ARCHIVES PARLEMENTAIRES RÈGNE DE LOUIS XVI SUITE DE L’ÉTAT NOMINATIF DES PENSIONS SUR LE TRÉSOR ROYAL IMPRIMÉ PAR ORDRE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE PENSIONS DE SIX CENTS LIVRES INCLUSIVEMENT A MILLE DEUX CENTS LIVRES EXCLUSIVEMENT SIXIÈME CLASSE. Ces pensions sont soumises à la retenue des trois dixièmes et demi, sauf les exceptions portées par les articles 12 et 13 de l’arrêt du Conseil du 13 octobre 1787. À ABBAD1E DE BARGUES (Bertrand), 54. M. 1779 ................ 800 livres. En considération de ses services, en qualité de lieutenant de vaisseau. ABBADIE, baron d’Arboucave (François), 43. G. 1789 ............. 700 En considération de ses services, en qualité de capitaine commandant, avec rang de major au régiment des carabiniers de Monsieur. ABBÉ(Frédérie), 50. G. 1780 .................... .... 600 Capitaine attaché au régiment de Ghamborant, hussards. ABBES (Félix-François), 58. G. 1785 .................... 1,000 Pour ses services en qualité de capitaine en premier de l’artillerie. ABOT-DECHAMPS (René-Louis), 71. G. 1779 ................. 1,016 En considération de ses services en qualité de porte-étendard de la seconde compagnie des mousquetaires. ABRAHAM DE MIRÉ (Jeanne-Charlotte), 52. M. du R. 1780 ....... .... 600) Pour ses services eu qualité de danseuse des ballets du roi. ABRAHAM (Du* Louise-Françoise Petilliot), 57. M. du R. 1781 ........ . 600 Eu égard aux services de feu son père, ordinaire de la musique du roi. i reporter. ....... 5,316 livres. lre Série. T. XIV. 4 %\\%\ 2 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report ABP.IEU (Joseph-Dominique), 69. G. 1779 ................... Capitaine réformé du régiment de mestre de camp général de la cavalerie ; pour lui tenir lieu de ses appointements en ladite qualité. ABZÀC DE MAYAC (François), 77. G. 1779 .................. En considération de ses services en qualité de capitaine au régiment de mestre de camp général de la cavalerie. ABZAC (Pierre), 59. G. 1°. 1757, 354; 2». 1766, 300 .............. La première, en considération des services du feu sieur d’Abzac, son oncle, ci-devant lieutenant-colonel du régiment de l’Isle-de-France. La seconde, accordée audit sieur, lors de la réforme des régiments de recrues, où il était employé. ABZAC (Pierre-François), 61. G. 1°. 1763, 108; 2». 1770,600 .......... La première, provenant de trois années mises en rentes viagères à six pour cent d’une pension de 600 livres qui lui avait été accordée lors de sa réforme du régiment de Bourbon, cavalerie, où il était capitaine; laquelle pension a été supprimée le jour qu’il a obtenu la seconde. ACARY DE LA SÜZE (Charles-Louis-François), 45. G. R 1784, 400 ; 2». 1786, 600 ............................ ..... Ancien capitaine commandant au régiment du colonel général de l’infanterie. Lapremière, en considération deses services, pendantqu’il a été embarqué en ladite qualité sur les vaisseaux du roi, et de la valeur avec laquelle il ,s’ est comporté dans différents combats de mer. La seconde, pour sa retraite, en ladite qualité. ACARY DE BEAUCORO'Ï (Henri-Charles-Louis), 42. il/, du R. 1°. 1778, 100 ; 2°. 1781, 500 .............................. La première, en considération des services de feu son père, lieutenant pour le service du roi au gouvernement de Montreuil-sur-Mer. La seconde, pour le dédommager d’une somme pareille que lui produisait annuellement leRois-le-Roi (réuni au domaine), seul revenu affecté à la charge de capitaine des ville et château de Beauquesne. ACHAIN (Guillaume), 62 G. 1785 ...................... Ancien lieutenant en premier au régiment d’Orléans, cavalerie. ACHARD (Joseph-Henri) 68. G. 1°. 1747, 708; 2°. 1766,400 .......... Ci-devant capitaine de grenadiers au régiment allemand de la Dauphine, et depuis commandant les Suisses du château, et les invalides delà garde de Versailles. La première, en considération de ses services. La seconde, eu égard à ceux du feu sieur Bailly, son beau-père, fourrier-major des gardes du corps du roi. ACHÉ (Alexandre-Louis, baron d’) 53. M. 1779 ............... Ci-devant lieutenant de vaisseau ; en considération de ses services et de ses blessures. ACHERY (Pierre-Michel) d’)53. G. 1779 ......... - ......... Ancien gendarme de la garde ordinaire du roi, et depuis commissaire delà compagnie de Villeroy des gardes du corps de Sa Majesté. ACIER D’AUVERIGNY (Charles-François) 69. G. 1°. 1748, 236 : 2°. 1766, 600. Ci-devant sous-brigadier des gardes du corps du roi. La première, au principal de 200 livres et de 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération d’une blessure qu’il a reçue à la bataille d’Ettingen. La seconde, à titre d’appointements, en considération de ses services et pour sa retraite. ADAM (Jacques) 50. G. 1788 .................... . . Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine et commandant de grenadiers au régiment de Berry. ADAM DE BOISADAM (François-Georges-Jacques), 52. G. 1°. 1787, 200 ;2°. idem, 580 ................... . ............. . Gendarme réformé delà compagnie des gendarmes de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. ADELHICLM (Ulric), 68. G. 1779 ...................... Appointements en qualité de capitaine réformé du régiment Royal-Suédois. A reporter 5,316 livres 600 708 654 708 1,000 600 600 1,108 800 600 836 666 780 606 15,576 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 3 Report 15,576 livres. ADRIEN (Pierre), 56. G. 1787 ....................... En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien premier lieutenant avec rang de capitaine au régiment de Lorraine, dragons. ADVISARD (Jean-Joseph), 67. G. 1779. ......... ......... En considération de ses services, tant en qualité de capitaine au régiment de Réarn, qu’en celle de major de la ville de La Rochelle� ÀDYYNÉ (Demoiselle Marie-Rosalie Pennier, veuve), 47. F. 1779 ....... Cette pension, qui est sans retenue, lui a été accordée en considération des services du feu sieur Jacques-François Advyné, son mari, ingénieur des ponts et chaussées, à Soissons. AFFLON (Louis-Alexandre d’), 54. G. 1° 1770, 120; 2° 1788, 800 ........ Ancien brigadier dans la compagnie de Villeroy des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. AFFLON DEMOLERON (René d’), 57. G. 1779. . . ............. En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant du régiment Dauphin, infanterie. AFFRY (Louis-Auguste-Philippe-François d’), 45. G. 1781 .......... Capitaine de fusiliers au régiment des gardes suisses, en considération de ses services en ladite qualité. AGAR (César-Nicolas d’), 64. G. 1° 1766, 100; 2° 1783, 800 .......... Ancien brigadier dans la compagnie de Luxembourg des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. AGASSE (Henri), 37. M. du R. 1779 ..................... A titre de gratification annuelle, en considération de ses services comme commis au contrôle général de la maison du roi. ÀGAY DE MYON (Philippe-Charles d’), 90. G. 1779 {mort) ........... Sans aucune retenue, en considération de ses services en qualité de commandant pour le service du roi, au fort Griffon de Besançon. AGIERDE RUFOSSE (Louis-Jacques-Gharles d’),69. G. 1° 1769, 300; 2° 1775,715. Brigadier réformé de la compagnie des chevau-légers de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements en ladite qualité. AG0BERT (Jacques), 60. G. 1° 1771, 800; 2° 1774, 200 ............ Lieutenant-colonel d’infanterie. La première, lors de la suppression des dépôts des recrues dont il était major commandant et pour lui tenir lieu d’appointements. La seconde, à titre de gratification annuelle, pour l’indemniser des dépenses extraordinaires que lui occasionne l’administration des recrues. AGOGUET DE BRAY (Alexis), 57. F. 1786 .............. ..... Gi-devant commis de la direction générale des vingtièmes et des impositions de la ville de Paris ; en considération de ses services. AGOULT DE SAINT-MICHEL (Charles-César, comte d’), 49. M. 1780 ....... Lieutenant de vaisseau. En considération de ses services et de ses blessures. AGOULT (François-Louis, abbé d’), 44. M. du R. 1782 ............ A titre de retraite et pour lui tenir lieu des gages, nourriture et logement dont il jouissait en qualité d’aumônier de Madame Sophie de France. AGOULT (Pierre-Nicolas d’), 56. G. 1° 1756, 236; 2° 1765, 400. ........ Chef de brigade au corps royal de l’artillerie et inspecteur de la manufacture royale d’armes à feu, établie à Saint-Etienne. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et de ses blessures. La seconde, en considération des services de feu son père, ci-devant capitaine au bataillon de Chabrié, du régiment Royal-Artillerie, par réduction de celle de 1,000 livres dont jouissait ce dernier. AGRAIN (Demoiselle Anne-Marie-Françoise-Thérèse Rigoley, épouse de M. le marquis d’), 52. F. 1779 ......................... En considération des services du feu sieur Rigoley, son père, premier président de la chambre des comptes de Dijon. 1,000 600 800 920 1,000 1,000 900 600 800 1,015 1,000 1,000 J, 000 614 636 1,180 A reporter. . 29,641 livres. 4 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report ........... 29,641 livres AGUIN (Jacques-Augustin d’), 64. G. 1779 ........... ....... 540 Pour lui tenir lieu d'appointements en qualité de capitaine aide-major réformé, du régiment des grenadiers royaux du Poitou. AGUIN (Jean-Pierre d’). 53. G. 1° 1776, 200; 2° 1775, 510 ........... 710 Mousquetaire réformé. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements en ladite qualité. AIGLE (Joseph), 57. G. 1788 ........................ 600 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien chirurgien-major des chasseurs à cheval. AIGUIÈRES (Henri-Etienne-Mélavie d’), 57. G. 1779 .............. 1.000 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’An-goumois. AIGUIRANDE DE POLIGNY (Antoine-François d’), 65. G. 1779 ......... 992 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Clermont, cavalerie. AIGUIRANDE (François d’), 55. G. 1779 ................ ... 1,000 Major du régiment de Conty, dragons; pour lui tenir lieu d’appointements, en qualité de ci-devant major du régiment de Clermont, cavalerie. AILHAN DE PRAMIRAL (Demoiselle Louise Finiels, veuve du sieur), 76. G. 1779. 650 En considération des services de feu son père, lieutenant-colonel, avec rang de maître de camp au régiment des carabiniers. AIMA (Joseph d’), 78. M. 1» 1771 400; 2° 1776, 300 .............. 700 Ancien capitaine dans la légion de Saint-Domingue. La première, en considération de ses services en ladite qualité. La seconde, à titre d’appointements en qualité de capitaine réformé du régiment des recrues de Limoges. AIMÉ, dit Comtois (Guillaume), 86. M. du R. 1779 ............. . 880 Ancien valet de pied en la petite écurie du roi; en considération de ses services comme tel. AIMINY (Pierre-Louis d’) 58. M. 1779 .................... 800 En considération de ses services, en qualité d’ancien lieutenant de vaisseau. AIX (André d’), 50. Af. É. et M. du R. 1° 1779, 200; 2° 1787, 500 ....... 700 Ci-devant garçon du bureau des Interprètes des Départements de l’Administration. La première, sans retenue, à titre de subsistance. La seconde, aussi sans retenue, à titre de gages conservés. ALÂINVILLE (Jean-Frédéric d’), 70. G. 1779 ................. 954 Ancien sous-brigadier dans la première compagnie des mousquetaires delà garde ordinaire du roi ; en considération de ses services et pour sa retraite. ALAIS (Jacques), 43. M. du R. 1779 ......... .. ........... 600 Sans retenue, en considération de ses services, en qualité de piqueur du manège de la grande écurie du roi. ALANO DE LINVILLÉ (Jean-René-Augustin), 64. G. 1779 ........... 800 Pour lui tenir lieu d’appointements qui lui ont été accordés pour saretraite, en qualité de lieutenant au régiment du roi, cavalerie, avec rang de capitaine. ALANTUN (Louis-Eugène-Guilbert d’),60. G. 1779 ....... ....... 600 En considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité d’aide-major de la Citadelle de Calais. ALBERDINI D’ISCHTERSHEIM (Jean-François-Frédéric-Zénobie), 59. G. 1779 . . 800 Pour lui tenir lieu d’appointements qui lui ont été accordés pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Royal-Nassau, hussards. ALBERT DE RIOMS (François d’), 87. G. 1° 1760, 400; 2° 1776, 600 ...... 1,000 Major de la ville de Die. La première, à titre de gratification, sans retenue, en considération de ses services, et pour le dédommager de la modicité de son traitement, en ladite qualité. La seconde, à titre d’appointements, en la susdite qualité. A reporter. ....... 42,967 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.I 5 Report ........... 42,967 livres. ALBERT DE RIOMS (Jean-Pierre-Henri d’) 56,. G. 1779 ............ 826 Y compris 126 livres d’intérêts d’arrérages ; en considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité d’ancien aide-major au régiment de Languedoc, dragons, et de major en survivance des ville et citadelle de Die en Dauphiné. ALBESSARD (Jean-Baptiste), 74. F. 1779 ................. U70 Y compris 270 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services, en qualité d’avocat général au parlement de Bordeaux. ALBIS (François-Joseph d’), 51. G. 1779 ................... 600 Ci-devant capitaine au régiment de Beaujolois ; en considération de ses services en ladite qualité, et actuellement capitaine au bataillon de garnison de Yivarais. ALBO DE CHANAT (Anne), 62. G. 1° 1764, 400; 2° 1769, 300; 3° 1780, 300 . . . Ancien capitaine au régiment de Quercy. La première, à titre d’appointe-1,000 tements qui lui ont été accordés pour retraite en ladite qualité. La seconde, à titre de gratification annuelle, en considération de ses services, et en attendant qu’il soit placé. La troisième, à titre d’augmentation, en ladite considération. ALENÇON DE NEUVILLE (Charles-Alexandre, comte d’), 35. G. 1781. ...... 600 En qualité de capitaine attaché au régiment de Touraine, de laquelle pension il cessera de jouir, s’il vient à être replacé. ALESME (André-Grégoire d’), 49. G. 1789 .................. 700 Ancien capitaine commandant au régiment de Normandie; en considération de ses services et pour sa retraite. ALEXANDRE DE HALDAT D’ARBY (Louis), 49. G. 1784 ........... 600 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment royal, infanterie. ALEXANDRE (Marie-Marthe le Vasseur, veuve Robert-Michel), 45. M. du R. 1872. . . . ............. . ........ . ....... 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, ci-devant garçon du garde-meuble du roi, à Meudon. ALEXANDRE (Nicolas), 74 G. 1762. (Mort) ................. 620 Ancien lieutenant avec rang de capitaine au régiment maître de camp général de la cavalerie, en considération de ses services et pour sa retraite. ALIZANT (Joseph), 76. M. du R. 1° 1773, 150; 2° 1776,540 .......... 690 Ancien porteur en la petite écurie du roi. La première, sans retenue, en considération de ses services. La seconde, aussi sans retenue, en la même considération. ALIZON (Nicolas-Antoine), 56. M. du R. 1786 ................ 600 Sans retenue, pour l’indemniser de l’une des places de garçons du château de Saint-Hubert, dont il avait obtenu l’expectative, et dont la suppression a été ordonnée dans le temps où il venait d’en devenir titulaire. ALLAIN (Nicolas-Jean), 51. M. du R. 1781 ................. 800 Sans retenue, pour servir à sa subsistance, et lui tenir lieu de retraite, en qualité de garçon de la fruiterie du roi. ALLARD (Pierre-Elzéard d’), 51. G. 1° 1783, 400; 2e idem, 500 ........ 900 Ancien capitaine commandant au régiment de Poitou. La première, tant en considération de la conduite qu’il a tenue à bord du vaisseau le Palmier , qui a fait naufrage, que pour le dédommager de la perte qu’il a faite de ses effets, en cette occasion. La seconde, en considération de ses services, et pour sa retraite. ALLÉE DE CHAVINGOURT (Antoine-Pierre d’), 65. M. du R. 1779 ....... 1,000 En considération des services de la feue dame Amélie Angot, son épouse, empeseuse des collerettes de feu madame la Dauphine, et pour l’aider à élever ses deux beaux-frères, en bas âge. ALLEGRIN (Antoine-François d’), 75. G. 1759 ................ 910 Ancien capitaine au régiment de Berri, cavalerie. En considération de ses services, et pour sa retraite, y compris 210 livres d’intérêts d’arrérages. A reporter, 54,583 livres. 6 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avriH790. — Pensions.] Report ............ 54,583 livres. ALLEMAND DU BOUCHET, 52. G. 1789 ........... . ....... 150 Ancien capitaine commandant de grenadiers au régiment de Bretagne, en considération de ses services, et pour sa retraite. ALLIOT (Jean-Joseph), 80. F. 1766 ..................... 800 A litre d’appointements, en qualité de gouverneur des pages du feu roi de Pologne. AL LON (Jean-Georges), 76. G. 1788 ..................... 600 Sous-lieutenant de cavalerie, commandant l’école réformée des trompettes, ci-devant établie à Strasbourg, en considération de ses services, et pour sa réforme en ladite qualité. ALLON (Louis), 74. G. 1777 ......................... 600 A titre d’appointements et pour sa retraite, en qualité de lieutenant en second au régiment Royal-Allemand, cavalerie. ALLONGÉ (Pierre-Montain), 47. G. 1788 .................. 1 ,067 Sans retenue; maréchal des logis réformé du corps de la gendarmerie, en considération de ses services pendant 33 années, et pour lui tenir lieu de traitement de réforme. ALMAHOY (Alexandre d’) , 60. G. 1762 .................... 600 A titre d’appointements, en qualité de capitaine réformé du régiment Royal-Ecossais dont il cessera de jouir s’il vient à être remplacé. ALMAIN DE SAINT-THIBAULT (Cyprien-Thibault), 65. G. 1788 ......... 1 ,000 Ancien brigadier des gardes du corps de Mgr. comte d’Artois. En considération de ses services, et pour sa retraite. ALPHAND (Marie-Catherine), 43. il/, du R. 1779. . . ........ ... 1,000 En considération de ses services, en qualité de musicienne ordinaire de la chambre du roi. ALV1SET (Jean-Antoine-Bonaventure), 61. G. 1780 .............. 1,054 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment du Perche, y compris trois années mises en rentes viagères, d’une pension de 300 livres qui lui avait été accordée en qualité de capitaine, réformé, du régiment Dauphin, infanterie. ÀLZIARY DE ROQUEFORT (D1� Marie-Blanche d’), 37. M. du R. 1783. .... 600 . A titre de bienveillance. AMADIEU (Joseph-Gérand), 71. G. 1° 1758, 118; 2° 1774, 500 ......... 618 Ancien porte-étendart des gardes du roi. La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. AMALERIE DU CHAFFAUT (Joseph-Gaspard d’>, 49. G. 1781 .......... 700 En considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de capitaine de canonniers, au régiment d’Àuxonne. AMARITON DU BOST (Louis), 50. G. 1° 1774, 150; 2° 1781, 400; 3° 1786, 500 . 1,050 Ancien capitaine commandant au régiment d’Orléans, infanterie. La première, tant en considération de ses services, que de ceux du feu sieur de Basserut, son oncle, ci-devant major au susdit régiment. La seconde, en considération de la distinction avec laquelle il s’est comporté à la prise de Pensacola dans la Floride. La troisième, en considération de ses services, et pour sa retraite. AMARITON DU BOST (Pierre), 87. G. 1781 .................. 300 Tant en considération des services de sa famille, que de ceux de ses trois fils, capitaines au régiment d’Orléans, infanterie. AMAUDRIE DE SAINTE-MAURE (Joseph-François), 75. G. 1° 1767,100; 2° 1775, 500. 600 Ancien porte-étendart des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, lors de sa réformé. AMÉ DE LA LAUNE (François-Xavier), 44. M. 1782 .............. 800 Lieutenant de vaisseau, neveu et petit-neveu des sieurs le Guay, père et fils, successivement premiers commis du bureau des consulats, en considération A reporter. ....... 66,722 livres, (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES.' [21 avril 1790. — Pensions.] 7 Report ............ AMÉ, chevalier de Saint-Didier (Charles-Cardin), 45. M. 1782 ......... Lieutenant-colonel d’infanterie, et consul général de France, à Naples. En considération de ses services, et de ceux détaillés à l’article précédent. AMÉDÉE, vicomte de Framond (Jacques-Louis), 63. M. 1765 .......... A titre d’appointements, en qualité de capitaine au régiment royal-Nor-mandie. AMELINE DE FREVILLE DE MANDEVILLE (Michel-Gabriel) , 88. G. 1758 .... Ci-devant maréchal des logis du corps de la gendarmerie. En considération de ses services, et pour sa retraite. AMELON (André), 51. G. 1776 ...................... A titre d’appointements en qualité de lieutenant, réformé, des grenadiers de la légion de Soubise. AMELOT (Magdeleine Bechet, veuve de Marie-Claude), 54. M, du R. 1783 .... En considération des services de son mari, premier garçon du garde-meuble. AMELOT (Perrette Goyon, veuve du sieur), 58 jV. du R. 1776 .......... En considération des services de son mari, ci-devant jardinier du roi, à la Muette. AMERVAL (Louise-Charlotte Wingfield, veuve d’), 88. M. du R. 1751 ...... A titre de bienveillance, y compris 180 livres d’accroissement pour arrérages. AMERVAL DEFRESNE (Marie-Joseph-Charles-Antoine d’), 59. G. 1M767, 300; 2° 1774, 300 .............................. Ancien chevau-léger de la garde du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. AMIEU DE BEAUFORT (François d’), 46. G. 1° 1765, 312; 2° 1775, 460 ..... Mousquetaire réformé. La première, en considération de ses services. La seconde, lors de sa réforme. AMILAVILLE (D1� le Grain, veuve d’)', 62. F. 1775 .............. En considération des services de feu son mari, ci-devant contrôleur des vingtièmes de la généralité de Tours. AMILAVILLE (Due Marie-Anne la Gavée, veuve Etienne-Noël d’), 81. F. 1777. . . En considération des services de feu son mari, employé dans les bureaux des tailles. AM1N0FF (Henri-Georges) , 68. G. 1762 ................... A titre d’appointements, en qualité de capitaine, réformé, du régiment de Nassau. AMMELIN DE BEAUREPAIRE (François, Chevalier d’), 59. G. 1° 1757, 236; 2° 1763, 700 ........ . ..................... Capitaine aide-major, retiré, du régiment de Chapt, dragons. La première, en considération du feu sieur de Rochemorin, son oncle, lieutenant au régiment de dragons de Thianges. La seconde, pour sa retraite, en ladite qualité. AMOURETTE (Pierre), 73. G. 1° 1775, 400; 2° 1779, 600 ............ Maréchal des logis du corps de la gendarmerie. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. ANGEL DU TOT (Jean-Auguste), 64. G. 1777 ..... ...... ...... A titre d’appointements et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Guyenne. ANCELIN, chevalier de Bernessart (Gabriel-Alexandre), 70. G. 1765 . ..... A titre d’appointements et pour sa retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de la Reine. ANDELIN (Joseph-Alexandre d’), 55. G. 1777 ................ Ancien capitaine de canonniers au régiment de Grenoble ......... En considération de ses services, et pour sa retraite. _ A reporter ........ 66,722 livres. 800 600 708 900 600 600 1 ,180 600 772 600 600 600 936 1,000 1 ,000 600 800 79,618 livres.. 8 [Assemblée nationale.] ARCHIVES�PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790, Report ............ ANDIGNÉ (Jean-Louis Ü’) G4. G. 1°. 1755, 318; 2°. 1875, 600 ......... Gi-devant garde de la Manche du Roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. ANDIGNÉ (Jean-Mathurin d’), 48. F. 1775 ........ .......... En considération de ses services, en qualité de conseiller au Parlement de Bretagne. ANDLAU (Dlle Marie-Françoise-Félicité de Mauguet de Mézières, veuve de François-Antoine, baron d’), 72 G. 1786 .................. Ancien exempt des gardes du roi. Eu considération des services de feu son mari. ANDRÉ (Pierre), 60. G. 1789 ........................ En considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de capitaine de chasseurs à cheval, de Picardie. ANDRÉ DE L’ÉTAN (Alexandre), 71 G. 1777 ................. A titre d’appointements et retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Beauce. ANDRE (Charles-Bernard), 57. G. 1771 ................... A titre de gratification annuelle, en considération de ses services, en qualité d’ancien commis au secrétariat du département de la guerre. ANDRÉ (Jean-François), 64. G. 1786 .................... Ancien quartier-maître du régiment de la Sarre. En considération de ses services, et pour sa retraite. ANDRÉ (Philippe-Pierre d’), 74. G. 1762 ................ . , A titre d’appointements, en qualité de capitaine commandant de bataillon, réformé, du régiment de Médoc. ANDRÉ (Théodose), 77. N. du R. 1° 1768, 24; 2° 1785, 1,000 ......... Ancien valet-de-pied de la feue Reine. La première, en considération de ses services, en ladite qualité. La seconde, pour sa retraite, en la susdite qualité. ANDRIEU DE LA LINE (Germain d’), 64. G. 1° 1762, 400; 2° 1776, 200 ..... Capitaine, réformé, du régiment de Berri, infanterie. La première, à titre d’appointements conservés en ladite qualité. La seconde, en considération de ses services, £ titre de gratification annuelle. ANDURAN D’OUNOUS (Paul d’), 50. G. 1° 1775, 300; 2° idem, 660 ....... Mousquetaire réformé. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements conservés lors de sa réforme. ANGELO (Georges-Marie d’), 86. il/. 1776 ......... ' .......... A titre d’appointements, en considération de ses services, en qualité de sous-commissaire delà marine et des classes, retiré. ANGEN0UST (Louis-Claude d’), 64, G. 1789 ................. En considération tant de l’ancienneté que de la distinction et de l’utilité de ses services, en qualité de colonel au corps royal d’artillerie. ANGLARS (Jean d’), 73. G. 1767 ...................... A titre d’appointements, et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Bourbonnois. ANGLARS (Jean d’), 63. G. 1767 ...................... A titre d’appointements, et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Bourbonnois. ANGLARS (Charles-Gabriel), 65. G. 1757. ........ .......... Y compris 126 liv. d’intérêts d'arrérages, en considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité d’aide-major au régiment royal-étranger, cavalerie. ANGUY DE LAMENAYE (Louis-Julien d’) 50. G. 1780 ............ En considération de ses services, en qualité de capitaine commandant au régiment de Bassigny. A reporter Pensions.] 79,618 livres. 918 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 625 800 1,021 600 960 600 800 600 600 826 600 93,571 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 9 Report ........... 93,571 livres* ÀNJORANT (Demoiselle Anne-Françoise de Roquemont), 24. M.du R. 1788. • . 600 Sans retenue; en considération des services de feu son père, major des compagnies de la garde de Paris. ANJOU DE LA GARENNE (Alexandre d’), 52. G. 1789 ............. 800 Ancien brigadier des gardes du roi. En considération de ses services, et pour sa retraite. ANJOU (Gharles-Melchior d’), 51. M. 1776 ................. 800 Lieutenant de vaisseau, retiré. En Considération de ses services, et pour sa retraite. ANSART (Jean-Éloy), 61. M. du R. 1773 .................. 1,045 En considération de ses services, en qualité de valet de pied de Mgr comte d’Artois, avec assurance de celle de 900 liv. en cas de prédécès du sieur Bazire, son devancier. ANSIDEI (Pierre-Mathieu-Balthazar), 56. G. 1787 .............. 750 Ancien major du régiment royal italien. Eq considération de ses services, et pour sa retraite. ANSSE DE VILLOISON (Jean-Baptiste-Gaspard d’), 40. M. du R. 1783 ...... 800 En considération du voyage littéraire qu’il a fait en Italie, par ordre du gouvernement. ANSTRUDE (André-François d’), 59, G. 1° 1771, 300; 2° 1774, 300 ....... 600 Ancien chevau-léger de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. ANTAN (DUe Catherine Fonton, veuve du sieur d’), 61. M. 1778 ......... 900 En considération des services de feu son mari, ci-devant drogman à Constantinople. ANTHONAY (Demoiselle Pierrette de Froideval, veuve d’Henri-Valentin-Jacob d’), 40. G. 1° 1783, 400; 2° idem, 200 ..................... 600 La première en considération des services de feu son mari, ci-devant lieutenant pour le service du roi, à Philippeville. La seconde, en la même considération. ANTIN DE SAUVETERRE (Bertrand d’), 51. G. 1° 1763, 54 ; 2° 1782, 1,000. 1,054 Ancien major commandant de l’Isle Rousse, en Corse. La première, pour lui tenir lieu de 900 liv. d’arrérages de la pension de 300 liv. qui lui avait été accordée en qualité de capitaine, réformé, du régiment de Flandre, et quia été supprimée le jour qu’il a été replacé. La seconde, en considération de ses services, et pour sa retraite. ANTIN DE SAINT-PÉE (Sieur Bertrand d’), 49. G. 1° 1782, 600; 2° 1789, 500. . 1,100 La première, en considération des services de feu son père, maréchal -de-camp ès armées du roi, lieutenant pour le service de Sa Majesté, à Brest. La seconde pour ses services et sa retraite. ANTOINE (Ambroise), 63. M. du R. 1° 1771, 1,000; 2e 1767, 180 ....... 1,180 Capitaine de cavalerie. La première, enconsidération des services de son père, lieutenant des chasses, et porte-arquebuse du roi. La seconde, pour lui tenir lieu du traitement dont il jouisssait en qualité de gentilhomme-servant de feue madame la Dauphine. ANTOINE (Augustin), 11. M. du R. 1782 ................... 800 En considération des services du feu sieur François-Christophe Thierry son aïeul, premier valet de chambre du roi; avec assurance d’une pension de 1,000 liv. en cas de prédécès du sieur Robert-Françojs-Antoine de Beauterne, son père, sur celle de 2,000 liv. dont jouissait feue Dlle Elisabeth Sophie Thierry, son épouse. ANTOINE DE SAINT-HILAIRE (François-Hilaire), 41. M. du R. 1782. ...... 1,098 Pour lui tenir lieu des gages, nourriture et logement dont il jouissait en qualité d’huissier de la chambre de Madame Sophie de France. ANTOINE (François-Louis), 46. M. R. 1781 ................ 600 En considération de ses services en qualité de capitaine commandant au régiment royal, cavalerie, et de ceux de sa famille, attachée depuis deux siècles A reporter ........ 106,298 livres. 10 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES, [21 avril 1790. — • Pensions.! , Report .......... 106,298 livres. ANTONIN Y (Clément), 69. G. 1776 ...................... 600 * Pour sa retraite en qualité de lieutenant au régiment de hussards de Con-üans. AN VILLE (Jean-Louis d’), 86 G. 1753 .................... 800 En considération de ses services, tant en qualité de lieutenant-colonel au régiment delà Tour-du-Pin, qu’en celle de commandant pour le service du roi, au château du Hâ. ANZEL DANVILLE (Louis-Antoine d’), 47 G. 1°. 1778, 300; 2°. 1788, 300. . . . 600 Ancien garde du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération, et pour sa retraite. APPREDERIS (Félix-Romain-Ignace), 42 Af. Ë. 1785 ............ 1,000 A litre d’appointemens conservés, en considération de ses services, en qualité de secrétaire des ministres de Sa Majesté dans plusieurs cours d’Allemagne. APRÈS DE RLANGY (Louis d’) 66. M. 1780 ................. 600 Ancien écrivain de la marine. En considération de ses services, et de ceux de feu son frère, capitaine de vaisseau de la compagnie des Indes. ARAIGNON DE VILLENEUFVE (Francois-Ralthazard’), 53 G. 1° 1772, 300; 2° 1775, 660 ................................. 960 Sous-brigadier, réformé, des mousquetaires . La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements qui lui ont été conservés lors de sa réforme. ARAN D’ARGAIGNAG (Michel d’), 67. G 1° 1757, 236; 2° 1769, 600 ....... 836 Lieutenant retiré, du régiment royal-Normandie, cavalerie, avec rang de capitaine. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite en ladite qualité. ARANCE DE NAVARRO (Laurent d’), 61. G. 1764 .......... ..... 800 A titre d’appointements en qualité de ci-devant major du corps des piquets, passé à Saint-Domingue. ARASSE (Pierre d’), 57 G. 1779 ....................... 600 Pour sa retraite, en qualité de lieutenant au régiment du colonel général des dragons. ARASSUS (Dlle Dubu, épouse du sieur d’), 40. F. 1778 ............ 1,000 En considération des services de son père, décédé directeur des vingtièmes de la généralité de Montauban. ARRUTHNOT (Alexandre), 56. G, 1779 ................... 600 Pour lui tenir lieu d’appointements de capitaine en second, réformé, du régiment royal-Écossais. ARCES -(Louis-Antoine, Marquis d’), 61. G. 1774 .............. 1,000 En qualité de capitaine réformé, de dragons, des volontaires du Dauphiné, dont 500 liv. par augmentation. ARCHE (Antoine-Marie d’), 47. G. 1789 ................... 660 Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine au régiment d’infanterie de Picardie. ARDENNES (Henri d’), 68. G. 1787 ..................... 666 Ancien lieutenant en premier au régiment royal-Pologne, cavalerie. En considération de ses services, et pour sa retraite. ARDISSON (Jean-Charles), 69. M. 1776 ................... 600 Ci-devant commissaire de classes. En considération de ses services en ladite qualité. ARDOUIN DE SAINT-MÂURIS (Dlle Marie-Thérèse), 24 . G . 1778 ....... . . 1,000 Gratification annuelle faisant moitiéde celle de 2,000 livres, accordée au sieur Jean-Charles Ardouin de Saint-Mauris, son père, lieutenant pour le service du roi à Rriançon, et dont elle ne doit jouir que dans le cas où elle survivrait audit sieur son père. A reporter. . . . 118,620 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 ayril 1790. — Pensions.] H Report .......... 118,620 livres. AEEYH DE CHÂMBEAU (Pierre d’) 61. G: 1777 ............... 1,000 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment du Perche. ARGENCE (François-Silvain d’), 58. G. 1787 ................. 1,000 En considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’infanterie de Barrois. ARGENT (Jean-Baptiste-Claude-Arnoult d’), 53. G. 1777 ........... 600 En considération de ses services, en qualité d’ancien ingénieur du roi, et pour sa retraite. ARGET (Jean-Charles-Étienne d’), 41. G. 1788. . .............. 1,000 Ci-devant capitaine en second au régiment d’infanterie étrangère de Bouillon . En considération de ses services en ladite qualité, et pour lui tenir lieu de traitement, en attendant qu’il puisse être employé. ARGY (Thomas d’), 59. G. 1771 ....................... 600 Pour sa retraite, en qualité de lieutenant au régimentde Bourbon, cavalerie, avec rang de capitaine. ARISTAY DE CHATEAUFORT (François-Pascal-Gabriel d’), 51. G. 1°1765, 300; 2°. 1770, 600 .............................. 900 La première, en considération de ses services. La seconde, en qualité de capitaine attaché au corps des dragons, et ce, à titre d’appointements. ARLANDES DE SALETON (François-Laurent), 47. G. 1780 ........... 1,000 En qualité de major d’infauterie, ci-devant capitaine au régiment de Bour-bonnois. ARLOT DE FRUGIE DE LA ROQUE DE CUMOND (Louis d’), 59. G. 1780 ..... 600 Pour sa retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au bataillon de garnison de Foretz. ARMAND, dit Dauphiné (Joseph), 76. M. du R. 1775 .............. 638 Garçon maréchal en la grande écurie du roi. Pour sa retraite en ladite qualité. ARMENIE DE BITTAN (Dominique), 67. G. 1780 ........ . ........ 700 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de lieutenant, avec rang de capitaine au régiment suisse de Sonnenberg. ARMFELDT (Eric-Louis, baron d’), 49. G. 1782 ................ 600 Capitaine commandant au régiment royal-suédois. Tant en considération des preuves qu’il a données de sa valeur, que des dangers qu’il a courus à bord de la batterie flottante au siège de Gibraltar. ARNAL (Dlle Françoise-Elisabeth Maréchal, épouse du sieur Maurice d’) 47. G. 1° 1770, 400; 2° idem, 200; 3° 1778, 200 ................. 800 La première, en considération des services de son père, directeur des fortifications du Languedoc. La seconde, par réversibilité de moitié de celle de 400 liv. dont jouissait DUe Louise-Simone Maréchal, sa sœur, decédée. La troisième, pour les mêmes motifs que dessus. Ces deux dernières sont réversibles à la dame de Vallongne, sa sœur. ARNAIJLD (Guillaume), 58. G. 1777 ......... ............ 1,000 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’Hainaut. ARNOLT (Alexis -Aloïse-Casimir), 57. G. 1778 .......... * ..... 800 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment suisse de Courten. ARNOULD (Nicolas), 52. M. du R. 1781.. . . ................ 800 Pour sa retraite, en qualité de maître-queux en la cuisine bouche du roi. ARNOUX DE BOUGHARDONY (Charles-Guillaume d’), 64. G. 1779. ...... 1,000 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Bretagne. ARNOUX DE VALBARELLE (Marc-Pantaléon), 57. G. 1778 ........... 800 Pour sa retraite, en qualité de capitaine en second au régiment Dauphin, infanterie. A reporter ........ 132,458 livres, 12 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 132,458 livres. ARNOUX (D116 Marie-Anne), 35. il/. 1° 1772, 400; 2° 1780, 200 ......... 600 La première, tant en considération des services de feu son père, chirurgien-major des hôpitaux en Canada, que des pertes qu’il a faites dans cette colonie. La seconde, à titre d’augmentation, sur la pension de 400 liv. dont jouissait son frère, décédé à la Martinique. ARNOUX (DUe Marie-Anne Rudy, veuve de Joseph), 68. F. 1764 ........ 600 En considération des services de son mari, ancien commis du bureau des Haras. ARNOUX (Théodore), 46 G. 1789 ........ .............. 666 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de La Fère. ARODES DE PAIRIAGUE (Pierre d’), 67. G. 1763 ............... 800 A titre d’appointements, en qualité de major réformé, du régiment de Brie. ARRAGON (Louis d’), 39. M. du R. 1787 ................... 657 Pour sa retraite, en qualité de postillon en la petite écurie du roi. ARROS-ARGELOS (Jean-François d’) 59. M. 1779 ......... ....... 1,000 Capitaine de vaisseau. Tant en considération des services qu’il a rendus en nettoyant la rade du Fort-Royal de la Martinique, que des pertes qu’il a essuyées par l’ouragan arrivé dans cette isle, et par le naufrage de la flûte la Ralance, qu’il commandait. ARTAIZE (Marie-Françoise de Roquefeuil, veuve en secondes noces d’), 50 G. 1» 1768, 400; 2° 1776, 600 ........................ 1,000 La première, en considération des services de M. Pillonchery d’Avenay, capitaine au régiment Royal-Piémont, cavalerie. La seconde, tant en considération des services de son mari, ci-devant capitaine et chef d’escadron au régiment du colonel général des dragons, que pour ceux rendus par feu M. de Roquefeuil, son père, brigadier, ci-devant colonel du régiment de Beauvilliers, cavalerie. ARTAUD (François), 68. Uf. 1763 et 1770 ..... . ............. 800 Ci-devant capitaine des troupes entretenues à la Louisiane. Tant en considération de ses services, que des pertes qu’il a faites sur les papiers de ladite colonie. ARTEiN (Jean-Ermine d’), 26. G. 1788 .................... 600 Capitaine de remplacement au régiment de Chamborand, hussards. Tant en considération des services de feu son père, commissaire général des fontes d’artillerie, que de ceux de ses ancêtres dans la même partie. ÀRTIGUE (Louise-Jeanne Parizeau, veuve d’), 50 M. du R. 1788 ........ 750 En considération des services de son mari, ci-devant premier récitant de la musique du roi. ARTIGUES (Dlle Marthe-Marguerite Houllier, veuve d’), 59. G. 1764 ...... 896 En considération des services de son mari, ci-devant exempt des gardes du corps du roi, y compris 96 liv. d’intérêts d’arrérages. ARTOIS-DURVILLERS (Philippe), 66. G. 1789 ................. 1 ,000 En considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine dans le régiment des chasseurs de Hainaut. ASNIÈRES (Baron de Veuillet, Joseph d’), 48. G. 1779 ............. 1,000 En qualité de capitaine attaché au corps de l’infanterie. ÀSPE DE LUPIELLE (Pierre-Gabriel d’), 60. G. 1774 ............. 700 Pour sa retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de la marine. ASSAS (François, baron d’), 67. G. 1° 1757, 236; 2° 1777, 400 .......... 636 Ancien capitaine au régiment d’Auvergne. La première, y compris 36 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son oncle, ci-devant capitaine au régiment de Vexin. La seconde faisant partie de 1,000 livres, exemptes de toute retenue, accordée à la famille d’Assas, en considération des services distingués et de la mort héroïque du sieur Louis d’Assas, tué au combat de Clostercamp. A reporter ........ 144,163 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790, — Pensions.] 13 Report ........ 144,163 livres. ASSAS DE CHANEORT (Jean-Louis d’), 83 G. 1765 ............... 600 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment deCoignv, dragons. ASSEL1N DESPARTS (Charles), 72. G. 1767 .................. 1,000 Pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment d’Orléans, cavalerie, avec rang de major. ASS0N DE CASTILLON D’ARGELLES (François-Joseph d’), 57. G. 1778 ..... 1,000 Ancien capitaine au régiment d’Aquitaine. En considération de ses services, et pour saretsaite en ladite qualité. ASTANIÈRES DE CORBIÈRES (Henri-Tristan d'), 64. G. 1776 ......... 900 A titre d’appointements, en qualité de capitaine réformé du régiment de Conti, cavalerie. ASTÉ (Demoiselle Marie Querelles, veuve de Jean-Mathieu d’), 75. G. 1785. . . 600 En considération des services de feu son mari, ci-devant lieutenant-colonel au corps royal du génie. AST0UR (François-Bruno d’), 53. M. 1° 1776, 540; 2° 1754, 177 ........ 717 Ci-devant écrivain de la marine et des classes, et depuis commis au bureau des chantiers et ateliers du port de Toulon. La première, à titre d’appointements en considération de ses services en la première qualité. La seconde, en considération des services de son père, lieutenant de roi de la ville de Toulon. ATTEL (Pierre-Jean-François d’), 56. G. 1771 ................ 600 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine aide-major au régiment de Piémont. AUBARBIER DE MANÈGRE (Charles), 65. G. 1763 ............... 600 A titre d’appointements conservés, en qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment Royal-Cravattes. AUBARÈDE (Guillaume-Claude d’), 72. G. 1750 ............... 900 Appointements conservés en qualité de colonel d’infanterie ci-devant réformé, à la suite du régiment de la Sarre. AUBE DE RBAQUEM0NT (Demoiselle Armande-Charlotte de Coetuempren, veuve de Jean-François), 34. M. 1776 ............... . ...... 800 En vertu de la reversion qui lui a été accordée sur 3,000 livres d’appointements conservés dont jouissait feu son mari, en qualité de capitaine de vaisseau, retiré. AUBE DE BRAQUEMOAT (Jean-François), 51. M. 1777 ............. 800 En considération de ses services en qualité de capitaine de vaisseau, retiré. AUBELIN, chevalier de Villers (François de Sales), 55. G. 1777 ....... 1,000 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine-commandant au régiment de Viennois. AUBERJON DE MURINAIS (Anloine-Louis-Victor d’), 35. G. 1760 ....... 1,000 Par assurance et en considération des services de son grand-père, ancien capitaine au régiment de cavalerie de Chevreuse. AUBERJON DE MURINAIS (Guy-Joseph-François-Louis-Thimoléon d’) , 30. G. 1760 ................................. 1,000 Même considération que ci-dessus. AUBERON (Jean-Louis), 73. G. 1776 ...... .............. 1,000 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de commissaire ordonnateur des guerres au département de Metz. AUBERT (Dame Henriette-Jeanne Gillet, fille), 44. M. du R. 1772 ...... 800 Tant eu considération des services de feu son père, valet de garde-robe du roi, et inspecteur des bâtimeuts de Sa Majesté, kque pour favoriser son mariage. AUBERT DE SAINT-GEORGES (Hyacinthe-Louis), 64. G. 1779 ......... 800 Appointements conservés en qualité de capitaine réformé de la Légion de Soubise. A r&p»rter. . . . 158,360 livres. 14 (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 158,280 livres. AUBERT (Jean), 73. G . 1764 ..................... . 912 Y compris 12 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de sous-brigadier des gardes du corps du roi. AUBERT DE GOURSERAG (Demoiselle Jeanne-Marie de la Laurencie, veuve Denis), 56. M. 1775 ........................... 800 En considération des services de feu son mari, capitaine de vaisseau. AUBERT (Louis), 74. M. du R. 1781 ..................... 900 Pour sa retraite, en qualité de garçon en la cuisine-bouche du roi. AUBERY DUMAURIER (Henri-François), 73. G. 1756 ...... ....... 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de cavalerie de Luzignem. AUBERY DE FRAWENBERG (Jean-Nicolas), 72. G. 1766 ..... . ...... 800 Pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Ghamboran, hussards. AUBILLIARD (Pierre-François), 59. G. 1773. ... ....... . ..... 600 A titre de gratification annuelle, en considération de ses services en qualité de commis au bureau de la guerre. AUBIN (Urbain), 80. G. 1774 ............... ......... 1,000 Pour sa retraite, en qualité de lieutenant au régiment des cuirassiers du roi, avec rang de capitaine. AUBRY DU ROZOY, 51. G. 1783 ...................... 800 En considération de ses services et pour sa retraite en qualité de maréchal des logis au corps de la gendarmerie. AUDÉ-ALZON (Jean-François-Xavier d’), 50. G. 1788 ............. 1,100 En considération de ses services, et pour sa retraite en qualité de major du régiment de Berri, cavalerie. AUDEMARD (Jean-Alexandre d’), 51. G. 1° 1779, 300; 2° 1783, 500 ..... 800 Ancien capitaine commandant au régiment Dauphin, infanterie, en consD dération de ses services, et pour sa retraite en ladite qualité. AUDIBERT CAILLE DU BOURGUET (François d’), 60. G. lô 1774, 300 : 2° 1766, 300 .................. .... ....... ' ..... 600 Garde du corps du roi, retiré. La première, en considération de ses services et pour sa retraite. La seconde, à titre d’assurance et faisant partie de 2,000 livres d’appointements accordés à M. de Remondis, son oncle, ci-devant exempt et sous-aide-major des gardes du corps du roi, lequel est décédé. AUGER (Jean-Léon), 75. M. 1787 ...................... 840 Lieutenant de vaisseau, retiré. En considération de ses services, et pour sa retraite. AUGIAS (Demoiselle Jeanne - Marie - Marguerite -Catherine du Noyer, veuve Onézine), 56. M. 1780 ...................... .... 800 En considération des services de feu son mari, ci-devant ingénieur en chef des bâtiments civils, à Rochefort. AUGIER (Pierre), 71. G. 1785 ............ ...... ..... 1,000 Ancien quartier-maître trésorier du régiment de cavalerie de la reine, avec rang de lieutenant en premier. En considération de ses services, et pour sa retraite en ladite qualité. A l'G. N Y (Nicolas-Etienne d’), 59. G. 1774 .... .............. 1,000 Brigadier, capitaine de grenadiers au régiment des gardes françaises. En considération de ses services en ladite qualité. AUGRON (Jacques-François), 54. F. 1775 ..... ...... ....... 600 En considération de ses services en qualité de conseiller au conseil supérieur, ci-devant établi à Poitiers. A reporter 171,540 livres. [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 Avril 1790. — Pensions.) 15 Report .......... 171,540 livres. AUGUSTE (Antoine), 41. il/. 1786 ...... . ...... .......... 750 Pour sa retraite, en qualité de conseiller au conseil supérieur, ci-devant établi à Poitiers. AUGUSTINIS (Marie-Antoine-Joseph-Henri-Félix d’) 47. G. 1781 ..... . . . 700 En considération de ses services, et pour sa retraite, eu qualité d’ancien lieutenant au régiment de Gourten, Suisse. AULNAY DE FRANPAS (Alexandre), 53. G. 1778 ........ . ...... 800 Ancien capitaine de canonniers au régiment de Besançon, artillerie, en considération de ses services, et pour sa retraite, AULNAY de RÈGE (Antoine) 78. G. 1761 ................... 650 Y compris 150 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Montmorin. AULNAY DE ROMAINE (Elzéard-Eléonore d’), 49. G. 1782 ........... 1,000 Capitaine au régiment d’Artois, infanterie ; en considération de ses services, et pour sa retraite. AULNOY (Antoine), 53 G. 1» 1773, 300; 2° 1779, 600. . . ..... ' ...... 900 Capitaine attaché au régiment royal-cravattes. La première, à titre de gratification annuelle, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. AUPOIX DE MERYILLY (Adrien-Jacques-Pierre) 60. G. 1° 1763, 236 ; 2° 1775, 390. 626 Glievau-léger réformé de la garde du roi. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements conservés lors de sa réforme, lesquels seront supprimés du jour de son replacement. AURELLE DE TERRENBYRE-DECHAMPELIÈRE (Biaise), 66. G. 1° 1763, 90; 2° 1770, 800 ............... ................... 890 Capitaine réformé du régiment de Beauffremont, dragons. La première, provenant de trois années, mise en rente viagère, d’une pension de 500 livres qui lui avait été accordée lors de sa réforme; laquelle a été supprimée le jour qu’il a obtenu la seconde, pour sa retraite. AUREYILLE (François-Christophe d’), 58. G, 1781 ....... ...... . 800 Ancien premier capitaine commandant du régiment du Berri, infanterie ; en considération de ses services, et pour sa retraite. AURIBELLE (Jean-Rolland), 54. M. du R. 1781. ... ............ 647 Pour sa retraite, en qualité de portefaix de la chambre de Madame Sophie de France. AUR1C0STE (Jean-Baptiste), 58. G. 1782 .................. . 600 En considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de quartier-maître trésorier du régiment d’Auxerrois. AUROUZE (Joseph), 70. il/, du R. 1787 ......... ...... .... 600 A titre de retraite, en qualité de garçon de garde-magasin du garde-meuble de la couronne. AUSSY (David d’), 71. G. 1777 ....................... ' 1,000 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Nivernois. AUTIER (Marie-Françoise Racine, veuve), 40. M. du R. 1783 ......... 600 Pour subsistance; en considération des services de feu son mari, ci-devant linger de la cuisine-bouche du roi. AUTRIC, des comtes de Vintimille de Beaumettes (Joseph-Juste d’), 44. G. 1787. 600 Premier capitaine commandant au régiment de Ségur, dragons ; en considération de ses services et pour sa retraite. AUVERGNE (Jacques-Amable d’), 70. G. 1768. ..... .......... 600 Lieutenant-colonel de cavalerie ; pour lui tenir lieu d’appointements, en qualité de capitaine de cavalerie, commandant l’équitation de l’école royal emilitaire. AUXÈRE DE VILLENEUVE (Louis), 51. F. 1778 .............. 600 Ancien contrôleur des vingtièmes de la généralité d’Auch ; à titre de retraite, et en considération de ses services, en ladite qualité. A reporter ........ 183,903 livres. 16 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report AUZAC (Pierre-Blaise-Bernard d’), 72. G . 1769 ................ Pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Périgord. AUZILLON (Joseph), 76. F. 1784 ...................... Ci-devant secrétaire des intendances de Moulins et de Metz; en considération de ses services. ÀUZY (Auguste, chevalier d’), 53. G. 1777 .................. Pour sa retraite, en qualité de capitaine en second au régiment de Viennois. AVENEAUX (Marie-Catherine-Brigitte), 45. M. du R. 1772. . . ........ A titre de retraite et en considération de ses services, en qualité de musicienne ordinaire de la chambre du roi. AVENEAUX (Demoiselle Marie-Françoise Lanneau, veuve de Joseph-Alexandre), 58. M. du R. 1782 ............................ En considération des services de feu son mari, ci-devant commis au garde-meuble de la couronne. AVESGO DE COULONGE (Louis-Pierre d’), 87. G. 1758 ............ Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment royal, cavalerie. AVIAU DU BOIS DE SANZAY (François-Xavier d’), 43. F. 1775 ........ Pour récompense de ses services, en qualité de conseiller du conseil supérieur, ci-devant établi à Poitiers. AVRIL DEMASQUINANT (René-François), 54. G. 1°. 1770, 500; 2°. 1773, 500 .................................. Ancien capitaine au régiment du roi, infanterie, avec rang de colonel. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération, et pour sa retraite. AY DE LA CHAPELLE (François d’), 88. M. du R. 1765 ............ En considération de ses services, en qualité de chef de panneterie-bouche du roi ................................. » • AYMAR (Honoré-Lambert d’), 45 G. et M. du R, 1° 1772, 300 ; 2°. 1747, 472 . . Capitaine en second au régiment royal-Navarre, infanterie. La première, en considération de ses services, en qualité de mousquetaire de la garde du roi. La seconde, y compris 72 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feue sa mère, remueuse des Enfants de France. AYMARD DE VILLE (Louis-François d’), 37. G. 1°. 1758, 354; 2°, 1782, 500 . . Ancien capitaine au régiment d’infanterie d’Armagnac. La première, en considération des services de feu son père, capitaine de grenadiers, y compris 54 liv. d’intérêts d’arrérages. La seconde, en considération de services personnels, et pour sa retraite. AYMARD DE SAINT-FERCOT (Dlle Magdeleine-Pauline de Martin Damirat, veuve en secondes noces d’), 62. G. 1». 1758, 472; 2°. 1781, 400 .......... La première, y compris 72 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération des services de M. Montbrun, son premier mari, tué à la bataille de Rosback. La seconde, en considération des services de feu son second mari, ci-devant commandant de bataillon du régiment de Guyenne. ÀZINCOURT (Jean-Baptiste-Joseph-Bernard d’), 70. G. 1». 1764, 600; 2°. 1766, 200 .................................. Capitaine réformé du régiment d’Artois, cavalerie, et de celui des recrues de Paris. La première, en considération de ses services, en sesdites qualités. La seconde, pour lui tenir lieu de pareille somme qu’il avait obtenue sur la cassette de feu monseigneur le Dauphin. B BABINET (Jacques-Louis), 66. F. 1775 .................... En considération de ses services, en qualité de conseiller au conseil supérieur, ci-devant établi à Poitiers. A reporter 183,903 livres. 