoise Regnard, veuve), 71. F. 1771 .......... 1,200 En considération des services de son mari, inspecteur général des Domaines. GIFFARD (Louis-François), 57. G. 1777 ................ . . . . 1 200 Pour lui tenir lieu des appointements de pareille somme, qui lui ont été accordés pour retraite en qualité de capitaine commandant au régiment d’Orléans, cavalerie. GIGOUNNOUS, sieur de Verdan (Jean), 59. G. 1° 1757, 118; 2° 1781, 800; 3° 1784, 600 ......................... • ...... . . 1,518 Ancien lieutenant de maréchaussée à Périgueux, et ci-devant lieutenant au régiment de Vermandois. La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services, en qualité de lieutenant au régiment de Vermandois. La seconde, en considération de ses anciens services. La troisième, pour même considération et pour retraite. GILBERT (Demoiselle Geneviève-Aimée), 25. M. du R. 1° 1778, 200; 2° 1782, 1,495 1,695 Femme de chambre de Madame Sophie de France. La première, sans retenue, à titre de subsistance, en considération des services de feu son père, valet de chambre de feue madame la Dauphine. La seconde, sans retenue, à titre de retraite. GILIBERT (Jean de), 74. G. 1780 ...................... 1,200 Ancien prévôt général de la maréchaussée de Limoges avec rang de lieutenant-colonel de cavalerie; en considération de ses services et pour retraite. GILLET (Demoiselle Marie Claës, veuve), 64. G. 1763 ............. 1,200 En considération des services du comte de Saint-Germain, lieutenant-général des armées du roi. GILLOT DU GOUDRAY (Isaïe), 61. F. 1787 .................. 1,200 Sans retenue; ci-devant commis de la trésorerie générale des revenus casuels, en considération de ses services, et pour retraite en ladite qualité. GINESTOUS D’ARGENTIÈRES (Joseph), 58. G. 1778 .............. 1,200 A titre d’appointements pour retraite, en qualité de capitaine commandant général de cavalerie, avec rang de mestre de camp. GINGUENÉ (Louis), 41. F. 1783 ....................... 1,200 Sans retenue; ci-devant commis des finances, pour sa retraite. GIRAUD (Honoré), 65. M. 1786 . .......... . . . ......... 1,700 Chirurgien-major retiré, des compagnies des gardes du pavillon de la marine, au port de Toulon; en considération de ses services et pour retraite. GIROUST (Demoiselle Marie Davautois), 40. M. du R. 1777 ........... 1,200 En considération de ses services en qualité de musicienne ordinaire de la chambre de Sa Majesté. GIRY (Dominique de), 55. G. 1° 1767, 100 ; 20 1781, 300; 3 1782, 800 ..... 1,500 Ancien brigadier des gardes du roi. La première, à titre de gratification annuelle, en considération de ses services. La seconde, en considération des services du feu sieur Gampredon, son oncle, ancien capitaine au corps des grenadiers de France. La troisième, pour retraite. A reporter 1,222,865 livres. {Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 691 Report .......... 1 , 222 , 865 livres . GITTON DE MONGIRON (Nicolas), 63. G. 1771 ................ 1,500 À titre d’appointements de retraite, en qualité de capitaine au régiment royal Vaisseaux. GLANDEVÉS (Charles de), 50. G. 1779 .................... 1,500 Ancien capitaine au régiment royal Navarre, cavalerie ; en considération de ses services et pour retraite. GLANDEVEZ CASTELLET (François) 53. M. 1° 1765, 424; 2° 1776, 900 ..... 1,324 Chevalier de l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem, et lieutenant de vaisseau, retiré. La première, en considération des services du feu sieur commandeur de Glandevez, son oncle, lieutenant-général des armées navales. La seconde, en considération de ses services. GLAPION, sieur de Beaupré (Jean), 68. G. 1° 1756, 1768, 318 ; 2° 1773, 900. . . 1,218 Ancien brigadier des gardes du roi. La première, y compris 18 livres d’intérêts d'arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. GOBERT (Jean-Philippe), 65 G. 1° 1773, 400; 2° 1770, 800 ........... 1,200 Lieutenant de dragons de la légion de Lorraine. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. GODART (Adrien), 61. Af. É. 1781 ...................... 4,500 Sans retenue; en récompense de 16 années de services, tant en qualité de secrétaire de légation, alarme qu’en celle de chargé d’affaires de Sa Majesté, à la même cour. GODINOT (Pierre), 76. F. 1779 ......... ............... 1,500 Sans retenue; en considération de ses longs services et à titre de retraite en qualité d’inspecteur des manufactures. GODINOT DE FERRIÈRE (Jean-Baptiste), 57. F. 1780 ............. 1,500 Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’inspecteur des manufactures de la généralité de Caen. GODONNESGHE (Demoiselle Madeleine Roblin), 80. M. du R. 1762 ....... 1,200 A titre de retraite, en considération de ses services en qualité de musicienne ordinaire de la chambre du roi. GODRAN LORMONT (Philippe), 61. F. 1781 ............ . ..... 1,500 Sans retenue ; ci-devant directeur de la régie des cartes pour l’Ecole royale militaire; pour retraite, en considération de ses services. G0ESBR1AND (Christophe), 41. M. 1785 ................... 1,200 Lieutenant de vaisseau, retiré, du département de Brest; en considération de ses services et pour retraite. GOGUELAT (François), 43. G. 1° 1779, 250 ; 2° 1787, 200 ; 3° 1788, 950 ..... 1,400 Capitaine à la suite du régiment de dragons d’Artois. La première, en qualité de lieutenant à la suite de l’infanterie. La seconde, en qualité de capitaine à la suite du régiment de dragons d’Artois. La troisième, en considération de ses services et pour réforme en qualité d’ingénieur géographe militaire. GONIDEC (Demoiselle Porlodec, veuve), 45. M. 1° 1781, 1,200; 2° 1784, 300 . . 1,500 La première, en considération des services de son mari, capitaine de vaisseau. La seconde, à titre de supplément à celle ci-dessus. GONIDEC (Demoiselle Rose de Kersulguen, veuve), 73. G. 1762, 1767 ...... 1,500 En considération des services de son feu mari, brigadier de cavalerie, et ancien commaudant pour le service du roi, à Brest. GONTAUT (Charles-Félix), 60. G. 1° 1758, 354 ; 2° 1773, 1,200 ......... 1,554 Brigadier et colonel commandant du régiment du Perche. La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de capitaine au régiment du roi, dragons. La seconde, sans retenue, à titre d'augmentation. GONTRIER, chevalier d’Auvillars, 56. G. 1777 ................ 1,200 A titre de retraite, en qualité de lieutenant-colonel du régiment de Gatn-brésis . À reporter 1,245,161 livres. 692 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 1,245,161 livres. GORCRY (Jean -Louis), 61. G. 1776 .............. ....... 1,460 A titre d’appointements conservés en qualité de capitaine réformé de la seconde classe de la légion royale. GORNEAU (Pierre), 61. F. 1784 ....................... 1,200 Ancien sous-chef du bureau de l’administration des monnaies. Sans retenue ; à titre de continuation de traitement; en considération de l’accident qui, en attaquant sa vue, l’a mis dans l’impossibilité de remplir plus longtemps les fonctions de cette place. GOUFFIER, marquis de Thoix (Louis), 51. G. 1753 .............. 1,416 Ci-devant guidon de gendarmerie, et ensuite mestre de camp de cavalerie; en considération des services de feu son père, aussi mestre de camp. GOURMOND (Pierre de), 61. G. 1772 ..................... 1,200 A titre d’appointements de retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Lorraine, avec rang de lieutenant-colonel. G0URNAY, sieur du Galois (Jacques), 56. G. 1779 ............... 1,500 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de La Fère. GOUSSAUD (Étienne), 59. F. 1782. . . ................... 1,500 Sans retenue ; président du parlement de Metz; en considération de ses services dans ladite charge. GOY DE BÈGUE (François de), 74. M. 1764 ................. 1,600 Capitaine de vaisseau, retiré; à titre d’appointements, en considération de ses services. . , G0Z0N (Pierre de), 74. G. 1° 1762, 800 ; 2° 1763, 400 ............. 1,200 La première, à titre de réforme, en qualité de commandant de bataillon au régiment de Bourbonnais. La seconde, à titre de gratification annuelle, en considération de ses services. GRAILLY (Élie), 58. G. 1769 ........................ 1,200 Ancien capitaine,- avec rang de lieutenant-colonel du roi, cavalerie ; en considération de ses services et pour retraite. GRANDJEAN DE FOUCHY (Demoiselle Marie), 31. M. du R. 1776 ........ 1,200 A titre d’assurance sur une pension de 3,000 livres accordée au sieur de Fouchy, son père, pour retraite en qualité de secrétaire de l’Académie des sciences. GRANET (François-Alexis), 55. G A0 1767, 300; 2° 1785, 234; 3° 1788, 750. . . 1,284 Ancien capitaine commandant au régiment de la Farre, infanterie. La première, en considération de ses services, à titre de gratification annuelle. La seconde, tant en considération de ses services que de sa position. La troisième, pour même considération et pour retraite. GRASSE (Demoiselle Christine Gibon, veuve), 35. j¥. 1789 ......... . . 1,625 En considération des services de son mari, lieutenant-général des armées navales. GRASSIN (Pierre-François), 85. G. 1° 1782, 450 ; 2° 1725, 900. ...... . . 1,350 La première, en considération de ses services, en qualité de capitaine ci-devant réformé à la suite du régiment de Picardie. La seconde, en considération de ses services et pour retraite en qualité d’ingénieur au département de Strasbourg. GRASSMANN (François), 47. G. 1786 ...... .............. 1,200 Ancien capitaine commandant au régiment hussards de Chamborant ; en considération de ses services et pour retraite. GRELING (Ignace de), 59. G. 1760 et 1767 .................. 1,200 Ancien premier lieutenant aux gardes suisses. Pour services et retraite. GRELLY (Louis de), 68. G. 1° 1761,372; 2° 1764, 1,000 ........... 1,372 Capitaine retiré, au régiment de Piémont. La première, pour services. La seconde, pour retraite. A reporter. ....... 1,266,668 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 693 Report .......... 1,266,668 livres. GRENELLE DE PIMONT (François), 72. G. 1° 1767, 1,000; 2° idem. 200. .... 1,200 Pour appointe. neots de retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Vexin, avec rang de lieutenant-colonel. La première, pour retraite. La seconde, à titre d’augmentation. GRENIER, sieur de Monroy (Autoine), 68. G. 1° 1778, 1,000; 2° 1778, 200 . . . 1,200 Ancien commandant au régiment de la Couronne, avec rang de lieutenant-colonel. La première, pour appointements de retraite. Sur cette pension, après son décès, 250 livres seront réversibles à chacune de ses deux sœurs. La seconde, en considération de la distinction de ses services. GRIMALDY (Pacôme, chevalier de), 36. G. 1785 ............... 1 ,200 Colonel du régiment d’infanterie d’Armagnac. Sans retenue. 11 était alors mestre de camp en second du régiment d’infanterie de Condé, et il ne devait en jouir que jusqu’à ce qu’il devint colonel-coinmandarit. Elle a été conservée, quoique devenu colonel du régiment d’infanterie d’Armagnac, par décision du 10 mars 1788. GRIMALDY (Dame Geneviève de Grimaldy), 85. M. 1775 ............ 1,200 En considération des services de feu son mari, chef d’escadre. GRIMAUDET DE MOTHEUX (César), 55. M. 1777 ................ 1,200 Lieutenant de vaisseau, retiré. En considération de ses services. GRIMOARD (Chevalier de), 65. G. 1° 1764, 700; 2° 1779, 500. .... ..... 1,200 La première, pour appointements en qualité de ci-devant capitaine de grenadiers postiches au bataillon de milice de Metz. Dans cette pension sont comprises 400 livres qui lui ont été accordées à titre d’augmentation en 1776. La seconde, pour retraite, en augmentation aux appointements ci-dessus, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment provincial d’artillerie de Metz, avec rang de lieutenant-colonel. GRIYART (Marie), 51. M. 1738 ....................... 1,500 Commissaire des classes de la marine, retiré. Sans retenue, à titre de retraite. GROGNKT, dit Vertus (Martin), 64. M. 1790. . . . ........... . . 1,200 Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de garçon des feux de la chambre de la reine. GROSSET (Jean), 85. G. 1° 1768, 400; 2° 1769, 1,200 ............. 1,600 La première, en considération de ses services, à litre de gratification annuelle. La seconde, pour appointements de retraite en qualité de capitaine aide-major au régiment royal Navarre, cavalerie, avec rang de major. GUAY (Jacques), 78. M. du R. 1752 .................... 1,416 Graveur sur pierre. Eu considération de ses succès dans son art, et pour encourager ses talents. Dans cette pension sont comprises 216 livres d’accroissement pour arrérages dus en 1766. GUENARD (Joseph), 60. M. du R. 1781 ........... ......... 1,200 Commis de la trésorerie générale delà maison du roi, et ci-devant premier commis de la chambre aux deniers. Sans retenue, en considération de ses services, de sou zèle et de son désintéressement. GUEREY DE VOISINS (Étienne), 63. M. du R. 1° 1766, 1,060; 2° idem, 400. . . 1,460 La première, y compris 60 livres d’accroissement pour arrérages dus en 1766, pourservices de feuson père, lieutenant particulier du Châtelet de Paris. La seconde, en considération de ses services en qualité de mousquetaire dans la seconde compagnie. GUÉRIN (Gabriel), 74. M. 1764. . . .................... 1,600 Capitaine de vaisseau, retiré. En considération de ses services. GUÉRIN DE BRUSLART (Jean-Raptiste), 60. G. 1° 1769, 400 ; 2° 1777, 1,000 . . 1,400 Capitaine commandant au régiment du Maine. La première, pour services. La seconde, pour appointements de retraite en la susdite qualité. A reporter 1,285,244 livres, 694 [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.) Report 1,285,244 livres. GUÉRIN DE GHAVANIAG, 62 G. 1768 ..................... Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment de colonel général de la cavalerie, avec rang de lieutenant-colonel. GUÉROU DAURLAY (Joseph de), 71. G. 1° 1729, 236; 2° 1767, 600; 3° 1785, 400. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de gendarme de la garde du roi. La seconde, pour appointements de retraite, en qualité de sous-brigadier des gendarmes de la garde du roi. La troisième, pour services et retraite, en qualité de maréchal des logis, avec rang de sous-lieutenant dans la compagnie de Grussol des gardes du corps de monseigneur comte d’Artois. GUIBEGA (Laurent), 56. F. 1786 ...................... Greffier en chef des États de Corse. Sans retenue, en considération de son zèle pour les intérêts du roi depuis la réduction de cette île sous l’obéissance de Sa Majesté, des services qu’il lui a rendus comme son procureur en la justice royale d’Ajaccio, et de ceux qu’il n’a cessé de rendre à l’administration. GUIGNAGE. (Augustin), 55. M. 1789 ......... . . .......... Ci-devant sous-directeur de Port, à Lorient. En considération de trente-neuf années de services et pour sa retraite. Sans retenue. GUILLAUME (Jean), 43. F. 1785 ....................... Sans retenue, à titre de retraite, en considération de ses services pendant dix-sept ans, dans l’administration de la Corse. GUILLE, sieur de Lanche (François), 67. G. 1° 1758, 54; 2° 1778, 1,600 .... Ancien chef de brigade au corps royal de l’artillerie, avec commission de lieutenant-colonel. La première, pour intérêts viagers de trois années d’une pension qu’il avait obtenue en considération de ses services, supprimée en 1778. La seconde, pour appointements de retraite. GUILLON (Joseph de), 43. F. 1786.. .................... De l’Académie des inscriptions et belles-lettres. Sans retenue ; en considération de ses travaux littéraires. GUILL0T (Jean-Baptiste), 62. F. 1786 .................... Ci-devant commis, par arrêt du conseil, à l’exercice de la charge de receveur général des finances. Sans retenue; en considération de ses services en la susdite qualité. GUILLOT, sieur de Ville (Charles), 66. G. 1° 1771, 200; 2° 1787, 1,140 ..... Brigadier des gendarmes de la garde du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour ses services et sa réforme. GUILLOTTE (Alexandre), 61. M. du R. 1785 ................. En considération de 35 années de services et pour sa retraite, en qualité de lieutenant de la compagnie de maréchaussée de l’Ile-de-France. GUIOT DE MAICHE DE MALSEIGNE, 59. G. 1° 1779, 200; 2° 1787, 1,500 ..... Brigadier, mestre de camp, lieutenant commandant en second du régiment des carabiniers de Monsieur. La première, sans retenue, pour, avec celle de 800 livres, qu’il a obtenue sur l’ordre militaire de Saint-Louis, faire celle de 1,000 livres, qui lui avait été assurée sur ledit ordre, le 1er mars 1773. La seconde, en considération de ses services. GUIOT (Bernard), 44. F. 1784 ......................... Ci-devant premier secrétaire de l’intendance d’Auch. A titre de retraite, en considération de ses services. GUISARD, sieur de la Verune (Pierre), 59. G. 1° 1768, 400; 2° 1789, 1,100 . . . Ancien capitaine au régiment de hussards d’Esterhazy. La première, en considération de ses services, étant alors lieutenant au régiment royal Cravattes. La seconde, pour services et retraite. 1,200 1,236 1,200 1,610 1,500 1,654 1,200 1,200 1,340 1,500 1,700 1,500 1,500 A reporter. . . . 1,303,584 livres. [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 095 Report ..... ..... 1,303,584 livres. GUITTARD (Ambroise), 63. G. 1788 ............ ......... 1,600 Sans retenue; en considération de ses services pendant 46 ans et onze mois et pour lui tenir lieu de traitement de réforme en qualité de maréchal des logis au corps réformé de la gendarmerie. GUY, sieur de Ferrière (Étienne), 63. G. 1786 ................. 1,600 Ancien capitaine commandant au régiment de Yermandoig, Sans retenue, pour services et retraite. GUYARD, sieur de Changey (Toussaint), 64. G. 1768 ........... ... 1,200 Ancien major du régiment royal Roussillon, cavalerie, avec rang de lieutenant-colonel. Pour services et retraite. GUYENROST (Joseph), 73. G. 1765 ....... ............... 1,200 Savoir : 800 livres en qualité de capitaine réformé du régiment des carabiniers, à titre d'appointements, et 400 livres d’augmentation en 1778, GUYMONT (Demoiselle Marie-Anne d’Arnaud), 76. Af. É. 1780 ......... 1,200 Veuve du sieur deGu vmont, ci-devant envoyé extraordinaire du roi auprès de la République de Gènes. Sans retenue ; en considération des bons et fidèles services de son mari. GUYNEMENT DE KERALIO (Félix), 58. F. 1° 1772, 450; 2° 1786, 1,100 ..... 1,550 Chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, de l’Académie royale des belles-lettres, censeur royal. La première, pour lui tenir lieu des appointements qui lui avaient été accordés en qualité de capitaine aide-major, ci-devant attaché à. l’École royale militaire. La seconde, en considération de ses travaux littéraires. GUYON DE GUIGNY (Hilaire), 47. G. 1776. ..... . ........ .... 1,500 Pour appointements en qualité de capitaine réformé de la légion de Soubise, actuellement attaché au régiment d’Aunis en la même qualité et avec les mêmes appointements. Il cessera d’en jouir s’il vient à être replacé capitaine en pied. GUYON DE DfZiERS (Demoiselle Charlotte Alavoine), 51. M. 1Q 1761 et 1762, 1 ,0Q0 ; 2° 1778, 600 ............................... 1,600 La première, en considération des services de son premier mari, le sieur d’Ailleboust, ancien lieutenant de roi de Montréal. La seconde, par augmentation à la pension ci-dessus, en considération des pertes que feu son mari a faites lors de la prise du Canada, et de son peu de fortune, GUYOT (Dame Adrienne-Bmoist), 22. M. du R. 1788 ............. 1,200 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, apothicaire du corps et commun de la maison de la reine, mort de la petite vérole à la suite de l’inoculation de monseigneur le duc de Normandie. 400 livres, après son décès, sont réversibles à son fils. GUYOT DUCLOS (Pierre), 67. M. 1785. .................... 1,500 Lieutenant de vaisseau. Sans retenue, pour retraite. GUYOT (Jean-Baptiste), 80. M. du R. 1753. . . , . ............ . 1 200 Apothicaire-distillateur du roi. ’ Sans retenue, pour l’indemniser de l’abandon qu’il a fait, par ordre du roi, à l’Académie des sciences, d’un secret de son invention propre à conserver les plantes, fleurs, fruits et animaux. H HABAS (Armand de), 59. G. 1° (766,54; 2° 1789, 1,400 ....... ..... 1,454 Ancien lieutenant colonel du régiment d’infanterie de Vivarais. La première, provenant de 900 livres d’arrérages dues au 1er mars 1766, de sa pension de réforme, en qualité de capitaine du régiment de Flandre, supprimée en 1768, jour qu’il avait été replacé eu conservant lesdites 54 livres d’intérêts. La seconde, eu considération de ses services et pour sa retraite. A reporter ........ 1,320,388 livres. 096 [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report .......... HACHETTE (Nicolas), 61. M. du R. 1° 1780, 1,000 ; 2° 1781, 600 ........ Cuisinier polonais de la feue reine. La première est portée, dans un précédent brevet, au département de la maison du roi. La seconde, sans retenue, lui a été accordée en considération de ses services en la susdite qualité. HAGUES DE HAUTECOURT (Demoiselle Marguerite de), 53. M. du R. 1780. . . Femme de chambre de la reine. Sans retenue ; eu considération de ses services en ladite qualité, et en ceux de feue savante, première femme de chambre de la feue reine. HAILLET DE COURONNE, 71. F. 1779 .................... Lieutenant-général criminel du bailliage de Rouen. Sans aucune retenue, en considération de ses services. HALY, sieur de la Tomasserie, 56. G. 1777 ................. Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment d’infanterie irlandaise. HAMEL (Jean), G. 1° 1762, 150; 2* 1789, 1,600 .............. La première, comme ancien sergent au régiment de Flandre; en considération de ses services et blessures, et pour avoir, par sa valeur, occasionné la prise de la ville de DudersLitt, pemhmt la campagne de 1761, ayant eu l’intrépidité d’aller Seul attacher les écrous du pétard qui en lit sauter la porte. La seconde, en considération de 15 ans et 4 mois de service, et à titre de retraite en qualité de maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes bourguignons du corps reformé de la gendarmerie. HANEL (Louis). 84, F. 1779 ......................... Ci-devant contrôleur ambulant de la régie du droit sur les carrosses de place de Paris. Sans retenue, en exécution de l’arrêt du conseil du 19 août 1779, pour récompense de ses services. HANICQUE (Demoiselle Louise Cadet), 66. M. du R. 1781 ........... Sans retenue, pour services de feu son mari, gouverneur des pages du roi en la grande écurie, qui jouissait d’une retraite de 1,000 écus HANNOTEAU (Bernard), 69. F. 1776 ...... .............. A titre d’appointements, conservé? pour récompense de ses anciens services en qualité de ci-devaut commis daas le bureau de la capitation de la cour. Sans retenue. HARADER. sieur de Lassalle, 63. G. 1° 1761 et 1770, 548 ; 2° 1775, 780. .... Brigadier réformé des mousquetaires de la garde du roi. La première, y compris 48 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour appointements de réforme, qui seront supprimés lors de son replacement. . „ HARGHIES (Adrien de), 67. F. 1° 1718, 300; 2° 1758, 944 ......... . . Chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, lieutenant des maréchaux de France. La première, en qualité de capitaine réformé du régiment royal Wallon. La seconde, y compris 140 liv. d’accroissement, pour arrérages dus en 1766, en considération de ses services. HARDOUIN DE LA GIROUARDIÈRE (Demoiselle Alexandre de), 40. G. 1779. . . Y compris 240 liv. d’intérêts d’arrérages, par as>urance sur celle de feu son père, ci-devaut enseigne des gardes du corps du roi. HARENG (François de), 58 G. 1° 1773, 600; 2° 1755, 708 (mort) ........ Ancien capitaine au régiment de Languedoc, dragons. Lu première, pour appointements de retraite en considération de ses services. La seconde, y compris 180 livres d’intérêts d’arrérages, en considération d’une cbule de cheval, qu’il fit sous les yeux de madame la Dauphine, étant alors page de cette princesse. HARNOIS DE BLANGÜES (François), 47. M. 1786 ............... Capitaine de vaisseau du département de Brest, retiré. Sans retenue, eu considération de ses services. — Pensions.] 1,320,388 livres. 1,600 1,500 1,200 1,200 1,750 1,300 1,200 1,200 1,328 1,244 1,240 1,308 1,200 A reporter. . . . 1,337,658 livres [Assemblée nationale. ] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 697 Report .......... 1,337,658 livres. HAUDARD (Chrvsostôme), 72. G. 1° 1782, 400 ; 2° 1783, 1,200 ......... 1,600 Mestre de camp dans la compagnie des gendarmes Dauphin. La première, en considération de ses services. La seconde, pour services . et retraite. HA1JSEUR (Henri de), 58. G. 1777. ...... ....... ........ 1,200 Pour appointements de retraite en qualité de canitaine commandant au régiment de la Marck, avec rang de lieutenant-colonel. HAUTPOUL (Jean), 67. G. 1° 1756, 236; 2° 1776, 300, 3° 1785, 1,000 ..... 1,536 Ancien lieutenant en premier, avec rang de capitaine de chasseurs des Pyrénées. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la môme considération. La troisième, pour services et retraite. HAYNIN (Joseph), 74. G. 1» 1767, 400; 2° 1779, 850; 3° 1779, 500. 1,750 Porte-étendard retiré de la compagnie des gendarmes écossais. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. La troisième, en considération de la distinction de ses services, et à titre de supplément. On observe que cette dernière pension est, après le décès du sieur fiaynin, assurée a madame son épouse. HEAULME, sieur de Vallombreuse (Norbert de), 52. G. 1° 1779, 1,000; 2° 1782, 500 ................................. 1,500 Ancien commissaire des guerres. La première, pour services et retraite. La seconde, tant en considération de ses services en qualité de ci-devant sous-lieutenant dans les troupes de la compagnie des Indes, que de ceux de feu son père, conseiller à l’île de Rourbon. HÉRERT DE HAUTECLA1R (Demoiselle Sophie Rourguignon d’Anville), 48. Af. É. 1780 .................... . ............ 1,500 Sans retenue. En considération de la cession que l'eu son père, premier géographe du roi, a faite à Sa Majesté d’une collection de cartes et autres ouvrages géographiques. HÉBERT DE M0NT1GNY, 63. G. 1“ 1762, 124 ; 2° 1775, 150; 3° 1783,950. . . . 1,224 Maréchal des logis retiré des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. La troisième, pour services et retraite. HECBOURG (Demoiselle Françoise d’), 74. G. 1761 .............. 1,500 Eu considération des services du sieur abbé Nolet, son parent, examinateur des élèves de l'artillerie et du génie, et pour l’indemniser de la cession faite par 1 dit abbé des instruments de physique qui lui appartenaient, établis aux écoles de La Fère et de Mézières. HECQUET (Antoine), 54. F. 1785 ..... ..... . . . . . . ...... 1,200 Chiiurgien-major de l’hôpital militaire de Dunkerque. Sans retenue, en considération du courage avec lequel il a suivi constamment les travaux dangereux et multipliés de l’exhumation des cadavres de 1 ancienne église de Dunkerque, pendant le cours de cette opération, dont ses lumières ont assuré le succès. HELLOT (Demoiselle Denis), 82. M. du R. 1766 ................ 1,200 Veuve d’un membre de l’Académie des sciences. Pour services de feu son mari, dont les connaissances et les travaux ont contribué aux progrès des arts et du commerce. Après son décès, 800 liv. sont réversibles à la dame le Canut, sa nièce. HEMEL (Demoiselle Joseph Girardier d’), 63. G. 1° 1779, 300; 2° 1781, 900 . . . 1,200 La première, en considération d s services de feu son père, brigadier, ci-devant lieutenant colùnerdu régiment suisse de Castella. La seconde, en con-sidéraiion des services de feu son mari, maréchal de camp, ci-devant lieutenant-colonel du régiment suisse de Boccard. HEMERY (Demoiselle Anne de Nassacré d’), 60. G. 1780 ............ 1,200 En considération des services de feu son mari, colonel dans le corps royal d’artillerie. Sur cette pension, 200 liv. ont été assurées à chacune de ses deux tilles, pour en jouir après son décès. A reporter. . . . 1,354,268 livres. 698 [Aïsemblée nationale.} ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 4790. — Pensions.] Report .......... 1,354,268 livres. HENNESY (Nicolas), 67. G. 1764 ......... , ............. 1,500 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment de Buckeley, savoir : 1,000 liv. en 1761, et 500 liv. d’augmentation en 1764. HENNESSY (Charles), 58. G. 1777 ...................... 1,200 Pour appointements de retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Berwick. HENNIN L1ÉTARD (Joseph d’), 60 G. 1° 1762, 496 ; 2° 1771, 800 ......... 1,296 Capitaine retiré du régiment de Languedoc, dragons. La première, y compris 96 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et de ses blessures. La seconde , pour appointements de retraite. HENN0T, sieur d’Octeville (André), 57. G. 1° 1765, 400; 2° 1774, 1,200 ..... 1,600 Mestre de camp attaché au corps des dragons. La première, en considération de ses services , à titre de gratification annuelle. La seconde, pour appointements en la qualité susdite. HENRY DE RICHEPREY, 38. F. 1784 ................... ... 1,500 Ci-devant commis des finances au département de la Corse; sans retenue, pour services et retraite. HÉRAUD (Charles), 50. M. 1786 ....................... 1,200 Lieutenant de vaisseau au département de .Toulon, retiré; en considération de ses services. HÉRAULT (René), 36. F. 1784. .... ............. . ..... 1,500 Avocat en parlement; sans retenue, en considération des services de feu son père, décédé avocat général de la cour des monnaies. HERBIN (Nicolas), 72. G, 1° 1740, 250; 2° 1778, 1,000 ............. 1,250 La première, pour appointements en qualité de lieutenant réformé de dragons de la compagnie franche de Jacob. La seconde, à titre de gratification, en considération de ses services, HERBIN (Louis), 78. M. 1° 1762, 600; 2° 1764, 448; 3° 1767, 600 ........ 1,648 Ancien capitaine d’infanterie. La première, à titre d’appointements conservés en considération de ses anciens services en qualité de capitaine des troupes du Canada. La seconde, y compris 48 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération des pertes qu’il a essuyées lors de la prise de Québec. La troisième, pour appointements conservés en qualité de capitaine réformé du régiment des recrues d’Alençon, HÉRISSANT (Demoiselle Françoise Bouland), 52 l V, du R . 1773 et 1778 ..... 1,200 Sans retenue, en considération des services de feu sou mari, docteur en médecine, de l’Académie royale des sciences. HÉRISSON (Julien d’), 62. M. 1778 ...................... 1,600 Capitaine de vaisseau, retiré; pour lui tenir lieu d’appointements en considération de ses services, HERMAND (François), 68. M. du R. 1“ 1781, 930; 2° 1784, 500 ......... 1,430 Garçon en la cuisine bouche du roi, premier garçon du pâtissier, et enfant de la cuisine bouche de feue madame la Dauphine. La première est le produit net de deux objets portés dans un précédent brevet expédié au département de la maison du roi, La seconde, à titre de retraite eu la susdite qualité. HERMANT (Demoiselle Anne-David), 69. M. du R. 1780 ............. 1,200 Pour lui tenir lieu de ses gages et nourriture, et lui servir de retraite en qualité de femme de chambre de feue madame la Dauphine. HÉRON (Laurent), 62. M. du R. 1° 1766,300; 2° 1767, 1771, 1,400 ...... . 1,700 Ancien piqueur de l’écurie de feue madame la Dauphine. La première, sans retenue, en considération de ses services. La seconde, comprend une pension de 300 liv. qui lui tient lieu de celle dont il jouissait sur la cassette de feue madame la Dauphine; une seconde de 800 liv. pour sa retraite en ladite qualité, et une troisième de 300 liv. comme ayant été établi gardien des équipages et effets des écuries de feue madame la Dauphine, depuis 1767 jusqu'en 1771. La pension de 300 liv. dont jouit le sieur Héron, en place de celle qu’il avait obtenue sur la cassette de feue madame la Dauphine, est, après son décès, réversible à son épouse, Elisabeth Spendeler. A reporter 1,374,092 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2t avril 1790. Report ...... .... HERPAILLER DUCHESNEAU (Demoiselle Olympe Guy), 73. F. 1768. ...... Sans retenue ; en considération des services de feu son mari, ancien commis à la recette générale des finances de Montauban. HÉRY (Jacques), 54. G. 1787 ............. ............ Sans retenue; en considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine au régiment suisse de Castella. HESMIVY (Victor d’),39. M. 1769 ...................... Pour services de feu son père, ci-devant intendant de la marine, à la Guadeloupe. HIGONIN DE MONTHAURAND (Michel), 62. M. 1° 1770, 200; 2° 1786, 1,200. . . Lieutenant de vaisseau, retiré. La première, pour récompense de ses services en qualité de second lieutenant de vaisseau au service de la compagnie des Indes. La seconde, pour services et retraite en la susdite qualité. HILAIRE DE JOVIAC (d’), 70. G. 1770 ...... ............... Pour appointements de retraite en qualité de major du régiment royal Pologne, cavalerie, avec rang de lieutenant-colonel. HOCQUART (Hyacinthe), 49. M. 1781 ............... . ..... Colonel d’infanterie, ci-devant commandant en second à Chandernagor, en considération des services qu’il a rendus dans l’Inde. HOLLANDE (Demoiselle Bachelier), 45. M. du R. 1787 ............. Sans retenue, à titre de retraite en qualité de l’une des femmes de chambre de monseigneur le Dauphin. HOLTZ (Jean-Baptiste), 41. G. 1788 ..................... Secrétaire-interprète du département de la guerre; sans aucune retenue, ni présente ni avenir, en considération de ses services en qualité de commis réformé du bureau des affaires du conseil du susdit département. HOOKE (Claude), 51. G. 1762 ........................ Capitaine réformé du régiment de cavalerie de Fitz-James ; pour appointements qui cesseront du jour qu’il sera replacé. HORNE (François de), 60. G. 1779 .......... • ....... . . . . Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Bouillon. HORNE (Jacques de), 69. F. 1° 1763, 400 : 2° 1781, 600 ; 3° 1785, 600 ...... Ancien médecin de l’hôpital militaire de la ville de Metz ; actuellement premier médecin consultant de madame comtesse d’Artois. La première, pour services et retraite eu la première qualité. La seconde, en considération de la remise qu’il a faite à la société royale, d’un grand nombre d’exemplaires de son ouvrage en médecine, pour être distribué dans les hôpitaux des provinces. La troisième, en augmentation aux 600 liv. ci-dessus, en considération de ce qu’il continue à s’occuper du même travail. HORTEL DE TESSAN (Louis), 59. G. 1° 1761, 260; 2° 1781, 550; 3° 1761, 520. . Ancien commandant dans le régiment de dragons de Penthièvre. La première, pour services de feu son père, capitaine au régiment de cavalerie de Noailles. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. La troisième, pour services de feu son oncle, médecin du roi. HORVATH (François), 70. G. 1782 ..................... Ancien capitaine commandant avec rang de major au régiment de hussards de Berchiny ; sans retenue, pour services et retraite. HOSTEL DE CLEMONT (Philippe d’), 53. F. 1776 ............... Sans aucune retenue ; pour récompense de ses services en qualité de conseiller au conseil supérieur, ci-devant établi à Rouen. HOSTON (Cajétan) 56. G. 1789 ....................... En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien premier capitaine commandant du régiment de Beauvoisis. —Pensions.] 099 1,374,092 livres. 1,500 1,300 1,234 1,400 1,200 1,500 1,495 1,400 1,200 1,200 1,600 1,330 1,600 1,500 1,200 A reporter. 1,394,751 livres. 700 (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 1,394,751 livres. HOU A DES (François), 82. G. 1765 ..................... 1,500 Pour appointements de retraite en qualité de major du régiment de la Sarre. HOUBIGANT (Jean), 42. M. du R. 1787. . . . . ................ 1,245 Sans retenue, à titre de retraite en qualité de garçon de la chambre de feue Madame Sophie de France. HOURIER, comte de Viennes, Gaspard de), 55. G. 1779 ............ 1,200 Pour retraite; en qualité de capitaine commandant au régiment royal Navarre, cavalerie, sans retenue. HUBERT (Armand), 53. F 1786 ........................ 1,200 Ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la conduite et direction des travaux de la rade de Cherbourg; sans retenue, en considération de ses services en la susdite qualité. HUBERT DE LAUBERDIÈRE, 48. M . 