600 1.000 720 1,000 600 708 800 1,00 600 772 854 872 800 1,000 195,229 livres j [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790 — Pensions.] {7 Report .......... BASSACHON DE MONTALIVET (Du® Marthe-Charlotte Saint-Germain, veuve de Ch > ries -Victor) 56. F. 1769 . ......... .... ........... En considération des services de feu son mari, ci-devant commandant à Sarregii'*mines ; laquelle pension, dont moi lié réversible en faveur du fils de ladite dame faisant moitié de celle de 2000 iiv. accordée audit feu sieur sou mari, par le feu roi de Pologne. BACHBLAY (Jean -Baptiste) 63. G. 1780 ................... Pour sa retraite, en qualité de premier lieutenant au régiment du roi, dragons. BACHELAY (Etienne-Marc) 60. F. 1787 ................... Ci-devant contrôleur des impositions royales de la ville de Paris; en considération de ses services, et pour sa retraite. BACHELIER DE MAUPAS (Bertrand) 56, G. 1785 ............... Eu considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Vivarais. BACHELIER (Jean-Jacques) 65. M. du R. 1778 ................ Peintre du roi et professeur de l’Académie royale; en considération de ses services en la susdite qualité. BACHMAN (Joseph-Michel de) 62. G. 1786 .................. Ancien lieutenant en premier au régiment de hussards d’Esterhazy ; tant en considération de ses services que pour sa retraite. BACH0ÜÉ BARRAUTE (Henri de) 53. G. 1779 ................ Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Beaujolois. BADELART (Philippe-Charles-François) 61. G. 1776 ............. En considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de lieutenant de hussards de Conflans. BAJET (Jean-Guillaume) 76. G. 1779 ..................... En considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de chirurgien-major du régiment de la Marine, infanterie. BA1LLARD DESCOURS (Jacques-Augustin), 51 G. 1778 ............. Pour saretratte, en qualité de capitaine au régiment de Belzunce, dragons. BAILLET DE LA BROUSSE (Isaac) 51. G. 1784 ................. Ancien capitaine commandant au régiment Royal-Etranger, cavalerie; en considération de ses services, et pour sa retraite. BAILLY (François-Claude), 43 M. 1785 .................... En considération de ses services, en qualité de commissaire des colonies, retiré. BAILLY (Etienne) 43. M, du R. 1781. . « ........... . ...... Garçon du gobelet du Roi ; pour sa retraite. BAILLY Jean-Baptiste) 63. F. 1766 ..................... A titre d’appointement conservés, en qualité de secrétaire du Conseil Auli-que de contrôleur des écuries et équipage du feu roi de Pologne. BAILLY (Jean-Baptiste de), 70. G. 1° 1860, 60; 2° 1783, 940 ........... La première, à titre de gratification annuelle, en considération de ses services, en qualité de maréchal des logis du corps de la gendarmerie. La seconde, en la même considération, et pour sa retraite en ladite quaiité-BAILLY DE M0ISM0NT (Jean-François de) 75 G. 1774 ............. En considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de maréchal des logis du corps de la gendarmerie. BAILLY (Demoiselle Marie-Louise-Emerentine Douesv, épouse du sieur), 40 F. 1784. .... ................ : . ....... .... Faisant le tiers de celle de 2000 liv. conservée aux trois enfants de ladite demoiselle Douesy, l’une des filles de la dame de Montgival, en considération des services de cette dernière, en qualité de femme de chambre de Madame Adélaïde de France, tante du roi. 195,229 livres 1,000 ■ 600 1,000 1,000 600 733 1,000 800 800 1,000 800 750 600 720 1,000 1,000 666 A reporter ........ 209,598 livres, 4" Série. T. XIV. 2 18 [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions. J Report BAILLY (Nicolas-François), 79. F. 1750 ................. . • A titre d’appointements conservés en qualité de chef de panneterie et échansonnerie du feu du roi de Pologne. BAILLY (Jean-Jacques), 51. G. 1788 ..................... Maréchal des logis du corps réformé de la gendarmerie, avec rangée capitaine de cavalerie. BAIZE (Marie-Anne Mazure, veuve de Jean-Constance), 60 M. du R. 1783. . . . En considération des services de feu son mari, ci-devant garçon du garde-meuble au palais de Trianon. BÀLQUERIC (Pierre de), 75. G. 1°. 1758, 472; 2°. 1766, 500 .......... Capitaine de grenadiers réformé, du régiment de Brie. La première, y compris 72 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements conservés Jors de sa réforme. BALLÈVRE (Nicolas-François), 50. G. 1779 ................. A titre d’appointements conservés lors de sa réforme, en qualité de lieutenant de la légion de Soubise. BALZA DE GAMARUS DE LA VALETTE (Dalmas), 67 G. 1°. 1766, 100; 2°. 1775, 1000 ..... . ............................ Brigadier retiré des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération, et pour sa retraite. BANxNSTON (Demoiselle Jeanne-Françoise d’), 23 G. 1783 ........... En considération des services de feu son père, brigadier, ci-devant lieutenant-colonel du régiment des grenadiers royaux de la Bourgogne, avec assurance d’une augmentation 300 liv.. si elle survit à madame sa mère, qui a pareillement obtenu l’assurance d’une augmentation de 200 liv. à sa pension de 300 liv. dont elle ne jouira que du jour où elle survivrait à ladite demoiselle sa tille. BANASTON (Demoiselle Jeanne-Françoise de), 19 G. 1783 .......... En considération des services de son père, ci-devant lieutenant-colonel du régiment des grenadiers royaux de la Bourgogne. BAND1ERY DE LAVAL (François-Jean), 31. M. du R. 1786 .......... Danseur des ballets du roi, tant en considération de ses services que pour sa retraite. BANVILLE (Jacques-Marie de), 63. G. 1761 ................. Y compris 150 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de capitaine au régiment d’infanterie de Montrevel. BARASSY (Bernard), 56. F. 1790 ..... • ................ Sans retenue; en considération de 22 années de services en qualité de ci-devant commis dans les bureaux du département des impositions. BARATIER (Louis-Henri de), 55. G. 1770 .................. Ancien capitaine en premier au corps royal du génie ; en considération de ses services et pour sa retraite en ladite qualité. BARATTE (Claude-Etienne de), 55. G. 1°1782, 300; 2° 1784, 666. • ...... Ancien capitaine-commandant au régiment d’Armagnac. La première, tant en considération de ses services, que du zèle et du bon exemple qu’il a montrés lors de l’expédition de l’Isle de Saint-Christophe. La seconde, à litre d’augmentation à la précédente, et pour sa retraite. BARAZER DE KERMORVAN (Giles-Jean-Marie Roland de), 49. G. 1780 ..... En considération de ses services, en qualité de capitaine attaché à l’infanterie. BARBARIN (Pierre-François), 64. F. 1770. . . .............. . . Ci-devant chef du magasin des marchandises de la compagnie des Indes à Lorient ; pour récompense de ses services en ladite qualité. BARBÀY (Hélène-Geneviève Messager, épouse du sieur), 45. M. du R. 1787. A titre de retraite, en qualité de femme de garde-robe de feue Madame Sophie de France. BARBÉ (Michel), 51. M. du R. 1787 ..................... Pour sa retraite, en qualité de cocher en la petite écurie du roi. .4 reporter 209,598 livres. 1,000 1,067 600 972 600 1.100 700 1,000 1,000 650 800 1,000 966 600 600 730 222,983 livres. {Assemblée nationale J ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.-- Pensions ] 19 Report .......... 222,983 livres. BARBE DE LA COUDRAY (Pierre), 72 G. 1767 ................. 600 Pour sa retraite, en qualité de eapitaine au régiment de Normandie. BARBEREÜX-LE-GOIX, 52 F. 1785 ....... ........... ... 600 Sans retenue ; en considération de l’indemnité de ses services et à titre de retraite en qualité d’ancien directeur des messageries. BARBEROT D’AUTEL (Demoiselle Marie-Reine Grignon, veuve de Joseph-Philippe) 74. G. 1770 ................. ............ - 800 En considération des services de feu son mari, ci-devant lieutenant-colonel du régiment d’infanterie de Rohan-Rochefort, laquelle pension réversible à ses quatre enfants après le décès de ladite dame Barberot. BARBETTES DE LIGNEREUX (Louis-Auguste-Romain), 70. G. 1759 ...... 672 Y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de cavalerie de La Rochefoucauld. BARBEY (Jean-François), 65. M. du R. 1773 ......... . ...... 600 En considération de ses services, en qualité de garçon des feux de l’appartement des princes (Monsieur et monseigneur le comte d’Artois, avant leur mariage. BARBEYRAG DE SAINT-MAURICE (Charles de), 64. G. 1767 .......... 600 Pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Yivarais. BALBEZIÈRE (Charles de), 53. G. 1780 ................... 1,000 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Viennois. BARBIER (Claude), 61. G. 1788 .................... ... 700 Ancien lieutenant en premier au régiment de Durfort, dragons ; en considération de ses services et pour sa retraite. BARBOT DE LUCHET (Jean-Louis), 69. G. M770, 200; 2° 1775, 465. ..... 665 Gendarme réformé de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements accordés lors de sa réforme. BARBOT (Jean), 69. G. 1760 ........ ..... . .......... 650 Y compris 150 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de gendarme de la garde ordinaire du roi. BARBOT DE LA TRÉSORIÈRE (Jean-Marc), 54 G. 1785 ....... ..... 1,000 Ancien capitaine commandant au régiment de lTsle-de-Franee; en considération de ses services et pour sa retraite eu ladite qualité. BARBOTAN (Antoine-Séver, chevalier de), 55. G. 1780 ...... . ..... 1,100 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Condé, dragons. BARBUAT-DUPLESSIS-DE-MAISON-ROUGE. (Joseph-Nicolas), 54. G. 1785 ..... 600 En considération de ses services, en qualité de capitaine en second dans le régiment deRoyal-Roussillon, infanterie, et pour lui tenir lieu d’appointements en celle de capitaine dans le premier régiment provincial d’état-major. BARDET-DEBURE (Joachim de), 55. G. 1° 1771, 100; 2e. 1787, 800 ....... 900 Ancien brigadier des gardes du-cor ps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. BARDFETY (Claude), 50. M. du R. 1787 .................... 740 Pour sa retraite, en qualité de porteur dechaisedu roi en la petite écurie de Sa Majesté. BÀRDON (Jean Raimond de), 60. G. 1777 ....... . . ......... 1,000 A titre d’appointements accordés pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’Anjou, infanterie. BARDOU (Louis), 46. M. du R, 1781 .................. ... 800 Pour sa retraite, en qualité de garçon de la cuisine-bouche de Mesdames de France. .4 reporter. ....... 236,010 livres. 50 [Assemblée nationale.} ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1190. — Pensions.] Report .......... 236,010 livres. BARDOU (Pierre), 68. M. du R. 1°. 1767, 532; 2°. 1748, 365 .......... 897 La première, p ,ur lui tenir lieude pariiedu iraitement dont il jouissait en qualité de porte-table oru in aire de. feue madame la Dauphine. La seconde, en qualité de piqueur de la petite écurie du roi. BARRE dit SURENNE (Jean-François), 78. M. du R. 1755 et 1773 ........ 800 En considérai ion de ses services, en qualité de valet de pied du roi en la petite écurie de Sa Majesté. BARENT1N D2 MONTCHAL (Charles Louis de), 50. G. 1782 ........... 800 Ct-devaut capitaine commandant au régiment royal-cnvalerie; en considération de ses services et pour sa retraite. BARJETTON-DE-MASSARGUES (Pierre), 74. G. 1756 et 1763. . • ........ 954 Ancien capitaine de grenadiers au régiment royal, en considération de ses services et pour sa retraite. BARIL (René-Charles-François de), 50. G. 1778 ................ 900 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine d'artillerie. BARJOLLES (Düe Félicité Marchand, veuve du sieur de), 85. G. et M. du R. 1° 1735, 590; 2° 1723, 180 ........................ 770 La première, y compris 90 livres d’i'dérêts d'arrérages, en considération des services de f. u"son mari, ci-devant commissaire des guerres. La seconde, en considération des services de feu sou père, musicien ordinaire delà musique du roi. BAROILLE (DUû Marie-Marguerite Candide Le Bel deMaricourt, veuve deFrançois-Louis Ue), 66. G. 1788 .......................... 600 En considération des services de feu sou mari, ci-devant brigadier d’infanterie, directeur de l'artillerie de B sauçon. BARON (Laurent-Théodore), 70. F. 1°. 1789,366; 2° 1780, 300 ......... 366 Sans reienu" ; la première, à tiire de subsistance en qualité de porte-clef du château de la Bastille. La seconde, aussi â titre de subsistance comme ancien garçon de bureau de M. Berlin. BARON DE FREGVAL (Dlle Charlotte-Françoise de Regemorte, épouse du 708 sieur), 70. G. 1740 ............................ Y cutnpr.s 108 livres d’intérêts d’arrérages, avec assurance de 2,000 livres faisant partie des appointements de 6,000 livres accordées à son mari, ancien commissaire oïdinaire des guerres, laquelle dite somme de 708 livres, en considération des services de feu son père, inspecteur des fortifications eu Alsace. BARONVILLE (André), 62. G. 1° 1764, 224 ; 2° 1775 et 1776, 900 ........ 1,124 La première, y compris 24 livres d 'intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de trompette du guet des gardes du corps du roi. La second j, à raison de 300 livres en la même considération, et de 600 livres à titre de pension de réforme. BAROUX DE LA CHABB0T1ÈRE (Philippe), 77. G. 1769 ............ 600 Pour sa retraite, en qualité de lieutenant au régiment de Chartres, cavalerie, avec commission de capitaine. BARQUIER (Pierre-Joseph de), 61. G. 1° 1769, 300; 2° 1773, 400 ........ 700 La première, en considéra ion de ses services, en qualité de capitaine au régiment de Picardie. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. BARRÉ DS LA RICOT1ÈRE (Phiiippe-Jacques-Julien), 60. G. 1° 1771, 200 ; 2° 1775, 415 .............................. 615 Gendarme réformé de la compagnie des gendarmes de la garde du roi. La première, en considération de ses services. La si coude, à litre d’appointements conservés lors de sa réforme, lesquels seront supprimés du jour de son remplacement. BARREY-DUTHEIL (André-Jacques), 62. G. 1762 ................ 600 Pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Gustine, dragons. BARRIN DE LA GALLISS0NN1ÉRE (Antoine-Michel de), 51. M. 1777 ....... 1,000 En considération de ses services eu qualité de lieutenant de vaisseau, retiré. A reporter 247,444 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.J 21 Report .......... 247,444 livres' BAR ROIS dit LA BARRE (Jean -Louis) 62. M. du R. 1° 1781, 100; 2° 1788, 557 ............................... 657 La première, en considération de ses services, en qualité de palefrenier en la petite écurie du roi. La seconde, à titre de retraite, en qualité de portier de l’hôtel Savin, ci-devant occupé pour le service de la petite écurie de Sa Majesté. BARROIS DE MANONVILLE (Gabriel-Georges-François de), 58. G. 1765 ..... 1,060 Ci-devant capitaine commandant au régiment de cavalerie de Clermont; en considération de ses services et pour sa retraite, en ladite qualité. BARROIS DE MANONVILLE-DOMEVRE ( Louis-Antoine-Joseph de ), 56. G. 1° 1763, 90; 2M 787, 1,040 ........................ 4 ,130 Ancien premier capitaine commandant du régiment de dragons de Deux-Ponts, avec rang de major. La première, provenant de 1,500 livres d’arrérages ' qui lui étaient dûs de la pension de 500 livres qui lui avait été accordée en qualité de capitaine réformé du régiment de Chabot, dragons, et qui a été supprimée le jour qu’il a été replacé, en conservant seulement lesdites 90 livres d’intérêts. La seconde, tant en considération de l’ancienneté de la distinction de ses services que pour sa retraite. BARROT (Sébastien-Yves), 59. F. 1777 .................... 1,000 Ancien directeur de la régie des droits réUDis à Saint-Dizier. BARRUEL (Antoine-René de), 57. G. 1778 .................. 600 Pour sa retraite, en qualité de sous-lieutenant, avec rang de lieutenant attaché au régiment de la Sarre. BARRY DE LABARTHE (Jean-Baptiste de), 62. G. 1779 ............ 1,000 Pour sa retraite, en qualité de capitaine-commandant au régiment de Bourbon, infanterie. BARRY (Robert de), 58. G. 1767 et 1769 ................... 700 Maréchal des logis des gardes du corps du roi, tant en considération de ses services en ladite qualité, que de ceux de feu sieur de Barrv, son mirent, ci-devant capitaine, avec rang de lieuteuanl-colonel au régiment de Dillon. BART (ülle Isabelle-Claire Van-Eccboute, veuve), 71. M. 1759 ......... 944 Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de la perte qu’elle a faite de son mari, tué commandant la frégate la Danaée, en 1759. BAR VILLE (Gaspard-Antoine de), 66. G. 1° 1753, 336; 2° 1779, 690 ...... 1,026 Sous-brigadier réformé des chevau-légers de la garde du roi. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements accordés pour sa réforme, lesquels seront supprimés lors de son replacement. BARVILLE (Marc-Antoine de), 39. G. 1“ 1783, 300; 2° 1785, 330 ........ 660 Ancien premier lieutenant, au régiment de Rouergue. La première, en considération de ses services et pour une blessure grave qu’il a reçue à bord des vaisseaux du roi. La seconde, eu la même considération et pour sa retraite. BARVILLE (Michel-Alexandre de), 64. G. 1783 ................ 600 En considération de ses services, en qualité de capitaine au régiment de grenadiers royaux de l’Orléanais, et pour sa retraite. BAZIRE (Bazire-Etienne), 49. G. et M. du R. 1° 1787, 480 ; 2° 1766, 400 ..... 880 Ancien gendarme de la garde du roi. La première, en considération de ses services et pour lui tenir lieu de réforme. La seconde, eu consiifération des services de son aïeul, décédé garçon de la chambre de Sa Majesté. L’épouse dudit sieur a obtenu l’assurance de cette pension (réduite à 335 livres), dans le cas où elle lui survivrait. BAZIRE (Marie-Nicole Caubert, veuve de Laurent), 59. M. du R. 1783 ..... 600 En considération des services de feu son mari, ci-devant porte-manteau du roi. BASSET (Jean-François), 45. M. du R. 1784 .......... ....... 600 Pour sa retraite, eu qualité de maître-palefrenier en la petite écurie du A reporter. ....... 258,901 livres. 22 {Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] ]\?port .......... 258,901 livres. BASTARD (Antoine), 76. G. 1748 ...................... 826 Y compris 126 livres d’intérêts d’arrérages, tant en considération de ses services en qualité de capitaine au régiment de Foix, que de la perte qu’il a faite d’un bras. BASTEROT DE LÀ BARRIÈRE (Demoiselle Ester-Honoré de la Clocheterie, veuve Guillaume), 47. il/. 1783 ......................... 1,000 En considération des services de son mari, capitaine de vaisseau, retiré. BASTE DE LA CHAUME, 65. F. 1786 .................... 1 ,000 Ci-devant commis à la caisse des amortissements, en considération de ses services et pour sa retraite en ladite qualité. BASTIER (Pierre), 62. M. du R. 1781 .................... 1,000 Pour sa retraite, en qualité de garçon du serdeau de Mesdames de France. BATAILLE DE MERY (Charles-Louis), 70. G. 1767 .............. 6Û0 Pour sa retraite, en qualité de lieutenant, avec rang de capitaine au régiment du roi, cavalerie. BATS, comte de Castelmore (Louis-Constantin de), 42. G. 1779 ........ 900 Capitaine aide-major, réformé, du régiment Royal-Etranger. A titre d’appointements conservés, et dont il cessera de jouir s’il vient à être replacé. BATZ (Alexandre de), 74. C. et F. 1° 1745, 472 ; 2° 1772, 400 ......... 872 Ancien capitaine au régiment de Conti, infanterie. La première, y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour sa retraite. La seconde, en la même considération et pour une nouvelle retraite, en qualité d’inspecteur des haras de la généralité d’Auch. BAUCHE (Lambert), 83. M. du R. 1762 ................... 700 En considération de ses services, en qualité de cocher du roi, en la petite écurie. BAUDART DE LAUNAY (Nicolas-Louis), 53. G. 1787 ............. 733 Ancien capitaine au régiment de Ségur, dragons. En considération de ses services, et pour sa retraite en ladite qualité. BAUDE DE LA VIEUVILLE (Etienne-Auguste), 76. G. 1745 .......... 944 Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour ses blessures, en qualité d’ancien capitaine au régiment des gardes françaises. BAUDET (Jean-Albert), 70. M. du R. 1780 .......... . ....... 600 En considération de ses services, en qualité de contrôleur des voitures de la petite écurie du roi. BAUDIN DE LA CHESNAYE (André), 57. G. 1° 1772, 200 ; 2° 1779, 510 ..... 710 La première, en considération de ses services, en qualité de mousquetaire, La seconde, à titre de traitement lors de sa réforme, dont il cessera de jouir s’il est replacé. BAUDON (Charles), 44. F. 1786 ....................... 1,000 Gi-devant commis au département des finances. A titre de retraite, en considération de ses services, et de l’altération de sa santé. BAUDOT (Nicole-Françoise Gadenot, femme), 42. Af. È. 1783 ......... 600 En considération des services de son mari, en qualité de courrier du ministre des affaires étrangères. BAUDOUIN (Jean-Baptiste), 74. G. 1748 ................... 1,000 Pour tenir lieu des appointements de pareille somme qui lui ont été accordés, en qualité de lieutenaDt-colonel d’infanterie, ci-deyant réformé à la suite du régiment royal-italien. BAUDOUX (Joseph), 52. G. 1° 1767, 60; 2° 1788, 1,067 ............ 1,127 Maréchal des logis au corps réformé de la gendarmerie. La première, en considération de ses services et pour lui donner moyen dû lûO nnntinnnn T o «n P nnmAAn 4a A reporter ........ 272,513 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 23 Report .......... 272,513 livres, BAUDRAN DE TREDEAN (François), 64 M.. 1162 ............... 600 Lieutenant de vaisseau, retiré. En considération de ses services en ladite qualité. BAÜDRAND (Louis-Charles), 49. M. 1784 .................. 800 En considération de ses services, en qualité de capitaine de vaisseau, pendant la dernière guerre. BAUDRE DE LA POTTERIE. (Hervé-Victor de), G. 581° 1767, 100; 2° 1775, 200; 3°. 1779, 800 .............................. 1,000 Ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. La troisième, pour sa retraite. BAUDRY DE VALLAUNAY (Louis), 65. G. 1°. 1755, 36; 2°. 1755 et 1767, 900 . 936 Sous-biiganier des mousquetaires de la garde du roi. La première, provenant de trois années mises en rentes viagères, d’une pension de 200 liv., en considération de ses services, et qui a été réunie avec la seconde, pour sa retraite. BOULARD DE FEUR (Claude-Nicolas de), 60. G. 1°. 1778, 300; 2». 1787, 350. 650 Ancien sous-lieutenant de maréchaussée, et ci-devant capitaine des milices de Bourgogne. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération, et pour sa retraite. BAULARD D’ANGIREY (Jean-François), 49. G. 1787 ............. 666 En considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant de grenadiers, au régiment de Bresse. BAULNY DE LA GRANGE, 64. G. 1°. 1772, 100; 2°. 1784, 1,000 ...... 1,100 Brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération, et pour sa retraite. BAUNÉ DUPERREAU (Pierre), 74. G. 1779 ................. 800 A titre d’appointements conservés en qualité de major, réformé, du régiment de Béarn, infanterie. BAUQUEMARE (Alexis-François-Jacques de), 54. G. 1784. 600 Ancien capitaine commandant au régimentdeBourbon, infanterie. En. considération de ses services et pour sa retraite. BAUQUET DE GRANDVÀL (François-Louis), 48. G. 1778 ........... 600 A titre d’appointements accordés en qualité de capitaine attaché au corps de l’infanterie. BAUSSARD (Jean-Baptiste), 37. M. 1786 ................... 720 En considération de ses services, en qualité de lieutenant de frégate. BAUVERGIER MONTGON DE LA M0THE, 90. G, 1763 et 1764. ........ 1,000 Pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Bourgogne, cavalerie. BAWYR (Demoiselle Marie-Françoise-Casimir de), 45. F. 1785 ......... 900 En considération des services distingués de sa famille, près le feu roi et la feue reine de Pologne, et par continuation dépareille somme dont jouissait madame de Villaucourt, sa tante, décédée. BAYARD (Charles-Louis de), 62. G. 10. 1762, 124; 2°. 1776, 600. Premier liomme-d’arme, retiré, îles gardes du corps du roi. La première, y compris 24 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. BAYARD (Charles;, 53. G. 1° 1762, 186; 2° 1789, 1,000 .... ....... 1,186 Ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite en la même considération. BAYARD (Ferdinand-Nicolas de), 64. G. 1°. 1762, 124; 2». 1775, 500 ..... 624 La première, y compris 24 liv. d’intérêts d’arrérages, en qualité de porte-étendard, réformé, des gardes du corps du roi. La seconde, à titre d’appointements conservés lors de sa réforme. A reporter 285,319 livres. 24 (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.} Report .......... 285,319 livres. BAYARD (Demoiselle Marie le Duc, veuve de Jacques), 70. F. 1783 ...... 800 En considération des services de son mari, chirurgien du roi, et ordinaire en son château de Cboisy. BAYET (Pierre), 60. U. du R. 1787 ..................... 600 Pour sa retraite, en qualité de garçon de magasin du garde-meuble de la couronne. BAYET (Thomas-Louis de), 57. M. 1779 .................. 600 En considération de ses services, en qualité de lieutenant de vaisseau, retiré. BAYNE DE CASTILLON (Marie-Marguerite-Caliste de Pujol, veuve de Paul), 71. G. 1° 1733, 283; 2*. 1783, 400 ................ . ..... 683 La première, eu considération des services de son mari, ancien capitaine du corps des carabiniers. La seconde, y compris 43 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, exempt des gardes du corps du roi. BAYON (Gaspard), 59. M. 1776 ....... • ................ 1,000 Juge de la juridiction et de l’amirauté de la Basse-Terre, à la Guadeloupe. En considération de ses services en ladite qualité. BAZIGNÂN (Louis-Emmanuel de), 52. G. 1789 ............... 700 En considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de capitaine en premier de la première classe au corps royal du génie. BAZIRE (Antoine-Charles), 54. M. du R. 1° 1762, 300; 2o 1775, 600 ...... 900 La première, à titre de subsistance, en considération des services de son père et de sa famille, l’une des plus anciennes dans la maison du roi. La seconde, à titre de gratification annuelle, pour favoriser son établissement. Il a, de plus, une assurance de 900 liv. de pension, dont il jouira dans le cas où il survivrait, tant au sieur Ansart, valet de chambre de monseigneur comte d'Artois, qu’au sieur Dupuis, sou survivancier. BAZIRE (Demoiselle Jeanne-Yigier, veuve Nicolas), 62. M. du R. 1785 .... 750 . En considération des services de son mari, vétéran et avertisseur de la musique du roi. BAZON (François), 64. G. 1773 ...................... 80ü Capitaine en premier, au corps royal de l’artillerie. En considération de ses services, et pour sa retraite. BAZON DE BAULANS (Jean), 72. G. 1759 .................. 900 Même considération. BAZON DE MONTBERAUT DE PALMINY (Dite Marie-Joseph-Charlotte de Fiennes, veuve de Franç >is-Honoré), 40. G. 1778 ................. 800 En considération des services de son mari, lieutenant-colonel au corps royal de l’artillerie. BEAGLE (Jean-Baptiste-Emraanuel), 55 G. 1781 ............... 60ü Ci-devant capitaine-commandant au régiment d’Agenois. En considération de ses services et pour sa retraite. BEAUCHAMP (Charles-Joseph de), 72. G. 1778 ................ 1,000 Major de la place de Monaco. Eu considération de ses services. BEAUCLAIR (Gérand de), 65. G. 1757, 354; 2° 1769, 700 ........... 1,054 Sous-brigadier des mousquetaires. La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, à titre de retraite. BEAUCLAIR DE MESSAC (Gérandde), 56. G. 1779 ............... 1 ,000 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de la Sarre. BEAUCOROY (Marie-Cécile deBlau, veuve du sieur de), 50. F. 1° 1750, 472 ; 2° 1779, 300 .. . ...... ....... .................. 772 La première, y compris 72 livres d’accroissement pour arrérages, en consi-dération des services rendus par madame sa mère. La seconde, en considération A reporter ........ 298,278 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. {21 avril 1790. — Pensions. 25 Report .......... 298,278 livres. BEAUDEAN DE PARABÈRE (Louis-Barnabé de),75. G. 1745 ........... 944 Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de capitaine au corps des carabiniers. BEAUDIN (François de), 62. G. 1787 ........ ..... . ........ 666 Lieutenant en premier dans le régiment d’Artois, cavalerie. En considération de ses services, et pour sa retraite. BEAUFFORT (Emmanuel-Constantin-Joseph de), 63. G. 1767 .......... 800 En considération de ses services, et pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment du roi, infanterie. BEAÜFILS (Jean-Charles), 71. M. du R. 1» 1772, 400 ; 2° 1789, 200 ....... 600 Piqueur en la petite écurie du roi. La première, en considération de ses services, en ladite qualité. La seconde, à titre d’augmentation à la précédente, et en la même considération. BEAÜFILS (Charlotte-Martine), 74. M. du R. 1° 1777, 200; 2° 1784, 600 ... . 800 Garde-malade des pages du roi, en la petite écurie. La première en considération de ses services. La seconde, même motifs, et en considération de l’ancienneté de ses services. BEAUFORT DE LESPARRE (Jean-Baptiste de), 68. G. 1774 et 1778 ........ 900 En considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment d’Eu, infanterie. BEAUJEU DE QUINQUERAN (Jacques de), 80. M. du R. 1780, 300. 2° idem, 300 . 600 La première, sur la cassette de Monsieur, frère du roi. La seconde, sur celle de mon seigneur comte d’Artois. BEAUMONT DESPARTIS (An toine-Isaac de), 92. G. 1750 et 1755 ........ 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de porte-étendard des gendarmes de la garde du roi. BEAUMONT D’AUTICHAMP (François-Charles-Antoine de), 60. G. 1747 ...... 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, colonel-lieutenant du régiment d’Enghlen. BEAUPOIL DE LA LUMINADE DE SAINTE-AULAIRE (Dll6Magdeleiue Greuot, veuve Yriex de), 80. G. 1778 ......................... 600 En considération des services de son mari, ci-devant ingénieur en chef, à l’Isle d’Oléron. BEAUPOIL DE SAINTE-AULAIRE (Antoine de), 60. M. 1765 ........... 1,000 Lieutenant de vaisseau, retiré. En considération de ses services. BEAUPOIL (DUe Marie de Priezac, épouse du sieur Pierre de), 49. M. 1775. . . . 800 En considération des services rendus par feu sieur Pierre Pâquet de Saint-Mesmy, son premier mari, ci-devant capitaine de vaisseau. BEAUQUAIRE (Jean-Frédéric-Charles-Claude de), 63. M. 1775. ...... . • • • 826 Y compris 126 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, mort chef d’escadre des armées navales. BEAUQUESNE-MARMONT (Antoine de), 26. F. 1787 ..... ......... 1,000 Subdelégué de l’intendance d’Auch. En considération de ses services dans ladite place. BEAURAIN (Jean-Baptiste-Jacques de), 61. M. du R. 1771 . • ......... 800 A titre de gratification annuelle, en qualité de géographe du roi, et en considération tant de ses services, que de ceux de feu son père, dans La même place. BEAUREPAIRE (Louis-Claude-Jean de), 58. G. 1° 1757 et 1768, 377; 2° 1775, 510. 887 Mousquetaire, réformé, de la garde ordinaire du roi. La première, y compris 27 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, lors de sa réforme. BEAUROYRE DE VILHAC (Jean-Marc de), 83. G. 1760. . .......... . • • 780 Y compris 180 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services, A reporter ........ 311,677 livres. 26 (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 311,677 livres. BEAÜSIRE (Marie-Claude-Sébastien de), 51. G. 1783 .............. 800 Conseiller au parlement de Metz. En considération des services de feu son père, maréchal de camp, commandant l’école d’artillerie de La Fère. BEAUSOBRE (François-Samuel de), 55. G. 1779 ................ 600 Capitaine au bataillon de garnison de Dauphin. Pour lui tenir lieu d’appointements, en qualité de capitaine, réformé, du régiment Royal-Deux-Ponts. BEAUSSIER (Antoine-Vincent de), 53. G. 1788 ................ 800 En considération de ses services, en qualité de second capitaine commandant au régiment royal, infanterie. BEAUSSIER DE LANTIGNAN (François), 51. G. 1787 .............. 600 Ci-devant capitaine commandant au régiment de Normandie, infanterie. En considération de ses services, et pour sa retraite. BEAUSSIER (Louise de Lorière, veuve du sieur), 54. M. 1766 ........ 1,060 ï compris 60 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son mari, ci-devant chef d’escadre des armées navales. BEAU VERT (Dlle Andrillard de Vareilles, épouse du sieur de), 37. M. du R. 1775. 900 Femme de chambre de la reine, en survivance de sa mère. BEAUXIS SEMPÉ (Jean), 61. G. 1° 1768, 100; 2° 1776,800 .......... 900 Ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première en considération de ses services. La seconde pour sa retraite. BECHON D’ARQUIAN (Jean-Pierre), 42. G. 1° 1759, 300 ; 2° 1778, 310 ..... 610 Mousquetaire réformé. La première, à titre d’assurance, sur celle de 1,500 liv. dont jouissait feu son père, ci-devant capitaine de cavalerie. La seconde, pour sa réforme. BECOURT (Nicolas-Joseph de), 53. G. 1783 ................. 600 Ancien capitaine en second au régiment de Barrois. En considération de ses services, et pour sa retraite. BEGQUET D’ORIGHÉE (Jean-François), 53. G. 1778 .............. 600 Pour sa retraite, en qualité de capitaine en second au régiment de Bourbon, infanterie. BEGU (Nicolas), 74. G, 1779 ........................ 600 Pour sa retraite, en qualité de lieutenant en second au régiment Royal-Etranger, cavalerie. BEDÉE DU BOISBRAS (Jean), 74. G. 1780 ................... 600 Pour sa retraite, en qualité de capitaine de grenadiers, au bataillon de garnison de La Fère, avec rang de major. BEFFROY (Louis-Paul de), 52. G. 1785 ............... • • . . 1,100 Gi-devant capitaine commandant au régiment de Condé, dragons. En considération de ses services, et pour sa retraite. BEGORRAT (Antoine-Vincent), 84. F. 1779 ...... . .......... 600 Pour sa retraite, en qualité de ci-devant directeur de la régie des cartes, à La Rochelle. BEILLARD DE DESPLAS (Jean-François), 63. G. 1779 ............. 1,000 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Vivarais. BELARGHÉ DE BONNASSIES (Joseph), 63. G. 1783 .............. 700 En considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de premier lieutenant au régiment de dragons de Monsieur. BELGASTEL (Demoiselle Léonardie, veuve du sieur de) 70. G, 1° 1768, 400 ; 2° 1780,300 ........ ....................... 700 Aide-major de Sarrelouis. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. BELRADE (Henri de), 65. G. 1761 ...................... 780 Y compris 180 liv. d’intérêts d’arrérages ; en considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Piémont. A reporter ........ 325,227 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.“ — Pensions.] 27 Report .......... 325,227 livres. BEL1NGANT. (Demoiselle de la Haye, veuve du sieur), 65. M. 1775 ...... 600 En considération des services de feu sou mari, ci-devant chef d’escadre. BELLANGER (Jean), 61. G. 1782 ...................... 600 Ci-devant capitaine de grenadiers du bataillon de garnison de Bretagne. BELLANGER (Etienne), 67. M. du R. 1° 1772, 600; 2° 1775, 315 ........ 015 Maréchal des logis du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en qualité de gendarme réformé de la garde ordinaire du roi. BELLE (Clément), 67. M. du R. 1° 1780, 600; 2° 1781, 200 ........... 800 Peintre du roi, professeur de l’Académie royale. La première, produit net d’un objet porté dans un précédent brevet de ce département. La seconde, en considération de ses services. BELLE (Antoine), 62. F. 1738 ....................... 1,000 Sans retenue, en considération de plus de 30 années de services en qualité de commissaire honoraire au Châtelet de Paris. BELLEJOYEUSE DE CLEDIER (Pierre), 64. G. 1° 1754, 312; 2° 1769, 800 ... . 1,112 Premier capitaine retiré, du régiment de Noailtes, cavalerie. La première y compris 12 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et de ceux de feu de son père, capitaine audit régiment. La seconde, pour sa retraite. BELLET (Isaac), 54, M. 1777 ..... ................... 1,000 Subdéléguéde l’intendant de Bordeaux; tant en considération de ses services, que de ceux de feu son oncle, ci-devant docteur en médecine. BELLETOILLE DU MOTET (Gilles de), 55 G. 1° 1771, 200; 2» 1775, 100; 3° idem, 660 ................................. 960 Sous-brigadier réformé des mousquetaires. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. La troisième, à titre d’appointements qui lui ont été réglés lors de sa réforme. BELL1ARD (Demoiselle Marie-Antoinette), 20 M. du R. 1781 .......... 600 En considération des services de la dame Belliard, son aïeule, nourrice de feu monseigneur le duc d’Anjou. BELLIN DE LA LIBORTIÈRE (Charles), 57. G. 1° 1767, 200; 2° 1775, 490. . . . 690 Mousquetaire réformé. La première, en considération de ses services. La seconde, lors de sa réforme. BELLISSENT, chevalier de Burbant (Pierre-François), 58. G. 1777 ....... 1,000 A titre d’appointements accordés pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Nivernais. BELLOC (François de), 58. G: 1° 1779, 200 ; 2° 1786, 450 ........... 650 Ancien lieutenant en premier au régiment de Piémont. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération, et pour sa retraite. BELLON DE COGES (Juste-Louis), 44. G. 1780 ................ 1,000 Major du régiment provincial d’artillerie d’Auxonne; en considération de ses services, et en attendant qu’il puisse être placé plus avantageusement. BELLOT (Pierre-Henri de), 68. G. 1754 ................... 608 Y compris 108 liv. d’intérêts d’arrérages ; en considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de capitaine d’infanterie. BELLY (Dominique-Armand), 46. G. 1789 .......... ... ..... 670 En considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine au régiment d’infanterie de Barrois. BELON (Hugues), 64. F. 1779 ............ . ........... 600 Ancien commis de M. Bertin, ministre; en considération de ses services en ladite qualité. BENARD (François), 65. G. 1787 ..................... .. 750 Quartier-maître-trésorier du régiment d’infanterie de Rouergue; en considération de ses services, et pour sa retraite. A reporter 338,682 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (21 arrii 1790. — Pensions.] Report .......... 338,682 livres. BÉNARD (Jean-Simon), 84. G. 1778 ..................... 1,000 Ancien commis du dépat tement de la guerre ; en considération de ses services, tant dans les bureaux que dans les armées. RÉNARD (Nicolas-Gabriel), 49, M. du R. 1785 ................ 800 A titre de retraite, en qualité d’inspecteur des bâtiments du roi. BENCE (Nicolas), 56. M. du R. : 1° 1758, 500; 2° 1790, 430 . . *. ...... 930 Ancien valet de pied du roi. La première, sans retenue, en considération de ses services; la seconde, pour sa retraite. BENOIST (Demoiselle Perpétue Le Roy, épouse du sieur), 61. M. du R. 1787. . . 600 A titre d’assurance, par forme de réversion de moitié de la pension de 1,200 livres qu’a obtenue son mari pour sa retraite. BENOIST DE LA MOTHE (Charles), 80. F. 1779 ............... . 600 Pour sa retraite, en qualité de directeur de la régie des cartes, à Marseille. BENOIST DE LOSTANDE (François), 43. G. 1776 ............... 600 A titre d’appointements qui lui ont été accordés en qualité de capitaine attaché au régiment Dauphin, cavalerie. BENOIST DE LOSTANDE (Demoiselle Marie Martin, veuve de sieur), 68. M. du R. 1783 ................................. 600 En considération des services de feu son mari, inspecteur des haras de Limoges. BENOIST (Demoiselle Marie Le Ber de Senneville, veuve du sieur), 65, M. 1776. 600 En considération des services de feu son mari, ci-devant capitaine des troupes entretenues au Canada. BENSSE (Nicolas), 49. G. 1777 ....................... 600 Pour sa retraite, en qualité de capitaine-commandant, chargé du travail des recrues au régiment d’infanterie de Monsieur. BERAIL (Demoiselle Louise d’Eme, veuve du sieur de), 40. G. 1777 ...... 600 En considération des services de feu son mari, major du fort Saint-Jean de Marseille. BERARD, comte de Montalet (Charles-Louis), 51. M. 1772 ........... 600 Lieutenant de vaisseau; en considération de ses services en ladite qualité. BERARD (Jean-François), 57. G. 1779 .................... 1,000 Pour sa retraite, en qualité de capitaine-commandant au régiment d’Auvergne. BERAUD DE SABARLENECH , chevalier de Gicaty (Demoiselle Marie-Anne Risch, veuve du sieur de), 55. G. 1785. . . ............... 800 En considération de l’ancienneté et de la distinctiion des services de feu son mari, ci-devant leutenant-colonel du régiment de Hesse-Darmstadt. BERBIS DE LONGECOUR (Nicolas), 62. G. 1763 ................ 600 Pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été conservés en qualité de capitaine réformé du régiment Royal-Roussillon, cavalerie. BERGHER DE MONGHEUVREUIL (Gilles de), 72. G. 1“ 1750 et 1767, 327; 2» 1767, 600 .................................. 927 Ancien sous-brigadier des gardes du corps du roi. La première, y compris 27 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. BERCY DE YAUDES (Pierre-Charles de), 49. G. 4782 .............. 1,000 En considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Cambresis. BERENGER (Jean), 77. M. du R. 1786 .................... 800 Pour sa retraite, en qualité de valet de chambre de Madame Elisabeth de France. 351,339 livres. A reporter [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 29 Report .......... BERGER DE CHÀMILLY (Claude-Jean-Baptiste), 40. F. 1787 .......... Ci-dev.t nt commis de la trésorerie du Marc d’or, chargé du paiement des rentes sur l’ordre du Saint-Esprit ; en considération de ses services. BERGER (François), 70. G. 1788 ....................... En considération de ses services, et pour 3a retraite, en qualité de chirurgien-major de l'hôpital militaire de Weissernbourg. BERGER (Demoiselle Marie-Anne Vanloo, épouse du sieur), 76, M. du R. 1771. Tant eu considération des services de ses frères, peintres du roi, que des soins quelle a donnés à l’administration de l’école des élèves protégés. BERGER (Rodolphe), 68. G. 1779 ........ ............. Adjudant au régiment des gardes suisses; en considération de ses services, et pour sa retraite. BERGERET (Joseph de), 99. G. 1712 ..................... Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services, en qualité de ci-devant major de la citadelle de Schlestatt. BERGERON DE CHAUMONT (Demoiselle Augustine de La Serre, veuve de), 33. M. du R. 1789 .............................. Eu considération des services de feu son mari, huissier de la chambre du roi; laquelle pension réversible aux trois filles de ladite veuve, dont elles jouiront, à raison de 200 livres chacune, dans le cas où elles lui survivront. BERGER0N (Jean), 66. M. du R. 1° 1782, 300; 2° 1776, 300 .......... Porte-manteau du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’augmentation à la précédente. BERGIER (François), 66. G..10 1767, 100; 2° 1775, 700 ............ Sous-brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. BERLIER (Antoine), 66. M. 1778 ............. . • • • ' ...... Chirurgien ordinaire de la marine, retiré ; en considération de ses services. BERLUC (Joseph), 91, F. 1753 ....................... Ancien contrôleur des rentes de la compagnie des Indes; en considéra-de ses services. BERNAGE (Demoiselle Marie-Anne de), 70. Af. E. 1749 ............ En considération des services de feu son père, dans le département des affaires étrangères, eu qualité de premier commis; laquelle pension faisant le tiers de celle de 3,000 livres, accordée tant à ladite demoiselle, qu’à son frère et à sa sœur, dont la totalité appartient au dernier survivant. BERNAGE (demoiselle Marie-Jeanne de), 74. Af. E. 1749 ........... Même considération que ci-dessus. BERNARD (Antoine de), 74, G. 1° 1773, 300; 2° 1780, 300 ....... . . . . Capitaine de grenadiers au bataillon de milice d’Anduze. La première, pour sa retraite, en ladite qualité. La seconde, à titre d’augmentation à la précédente. BERNARD DE MANDA VI (Jean-Mereclin), 27. M. du R. 1789 .......... Sans retenue,* tant à titre de retraite en qualité de commis au dépôt du département du sieur comte de Saint-Priest, que pour l’aider à se procurer les secours qu’exige la malheureuse situation où il se trouve. BERNARD DE MARIGNY (Charles-René-Louis, chevalier de) . 49. M. 1782. . . . En considération de ses services, en qualité de capitaine de vaisseau. BERNARD DE THÉRON VILLE (François-Raymond), 44. G. 1780 ........ Eu qualité de capitaine atitaché au corps de cavalerie. BERNARD DE YÜL VENT (Joseph-Marie), 51. G. 1° 1786, 300; 2° 1788, 800. . . . Capitaine commandant au régiment d’infanterie de Lorraine. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite . 351,339 livres. 600 720 1,000 800 708 600 600 800 800 600 1,000 1,000 600 600 1,000 600 1,100 364,467 livres. -1 reporter 30 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. 121 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 364,467 livres. BERNARD DE MARIGNY (Demoiselle Luce), 68. G. 1787 ............ 600 En considération des services de leu son père, brigadier lieutenant-colonel du régiment royal, dragons. BERNARD DE MARIGNY (Louis-Claude de), 12. G. 1787 ............ 600 Même considération que ci-dessus. RERNARD DE LAUZIÈRES (Mathieu de), 60. G. 1» 1737, 118; 2° 1776, 800. ... 918 Capitaine d’infanterie, retiré, de la légion de Flandre. La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, capitaine d’infanterie. La seconde, pour sa retraite. BERNART (Demoiselle Anne-Louise Bochart de Champigny, épouse du sieur de), 55. G. 1743 .......... ..................... 708 Y' compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, maréchal de camp. RERNAY (Demoiselle Hélène-Moreau, veuve du sieur), 61. M. du R. 1754. ... 1,180 Y compris 180 livres d’accroissement pour intérêts d’arrérages; en considération des services de feu son père, procureur du roi au Châtelet de Paris. BERNER0N (Jean-François), 60. G. 1° 1772, 400; 2° 1773, 400. . . ...... 800 Fourrier-major de la gendarmerie, avec rang de maître de camp de cavalerie. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération (1). BERNERON (Demoiselle Marie de Battincourt, veuve du sieur de), 48. G. 1772. 600 Tant en considération des services de feu son mari, fourrier-major de la gendarmerie, que de ceux de feu son frère, brigadier de cavalerie, ci-devant exempt des gardes du corps du feu roi de Pologne. BERNESARD DE LA GARDE (Louis de), 45. M. 1781. ............ 600 Lieutenant de vaisseau, retiré; en considération de ses services en ladite qualité. BERNIER (Antoine-Marie), 37. M. 1787 .............. . . ... 660 Commis de la marine au bureau des colonies, retiré; tant en considération de ses services, que de sa mauvaise santé qui ne lui permet pas de continuer. BERNY DE ROCHEBRUNE (Joseph), 62. G, 1° 1768, 100; 2° 1775, 500 ...... 600 Porte-étendard, réformé, ries gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, lors de sa réforme. BERRICHON (Jérôme), 64. G. 1° 1771, 60; 2° 1778, 400; 3° 1788, 300. ..... 760 Ancien gendarme dans la compagnie des gendarmes d’Artois, au corps reformé de la gendarmerie. La première, sans retenue, à titre de gratification annuelle, en considération de ses services. La seconde, ausssi sans retenue, en considération de ses services pendant 45 années, et pour lui tenir lieu de traitement de réforme. La troisième, en considération du zèle et du désintéressement avec lesquels il a géré l’administration de la boulangerie dudit corps. BERRY (Demoiselle Françoise Hecquet, veuve du sieur), 63. M. du li. 1°. 1775, 300; 2°. 1776, 450 ............................ 75Û Lavandière du linge du corps du roi. La première, à titre de subsistance, en considération de ses services. La seconde, en la même considération, comme étant attachée aux menus-plaisirs. BERRY (Demoiselle Magdeleine), 16. M. du R. 1783 ........ ...... 600 En considération des services de feue sa mère, l’une des femmede chambre de monseigneur le Dauphin. BERTËLS (Nicolas-François), 76. F. 1754 ........... . ...... 708 Y compris 108 liv. d’accroissement pour arrérages, en qualité d’ancien consul à Paris, pour avoir rempli, pendant deux ans les fonctions de celte place. BERTHEL (Jean-Théophile), 75. G. 1760 .................. 800 Pour sa retraite, en qualité de capitaine-aide-major au régiment de Nassau, infanterie. A reporter. 375,351 livres. (i) A obtenu 4,900 livres de plus par décision du 1er avril 1788, suivant le brevet du 1er novembre 1789. [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.) 31 Report .......... 375,351 livres. BERTHELOT DE LA VILLEURNOY (Charles de), 37. G. 1767. . . ...... 744 Capitaine au régiment Royal-Lorraine, cavalerie ; en considération des services de son père, ancien commissaire ordonnateur des guerres, et inspecteur général des milices; dans laquelle pension sont comprises 144 liv. d’intérêts d’arrérages. BERTHELOT DE VILLEURNOY (Charles-Honorine de), 40. G. 1762. . . . . . 744 Y compris 144 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération des services de son père, ci-dessus détaillés. BERTHELOT DU COURET (François), 53. G. 1788 ..... _ ...... •. • • • 800 Brigadier des gardes du corps du roi; en considération de ses services, et pour sa retraite. BERTHELOT (Claude-François), 71. G. 1765 ................. 600 En considération de la découverie qu’il a faite d’un affût propre à monter le canon destiné à la défense des côtes. BERTHOLET CAMPAN (Antoine-Henri), 5. M. du R. 1788 ........... 1,000 Par forme de révision de partie de celle de 4,000 liv. dont jouissait son aïeule, ancienne femme de chambre de la reine. BERTHUS (Louis de), 65. G. 1780 .............. ........ 600 Lieutenant de maréchaussée , en considération de ses services, et pour sa retraite. BERTIER (François de), 65. G. 1777 .................... 700 Pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment du comte de la Marche, infanterie. BERTILLIÉ (Jean-Baptiste de), 84, F. 1766 ................. 600 A titre d’appointements conservés comme contrôleur de la compagnie des cadets-gentilhommes du feu roi de Pologne. BERTON DE MAISONNEUVE d’OLIGNY (Demoiselle Louise), 43. M. du R. 1°. 1770, 500; 2° 1783. 500 ............................ 1,000 Comédienne ordinaire du roi. .La première, en considération de ses services. La seconde, à titre de retraite. BERTRAND (Antoine), 61. M. 1776 ..................... 900 Sous-commissaire de la marine et des classes, retiré ; en considération de ses services en ladite qualité. BERTRAND-LA-CROIX (Joseph), 76. G. 1777 ................. 600 Chirurgien-major au régiment de Flandre ; en considération de ses services en ladite qualité. BERTRAND (Martin), 49. G. 1“ 1788, 567 ; 2» id., 300 ............. 867 Brigadier des gendarmes de Flandres, du corps réformé de la gendarmerie, avec rang de capitaine de cavalerie; en considération de ses services pendant 30 années et 9 mois, et pour lui tenir lieu de traitement de réforme. BERTRAND (Nicolas), 60. R. 1766 ...................... 800 Musicien de la Primatiale de Nancy. A tiire d’appointements conservés, en qualité d’ordinaire de Ja musique du feu roi de Pologne. BESCHEPOIX (Etienne-Antoine), 44. M. du R. 1775 .............. 600 Huissier de la chambre du roi. A titre de gratification annuelle, en considération de ses services. BESNARD, dit LA BRU1ÈRE (Jean-Baptiste), 45. M. du R. 1787 ........ 730 Pour sa retraite, en qualité de piqueur de l’équipage du Vautrait. BESNARD DE MONTIGNY (Samuel-Daniel), 70. G. 1° 1767, 200; 2° 1775, 465. . . 665 Gendarme, réformé, de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, lors de sa réforme. A reporter. . . . 387,301 livres. 32 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report .......... BESSAY DE LA YOUSTE (Marie Jaillarcl Desforges, veuve du sieur de), 42. M. 1° 1778, 600; 2° 1779, 400 ........................ La première, en considération des services et de la mort glorieuse de son mari, tué sur le vaisseau la Couronne, qu’il commandait au combat d’Oues-sant. le 27 juillet 1778. La seconde, à titre d’augmentation, pour les mêmes motifs. BESSE DE LA CHASSAGNE (Joseph), 54. F. 1780 ............... Ancien secrétaire de l’intendance de Grenoble. En considération de ses services et pour sa retraite. BESSIÈRE, 68. M. 1775 ......................... . Ancien consul de France à Lisbonne. En considération de ses services en ladite qualité. BESS0N1ES DE LA MOTHE (Louis), 62. G. 1777 ........... 0 is_ Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment-s sonnais, infanterie. BESTAVEN (Dominique), 75. G. 1786 .................... Chirurgien-major du régiment d’Auvergne. En considération de ses services et pour sa retraite. BETEMPS (Jean-Maurice), 55. M. du R. 1781. ................ Pour sa retraite, en qualité de garçon du gobelet du roi. BETEMPS, dit Maurice (Nicolas), 57. M. du R . 1781 .............. A tiire de subsistance, et pour sa retraite en qualité de garçon du gobelet de Mesdames de France. BEUCHOT (Demoiselle Julie-Louise Curlu, veuve du sieur), 42. F. 1789. . . . Sans retenue; veuve du chef du bureau de l’intendance de Lyon, à titre de continuation de portion de celle de 1,000 livres queiedit sieur son mari avait obtenue par arrêt du conseil, en considération de ses services et pour sa retraite en la susdite qualité. BEUFRIER DE LA LOUVERIE (Augustin), 53. M. 1777. . . . ......... Lieutenant de vaisseau, retiré. Eq considération de ses services en ladite qualité. BEURVILLE (François-Louis de), 68. G. 1760 ................ Y compris 240 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de ci-devant major du régiment du mestre de camp général, cavalerie. BEYLE (Pierre), 61. G. 1779 ........................ Capitaine commandant de grenadiers au régiment de Soissonnais. Pour sa retraite en ladite qualité. BEYRIÉS (Pierre), 54. G. 1788 ....................... Brigadier des gardes du corps du roi. En considération de ses services et pour sa retraite. BIDÉ DE MAUREVILLE DE LA FUNELIÈRE (Alain), 33.il/. 1785 ........ Lieutenant de vaisseau. En considération des services distingués de feu son père, lieutenant-général des armées navales. BIDÉ DE MAUREVILLE DE BEAUVAIS (Antoine), 37. M. 1785 ......... Lieutenant de vaisseau. Pour les mêmes motifs que dessus. BIDÉ DE MAUREVILLE DE LANGLE (Charles), 40. M. 1784 ........... Lieutenant de vaisseau, retiré. Tant en considération de ses services que de ceux de feuson père, ci-dessus détaillés. BIDÉ DE MAUREVILLE (Jean-Louis), 44. M. 1785 .............. Lieutenant de vaisseau. Pour les mêmes motifs que dessus. BIDOIT (Jacques), 55. G. 1788 ....................... Capitaine commandant au régiment d’infanterie de Berry. En considération de ses services et pour sa retraite. - Pensions.] 387,301 livres 1,000 600 1,000 1,000 600 600 800 600 800 1,040 1,000 800 600 600 800 600 900 A reporter 400,641 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 33 Report ....... . . . 400,641 livres. BIEN (Charles de), 57. G. 1° 1763, 54 ; 2° 1780, 1,000 ............. 1,054 Capitaine de grenadiers au régiment de Suissonnois. La première, provenant de 900 livres d’arrérages, mises en rente viagère d’une pension de E00 livres en qualité de cap taine, réformé, dudit régiment. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. BIEN DE CHEVIGNY (Frédéric de), 52. G. 1° 1781, 600 ; 2° 1782, 200 ...... 800 Capitaine au régiment de Soissonnois. La première, en considération de ses services et pour sa retraite en ladite qualité. La seconde, en considération des preuves de zèle qu’il a donné en faisant la campagne d’Yorck, en Virginie. BIENCOURT (Charles de), 62. G. 1766 .................... 600 Pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment de Navarre. BIÊTRE (Jean), 71. M. du R. 1787 ..... '. ............... 730 Pour sa retraite en qualité de garçon des pages du roi. BIGÀULT DE BANDEVILLE (Jacques de), 70. G. 1° 1767, 300; 2° 1775, 415. . . 715 Chevau-léger, réformé, de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, lors de sa réforme. BIGAULT DE BANDEVILLE (Demoiselle de la Croix, veuve üespuech et épouse du sieur de), 71. G. 1763 ........................ 896 Y compris 96 livres d’intérêts d’arrérages; en considération des services de son premier mari, décédé, sous-aile-major des quatre compagnies des gardes du corps du roi. BIGAULT DE PRÉFONT AINE (Jean-Baptiste de), 65. G. 1® 1769, 300 ; 2° 1776, 600 .................................. 900 Capitaine, retiré, du corps royal d’artillerie. La première, en considérarion de ses services. La seconde, pour sa retraite. BIGEARD DE SAINT-MAURICE (Joseph de), 71. G. 1771 ........... 700 Ancien colonel du régiment de UIsle-de-France au service de la marine, et ensuite commandant par intérim à l’Isle-de-Bourbon; pour lui tenir lieu des appointements de pareille somme qui lui ont été réglés en qualité de capitaine, réformé, des dragons du régiment de la Morlière. BIGNON DE BONNEVILLE (Denis), 61. F. 1788 ............... 1,080 A titre de retraite et en considération de ses services en qualité de ci-devant commis dans les Bureaux de l’intendance de Soissons. BIGNON (Jeanne Rezé, veuve Louis de), 54. M. 1786 ............. 600 En considération des services de feu son mari, commissaire des chasses du roi. BIGNON DU FRESNE (René de) , 55. G. 1783 ................. 1,000 Capitaine commandant au régiment de Vexin; en considération de ses services et pour sa retraite. BIDERBEGK (DIle Gautier, veuve du sieur Louis de) , 52. G. 1783 ....... 600 En considération des services de feu son mari, capitaine au régiment d’hussards de Berchény. BILLAULT (Gaspard), 71. G. 1762 ...................... 620 Y compris 120 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services en qualité de capitaine de grenadiers du régiment Royal-Barrois. BILLEHEURT DE SAINT-GEORGES (Jean), 54. G. 1°1769, 200; 2° 1775, 490 .. . 690 Mousquetaire, réformé. La première, en considération de ses services. La seconde, lors de sa réforme. BILLEREY (Jacques), 45. Af. E. 1785 .................... Ci-devant secrétaire du ministre plénipotentiaire du roi, près le grand-duc de Toscane. BILLETOU DE VAULTCOURBON (Jean), 56. G. 1787 .............. Premier capitaine commandant du régiment d’infanterie d’Angoulême; en considération de ses services et pour sa retraite. 1,000 900 A reporter ........ 413,526 livres. 1” Série. T. XIV. 3 34 {Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report ....... ... 413,526 livres. BILLIOÀRT DESSALLES DE KERVASEGAN (René), 53. M. 1° 1778, 400; 2» 1783, 200 .......................... . ...... 600 Capitaine au régiment de la Guadeloupe, retiré, major des troupes des colonies. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre de gratification annuelle, eu considération des perles et des malheurs qu'il a essuyés. BILLON DU RIVOIRE (Pierre), 44. G. 1787 .................. 600 Capitaine commandant au régiment Rohan-Soubise ; en considération de ses services et pour sa retraite. J31LLI0UD (Claude de), 52. G. 1789 ..................... 700 Capitaine commandant au régiment d’infanterie de Dauphiné; en considération de ses services et pour sa retraite. BILLY (Pierre de), 81. M. 1762 ....................... 800 Capitaine de vaisseau, retiré; en considération de ses services. BION DES ILLEAUX, 94. G. 1757 ..................... . 1,000 Commissaire ordinaire des guerres; en considération de ses services et pour sa retraite. BIOT (Henri-Jean), 72. M. du R. 1° 1772, 500; 2° 1780, 300 ........ . . 800 Fourrier des logis du roi. La première, à titre de gratification annuelle , en considération de ses services. La seconde, en la même considération. Il a, en outre, l’assurance d’une pension de 200 livres en cas de prédécès de son épouse. BIOT, 40. M. du R. 1790 .......................... 800 Sans retenue; tant en considération de ses services et de ceux de sa famille très anciennement attachée à la maison de Sa Majesté, que pour l’indemniser de la privation de deux charges dont il avait été pourvu, l’une de sous-gouverneur des pages de la chambre du roi ; l’autre de valet de chambre de la reine. BIOTIÈRE DE CHASSINCOURT, marquis de Tilly (Charles de), 61. G. 1756. . . 944 Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages, tant en considération des services de feu son père, ci-devant capitaine du régiment de Bourbonnois, que de ceux de feu son oucle, maréchal de camp. BIOUSSE DU PLAN DE PRESLE (Joseph de), 35. G. 1780. . . . ........ 800 Capitaine, attaché au sixième régiment des chasseurs à cheval. B1RAGUE (Dde Belamy, veuve du sieur de) ,52. G. 1777 ............ 800 En considération des services de feu son mari, ancien capitaine au corps royal de l’artillerie. BIRCKEL (Elie), 69. G. 1766 ........................ 800 A litre d’appointements, pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment de laMarck. BIRON (Pierre de), 55. G. 1778 ....................... 1,100 Ancien commissaire ordinaire des guerres; en considération de ses services et pour sa retraite. BIROT DE BROUSDE (Bernard), 61. G. 1770 . ................ 800 Pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment d’infanterie de Bourgogne. BIZEMONT (Nicolas de), 69. G. 1750 ..................... @00 A titre d'appointements en qualité de colonel d’infanterie, ci-devant réformé, à la suite du régiment de Lyonnais. BIZOT (Claude de), 69. G. 1750 .................... . . , 600 Pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment de Bourgogne, cavalerie. BIZOUARD DE VERREY (Jean), 71. G. 1765 (Mort en 1790) . . ..... ... 1,024 Y compris 24 livres d intérêts d’arrérages, pour sa retraite, en qualité de premier sous-aide-major de la gendarmerie. BLAGAS DAUPS (Joseph-Claude, chevalier de), 78. M. 1749 ........... 800 Lieutenant des galères, retiré; en considération de ses services. A reporter ....... * 427,194 livres* {Assemble* nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. ™ Peusions.] 35 Report .......... BLA1N DE MARCEL, chevalier Dupoët (Joseph de), 66. G. 1758 ..... ... Y compris 111 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses ser* • vices et pour sa retraite en qualité de capitaine de cavalerie. BLAIN DE MARCEL, marquis Dupoët (Pierre-Louis de), 70. G. 1758 et 1759 » , , Y compris 222 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de �es services et pour sa retraite en qualité de capitaine de grenadiers au régiment royal des vaisseaux. BLAIR (François de), 65. G. 1770. .......... . . . . , A titre de retraite en qualité de capitaine de la légion de Condé, avec rang de major. BLANC DE PRUNIER DE S1MIANE (Pierre de), 54. G. 1765. . ..... • Lieutenant-colonel, commandant le bataillon de garnison du Maine; en considération des services de feu son père, aucien lieutenant-colonel de cavalerie. BLANCAS (Demoiselle Fisson, veuve), 45. 31. du R. 1775. . ..... . . , . . En considération des services de feu son mari, ci-devant tapissier valet de chambre de Monsieur. BLANCHAR (Nicolas-Claude), 55. 31. du R. 1781, ..... ......... Sans retenue, à titre de subsistance et pour sa retraite en qualité de garçon du gobelet du roi. BLANCHARD (Jean), 68. M. du R. 1758 ...... ...... ..... . . , En considération de ses services en qualité de cocher en la petite écurie du roi. BLANCHARD (Christophe), 52. G. 1789 .............. ..... Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité d'ancien capitaine commandant au régiment des chasseurs à cheval de Normandie. BLANCHET DUPUIS (Charles), 56. G. 1777 .......... ........ Pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment de Guyenne. BLANCHET (Pierre), 75. G. 1° 1772, 400; 2° 1775, 600 ........... , Maréchal des logis des gendarmes, retiré avec brevet de lieutenant-colonel. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. BLANDIN DE CHALAIN (Claude), 61. G. 1778 ....... .......... Pour sa retraite en qualité de premier lieutenant au régiment de Condé, dragons, BLANQUET DE ROUVILLE (Dominique de), 61. G. 1771 ............ Sous-brigadier des mousquetaires ; en considération de ses services et pour sa retraite. BLET (Dominique), 31. du R. 1781. . . ..... Sans retenue, pour lui tenir lieu de retraite, en qualité de garçon du vaguemestre de la maison du roi. BLIGNY (Jean-Baptiste), 62. 31. du R. 1785 ................. Barbier, valet de chambre du roi. Celte pension, sans retenue, en considération de ses services. BLOIS DE SAINT-GOBERT (Louis de), 37. G. 1763 ........ ...... Y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, tant en considération de ses services en qualité de chevau-léger de la garnie ordinaire du roi, que de ceux de feu son père, ci-devant lieutenant-colonel de cavalerie. BLONDEAU (François), 42. G. 1778 ............ . . ....... A titre d’appointements, en qualité de capitaine attaché au corps de Finfan-terie. BLONDEL DE GAGNY (Barthélemy) 70, G. 1753 ....... » ..... . , . Pour lui tenir lieu d’appointements qui lui ont été accordés en qualité de lieutenant-colonel d’infanterie, ci-devant réformé à la suite du régiment de Normandie. 427,194 livres. 1,071 ■1,181 800 600 700 600 700 1,100 1,000 1,000 600 900 1,000 600 636 600 700 À reporter. . . . 440,922 livres. 36 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] Report BLOSSET (Pierre), 58. G. 1763 ....................... En considération Je ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine en second au corps royal de l’artillerie. BLOUIN (Demoiselle Marie-Jeanne), 49.M. dw R. 1° 1773, 400; 2° 1774 ; 250; 3° 1785, 500 ............. ..................... Remplisseuse des points et dentelles de feu monseigneur le Daunhin. La première, en considération des services de feu son père, garçon de la fourrière du roi. La seconde, en considération de ses services personnels. La troisième, en considération de ceux de son frère, décédé premier commis de la marine. BLUIN (Jean-Pierre), 80. M. du R. 1763 ................... Pour lui tenir lieu d’appointements, en qualité de capitaine-lieutenant, réformé, du régiment de Diesback. BOCK (Jean), 49. G. 1787 ......................... Capitaine-commandant au régiment de Penthièvre, infanterie. En considération de ses services et pour sa "retraite en ladite qualité. BOCK, 51. G. 1789. . . ......................... Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien lieutenant dans le régiment du colonel général des hussards. BOCON DE LA ME3LIÈRE (Demoiselle Chabert, veuve du sieur), 64. G. 1760. . . Y compris 150 1 vrcs d’intérêts d’arrerages, en considé"ation des services de feu son mari, lieutenant-colonel du régiment de Bourbonnais; laquelle pen-ion est réversible aux sept enfants de ladite dame après son décès, à raison de 71 liv. 8 sols 6 deniers chacun. BOCQUENSAY (Claude de), 57. G. 1779. . . ................ Aide-major au régiment des gardes françaises; en considération de ses services. BODET DE LA SAULAY (Charles), 52. G. 1° 1763, 54; 2° 1781, 666 ....... Ancien capitaine au régiment de Champagne. La première, provenant de 900 livres d’arrérages d’une pension de 300 livres qui lui avait été accordée en qualité de capitaine réformé dudit régiment. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. BODIN DE BOISRENARD (Gaspard), 65 G. 1767 ............... Pour lui tenir lieu d appointements accordés pour sa retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Guyenne. BOEL (Jean), 60. G. 1765 .......................... A liire d'appointements et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment d’Alsace. BOERY DE SAINT-LOUP (Étienne), 62. G. 1° 1774, 120; 2° 1785, 800 ...... Ancien brigalier des gardes du roi. La première, en cousideration de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. BOET DE SAINT-LÉGER (Louis), 53. G. 1780 ............... . . Po ir sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Sois-sonnais. BOFFIN DK PUS1GNEU (Demoiselle Alexandrine, épouse du sieur de Barin), 35. G. 4782 ................................ En considération des services de feu son père, lieutenant-général des armées du roi. BOHM (Jean), 62. G. 1787 ......................... Lieutenant en premier au régiment de dragons de Schomberg; en considération de ses services et pour sa retraite. BOIL DE CRÈVECOEUR (Charles), 79. G. et M. du R . 1° 1746, 354 ; 2°. 1728, 300. Ancien capitaine en second au régiment Royal-Barrois. La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages en considération de ses services et pour sa retraite. La seconde, sans aucune retenue, à titre de subsistance, en considération de ce que son père, mort sans fortune, avait abandonné lesbiens et pensions dont il jouissait en Angleterre pour venir s’établir en France, y embrasser la religion catholique ei élever ses enfants dans les mêmes principes. 440,922 livres. 800 1,150 720 666 600 650 1,000 720 800 800 920 600 1,000 666 654 A reporter 452,668 livres [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1789. — Pensions.] 37 Report ....... ... 452,668 livres. BOULEAU (DHe Marie), 80 F. 1789 ..................... 1,000 En considération du service de son frère, ancien subdélégué général de l’intendance de la généralité de Lyon. BOIRE (Louis), 58. G. 1787 ....... ...... ............ 600 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de premier lieutenant, avec rang de capitaine au régiment de Ségur, dragons. BOIROM (Jean), 76 G. 1779.. . ...................... 600 Cldrurgien-major au régiment suisse de Gastella. En considération de ses services et pour sa retraite. BOISDELLE DE FEUCUEROLLES (Charles de), 49. F. 1775. . . ........ 800 Sans retenue ; pour récompense de ses services enqualitédedoyen des conseillers au conseil supérieur, ci-devant établi à Bayeux. BOISDOFFRÉ (Louis), 33. M. du R. 1790 ................... 600 Sans retenue ; à titre de retraite en qualité de valet de pied delà reine. BOISGELIN (Charles, comte de), 63. i¥. 1765. . . . . ............ 1,000 En considération de ses services, en qualité de capitaine de frégate. BOISGUERET DE LA VALLIÈRE (Claude), 53. G. 1788 ............. 900 Ancien second capitaine commandant au régiment de Viennois, tant en considération de ses anciens services que de ses blessures, et notamment du coup de feu qu’il a reçu dans la dernière guerre en Amérique. BOISGUION DE LA BLISSIÈRE (Louis), 62. G. 1766 .............. 800 Ancien capitaine commandant, avec rang de major au régiment de Lam-balle; en considération de ses services et pour sa retraite. BOISMAIGRE (Marie Vatine, veuve), 74. ¥. du R. 1789 .......... . 600 En considération des services de feu sun mari, piqueur de la vénerie. BOISMAIGRE (Jacques), 72. F. 1763, 300 et 800 ............... 1,100 La première, en considération de ses longs services en qualité de valet de limierde la vénerie du roi. La seconde, à titre de retraite en ladite qualité ; ces deux pensions sont sans retenue. BOISNIER DE LA RICHARDIÈRE (François), 62. G. la 1770,100 ; 2° 1781, 800 . . 900 Ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. BOISNIER DE VILLENEUVE (Jean), 57. G. 1783. . . ..... ........ 800 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien brigadier des gardes du corps du roi. B01SRARD (François), 76. ¥. du R. 1° 1766, 365; 2° 1757 et 1763, 300 ..... 655 Premier garçon d’office de la maison du roi. La premièie, à litre de subsistance eu considération de ses services. La seconde, au même titre et en la même considération. Cette dernière sans retenue. BOISSAG (Charles de), 66. G. 1772 ..................... 1,000 Pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de ci-devant lieutenant-colonel au régiment de Monteclair, dragons, avec rang de mestre de camp. BOISSELET (AnneRagon, veuve du sieur), 70. ¥. du R. 1784 ......... 600 Sans retenue-, eu considération des services de feu son mari, jardinier du roiàMeudon. BOISSELLIER (Antoine de), 69. G. 1779 .......... .......... 700 Quartier-maître trésorier, avec rang de lieutenant au régiment deDiesbach, suisse. En considération de ses services et pour sa retraite. BOISSET DU TRONCHET (Nicolas), 54. M. du R. 1780 ............. 600 Sans retenue; en considération de ses services en qualité d’ancien inspecteur de police de Paris. BOISSIMÈNE (Elie de), 56. G. 1°. 1757, 236; 2». 1785,600 ........... 836 Anciencapitaine attaché au régiment de chasseurs des Ardennes. La première, y compris 36 livres d’intéréts d’arrérages, en considération de ses ser-vicesenqualitéde lieutenant au régiment de Touraine. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. A reporter 466,769 livres. 38 {Assemblée nationale.] ARCHIVÉS l' A RLEMÉHÎ AIRES. [21 avrlll7S0. —Pensions.] Report .......... 466,769 livres. BûiVIN (Jean-Louis), 66. il/, du R. 1°. 1766, 300; 2°. 1738,300 ......... 600 Sans retenue. Lu première, en qualité de l’un des grands valet3 de pied du roi. La secundo, à titre de retraite. DIVIN (Jean), 67, M. du R. 1781 ...... *.*»»»**»*..»• . . 600 Sans retenue, à titre de subsistance et pour sa retraite, en qualité de garçon de ta fourrière du roi. BOIZARD DE PONTEAU (Florimond), 95. F. 1775 ............ ... 1,000 Sans retenue, à titre de retraite et pour récompense de ses longs services, en qualité decontrôleur des vingtièmes de lagénéralité de Soissous. BOLINARD DE SÈME (Jean de), 60. G. 1°. 1746, 59; 2° 1760, 50; 3° 1787,897 . » 1,006 Ancien ma ré hal des b 'gis dé la gendarmerie La première, y compris 9 lièvres d’intérêts d’arrérages pour l’aider à se soutenir au service. La secondé, en la môme considération. La troisième, en la même considération et pour sa retraite. BOLLE D’ETMON (Louis), 81. M. 1762 ......... ... ........ 600 Ecrivain de la marine, retiré, à titre d'appointements de réforme, en considération de ses services. BOLMONT (DUe Dussaussage, veuve du sieur de), 40. M. 1783 ......... 1,000 En considération des services de feu son mari, ci-devant Ijeutenant-colonel du régiment de la Martinique, gouverneur par intérim de lïslé dé Saint-Vincent. BOMBELLES (Charles), 53. M . 1°. 1748, 236; 2° 1780, 500 . .......... 736 Capitaine de vuism tu au département de Rochel'ort. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, capitaine dans les troupes de la marine, La seconde, par réversion de celle dont jouissait feu sa mère, en consid"ratiou de la perte que son mari lit de toute sa forluue, lorsque la Louisiane a passé sous la domination des espagnols. R0MBELLES (DUe Françoise de), 42, G. 1778* **.**.*».*.>».•. 600 En considération des services de sou père, ancien aide-major de la ville de Metz. BOMBELLES (Marie), 36, G, 1778. . . .......... ......... 600 Même considération. BOMMART (Philippe), 59. G. 1786 ...................... 900 Aikuen lieutenant en premier de grenadiers, avec commission de capitaine au régiment de Provence. En considération de ses services et pour sa retraite. BON, sieur d’Aguilard (Pierre), 70. G. 1755 ................. 708 Y compris 108 livres d’inié'êts d’arrérages, en considération dé ses services et pour sa retraite, en qualité de major du régiment royal-étranger, cavalerie. B0NAF0NS (Alexis), 83. G. 1 » 1758, 236; 2« 1766, 800 ...... . ...... 1,036 Ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération de seS services. La seconde, pour sa retraite. BON AL DE FRAISE (Antoine), 62. G. 1779 ..... . ........... . 1,006 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment du Perche. BONAL (Joseph), 52. G. 1778 ........................ 1,000 A litre d'appointements ponr sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Yivarais. BONAMOUR DE VIGOURÜÜX (Henri), 76. G. 1768 et 1770 . . . . ....... 8ÔQ Ci-devant maréchal des logis de la gendarmerie ; en considéralion de ses services et d’une blessure qu’il a reçue à la bataille de Minden. et pouf 8â retraite. BONAMY DUPIN D’ÉCOIGNAC (Pierre), 55. G. 1779 .............. 600 Pour sa retraite, eu qualité de capitaine aü bataillon de garnison de Berry. BONARDO MANGARDB DE ROBURÀNT (Pierre), 61. G. 1767 .......... 800 A titre d’appointements pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de la Marck. A reporter. . . . 480,355 livres. (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1190. — Pensions.] 39 Report .......... 480,355 livres. BONGARS (Demoiselle Ursule de Magallon, épouse du sieur de), 25. M. du R. 1789 .................................. • 1,000 A titre d’assurance, et faisant moitié de celle de 2,000 livres qu’a obtenue son mari, écuyer-cavahadour du roi, pour favoriser leur mariage; de laquelle assurance elle ne jouira que dans le cas où elle survivrait à son mari. BONIFACE (Charles), 63. M. 1788 ...................... 1,000 Ancien gouverneur de Gorée, à titre de traitement et en considération de ses services. BONN A Y (Jean-Louis de), 56. G. 1° 1771, 100; 2’ 1774, 400; 3“ 1783, 950 . . . 1,150 Maréchal des logis réformé des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. La troisième lors de sa réforme. BONNAY DERENTY (Charles), 61. G. 1° 1759, 260; 2° 1777, 800 ........ 1,060 Ancien capiiaine au régiment de Toul, artillerie. La première, y compris 60 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour subsistance à titre de retraite. BONNAY DE NONANCOURT (Ferdinand de), 51. G. 1- 1768, 200; 2» 1787, 200; 3° idem, 480 ............................ . . 880 Chevau-léger réformé de la garde du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. La troisième, pour sa réforme. BONNAY DE LA ROUVRE LLE (Jean), 46. G. 1787 .......... .... * 700 Capitaine en premier au corps royal de l’artillerie, en résidence à Sarrelouis; en considératioD de ses services et pour sa retraite. BONNE (Rigobert), 62. iV. 1789 ........................ 800 Sans retenue; ci-devant ingénieur hydrographe de la marine; tant en considération de ses services, que sa saute ne lui permet pas de continuer, que pour retraite. BONNE DE LRSD1GUIÈRES (Honoré de), 57. G. 1783. ........ ..... 1,000 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Navarre, infanterie. BONNE (Joseph de), 64. G. 1° 1763, 590 ; 1770, 100 .......... . . 690 La première, y coin ris 90 livres d’intérêts d’arrérages en qualité de capitaine réformé du régiment d’Autichamp, dragons. La seconde, pour sa retraite, eu qualité de capitaine réforme du régiment de cavalerie de la Rochefoucauld, et à litre d’augmentation. BONNEAU (Demoiselle Duvivier, veuve du sieur), 49. M. 1780 ......... 1,000 Eu considération des services de feu son mari, commissaire aux classes de ia marine. BONNEAU (Mathieu), 69. M. du R. 10. 1° 1770, 150; 2» 1781, 800 ....... 950 Gaiçon du serdeau du roi. La première, à titre de subsistance, en considération ne ses services. La seconde, sans retenue, à titre de ret -aitn, eu qualité de premier garçon de la table des gentilshommes servants du roi. BONNEFOND DE PUYCOÜSIKN (Jrier (de), 63. G. 1787 . . .......... 600 Sans retenue; ancien lieutenant en premier au régiment de Navarre. En considération de ses services et pour sa retraite. BONNEFON DE BRÉTANVII.LE (Isaac de), 60. M. 1765 ............. 600 Lieutenant de vaisseau, retiré; à titre d'appointements de réforme. BONNET (Jean-François), 73. G. 1778 .... ................ 800 Premier lieutenant au régiment de la Rochefoucauld, dragoas, avec rang de capitaine; pour sa retraite en ladite qualité. BONNET (Demoiselle Jeanne tlallard, veuve du sieur de), 28 G. 1785 ..... 600 En considération des services de feu sou mari, capitaine au corps royal du génie, et ingénieur en chef à Tabago. BONNKUIL (André de), 49. M. du R. 1° 1767, 100; 2° 1787, 517 ........ 617 La première, sans retenue, en considération des services de feu son i>ère, ancien chef des extraordinaires du château de Ghoisy. La se - 1 tenue, en qualité de balayeur dudit château. A reporter 493,002 livres. 40 [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. )21 avril 1790. — Pensions.) Report .......... 493,002 livres. BONNEVAL (Demoiselle Sophie de Falck, veuve du sieur de) 73. G. 1780. . . . 600 En considération des services de feu son mari, lieutenant-colonel au corps royal d’artillerie. BONNEVILLE (Pierre), 53, G. 1788 ..................... 1,067 En considération de ses services et pour lui tenir lieu de traitement de réforme en qualité de maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes de la reine, du corps réformé de la gendarmerie. B0NNEVIN DE JUSSAS (Bernard de), 56. G. 1779 ............... 1,000 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Rouergue. BOOTH (André), 70. G. 1779 ........................ 1,000 Pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été réglés, en qualité de capitaine réformé du régiment royal écossais. BOQUET (Jérôme), 71. M. du R. 1788 .................... 800 Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de délivreur de l’échansonnerie de la reine. BORDA (Jean), 49. G. 1788 ...... ................... 700 Ancien capitaine-commandant de chasseurs au régiment de Vivarais. En considération de ses services et pour sa retraite. BORDA (Jean, chevalier de), 56. ilf. 1700 .................. 1,000 Capitaine de vaisseau, ci-devant major de l’escadre commandée par M. le comte d’Estaing. En considération des services essentiels qu’il a rendus en ladite qualité. BORDENAVE (Bernard de), 73. G. 1777 ................... 1,000 Pour sa retraite en qualité de capitaine-commandant au régiment d’Agenois. BORDÈRE DE BESINGRÀN (Jean de), 78. G. 1767 .............. 800 Pour lui tenir lieu d’appointements accordés pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Beauce. BORDET (Demoiselle Jeanne-Charlotte Cornu, veuve du sieur), 76 M. du R. 1786. 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, sous-lieute-naut de la compagnie de maréchaussée de i’Isle-de-France. BORDIER (Eléonore), 42. M. 1° 1767, 450; 2° idem . 200 ........... 650 Garde-meuble de la chambre de feue madame la Dauphine. La première, sans retenue, pour lui tenir lieu du logement dont il jouissait. La seconde, aussi sans retenue, en la même qualité. BORDIER, chevalier de Beaumont (Pierre). 51. G. 1779 ............ 600 Capitaine au bataillon de garnison de Soissonnois. Pour sa retraite, en qualité de lieutenant au régiment de Belzunce, dragons. B0R1E DE POMARÈÜE (Jean), 67. G. 1763 ( Mort en 1790) ........... 800 Pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de major, réformé, des volontaires du Hainaut. BORMANS, baron de Stassellbrouck (Armand de), 52. G. 1762 ........ 600 Capitaine, réformé, du régiment d’infanterie d Horion, pour son traitement en ladite qualité. Il cessera de jouir de cette pension s’il vient à être replacé. BORNE DE GRÂNDPRÉ (Étienne de), 57. G. 1768 ............... 600 A titre d’appointements en qualité de capitaine d'infanterie et pour sa retraite. BOROT (Adrien), 48. G. 1776 ........................ 600 Pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de capitaine, réformé, de la légion de Flandre, actuellement attaché, en la même qualité, au régiment Ruyal-Comtois. BOSANQUET (Demoiselle Marie de Chapel, veuve du sieur de), 65. G. 1769. . . 600 En considération des services de son mari, lieutenant de roi au fort de Peccais. A reporter ........ 506,019 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. - Pensions.) 41 Report .......... 506,019 livres. BOSGAL DE RÉALS (César), 66 M. I8 1752, 236 ; 2° 1762, 372 ......... 608 Capitaine de vaisseau. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de fèu son père, capitaine de vaisseau. La seconde, y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services dans l’Inde sur le vaisseau le Zodiaque , en qualité de lieutenant de vaisseau. BOSCHERON (Louis), 48. G. 1° 1775, 150; 2° 1788, 500 ............ 650 Brigadier au corps-réformé de la gendarmerie. La première, en considération des soins qu’il s’est donnés pour l’instruction dudit corps. La seconde, en considération de 31 ans de services, et à titre d’appointements de réforme. BOSREDONT (Jean de), 49. G. 1°. 1763, 54; 2. 1779, 600 .......... 654 Capitaine au bataillon de garnison du régiment de Rouergue. La première, provenant de trois années, mises en rentes viagères, d’une pension de 300 livres qui lui avait été accordée en qualité de capitaine, réformé, du régiment de Chartres, infanterie, supprimé en 1769, jour de son remplacement. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. BOSSU (Jean), 69, M. 1769 ......................... 1,080 En considération de ses services en qualité de capitaine des troupes ci-devant entretenues à la Louisiane. BOTHEREL DE LA BRET0NN1ÈRE (Demoiselle Marie de), 12 G. 1° 1780, 300; 2° 1782, 300 .............................. La première faisant partie de celle de 600 livres, dont jouissait son aïeule, dont le mari était ci-devant capitaine de cavalerie et gouverneur de Dinan. La seconde, en considération des services de son père, lieutenant-colonel au régiment de la Martinique, tué à l’affaire de Savanah, en Géorgie. Elle a en outre l’assurance d’une pension de 300 livres, pour en jouir dans le cas où elle survivrait à son frère à qui cette pension a été accordée. BOTHEREL DE LA BRETONNIÈRE (Voldhemar de), 14. G. 1° 1780, 300; 2° 1782, 300 ................................... 600 Mêmes motifs qu’à l'article précédent. Il a aussi une assurance de 300 livres, dont il jouira s’il survit à mademoiselle sa sœur. BOUBERS (Charles de), 59. G. 1771 ..................... 600 Ancien capitaine au régiment royal cavalerie. En considération de ses services," et pour sa retraite en ladite qualité. BOUBERS (Marc de), 57. G. 1785 ...................... 600 Ancien capitaine commandant au régiment de Limousin. En considération de services et pour sa retraite. BOUBERS (Philippe de), 54. G. 1785 ..................... Sans retenue, en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de brigadier dans la gendarmerie. BOUBERT (Gaspard), 52. M. du R. 1° 1779, 300 ; 2° 1782, 400 .......... 700 La première, en qualité de fourrier français des Cent-Suisses de la garde du roi, en considération de ses services. La seconde, sans retenue, pour augmentation et pour les même motifs. BOUCAUT (Remi), 70. F. 1776 ....................... 600 A titre de traitement conservé, comme piqueur de la vénerie du feu roi de Pologne. BOUCHARD (Demoiselle de Morlet, veuve), 54. M. du R. 1767 ......... 600 En considération des services de sa mère, femme de chambre du feu roi dans son bas âge, et de ceux de sa famille. BOUCHARD (Jacques de), 74. G. 1° 1768, 388; 2° 1776, 440 ......... 828 Major du fort Quarré d’Antibes. La première, en considération de ses services. La seconde, en ladite qualité. BOUCHER (Louis), 69. M. du R . 1752 ................... 600 A litre de gratification annuelle, en considération de ses services en qualité de ci-devant danseur de la Comédie italienne. A reporter 514,139 livres 42 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 514,139 livres. BOUCHER DE FLOGNY (Pierre de), 67. G. 1763 ............... '708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de capitaine de cavalerie, et pour sa retraite en ladite qualité. BOUCHER (Philippe), 65. M. 1784 ...................... 600 Sans retenue, en qualité de commissaire 'à la suite des chaînes, et chargé du détail des chiourmes dans le bureaux de la marine. BOUCHER (Demoiselle Françoise), 46. F. 1782 ........ ...... ! 1,000 Sans retenue ; en considération de services de feu son mari, premier commis de ia police de Paris. BOUCHER DE GIRONCOURT (Nicolas), 50. G. 1785 .............. 600 Capitaine commandant, au régiment de Lorraine, infanterie, en considération de ses services et pour sa retraite. BOUCHEREAU (Armand de), 64. G. 1784 ................... 700 Eu considération de ses services et pour sa retraite en qualité de chirurgien-major de cavalerie. BOUCHEREAU (Charles de), 65. G. 1787 ................... 700 Lieutenant en premier, avec rang de capitaine, du régiment Royal-Cham-pagne, cavalerie. En considération de ses services et pour sa retraite. BOUCHEROLLE (André de), 50. G. 1779 ................... 800 Pour sa retraite; en qualité de capitaine commandant au régiment de Rohan-Soubise. BOUCHET, sieur de la Getière (Antoine de), 62. G. 1770 et 1771 ........ 900 Ci-d,*vant sous-brigadier des mousquetaires, et actuellement inspecteur des haras de Sa Majesté dans le Bas-Poitou. En considération de ses services et pour sa retraite. BOUCHET (Claude de), 59. G. 1757 ................. ..... 600 Ancien contrôleur de l’artillerie au département d’Alsace. Eu considération de ses services et pour sa retraite. BOUCHET (Jean de), 65. G. 1782 ...................... 600 Sans retenue : ci devant porte-étendard des carabiniers de Monsieur; en considération de ses services et pour sa retraite. BOUCHIER, sieur de Givrav (Samson), 65. G. 1757 .............. 708 Y compris 100 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses servies et pour sa retraite, en qualité d’ancien commandant de bataillon du régiment d’Orléans. BOUCHILLON (François), 78. M. 1762 .................... 600 Écrivain principal, retiré, ci-d.-vant employé dans les bureaux de la marine. En considération de ses services en ladite qualité. BOUDOT (Louis-Antoine), 40. M. du R. 1790. . ......... ...... 600 Sans retenue ; à titre de retraite en qualité de l’un des valets de pied du roi. BOUFFLEUR (François de), 62. G. 1786 ................ . . . 733 Ancien lieutenant en premier au régiment du colonel généraldes hussards. En considération de ses services et pour sa retraite; sans retenue, BOUGIÈRE DE MONS (Claude), 78. G. 1° 1768, 400; 2* 1770, 600 ....... 1,000 La première, à titre de gratification annuelle, en considération de ses services en qualité de capitaine au régiment de Penthièvre, infanterie. La seconde, pour sa retraite. BOUILLAC DE ROQUEFORT (François), 46. G. 1789 ............... 700 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraiteen qualité d’ancien capitaine commandant du régiment d’infanterie d’Angoumois. BOULANGER (Jean), 73. F. 1776 ....................... 600 Sans retenue : ancien conducteur principal et sous-ingénieur des ponts et chaussées. A titre de gratification annuelle et pour sa retraite, en considération du malheur qu’il a eu de perdre la vue dans les fonctions de sa place. A reporter 526,288 livres. [Assemblée national*.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. —Pensions.] 43 Report ......... 526,288 livres . BOULANGER (Nicolas), 69. G. 1° 1777, 400; 2* 1781, 400 .......... 800 Ancien cliiiTrgien-major -de l’hôpital militaire de Metz. La première, à titre de gratification annuelle en ladite qualité. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. BOULENNE (Jean-Louis de), 58. G. 1777 ........... . ..... . • .. • M00 A tiire d'appointements accordés pour sa retraite en qualité de capitaine, avec rang de major au régiment de Languedoc, dragons. BOULET (Jean), 56. G. 1782 .................. . ....... 670 Ancien capitaine commandant au régiment de Piémont. En considération de .ses services et pour sa retraite. BOULLET (Jean-Jacques), 56. F. 1785 .................... 600 Ancien inspecteur de la loterie royale. Laquelle pension lui a été accordée à titre de traitement en considération de ses anciens services, de ses infirmités et de sa nombreuse famille. BOULLIANT DE MONTAIGU (Charles), 63. G. 1778 ........... ... 600 Pour sa retraite, en qualité de capitaine de bataillon de garnison de Brie. BOULLIGNY(Jean de), 53. G. 1778 ...................... 600 A titre d’appointements en qualité de capitaine réformé du régiment des recrues de Lille. B0UQU1ER DE LA MOULIËRE (Jean), 63. G. 1° 1780, 150; 2° 1783, 550 ..... 700 Ancien capitaine des grenadiers royaux du Languedoc. La première, à titre d’appointements conservés, en qualité de capitaine réformé du régiment de Provence. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. BOURBELAIN (Demoiselle Marie de la Hodde, épouse du sieur), 64. G. 1762. . . 800 En considérât on des services de son mari, qui a travaillé, conjointement avec le sieur Keyser, à la composition d’un remède ami-vénérien. BOURDEILLE (Jacques, baron de), 42. G. 1788 ........ ..... . . . 800 Sms retenue ; capitaine commandant, avec rang de major, au régie mut Dauphin, cavalerie. En considération de ses services et pour sa retraite. BOURDIER (François), 67. M. 1783 ...................... 600 Sans retenue, en qualité d’aricnm médecin du roi à Pondichéry. Pour ses services pendant trente ans, et pour sa retraite. BOURDIER (Gabriel), 63. M. du R. 1776 ................... 600 Garçon du serdeau dans la maison des princes, avant leur ma-riaue. En considération de ses services en ladite qualité. BOURDILLARD(Jean),7l M. du R. 1781 ........... . ....... 800 Pour sa retraite, en qualité de garçon du serdeau de Mesdames de France. BOURDI0L (Guillaume) 64. G. 1787 .................... . . 600 Sans retenue, en considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité d’ancien lieutenant en premier, au régiment de Condé, infanterie. BOURDON (Anne-François), 74. G. 1748 et 1762 ....... . ........ 700 Sous-brigadier des gardes du corps du roi. En considération de ses services, et pour sa retraite. BOURDON (Anselme), 65. M. du R. 1°. 1780, 300; 2°. 1782, 300 ....... 600 Lieutenant des gardes de la porte du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. BOURDON DE GRAMMONT (Claude), 45. G. 1776 ............... 615 Pour son traitement, en qualité de lieutenant réformé, du régiment des carabiniers de Monsieur. Il cessera d’en jouir s’il est replacé. BOURDON (Jacques), 58. G. 1773 ...................... 1,000 À. litre d'appointements, en considération de ses services, et pour sa retraite en qualité de commis de ce département ; moitié de laquelle pension est A reporter ........ 538,473 livres. 44 | Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 538,473 livres. BOURDON (Dite Marie le Peintre, veuve du sieur), 70. M. du R. 1785 ...... 800 En considération des services de feu son mari, vétéran de la musique du roi. BOURDON (Pierre) 61. F. 1786 ............... . ........ 600 Sans retenue, en qualité de portier de l’hôtel de la liquidation de la Compagnie des Indes, et pour sa retraite. BOUREAU DE FONBLANCHE (Pierre), 75 F. 1759 .............. . 1,000 En considération de ses anciens services, en qualité d’ingénieur des ponts et chaussées. BOURGE (Antoine), 52. M. du R. 1778 .................... 1 ,000 Inspecteur des bâtiments du roi, au département de Fontainebleau. En considération de ses services, en ladite qualité ; sans retenue. BOURGEOIS (Jean), M. du R. 1774 ..................... 900 En considération de ses services, comme garçon du serdeau dans la maison de monseigneur Je Dauphin, jusqu’à son avènement au trône. BOURGEOIS DE CLERMOND (Jean), 36. F. 1776 ............... 750 A titre d’assurance, et faisant moitié de celle de 1,500 liv. dont jouissait feu son père, premiercommis des revenus casuels. L’autre moitié, ayant été assurée à sa sœur, avec réversion de l’un à l’autre, jusqu’à la totalité qui appartiendra au dernier survivant. BOURGEOIS (DI le Marie), 38 F. 1776 ..................... 750 Pour les mêmes motifs, qu’à l’article précédent. BOURGËPIN DE VIALART (Charles), 76. G. 1756 et 1763 ............ 1,000 Y compris 162 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de commissaire des gardes du corps du roi. BOURGOIN (Dlle Antoinette Chapui, veuve du sieur), 46. M. du R. 1787 .... 600 En considération des services de feu son mari, raaltre-d’hôtel des pages du roi. BOURGON (Joseph, Chevalier de), 45. M. 1782 ................ 800 Pour son traitement, en qualité de major du régiment de la Martinique, retiré. BOURGUIGNON dit LA CROIX (Jacques), 42. M. du R. 1788 .' ........ . 600 A titre de retraite, et sans retenue, en qualité de garçon de la cuisine bouche de la reine. BOURGUIGNON DE BUSSIÈRE, chevalier de la Mure (Antoine), 64. G. 1777. . . 1,000 Pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Cambresis. BOURKE (Richard), 56. G. 1762 ..................... 600 Pour son traitement en qualité de capitaine en second, réformé, du régiment de Lally. BOURNAC (Louis), 63. F. 1788. . ..................... 1,080 Sans retenue, en qualité de ci-devant commis dans les bureaux de l’intendance de Metz. BOURNOL (Jean), 73. G. 1774 ....................... 600 Ancien chirurgien-major de l’hôpital militaire de Colmar. En considération de ses services en ladite qualité. BOURRIT (Marc), 50. M. du R. 1782 .................... 600 Sans retenue, en considération tant des tableaux intéressants qu’il a faits des vues des Hautes-Alpes, où personne, avant lui, n’avait, pu pénétrer, que des ouvrages du même genre, et autres qu’il continue pour le cabinet d’histoire naturelle. BOURSAULT DU TRONCAY (Etienne), 60. G. 1° 1766, 200: 2° 1773, 100; 3° 1775, 660 . . ............................. 960 Sous-nrigadier, réformé, des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même con-A reporter ........ 552,033 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES [21 avril 1790. — Pensions.] 45 Report .......... 552,033 livres. BOURSIER DE M0NDEV1LLE DE CROONDERS (Nicolas), 66. G. 1774. •;.••• 800 A litre d’appointements pour sa retraite, en qualité de eapitaiue au régiment de Royal-Bavière. B0US3AINGÀULT (Charles), 39. M. 1777 ................... 600 A titre de gratification annuelle, en considération de ses services, en qualité de commis de la marine. BOUTARD (Henri), 45. jlf. du R. 1776. . . ................. 600 Eu considération de ses services, en qualité de garçon du serdeau de la maison des princes, avant leur mariage. BOUTAULT (Claude), 69. G. 1° 1766. 500 ; 2°, 1769, 500 ............ 1,000 La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. BOUTET (Dlle Marie-Sophie Roger, veuve du sieur), 51. M. du R. 1787 . . . . 600 Sans retenue, en considération des services de feu son mari, maître d’hôtel du roi. BOUTILLIER (Dlle Gabrielle Duportroux, veuve du sieur), 70. F. 1748 ..... 600 Sans retenue, en considération des services de feu son mari, inspecteur des manufactures du Dauphiné. BOUTMY (Charles de), 72. G. 1782 ..................... 600 Ancien premier lieutenant, avec rang de capitaine, au régiment royal-iti-fanterie. En considération de ses services, et pour sa retraite. BOUTON (Augustin), 51. F. 1784 ...................... 600 En considération de ses services, en qualité d’officier dans la compagnie de M. le lieutenant-criminel de la robe-courte, au Châtelet de Paris. B0UT0UILL1C (Philippe), 55. F. 1775 ................ .. . . 1,000 Sans retenue, pour récompense de ses services, en qualité de conseiller au Parlement de Bretagne. BOUTRON (Jean), 77. G. 1780 ....................... 900 Pour sa retraite, en qualité de premier lieutenant de grenadiers au régiment de Brie. BOUTRY DE DUPOMMERET (Charles de), 69. G. 1768 ............ . .. 800 Ancien capitaine d’artillerie. En considération de ses services, et pour sa retraite-BOUVEROT DALANJOYE (Pierre de), 41, G, 1788 ................. 1,000 Sans retenue, en considération de ses services, en qualité de capitaine des chasseurs d’Alsace, et en attendajit qu’il puisse être nommé à une majorité dans les troupes provinciales, ou qu’il obtienne un emploi qui soit au moins du même produit. BOUVET (Demoi-elleBourdelin, veuve du sieur), 56. M. 1„ 1783,800; 20 1784, 300 1,100 La première, en considération des services de feu son mari, capitaine de vaisseau. La seconde, en la même considération, en qualité d’employé pour la Compagnie des Indes. BOUVET DE LOUVIGNY (Pierre), G. 53. 1779 ................. 1,000 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment roval-étranger, cavalerie. BOYÉ (Pierre), 77. G. 1779 ......................... 800 Eu considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de premier lieutenant au régiment de Lanans, dragons. BOYELLEAU (Claude), 46. F. 1778 ...................... 1,000 Ci-devant commis des finances au bureau de Corse. En considération de ses services, et de l’établissement qu’il a formé d’une manufacture de broderie, pour occuper les pauvres. BOYER (Antoine), 56. G. 1783 ....................... 900 Ancien major du régiment de Normandie, avec rang de lieutenant-colonel. .4 reporter 565,933 livres. 1 4(j [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 565,933 livres. UüYER (Etienne), 67. G. 1° 1757, 118; 2° 1767, 600 .............. 718 La première, y compris 18 liv. d’intérêts d’arrérages en considération de ses services, en qualité de sous-brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, pour sa retraite. LOYER (Jean), 55. G. 1771 ..... . .................. 600 Capitaine de grenadiers au quatrième régiment d’élat-major. A titre d’appointements en qualité de capitaine, reformé, du corps des grenadiers de France. LOYER (Louis), 67. G. 1762 ......................... 744 Aucun capitaine des cuirassiers. En considération de ses services, et pour sa retraite, y compris 144 liv. d’intérêts d’arrérages. LOYER DE BEAUVERT (Louis), 58. G. 1789 ................. 1,000 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Guyenne. BOYSSEULH (François de), 63. G. 1769 ................... 1,000 A titre d’appointements accordés, en qualité de mestre de camp de cavalerie. BOYSSEULH (Théophile de), 64. G. 1756 ................... 826 Y compris 126 liv. d’intérêts d’arrérages, tant en considération de ses services, en qualité de capitaine de cavalerie, que de ceux de feu son père, ci-devant major de cavalerie. DRACH (Jean), 71 N. 1762 ......................... 1,000 Lieutenant de vaisseau, retiré. A titre d’appointements de réforme, en considération de ses services. BRACHET (Ballhazar de), 20. G. 1782 ..................... 800 En considération des services de feu son père, maréchal de camp. BRACHET (Pierre), 60. G. 1770 ........................ 800 Pour lui tenir lieu d’appointements, pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment du mestre de camp, cavalerie. BRACQUES (Pierre), 51. G. 1788 ....................... 650 Sans retenue, en considération de ses services pendant 33 années, et pour lui tenir liv u de traitement de réforme en qualité de brigadier du corps réformé de la gendarmerie, avec rang de lieutenant de cavalerie. BRAH DE LA GRAVE (Demoiselle Catherine), 66 M. du R. et G. 1° 1774, 288; 2° 1772, 2o0; 3° 1777, 204 ........................ 692 La première, sans aucune retenue. La seconde, en considération des services de feu son père, capitaine au bataillon de milice de Paris. La troisième, aussi sans retenue, pour lui tenir lieu de pareille somme dont elle jouissait sur la cas sette de Madame Élisabeth de France. BLANQUETTE D’OLIGNON (François de), 53. G. 1784 ............. 800 Ancien maréchal des logis de la gendarmerie. En considération de ses services, et pour sa retraite. BRAS-DE-FER (Louis), 58. G. 1762 et 1769, 348, 365, .... . ....... 713 Chevau-léger, réformé de la garde du roi. La première, y compris 48 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme. BRASSENS (Jean), 53. G. 1783 ........................ 1,000 Ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Piémont. En considération de ses services, et pour sa retraite. BRASSIGN1 (Jean), 69. G. 1783 ....................... 800 En considération de 49 années de services, et pour sa retraite, en qualité de chirurgien major de l’hôpital militaire de Belfort. B RAY AC (François), 81. G. 1762 ....................... 620 Y compris 120 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de scs services, et pour sa retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de la marine. BRAYÉ (Pierre), 89. M. du R. 1782.. ................ .... 730 Sans retenue, et à titre do retraite, en qualité de valet de pied du roi. A reporter ........ 579,426 livres. {Assamblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 aviil 1790. — Peusions.J 47 Report .......... 579,426 livres. BREDA DE TROSSY (Antoine), 59. G. 1768.. ... ...... ....... 800 Ancien capitaine au corps royal de l’artillerie. En considération de ses services et pour sa retraite. BREGEOT DE FREGHER (Jean-Baptiste), 57. G. 1° 1769, 150; 2° 1777, 1000.. . . 1,150 La première, en considération de son peu de fortune. La seconde, pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de Savoie. BRECHERET DE MONTALARD (Claude), 61. G. 1° 1776, 800; 2° 1779, 260.. . . 1,000 Ancien capitaine au corps royal de l’artillerie. La première, en considération de ses services et pour sa retraite. La seconde, en la même considération et à titre d’augmentation à la précédente. BREMOY (Demoiselle Creraeur, veuve du sieur de) 61. 31. 1778 ......... 800 A titre de réversion sur celle de 3,000 livres dont jouissait feu son mari, capitaine de vaisseau. BRENIER DE PREVILLE (Jacques), 70. G. 1766 .......... ....... 600 A titre d’appointements fixés pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment de Normandie. BRÉANT (Gilles), 66. F. 1788 ...... ' ................. , . 600 Sans retenue, en considération de 12 années de services et à titre de retraite en qualité de ci-devant commis vérificateur de la loterie royale de France. ËRENOT (Jean-Baptiste), 59. G. 1° 1778, 300; 2° 1779, 700 ..... ...... 1,000 Adjoint à l’aide-majorité de Salins au comté de Bourgogne. La première, à titre d'appointements en qualité de ci-devant troisième lieutenant au corps d’artillerie. La seconde, à titre d’augmentation à la précédente. Ledit sieur doit ee-ser de jouir de ces deux objets lorsqu’il entrera en jouissance du traitement de l’aide-majorité de Salins. BRENTANO (Georges), 43, G. 1° 1782, 580; 2° 1783, 500 ............ 1,080 Capitaine attaché au quatrième régiment des chasseurs à cheval. La première, en considération de ses services à l’attaque des 1 gnes anglaises, à Yorck-Town. La seconde, tant en considération de la conduite qu’il a tenue en l’Amérique septentrionale, où il faisait les fonctions d’aide-de-camp du baron de Vioménil, que des soins qu’ils’est donnés pour faire retirer de la mer les 600,000 livres qu’on y avait jetées au moment où la frégate V Aigle, qui portait cetîe somme, allait être prise. BRESSOLLES (Jacques de), 67. 1° G. 1762, 114; 2° 1773, 200; 3» idem, 800 .. . 1,124 Sous-brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. Le seconde, eu la même considération. La troisième, pour sa retraite. BRETAGNE (Charles-Philibert de), 50, G. 1788 .......... ..... 1,067 En considération de ses services pendant 35 années, et pour lui tenir lieu de traitement de réforme en qualité de maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes anglais du corps réformé de la gendarmerie. BRETHOUS (Jean de), 52. G. 1° 1763, 54; 2° 1780, 800 ........... . 854 Ancien capitaine-commandant au régiment d’Àuxerrois. La première provenant de trois années, mises en rente viagère, d’une pension de 300 livres qui lui avait été accordée en qualité de capitaine réformé du régiment de la marine, et qui a été supprimée le jour de son remplacement. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. BRETON, 72, G. 1° 1766, 596; 2° 1789, 600 .................. 1,196 Lieutenant de la compagnie de maréchaussée de l’Isle-de-France. La première, y compris 96 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services tant dans la cavalerie que dans ladite place. La seconde, sans retenue, à titre de dédommagement de la place d’inspecteur des brigades de la compagnie de maréchaussée de PIsle-de-France, à laquelle il avait des droits acquis, autant par l’ancienneté que par la distinction de ses services, mais dont un âge avancé ne lui aurait pas permis de remplir les devoirs avec le même zèle dont il a donné constamment des preuves. BRETON (Charles), 79. M. du R. 1787 ..... . ....... ....... COJ Sans retenue; à titre de retraite en qualité de garçon de fourrière du château de Ghoisy, avec assurance d’une pension de 300 livres en faveur de son épouse, A reporter. ....... 591,297 livres. 