1786 .......... ......... 1,200 Capitaine de Vaisseau, retiré ; sans retenue, en considération de ses services. HUBERT DE SAINT-DIDIER, 59. G. 1° 1777, 1,200 ; 2° 1754, 590 ........ 1 ,790 Ancieu capitaine au régiment des cuirassiers, avec rang de mestre de camp. La premiène, pour services et retraite, à titre d’appointements. La seconde, y compris 90 liv. d’intérêts d’arrérages, pour services de feu son oncle, directeur de l’Imprimerie royale. HUET (Demoiselle Julie Alary), 51. M. du R. 1781 .............. 1,200 Sans retenue, à titre de retraite en qualité de coiffeuse de Madame Victoire de France. HUGUENIN DUMITAUD (Casimir), 49. F. 1° 1755, 708 liv. 2° 1767, 500 ..... 1,208 Chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, lieutenant-colonel d’infanterie. La première, y compris 100 liv. d’accroissement pour arrérages dus en 1766, en ladite qualité. La seconde, même motif. HUGUES, sieur de la Motte, 63. G. 1763 ................... 1,770 Colonel réformé du régiment de Berry, incorporé dans celui d’Aquitaine; pour services et réforme. Dans cette pension sont comprises 270 liv. d’intérêts d’arrérages. HUGUET DE SEMONVILLE, 77. G. 1° 1772, 800 ; 2° 1780, 578 .......... 1,378 Ancien major de la ville de Calais. La première, à titre de gratification annuelle, en considération de ses services. La seconde, pour l’indemniser de plusieurs parties de terres affermées. Cette somme est réunie aux domaines, dont il jouissait en qualité de commandant de la basse ville de Calais. HULLIN, chevalier de la Selle, 49. G. 1788 ......... , ......... 1,500 Ancien lient nant-colonel du régiment de cavalerie des Évêchés ; sans retenue, en considération de la distinction de ses services, et pour retraite. HUMBERT (Antoine), 45. F. 1786 ...................... 1,500 Ci-devant commis dans le bureau du département des mines ; sans retenue, pour services et retraite. HURAULT (Louis), 36. M. 1784 (Mort) .................... 1,600 Lieutenant de vaisseau du département de Rochefort, retiré ; en considération de ses services ; sans retenue. HURÉ LA BROSSAILLES, 55. M. du R . 1° 1781, 1784, 500 ; 2° 1787, 1,200. . . . 1,700 Valet de limiers de la vénerie. La première, sans retenue, tant en considération de ses services que pour l’indemniser de la place de piqueur, à laquelle son extrême embonpoint l’a empêché d’être nommé. La seconde, sans retenue, à titre de retraite. A reporter 1,414,742 livres. [Assemblée nationale.} ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.} 701 Report .......... 1,414,742 livres. HURLY (Joseph), 62. G. 1° 1778, 177; 2° 1780, 1,500 ............. 1,667 Ancien capitaine commandant de grenadiers au régiment irlandais de Dillon. La première, y compris 27 liv. d’intérêts d’arrérages, provenant de celle accordée à sa mère, tant pour elle que ses enfants, pour services de feu son mari, capitaine réformé du susdit régiment. La second'*, en considéraiion de ses services et pour sa retraiie, dont il cessera de jouir du jour où il viendrait à être placé dans i’état-major des places, ainsi qu’il en a obtenu l’assurance en 1780. HUSSEY (Walter de), 65. G. 1785 ( Mort en 1788) ............... 1 ,500 Ancien capitaine commandant au régiment irlandais de Berwick; sans retenue, pour services et retraite. HUSSEY (John), 65. G. 1785 ......................... 1,200 Ancien capitaine commandant au régiment irlandais de Berwick; sans retenue, pour services et retraite. i é j JACOB DE CHASTEL4IN, 69. M. du R. 1782 .................. 1,459 Produit net des gages, nourriture et logement dont il jouissait en qualité de valet de chambre de Madame Sophie de France; pour retraite. JACQUESSON (Jean-Baptiste), 52. F. 1786 .................. 1,200 Ancien commis à la caisse des amortissements , sans retenue; à titre de retraite, en considération de ses services en la qualité susdite. JACQUINET, sieur de la Coud ray, 60. G. 1786 .... ........... 1,300 Ci-devaut commandant une compagnie à cheval du régiment de chasseurs des Vosges; sans retenue, pour services et retraite. JAMART (Louis), 35. M. du R. 1° 1780, 800; 2° 1783, 800. '. . ........ 1,600 Commis dans les bureaux du sieur baron de Breteuil, ministre et secrétaire d’État. La première, sans retenue, en considération de son mariage et de ses services. La seconde, aussi sans retenue, pour, avec la première, lui formerune retraite de 1,600 livres, sur laquelle 500 livres sont, après son décès, réversibles à son épouse. JAMIN, sieur Dumesnil (Louis), 57. G. 1785 ................. 1,200 Ancien capitaine coinmaudant au régiment de Vermandois. Sans retenue, pour services et retraite. JAMIN DE LA B0ULLAYE, 63. G. 1785. .... ......... ...... 1,600 Même considéraiion que ci-dessus. JANSON (Thibaud), 64. G. 1773 et 1778 ................... 1,400 Maréchal des logis, retiré, de la gendarmerie, pour services et retraite. JANSON (Demoiselle Aubery de Vaslan, marquise de), 64. F. 1743 ....... 1,770 Accordée à la umrt et en considération des services du sieur de Vastan, son père, conseiller d État et prévôt des marchands. Dans cette pension sont comprises 270 livres d’accroissement pour arrérages dus en 1766. JANVRE, chevalier de Leslortière, 76. G. 10 1777, 1000; 20 1780, 200 ..... 1,200 La première, pour appointements de retraite, en qualité de premier lieutenant au régiment d’Orléans, dragons, avec rang de capitaine. La seconde, à titre d’augmentation à celle ci-dessus. JARNYDE BEAUMONT, 56. G. 1789 ..................... 1,200 Ancien porte-étendard dans la compagnie d’Alsace des gardes du corps de monseigneur comte d’Artois. Sans retenue, pour services et retraite. JAUMARD TISON D’ARGENCE, sieur de Virac, 67. G. 1762 ........... 1,200 A titre de retraite, en qualité de capitaine au régiment de Navarre, convertie en appointements. A reporter. . . > 1,434,238 livres. 702 [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report .......... JAUSSAUD, sieur de Bugnac, 76. G. 1759 et 1760 ....... ..... . - Ci-devant capitaine au régiment suisse de Planta, pour services et retraite. Dans cette pension sont comprises 360 livres d’intérêts d’arrérages. JEHTERSHEIM (René, baron de), 65. G. 1777 ..... ........... Pour appointements de retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment d’Alsace. JEUNEUX (Jean-François), 71. F. 1» 1782, 700; 2o 1787, 900 ......... Ancien employé clans le bureau de l’intendance des ponts et chaussées. La première, à litre de retraite, eu considération de 42 années de services dans le département des ponts et chaussées. La seconde, à titre de remplacement de pareille somme, dont il jouissait sur les fonds des ponts et chaussées, et en considération de ses services en la qualité susdite. JEUVERNAY (Étienne), 59. G. 1787 ..................... Secrétaire de la compagnie des gendarmes de la garde du roi. Sans retenue, en considération de ses services en la susdite qualité. INGUIMBERT (Xavier-Gabriel d’), 62. G. U 1774, 600; 2° 1779, 600 ...... Capitaine attaché au régiment d’infanterie de Penthièvre. La première, en considération de ses services et en attendant qu’il puisse obtenir une majorité de place. La seconde, en la même considération et aux mêmes conditions. INGUIMBERT (Joseph d’), 72, G. 1767 ................... Pour appointements de retraite, en qualité de commandant du régiment de recrues de Nancy. INISKILL1N (Maguire), 68. G. 1° 1733, 236; 2° 1762, 1,000 .......... Capitaine réformé du régiment irlandais de Lally. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de sa conversion à la religion catholique. La seconde, à titre d’appointements de réforme. INTROUTZ GOTAZ (Marie), 70. il I. 1776 ................... Sous-commissaire de la marine et des classes, retiré. À titre d’appointements conservés en considération de ses services. JOANNIS (Marie de), 45. M. 1786 ...................... Capitaine de vaisseau du département de Toulon, retiré. Sans retenue, à titre de retraite en considération de ses services. JOANNIS (Dominique de), 77. F. 1° 1764, 1,000; 2* 1770, 500 ........ Capitaine des vaisseaux du roi. La première, en considération des services distingués qu’il a rendus à la compagnie des Indes depuis 30 années, et particulièrement dans la dernière guerre, comme capitaine de ses vaisseaux. La seconde, à la dissolution de ladite compagnie des Indes, pour récompense de ses longs services en la susdite qualité; toutes deux sans retenue. JOHANNE DE SAUMERY (Demoiselle Barjot de Roncée), 60. M. du R. 1750. . . Tant à elle q u’audit sieur son mari, en considération des services des sieurs de Saumery leurs oncle et cousin, sous-gouverneurs du feu roi, pour favoriser leur mariage et tenir lieu de douaire à ladite demoiselle marquise de Saumery. Dans cette pension sont comprises 270 livres d’accroissements pour arrérages dus en 1766. JOANSTONE (Jacques), 70. Af. Ê. 1» 1779, 885; 2° 1762, 600 ....... . Ancien lieutenant des troupes ci-devant entretenues en Canada. La première, sans retenue, est portée dans un brevet précédent. La seconde, sans retenue, comprend trois pensions, l’une de 300 livres accordée en 1762, l’autre de 200 livres en 1764, et la troisième de 100 livres en 1765, toutes à litre de gratification annuelle sur le fonds dit des Ecossais. JOLIBOIS (François), 55. G. 1° 1779, 1000; 2° 1787, 500. . . ....... Ancien commis du département de la guerre au bureau du secrétariat. La première, en considération de ses services en ladite qualité. La seconde, pour, avec celle de 1,000 livres ci-dessus, lui former sa retraite, exempte de toutes retenues présentes et à venir. JOLLIYET DE VANNES (Jérôme), 77. M. du R. 1755. et 1763 ......... Avocat et procureur du roi et de la ville de Paris. En considération de ses services en la charge de prévôt général de l’Ile-de-France. Pensions.] 1.434,238 livres. 1,560 1,200 1,600 1,200 1,200 1,500 1,236 1,200 1,600 1,500 1,770 1,485 1,500 1,749 A reporter. . . . 1,454,538 livres. [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 703 Report ....... , . . 1,454,538 livres, JOLY DE PONTHEMERY (Antoine), 55. G. 1789 ............. ; . 1,500 Ancien commissaire ordinaire des guerres. Sans retenue, en considération de 32 années de services, tant en qualité de garde du corps qu’en celle de commissaire des guerres. JOLY DE BEVY (Joseph), 50. G. 1783 .................... 1,200 Brigadier et mestre de camp du régiment des grenadiers royaux de la Champagne. Sans retenue, en considération de la distinction de ses services. JOSSA (Casimir), 64. G. 1° 1750, 472; 2° 1766, 800 .............. 1,272 Ci-devant capitaine au régiment royal Bavière. La première, y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages, tant en considération de ses services" que de ceux de feu son frère, ci-devant commandant un bataillon dudit régiment. La seconde, à titre d’appointements pour services et retraite. J0SSENAY (Charles), 60. M. du R. 1» 1768 et 1773, 500; 2° 1775, 900 ...... 1,400 Écuyer ordinaire de la bouche du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. JOUANNE DE SAINT-MARTIN (Pantaléon), 61. G. 1779 ............ 1,200 Pour lui tenir lieu des appointements de pareille somme dont il jouissait en qualité de gouverneur de Châtellerault. JOÜBERT D'ORLÉANS (Marin), 78. M. 1786 .................. 1,500 Lieutenant de vaisseau au département de Brest, retiré. Sans retenue, pour services et retraite en la susdite qualité. JOUETTE (Charlemagne), 60. F. 1788 .................... 1,200 Ancien contrôleur des deniers de police. Sans retenue, en considération de l’ancien n été de ses services et à titre de retraite, en qualité d’employé dans les bureaux du trésorier des dépenses diverses. JOUGLA (Louis de), 50. G. 1° 1766, 100 ; 2° 1776, 100 ; 3° 1788, 1,000 ..... 1,200 Ancien fourrier de la compagnie de Noailles des gardes du corps du roi. La première, en considération ' de ses services. La seconde, en même considération. La troisième, pour services et retraite. JOUMART DE GHABANS (François), 73. G. 1769 ............... 1,200 Pour lui tenir lieu des appointements de pareille somme qui lui ont été accordés pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Poitou, avec rang de lieutenant-colonel." JOURDAN (François de), 73. F. 1° 1785, 600; 2° 1779, 700 ........... 1,300 Ci-devant commis de la régie du droit sur les carrosses des places de Paris. La première, sans retenue, pour récompense de ses services en ladite qualité. La seconde, idem, à titre d’augmentation aux 600 livres ci-dessus. J0URGNIAC (Alexandre), 58. G. 1768 et 1769 ................. 1,300 Ancien capitaine au régiment du roi, infanterie, pour services et retraite. JOUSSELIN (chevalier de Roche), 65. G. 1781 ............... 1,500 Ancien chef de brigade au régiment de La Fère du corps royal de l’artillerie. Sans retenue, en considération de ses services et pour sa retraite. JOUSSINEAU (Chevalier de Dayal), 73. G. 1760 . . . * ............ 1,560 Ancien lieutenant-colonel du régiment de cavalerie d’Espinchal. En considération de ses services et pour sa retraite. Dans cette pension sont comprises 360 livres d’intérêts d’arrérages. JOVIN (Demoiselle Hélène Rellevret), 43. M. du R. 1788 ............ 1,500 Sans retenue, tant pour subsistance que pour l’aider à élever ses enfants; en considération des services de feu, son mari, commis dans les bureaux de M. le baron de Breteuil, secrétaire d’État. JOYCE (Water) 59. G. 1785 ........................ 1,200 Ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie irlandaise de Ber-vick. Sans retenue, pour services et retraite. IRLAND (Jacques), 70. G. 1° 1768 et 1770, 400; 2° 1773, 800 .......... 1,200 Ancien brigadier des gardes du corps du roi, dans h Beau vau. La première, en considération de ses services� La seconde, retraite. A reporter 1,475,770 livres. 704 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 1,475,770 livres. IRWIN (Demoiselle Marie), 40. Af. Ê. 1776 ..... . ........... 1,200 A titre de gratification annuelle sur le fonds des Écossais. ISARN (Marie), 73. M. 1770 ........................ 1,200 Commissaire des classes de la marine ; en considératiou de ses services. ISELIN (Chevalier de Lanan, Maximilien de), 53. G. 1766 ........... 1,500 Mestre de camp d’un régiment de dragons de son nom, à titre de gratification annuelle en considération de ses services. ISSARD (François), 68. M. 1777 .................. ..... 1,500 Sous-commissaire de la marine et des classes, retiré. A titre d’appointements conservés en considération de ses services. JUHÉ (Joseph), 55. G. 1789 ........................ 1,500 Ancien secrétaire du commandement général de la province de Franche-Comté. Sans retenue, en considération de ses services et pour sa retraite. JULIEN (Philippe), 65. G. 1779 ........................ 1,200 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Barrois. JULIEN DUPUY (Alexandre), 51. M. 1786 .................. 1,600 Capitaine de vaisseau du département de Toulon, retiré. Sans retenue, en considération de ses services. JULIEN (Dame Nicole Bellin), 66. M. du R. 1° 1768, 360; 2° idem, 1,000. . . . 1,360 La première, pour l’indemniser de la pension dont elle jouissait sur la place de blanchisseuse de feu monseigneur duc de Bourgogne.’ La seconde, en considération des services de feu son mari, garçon ordinaire de la chambre du roi. IYRY DUMESNIL (Demoiselle Charlotte Dautemare d’Ervil lé), 36. G. 1786 . . . 1,500 En considération des services de feu son père, intendant des armées du roi et chef d’un des bureaux de secrétaire d État ayant le département de la guerre. Elle a de plus l’assurance d’une pension de 3,000 livres, survivante à sa mère. K KAMIBNSKY (Joseph), 65. F. 1766 ........... .......... 1,600 A titre d’appointements conservés, en qualité d’écuyer du feu roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. KARRER (Ignace de), 48. G. 1° 1774, 600 ; 2° 1779, 600 ........... 1,200 Premier aide-major du régiment des gardes suisses, avec rang de colonel. La première, en considératiou de ses services. La seconde, en la même considération. KAULBARS (François de), 74. G. 1» 1754, 736 ; 2» idem , 1,000 ......... 1,736 Commandant réformé de bataillon du régiment royal Suédois, avec rang de lieutenant-colonel. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, pour services de feu sou père, lieutenant-colonel dudit régiment. La seconde, pour appointements en la susdite qualité. KEARNEY (Demoiselle Agathe Houe), 55. M. 1° 1775, 800; 2° idem. 809. . . . 1,600 La première, pouis rvices rendus parfeu son mari, en qualité de capitaine de vaisseau. La seconde, pour services de son mari commandant particulier à l’île de Saiute-Lucie. KEEBACH (Antoine de), 50. G. 1788 .................... 1,200 Ancien capitaine au régiment suisse de Castella. Sans retenue, pour services et retraite. KEDERN DE TROBRIAND (Denis), 59. M. 1777 .............. 1,200 Capitaine de vaisseau. En considération de ses services. A reporter 1,496,766 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. - Pensions.] 705 Report .......... 1,496,766 livres. KERGUELEN (Laurence de Bonte de), 49. M. 1777. . . . • ......... 1,200 Ci-devant capitaine (le vaisseau. Eu considération de ses uialneurs. KERMENO DE KERMOVANE (Demoiselle Hélène le Roux deGoëîando), 46. ¥.1785. 1,200 Sans retenue, en considération des services de feu son mari, capitaine de vaisseau, ainsi que de ceux de son frère tué dans la dernière guerre. KERPAENDE KERSALLO (Hyacinthe de), 61. G. 1762 ........ ..... 1,692 Lieutenant de grenadiers au régiment des gardes françaises. En considération de ses services et pour sa retraite. Dans celte pension, sont comprimes 192 livres d'intérêts d’arrérages. KERRET (Eugénie de), 58. G. 1767 ..................... 1,200 Veuve d’un capitaine aide-major au régiment du roi, infanterie, par assurance échue lors du décès de son père, brigadier de cava!erie, et ci-devant premier cornette de la seconde compagnie des mousquetaires. KERVERSIO DE KERMABESSE (Le Lay), 64, Af. E. 1762 ........... 1,500 Pour récompense de son travail sous la direction de feu M. l’abbé de Gnébriand, son parent, alors ministre plénipotentiaire de Sa Majesté auprès de l’Electeur de Cologne. KESSELAU (Demoiselle Louise), 41. C. 1763 ................. 1,200 En considération des services du feu sieur comte de Saint-Germain, lieutenant-général des armées du roi, ministre d’Etat de la guerre. KERLASTEN (Casimir, comte de), 74. G. 1° 1739, 236 ; 2° 1749, 400; 3° 1778, 800. 1 ,436 Dans la première, convertie en appointements, sont comprises 3o livres d’intérêts des années de ladite pension mise en rente viagère. La seconde, en quuliié de capitaine réformé du régiment de Luwendal. La troisième, en augmentation à celle ci-dessus. KLOCKLER MUNCHENSTEIN (Baron de), 61. G. 1785 .............. 1,250 Ancien capitaine commandanta î régiment royal Suédois. Sans retenue ; en considération de ses services et pour retraite. KOCH (Louis de), 61. G. 1787 ................. , ...... 1,666 Ancien commandant au régiment d’infanterie allemande d’Alsace. Sans retenue; tant pour ses services et blessures, que pour sa retraite. KUNTOCHEN (Antoine), 63. G. 1780 .................... 1,200 Ancien capitaine au régiment suisse deCourten. Sans retenue ; pour service et retraite. L LA BARBE DE CARROYS (Abel), 56. G. 1786 .............. . i,700 Pour services et reiraite, en qualité d’ancien chef de brigade au régiment de Metz, artillerie : sans retenue. LABBÉ, sieur de Santieux (François1*, 59. G. 1° 1769, 1772, 477; 2° 1775, 500; 3 9 idem, 660 ............ .................. 1,637 Sous-aide-major réformé, de la seconde compagnie des mousquetaires delà garde du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, idem. La troisième, pour appointements, qui seront supprimés lors de son replacement. LA BELINAYE (René de), 50. G. 1“ 1763, 90; 20 1 780, 1,200 .......... 1,290 Ancien capitaine au régiment de dragons de la reine, et à présent lieutenant-colonel attaché à la suite des dragons. La première, provient de trois années d’arrérages convertis en rente viagère, d’une pension de 500 livres qui lui avait été accordée en qualité de capitaine réformé dudit régiment, supprimée en 1770, époque de sou replacement. La seconde, en considération de ses services. LA BONNE, sieurde Tarnaud (Pierre de), 60. G. 1782 .......... . . 1,200 Sans retenue; pour services et retraite ,en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Lyonnais. _ A reporter ........ 1,516,137 livres. lre SERIE. T. XIII. 45 TO TÂsSembléè nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report ....... ... LA BORDÉ (Armand), 76. G. 1770. ...... .............. A titre d’appointements de retraite, en qualité de capitaine au régiment royal Vaisseaux. LA BOUCHERIE-FROMEXTEAU (Benjamin de), 64. M. 1784 .......... . Ci-devant major du cap Tibüron, île Saint-Domingue. Sans retenue, à titre de retraite. LA BOULLAYE DE FESSANVILLIERS (Jean de), 45. G. 1787 ........ . . . . Sans retenue; pour services et retraite, en qualité de ci-devant major du régiment de cavalerie d’Orléans. LA BRELY (André), 58. G. 1776 ..................... A titre d’appointements pour services et retraite, en qualité de commissaire ordinaire des guerres, employé dans la généralité de Paris LA BROUE, sieur de Vareilles (Thibault de), 48 G. 1° 1764, 672; 2° 1774, 600. Ancien capitaine au régiment de la reine, cavalerie , avec rang de mestre de camp. La première, y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages, sur celle de 6,000 livres accordée à son père, maréchal de camp, ci-devant premier lieutenant de la compagnie de Luxembourg des gardes du corps du roi. La seconde, à titre d’appointements en qualité de capitaine, avec rang de mestre de camp, attaché au corps de la cavalerie. LA BROUE, sieur de Vareilles (Marie de), 56. G. 1764 ............ Ancien mousquetaire dans la seconde compagnie, avec commission de capitaine de cavalerie. En considération des services de feu son père, maréchal de camp, ci-devant premier lieutenant de la compagnie de Luxembourg des gardes du corps du roi. Dans cette pension sont comprises 168 livres d’intérêts d’arrérages. LA BRUYÈRE DE VAUGRIGNEUX (Melchior de), 62. M. 1778 .......... . Ancien vice-consul de France à Gandfe. En considération de ses services. LA BUSSIÈRE (René de), 56. G. 1783. >..... . ...... ...... Ancien aide-major général du régiment des carabiniers de Monsieur, avec rang de lieutenant-colonel. Sans retenue; pour services et retraite. LA CARAULIE (Jean de), 57. G. 1770 .................... Capitaine en second au régiment de Monsieur, dragons. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. LA CARRE (Jean, chevalier de), 74. G. 1763 ............ .... Pour appointements de retraite en qualité de lieutenant-colonel du régiment de Foix. LA CARRIÈRE (Louis), 90. F. 176 ...................... Ci-devant commandant du bataillon de milices de Bar, avec rang de lieutenant-colonel. La première, à titre d’appointements de retraite, en la susdite qualité. La seconde, à titre de traitement conservé, en qualité de capitaine lieutenant des cadets gentilshommes du feu roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. LA CAULNAYS, sieur delà Reignerais (Thomas de), 75. G. 1° 1767. 500; 2° 1770, 800 ........................... ... Capitaine de grenadiers, retiré, du régiment d’Aquitaine, avec rang de major. La première, en considération de ses services. La seconde, pour appointements de retraite. LA CHAISE, sieur Desgaraist. 71, G. 1° 1769, 400 ; 2° 1777, 1,000 . ...... Capitaine commandant au régiment Dauphin, infanterie. La première, pour ses services. La seconde, pour appointements de retraite. LA CHAUSSE (Augustin de), 60. G. 1° 1780, 400 ; 2- 1784; 800 . . ..... Ancien second médecin de l’hôpital militaire de Strasbourg. La première, en considération de ses services. La seconde, en considération de trente-cinq ans de services et pour retraite. — Pensions.] 1,516,137 livres. 1,200 1,500 1,500 1,500 1,272 1,568 1,200 1,500 1,200 1,500 1,700 1,300 1,400 1,200 À reporter. 1,535,677 livres. [Assemblée nationale.} ARCHIVES PARLEMENTAIRES, [21 avril 1790. — Pensions.] 707 Report .......... 1,535,677 livres. LA CHAUSSÉE DE BOISVILLE DE BOUCHERVILLE (Armand), 62. M. 1776. . . . 1,506 Capitaine de vaisseau, retiré. En considération de ses services, LA CORNE DE CHAPTES (Josué), 39. M. 1786 ................ 1,200 Sans retenue; pour services et retraite, en qualité d’enseigne de vaisseau. LA COSTE (Julien de), 62. G. 1784 ..................... 1,200 Idem. En qualité d’ancien premier capitaine commandant du régiment de Picardie, infanterie. LA COUR, sieur de Lisle (François de), 58 G. 1785 .............. 1,700 Idem. En qualité d’ancien'chef de brigade au régiment de Slrasbourg, artillerie. LA CROIX (Demoiselle de Taillefer), 35. M. 1784 .......... ..... 1,200 En qualité de veuve du sieur Thérèse la Croix, sous-chef du bureau des affaires contentieuses . Elle a, de plus, l’assurance de 300 livres au décès de sa belle-mère. Dans le cas où ladite dame de Taillefer viendrait à se remarier avant que son fils fût placé et sa fille établie, la moitié de la pension dont elle jouirait alors serait partagée entre ses enfants. LACVIVIER (Joseph de), 55. G. 1787 .................... 1,200 Ancien capitaine commandant de chasseurs à pied, dans le régiment du Gévaudan . Sans retenue; pour services et retraite. LA FÀRE DALAIS (Demoiselle Glaire Tissart de Rouvre), 69. G. 1758 ...... 1,416 Y compris 216 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son mari, capitaine au régiment de cavalerie de Moustier, LA FARE (Louis de), 72. G. 1765 ..................... 1,200 Pour appointements de retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Vexin. LA FAYE D’AMBERAC (Etienne de), 48. M. 1786. ......... ..... 1,2 00 Sans retenue, pour retraite, en qualité de capitaine de vaisseau du département de Rochefort. LA FERMIÈRE (Charles de), 80. G. 1° 1766, 300 ; 2° 1784, 1,200 ....... 1,500 Ancien chirurgien major de l’hôpital militaire d’Haguenau. La première, en considération de ses services, et pour le dédommager de la pension de pareille somme, qu’il est chargé de faire à la veuve de son prédécesseur. La seconde, en considération de ses services pendant 51 ans, et pour sa retraite. LAFFILARD (Dominique), 59. F. 1785 .................... 1,200 Ancien commis dans les bureaux de la marine et de la finance. Sans retenue, en considération de 21 années de services dans ces deux départements, et pour retraite. LAFONS (Demoiselle Colette Dolmen de la Courtaubois) 32. G. 1788 ..... 1,500 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, brigadier de cavalerie et lieutenant des gardes du corps du roi, dans la compagnie de Noailles. LA FONTAINE (François de), 44. M. du R. 1° 1781, 200; 2° 1787, 1,130. . . . 1,330 Valet de pied du roi, en sa petite écurie. La première, en considération de ses services près Sa Majesté, avant son avènement au trône. La seconde, à titre de retraite. Toutes deux sans retenue. LA GARDE (François de), 58. G. 1° 1734, 248 ; 2° 1769, 200 ; 3° 1781, 800. ... 1 ,248 Ancien brigadier des gardes dn corps du roi. La première, y compris 48 livres d’intérêts d’arrérages ; tant en considération de ses services que de ceux de feu son père, capitaine de grenadiers au régiment deMédoc. La seconde, en considération de ses services. La troisième, A reporter ........ 1,554,271 livres 708 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions. Report ......... LA GARRIGUE (François), 73. G. 1° 1763, 45; 2° 1779, 1,400 ......... Capitaine commandant retiré du régiment de Lanans, drapons. La première, provenant de trois années mises en rente viagère, d’une pension de 250 livres qui lui avait été accordée en considération de ses services et qui a été supprimée en 1779. La seconde, pour retraite. LAGEARD (François de), 73. G. 1768. . . . . ............... Ancien major au régiment de Forez, avec commission de lieutenant-colonel. Pour services et retraite. LAGONNIVIÈRE, chevalier de Beuvigny. 57. G. 1779 ............. Pour retraite, en qualité de major du régiment deBassigny. LAGONNIVIÈRE, sieur de Saint-Louet (de), 62. G. 1783 ........... Sans retenue; pour services et retraite, en qualité d’ancien premier capitaine commandant le cinquième régiment des chasseurs à cheval, avec rang de major. . LA GRÀNGHE (Demoiselle Angélique de Noue de Villers), 56. G. 1781 ..... En considération des services de feu son mari, lieutenant des gardes du corps du roi, sans retenue, LA GRANGE DE CHÉCIEUX (Demoiselle Catherine Tremblav), 44. M. du R. 1° 1779, 700; 2° 1780, 500 ................ ............ La première, sans retenue, eh considération des services de feu son mari, en la petite écurie du roi. La seconde, aussi sans retenue, pour services de son mari, en qualité de secrétaire du gouvernement de la Muette. LA GRANGE (Bernard de), 57. G. 1° 1774, 300; 2° 1778, 1,000 ........ La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Forez. LA GRÈZR (Fortunat), 46. M. du R. 1° 1785, 500; 2° 1787, 400; 3 °idem, 400 . . La première, en considération de ses services, en qualité de chargé des affaires du roi, près le gouvernement général des Pays-Bas autrichiens. La seconde, en qualité de s« cré taire de la chambre des Enfants de France, en considération de ses services près monseigneur le Dauphin. La troisième, pour idem, près feue Madame Sophie de France. LA HAYE D’ANGLEMONT (Toussaint), 62. M. 1785 .............. Sans retenue, pour retraite, en qualité de capitaine de vaisseau. LA HOUSSAYE (Joseph, chevalier de), 46. M. 1782 ...... • ....... Pour retraite, en qualité de capitaine de vaisseau. LA HOUSSAYE DE BEAUCHAMP, 68. G. 1769 . . ............... Pour appointements de retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Médoc, avec raug de lieutenant-coionei. LA HOUSSAYE (Charles de), 59 G. 1787 . . ..... ........... Capitaine de canonniers au régiment d’Auxonne, artillerie, avec rang de major. Sans retenue, pour services et retraite. LA1GLE (Demoiselle Suzanne Thierriet), 49. M. du R. 1782 ..... . ..... A titre de retraite, en qualité d’empeseuse et faiseuse de collerettes de Madame Sophie de France. Sausrelenue. LAIRE (Dame Anne Aymar), 70. M. 1774 ..." .......... . ..... En considération' des services de feu sbn mari, consul de France à Bar-celonne. LA LANDE, sieur de Calan (Gilles), 59. G. 1786 ............... Ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Languedoc. Sans retenue; tant en considération de ses blessures que de la distinction de ses services et pour retraite. LA LANDE (Joseph de), 69. G. 1772 ..................... Pour appointements de retraite, en qualité de premier capitaine de grenadiers au régiment de Bourbonnais, avec rang de colonel. A reporter ...... , . 1,554,271 livres. 1,445 1,200 1,500 1,660 1,500 1,200 1,300 1,300 1,600 1,400 1,200 1,700 1,200 130 1,600 1,200 1,576,476 livres. [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 709 . Report .......... 1,576,476 livres. LA LANDRLLE (Demoiselle Armande de Coëtnempren de Kersaint), 46. M. 1784. 1,200 Veuve d’un capitaine de vaisseau. A titre de subsistance pour elle et sa famille. LALBENQUE (François de), 61. G. 1786 ................... 1,600 Ancien premier capitaine commandant du régiment royal Auvergne, avec rang de major. Sans retenue; pour services et retraite. LALLUYAUX, sieur Dormay (David), 56. G. 1767 et 1769 ........... 1 ,200 Pour appointements, en qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite de la lésion duHainaut, avec rang de lieutenant-colonel, y compris 700 livres à titre d’augmentation. LA LOE, sieur du Londel (Charles de), 81. G. 1763 ............. 1,500 Ancien commissaire ordinaire des guerres. Pour lui tenir lieu d’appointements de pareille somme de 1,500 livres, qui lui ont été conservées en considération de ses services. LAMARCHE (François), 76. M. du R ., 1779 ................. 1,200 Retiré courrier du secrétaire d’État de la maison du roi. Sans retenue; en considération de ses services. LAMARDELLE (François), 57. M. 1787 ................... 1,500 Conseiller d’Etat et procureur général du conseil supérieur du Port-au-Prince, île Saint-Domingue. En considération des. bons services qu’il n’a cessé de rendre depuis 1758 jusqu’à présent, et notamment dans son travail sur la législation de cette colonie. Ladite pension sans retenue. LA MARQUE (Bernard), 61. M. du R. V 1774, 200; 2». idem, 200; 3°. 1780, 1,000. 1,400 Chirurgien ordinaire du roi. La première, pour lui tenir lieu de celle dont il jouissait sur la cassette de Monsieur. La seconde, pour lui tenir lieu de celle dont il jouissait sur la cassette de monseigneur comte d’Artos. La troisième, sans retenue, en considération de ses services, tant en ladite qualité qu’en celle de chirurgien de Sa Majesté, servant par quartier, et notamment pour l’indemniser de ses voyages à Strasbourg et à Lyon, lors des mariages de la famille royale ; et à Reims, lors du sucre de Sa Majesté. LAMBERT (Ailles Marie), 65. G. 1° 1773, 400; 2° 1783, 1,200 .......... 1,600 Ancien porte-étendard dans la compagnie des gendarmes de la reine, du corps de la gendarmerie, avec rang de mestre de camp. La première, en considéiation de ses services. La seconde, pour services et retraite. LAMBERT (Toussaint de), 49. M. 1780 .................... 1,400 A titre de retraite, en qualité de capitaine de vaisseau. LAMBERTYE (Léon de), 64. G. 1769, 300 ; 2° 1781, 1,000 ............ 1,300 Ancien capitaine commandant au régiment de Lyonnais, avec rang de lieutenant-colonel. La première, à titre de gratification annuelle, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. LAMBERTYE (Jean-Pierre), 57. F. 1785 .................... 1,200 Lieutenant de roi, commandant à. Sarrelouis, bailli d’épée des bailliages de Sarrelouis et de Boulay. Celte pension lui a été accordée et à ses descendants mâles, successeurs auxdits offices de bailli d’épée, tant à cause de la réduction qu’il a éprouvée sur les émoluments de sa place de commandant à Sarrelouis, qu’en considération de ses services personnels et-de ceux de sa famille. LAMBIN D’ANGLEMONT (Bernard) 70. G. 1774 ............... 1,200 A titre d’appointements conservés, en qualité de major réformé du régiment de Grussol, cavalerie, incorporé dans celui d'Orléans. LAMBINET DE LA SAUDRAYE (Demoiselle Françoise Trouille), 59. F. 1763. . . 1,500 Sans retenue ; à prendre sur celle de 3,000 livres dont jouissait le feu sieur de Pelsaire, son premier mari, en considération de ses services dans les bureaux des financés. A reporter ......... 1,594,076 livres. 710 {Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. ]24 avril 1*790. — Pensions.] » .... Report .......... LAMBRÏQÜET (Demoiselle Philippine), 11. M. du R. 1788 ........... Sans retenue ; en considération des services de feue sa mère, l’une des femmes de chambre de Madame, fille du roi. LAMETH (Victor, chevalier de), 29. G, 1783. ......... ..... Capitaine réformé dans le régiment royal, cavalerie. Sans retenue; en considération de ses services, en qualité d’aide-maréchal général des logis, surnuméraire, employé dans le corps d’armée commandé par le comte de Rochambeau, dans l’Amérique septentrionale. LAMOTHE ((Demoiselle Casimir le Febvre de Givry), 51, M, 1765, En considération des services du feu sieur de Givry, son oncle, ancien intendant des îles du Vent, par réversion de celle accordée à feue la demoiselle de Givry, sa cousine. LAMOTTE, sieur de Romlingen (André de), 58. G. 1° 1762, 186; 2® 1783, 1,200. Ancien capitaine commandant au régiment d’Alsace. La première, en considération de ses services. La seconde, tant en considération de ses services et de ses blessures, que pouf sa retraite. LA NAVERRE (Claude-François de), 60. G. 1785 ................ Ancien major au corps royal du génie Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite. LANCELIN DE LA ROLIÈRE, 66. G. 1776. . ........ * ....... Pour appointements de retraite, en qualité de lieutenant-colonel du régiment du Maine. LANCELOT DULAC (Joseph), 46. M. 1786 ........ ........... Major de vaisseau du département de Rochefort. Sans retenue ; pour services et retraite en la susdite qualité-LANET (François-Claude), 51- G, 1784, Ancien capitaine commandant au régiment de Bourbonnais. Sans retenue; pour lui tenir lieu de traitement, tant en considération de ses services, que de La conduite distinguée qu’il a tenue en Amérique, et en attendant qu’il soit nommé à un commandement de bataillon de garnison-LANET (Joseph de), 66. G.,l° 1767, 100; 2° 1775,500; 3* 1779, 950 (mort en 1789). Ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi, La première, eu considération de ses services, La seconde, en ]a même considération. LA NEUVILLE (Demoiselle Anne-Martin de), 6S. G. 1762 ........... Par survivance ; en considération des services de feu son mari, commissaire ordinaire des guerres. LANGLADE (Demoiselle Perinne Rollée, épouse du sieur), 36, R. Mil. , , , , Sans retenue, pour sa subsistance et celle de ses enfants, en considération des services de son mari, ancien directeur des vingtièmes de la généralité de Caen . LANGEAIS (Marie), 57. G. 1786. . . ...... .............. Ancien premier capitaine commandant au régiment de cavalerie de Franche-Comté. Sans retenue; pour services et retraite. LANGLOIS (François), 59. G. 1* 1777, 120 ; 1789, 1,500 ........... Ancien maréchal des logis dans la compagnie de Villeroy, des gardes du corps du roi. La première, en considération de se3 services, La seconde, çn la même considération et pour sa retraite. LANGOURLA (François de), 83* AT, du, R. 1775 (mort)., Sans retenue; à titre de gratification anayeiJç, pour s.eryir à sa subsistance-1,594,076 livres. 1,200 1,500 1,200 1,886 1,500 1,500 1,200 1,600 1,350 1,500 1,500 1,400 1,620 1,200 A reporter 1,613,732 livres {Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. |2tl avril P?9CL Report .......... LANOUE (Antoine de), 82. M. du R. 1779 ................... Sans retenue; à titre de gratification annuelle, tant en considération des services de son père et de sa famille, très anciennement attachée au service de la garde-robe de Sa Majesté, que pour favoriser le mariage qu’il est sur le point de contracter. Cette pension ne doit avoir son effet que jusqu’à ce que ledit sieur de Lanoue ait obtenu une place, ou autre grâce qui lui en tienne lieu, et cessera en totalité ou seulement en partie, proportionnellement au produit de celles qui pourraient lui être accordées par Sa Majesté. LANOUE (Jean), 74. M. du R. 1784. .... ..... . .......... Valet de garde-robe du roi, et aide de paneterie de feue madame la Dauphine. La première, est comprise dans un brevet retiré. La seconde, sans retenue, à titre de retraite, portant, ep outre, assurance de 500 livres en faveur dé son épouse. LANOY (Pierre de), 77. M. du R. 1° 1774, 700; 2° 1766, 632. .... ..... La première, sans retenue, pour sa retraite, en qualité de valet de pied dp roi. La seconde, à titre de traitements conservés, comme premier valet de pied du feu roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. LANTIN DE MONCOY (Claude), 56. G. 1777 ........... . ..... Pour appoitements de retraite, en qualité de major du régiment d’Eughien, infanterie, avec rang de lieutenant-colonel. LANTIVY (Camille de), 57. G. 1779 .......... ........... Pour retraite, en qualité de premier capitaine commandant au régiment d’Orléans, cavalerie. Sans retenue. LA PÉROUZE (Nicole de Prunier de Lemps), 37. G. 1783 ......... . . Sans retenue; tant en considération des services du feu bailli de Lemps, son oncle, lieutenant-général des armées du roi, que de ceux du feu marquis de Lemps, son père, maréchal de camp ès armées de Sa Majesté. LA PIERRE (Louis de), 58. G. 1783 ..................... Ancien capitaine au régiment suisse de Courten. Sans retenue ; pour services et retraite. LA POIX DE FRÉMINVILLE (Demoiselle Christine Dufour de Montlouis), 26. F, 1° 1769 et 1773, 450 ; 2° 1782, 1,000 ................... Femme de chambre de Madame, fille du roi. La première, à titre de subsistance, en considération des services de sa famille. La seconde, sans retenue, en considération de son mariage. LA POMARÈDE DE LA YIGUERIE (Jean-Baptiste), 52. F. 1775 ......... Ci-devant conseiller au parlement de Toulouse. En considération de ses services. LA POYADE, sieur de Beauville (Pierre), 23., G. 1° 1788, 300 ; 2° 1789, 1,000. , , Capitaine commandant au régiment au régiment de l’Ile-de-France. La première, en considération de ses services. La seconde, pour services et retraite. LA PRADE (Raymond de), 61. G. 1763. . ................. , A titre d’appointements, en qualité de lieutenant-colonel, ci-devant réformé à la suite de la légion de Conflans, actuellement attaché en la même qualité, et avec les mêmes appointements, au corps d’infanterie. LAPRUNARÈDE (Benoît de), 64. G. 1770. ........ ..... . . . . , Pour appointements, en qualité de capitaine au régiment royal Lorraine, cavalerie, avec rang de lieutenant-colonel. LARATTE, dit Terrai (Nicolas), 69. M. du R. 1787. . ............. Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de garçon du château de Ghoisy. On observe que le même brevet porte assurance de 600 livres de pension en faveur de son épouse, si elle lui survit. i Pensions.) W: ,613,732 livres. 1,500 1,292 4,862 1,500 1,200 1,200 1,500 1,450 1,200 1,300 1,200 1,20Q 4,200 A reporter. . . . 1,630,936 livres, 712 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1190. — Pensions.] Report .......... 1,630,936 livres. LARCHANTEL (Demoiselle Félicité de Trogny), 44. M. 1781 .......... 1,500 Pour services de feu son mari, capitaine de vaisseau. LARCHER, sieur de Chamont (Louis), 70. G. 1785 .............. 1,500 Ancien major au corps royal du génie. Sans retenue; en considération de ses services et pour retraite. LARCHER DE LA TOURAILLE, 48. M. 1° 1782, 400 ; 2° 1785, 1,200 ....... 1,600 Lieutenant de vaisseau du département de Biest. La première, en considération de ses services, et de la conduite distinguée qu’il a tenue au siège de Pensacola. La seconde, pour services et retraite, eu la susdite quaiité. LARCHER, comte de la Tourraille (Demoiselle Louise Patiol), 49. G. 1767. . . . 1,500 P,.r assurance, comme faisant partie de 7,200 livres accordées pour retraite à feu son oncle, ancien commiseaire-ordounateur des guerres, et premier secrétaire du département de la guerre. LARIDON DUPLESSIS (Claude), 56. F. 1785 .................. 1,200 Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite, tant en sa qualité de ci devant premier commis dans les bureaux de la finance, qu’en celle de liquidateur au Trésor royal pendant 18 années. LAROCHE, sieur de Roche, 54. G. 1788 ................... 1,200 Ancien porte-éiendard dans la compagnie de Lévis, des gardes du corps de Monsieur, frère du roi. Sans r tenue; en considération de ses services et pour sa retraite. LAROCHE (Étienne de), 68. G. 1° 1739, 118 ; 2° 1765, 1,200 .......... 1,318 Cap. laine de grenadiers, rctiié, du 'égimenl de Navarre. La première, ni considération des services île feu son père, major de Belfort. La seconde, à titre d’appointements de retraite. LA ROCHE-LAMBERT (Demo selle Anne Bizeau, veuve du sieur François de La Ruelle, baron de), 66. G. 1786 ...................... 1,500 En considératmn ne 34 annéesde services de f u son mari, ancien capitaine au régiment de l’Ue-ue-France, avec commission de lieutenant-colonel d’in-fauteiie, mort en 1786. LA ROCHE DE SAINT-ANDRÉ (Alexandre de), 65. M. 1764 ........... 1 ,200 Lieutenant de vaisseau. Pour appointements de retraite. LA ROCHE-HERCULES (Louis), 57. M. 1782 ............. ...... 1,200 Ancien capitaine des troupes nationales de Cayenne, retiré major d’infanterie. En considération de ses services. LA ROCQUE, sieur de Saint-Germain, 74. G. 1747. 1758 ............ 1,416 Ancien sous-lieutenant au régiment des gardes françaises. Pour se» vices et retraite. Dais cette pension sont comprises 216 livres d’intérêts d’arrérages. LA ROQUE DE MENILLET (Amable), 56. G. 1783 ................ 1,200 Brigaditr, mestre de camp du régiment des grenadiers royaux de la Nor-mamiie. Sans retenue; en considération de ses services. LA ROULIÈRE (Vincent de), 75. G. 1766 ................... 1,200 Pour appoint» ments, en qualité de commandant du régiment de recrues de Limoges, avec rang de lieutenant-colonel. LA ROZE (Sébastien de), 74. F. 1778 .................... 1,200 Doyen des conseillers de la première chambre des enquêtes du parlement de Bordeaux, et lieutenant général >e la sénéchaussée d • la même ville. Sans retenue; < n considération de la suppr» ss:on dudit office de président au présidial de Bordeaux, avec réversion de moitié en faveur de son épouse. LAR UE (Demoiselle Angélique de), 58. M. du R. 1768, ............ 1,200 Pour lui tenir lieu de pareille somme dont elle jouissait sur la cassette de la feue reine; sans retenue. A reporter. . . . 1,650,870 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 7] 3 Report .......... 1,650,870 livres. LARUETTE (Demoiselle Thérèse Villette), 45. M. du R. 1772 .......... 1,500 Epouse du sieur Laruetie, comédien ordinaire du roi. Sans retenue ; en considération de ses services et à titre de gratification annuelle. LA SALE (Louis de), 60. G. 1° 1766, 100; 2° 1789, 1,500 ............ 1,600 Ancien maréchal des logis dans la compagnie écossaise des gardes du roi. La première, en considération de ses services; la seconde, pour sa retraite. LA SALLE (François, comte de), 78. G. 1745 ................. 1,642 Pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de colonel d’infanterie allemande, ci-devant réformé à la suite du régiment de la Marck. LA SEL VE, sieur de Saint-Avit (Jean-François), 69. G. 1779 .......... 1,200 Pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de Berry, infanterie. LA SERVOLLE (Pierre), 43. M. du R. 1781 ................. 1,200 Médecin-consultant de monseigneur comte d’Artois; en considération de ses services comme ayant été chargé, sous le feu sieur Lieutaud, premier médecin du roi, de différentes commissions et affaires générales concernant la médecine. LASTIG (Maurice de), 67. M. 1° 1773, 1,200 ; 2* 1774, 400 ........... 1,600 Ancien capitaine de vaisseau. La première, en considération de ses services et pour sa retraite. La seconde, par supplément à ceile ci-dessus, à titre de gratification annuelle sur les dépenses secrètes de la marine, en mars 1774, avec effet rétroactif du 4 août 1773, et convertie en pension au mois de mars 1788. LASTIG, sieur de Saint-Jal (Louis-Romain de), 80. G . 1759 .......... 1,770 Ancien exempt et sous-aide-major des gardes du corps du roi ; en considération de ses services. LASTIG (François de), 60. G. 1» 1765, 300 ; 2° 1777, 1,000 .......... 1,300 Ancien capitaine commandant au régiment d’Auvergne. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. LA TEYSSONIÈRE (Demoiselle Marie de Maron, veuve du sieur de), 35. G. 1783. 1,200 Sans retenue; en considération des services de son mari, aide-major du corps de la gendarmerie, avec rang de mestre de camp. LATIL, sieur de Thimecour (Nicolas-Hyacinthe), 57. G. 1776 ......... 1,650 Pour appointements en qualité de" capitaine réformé d’infanterie de la légion de Souhise, lesquels appointements ont été convertis en pension de retraite, le 12 septembre 1779. LA TOUR (Hugues-Louis), 46. Af. É. 1781 .................. 1,500 Sans retenue; en considération de quinze années de travail dans les secré-taireries des ministres du roi à Mayence, à Bruxelles et à Nuremberg. LA TOUR-DU-PIN (René-Charles, comte de), 44. G. 1785 ........... 1,200 Sans retenue; mestre de camp en second du régiment d’Aonis, infanterie; pour avec les 1,800 livres dont il jouit en cette qualité, lui faire, au total, un traitement de 3,000 livres. Celte pension sera supprimée, du jour qu’il deviendra mestre de camp commandant d’un régiment. LA TOUR-FOYSSAG (Demoiselle Dorothée de Wimpfen, veuve du sieur de), 60. G. 1° 1781, 600; idem. 600 .................... ... 1,200 La première, en considération des services de son mari, capitaine commandant un bataillon du régiment d’Alsace, avec rang de lieutenant-colonel. La second0, en considération des services du feu baron de Wimpfen, maréchal de camp, commandeur de l’ordre de Saint-Louis. LATTRE (François-Marie de), 74. M. 1773 ................. 1,200 Commissaire des classes de la marine, retiré ; en considération de ses services. A reporter. . . . 1,670,632 livres. 714 (Assemblée national*.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1750. — Pensions.] Report LAULÀNHIER (François, chevalier de), 55. M. 1785 ...... Sans retenue ; en considération de trente-un ans de services dans tes colonies, et pour retraite en qualité de capitaine au régiment de l’Ile-de-France, avec rang de major. LAUNAY (Demoiselle Anne-Marie-Sophie le Noir, veuve du sieur de), 57. M. du R. 1751 . . ......... ..................... Y compris 216 livres d’intérêts d’arrérages. Les motifs de cette pension ne sont point exprimés au brevet. LAUNAY, sieur de Garheil (Guillaume de), 54. F. 1775. ........... Sans retenue; en considération de ses services en qualité de conseiller au conseil supérieur, ci-devant établi à Blois. LAURANS (Jacques de), 85. G. 1768 .................... Ancien prévôt général de la maréchaussée en Provence, et inspecteur honoraire de la maréchaussée, avec rang de mestre de camp de cavalerie; pour ses services et sa retraite. LAURENS, sieur de Peyrolles (Joseph-Pierre de), 63. M. 1° 1759, 472: 2° 4766, 600; 3° 1766, 500 ..... . . . ..... . ....... ....... Capitaine de frégate, réformé. La première, y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages, en considération d’une blessure considérable qu’il a reçue étant lieutenant de vaisseau, en 1758, sur la frégate la Pléiade. La seconde, en considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de capitaine de frégate. La troisième, en la même considération. LAURENT, sieur de Belleville (Jean-Baptiste-Louis), 68. F. 1° 1761, 865; 2o 1779, 1,000. .......... . . . ..... . . . La première, à titre d’appointements conservés en qualité de l’un des vingt-quatre violons de la chambre du roi, supprimés par l’édit de 1761. La seconde, sans retenue, faisant moitié de celle dont jouissait le sieur de Monticourt, son prédécesseur dans la place de lieutenant de la prévôté de l’hôtel du roi. LAYAL (Jean de), 62. G. 1783 ....................... Sans retenue ; en considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie du Perche. LA VALLÉE, marquis de Pimodan (Charles-Jean de), 59. G. 1770 ....... Ancien premier enseigne de la seconde compagnie des mousquetaires de la garde du roi, en considération de ses services. LA VALLIÈRE, sieur le Neuf de la Potrie, 59. M. 1° 1777, 600; 2° 1779, 1,000. Ci-devant gouverneur des pages de Monsieur, et ancien capitaine des troupes nationales de Cayenne. La première, en considération de ses services en la seconde qualité. La seconde, à titre de gratification annuelle sur les dépenses secrètes de la marine, et qui a été convertie en pension en 1788. LAVAUR, sieur de Saint-Remî (Jérôme), 75. G, 1788. . ........... Sans retenue ; tant en considération de l’ancienneté! de ses services que de ses blessures, et pour. sa retraite en qualité de capitaine en second au, régiment de cavalerie des Évêchés. LAVERGNE MONTBAZIN, sieur de Tressan, 35. G. 1780 ........... Sans retenue, pour appointements en qualité de capitaine attaché au régiment d’infanterie d’Eoghien. Ces appointements seront supprimés s’il obtient un emploi avec appointements. LAYERGNE, sieur de Saliac (Gabriel-Honoré de), 60. G. 1779 ....... Ancien major du régiment de Strasbourg, artillerie; en considération de ses services et pour sa retraite. 1,670,632 livres. 4,250 1,410 1 ,500 1,200 1,572 1,365 1,200 1,500 1,600 1,500 1,440 1,500 A reporter. . . . 1,693,675 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [81 avril 1790, — Pensions.] 713 » - Report .......... 1,693,675 livres. LAVERNY, sieur Damblard (André), 67. G. 1° 1765, 106; 2° 1775, 200; 3° 1778, 950; 4° 1776, 360 ................. .. .......... 1,616 Ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi. La première, y compris 6 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. La troisième, pour ses services et sa retraite. La quatrième, en qualité de lieutenant de roi, de Cas-tiilon-lès-Dombes; pour lui tenir lieu du traitement y attaché, et qui a été supprimé, conformément à l’ordonuance du 18 mars 1776, LA VILLE (Jean-Joseph de), 39. Af. É. 1774. . . ........... ... 1,500 Commis dans les bureaux des affaires étrangères; en considération des services que feu M. l’abbé de La Ville, évêque de Triconie, son oncle, avait rendus pendant trente-cinq années dans les départements des affaires étrangères, tant en qualité de chargé d’affaires et de ministre plénipotentiaire du roi en Hollande, qu’en celle de premier commis et de directeur de ce département. LA VIOLETTE, sieur de Saint-Aubin (Joseph de), 59. G. 1785 ......... 1,200 Ancien capitaine commandant au régiment de Bourbonnais ; en considération de ses services et pour sa retraite ; sans retenue. LAZOWSKI (Jean), 75. F. 1766 .................. ..... 1,200 A titre de traitement conservé en qualité de contrôleur de l’office�du feu roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. LE BAILLIF (Demoiselle Charlotte Ciollv, épouse du sieur), 70. F. 1° 1762, 800; 2° 1766, 354 ; 3° 1772, 300; 4« 1767, 138. . . ....... . ..... . . 1,592 Sans retenue. La première, à titre de subsistance et réversible aux sieurs le Baillif-Ménager, ses deux fils, en considération des services de son beau-père, le sieur Baillif-Ménager, avocat général au parlement de Rouen. La seconde, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services personnels en qualité dé femme de chambre de feue madame la Dauphine. La troisième, à titre de subsistance, en considération des services de feue sa mère, la demoiselle Ciolly, première femme de chambre de feue Madame Victoire. La quatrième, pour lui tenir lieu des bonnes fêtes et bougies dont elle jouissait en ladite qualité de femme de chambre de feue madame la Dauphine. LE BAILLIF-MÉNAGER (Demoiselle Marie-Henriette), 63. F. 1756 ....... 1,416 Y compris 216 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, avocat général au parlement de Rouen. LE BAS (Louis), 68. M. du R. 1° 1774, 1,000 ; 2° idem , 500. . ........ 1,500 Ci-devant secrétaire argentier de la garde-robe de monseigneur le Dauphin, aujourd’hui roi . La première, sans retenue, pour lui tenir lieu de partie du traitement de 1,500 livres dont il jouissait en cette qualité, La seconde, aussi sans retenue, pour, avec les 1,000 livres ci-dessus, lui former une retraite de 1,500 livres, en considération de ses services. Le sieur Le Bas a de plusobtenu, en qualité d’huissier de la chambre de feue madame la Dauphine, en survivance du sieur Pièche, l’assurance de réversion de 280 livres dont jouit ledit sieur Pièche. LE BAS DE GIRANGY, sieur de Clayes, 73. G. 1770 ......... ..... 1,200 Ancien capitaine „ avec rang de lieutenant-colonel au régiment de la reine, dragons, pour ses services et sa retraite, LE BASCLE, sieur d’Argenteuil (Jacques-François), 68. G, 1762. ....... 1,500 Ancien exempt des gardes du corps du roi; pour ses services et sa retraite. LE BÉ (Nicolas), 74. G. 1° 1770, 700; 2° 1776, 600 ....... . ...... 1,300 Major du fort Barrault. La première, en considération de ses services. La seconde, pour lui tenir lieu du traitement attaché à ladite majorité, et qui a été distrait de l’état des places, par l’ordonnance du 18 mars 1776. LE BEL (Antoine), 68. G. 1788 ....................... 1,700 Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite en qua-lité de commis au département de la guerre. LE BLANC, sieur de Saint-Just (Jean), 71. G. 1° 1767, 300; 2° 1787, 1,140. . . . 1,440 Ancien brigadier des chevau-légers de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour appointements de réforme. A reporter. . . . 1,710,839 livres. 716 [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. |21 avril 1790. Report .......... 1 LE BLANC DE MAISONS, sieur de Cloys (André), 58. G. 1783 ......... 'Brigadier, capitaine au régiment des gardes françaises ; en considération des services de feu son père, capitaine des carabiniers; sans retenue. LE BLANC, sieur d’Albe (Louis), 58. G. 1777 ................. Ancien capitaine en second au corps royal de l'artillerie; pour ses services et sa retraite. LE BOURGEOIS, sieur du Cherray (Louis-Etienne), 67. G. 1762. . '. ...... Pour appointements de réforme en qualité de commandant de bataillon au régiment de la Marck. LE BOUYER, sieur de Saint-Gervais (Pierre-Nicolas), 61. G. 1756 ........ Ancien sous-brigadier des mousquetaires de la garde du roi; pour sa retraite et en récompense de ses services. LE BRUN, sieur de la Franquerie (Gilles-Jean-Marie), 56. G. 1° 1769, 120; 2° 1788, 1.500 .............................. Ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. LE CARRUYER, sieur de Saint-Germain (François-Alexandre), 54. M. du R. 1° 1775 1,200 ; 2° 1773, 200; 3“ 1775, 390 ................. La première, sans retenue, pour lui tenir lieu du traitement dont il jouissait en qualité de porte-manteau de Madame Glotilde. La seconde, en considération de ses services en qualité de gendarme de la garde du roi. La troisième, pour appointements de réforme en celte dernière qualité, lesquels seront supprimés lors de son replacement. LE CARRUYER, sieur de Beauvais (Nicolas), 61. G. 1779 ............ Aucu n clief de brigade au corps royal de l’artillerie ; pour ses services et sa retraite. LE CHASSEUR, sieur de Waldan (François-Antoine-Henri), 75. G. 1° 1770, 400; 2° 1779, 1,200 ........... * ................... Ancien capitaine commandant au régiment d’Anhalt, avec rang de lieutenant-colonel. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. LE CLERC (Henri), 63. M. du R. 1770 .................... Sans retenue; en considération de ses services eu qualité de tailleur attaché à la garde-robe du roi, avant l’avènement de Sa Majesté au trôue. LECLERC (Jean), 40.M. du R. 1785 ..................... Sans retenue; à titre de retraite en qualité de garçon de fourrière du château de Saint-Hubert. LE COINTE (Jean-Jacques), 66. F. 1773 ................... Sans retenue; en considération de la distinction avec laquelle il a rempli, Ïiendunt 30 ans, les fonctions qui lui ont été confiées par la compagnie des ndes, en qualité d’administrateur de l’Ile-de-France. LE COMTE (Nicolas), 56. Af. Ê. 1786 .................... Ci-devant courtier de la correspondance journal ère du ministre du départe-me it des affaires étrangères, à titre de gages conservés de ce département, pour récompense de 21 années de services dans ladite place. LE CORNIER (Philippe-Joachim), 74. G. 1° 1757, 236; 2° 1775, 1,000; 3° 1778, 200 .............. . .................... Capitaine commandant, retiré, du régiment de Dauphiné. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des blessures qu’il a reçues à l’affaire du 5 novembre 1757, étant capitaine du régiment de Saint-Chamans, infanterie. La seconde, pour sa retraite. La troisième, pour les motifs ci-dessus énoncés. LE COSQUINO DE FÉRY (Demoiselle Françoise de Vouldy, veuve du sieur), 40. F. 1779 ...... ......... \ ................. Sans retenue; en considération des services de son mari, directeur des vingtièmes de la généralité de Caen. — Pensions.) 710,839 livres. 1,200 1,500 1,200 1,608 1,620 1,790 1,500 1,600 1,200 1,200 1,200 1,200 1,436 1,500 A reporter. . . . 1,730,593 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 717 Report .......... 1,730,593 livres. LE DALL, sieur de Quéréon, 54. M. du R. 1778 ................ 1,200 Ancien, commisoaire des classes; en considération de ses services et pour sa retraite. LE DANOIS (Marie-Charlotte Àudray, épouse du sieur), 46. M. du R. 1767. . . . 1,200 Pour lui tenir lieu de la somme qui lui avait été accordée par feue madame la Dauphine, sur sa cassette, pour dédommagement de l’entrepôt de tabac de Meaux, qui avait été promis à son mari. LE DOUX (Louis), 73. M. du R. 1° 1767, 986 ; 2« idem , 25(î. .......... 1,236 Sans retenue; la première, pour lui tenir lieu d’une partie du traitement dont il jouissait en qualité de garçon de la chambre de f-ue madame la D iu-ph ne. La seconde, pour lui tenir lieu des récompenses et logement dont il jouissait comme tapissier, valet de chambre de cette princesse. LE DOUX (Marguerite-Michelle Bourdois, femme), 61. M. du R. 1° 1767, 138; 2° 1782, 1,200 ............................... 1,338 La première, sans retenue, pour lui tenir lieu de partie du traitement dont elle jouissait en qualité de l’une des femmes de chambre de feue madame la Dauphine. La seconde, aussi sans retenue, à titre de retraite, en qualité de Blanchisseuse de Madame Sophie de France. LE DOUX (Jean-Baptiste), 74. F. 1777 .................... 1,200 Sans retenue; pour récompense de ses services en qualité d’ancien contrôleur principal des vingtièmes de la généralé de Limoges. LE DRIER, sieur deMevnat (Élie), 72. G. 1775 ................. 1,200 Pour appointements de réforme, en qualité de lieutenant-colonel du régiment provincial de Béziers. LE DRU, sieur Molancé (Charles-Pierre), 50. G. 1776 ............. 1,500 Ancien commis du département de la guerre; pour ses services et sa retraite. LE DUC (Marie-Anne Heurtaux, veuve du sieur), 45. Af. Ê. 1778 ........ 1,200 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, commis dans les bureaux du département des affaires étrangères. LEDUC (Guillaume-Laurent), 46. G. 1774 .................. 1,200 Ancien commis de là guerre; en considération de ses services et pour sa retraite. LÉE (Jean-Jacques de), 54. G. 1777. . . ................... 1,200 Pour sa retraite; en qualité de capitaine au régiment d’infanterie irlandaise de Dillon. LE FEBVRE, sieur Désépinais (Étienne), 56. G. 1781 ............. 1,500 Ancien chef de brigade au corps ruyalde l’artillerie; pour ses services et sa retraite. LE FEBVRE, sieur de Sancy (Louis-Pierre) 54. G. 1° 1774, 800; 2° 1779, 400. . 1,200 La première, en qualité de capitaine attaché à L’inlanterie, et en considération de la perte que lui a occasionnée le. naufrage qu’il a fait à son retour de l’Inde. La seconde, eu considération de ses services et de sa position. LEFEBVRE (Claude -André), 56. Af. 1786 ................... 1,200 Sans retenue ; pour ses services et sa retraite, en qualité de capitaine de brûlot. LE FÉRON, sieur de Haulonne (Jacques-Pierre-Louis), 56. G. 1°1778. 600 ; 2° 1780, 900 .............................. . . 1,500 Lieutenant-colonel d’infanterie. La première, en qualité de capitaine attaché au corps d’infanterie. La seconde, en augmentation aux appointements ci-dessus. LE FÈVRE, bailli d’Ormesson (Louis-François de Paule), 78. G. 1752 ...... 1,770 Brigadier de cavalerie, ci -de vaut exempt des gardes du corps du roi; en considération de ses services. A reporter 1,750,237 livres. .718 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 1,750,237 livres. LE FLOGH, sieur de la Carrière (René-Julien), 60. M. 1786 ........... 1,500 Sans retenue ; en considération de ses .services et pour sa retraite, en qualité de lieutenant de vaisseau. LE FOURNIER D’YAUVILLE (Demoiselle Marie-Rénée Huon de Kermadec, veuve du sieur), 40. M. du R. 1° 1783, 837 ; 2° idem, 600 ............. 1,437 La première, par continuation de celle dont jouissait son mari, en considération des services de ses père et aïeul, successivement commandants de la vénerie. La seconde, sans retenue, en considération des services de son mari, lieutenant des vaisseaux du roi. LE FOURNIER, sieur de Wargemont (Alexandre-Louis), 30. G. 1774 ...... 1,500 Capitaine en second au régiment royal étranger, cavalerie ; en considération des services de feu son père, maréchal de camp, et pour lui donner moyen de continuer les siens. LE FOURNIER, sieur de Wargemont (Albert-François), 35. G. 1774 ....... 1,500 Capitaine réformé d’infanterie, de la légion de Soubise, ensuite capitaine attaché au régiment de Touraine, et depuis passé en la même qualité au cinquième régiment des chasseurs à cheval ; même considération que ci-dessus. LE FRANC (Jean), 71. G. 1769 ....................... 1,200 Pour sa retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Yivarais, avec rang de lieutenant-colonel. LE FRANC (Marguerite de Monget, épouse du sieur), 68. M. du R. 1° 1774, 1,200; 2» 1773, 350 .............................. 1 ,550 La première, sans retenue, à titre de traitement conservé en considération de ses services, en qualité d’ouvrière en dentelles du roi avant son avènement au trône. La seconde, faisant partie du traitement dont elle jouissait comme empeseuse de monseigneur le comte d’Artois, avant son mariage. LE GENDRE (Nicolas-Denis), 43. F. ,1784 ................... 1,200 Sans retenue ; en considération de ses services en qualité de directeur du contentieux des messageries. LÉGER (Pierre-Charles), 52. M. du R. 1* 1774, 500 ; 2° 1782, 800 ........ 1,300 Danseur des ballets du roi ; la première, sans retenue, en considération de ses services. La seconde, aussi sans retenue, pour sa retraite. LE GORLIER (Pierre-Jérôme), 66. F. 1° 1775, 800; 2° 1777, 600. . . ..... 1,40G Ancien président au présidial, es maire royal de Châlons ; la première, pour récompense de ses services en qualité de conseiller au conseil supérieur ci-devant établi à Châlons. La seconde, en considération du zèle, de l’application et du désintéressement avec lesquels il. a rempli, pendant seize ans, les fonctions de maire de Châlons. L’une et l’autre sans retenue. LE GRAND (Demoiselle Claude-Denise de Monville, épouse du sieur), 52. M. du R. 1° 1758, 548 ; 2° 1775, 300 ; 3» 1767, 600. . ................. 1,448 La première, y compris 48 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de son père, huissier de la chambre et secrétaire de la chambre du roi, et de son aïeul, contrôleur de la maison de la reine. La seconde, sans retenue, en considération des services de feu son frère, huissier et secrétaire de la chambre du roi. La troisième, aussi sans retenue, aux mêmes considérations. LE GRAND (Pierre-François), 55. G. 1° 1758, 118 ; 2° 1789, 1,500 ........ 1,618 Ancien maréchal des logis, avec rang de lieutenant-colonel. La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. LE GRAND, chevalier de Maslyg le Grand (Alexandre), 50. M. 1786. ...... 1,600 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de major de vaisseau. LE GRAU (André), 63. M. du R. 1789 . ................... 1,460 Sans retenue ; par remplacement d’une pension de pareille somme qu’il a obtenue à titre de retraite, en qualité d’aide-major des compagnies de la garde de Paris. LE GRIS (Jacques), 55. M. du R. 1788 ................... 1,200 Sans retenue ; à titre de retraite, en qualité de garçon de la chambre de Madame Adélaïde. A reporter 1,770,150 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 719 Report .......... 1,770,150 livres. LE GRIS (François-Paul-Joseph), 33. F. 1187. .... .......... . . < ,200 Ancien premier secrétaire de l’intendance de Caen ; en considération de ses services dans les intendances : ladite pension sans retenue. LE GROS (Nicolas-Antoine-Xavier), 67. G. 1» 1764, 112; 2° 1773, 200; 3° 1719, 950 ................... ................. 1,262 Ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi ; la première, y compris 12 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. La troisième, pour sa retraite. LE GROS (Demoiselle Madeleine-Nicole Marizet, épouse du sieur), 42. M. du R. 1782 ............... . .................. 1,200 Sans retenue ; à titre de retraite en qualité de musicienne du concert de la reine. LE GAY (Jacques), 44. il/, du R. 1782 ....... . ............ 1,200 Sans retenue ; à titre de retraite, en qualité de garçon de garde-robe de Madame Sophie. LE GUAY (François), 56. G. 1788. ........... ............. . , 1,267 Sans retenue ; en considération de ses services, et pour lui tenir lieu de traitement de réforme, en qualité de maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes anglais, du corps de la gendarmerie. LE HANTIER, sieur de la Bizière (Charles-Claude), 57. G, 1786 ..... ... 1,600 Ancien premier capitaine commandant au régiment d’infanterie de Guyenne, avec rang de major, en considération de ses services et pour sa retraite. LE HOUX (Jean-Baptiste), 57. M. 1° 1770, 300 ; 2° 1781, 1,000 ; 3° 1782, 300. . . 1,600 Les trois pensions sans retenue ; la première, pour ses services, en qualité de lieutenant de vaisseau de la compagnie des Indes. La seconde, pour ses services, en qualité de capitaine au bataillon auxiliaire des régiments des colonies au dépôt de Lorient. La troisième, à titre d’augmentation de la première, en considération des services qu’il a rendus à la compagnie des Indes. LE JUGE, sieur de Loigny-Baignaux (Charles-Claude), 55. M. 1776 ....... 1,600 Commissaire de la marine, retiré ; en considération de ses services. LE MAÇON, sieur de Trêves (Jean-René), 74. G. 1764 ............. 1,200 A titre de retraite, en qualité de lieutenant-colonel du régiment de Bourgogne, cavalerie. LE MAIGNEN, sieur de l’Écorce de l’Ëpinay (Alexis-François), 54. M. 1786 . . . 1,200 Sans retenue ; en considération de ses services en qualité de capitaine de vaisseau, retiré. LE MAIRE (Demoiselle Madeleine Sauvaire, veuve du sieur), 38. M. 1752. . . . 1,560 En considération des services de son mari, ci-devant consul de France en Morée. * LE MAIRE (Claude-François), 44. F. 1787 .......... ......... 1,200 Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de commis à la caisse des amortissements, supprimée. LE MASSON D’ISSONGOURT, sieur de Reitterwald (Jean-Népomucène-Louis), 64. G. 1° 1750, 354; 2° 1763, 1,300. ...... ......... ........ 1,654 Brigadier, lieutenant-colonel du régiment d’infanterie allemande de Nassau, retiré ; la première, en considération de ses services. Sont comprises dans cette pension 54 livres d'intérêts d’arrérages. La seconde, en la même considération. On observe que cet officier jouit en outre de 3,000 livres d’appointements à la suite de la garnison de Phalsbourg, en passant aux revues. LE MAZURIER, sieur de Ranville (Jean-Pierre), 71. F. 1785 .......... 1,500 Doyen du parlement de Rouen ; en considération de ses services. LE MOENNE, sieur de Launay (Louis-Francois-Marie), 52. M. 1° 1759, 708 ; 2* 1767, 600 ...... . ........ * ....... ' .......... 1,308 Lieutenant de vaisseau, retiré. La première, y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de la blessure qu’il a reçue dans le combat de la frégate la Mignonne , en 1759. La seconde, en considération de ses services, et pour sa retraite. A reporter 1,790,741 livres. 720 [Assemblée nationale ] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 1,790,741 livres. LE MOINE (Demoiselle Agathe-Suzanne), 58.M. du R. 1» 1739, 200; 2» idem, 1,095. 1,293 Femme de chambre de monseigneur comte d’Artois pendant son bas â=ie. La première, en considération de ses services en ce le qualité. La seconde, pour nourritures conservées eu la même considération. LE MOYNE, sieur de NanliUac (Étienne), 74. G. 1763 ............. 1,416 Y compris 216 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de la distinction de de ses services, et pour sa retraite, en qualitéde commandant de bataillon au régiment de Provence. LE MOYNE (Demoiselle Françoise-Angélique), 31. M. 1777. . . ........ 1.200 En considération des anciens services de son père, commissaire ordonnateur de la marine en Guyenne. LE NOIR (Demoiselle Marie-Anne le Noir, veuve du sieur), 81. M. du R. 1734. . 1,770 Y compris 270 livres d’intérêts d’arrérages; en considération des services de son mari, qui a rempli la charge de lieutenant particulier au Châtelet de Pans pendant 47 ans, avec autant de zèle que de lumières et d’intégrité. LÉONARD (Joseph), 70. M. 1780 ....................... 1,200 Retiré, colonel des troupes des colonies; en considération des services qu’il a rendus au siège de Pondichéry, où il commandait en chef le bataillon des Cipayes; ladite pension sans retenue. LÉONARDI (Jean-François de), 68. G. 1777 .................. 1,500 Pour sa retraite en qualité de major du régiment de Bouillon, avec rang de lieutenant-colonel. LE PIPPRE, sieur de la Vallée (Louis-Ignace), 75. G. 1757. . . ’ ........ 1,566 Ancien premier brigadier des mousquetaires de la garde du roi. Pour ses services et sa retraite. On a compris dans cette pension 66 livres d’intérêts d’arrérages. LE POHD (Pierre-Marie), 43. F. 1784 .................... . . 1,200 Sans retenue; à titre de retraite, en considération de ses services en qualité de secrétaire de l’intendance de Lyon. - LE PRESTRE, sieur de Théméricourt (Louis-Charles), 65. G. 1» 1756, 836; 2e 1775, 780 ................................ 1,616 Premier brigadier, réformé, de la première compagnie des mousquetaires de la garde du roi. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La secot.de, pour appointements de réforme, qui seront supprimés lors de son replacement. LE PRESTRE, sieur de Châteaugiron (Guillaume-René-Félicité), 23. F. 1782.. . 