48 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report .......... BRETON DE GANDI COURT (Cyr-Bernard), 84. G. 1° 1756, 590; 2° 1758, 300. . . Capitaine aide-major, retiré, du régiment de cavalerie de Noailles. La première, y compris 90 livres d’intérêts d’arrérages pour sa retraite. La seconde, sans retenue, en considération de ses services. BRETON (Jean-Baptiste), 49. F. 1° 1766, 400; 2° 1786, 300 .......... Ancien concierge du garde-meuble du château royal de Malgrange, appartenant au feu roi de Pologne. La première, à titre de traitement annnuel. La seconde, par continuation de portion de celle dont jouissait sa mère. BREY DE JAQUET (Jean), 59. G. 1771 .................... A litres d’appointements conservés en qualité de capitaine réformé, du corps des grenadiers de France. BRIANDET DES BERGERONS (Gilbert), 63. F. 1° 1769, 200. 2°, 1775, 465 .. . Gendarme réformé de la garde du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme. BRIANT (Alexandre), 52. G. 1785 .......... . ...... • . . . . Ancien capitaine-commandant au régiment de Barrois. En considération de ses services et pour sa retraite. BRIANT (Jacques), 62. M. du R. 1787 .................... Sans retenue, à titre de retraite en qualité de maître à danser des pages du roi. BRICAULT (François), 61. G. 1763 ..... ................ Pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été conservés en qualité de capitaine ci-devant réformé à la suite du régiment Roval-Piémont. BRIDAN (Charles), 59. M. du R. 1784 .................... Sans retenue ; en considération de ses services en qualité de sculpteur du roi. BRIDON (Jean), 44. M. 1786 ....................... . Sans retenue; pour sa retraite, en qualité de lieutenant de frégate. BRIE (Jean-Pierre), 70. M. du R. 1766 .................... Ancien valet de pied du roi. En considération de ses services en ladite qualité. BRIE-DE-SOMAGNIAC (Martial de), 60. G. 1754, 236; 2° 1769, 500 ....... Ancien capitaine au régiment d’Artois, infanterie. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son oncle, ci-devant commandant de bataillon. La seconde, pour sa retraite. BRIÈRE (Jean), 53. M. du R. 1784 ...................... Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de porteur d’instruments de la musique du roi. BRILLET-DE-VILLEMORGE (Jacques), 65. G. 1777 ............ . . Pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été accordés pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Brie. BRILLY (Jean-Baptiste), 59. G. 1° 1763, 118; 2° 1783, 800 ........... Ancien brigadier des gardes du roi. La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. BRION (François), 69. G. 1772 ....................... A titre d’appointements pour sa retraite, en qualité de capitaine aide-major du régiment Dauphin, cavalerie, avec rang de major. BRION (Demoisslle de Bucy, veuve en premières noces du sieur de Noue, et en secondes noces du sieur Joseph, comte de), 48. G. 1° 1774, 300; 2° 1785, 800. La première, en considération des services de son premier mari décédé exempt des gardes du corps du roi. La seconde, en considération de son second mari, ci-devant lieutenant-colonel du régiment Royal-Roussillon, cavalerie. Pensions.] 591,297 livres. 890 700 600 665 600 650 600 600 600 650 736 800 1,000 918 800 1,100 A reporter 603,206 livres. [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.) 49 Report .......... 603,206 livres. BRIQUEVILLE (Henri-Gabriel de), 51. G. 1763 ................ 608 A titre d’appointements, en qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment du commissaire général. BRIYAZAG (Armand), 52. G. 1789 ..................... H850 Ancien chef d’escadron au régiment de la reine, cavalerie. Tant en considération de l’ancienneté de ses services que de l’impossibilité où il est de les continuer par ses infirmités. BRIZARD (René), 50. F. 1781 ........................ 600 Sans retenue, à titre de retraite, et en considération de ses services en qualité de contrôleur des vingtièmes de la généralité d’Orléans. BR0CHARD (Pierre), 54. G. 1781 ...................... 800 Ancien capitaine commandant au régiment de Viennois; en considération de ses services et pour sa retraite. BROGHARD (Pierre-Honoré), 32. M. 1776 .................. 600 Ecrivain de la marine et des classes ; en considération de ses services en ladite qualité. BROCHE-DESGOMBES (André), 50. G. 1° 1775, 450; 2° 1780, 300 ........ 750 La première, à titre d’appointements, en qualité de capitaine aide-major réformé, du régiment provincial d’Anduze. La seconde, à titre d’augmentation à la précédente. BROCHE (Demoiselle Lochaux, veuve du sieur), 53. M. 1733 .......... 600 En considération de 40 ans de services de teu son mari, en qualité de consul à Salonique. BROGLIO DE CAZALBOURCON (François de), 43. G. 1777 ........... 800 Capitaine commandant au régiment Royal-Italien, tant en considération des services de sa famille que pour lui aider à continuer les siens. BROGNY (Théophile), 59. G. 1° 1775, 300; 2° 1781, 600 ............ 900 Ancien timballier des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération, et pour sa retraite. BROMMER (Jacob de), 60. G. 1772 ..................... 1,000 A titre d’appointements, en qualité de major attaché au régiment royal-Suédois. BROQUARD (Pierre), 64. F. 1766 ...................... 600 Conseiller au parlement de Besançon ; en considération de ses services distingués en ladite charge. BROQUIN DE LA CHASSAIGNE (Demoiselle Marie), 42. M. du R. 1770 ...... 600 Sans retenue, en considération de ses services en qualité de comédienne ordinaire du roi. BROSSARD DE SAINT-BRICE DE VILLE (Charles), 55. G. 1° 1766, 54; 2° 1786, 680 .................................. 734 Ancien capitaine commandant au régiment de Condé, infanterie. La première, provenant de trois années d’arrérages d’une pension de 300 livres qui lui avait été accordée en qualité de capitaine réformé dudit régiment, et qui a été supprimée lorsqu’il a été replacé. La seconde, en considération de ses services, et pour sa retraite. BROSSARD (Charles-Pierre), 56. G. 1° 1782, 700; 2° idem , 100 ........ 800 Ancien capitaine de canonniers au régiment de Grenoble, artillerie. La première, en considération de ses services, et pour sa retraite. La seconde, à titre d’augmentation à la précédente. BROSSART (Aubin), 73. M. du R . 1° 1773, 300 ; 2° 1788, 300 ......... 600 La première, sans retenue, à titre de subsistance. La seconde, aussi sans retenue, à titre de retraite. BROTONNE (Jeanne-Marie de), 32. M. du R. 1° 1785, 400; 2° 1789, 200 ..... 600 La première, sans retenue, en considération des services de feu son père, médecin de la petite écurie du roi. La seconde, aussi sans retenue, à titre d’augmentation de la précédente. A reporter ........ 615,048 livres. lr® Série. T. XIV. 4 50 (Asiemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report. .... ..... 615,048 livres. BROU (François), 61. Itf. du R. 1° 1766, 150 ; 2° 1784, 500. .......... 650 Inspecteur des charges de la capitainerie de Saint-Germain-en-Laye. La première, sans retenue, pour lui tenir lieu de celle de pareille somme dont il jouissait sur la cassette de monseigneur le Dauphin. La seconde, aussi sans retenue, en considération de ses services. BROUGARET (Jean), 65. F. 1779 ............ ; ...... ... 6Ü0 Sans aucune retenue, à titre de retraite en considération de ses anciens services, en qualité de contrôleur des vingtièmes de la généralité d’Àuch. BROUNE (Walier), 56. G. 1780 ........ . . ........... . 1,000 Pour sa retraite en qualité de capitaine en second au régiment de Dillon. BROUZET (Louis), 78. G. 1783 ........... . ......... . . 600 Ancien lieutenant de maréchaussée ; en considération de ses services, et pour sa retraite. BRUCKER D’ORBERMONTENACH (Jean), 47. G. 1» 1783, 250 ; 2° 1787, 600. .. . 850 Ancien ingénieur-géographe militaire, avec rang de lieutenant d’infanterie. La première, en considération de ses services, et pour lui tenir lieu d’appointements, en sa dernière qualité. La secondé, même considération, et pour sa retraite. BRUÈRE DESRIVAUX (René), 58. Af. É. 1772 ................. i ,000 En considération de seize années de services, tant en qualité de secrétaire des ambassadeurs dé Sa Majesté en Suède et en Hollande, qu’en celle de chargé de ses affaires intermédiaireinent auprès des Ètdt3 généraux deé Provinces-Unies. BRUEYS, baron d’Aigalliers (Gabriel de),. 46. G. 1785. .. . .......... 95b Ancien major du régiment d'infanterie d’Angoümois ; en cdhsidératidti de ses services, et pour sa retraite. BRUEYS (Demoiselle Renaud, veuve du sieur de), 35. M. 1778 . . ..... ; 800 En considération des anciens services de feu son mari, âncièn lieutenant de roi aux Cayes-Saint-Louis. BRUGUYÈRE (Jean), 75. G. 1781 ................ .... .... 1,000 Ancien chirurgien-major du régiment de Béarn; en considération de tsés services, et pour sa retraite. BRULOT LA FEUILLE (Adrien), 60. G. 1° 1766, 300 ; 2“ 1767, 300 ...... . 600 Ancien premier trompette des gardes du corps du roi. La première, en Considération de ses services. La seconde, en la même considération, et pour sa retraite. BRUMAULD DE SAINT-GEORGES (Charles), 45. F. 1775 ............ ; 600 Sans aucune retenue, pour récompenses de ses services en qualité de conseiller au conseil supérieur, ci-devant établi à Poitiers. BRUMAULD DES HOULIÈRES (Gabriel), 36. M. 1781 ............. 600 Capitaine au régiment de la Martinique ; en considération de ses services. BRUMAULD DE BEAUREGARD (Jean), 46. F. 1775 . ......... .... 1,000 Sans aucune retenue, pour récompense, de ses services en qualité de conseiller au conseil supérieur, ci-devant établi à Poitiers. BRUN DE GADEAU DE LA ROQUE (Pierre), 54. G. 1° 1766, 54 ; 2° 1787, 700. . . 754 Ancien capitaine commandant de grenadiers au régiment de Chartres. La première, pour lui tenir lieu de 900 ljv. d’arrérages qqi lui étaient dus sur la pension de 300 liv. qui lui avait été accordée eh qualité de capitaine réformé dudit régiment, et qui ne lui a été supprimée que le premier mars 1777, quoi-qu’ayant été replacé dans le même régiment, le 4 juin 1776, en conservant seulement les 54 liv. La seconde, en considération de seâ services, et pour sà retraite. BRUN (Claude), 50. F. 1781 .................... .... 1,00b Sans retenue, à titre de retraite, en considération de ses services en qualité de contrôleur des vingtièmes des généralités de Caeii et d’Alençon. BRUN DE BOADES (Jean), 58. M. 1781 ......... ...... ..... I,b00 Capitaine de vaisseau et directeur des constructions à Toulon ; en considération de ses services et de sa conduite .distinguée dans les deux combats rendus les 14 et 15 mai 1781, par le vaisseau l'Actif dont il avait le commandement, contre le vaisseau anglais le Nonsuch. _ A reporter ........ 628,652 livres. [Assemblée nationale.) ÂRCHiVES PARLEMENT AIRES. [21 avril 1790.— Pensions. J 5j[ Report .......... 628,652 livres. BRUN DE FAYAS (Joseph), 54. G. 1784. . . ........... ..... 660 Ancien premier capitaine cdmmdndant àü rëgirfiënt du Perche; ëti considération de ses services, et pour sa retraite; sans retenue. BRUN (Demoiselle Guymàrd de Maison-Forte, veuve du sieur), 76. F. 1779. . . 600 En considération des services de feu son mari, ancien sübdélêpué dè l’intendance de Franche-Comté, et procureur du roi, au bureau des linances de Besançon, sans retenue. BRUNÀ (Michel), 70. M. du R. 1787 ...... ...... ..... ; . . . 600 Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de médecin du châiëàu dè Choisy. BRUNCK (Richard), 60. F. 1786. ...................... 1,050 Receveur particulier des impositions d’Alsacë, cdhiÜiissairë des guerres, associé de l’Académie royale des belles-lettres; en considération de ses travaux littéraires; sans retenue. BRUNEAU (Louis), 65. G. 1771 ...... . ...... . ......... êOÔ Ancien maréchal des logis de la gendarmerie ; en considération de scs services, et pour sa retraite. BRUNEAULT (Claude), 52. G. 1° 1777, 200; 9.° 1783, 400 ..... . ..... 600 Ancien sous-lieutenant de maréchaussée. Là première, ën considération de ses services. La seconde, en la même considération, et pour sa retraite. BRUNEL (Louis), 40. M. du R. 1° 1779, 400; 2Ù 1789, 200 ..... ...... 600 Piqueur de la petite écurie dii roi. Là première, en considération de ses services. La seconde, ainsi que la première, sans retenue, en considération de l’ancienneté et de l’exactitude de ses services. BRUNEL (Pierre-François), 56. M. du R. 1° 1781, 100; 2° 1787, 730 ...... . 830 Garçon des pages du roi. La première, ën considération de ses Services. Là seconde, à titre de retraite. Toutes deux sans retenue. BRUNES DE MONTLOUET (François de) , 61 G. 1769. ............ 600 Ci-devant capitaime au corps des grenadiérs de France ; en considération de ses services, et pour sa retraite. BRUNET DE NEUVILLE (Demoiselle Bërthelier, veuve dii Sieur), 58. G. 1783. . ; 300 En considération dei serVices dé feü SOn mari, ancien lieutenant-colonel du régiment de Bourbon, cavalerie. BRUNET DE LEUSIÈRE (Henri), 45. G. 1° 1775, 150; 2° 1787, 500. ....... 63(1 Ancien garde du corps d il roi, et ensuite major du fort Saint-François d’Aire. La première, en considération de ses services en la première qualité. La seconde, en la même considération, et pour sa retraite en la dernière qualité. BRUNET DE MANET0T, 63. G. 1�66. ........... 900 Ancien brigadier des mousquetaires; tant en considération de ses services, que pour sa retraite. BRUNET (Demoiselle Lefebvre, épouse dii sieiir), 90. F. 1779. ........ 600 A titre de réversion de celle de 1200 liv., et pour en jouir après le décès de son mari, ancien employé des fermes du roi. BRUNET (Demoiselle Foraisse, venté d‘d siéur) 39 . 1786. .. . . , .. ...» 600 Sans retenue, en considération deâ services dé feü. son mari, directeur de la régie générale, à Besançon. BRUNET (Demoiselle Marie), 59. Àf. È. i° 1779, 3(1; î° 1781, 300 ..... . . 600 Sans retenue. La première, à titre de réversion sur celle de 300 liv. qui avait été accordée à sa mère. La seconde, au même titre que la précédente; toutes deux en considération des. services de feu. son père, qui avait été employé neuf années à rédiger des extraits d’états et de mémoires pour ie service du roi dans le département politique. BRUNET D’ESTOUBLON (Paul), 50. M. 1777 . .......... ..... . 800 Lieutenant de vaisseau, retiré ; en considération de ses services en ladite qualité. À reporter ........ 639,192 livres. 52 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report .......... BRUNGARD (Jean), 68. G. 1785 ....................... Ancien capitaine en second au régiment royal suédois; tant en considération de l’ancienneté et de la distinction de ses services, que pour sa retraite. BRUNI DE VABRES (Thomas), 51. G. 1° 1775, 200; 2° 1787, 547 ........ Chevau-léger réformé de la garde du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, lors de sa réforme. BRUYÈRES (Paul), 55. M. 1783 ....................... Capitaine de vaisseau; en considération de ses services et de la conduite distinguée qu’il a tenue dans les combats livrés par l’escadre de l’Inde, les 6 juillet et 3 septembre 1782. BRY D’ARCY (Marie-Nicolas), 51. G. 1779 .................. Actuellement capitaine au bataillon de garnison de Brie; à titre de traitement en qualité de ci-devant capitaine commandant au régiment de Provence, infanterie. BRYANT (Jean), 67. G. 1780 ........................ Pour sa retraite, en qualité de sous-lieutenant de grenadiers au régiment de Champagne. BRYAS (Anne-François de), 66. G, 1762 .................. Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment royal-Rous-sillon, cavalerie. BUACHE (Demoiselle de Miremont, veuve du sieur), 74. M. du R. 1770 ..... En considération des services de feu son mari, premier géographe du roi. BUCAILLE DE LA RIVIERRE (Pierre), 69. G. i° 1765, 212; 2* 1773,600. . . Sous-brigadier des gendarmes ordinaires du roi. La première, y compris 12 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. BUCCIARELLI (Joseph), 46. M. du R. 1785 .................. Sans retenue; en qualité de musicien italien du roi. BUCHE DES N0ES (François), 55. G. 1° 1775, 200; 2° 1785, 800 ....... Ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération, et pour sa retraite. BUCHOTTE DE VERM0NT (Nicolas), 80. G. 1768 ............... Ancien ingénieur du roi; en considération de ses services, et pour sa retraite. BUCHWALDT (Henri), 46. G. 1783 ..................... En considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant le dépôt des recrues d’infanterie étrangère de Bouillon. BUDET (Charles), 68. G. 1758 ....................... Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Bourgogne, cavalerie. BUECHLY (Henri), 62. M. 1778 ........ • .............. Ancien porte-drapeau, avec rang de sous-lieutenant au régiment suisse de Diesbach; en considération de ses services, et pour sa retraite. BUFFIGNEY (Demoiselle Àndrillard, veuve du sieur), 51. M. du R. 1785 .... A titre d’assurance sur la retraite de pareille somme accordée à feu son mari, porte-table du roi. BUFFIGNEY (Claude), 65. M. du R. 1767 ................... En considération de ses services en qualité d’ancien cocher en la petite écurie du roi. BUGN0T DE FAREMONT (Pierre), 51 G. 1° 1766, 400; 2°. 1780, 600 ...... La première, à titre d’appointements en qualité de capitaine réformé du régiment de recrues de Sens. La seconde, pour sa retraite. Pensions.] 639,192 livres. 1,000 747 1,000 600 700 744 600 812 800 1,000 1,000 800 708 600 600 700 1,000 A reporter 652,603 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 53 Report .......... 652,603 livres. BUGNY DE LA ROCHE (Nicolas), 56. G. 1786 ................. 850 Maréchal des logis de la gendarmerie ; en considération de ses services, et pour sa retraite. BUISSY DE TASSERVILLE (Claude), 57. G. 1777 ............... 1,000 Pour appointements de retraite, en qualité de capitaine-commandant au régiment de Bassigny. BUISSY (Pierre), 47. G. 1° 1785, 200; 2° 1787, 500 ............. 700 Ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Flandre. La première, en considération des services de feu son frère, gendarme réfermé. La seconde, tant en considération de ses services, que pour sa retraite. BULARD (Jean), 48. M. du R. 1781 ..................... 800 Sans retenue ; pour lui tenir lieu de retraite, en qualité de garçon de la fruiterie du roi. BULLINGEN (Charles), 57. G. 1770 ..................... 800 Pour lui tenir lieu d’appointements de retraite, en qualilé de capitaine au régiment d’Alsace. BULLION (Charles), 49. G. 1776 ....................... 1,000 A titre d’appointements de retraite, en qualité de colonel en second au régiment d’Auvergne. BULLOT DE MONTFORT (Jean), 63. G. 1° 1772, 100; 2° 1781, 800. ...... 900 Brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. BULLOT (Demoiselle David, veuve du sieur), 82. M. du R. 1° 1767, 831 ; 2° 1784, 300 .... . .......................... 1,131 La première, sans retenue, à titre de traitement, pour lui tenir lieu des récompenses, logements et bonnes fêtes dont elle jouissait en qualité de porte-chaise d’affaires de madame la Dauphine. La seconde, en la même considération, et pour ses services en ladite qualité. BUOR DE LA CHAROULIÈRE (Pierre), 54. M. 1784 ...... ........ 800 Capitaine de vaisseau du département de Brest ; en considération de, ses services et de la conduite qu'il a tenue au combat du 12 avril 1785, dans l’armée d’Amérique. BUOR DE LA MULNIÈRE (Louis-Jacques), 40. üf. 1785 ..... ........ 600 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de lieutenant de vaisseau du département de Rochefort. BURGUIÈRE (Jean), 63. G. et M. du R. 1° 1777, 491 ; 1787, 600 ......... 1,091 Contrôleur réformé de Phôpital militaire de Lille. La première, à titre de retraite, en la susdite qualité. La seconde, à titre de retraite, en qualité de contrôleur du garde-meuble de la couronne. BURLE DE CHAMPELON (Pierre), 51. M. 1° 1773, 200; 2° 1776, 800 ..... 1,000 Lieutenant de vaisseau, retiré. La première, en considération de se3 services. La seconde, en la même considération. BUR0SSE (Jean de), 56. G. 1766 ...................... 800 A titre d’appointements de retraite, en qualité de capitaine au régiment de Bourbonnais. BURY (Demoiselle Françoise), 71. M. du R. 1° 1769, 800; 2° 1783, 200 ..... 1,000 A titre de gratification annuelle, en considération des services de sa famille. La seconde, sans retenue, sur les appointements de la charge de joueur de flûte de la chambre du roi, par le décès de celui qui en était pourvu. BUSSAC (Michel de), 62. G. 1782 ...................... 800 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de chirur-A reporter . • 665,875 livres. $4 JAssemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. |2! avril 1790. — Pensions.) Report .......... 665,875 livres. BUSSET (Bernard), 48. F. 1785 ....................... 600 Sans' retenue, prêtre; en considération de l’état d’infirmité annuel l’a réduit la chute d’une voiture publique dans laquelle il voyageait, ! et de l’impossibilité où cet accident l’a mis de remplir les fonctions de son ministère. BUSSY D’ÀPPLINCOURT DE REYNARD (François de), 49. G. 1785 ....... 1,<)0Q Capitaine-commandant au régiment d’infanterie de Flandre; en considération de ses services et pour sa retraite. BUSTINGORRY (Martin), 51. Hf. d(u R. 1°. 1767, 200; 2°. 1780, 730 ....... 930 Valet de pied du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’augmentation à la précôdepte et pour sa retraite. BUSTINGORRY (Martin), 58. M. du R. 1769 .................. 800 Valet de pied du roi'; en considération de ses services-BULTER (Demoiselle Royer d’Hynart, veuve du sieur), 81. G . 1770 ..... 800 Gi-devant capitaine, avec rang de colonel au régiment Irlandais de Bulko-ley; en considération de ses services. . ; ’ ' 5 BUTHEUX (Pierre), 62. F. 1788 ....................... 800 Sans retenue; à titre de retraite, en considération de douze années de services, en qualité de ci-devant commis à l'administration de (a loterie roy�e BUTLER DE CAHIR (Pierre), 64. G. 1768 ................. , 6f)0 Pour lui tenir lieu d’appointements, en qualité de capitaine réform�, ci-devant à la suite du régiment dé Lally. BUTTAF0G0 (Jean), 38. G. 1777 ...................... 7�0 Pour lui tenir lieu dés appointements qui lui ont été conservés en qualité de capitaine réformé du régigiént provincial dé l’Isfe dé Corse. - • BUYS (Joseph), 44. G. 1779 ......................... 800 Ancien capitaine en second au corps royal du génie; en considération de ses services et pour sa retraite. ‘ ' ' K s”' c CABANNE (Nicolas de), 63 G. 1785 ..................... 600 Ancien lieutenant en premier au régiment de Languedoc, infanterie, ep considération de ses services et pour sp retraite� CABARET DE VILLENEUVE (Claude), 58. G. 1781 .............. 6Q0 En considération de ses services et pour sa retraite, ep qualité dé capitaipe au régiment d’artillerie de Là Rèf*e.' ! CABEUIL (François de), 53. G. 1779 .................... 6QQ Ancien capitaine au corps royal d’artillerie; en considération de ses ser-' J vices et pour sa retraite. CAB0URET DE COLLOGUES (Antoine), 60. G. 1763 .............. 6(10 Pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de capitaine réformé, pi-devant à la suite du régiment du commissaire général de la cavalerie. CABOURET (Demoiselle Vigneux, veuve du sieur), 63. G. 1786 ........ 600 En considération des services de feu son mari, commissaire extraordinaire d’artillerie, et ensuite commis du secrétaire d’Etat au département de la guerre. CABRE DE ROQUE V AIRE, 80- M-1749 .................... 800 Pour lui tenir lieu d’appointements de retraite, en qualité de lieutenant des galères. CABUCHET (Etienne), 35. f. 1787 ..................... 7p0 A titre de retraite, en qualité de commis de la caisse des amortissements, supprimée. CACHELEU DE NOEUX. (Joseph), 53 G. 1786 ................. 800 Ancien brigadier des gardes du roi, en considération de ses services et pour sa retraite, 4 reporter, 678,285 livre!, [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. f21 avril 1790. — Pensions.] 55 Report .......... 678,285 livres. GAGHELEU (Maximilien de), 66. G. 1\ 1744, 118; 2». 1771, 600 ........ 718 Ancien garde de la Manche du roj, avec brevet sou�-br.igaçjier. La première, y compris 18 livres d’in térêls d’arrérages,' en cprisidépatipiï $e ses services. La seconde, à titre d’appoiqtements ppuf sa retraite. CACQUERAY DE SAINT-QUENTIN (Nicolas-Denis de), 39. G. 1°. 1777, 540; 2° 1787, 240 .............................. 780 Chevaq-léger, réformé. La première, pour lu} tenir lieu d’une paye de c{ie-vau-léger relégué, supprimée par l’ordonnance du 15 dccçfnbre 1/75. La seconde, pour réforme en la susdite quai (té. GADOT (Yves), 62. G. 1789 . . . . . . ......... ... ...... : • 1.000 Ancien lieutenant de maréchaussée, avec rang çle capitaine de cavalerie en résidence à Troyes. Sans retenue, tant en considération des malheurs qu’il a éprouvés dans l’émeute quia eu lieu à Troyes, que de 46 années de services, et pour sa retraite. CAFFE (Amédée), 70. M. du R. 1°. 1781, 200; 2°. 1787, 600 .......... 80p Porteur de chaise du roi. La première, en considération de ses services, Ça seconde, à titre de retraite; toutes deux sans retenue. CAFFIERY (Jean), 64. M. du R. 1781 .................... 800 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de sculpteur du roi et professeur de l’Académie royale de peinture et de sculpture. GAFFIN (Demoiselle Doucher, veuve du sieur), 32. F. 1782 .......... 800 En considération de 25 années de services de feu son mari, commis des finances. GAFF0D, chevalier de la Ferrière (Claude), 55 G. 1777 ............ 1,000 Pour lui tenir lieu des appointements accordés pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant du régiment de Neustrie. GAGN10N, dit Chevalier (Louis), 63 F. 1766 ................. 600 A titre d’appointements conservés en qualité d’huissier de la chambre dü feu roi de Pologne. CAGNYÉ (.Demoiselle Berthier, veuve), 61. M. du R. 1°. 1778, 200; 2°. 1779, 600 ........ ........ '. . . . . . . . ...... . . . 800 La première, en considération des services de feu son mari, valet de chambre de Monsieur. La seconde, en la même considération. CAGNYÉ (Demoiselle Jeanne), 67 M. du R. 1°. 1766, 708; 2°. 1759, 118; 3°. 1770, 200 .................................. 1,026 La première, y compris 108 livres d'accroissement d’arrérages, tgnt ep çon-sidération des services de feu son pèr.e, valet de garde-robe du yoi, qqe pour l’aider à secourir les pauvres malades. Ça seconde, y compris 18 livres d’accroissement pour arrérages, en considération des services de feu sa scieur, femme de chambre de feu monseigneur le duc de Bourgogne. La troisième, sans retenue ; en considération des services de feu son frère, garçon de la chambré du roi. GAHUZAG (Demoiselle Biaille de Monzeuil, veuve du sieur de), 52. G. 1782. . 1,000 En considération des services de feu son mari, brigadier, ci-devant lieutenant-colonel du régiment royal-Pologne, cavalerie. CAILLARD DE BAUCHÊNE DE GIDY (Charles), 60. M. 1774 .......... 600 Commissaire de la marine, retiré; à titre d’appointements de réforme en considération de ses services. CAILLEAU-BEAUDIMENT (Joseph), 42. M. du R. 1782 ............. 607 Pour lui tenir lieu des gages, nourriture et logement dont il jouissait en qualité de clerc de la chapelle de Madame Sophie de France. CA1LLERE (Joseph), 43. M. du R. 1761 .................... 1,000 A titre d’assurance sur la pension de 6000 livres dont jouissait sa mère, nourrice de feu monseigneur le duc de Bourgogne. CAILLON (René), 76. F. 1775 ....................... 800 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien chef de bureau dé la police de: Paris, • * * * • 4 reporter. 890,618 livres, £6 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions ] Report .......... 690,616 livres. CAIX DE BLAINVILLE (Jean), 50. G. 1° 1766, 300; 2° 1785, 300 ........ 600 Ancien capitaine de grenadiers au régiment de garnison du roi. La première, à titre d’appointements en qualité de capitaine réformé du régiment des recrues de Caen. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. CALABRE (Mademoiselle Maffré, veuve du sieur), 40. F. 1° 1785, 500 ; 2° 1786, 300 . 800 La première, en considération des services de feu son mari, contrôleur des vingtièmes de la généralité de Soissons. La seconde, à titre d'augmentation en la même considération ; toutes deux sans retenue. CALENNE (Jean de), 59. M. 1° 1776, 500; 2° 1779, 500 ............. 1,000 Ancien vice-consul de France à Alexandrette. La première, en considération de ses services en ladite qualité. La seconde, à titre d’augmentation à la précédente. CALLET (Louis), 49. M. du R. 1° 1766, 451 ; 2° 1766, 547 ........... 998 Portefaix de la chambre de feu monseigneur le Dauphin. La première, pour lui tenir lieu des gages et récompenses dont il jouissait en ladite qualité. La seconde, en considération de ses services et de ceux de son père en ladite qualité. CALLET (Mademoiselle Ferrière, veuve), 50. M. du R. 1780 .......... 600 En considération des services de feu son mari, barbier, valet de chambre de Monsieur. CALLOET (Hyacinthe de), 60. G. 1777 .................... 1,000 A titre d’appointements pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Médoc. CALONNE-COURTEBOURNE (Louis de), 69. G. 1759 ............... 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine de cavalerie. CALONNE (Michel de), 47. G. 1° 1766, 200; 2° 1775, 490 ............ 690 Mousquetaire réformé. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements pour sa réforme ; cette seconde pension sera supprimée du jour de son remplacement CALORBE (Pierre), 52. M. du R. 1784 ..................... 600 Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de maître palefrenier en la petite écurie du roi. CALVÉ DE BARJULÉ DE FOURZAC (Michel), 43. G.. 1779 ............ 600 A titred’appointements, en qualité de lieutenant réformé de la légion de Sou-bise, actuellement attaché au régiment deForez, avec les mêmes appointements, desquels il cessera de jouir lorsqu’il sera remplacé. CAL VI (Paul de) , 49 . G . 1778 ........................ 600 A titre d’appointements, en qualité de major attaché au corps de l’infanterie. Il cessera d’en jouir s’il est remplacé. CALVIÈRE (Philippe de), 57. G. 1778 .................... 1,000 Major de la ville de Metz; à titre de gratification annuelle en considération de ses services. CALVIMONT DE SAINT-MARTIAL (Jean de), 71 . G. 1761 ............ 650 Y compris 150 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine d’ iufanterie. CAMATTE-HOSTE (Jean), 69. G. 1779. ... . ................ 600 Pour sa retraite, en qualité de premier lieutenant au régiment d’Auvergne. CAMBIS (Caries de), 42. M. 1784. . . .......... . ......... 1,000 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de lieutenant de vaisseau, retiré. CAMBIS DE FONS-D’ALAIS (Néro de), 57. G. 1770 ..... ... . . ..... 600 Pour sa retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au bataillon de garnison de Languedoc, 4 reporter ........ 702,662 livres, lAssemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMMTAIRES. [«1 avril 1790. — Pensions.] 57 Report .......... 702,662 livres. CAMBRAY DE YILLERS (Eugène de), 73. G. 1757. . • ............ 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de major du régiment de cavalerie de Gondé. GAMO DE BANIOULS DE MONTFERRÉ (Jacques), 42. G. 1778 .......... 800 Pour lui tenir lieu d’appointements, en qualité de capitaine attaché-nla suite de l’infanterie; lesquels seront supprimés s’il vient à être pourvu d’une compagnie. CAMPBELL (Mademoiselle de Robart, veuve du sieur) 50. Af. Ê. et G. 1° 1779, 300; 2° 1777, 300 ............................ 600 La première, sans aucune retenue, en considération des services de feu son mari, ancien capitaine au régiment écossais d’Ogilvi. La seconde à titre de gratification annuelle, aussi sans retenue. GAMPIÈGHE (Jacques), 45. M. du R. 1780 ................... 900 Pour sa retraite, en qualité de garçon de la cuisine bouche de Mesdames de France. CAMUS (Demoiselle Houet, veuve du sieur), 44. M. du R. 1° 1774, 600; 2° idem, 400 ........................ 1 > 000 La première, en considération des services de feu son mari, musicien ordinaire de la musique du roi, et garçon de la chambre de Monsieur. La seconde, pour les services de son mari en *la dernière qualité. GAMUSEL, (Jean), 47. M. du R . 1787 .................... 730 A titre de retraite, en qualité de cocher du roi. GAMUSET (Jean), 57. G. 1788 .............. . . ..... .... 600 Sans retenue; brigadier au corps réformé de la gendarmerie; en considération de ses services pendant 30 ans 9 mois, et pour lui tenir lieu de traitement de réforme. GANDALE DULAU DE FOIX (Jacques), 60. G. 1° 1759, 390; 2° 1771, 500. ... 890 Capitaine, retiré du régiment de Bourbonnais. La première, y compris 90 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements pour sa retraite. GANDALE (Joseph de), 68. G. 1783 ..................... 800 Ancien major du Ratz de Mouillon en Roussillon, et ci-devant capitaine au régiment de Bourbonnais; en considération de ses services et pour sa retraite. GANDRION (Michel), 60. G. 1786 .................... .... 760 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment suisse de Lullin-Châteauvieux. GANELLE DE Y1LLARGY (Joseph), 62. G. 1772 ................ 600 Pour lui tenir lieu d’appointements, en qualité de capitaine au régiment de Poitou, avec rang de major. CANILLAC (Dlle de Roncherotles, comtesse de), 46- F. 1779 .......... 600 A titre de gratification ordinaire etde bienveillance, en qualité de dame de Madame Elisabeth de France. GANOLLE DE LESGOURS (François de), 48. G. 1777 .............. 1,000 Pour lui tenir lieu d’appointements de retraite, en qualité de capitaine-commandant au régiment d’Auxerrois. CAPDEVIILLE (Pierre de), 57 G. 1781 .................... 1,066 Ancien major au régiment royal-Navarre ; en considération de ses services et pour sa retraite. GAPELLE (Guillaume), 40. M. 1786 . .................... 840 Lieutenant de frégate, retiré ; en considération de ses services en ladite qualité. CAPITAINE, sieur Duchesnoy (Michel), 43. G. 1779 .............. 800 Dont 500 livres en qualité de capitaine attaché au régiment du roi, dragons, et 300 livres par augmentation en considération de la conduite qu’il a tenue en Amérique. A reporter 715,356 livras. 58 [A*semblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 715,356 livres. CAPPEAU DE MARGARINE (Jean), 48. G. 1782 ................. 600 Capitaine commandant au régiment royal-Hesse-Darmstadt ; en considération de ses services et pour sa retraite. CAPPERON (Claude), 61. G. 1777 ...................... 600 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien chirurgien-major dq régiment d’Orléans, infanterie. CAPPON DE CHATEAUTHIERRY (Claude), 67 G. 1° 1759, 520 ; 2°. 1777, 300 .................................. 820 Capitaine réformé du régiment de Poitou. La première, y compris 120 [ivres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. Là seconde,' poùr sa réforme. CAPPONNEL DE MONTGUIGNON (Pierre), 59. G. 1783 .............. 1,000 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Guyenne. CAPPY D’ATHIS (Jean), 63. G. 1746 et 1765 ................. 990 Y compris 90 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment royal-Champagne. CAPPY (Jean-Baptise de), 53 G. 1° 1782, 500 ; 2° idem , 300 .......... 800 Major de régiment dé Lyonnais. La première, en Considération de la distinction de ses services dâns Piste de Miuofqué. La seconde en considération de sa bonne conduite au camp sous Gibraltar. CAPRIOL DE PECHASSAUT (Marc de), 60 G. 1° 1766, 300; 2“ 1782, 400 ......................... ......... 700 Chef de brigade au régiment d’Auxonne du corps royal de l’artillerie. La première, à titre de gratipcation annuelle sans retenue, en considération dé ses services. La secondé, en considération de la distinction avec laquelle il 'a servi dans l’Amérique septentrionale. CAPRIOL DE PECHASSAUT (Pierre de), 67. G. 1763 ....... ....... £96 Y compris 96 livres d’intérêts d’arrérages , tant en considération de ses services, en qualité decapitainè aurégiment de Champagne, que pou rsa retraite. CAPTAN (Joseph, Chevalier), de 60. G. 1780 ................. 1,100 Pouf sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Condé, dragons! CAQUERAY (Louis de), M. du R. 1782 .................... 1,000 Sans retenue; en considération de ses services, en qualité d’écuyer du roi. CARADEC DU BOUETIER (Vincent), 65. G. 1777 ................ 1,000 A titre d'appointements, pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de Navarre. CARAULT (Benoît de), 56. G. �783 ...................... 600 Ancien lieutenant en second dans lerégiment des carabiniers; pour sa retraite, tant en considération de ses services et des blessures qu’il a reçues, que de son qtijité dans ledit corps. CARBONNEAU (Jean), 46. M. du R. 1787 ................... 740 A titre de retraite, en qualité de porteur de chaise du roi. CARBONNEL (Louis de ), $0. G. 1780 .................... 800 Ancien brigadier des gardes du roi ; enconsidérationde ses services, et pour sa retraite. CARCARADEC (DUe Mertens, veuve du sieur de) 34. M. 1782. ... ...... 1,00/3 En considération des services de feu sotï mari, capitaine de vaisseau. CARDONNE(DlleBassuel, 'épouse du sieur), 42. ‘M. du R. 1769 .......... 600 A titre de gratification annuelle, jusqu à ce qu’il luiajt été accordé unepiace. CARETTES GILLES (Abbé), 77. M. 1769 ................... 600 Ci-devant jésuite, employé dan s lesmissions de laLouisiane, laquelle pension A reporter, 729,002 livre!, [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.) 59 Report .......... 729,002 livres. C AIMAS (Pierre de), 56. G. 1* 1763, 354 ; 2» 1781, 380 ............. 734 Brigadier des gardes du corps du roi. La première, y pompris 54 livres d’intérêts d’arrérages, eu considération'des services de feu sdh oncle, ‘A’icë-amiral de France, et pour l’aider à se soutenir au service. La seconde, en considération de ses services, et pour sa retraite. CARILLON (Louis), 60. M. duR. 1- 1770, 400 ; 2° 1777, 20(1 .......... 600 Aide d’échansonrierie bouche du roi. La première, à titre (|e gratification annuelle, en considération tle ses services. La seconde, Sansfete'ntiè, en ta même considération. . . ..... CARLE (François), 57. M. du R. 1781 ..................... 6QQ Pour sa retraite, en qualité degarçQndupütissierpn la cuisine bouche du roi. CARLE (François de), 59. G. 1783 ...................... 1,00Q Ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Forez; en considération de ses services, et pour sa retraite. CARLE (Joseph de). 63. G. 1762 ....................... 772 Y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Pdilbu. ' ' CARN, chevalier de la Motte (Joseph de), 51. M. 1° 1760, 260; 2Û 1777, 800. . (Mort). ....................... .... ... . . 1,060 Ci-devant lieutenant de vaisseau, et 'actuellement gouverneur de l’Isle d’Ouessant. La première, y compris 60 livres d’intérêts d’arrérages, pn considération dé ses blessures. La seconde, en qtjg�agfë'tipjl’ ’dh sês‘ services, et retraite. CARNÉ (Gilles), 65. G. 1779 ........................ 600 Pour sa retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au bataillon de garnison de royal-Vaisseap. ’ î,; '' CARNIN (Isidore-Augustin-Joseph de), 81. G. 1789 ............. 600 Ancien porte-étendard dans le régiment royal, cavalerie. En considération de l’ancienneté 40 ses services et' dp F irn possibilité oh il se trouve par ses infirmités de les continuer. 1 ' 1! 1 : 'î,!' CAR0NDELET DE NOYELLE (Louis de), 90. G. 174§ ............ 94j Y compris 144 livres d'intérêts d’arrérages, en considération de ses services, ' et pour sa retraite, en qualité de capitaine condmai|datit !aiï‘ féginVèiU '4e Rohan-Rochefort. CAROYÉ (Autoine de), 48. G. 1783 ................ . . . . 1,000 Lieutenant-colonel du régimeut d’hussards d’Esterhazy ; en considération de ses services. CARPENTIER (Jean), 61. G. |771 ..................... 900 Sous-brigadier des mousquetaires ; on considération de ses services et pour sa retraite. CARPENTIN DE LA GALEZIÈRE (Jean de), 49. G. 1° 1770, 200; 1779, 490. 69Q Mousquetaire réformé. La première, en considération de ses services. La seconde, 4 titrp d’ap-poinlemenls, pour sa réforme. CARPENTIN (Marc de), 60. G. 1778. ... ................ 1,000 Pour lui tenir lieu d’appointements de retraite en qualité ;dp papitainp commandant au régiment de Bassigny. CARPENTIN DE LORIÈftBS (Philibert de), 63. G. 1767 ............ 900 Sous-brigadier des mousquetaires ; en Considération de ses services et pour sa retraite. CARP0T (Claude), 71. F. 1779 ....................... 1,000 Sans retenue, à titre de retraite, et pour récompense de ses services en qualité de contrôleur des vingtièmes de la généralité d’Auch et de Pau. CARRAT (Bernard), 62. G. 1787 ...................... 600 Ci-devant lieutenant en premier au régiment d’infanterie de Coudé ; en 4 reporter, l 742,002 livras, 60 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avrill790. — Pensions.] Report .......... 742,002 livres. GARRAUD (Jean-Baptiste de), 69. G. 1° 1767, 100; 2° 1775, 500 ....... 600 Ancien garde de la manche du Roi, avec brevet de sous-brigadier. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération, et pour sa retraite. CARRÉ (Barnabé), 74. G. 1° 1777, 250; 2° idem , 500 ............ 750 La première, à titre de gratitication annuelle, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements, pour retraite, en qualité de lieutenant au régiment de Normandie, cavalerie, avec rang de capitaine. CARRÉ (Jean), 55. G. 1° 1776, 300; 2» 1779, 300; 3° 1783, 300 ....... 900 Ancien commis du secrétaire d’Etat au département de la guerre. La première, en considération de ses services, et pour sa retraite. La seconde, à titre d’augmentation à la précédente. La troisième, en la même considération que ci-dessus. CARRÉ (Jean-Hyacinthe), 72. F. 1781 ................... 600 Sans retenue, en considération de ses services en qualité de subercargue de la compagnie des Indes en Chine. CARRE, sieur DES AVELINE (Jean), 58. G. 1° 1775, 120; 2° 1786, 800. . . . 920 Ancien brigadier des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération, et pour sa retraite. GARELET (Demoiselle Ghevalier, veuve du sieur), 55. M. du R. 1788. . . . 800 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, chirurgien-garde-malade des pages du roi, et de ceux qu’elle a rendus personnellement en le secondant très utilement dans l’exercice de sa place. CARRER Y (Jean), 71. G. 177 ....................... 1,000 A titre d’appointements, et pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Perche. CARRIÈRE (Étienne de), 76. G. 1755 .................. 672 Y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services, en qualité de capitaine au corps des grénadiers de France. CARRIERE DE DURFORT (Léon de), 56. G. 1786 .............. 800 Ancien capitaine commandant au régiment de Béarn, infanterie ; en considération de ses services, et pour sa retraite. CARTERON DE MASGNY (Jean-Baptiste), 68. M. 1768 ............ 600 Ancien prévôt de la marine à Rochefort; en considération de ses services en ladite qualité. CARTIER (Charles), 64. F. 1785 ...................... 750 Sans retenue, pour récompense de ses services et à titre de retraite en qualité de ci-devant secrétaire de l’intendant de Corse. CARTIGNY (Jean), 71. G. 1° 1768, 100; 2° 1775, 500. . . . „ ...... 600 Porte-étendard réformé des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements accordés pour sa réforme. CAR VAILLE (Alphonse), 74. F. 1764 ............. • ....... 1,000 Sans aucune retenue, en considération de ses services, en qualité de commis à la caisse d’escompte de la Compagnie des Indes. CARVAILLE (Alphonse), 45. F. 1786 ................... 800 Sans retenue et à titre de retraite en considération de ses services en qualité d’employé à la Caisse d’Escompte de la compagnie des Indes. Il a, en outre, l’assurance d’une pension de 300 livres pour en jouir dans le cas où il survivrait â son père. CASAMAJOR (Bonaventure de), 68. G. 1781 ................ 600 Pour sa retraite en qualité de capitaine en second au régiment d’Artois, infanterie. CASSAGNIARD (Louis de), 60. G. 1774 ........ • ......... 700 Pour lui tenir lieu d’appointements pour retraite, en qualité de capitaine au régiment royal, infanterie. A reporter 754,049 livres, [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790, — Pensions.] 61 Report .......... 754,094 livres. CASSAN (Charles de), 65. G. 1° 1754, 218; 2° 1771, 600 ............ 818 Sous-brigadier des gardes du corps du roi. La première, y compris 18 liv. d’intérêts d’arrérages en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. CASSANEA DE MONDONVILLE (Maximilien), 40. M. du R. 1772 ........ 600 Sans retenue; en considération des services de feu son père, sous-maître de la chapelle musique du roi. CASSEBONNE (Bernard de), 64 G. 1° 1755, 118; 2° 1771, 900 .......... 1,018 Brigadier retiré des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services, y compris 18 liv. d’intêrêts d’arrérages. La seconde, pour sa retraite. CASSEL-DEVAUX (Jacques de), 51. G. 1785 ................. 600 Ancien capitaine commandant au régiment de Berry, infanterie, en considération de ses services et pour sa retraite. CASSET DE VERVILLE (Louis), 47 G. 1778. . . . . ........... .. 975 En considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine au corps royal du génie. CASTAGNY (Jean de), 55. G. 1779 ..... ................ 1,000 Pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de Bassi-gny. CASTAIGNOS (Fortanier de), 63. G. 1768 .................. 800 A titre d’appointements pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment d’Auvergne, avec rang de major. CASTEJA (Demoiselle de Garolle, veuve du sieur de), 65. M. du R. 1° 1767, 800; 2° 1744, 354 ............................ 1,154 La première, faisant partie de celle de 1,000 livres dont jouissait feu son mari, neveu de feu dame de la Lande, sous-gouvernante des Enfants de France. La seconde, y compris 54 livres d’accroi9eement d’arrérages, en considération des services de feu son père, lieutenant-colonel du régiment Irlan-dois de Bulkeley. CASTEL (Louis-Bernard), 52. F. 1787 .................... 750 Sans retenue, en considération de ses services et à titre de retraite en qualité de commis de la caisse des amortissements, supprimée. CASTELLAS (Théodule), 66. M. du R. 1781 ................. 800 Sans retenue ; à titre de retraite en qualité de suisse de la grande écurie du roi. CASTELLINI (Nicolas), 64 G. 1768 ..................... 600 A titre d’appointements pour retraite en qualité de capitaine au régiment royal-Italien . CASTELNAU LA LOUPBÈ RE. (François), 61. G. 1774 .......... ... 700 A titre d’appointements pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de la marine. CASTELNAU (Pierre de), 68. G. 1760 .................... 780 Y compris 180 livres d’intérêts d'arrérages, en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine de cavalerie. CASTET (Jean), 61 . F. 1785 ........................ 600 Sans retenue; en considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité de commis au bureau du domaine. CASTILLON (François de), 87. M. 1762 ................... 1,000 Capitaine de vaisseau, retiré, à titre d’appointements de réforme en ladite qualité. CASTRES (Louis de), 49. G. 1° 1771, 200; 2° 1787, 300 ; 3° idem , 360 ...... 860 Cbevau-léger réformé. La première, en considération de ses services. La seconde, en considération des services de feu son frère, major général du régiment des carabiniers. La troisième, en considération de ses services, et pour sa réforme. À reporter ........ 767,149 livres s 62 [Awemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions ] Report. CATALOGNE (Demoiselle Desprez, veuve du sieur de), 53. È. 1784. . , . . . Eu considération des services de feii Sbn ÉriüH, capiltditie üidë-m8joi* üili Cayes, Isle Saint-Domingue. CATEL (Antoine), 73. G. 1777 ............... , . ..... A titre de gratification annuelle, cri considération de se§ sêh’iceS etl qüâülô de contrôleur réformé de l’hôpital militaire de la ville de Belfort. CATELIN ttiéinoiselle Malabion, veuve du ëîetir), 72. M. 1° 1775, 5b0 ; 2° 1783, 200 En considération dés services fie feu ion fiiüri, ci-detiiiit coiillntèâëirë lié là marine. CATHOIRë (Louis), 72. F. 1775 . . ( . Lieutenant-général Üë bolide, Üiaifë de ville dé Roÿe, et stibdéiëgtië dé l’intendance d’Amiens; en considération du zèle et de riritëlligëhcë àveb lëS-quels il remplit depuis longtemps les fonctions de sa place. CAULLIER (Jean), 61. M. du R. 1° 1778, 300; 2° 1788, 300. ..... . . . . L’un des grands valets de pied du roi. La première, sans retenue et à titre de subsistance. La seconde, aussi sans retenue, pour sa retraite. CAUMONT (Charles de), 71. G. 1769 et 1778 ................. A titçe d’appointements pour retraite en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Soissohnois. CAUNOIS (Jean-Baptiste), 70. M. du R. 1M779, 793; 2° 1784, 200. ...... Ci-devant cher du gobelet du roi, porte-table ordinaire et valet de chambre de la reine. La première, en considératîoh de ses services. Là seconde, sans retende, eu la même considération. GAUSAN (Demoiselle Bôurgat, Veuyë dti sieur ç�e), 7$. 'G, 1786 ... . . . ; , , ; En considération de i’àhcierinetë et de i’ütilité dèâ services fie feli soit hiufi, ci-devant commissaire-ordonnateur des guerres. CAUVIGNYDE BOUTONVILLIERS (Bernard de), .71. G;. 1762. , ...... . . . Y compris 144 liv. d’intérêts d’arrérages, ëb cdhsi'dératiôb.dé ses services et pour sa retraite en qualité de ci-devant càpitâinè àü régiment Dàbjihin, cavalerie. CAUX DE BLAQUETOT (Jean-Baptiste de), 66, G. 1761. .... ........ Y compris 180 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération de la distinction avec laquelle il s’est comporté au siège deGassef, où il commandait le corps des ingénieurs ordinaires du roi. Il est à présent brigadier et directeur des fortifications du Hainaut. CAVELIER DES CLÂYELLES (Jacques), 56 G. 1778 .............. A titre d’appointements en considération de ses services, et pour sa retraite en qualité de capitaine de canonniers au régiment de La Fère. CAYEY DE LA MOTTE (Dominique), 68. G. 1° 1744, 195; 2° 1771, 600 ..... Ancien garde de la manche du roi, avec brevet de sous-brigadier. La première, y compris 45 livres d’intérêts d’arrérages eh considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements pour sa retraite. CAVILLIER (Jacques), 64. M. du R. 1776 ....... ........... A titre de retraite, sans retenue, en qualité de jardinier de la pépinière du Roule. CAZALS (Pierre de), 50. G. 1° 1783, 400; 2° 1785,600 ............ Ancien capitaine commandant au régiment de Bourbonnais. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. CAZAUBIEL (Philippe de), 55. M. du R. 1785 ........... . . . . . Sans retenue, à titre de retraite en qualité de chapelain du château de Saint-Hubert. CAZÀUX (Demoiselle de Saint-Jean, veuve du sieur), 37 .G. 1783 ....... En considération des services distingués de feu son mari, lieutenant-colonel du régiment de dragons de Ségur. 767,149 livres. 600 600 700 600 600 1,000 993 1,000 744 780 700 795 1,000 1,000 900 800 i reporter 781,961 livres. [Assemblée flationali.j ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions. 63 Report. ... ..... i 781,961 litres. CAZEAUX DE LAR AN (François de), 57. G. 1754. (Mort en 1783) ....... 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son oncle, écuyer du roi, et des siens en qualité de lieu tetlant-cdlo-nel au régiment de dragons de Belzunce. GAZETTES DU VERGER (François de), 68. G. 1779 ............. sBd Pour sa retraite en qualité de premier lieutenant au régiment dé Coridé, dragons, avec rang de capitaine. GAZETTE DU VERGER (Jean de), 69. G. 1777 ................ 800 A titre d’appointements pour retraite en qualité de premier lieutenant àu régiment de La Rochefoucauld, dragons, avec rang de capitaine. CEGIRE (Demoiselle Claudine), 56. M. du R. 1776 .............. 600 En considération des services de feu son frère, [)oHe-nlaUe et barbier tïilët de chambre ordinaire de Monsieur. GELEYRON (Benoît de), 67. G. 1781 .................... 700 Ancien lieutenant, avec rang de capitaine aü régiment de Neüsti’ie; eri considération de ses services et priur sa retraite. CELLES (Joseph), 52. M. du R. 1° 1779, 350; 2° 1781, 300 .......... 650 Garçon du serdeau des Princes, avant leur mariage. La première en considération de ses services. La seconde, sans retenue; et à titre de retraite en qualité de garçon verdurier de la niaisori du roi. CELLIER DE SAINT-MARC (Marc), 60. G. 1° 1767, 100 ; 2° 1782, 1,000 ..... 1,100 Ancien maréchal des logis des gardes du roi. La première en considération de ses services. La Seconde, en la même considération, et pour sa retraite. CELORON (Pierre), 63. M. 1774 ........... . .......... 800 En considération de ses services en qualité de inajdr des troupes ci-devant entretenues au Canada. CENDRECOURT (Jacques), 26. G. 1788 ........ ........ ... 600 Sans retenue, en considération de ses services et pour lui tenir lieu dé traitement de réforme, en qualité d’aumônier du corps réfdrnié de là gendarmerie. 11 cessera d’en jouir, s’il vient à être replacé ou à obtenir une récompensé équivalente. CENSE (Louis), 54. M. du R. 1781 ............. ........ 800 Pour sa retraite en qualité de garçon du grand commun dé la maisoh du roi. CERPEAU DE JEMONVILLE (François, 44. M. 1784 ..... . . , . .. . . . . 1,000 Sans retenue, en considération de ses services en qualité de major de la Grenade, et pour en jouir jusqu’à son remplacement. CEZE AU DE BORDENAVE (Bertrand de), 64. G, 1780 ..... 1,000 Pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment d’An-goumois. CHABANNES (Louis, Vicomte de), 59. G. 1769 ......... ....... 1,000 A titre d’appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment de Lyonnais. CHABANOLLES DES BREUX (Charles de), 66. G. 1779, .......... S 1,000 Pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment d’An-goumois. . CHABANS (Jean, Marquis de), 58. G. 1768. ................. 600 A titre d’appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment du Dauphin, cavalerie. CHABANS (Demoiselle Marie de), 20. M. du R. 1779 ....... ...... 600 Sans retenue, pour lui tenir lieu de pareille somme dont elle jouissait sur la cassette de Madame Elisabeth de France. CHABENAT DE SAVIGNY (Mathias de), 46. G. 1785. . . ..... ...... 600 Ancien capitaine commandant au régiment du Médoc, en considération de A reporter ....... . 795,319 livres. 04 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 795,319 livres. CHABERT-GAILLARD (Joseph de), 52. M. 1776 ............... 600 Sous-commissaire de la marine et des classes, en considération de ses services en ladite qualité. CHABOT (Augustin de), 62. G. 1777 .................... 1,100 A titre d’appointements de retraite en qualité de capitaine commandant au régiment du Dauphin, dragons. CHABOT (Marie de), 40. M. 1785 ...................... 800 Capitaine de vaisseau du département de Rochefort, retiré; en considération de ses services et pour sa retraite en ladite qualité. CHABOT (Demoiselle Le Roi, veuve du sieur), 57. M. du R. 1772 ........ 600 En considération des services de feu son mari, valet de chambre de Monsieur, et de feu monseigneur le duc de Bourgogne. CHABOUILLÉ DE BRUNIÈRES (Achille de), 54. G. 1788 ............ 666 Ancien capitaine commandant au régiment de Gonty, infanterie; en considération de ses services et pour sa retraite. CHABREUIL (Simon de), 64. G. 1° 1757, 177 ; 2° 1779, 600 .......... 777 Capitaine de grenadiers, retiré, du 5e régiment provincial d’état-major. La première, y compris 27 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite eu ladite qualité. CHABRIGNAC DE CONDÉ (Demoiselle Jeanne), 55. G. 1771 ........... 600 En considération des services de feu son oncle, lieutenant-colonel de carabiniers. CHABRIGNAC DE CONDÉ (Paul), 59. G. 1767 ........... ...... 800 Ancien capitaine de carabiniers ; en considération de ses services et pour sa retraite. CHADOIS (Pierre de), 52. G. 17§7 ...... ........... ...... 700 En considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de Condé. CHAFFOY DE COURSELLES (Antide de), 63. G. 1772 .............. 1,000 A titre d’appointements pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Gonty, cavalerie, avec rang de major. CHAILA (Demoiselle Antoinette), 55. G. 1765 ................. 600 En considération des services de feu son père, ci-devant commis du département de la guerre, au bureau de l’artillerie. CHAILLOT (Christophe de), 41. F. 1765 .................. .. 1,060 Y compris 60 liv. d’arrérages, en qualité de président à mortier au parlement de Besançon. CHAILLOT (Pierre), 77. G. et F. 1° 1757, 354; 2° 1788, 300 .......... 654 La première, y compris 54 liv. d’arrérages, en considération de ses services en qualité de sergent-au régiment des gardes françaises. La seconde, pour sa retraite en qualité de capitaine au corps des piouuiers. CHAILLOU (Demoiselle Anne Douis, veuve du sieur de), 45. M. 1° 1773, 150; 2° en 1778, 800 ............................ ... 950 La première, en considération des services de l'eu son père, ci-devant lieutenant-colonel au bataillon de milice de Valence. La seconde, en considération des services de feu son mari, ci-devant lieutenantde roi à la Martinique. GHALENGE DE LA LIÈGUE (Joseph de), 55. G. 1779 .............. 700 Capitaine au corps royal de l’artillerie; en considération de scs services et et pour sa retraite. CHALLEMAISON DE LA SALLE (Benjamin de), 50. G. 1° 1770, 200; 2° 1775, 510 .............. . ................... 710 Porte-étendard réformé des mousquetaires. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements, pour sa réforme. Ces appointements seulement seront supprimés lors de son remplacement. A reporter 807,636 livres. [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 60 Report .......... 807,636 livres. CHALLINE (Jean), 73. F. 1781 ....................... 800 Ancien premier commis du bureau de la régie des cartes pour l’école royale militaire ................................ En considération de ses services et pour sa retraite. CHALUS (Jean de), 48. G. 1788 ....................... 666 Ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie d’Orléans. En considération de ses services et pour sa retraite. CHALVET (Pierre de), 41. F. 1775 ...................... (1,000 Sans aucune retenue, pour récompense de ses services en qualité de ci-devant conseiller au parlement de Grenoble. CHAMBELLAIN (François de), 68. 1778 .................... 800 A titre d’appointements pour retraite, en qualité de lieutenant en premier au régiment de la reine, cavalerie. CHAMBON DESMINIÈRES (Alexandre), 54. G. 1° 1765,159; 2° 1788,950. ... 1,109 Maréchal des logis réformé des gardes du corps du roi. La première, y compris 9 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. . . . CHAMBON DE TROUSSEAUVILLE (Godefroy), 54. G. 1786 ........... 900 Ancien capitaine commandant au régiment de Piémont, infanterie. En considération de ses services et pour sa retraite. CHAMBON (Pierre de), 72. G. 1781 .... .......... ....... 600 Ancien lieutenant de grenadiers au régiment de Normandie. En considération de ses services et pour sa retraite. CHAMBRE (Guillaume de), 73. G. 1° 1757, 118; 2° 1775, 500 ......... 618 Porte-étendard réformé des gardes du corps du roi ............ La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La' seconde, à titre d’appointements, pour sa réforme ...... CHAMELLARD DE VARVILLE (Antoine), 45. M. du R. 1786 .......... 1,000 Sans retenue, en considération de ses services en qualité de major de la prévôté de l’hôtel du roi. CHAMP AGNAC (Armand, chevalier de), 57. G. 1° 1759, 520-, 2° 1769, 400. .. . 920 Ci-devant capitaine aide-major au régiment de Boulonnois. La première, y compris 120 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération de la perte qu’il a faite d’un bras à l’affaire de Saint-Cast. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. CHAMPAGNE (Demoiselle Elisabeth, veuve du sieur), 87. G. 1771 ........ 600 Sans retenue, en considération des services de feu son mari, brigadier, ci-devant commandant de bataillon du régiment du roi. CHAMPAGNE (Nicolas), 73. F. 1785 ..................... 600 Commis des bureaux de l’intendance de Champagne. En considération de l’intelligence et du zèle avec lesquels il remplit, depuis quarante ans, les fonctions de ladite place. Cette pension est sans retenue. . CHAMPEAUX (Jean-Baptiste de), 53. G. 1° 1763, 90; 2° 1784, 700 ....... 790 Capitaine commandant au régiment royal dragons. La première, pour lui tenir lieu de 1,500 livres d’arrérages d’une pension de 500 livres qui lui avait été accordée en qualité de capitaine réformé dudit régiment, et qui lui a été supprimée le jour qu’il a été replacé. La seconde, tanten considération de ses services etde ses blessures que pour sa retraite. CHAMPEL DU MOUZET (Joseph), 44. G. 1781 ................. 800 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de brigadier réformé des gardes du corps du roi. CHAMPEYILLE DES BERTAINS DE BOIS-JOLIS (Charles), 56. G. 1° 1765, 106; 2° 1775, 150; 3° 1786, 800 .............. ........ . 1,056 Ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première, y compris 6 livres d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. La troisième, en ladite considéra-A reporter. 819,895 livres. 4r* Série. T. XIV. S 66 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report ......... GHAMPEVILLE DE BOIS-JOLLY (François), 59. G. 1° 1765, 106; 2° 1775, 150; 3» 1780, 800 ................................ Ancien garde du corps du roi, avec brevet de brigadier et rang de capitaine de cavalerie. La première, y compris 6 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. La troisième, pour sa retraite. CHAMPFLOUR (Gérard de), 73. G. 1759 .................... Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de capitaine au régiment de Fleury. CHÀMPIER (Joseph de), 51. G. 1780 ............ . ..... .• • • • En qualité de ci-devant capitaine commandant de grenadiers au régiment de Bourbonnois. Cette pension cessera d’avoir lieu lorsque ledit sieur sera nommé à une com-pagnie de grenadiers royaux, dont il a l’assurance. CHAMPION DE CICÉ (Augustin), 44. G. 1785. ... ............. Capitaine de grenadiers au régiment du roi. En considération de ses services et pour sa retraite. CHAMPS DE SAINT-LÉGER (Louis de), 50. G. 1787 .............. En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’infanterie de Bresse. CHAMPY (Claude), 76 F. 1782 .......... ... ..... ....... Sans retenue; en considération de ses services et à titre de retraite, en qualité de ci-devant inspecteur pour le nettoiement et l’illumination de lavilleet des faubourgs de Parts. CHANCÉAULME DE SAINT-MARTIN (Henri), 51. G. 1787. . . . . . . ..... Ancien capitaine commandant au régiment d’Artois, cavalerie. En considération de ses services et pour sa retraite. CHANDIEU DE VILLARS (D1Ie Saconay, veuve du sieur de), 44. G. 1774. .... En considération des services de feu son mari, ci-devant brigadier et capitaine au régiment des gardes suisses. CHANLA1RE (Gilles), 78 F. 1776 ...................... Sans retenue, pour récompense de ses services en qualité de ci-devant conseiller au conseil supérieur de Ghàlons. CHANTELOU (DUe Moreau, épouse du sieur), 78. M. du R. 1° 1766, 708; 2° 1752,300 Femme de chambre de Madame Adélaïde de France. La première, y compris 108 livres d’arrérages, en considération de ses services, en ladite qualité, près feue madame Henriette. La seconde en la même considération. CHANTELOUVE DE TUJA (Jean-Baptiste), 73. G. 1777 .... ........ A titre d’appointements pour retraite, en qualité de quartier-maître trésorier du régiment d’Artois, cavalerie. CHANTEPIE DES BALANCES (demoiselle Marie-Louise), 67. M. du R. 1768. . . . Sans retenue; par remplacement d’une pension de pareille somme qu’elle a obtenue, en considération des services de son mari, lieutenant de la compagnie de maréchaussée de l’Isle de France. CHANTRE (Jean Le), 60. G. 1° 1766, 300; 2° 1777, 800 ............. Brigadier retiré des gardes du corps du roi. La première en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. CHAPEL DE LA SALLE (Pierre) 63. G. 1780 ................ . . Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de la Sarre. CHAPELLE (Jean de), 46. G. 1788 ...................... Capitaine en second au régiment d’infanterie du Maine, à présent capitaine attaché au corps de l’infanterie. En considération de ses services et pour lui tenir lieu de traitement en la dernière qualité. 819,895 livres. 1,056 708 600 1,000 600 1,000 800 1,000 1,000 1,008 600 600 1,100 1,000 1,000 À reporter • . . . 832,967 livres. (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (21 avril 1790. — Pensions.) 67 Report ........ . . 832,967 livres. CHAPONNEL (Jean de) , 55. G. 1778 .................... 600 Commissaire réformé du corps de la gendarmerie. En considération de ses services en ladite qualité. CHAPPE DE SAINTE -VIRGINE (Camille de), 56. F. 1784 ............ 1,100 Ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie du Boulonnois. En considération de ses services et pour sa retraite. CHAPPE (Laurent), 62. F. 1785 ....................... 1,000 En considération de ses services en qualité de conseiller en la cour des aides de Paris; de laquelle pension il ne doit jouir que tant qu’il exercera lesdites fonctions, CHAPPE DE LAINE (Jean de), 65. M du R. 1767 ................ 1,000 Écuyer du roi. En considération de ses services. CHAPPELLET (Louis), 57. G. 1° 1772, 150; 2° 1781, 800 ........... 950 Ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. CHAPPONNEL DE MONGUIGNON DE BOIS-RENAUD (Jean), 64. G. 1779. ..... 1,000 A titre d’appointements pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Viennois. CHAPPUIS (Antoine de), 40. G. 1° 1763, 90; 2° 1784, 550 ............ 640 Ancien capitaine commandant au régiment de Deux-Ponts, dragons. La première, pour lui tenir lieu des intérêts de 1,500 livres d’arrérages d’une pension de 500 livres en qualité de capitaine réformé au régiment de Chabot, dragons, et qui a été supprimée le jour qu’il a été remplacé. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. CHAPPUIS DE CLERIMBERT (Dlle du Meumeur, veuve du sieur), 36. M. 1786. . . 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, ci-devant lieutenant de vaisseau. CHAPPUIS DE LAVAL, baron Dyzeron (D’!e du Croset, veuve du sieur). 50. G. 1787. 600 En considération des services de feu son mari, ancien capitaine au régiment d’infanterie deBarrois, ensuite prévôt général de la maréchaussée de Lyon. CHAPPUY DE LA GOUTTE DE MONTROMAN (Aimard), 48. G. 1776 ....... 900 Pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de capitaine aide-major réformé du régiment des cuirassiers du roi. Ledit sieur doit cesser de jouir de cette pension s’il est replacé. CHARAVAN (Antoine), 57. M du R. 1784 ................... 600 Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de maître palefrenier en la petite écurie du roi. CHARBONNEAU (Charles de), 78. G. 1758 et 1769 ............... 1,134 Y compris 234 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de sous-brigadier des mousquetaires. CHARBONNIER (François), 71. G. 1780 ................... 600 Pour sa retraite en qualité de lieutenant en second au régiment de Navarre. CHÂRD1ER (Jean-Pierre), 70. G. 1777 .................... 800 A titre d’appointements pour retraite, en qualité de capitaine en second au régiment de Forez. CHARDIN (Jean), 61. G. 1779 .................... ... 600 Capitaine au régiment provincial d’artillerie de Metz. Pour sa retraite en qualité de lieutenant au régiment de Soissonnois. CHARDIN (Joseph), 82. G. 1758 ......... . ............ 708 Y compris 108 livres d’intérêts d'arrérages, en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de cavalerie de Charost. A reporter. ....... 845,799 livres. 68 [21 avril 1790. — Pensions.] [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. Report ....... .. . . CHAREZIEUX DE LA V ALTIÈRE (Henri de), 65. G. 1765 (1) ......... A titre d’appointements pour retraite, en qualité de major au régiment de Foix, infanterie. CHARITTE DE CASTELNAU (Charles de), 56. M. 1781 ............ Capitaine de vaisseau. En considération de ses services. CHARMONT (Demoiselle Christine de), 65. G. 1781. ............ Én considération des services de feu son père, brigadier d’infanterie. CHARNIÈRES (Demoiselle de Lantimo, veuve du sieur de), 41. M. 1780. . . . Èn considération des services de feu son mari, ci-devant capitaine de vaisseau. CHARON, dit Lemerilion (Gabriel), 34. M. du R. 1°. 1780, 250; 2°. 1788, 750. Piqueur de la louveterie. La première, sans retenue, en considération de ses services. La seconde, aussi sans retenue, à titre de retraite. CHARPENTIER (André), 62. F. 1772 ............... . ..... Sans retenue, pour sa retraite; en considération de ses services et du malheur qu’il a eu de perdre la vue étant secrétaire de l'intendance de Lille. Indépendamment de cette somme, il jouit de 300 livres sur les fonds de la mendicité de la province de Flandre. CHARPENTIER DE COURBON (Anne-Louis), 55. G. 1779 ........... Pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment d’infan-térie d’Orléans. CHARPENTIER DE BOISGIBAUT (Jacques), 68 F. 1789 ............ Sans retenue, en qualité de doyen des présidents de la cour des aides de Paris, et dont il cessera de jouir à" compter du jour où il ne siégerait pas en cette qualité à ladite cour. CHARPIN DE FEUGEROLLES (Jean-Baptiste), 61. G. 1789 ..... '. ..... En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Monsieur. CHARRIÈRE DE SAINT-PENTHAZ (Théodore), 48. G. 1783 .......... Ancien lieutenant avec rang de capitaine au régiment suisse de Salis-Sa-made. En considération de ses services et pour sa retraite. CHAR VET (Louis), 61. F. 1782 ...................... Ci-devant inspecteur de la loterie royale de France au département des provinces méridionales. Sans retenue; en considération de ses services pendant 17 ans, et pour sa retraite, tant à ladite loterie qu’à celle de l’école royale militaire. CHASOT (Demoiselle Painpel de Prébois, veuve du sieur marquis de), 43. G. 1785 .................................. En considération des services de feu de son mari, ci-devant maréchal de camp, attaché au premier régiment des chasseurs à cheval. CHASSAREL (Jean de), 54. G. 1780 .................... Pour sa retraite en qualité de capitaine commandant de grenadiers au régiment de Viennois. CHASSEPOT DE BEAUMONT (Jean), 73. F. 1779 ............... Sans retenue; en qualité de conseillera la cour des aides de Paris; laquelle pension cessera d’avoir lieu à compter du jour où il deviendra doyen. CHASSY DE DOYS (Philibert), 62. G. 1° 1771, 400; 2° 1774, 500 ...... Capitaine retiré du régiment d’Ënghien. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements pour sa retraite. CHASTELÂIN DE COURCELLES (Henri), 64. G. 1765 ............. Y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité d’aumônier des gardes du roi. /I reporter, 845,799 livres. 800 1,000 800 1,000 1,000 700 800 1,000 800 600 800 1,000 1,000 1,000 900 636 859 635 livres. (i) Jouit de plus, par brevet du 31 décembre 1789, d’une pension de 3,000 livres. [Assemblée nationale,] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 09 Report .......... 859,635 livres. CHASTENAY (Demoiselle d’Herbouville, épouse du sieur comte de), 38. G. 1760. 650 Y compris 150 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, lieutenant des cbevau-légers de la garde ordinaire du roi. CHATELAIN (Demoiselle Marie-Anne), 69. M du R. 1755 ........... 1,062 Y compris 162 livres d’accroissement pour arrérages, en considération de ses services en qualité de ci-devant femme de chambre de la feue reine, et actuellement sous-prieure des carmélites de la rue Saint-Jacques, à Paris . . CHATILLON (Demoiselle l’Écuyer, veuve du sieur de), 38. G. 1786 ...... 600 En considération des services de feu son père, brigadier, ci-devant lieutenant-colonel du régiment d’infanterie de Monsieur. CHATILLON (Jean de), 61. G. 1783 ..................... 720 Ancien lieutenant avec rang de capitaine au régiment d’infanterie de Monsieur. En considération de ses services et pour sa retraite. CHATTON (Jean), 55. G. 1776 .................. % . 600 Pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de lieutenant réformé de la légiou rie Lorraine, et actuellement attaché au régiment de Rouergue en la même qualité. Il cessera de jouir de cette pension dans le cas où il serait replacé lieutenant en pied. CHAUD0T (Antoine de), 51. G. 1°1774, 300; 2° 1775, 660 .......... 960 Sous-brigadier réformé des mousquetaires. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements, jusqu’à son remplacement. CHAUDOT DE CORRE (Jean), 52. G. 1° 1775, 100; 2° 1787, 1,000 ...... 1,100 Ancien maréchal des logis des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. CHAUDRON (François), 59. M. du R. 1788 ................. 800 Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de cocher de l’écurie de la reine. CHAUGY (Philippe de), 65. G. 1773 .................... 800 Ci-devant capitaine au régiment de Beauce, et actuellement attaché au corps de l’infanterie. A titre d’appointements jusqu’à son remplacement. CHAUMON (Dlle Marie de), 30. G. 1780 ................... 600 Au moyen de l'abandon que lui en a fait sa grand’mère, veuve du sieur de Chaumont, ingénieur en chef à Bapaume, à qui ladite pension avait été accordée en considération des services de son mari. CHAUNAG DE LANZAC (Jean de), 56. G. 1781 ................ 900 Ancien capitaine commandant de grenadiers au régiment de La Fère; en considération de ses services et pour sa retraite. CHAUNE (Léon de), 60. G. 1757 et 1764 ................... 804 Y compris 104 livres d’intérêts d’arrérages ; en considération de ses services en qualité de porte-étendard et maréchal des logis des chevau-légers de la garde du roi. CHAUSSEGROS DE LÉRY (Joseph), 68. il/. 1762 ................ 600 En considération de ses services en qualité d’ancien capitaine des troupes du Canada. CHAUSSEGROS (Martin de), 52. M.1781 ................. ... 600 Capitaine de vaisseau; en considération de la conduite distinguée qu’il a Report .......... 870,431 livres. 70 [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [âl avril 1790. —Pensions.) Report .......... 870,431 livres. CHAUSSIN D’HURLY. 68. G. 1757 et 1762 ....... ... ...... .• • 608 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de gendarme de la garde ordinaire du roi. CHAUVET (Elisée de), 53. G. 1776 ....... ......... ..... 900 Procureur du roi de la sénéchaussée de Draguignan ; à titre d’appointements, qui seront supprimés s’il vient à être replacé. CHAUVET (René), 59. M. 1776 ........ ..... . . . . . 900 A titre d’appointements conservés en qualité d’écrivain delà marine et des classes, retiré. CHAV AILLE (Etienne), 64. G. 1771 ..................... 600 Pour sa retraite, en qualité de capitaine aide-major au régiment de Bour-bonnois, avec rang de major. CHA VANNES (Jean) 33. G. 1788 ..................... • 600 Commis réformé du dépôt de la guerre; en considération de ses services en ladite qualité. CHAVIGNY DE MARGNY (Philippe de) 63. G. 1766 et 1768 ......... .. . 936 Y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de sous-brigadier des mousquetaires. CHAZAL DE L’ÉPINAS (André), 63. G. 1° 1766,200; 2° 1775, 465) ....... 665 Gendarme, réformé, de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements qui seront supprimés lors de son replacement. CHAZAL (Honoré), 73. M. 1781 ....................... 600 En qualité de ci-devant argousin à Marseille. CHAZELLES (Laurent de), 65. F. 1765 .................... 1,060 Y compris 60 livres d’accroissement d’arrérages, pour récompense de ses services en qualité de président à mortier du parlement de Metz. CHAZELLES (Pierre de), 57. F. 1766 ..................... 960 Conseiller en la cour des aides et linances de Montpellier; en considération des services de feu son père, procureur du roi au siège présidial de Nîmes. CHEDEL (Jean), 51. G. 1787 ..................... . . . . 600 Ancien lieutenant de maréchaussée; en considération de ses services et pour sa retraite. CHELLÉ (Jean), 64. M. du R. 1778 .................... 600 Sans retenue, à titre de gratification annuelle, en considération de ses services, tant dans la place de secrétaire du premier président du parlement de Rouen, que comme commis au département des finances et à la bibliothèque du roi. CHEMIN (Nicolas), 67. G. 1785 ....................... 600 En considération de ses services en qualité d’ancien lieutenant en premier au régiment de Penthièvre, dragons, et pour sa retraite. CHEMINADES DE LORMET (Dlle. Dugard de Charmoy, veuve du sieur), 60. M. 1781 .................................. 1,000 En considération des services de feu son mari, brigadier, lieutenant-colonel du régiment de La Fère, infanterie. CHENU DETUET DE MANGOU (Jean), 63. G. 1°. 1764, 300; 2°. 1775, 600. ... 900 Ci-devant capitaine de grenadiers au régiment de la marine. La première, à titre de gratification annuelle, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements pour sa retraite. CHERIER (François de), 48. G 1° 1763, 354; 2° 1775, 97; 3° 1780, 200 ..... 65 f Capitaine, réformé, du régiment royal-Barrois. La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages en ladite qualité. La seconde, en qualité de capitaine réformé du régiment provincial de Bar ; ces appointements de réforme seront supprimés s'il vient à être replacé avec des appointements supérieurs. La troisième, en considération de ses services. CHERISEY (Charles-Paul, comte de), 54. M. 1782 ......... ...... 1,000 Chef d’escadre des armées navales ; en qualité de commandant de la corn-. pagnie des gardes de la marine de Rochefort. A reporter ........ 883,611 livres. (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (21 avril 1790.— Pensions.] 71 Report .......... 883,611 livres. CHERMONT(D118 Dumoulin), 70. G. 1744 ........... ..... • 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages; en considération des services de feu son mari, ingénieur en chef à Longwy. CHERMONT (Dlle de), 55. G. 1°. 1778, 200 ; 2°. 1787, 200 ; 3°. 1748, 236 ..... 636 La première, en considération des services de feu son père, lieutenant-colonel dans le corps royal du génie. La seconde, en considération des services de feu son frère, ancien capitaine des volontaires du Hainaut. La troisième, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, étant alors colonel du régiment des colonies à l’Isle-de-Fraoce. G11EROTEL (D116 Gosselin, veuve du sieur), 74. M. 1° 1769, 400; 2° idem, 400. 800 La première, en considération des services de feu son mari, capitaine de port à Rochefort. La seconde, en la même considération. CHESNON DE CHAMPMORIN (W* Pluyet, épouse du sieur) 56 M. du R. 1769. . . 1 ,000 Sans retenue; en considération des services de feu son père, contrôleur des bâtiments du roi. CHESTREL (Maximilien de), 52. G. 1782 ................... 600 Ancien capitaine commandant au régiment d'infanterie étrangère de Bouillon ; en considération de ses services et pour sa retraite. CHEVALIER DESRAVIER (Jean), 52. G. 1788 ................. 800 Ancien brigadier des gardes du roi ; en considération de ses services et pour sa retraite. CHEVALIER (Martial), 54. G. 1789 ...................... 750 Ancien quartier-maître trésorier du régiment des chasseurs de Champagne; en considération de ses services et pour sa retraite. CHEVALIER (Marie-Marguerite Carrelet, veuve du sieur), 56. M. du R. 1788 . . 600 Sans retenue ; en considération des services de feu son mari, maître sellier de la vénerie du roi. CHEVALIER (Jean), 51. M. du R. 1768 ................... 1,000 Sans retenue, tant en considération des soins qu’il s’est donné, que des dépenses qu’il a faites pour amener à sa perfection le papier verni dont il est l’inventeur, et à condition toutefois qu’il formerait un élève capable de succéder à son talent. CHEVALIER (Joseph) 65. G. 1779 ...................... 800 , Pour sa retraite, en qualité de capitaine en second au régiment royal-des-Vaisseaux. CHEVALIER (Dlle Marie-An ne), 78. M. du R. 1774 ............... 600 A titre d’assurance sur le traitement attribué à la place de bibliothécaire de la musique du roi, dont jouissait feu son beau-frère ; laquelle pension est réversible au profit du sieur Dumas, bibliothécaire actuel de ladite musique, et ce en cas de prédécès de ladite demoiselle. CHEVALLIER JOLY (Maxime), 64. M. du R. 1° 1768, 48 ; 2° 1784, 600. .... 648 Porteur de chaise de la reine. La première, sans retenue, pour lui tenir lieu de pareille somme dont il jouissait sur les aumônes de la feue reine. La seconde, aussi sans retenue, pour sa retraite en ladite qualité. CHEVAUCHAUD DE LA TOUR (Léonard), 67. G. 1779 ............. 600 Pour sa retraite en qualité de capitaine au bataillon de garnison de Forez. CHEVILLARD DE MONTESSON (Paul),- 41. M. 1786 ....... . ..... 750 Sans retenue, en qualité de capitaine de brûlot, retiré. CHEVILLON (Jean-Baptiste), 28. F. 1786 ................... 1 ,000 Sans retenue et faisant partie de 4,000 livres accordées au sieur Courcelles pour être distribuées entre les personnes qu’il indiquerait ; en considération de la découverte, faite par ledit sieur, de la composition d’un élixir qui a la propriété de prévenir et de guérir les accidents les plus funestes aux femmes en couches. CHEVILLON (Jean-Baptiste-Joseph), 16. F. 1786 ............... 1,000 Même considération que ci-dessus. A reporter 895,903 livres. 72 [Astemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.} Report .......... 895.903 livres. CHEYLUS (Dlle Delarnage, veuve du sieur marquis de), 57. M. 1784 ....... 600 Eu considération des services de feu son mari, capitaine de vaisseau. CHIÈVRES (René de), 45. M. 1762 ..................... 1,000 Capitaine de vaisseau, retiré ; en considération de ses services. CHIÈZA (François de), 62. G. 1754 ................... . 944 Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages ; en considération des services • de feu son père, maréchal de camp. CHIEZA DE SERYIGNASCO (Nicolas de), 64. G. 1754 .............. 914 Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages. Ci-devant capitaine au régiment d’infanterie de la reine ; en considération de ses services et pour sa retraite. CHIFAUDEL DES BARRES (Dlle Marie-Anne), 71. F. 1758 ........... 944 Y compris 144 livres d’accroissement pour arrérages; en considération des services de feu son père, ancien commis du trésor royal. CHILLAUT (Hilaire), 68. G. 1779 ...................... 800 Pour sa retraite en qualité de capitaine en second au régiment de Normandie. CHOISNE (DUe Billaud, veuve du sieur), 56. F. 1786 ............. 600 En considération des services de feu son mari, contrôleur des vingtièmes de la généralité d’Alsace. CHOMEL (François de), 74. G. 1769 ................ ..... 800 Ancien sous-brigadier des gardes du roi, avec brevet de brigadier. A titre d’appointements, en considération de ses services et pour sa retraite. CHOMEREAUDE LAUZUN (Jean), 65. G. 1769 ................. 800 A titre d’appointements de retraite en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Picardie CHOPPIN DE LA TOUR (Joachim), 57. F. 1785 ..... • ......... 1,000 Sans retenue et à titre de retraite en qualité de contrôleur des vingtièmes de la généralité de Ghâlons. CHOR1ER DE LA SAPIERRE (René), 66. G. 1779 ............... 1,000 Pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de Vexin. CHOUPPES (Jean), 17. G. 1763 ............. . ......... 944 Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de major de cavalerie CHOUPPES (René de), 59. G. 1762 ............... ...... 620 Y compris 120 livres d’intérêts d’arrérages, en qualité de capitaine, réformé, de grenadiers du régiment de Béarn. CHRESTIEN DES NOYERS (Jean), 52. F. 1782 ..... . ........... 600 Sans retenue, en considération des blessures qu’il a reçues, en 1759, au siège de Masulipatan, à la tête d'un détachement de 63 hommes (qu’il conduisit à l’assaut d’un bastion dont l’ennemi s’était emparé) et auxquels il est le seul qui ait survécu. CHRESTIEN (Pierre Jean), 57. F. 1780 ............... • . . . . 1,000 Sans retenue, en qualité de conseiller à la cour des aides de Paris; de laquelle pension il doit cesser de jouir à compter du jour où il deviendrait doyen CHRÉTIEN (Toussaint), 59. G. 1787 ..................... • 600 Ancien premier lieutenant avec rang de capitaine au régiment de l’Isle-de-France; en considération de ses services et pour sa retraite. CHRÉTIEN (Gilles), 35. M. du R. 1761 ................... 821 Sans retenue ; en considération des services de feu son père, ordinaire de la musique du roi. CHRÉTIEN (Jean), 51. M. du R. 1788 .................... 600 Sans retenue et à titre de retraite, en qualité de cocher de l’écurie de la reine. CHRÉTIEN (Michel, Abbé), 66. F. 1775 ................... 800 Sans aucune retenue, pour récompense de ses services en qualité de conseiller au conseil supérieur ci-devant établi à Arras. A reporter . , . . 911,320 livres, | Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES, [21 avril 1790. — Pensions.] 73 Report .......... 911,320 livres. CHRÉTIEN DE MONTREUIL (Jean-Baptiste) 63. G. 1° 1766, 100; 2> 1775, 500 . 600 Porte-étendard réformé, des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements jusqu’à ce qu’il soit remplacé. CHRISTIANN (Demoiselle Harman, veuve du sieur), 70. F. 1766. ....... 600 À litre de traitement conservé comme chargée du café du feu roi de Pologne. CHRISTON DE MUISSEMENT (Charles de), 50. G. 1779 ............. 900 Ancien capitaine au corps-roval de l’artillerie; en considération de ses services et pour sa retraite. CIIUINAGUE (Jacques), 66. F. 1781 ..................... 600 Sans retenue et à titre de retraite; en considération de douze années de services en qualité de premier secrétaire de l’intendance de Trévoux. CHUPP1N (Julien), 78. M. du R. 1° 1778, 500; 2° 1766, 150 .......... . 650 Inspecteur des chasses delà capitainerie de Saint-Germain-en-Laye. La première, sans retenue, en considération de ses longs services en ladite qualité. La seconde, à titre de récompense accordée par feu monseigneur le Dauphin. CHUPPIN (Augustin), 38. M. du R. tû 1765 et 1778, 600; 2° 1785, 400 ...... 1,000 Commis dans les bureaux dudit département. La première, sans retenue, tant en considération des services de feu son père, commis dans lesdits bureaux, que pour favoriser son mariage. La seconde, aussi sans retenue, en considération de ses services. CHUPPIN (Demoiselle Marie), 23.il/. du R. 1°. 1773, 400; 2° 1780, 300 ..... 700 La première, en considération des services.de feu son père, commis dans les bureaux de ce département. La seconde, en la même considération. Toutes deux sans retenue. CHURLAUD (Jean), 61. G. 1° 1771, 200; 2» 1775, 415 ............. 615 Gendarme réformé de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements jusqu’à son remplacement. CIETERS (Corneille), 65. M. du R. 1° 1779,400; 2° 1789, 200 ......... 600 Piqueur de la petite écurie du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. Toutes deux sans retenue. CILLART, Chevalier de Villeneuve (Jean-Marie), 52. M. 1784 .......... 800 Sans retenue, en considération de ses services en qualité de capitaine de vaisseau . CILLART DE KANN1R (Joseph), 60. F . 1775 ................. 1,000 Sans retenue, en considération de ses services en qualité de ci-devant conseiller au parlement de Bretagne. CIOLLI (Antoine), 59 - M. du R. 1° 1772, 300; 2° 1787, 650 .......... 950 Maître à voltiger des Enfants de France. La première, sans retenue, en considération des services de feue sa mère, première femme de chambre de Madame de Victoire France; laquelle pension est assurée à son épouse, qui en jouira si elle lui servit. La seconde, aussi sans retenue, à titre de retraite en qualité de maître à voltiger des pages du roi. CIPIÈRES (Louis), 60. il/. 1765 ....................... 1,000 Ancien lieutenant de vaisseau en second delà compagnie des gardes du pavillon amiral; en considération de ses services. CIST (Jean de), 53 F. 1785 ........ . .............. . 600 Sans retenue; en considération du zèle, de l’intelligence et du désintéressement avec lesquels il a rempli les fonctions de subdélégué de l’intendance de Bordeaux. CLAIRET (Catherine), 14. M. du R. 1788 ...... • ............ 600 Sans retenue, en considération des services, tant de son frère, cuisinier de la reine, que de son aïeul paternel, cuisinier de la feue reine. A reporter 922,535 livres. 74 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 922,535 livres. CLAPIERS DE COLLOQUES (Elzéas de), 62. M. 1765 ............. 1 ,000 Lieutenant de vaisseau retiré; en considération de ses services. CLAPIERS (Louis de), 59. M. 1772 ....................... 600 En considération de ses services en qualité de capitaine de vaisseau. CLARE DE PEYRISSAC (Bertrand), 54. G. 1783 ................ . 1,000 Ancien capitaine-commandant au régiment de Condé, infanterie; en considération de ses services et pour sa retraite. CLARET, chevalier de Fleurieu. 51. M. 1776 ................ 1,000 Capitaine de vaisseau retiré, actuellement directeur des ports et arsenaux, et inspecteur adjoint du dépôt des plans, cartes et journaux de la marine; en considération de ses services de mer. CLARIS DE FLORIAN (Philippe), 82. G. 1757 ................ 1,180 Y compris 180 livres d’intérêts d’arrérages, tant en considération des services de feu son oncle, maréchal de camp, que des siens en qualité d’ancien capitaine de cavalerie. CLARY DE SAINT-ANGEL (Charles de), 49. M. du R. 1782 ........... 014 A titre de retraite et pour lui tenir lieu des gages, nourriture et logement dont il jouissait en qualité d'aumônier de Madame Sophie de France. CLAUDE (René), 46. M. 1784 ......................... 600 Commis de la marine, retiré. En considération de ses services. CLAUWEZ (Anselme), 64. G. 1781 ...................... 800 En considération de ses services et pour sa retraite en qualité de maréchal des logis au corps de la gendarmerie. CLAVEAU DE BELAITRE (François), 64. G. 1° 1765, 300; 2° 1768, 400. . , . . . 700 La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements, pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment de Champagne. CLAVEL DE LAVAL (Charles), 66. G. 1769 .................. 600 A titre d’appointements pour sa retraite, en qualité de capitaine aide-major de cavalerie. CLAVEL DE VEIRANS (Jean), 61. G. 1785 .................. 600 Ancien brigadier du corps de la gendarmerie. En considération de ses services et pour sa retraite. C LAVERIE DE BANNIÈRE (Auguste), 42. G. 1788 ............... 860 Commissaire ordinaire des guerres, réformé. En considération de vingt-quatre années de services en ladite qualité. Il a en outre l’assurance de 1,200 livres de pension, sans retenue, en qualité d’interprète du régiment royal-Bavière, pour en jouir dans le cas où il survivrait à son père. C LAVERIE DE BANNIÈRE (Demoiselle Marie), 75, G. 1764 ........... 800 En considération des services de son frère, ci-devant premier commis du bureau des fonds de ce département. Ce dernier a obtenu l’assurance de cette pension par accroissement à son traitement, pour en jouir s’il survit à ladite demoiselle. CLAVIN (Jacques), 50. M. du R. 1788 .................... 600 Sans retenue, et à titre de retraite en qualité de garçon verdurier du commun de la maison de la reine. CLAIRAC (Joseph de), 71. G. 1° 1749, 236 ; 2» 1767, 400 ............ 636 Lieutenant retiré du régiment royal-Etranger, cavalerie. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, ci-devant capitaine d’infanterie. La seconde, pour sa retraite en ladite qualité. CLEBSATTEL DE CERNAY (Demoiselle Gervais de Saint-Laurent, veuve du sieur), 54, G. 1783. . . .......................... . . 1,000 Eu considération des services de son mari, décédé lieutenant pour le roi à Belfort. A reporter 935,125 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 179Q. — Pensions.] 7 5 Report .......... 935,125 livres. CLEMENDOT (Demoiselle Desprez, veuve du sieur), 61, M. du R. 1783 ..... 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, chargé du détail de l’échansonnerie du roi. CLEMENS DE LA PUJADE (Demoiselle de Richoufft, épouse du sieur), 74. G. 1769. 1 , 000 En considération des services de feu son mari, ancien aide-major des gardes du roi. CLÉMENT (Etienne), 46. G. 1779 ...................... 600 Pour sa retraite en qualité de premier lieutenant au régiment de la Marck. CLÉMENT (Jean), 63 ilf. du R. 1781 ..................... 700 Sans retenue, et pour lui tenir lieu de retraite en qualité de garçon de l’é-chansonnerie du roi. CLERC DE LA DEVÈZE (Pierre), 45. G, 1° 1748, 472; 2° 1779, 500. ...... 972 Ancien capitaine attaché au régiment de Chartres, infanterie, à présent major, commandant le corps des volontaires d’Afrique. La première, y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, lieutenant-colonel d’infanterie. La seconde, en la dernière qualité susdite. CLERC DE MAZEROLLES (Pierre), 34. G. 1780 ................ 600 Capitaine attaché au régiment royal Hesse-Darmstadt. En considération de son zèle et dé ses talents. CLERGEAU (François), 60. M. 1776 ..................... 750 Ci-devant sous-commissaire de la marine et des classes, actuellement commis dans les bureaux du port de Rochefort. En considération de ses services. CLERMETZ (Anne de), 69. G. 1° 1760, 260 ; 2° 1765; 800 ........... 1,060 Capitaine réformé au régiment des carabiniers. La première, y compris 60 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements de réforme. CLERGUE DE DURFORT (Joseph), 75. G. 1759 ................. 650 Y compris 150 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de major du régiment de Guyenne. CLOCHET (François), 55. M.duR. 1768 ................... 600 Ancien cocher du roi. En considération de ses services. CLUZEAU (Jean), 77. M. du R. 1775 ..................... 600 En considération de ses services en qualité de chirurgien du roi. COCHART DE GRANVAL (Jean), 68. G. 1772 ................. 800 A titre d’appointements de retraite, en qualité de capitaine de dragons dans la légion de Flandre. COCHET (Demoiselle de Baize, veuve), 41. M. du R. 1° 1778 et 1779, 300; 2° 1786, 300 ...... » ........................... 600 La première, sans retenue, faisant moitié de celle de 600 livres, accordée tant à ladite veuve, qu’à sa belle-fille, pour les aider à subsister. La seconde, aussi sans retenue, faisant l’autre moitié de ladite pension de 600 livres, dont ladite veuve Cochet est entrée en jouissance par le décès de sa belle-fille ; le tout en considération des services de feu son mari, valet de chambre de Madame Louise de France. C0CH1N (Charles), 74. M.du R. 1773 ..................... 1,000 Sans retenue ; en considération de ses services en qualité de conseiller de l’Académie royale de peinture et sculpture. COCHOIS (Étienne), 53. M. du R. 1787 .................... 600 Sans retenue; à titre de retraite en qualité de dessinateur des bâtiments du roi. COETLOURY (Benjamin de), 49. G. 1777 .................. 1,000 Capitaine attaché au régiment royal-Pieardie, cavalerie. A titre d’appointements, dont il cessera de jouir lorsqu’il sera replacé. A reporter 947,197 livres. 76 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. —Pensions.] Report .......... 947,197 livre®. COGUET (Demoiselle Marie Dausseur, épouse du sieur), 43. M. du R. 1778 ... 600 Cette pension, qui est sans retenue, a été distraite des appointements de 1,800 livres conservés à son mari, vétéran de la musique du roi, et doit rentrer dans lesdits appointements, dans le cas où il survivrait à son épouse. COHORN DE LIMON, comte de Palun, 64. G. 1780 .............. 800 Pour sa retraite, en qualité de capitaine réformé du régiment de Conti,- cavalerie. COIFFIER DE BREUVILLE (Henri), 54. M. 1776 ................ 800 Lieutenant de vaisseau, retiré. En considération de ses services. CÀLABEAU DE RIGNEUN (Claude), 74. G. 1° 1759, 520 ; 2° 1776, 600 ...... 1,120 Ancien capitaine au régiment de Bourbonnais, et ensuite lieutenant commandant pour le roi à Valence en Dauphiné. La première, y compris 120 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en la première qualité. La seconde, en la même considération et pour sa retraite en la dernière qualité. COLART (Jean), 54. M. du R. 1787 ..................... 700 Sans retenue ; pour sa retraite en qualité de porteur de chaise du roi. COLERUS (Christian), 77. G. 1763 ..................... 600 A titre d’appointements en qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment royal-Allemand. COLIGNON (Jean), 75. M. du R. 1785 .................... 647 Pour sa retraite, en qualité de portefaix delà chambre de Madame Elisabeth de France. COLINET (Jean), 66. G. 1° 1769, 200; 2° 1779, 800 .............. 1,000 Lieutenant avec rang de capitaine, retiré, du régiment de Sonnenberg. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. COLINS (Demoiselle Marie-Nicole Moreau, veuve du sieur), 70. Af. E. 1784 . . . 1,000 En considération de cinquante années de travail de feu son mari dans le département politique. COLINS (Marie-Thérèse-Henriette de), 47. Af. E. 1764 et 1773 ......... 1,000 Faisant partie de celle de 3,000 livres, accordée à son père pour récompense de la traduction qu’il a faite du grand ouvrage d’Aitzema, et dont il a donné plusieurs volumes d’extraits relatifs aux affaires politiques, à la marine et au commerce. COLLA DE PRADINE DE VAUR0UX (Louis de), 47. M. 1778 .......... 600 Lieutenant de vaisseau, retiré. En considération de ses services. COLLARD (Demoiselle Rosalie Arnould, épouse du sieur), 48. M. du R. 1779 . . 1,000 Pour lui tenir lieu d’appointements ; sans retenue, à titre de retraite, en considération de ses services, en qualité de musicienne de la chambre du roi. COLLAS (Demoiselle Clavel), 32. M. 1783 .................. 600 En considération de feu son mari, capitaine de vaisseau. COLLASSEAU (Henri), 57. G. 1776 ..................... 800 A titre d’appointements pour sa retraite, en qualité de capitaine de canonniers au régiment de Besançon du corps royal de l’artillerie. COLLASSEAU DE LA MARCHE F0LL1ÈRE (Prosper), 56. G. 1776 ........ 800 Même considération que ci-dessus. C0LLENEL (Jean), 40. F. 1783 .................... . . . . 1,000 Avocat général au parlement de Nancy. En considération de ses services. COLLET DE VALDAMPIERRE (Guillaume), 73. G. 1° 1772, 300; 2° 1777, 800. . . 1,100 Premier lieutenant au régiment deJarnac, dragons, avec rang de capitaine. Lu première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements, et pour sa retraite. A reporter 961,364 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 77 Report .......... 961,364 livres. COLLIAT (Jean-Baptiste), 73. F. 1788 .................... 600 Sans retenue; en considération de ses services pendant seize années et à titre de retraite, en qualité de ci-devant commis ambulant de l’administration de la loterie royale de France. COLLIETTE DE LESCAN VILLE (Claude), 62. G. 1774 ............. 1,100 A titre d’appointements et pour sa retraite, eu qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Saintonge, avec rang de lieutenant-colonel. COLLIN DE LA MINIÈRE (François), 59. G. 1783 ..... . ......... 600 Ancien capitaine au régiment des grenadiers royaux de l’Orléanais. En considération de ses services et pour sa retraite. COLLIN (Gilles), 66. G. 1° 1776, 600 ; 2° 1779, 200 .............. 800 Ancien chirurgien-major du régiment de Nassau-Sarbruck. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et par augmentation à la précédente. COLLIN, dit Mazières. (Demoiselle Anquetil, veuve de), 71. M. du R. 1° 1775, 395 ; 2° 1783, 600 ..... ...................... 995 La première, pour lui tenir lieu de la nourriture dont elle jouissait en qualité de femme de chambre des Enfants de France. La seconde, en considération des services de feu son mari, ci-devant porte faix de la chambre des Enfants de France. COLLOT DE SAULX (Ignace), 54. G. 1788 .................. 900 Ancien brigadier des gardes du corps de Monseigneur comte d’Artois. En considération de ses services et pour sa retraite. COLLOT (Georges), 39. G. 1° 1778, 600; 2° 1779, 400 ........ ..... 1,000 La première, à titre d’appointements, en qualité de capitaine attaché au corps des hussards. La seconde, à titre d’augmentation auxdits appointements. COLMAR (Henri), 52. G. 1771 ........................ 1,000 A titre de gratification annuelle, en considération de ses services en qualité d’ancien commis dans les bureaux de ce département. COLMONT DE VAULGRENANT (Henri), 53. G. 1° 1763, 36 ; 2° 1767, 600 ..... 636 Ancien capitaine au régiment de Rerry, cavalerie. La première, pour lui tenir lieu d’une année d’intérêts d’arrérages d’une pension de 600 livres qui lui avait été accordée en qualité de capitaine réformé dudit régiment, laquelle a été convertie en appointements. La seconde, faisant l’objet de ladite conversion. COLNET (Demoiselle Evrard, veuve du sieur), 63. F. 1778 ........... 8 )0 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, lors pu siège de Namur, en 1746. COLOM, Chevalier de la Tour de Reauzac, 65. G. 1780 ............ 1,000 Pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de i’Isle-de-France. COLON (Pierre), 51. G. 1787 ........................ 1,000 Ancien chirurgien-major des gendarmes du roi. En considération de ses services et pour sa retraite. COLONIA (Jean), 73. M. 1762 ....................... 800 A titre d’appointements de réforme, en qualité d’écrivain principal de la marine. COLONNA-CECCALDI (François), 35. G. 1777 ........... ..... 780 Pour lui tenir lieu d’anpointeraents en qualité de capitaine réformé du régiment provincial de File de Corse. COLONNA (Silvio), 64. G. 1768 ...................... 600 A titre d’appointements de retraite en qualité de capitaine réformé du régiment royal-Corse. COMAS DE LA COMME (Jean-Baptiste), 65. G. 1786 ............... 600 Ancien lieutenant en second au régiment d’infanterie de Bourbon. En considération de ses services et pour sa retraite. A reporter 974,575 livres. 78 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 974,575 livres. COMBÀREL DU GIBANEL DE VANÈGE (Jean), 29. G. 1783. . ......... 800 Sous-lieutenant au régiment de Savoie-Carignan. En considération des services de feu son père, maréchal de camp, premier aide-major des gendarmes de la garde du roi. COMBES (Demoiselle Louise de Saniard, veuve du sieur de), 80. G. 1763. . . . 800 A titre de gratification annuelle, en considération des services de feu son mari, ci-devant chef de brigade du corps royal de l’artillerie. COMBETTES DE LA BOURRELIE (Roch), 56. G. 1784. ...... ....... . 600 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine-commandant au régiment de Bresse, infanterie. COMEFFORD (Joseph, chevalier de), 84. G. 1753 ......... ...... 1,000 A titre d’appointements de retraite, en qualité de ci-devant Capitaine aü régiment d’infauterie irlandaise de Bulkeley. GOMEYRASDE CAZALET (Jean), 57. G. 1° 1769, 120; 2° 1774, 200; 3° 1775, 300 .......... ... ............... ....... 620 Garde réformé de la compagnie de Villeroy des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. La troisième, pour sa réforme. COMMERSON (Anne-François de), 27. il/, du R. 1774 .............. 1,000 A titre de gratification annuelle, en considération des services de feu son père, membre de l’Académie des sciences. COMMIN (Élie), 76. M. du R. 1° 1780, 200; 2° 1781, 800. . . . ........ 1,000 Sommier du gobelet du roi. La première, portée dans un précédent brevet. La seconde, sans retenue, en considération de ses services en qualité de commis du bouteillier du chambellan de Sa Majesté. COMPAGNON DE THÉZAC (Étienne), 53. G. 1° 1763,90; 2° 1785, 800 ...... 890 Ancien capitaine-commandaût, avec rang de major, au régiment d’Artois, dragons. La première, pour lui tenir lieu des intérêts de 1,500 liv. d’arrérages qui lui étaient dus de la pension de 500 livres qui lui avait été accordée en qualité de capitaine réformé du régiment de Gonti, dragons, et qui a été supprimée lorsqu’il a été replacé. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. COMPTE DE TALOBRE(Jean de), 38. G. 1785 .............. . . . . 640 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien sous-lieutenant au régiment de Chartres, infanterie. COMTE (Joachim), 47. M. duR. 1782 ..................... 607 Pour lui tenir lieu des gages, nourriture et logement dont il jouissait en qualité de clerc de chapelle de Madame Sophie de France. CONDAMINE DE LA GARDETTE (Pierre), 67. G. 1° 1767, 150; 2° 1777, 800. . . . 950 Ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. CONDOM (Jean), 62. G . 1779 ................. ....... 1,000 Pour sa retraite, en qualité de capitaine-commandant au régiment de Normandie. CONSTANT (Jean-Baptiste), 60. G. 1786 ................. ; . 600 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien lieutenant en second au régiment d’infanterie du Maine. CONTAT (Demoiselle Louise), 29. M. du G. 1785 .............. . 1,000 Sans retenue; en qualité de comédienne ordinaire du roi. CONTAUD DE COUTANGE (Jean), 61 . G. 1778. . . . . ....... ..... 1,000 Lieutenant-colonel du régiment du colonel-général de la cavalerie. A titre de gratification annuelle, en considération de ses services. CONTE DESAINT-JUST (Jean; 56. G. 1788 .................. 1,000 Ancien capitaine-commandant au régiment d’infanterie de Chartres. En considération de ses services et pour sa retraite. CONWAY (Robert) 55. G. 1779. (mort) ..................... 800 En qualité de capitaine attaché au régiment d’infanterie irlandaise de Walsh. A reporter ........ 988,882 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 70 Report .......... 988,882 livres. COPINGER VALTER. 70. G. 17G5 .................. . . . . 1,000 Pour sa retraite, eu qualité de capitaine au régiment de Bulkeley. COQUARD DE KERNÉ (Charles-Jean), 51. G. 1784 ................ G00 Ancien capitaine-commandant au régiment dn colonel général de l’infanterie; eu considération de ses services, et pour sa retraite. COQUARD DE CHÉRY {Armand-Jean), 49. G. 1789 ............... G00 Ancien capitaine-commandantau régiment du colonel-général de l’infanterie ; en considération de ses services, et pour retraite. COQUELIN DE LA T10LAIS (Joseph-Antoine), 73. G. 1786 ............ 840 Capitaine de flûte du département de Saint-Malo; en considération de ses services, et pour retraite. COQUEREL DUROZAY (Charles-Amable-César), 59. G. 1° 1772,300; 2° 1777, 500. 800 Lieutenant au régiment roval-Normandie, cavalerie, avec rang d’aide-major. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. COQUEREL (Jacques-Vincent, Chevalier de), 68. G. 1779 ........... 700 A titre d’appointements de retraite, en qualité de premier lieutenant au régiment de Bourgogne, cavalerie, avec rang de capitaine. COQUERET (Demoiselle Thérèse Joubain, dame), 51 . G. 1787 .......... 600 Sans retenue; en considération des services du feu sieur Joubain, son père, qui avait été employé huit années dans les bureaux du département des affaires étrangères, en qualité de jurisconsulte. CORAL (Pierre de), 47. G. 1779 ....... . ............... 600 En qualité de ci-devant capitaine au régiment d’Auvergne. CORBIN (Michel), 47. M. du R. 1779 ..................... 600 Gentilhomme-servant du roi ; eu considération de ses services. CORBY (Jean-Louis), 64. G. 1779 ....................... 1,000 En considération de ses services en qualité de commis retiré du département de la guerre. CORIOLIS (demoiselle Thérèse-Louise-Antoinette de Montcalm, épouse du sieur Marquis de), 62. G. 1° 1760,400; 2° idem, 650 .............. 