1,300 Sans retenue; en considération dés services de feu son père, président au grand conseil, et ci-devaut avocat général au parlement de Bretagne. LE PRESTRE de Châteaugiron (Demoiselle Thérèse-Louise-Gabrielle), 21. F. 1782 ..................... ............. 1,500 Même considération que ci-dessus. LE PRESTRE de Châteaugiron (Augustine-Caroline-Victoire), 20. F. 1782. . . . 1,500 Même considération que ci-dessus. LE PRESTRE de Châteaugiron (Auguste-Pierre-Paul-Jean), 17. F. 1782 ..... 1,500 Même considération que ci-dessus. LE PRESTRE. sieur de Vauban (Antoine), 31. G. 1776 ............ 1,200 Pour lui tenir lieu des appointements de pareille somme dont il jouissait en qualité de gouverneur de Castillon-lès-l)ombes, et qui ont été distraits de l’état des gouvernements supprimés par l’ordonnance du 18 mars 1776. LE PROUX de la Rivière (Marie-Agathe Mora, veuve du sieur), 69. M. 1778. . . 1,500 En considération de quarante-sept a înées de services de son mari' en qualité d’ancien commis du bureau des fonds des colonies. LE QUIEN, sieur de Moyenneville (Alexis-Benjamin), 73. G. 1769 ....... 1,500 Briga lier d’infanterie; pour sa retraite en qualité de lieutenant-colonel du A reporter ........ 1,813,704 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril H90.- Report .......... LE RICHE (Charles), 61. F. 1- 1774, 1,200; 2» 1777, 450 ........... Ci-devant secrétaire de la police pour les [onctions de greffier des commissions du conseil et des affaires contentieuses de ce départ ment. La première, en considération de plus de quinze années de services, à titre de retraite en la susdite qualité. La seconde, par continuation du traitement de pareille somme dont il jouissait pour ses soins au tirage du 15 de chaque mois. LE RICHE, sieur des Dormans (François-Charles), 75. G. 1766 ......... Pour sa retraite en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Viva-rais. LERICQUE, sieur d’Allènes (Nirolas-Procope), 79. G. 1» 1757, 472 ; 2° 1767, 1,200. Ci-devant commandant le régiment de recrues de Lille. La première, en considération de.ses services et des blessures qu’il a reçues à la bataille d’Hasteuheek, éiant commandant de bataillon au régiment de Picardie. La seconde, pour sa retraite. LE ROUX (Jean-François), 60. F. 1775 .................... Sans retenue ; pour récompense de ses services en qualité de conseiller au conseil supérieur ci-devant établi à Douai. LE ROUX (Toussaint), 58. F. 1780 ...................... Sans retenue; en considération de ses services en qualité de chef des bureaux de la chancellerie. LEROUX (Anne-Nicolas), 46. M. 1» 1774, 400; 2» 1781, 1,300 ........ Commissaire des colonies. La première, en considération du travail dont il a été chargé lors de la formation des régiments des colonies. La seconde, s ms retenue, en considération de ses services en qualité de commis aux bureaux des colonies. LE ROUX (Demoiselle Etiennelte Guiard, veuve du sieur Baratde Montalibert, à présent épouse du sieur), 69. F. 1764 ................... Sans retenue; en conndération des services du sieur Barat de Montalibert, son fils, tant dans les troupes de la compagnie des Indes que dans le régiment de Lorraine. LE ROUSSEAU, sieur de Saint-Dridenl (René-Marie), 62, F. 1775 ......... Sans retenue; pour récompense de ses services en qualité de ci-devant conseiller au parlement de Bretagne. LEROY (Jean-François), 70 M. du R. 1781 ................. Sans retenue, pour servir à sa subsistance et lui tenir lieu de retraite en qualité de garçon de la table des aumôniers du roi. LE ROY, sieur de Montaupin (Louis-Auguste), 65. G. 1771 ........ ... Ancien lieutenant-colonel au corps royal de l’artillerie; en considération de ses services et pour sa retraite. LESCANS (François de), 91. G. Mil ..................... Ancien ingénieur en chef à Blaye ; pour ses services et sa retraite. LESCHEYIN (Demoiselle Jeanne-Françoise), 65. M. du R. 1° 1766, 900 ; 2° 1785, La première, à titre de subsistance, en considération des services de feu son père, premier commis du contrôle de la maison du roi. La seconde, en considération de feu son frère, employé en la même qualité. LE SEUR, sieur de Sainte-Agathe (Pierre-Marthe), 75. G. 1778 ........ (h-devant aide-major de la ville de Metz, pour ses services et sa retraite. La demoiselle de Sainte-Agathe, sa sœur, a obtenu l’assurance d’une réversibilité de 500 livres sur ladite pension. LE SEURRE (Pierre), 64. Af. É. 1768 ............. ....... Consul de France, et ci-devant premier secrétaire de M. le président Ogier, ambassadeur de France en Danemark; en considération de douze années de services dans le département des affaires étrangères. -Pensions.] 721 1,813,704 livres. 1,650 1,200 1,672 1,500 1,200 1,700 1,200 1,500 1,200 1,500 1,500 1,200 . 1,600 1,200 ire Série. T. XIII. A reporter 1,833,526 livres. 46 722 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.' — Pensions.] Report .......... LE SOING (Maximilien-Joseph), 67. M. 1° 1776, 900; 2° 1782, 800 ....... Capitaine de grenadiers des volontaires étrangers de Lauzun, retiré. La première, en qualité de lieutenant de grenadiers de la légion royale, avec rang de capitaine. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite en sa qualité de capitaine de grenadiers des volontaires de Lauzun. L’ESPICIER, sieur de Villars (Bernard), 68. G. 1° 1756, 354; 2° 1773, 600; 3° 1775, 540 .............................. Ancien fourrier-major des chevau-légers de la garde du roi. La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. La troisième, pour lui tenir lieu d’une paye de chevau-léger relégué. LESPINASSE (Jean-Baptiste de), 64. G . 1778 ................. Pour sa retraite, en qualité de lieutenant-colonel commandant du bataillon de garnison de Piémont. LESSEPS (Michel), 60. M. du R. 1767 .................... Porte-manteau ordinaire de Madame, pour lui tenir lieu de partie du traitement dont il jouissait en qualité de porte-manteau de feue madame la Dauphine, et qui lui a été conservée sans retenue. L’ESSERTAT (Joseph-François de), 60. G. 1785. . . . ........... Anciencapitaine commandant au régiment royal, dragons, pour ses services et sa retraite. L’ESTANG, sieur de Parade (Joseph-Melchior), 53. G. 1767 .......... Ancien lieutenant dans la compagnie des grenadiers à cheval, en considération de ses services et pour sa retraite. LE TELLIER, sieur du Hutrel (Jean-Pierre-David), 58. G. 1775 ........ Sans retenue ; pour récompense de ses services en qualité d’avocat général au conseil supérieur, ci-devant établi à Bayeux. L’ÉTENDART, sieur de Benne (Jean-René de), 67. G. 1766 ........... Pour sa retraite, en qualité de major du régiment d’Artois, infanterie. LE TORS, sieur d’Arnous (Abraham-Simon), 58. G. 1° 1769, 150; 2° 1786, 1,200. Ancien premier capitaine commandant au régiment d’Angoumois. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération, et pour sa retraite. LÉVACHER, sieur du Guerrier (Jean-Louis), 70. G. 1° 1748, 236; 2° 1775, 300; 3° idem, 815. ... .......................... Brigadier réformé de la compagnie des gendarmes de la garde du roi. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en ta même considération. La troisième, pour appointements de réforme, qui seront supprimés lors de son replacement. LE VASSEUR (Jean-Charles), 50. M. du R . 1° 1777, 534 ; 2° 1787, 880 ..... La première, pour lui tenir lieu d’une paye de gendarme relégué, supprimée par l’ordonnance du roi, du 15 décembre 1775. La seconde, pour lui tenir lieu de pareille somme dont il jouissait sur les dépenses du château de la Muette, où il était employé comme chargé d’affaires, et du détail des fonds du gouvernement de ce château. LE VASSOR, sieur de la Touche (Louis-René-Madeleine), 44. M. 1782 ...... Capitaine des vaisseaux du roi; en considération de ses services et de ceux de feu son père, lieutenant-général des armées navales, commandant la marine à Rochefort. LE VASSOR, sieur de la Touche (Louis-Jean-François), 37. G. 1781 ...... Capitaine commandant au régiment de Conti, dragons; en considération des services de feu son père, lieutenant-général des armées navales, commandeur de Saint-Louis, et pour le mettre en état de continuer les siens. LEVEZON, sieur de Vesins (Pierre), 71. G. 1768 ..... . .......... Pour sa retraite en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Condé. LE VENEUR, sieur de Beauvais (François-Sébastien), 47. M. 1786 ....... Ancien major de vaisseau; pour ses services et sa retraite. A reporter 1,833,526 livres. 1,700 1,494 1,500 1,565 1,200 1,500 1,200 1,200 1,350 1,351 1,411 1,200 1,500 1,200 1,200 1,854,097 livres, [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.! 723 Report .......... 1,854,097 livres. LÉVIS (Louise-Elisabeth de Lévis-Léran, veuve du marquis de), 57. M. 1764. . i ,500 En considération des services de son mari, capitaine de galère et commandant des gardes de l’Etendard. LE VISE, sieur de Montigny (Roch-Amable), 57. G. 1787 .......... 1,600 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de major du régiment de Gondé, dragons. LE YAR, chevalier du Clesmeur (Nicolas-Claude), 54. M. 1779 ......... 1,600 Ancien capitaine des vaisseaux du roi; pour sa retraite. LEYRIS, comte d’Esponchès (Pierre-Joseph de), 40. M. 1787 ...... • • . 1,200 Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine des vaisseaux du roi . LEZERT, sieur de Galaup (Henri-Joseph de), 64. G. 1° 1763, 600; 2° 1779, 600. 1,200 Pour appointements de réforme en qualité de capitaine, ci-devant à la suite du régiment de Clermont. La seconde, en augmentation aux appointements ci-dessus. LÉZIART, sieur du.Dézerseul (Michel), 55. M. 1° 1770, 150 ; 2° 1785, 1,200. . . 1,350 Sans retenue; la première, en considération de ses services en qualité d’ancien enseigne de vaisseau de la compagnie des Indes. La seconde, en considération de ses services, et pour sa retraite en qualité de capitaine de brûlot du département de Brest. L’HENNER (Demoiselle Marguerite), 82. M. du R. 1769 (morte en 1790). . . . 1,600 Sans retenue ; à titre de retraite, en considération de ses services en qualité de musicienne de la chambre du roi. L’HOPITAL (Marguerite Miard, veuve du sieur), 42 M. du R. 1780 ...... 1,500 Sans retenue; en considération des services de son mari, garçon de la garde-robe ordinaire du roi, et dont le décès, survenu en 1786, a fait vaquer une pension de 4,241 livres dont il jouissait à titre de traitement conservé. L1GNEVILLE (Mathieu-Joseph, vicomte de), 56. M. 1779 ........... 1,200 Capitaine de vaisseau, retiré, en considération de ses services. LIGONNIER, sieur de Monteuquet (Henri de), 68. G. 1° 1749, 708; 2° 1773, 1,000, 1,708 Capitaine de grenadiers, retiré; du régiment de Touraine, avec rang de major. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. LILLIENBERG (Frédéric de), 60. G. 1° 1769, 600; 2° 1778, 900 ........ 1,500 Ancien capitaine commandant au régiment royal Deux-Ponts, avec rang de lieutenant-colonel. La première, en considération de ses services La seconde, pour sa retraite. LIMBOURG (Ferdinand, Otton, comte de), 65. G. 1766 ............. 1,500 Colonel réformé ; ci-devant à la suite du régiment royal Bavière ; pour appointements de réforme. LINGE (Walter de), 73. G. 1788 ..................... 1,500 Sans retenue; en considération de ses services, et pour sa retraite en qualité de major de la ville de BayonDe. On observe que le sieur Lincé jouissait ci-devant d’une pension réduite à 531 livres qu’il avait obtenue en 1768, pour sa retraite du régiment de Condé, infanterie, et qui a été annulée en 1781, lors de sa nomination à la majorité de Bayonne. LINDBLOM, 40. Af. É. 1787 ......................... 1,200 Sans retenue; pour en jouir le 1er octobre 1787, en récompense du zèle avec lequel il a rempli pendant environ six ans les fonctions de commis au bureau des interprètes du département des affaires étrangères-LIOBET (Bonaventure de), 51. G. 1° 1775, 200; 2° 1783, 150; 3° 1786, 1,000 . . 1,350 Ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première, en .considération des services du feu sieur de Massiat, son oncle, capitaine au régiment de la reine, infanterie. La seconde, eu considération de ceux du feu sieur de Rieux, son oncle, capitaine réformé du corps des fusilliers de Montague. La troisième, en considération de ses services personnels et pour sa retraite. A reporter. 1,875,605 livres. 724 [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.) Report .......... 1,875,605 livres. L’ISLE LESGUEN (Jean-Marie de), 48 M. 1785 ................. 1,200 Sans retenue; pour sa retraite en qualité de lieutenant de vaisseau. LOCHER (Jules-César de), 48. G. 1779 ..... .............. 1,200 Ancien capitaine au régiment suisse de Diesbach; en considération de ses services et pour sa retraite. LOGER, sieur de Francourt (Pierre-Ignace), 69. G. 1770 ............ 1,200 Ancien premier capitaine au régiment royal Champagne , avec rang de lieutenant-colonel; pour sa retraite. LOISEAD (François-Pierre), 73. G. 1766 ............ ....... 1,200 Pour sa retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Navarre, avec rang de major. LOMAGNE (Étienne de), 56. G. 1786 ..................... 1,500 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de premier capitaine commandant du régiment d’infanterie de Médoc, avec rang de major. LOMBARD, sieur de Ginibral (Joseph-Louis), 48. G. 1788 .......... 1,200 Sans retenue; en considération de ses services, et pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de Provence. LOMÉNIF. (Demoiselle Marie-Jeanne de), 71. M. du R. 1° 1758, 200; 2° idem, 1,095; 3°17o5, 400 .............................. 1,695 Femme de chambre de feu monseigneur le duc de Bourgogne. La première, pour gages conserves en considération de ses services. La seconde, pour nourriture conservée en la même considération. La troisième, à titre de subsistance pour le même motif. LOQUET (Marie Peurhe, veuve), 80. M du R. 1774 .............. 1,600 Pour lui tenir lieu du traitement dont elle jouissait en qualité d’empeseuse attachée a la garde-robe du roi, avant l’avènement de Sa Majesté au trôue. LOR (Charles de), 72. G. 1762 ....................... 1,200 Ancien capitaine commandant de bataillon au régiment d’Anhalt, pour ses appointements de réforme. LORDAT (François-Anne-Louis, marquis de), 55. G. 1779 .......... 1,500 Mestre de camp attaché au corps de la cavalerie. Le marquis de Lordat cessera de jouir de cette pension s’il vient à être replacé. LORENZY (Demoiselle Lydie Becquet, veuve du comte de), 58. G. 1785. . . . 1,200 Sans retenue ; en considération des services de son mari, colonel ci-devant réformé à la suite du régiment royalltalien. LORET (Jean-Paul de), 81. F. 1773 ........ ............ 1,500 En considération de ses services en qualité de président au parlement de Bordeaux. LORRAINE DE GAILHARD, sieur de la Valdène (François), 59. G. 1787 ..... 1,400 Ancien capitaine commandant au régiment de Beaujolais, infanterie; en considération de ses services et pour sa retraite ; sans retenue. LOUBOEY (Louis de), 61. G. 1773 ............. . ........ 1,500 Pour sa retraite, en qualité de major du régiment de Navarre, avec rang de lieutenant-colonel. LOUERGAN (Simon de), 63. G. 1777 .................... 1,200 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’in-fantere allemande d’Anhalt. LOULLE (Jean-Enermond de), 54. G. 1777. . . - .............. 1,200 Pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment royal Italien. A reporter. . . ..... 1.897,100 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report .......... LOUSTAUNAU (Demoiselle Françoise-Amable), 63. M. du R. 1° 1770, 1,295; 2° 1782, 500 .............................. Femme de chambre de feu monseigneur le duc de Bourgogne. La première, formant le produit net de deux objets pertes dans un précédent brevet. La seconde, sans retenue, en considération des services de feu son père, chirurgien ordinaire des Enfants de France. LOUVART (Théodore), 66. G. 1770 ..................... Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régimentde Nassau, infanterie. LOVARIÀ (Charles-Jacques, comte de), 69. G. 1° 1777, 300; 2° idem , 1,200 . . La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de Nassau, infanterie, avec rang de colonel. ' LOYNES, sieur de la Goudraye (Denis-Louis-Jacques-Simon de), 48. G. 1776 . . Pour lui tenir lieu des appointements de pareille somme, dont il jouit en qualité de gouverneur de Fontenay-le-Comte, et qui ont été distraits de l’état des places supprimées par l’ordonnance du 18 mars 1776. LOYSEL, sieur de la Quinière (Pierre-Jean-Noël), 46. F. 1784 ......... Ancien premier secrétaire adjoint de l’intendance de Limoges; en considération de ses services, tant en cette qualité que dans l’intendance de Bretagne et celle de Pau, et à titre de retraite; sans retenue. LOZERAN, sieur de la Bessède (Henri), 79. G. 1762 .............. Pour sa retraite, en qualité de lieutenant-colonel du régiment de Boulonnais. LUIGNY (Joseph-Guillaume de), 61. M. du R. 1° 1766, 1,000; 2° 1761, 500. . . Premier valet de chambre de M. le comte d’Artois. La première, en considération de ses services, en qualité d’huissier de la chambre du roi. La seconde, pour indemnité d’une portion de terrain dont jouissaient ses auteurs, et qui a été reprise pour servir à la construction de l’hôtel des affaires étrangères. LULLIN, baron de Châteauvieux (Jacques-André), 61. G. 1° 1762, 744; 2° 1773, 500 ............. ' .................. • . . Maréchal de camp, colonel du régiment suisse de son nom. La première, y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services� La seconde, en la même considération et pour les services de sa famille. LULLIN, sieur de Vercour (Jean-Louis de), 60. G. 1779 ............ Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment suisse de Diesbach. LUSSY (Joseph-Maur de), 49. G. 1786 ................... . . Ancien capitaine au régiment suisse de Lullin de Châteauvieux ; en considération de ses services et pour sa retraite. LUUYT (Félix-Jean-Baptiste de), 68, G. 1783 ................. Sans retenue; en considération de scs services et pour sa retraite en qualité de commissaire des guerres et du corps royal de l’artillerie. LYNCH (Isidore de), 34. G. 1784 ...................... Sans retenue; mestre de camp en second du régiment irlandais de Walsh; en considération de ses services en Amérique. M MACAIRE, sieur de l’Essertat (Joseph-François), 59. G. 1785 .......... Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment royal, dragons. MAC-DONALD (Alin), 73. Af. É . 1° 1779, 885 ; 2° 1763, 500 .......... Gapilaiue en second au régiment irlandais d’O'Gilvy, réformé. Les motifs de ces deux pensions, exemptes de retenues, ne sont point exprimés au brevet. A reporter , -Pensions.] 725 1 j 897, 100 livres. 1,761 1,200 1,500 1,380 1,200 1,200 1,500 1,244 1,200 1,200 1,500 1,500 1,200 1,385 1,916,070 livres, [21 avril 1790. — Pensions.] 726 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. Report. . . . MAC-GRÉGOR DE MARGH-FIELD (Jean), 67. Af. Ê. 1° 1779, 531 ; 2° 1773, 800. . Capitaine en second au régiment de Lally, réformé. Les motif de ces deux pensions, exemptes de retenues, ne sont point exprimés au brevet. MAGHELÂRD (Marie-Cécile-Henriette), 30. M. du R. 1775 ........... Sœur de lait de Madame Clotilde de France. MACKAY (Pierre de), 64. G. 1° 1762, 1,100; 2° 1772, 480 ........... Mestre de camp de cavalerie. La première, composée de deux objets, l’un de 600 livres pour sa réforme en qualité de capitaine ci-devant à la suite du régiment Dauphin, cavalerie ; l’autre de 500 livres à titre d’augmentation à ce traitement de réforme. La seconde, en considération de ses services. MAG-MAHON (Maurice, chevalier de), 67. Af. É. 1° 1779, 1,062 ; 2° 1773, 300 . . Mestre de camp de cavalerie, ci-devant capitaine au régiment de Fitz-James, cavalerie, réformé. Les motifs de ces deux pensions ne sont point exprimés au brevet. MAC-SWYNY (Rernard), 58. G. 1° 1775, 472; 2° 1777, 1,200 .......... Capitaine retiré du régiment d’infanterie irlandaise de Dillon. La première, y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de capitaine en second au régiment irlandais de Rulkeley. La seconde, pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Dillon. MADEG (Nicolas), 56. M. 1786 . . ..................... Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de chirurgien-major des gardes de la marine au département de Brest. MAGAULT (Charles), 58. M. du R. 1774 ................... En considération des services de feue sa mère, nourrice et première femme de chambre de Madame Adélaïde. MAGENIS (Jean-Arnault), 60. G. 1° 1751, 236; 2° 1775, 1,200 ......... Ci-devant chef de bataillon au régiment de Dillon. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, capitaine audit régiment. La seconde, pour sa retraite. MAHÉ DE LA ROURDONNAIS (Demoiselle Françoise-Perrine), 58. F. 1785. . . . Sans retenue ; en considération des services rendus à la compagnie des Indes par le feu sieur Mahé de la Bourdonnais, son oncle, ancien gouverneur général des îles de France et de Bourbon. MAH1EL, sieur de Saint-Clair (François-Bernard de), 54. G 1° 1777, 1,000 ; 2° idem, 200 ................................ La première, pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de La Fère. La seconde, en considération de ses services. MAHUET (Joseph), 40. F. 1784 ....................... Sans retenue; en considération de ses services en qualité de ci-devant l’un des régisseurs généreux des messageries. MAHUET, sieur de Bettainvillers (Marc-César de), 64. G. 1777 ......... Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Lorraine, avec rang de lieutenant-colonel. MAIGNOL (André de), 59. G. 1777 ..................... Pour sa retraite, en qualité de major du régiment de Bresse, avec rang de lieutenant-colonel. MAILLÉ DE LATOUR-LANDRY (Jean-Louis, vicomte de), 54. G. 1° 1759, 354; 2° 1779, 1,200 .......................... . ... . Colonel-commandant du régiment de Cambrésis. La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, sans aucune retenue, pour, avec celle de 800 livres qu’ila obtenue sur l’ordre de Saint-Louis, conformément à l’article 23 de l’édit de janvier 1779, lui faire celle de 2,000 livres qui lui avait été assurée sur cet ordre. 1,916,070 livres. 1,331 1,200 1,580 1,362 1,672 1,700 1,500 1,436 1,200 1,200 1,500 1,200 1,500 1,554 A reporter 1,936,005 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 727 Report .......... 1,936,005 livres. MÀIRON (Antoine de), 89. G. 1762 ..................... 1,600 Ancien commis au bureau des hôpitaux du département de la guerre; en considération de ses services et à cause de ses infirmités. Nota. La demoiselle Mairon, sa fille, a obtenu sur cette pension l’assurance de celle de 300 livres, dans le cas et à compter du jour où elle survivrait audit sieur Mairon. MAJAULT (Demoiselle Geneviève Andouillé, veuve du sieur), 64. G. 1785. . . 1,200 Sans retenue; en considération des services de son mari, premier chirurgien de madame la comtesse d’Artois, et ancien inspecteur des hôpitaux militaires. ■ MALABIOU, sieur d’Elpech. (Louis-François de), 61. G. 1777 ......... 1,500 Ancien ingénieur en chef de Perpignan et du château de Salces ; pour ses services et sa retraite. MALABIOU, sieur de Boisredon (Jean de), 64. G. 1° 1780, 400; 2° 1781, 1,200. . 1,600 Ancien capitaine commandant au régiment de Viennois. La première, en considération de la distinction et de l’ancienneté de ses services. La seconde, pour sa retraite. MALARET (Joseph de), 59. G. 1774 . . ............. 1,500 Pour sa retraite, en qualité de major du régiment de Piémont, avec rang de lieutenant-colonel. MALCORPS (Jean-Jacques de), 62. G. 1767 .................. 1,500. Ancien premier aide-major avec rang de capitaine au régiment suisse de Waldner; en considération de ses services. MALETESTE (Jean-Louis), 80. F. 1768 ................... 1,200 Conseiller au parlement de Bourgogne ; en considération de l’ancienneté de ses services. Nota. Il cessera de jouir de cette pension lorsqu’il parvien dra au décanat. MALVIN (Joseph-Charles de), 54. G. 1782 ................. 1,200 Sans retenue ; en considération de ses services et de ses blessures, et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Berry, cavalerie. MANNOURY, sieur de la Brunnelière (Pierre-Louis de), 68. G. 1° 1773, 341 ; 2° 1775, 200; 3° idem, 665 ......................... 1,206 Sous-brigadier des gendarmes de la garde du roi. La première, y compris 41 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, idem. La troisième, pour appointements de réforme qui seront supprimés lors de son replacement. MANUEL (Nicolas), 65. G. 1779 ....................... 1,200 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Ver-mandois. MAQUART DE RULLECOURT (Marie du Vissel de La Ferté, veuve du sieur), 42. G. 1° 1783, 400; 2° idem, 600 ; 3° 1764. 600 ...... ...... ... 1,600 La première, en considération des services de son mari, major de cavalerie, tué en 1781, à la surprise de l’île de Jersey. La seconde idem. La troisième, en considération des services de ses ancêtres dans la partie des haras, et de ceux du sieur Gorss, son oncle, ancien inspecteur des haras de la généralité de Bordeaux. MARC, sieur de Saint-Pierre (Jean-Gabriel), 45. G. 1° 1776, 900; 2° 1780, 300 . 1,200 La première, pour sa réforme, en qualité de capitaine aide-major du régiment d’Artois, cavalerie. La seconde, à titre d’augmentation au traitement ci-dessus, en l’attachant au corps de la cavalerie, en qualité de lieutenant-colonel. Nota. Il cessera de jouir de l’une et de l’autre s’il vient à être replacé. MARCHAIS, sieur de la Guittonnière (Jean-Baptiste-François), 59. M. du R. 1° 1772, 400; 2° 1774, 576; 3° idem , 576 ; 4° 1775, 97 ............. 1,649 Huissier de la chambre du roi. La première, en considération de ses services, en cette qualité. La seconde, pour lui tenir lieu d’une pension de pareille somme que Monsieur lui avait accordée sur sa cassette. La troisième, pour remplacer une pension dont il jouissait sur la cassette de M. le comte d’Artois. La quatrième, pour appointements de réforme, en qualité de capitaine au régiment provincial de Senlis, lesquels seront supprimés lors de son replacement. A reporter 1,954,160 livres. 728 [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES! [21 avril 1790.— Pensions.) Report .......... 1,954,160 livres. MARCLESY (Gabriel-Charles de), 62. G. 1779 ................. 1,200 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment suisse de Gourten. MARCO (Geneviève Péiigny, épouse du sieur), 60. M. du R. 1° 1,772,600 ; 2° idem , 695 ............................. 1,295 Femme de chambre de Monsieur pendant son bas âge. La première, pour ses gages en cette qualité, lesquels lui ont été conservés en considération de ses services. La seconde, pour nourritures, qui lui ont été conservées en la même considération. MARGA1NE (Demoiselle Louise Hennet, veuve du sieur), 37. F. 1789 ...... 1,500 Sans retenue; en considération de ses services, et pour ceux de son mari, comrôeur de la caissedes amortissements. MARIÉ DE TOULLE, 84. G. 1° 1758, 708; 2° 1765, 800 ........... 1,508 La première, ycompris 108 II vres d’intérêts d’arrerages, en considération de ses services en qualité de ci-devant capitaine de cavalerie. La seconde, en la même considération, en qualité d’ancien inspecteur des haras. MARIETTE (Jean), 43. F. 1788 ...................... 1,500 Sans retenue, à titre de retraite en qualité de ci-devant premier commis de la trésorerie des ponts et chaussées. MARIN-SAULNIER DE MONTMARIN (Ëdme), 55. G. 1776 ............ 1,650 Pour lui tenir lieu d'appointements en qualité de capitaine d’infanterie, réformé, de la légion de Lorraine, actuellement attaché au régiment de Gàti-nais en la même qualité et avec les mêmes appointements. MARIN (Étienne), 61 . M. du R. 1787 ............. ........ 1 ,200 Sans retenue, à titre de retraite en qualité de piqueur en la grande écurie du roi. MARIN (Jean-Baptiste, chevalier de), 48. M. 1783 ............... 1,600 Gapitaine de vaisseau, retiré ; en considération de ses services. MARION (Hyacinthe), 48. G. 1784 .................... 1,200 Sans retenue, en considération de ses serviceset pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment d’Alsace. MARLAT (Pierre de) 70. G. 1777 ...................... 1,200 Chirurgien ordinaire du roi et chirurgien inspecteur des hôpitaux militaires; en considération de ses services en la dernière qualité. MARMIER (Charles, comte de), 95. G. 1757 ....... . ......... 1,200 Pour lui tenir lieu d’appointements eu qualité de brigadier, ci-devant mes-tre de camp, réformé, du régiment de Beauffremont, dragons. MARNE (Demoiselle Roulleau, veuve du sieur de), 75. M. du R. 1° 1772,400 ; 2° 1779, bOO ............................... 1,200 La première, à titre de gratification annuelle, et faisant partie de celle dont jouissait feue sa sœur, femme de chambre de feue Madame l’infante. La seconde, sans retenue, en considération des services de son mari, contrôleur des bâtiments du roi. MARQUESSAC (Pierre, chevalier de), 61. G. Mil ............. ... 1,200 A titre d’appointements, pour retraite en qualité de capitaine commandant au régiment royal Gravattes. MARRIER CHANTE LOUP (Jean-Loui�), 46. M. 1789 .............. 1 ,500 Sans retenue; pour ses services et sa retraite en qualité d’ancien commissaire des colonies. MARSEILLE DE GERIN (Louis), 75. G. 1760 ................. 1,200 Sans retenue; à titre de gratification annuelle etpn considération desesser-vices en qualité de lieutenant pour le roi, à Sisteron, en Provence, et de la modicité du traitement attaché à sa place. MARTIN DE SAINT MARTIN (Alexis), 67. G. 1788 .............. 1,400 Sans retenue; en considération de ses services, et pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment royal Italien. A reporter 1,975,713 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions]. 729 Report .......... 1,975,713 livres. MARTIN (Ad toi ne), 68. M. du R. 1780 .................... 1,200 Sans retenue; à tiire de retraite en qualité de garçon de la chambre de Madame Sophie de France. MARTIN (François), 68. M. 1774 ...... ., ............... 1,500 Ci-devant consul de France au Caire, en Égypte ; en considération de ses services eu ladite qualité. MARTIN (Gaspard), 34. M. du R. 1782 ................... 1,270 A tiire de retraite et pour lui tenir lieu des gages, nourriture et logement dont il jouissait en qualité de garçon de la chambre de Madame Sophie de France. MARTIN (Demoiselle Marie Agogué, épouse du sieur), 54. M. du R. 1782. . . . 1,495 A titre de retraite, en qualité de femme de chambre de la susdite princesse. MARTINES (Demoiselle de Malvieux, veuve du sieur), 64. 1° 1763, 1,000; 2° 1785, 500 ................................. . 1,500 La première, à titre de réversion, et faisant partie decelle de 2,400 liv. dont jouissait son mari, ci-devant capiiaine, avec rang de lieutenant-colonel au régiment suisse d’Eptingen. La seconde, en la même considération, et par augmentation à la précédente. MASSAN (Demoiselle de la Grange, veuve du sieur), 61. G. 1763 ....... 1,416 Y compris 216 liv. d’intérêts d’arrérages ; en considération de services de son mari, brigadier d’infanterie et colonel du régiment deQuercy. MASSEI (Ignace de), 57. G. 1786 ...................... 1,200 Sans retenue, en considération de ses services, et pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment royal Corse. MATHIEU DE LA CALMETTE DE FONTANILLE (Marie), 70. G. 1° 1762, 992 ; 2° idem, 3u0 ..... . ......................... 1,292 Ancien capitaine au régiment royal Pologne, cavalerie. La première, en considération de ses serviceset pour sa retraite, y compris 192 liv. d’intérêts d’arrérages. La seconde, sans retenue, eu considération de ses services en qualité d’inspecteur des haras du roi. MAUDUIT-DUPLESSIX (Armand), 57. G. 1780 ................. 1,500 Ancien chef de brigade au corps royal de l’artillerie ; en considération de ses services et pour sa retraite. MAUDUIT DE KERLEAU DE KERLIVIO (Jean-Baptiste), 60. G. 1777 ....... 1,200 A titre d appointements pour retraite en qualité de capitaine commandant au régiment royal, dragons, avec rang de lieutenant-colonel. MAUGER (François de), 72. G. 1781 ..................... 1,500 Sms retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine en premier au corps royal de l’artillerie. MAULDE (Léon, comte de), 50. G. 1778 ............... .... 1,500 Pour lui tenir lieud’anpoinlements en qualité de ci-devant colonel commandant du régiment de Bresse. Il cessera d’en jouir s’il vient à être replacé. MAUPAS (Bernard de), 56. G. 1783 ..................... 1,560 Sans retenue; en considération de ses services, et pour sa retraite en qualité de major au régiment royal, dragons. MAUPEOU (Demoiselle de la Vergne de Tressan, épouse du sieur marquis de) 36. G. 1783 .............................. 1,200 Sans retenue; en considération des services defeu son père, lieutenant-général des armées du roi. MAYAUD DE BOISLAMBERT (Jacques), M. du R. et G. 1* 1774, 1,000; 2° 1763, 472 .................................. 1,472 Y compris 72 livres d’accroissement pour arrérages. La première, à titre de gratification annuelle, en qualité de lieutenant de roi du château de Loches. La seconde, y compris 72 livres d’accroissement pour arrérages, en considération de ses services en qualité d’ancien lieutenant au régiment du mestre de camp général de la cavalerie. Son âge ne se trouve point dans l’ampliation du brevet. Â reporter ........ 1,996,518 livres. 730 (Aaseœblle nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [îl avrill790. — Pensions.] Report .......... 1,996,518 livres. MAYNNARD DELA GLAYE (Gharlesi, 60. G. 1777 .............. 1,200 A titre d’appointements pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Berry, cavalerie. MAZET DE BARNAUD DE VILLENEUVE (Alexis), 60 G. 1» 1754, 229, 2° 1788, 1,500 ................................ 1,729 Ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi. La première, y compris 12 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération, et pour sa retraite. MEAT (Alexandre de), 54. G. 1° 1782, 600; 2° 1783, 600 ............ 1 ,200 Premier capitaine au régiment de Languedoc, dragons, avec rang de lieutenant-colonel. La première, en considération de ses services, et pour sa retraite. La seconde, en considération des services de feu son père, ancien premier commis du grand comptant du Trésor royal. MEGRET DE SERILLY (Antoine), 43. F. 1776 ................. 1,500 En considération des services de son père, intendant en Béarn. Il a en outre l’assurance de 1 ,500 livres de pension, faisant moitié de celle de .3, 000 livres accordée à la dame de Pange, sa mère, pour, par lui, en jouir dans le cas où il lui survivrait; pareille assurance a été accordée à son frère, réversible au dernier survivant, qui jouira de la totalité desdites deux grâces montant ensemble à 4,125 livres, déduction faite des deux dixièmes et trois deniers pour livres. MEGRET D’ETIGNY (Jean-Marie), 41. F. 1776 ................. 1,500 En la même considération que ci-dessus. MEIFRUN (Pierre), 66. M. 1° 1778, 400 ; 2° idem , 1,200 ............ 1,600 Ancien chancelier du consulat de France à Alger. La première, en considération de ses services en ladite qualité. La seconde, en considération des pertes que lui a causé la détention, à Garthagène, du navire français le Septïmane. MENARDEAU (Jean-Baptiste), 46. F, 1775 .................. 1,500 Sans retenue; pour récompense de ses services en qualité de ci-devant premier avocat général au parlement de Bretagne. MENGIN DE SALABERT (Joseph), 58. G. 1775 ................ 1,250 Lieutenant-colonel réformé des grenadiers royaux de l’Orléanais; pour lui tenir lieu d’appointements jusqu’à son replacement. MENOU (Jacques de), 35. F. 1787 ...................... 1,200 Gi-devant inspecteur des haras du Bas-Poitou; en considération de ses services que l’altération de sa santé ne lui permet plus de continuer. Cette pension est sans retenue. MENSIÀUX-GHEVAILLIER (Joseph), 51. M. du. R. 1782 ............ 1,459 Sans retenue; à titre de retraite, et pour lui tenir lieu des gages, nourri-riture et logement dont il jouissait en qualité de valet de chambre de Madame Sophie de France. MERCIER (Joseph), 54. M. 1776. . . .................... 1,600 A titre d’appointements; en considération de ses services en qualité de commissaire des guerres, retiré. MERGY (Joseph de), 58. G. 1780 . .................... 