1,050 La première, en considération des services de feu son père, lieutenant-général des armées du roi. .La seconde, y compris 150 livres d’intérêts d’arrérages, en la même considération. CORNEILLE (Demoiselle Claudine-Emilie), 10. F. 1» 1783, 200; 2° 1784, 400. 600 La première, en considération du nom du grand Corneille, son ancêtre, et par continuation de moitié de celle de 400 livres dont jouissait, pour récompense de ses services, feu Corneille, son père, ancien procureur du roi au grenier à sel d’Evreux. CORNEILLE (Demoiselle Marie-Thérèse), 14. F. 1° 1783, 200; 2° 1784,400. . . 600 La première, en mémoire du nom du grand Corneille, son ancêtre. La seconde, à titre d’augmentation à celle ci-dessus. CORNETTE DE CEL Y (Louis-Nicolas), 45. G. 1787 ............... 600 Ancien capitaine-commandant au régiment royal-Pologne, cavalerie ; en considération de ses services, et pour sa retraite. CORNIBERT DU COUDRAY (Philippe), 69. G. 1781 .............. 700 En considération de ses services en qualité de capitaine, avec rang de major au bataillon de garnison du régiment de la marine, et pour sa retraite. CORNIC DU MOULIN (Pierre), 58. M. 1787 .................. 840 Lieutenant de frégate, retiré ; en considération de ses services, et pour sa retraite. CORNILHE (Louis), 60. G. 1780 ........ , .............. 500 Pour retraite, en qualité de premier lieutenant au régiment d’Orléans, infanterie. CORNULIER DE LA CARATRIS (Alexandre), 51. G. 1781 ... ........ 600 A titre d'appointements, en qualité de ci-devant capitaine en second au régiment de Bourgogne, infanterie. A reporter 1,001,712 livres. 80 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 1,001,712 livres. CORRÈGES, sieur de Casebonne. 70. G. 1779 ................. 720 Pour retraite, en qualité de capitaine en second au régiment de roval-marine. COSNE (Charles-François de), 56. G. 1» 1768, 200 ; 2° 1774, 700 ........ 900 La première, en considération de ses services. La seconde, tant en considération de ses services, que pour sa retraite. COSNE (demoiselle Marguerite Dudoit, veuve), 57. G. 1779 .......... 600 En considération des services de feu son mari ; chef d’une brigade du corps royal de l’artillerie. COSSAUNE (Jean-Jacques de), 54. G. 1° 1771, 150; 2° 1784, 800 ....... 950 Ancien brigadier dans la compagnie deNoailles des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, même considération, et pour sa retraite. COSSON DE GUIMPS (François), 29. G. 1781 ................. 600 En qualité de capitaine attaché au régiment de la reine, cavalerie, pour lui donner le moyen de se soutenir au service. COSSON, sieur delà Tour (Guillaume), 77. G. 1779 .............. 1,000 Pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été accordés en qualité de capitaine réformé des grenadiers royaux de la Martinique, avec rang de lieutenant-colonel. COSSON, sieur Défilliette (Nicolas), 86. G. 1779 ............... 600 En considération de ses services en qualité d’ancien capitaine au régiment de cavalerie d’Harcourt. COSTA, sieur de Castellana (Philippe), 49. G. 1779 .............. 800 Major d’infanterie, ci-devant attaché à la légion du Dauphiné; en considération de ses services. COSTE (Pierre-Antoine-Sébastien), 48. il/, du R. 1781 ............. 1,000 Pour servir à sa subsistance, et lui tenir lieu de retraite en qualité de garçon du serdeau de Mesdames de France. COSTEL, sieur de Frondine (Àmable), 50. G. 1788 .............. 666 Ancien capitaine-commandant de grenadiers au régiment de Chartres, infanterie, en considération de ses services, et pour sa retraite. COSTÈS (Dlle Marguerite-Geneviève Terrier, veuve du sieur de), 87. G. 1779. 600 A titre de gratification annuelle, en considération des services de son second mari, le sieur deGostès, colonel d’infanterie, et directeur des fortifications de la Guyenne et des Pyrénées. COSTON (Charles-Louis de), 48. G. 1779 .................. 600 En qualité de capitaine-commandant au régiment de la Couronne. COTHEREAU DE GRANDCHAMP (Antoine), 53 G. 1° 1770, 200; 2° 1775, 490. . 690 Mousquetaire. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme, à titre d’appointements dont il cessera de jouir lors de son replacement. COTHEREAU DE GRANDCHAMP (Joseph), 55. G. 1° 1765, 212; 2° 1775, 490 . 702 Mousquetaire. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme en ladite qualité, à titre d’appointements dont Je sieur Co-thereau cessera de jouir lors de son replacement. COTOLENDY (François-Joseph), 72. G. 1° 1763, 708; 2° 1778, 300 ....... 1,008 Ancien maréchal des logis de la compagnie des chevau-légers de Berri, du corps de la gendarmerie. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. COTTEREAU (Louis), 54. G. 1787 ...................... 600 Chirurgien du bourg de Choisy ; pour lui conserver la jouissance de la grâce que Sa Majesté lui avait accordée sur les dépenses de son château de A reporter ........ 1,013,748 livres. |AsserabIée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 1,013,748 livres. COTTIN, sieur de la Thuillerie. (Jean-Jacques), 51. G. 1° 1763, 108 ; 2° 1787, 750 .................................. 858 La première, pour tenir lieu des intérêts tle 1,800 livres d’arrérages qui lui étaient dus d’une pension de 600 livres qui lui avait été accordée en qualité de capitaine réformé, au régiment royal-cravattes, cavalerie. La seconde, en considération de ses services, et pour sa retraite. GOUGE DE LUSIGNAN (René), 61. G. 1777 .................. 800 A titre de gratitication annuelle pour lui tenir lieu de logement, en qualité de major de la ville de Brest. GOUGY (Jean-Baptiste-Georges de), 48. G. 1778 ................ 600 Pour lui tenir lieu des appointements de 600 livres qui lui ont été accordés en qualité de capitaine attaché au régiment de la reine, cavalerie. COUDENHOVE (Louis-Ferdinand-Joseph), 63. G. 1763 ............. 800 Pour lui tenir lieu des appointements de 800 livres qui lui ont été accordés en qualité de capitaine au régiment d’infanterie liégeoise de Vierset. COUDREAU (Jean-André), 56. G. 1782 .......... ' .......... 600 Gi-devant major au corps royal du génie; en considération de ses services, et pour sa retraite. COUÉ DU BROSSAY (Vincent-François-Hyacinte), 76. G. 1780 .......... 600 Pour retraite; en qualité de major du régiment de la reine, infanterie. COUESPEL (François-Antoine), 53. G. 1° 1762, 496 ; 2° idem, 400 ....... 896 Ancien capitaine au régiment de Berry, infauterie. La première, en considération de ses services et de ses blessures. La seconde, pour sa retraite. GOUET (Jean -François), 59. G . 1780 .................... 800 En qualité de capitaine en second de grenadiers au régiment de Piémont. GOUET (D118 Monique-Nicole de Montigny, veuve), G. 53. 1785 ........ 800 En considération des services de son mari, ci-devant lieutenant-colonel du régiment royal-Auvergne, infanterie, avec rang de colonel. COUETTE (Jean-Noël), 60- F. 1788 ...................... 600 Sans retenue ; ci-devant commis de l’administration de la loterie royale de France ; en considération de 21 années de services, et à titre de retraite en la susdite qualité COUGNY (Louis de), 71. G. 1779 ...................... 636 Ancien capitaine au régiment royal-Champagne, cavalerie; en considération de ses services. COUGOUL (Annet-Joseph), 66, G. 1785 .................... 600 Ancien brigadier dans la compagnie des gendarmes de Flandre ; en considération de ses services, et pour sa retraite. GOUILLARD (DUe Antoinette-Marie-Anne Antoine, veuve), 54. G. 1° 1770, 500; 2° 1736, 590 ............ .................. 1,090 La première, en considération des services de son mari, en qualité de brigadier des gardes du corps du roi. La seconde en considération des services du père de son mari, valet des épagneuls de la chambre du roi. COULON, sieur de la Grange (Jean-Baptiste), 58. G. 1° 1772, 300; 2° 1775, 660 . . 960 La première, en considération de ses services, en qualité de sous-brigadier des mousquetaires. La seconde, pour sa réforme, en ladite qualité. COUPERIN (DUo Elisabeth-Antoinette Blanchet, veuve), 60. M. du R. 1789. ... 600 En considération des services de son mari, organiste de la chapelle, musique du roi. GOUPIGNY D’HENU (Joseph-Maximilien), 51. G. 1783 ............. 600 Pour lui tenir lieu des appointements de 600 livres qui lui ont été accordés en qualité desous-lieutenant attachéaurégimentducolonel généraldelacavalerie. GOUPPÉ (Demoiselle Marie-Angélique), 56. M. du R. 1780 ........... 1,000 Pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été conservés à titre de retraite, en considération de ses services, en qualité de musicienne ordinaire A reporter ....... 1,026,588 livres. 4re Série. T. XÏV. 6 82 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions..] Report .......... 1 ,026,588 livres. COURBE (Étienne-François de), 63. G. 1770 ....... . ..... .... 600 Pour lui tenir lieu des appointements de 600 liv. qui lui ont été accordés pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Bourgogne, infanterie. COURBON, sieur du Moulin (Jacques de), 71. G. 1° 1749, 150; 2° 1782, 450 . . ................................ 600 La première, en qualité de lieutenant réformé du régiment de Languedoc. La seconde, en considération de ses services, et pour sa retraite. COURGY, sieur d’Herville (Louis-Jacques), 49. G. 1786 ............ 666 Ancien capitaine commandant au régiment de Languedoc, infanterie ; en considération de ses services, et pour retraite. COURCY (Pierre-François de), 68. G. 1756 et 1758 .............. * 944 Ancien capitaine au régiment de Bourgogne, cavalerie ; en considération de ses services, et pour sa retraite. COURDIER (François), 50. G. 1779 ................. ..... 600 A titre d’appointements, en qualité de ci-devant capitaine de remplacement au régiment des chasseurs à cheval de la Guyenne, aujourd’hui chasseurs des Pyrénées. COURDOUMER (DUo Jeanne Mollerat, veuve), 60. G. 1778 ........... 680 En considération des services de son mari, commissaire-ordonnateur des guerres. COURDOUMER (Demoiselle Marie), 33. M. du R. 1780 ............. 800 En considération des services du feu sieur de Courdoumer, son oncle, premier valet de garde-robe du roi. GOURNUAUÛ, sieur de Fonbourgarde (Jean-Jacques de), 73. G. 1761 ...... 650 En considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine de grenadiers au régiment de Normandie. COURPON (Jean-Guillaume de), 60. G. 1782 ................. 900 Ancien premier lieutenant, avec rang de capitaine au régiment Dauphin, cavalerie; en considération de ses services et pour sa retraite. GOURTADE (Jean-Pierre de), 62. G. 1° 1761, 90 ; 2° 1779, 1,000 ........ 1,090 Avocat en parlement, ancien capitaine de cavalerie. La première en considération de ses services. La seconde, en même considération et pour retraite. COURTEN (ülle Marie-Jeanne Duchemin, veuve), 50. G. 1780 .......... 600 En considération des services de son mari, ancien capitaine avec rang de lieutenant-colonel au régiment suisse de Gourten. GOURTIN, sieur Dussy (Antoine-Pierre), 68. G. 1779 ............. 708 Ancien capitaine au régiment de cavalerie de Bourbon-Busset ; en considération de ses services, et pour retraite. GOURTIN DU SAULSOY (DUe Catherine-Henriette), 38. M. du R. 1780 ...... 600 En considération des services de feu son père, écuyer du roi. GOURTIN, sieur de Tangeux (Éléonore-Pierre), 53. M. du R. 1° 1772, 200 ; 2° 1775, 510 .................... .......... . . 710 Mousquetaire réformé de la seconde compagnie. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme. COURTOIS (Claude-Charles), 82. G. 1779 ................... 800 Pour lui tenir lien des appointements de 800 livres qui lui ont été accordés pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment d’infanterie allemande de Bentheim. COURTOIS (DUo Marie-Catherine), 41. M. du R. 1787 .............. 600 A titre de retraite, en qualité de femme de garde-robe de monseigneur le Dauphin . COURYOISIER (Pierre-Joseph), 69. G. 1779 .................. 600 Ancien lieutenant au régiment suisse d’Eptingen ; en considération de ses services. G0URY0L (Pierre de), 44. G. 1° 1783, 200 ; 2° 1788, 500 ........... 700 La première, en considération des services de feu son père, ancien sous-brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, en considération de ses services, en qualité de capitaine commandant au régiment de Saintonge. A reporter ....... 1,039,436 livres. [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions. g3 Report .......... 1,039,436 livres. COUS (Henri de), 67. M. 1780 ........................ 1,000 Ancien lieutenant de port à la Martinique; tant en considération de ses services que de ses pertes. COUSIN, sieur de la Tourfondue (Gilbert), 53. G. 1° 1771, 200; 2° 1775, 415. . 615 La première, en considération de ses services, en qualité de gendarme de la garde ordinaire du roi. La seconde, pour sa réforme. COUSIN (Jacques), 61. G. 1° 1775, 200; 2° 1778, 730 ............. 930 Ancien cocher de la petite écurie du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en même considération. COUSSIER (Jean-Pierre de), 59. G. 1786 ................... 650 Ancien capitaine an régiment de Neustrie ; en considération de ses services, et pour sa retraite. COUSTANT, sieur de Milleret (Pierre), 75. G. 1784 .............. 900 Ancien chirurgien major de l’hôpital d’Oleron ; en considération de 56 années de services, et pour sa retraite. COUSTEAU DE LA BARRÈRE (Anne-Jacques-François), 60. M. du R. 1780. ... 600 Valet de chambre du roi, en considération de ses services, et notamment de son voyage à Lyon pour Madame comtesse d’Artois. COUSTIN DE DUMÀSNÀSNADAU, comte d’Oradour (François), 42. G. 1780. ... 800 Pour lui tenir lieu de la pension de pareille somme accordée sur la cassette de Monsieur. COUTE (Jean), 36. M. du R. 1787 ..................... 657 A titre de retraite, en qualité de portier de la petite écurie du roi. COUTELLE (Charles-Georges), 62. M. du R. 1736 ............... 600 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de tapissier du garde-meuble. COUTEROT (Hubert), 57. G. 1780 ...................... 600 En considération de ses services, en qualité d’ancien capitaine des troupes du Canada, et à présent capitaine au bataillon de garnison de Nivernois. COUTURE (Alexandre-Sébastien), 39. F. 1788 ..... . ......... 1,000 En considération de ses services, en qualité de commis dans les bureaux du contrôle général des Finances. COUTURRIER sieur de Sainte-Jeamme (Louis-Claude de), G. 1° 1760, 330; 2° 1767, 600 .............................. 930 Ancien sous-brigadier des gardes dii corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. CRABOUILLET (Ponce), 29. M. du R. 1790 .................. 600 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de valet de pied de la reine. CRAMAI L (Claude), 80. M. du R. 1° 1768, 400; 2° 1760, 800; 3° 1770, 300; 4° 1757, 38 ................................ 1,038 La première, en considération de ses services, en qualité de chef d’échan-sonnerie bouche du roi. La seconde, en qualité d’aide des extraordinaires pendant les voyages de Sa Majesté. La troisième, en qualité d’écuyer en la cuisine bouche du roi. La quatrième, pour lui tenir lieu des récompenses dont il jouissait en qualité d’aide de cuisine de feue Madame la Dauphine. CRAMEZEL DE KERHUÉ (Michel), 51 G. 1785 ................. 600 Capitaine de vaisseau, en considération de ses services. CREAGH (Pierre de). 78. G. 1779 ..................... 1,000 Pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été adjugés, en qualité de capitaine réformé du régiment de Lally. CRECY (Ferdinand-Denis de), 45. G. 1° 1763, 108 ; 2» 1785, 950 ........ 1,058 * La première, pour lui tenir lieu d’arrérages qui lui étaient dus sur une pension de 800 livres qui lui avait été accordée en qualité de capitaine réformé du régiment royal-Normandie. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. CLEMOUX DE LA BROUE DE VABEILLES (Demoiselle Anne), 25. G 1779. . . . 672 Pour n’en jouir qu’après le sieur de la Broue de Vareilles, son père, maréchal des camps et armées du roi, ci-devant lieutenant des gardes du corp3 de Sa Majesté. A reporter 1,053,686 livres. 84 [21 avril 1790. —Pensions.] [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. Report .......... 1,053,686 livres. CREMOUX (Pierre-Bertrand), 59. G. 1779 ................... 800 Ancien chirurgien-major du régiment Dauphin, infanterie. En considération de ses services et pour sa retraite. CRENY (Alexandre-Constant), 64. G. 1781 .................. 600 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine au bataillon de garnison de Normandie. CRENY (Antoine-André, chevalier de), 68. G. 1° 1771, 600; 2° idem, 400. . . 1,000 La première, pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été accordés en qualité de capitaine réformé des grenadiers de France. La seconde, à titre d’augmentation. CREPIN (Augustin), 48. G. 1® 1775, 730 ; 2° 1785, 270 ............. 1,000 Garçon du garde-meuble en la grande écurie du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, sans retenue, pour sa retraite. CRESPIN (Demoiselle Anne-Barbe:Noël, veuve), 76. G. 1787 ( morte èn 1790). 800 En considération des services' de son mari, ancien lieutenant pour le service du roi à Nancy. Sans retenue. CREST (Demoiselle Jeanne-Marie Ferrier, veuve), 63. G. 1787 ........ 1,000 En considération des services de son mari, ancien commissaire des ports et arsenaux de la marine à Toulon. Sans retenue. CRESTIN (Philippe-Joseph), 76. G. 1780 ................... 800 En qualité de capitaine aide-major au régiment de Condé, cavalerie, et pour retraite. CRI ST Y (Claude-Louis), 68. G. 1780 .................... 1,000 Ancien commis du secrétaire d’Etat au département de la guerre, en considération de ses services et pour sa retraite. Sans retenue. GROCHART, sieur de Bourneuf (Joseph-Adrien de), 59. G. 1786 ........ 800 Ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Beauce. En considération de ses services et pour sa retraite. Sans retenue. GROEZER (Benoît-Joseph de), 39, G. 1° 1778, 200; 2° 1783, 400 ........ COL) Ancien capitaine en second au régiment d’infanterie d’Orléans. La première, en considération des servicesde feu son père, ancien major de Valenciennes. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. CROISIER (François), 58. G. 1779 ..................... 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Monsieur, infanterie. Sans retenue. CROISMARE (Ambroise-Charles de), 40. G. 1780 ............... 1,000 En considération des servicesde feu son père, écuyer ordinaire, commandant la petite écurie de Sa Majesté. Sans retenue. ' CROISET (Hugues), 37. G. 1781 ...................... 800 Ancien commis de l’administration générale des finances. A titre de retraite, en considération de ses services. Sans retenue. GROSAT, Chevalier de Yaugrand (René-Fortunat), 5 i. F. 1779 . . ...... 1,000 Pour retraite, en qualitéde capitaine-commandant au régiment de Lorraine, infanterie. Sans retenue. CROSES DE PEGHSIORA (Antoine-Augustin), 51. G. 1777 ........... 600 Pour lui tenir lieu des appointements de 600 livres qui lui ont été accordés pour retraite, en qualité de capitaine en second au régiment de Viennois. CROISEY (Michel-François-Balthazar-Melchior-Gaspard de), SI. G. 1779. . . . 600 A titre d’appointements, en qualité de capitaine attaché au corps de l’infan-rie. CROSIER (Charles-Auguste), 41. F. 1788 .................. 700 Sans retenue, à titre de retraite en considération de ses services pendant 12 années, en qualité de ci-devant commis de la loterie royale de France. CROUY (Demoiselle Marie-Victoire Le Dreux, épouse du sieur), 32. M. du R. 1786. 1 , 000 En considération des services de son père, contrôleur des bâtiments du roi. Sans retenue. ,4 reporter 1,068,786 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report .......... CR0V1LLE (Jacques), 61. G. 1779 ..................... En considération de ses services, comme garçon du gobelet de Monseigneur le Dauphin. CROZE (demoiselle Barbe de Monteynard, veuve), 81. G. 1779 ......... En considération des services de son mari, ancien chevau-léger de la garde ordinaire du roi. CROZE (Guillaume-Etienne), 58. G. 1° 1777, 500; 2° 1770, 300. ....... La première, en considération de ses services en qualité de capitaine de la compagniedes invalides de lamarine. La seconde, tant pour ses blessures, que pour les services qu’il a rendus en qualité d’officier dans le bataillon de l’Inde. CRUDY (Pierre de), 59. G. 1» 1767,400; 2° 1776, 200 ............ La première, pour retraite, en qualité de capitaineau régiment de Guyenne. La seconde, à titre de gratification annuelle en la qualité ci-dessus, dont il doit cesser de jouir en cas qu’il soit replacé. CUDEL, sieur des Guichard (Jean-François de), 53. G . 1° 1769, 100 ; 2° 1789, 1,000 ............................ ..... Ancien brigadier des gardes du corps. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. CUDEL (François), 53. G. 1779 ........................ Sans retenue; pour retraite, en qualité decapitaine commandant au régiment d’infanterie de Penthièvre. CUDEL (Guillaume), 57. G. 1° 1774, 120 ; 2° 1785, 800 ............ Ancien brigadier des gardes du corps. La première, en considération de ses services. La seconde, pour la même considération et pour retraite. CUERS, sieur de Cogolin (Joseph), 51. G. 1778 ................ Lieutenant de vaisseau, retiré. En considération denses services et pour sa retraite. CUGNAC (Sébastien), 49. G. 1° 1766, 100 ; 2° 1789, 800. . . .' ........ Ancien capitaine commandant au régiment royal-vaisseaux. La première, tant en considération de ses services, que pour lui faciliter les moyens de les continuer. La seconde, tant en considération de l’ancienneté et de la distinction de ses services que pour sa retraite. CUGNOT (Nicolas-Joseph de), 64. G. 1779 ................ Ingénieur-mécanicien. En considération de ses services et des découvertes qu’il a faites pour le service de l’artillerie. GUINGHIEN (François-Joseph de), 66. G. 1774 ............. . . . . Maréchal des logis, retiré, de la compagnie des gendarmes de la reine, en considération de ses services et pour retraite. CULONDE VILARSON (Demoiselle Marie-Jeanne delà Vernie, veuve), 71. G. 1780. Sans retenue; pour les services de son mari, en qualité d’ancien lieutenant au corps royal de l’artillerie, et pour retraite. CUNNINGHAM (Eugène), 80. G. 1° 1772, 500 ; 2° 1778, 150 ... � ...... .. Ancien aumônier du régiment irlandais de Clarck. La première, en considération de sesservices. Laseconde, tant en considération de ses services qu’à cause de son peu de fortune. CUNY (Gaspard-Joseph de), 71 G. 1779 ............ ....... Pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été accordés en qualité de major réformé du régiment roval-Lorraine, infanterie. CUNY (Nicolas de), 60'. G. 1783 ..................... .. Ancien premier lieutenant au régiment royal-Dauphin, cavalerie. En considération de sesservices et pour sa retraite. CUPIS (Marc-Suzanne de), 59. G. 1789 .................. Ancien premier lieutenant de maréchaussée. En considération de 30 années de services et pour retraite. CUREMOND, sieur de la Cotte (Jean de), 69. G. 1779 ............ Pour retraite, en qualité de lieutenant au régiment de royal-cavalerie. ■Pensions.] 85 1 ,068,786 livres. 600 800 800 6Û0 1,100 1,000 920 800 900 600 600 600 650 800 700 600 700 A reporter. . . . 1,081,556 livres. 86 [Assemblée nationale ] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report CURIE (Pierre-Etienne), 45. G. 1779 ................... , . En qualité de capitaine attaché au régiment de royal-Bavière. Sans retenue. CURSAY (Jean-Eutrope de), 60. G. 1° 1772, 100; 2° 1775, 500 ........ Porte-étendard réformé des gardes du corps du roi. La première, en consi dération de ses services. La seconde, pour appointements de réforme. CURS0L (Joseph, chevalier de), 72. G. 1779 ................. Pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Picardie. CUSIN (Charles-François), 51 . G. 1783 ..... .............. Commis au Bureau des haras, en considération de ses services. Sans retenue. CUSTINE (Joseph-Nicolas de), 71. G. 1779 ................. Ancien capitaine au régiment royal-Piémont, cavalerie. En considération . de ses services et pour sa retraite. CUTTOLY (Joseph-Marie), -33. G. 1° 1783, 400; 2° 1786, 400 .......... Garde du corps du roi. En considération des preuves que feu son père avait données de son zèle pour le roi, dans Fisle de Corse. La seconde, pour l’aider à se soutenir au service. CUVIER (Georges), 73.1779. ... ..................... Ancien lieutenant au régiment suisse de Waldner, à titre de gratification annuelle en considération de ses services et pour retraite. CUVILLIER (Demoiselle Rose-Marie-Anne Valliet, veuve du sieur Gabriel-Marie), 43. G. 1780 ........................ ....... En considération des services de feu son mari, médecin de la marine, à Ro-chefort. Sans retenue. CUZAGNE (Demoiselle Elisabeth-Catherine de), 54. G. 1° 1759, 400; 2° 1761, 472 .............. Sans retenue. La première, en considération des services de sa famille et de sa conversion à la religion catholique. La seconde, à titre de subsistance en considération des services du feu sieur de Guzagne, son oncle, maréchal des corps et armées du roi. GUZAGNE (Demoiselle Marie-Anne), 47. G. 1° 1759, 400; 2° 1761, 472 .... . La première, à titre de subsistance, tant pour elle que pour sa sœur, en considération des services de leur famille et de leur conversion à la religion. La seconde, à titre de subsistance, en considération des services de son oncle, maréchal des camps et armées du roi. CYM0N (Jacques-Eléazar, sieur de Bcauvol), 58. G. 1779 ........... En considération de ses services, en qualité de lieutenant de vaisseau. CYRESME, sieur de Beauville. (Louis-François-Auguste), 51 M. 1785 ...... Lieutenant de vaisseau, retiré, en considération de ses services et pour retraite. Sans retenue. D D’ADRE, sieur delà Cotte (François), 62. G. 1779 ............... Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment royal-Com-tois. DAGOBERT, sieur de Groucy (Gabriel-Charles), 46. G. 1787 .......... Ancien capitaine commandant au régiment royal-Italien. En considération de ses services et pour sa retraite. Sans retenue. DAGUET (Charles-Gervais), 54. G. 1779 ................... Commissaire ordinaire des guerres, en considération de ses services. Sans retenue. DAHLST1ERNA (Alexandre-Maximilien de), 52. G. 1783 ............ Ancien capitaine commandant au régiment royal-Suédois, en considération de ses services. 1,081,556 livres. 600 600 1,000 600 708 800 800 800 872 872 800 1,000 1,000 600 600 800 A reporter 1,094,008 livres. (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avrill790. — Pensions.] $7 Report .......... 1,094,008 livres. DAIGNAN (Guillaume), 57. G. 1» 1777, 200; 2° 1786, 400 ........... 600 Médecin-consultant des camps et armées du roi. La première, en considération de ses services, à titre de gratification annuelle. La seconde, pour même considération. DAILLIEZ (François-Joseph), 47. G. 1789 .................. 1,000 En considération de ses services en qualité. de l’un des chirurgiens du roi; sans retenue. D AL AIN (Nicolas), 67. F. 1780 ........... . ......... . . 800 . En considération de ses services enj qualité d’ancien contrôleur des vingtièmes. DALLARD DE SAINTE-MARIE (Demoiselle Jeanne-Angélique Carrerot), 56. M. 1779 .................................. 600 En considération des anciens services de son mari, en qualité de colonel d’artillerie dans les colonies. DALMAS (Demoiselle Marie-Thérèse de Dreux, épouse du sieur), 36. M. du R. 1786 .................................. 1,000 En considération des services de son père, ancien contrôleur des bâtiments du roi; sans retenue. DALTON (Guillaume), 55. G. 1779 ...................... 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Berwick; sans retenue. DAMAS (Louis-Alexandre-Victoire, Chevalier de), 51 G. 1782 ......... 900 En considération de ses services en qualité de lieutenant de vaisseau et pour retraite; sans retenue. DAMAS (Demoiselle Marie-Rosseline d’Arcy de la Varenne, épouse du sieur comte de), 63. M. 1779 ............................. 944 En considération des services du feu sieur comte de Ven ce, capitaine de vaisseau, son grand-père. On observe que ladite demoiselle de la Varenne a obtenu l’assurance d’une pension de 1,000 livres, accordée à sa mère, en considération des services de feu son frère, lieutenant-général des armées du roi. DAMAS, sieur d’Audour (Matthieu-Claude), 79 G. 1779 ............ 708 Ancien capitaine au régiment du mestre de camp général de la cavalerie; en considération de ses services et pour sa retraite. DAMPIERRE (Demoiselle Marie-Rose de), M. du R. 1779 ........... 944 En considération des services du feu sieur de Dampierre, son oncle, gentilhomme des chasses de Sa Majesté. DANCET (Léonor), 54. G. 1786 ....................... 1,100 Ancien capitaine commandant au régiment du colonel général des dragons; en considération de l’ancienneté de ses services et pour sa retraite. DANGER (Pierre), 29- F. 1787 ..... .................. 600 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de ci-devant commis des finances au département des fermes. DANICAN, sieurde Philidor (François-André), 63. M. du R. 1779 ....... 1,000 En considération de plusieurs ouvrages par lui mis en musique et exécutés à la cour; sans retenue. DANICAN, sieurde Philidor (Claude-François), 55. M. du R. 1788 ....... 600 Commis principal au bureau du département de la maison du roi; en considération de ses services. DANICAN, sieurde Philidor (Demoiselle Jeanne Maillard, veuve du sieur Nicolas), 81. M. du R. 1° 1769, 300; 2° 1770, 600. ...... ...... ..... 900 La première, à titre de subsistance, en considération des services de son mari. La seconde, sans retenue, pour l’indemniser de la perte de deux charges dont était pourvu ledit sieur son mari. DANIEL, sieur Dartimont (François), 57. G. 1788. ® . . ........ . . . 800 Ancien brigadier des gardes du corps; en considération de ses services et pour retraite ; sans retenue. A reporter 1,107,504 livres. 88 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report 1,107,504 livres DANIEL DE BOISDEMETS (Auguste), 28. G. 1790 ............... 750 Vicaire général du diocèse de Rouen. Cette pension fait partie de celle de 3,000 livre assurée après décès aux cinq enfants mâles du sieur Claude-Daniel de Boisdemets, lieutenant-général des armées du roi avec réversibilité entre eux par portion égale jusqu'au dernier survivant. DANIEL DE BOISDEMETS (Armand), 34. G. 1790 ............... 750 Capitaine au régiment de chasseurs à cheval de Normandie. Mêmes motifs et considérations que ci-dessus. DANIEL DE BOISDEMETS (Alexandre), 24. G. 1790 .............. 750 Lieutenant des vaisseaux du roi au département de Brest. Mêmes motifs et considérations que ci-dessus. DANIEL DE BOISDEMETS (Alphonse), 31. G. 1790 ............. 750 Capitaine au régiment des dragons de Lorraine. Mêmes motifs et considérations que ci-dessus. DANIS (François), 58. M. du R. 1° 1781, 200; 2« 1787, 730 ......... 930 La première, en considération de ses services en qualité de valet de pied du roi. La seconde, sans retenue, à titre de retraite. DARASSUS, sieur de l’Isle (Antoine-François), 56. G. 1784 .......... 600 Ancien brigadier des gardes du corps du roi ; en considération de ses services et pour retraite ; sans retenue. DARBO, sieur de Cazaubon (Pierre), 62. G. 1781 ......... ..... 720 Ancien capitaine en second au régiment de Blaisois ; en considération de ses services et pour sa retraite ; sans retenue. DARE (Gervais-Frariçois-Guillaume), 69. G. 1779 ............... 600 Pour retraite, eh qualité de chirurgien-major au régiment de Besançon du corps royal d’artillerie. DAREAU (Claude), 74. G. 1° 1764, 224; 2° 1775, 200; 3» idem , 665 ...... 1,089 Sous-brigadier réformé des gendarmes de. la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour même considération. La troisième, pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de gendarme réformé. DARGENT (Pierre-Louis-Etienne), 57. F. 1784 ................ 1,000 Ingénieur des ponts et chaussées ; en considération de vingt-quatre années de services, et comme inspecteur des ponts et chaussées ; sans retenue. DARNAUD (Joseph-François-Jacques), 62. G. 1779 ............. 600 Capitaine au bataillon de garnison de Yivarais. Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Beaujolais; sans retenue. DARNAULT, sieur de Sarasignac (Joseph-Marie), 73. G. 1779 ......... 756 Ancien capitaine de grenadiers au régiment de Talaru ; en considération de ses services, de ses blessures et pour sa retraite DARRAC DE VIGNES (Charles-Daniel), 47. M. 1785 .............. 800 Capitaine de vaisseau du département de Roehefort ; en considération des services qu’il a rendus dans l’Inde. DARRAS (Jean-André), 57. M. du R. 1» 1768, 24; 2o 1785, 900 ....... 924 La première, sans retenue, en qualité de l’un des anciens valets de pied de la feue reine. La seconde, sans retenue, à titre de retraite en qualité de l’un des grands valets de pied de la reine. DARRAS (Jean), 52. M. 1790 ....................... 900 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de valet de pied de la reine-ÜARRIBÂT (Jean-Étienne), 55. G. 1783 . . . . • .............. 600 Ancien premier lieutenant avec rang de capitaine au régiment de Lorraine, dragons. En considération de ses services et pour retraite; sans retenue. ,4 reporter. 4 „ . 1,120,023 livres [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] $9 Report .......... 1,120,023 livres. DARRIDOTE, sieur Guinarte (Jean), 47. G. 1780 ............... 800 Pour retraite en qualité de capitaine en second au régiment de Neustrie ; sans retenue. DARY, sieur d’Ernemond (Florimond-Quentin), 53. G. 1782 ..... . . • . 1,000 Ancien capitaine commandant de grenadiers dans le régiment de Bourbon, en considération de ses services et pour retraite; sans retenue. DAUBENTON (Demoiselle Marie-Adelaïde Bouttevilain de laFerté, veuve du sieur Edme-Louis), 41 . G. 1787 ..................... 800 Sans retenue; en considération des services de son mari, ancien garde et sous-démonstrateur d’histoire naturelle. DAUDICHON (Étienne), 63. G. 1779 ..................... 800 Pour retraite en qualité de capitaine au bataillon de garnison de royal ; sans retenue. DAÜGES (Demoiselle Angélique), 52. M. du R. 1° 1782, 600: 2° 1786, 400. . . 1,000 La première, sans retenue, en qualité de baigneuse de feue Madame Sophie de France. La seconde, en considération de ses services en qualité de baigneuse de Madame Adélaïde de France ; sans retenue. DAUPHIN DE LE YVAL (Augustin), 45. G. 1786 ............... 1,000 Premier lieutenant de grenadiers au régiment des gardes françaises, avec rang de mestre de camp, tant en considération de ses services que de ceux de son père, ancien inspecteur de maréchaussée. DAUPHIN (César-Michel), 67. G. 1779 .................... 900 A titre d'appointements de retraite en qualité de capitaine aide-major au régiment royal cravattes. DAUPHIN, sieur de Goursac (Pierre), 54. M. 1° 1763. 236 ; 2», 1777, 540. . . . 776 Ancien chevau-léger de la garde ordinaire du roi, et à présent écuyer Sa Majesté. , La première, en considération des ses services. La seconde, pour lui tenir lieu d’une paie de cheveau-léger réformé. DAUTEMAR D’ERVILLÉ (Alexandre-Jean-Baptiste), 33. G. 1786 ....... 1,000 Lieutenant en premier au régiment de royaLSuédois, en considération des services de son, père, intendant des armées du roi, et chef d’un des bureaux du secrétaire d’État, sans retenue. DAUVERT (Alexis), 69. G. 1779 ............... - ...... 600 A titre d’appointements conservés en qualité de premier commis de la fourrière du feu roi de Pologne DAVID (Demoiselle Anne-Marie-Elisabeth), 53. G. 1779 ............ 600 Pour lui tenir lieu de gratification annuelle de pareille somme de 600 liv. qui lui a été accordée en considération des services de feu son père, colonel d’un régiment de hussards. DAVID DE LAMARTINIÈRE (François-Xavier), 56. G. 1779 ......... 600 Capitaine retiré, du régiment de Brie, et à présent major du château d’Auxonne; en considération de ses services. DAVID DE CANADEAU (Demoiselle Jeanne-Michel Damain, veuve), 67. F. 1781 . 600 En considération des services de feu son mari, premier subrécargue de de la compagnie des Indes. DAVID (Demoiselle Marie-Françoise Luthier, veuve), 67. G. 1° 1774, 400 ; 2°, 1751, 200 ............................... 600 La première, en considération des services de son mari, ancien commis du département de la guerre. La seconde, à titre de subsistance, en considération des services de feu son père, lavandier du linge du corps du roi. DAVID DE PERDREAUVILLE (Philippe-Alphonse), 56. G. 1° 1767, 400 ; 2° 1770, 809 400 ...... ...... ............ • *••••*.. Ancien capitaine aide-major du régiment de Bourbonnais. La première, en considération de ses services. Laseconde pour sa retraite. DAVOUT (Jean-François), 61. G. 1779 ............. ....... 94 i Ancien capitaine au régiment des carabiniers de Monsieur; en considération de ses services et pour sa retraite. A reporter. , . ..... 1, 122,843 livres. 90 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES! [21 avril 1790.— Pensions.! Report .......... 1,122,843 livres. DAZILE (Jean-Barthélemi), 51 . M. 1783 ................... 800 Ancien médecin du roi à Saint-Domingue, tant en considération de ses services en qualité de chirurgien-major à l’Isle-de-France, que d’un ouvrage qu’il a fait sur la maladie des nègres. DEBACQ (François), 26. M. 1790 ...................... 600 Sans retenue ; en qualité de valet de pied de la reine. DEBAIN (Charles-Pierre), 54. M. du R. 1783 ................. 600 Sans retenue, à titre de retraite en qualité de commis au dépôt de la marine du roi. DEBABNE (François de), 48. F. 1780 .................... 600 Mécanicien de Lyon, en considération de l’invention d’un rouet propre au dévidage de toute sorte de soie teinte. Moitié de cette pension est réversible à son épouse. DEBIDAS (Rémi), 80. M. du R. 1° 1782, 930 ; 2° 1789,200 .......... . 1 ,130 Ancien cocher du roi en la petite écurie. La première, à titre de retraite, sans retenue. La seconde, à titre d’augmentation, en considération de l’ancienneté et de l’exactitude de ses services ; sans retenue. DEBIDAS (Rémi de), 34. M. du R. 1781 ................... 820 A titre de retraite en qualité de sous-piqueur en la grande écurie du roi ; sans retenue. DEBIEN (Antoine-Louis-François), 59. G. 1779 ................ 1,000 Sans retenue; pour lui tenir lieu des appointements de 1,000 livres qui lui ont été accordés pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Soissonnois. DECAEN (François-Gilles), 61. G. 1788 ................... 600 Sans retenue ; ancien lieutenant en premier au régiment de cavalerie de Bourgogne, en considération de ses services et pour sa retraite. DECHAMPS (François-Charles), 57. G. 1779 ................. 600 Pour lui tenir lieu d’appointements de 600 livres, qui lui ont été accordés pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Chartres, infanterie. DECKERE D’ELVILLE (Noël-Louis-Joseph), 56. G. 1779 ............ 600 Pour lui tenir lieu des appointements de 600 livres, qui lui ont été accordés, en qualité de capitaine réformé au régiment des Deux-Ponts. DÉCOMPTE, chevalier de Taurier (Charles-Antoine), 64. G. 1779 ........ 1,000 Pour lui tenir lieu d’appointements de 600 livres, qui lui ont été accordés en qualité de capitaine-commandant au régiment de Bresse, avec rang deraajor. DE'CORCHE DE SAINTE-CROIX (Charles-Marie-Urbain), 72. G. 1781 ....... 1,000 Sans retenue ; en considération de ses services, en qualité de lieutenant des chasses de la capitainerie deCorbeil. DÉCOREIS (Charles), 67. M. 1786 ...................... 840 Sans retenue ; lieutenant de frégate, retiré, en considération de ses services et pour sa retraite. DÉCOUDIER (François-Léonard), 71. G. 1779 ........ • ....... 600 Ancien maréchal des logis des gendarmes de la reine ; en considération de ses services et pour retraite. DÉGUION DE GEIS, sieur de Pampellone (Jacques-Joseph), 51. G. 1779 ..... 800 Ancien capitaine d’artillerie ; en considération de ses services et pour sa retraite. DEHA1ES, sieur de Montignv (François-Emmanuel), 46 G. 1781 ........ 600 Actuellement colonel dans les troupes des colonies; pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été accordés en qualité de ci-devant capitaine dans la légion de Lorraine. DEIDIER (Martin), 57. G. 1784 ...... • ................ 700 Sans retenue ; ancien major du régiment d’Agénois; en considération de ses A reporter ........ 1,135,733 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] 9( Report .......... 1,135,733 livres. DEISSAUDIER (Jean-Baptiste-François), 55. G. 1779 .............. 800 Ancien capitaine au régiment de Besançon, artillerie ; pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été accordés en considération de ses services et pour retraite. DE J AN (François), 50. G. 1787 ................. . ..... 660 Ancien capitaine commandant au régiment royal-marine ; en considération de ses services et pour retraite. DEJEAN (Jean-Pierre), 56. G. 1779 ...................... 1,000 Pour lui tenir lieu des appointements à lui accordés en qualité de lieutenant réformé des dragons de Gondé, avec rang de capitaine. DÉLALEU (Étienne), 46. G. 1789 ...................... 1,000 Sans retenue ; ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de marine ; en considération de ses services et pour retraite. DE LA MER (Pierre-Henri), 73. M. 1779 ................... 700 En considération de ses services et à titre d’appointements de réforme, en qualité d’écrivain principal de la marine. Saps retenue. DEL AN (Louis), 66. G. 1779 ................ . ........ 600 Ancien cbirurgien-major de l’hôpital militaire de Saint-Louis de Montpellier, et du régiment de Bresse. Enconsidérationdeses services enladite qualité, etpour retraite. Sans retenue. DE LA PLANE (François-Noël), 50. M. du R. 1787 ......... ..... 600 Maréchal des logis du roi. En considération de ses services. Sans retenue. DELLAIN (Charles-Louis -Joseph), 70. M. 1781 (mort en 1790) ......... 600 Ci-devant syndic faisant fonctions de commissaire des classes à Concarneau. Pour lui tenir lieu d’appointements jusqu’à ce qu'il rentre au service. Sans retenue. DELPORTË (Claude-François-Marie), 53. G. 1779 ............... 600 Pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été accordés en qualité de capitaine au régiment de Conti, cavalerie. Il cessera d’en jouir s’il vient à être pourvu d’une compagnie. DELPÜECH, sieur de Baulieu. 46. G. 1788 .......... ........ 800 Ancien capitaine commandant des chasseurs à pied dans le régiment des «hasseurs des Cévennes. En considération de ses services et pour sa retraite. Sans retenue. DEMARETZ DE PALIS (Nicolas), 53. G. 1779 ............... . . 708 En considération de ses services en qualité de lieutenant-colonel au régiment de mestre de camp général des dragons. DEMAY, sieur Daulnay (Gharles), 41. G. 1779 ................ 600 Pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été réglés en qualité de lieutenant, réformé, d’infanterie delà légion de Soubise; actuellement attaché au régiment de Rohan-Soubise en la'même qualité. Il cessera d’en jouir s’il vient à être replacé lieutenant en premier. DE MONCEAUX (Jean-Jacques), 39. M. du R. 1786 .............. 730 A titre de retraite en qualité de cocher du roi. Sans retenue. DEMONT D’AURENSAN (Dominique), 47. G. 1788 .............. 666 Ancien capitaine commandant au régiment de Barrais, infanterie. En considération de ses services et à titre de retraite. Sans retenue. DENASSE (Nicolas-Gaspard), 43. M . du R. 1781 ......... . ..... 700 Pour servir à sa subsistance et lui tenir lieu de retraite en qualité de garçon du gobelet de Mesdames de France, pour en jouir à compter du jour de la suppression des offices de la maison du roi. Sans retenue. DENIS DES PUISARDS (Louis-Paul-Gabriel), 52. G. 1788 ........... 1,140 Ancien commissaire ordonnateur des guerres au corps d’artillerie. Pour n’avoir lieu que du 1er juin suivant, en considération de ses services et pour retraite. Sans retenue. A reporter ........ 1 ,147,643 livres. 92 [Assemblée nationale,] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 1 ,147,643 livres. DENIS DE SENNEVILLE (Jean-Philippe-Marie), 45. G. 1789 .......... 940 Commissaire ordonnateur des guerres, ci-devant attaché à la compagniedes gendarmes de la garde du roi. En considération de ses services et pour retraite. Sans retenue. DENOIS (Etienne-Marie), 34. G. 1785 ................... 1,000 Premier commis au contrôle général des finances. En considération des services de feu Etienne Denois, son père, ancien premier commis du secrétaire d’Etat de la guerre. Sans retenue. DENOIS (Pierre-Anastase), 26. G. 1785 .................. 1,000 En considération des services du l'eu sieur son père, ancien premier commis du secrétaire d’Etat de la guerre. Sans retenue. DEPONS (Pierre), 66. G. 1779 ....................... 1,000 En considération de ses services, en qualité de major commandant à Haguenau. DEPONS (Annet-Chevalier), 55. G. 1780 .... .............. 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Tour-raine. Sans retenue. DEQUIN, sieur de Fleurival (François), 65. G. 1783 ............. 750 Ancien quartier-maître trésorier du régiment de Strasbourg, artillerie, avec commission de capitaine. En considération de ses services et pour retraite. Sans retenue. DERC0URT (Louis-François), 75. M. du R. 1779 .............. 700 Ancien cocher de la petite écurie du roi. En considération de ses services. DEREZET (François Prolhade de), 69. G. 1779. . .............. 600 Pour lui tenir lieu des appointements de 600 livres, qui lui ont été accordés en qualité de capitaine aide-major au régiment de Noailles, cavalerie. DEROCHE (Nicolas), 71. G. 1779 ..................... . 800 Ancien lieutenant de roi au Pont-Saint-Esprit. En considération de ses services. DERYIEUX (Demoiselle Anne-Victoire), 37. M. du R. 1780 .......... 800 À titre de gratification annuelle, en qualité de danseuse des ballets du roi. Sans retenue. DESAIX DE YEIGOUX (Demoiselle Amable de Beaufranchet de Dayat), 55. G. 1779 ....... ......................... 1,000 Cette pension fait la moitié d’une pension de 2,000 livres dont ses père et mère jouissaient, et dont la moitié devait lui revenir à leur décès. DESARMAlNDS DALANCON (Jean-François-Augustin), 62. G. 1779 ....... 600 Pour lui tenir lieu des appointements qui lui avaient été accordés en qualité de capitaine, réformé, ci-devant à la suite du régiment de Conti. DESARS, sieur Dodrimon (Pierre-Augustin), 56. G. 1781 ........... 600 En considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine de grenadiers au régiment provincial d’état-major. Sans retenue. DESAUGIERS (Jacques), 64. G. 1779 ................... 800 Pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été accordés en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de la marine, et pour retraite. DESBARRES (Jacques-Gabriel-Philippe), 65. G. 1779 ............. 600 Pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été accordés en qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment de Penthièvre. DESBELLES (Demoiselle Marie Hognard), 75. G. 1779 ............ 600 En considération des services de son mari, commissaire ordonnateur des guerres. DESGARTES (Joseph-Alexandre), 18. F. 1788 ................ 600 Sans retenue; en considération de sa parenté avec le célèbre René Descartes, et pour le mettre à portée de soutenir dignement ce nom. A reporter. ....... 1,161,033 livres» j Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 93 Report .......... 1 ,161 ,033 livres. DESCARTES (Pierre) , 15. F. 1788 ...................... 600 Sans retenue ; en considération de sa parenté avec le célèbre René Des-cartes, et pour le mettre à portée de soutenir dignement ce nom. DESCHAMPS (Arnauld), 81 . G. 1° 1767, 400 ; 2° 1788, 750 ........... 1,150 Ancien premier adjudant au régiment des gardes françaises. La première, en considération de ses services. La seconde, sans retenue, en considération de ses services et pour retraite. DESCHAMPS (Alexandre-Henri), 61. M. du R. 1779 ............. 900 En considération de ses services, comme garçon de bouche de monseigneur le Dauphin. DESCHAMPS. 62. G. 1784 ........................ 800 Sans retenue; ancien chirurgien-major de l’hôpital militaire de Brisach; en considération de trente-neuf années de services et pour retraite. DESCHAMPS DE TRÈS-FONTAINES (Demoiselle Louise Fabre), 51. F. 1780 . . . 1,000 Savoir, 800 livres pour réversion d’une pension de 3,000 livres du feu sieur Fabre, son père, chef du bureau des achats de la compagnie des Indes, et 200 livres à titre d’indemnité de logement. DESCHAMPS (Demoiselle Marie-Jeanne-Madeleine Bertrand), 37. M. 1781. . . . 1,000 Sans retenue ; en considération des services du feu sieur Charles-François Deschamps, son mari, commis principal du bureau des grâces de la marine. DESCLAFFER, sieur de la Rode (Gabriel), 63. G. 1° 1745, 472 ; 2° ;1774, 300. 772 capitaine retiré du régiment provincial de Limoges. La première, en considération de ses services, et de la perte qu’il a faite d’un bras au siège de Fribourg. La seconde, pour sa retraite. DESCOGNETS (René-Sébastien), 66. F. 1779 ............... \ . 1,000 Abbé commendataire de Saint-Méen, pour récompense de ses services en qualité de conseiller au parlement de Bretagne. DESCOGNETS DE L'HOPITAL (Toussaint-Claude), 63. M. 1779 ......... 800 Lieutenant de vaisseau retiré ; en considération de ses services et pour sa sa retraite. DESCRAVAYAT, sieur de la Barri èrre (Élie), 66. G. 1° 1765, 212 ; 2° 1775, 515. 727 Porte-étendard réformé de la compagnie de gendarmes de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde pour sa réforme. DESDORIDES (Demoiselle Marie-Magdeleine de Solemy), 30. G. 1780 ...... 600 Sans retenue; en considération des services de sa famille, et de ceux de son mari, lieutenant-colonel d’artillerie. DESESCURES (Antoine), 65. G. 1779 .................... 1,000 A titre d’appointements, en qualité de capitaine commandant au régiment d’Armagnac, et pour retraite. DESFAGERS (Jean -Baptiste-Charles), 87. M. du R. 1779 ............ 944 Ancien aide-major de la compagnie des Cent-Suisses de la garde ordinaire du roi ; en considération de ses services. DESFR1GHES, comte d’Oria (Marie-Margueritte-Firmin), 66. G. 1781 ...... 708 Ci-devant capitaine au régiment de cavalerie de Dampierre ; en considération de ses services et pour sa retraite. DESGARETS, sieur Dupertuy. 59. G. 1° 1760, 390 ; 2° 1763, 800 ........ 1,190 Capitaine retiré du régiment de Bourbonnais. La première, en considération de la perte qu’il a faite de son bras droit à l’affaire de Warbourg. La seconde, pour sa retraite. DESGLACIÈRES, sieur Desfonties (Jacques-Léonor), 57. G. 1786 ........ 800 Sans retenue ; ancien capitaine commandant des chasseurs à pied des Cévennes; en considération de ses services et pour sa retraite. A reporter. . . . 1 , 175,024 livres. 94 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 1 ,175,024 livres. DESGLEREAUX (Charles-Henri-Jacques), 50. M. 1° 1780, 300; 2° 1782, 700. . . 1,000 Lieutenant de vaisseau du département de Brest, retiré. La première, en considération de la blessure qu’il a reçue au siège de la Grenade, à bord du vaisseau le Dauphin-Royal. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. DESHAIES (Pierre-Benjamin), 67. M. du R. 1779 ...... ......... 1,000 A titre de gratification annuelle, en considération de ses services, en qualité de médecin ordinaire du commun de la maison du roi. DESHA1S, sieur de Vovelle (Anne-Louis-François), 68. G. 1779 ......... 848 Ancien sous-brigadier des gendarmes de la garde ordinaire du roi; en considération de ses services et pour sa retraite. JDESHAYES, sieur de Bonneval (Marc-Yves-François), 57. G. 1° 1753, 236 : 2° 1775, 415 .......... . ................... 651 Gendarme réformé. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements pour sa réforme. DESHAYES DES PRISES (Jacques), 50. M. 1779. (Mort en 1790) ..... ... 1,000 En considération de ses services, en qualité de contrôleur de la marine, jusqu’à ce qu’il soit placé. DESHOMMETS, marquis de Martainville. 50. G. 1779 ....... ...... 1,000 A titre d’appointements en qualité de major, attaché au corps de me6tre de camp, cavalerie. DESHOURS (Pierre), 66. G. 1° 1744, 236; 2° 1776, 800 ............ 1,036 Lieutenant pour le roi, en Languedoc. La première, en considération de ses services en qualité de ci-devant capitaine au régiment de La Rochefoucauld, infanterie. La seconde, en qualité de lieutenant pour le roi. DESIDERY (Melchior), 74. G. 1779 ........... . .......... 600 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment royal-Champagne. DESIDERY (Jean-Eléazar-Honoré), 50. M. 1779 ................ 600 En considération de ses servives en qualité de lieutenant de vaisseau, et pour retraite. DESIN ARDS (Toussaint Siffren, Chevalier), 34. G. 1779 ........... . 600 En qualité de capitaine attaché au corps de cavalerie. DESJOURS, sieur de Mazille. 58. G. 1° 1763, 90; 2° 1777, 800 . ........ 890 La première, en qualité de capitaine réformé du régiment royal-Dragons. La seconde, en considération de ses services et pour retraite, en qualité de capitaine en premier au susdit régiment. DESLANDES (Guillaume-Jean), 58. G. 1779 .................. 600 Pour lui tenir lieu d’appointements eu qualité de capitaine réformé du régiment de mestre de camp général, et pour retraite. DESLORIÈRES (Demoiselle Marie-Anne-Catherine de Verneuil, veuve), 66. F. 1779 ............................... ... 600 En considération des services de son mari, receveur de la capitation de Paris. DESMARETS (Jean-Antoine), 59. G. 1789 ........ . ......... 600 Ancien lieutenant en premier des chasseurs à cheval, dans le régiment des Alpes ; en considération de ses services et pour sa retraite. DESMARETS, sieur de Beaurains (Jean-Victor), 60. G. 1° 1776, 800’, 28 1 779, 200 ................................... 1,000 Ancien capitaine d’artillerie. La première, en considération de ses services et pour sa retraite. La seconde, sans retenue, à titre d’augmentation pour la même considération que dessus. DESMARETZ D’HERSIN (Benoît-J oseph-Elzéar Maurant),51. F. 1779 ...... 600 Sans retenue; pour récompense de ses services, en qualité de ci-devant conseiller au conseil supérieur d’Arras. A reporter ........ 1 . 187,649 livres . [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avrill790. — Pensions.] 9o Report .......... 1,187,649 livres. DESMARETZ, sieur de Sancourt (Philippe-François-Joseph), 65, G. 1179. ... 650 Ancien capitaine aide-major de cavalerie ; en considération de ses services et pour sa retraite. DESMAZIS (Alexandre), 21. G. 1779 .......... . .......... 600 Tant en considération des services de feu son père, lieutenant-colonel du régiment de Toul, artillerie, que de ceux de sa famille. DESMAZIS (Charles-Jean), 62. G. 1782 ................... 1,000 Sans retenue; ci-devant capitaine commandant au régiment de Béarn; en considération de ses services et pour sa retraite. DESMAZIS (Henri). 45, G. 1783 ....................... 000 Sans retenue; ancien capitaine de canonniers; en considération de ses services et pour sa retraite DESMAZIS (Alexandre-Henri), 48. G. 1779 .................. 900 A titre d’appointements de retraite en qualité de capitaine en second au régiment de Lanans, dragons. DESMAZIS (Ange-Henri), 63. G. 1° 1743, 236; 2° 1768, 800 ....... . . 1,036 Capitaine retiré du régiment d’Aunis, avec rang de lieutenant-colonel. La première, en considération des services de son père, brigadier des ingénieurs des armées du roi, et tué au siège de Tournai. La seconde, pour retraite. DESMAZIS (Gabriel), 34. G. 1779 ...................... 600 Lieutenant au régiment de La Fère, artillerie; tant en considération de ses services que de ceux de sa famille. DESMÈ, sieur Dubuisson (Joseph), 56, G 1° 1772, 300; 2° 1775, 660 .... 960 Sous-brigadier réformé des mousquetaires. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements pour sa réforme en ladite qualité. DESMIERS, sieur d’Archiac (Michel-Jean -Pierre), 35. G. 1779 .......... 600 En qualité de capitaine réformé du régiment de la reine, cavalerie. DESMIERS DE SAINT-SIMON D’ARCHIAC (Demoiselle Marguerite), 78. G. 1779. . 708 En considération des services de feu son père, brigadier de cavalerie. DESMONT (Louis-François), 59. G. 1783 . . • . ............... 600 Sans retenue; ancien capitaine au régiment des grenadiers royaux delà Touraine; en considération de ses services et pour sa retraite. DESMONTIERS, baron de Mérinville (Augustin-François-Marie), 62. G. 1779. . . 600 Pour lui tenir lieu des appointements à lui accordés pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de royal-Picardie, cavalerie, avec rang de mes-tre de camp. DESMOUTIS, sieur Dubois Gaultier (François-Jacques) , 51 . G. 1° 1766, 300; 2° 1775, 390 .............................. 690 Chevau-léger réformé de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme en ladite qualité. DESNOS (Nicolas-Pierre), 84. M. 1779 .................... 910 Grand bailli de l’ordre de Malte, chef d’escadre des armées navales; tant en considération de ses services que de ceux de ses ancêtres. DESNOYERS (Philippe-Gabriel), 52. G. 1788 ........... . ...... 1,067 En considération de ses services pendant 34 années et 10 mois, et pour lui tenir lieu de traitement de réforme, en qualité de maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes de Monsieur, du corps réformé de la gendarmerie. DESNOYERS (Pierre-Henri), 57. G. 1784 ....... ..... ....... 600 Sans retenue; ancien brigadier de la gendarmerie; en considération de ses services et pour sa retraite. DESOMME (Jacques-Louis, 59. G. 1779 ....... ... .......... 600 Pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de capitaine en second, réformé de la légion royale. A reporter, 1,200,270 livres. 96 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Rsport .......... DESPANCEDE RAILLY (Paul-Joseph), 65. G. 1779 .............. Sans retenue ; pour retraite en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de garnison du roi. DESPAQUES (André-Nicolas), 67. G. 1° 1762, 248; 2° 1775, 200; 3° idem. 665. . Sous-brigadier réformé des gendarmes de la garde. La première, en considération de ses services. La seconde, pour la même considération. La troisième, à titre d’appointements pour sa réforme en la susdite qualité. Les appointements seulement doivent être supprimés, en cas qu’il soit replacé. DESPARBESDE LUSSAN (Joseph), 68. G. 1779 ..... ■ .......... Pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été accordés pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Provence. DESPERIERS, sieur de la Gelouppe, 56. G.1781 ............... Ancien brigadier des gardes du corps ; en considération de ses services, et pour retraite. DESPEYRON (Vincent), 75. G. 1779 ..................... Pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été accordés pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Normandie. DESPLANQUES (Guillaume), 78, G. 1781 ................... Ancien capitaine des canonniers gardes-côtes de Granville; en considération de ses services, et pour sa retraite. DESPLAS (Louis-Bertrand), 65. G. 1779, ................... Pour lui tenir lieu des appointements de pareille somme, qui lui ont été accordés pour retraite, en qualité de capitaine au régiment mestre de camp général de la cavalerie. DESPLAS (François), 34. G. 1° 1774, 200; 2° 1779, 500 ............ La première, en considération de ses services, en qualité de capitaine de cavalerie, à titre de gratification annuelle; sans retenue. La seconde, en la même considération. Le sieur Desplas doit cesser de jouir de cette pension de 500 livres, s’il vient à être replacé. DESPORTES (Joseph), 27. F. 1786 ................... ... En considération de la découverte qu’il a faite d’un élixir qui a la propriété de prévenir et guérir les accidents les plus funestes aux femmes en couche. DESPREZ (François-Joseph), 54. G. 1779 .................. Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Savoie-Carignan. DESPREZ, chevalier de Beauregard (Armand-Victoire), 39. G. 1779 ...... Pour lui tenir lieu des appointements de pareille somme, à lui accordés en qualité de capitaine attaché au régiment de La Rochefoucauld, dragons. Ces appointements seront supprimés s’il vient à être replacé. DESPRIEZ (Charles-Jacques), 69. il/, du R. 1786 ............... Sans retenue; en considération de ses services, en qualité de mailre-d’hôtel de la reine. DESRIVIÈRES GERS (Demoiselle Anne-Marie Audat, veuve), 45. M. 1789. . . . En considération des services de feu son mari, ancien capitaine aide-major de place à Cayenne, et de la modicité de sa fortune. DESROBERT (François), 87. G. 1779 .................... Ancien capitaine au régiment de Champagne, ensuite commandant le bataillon de milice de Mazarin ; tanten considération de ses services quedeceux de feu son père, lieutenant de roi au gouvernement d’Huningue. DESROYS (Demoiselle Catherine Ghappe), 58. M. du R. 1784 .......... Sans retenue; en considération des services de feu son frère, abbé d’Aute-roche, de l’Académie des Sciences. DESSAIN (Jean-Baptiste), 65. G. 1779 ......... . ........... Pour retraite en qualité de quartier-maître au régiment de Monsieur, dragons, avec rang de lieutenant. A reporter Pensions.] 1,200,270 livres. 600 1,113 1,000 800 800 600 600 700 1,000 800 600 1,000 600 861 C00 600 1,212,544 livres. [Assemblée iutionale.| ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 97 Report .......... 1,212,544 livres. DESSAULX (Jean-Charles-Joseph), 46. G. 1789 ................ 600 Pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été accordés pour retraite, en qualité de lieutenant en seconddechasseurs, au régiment du colonel général des dragons. DESSÈPvE (Jean-François), 48. G. 1789 ..... . .............. 666 Ancien capitaine commandant au régiment de Picardie ; en considération de ses services et pour retraite. DESTOURELLES, sieur Thomas r(Jean-François-Marie), 38. M. 1789 ...... 720 Lieutenant de frégate retiré ; en considération de ses services que sa mauvaise santé ne lui permet pas de continuer. DESTOURNELLES (Jean-Baptiste-Louis-Jacques), 50. M.duli. 1781 ....... 700 Pour servir à sa subsistance, et pour sa retraite en qualité de garçon du grand-commun de la Maison du roi. DESTOURRES DESGUISIER (Jean-Paul-Germain), 50. M. 1° 1774, 300; 2° 1776, 500 .................................. 800 La première, en considération des services de feu de son père, capitaine des galères, réformé. La seconde, en considération de ses services en qualité de lieutenant de vaisseau réformé. DESTRAPIÈRES (Guillaume-Martin), 67. G. 1» 1775, 600 ; 2* 1768, 300 ..... 900 Ancien médecin de l’hôpital militaire de La Rochelle. La première en considération de ses services en ladite qualité. La seconde, pour la même considération. DESTREZ (Jean-Baptiste), 66. M. du R. la 1768,24; 2° 1785, 900 ...... 924 La première, sans retenue, en qualité d’un des anciens valets de pied de la feue reine. La seconde, sans retenue, à titre de retraite en ladite qualité. DESUG (Augustin), 60 G. 1779 .......... • ............ 1,000 Pour lui tenir lieu des appointements de pareille somme, qui lui ont été accordés en qualité de major des volontaires du Dauphiné, à titre de retraite. DESVAUX (Nicolas-Jacques), 44. M. 1789 .................. 800 Sans retenue; ci-devant capitaine, avec rang de major d’une compagnie de canonniers-bombardiers de i’Isle-de-France, retiré avec rang de lieutenant-colonel d’infanterie; en considération de vingt-quatre ans de bons services, et particulièrement de la manière distinguée avec laquelle il s’est comporté à la journée de Goudelour. DÉTRIGHE (Nicolas), 66. G. 1779 .... .................. 600 Pour retraite en qualité de lieutenant réformé d’infanterie delà légion royale. DEUTSGHLENDER (Bernard de), 43. G. 1779 ................ 1,000 Pour retraite en qualité de capitaine au régiment royal-suédois, avec rang de major. DEVAL (Demoiselle Catherine Mille), 56. G. 1780.(1) . . . . • ....... 600 En considération des services de feu son mari, premier drogmande France à Constantinople. DEVEZSE, sieur de la Dèze (Paul-Antoine), 81 . G. 1779 ........... 600 Pour lui tenir lieu d’appointements enqualité de capitaineréformé, ci-devant à la suite du régiment du colonel-général, des dragons. DEVILLE DE FRÀGNV (Claude-Charles), 33. Af. E. 1787 ........... 600 Sans retenue; ci-devant attaché à la secrétairerie du ministre des affaires étrangères ; en considération de ses servicespendant trois années. DEY (Pierre), 24. F. 1779 .................... • . . . . 1,000 Sans retenue; ancien commis du bureau général des eaux et forêts ; en considération de ses services . DEYDÉ, 72. G. 1° 1767, 390; 2° 1765, 500 .. . .............. 890 Capitaine retiré du régiment de la couronne. La première, en considération de ses services en ladite qualité. La seconde, pour sa retraite à titre d’appointements. A reporter. . ...... 1,224,944 livres. (1) Celte pension, réduite à 530 livres, a été réunie à une de 1,200 livres dans un même brevet du 23 novembre 1787. lre Série. T. XIV. 7 98 [Asiembléé nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 1,224,944 livres. DIDELOT (Claude-Louis-Melchior), 65. G. 1779 ............... 900 A titre d'appointements de réforme, en qualité de capitaine dans les volontaires de Sou bise. DIEFFENTHÀLLER (Jean-Christophe), 51. G. 1° 1762, 372; 2° 1774, 300 ... . 672 Capitaine au régiment suisse de Castella. La première, en considération des services de feu son père, brigadier et lieutenant-colonel dudit régiment. La seconde, en la même considération. D1ESBACH, sieur de Mexière (Frédéric-François-Augustin), 48. G. 1779 ..... 600 Aide-major au régiment des gardes-suisses, avec rang do colonel ; en con-dération de ses services. DIÉTRICH (Jean-Jacques), 68. G. 1782 ................... 600 Ancien porte-drapeau, avec rang de lieutenant au régiment suisse de Salis-Samade ;pour retraite. DIÉTRICH (Louis-César), 81. F. 1780 . . ..... ........... 600 A titre d’appointements conservés en qualité d’huissier de la Chambre du feu roi de Pologne, duG de Lorraine et de Bar, DIEUZAYDE (Jean). 75, G. 1779 ................... .... 1,000 Ancien maître en chirurgie de Paris ; en considération de ses services. ÛIGOINE, sieur de Monjot (Jean-Agâthange), 52. G. 1779 .......... 1,000 A titre d’appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment de Penthièvre, infanterie. DILLON (Barthélemi). 69. G. 1779 ....... i * ....... ... 600 Capitaine-commandant au régiment irlandais de Dillon ; à titre de gratiliôa-tion annuelle en considération de ses services, DIONIS DU SÉJOUR (Louis-Achille), 87. F. 1° 1759, 1,000; 2° idem, 180. ..... 1,180 Doyen des conseillers de la cour des aides de Paris. La première, en considération de son décanat, et comme y étant attachée. La seconde, h titre d’augmentation. Ledit sieur Dionis doit cesser de jouir de la première peüsioü, dès qu’il n exercera plus à la cour des aides» DIOT (François), 61. F. 1788 ........ . . .............. 600 Ci-devant sous-chef dans les bureaux de l’intendance de la généralité de Paris, en considération de ses services en ladite qualité, et à titre de retraite. DISLÉ, sieur de la Lande (Henri), 68. G. 1779 ................ 927 Sous-lieutenant des gardes du corps, dans la compagnie de Villeroi; en considération de ses services. DIXMUDE, sieur de Mon tbrun (Jean-Baptiste -Audart), 81. G. 1779 ....... 708 Ancien capitaine au régiment de cavalerie de Clermont-Tonnerre; en considération de ses services et pour sa retraite. DOBREMEL (Nicolas-Paul), 71. F. 1781 . . . . ....... . ..... . . 1,000 Contrôleur des vingtièmes de la généralité d’Orléans : à titre de retraite, en considération de ses longs services, de son âge avancé, et de ses infirmités. DODART (Charlotte-Marguerite de Menou), 53. M. du R. 1779 .......... 1*000 Ën considération des services de feu son mari, mestre de camp de cavalerie. DOIRON DE GOCZON. 54. G. 1785 ...................... 900 Ancien capitaine du corps royal de l’artillerie, en considération de ses services. D0LLY (Charles), 50. M. du R. 1° 1769, 700; 2° 1787, 60 ......... ... 760 Valet de pied du roi, en la petite écurie. La première, en considération de ses services. La seconde, sans retenue, pour lui tenir lieu d’une pension de 60 livres dont il jouissait sur le château de la Muette. DOLLY (Charles-Etienne), 70. M. du R. 1769 ............ ..... 700 Ancien cocher du roi, en la petite écurie; en considération de ses services. A reporter !, 238,691 livrés [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES, [-21 avril 1790. — Pensions.] 99 Report .......... 1 ,238,691 livres. 1J0LVET (Rolland-Marie-Félix), 55. M. 1° 1754, 200; 2° 1786, 650 ........ 950 La première, en considération de la conversion du feu sieur Dolvet, son père, Persan d’origine, et des services qu’il a rendus en qualité de chevau-léger de la garde ordinaire du roi. La seconde, tant en considération de ses services en qualité de capitaine en second d’artillerie, à lTsle-de-France, que pour sa retraite. Le brevet de la première pension a été retiré et annulé. DOMET, Chevalier de Mont (Charles-François), 63. G. 1779 .......... 800 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment d’Enghien. DOMILLIERS, sieur de Ville-Savoye. 62. G. 1779 ............... 672 Commissaire des guerres au département de Soissons. En considération de ses services, en qualité de ci-devant aide major de la brigade de Desmazis, au corps royal d’arlillerie. DONDEL (lean-François-Ignace-Chevalier), 63. G. 1779. . . . ........ 800 À titre d’appointements de retraite, en qualité de capitaine au régiment de Berri, cavalerie, avec rang de major. DONNEAU, sieur de Vizé (Sébastien-Philippe), 85. G. 1° 1758, 354; 2° 1772, 590. . 944 Ancien premier capitaine de grenadier du régiment de Limousin, avec rang de lieutenant-colonel. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. DONZEIL, sieur de Chelan (Bernard-François). 57. G. 1781 ........ . . 700 Ci-devant capitaine commandant au régiment Dauphin, infanterie; en considération de ses services et pour sa retraite. DORAT (Jean), 62. G. 1783 .............. ........... 600 Ancien capitaine commandant au régiment d’Artois, infanterie; én considération de ses services et pour sa retraite. DORDAYNE (Bernard-Charles), 64. G. 1M765, 300; 2» 1784, 300 ........ 600 La première, en considération de ses services, en qualité de capitaine eu second des grenadiers postiches du bataillon de milice de Villeneüve-d’Àgé-nois. La seconde, pour retraite, en qualité d’ancien capitaine dans le régiment de grenadiers royaux de la Guyenne. DORIA (Demoiselle Françoise-Louise-Charlotte de Montcalm), 40. G. 1° 1760, 400; 2° idem, 650 ........................... 1,050 La première, en considération des services de feu son père, lieutenant-général des armées dit roi. La seconde, pour la même considération. DORIA (Gabriel), 73. G. 1® 1763, 590; 2° 1775 400. ...... . ...... 990 Capitaine retiré du régiment royal des vaisseaux. La première, pour sa retraite. La seconde, pour ses services, sans retenue, à titre de gratification annuelle. DORIOCOURT (Louis). 60. G. 1783 ..................... 600 Ancien capitaine dans le régiment des grenadiers royaux de la Champagne; en considération de ses services et pour sa retraite. DORIVILLIER DE SAINT-MONTANT (Bernard), 55. G. 1779 ........... 1,000 Capitaine commandant au régiment de Gondé, infanterie, pour retraite. DORSET (François-Joseph), 46. G. 1781 ................... G00 En qualité* de capitaine attaché au corps de l’infanterie. DOSMOND, sieur de Bray (Louis-Àlexandre-François), 56. G. 1° 1764, 134; 2° 1769, 200; 3° 1775, 300 ............ ............. 634 Garde réformé de la compagnie de Luxembourg des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. La troisième, pour sa réforme, en ladite qualité. DOSSION (Charles-Augustin), 46. ilf. du R. 1786 ............... 1,100 Sans retenue; danseur des ballets du roi; en considération de ses services et pour sa retraite. DOUBLAI] (Demoiselle Marie-Louise Boüilland, veuve), 70 M. du R. 1787. . . . 800 En considération des services de son mari, ancien commis au département de la maison du roi. A reporter. . . ..... 1,251,531 livres. �00 {Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.) Report .......... 1,251,531 livres. DOUBLET (Charles), 78. M. 1780 ...................... 1,000 Ci-devant chancelier du consulat de France en Chypre ; en considération de ses services. DOUBLET (Demoiselle Marie-Jeanne Régnault), 66. F. 1785 .......... 800 En considération des services de feu son mari, ancien premier commis des domaines. DOUCET (Jean-François), 50. M. du R. 1786 ................. 600 Sans retenue; commis principal au bureau du département de la maison du roi, en considération de ses services. DOUESY-DOLLANDON (Julien), 62. G. 1779 ................. 1,000 Sans retenue; pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Limousin. DOUMET (Félix), 58. M. 1779 ........................ 900 Sous-ingénieur constructeur de la marine, retiré ; en considération de ses services. DOUMET, sieur de Saint-Laurent. 70. G. 1779 ................ 700 Pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été accordés pour retraite en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Hainaut, avec rang de major. DOUSSOT (Jean -Baptiste), 69. G. 1783. . . ................ 700 Ancien capitaine au régiment des grenadiers royaux du Querci; en considération de ses services et pour retraite. DOUTEZ (Jean-René), 53. G. 1779 ....................... 800 Ancien commis du département de la guerre; en considération de ses services. La moitié de cette pension est réversible à son épouse, au cas où elle lui survivrait. DOUYILLE (Claude de), 48. G. 1784 .................... 1,000 Capitaine de vaisseau, retiré; en considération de ses services et pour sa retraite. DOYEN (Pierre), 51. M. du R. 1784 ..................... 600 Sans retenue; en qualité de maître palefrenier en la grande écurie du roi. DRAPEYROUX DE MONTBELER, sieur de Sablout (Jean), 69. G. 1779 ..... 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant de la Sarre. DRAUZIN (Antoine-René), 40. M. du R. 1° 1772, 600; 2° 1774, 300 ....... 900 Lieutenant au second bataillon du régiment de Metz, du corps royal d’artillerie. La première, à titre de gratification annuelle, en considération des services de la feue dame Fanteau son aïeule, gouvernante des nourrices des Enfants de France. La seconde, en considération des services de sa famille. DRET (Jean), 54. M. du R. 1781 ....................... 700 Pour servir à sa subsistance et lui tenir lieu de retraite en qualité de garçon du grand commun. DRET (Edme), 49. M. du R. 1781 ........ .............. 700 Pour servir à sa subsistance, et pour retraite en qualité de garçon du grand commun de la maison du roi. DREU1L (Gilbert-Amable de), 57. G. 1683 .................. 1,000 Sans retenue; ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Chartres; en considération de ses services et pour retraite. DREU1LLE (François-Hyacinthe de), 80. G. 1° 1765, 309; 2° 1775, 415 ..... 724 Chevau-léger réformé de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements pour sa réforme. DREUILLE (François Sots de), 62. G. 1769 ................ 1,000 A titre d’appointements pour retraite, en qualité de capitaine au régiment d’infanterie. À reporter 1,255,655 livres. {Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] jQj Report .......... 1,255,655 livres DREUILLE, sieur de Granchamp (Gilbert), 61. G. 1779 ........... 1,000 Pour lui tenir lieu d'appointements à lui accordés pour retraite, en qualité de capitaine-commandant au régiment de Navarre. DREUX (Gonstant-Antoine), 65. M. 1779 (mort) ............... 600 Ancien capitaine des troupes nationales de Cayenne : en ladite qualité. DREY-MULLER (François), 47. G. 1° 1772, 300; 2° 1788 , 400 ......... 700 Timballier réformé de la compagnie écossaise des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa réforme. DRONEAU (Pierre-Joseph-Marie), 24. F. 4786 ................ 600 Sans retenue; en considération des services de feu son père, ancien caissier de la compagnie des Indes à Lorient. DROUHAULD (Anselme-Joseph-Louis), 51, F. 1779. ..... . ....... 1,000 Pour récompense de ses services, en qualité d’avocat général au conseil supérieur ci-devant établi à Poitiers. DROUET (Pierre), 68. G. 1788 ....................... 750 Ancien lieutenant en second dans le régiment d’infanterie de la couronne; en considération de ses services et pour sa retraite. DROUHOT (Jean), 39. G. 1779 ...... , ................. 600 En qualité de sous-lieutenant réformé du régiment royal-Nassau, hussards. Ces appointements seront supprimés s’il vient à être replacé. DROUIN (Demoiselle Françoise-Jeanne-Elisabeth Gaultier), 45. M. du R. 1780. . 1,000 Sans retenue, à titre de gratification annuelle en qualité de comédienne ordinaire du roi. DRUEZ (Albert de), 64. G. 1779 ....................... 800 A titre d’appoin tementsde réforme, en qualité de capitaine au régi ment d’Hoison DRUILLETTES DU GHIRONGEAUX (Jean-Baptiste-Silvain), 55. G. 1785. ..... 800 Ancien brigadier des gardes du corps du roi, dans la compagnie écossaise ; en considération de ses services et pour sa retraite. DRUMMOND DE MELFORT (Louis-Pierre), 29. G. 1784 ............. 800 Sous-lieulenant des gardes du corps dans la compagnie écossaise; sans retenue, en qualité de capitaine attaché au régiment de Berchiny. Cette pension lui a été conservée quoiqu’il ait été nommé à une sous-lieutenance des gardes du corps. DRUMMOND DE MELFORT (Demoiselle Amélie-Félicité), 32. G. 1779 ...... 1,000 En considération des services du feu duc de Melfort, son père, ci-devant capitaine de cavalerie au régiment de Maugiron. DRUMMOND (Louis), 61. G. 1779 ..... .............. ... 1,000 Pour lui tenir lieu des appointements de 1,000 liv. qui lui ont été accordés en qualité de capitaine réformé du régiment royal écossais. DRUMMOND, vicomte de Melfort (Louis-Pierre Milcolombe), 29. G. 1779. . . . 800 En qualité de capitaine attaché au régiment de hussards de Berchiny. Cette pension sera supprimée lorsqu’il sera pourvu d’un autre emploi. DRUMMOND DE MELFORT (Demoiselle Cécile-Henriette), 35. G. 1779 ..... 1,000 En considération des services du feu duc de Melfort, son père, ci-devant ca pitaine au régiment de cavalerie de Maugiron. DU BARBIER (Jean), 68. F. 1° 1766, 400 ; 2° 1787, 500. .... . ......... 900 La première, à titre d’appointements en qualité de capitaine réformé du régiment des recrues de Valenciennes, ci-devant inspecteur des haras du pays de Soûle. La seconde, sans retenue, en qualité de ci-devant inspecteur des haras du pays de Soûle. DUBARRY (Jean-François-Germain), 56. G. 1781 ..... . ..... .... 600 Capitaine commandant au régiment de la marine; à titre de gratification annuelle en considération de ses services. DUBARRY DE PARDIÈS (Guillaume-Mathieu), 74. M. 1779 . . . . ....... 800 Ancien capitaine aide-major à la Louisiane, en considération de ses services. A reporter ! ,270,105 livres 102 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report 1,210,405 livres. DUBAUD (Pierre), 64. G. 1786 ................... . . . . Ancien lieutenant en premier au régiment de cavalerie d’Orléans; en considération de ses services et pour sa retraite. DU BEGQUET DE MQNVAL (Adrien), 72. F. 1778 ..... . .. ..... . . , Sans retenue ; à titre de retraite, en considération de 14 années de services en qualité d’ancien commis de la loterie royale de France. DUBAY (Jean-Balthazar), 64. G. 1779 .................... Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’Àustrasip. DUBERNET DE LA SALLE (Jacque-CIaude), 41. M. du R. 1788 ....... . Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de garçon-porteur du commun de la maison de la reine. DUBESSET (Pierre), 59. G. 1789 ....... ............... Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien lieutenant en premier, avec rang de capitaine, au régiment de Languedoc, infanterie. DU BILLAUD DE SADONVILLE ALOPH (Demoiselle Glaire-Justine Delpech), 65. f. 1779 ................................. . A titre du subsistance sur la gratification de 2,000 livres accordée à feu son père, premier commis de M. de Courteille, intendant des finances. DU BLAISEL (Antoine-Joseph-Auguste-Louis), 48. G. 1779 .......... Exempt des gardes du corps du roi dans la compagnie des Noailles. DUBLED (Louis-Noël), 47. F. 1779 ..... ........ Ancien contrôleur des vingtièmes de la ville de Paris ; à titre de retraite lors de la suppression de sa place. DU BOCQUET DE BOUVRON (Jean-Joseph), 70. G. 1° 1771, 200; 2° 1775, 465 . ................................. Gendarme réformé de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements pour sa réforme. DU BOIS (Jean), 48.i1/.rfMR. 1° 1779, 400 ; 2° 1790, 730 ............. Valet de pied du roi. La première, en considération de ses anciens services, tant à la petite écurie que près de Sa Majesté avant son avènement au trône. La seconde, à titre de retraite, en deux pensions sans retenue. DUBOIS, sieur de la Gravelle (François), 60. M. du R. 1° 1768, 100; 2° 1779, 800 ........... . . . . . ...... ....... . . . . Ancien brigadier des gardes du corps dans la compagnie de Noailles. La première, en considération de ses services. La seconde, pour la même considération et pour retraite. DUBOIS (François-Pierre-Hubert), 58. M. du R. 1780 ............. A titre d’appointements pour retraite, en qualité de danseur des ballets du roi. DUBOIS DELANDE (Hilaire-Cléraent), 57. G. 1786 .............. Ancien capitaine, commandant une compagnie de chasseurs à cheval dans le régiment des Vosges; en considération de ses services et pour retraite. DUBOIS DE L’ISLE (Jacques), 91. F. 1° . . . 300; 2° 1759, 800 ........ Ancien valet de limier de la vénerie du roi., La première, sans retenue, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements, sans retenue, pour retraite. DUBOIS DU TILLEUL (Jacques), 54. G. 1779 ................. Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Dauphiné. DUBOIS, sieur de Saint-Mandé (Jacques), 58. G. 1779 ..... ........ Ci-devant capitaine-lieutenant au régiment des carabiniers de Monsieur; en considération de ses services et pour retraite. 660 8ÛQ 1,000 60Q 7Q0 1,000 600 600 665 1,130 900 600 700 1,100 1,000 896 i reparler 1,283,356 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] {03 Report ...... . . . . 1,283,356 livres. DUBOIS, sieur Delaode (Jacques-Alexandre), 58. G . 1783 ........... 810 Ancien premier lieutenant, avec rang de capitaine, au régiment d’Orléans, dragons ; tant en considération de la distinction et de l’ancienneté de ses services, que pour sa retraite. DUBOIS, sieur Delande (Jacques-Alexandre), 54. G. 1785 ........... 600 Ancien lieutenant attaché au régiment des chasseurs des Pyrénées ; en considération de ses services et pour retraite. DUBOIS (Jean-Pierre), 49. M. du R. 1785 .................. . 900 Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de l’un des grands valets de pied de Ja reine. DUBOIS (Demoiselle Marie-Catherine Marchand, veuve), 64. M. du R. 1780. , . . 600 Sans retenue; en considération des services de son mari, lieutenant des chasses de la capitainerie de Fontainebleau. DUBOIS dit ANCELIN (Mathieu), 49. M. du R . 1° 1774, 500; 2° 1789, 200, . . , 700 Ancien cocher du roi en la petite écurie. La première, sans retenue, tant en considération de ses services que pour favoriser son mariage. La seconde, sans retenue, à titre d’augmentation, en considération de l’ancienneté et de l’exactitude de ses services, DUBOIS GRENOT (André-Louis), 60. M. 1786 ................ 840 Lieutenant de frégate, retiré, du département de Rochefort ; sans retenue, en considération de ses services. DUBOIS, sieur Dufresne, Chevalier de Libersac (Pierre), 71. G. 1° 1760, 390; 2° 1764, 800 ................... . ......... , 1,190 Commandant réformé de bataillon du régiment de Normandie. La première, y compris 90 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en qualité de commandant réformé de bataillon du régiment de Normandie. DUBOIS (Pierre), 73. F. 1° . . , . 300 ; 2q 1763, 800. 1,100 Ancien valet de limier de la vénerie du roi. La première, en considération de ses longs services. La seconde, pour retraite, en ladite qualité. Les deux pensions sont sans retenue. DUBOIS (Pierre-Antoine), 68. M. du R. 1° 1769, 200 ; 2q 1774, 730 ....... 930 Ancien cocher du roi en la petite écurie. La première, sans retenue, en considération de ses services. La seconde, sans retenue, en la même considération. DUBOIS BÉRANGER (Gilbert-Gabriel-Jean-Baptiste), 42. G. 1783 1,000 Aide-major, avec rang de lieutenant, au régiment des gardes françaises ; en considération de ses services. DUBOIS BERTHELOT (Paul-Alexandre), 48. M. 1779 ........ . ..... 800 Lieutenant de vaisseau ; en considération de ses services. DU BOISBILLY, Chevalier de Beaumanoir (Julien-François), 49. M. 1785. . . . 800 Capitaine de vaisseau ; en considération de ses services dans l’armée d’Amérique, et notamment de la conduite qu’il a tenue dans le combat du 12 avril 1782. DU BOS (Adelaïde-CIaudine-Catherine-Félicité), 22. Af, 1779 ...... ... 600 En considération des services de son père, chef d’escadre, retiré. DU BOS (Demoiselle-Adelaïde-Hyacinthe-Félicité du Botderu), 60. M. 1786 , . • 1,000 Sans retenue, en considération des services de feu son mari, ancien chef d’escadre. DU BOSC, sieur de la Cour de Bourneville (Jacques-François), 44. G. 1783. . . 800 Ancien capitaine-commandant au régiment d’infanterie du roi; en considération de ses services et pour sa retraite. DU BOSC, sieur de Radepont (Jean-Léonor), 62. G. 1779 . ... ........ 1,00Q Capitaine au régiment des gardes françaises, avec brevet de colonel ; en considération de ses services. DUBOT (Sébastien-Thomas), 19. G. 1779 ............. ..... 1,000 A titre d’appointements pour retraite, en qualité de majQr du régiment de royal-Pologne, cavalerie. A reporter 1,298,026 livres. 104 [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES, |2l avril 1790. — Pensions.] Report .......... 1,298,026 livres. DUB0UCHER0N, sieur d’Ambrugeac (Joseph-Al exan dre), 56. G. 1° 1767, 200 ; 2° 1773, 100; 3° 1775, 490 ........................ 790 Mousquetaire réformé de la seconde compagnie. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. La troisième, pour sa réforme, en sadite qualité de mousquetaire. DUBOUCHET (Louis-François-Théophile), 43. G. 1787 ............ 600 Ancien capitaine commandant au régiment d’Auvergne; en considération de ses services et pour sa retraite. DU B0UETIEZ (Jacques-Pierre), 81. G. 1781 ................. 600 Capitaine général réformé de la capitainerie des canonniers gardes-côtes d’Hennebon ; en considération de ses services et pour retraite. DU BOURBLANC, sieur d’Apreville (Charles-Adolphe), 88. G. 1781 ....... 708 Ancien commandant d’un bataillon du régiment de Brigueville, à présent Soissonnais; en considération de ses services et pour sa retraite. DUBOUBDET DE CUGNAC (Demoiselle-Marie-Magdeleine Bouv de la Vergue, veuve) 75. G. 1779 ............... . ..... “ .......... 1,000 Eu considération des services de son mari, maréchal des camps et armées du roi, et lieutenant de roi à Saint-Omer. DUBOURG (François-Simon), 63. G. 1779 .................. 1,066 Ancien sous-brigadier dans la compagnie des mousquetaires de la garde ordinaire du roi; en considération de ses services et pour sa retraite. DU BOURGET (Demoiselle-Jeanne-Marie de Vignon de Barnou de Vignoles, veuve), 65. G. 1779 .............................. 800 En considération des services de son mari, premier brigadier de la compagnie de Beauvau des gardes du corps du roi. DU BOUZET (Armand-Jean-François), 63. G. 1779 ............... 800 A titre d’appointements pour retraite en qualité de capitaine au régiment d’Eu, infanterie, avec rang de lieutenant-colonel. DU BOUZET DE POUDENAS (Charles-Maurice-Gabriel), 59. M. du R. 1780. . . . 600 Pour lui tenir lieu de la partie retranchée du traitement dont il jouit en qualité d’écuyer ordinaire de Madame Elisabeth de France. DUBOYS (Antoine-Xavier), 58. G. 1785 ................... 1,000 Capitaine-lieutenant réformé du régiment d’infanterie allemande de Nassau ; en attendant que, par la mort du comte d’Hallwril, commandant à Colmar, il devînt major-commandant, et jouit en conséquence du traitement attaché à ladite place. DU BRECHET (Constantin), 64. G. 1° 1740, 177; 2° 1774, 200; 3° 1777, 800. . . 1,177 Brigadier retiré de la compagnie de Beauvau des gardes du corps du roi. La première, y compris 27 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. La troisième, pour sa retraite. DU BRECHET (Jacques Louis), 69. G. 1° 1740, 177 ; 2° 1768, 750. . . ..... 927 La première, en considération des services de feu son père, aide-major de Maubeuge, y compris 27 livres d’intérêts d’arrérages. La seconde, en considération de ses services, et pour retraite en qualité de sous-brigadier des gardes du corps du roi, dans la compagnie de Beauvau. DUBREIL (Demoiselle Marie-Paule-Félicité de la Chaise, veuve), 69. G. 1779 . . 600 Eq considération des services de son mari, ancien directeur des fortifications et des travaux à la Louisiane. DUBREUIL-HELLIQN DE LA GUERONNIÈRE (Marc-Antoine-Bernard), 64. G. 1779 ............................. ..... 800 A titre d’appointements en qualité de colonel à la suite de l’infanterie. DUBROC (Alexandre), 69. G. 1786 ..................... 840 Lieutenant de frégate retiré ; en considération de ses services et pour retraite. DUBU (Demoiselle Marie de Gironde), 44. F. 1780 .............. 1,000 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, directeur des vingtièmes de la généralité de Montauban. 0 reporter . 1,311,334 livre?. [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] |Q5 Report .......... 1 ,311 ,334 livres. DUBUISSON DE DOUZON (Denis-Michel-Philibert), 53. G. 1788 ......... 700 Brigadier de dragons; en considération de ses services. DUBUISSON (Pierre), 56. M. du R. 1780 ................... 800 Pour retraite en qualité de piqueur de l’écurie de feue madame la Dauphine. DUBURGUET, sieur de Chaufaille (Henri), 46. G, 1° 1763, 236 ; 2° 1775, 365. . 601 Gendarme réformé de la garde ordinaire du roi. La première, v compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements pour sa réforme en ladite qualité. DUBUS (Jean), 58 M. du R. 1° 1767, 300 ; 2» 1780, 300 (1) .......... 600 Commis au bureau de la petite écurie du roi. La première, sans retenue, en considération de ses services. La seconde, sans retenue, à titre d’augmentation en la même considération. DUBUSC (Charles-François), 50. F. 1781 .................. 800 Sans retenue; contrôleur des vingtièmes de la généralité de Rouen : à titre de retraite, en considération de ses" services que ses infirmités et la faiblesse de sa vue ne lui permettent pas de continuer. DUBUT (Demoiselle Marie-Jeanne-Marthe de la Courcière, veuve), 30. M. du R. 1783 .................................. 600 En considération des services de son mari, ordinaire de la musique du roi. DUC, sieur le Duc (Claude-Marie), 76. G. 1779 ................ 744 Brigadier, commandant l’artillerie à La Fère ; en considération de ses services. DUCAMPER (Demoiselle Marie-Françoise-Xavier-Joséphine Desnos Kerjean , veuve), 32. M. 1° 1778, 400; 2° 1781, 400 .......... . ...... 800 La première, en considération des services de son mari, lieutenant de vaisseau. La seconde, à titre d’augmentation en considération des services de feu son oncle, le chevalier Foucquet, lieutenant-général. DUGASSE (Paul), 53. G. 1° 1782, 500 ; 2° 1784, 200 .............. 700 Ancien capitaine commandant au régiment de Touraine. La première, en considération de se3 services et pour retraite. La seconde, en la même considération. DUCASSE, sieur de Saint-Mars-de-Preaux (Charles), 72. G. 1781 ....... 600 En qualité de major de Yitry, à titre d’appointements, sa place devant être supprimée. DUCASSÉ (Pierre), 71. G. 1779 ....................... 800 Pour retraite en qualité de capitaine en second de grenadiers au régiment de Dauphiné. DUCASTEL (Charles), 51. F. 1782 .................... . . 1,000 Conseiller au bailliage d’Amiens; en considération de son âge avancé, ainsi que du zèle et du dés intéressement avec lesquels il a rempli pendant trente années les fonctions de subdélégué de l’intendance de Picardie. DUCAUSÉ. sieur de Nazelle (Louis-Charles-Victor), 73. G. 1779 ........ 708 Ci-devant capitaine au régiment de Garaman, dragons, actuellement lieutenant des maréchaux de France, à Châlons-sur-Marne; en considération de ses services et pour retraite en la première qualité, y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages. DUCHANGE DE BEAUBRUN (Demoiselle Mathurine-Rosalie Hochereau de Gas-sonville, veuve), 40. F. 1785 ............. . ......... 1,000 En considération des services de feu son mari, ancien agent de la compagnie des Indes à Goa. DUCHASSAING, sieur de Fombressein (Joseph), 74. G. 1779. . . ....... 900 Ancien sous-brigadier des gardes du corps du roi; en considération de ses services et pour retraite. A reporter ........ 1,322,687 livres. (I) A obtenu, le 9 juillet 1789, n e a» U.' pension de 2,000 livres. JOû [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES, [31 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 1 ,322,687 livres. DUCHASSA1NG, sieur de Ratevoul (Joseph), 53, G. 1° 1767, 100; 2° 1775, 500. . 600 Porte-étendard réformé de la compagnie de Luxembourg des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme en ladite qualité. DUCHASTELET (Achille-François, marquis), 20. M. du R. 1780 ...... . . §00 Sous-lieutenant au régiment du roi, à titre de gratification annuelle pour contribuer aux dépenses de son éducation, jusqu’à ce qu’il ait atteint l’âge de vingt-cinq ans. BUCHAT dit DESMARAIS (Nicolas), 72. M. du R. 1779 ............ 700 Valet de pied du roi en la petite écurie, retiré ; pour sa retraite. DUCHATEL (Charles-Adrien), 68. G. 1° 1763, 108; 2° 1770, 500 ........ 608 Ancien capitaine au régiment du colonel général de la cavalerie. La première, pour lui tenir lieu de 1,800 livres d’arrérages, qui lui étaient dus au premier avril 1766, de la pension de 600 livres a lui accordée, et qui lui a été supprimée du jour que sa charge lui a été remboursée, en conservant seulement les 108 livres d’intérêts. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. DUCHAYLA (Demoiselle iMarie-Anne-Claude de Rochechouart, veuve), 52. M. 1782 ............................ ...... 1,000 En considération des services de feu son mari, ancien capitaine de vaisseau. DUCHEMIN, sieur de la Tour (Étienne-Luc), 75. G. 1779 ......... ... 65Q Y compris 150 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine de grenadiers au régiment d’Artois, et à présent commandant pour le service du roi à Saint-Lô. DUCHESNE (Demoiselle Élisabeth Bodin, veuve de Claude-Gabriel), 56. F. 1° 1772, 600; 2° 1786, 200 ........................ . . . , §QQ La première, en considération des services de son mari, ingénieur des ponts et chaussées. La seconde, à titre d’augmentation pour la même considération. Cette pension est réversible en totalité à la fille de la demoiselle Bodin. DUCHESNE (Gabriel), 73. F. 1780 ............... ....... 80Q Ancien contrôleur des vingtièmes de la généralité d’Alençon; à titre de retraite en la qualité ci-dessus, pour récompense de ses services. DUCHESNE (Antoine), 81. M. du R. 1780 ............. . . , . , 1,000 Sans retenue ; ancien prévôt des bâtiments du roi, à titre de retraite. DUCHESNE, sieur de Tressant (Jean-Baptiste), 71. F. 1779 ....... .... 60Q A titre de retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au bataillon de garnison de Savoie-Carignan. DUCHESNE DE CHATËLIER (Jean -Pierre), 78. G. 1779 ............ 1,000 A titre d’appointements, pour retraite, en qualité de capitaine au régiment des carabiniers. DUCHESNE (Jacques-Antoine), 71. G. 1773. . . ............... 900 Ancien capitaine en second au corps royal de l’artillerie ; en considération de ses services et pour sa retraite, DUCHESNE (DIIe Marie-Anne de Braux), 72. G. 1780 .............. 1,000 Cette pension a etc accordée à la demoiselle de Braux, au cas où elle survivrait à son mari, premier secrétaire de l’intendance de Bordeaux. DUCHEYRON, sieur de Bonnefori (Psalmet), 45. G. 1° 1772, 200 ; 2° 1787, 200; 3° idem , 580 .............................. 980 Gendarme réformé de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. La troisième, pour sa réforme en ladite qualité. DUCHEYRON (Marc), 52. G. 1780 ...................... 800 Lieutenant de vaisseau, retiré, à cause de sa mauvaise santé qui ne lui permet pas de continuer ses services. A reporter 1,334,925 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENT AIRES. , , , Report. . . . [31 i*n‘il 1790. — Pensions.] ■] 07 ..... 1,334,925 livres. DUCLOS (François-Henri-Bassart), 85. G. 1779 ............ . . . . A titre d’appointements pour retraite en qualité de capitaineau régiment du roi, dragons, avec rang de lieutenant-colonel. DUCOR, sieur Duprat (Joseph), 66. G. 1783 Ancien capitaine aurégiment d’Aqvergpe ; en considération 4e ses services, et pour sa retraite, à titre d’appointements. DUCOSSEA, sieur d’Espeyroux (Gérard-Joseph), 79. G. 1779 ....... . . Ci-devant commandant un bataillon aurégiment de Reftuvoisis ; eu consi-sidération de ses services et pour retraite. DUCROC (DUe Anne-Dorothée), 50. M. du R. 1° 1770 et 1771, 400 ; 2° 1783, 4Q0. La première, sans retenue, en considération des services de feu son père, ordinaire de la musique du roi. La seconde, en considération de sa mère, musicienne de la chambre du roi. DUCROC (Louis-Augustin), 48. Af. Ê. 1779. ... .............. Ci-devant commis des affaires étrangères, pour récompense de trois années de services. DUCROS (Alexandre-Théodore), 57. G. 1° 1774, 120 ; 2° 1787, 800 ...... .. Ancien brigadier dans la compagnie de Villeroi, des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la mêmecon� sidération et pour retraite. DUCROS (Vivant), 66. F. 1782 ....... . , . . . ....... . . . . Sans retenue ; ci-devant premier commis de la régie des ppudres et salpêtres : à titre de retraite, en considération de ses services que le dérangement de sa santé ne lui permet pas de cpnfinuer. DUCROS (Raimond), 72. G. 1779 .......... Pour retraite, en qualité de lieutenant en second au régiment de Renonce, dragons. DUCRUZEL, sieur de Remaurin (François) 79. G. 1779 Ancien capitaine au corps royal de l’artillerie ; en considération de ses services et pour sa retraite. DU DARUT DE GRÂNDPRÉ, 57. G. 1779 ................... Ci-devant capitaine au régiment de Champagne, avec rang de major; pour lui tenir lieu d’appointements en cette qualité. Il cessera d’en jouir du jour où il sera replacé. DU DROT (Michel-Joseph-Gabriel), 72. G. 1°. 1761, 260; 2° 1763, 800. . . . . . Capitaine retiré du régiment de Touraine. La première, en considération des blessures qu’il a reçues à la bataille de Minden .-danscette pension sont comprises60 livres d’intérêts d’arrérages, La seconde, pour sa retraite. DUER (Conrard), 70. G. 1784 ....................... Ancien premier lieutenant au régiment de royal allemand, cavalerie ; en considération de ses services et pour sa retraite. DUFAING (Charles-Bernard), 72. G. 1774 .................. A titre d’appointements de retraite, en qualité de commandant du bataillon de milice de Sarreguemines . DUFAUR, sieur de Saubiar (Adrien), 72. G. 1770 ....... . ..... . . Ancien porte-drapeau dans la seconde compagnie des mousquetaires de la garde ordinaire du roi ; eu considération de ses services et pour retraite. DUFAY-D’ÀTHIES, sieur de Soize, 60. G. 1° 1769, 100; 2° 1782, 800 ...... Ancien brigadier des gardes du corps du roi, dans ta compagnie deNoailles. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. A reporter 1,000 600 708 800 800 920 1,000 600 goq 600 1,060 600 600 800 900 1,346,813 livres. 108 lAssernblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avriH790. — Pensions.] Report .......... 1,346,813 livres. DUFAYEL (Gaspard-Charles), 49. G. 1788 .................. 600 Ancien capitaine de remplacement dans le régiment hussard d’Esterhazy; en considération de ses services et pour retraite. DUFAYET, sieur de laDevèze (Jean-Baptiste-Jérôme), 57. G. 1783 ...... . 1,000 Ancien capitaine commandant au régiment de Condé, infanterie ; en considération de ses services et pour sa retraite. DUFESC, sieur de Lozeran (Jérôme-Joseph-Scipion), 68. G. 1753 ....... 1,166 Ancien brigadier dans la seconde compagnie des mousquetaires de la garde ordinaire du roi ; en considération de ses services et pour retraite. DUFESTEL (Louis-Etienne), 48. F. 1781 ............ ....... 1,000 Ancien secrétaire de l’intendance de Picardie; en considération de ses services et de l’affaiblissement de sa vue qui le mettent dans l’impossibilité de continuer ses services. DUFFAYET, sieur de la Tour. 65. G. 1° 1761 et 1767, 345; 2° 1775, 390 ... . 735 Chevau-léger de la garde ordinaire du roi, réformé. La première, y compris 45 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, à litre d’appointements pour sa réforme. Les appointements doivent cesser lors de son replacement. DUFORNEL (Antoine-Laurent), 71. G. 1762 ................. 800 A titre d’appointements, en qualité de ci-devant major au régiment de Bi-gorre, réformé. DUFORRE, sieur de Gardonne (Vincent), 58. G. 1° 1772, 200; 2° 1775, 415 . . . 615 Gendarme réformé de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme, à titre d’appointements dont il cessera de jouir lors de son replacement. DUFORT-DESBONS (Alexandre-Sarrin),64. G, 1777. . ............ 1,000 Pour retraite en qualitéde capitaine commandant au régimentde Bretagne, infanterie. DUFOUR DE VAUDRICOURT (François), 59. G. 1° 1772, 2° 100; 1784, 800. .... 900 Ancien brigadier des gardes du corps du roi, dans la compagnie écossaise. La première, en considération de ses services. La seconde, pour la même considération et pour retraite. DUFOURC DE LORAN, Chevalier de Gaumont (Nicolas-Zacharie), 73. G. 1748 et 1750 708 Ancien lieutenant au régiment du colonel général de la cavalerie ; en considération de ses services. DUFOUSSAT, sieur de Bogeront (Pierre), 59. G. 1783 ............ 1,000 Ancien capitaine commandant au régiment d’Angoumois; en considération de ses services et pour retraite. DUFRESNE, sieur de Fontaine (Jean-François), 50. G. 1° 1773, 200; 2° 1775,490. 690 Mousquetaire réformé de la deuxième compagnie. - La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme. DUFRESNE DU MOT EL (Jacques-Claude), 54. M du R. 1° 1767, 800; 2° 1765, 300. 1,100 Ancien gouverneur des pages de Madame la Dauphine. La première, en considération de ses services en ladite qualité. La seconde, en qualité de capitaine réformé du régiment de Saintonge, infanterie. A titre d’appointements, dont ledit sieur Dumotel cessera de jouir lors de sou replacement. DUFRESNOY (Augustin) 64. M du R. 1785 .................. 1,000 Sans retenue.; en considération de ses services en qualité de valet de garde-robe du roi. DU GALLOIS DUFORT (François), 53. G. 1788 ................ 1,067 En considération de ses services pendant 37 ans et 11 mois et pour lui tenir lieu de traitement de réforme en qualité de maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes-Dauphin du corps de la gendarmerie. 1,360,194 livres. A reporter [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [31 avril 1790. — Pensions.] 109 Report .......... 1 ,360, 194 livres. DUGARRY (Demoiselle Marie-Anne Minard), 61. G. 1778 ........... 800 En considération des services de son mari, ci-devant chirurgien aide-major de la compagnie des gendarmes de la garde ordinaire du roi. DUGAZ (Louis-Marie), 64. G. 1775 ...................... 800 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Picardie. DUGLAS (Demoiselle Marie-Jeanne-Angélique-Rosalie le Vassan), 66. G. 1761 . 780 En considération des services de son mari, commandant un bataillon du régiment du roi. Cette pension était réversible aux quatre tilles de ladite dame Duglas; mais Je décès étant arrivé à deux d’entre elles, 300 livres seulement leur sont réversibles et divisibles par moitié. DUGOUT, sieur de Lassaigne (Jean-François), 58. G. 1778 ........... 900 Ancien capitaine au corps royal de l’artillerie; à titre d’appointements pour retraite, en considération de ses services. DUGRAND (Étienne), 60. M du R. 1787 ..... ............... 830 A titre de retraite, en qualité de valet de pied du roi, en la petite écurie. DUGRIFFOLET DK ROSS1S (Gabriel-Honoré), 52. M. 1776 ........... 800 Lieutenant de vaisseau retiré; en considération de ses services et pour retraite. DUHAFFONT (Paul-François-Marie), 50. M. 1761 ............... 1,000 Lieutenant de vaisseau, retiré; en considération de ses services et pour retraite. DUHAL(Louis-François-Alexandre-Calixte), 46. G. 1785 ............ 900 Ancien major du régiment d’infanterie de Chartres; en considération de ses services et pour retraite. DUHAMEL (Charles-François), 74. G. 1776 .................. 800 Ancien maréchal des logis de la compagnie des gendarmes de Flandre, du corps de la gendarmerie; en considération de ses services, et pour retraite. DUHAMEL (Charles-François), 61. G. 1767 .................. 1,000 A titre d’appointements, en qualité de major du régiment de la Sarre, avec rang de lieutenant-colonel, pour retraite. DUHAMEL (Demoiselle Madeleine-Gabrielle Boisselet, veuve), 64. M du R. 1783. 600 Sans retenue à titre de subsistance; en considération des services de son mari, maître-d’hôtel de la table des pages du roi. DUHAMEL (Demoiselle Catherine-Nicole), 82. M. du R. 1769 .......... 1,000 Sans retenue ; en considération de ses services, en qualité de musicienne ordinaire de la chambre du roi. DUHAMEL (Louis), 65. G. 1774 ....................... 600 Sans retenue, en qualité de lieutenant au régiment Dauphin, cavalerie, avec rang de capitaine. DUHAUSSAY (Joseph-Jacques), 51. M. 1778 .................. 600 En considération de ses services, en qualité de capitaine au régiment de la Martinique, et retiré major des troupes des colonies. DUHAUSSAY, sieur de Montbalk (Nicolas-Anne-François), 67. G. 1759 ..... 708 Ancien major du régiment de cavalerie de Toustain; en considération de ses services, et pour retraite. Dans cette pension sont comprises 108 livres d’intérêts d'arrérages. DUHAUTOIR (Demoiselle Félicité-Françoise-Joseph Pierrast), 41. M. du R. 1° 1769, 300; 2° 1780, 600 ........ . ...... . ...... • ...... 900 Cette première pension fait le quart d’une pension de 1,200 liv. accordée à son père, sans retenue, en considération de la cession par lui faite au roi d’une collection de minéraux et d’agathes placés au cabinet d’histoire naturelle; laquelle pension était réversible à ses quatre enfants. La seconde, fait la moitié d’une pension de 1,200 liv. que madame la Dauphine avait accordée tant à la demoiselle Félicité Pierrast qu’à sa sœur. DUHOULBEG (Demoiselle Charlotte-Françoise Dumenez de Lezunec, veuve), 56. M. 1780 ............... ' .................. 600 En considération des services de son mari, ancien capitaine de vaisseau. A reporter ...... « . 1,373,812 livres. 