1,200 Gi-devant capitaine au régiment des carabiniers de Monsieur, avec rang de mestre de camp, Il jouira de cette pension jusqu’à ce qu’il soit replacé. MERLAN D’ARMENTIÈRES (Claude), 70. G. 1780 ............... 1,200 Pour retraite, en qualité de capitaine en second de grenadiers au régiment d’Armagnac. MERY DE LA GARNOGUE (Honoré), 50. M. 1782 ................ 1,600 Capitaine de vaisseau, retiré; en considération de ses services en ladite qualité. A reporter ........ 2,016,256 livres. (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.' Report .......... MESANGE (Nicolas de), 79. G. 1773 ..................... En considération de ses services, et pour sa retraite en qualité de maréchal des logis de la gendarmerie. MESENGE DE BEAUREPAIRE (Joseph de), 75. G. 1° 1762, 496; 2° 1775, 1,250. . Lieuteannt-colonel, réformé, du régiment des grenadiers royaux de la Bretagne. La première, y compris 96 dvres d'intérêts d’arrérages, en considération de ses services en ladite qualité. La seconde, à titre d’appointements jusqu’à son replacement. MESEUR DE LASPLANES (Marie-Guillaume), 40 F. 1775 ............ Pour récompense de ses services enquaüté d’ancien conseiller au parlement de Toulouse. MESNARD (Jean), 51. M. 1786 ....................... Capitaine de vaisseau, retiré ; en considération de ses services. MESNARD (Alexandre, comte de), 55 G. 1772 ................ Pour lui tenir lieu d’appointements, en qualité de lieutenant-colonel attaché au corps de la cavalerie, avec rang de mestre de camp, et pour en jouir jusqu’à son replacement. METOYEN (Jean-Baptiste), 56. M. du. R. 1782 ................ Sans retenue, à titre de retraite en qualité de secrétaire de la garde-robe de feue Madame Sophie de France. MEUSNIER DE SPINEFORT (Thomas), 78. G. 1° 1758, 590; 2° 1777, 1,200. . . . Major retiré du régiment d’Héricy, cavalerie. La première, y compris 90 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements pour sa retraite. MEYRONNET DE SAINT-MARC (Jean-Pierre Balt), 46. M. 1789 ........ En considération de ses services et pour sa retraite en qualité de ci-devant consul général de France à Lisbonne. MEZIÈRES (Étienne de), 65. G. 1780 .................... Sans retenue, pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de Béarn. MEZIÈRES (Louis de), 86. F. 1778 ...................... Sans retenue, en qualité de doyen du parlement de Rouen. MICAULT (Demoiselle Yoisin, épouse du sieur), 32. JY. dit R. 1787 ....... Sans retenue, à titre de retraite en qualité de l’une des femmes de chambre de feue Madame Sophie de France. MICHAUX DE VILLENEUVE (Jacques), Ad. M. du R. 1786 ........... Sans retenue, en qualité d’écuyer courtier en la grande écurie du roi. MICHEL (Léopold), 71. F. 1766 ....................... A titre d’appointements conservés en qualité de conseiller aulique, et contrôleur général de la maison du feu roi de Pologne. MILHAU (Jean de), 70. G. 1° 1774, 300; 2« 1781, 1,200 ............. Ancien cupiiuine commandant au régiment d’infanterie d’ Aquitaine. La première, à titre de gratification aunuelle, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. MILL1N DE LA BROSSE (Claude), 44. G. et M. 1° 1780, 1,200 ; 2° 1775, 500. . . Ancien capitaine au régiment de Plie Bourbon. La première, en qualité de régisseur des fourrages de l’armée du roi, en Allemagne. La seconde, en considération de ses services en la première qualité. MILLIN DE GRAND MAISON (Alexandre), 50. G. 1780 ............. Commissaire principal des guerres ; pour l’indemniser des pertes que son père a faites pendant les campagnes de 1757 et 1758, en qualité de régisseur des fourrages de l’armée du roi en Allemagne. A reporter —Pensions. ] 731 2,016,256 livres, 1,200 1,746 1,200 1,200 1,200 1,500 1,790 1,200 1,500 1,500 1,495 1,200 1,500 1,500 1,700 1,200 2,038,887 livres. 732 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790- Report ..... ..... MILLO (Jean de), 70. G. 1® 1747, 354; 2° 1765 et 1768, 1,200 .......... Maréchal de camp, commandant pour le service du roi, à Monaco. La première, y compris 54 liv. d’intérêts d’arrérages, tant en considération de ses services que pour le dédommager du dégât qu’il a souffert dans son Lien lorsque l’armée autrichienne y a séjourné. La seconde, à titre de gratification annuelle, en considération de ses services. MILLON (Demoiselle Anne de Gréquy, veuve du sieur), 53. G . 1771 ...... Faisant partie de celle de 4,000 liv. accordée à sa mère, la demoiselle Mon-ceaux-d Auxy, veuve du sieur marquis de Créquy, lieutenant-général des armées du roi, et dont ladite demoiselle Millon ne jouira que dans le cas où elle survivrait à ladite dame, sa mère. MINAÜLT DE LA flAILAUDIÈRE (René), 59. G. 1° 1768, 400; 2° 1783, 1,100.. . Ancien capitaine commandant au régiment de dragons de Penthièvre. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération, et pour sa retraite. MIOT (Jean-Raptiste), F. 61. 1770 ....................... A titre d'appointements conservés en qualité de ci-devant premier commis du contrôle général des finances. MIR0UD0T DE SAINT-FERJUS (Gabriel), 61. F. 1786 ............. Subdélégué de l’intendance de Franche-Comté; sans retenue, en considération de 1 ancienneté de ses services dans ladite place où il a succédé à son père, et qu’il a remplie d’une manière aussi distinguée par ses talents, que par son activité, son zèle et son désintéressement. MITTERN DE KÉRIDREUX (Guillaume), 61. il/. 1777 .............. En considération de ses services en qualité de ci-devant syndic des classes, faisant fonctions de commissaire des classes àCamaret. M0HEAU (Jean-Baptiste), 34. 1788 ...................... Commis du département de la guerre, réformé; sans retenue, en considération de ses services, et pour sa réforme. MONERY (Antoine de), 73. G. 1° 1738, 590; 2° 1762, 1,000 ........... Ancien lieutenant pour le service du roi à Grenoble. La première, y compris 90 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de la distinction de ses services en qualité de major du régiment d’Orléans, infanterie. La seconde, à titre de gratification annuelle, en la dernière qualité. MONESTAY DE CHAZERON (Demoiselle de Clerroy, veuve du sieur de), 59. G. 1782 .................................. Ci-devant lieutenant-colonel du régiment de Belzunce , dragons; sans retenue ; tant en considération des services de son mari que de ceux de feu son oncle, lieutenant-général, ci-devant lieutenant des gardes du corps du roi. MONNET (Demoiselle Marie de Lejonstedt, épouse du sieur comte de), 68. Af.É. 1754 ................................... En considération de sa conversion à la religion catholique. MONFRÂBEUF (Gabriel de, Abbé), 55. M. du R. 1782 .......... .... A titre de retraite, et pour lui tenir lieu des gages, nourriture et logement, dont il jouissait en qualité d’aumônier ordinaire de Madame Sophie de France. MOULON DE SAINT-APOL (François), 57. G. 1787 ............... Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de premier capitaine commandant au régiment d’infanterie d’Aquitaine. MONSEGU-CASTERA (Pierre de), 66. G. 1° 1757, 236; 2° 1779, 950; 3° idem , 440. Ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi. La première, y compris 36 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. La troisième , à titre d’appointements en qualité de major de la citadelle d’Antibes. ■Pensions.] 2,038,887 livres. 1,554 1,500 1,500 1,500 1,200 1,200 1.400 1,590 1,200 1,500 1,350 1,200 1,626 A reporter 2,057,207 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report ..... ..... MONSIGNY (Pierre), 60. M. du R. 1774 ................ .... Sans retenue; pour lui tenir lieu de gratification annuelle de pareille somme qui lui a été accordée sur les dépenses extraordinaires des menus plaisirs. MONTAGNAG (Louis de). 58, G. 1° 1768, 300; 2° 1788, 1,200 .......... Ancien lieutenant-colonel, commandant le bataillon de garnison de Bourbonnais. La première, en considération des services de feu son père, consul général de France à Lisbonne. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. MONTAGU (Jean de), 74. G. 1767 ...................... A titre d’appointements pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Bourbonnais. M0NTAN1ER-DELILLE (Jacques), 51 . F. 1775 ................. Processeur au Goltège royal et l'un des quarante de l’Académie française. Indépendamment de l’objet ci-dessus, il jouit d’une pension de 1,000 liv. sur les fonds littéraires des affaires étrangères, et sur les économats, d’une autre pension de 1,500 liv. MONTAULT DE MONBERAUT (Henri de), 71. G. et M. 1» 1769, 400; 2° 1773, 800. Commandant pour le roi des ville et citadelle de la Petite-Pierre en Alsace. La première, en considération de ses services en qualité de capitaine des troupes ci-devant entretenues à la Louisiane. La seconde, à titre de gratili-cation annuelle en la dernière qualité. MONTRAS (Demoiselle Haranger du Mesnil Rolland, épouse du sieur marquis de, ci-devant veuve du sieur d’Abbadie), 64, M. 1766 ............ En considération dos services de sou premier mari, ancien commissaire-général de la marine, ordonnateur à la Louisiane. MONTBAYEN (Pierre de) 56. G. 1° 1763, 90; 2° 1774, 1,500 .......... Mestre de camp attaché au corps des dragons. La première, provenant de trois années mises en rente viagère d’une pension de 500 livres qui lui avait été accordée en qualité de capitaine réformé du régiment de Mouteclair, dragons, et qui a été supprimée le jour de son replacement. La seconde, à titre d’appointements en sa dernière qualité. MONTBEL (Constant de), 63. G. 1787 .............. ...... Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de premier capitaine commandant au régiment d’infanterie de Viennois, avec rang de major. MONTBEL (Demoiselle Barrin, épouse du sieur comte de), 40. M. du R. 1785. . A titre de réversion de moitié de celle de 3,000 livres dont jouissait sa belle-sœur (décédée) ; en considération des services de feu son père, premier maître d’hôtel de madame comtesse d’Artois. DE MONTECLAIR (Demoiselle Jeanne de Rosily, veuve du sieur comte de), 47. M. 1785 ................................ Sans aucune retenue; en considération des services rendus dans la marine tant par feu son mari, capitaine de vaisseau, que par son père, chef d’escadre. MONTESORO (Antoine de), 71. G. 1781 ................... Sans aucune retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de premier capitaine commandant au régiment royal Corse, avec rang de major. MONTFERRAND DE GONTAUT (Jean de), 74- F. et G. 1° 1757, 472; 2° 1786, 800. Ancien capitaine au régiment de Périgord. La première, y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour sa retraite. La seconde, sans retenue, en dédommagement de la suppression de la place de lieutenant de roi de Saintes, dont il avait été pourvu en survivance du sieur Lambert, alors titulaire. MONTLEZUN (Demoiselle Mahé de La Bourdonnais, veuve du sieur marquis de), 48. G. 1782 .......................... .... Sans retenue; en considération des services de son mari, brigadier de cavalerie. •Pensions.] 733 2,057,207 livres. 1,500 1,500 1,400 1,200 1,200 1,200 1,590 1,600 1,500 1,600 1,600 1,272 1,200 A reporter 2,075,569 livres. 734 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril i790. ......... Report .......... MONTLEZUN (François de), 70. G 1° 1776, 446; 2° 1779, 924 ......... Lieutenant pour le service du roi à la citadelle de Marseille. La première, sans retenue, pour l’indemniser d’une partie des émoluments ci-devant attachés à sa place. La seconde, aussi sans retenue, pour le même objet. Il ne doit conserver ces deux traitements que tant qu’il sera lieutenant de roi de ladite citadelle. MONTMORENCY, prince de Robecq (Anne-Louis de), 65. G. 1776 ....... Lieutenant-général des armées du roi, commandant en chef en Flandre et Hainaut, et gouverneur d’Aire. Pour lui tenir lieu de pareille somme retranchée des appointements du gouvernement d’Aire. MONTMORENCY-LAYAL (Demoiselle Lenoir de Sérignv, veuve du sieur marquis de), 41. G. 1783 ............................ En considération des services de son mari, maréchal de camp, lieutenant des gardes du corps du roi. MONTREUIL de Charmanière (Etienne de), 68. G. 1° 1734, 911 ; 2° 1777, 540 . . Sous-brigadier retiré, des gardes du corps du roi. La première, y compris 1 11 livres d’intérêts d’arrérages, tant en considération de ses services que de ceux de son père, maréchal des logis de la même compagnie. La seconde, pour lui tenir lieu d’une paye de gendarme relégué, qui a été supprimée . MONTUCLA (Jean), 64. M. du R. 1773 ......... .......... Premier commis des bâtiments du roi ; sans retenue, en considération de ses services en ladite qualité. On observe que son épouse a obtenu l’assurance de cette pension dont elle jouira dans le cas où elle survivait à son mari. MOORE (William), 63. G. 1786 ....................... Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment d’infanterie irlandaise de Dillon. MOPINOT DE LAGHAPOTTE (Rigobert), 72. G. 1° 1754, 354 ; 2° 1763, 1,080. . . Lieutenant-colonel de cavalerie, ci-devant réformé, à la suite du régiment Dauphin. La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements en la même considération. MORANGY (Nicolas de), 68. G. 1° 1773, 450; 2° 1788, 1,200 .......... Ancien ingénieur géographe militaire, avec brevetée capitaine d’infanterie. La première, en qualité de capitaine d’infanterie. La seconde, en considération de ses services et pour sa réforme. MORARD (Marie de), 32. G. 1783 ...................... Capitaine attaché au régiment de cavalerie d’Orléans ; sans retenue, en considération de ses services en qualité de major général du corps des troupes qui était destiné à servir dans les colonies sous les ordres du comte d’Es-taing, et en attendant qu’il y ait occasion de l’employer dans l’état-major général de l’infanterie, ou dans des rassemblements de troupes en temps de paix. MOREL DU BOCAGE (Gabriel), 82. G. 1750 .................. Y compris 228 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de brigadier des gardes du corps du roi. MOREL (Pierre), 71. M. du R A0 1772 et 1785, 500 ; 2° 1787, 800 ........ Brigadier des gardes de la porte. La première, sans retenue, en considération de ses services. La seconde, aussi sans retenue, à titre de retraite. MOREL (André), 65. M. du R. 1° 1772 et 1785, 500; 2° 1787, 800 ........ Même considération que ci-dessus. MOREL DE GHERMONT (Jacques), 44. F. 1776 ................ Ancien chef du bureau de la chancellerie; en considération de ses services et pour sa retraite. - Pensions.] 2,075,569 livres. 1,370 1,250 1,200 1,451 1,500 1,200 1,434 1,650 1,200 1,228 1,300 1,300 1,500 A reporter . . . . 2,093,152 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 735 Report .......... 2,093,152 livres. MORELL (Guillaume), 58. G. 1781 ..................... 1,200 Sans retenue; en considération de l’ancienneté de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine commandant de la compagnie auxiliaire du régiment allemand de la Marck. MORELLET (Jacques), 62. M. 1776 ...................... 1,200 Sous-commissaire de la marine et des classes, retiré; en considération de ses services. MORTEMART DE BOISSE (Demoiselle de Marie, veuve du sieur), 56. M. 1° 1778, 1,000; 1783, 600 ............................. 1,600 La première, en considération des services de son mari, ancien consul de France à Barcelonne. La seconde, sur les fonds des dépenses secrètes de la marine, tant en considération des services de son mari, que de son grand âge, de son peu de fortune et de sa nombreuse famille. MOSNIERS DE LA GARDE (Jean de), 75. G. 1° 1772, 300; 2° 1781, 1,000. . . . 1,300 Ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. MOSQUEROS (Pierre), 69, F. 1788 ..................... 1,500 Sans retenue ; en considération de ses services en qualité de conseiller doyen au parlement de Pau. MOUCHARD (Louis), 58. F. 1782 ...................... 1,500 Sans retenue ; pour récompense de ses services en qualité de conseiller au parlement de Rouen. MOUCHARD DE CHABAN (François), 32. G. 1782 ............... 1,200 Sous-lieutenant au régiment des gardes françaises ; en considération des services de feu son père, ancien capitaine audit régiment. MOUFLE (Louis), 41. HL du R. et G. 1° 1745, 1,500; 2° 1775, 210 ....... 1,710 Capitaine de cavalerie. La première, faisant moitié de celle de 3,000 liv. qui avait été accordée à feue sa mère eu faveur de son mariage jusqu’à ce que Sa Majesté ait bien voulu lui faire payer une somme de 60,000 liv. La seconde, à titre d’appointements en qualité de chevau-léger, réformé, de la garde ordinaire du roi. MOUFLE (Marie-Réné), 46. G. 1745 ..................... 1,500 Même considération que ci-dessus. MOULCEAU (Demoiselle Jeanne de), 54. G. 1785 ............... 1,200 Sans retenue; en considération des services de feu son père, directeur des fortifications d’une partie des places de la Flandre et du Hainaut. MOULCEAU (Demoiselle Suzanne Bouchau du Boury, veuve du sieur), 49. M. 1781 . . ............................... 1,200 En considération des anciens services de feu son mari, brigadier d’infanterie, ci-devant directeur des fortifications à Saint-Domingue MOULINIER (Jean), 61 . G. 1786 ....................... 1,300 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment d’infanterie de la marine. MOUSIN DE VILLERS (Paul de), 45. G. 1774 ................. 1,500 Pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de ci-devant aide-major du régiment de Navarre, avec rang de major. II cessera d’en jouir s’il vient à être replacé dans les troupes nationales. MUGUET (Benoît), 61. F. 1785 ....................... 1,500 Sans retenue ; pour avoir établi le premier à Paris, sous les auspices du gouvernement, des fours à chaux et à plâtre, chauffés avec le charbon de terre et la tourbe. Cette pension doit cesser d’avoir lieu si ledit Muguet cesse de s’occuper de cet établissement. MULLER (Antoine), 64. G. 1785. . . . .................. 1,400 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de hussards de Berchiny. A reporter 2,113,962 livres. 736 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2iavriH790. — Pensions.] Report .......... 2,113,962 livres. MULLER (Isaar), 69. G. 1777 .............. . ......... 1,200 A titre d’appointements pour retraite en qualité de capitaine commandant au régiment d’Anhalt. MUNGK (Demoiselle Marie, veuve en premières noces du sieur de Munck, et eu seconde noces du sieur comte de Waldner), 56. G. 1° 1756, 554; 2° 1783, 1,200 .................................. 1,754 La première, y compris 54 livres d’intérêts d'arrérages, en considération des services de son premier mari, lieutenant-colonel du régiment hussard de Lynden. La seconde, en considération de ceux de. son second mari, lieutenant-général des armées du roi. MURALT (Demoiselle Marie Brandi, veuve du sieur), 72. G . 1782 ....... 1,500 Sans retenue ; en considération des services de son mari, maréchal de camp, colonel du régiment suisse de son nom. MURAT (Michel de), 55. G. 1780 ....................... 1,200 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant du bataillon de garnison d’Anjou, avec rang de colonel. MURAT DE LESTANG DUPUY DE MURINAIS, 60. G. 1764 ........ . .. 1,200 A titre d’appointements pour retraite en qualité de major du régiment royal, dragons. MURAT (Henri de), 72. G. 1768 et 1771 ......... • .......... 1,500 Ancien lieutenant, pour le service du roi, de la ville et château de Som-mières en Languedoc; en considération de ses services. MURAT (Jean-Paptiste de), 34. G. 1777. . . ................ 1,200 A titre de gratification annuelle en considération de ses services en qualité de capitaine à la suite du régiment d’infanterie de Vexin. MURET (Jean), 69. F. 1785. . . ................... ... 1,200 Conseiller en la Cour des comptes, aides et finances de Montpellier; sans retenue, en considération des différents travaux dont il a été chargé par l’administration, et dans lesquels il a montré autant de désintéressement que d’intelligence et de zèle. MURULHAC DE LA COSTE DE LA MARGUE, 56. G. 10 1779, 200; 2® 1784, 1,000 ........................... . ..... 1,200 Ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Touraine. La première, en considération de la distinction de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. MUSTEL (François), 70. G. 1760 ......... .............. 1,200 Pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de ci-devant capitaine de dragons dans la légion royale. N NAIRNE (Henri), 66. G. et Af. É. 1° 1770, ,800; idem, 500. . . ....... , 1,300 Capitaine réformé du régiment royal Ecossais. La première, à litre d’appointements jusqu’à son replacement. La seconde, à titre de gratification annuelle assignée sur les fonds des Ecossais. NAJAC (François), 53. F. 1° 1766, 200; 2® 1778, 1,000 ............. 1,200 Capitaine commandant, retiré, du régiment de Viennois. La première, en considération de ses services près la personne du feu roi de Pologne. La seconde, à titre d’appointements pour sa retraite. NAS DE TOURRIS (François de), 68. M. 1771 ................ 1,600 En considération de ses services en qualité de capitaine de vaisseau, et pour sa retraite. A reporter. 2,131,216 livres. % [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. . . , , Report .......... NASSE (Mathieu), 59. M. du R . 1 787 .................... A titre de retraite en qualité de garçon du château de Ghoisy. On observe que la femme duditNassea obtenu l'assurance d’une pension de 600 livres, pour en jouir dans le cas où elle lui survivrait. NAU (Ed me de), 65. G. 1785. . . ...................... Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment d’infanterie de Bretagne. NAU DE L’ÉTANG (Louis), 68. G. 17G8 ................... En considération de ses services et pour sa retraite en qualité de chef de brigade au régiment de Grenoble du corps royal de l’artrllerie. NAVAILLE (Pierre), 76. M. du R. 1° 1767, 200 et 270; 2° 1777, 730 ...... Ancien valet de chambre de Madame Victoire de France. La première, en considération de ses services en ladite qualité. La seconde, à titre de subsistance. La troisième, pour lui tenir lieu de gages et nourritures dont il jouissait en ladite qualité. NAVAILLES (Jean-Louis, baron de), 54. F. 1767. . . ............ Ancien syndic de la noblesse de la province de Béarn ; sans retenue, en considération de ses anciens services NAYER (Joseph-Marie), 44. G. 1788 ..................... Sans retenue ; en considération de 31 années de services et pour lui tenir lieu du traitement qui lui a été réu lé pour sa réforme, en qualité de porte-étendard de la compagnie des gendarmes Bourguignons du corps réformé de la gendarmerie, avec raug de lieutenant-colonel de cavalerie. NEDONCHEL (Marie de), 48. G. 1781 .................... Premier lieutenant de la gendarmerie; tant en considération de ses ser-vicès que de ceux de feu son frère, maréchal de camp. NÈGRE DE BOISBOUTRON (Jean-Baptiste), 52. F. 1768 ............. Conseiller honoraire en la cour des aides de Paris; en considération des services rendus par feu son père dans l’exercice île la charge de procureur général des requêtes de l’hôtel, et succesivement dans celle de lieutenant criminel au Châtelet de Paris. NÈGRE DE SANCY (Gabriel), 55. F. 1768 .................. Ci-devant mousquetaire; même considération que ci-dessus. NEPVEU DE ROUILLON (Jacques), 42. G. et M. du R. 1° 1776, 1,000; 2° 1769, ,400 ................................ Capitaine, réformé, du régiment de Penthièvre, cavalerie, à présent dragons. La première, à titre d’appointements jusqu’à sou replacement. La seconde, en considération des services que son père a rendus pendant quarante-cinq ans, tant dans la charge de lieutenant criminel de la ville du Mans, que dans les places de subdélégué et maire de ladite ville. NÉRON (Louis) 74. M. du R. 1774 ..................... Pour lui tenir lieu de retraite en qualité de valet de garde-robe de Madame Victoire de France. NEURISSE (Bernard de), 53. G. 1° 1782, 300 ; 2° 1734, 1,000 .......... Ancien capitaine de canonniers au régiment d’artillerie d’Auxonne. La première, en considération de ses services au siège d’Yorck-Tuwn, en Virginie. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. NEYON (Demoiselle Dubot, veuve du sieur ), 70. M . 1780 ........... En considération des services de son mari, ci-devant commandant de Marie-Galante. NIGOLAS-DESCLAISONS (Demoiselle delà Chapelle, veuve du sieur), 37. G. 1785. Sans retenue ; en considération des services de son mari, brigadier d’infanterie et chef d’une brigade du corps royal du génie. NISEÀU (Claude-François de), 69. G. 1° 1776, 300; 2“ 1775, 1,200 ....... La première, à titre de gratification annuelle, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements pour retraite en qualité de chef de bataillon au régiment de Flandre. A reporter 4re Sérié. T. XIII. -Pensions.] 737 2,431,216 livres. 1,200 1,600 1,200 1,200 1,500 1,334 1,500 1,200 1.200 1,400 1,200 1,300 - 1,500 1,200 1,500 2,151,250 livres. 47 738 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions J Report .......... 2,151,250 livres. NOBLÀT (François-Bernardin), 77. G. 1788 ................. 720 Ancien commissaire ordinaire des guerres ; en considération de 33 ans de services et pour sa retraite. NOBLET DE LA CLAYETTE (Alexis de), 69. G. 1759 . . ........... 1,560 Ancien lieutenant-colonel au régiment de Piémont. Y compris 360 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour sa retraite. NOBLOT (Jacques de), 71. G. 1® 1778, 400; 2° 1783, 800 ........... 1,200 Ancien lieutenant avec rang de capitaine au légiment suisse de Diesbach. La première, en considération de ses services. La seconde, eu la même considération et pour sa retraite. NOËL (Claude), 79. G. 1762 et 1763 ..................... 1,210 Y compris 240 livres d’intérêts d’arrérages, tant en considération de ses services et d’une blessure qu’il a reçue à l'affaire d’Uslar que pour sa retraite. NOGARET (Jean), 57. M. du R. 1° 1769, 600; 2° 1783, 600 ........... 1,200 Barbier, valet de chambre honoraire du roi. La première, sans retenue, en considération de ses services. La seconde, aussi sans retenue, à titre de retraite. NOGARET (Félix), 49. M. du R. 1° 1735, 300; 2° 1753, 1,000. .' ........ 1,300 Commis du secrétaire d’Etat de la maison du roi. La première, en considération des services de feu son père, commis au même département. La seconde, en considération de ses services en ladite qualité. Toutes deux par bon du roi. NOGARET (Alexis de), 74. Af. É. 1761 ................... 1,500 Ci-devant chargé des affaires du roi auprès de la République de Venise; en considération de sis services politiques. NOLLENT (Demoiselle de Croismare, épouse du sieur), 52. M. du R. 1755. . . . 1,416 Y compris 216 livres d’accroissement pour arrérages; tant en considération des services de feo son père, écuyer commandant de la petite écurie du roi, que pour favoriser son mariage. NOLLENT (Nicolas de), 55. G. 1779 .................... 1,200 Pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment du roi, cavalerie, avec rang de meslre de camp. NORDMANN (Demoiselle Marie Paver, veuve du sieur), 69. G. 1785 ...... 1,200 Sans retenue; en considéraiion des services de son mari, brigadier, ci-devant lieutenant-colonel au régiment de hussards de Ghamborant. NORT (Louis de), 55. M. 1778 . . ..................... 1,400 Capitaine de vaisseau, retiré; en considération de ses services. NUGENT (Anselme), 64. G. 1788 . . . , • ................. 1,600 Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien major du régiment d’infanterie irlandaise de Walseh. o O’BÉRIN (Michel), 62. G. 1789. ... ..................... 1,500 Sans retenue; pour ses services et sa retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie irlandaise de Dillcn. OBERKIRCH (Auguste-Samson, baron d’), 50. G. 1789. . .......... . 1,250 Sans retenue; pour ses services et sa retraite en qualité d’ancien chef d’escadron au légiment du colonel général des hussards. O’BERKIRCH (Christian, baron d’), 53. G. 1773 ............ ... 1,200 Pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de ci-devant capitaine au régiment royal-Bavière, avec rang de colonel. Ces appointements seront sup-A reporter . . ..... 2,170,606 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 739 Report. ... .. ..... 2,170,606 livres. O’BYRNE (Grégoire), 56. G. 1786 .......... ........... . . 1,200 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment irlandais de Berwick. ODE DE BO.NNIOT DE CHENICOURT (Joseph), 57. G 1783 .......... 1,350 Sans retenue; en qualité de capitaine de canonniers au régiment de La Fère du corps royal de l’artillerie, avec rang de major. ODET PIERROT DE BAILLEUL-C.4NUT (Pierre), 66. M. 1° 1775, 800; 2» 1782, 400. 1,200 Ancien capitaine des troupes ci-devant entretenues en Canada. La première, tant en considération de ses services et de plusieurs blessures que de la perte qu’il a faite de tous ses biens en ladite colonie. La seconde, sans retenue, à titre de réversibilité sur la pension de 1,800 livres dont jouissait feu son frère, capitaine des mômes troupes. ODOART DU HAZÉ (Fjançni*, 59. G. 1784 ..... . ............ 1,500 Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine en premier des carabiniers de Monsieur. v O’DONNELL (Colomban), 72. G. 1° 1723, 236; 2° 1774, 1,000. . . ...... 1,236 Ancien capitaine au régiment irlandais de Giarre. La première, en considération des services de feu son père, lieutenant audit régiment. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. O’DONNELL (Michel), 59. G. 1773 ...................... 1,400 Pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de capitaine réformé du régiment de Lally, actuellement attaché au régiment de Berwick en qualité de capitaine et avec les mêmes appointements. O’DOYER (Jérôme), 64 G. 1789 ....................... 1,500 Ancien capitaine commandant au régiment de Berwick; sans retenue, tant en considération de l’ancienneté et de la distinction de ses services, que de ses blessures et pour sa retraite. OFAREL (Jean), 66. F. 1772 ........................ 1,500 Pour récompense de ses services en qualité de conseiller au conseil supérieur ci-devant établi à Douai. OFFAWELL (Bichard), 69. G. 1762 ............ 1,200 Pour lui tenir lieu d’appointements, en qualité de capitaine réformé du régiment de Filz-James, cavalerie. OKELUÏ (Patrice), 70. G. 1779 ..................... . . 1,500 Pour sa retraite en qualité de premier capitaine commandant au régiment de Dillon, avec rang de major. OLIVIER (Jean), 71. G. 1764 ........................ 1,703 Y compris 203 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services, et pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment des carabiniers. OLIVET DE CHAMOLLE DE DANNEMARIE (Joseph d’), 65. G. 1° 1763 et 1769, 54; 2° 1771, 1,200 .............................. 1,254 Capitaine de grenadiers, retiré, du régiment d’Auvergne, avec rang de lieutenant-colonel. La première, provenant de trois années, mises en rente viagère, d’une pension de 300 livres, qui lui avait été accordée, et qui a été supprimée eu 1771, lorsqu’il a obtenu la seconde à titre d’appointements pour sa retraite. OLIYIÉRI (Étienne), 62. M. 1789 ...................... 1,500 Sans retenue; pour récompense de ses services en qualité de chirurgien major des vaisseaux du roi, et pour sa retraite. OLLIVIER (Louis), 48. M. 1789 ................ . ..... 1,600 Ci-devant ingénieur constructeur de la marine an département de Brest. Sans retenue; tant en considération de ses services, que pour sa retraite. OLLIVIER (André), 89. M. 1787 ..................... . „ 4,200 Garçon major de l’ancienne division de Toulon du corps royal de la marine. Tant en considération de ses services, que de son grand âge et de ses infirmités. À reporter ....... 2,191,449 livres. 740 [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790 - Pensions.] Report .......... OMELAGHLIN (François), 51. et Âf. E. 1° 1788, 1,000 ; 2° 1787, 200. ..... Ancien capitaine commandant au régiment de Walsh. La première, en considération de ses services et pour sa retraite. On observe qu’il a été expédié audit sieur un brevet de cette dernière grâce, mais il n’a eu aucun effet.. OMERGUE (Louis d’), 58. G. 1771 ...................... En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de commissaire ordinaire d’artillerie. ONEILL (Richard), 50. G. 1784 ................ • ...... Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine commandant, avec rang de major , au régiment irlandais de Dillon. ORGHEMER (Charles d’), 65. G. 1777 ........ . . ., .......... A titre d’appointements de retraite én qualité de capitaine d’infanterie de la légion de Lorraine. ORDRE (Demoiselle Testu de Balincourt, veuve du sieur d’), 74. G. 1751. . . En considération des' se r vides de son mari, maréchal de camp, lieutenant des gardes du corps du roi. QROURKE (Jean, comte d’), 54. G. 1770 .......... ........ A titre d’appointements en qualité de mestre de camp de cavalerie étrangère. OSMONT (Noël), 48. F. 1787 ........................ Liquidateur de la caisse des amortissements, supprimée. Sans retenue, à titre de retraite, en considération de ses services en ladite qualité. OSULLIVAN (Jérémie), 74. G. et Af. Ë. 1° 1772, 1,000; 2° 1763 et 1785, 400. La première, à titre d’appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment Dauphin, infanterie. La seconde, à litre de gratification annuelle. OULÈS (Joseph), 65. G. 1779 ....................... Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment royal Bavière. OU LR Y-D ’IN GRANDE (Michel), 82. M. du R. 1° 1777, 1,455; 2° 1754, 300 . Ancien concierge du château neuf de Saint-Germain-en-Laye. La première, sans retenue, pour lui tenir lieu du traitement dont il jouissait, tant eu ladite qualité, que comme ayant été chargé, successivement à ses ancêtres depuis Henri IV, du soin et de l’entretien de l'ancienne volière du château neuf de Saint-Germain-en-Laye. On observe que sa tille . a obtenu la survivance tant de la conciergerie, que du soin de la grande volière dudit château. La seconde, aussi, sans retenue, à titre de subsistance, en la même considération que dessus. OURY (Pierre-Alexandre), 47. M. du R. U 1774, 265; 2» 1782, 1,098 . ..... Huissier de la chambre de Madame Sophie de France. La première, en considération des services de ses deux tantes, femmes de chambre de cette princesse. La seconde, à titre de retraite. OURY (Demoiselle Damesme, épouse du sieur), 30. M. du R. 1782 ....... Sans retenue, à titre de retraite en qualité de femme , de chambre de Madame Sophie de France. OUTREMONT (Anselme), 43. M. 1770 .................... . Conseiller au parlement de Paris. En considération des anciens services du sieur Aubry, son oncle maternel, ci-devant commandant à la Louisiane, qui â péri en vue de Bordeaux, dans un naufrage, en 1770, en revenant des colonies en France. 2,191,449 livres. 1,200 1,200 1,500 1,500 1,416 1,500 1,500 1,400 1,200 1,755 1,365 1,495 1,200 P PAGÈS (Marie de), 49. M. 1782 ...................... . 1,200 Pour sa retraite en qualité de capitaine de vaisseau. A reporter ........ 2,210,880 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 741 Report 2,210,880 livres PAGÈS (Pierre-Marie-François, vicomte de), 46. M. 1° 1782, 1,200; 2° idem, 400. La première, sans retenue, en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine de vaisseau, retiré. La seconde, aussi sans retenue; en considération de l’état valétudinaire où l’on réduit ses voyages autour du monde et aux deux pôles. PAIGNON (Hugues de), 59. G. 1786 ..................... Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’infanterie de Béarn. PAILLART (Antoine), 72. F. 1779 ............... • ...... En titre de retraite, en considération de ses longs services en qualité de contrôleur principal des vingtièmes de la généralité de Metz. PAILLETTE (Jean), 67. G. 1° 1765, 212; 2° 1774, 1,100 ............ Maréchal des logis des gardes du corps du roi. La première, y compris 12 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. PAILLOT DE BEAUREGARD (Pierre-Raphaël), 56. G. 1° 1780, 500,; 2° 1781,936. Ancien lieulenant:colonel au second" régiment des chasseurs à cheval. La première, en considération de ses services et de ses blessures. La seconde, tant en considération de ses services que de l’impossibilité où il est de les continuer. PAJOU (Augustin), 59. M. du R. 1° 1775 et 1784, 1,0C0; 2° 1788, 500 ...... Sculpteur du roi, professeur de l’Académie royale. La première, sans retenue, en considération de ses services. La seconde, aussi sans retenue, à titre d’augmentation à la précédente. PALATE DE LA ROCHE (François), 54. M. 1778 .......... ..... Retiré lieutenant-colonel à la suite des régiments des îles du Vent. En considération de ses services en qualité de ci-devant chef de bataillon au régiment de la Guadeloupe. PALYS (Antoine de), 60. G. 1777 ...................... En considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine ingénieur en chef. PAMART (Aimé), 63. F. 1775 ........................ Sans aucune retenue, en qualité de conseiller au conseil supérieur ci-devant établi à Douai, ci-devant lieutenant particulier au siège royal de la gouvernance de cette ville, PANDIN DE NOMEFORT (Charles), 47. G. 1788 ................ Sans retenue , en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien lieutenant-colonel du régiment d’Agenais. PAPILLON (Jean), 57. M. du R. 1780 .................... Prévôt général de l’Ile-de-France. Sans retenue; tant en considération de ses services que pour l’indemniser de la privation de ses droits de mutation sur les offices supprimés de sa compagnie. PAQUIN DE VAUZLEMONT (Demoiselle deColommé, épouse du sieur), 41. G. 1788. Sans retenue; en considération des services de son mari,. ancien colonel,. chef de brigade au corps royal du génie. On observe que ladite pension de 1,200 livres est réversible, à raison de 800 livres, au mari de ladite dame, et de 400 livres, à la demoiselle Françoise Paquin de Yauzlemont, leur fille; lesquelles réversibilités n’auront lieu que dans le cas où l’un et l’autre survivraient à la susdite dame. PAQUIN DE VAUZLEMONT (Claude), 66. G. 1779 ...... ..... Ancien colonel, chef de brigade au corps royal du génie. En considération de ses services et pour sa retraite. Cette pension lui avait été accordée sur le pied de 2,400 livres; mais en 1787, elle a été réduite à 1,200 livres, et le surplus a passé sur la tête de son épouse. Il a, en outre, l’assurance d’une autre pension de 800 livres, motivée à l’article précédent. 1,600 1,200 1,200 1,312 1,436 1,500 1,200 1,500 1,500 1,200 1,200 1,200 1,200 A reporter 2,228,128 livres, [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMEM AIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report PAR ASTRE (Jean-Baptiste), 48. G. 1776 .................... A tiire d’appointements en qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite de la lésion de Soubise; à présent attaché, avec les mêmes appointements et en la même qualité, au régiment d’infanterie d’Aquitaine. PARAYIGINI (Demoiselle Bouers du Puget, veuve du sieur de), 79. G. 1760. . . Y compris 360 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de son mari, brigadier d’infanterie, lieutenant-colonel du régiment deWaldner. Lesdites 1,200 livres de pension sont réver?ibles pur portions égales, api ès le décès de ladite dame, à celles de ses tilles (au nombre de quatre) nui lui survivront, et successivement entre elles jusqm’à la dernière vivante, quijouira de la totalité de ladite pension. PARENT DE CÜRBI (Denis), 58. G. 1787 ............... .... Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de maréchal des logis des gardes du corps du roi. PARGUÈS (Antoine), 61. G. 1779 ..................... Pour sa retraite, eu qualité de capitaine commandant au régiment de Pen-thièvre, dragons, avec rang de major. PARIS (Jean), 65. G. 1787 ......................... Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de porte-étendard de la gendarmerie, avec rang de colonel de cavalerie. PARIS DTLLINS (Antoine), 43. G. 1°. 1773, 600; 2°. 1780, 600 ......... Lieutenant-colonel attaché au corps des dragons. La première, à titre d’appointements, en qualité de capitaine attaché au régiment royal Nassau, hussards. La seconde, à titred’augmenlation en sa dernière qualité. PARISOT (Nicolas), 62. G. 1788 ............. . ......... Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment des chasseurs à cheval d’Alsace. PARISOT (Louis de), 68. G. 1°. 1758 et 1762,, 1092; 2°. 1780, 300 ....... Ancien commandant de bataillon au régiment d’infanterie de Montrevel. La première, en considération de la distinction deses services. La seconde, eu la même considération et pour sa retraite. PARSGAU-DUPLESSIS (Demoiselle le Roy de Parjean, veuve du sieur), 56 . Af. 1786. En considération des services de feu son mari, ancien chef d’escadre des armées navales. PASCAL DE SAINT-FÉLIX (Baron de Faugères), 64. M. 1764 .......... Lieutenant de vaisseau, relire. A titre d’appointements ; en considération de ses services. PASQUET DE SALEIGNAG (Louis), 52. M. du R. et G.l° 1768, 1,000; 2° 1776, 600. Brigadier des gardes du eorps du roi. La première, en faveur de son mariage. La seconde, à titre d’appointements, comme étant pourvu de la majorité de Saintes. PASTON (Wiliam), 58. G. 1787. . ..................... Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite, en quali-téde capitaine commandant au régimentde Berwick. PASTOT (Nicolas), 67. G. 1772 ....................... A titre d'appointements de retraite en qualité de capitaine de cavalerie, et en celle de ci-devant ingénieur-géographe. PATOURREAU DE LA B0ULAND1ÈRE (François), 54. G. 1789. ......... En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’Auvergne. PATRIZY (Louise de), 62. G. 1784. .... ....... . ........ . Eu considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de premier capitaine commandant du régiment royal Italien, avec rang de major. PATRIZY (Hercule) 7 m G. 1763 . . .................... A titre d’appointements, poursa retraite, en qualité de capitaine au régiment royal Italien, avec rang de colonel 2,228,128 livres, 1,200 1,560 1,200 1,200 1,200 1,200 1,300 1,392 1,500 1,200 1,600 1,400 1,200 1,200 1,200 1,200 A reporter 2,248,880 livres, [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2i avril 1790.— Pensions.] 743 Report .......... 2,248,880 livres. PECAULD DE PROVENCHÈRE (Laurent), 73. G. 1° 1759, 390; 2° 1767, 1,000. . . 1,390 Ancien major au régiment de Lanans, dragons. La première, y compris 90 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements pour sa retraite. PELLAGRUE DE MONTÀGUDET (Charles de), 74. G. 1778 ........... 1,400 A titre d’appointements, pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment du maréchal deTurenne, avec rang de major. PELLEGRAIN DE LESTANG (Charles), 60. G. 1779. .............. 1,200 Pour sa retraite en qualité de lieutenant-colonel, commandant du bataillon de garnison de Touraine. PELLETIER (Michel), 62. M. 1789 ............ . ..... . . * * 1,250 Ancien chef de bataillon au régiment de l’Ile-de-France. Sans retenue ; en considération deses services et pour sa retraite. PELOUX (Demoiselle Fournier, veuve du sieur), 36. Af. É. 1789 ..... * - 1,200 Sans retenue; en considération des services de son mari, ancien commis au bureau des interprètes des départements de l’administration. PEMEJA (Demoiselle de Marne, vpuve du sieur), 55. M. du R. 1789. . ..... 1,500 Sans retenue; en considération des services de son mari, ci-devant sous-gouverneur des pages en la grande écurie du roi. PEMFENTENIO-TREVIEN (Demoiselle Marie Duhaffond, veuve du sieur), 52. M . 1,500 1781. En considération des services de son mari, capitaine de vaisseau. PENSENTENYO DE KERVEREGUIN DE CHEFFONTAINE (Jean de), 69. G. 1°. 1778, 1 ,000 ; 2°. idem. 500 .......................... 1,500 La première, à titre d’appointemenis, en qualité de capitaine au régiment •de Béarn, et pour sa retraite. La seconde, à titre de gratification annuelle, en la même considération. PEPIN DE BELLISLE (Demoiselle Marie Fortin, veuve du sieur), 60. M. 1786. . . 1,200 Sans retenue; en considération des services de son mari, ancien chef d’escadre des armées navales PERALTA (Philippe de), 72. G. 1762 ............. . ...... 1,488 Y compris 288 livres d'intérêts d'arrérages, en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant de bataillon du régiment de Vierzet, avec rang de lieutenant-colonel. PERCHET (Demoiselle Brochet, épouse du sieur), 47. M. du R. 1782 ...... 1,200 Sans retenue; pour lui tenir lieu de traitement en qualité de femme decliam-bre de Madame Elisabeth de France. PERDREAUVll.LE (Demoiselle Rousseau, épouse du sieur de), 39. M. du R. 1°. 1754, 900; 2°. 1774, 600 ......... ............. ..... 1,500 La première, tant en cons dération des S‘ rvices de sa mère, remueu-e des Enfants de France, que pour favoriser son mariage. La seconde, en considération dos services de feue ladite dame sa mère, et faisant le quart de celle de 2,400 livres dont elle jouissait en ladite qualité. PERIBR DE SAUVERT (Demoiselle de Morogues, veuve du sieur), 35. M. 1° 1782, 500; 2°. 1784, 1,200. . ......................... 1,700 La première, sans retenue, en considération des services de son père, lieutenant-général des armées navales. La seconde, aussi sans retenue, en considération des services de son mari, lué dans le combat du 20 juin 1783. PERIER DE SALVERT (Demoiselle delà Duz, veuve du sieur), 76. M. 1757 . . . 1,770 Y compris 270 livrés d’intérêts d’arrérages en considération des services de son mari, lieutenani-général des armées navales. PERRON (Jacques), 74. G. 1766 ....................... 1,500 A tiire d’appointemenis pour retraite, en qualité de major du régiment du roi, cavaleiie, avec rang de lieutenant-colonel. PERNOT (Demoiselle Besozzy, épouse du sieur), 30. M. du R. 1787 . ..... 1,495 Sans retenue; à titre de retraite en qualité de l’une des femmes de chambre de monseigneur le Dauphin. A reporter 2,271,673 livres 744 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 2,271,673 livres. PERNOT D’ADANCOURT (François), 57. il/. 1773 ............... 1,200 Ci-devant commis de la marine, et actuellement huissier dë la chambre de Madame Adélaïde de France. A titre d’appointements en la première qualité. PERRAL (Joseph), 53. G. 1788 ....................... 1,200 Sans reienue ; en considération de ses services et pour sa retraite eu qualité de chirurgien de l’Arsenal de Paris. PERRE ARD (Pierre), 50. M. du R. 1780. .................. 1,200 0» devant, courrier du cabinet au département de M. Bertin, ministre et secrétaire d’État. Sans retenue; en considération de ses services en ladite qualité. De laquelle pension 400 livres sont réversibles à son épouse. PERREGAUX (François), 52. G. 1786 .............. . . ...... 1,500 Sans retenue; en considération de ses services, et pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment suisse de Schanau. PERRIN (Demoiselle Petau de Maulelte, veuve du sieur), 58. M. du R. 1759. . . 1,488 Y compris 288 livres d’accroissement pour arrérages, en considération des services de son mari, gouverneur des pages du rot eu la grande écurie de Sa Majesté. PERRIN DE LÀ BESSIÈRE (Louis), 77. G. 1° 1762, 248 ; 2° 1764 et 1772, 1,500. 1,748 Ancien lieutenant-colonel du régiment de Rouergue. La première, y compris 48 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, à titre d'appointements, en la même considération et pour sa retraite. PERROT DU BOURGUET (Antoine), 64. M. 1° 1774, 600 ; 2° idem , 600 ...... 1,200 Ci-devant capitaine de vaisseau. L’une et l’autre en considération de ses services en ladite qualité. PERRÛTÉ DE RICHEBOURG DE LA FEUILLÉE (Charles), 67. G. 1774 ..... 1,500 A titre d’appointements pour retraite en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Tournaisis, avec rang de colonel. PESLIN (Marguerite), 41 M. du R. 1781 .................... 1,500 Sans retenue ; à titre de retraite, en considération de ses services en qualité de danseuse des ballets du roi. PETAL-MONTIGNY (Jacques), 80. F. 1766 .................. 1,200 A titre d’appoinb menis conservés en qualité de premier valet de chambre du feu roi de Pologne. PETER (Eracr), 58. G. 1783 ........................ 1,200 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment suisse de Salis-Samade. PETITOT (Jean), 68. G. 1° 1773. 300; 2° 1779, 900 .............. 1,200 La première, à tilre de gratification annuelle, en considération de ses services en qualité ai’aide-major, avec rang de capitaine au régiment d'Eu. La seconde, pour sa retraite eu qualité de capitaine commandant au régiment du maréchal de Tu renne. ■PETITVILLE (René de), 69. G. 1* 1772, 400; 2° 1776, 600; 3° idem , 500 ... . 1,500 Ancien maréchal îles logis de la gendarmerie. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. La troisième, à titre d’appointements, en qualité de capitaine de la compagnie ci-devant entretenue à Mâcon. PETREMAND DE VALAY (Philippe), 72. G. 1° 1758, 590; 2° 1765, 1,200 .... 1,790 Ancien major des cuirassiers du roi. La première, y compris 90 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, à litre d’appointements en la même considération et pour sa retraite. PETREMAND, chevalier de Yalay (Anne), 67. G. 1» 1762, 496; 2° 1777, 1,200 . . 1,696 Capitaine commandant, retiré, du régiment des cuirassiers. La première, en considération de ses services. La seconde, à litre d’appointements pour sa letraite. A reporter. 2,292,795 livre [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 745 ......... Report .......... 2,292,795 livres. PEYRE (Demoiselle Moreau, veuve du sieur), 53. M. du R. 1785. . . . • . . 1,200 Sans retenue ; en considération des services de son mari, architecte du roi et inspecteur des bâtiments de Sa Majesté. PEYSONNEL (Louis), 57. Af. É. et G. 1 » 1755, 1,000; 2° 1771, 600 ....... 1,600 Ci-devant capitaine aide-major du régiment royal, infanterie. La première, en considération des services de feu son père, consul de France à Smvrne. La seconde, en considération de ses services en ladite qualité. PEZENAS DE RERNARDY (Laurent de), 47. M. 1786 . ............ 1,200 Capitaine de vaisseau, retiré. En considération de ses services. PHILIPPE (Antoine), 76. M. du R. 1788 ... ................ 1,200 Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de premier garçon de la table du premier maître-d’hôtel de la reine. PIATTY (Alexandre, marquis de), 67. G. 1779 ........ ........ 1,200 Pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment royal Deux-Ponts. PIRRAC (Demoiselle Jeanne), 58. M. du R. 1771 ............... 1,500 A titre de gratification annuelle ; en considération des services de feu son oncle, premier chirurgien de la feue reine d’Espagne, et chirurgien -major de l’Ecole royale militaire, tant dans Jesdi tes places que dans les occasions importantes où il a été appelé auprès de la famille royale. PICAULT DES DORIDES (Jean), 52. G. 1° 1780, 600; 2° idem, 600 ....... 1,200 Lieutenant de roi à Saint-Malo. Eu considération de ses services en qualité de lieutenant-colonel du régiment provincial d’artillerie de Resançon. PICON-D’ANDREZEL (Demoiselle Adélaïde), 68. Af. É. 1728 .......... 1,500 En considération des services de feu son père, ambassadeur de France auprès de la Porte-Ottomane. PIGNATÈLE (Jean-Baptiste), 53 F. 1789 ................... 1,600 Sans retenue ; en considération de ses services depuis 1759, et pour sa retraite, en qualité de ci-devant sous-chef dans les bureaux de l’administration de la loterie royale de France. PIGRAIS (Jean), 52. Af. Ê. et M. du R. 1° 1785, 1,000; 2° 1783, 300 ...... 1,300 La première, sans retenue, à titre de retraite, en qualité de commis au bureau du dépôt des-affaires étrangères. La seconde, aussi sans retenue, en considération de ses services en qualité d’huissier de la chambre du roi. PUS (Pierre, baron de), 59. M. 1779. . . . . . ........ ..... . . 1,200 En considération de ses services en qualité de major du cap, île et côte de Saint-Domingue. PILLON DE LA TILLAIS (Jean-Baptiste de), 64. G. 1776 ............ 1,500 A litre d’appointements; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine, avec rang de major au corps royal de l’artillerie. PILLON DE SAINT-PAUL (Laurent de), 68. G. 1° 1770, 400; 2° 1776, 1,200. . . 1,600 Ancien capitaine, avec brevet de major au régiment de Strasbourg, du corps royal de l’artillerie. La première, sans retenue, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. PINEAU DE SAINT-DENIS (Charles-Denis), 56. G. 1°1763,54; 2° 1782, 300 ; 3° 1789, 1,050 .................................. 1,404 La première, pour intérêts d’arrérages. La seconde, sans retenue, tant en considération de ses services que pour l’aider à acquitter les dettes de son frère. La troisième, aussi sans retenue, en considération de ses services et pour lui servir de retraite. PINSON DE MÉNERVILLE (Dame Marie-Charlotte Chéron), 31. M. du R. 1789. . 1,200 Sans retenue; par forme de réversion de partie de celle de 12 000 livres qu’avait obtenue son mari, à titre de retraite, en qualité d’argentier-proviseur de la petite écurie du roi, et qui est devenue vacante par soc le 14 octobre 1789. A reporter 2,313,199 livres 7*8 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. -“Pensions.) Report 2,313,199 livres. PIOCHARD DE LA BRULERIE (Jean), 79. G. 1759 ............... Y compris 300 livres d’intérêts d’arréraees, en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de dragons d’Auti-champ. PIOCHE (Louis), 64. F. 1783 ........................ Sans retenue; en considération de ses services, en qualité de commissaire des poudres et salpêtres, à La Fère. PIOLËNC (Marcel de), 72. G. 1763 .................. .... Y compris 216 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de lieutenant-colonel du régiment de Beauce. P1RET DUCHATELET (Maximilien de), 65. G. 1762. ............. Pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de commandant de bataillon au régiment d’Horion, réformé. PISAR DAREAU DE LAUBADÈRE (Joseph), 61. G. 1788 ............ Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Forez. PITÈRA DR MARINIS (Demoiselle Jeanne Gharette de la Colinière, épouse du sieur), 34. G. 1778 ....... . ...... ............. . En considération des services de son mari, ci-devant lieutenant de roi de Belle-Ile, et actuellement commandant, pour le service de Sa Majesté, à Saint-Jean-d’Angely. PITOIS (Demoiselle Marie Flandre, épouse du sieur), 50. M. du R. 1782. . . . A titre de retraite, en qualité de muscienne du concert de la reine. PITTON DE TOURNEFORT (Jean de), 66. M. du R. et G. 1° 1763, 590; 2° 1788, 800 ................................... Ci-devant capitaine de grenadiers au régiment d’Enghien, avec rangde lieutenant-colonel. La première, y compris 90 livres d’intérêts d’arrérages, tant en considération de ses services que de ceux de feu son père, avocat général en la cour des comptes et aides de Provence, et de ceux de feu son onde, professeur de botanique, au jardin Royal. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. PLANTA DE WIDDENBERG (Frédéric, baron de), 54. G. 1765 et 177S ....... Ci-devant capitaine au régiment suisse de Diesbach; en considération de ses services. PLANTY (Demoiselle Martin, épouse du sipur), 69. M. du R. 1762 ....... Pour sa retraite, en qualité de femme de chambre de la feue reine. POIRSON (François), 68. G. 1779 ...................... Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’infanterie d’Orléans. P01SEUX (Louis), 72. G. 1° 1767, 436; 2° 1768, 800 ............. . Ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première, y compris 36 livres d’intéi êt - d’arrérages, en considération de ses services. Là seconde, en la même considération et pour sa retraite. POISSON DE GASTiNKS (Jacques), 48. G. 1788 ...... . ......... Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de major du régiment royal, infanterie. POIX DE MARCEREUX (Louis de), 65. G. 1777. . ....... . ...... A titre d’appointements pour retraite, en qualité de major du régiment delà reine, infanterie, avec rang de lieutenant-colonel. POLERETZKY (Demoiselle Dezorn de Bulach, Veuve du sieur Chevalier de), 55. G. 1785 ........ . ...................... ... Sans retenue; en considération des services de son mari, lieutenant-colonel du régiment de hussards de Berchiny, avec rangdemestre de camp. P0L0NCEAU (Nicolas), 59. M. 1776 ........ .............. A titre d’appointements de retraite, en qualité de commissaire de ia marine. 1,300 1,500 1,416 1,200 1,500 1,200 1,200 1,390 1,200 1,200 1,200 1,236 1,200 1,500 1,200 1,600 A reporter 2,334,241 livres {Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril L790. — Pensions.] 747 Report .......... 2,334,241 livres. POLLÀRT, sieur Despreaux (Louis-Marie), 58. G. 1786 ............ . 1,400 Ancien sous-lieutenant des gardes du corps de monseigneur comte d’Artois, retiré, avec rang de lieutenant-colonel de cavalerie. POMPONNE, comte deRuppière (Olivier), 49. G. 1779 ............ .. 1,200 En considération de ses services, en qualité de colonel en second du régiment Rohan-Soubise, infanterie. P0MER0T, sieur de Richebourg (Marie-Thérèsp-Simon), 66. G. 1787 ...... 1,300 Ancien porte-éteudard du corps de la gendarmerie, retiré, avec rang de lieutenant-colonel. POMHARRA (Louis-Victor de), 52. G. 1» 1772, 300; 2„ 1781, 900 ........ 1,200 Ancien capitaine de canonniers du corps royalde l’artillerie. La première, en considération de ses services. La seconde, pour ses services et pour sa retraite. PONS (Louis de), 63. G. 1779 ......................... 1,500 Major, retiré, du régiment royal Cravattes, avec rang de lieutenant-colonel. PONTET DE LACROIXMARON (née Angélique de Fumeron), 48. G. 1779 ..... 1,500 En considération des services du feu sieur de Fumeron, son père, tant en qualité de premier commis du département de la guerre qu’en celle de commissaire ordonnateur des guerres. PONTUÀL (Nicolas, chevalier de), 69. G. 1779 ............. .„ . 1,2qo Eu considération de ses services, en-qualité de ci-devant capitaine au régiment de dragons de la Feronnays, et ensuite lieutenant-colonel des dragons gardes-côtes de la Guyenne. PORTAL (Antoine), 47. F. 1° 1775, 500; 2° 1776, 1,200 ............ 1,700 Professeur d’anatomie au collège royal, médecin consultant de Monsieur, et l’un des membres de l’Académie royale des sciences. La première, en considération des ouvrages qu’il a publiés pour l’avancement et le progrès des sciences. La seconde, en considération de l’ouvrage qu’il a composé sur les moyens de rappeler à la vie les noyés et les suffoques. POSSEL (Joseph-Antoine-Martin de), 47. M. 1786 ............... 1,200 Capitaine de vaisseau du département de Brest, retiré. POTERAT DE SAINT-SEVER (Louis-François), 69. G. 1° 1777, 1,000; 2° idem, 400. 1,400 La première, en qualité de capitaine retiré du régiment de Guyenne, avec rang de lieutenant-colonel. La seconde, en considération de ses services. POTIER DE GOURCY (Armand-Jean-Ab xandre), 29. M. 1786 ......... 1,200 En considération, tant des services que des pertes qu’a essuyées dans les colonies feu son père, capitaine de vaisseau du roi, ci-devant gouverneur de Sainte-Lucie, et commandant en second à la Martinique. POTOT DE MONTBEILLARD (Marie-Claude Carlet de la Roziére), 50. G. 1779 . . 1,200 En considération des services de feu son mari, lieutenant-colonel du corps royal de l’ariillerie. Moitié de cette pension est réversible à ses trois enfants. POUARD, sieur de Charme (Charles de) 58. G. 1787 .............. 1,600 Ancien capitaine commandant, retiré du régiment des chasseurs des Ardennes. POUL PIQUET, comte de Coatlès (Gabriel-Joseph), 45. M. 1785 ..... .... 1,200 Capitaine de vaisseau, retiré. POULPIQUET (Louis-Marie Raimond de), 66. F. 1779 ............ 1,500 Pour récompense de ses services, en qualité de ci-devant conseiller au parlement de Bretagne. POURTRAIT DE GOINVAL (Mathieu), 68. M. 1779 ............... 1,200 Commissaire des classes de la marine, retiré. POUTE, comte de Nieuil (Alexis-Benjamin-François), 58. G. 1779 ....... 1,200 A titre de gratification annuelle eu qualité de colonel commandant le A reporter . . ..... 2,356,941 livres 748 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 2,356,941 livres. PRANGER (Pierre-Léon), 58. F. 1783 ........ ............ 1,200 En considération de 23 années de services et pour sa retraite, en qualité de commis des finances. PREYSSAG, sieur d’Ariens (Paul de), 67. G. l°176l, 96; 2° 1774, 1,500 .... 1,596 Capitaine de grenadiers, avec rang de lieutenant-colonel, retiré, du régiment Dauphin, y compris 96 livres d’intérêts d’arrérages. PREYSSAG, sieur de Ronneau (Louis de), 65. G. 1° 1756, 236; 2° 1782, 1,200 . 1,436 Ancien premier capitaine commandant du régiment du Perche. La première, en considération des services du sieur Preyssac son oncle, ci-devant lieutenant-colonel du régiment de Guyenne. La seconde, pour sa retraite. PREYSSAG DE LADEILHAN (Lambert de), 73. G. 1° 1756, 236; 2° 1763, 300; 3° 1770,1,000 ............................... 1,536 La première, eu considération des services de son oncle, ci-devant lieutenant colonel du régiment de Guyenne. La seconde, en considération de ses services. La troisième, pour sa retraite, en qualité de capitaine de grenadiers du régiment d’Aquitaine, avec rang de lieutenant-colonel. PRODHOMME (Louis-François-Marin), 53. F. 1786 ............. 1,200 En considération de ses services et à titre de retraite en qualité de commis à la caisse des amortissements. PROST DE ROYER (Marie-Élisabeth de Valfray de Salornay), 41. F. 1784. . . . 1,200 En considération des services de feu son mari, ancien lieutenant-général de police, à Lyon. PROYIZY DE SERY (Marie-An ne-Joseph de Gougon), 67. G. 1779 ....... 1,416 En considération des services du sieur de Gormontaingue son premier mari, maréchal de camp ès armées du roi, et directeur des fortifications d’une partie des places des trois Evêchés et de la Lorraine. PRUDHOMME (Jacques), 66. Af. É. 1787 ................... 1 ,200 En considération de dix-neuf années de services en qualité de secrétaire de feu M. le duc de Ghoiseul, tant dans ses ambassades à Rome et à Vienne que pendant son ministère, dans les départements des affaires étrangères, delà guerre et de la marine. PRUDHOMME (François de), 59. G. 1» 1764, 448 ; 2° 1777, 800 ......... 1,248 Capitaine du corps royal de l’artillerie. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. PUIBOTIER-ELY (François de), 67. G. 1° 1761, 520; 2° 1766, 1,200 ....... 1,720 La première, y compris 120 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services/ en qualité de major du régiment de la Marche province, réformé. La seconde, en qualité de commandant réformé du régiment de recrues de Poitiers, avec rang de lieutenant-colonel. PUJOL (Charles-Louis-Abel de), 47. G. 1785 ................ 1,200 En considération des services de feu son père, maréchal de camp ès armées du roi, premier lieutenant réformé des gardes du corps du roi et gouverneur de Ham. PUJOL (Joseph-Henri, chevalier de), 51 G. 1780 ............... 1,200 Actuellement sous-gouverneur de l’infant de Parme; pour sa retraite, en qualité de commandant du bataillon de garnison de Berry, avec raug de colonel. Q QUANTIN (Jean-Gabriel), 72. M. du R. 1782 ................. 1,459 Produit net des gages, nourriture et logement dont il jouissait en qualité de valet de chambre de Madame Sophie de France, pension qui lui a été accordée à titre de retraite. QUERROY (Antoine-Louis), 51. F. 1785 .................... 1,200 A titre de retraite, en qualité de commis au bureau de la distribution des fonds de la recette générale des finances. ...... , A reporter ........ 2,375,752 livres. [Assemblée nationale-l ARCHIVES PARLEMENTAIRES* [“21 avril 1790. Report .......... QÜINQUET (Pierre-Jérôme), 45. F. 1779. . . ................ A titre d'appointements conservés en qualité d’ancien commis du contrôle général des finances. QUIQUERAN DE BEAUJEU (Pierre), 76. G. 1779 ............... . Ancien sous-lieutenant de la compagnie des grenadiers à cheval; en considération de ses services -et pour sa retraite QUISIGUER (Gabriel), 70. M. du R. 1° 1745,200; 2° 1787, 1,200. . . ..... La première, en considération de ses services, en qualité de valet de pied en la petite écurie du roi. La seconde, à litre de retraite, en qualité de suisse des appartements de la porte royale du château de la Muette. R RABIER, sieur de la Baume (André-Paul de), 54. G. 1° 1780, 800; 2. 1777,400. La première, pour retraite en qualité de premier lieutenant au régiment d’Artois, cavalerie, avec rang de capitaine. La seconde, pour augmentation de retraite. RADELYFFE DE DERWENTWATER (Charlotte), 72. G. 1779 .......... En considération des services de sa famille. RAIGEGOURT DE FONTAINES (Paul-Charles de), 60. G. 1° 1756, 590; 2° 1767, 1000. .................................. Ancien capitaine au régiment de Beauffremont, dragons. La première, y compris 90 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. RAIMOND (Joseph -Honoré), 60. M. du R. 1790 ............... Sans retenue; à titre retraite, en qualité d’aumônier des pages de la reine. RAIMONDIS (Joseph-Louis de), 66. M. 1» 1779, 600; 2° 1782, 900 ........ Capitaine de vaisseau. La première, en considération de ses services, et pour la bonne conduite qu’il a tenue dans le combat du vaisseau le César , où il a perdu un bras. La seconde, en considération des mêmes services. RAINSSANT (Jean-Martial), 53. F. 1781 ................... Gnef du contentieux des impositions dans les bureaux de l’intendance de Paris; à titre de retraite, en considération de 38 ans de services et de ses intirmités. RAMACEUL (Àugustin-Marie-Alexis de), 66. G. 1779 ............. En qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment royal Lorraine, cavalerie, avec rang de lieutenant-colonel. RAMON (François-Joseph), 50. M. du R. 1777 ................. Sans retenue; par remplacement de pareille somme qu’il a obtenue à titre de retraite en qualité de premier aide-major des compagnies de la garde de Paris, dont il a été payé en vertu de i’etat de solde desdites compagnies, jusqu’au 1er juillet 1789'. RAMOND DE LA GROISETTE (Antoine-Paul), 55. M. du R. 1780 ........... A titre de retraite, en qualité d’ancien commis de la maison du roi. RANCHIN DE MONTARAN (Catherine-Geneviève), 37. M. du R. 1° 1778, 2° 700; 2° 1766, 200; 3° 1770, 600 ........................ La première, pour retraite, en qualité de femme de chambre de la reine. La seconde, de 200 livres faisant le quart de celle de 800 livres qui lui a été accordée en considération des services de sa mère, femme de chambre de Madame Sophie de France, ainsi qu’à ses deux frères et sa sœur, réversible aux derniers survivants. La troisième, en considération des services de feu son père, gouverneur du fort Saint-Hippolyte. Pensions.] 74D 2,375,752 livres. 1,200 1,770 1,400 1,200 1,770 1,590 1,200 1,500 1,200 1,200 1,200 1,600 1,500 A reporter 2,394,082 livres. 730 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report ......... . RANDELL (née Marie-Louise Leschevin), 66. M. du R. 1° 1780, 893; 2° idem, 400 ................................... La première, produit net de deux objets portés dans un précédent brevet. La seconde, en considération des services de feu son père, huissier de la chambre de la reine. RANDON DU LAULOIS François), 69. M. du R. 1782 .............. Pour retraite, en qualité de maître de la garde-robe de Madame Sophie de France. RASETTI (Pierre-Antoine-Âmédée), 56. M. du R. 1780. (mort en 1788) ..... A titre de retraite en qualité de vétéran de la musique du roi., RASTEL, sieur des Arriauds de Rocheblave (Henri de), 83. G. 1779 (mort) . . . Ancien capitaine des bombardiers, retiré, du corps royal de l’artillerie. RATHSAMAUSRN (Marie-Justine-Caroline de Nardin, baronne de), 46. G. 1785. En considération des services de feu son mari, ci-devant mestre de camp, commandant le régiment de cavalerie liégeoise de Rangrave. RAUQUIL (Joseph-Dominique), 76. G. 1779 .................. En considération de ses services, en qualité d’ancien chirurgien-major du corps des grenadiers de France. RA VACHE (René-Michel), 54. F. 1° 1784, 600; 2° idem , 600 .......... La première, à titre de retraite, et pour récompense de ses services, en qualité de commis au contrôle général des Finances. RAVÀTON (Hugues), 82. G. 1° 1765, 1,000; 2° 1749, 354 ........... Chirurgien-major de l’hôpital militaire de Landau. La première, en considération de ses services. La seconde, en considération des services que son père a rendus à Marseille, pendant la maladie contagieuse. RAVELINGHAN DE MONTMIREL (Charles-François), 44. G. 1° 1773, 600; 2» 1778, 480, 3° 1776, 600 ............................ Lieutenant-colonel de cavalerie. Les deux premières, en qualité de capitaine attaché au corps de la cavalerie. La troisième, pour les services de feu son père, premier commis de la guerre. RAYMOND (Pierre), 65. M. 1786 ....................... Capitaine de flûte du département de Rochefort, retiré. RAYMOND (Jean-Florimond de), 57. G. 1781 ............... . . En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien major du régiment de Blaisois, actuellement major de la garde de Paris. RAYEE (François), 73. G. 1779 ........................ Ancien major avec rang de lieutenant-colonel, retiré, du régiment de la Tour-du-Pin. REBEL (Anne-Louise), 71. M. du R. 1780 ............ ' ....... En considération des services de feu son frère, surintendant de la musique du roi. REBIN (Émïlie-Félicité-Christine Poncet), 29. M. du R. 1787 ......... . A titre de retraite, en qualité de l’une des femmes de chambre de feue Madame Sophie de France. REDER-HERMAN (Chrétien de), 60. G. 1779 .................. Capitaine retiré du régiment royal Deux-Ponts, avec rang de lieutenant-colonel. REDING, sieur de Biberegg (Joseph-Théodore), 79. G. 1° 1726, 708; 2° 1774, 1,000. La première, y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en dédommagement de la réforme d’une compagnie de famille, qu’il avait dans le régiment suisse de Gourten. La seconde, en qualité de capitaine commandant retiré, du régiment suisse de Sonnemberg. REDING DE BIBEREGG (Antoine-Blaise, baron de), 56. G. 1778 ......... Ancien premier capitaine, retiré, du régiment suisse de Sonnemberg, avec rang de lieutenant-colonel. A reporter -Pensions.] 2,394,082 livres. 1,293 1,335 1,365 1,200 1,200 1,500 1,200 1,354 1,680 1 . 240 1,400 1,300 1,200 1,495 1,500 1,708 1,500 J, 417, 550 livres. [Assemblée nationale ] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [31 avril 1790.— 'Pensions.] 751 Report .......... 2,417,550 livres. REDING DE BIBEREGG (François-Charles de), 52. G. 1787 ........... 1,200 Ancien capitaine, retiré, du régiment suisse de Vigier. REGARD1N (Magdeleine), 29. M. du R. 1787 ................. 1,495 A titre de retraite, en qualité de l’une des femmes de chambre de monseigneur le Dauphin. REGINA (Jean-Baptiste de), 61. M. 1779 .................... 1,600 Capitaine de vaisseau, retiré. REGNAUDIN DE VÂSSY (Jean-Louis), 48. F. 1788 ................ 1,200 Ci-devant inspecteur à Paris de la loterie royale de France. Sans retenue; à litre de retraite, en considération de douze années de services que sa mauvaise santé ne lui a point permis de continuer. REICHEMBERG (Jeanne-Henriette deBombelies, comtesse de), 40. F. et G. 1° 1757, 708, 2° 1760, 708 ......................... '. . . . 1,416 La première, y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, faisant partie de celle de 3,000 livres accordées aux cinq enfants du feu sieur comte de Bom-belles, lieutenant-général des armées du roi, avec accroissement entre eux, et réversion au dermersurvivant, jusqu’à concurrence de 1,500 livres seulement. La seconde, faisant partie d’une autre somme de 3,000 livres sur le département de la guerre, avec la même réversion entre lesdites cinq enfants. REILHAG (Charles-Claude de), 66. G. 1° 1759, 330; 2° 1776, 950 ......... 1,280 Ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. RELINGUE (Jacques-Balthasar de), 74. G. 1779. .... ........... 1,500 Ancien capitaine, ingénieur en chef, retiré, du corps royal du génie, RÉMOND (Charles-Benoît de), 70. G. 1° 1792, 496; 2° 1763, 1,000 ....... 1,496 La première, en considération de la distinction avec laquelle il a défendu le château d’Arensberg en 1760. La seconde, pour sa retraite, en qualité de capitaine de grenadiers du régiment d’Alsace. RÉMOND (Marie-Magdeleine-Julie de Gabaret), 71 . G. 1° 1780, 1,000, 2° 1744, 236. 1 ,236 La première, en considération des services de feu son mari, lieutenant pour le service du roi eu ville de Rochefort. La seconde, pour les sèr vices de feu son père, chef d’escadre des armées navales. RÉMOND DE LANCRE (Jean), 62. G. 1786 ............. ...... 1,500 Ancien capitaine commandant, retiré, du régiment de Montmorency, dragons. RÉMONT (Philippe-François-Louis de), 57. G. 1779 .............. 1,300 Pour sa retraite, eu qualité de capitaine du régiment d’infanterie du roi. RENARD (Pierre-Jean), 63. M . du R. 1780 ................ . . 1,200 A titre de retraite, eu qualité d’ancien inspecteur des bâtiments du roi pour la forêt de Gompiègne. RENAUD, sieur de Vallongue (Marc-Antoine), 78. G. 1779 ........... 1,200 Capitaine de grenadiers, retiré, du régiment royal Comtois, ayant actuellement rang de lieutenant-colonel. RENAUD (Melchior), 65. G. 1779 ................... *. . . 1,500 Ancien sous-aide-major, retiré, du corps de la gendarmerie. RENEPONT (Claude-François de), 71. G. 1° 1767, 400; 2° 1777, 1,000 ...... 1,400 Ancien capitaine commandant du régiment de Languedoc, infanterie, avec rang de lieutenant colonel. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. RENOULT (Pierre-Mathieu de), 69. G. 1787 ............ ...... 1,200 Aucien porte-étendard, retiré, du corps de la gendarmerie. RENTY (Louis Noël de), 70 F. 1°. . . , 300; 2° 1774, 950 ........ . 1,250 Ancien valet de pied de limier dans la vénerie durai. La première, en considération de ses longs services. La seconde, y compris 150 livres pour le logement, à titre de retraite. A reporter. . . ..... 2,440,523 livres. 752 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions..] Report .......... 2,440,523 livres. REVKILLAUD (Henri-François), 80. G. 1° 1771, 600; 2» 1777, 1000 ....... 1,600 La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’Artois, infanterie, avec rang de lieutenant-colonel. REY (Jean-Pierre-Hercule de), .66. G. 1779 .............. .... 1,500 A titre de retraite, en qualité de capitaine au régiment de cavalerie d’Artois, avec rang de lieutenant-colonel. REYMOND (Brigitte de Flannerv), 67. F. 1779 .......... ....... 1,500 En considération des services de feu son mari, conseiller au grand conseil. REYMOND (Née Marie Laimon), 51. JB. du R. 1779 .............. 1,200 A titre de réversion de celle de pareille somme dont jouissait feue sa belle-mère, nourrice et première femme de chambre de feue Madame Henriette dé , France. RIBAIR0T D’ENTREMAUX, sieur de Rochegude (Joseph-Louis), 52. G. 1782. . . 1,500 Ancien major, retiré, du régiment royal la Marine, avec rang de lieutenant-colonel. R1BAUP1ERRE (née Marie de Volmerange de), 61. G. 1779 .......... 1,500 En considération des services de feu son mari, aide-major du régiment des gardes-suisses, avec brevet de colonel d’infanterie. R1GCÉ (Gabriel-Marie de), 32. G. 1783 ................... 1,500 Capitaine attaché au régiment du colonel-gérant de l’infanterie, tarit en considération de ses services, que des pertes qu’il a laites en Amérique. RICHARD (Jean-Baptiste-Helène), 46. G. 1769 ................ 1,200 Sans retenue, en considération des services du sieur Claude Richard, son père, chevalier de l’ordre du roi, médeciu-consultant de Sa Majesté, premier médecin de ses camps et armées, etc. Ledit sieur Jean-Baptiste Richard est entré en jouissance de cette pension le 29 décembre 1789, lendemain du décès de son père. RICHARD, sieur des Glanières (Jacques-Alexis), 68. G. 1779 .......... 1,500 A titre de traitement annuel, pour l’indemniser de fournitures de fourrages faites aux armées du roi, pendant la dernière guerre, par plusieurs princes d’Allemagne dont il a acheté les prétentions. RICHARD, sieur de Castelnau (Louis-Jospph de), 62. G. 1785 ......... 1,600 Ancien capitaine en premier au régiment des carabiniers de Monsieur, pour sa retraite, en considération de ses blessures et de la distinction de ses services. RICHARD (Claude), 58. M. du R. 1° 1774, 1,000; 2» 1784, 500 ......... 1,500 Ancien jardinier du roi, à Auteuil. La première, à titre de retraite. La seconde, par augmentation à la première. RICHARD (Pierre), 78. G. 1° 1776, 300 ; 2» 1777, 1,000 ............ 1,300 La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant du régiment de Brie. RICHARD, chevalier de Youssy (Georges-François), 65. G. 1° 1771, 536; 20 1775, 780 .......................... ... ..... 1,316 La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme, en qualité de brigadier des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. Cette dernière cessera lors de son replacement. RICHARDOT (Georges), 63. G. 1M774, 600; 2° 1779, 600 ........... 1,200 Lieutenant, avec rang de capitaine, du régiment suisse de Waldner. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. RICHER (Louis-Auguste), 49. M. du R. 1° 1757, 100; 2° 1779, 300; 3 0 idem, 1200 ....................... ' ........... 1,600 Maître de musique des Enfants de France, en survivance. La première, faisant partie de celle de 500 livres accordée aux cinq enfants du sieur Ri-cher, son père, ordinaire de la musique du roi, avec réversion entre eux. La seconde et troisième, en considération de ses services, en qualité de musicien ordinaire de la chambre du roi. A reporter, 2,462,039 livres. {Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 790. — Pensions.] 753 Report .......... 2,462,039 livres. RIDEBERG (Charles -Emmanuel de), 74 G. 1779 (Mort) ............ 1,500 Ci devant lieutenant-colonel, commandant le régiment de Beauffremont, dragons, à présent brigadier commandant dans le Velay, département du Languedoc; eu considération de ses services. RIENCOÜRT DE TILLOLOY (Jean de), 60. G. 1° 1778, 600 ; 2' 1779, 900. . . . 1,500 La première, en qualité de capitaine attaché au régiment de royal Picardie. La seconde, pour sa retraite, en qualité de capitaine audit régiment, avec rang de mesire de camp. RIGÀUD, vicomte de Vaudreuil (Jean-Louis de), 30. M. du R. 1780 ..... 1,300 Eu considération des services de feu son père, lieutenant-général des armées du roi, grand croix de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, et gouverneur de Gravelines. RIPERT, sieur de Salonet (Joseph-Jean-Bapliste de), 69. G. 1°1777, 1,200; 2° 1779, 200 ........................ . ......... 1,400 La première en qualité de capitaine, retiré, du régiment du roi, cavalerie, avec rang de lieut* nant-colonel. La seconde, pour, avec celle de 800 livres qu’il a obtenue le même jour sur l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, lui faire celle de 1,000 livres. RISGH (François-Louis de), 69 G. 1781 ................... 1,500 Ancien capitaine commandant, r tiré, du régiment de hussards d’E-derhazy ; en considération de ses services, de ses blessures, et pour sa retraite. RIVIÈRE DE GRAY (née Louise-Joseph Gaillande), 36. M. du R. 1785 ..... 1,500 Femme de chambre de madame comtesse d’Artois ; à titre de réversion d’une partie de la pension dont jouissait feu sa mère, ci-devant femme de chambre de monseigneur lé duc de Bourgogne, et successivement première femme de chambre de Madame Elisabeth de France. RIVIÈRE (Firmin), 63. M. du R. 1787 ..... . .............. 1,200 A titre de retraite, en qualité «te garçon du château de Choisy, avec assurance de réversion d’une pension de 60*0 livres en faveur de son épouse. ROBART (Louis-Joseph), Af. É. 1779 ................... 1,380 Gi-dèvant lieutenant au régiment du Port-au-Prince, retiré, capitaine d’infanterie; tant en considération de ses services à Saint-Domingue, que pour faciliter son mariage avec demoiselle Charlotte d’Hémerie. ROBBÉ (Pierre-Honoré), 76. F. 1779 .................... 1,320 A titre de gratification annuelle, suivant les décisions des 11 mai 1768 et 11 juillet 1770, pour des considérations particulières, avec réversion, après son décès, à son fils unique, Claude Rubbé. ROBERT, sieur du Châtelet de Verrière (Jean-Baptiste-Louis de), 66. G. U 1756, 118; 2° 1779, 1,500 ........................... 1,618 Capitaine commandant du régiment du maréchal de Turenne, avec brevet de major. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. ROBERT, sieur du Châtelet (Charles de), 71. G. 1° 1762, 490; 2° 1769, 1,200. . 1,690 La première en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite, en qualité de capitaine de grenadiers, avec rang de lieutenant-colonel du régiment d’Eu. ROBIEN (Adélaïde-Jeanne-Claudine le Prêtre de), 64. G. 1785 ......... 1,200 En considération des services de feu son mari, ancien lieutenant dans la' compagnie des grenadiers à cheval, avec rang de mestre de camp. ROBILLIARD (Fiacre), 57. G. 1783 ..................... 1,500 Premier chirurgien-major de l’hôpital militaire de Metz. En considération de ses services, en qualité du premier chirurgien du corps de troupes, commandé par M. le comte de Rochambeau dans l’Amé-A reporter. 2,480,647 livres. 1M Série. T. XIlL 48 754 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril Report .......... ROBINET (Charles-Marie), 21. M.- du R. 1788 ............ . • . • Tant en considération des services du sieur Robinet, son oncle, l’un,des premiers commis du sieur baron de Breteuil, ministre et secrétaire d’Etat, que pour suppléer aux secours qu’il trouvait dans sa générosité, pour se soutenir dans l’exercice de l’emploi de contrôleur général surnuméraire des fermes. Ladite pension ne devant durer que huit années, doit expirer le 1er avril 1796. ROCHE (Edouard de), 52. G. 1788 ..................... Ancien capitaine commandant, retiré, du régiment irlandais de Walsch. De l’Académie des belles-lettres et censeur royal ; en considération de ses travaux littéraires ; sans retenue. ROCHEFORT, sieur de Lestel (François de), 88. G. 1779 ........... Ancien capitaine, retiré, du corps royal de l’artillerie. ROCHEMORE (Marie-Gaston de), 67. M. 1779 ................ En considération des anciens services de feu son mari, commissaire général de la marine, ordonnateur à la Louisiane. ROCHEMORE (Joseph de), 58. M. 1779 .................... En considération de ses services, en qualité de lieutenant de vaisseau. ROCHEMORE D’AIGREMONT (Henri-Camille), 76. G. 1779. . . ....... En qualité de ci-devant lieutenant de roi du fort Saint-Philippe, en l’île de Minorque. RODAYS (Pierre-Léon de), 53. G. 1779 .................... Capitaine de dragons, retiré, de la légion du Dauphiné. RODOUAN(Luc-Savinien), 53. G. 1788 ................... Sans retenue; en considération de près de 48 années de services et pour lui tenir lieu de traitement de réforme, en qualité de maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes d’Artois, -du corps .de la gendarmerie , réformé. ROEDER (Ferdinand-Auguste, baron de), 59. G. 1779 ............. Capitaine, retiré, du régiment de Bouillon. ROGER DUQUÊNÉ (Pierre-François), 51. F. 1779 ............... Pour récompense de ses services, en qualité de conseiller au conseil supérieur ci-devant établi à Rouen ; sans retenue. ROGER DUPRAT (Hyacinthe), 58 G. U 1755, 236 ; 2° 1774,1,080 ....... Ancien capitaine au régiment de Touraine avec rang de major. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. ROGER, sieur de la Lande (Pierre-Hugues de), 59. G. 1° 1760, 260; 2° 1780, 1,500. La première, y compris 60 liv. d’intérêts d’arrérages, tant en considération de ses services, que de ceux du feu sieur de la Serre, son oncle, ancien capitaine au corps royal de l'artillerie. La seconde, pour sa retraité, en ‘qualité d’ancien chef de brigade du même corps. ROGGENST1LL (Jean-Jodoc-Antoine de), 58. G. 1785 ............. Ancien capitaine, retiré, du régiment suisse de Salis-Samade. ROGRES LUSIGNAN, chevalier de Ghampignelle (Jacques-Armand), 77. G. 1779. Brigadier, et ci-devant capitaine au régiment desgardes françaises ; en con-dération de ses services et d’une blessure qu’il a reçue à la bataille de Fontenoy. ROLL MONTPELLIER (Jean-Louis de), 48. G. 1780 .............. Sans retenue; en considération de ses services, en qualité de ci-devant major du régiment de Bourgogne, infanterie, actuellement major attaché au corps de l’infanterie. Il cessera d’en jouir s’il vient à être replacé. ROLLAND (Jean-Jacques), 65. M. 1782 ................... En considération de ses services, en qualité d’ingénieur géographe à Saint-Domingue. ROLLAND DE KËRLOURY (Marc-Antoine), 75. Af. 1779 ..... ...... . Capitaine de vaisseau, retiré. A reporter 1790. —Pensions.J 2,480,647 livres. 1,200 1,250 1,200 1,200 1,200 1,500 1,200 1,600 1,200 1,200 * 1,316 1,760 1,400 1,770 1,200 1,200 1,600 2,503,643 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (21 avril 1790. Report .......... R00LS DE GOURSOLAS (Nicolas-Joseph), 52. M. 1787. . . . ......... Capitaine de vaisseau, retiré. ROSNYVINEN (Jeau-Artistide de), 67. 1° 1759, 944 ; 2- 1773, 800. ....... La première, en qualité de capitaine, retiré, du régi ment Dauphin-Etranger, cavalerie. La seconde, à titre de réversion de partie de celle dont jouissait feu sa mère, comme veuve du sieur de Rosnyvien, maréchal de campés armées du roi. R0SS8L (Auguste-Louis de), 54. M. 1780 ..... . ........... . . Capitaine de vaisseau retiré. ROSSET (Pierre Fulerand de), 81. F. 1780 ....... ........... Conseiller en la cour des comptes, aides et finances de Montpellier ; en considération de ce qu’il a composé un poèmesur l’agriculture, dont Je roi a bien voulu accepter la dédicace. ROSTAING (Antoine-Louis-Alphonse, comte de), 47. G. 1° 1755, 472 ; 2° 1785, 800. La première, y compris 72 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération des services du feu chevalier de Rostaing, son oncle, colonel d’infanterie. La seconde, en qualité d’ancien capitaine commandant, retiré, du régiment de La Rochefoucauld, dragons. ROTTIER (Gharles-Pierre-Jaeques), 68. M. du R. 1781 ........ . . . . A titre de retraite, en qualité de premier garçon du serdeau de Mesdames de France. ROÜARD (Jacques), 63. M. du R. 1787 ............... A titre de retraite, en qualité de piqueur en la grande écurie du roi. ROUGELLE (née Marie-Geneviève Loustanau), 61. M. du R. 1° 1779, 4,261 ; -2° 1782, 50Q ...... . ........................... Femme de chambre du roi, pendant le bas âge de Sa Majesté. La première, produit net de deux objets portés dans un précédent brevet, expédié au département de la maison du roi. La seconde en considération des services de feu son père, chirurgien ordinaire des Enfants de France. ROUCHES (Pierre-Joseph de), 68.' G. 1760, 260 ; 2° 1778, 950 .......... La première, en considération des services de feu son père, ci-devant capitaine au régiment royal, dragons. La seconde, en qualité de maréchal des logis, retiré, des gardes du corps du roi. ROUSSEAU DE SAINT-AIGNAN (Jacques), 64. G. et M. du R. 1° 1777, 1,110 ; 2° 1769,400 ............................... La première, à titre de retraite, en qualité d’écuyer de Madame Adélaïde de France. La seconde, pour ses services, en qualité de mousquetaire delà garde du roi. ROUSSEAU (Pierre-François), 55. G. 1779 .................. En considération de ses services, en qualité d’ancien maître de dessin des élèves du corps royal de l’artillerie, à Bapaume. ROUSSEL DESNOES (Jean-Julien), 65. G. 1779 ................ Premier capitaine commandant, retiré, du régiment de la reine, infanterie. ROUSSEL DE PRÉVILLE (née Marie-Louise de Siennes de la Planche), 52. M. 1780 ....... ........... En considération des services de feu son mari, capitaine de vaisseau. ROUSSEL, sieur Desnoes (Viencent-Gabriel-Pierre), 63. G. 1° 1781, 300; 2° 1784, 1,200 .................................. Ancien capitaine commandant de grenadiers au régiment de la reine. La première, en considération de ses services, et particulièrement de la campagne qu’il a faite à bord du vaisseau le Fendant, pendant laquelle il s’est trouvé à la prise du Sénégal et de la Grenade, à Sayannah, et aux combats livrés par M. le comte de Guichen. La seconde, pour sa retraite. ROUSSET (née Barbe Vauthier), 62. G. 1787 (morte en 1790) .......... En considération "du zèle -et delar distinction avec lesquels feu son mari a servi pendant 39 ans; savoir, neuf dans le régiment du colonel général de la cavalerie (dont cinq en qualité de maréchal des logis, chargé du détail de la compagnie), deux comme greffier de la prévôté des armées en Allemagne, et vingt-huit en qualité de commis de la guerre au bureau des maréchaussées. -Pensions.] 755 2,503,643 livres. 1.200 : 1,744 1,600 1,200 1,270 1,200 1,200 1,761 1,210 1,550 1,300 1,200 1,200 1,500 1,200 A reporter . . 2,523,978 livres. 7a& [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] - Report .......... 2,523,978 livres. ROUTIER (Jean-Nicolas), 84. G. 1781 ..................... 1,420 Pour lui tenir lieu �'appointements, en qualité de lieutenant du roi du pont de l'Arche, laquelle lieutenance doit être supprimée après lui. ROUX, chevalier de Ruffo, des comtes de la Ru (Claude-Marie de), 33. G. 1782. 1,440 Pour lui tenir lieu d’appointements, en qualité de capitaine attaché au régiment provincial de l’ile de Corse. Il cessera d’en jouir lorsqu’il sera replacé. ROY DE LA CHAISE (Louis-Joseph-Charles), 66. G. 1779 ............ 1,400 LieutenunKolonel retiré, du régiment de Poitou, avec rang de colonel. R0YLLET (Honoré-Sébastien), 55. F. 1788 ..... ............. 1,200 Sans retenue, attire de ieti’jite,en qualité de commis de la trésorerie générale des revenus casuels supprimés eu 1787. ROYRAND DE L\ ROUSSIÈlïE (Charles-Augustin de), 59. G. 1785 ........ 1,500 Ancien premier capitaine retiré, du régiment d’inlanterie de Navarre, avec rang de lieuteoant-coloneh ROYRAND (Charles-Aimé de), 64. G. 1° 1770,400; 2° idem, 1,000 ........ 1,400 La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant du régiment d’Armaguac. ROYS (Etienne-François-Joseph de), 54. G. 1° 1783, 600; 2Ô 1785, 600 ...... 1,200 Colonel au corps royal du geuie. La première, en considération de la valeur avec laquelle il s’est comporté à l’atianue de Trinquemale. La seconde, en considéi aiioti de la distinction et de l’utilité de scs serviies dans l’Iude pendant la dernière guerre. ROZE (Pierre), 87. M. 1779 ......................... 1,333 En (onsiücrat ou de scs services, en qualité d’ancien directeur géuéral du domaine uuroi aux îles du Vent de l’Amérique. RUFF1ER (Michel de), 70. G. 1779 ......... ............. 1,500 Ancien chef de brigade, retiré, du corps royal de l’artillerie. RUFFRAY (née Françoise de Livron de), 50. M. du R. 1787. . . ...... . 1,495 A tire de retraite, en qualité de l’uue des femmes de chambre de feue Madame Sophie de France. RUS1ER (Jean-Frédéric), 72. G. 1779 ..................... 1,200 Pour retraite, en qualité de capitaine d’infanterie de la légion royale. RUYTER WERFUSÉE (Jean-Paul), 52. M. 1784 .............. . . 1,200 La première, eu considération de la conduite distinguée qu’il a ternie au combat de la Praya, sous les ordres du commandeur de Suffren. La seconde, pour sa retraite, eu qualité de lieutenant de vaieseau. s SABOT DE PIZAY (Jean-Baptiste), 69. F. 1779 ......... ........ 1,200 Sans aucune retenue ; pour n compense de ses services, en qualité de président au co.useil s peneur, ci-devam établi à Lyon. SAHUGUET DAMÂRZ1T, sieur d’Espagnac (Elienne-François-Louis de), 27. G. .... .................................. ’ * 1,500 Sans retenue; conseiller clerc au parlement de Paris, en considération des services ue feu son pèie> lieulenanl-genéral des armées du roi, gouverneur de l’Hôtel royal des inval. des. Il cessera de jouir de celte pension, lorsqu’il sera pourvu u’un bénéfice qui le mette dans le cas de vivre couveiiablemeut à Suu éiat. SAINT-AMANT (Pierre de), 65. G. 1° 1775, 409; 2° 1787, 1,000 .......... 1,409 Ancien porte-étendard ou corps Ue la getidai merie. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. A reporter. 2,564,375 livres. . [Assemblée nationale,} ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] 757 Report .......... 2,564,375 livres. SAINT-CHAMANS (Jean, chevalier de), 78. G. 1779 .......... ...... 1,200 Capitaine retiré, du régiment du roi, cavalerie. SAINT-DENIS DE VIEUX-PONT (François), 67. F. 17*1 ............... 1,600 Capitaine des vaisseaux du roi, pour le dédo nmager de la non-jeuissance tant du parc d’Alençon que de sou logement au château de ladite ville. SAINT-DIZANT (Jacques-Michel de), 58. G. 1779 ................. 1,200 Pour lui tenir lieu d’appointements, en qualité de lieutenant-colonel d’infanterie, SAINT-EXUPERY (Jean de), 55. G. 1779. - ................... 1,474 Lieutenant des gardes du corps du roi. En considération de ses services et de ceux de ses ancêtres. SAINT-GEORGE (Jean-Michel de), 51 . M. du R. 1782 .............. 1,490 A titre de retraite, en qualité d’écuyer de Madame Sophie de France, faisant le produit net des gages, nourriture et logement dont il jouissait en ladite qualité. SAINT-HILAIRE (Jean-Jérôme de), 74. G. 1779. . . .............. 4,416 A titre de retraite, en qualité d’ancien lieutenant-colonel du régiment de Périgord. SAINT-HILAIRE (Sylvestre de), 59. G. 4779 ....... .......... 4,200 Pour retraite, en qualité de premier capitaine commandant au régiment de Conti, infanterie. SAINT LÉGIER DE BOIS-ROND D'ORIGNAC (René-Antoine de), 72. U. 1779, , . 4,200 Lieutenant de vaisseau retiré. SAINT-MART (Marie-Jean, comte de), 58. M. 1780 ............... 1,500 En considération de ses services, en qualité de colonel réformé, du régiment de l’ile de Bourbon. SAINT-MARTIN DE TOUREMPRÉ (Marie-Jeanne de Jouène Desgrignv, baronne de), 38. G. 1783 .................... \ • ..... 1,200 En considération des services de feu son mari, maréchal de camp des armées du roi. SAINT-PAUL (Charles-Eugène de), 61. G, 1» 1766, 150; 2° 1775, 150; 3° 1787, 1,178 ....... ...... .................... . 1,478 Brigadier de la compagnie réformée des chevau-légers de la garde ordinaire du roi. La première et la seconde, en considération de ses services. La troisième, pour sa réforme. SAINT-PERN (Jude-Gilles de), 64. G. 1779 ............ ...... 1,560 En considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine au régiment de carabiniers. SA1NT-PHALLE (Alexande-David de), 77. G. 1° 1728, 472; 2o 1758, 826. . . . 1,298 . La première, y compris 72 livres d’intérêts d’arrérayes, eu considération des services de feu son père, mestre de camp de cavalerie. La seconde, en qualité d’ancien capitaine de grenadiers, retiré, du régiment de la Roche-Aymond. SA1NT-POL (Ursin de) 58. G. 1779 ..................... 1,200 Premier capitaine commandant, retiré, du régiment du colonel général de la cavalerie, avec rang de major. SAINTE-MARIE (Jean Eparche de), 58. G. 1° 1767, 100; 2“ 1774, 100; 3o 1783, 1,000 .......... • ..... . v , .' ........ ..... 1,200 Ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi. La première et la seconde, en considération de ses services. La troisième, pour sa retraite. SALIGNAG DE LA MOTHE, vicomte de Fénelon (François-Gabriel de), 53. G. 1782 ................... • ............. . 1,200 Mestre de camp d’infanterie. En considération des services de feu son père, lieutenant-général des armées du roi, commandeur de ses ordres, et son ambassadeur en Hollande. A reporter ........ 2,585,791 livres, 758 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] Report .......... 2, 585,791 livres SALION DE CHEF DUBOIS (Armand -Fiacre7Marie), 58. M. 1780 ........ 1,200 Capitaine de vaisseau du département de Brest, retiré, SALIS DE SAMADE (Anne-Renée de Belle-Isle), 61. M. et M. du R. 1° 1769, 177; 2<? 1785, 1,200. .......... .................. 1,377 La première, en considération des services de son aïeul, lieutenant de vaisseau. La seconde, en considération des services de feu son mari, lieutenant suisse, et grand juge de la compagnie des Cent-Suisses de la garde ordinaire du roi. SALLANTIN (François-Magdeleine), 68. M. du R. 1780 ............ 1,421 A titre de retraite, en .considération de ses services, en qualité de vétéran de la musique du roi. SALMON, sieur de la Brosse (Auguste), 55. G. 1° 1783, 300; 2° 1788, 1,000. . . 1,300 Ancien capitaine .commandant, a.u régiment d’infanterie de Foix. La première, en considération de ses services et de la distinction avec laquelle il s’est comporté dans les différents détachements qu’il a commandés sur les vaisseaux de Sa Majesté. La seconde, pour sa retraite. SALOMÉ (Charles-Jacques), 69. M. 1789, ... ............... 1,500 Sans retenue ; pour récompense de ses services et à titre de retraite, en qualité de ci-devant chirurgien-major de vaisseaux du roi au port de Toulon. SALSON (Jean-Louis de). 56. G. 1°1771, 100: 2° 1775, 100; 3° 1785, 1,000.. 1,200 Ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi. Les deux premières, en considération de ses services. La troisième, pour sa retraite. SALTER (Joseph) , 7 1 . ' M. du R . 1 78 1 .................... 1,291 Pour lui tenir lieu du traitement dont il jouissait, en qualité de faisandier de la capitainerie royale de Chambord, supprimée en 1777. SALUCES (Jean-Louis de), 60. G. 1° 1759, 520; 2° 1765, 1,200 ........ 1,720 Capitaine attaché au corps de l’infanterie. La première, en considération de ses services, en quai ité de ci-devant aide-major général de l’infanterie. SALUZ BALTHAZAR (Antoine de), 50. G. 1782 ..... ........... 1,200 Ancien capitaine, rétiré, du régiment Grisonde Salis. SAMBUC DE MONTVERT (Pierre-Esprit), 69. M. 1° 1765, 400; 2° 1775, 1,200 ............... ..... ............ . 1,600 La première, en qualité de capitaine au régiment royal, infanterie. La seconde, pour ses services et pour sa réforme, en qualité de lieutenant-colonel du régiment de l’ile de Bourbon. SANGLIER DE LA NOBLAYE (François), 77. G. 1° 1749 , 200 ; 2° 1771, 1,500. 1.700 La première, en considération des services de feu son oncle, ci-devànt capitaine au régiment d’infanterie de Saint-Chamond, et delà blessure qu’il a reçue à l’attaque des retranchements du col de l’Assiette. La seconde, pour sa retraite, en qualité de lieutenant-colonel du régiment d’Artois, infanterie SARRASIN (Gilbert de), 54. G. 1° 1770, 300; 2° 1775, 600; 3° 1777, 540. . . . 1,440 Chevau-léger de la garde ordinaire du roi. Les deux premières, en considération de ses services. La troisième, pour lui tenir lieu d’une paie de chevau-léger, relégué, quia été supprimée par l’ordonnance de 1775., ... SARRAZIN (Gilbert de), 58. G. 1° 1779, 600; 2° 1785, 600 .......... 1,200 Ancien capitaine attaché au régiment de Noailles, dragons. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. SARS (Louis-Joseph dé), 55. G. P> 1775, 100 ; 26 1784, 250 ; 3° 1788, 1,000. 1,350 Ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en considération des services de feu son père, sous-aide-major de la ville de Valenciennes. La troisième, pour sa retraite. SAULNIER DE MONTMARIN (Edme-Marin), 56. G. 1787 ..... ...... 1,200 Ancien premier capitaine commandant au régiment des chasseurs des Vosges. A reporter. . . . 2,606,490 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 759 Report .......... 2,606,490 livres. SAURET (Antoine de), 67. G. 1779 ........ * ....... . ..... 1,200 En qualité de capitaine commandant, retiré, du régiment de Poitou. SAURIN (née Marie-Anne-Jeanne Sandras), 56. F . 1786 ..... ....... 1,200 En considération des ouvrages estimés faits par feu son mari, membre de l’Académie française. SAUVEUR (Jean-Baptisfe-Joseph), 87. Ml du R. 1780. ....... ..... 1,232 En considération des services de feu son père, maître de mathématiques des Enfants de France. SAUVEUR (Jeanne-Cathèrine-René), 91. M. du R. 1780 ........... 1,232 En la même considération. SAVY DE MONDIOL (née Mathurine de Besson), 91 . Af. É. 1787 ......... 1,200 Sans retenue; en considération des services que feü le sieur Favier, son oncle , a rendus, pendant près de trente-cinq années, dans le département des affaires étrangères, tant en qualité d’employé dans différentes missions en pays étrangers que comme rédacteur de divers mémoires sur la politique et sur l’administration. SGEPAUX (Marie-René-Pierre, comte de), 34. G. 1779 ............. 1,500 En considération des services de feu son père, maréchal de campés armées du roi, et lieutenant réformé des gardes du corps du roi. SCHERER (née Françoise-Rosalie Guilliermond), 32. M. du R. 1787 ...... 1,495 A titré de retraite en qualité de l’une des femmes de chambre de Madame Sophie de France. SGHEYDT (Jacques), 63. G. 1° 1765, 1.100 ; 2° 1770, 600 .......... 1,700 La première, en qualité de capitaine au régiment de Schomberg, dragons. La seconde, pour sa retraite en la même qualité, avec rang de lieutenant-colonel. SCHLICK (Georges-Benjamin Xavier de), 46. Af: É. 1787 .......... 1 200 Sans retenue ; pour récompense d’environ seize années de services en qualité de secrétaire d’ambassade du roi près de la république de Venise, et pendant cet intervalle avoir été chargé à diverses reprises des affaires de Sa Majesté auprès de cette république. SCHVEINHUBER, baron d’Oullenbourg (Marie-Joseph-Ignace de), 61. G. 1779. . 1,500 Actuellement mestre de camp attaché au corps des hussards; pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment d’Esterhazy, hussards, avec rang de lieutenant colonel. SGHWENGSFELD (née Jeanne-Joseph de Bergh, baronne de), 64. G. 1783. . . . 1,200 En considération des services de feu son mari, maréchal de camp ès-armées du roi, ci-devant colonel-commandant le régiment d’infanterie allemande d’Alsace. SGORDEGK (Jean, comte de), 59. G. 1779 . . ................ 1,500 En qualité de lieutenant-colonel de hussards, ci-devant réformé à la suite du régiment de Ghamborant. Il cessera d'en jouir lors de son replacement. SCOTT (Edouard-Nicolas-François), 59. M. 1779 .............. . 1,600 Capitaine de vaisseau, retiré. SEGLA (Louis-François de), 66. G. 1783 ................... 1,500 Sans retenue ; ancien capitaine commandant retiré, du régiment maréchal de Turenne. SEGUIER (Pierre-Gharles-Léonard), 68. G. 1769 ................ 1,500 Pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Limousin, avec rang de major; sans retenue. • . . , , SEGUIN, sieur Deshons (Jacques-Louis-Alexandre de), 57. G. 1° 1769, 500; 2° 1777,1000. 1,500 La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Vivarais. A reporter . ,,,,,,, 2,628,749 livres, 760 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. —Pensions.] Report .......... 2,628,749 livres. SÉGUR-MONTAZEAU (Henri-Philippe-Jean-Baptiste de), 31. G. 1785 ...... 1,200 Capitaine commandant au régiment d’Auxerrois tant en considération de ses services; que de ceux deson père, ancien capitaine au régiment d'Orléans, Infanterie, et de ceux de sa famille. SÉGUR, sieur de Montazeau (Philippe-Henri, chevalier de), 67. G. 1° 1762, 508; 2u 1763, 800 .............................. 1,308 Capitaine du régiment d’Orléans, infanterie. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. SÉGUR-GRAND-PUCH (Jeanne-Joséphine-Sophie de), 17. G. 1785 ........ 1,200 En considération des services de feu son père, premier enseigne de la compagnie des gendarmes de la garde ordinaire du roi; sans retenue. SEIFFERT (Joseph de), 62. G. 1785 ......... ......... ... 1,200 En considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment royal Hesse-Darmstadt. SEIGNARD, sieur de Montméa de Choumouroux (Jean-Gaspard), 65. G. 1° 1762, 297; 2° 1769, 1,200 ........................... 1,497 La prem èie, en considération ries servicesde feu son oncle, brigadier, lieu-tenant-coloruri du régiment d’Auvergne. La seconde, pour sa retraite en qualité de capitaine du même régiment, avec rang de lieutenant-colonel. SELIM (Simon-Pierre), 55. M. du R. 1° 1780, 288 ; 2° 1787, 930 ........ 1 ,218 Valet de pied du roi, en la petite écur.e de Sa Majesté. La première, pour lui tenir lieu de [ areiile somme, dont il jouissait sur la cassette de Madame Elisabetli de France. La seconde, à titre de retraite. SEL VE (Jean-Guillaume de), 56. M. 1° 1770, 300; 2° 1786, 900 ......... 1,200 La première, pour récompense de ses services en qualité de premier lieutenant de vaisseau au service de la compagnie des Indes. La seconde, pour sa retraite en qualité de capitaine de brûlot. SENDT DE TAUBENHEIM (Georges-Claude de), 53. M. 1° 1783, 500; 2° 1784, 1,000. 1,500 Capiiaiue au régiment de l’Ile-de-France, retiré. La première, pour ses services à Trinquemale. La seconde, pour retraite, en considération de ses anciens services. SENESI (Alexandre-Balthazar), 65. G. 1781 ... ...... . ....... 1,200 Capitaine commandant, retiré, uu régiment royal Italien. SÉRAN (Marie-Julie, comtesse de), 45. F. 1784 ................ 1,500 Dame pour accompagner madame la duchesse de Bourbon ; conformément à la répartition approuvée par le roi, en 1781, des 6,000 livres d’augmentation de priision, personnellement accordées à cette priucesse, le 1er janvier de ladite année. SEUIL LET (Dominique), 73. G. 1° 1766, ,896 ; 2° 1771, 400 ........... 1,296 Ancien capitaine de grenadiers au régiment deHainaut, avec rang de lieutenant-colonel. La première, y compris 96 livres d’intérêts d’arrérages, pour ses services, La seconde, pour sa retraite. SEVIN (Jacques-Simon), 65. G. 1788 ..................... 1,620 Sans retenue; pour sa retraite en qualité d’ancien commis du département de la guerre. SEYSSEL (Jean-Jacques de), 59. M. 1760 ................... 1,600 Commandeur de l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem, et ancien capitaine de vais. eau ; en considération de ses services. SHÉE (Jacques de), 56. G. 1785 ..................... . . 1,200 Ancien capitaine commandant de chasseurs, retiré, du régiment irlandais de Dillon. SHÉRIDAN (Michel de), 76. G. 1779 ..................... . 1,440 ~ Pour sa réforme, en qualité de capitaine ci-devant à la suite du régiment de Filz-James, cavalerie, avec rang de mestre de camp. A reporter. . . . 2,648,918 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report. . . ....... SILANS (Adélaïde du Botderu de), 61. M. 1779 ................ Epouse du sieur de Silans, capitaine de vaisseau; en considération des services du sieur de Lonchamp-Muntandre, lieutenant de vaisseau, son premier mari, qui fut tué en 1 760, dans le combat rendu par le vaisseau du roi le Diadème-, avec assurance de réversion de 300 livres à sa fille aînée, Elisabeth Hyacinthe. SILGUY (Toussaint-François-Marie de), 60. M. 1779 ............. Capitaine de vaisseau, retiré. SILGNY (Jean-Hervé de), 62. F. 1779 .................... Sans aucune retenue; pour récompense de ses services en qualité de ci-devant président au parlement de Bretagne. SILVESTRE (Augustin-François), 28. M. du R. 1780 .............. Sans retenue; en considération tant des services de son père, maître à dessiner des Enfants de France, que de ceux de la, feue dame Silvestre, son aïeule, première femme de chambre de. Madame Élisabeth de France, et qui avait aussi eu l’honneur d’enseigner le dessin aux Enfants de France, SIMON, sieur de Monsy, Duvivier (Pierre-André), 49. G. 1779 ......... En considération des services du feu sieur le Tourneur, son oncle, ancien premier commis du département de la guerre, et pour lui tenir lieu des appointements attachés à la charge de secrétaire-interprète du réyiment d’infanterie allemande de Bentheim, qui avait été supprimée en 1763. Sl.NKLAIRE (Frédéric, comte de). 39. G. 1779 ................ Capitaine attaché au régiment de Schomberg, dragons. Il en jouira jusqu’à son replacement. S0CIN (Jérémie de), 65. G. 1783 ............ . ....... . • . • Ancien capitaine retiré, du régiment suisse de Lullin de Ghâteauvieux. SOLE AU (Jean-Julien), 78. F. 1780. . . . ................. Pour sa retraite, en qualité d’ancien contrôleur des vingtièmes de la généralité de Chàlons. S0LEIR0L (Jacques de), 65 G. 1779 ..................... Pour sa retraite, en qualité d’ancien chef de brigade du corps royal de l’artillerie, et capitaine d’une compagnie de mineurs. SORELLE (Charles-Amand), 55. G. 1779 ................... Commis de la marine au bureau des classes, retiré. SOUBRILLARD (Nicolas), 56. M. du R. 1° 1784, 550; 2° 1787, 1,200 ....... La première, produit net de deux objets dont il jouit : le premier de 150 livres en considération des services de son père palefrenier en la grande écurie ; le second, pour ses services. La seconde, pour sa retraite, en qualité de piqueur de l’équipage du Vautrait. S0UCEL1ER (Jean Nicolas), 93. G. 1779 . . ................. Maréchal des logis retiré, du corps de la gendarmerie, avec rang de mestre de camp do cavalerie. SOUFFRAIN (Louis-Joseph, chevalier de), 47. G. 1779 ........ ..... En qualité de capitaine attaché au corps de la cavalerie. Il cessera d’en jouir s’il vient à être replacé. SOUL AIN (Jean-Baptiste), 74. M. du R. 1° 1778, 800; 2° 1768, 400 ....... Porte-manteau retiré de Madame Victoire de France. La première, en vertu de l’état des récompenses accordées aux personnes qui ont servi les Enfants de France dans leur bas âge. La seconde, en la même considération. SPELTY (Gaspard), 74. G. 1782 ....................... Ancien capitaine retiré, du régiment suisse de Castella. STAFFELBACH (François-Joseph de), 70. G. 1781 ................ Ancien capitaine retiré, du régiment suisse de Waldner. A reporter. - Pensions. 1 761 2,648,918 livres. 1,300 1,500 1,500 1,500 1,200 1,500 1,500 1,200 1,500 1,200 1,750 1,512 1,500 1,200 1.200 1,200 2,671,180 livres. 762 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790 — Pensions.] Report .......... 2,671,180 livres. STÉGNART (Frédéric-Dagobert-Gilles), 60. G. 1782.. . . ........... 1,200 Ancien capitaine commandant retiré, du régiment d’infanterie allemande de Bouillon. Sans retenue. STRESO (Adrien-Marie-Bernard), 68. F. 1782 .................. 1,200 En considération de ses services et pour sa retraite en qualité de ci-devant contrôleur des vingtièmes de la généralité de Paris. STREULY (Jean-Antoine)," 56. 'G: 1782. . . . . ............... 1,200 Ancien capitaine retiré, du régiment suisse de Diesbach. STUART, duchesse d’Albanie (Lady Charlotte), 37. Af. É. 1788 ......... 1,200 A titre de gratification annuelle sur le fonds dit des Ecossais , dans le département des affaires étrangères. SUFFREN, sieur de Saiût-Tropez (Joâeph-Jêan-Baptiste de), 70. G. 1° 1770, 360; 2° 1746, 1,000 ....... . . . . . .................. 1,360 Ancien mestre de camp de cavalerie, ci-devant réformé à la suite du régiment royal Normandie. La première, pour intérêts d’arrérages d’une pension de 2,000 livres qu’il avait en considération de ses services et qui a cessé du jour que son fils a obtenu le gouvernement de Saint-Tropez. La seconde, en considération de ses services. SURIREY DE SAINT-REMY (Pierre-Louis de), 57. G. 1° 1769, 800; 2° 1779 400. . 1,200 La première, pour sa retraite, en qualité de capitaine des grenadiers de France, avec commission de lieutenant-colonel. La seconde, en augmentation de retraite. SZOMBATHELY (François-Ladislas de), 57. G. 1788 .............. 1,200 En considération de ses services, et pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine commandant du régiment de hussards de Berchiny. T TAFFART (Jean-Baptiste), 69. G. 1779 ....... ............. Pour retraite, en -qualité de-capitaine de grenadiers royaux au régiment provincial de Marmande, avec commission de lieutenant-colonel. TAILLEVIS DE JUPEAUX (Louis-Didier), 55. M. 1° 1757, 354; 2° 1775, 500; 3° idem La première, en considération de la perte qu’il a faite de son frère aîné, lieutenant de vaisseau, tué, le 12 septembre 1757, dans un combat qu’il a soutenu, commandant la frégate du roi VEmeraude, contre des forces supérieures. Le seconde, en considération de ses services, en qualité de lieutenant de vaisseau. La troisième, sa pour retraite, en la même qualité. TAILLEVIS DE PERRIGNY (Charles-Léon de), 69. M. 1783 .......... En considération de ses anciens services en qualité de ci-devant lieutenant de roi à Léogane, île Saint-Domingue. TALVAT DUVERGÉ (Pierre), 57. M. du R. 1° 1770, 150; 2° 1782, 1,200 ..... Avertisseur de la musique du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. TARDIF (née Marie-Madeleine Pitron), 57. F. 1° 1772, 800; 2° 1779,400. . . . Sans retenue; la première, en considération de ses services de feu son mari, ingénieur des ponts et chaussées, La seconde, pour les services de feu son père, inspecteur général des ponts et chaussées. TARTERON, sieur de Moütiers de BârZy '(Âlexandrè-Loûis), 90. ’G. 1779. (Mort.) En considération de ses services, et pour sa retraite en qualité de capitaine de grenadiers du régiment du roi,„aveç brevet de colonel. 1,500 1,354 1,500 1,350 1,200 1,770 A reporter 2,688,414 livres- .[Assemblée nationale.} ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] 763 Report .......... 2,688,414 livres. TERGAT (Jacques), 51. G. 1° 1776, 1,000 ; 2° 1785, 36 ; 3° idem. 300 ..... . 1,336 La première, en considération de ses services et pour sa retraite en qualité . d’ancien commis du département de la guerre, avec assurance de réversion de 250 livres à son épouse. La seconde, à titre de retraite en qualité de chef de panneterie, éehansonnerie, bouche, de feue madame la Dauphine, et ensuite de Madame, en survivance de son père. La troisième, pour les services de feu son père, contrôleur des extraordinaires du gobelet du roi. TERMELL1ER (Charles-Marie), 76. M. 1780. . : ; ............. 1,200 Ci-devant écrivain de la marine et des classes. TERRIER DE FURSTENHAUSEN (Jean-Guillaume), 63. G. 1781 ......... 1,200 Ci-devant capitaine commandant au régiment royal Hesse-Darmstadt, en considération de ses services et pour sa retraite. TESSIER, sieur de Grermonville' (LoüiS-J‘oseph), 58. G. 1788 .......... 1,500 Ancien lieutenant-colonel, retiré, du régiment des grenadiers royaux de la Champagne. TEUREAU, sieur de Rocherort (Jean-François), 77. G. 1° 1761, 390; 2° 1765, 1,000 ................................. 1,390 Ancien capitaine au corps royal de l’artillerie. La première, en considération de ses services et des blessures qu’il a reçues aux sièges de Tournay et de Rerg-op-Zoora. La seconde, pour sa retraite. THAMARELLE DE ROISSET (Alexis), 66. G. 1779 ........ ....... 1,400 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Penthiè-vre, infanterie. THÉ VENOT (Nicolas), 57. F. 1777 ..................... 1,200 Secrétaire de feu M. le duc de Réthume, chef du conseil royal des finances. Cette pension lui a été accordée par le feu roi en considération de ses services, et a été employée d’année en année sur l’état des gratifications des fermes et payée jusqu’au fer janvier 1789. THIRAULT DE LONGÉCOURT (Charles-Marie), 33. G. 1788 ........... 1,500 Ancien commissaire des guerres, entré au service le 1er janvier 1756, fait chevalier de Saint-Louis, le 24 février 1788. Cette pension lui a été accordée pour retraite, et en considération du zèle et de la distinction avec lesquels il a servi pendant 31 ans. THIMOTHÉE (Guillaume-Pierre), 69. F. 1782 ................. 1,200 En considération de ses services en qualité de ci-devant garde des archives de la compagnie des Indes. Moitié de cette pension est réversible à son épouse. THIMOTHÉE (Pierre), 59. F. 1781 ...................... 1,200 Pour récompense de ses services en qualité d’ancien subrécargue de la compagnie des Indes. Sans retenue. THION (Étienne), 50-. F. 1787. . . . . ........ ........... 1,500 Sans retenue; à titre de retraite en qualité de chirurgien de la petite écurie du roi. THIRIAL (Ralthazar-Marie-Phi lippe), 61. M. du R. 1° 1768, 800; 2° 1770, 600; 3“ 1787, 200 .............................. 1,600 Ancien écuyer pourvoyeur en la petite écurie du roi. Les deux premières, en considération de ses services. La troisième, pour lui tenir lieu de celle de pareille somme, dont il jouissait sur les dépenses du château de la Muette, comme y ayant été employé. THIRION (François), 59. G. 1779 . ..................... 1 ,600 Ancien major au corps royal de l’artillerie. Pour sa retraite, avec assurance de réversion d’une pension de 400 livres à son épouse, Marie Roderer. THIROUX, comte de Douarville (Claude-Philibert), 46. G. 1779 ......... 1,200 A litre de retraite, en qualité de colonel en second au régiment de Brie. A reporter 2,707,440 livres. 764 [Assemblée nationale. J ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] Report .......... 2,707,440 livres. THOMASSIN DE PEINIER (Louis-Antoine de), 58. M. 1° 1762, 372 ; 2° 1781, 1,000. 1,372 Capitaine de vaisseau. La première, en ronsidération des blessures qu’il a reçues au combat de l’Inde, le 19 septembre 1759. La seconde, en considération de sa bonne conduite dans le eomliat du 17 avril 1780, où il a soutenu l’effort des plus gros vaisseaux ennemis. THOMÉ (Louis), 52. M. 1785 ................. . . ..... 1,200 Major au régiment de l’Ile-de-Frauce, retiré. THOREL (Charles-Ignace-Alexis), 87. F. 1779 (Mort en 1790) ......... 1,200 Pour récomneuse de ses services en qualité d’ancien directeur du dixième de la généralité de Poitiers. THORON DR LA ROBINE (Joseph-Alexandre de). 47. G. 1787. . , , . ..... 1,600 Capitaine de vaisseau du département de Toulon, retiré. THOURET (Michel-Augustin), 40. F. 1788 .................. 1,500 Docteur régent de la Faculté de médecine de Paris. En considération de ses soins pour diriger l’exhumation des corps du cimetière des Saints-Innocents, à Paris. THOURETTE DE LA MUETTR (née Louise-Madeleine Bourgeois), 27. M. du R. 1° 1771, 250; 2° 1787, 1,495 .................... ... 1,745 La première, nuur lui tenir lieu de pareille somme, dont elle jouissait sur la cassette de Madame Louise de France. La seconde, à titre dè retraite en qualité de l’une des femmes de chambre de monseigneur le Dauphin. TH0UR0U DE MORAMZEL (née Marie-Anne Bobu�se), 74. M. du R. 1780 ..... 1,500 En < onsidération des services de feu son m%ri, ancien contrôleur des bâtiments du roi, à Fontainebleau. THUILLIER (Pierre-Denis), 61. M. du R. 1787 ......... ...... . 1,500 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de professeur de mathématiques des pages du roi en la petite écurie de Sa Majesté. THY (Alexandre-Hugues de), 57. M. 1785 .................. 1,200 Eu considération de ses services en qualité de capitaine de vaisseau. TIRRCELIN DE LA COLLETRYE (Jean-Julien de), 44. F. 1° 1779, 930; 2° 1788, 300 ................................. 1,200 Capitaine commandant au régiment royal Comtois. La première, en considération de l’extinction de 21,500 livres de, rentes viagères, dont jouissait demoiselle Jeanne deTiercedn, sa sœur. La seconde, eu considération de l’extinction de 1,800 livres de pareilles pensions dont jouissaient son père et son frère, et ce, à compter du 26 février 1788, lendemain du décès de soudit père. TOITOT (Claude-Hyacinthe),. 63. G. 1779 ................... 1,200 Gapitaioe commandant, retiré, du régiment royal Champagne, cavalerie. TONSONDELA VIGNOLLE (Jacques de), 73. G. 1779 ............. 1,2Q0 Capitaine de grenadiers, retiré, du régiment royal vaisseaux, avec rang de major. TORTEL (Louis-Jacques-Joseph), 56. F. 1786 ............. . . , , 1,200 A titre de retraite eu qualité de ci-devant commis à la caisse des amortissements. Sans retenue. TORWIGGE (Gustave-Adolphe de), 68. G. 1779 ......... . ..... 1,200 Gapiiaine réformé, du régiment de Nassau, avec la commission de colonel. TOUR NEPORTE (Louis), 71. F. 1779 ..................... 1,500 En considération de ses services, en qualité d’ancien commis du bureau des haras. TOURTIER (née Élisabeth-Jacqueline de Greny de), 44. G. 1783 ...... . , 1,50Q En considération des services de feu son* mari, maréchal des camps et armées du roi, ci-devant lieutenant des gardes du corps de Sa Majesté, et à titre de réversibilité. A reporter 2,729,257 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES* [21 avril 1790. *— Pensions.] 765 Report .......... 2,729,257 livres. TOUSSAINT (Lourent), 56. G.l° 1776, 500; 2» 1,783, 1,200 ...... ...... 1,700 La première, à litre d'appointements conserves, qu’il a obtenue lorsqu’il était lieutenant de dragons de la légion royale. La seconde, pour ses anciens services en qualité de capitaine de hussards des volontaires étrangers de Lauzun. TOU STAIN-RICHEBOURG (Charles-Gaspard de), 43. G. 1° 1774, 800; 2° 1779, 400. . . ............................... 1,200 La première, à titre d’appointements en qualité de major attaché au corps de la cavalerie. La seconde, par augmentation aux appointements ci-dessus. TRANCHANT, sieur du Tret. (François), 61. G. 1° 1762, 363; 2° 1782, 1,000. . . 1,363 Ancien capitaine commandant au régiment ue Béarn. La première, y compris 63 livres d’arrérages, tant en considération de ses services que de ceux de son père, capitaine au bataillon de Redon des milices de Bretagne. La seconde, pour retraite. TRAVANET (née Marie-Jeanne-René de Bombelles, marquise de), 36. F. 1° 1757, 708 ; 2o 1760, 708 ...... .............. ........ 1,416 Fille du feu sieur comte deBombelles, lieutenant-général des arméesdu roi, commandeur de l’ordre de Saint-Louis, commandant à Bitche. La première, faisant partie de celle de 3,000 livres, accordée aux cinq enfants du feu comte de Bombelles, avec accroissement entr’eux et réversion au dernier survivant, jusqu’à concurrence de 1,500 livres seulement. La seconde, y compris 103 livres d’intéréis d’arrérages, faisant partie d’une autre somme de 3,000 livres, accordée en 1760, portant réversion et accroissement entre les-dits cinq enfants. TRAVERS (Jean-Yictor-Rodolphe, Baron de), 24. G. 1779. . . ........ 1,600 En considération des services de feu son père, lieutenant-général desarmées du roi. Elle cessera du jour qu’il entrera au service. TREDOS, sieur de la Roque. (Louis-Luc de), 55. G. 1° 1765, 200 ; 2° 1777, 1,560- 1,760 , La première, en considération de ses services, étant alors sous-aide-major au régiment Dauphin, dragons. La seconde, en qualité de major, retiré, du régiment de la reine, dragons. TREMIGONDE (née Marie-Anne-Joseph Dufhain), 51. M. 1782 .......... 1,500 En considération des services de feu sou mari, capitaine de vaisseau. TRESSEMANES (Brunet-Charles de), 71. M. 1779 ............... 1,500 Capitaine de vaisseau, retiré. TRESSY (Pierre-Augustin), 64. M. du R. 1782. . . ............. 1,200 A titre de retraite, eu qualité de valet de chambre de Madame Sophie de France. TRESSY (Jacques), 68. M. du R. 1782 .................. . 1,270 A titre de retraite, en qualité de garçon de la chambre de Madame Sophie de France, faisant le produit net des gages, nourriture et logemeiit dont il jouissait. TREYER (Rodolphe de), 62. G. 1785 ..................... 1,600 Ancien premier capitaine commandant retiré, du régiment de hussards de Berchiny. TREZÏN DE LANGEY (Louis-Marie-Fidèle), 57. G. 1779 ............ 1,500 Ancien secrétaire du ministre ayant le département de la guerre, à présent gentilhomme ordinaire de monseigneur comte d’Artois. Eu considération de ses services. TRIAL (née Marie-Jeanne Milon), 43. M. du R. 1785 ........... . . 1,500 Sans retenue; en considération de ses services, eu qualité de comédienne ordinaire du roi. TRIGADO (Louis), 45. Jüf. du R. 1783 ....... ........ . ..... 1,200 Sans retenue ; à titre de refaite, en qualité d’aide de cuisine de la seconde division du service de la bouche du rui. TRIÉ PILLAVOINE (Michel-Nicolas de), 66. G. 1779* 1,200 A litre n’appoiuteinents de retraite, en qualité de lieutenant-coiouel du régiment Dauphin, cavalerie. À reporter * . . . 2,750,766 livres. 766 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report ........ . . 2,750,766 livres. TRINQUAND (Denis-Nicolas), 62. il/, du R. 1» 1773, 400; 2° 1788, 800 ...... 1,200 Huissier de la chambre du roi. La première, en considération de ses services, notamment de son voyage de Lyon pour le service de madame comtesse d’Artois, lors de son arrivée en France. La seconde, à titre de retraite. TROCUT DE MALIN (Pierre), 72 G. 10 1766, 500; 2o 1767, 1,000 ........ 1,500 La première, pour Jui tenir lieu d’une pension de pareille somme sur l’ordre royal et militaire de Saint-Louis. La seconde, pour sa retraite en qualité de capitaine de grenadiers au régiment d’Aquitaine, avec commission de lieutenant-colonel. TROETTE (Jean), 57. Af. É. 1777 ..................... 1,200 Trésorier des officiers et invalides retirés en Suisse. Sans retenue; à titre d’expectative sur celledu sieur Verneuil, attaché à l’em-bassade du roi en Suisse, et dont il n’a commencé à jouir qu’après la mort du titulaire. Les 1,987 livres sans retenue portées dans le brevet de pension , équivalent à 1,200 livres argent fort ou de Suisse. Cette pension a été acquittée sur les fonds politiques de la Suisse jusqu’au 1er janvier 1790. TROGOFF DE B01SGUEZENNEC (Yves de), 58. F. 1780 ............ ■ 1,500 Sans aucune retenue; pour récompense de ses services en qualité de ci-devant conseiller au parlement de Bretagne. TROUSSE AU VIL LE (Nicolas-François de), 58. G. 1° 1769, 400; 2° 1779, 1,100 . . 1,500 Ancien aide-major, avec rang de capitaine du régiment d’Artois, dragons. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. TRUCHSESS DE REINFELDEN (François-Henri, Baron de), 66. G. 1779 ..... 1,500 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment royal Bavière, avec rang ' de lieutenant-colonel. TRUMEAU (Jean-Baptiste-Ghistophe), 56. /. 1785 . . ........ ..... 1,200 Sans retenue ; à titre de retraite en qualité de commis principal dans les bureaux des revenus casuels. TSCHUDI (Claude-Henri-Joseph de), 54. G. 1779 . .............. 1,200 Pour retraite, en’qmalité de capitaine au régiment royal Deux-Ponts, avec rang de major. TSCHUDI (François-Louis-Luc de), 54. G. 1779 ............... 1,500 En considération de ses services, en qualité d’ancien lieutenant de grenadiers au régiment des gardes suisses, avec rang de colonel. TUAL DU BOISJOLY (Armand-Anne), 69./. 1781 ............. . . 1,500 Sans retenue. Sénéchal et ancien maire de ville de la Roche-Bernard, à titre de remplacement de ce dont il jouissait dans l’ancienne composition des fermes, qui a cessé le 1er octobre 1780. TURCIQUE (Jean-Louis de),' 52. G. 1781 . . . ................ 1,500 En qualité de mestre de camp attaché au corps de l’infanterie, et ci-devant commandant du bataillon de garnison d’Artois. Il cessera d’en jouir s’il vient à être replacé. TURLOT (François), 58. M. du R. 1789 ........... • ........ 1,200 Sans retenue; à titre de retraite en qualité d’aide-major de la garde de Paris. TCRPIN (née Marie-Élisabeth-Germain Dupatry de), 45. M. 1785 ........ 1,500 En considération des services de feu son mari, capitaine de vaisseau, commandant les gardes de la marine à Rochefort. TURPIN, sieur de la Sablière (Claude-Jacques), 78. G. 1° 1768, 336; 2° 1774, 980 .................................. 1,316 Brigadier réformé des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme. A reporter ........ 2,770,082 livres. (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES, [21 avril 1790.— Pensions.] 7@7 ...... Report .......... 2,770,082 livres v VACHÉ DUPLESSIS (Claude), 59. M. du R. 1" 1782, 1,000; 2" idem, 600 ..... 1,600 La première, à titre de retraite, en qualité de concierge garde-magasin des menus plaisirs, à Compiègne. La seconde, en considération de ses services en qualité de l’un des premiers valets des pages de la chambre du roi. VALENTIN DE LOUÉ (Charles-René), 47. G. 1779 ............... 1,200 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant ait régiment du mestre de camp général de la cavalerie, avec rang de meslre de camp. VALETTE DURAND (Joseph), 62. G. 1° 1767, 100; 2° 1775, 100 ; 3» 1785, 1,500. . 1,700 Ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi, avec rang de lieutenant-colonel de cavalerie. Les deux premières, en considération de ses services. La troisième, pour sa retraite. VALLANS (François-Michel de), 54. M. du R. 1° 1760, 230; 2° 1785, 1,000 . . . 1,230 La première, en considération de ses services en qualité de mousquetaire. La seconde, pour ses services en qualité d’écuyer de la reine. VALLÉE (Jean-François de), 61. G. 1785 .................. 1,500 Pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine attaché au régiment des chasseurs du Gévaudan, avec rang de lieutenant-colonel de dragons. VALLIN (Christophe-Pierre), 11. G. 1779 ................... 1,240 Ancien capitaine de grenadiers au régiment deBelzunce, ta$t,en considération de ses services, que de la blessure considérable qu’il a reçu�ià 'l'affaire de Lut-zel bourg. VALMALETE (Louis-Charles de), 46. G. 1779 ................. 1,200 Pour lui tenir lieu des appointements de 1,200 livres dont il jouit en qualité de lieutenant de roi de Sainte-MenehouLi, laquelle lieutenance devant être supprimée après lui; le traitement y attaché a été distrait de l’état des places. VAN-BOCKSTAEL (Jean-François), 71. F. 1780 ................ 1,200 A titre d’appointements conservés en qualité d’ingénieur machiniste hydraulique, à Commercv, du feu roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. VANSSAY (Jean-Augustin de), 64. G. 1779 .......... ........ 1,700 Pour sa retraite, en qualité d’ancien brigadier des gardes du corps du roi, avec brevet d’exempt. VARADIER, marquise de Saint-Andiol d’Ornano (née Magdeleine de Perrin), 47. G. 1779 ........... . ...... . . . / ......... 1,200 En considération des services de feu son mari, mestre de camp de cavalerie, ci-devant réformé à la suite du régiment royal Lorraine. VARLET (Charles-François de), 89. G. 1777 ....... . . . ....... 1,500 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien ingénieur en chel à Hesdin. VASSAL (Jean-François), 56. M. 1786 .................... 1,200 Major de vaisseau du département de Brest, retiré. VASSAL, sieur de la Queysie (Nicolas de), 69. G. 1767 ........ * . . . 1,500 Pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment du roi, cavalerie, avec rang de lieutenant-colonel. , VAUDES (née Anne Manchin de Montaran de), 40. F. 1° 1766, 200; 2° 1786,1,200. 1,400 La première, faisant le quart de celle de 800 livres qui a été accordée en 1766 tant à elle qu’à ses trois frères et soeur, en considération des services de feu leur mère, femme de chambre de Madame Sophie de France, pour par eux en jouir par portions égales avec réversion entre eux jusqu’au survivant. La seconde, pour indemnité de là perte d’un intérêt dans la régie des droits réservés, qu’elle avait obtenue lors de son mariage. A reporter ........ 2,789,452 livres. 768 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] Report .......... VAUGIRAUD DS ROZNAY (Pierre-René de), 43. M. 1784. . . ..... ...... Sans reienue; en considération de ses services, en qualité de capitaine de vaisseau et de sa bonne conduite dans l’année d’Amérique. VAULCHIER DE GRANDGHAMP (Simon), 49. G. 1785 ........... . . Ancien capitaine commandant, retiré, du régiment de la Marine. VAULT (Alexandre-Victor, chevalier de), 35. G. 1783. ............ Capitaine réformé dans le régiment de l’Escure, dragons. En considération du zèle avec lequel il a rempli h s fonctions d’aide-major générai de l’infanterie du corps des troupes aux ordres de M. le comte d'Estaing. Il doit cesser d’en jouir lors de son replacement. VAUTHIER, sieur de Chevry (Jean), 80. G. 1757, 1762 et 1771 (mort en 1783). . Ancien maréchal des logis, avec rang de lieutenant-colonel de cavalerie dans le corps de la gendarmerie, à présent retiré à l’Hôtel royal des invalides, en qualité de lieutenant-colonel. VAYSSIÈRE DE PALOMIÈRE (née Anne de Cornély), 38. G. 1786 ........ En coopération des services de son mari, lieutenant-colonel attaché au corps de l’infanterie, et ci-devant lieutenant pour, le service du roi à Saint-Malo, pour en jouir à litre de douaire, à compter du jour de la célébration de leur mariage, qui s’est faite en 1786. VECBECKER (François-Antoine de), 67. G. 1° 1764, 112 ; 2° 1782, 1,200 .... Ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi, avec rang de lieutenant-colonel de cavalerie. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. VEDIER (née Jeanne de Bonnefons), 74. F. 1764 ............... Eu considération des services de feu sou mari, commissaire ordonnateur des guerres, et subdélégué général de l intendance de Bretagne. VEDRINES, sieur de la Bnrlhe (Pierre), 68. G. 1° 1761, 520 ; 2° 1778, 1,250. . . Sous-aide-major, retiré, de la gendarmerie, avec commission de mestre de camp. La premièie, y compris 120 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. VELLE (Pierre-Nicolas de), 83. M. 1779 ............ . ...... En considération de ses services, en qualité d’ancien lieutenant de roi à la Louisiane. VELY (Étienne-Louis de), 60. G. 1° 1774, 400; 2" 1777, 1,000 ...... ... Capitaine commandant du régiment royal la Marine. La première, en considération de ses services, lorsqu’il était' capitaine de grenadiers audit régiment. La seconde, pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant audit régiment. VENDEUIL (Catherine-Emilie de), 68. G. 1743 ................ En considération des services de feu son père, brigadier de cavalerie et lieutenant des gardes du corps du roi. VERDUN (Jacques de), 64. G. 1766 ..................... Pour sa retraite, en qualité de ci-devant major du régiment de Médoc, et ancien major du Château-Trompette. VERGNAUT DE BOLINOU DE LA COTTE (Joseph), 56. G. 1° 1760, 50; 2° 1788, 1,600 ................................. La première, sans retenue, tant en considération de ses services qup pour l’aider à les continuer. La seconde, aussi sans retenue, en considération de 45 années et 11 mois de services, et pour lui tenir lieu du traitement de réforme en qualité de maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes d’Artuis du corps réformé de la gendarmerie. VERNET (Claude-Joseph), 78. M. du R . 1778 (mort en 1790). . . ....... En considération de ses services, en qualité de peintre du roi, conseiller de l’Académie royale. VERNIER (Étienne-Jacques), 48. F. 1788. . ................. En considération de ses services et à titre de retrait *, en qualité de ci-devant chef dans les bureaux de la trésorerie générale des revenus casuels, supprimée en 1787. A reporter 2,789,452 livres. 1,200 1,400 1,200 1,273 1,200 1,312 1,344 1,770 1,500 1,400 1,344 1,200 1,650 1.200 1,500 2,809,945 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril I790.-Pensions.] 769 Report .......... 2,809,945 livres. , VERNON, sieur de Bonneuil (Marie-César de), 54. G . 1783 ....... ... 1,600 Pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine en premier de la seconde brigade du régiment des carabiniers de Monsieur. VERTEUIL (Jacques-Alexis de), 63. F. 1° 1767, 600; 2° 1785, 1,000 ....... 1,600 La première, en considération de ses services, comme ci-devant capitaine des troupes nationales de Cayenne. La seconde, à titre de retraite de la place de commandant, pour le duc de Mortemart, de Me Dieu, acquise par le roi. VESC DE BECONNE (Joseph-Pierre de), 63. G. 1765 ............. 1,200 Pour sa retraite en qualité de major du régiment de Belzunce, dragons, avec rang de lieutenant-colonel. VESTRIS (Marie-Thérèse), 58. M. du R. 1776 ................. 1,500 A titre de retraite en qualité d’ancienne danseuse des ballets du roi. VEYRET DE VALAGNON (François-Joseph-Antoine), 53. G. 1787, 1,000; 2° 1788, 540 .................................. 1,540 Commissaire ordinaire des guerres. La première, pour l’indemniser de la perte que lui a occasionnée la suppression des émoluments attachés à sa charge de commissaire des guerres. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite en la susdite qualité. VIAL (Pierre), 87. F. 1775 ......................... 1,600 Gi-devant commissaire au Châtelet de Paris ; à titre de retraité en considération de 40 années de services, tant dans les fonctions de ladite place que comme attaché à l’approvisionnement de Paris. VIAL, sieur d’Alais-Charles, 40. M. 1785 ................... 1,200 En considération de ses services, en qualité de major au régiment de Me de Bourbon, et ci-devant commandant en second à Démerary. V1AT (Antoine), 52. M. du R . 1782 ......... ' ............ 1,500 A titre de retraite, en qualité de secrétaire de la chambre de feue Madame Sophie de France. VICARD (Antoine-Dominique), 66. G. 1777 .................. 1,200 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment royal Bavière. VIDART, sieur de Soys (Jean-Marie), 65. G. 1784 ......... . ..... 1,200 Pour sa retraite, en qualité d’ancien premier capitaine commandant du régiment d’infanterie d’Angoumois, avec rang de major. VILLEMEJANE (François de), 66. G. 1° 1769, 500 ; 2° 1777, 1,000 ....... 1,500 La première, en qualité de premier capitaine-factionnaire au régiment d’Auvergne. La seconde, pour sa retraite en qualité de capitaine commandant du régiment de Gatinais. VILLENEUVE LACROISILLE (Louis de), 49. AT. 1785 .............. 1,200 Sans.retenue; pour sa retraite en qualité de capitaine de vaisseau. VILLENEUVE D’ANSONIS (Balthazar de), 49. M. et Af. Ê. 1° 1779, 355; 2° 1783, 1,200 ................... .... .......... 1,555 La première, en qualité d’ancien enseigne des vaisseaux du roi. Ladite pension sans retenue. La seconde, du département des affaires étrangères, en considération des services politiques de feu M. le marquis de Villeneuve, son grand-oncle, ancien ambassadeur de France à la Porte-Ottomane. Sans retenue. VILLETARD, sieur de Laguerie (Jacques-Pierre), 55. G. 1780 . . ....... 1,500 Pour sa retraite, en qualité de major du régiment de Viennois. VINCENT (Nicolas), 65. M. du R. 1773 ........... . ......... 1,300 Portefaix de la chambre de monseigneur comte d’Artois; pour lui tenir lieu de partie du traitement dont il jouissait en ladite qualité avant le mariage de ce prince. A reporter ...... . • 2,831,140 livres. ir6 Série. T. XIII. 49 770 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790, -�'Pensions.] Report VIREAU DE S0MBREU1L (Joseph), 66. M. du R. 1° 1781, 1,000; 2° 1785, 600 . . Ci-devant capitaine au dépôt dp Lorient, retiré, lieutenant-colonel d’infanterie. La première, en considération de ses services. La seconde, tant en considération des services par lui rendus à la compagnie des Indes que de ceux de son frère, maréchal de camp, commandant à Lille, VIRIEU (Louis, chevalier de), 56. G. 1782 .................. Ancien premier capitaine commandant, retiré, du régiment royal Roussit Ion, cavalerie, avec rang de mestre de camp. VIRVENT-ROUAIX (François), 62. G. 1789 ..... . ........ , , . Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite eu qua* lité d’ancien capitaine commandant au régiment de Guyenne. VISSEC DE LA TUDE (Jean de), 35. G. 1° 1761, 248; 2° 1784, 200; 3° 1786, 850. Ancien premier capitaine commandant avec rang de major au régiment d’Artois, cavalerie. La première, y compris 48 livres d’intérêts d’arrérages, eu considération des services de feu son père, lieutenant, pour le service du roi, à Sedan. La seconde, à titre de réversion de partie de celle de 1,000 livres dont jouissait feue sa mère. La troisième, pour sa retraite, VISSEC DE LA TUDE (Jean-Baptiste), 52. G. 1° 1761, 248; 2° 1766, 90; 3» 1761, 200; 4° 1785, 1,100 ..... ........ . . ' ..... ...... La première et troisième, pour les mêmes motifs que les deux premières ci-dessus accordées à son frère. La seconde, pour lui tenir lieu de 1,500 liv, d’arrérages d’une pension de 500 livres dont il jouissait avant son replacement. La quatrième, pour sa retraite, en qualité d’ancien lieutenant-colonel du régiment Dauphin, dragons. VIVENS (Antoine de), 73. G. 1° 1762, 372; 2» 1768, 1,200 ........... La première, y compris 72 livres d’arrérages, en considération des services de feu son père, capitaine au régiment de La Fère. La seconde, pour sa rn~ traite, en qualité de premier capitaine des grenadiers du même régiment. VOISIN (Henri), 80. if. 1776. . . . ................... En considération de ses services et pour sa retraite en qualité de chirurgien aide-major de la marine. VOISIN (née Michel-Magdeleine Ducros), 55. M. du R. 1786. En considération des services de feu son mari, qui avait enseigné an r pi à travailler au tour. Ladite pension sans retenue. VOL DE MESLEROY (Louis-François), 68. F. 1775.. Sans retenue; pour récompense de ses services, en qualité deçi-devanl conseiller au conseil supérieur de Ghâlons. 2,831,140 livres 1,600 1,200 1,200 1,298 1,638 1,572 1,500 1,500 1,200 w WACHTMEISTER (Claude, comte de), 34. M. 1783 .............. 1,500 Officier suédois employé dans la marine de France, en qualité de lieutenant de vaisseau. Ladite pension sans retenue. WALDNER (Claude de), 65. G. 1775 ....... . ........... . . 1,200 Pour sa retraite en qualité de major du régiment d’Esterhazy, hussards. WARNEY (Jean-Philippe), 60. M. 1776 ............ 1,400 Ancien sous-garde-magasin au port de Rochefort, retiré. WAUTHIER (Jean-Louis), 56, M. du R. 1781 ..... . ...... , . . , . 1,21)0 A titre de retraite, tant en qualité de garçon de la table des gentilshommes servants du roi, qu’en celle d’huissier du bureau de Mesdames de France. WEITERSHEIM (François-Charles, baron de), 44. G. 1787. 1,200 Ancien lieutenant-colonel, retiré, du régiment d’mfanterié allemande de la Marck. A reporter, 2,850,098 livres. [Assemblée nationale,] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.-» Pensions.] 771 Report . ......... 2,850,098 livres. WENDEL (Jean-Jacques), 63. G. 1774 ...... , ............. 1,200 A titre de retraite, en qualité de major du régiment de cavalerie de Vogué, incorporé dans celui de Royal. WERBIER DE CHARTRES DE VAEAN GARD (Eugène), 64. G. 1° 1757 et 1772, 542; 2° 1773, 1,000. ........... . . ............ 1,542 Ancien brigadier des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. WERLÉE (née Laurence-Allain), 45. F. 1782. . . .......... .... 1,200 En considération des services de feu son mari, capitaine de port à Chandernagor. WICHARD DU PERRON (François-Paul), 62. G. 1789 ............. 1,200 Sans retenue; tant en considération de l'ancienneté et de la distinction de se3 services que pour lui tenir lieu du traitement qui lui avait été réglé en qualité de ci-devant lieutenant-colonel attaché au régiment royal Hesse-Darmstadt. WIET (Joseph-Franeois), 69. M. 1780 ........ . ........... 1,500 En considération de ses services en qualité de secrétaire-interprête du roi, et premier drogman à Seyde.. WIET D’HÉGENET (Jean), 72. G. 1761 . . . ................ 1,2GQ Pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment de Berchiny, hus-? sards, avec rang de mestre de camp. WJGNACOURT, comte de Morimont-Conrad (Robert de), 66. G. 1764. . . . , 1,200 Pour retraite, en qualité de major du régiment du mestre de camp général de la cavalerie, et en considération de la distinction de ses services. WIMPFEN (Joseph-Philippe, baron de), 58. G. 1° 1765, 800; 2° 1782, 400. . . 1,200 Ancien capitaine au régiment d’Alsace. La première, en considération de ses services et pour sa retraite. La seconde, en considération des services de feu son frère, maréchal de camp ès-armées du roi, commandeur de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis. WIRT (Noël-Antoine), 62. M. du R. U 1770 et 1780, 1174; 2° 1789, 600 ... . 1,774 Sans retenue; ces 1,774 livres lui ont été accordées, savoir: 1,174 livres en considération de ses services en qualité de commis au bureau de la petite écurie, et pour retraite; et les 600 livres, aussi sans retenue, lui sont accordées à titre de retraite en qualité de commis au bureau de la petite écurie du roi. WIRTEMBERG-MONTBELLIARD, comte de Champ-Vallon (Georges de), 67. G .. 1750 ....................... : .......... 1,200 Pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de mestre de camp de cavalerie, ci-devant réformé à la suite du régiment royal Allemand. WOILE (François-Joseph), 73. M. 1763 .................... 1,400 En considération de ses services en qualité d’ancien major au régiment suisse entretenu dans la marine. WRÈDE FERDINAND (Gaspard de), 64. G. 1779. ............... 1,200 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’Alsace. Y YARD (née Magdeleine Chandon), 56. G. 1» 1766, 1,200; 2» 1769, 400. ..... 1,600 La première, en considération des services de feu son mari, commis de la guerre au bureau du mouvement des troupes. On observe que les quatre enfants de cette veuve ont obtenu l’assurance de cette pension, à raison de 300 livres chacun pour en jouir après le décès de la mère. La seconde, en la même considération. A reporter. . . 2,867,514 livres 772 Assemblée nationale»! ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2i avril 1790. — Pensions.] Report .......... 2,867,514 livres. YON, sieur de Jonage (César-Antoine), 65. G. 1779 ............. 1,600 Ancien chef de brigade du corps royal de l’artillerie avec commission de lieutenant-colonel . YSACT (née Catherine de la Sazé), 69. F. 1° 1776, 600; 2° 1781, 600 ...... 1,200 La première, en considération des services de feu son mari, conseiller au conseil supérieur de Pondichéry. La seconde, à titre [de supplément et pour la même considération . YSARN (Jean-Louis, chevalier de), 68. G. 1° 1763, 472; 2° 1769, 1,200. ... 1,672 La première, en considération de ses services et de ceux de feu son frère, lieutenant-colonel du régiment de Touraine ; y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages. La seconde, pour sa retraite, en qualité de capitaine de grenadiers du môme régiment, avec rang de lieutenant-colonel. z ZORN DE BÜLACH (Antoine, baron de), 53. G. 1780 ........ ..... 1,200 En qualité de mestre de camp attaché au régiment royal Allemand, cava-Totàl de la cinquième classe. . . ; 2,873,186 livres. FIN DU TOME XIII.