110 [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. |2l avril 1790* — Pensions.] Report .......... DUHOULLEY, sieur de Gouvie (Nicolas-Adrien), 71. G. 1° 1767, 472; 2° 17(38 , 288. Ancien capitaine au régiment de Saint-Chamond, infanterie. La première, en considération de ses services, et pour retraite, y compris 72 liv. d’intérêts d’arrérages. La seconde, sans retenue, que la feue reine lui faisait payer sur ses aumônes. DUHOUX, chevalier de Yioménil (Antoine-Louis), 45. G. 1° 1772, 400; 2° idem, 400 ................. . . . , . ..... . ......... Lieutenant-colonel attaché au troisième régiment des chasseurs à Cheval. La première, en considération de ses services, à titre de gratification annuelle. La seconde, en considératioü des services qti’il a rendus dans le département de Nancy. DUHOUX (Demoiselle Charlotte de Juliiot, veuve), 78. G. 1780 ........ Tant en considération des services de feu son mari, ancien Commandant à l’isle de Noirmoutier, que de ceux de son fils, en la même qualité. DUHOUX (Louis), 60. G. 1° 1763, 54; 2° 1780, 800; 3° idem, 200 ........ Ancien capitaine commandant au régiment de Coûti, infanterie. La première, pour lui tenir lieu de trois années d’arrérages d’Une pension de 300 livres qui lui avait été accordée en qualité de capitaine réformé du régiment du Périgord, et qui lui fut supprimée lors de son remplacement. La seconde, en considération de ses services, et pour retraite. La troisième, pour la même considération. DUJAX DE R0S0Y (Louis-Antoine), 46. G. 1° 1769,400; 2° 1785, 600 ...... Ancien capitaine commandant au régiment de Languedoc, dragons. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. DULAC (Demoiselle Anne-GIotilde de Cléry, veuve), 69. G . 1767 ...... . * En considération des services de son mari, exempt des gardes du corps du roi, dans la compagnie de Beauvau. Deux cents livres sont réversibles sur cette pension aux enfants de ia dame Dulac, au cas où ils lui survivraient. 1,373,812 livres. 760 800 600 1,054 1,000 800 DULAURENS (Florentin-Marie), 45 .G. 1788 .......... ; ..... . . 666 Ancien capitaine commandant au régiment de Foix; en considération de ses services, et pour retraite. DULAURENS (Jean-Jacques), 40. F. 1775. ....... ......... . . 1,000 Ancien conseiller du parlement de Bretagne; en considération de ses services. DULAURENS (Joseph-Michel), 60. M. 1776. . . ............ .... 900 Médecin de la marine, retiré; en considération de ses services. DULAURENT DE LABARRE (Pierre-Jean), 53. M. 1778 ............. 800 Lieutenant de vaisseau, retiré; en considération de ses services. DU L1GNONDÈS D’AVRILLY. 51. M . 1° 1773, 600, 2° idem , 500 ......... 1,100 Ci-devant lieutenant de vaisseau. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre de réversion d’une pension de 2,000 livres accordéeà son oncle, Gabriel du Lignondès, commandeur de Malte, et ancien capitaine commandant des galères. DULMET, sieur de Lasserre. 70. G. 1° 1764, 324; 2° 1774, 600. 924 Brigadier dans la compagnie des chevau-légers de la garde ordinaire du roi. La première, y compris 24 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. DULUC (Jean, chevalier), 69. G. 1779. .... ....... ...... t . 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’Austrasie. DOMAINE (Marin), 60. F. 1785,. . , ...... 4 . 600 Sans retenue, en considération de plus de 36 années de services et à titre de retraite, en qualité de ci-devant directeur des messageries à Mëtz. DUMÀINE DU COUDRAI* (Jacques-Charles), 60. G. 1777 ....... ..... 1,000 A titre d’appointements pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de La Fère. A reporter 1,386,816 livres. lAssemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21avnl 1790. — Peodons.| m Report .......... 1,386,816 livres. DÜMAKCHIS (Michel), 53. G. 1° 1772, 100; 2o 1777, 800 ............ 900 Ancien brigadier des gardes du corps du roi dans la compagnie de Luxembourg. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour retraite. DUMAS (Jean-Louis), 62. G. 1782 ...... . ............... 800 Ci-devant brigadier dans la compagnie des gendarmes bourguignons du corps de la gendarmerie, avec rang de capitaine de cavalerie; en considération de ses services et pour retraite. DUMAS (Mathieu), 36. M. 1785 ..... , ................. 800 Aide-maréchal général des logis des armées du roi ; en considération de ses services et des travaux que lui a occasionnés l’expédition particulière dont il a été chargé dans le Levant et la mer Noire. DUMAS (Antoine-Izaïe), 63. M. 1775.. . .......... ........ 600 Ancien capitaine de grenadiers du régiment du port Louis de l’isle-de-France; en considération de ses services. DUMAS DE MARVEILLE (Jean-Baptiste), 63. G. 1768. . .......... . 800 Actuellement commandant des îles de Ghausey; à titre d’appointements et pour retraite, en qualité de capitaine aide-major au régiment royal Picardie. DUMAS DE FOMBRANGE (Jean-François Thibaud), 54. G. 1781, ...... . . 666 Ci-devant capitaine au régiment d’infanterie de Bretagne; en considération de ses services et pour retraite. DUMAT, ancien officier au régiment de royal Roussillon (Demoiselle Marie-Magdeleine l’Hermitte-Tamagnon, successivement veuve des sieurs d’Ogilvy, enseigne de vaisseau, et Charon, intendant de la marine; actuellement épouse du sieur), 60. il/. 1° 1751, 354 ; 2° 1775, 500 ................ 854 La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages, qu’elle a obtenue comme veuve du sieur d’Ogilvy. La seconde, comme veuve du sieur Charon. DUMESNIL (Simon-Jean-Henri), 48. G. 1774 ................. 600 En qualité de capitaine réformé du régiment de Bourgogne. DUMESNIL (Simon-Jean-François), 67. G. 1° 1762, 496 ; 2° 1765, 500 ..... 996 Ancien capitaine au régiment d’Hainaut, infanterie. La première, y compris 96 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite . DUMOLARD-DUPLESSIS (Claude), 80. G. 1756 ................ 944 Gouverneur des pages de la chambre du roi ; en considération de ses services. DUMONT (Jean-Baptiste), 57. G. 1° 1775, 100 ; 2° 1787, 800 .......... 900 Ancien brigadier des gardes du corps du roi dans la compagnie de Nouilles. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour retraite. DUMONT (Pierre), 55. G. 1786. ... .. .......... - ....... 600 Ancien quartier-maître trésorier du régiment du colonel général des dragons ; en considération de ses services et pour retraite. DUMONT DE CHATEAUFORT (Gaspard-Henri), 71. M. 1° 1763, 200; 2° 1772, 600 .............. . . . . ................ 800 Ancien capitaine dans les troupes nationales de Cayenne. La première, en qualité de lieutenant réformé des volontaires du Hainaut, à titre d’appointements. La seconde, en considération de ses services, en qualité de capitaine des troupes nationales de Cayenne. DUMONT, chevalier Démons (Jean-Paul), 69. G. 1767 ............. 600 Pour retraite, à titre d’appointements, en qualité de capitaine au régiment de Guyenne. DUMONT (Joseph-Marie-Constantin), 64. G. 1779 ........ ....... 600 Pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment provincial d’artillerie de Toul. 1,398,276 livres. A reporter 112 [Assemblée nationale. j ARCHIVES PARLEMENTAIRES. Report. . . [21 avril 1790. — Pensions.) ..... 1,398 276 livres. DUMONT (Demoiselle Marie-Anne Boucher), 72. F. 1748 ........... 800 En considération des services de son mari, secrétaire de la compagnie des Indes. DUMONT-DESBOIIDES (Demoiselle Anne), 56. F. 1786 ............ 600 Sans retenue ; en considération de 36 années de services et à titre de retraite, en qualité de ci-devant employée aux petites loteries réunies à la loterie royale de France . ÜUMOTIER, marquis de La Fayette (Marie-Joseph), 37. G. 1759 ........ 780 Maître de camp commandant le régiment du roi, dragons; en considération des services de feu son père, colonel au corps des grenadiers de France. DUMOUCHET (Jean-François-Louis), 75. G. 1° 1763, 472 ; 2° 1779, 300 ..... 772 Ancien capitaine des grenadiers du bataillon de milice de Blois. La première, y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour retraite. La seconde, à titre d’augmentation, en la même considération. DUMOULIN (Demoiselle Dubourget de Fonpeyre), 50. F. 1778 ......... 600 A titre de gratification annuelle, en considération des services de son mari, ci-devant capitaine commandant au régiment de Gatinois, à présent lieutenant au régiment de Touraine. DUMOULIN, sieur de Litizky (Agide), 58. G. 1773 .............. 800 A titre d’appointements, en qualité de capitaine attaché au corps des hussards. DUMOUTIER (Demoiselle Marie-Elisabeth Frison), 60. F. 1786 ......... 600 En considération des anciens services de son mari, commis à la caisse des arrérages et des amortissements. DUMYRAT (Pierre-Jean), 64. G. 1780 .................... 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’Artois, infanterie. DUNY, dit COMMANDEUR (Jean-François), 42. M. du R. 1787 ......... 757 Sans retenue, pour retraite, en qualité de postillon de chaise du roi. DUPAC (François), 69. G. 1780 ....................... 800 Pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au bataillon de garnison de Navarre, avec rang de lieutenant-colonel. DU PARQUIER (Alexandre-François), 34. M. 1786 ............... 600 Lieutenant en premier du corps royal de l’artillerie de la marine et des colonies, retiré ; sans retenue, en considération de ses bons services et pour sa retraite. DU PAS, sieur de Breviande (Auguste), 75. G. 1773 .............. 660 Ancien garde-magasin d’artillerie au Havre ; en considération de ses services et pour retraite. DU PASSAGRE (Bernard-Gabriel), 66. G. 1770 ................ 600 A titre d’appointements pour retraite en qualité de capitaine au régiment de Gondé, cavalerie. DUPELOUX, chevalier de Saint-Romain (Jean-Alexis), 71. G. 1765 ....... 800 A titre d’appointements pour réforme, en qualité de capitaine au régiment de Bigorre. DUPERÀY (Pierre), 42. M. du R. 1° 1784, 456; 2° 1789, 200 .......... 656 Postillon en la petite écurie du roi. . La première, sans retenue, à titre de retraite. La seconde, aussi sans retenue, à titre d’augmentation, à cause de l’ancienneté et de l’exactitude de ses services. DU PERENNO DE PENVERN (Jean-Amant), 61. G. 1771. ........... 600 Pour retraite, en qualité de sous-aide-major au régiment du colonel général des dragons, avec rang de major. .4 reporter 1,409,701 livres. (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (21 avril 1790. — Pensions..] {{3 Report .......... 1,409,701 livres. DUPÉR1ER DE L’ISLE-FORT (Raymond), 50. G. 1° 1763, 54 ; 2Û 1779, 600. . . . 654 Capitaine au bataillon de garnison de Piémont. La première, pour lui tenir lieu de 900 livres d’arrérages qui lui étaient dus sur une pension de 300 livres à lui accordée pour réforme en qualité de capitaine du régiment de Beauvoisis, et qui lui avait été supprimée lors de son replacement. La seconde, en considération de ses services en qualité de capitaine au bataillon de garnison de Piémont. DUPERRON (Jean-Baptiste), 48. G. 1° 1787, 420; 2° 1784, 666 ........ 1,086 Ancien capitaine en second des chasseurs à pied dans le régiment des Alpes. La première, en considération de ses services et pour sa retraite. La seconde, en considération de ses services en qualité de capitaine dans le corps des volontaires étrangers de la marine. DU PETIT-THOUAS DE SAINT-GEORGES, 54. G. 1778 ............. 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Rouer-gue. DUPIENNE (Mathieu), 62. G. 1782 ..................... 1,000 Ci-devant capitaine commandant au régiment de Berri, infanterie ; en considération de ses services et pour retraite. DUPILLE (Jean-Baptiste-François), 61 . G. 1° 1766, 400; 2°. 1767,400 ..... 800 Capitaine aide-major retiré du régiment de Lyonnais, avec brevet de major. La première, en considération de son intelligence, de son zèle et de son application pour le service du roi. La seconde, pour sa retraite. DUPIN (Mademoiselle Anne-Catherine Dières, veuve), 88. M. 1762 ....... 992 Y compris 192 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de son mari, ancien capitaine de vaisseau. DUPLEIX, Chevalier de Cadignan (Jean-Baptiste), 50. G. 1782. . . • ..... 800 Lieutenant-colonel du régiment d’infanterie d’Agenois ; en considération de la distinction avec laquelle il s’est comporté à la prise de l’isle de Saint-Christophe. DUPONT, sieur de Compiègne (Marie-Armand-Gaston), 61. G. 1783 ....... 700 Ancien capitaine de grenadiers dans le bataillon de garnison de Bourgogne ; en considération de ses services et pour retraite . DUPONT-DU VIVIER. 76. G. 1765 ...................... 600 Ancien capitaine des troupes ci-devant entretenues à l’isle Royale; en considération de ses services. DUPONT (Jacques-Joseph), 56. G. 1777 .................... 1,000 A titre d’appointements, en qualité de capitaine commandant au régiment d’Aquitaine. DUPONT, sieur de la Barre de Losier (Jacques-François), 56. G. 1°. 1772, 200; 2° 1775, 415 ............................... 615 Gendarme réformé de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme en ladite qualité. DUPONT DU CHAMBON DE MÉZILLAC (François), 69. M. 1° 1765, 400; 2° 1769, 600 .................................. 1,000 Ancien capitaine au régiment de Foix, ci-devant capitaine de la légion de Saint-Domingue. La première, pour retraite en qualité de capitaine au régiment de Foix, et pour ses services. La seconde, en considération de ses services et pour retraite en qualité de capitaine dans la légion de Saint-Domingue. DUPONT DE VE1LLÈNE (Paul-René), 58. G. 1772 ................ 700 Pour retraite en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de la Marche, avec rang de major. DUPONT (François) , 58 . G . 1774 ....................... 700 A titre d’appointements en qualité de capitaine de grenadiers au régiment d’Aquitaine. 1,421,348 livres. 8 4r9 Série. T. XIV. A reporter [Assamblée nationale. j ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 1 ,421,348 livres. DUPONT D’AUBEYOYE, chevalier de la Roussière (Henri-Charles), 51. G. 1779. 700 Ancien capitaine de grenadiers au régiment de Grenoble, du corps royal de l’artillerie; en considération de ses services et pour retraite DUPONT (Mademoiselle Marie-Joseph Gautier, veuve), 68. M. 1° 1765, 500 ; 2° 1776, 500 .................................. 1,000 La première, à titre de réversion sur une pension de 1,000 livres que ledit sieur Dupont avait obtenue, en considération despertes quelesieur Gautier, père de ladite dame Dupont, avait essuyées. La seconde, en considération des services de son lils, capitaine de vaisseau, retiré. DUPORT DE PONTCHÀRRA, sieur Desherbeys (François), 56. G. 1777 ..... 800 Ancien capitaine au corps royal de l’artillerie; en considération de ses services et pour retraite. DUPORTAL DE LA SILYE (Félix-Antoine), 56. G. 1779 ............ 1,000 En qualité de rnestre de camp attaché au corps des dragons. DUPOTEL DE BRETON (Jean-Baptiste), 53. G. 1° 1763, 354 ; 2° 1765, 600. ... 954 La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de chevau-léger de la garde ordinaire du roi. La seconde, en qualité de capitaine attaché à la suite de la cavalerie. DUPOUGET DE NADAILLAC (Alexandre), 45. G. 1786 ............. 700 Ancien capitaine commaudaut, avec rang de major au régiment rojal-Cham-pagne, cavalerie; en considération de ses services et pour retraite. DUPRÉ (Jean-Joseph), 54. F. 1788 ...................... 1,000 Commis du département de la guerre, réformé du bureau de la correspondance ; en considération de ses services en ladite qualité. Sans retenue. DUPRÉ DE BOUVIÈRES (Paul-François), 63. G. 1777 .............. 1,000 A titre d’appointements en qualité de capitaine attaché au corps des dragons. DUPUY (Jean-Joseph), 52. G. 1779 ...................... 800 Pour retraite en qualité de capitaine commandant au régiment d’Aunis. DUPUY, chevalier de Dièue (François), 60. G. 1778 .............. 600 Pour retraite en qualité de capitaine au régiment de Lyonnais. DUQUESNE (Jean-Antoine), 55. G. 1° 1771, 400; 2° 1778, 200 .......... 600 Garde du corps de la compagnie deNoailles. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. DURAN (Pierre), 76. G. 1776 ........................ 600 A titre d’appointements en qualité de chirurgien-major du régiment royal-Roussillon, infanterie; pour retraite. DURAND (Mademoiselle Marie-Félix de Lambert, épouse du sieur), 62. G. 1759. 600 En considération des services de son premier mari, le sieur Vaux de la Brosse, maréchal des camps et armées du roi. DURAND DE LIN01S. 76. G. 1762 ...................... 700 Ci-devant écrivain principal de la marine, actuellement commis au bureau des vivres au port de Brest; à titre d’appointements de réforme. DURAND (Claude-Gervais), 50. M. du M. 1781 ................ 1,000 A titre de retraite, en considération de ses services en qualité de musicien ordinaire du roi. DURAND D’AUGNY (François-Benoît), 50. G. 1779 ............. ... 600 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment d’Auxerrois. DURAND (Jean-Baptiste-Léonard), 47. M. 1784 ................ 700 Ci-devant consul de France à Cailleri; en considération de ses services. DURAND (Joseph), 58. M. 1773 ....................... 600 Sous-commissaire delà marine et des classes, retiré ; à titre d’appointements de réforme. DURAND (Joseph), 46. G. 1772 ....................... 600 En considération des services de feu son père, ancien secrétairede différents commandants de Dauphiné. .4 reporter 1,435,902 livres. [Assamblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. - Pensions.] US Report .......... 1,435,902 livres. DURAND (ülle Marguerite-Paul Drouet, fille du sieur), 46. G. 1771 ........ 1,000 A titre de gratification annuelle, en considération des services de feu son père, premier commis au contrôle général de la maison du roi. DURANT, sieur de Monestrol (Jean-François), 63. G. 1764, 1765 ........ 972 Ancien sous-brigadier dans la première compagnie des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. DURBAN (Jacques), 69. F. 1777 .................. ..... 600 Ancien contrôleur des vingtièmes de la généralité de Montauban; sans retenue, en considération de ses services et pour retraite. DURBOIS (André-Louis), 52. F. 1782 ..................... 670 Ancien capitaine commandant au régiment de Lyonnais, infanterie; en considération de ses services et pour retraite. DURÈGE, sieur de Prosper de Ridebon, 51, G. 1782 .............. 800 Ancien capitaine commandant au régiment de Beauce ; en considération de ses services, de ses blessures et pour retraite. DUREY DE BOURNEVILLE (Dlle Marie-Louise-Françoise Durey deMoinville, veuve du sieur), 53. M de R. 1768 ....... % ............... 600 Pour lui tenir lieu de pareille somme accordée sur les aumônes de la feue reine à ladite dame Durey. DUREY (François), 53. 1° 1766, 500 ; 2° idem, 200 ; 3° 1765, 300 ........ 1,000 La première, à titre de gratification annuelle, en considération de ses services près de feu monseigneur le Dauphin, en qualité de garçon du château. La seconde, à titre de récompense. La troisième, en la meme considération, et sans retenue. DURIEU DE MAISONNEUVE (Pierre), 48. G. 1789 ............... 665 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Piémont, infanterie. DURIEU DE MADRON, sieur de Saint-Paul (Jean-Paul-Georges), 73. G. 1° 1763, 800 ; 2° 1783, 300 ............................ 1,100 Commandant réformé du régiment de Yexin. La première, pour réforme en ladite qualité. La seconde, en considération des services du chevalier Durieu, son frère, lieutenant-colonel du régiment des grenadiers royaux de Quercy. DURIEU (Pierre), 51. G. 1789 ........................ 700 Sans retenue; en considération de ses services etpoursa retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant de grenadiers au régiment d’Augoulême. DURIS (François-Étienne, 62. G. 1780 .......... • ........ 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Provence. DURIVAL (Jacques), 55. F. 1766 ...... , ................ 800 Ci-devant commis du greffe du conseil d’Etat du feu roi de Pologne ; à titre d’appointements conservés en ladite qualité. DURIVAL (Nicolas), 76. F. 1766. . . . . ................... 1,000 Ci-devant secrétaire du conseil d’État du feu roi de Pologne, lieutenant général de police honoraire de la ville de Nancy ; à titre d’appointement3 conservés en ladite qualité. DUROCHER DE LA PÉRIGNE (Louis-Augustin), 66. F. 1770. (Mort) ....... 600 Lieutenant-colonel d'infanterie, ci-devant commandant la garnison du port de Lorient ; pour récompense des services qu’il a rendus à la compagnie des Indes en ladite qualité. DUROCHER (Pierre), 87. G. 1770 ...................... 800 Ancien maréchal des logis dans le corps de la gendarmerie ; en considéraiion de ses services et pour retraite. DUROCHER, chevalier de Saint-Riveul (Emmanuel), 55, M. 1779 ........ 800 Capitaine de vaisseau, retiré ; en considération des services distingués qu’il a rendus en qualité de capitaine de pavillon sous les ordres du comte Du-chaffaud, tant sur le vaisseau la Couronne , au combat d’Ouessant, que sur le vaisseau la Bretagne. M reporter ........ 1,449,010 livres. 1{6‘ [A*»emblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.) Report .......... 1,449,010 livres. DUROCHER, sieur de Saint-Riveul, 56. G. 1784 ................ 1,000 Ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie d’Aquitaine ; en considération de ses services et pour retraite. DUROUSSET (Pierre-Jean-Baptiste), 61. G. 1° 1769, 300; 2° 1772, 500 ...... 800 Capitaine au régiment de Bourbonnais. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour retraite en ladite qualité. DUROUVRAY (Louis-François), 61. M. du R. 1784 ............... 600 Sans retenue ; à titre de retraite, en qualité de maître palefrenier en la grande écurie du roi. DUROUX, sieur de Verdon (Charles), 66. G. 1760 ............... 1,040 Ancien capitaine au régiment du roi, infanterie; en considération de ses services et pour retraite. DUSAULSOY (Dlle Marie-Anne-Catherine du Rouvre, veuve), 88. M. 1754 ... 944 En considération des services de son mari, écuyer du roi. DUSAULZET (Claude-Roch), 51. G. 1777 ................... 1,000 A titre d’appointements, pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Beauvoisis. DUSAUSSAY (Jean-Charles), 65. G. 1725 et 1767 ............... 708 Ancien ingénieur du roi ; en considération des services de l'eu son père, lieutenant d’artillerie et inspecteur de la fabrique des armes de Saint-Étienne en Forez. Dans cette pension sont comprises 108 liv. d’intérêts d’arrérages. DUSOULIER (Martial-Pierre-Henri), 19. G. 1788 ............... 600 Sous-lieutenant dans le régiment des carabiniers de Monsieur; en considération des services de son père, maréchal des camps et armées du roi. DUSOULIER (Dlle Marie-Geneviève Despinay, veuve) 48. G. 1788 ........ 1,000 En considération des services de son mari, maréchal des camps et armées du roi. DUSOULIER (Pierre), 59. G. 1° 1756, 472 ; 2° 1780, 500 ...... . ..... 972 Capitaine au régiment d’Artois, infanterie. La première, y compris 72 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération de services. La seconde, en considération de la distinction de ses services. DESSERRE (Pierre-François), 44. G. 1780 .................. 600 Ancien chirurgien-major de la citadelle de Besançon ; en considération de ses services et pour retraite. DUSTOU (Bernard-Roger), 66. G. 1777 .................... 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment d’Arma-gnac. DUSUAU DE LA CROIX (Balthazar), 62. G. 1° 1769, 600; 2» idem , 400 ..... 1,000 La première, pour retraite, en qualité de premier lieutenant au régiment royal-Picardie, avec rang de capitaine. La seconde, en qualité de major du Gap. DUTERRAUX (François-Louis), 74. M. du R. 1° 1757,354; 2° 1779, 500 .... 854 Commis du dépôt du département de M. Amelot, secrétaire d’Etat. La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, sans retenue, pour retraite. DUTERTRE (Charles-Ambroise), 56. G. 1779 ................. 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Provence, infanterie. DUTERTRE (Jean-Marie), 44. G. 1779 .................... 800 Commandant en troisième le manège de l’école royale militaire; en qualité de capitaine attaché au corps de la cavalerie, pour en jouir jusqu’à ce qu’il soit placé, et qui lui a été conservée quoiqu’il ait été nommé en ladite place. DUTIERS (François-Charles), 81. F. 1775 .................. 1,000 Sans retenue; pour récompense de ses services en qualité de doyen des conseillers au conseil supérieur, ci-devant établi à Poitiers. A reporter 1,463,928 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions] Report .......... 1 ,463,928 livres. DU TILLET, sieur de Lunay (Antoine), 53. G. 1° 167 ), 500; 2° 1780, 600. . . . 1,100 Ci-devant capitaine de la compagnie de chasseurs du régiment royal infanterie, à présent attaché au corps de l’infanterie en qualité de capitaine. La première, tant en considération de ses services, que de ceux de feu son père, enseigne des gardes du corps du roi. La seconde, en qualité de capitaine attaché au corps d’infanterie. DU TILLET (Innocent), 15. G. 1785 ..................... 600 En considération des services de feu son père, maréchal [des camps et armées du roi. DU TILLET (Charles-Louis), 21. G. 1785 ...... » . . . . ........ 600 En considération des services de feu son père, maréchal de camp. DU TILLIET, dit MOUSQUETAIRE (Jacques), 74. M. du R. 1777 ....... . . 1,100 Ancien piqueur de l’équipage du Vautrait; sans retenue, à titre de retraite, en considération de ses anciens services. DUTREHAND (François-Joseph), 76. G. 1754 et 1763 ............. 941 Ancien sous-brigadier des gendarmes de la garde ordinaire du roi; en considération de ses services et pour sa retraite. Dans cette pension sont comprises 141 livres d’intérêts d’arrérages. DUVACHOT, sieur du Ronceray (Jean), 49. G. 1° 1770, 200; 2° 1775, 440. ... 640 Mousquetaire réformé de la deuxième compagnie. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme en ladite qualité. DUVAL (Charles-Bernard), 53, F. 1788 ................... 600 Ci-devant commis dans les bureaux de l’intendance d’Amiens ; en considération de ses anciens services et pour sa retraite. DUVAL (Joseph), 52. F. 1777 ...................... . . 800 Sans retenue ; tant en considération de ses services en qualité de secrétaire de la police, que de ceux qu’il a rendus aux loteries de Paris avant leur réunion à la loterie royale. DUVAL, sieur de Saint-Martin de la Houssaye (Pierre), 55. G. 1784 ....... 650 En considération de ses services, et pour retraite en qualité de capitaine-commandant de grenadiers au régiment royal-vaisseaux. DUVAL dit MALTER (François), 46. M. du R. 1° 1776, 450; 2° idem, 500. ... 950 Danseur des ballets du roi. La première, sans retenue, en considération de ses services. La seconde, sans retenue, pour retraite. DUVAL (Jean-Charles), 21. M. du R. 1767 .................. 642 Chirurgien ordinaire de feue Madame la Dauphine. Sans retenue; pour lui tenir lieu des logements, gratifications et bonnes fêtes dont il jouissait en ladite qualité. DUVAL, sieur de Soicourt (Pierre), 57. G. 1° 1773, 200; 2° 1775, 510 ..... 710 Mousquetaire réformé. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements pour sa réforme en ladite qualité. Les appointements seront supprimés lors de son replacement. DUVAL DE VARA1RE (Joseph) 77. F. 1768 .................. 1,000 Doyen des présidents de la cour des aides de Montauban ; en considération de ses services en ladite qualité. DUVALLON (Joseph-Jacques), 60. G. 1766 .................. En qualité de capitaine réformé du régiment royal; à titre d’appointements et pour retraite. DUVERGER DE CUY(Jean), 58. G. 1° 1766, 200; 2° 1780, 800 .......... 1 ,000 Ancien capitaine commandant au régiment de Champagne. La première, en considération de services. La seconde, sans retenue, pour retraite. A reporter ........ 1,475,261 livres. [21 avril 1790. — Pensions.] H8 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. Report .......... 1,475,261 livres. DUVERGER (Joseph), 69. G. 1° 1770, 400 ; 2° 1779,403. . . ...... ... 800 Premier capitaine du second régiment des chasseurs à cheval, avec rang de lieutenant-colonel. La première en considération de ses services en qualité de capitaine, avec rang de major dans la légion de Flandre, à titre de gratification annuelle. La seconde, en la même considération, en qualité de capitaine-commandant, avec rang de lieutenant-colonel dans le régiment des dragons delà reine. DüYERGIER (Pierre), 76. G. 1761 ...................... 780 Y compris 180 livres d’intérêts d’arrérages, tant en considération de ses services, de ses blessures, que pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine au régiment de Piémont. DÜYERGIER, marquis de la Roche-Jaquelin (Henri), 40. il/, du R. 1672 ..... 672 En considération des services de sa famille. DUVERGIER (Charles), 82. G. 1766 ..................... 800 Brigadier retiré des gardes du roi; à titre d’appointements pour retraite. DÜYERGIER, sieur la Fouliouze, 79, G. 1762 ................ 614 Porte-étendard des gardes du corps du roi dans la compagnie de Beauvau ; en considération de ses services et pour retraite. Dans cette pension sont comprises 114 livres d’intérêts d’arrérages. DÜYERGIER (Jean-Marie), 60. M. 1° 1754, 177; 2° 1766,800 .......... 977 Lieutenant de vaisseau, retiré. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. DUYERNE, sieur de Marancy. 48. G. 1786 .................. 800 Ancien capitaine commandant au régiment de Navarre, infanterie; en considération de ses services et pour retraite. DUYILLAR DESPESQUIÈS (Jean), 63. G. 1782 ..... . ............ 700 Ancien quartier-maître, trésorier au régiment de dragons de la reine, avec rang de capitaine; eu considération de ses services et pour retraite. DUYÎVIER, 59. M. du R. 1° 1761, 250; 2° 1788, 750 ............. 1,000 Graveur des médailles du roi et des monnaies de France. La première, à titre de subsistance en considération des services de feu son père, graveur des médailles de Sa Majesté. La seconde, sans retenue, en considération de ses services. DUVIYIER DE LENTIOL (Amédée), 47. F. 1775 ................ 1,000 Pour récompense de ses servives en qualité de ci-devant conseiller au parlement de Grenoble. DUVIYIERS (Ange-Charles), Chevalier, 72 G. 1779 .............. 600 Lieutenant-colonel du régiment d’Artois, infanterie. En considération de ses services. DUWICQUET, sieur de Lanclos (Charles), 70. G. 1° 1751, 118; 2° 1767, 600. . . 718 Ancien porte-étendard des gardes du roi. La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, lieutenant duroiau gouvernement de Montreuil. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. DUWICQUET, sieur de Bois du Cocqde Lanclos (Antoine), 71. G. 1779 ..... 600 Pour lui tenir lieu des appointements dont il jouissait en qualité de lieutenant de roi d’Ardres. DYTHIER DE LA TOUR (Pierre), 73. G. 1765 ................. 800 Pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment Dauphin. E ÉCALÀRT DE CHAUMONT (Michel), 56. G. 1° 1773, 200; 2° 1775, 460 ...... 660 Mousquetaire réformé. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appoin-A reporter ........ 1,136, 782 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] H9 Report .......... 1,486,782 livres. ECKART, ditECKER (Jean), 63. M. du R. 1774 ................ 730 Sans retenue; ancien valet de pied du roi; en considération de ses services. ÉCORCHES (Demoiselle Marie-Victoire Talon), 43. M. du R. 1773 ...... . . 1,000 En considération des services de sa famille dans les différentes charges importantes de la magistrature. ÉGLISE (Jean d’), 40. M. du R. 1784 .................. . • 600 Sans retenue; à titre de retraite enqualiléde maître palefrenier en la petite écurie du roi . EGREMONT (Claude d’), 62. G. 1° 1776, 300 ; 2° 1774, 800 ........... 1,100 *La première, en considération des services de feu son père, lieutenant-colonel du régiment royal étranger. La seconde, pour retraite en qualité de capitaine au régiment de royal étranger. EGRESSET (Guillaume), 79. F. 1786 ................ ....... 600 Sans retenue; en considération de 34 années de services en qualité de ci-devant architecte de la ville de Paris. EGROT, sieur Dulnde (André), 57. G. 1° 1770, 300; 2° 1774,700 ........ 1,000 Sous -brigadier retiré des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. ELBÉE DE BOISGUIARD (d’),73. G. 1763 ................... 600 Pour retraite en qualité de capitaine réformé du régiment de Penthièvre. ELBÉE (Demoiselle Françoise-Gabrielle de Buissy), 39. F. 1760 ........ 1,000 Cette pension a été léguée à la dame d’Elbée par le sieur de Chamousset, suivant son testament du 26 avril 1773, sur une pension de 10,000 livres qui avait été accordée audit sieur de Chamousset, avec la faculté d’en disposer en faveur de qui bon lui semblerait. ELBY (Jean-Christophe), 48 F. 1766 .................... 600 A titre de traitement conservé en qualité d’officier d’échansonnerie et pan-neterie du feu roi. ELEVÉMONT (Gaspard d’), 76. G. 1751 ................... 1,062 Y compris 162 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de sous-brigadier des mousquetaires du roi, et pour retraite. ELFAUX DE BOUILHAC . 54 . G. 1779 ..................... 1,000 Pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment de Picardie. ELIAS (Demoiselle Marie-Anne Saintard, veuve), 74. M. 1765 ......... 800 En considération des anciens services de son mari, ci-devant contrôleur et commissaire de la marine à Saint-Domingue. ELIE, sieur de la Poterie (Jean), 54. G. 1777 ................. 600 Én considération de ses services en qualité de ci-devant inspecteur des hôpitaux militaires. ELOY (Demoiselle Marie Hanneteau), 83.9/. 1788 ............... 600 Tant en considération des services de son mari, garçon de la fruiterie de la reine, que de ceux qu'elle a rendus elle-mêmedansla même place, depuis cinquante ans qu’elle la remplit. ELPEYROU, sieur de Bar (d’), 59. G. 1° 1767 et 1771, 300; 2° 1775, 365 ..... 665 Chevau-léger réformé de la garde ordinaire du roi. La première en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements pour sa réforme. EME DE SABLONET (François d’), 74. R. 1780 ................ 800 Pour sa retraite, en qualité de commandant au château de Ferrières. EMERGEY (François-Jean), 63 G. 1776 .................... 715 Pour retraite, en qualité de lieutenant au régiment des carabiniers de Monsieur, avec rang de capitaine. EMOND ESCLEVIN (Michel-Joseph), 55. G. 1777 .............. 800 Ancien contrôleur de l’hôpital militaire d’Autibes;en considération de ses services . A reporter ........ 1,591,051 livres. 120 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 1,501,054 livres. EMONNOT (Demoiselle Aodré-Pauline Marchand, veuve du sieur), 63. G. 1° 173', 300; 2° 1773, 500 ........................ ■ 800 La première, eu considération des services de feu son père, commis du département de la guerre. La seconde, en considération des services de son mari, ingénieur-géographe des camps et armées du roi. ENECEY, sieur de Cevilly (d’), 55. G. 1784 ................. 800 Ancien maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes de la reine, du corps de la gendarmerie; en considération de ses services et pour retraite. ENLART DE GRANDVAL (Grégoire), 57. E. 1,770 .............. 1,000 Procureur général au conseil provincial d’Artois ; en considération de ses services en ladite qualité ENTRAGUE (Jean d’), 54. G. 1779 ..................... 800 Ancien lieutenant de grenadiers, avec rang de capitaine au régiment suisse de Sonnemberg; en considération de ses services et pour retraite. EPINÀL (François d’), 55. M. du R. 1783 .................. 800 En considération de ses services en qualité de commis à la trésorerie générale de la maison du roi. EPTINGEN (François d*), 79. G. 1759 .................... 1,000 A titre d’appointements pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de cavalerie de Wirtemberg, avec rang de mestre de camp. ERLACH (Charles-Louis, baron d’), 43. G. 1776 ............. . . . 900 En qualité de capitaine réformé du régiment de Sehomberg, dragons. ERMINEÜR (Jean-Jacques d’), 64. G. 1778 ................... 800 En considération de ses services en qualité d’ancien lieutenant au régiment suisse de Sonnemberg, avec commission de capitaine. ERNEVILLE (Jean-Baptiste’d’), 64. M.du R. 1767 ............... 1,000 En considération de ses services en qualité d’ancien, écuyer du roi. ERNOTTE (François-Joseph), 73. M du R. 1° 1768, 24 ; 2° 1785, 900 ....... 924 La première pension lui a été accordée en qualité de l’un des anciens valets de pied de la feue reine. Sans retenue. La seconde, sans retenue, à titre de retraite, en qualité de l’un des grands valets de pied de la reine. ERNÜl'RD (Edme-Louis), 60. M. du R. 1788 ................ 800 Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de délivreur de la pannelerie de la reine. EROM1A (Demoiselle Angélique-Marguerite Mercier), 58. M. du R. 1782. . . . 900 Sans retenue, à titre de retraite en qualité de porte-chaise d’affaires de feue Madame Sophie de France. ERVIEU, sieur Dumoulard (Michel d’), 67. G. 1770 ......... .... 800 A titre d’appointements pour retraite en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Poitou, avec rang de lieutenant-colonel. ERVOIL D’OYRÉ (François), 50. G. 1781 .................. 600 Major d’une brigade du corps royal du génie ; en considération des preuves qu’il a données de son zèle et de son intelligence au siège d’Yorck, en Virginie, pendant la guerre d’Amérique, pour n’en jouir que dans le cas et du jour où il survivrait à la demoiselle David, sa mère, veuve du sieur d’Oyré, maréchal de camp, qui avait obtenu une pension de 1,200 livres, dont oelie-ci fait partie, et dont ledit sieur François d’Oyré est entré en jouissance le lendemain du décès de sa mère. ESBRAJAT DüPEIROU (Jean), 71. G. 1° 1749, 280 ; 2° 1783, 400 ........ 680 Ancien sous-lieutenant de maréchaussée. La première, en considération de sa réforme en qualité de lieutenant au régiment de Septimanie, dragons. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. ESCALIER (François), 48 G. 1788 ..................... 800 Ancien premier capitaine commandant au régiment allemand de la Maivk ; en considération de ses services et pour retraite. A reporter ........ 1,514,458 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 1 ,514,458 livres. ESCOURRE (Louis), 64. F. 1779 ....................... 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de cavalerie de Bourgogne. ESCRAVAGNAC (Jean d’), 56. M. 1773 ................... 800 Gi-devant lieutenant de vaisseau; en considération de ses services en ladite qualité. ESBECK EBERTHARD (Louis, baron d’), 49. G. 1783 ............. 800 Lieutenant-colonel du régiment royal Deux-Ponts; en considération de ses services en Amérique. ESMÀNGART (Demoiselle Marie Mazesse, veuve), 80. M. du R. 1771 ..... 800 En considération des services de son mari, lieutenant des chasses de la capitainerie et major de Compiègne. ESMANGART DE BEAUVAL, 49. M. du R . 1770 ............... 1,000 A titre de gratification annuelle, en considération des services de feu son père, major de Compiègne. ESPALUNGUE (Jean-Baptiste d’), 57. G. 1777 ............. ... 600 Lieutenant-colonel, commandant du bataillon de garnison du régiment de Forez; en considération de ses services. ESPALUNGUE (Henri-Auguste, baron d’),58. rG. 1° 1773, 600 ; 2° 1776, 480. . . 1,080 La première, en qualité de capitaine réformé du régiment de Chartres, cavalerie. La seconde, à titre d’augmentation. ESPEILLE (Jeand’), 74. M. 1786 ...................... 1,000 Capitaine de flûte, du département de Toulon, retiré; en considération de ses services et pour retraite. ESSEN (Nicolas-Thierry d’), 65. G. 1772 ................... 800 A titre d’appointements, pour retraite en qualité de capitaine au régiment royal suédois. ESTALENX (Jean-François d’), 66. G. 1° 1763,118; 2° 1771, 900 ......... 1,018 La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité d’ancien sous-brigadier des gardes du roi, compagnie deNoailles, avec brevet de brigadier. La seconde pour retraite. ESTÈVE (Demoiselle Marie-Anne), 58. M.duR. 1771 ............. 1,000 En considération de ses services en qualité de musicienne ordinaire de la chambre du roi . EST1ENNE, dit DUCHESNE (Jean), 71 . G. 1,777 ................ 700 Contrôleur réformé de l’hôpital militaire de Verdun ; à litre de gratification annuelle en considération de ses services. ESTIENNE, sieur de Saint-Étienne (Louis), 65. G. 1° 1766, 100; 2° 1775, 500. . 600 Porte-étendard réformé des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme, à titre d’appointements. ESTIENNE DE SAINT-JEAN (Gaspard), 65. G. 1782 .............. 1,100 Ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de La Fère; en considération de ses services et pour sa retraite. ËSTIENNOT, chevalier de Vassy (Antoine d’), 88, G. 1775 ........... 780 Ancien commandant de bataillon au régiment de Condé ; en considération de ses services et pour sa retraite. ESTIVAL (Jean-Baptiste d’), 54. G. 1782 ................... 700 Ci-devant capitaine commandant au régiment de Lyonnais ; en considération de ses services et pour sa retraite. ESTRESSES (Joseph-Mercure chevalier d’), 47. G. 1785. (1) .......... 1,000 En considération de l’utilité de ses services, en qualité de premier aide-major du corps de la gendarmerie. _ A reporter ........ 1,529,236 livres. (1) Le chevalier d’Estresses, colonel commandant le régiment du mestre de camp général des dragons jouit, par brev.t du 15 janvier 1790, de deux pensions déplus. La première de 3,500 livres accordée le l*r avril 1783, 122 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790, — Pensions.] Report .......... 1,529,236 livres. ESTRIGNIER (Jean), 54. G. 1783 .................... ; . 600 Ancien capitaine en second au régiment de Soissonnais ; en considération de scs services et pour sa retraite. ESTUTT, comte de Tracy (Antoine), 35. G. 1766 ............... 1,000 Capitaine au régiment Dauphin, cavalerie; en considération des services de feu son père, maréchal de camp . ETCHEPARE (Salomon d’) 49. G. 1788 .................... 1,000 Ci-devant capitaine en second au régiment royal de la marine, infanterie ; à présent capitaine attaché au corps de l’infanterie; en considération de ses services en la dernière qualité, en attendant qu’il puisse être placé. ETEVENIOT, sieur de Salians (Claude), 67. G. 1766 .............. 600 Ancien sous-aide-raajor au régiment des carabiniers ; en considération de ses services et pour sa retraite. ÉTIENNE (Demoiselle Marie Senechon de Jouve), 35. M. 1782 ......... 1,000 En considération des anciens services de son mari, ci-devant lieutenant de roi à l’île Saint-Vincent. ÉTIENNE (Jean), 65. M. 1772 ....................... 600 Sous-ingénieur constructeur de la marine, retiré ; en considération de ses services. EURRY DE LA PÉRELLE (Demoiselle Marguerite Trotier de Saunier, veuve du sieur Charles-Josué), 62. M. 1779 .......... ........... 800 En considération des services de feu son mari, ancien chef de bataillon au régiment de la Martinique, pour en jouir conjointement avec les demoiselles Charles-Marguerite, Marie-Adélaïde, et Joséphine Eurry delà Pérelle, ses trois filles. EVRARD (Pierre-Jean), 71. M. du R. 1781 .................. 800 Sans retenue ; à titre de subsistance et pour sa retraite, en qualité de premier garçon de lapanneterie du roi. EWALD DE SACKEN (Ernest), 59. G. 1768 .................. 600 Pour retraite, en qualité de capitaine attaché à la légion de Gonflans. F FABBIÀNI (Jean-André), 59. G. 1777 .................... 800 En qualité de ci-devant capitaine au régiment royal Corse. FABIANI (Joseph-Marie de), 62. G. 1777 ................... 960 En qualité de capitaine réformé des grenadiers royaux du régiment de l’île de Corse. FABRE (Jean-André de), 63. G. 1784 ..................... 1,100 Ancien capitaine commandant au régiment de Bourbonnais ; en considération de ses services et pour sa retraite. FABRE (Louis), 81. G. 1767 ........ . ............... 1,000 Ancien brigadier des gardes du corps du roi ; eu considération de ses services, et pour sa retraite. FABRE, sieur de Montmejan (Benoît), 63. G. 1779 .............. 600 Pour retraite, en qualité de premier lieutenant au régiment des carabiniers de Monsieur. FABRE (Demoiselle Marie-Bernardine, veuve du sieur), 30. G. 1782 ...... 800 En considération des services de son mari, brigadier et lieutenant-colonel du régiment d’infanterie de Penlhièvre. A reporter 1,541,496 livres. en considération de ses services dans le corps de la gendarmerie et pour lui tenir lieu de la portion qui lui a été réservée du traitement qui lui avait été réglé par l’art. 6 de l’ordonnance du 2 mars 1783 portant réforme du corps de la gendarmerie; la seconde pension de 1,500 livres à titre de gratification ordinaire ; par décision de 1790, les deux pensions ont été réunies dans le même brevet pour faire un total de 5,000 livres. [As»emblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — • Pensioni.) 123 Report .......... 1,541,496 livres. FABRE DE LA BRUGIÈRE (Joseph de), 57. G. 1779 .............. 600 En qualité de capitaine attaché au régiment de Barrois, infanterie. FABRE (Marie-Anne), 42. F. 1776 ...................... 1,000 Sans retenue, à titre de réversion sur une pension de 3,000 livres dont jouissait feu son père, chef du bureau des achats de la compagnie des Indes. FABRY DE FABRÈGUES (François de), 32. M. 1785 .............. 600 Lieutenant de vaisseau du département de Toulon. En considération des services distingués du sieur Chevalier de Fabry son oncle, lieutenant-général des armées navales, ci-devant commandant la marine à Toulon. FABRY DE FABREGUES (Charles de), 29. U. 1785 ............... 600 Lieutenant de vaisseau du département de Toulon ; en considération des services de feu son oncle. FABRY (Nicolas), 74. G. 1758 ........................ 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services, et pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de cavalerie de Saint-Jal. FABRY (Louis-Gaspard), 69. Af.Ê. 1756 ................... 600 Chevalier de Saint-Michel, subdélégué de l’intendance de Bourgogne ; pour récompense de ses services au département des affaires étrangères. FAGAN (Christophe de), 57. G. 1766 .................... 800 Pour retraite, en qualité de lieutenant de la légion de Soubise, avec rang de capitaine. FAGET, sieur de Saint-Quentin (Jean-François), 57. G. 1777 ...... : . . • 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Piémont. FAGET (Demoiselle Françoise de Navy, veuve du sieur), 64. G. 1787 ..... 600 En considération des services de "feu son mari, ancien capitaine, avec rang de lieutenant-colonel au régiment des carabiniers de Monsieur. FAGNIER-DEVIENNE (Jean), 48. M. 1776 ............... .... 600 Lieutenant de vaisseau, retiré; en considération de ses services et pour retraite. FÀGONDE (Demoiselle Marie-Anne Pierrart), 34. M. du R. 1° 1769, 300; 2° 1780, 600 .............................. ...... 900 Cette première pension fait le quart de celle de 1,200 livres dont jouissait feu son père, sans retenue; en considération d'une collection de minéraux et d’agathes, par lui faite au roi, et placée au cabinet d’histoire naturelle, laquelle pension de 1,200 livres était réversible en faveur des enfants du père dudit sieur Pagonde. La seconde pension fait la moitié d’une pension de 1 ,200 livres, accordée par feue Madame la Dauphine, tant à ladite demoiselle Pierrart qu’à sa sœur. FAGONDE (Jean-Pierre), 75. M. 1781 .......... .......... 1,000 Doyen des commis des bureaux de la marine, et ancien commissaire de la marine; en considération de ses anciens services. FA1LLY DE VILLEMONTRY (Jean de), 63. G. 1° 1748, 177; 2° 1779, 700. . . 877 Capitaine de grenadiers, retiré du régiment de Soissonnais, avec le rang de major. La première, en considération de ses services, y compris 27 livres d’intérêts d’arrérages. La seconde, pour sa retraite. FA IG NY DES ANDIGNY (Louis de), 61- G. 1780 ............... 1,000 En qualité de lieutenant-colonel attaché au corps de l’infanterie; en considération de ses services. FALGAS (Guillaume de), 51. G. 1788 .................... 600 Ancien quartier-maître trésorier du régiment de Languedoc, dragons; en considération de ses services et pour retraite. FALIGON, sieur Desganiers (Philippe), 67. G. 1° 1761 et 1770, 345; 2° 1773, 600. 945 Ancien sous-brigadier des chevau-légers de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services, y compris 45 livres d’intérèls d’arrérages. La seconde, pour sa retraite. A reporter ........ 1,553,926 livres. 124 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 1,553,926 livres. FALLÛIS (Jean-Baptiste de), 54. G. 1788. ... ............... 800 Ancien capitaine commandant au régiment royal Roussillon, infanterie; en considération de ses services en ladite qualité. FALVÉ dit JOLLY (Louis), 54. M. du R. 1° 1790, 300; 2° 1787, 700 ....... 1 ,000 Piqueur.de l’équipage du Vautrait. La première, sans retenue, en considération de ses services. La seconde, aussi sans retenue, pour retraite. FAMECHON (François de), 50. G. 1784 .................... 600 Ancien capitaine commandant au régiment de Vivarais, infanterie; en considération de ses services et pour retraite. FANIEZ (Demoiselle Alexandrine), 44. F. 1°, 1783, 500; 2°. 1786, 500 ..... 1,000 La première, en considération de ses services, en qualité de musicienne ordinaire du roi. La seconde, à titre de retraite, et pour lui tenir lieu de pareille somme dont il lui est impossible de jouir sur les fonds de la Comédie-Française. FARCONET (Demoiselle Louise Picot), 75. M. du R. 1787 .......... 700 Sans retenue, comme ayant été employée comme blanchisseuse du roi. FARGY (Guillaume-Jean de), 55. M. 1777 . . ................ 800 Lieutenant de vaisseau, retiré; en considération de ses services et pour sa retraite. FAUCHÉ, lieutenant de cavalerie (Demoiselle Catherine Noll, veuve du sieur), 57. M. du R. 1786 ........... « ................. 800 Sans retenue; en considération des services de feu sa mère, femme de chambre de monseigneur comte d’Artois. FAUCHEZ, sieur de Versac (François), 60. G. 1777 .............. 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’Enghien. FAUCHIER (François de), 55. G. 1788 .................... 900 Ancien capitaine commandant au régiment de Rouergue, infanterie; en considération de ses services et pour retraite. FAUCONNET (Jean-Baptiste), 66. G. 1787 .................. 1,100 Maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes de Monsieur, du corps de la gendarmerie ; en considération de ses services et pour retraite. FAUDOAS (Marie-Charles -Antoine), 76. G. 1776 ...... . ......... 600 Gouverneur d’Avranches, à titre d’appointements en cette qualité. FAULTE, sieur de Vanteaux (Mathieu), 59. G. 1780 .............. 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Picardie. FAULTRIER (Jean-Claude), 63. G. 1762 ................... 744 Colonel du régiment de Metz, du corps royal de l’artillerie; en considération de ses services, y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages. FAURE (Jacques) 50. G. 1779 ........................ 900 En qualité de capitaine attaché au régiment du roi, cavalerie. FAÜRÉS (Jean-Antoine), 74. M. 1765. .... ............... 600 Ci-devant écrivain de la marine, et actuellement commis dans les bureaux du port de Rochefort; à titre d’appointements de réforme. FAURIÉ DE VIGNIAMONT. 60. G. 1768 .................... 600 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Berd, infanterie. FAURIÉS DE CHAMBAUD (Jacques), 63. G. 1776 ............... 600 Pour retraite, en qualité de ci-devant lieutenant d’infanterie de la légion de Conflans. FAUTREL (Nicolas), 60. M. 1786. (Mort en 1790) ............... 840 Lieutenant de frégate du département de Lorient, retiré ; en considération de A reporter ........ 1,568,510 livres. [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions j 125 Report .......... 1,568,510 livres. FAUTRIÈRES (Louis, comte de), 56. G. 1° 1759, 520 ; 2° 1763, 600 ....... 1,120 Capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment mestre de camp général de la cavalerie. La première, y compris 120 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et blessures. La seconde, pour sa réforme. Il cessera de jouir de cette pension lors de son replacement. FAUVËAU (François-Jacques), 74. G. 1759 .................. 780 Y compris 180 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité d’ancien lieutenant-colonel au régiment de Champagne FAUVEL (Henri), 68. M. du R. 1774 .................... 600 Ancien porteur du roi en la petite écurie ; en considération de ses services. FAUVELLE (Jacques-Julien), 37. M. du R . 1787 ................ 930 Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de valet de pied du roi en la petite écurie. FAUVILLE (demoiselle Marie-Anne-Rose de), 34. G. 1° 1764, 400; 2° 1784,200 600 La première, sans retenue, en considération des services de feu son père, chevalier de Saint-Louis, ci-devant capitaine aide-major du régiment de royal Gravattes. La seconde, à titre de gratification annuelle. La demoiselle Fauville a l’assurance d’une pension de 1,200 livres dont jouissait sa mère, à titre de réversibilité. FAUVILLE (Philippe de), 63. G. 1767 .................... 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine aide-major au régiment de royal Gravattes. PAUVRE, sieur de Montpallin (Nicolas), 56. G. 1784 ............. 600 Ancien brigadier dans la compagnie des gendarmes de la reine, du corps de la gendarmerie; en considération de ses services et pour retraite. F AVART (Demoiselle Marie de Rutlidge), 41. G. 1° 1788, 500; 2° 1783, 300. 800 La première, en considération de la distinction des services de feu son mari, major au corps royal de génie, employé à Huningue. La seconde, sans retenue, a. titre de gratification annuelle. FÀV1N DE LÉVESQUE (Nicolas) 76. F. 1770 ................ 600 Sans aucune retenue, pour récompense de ses services en qualité de constructeur de vaisseau de la compagnie des Indes. FAY, sieur de Maubourg (Florimond), 73. G. 1758 .............. 708 Ancien capitaine au régiment de cavalerie de Vaussieux; en considération de ses services et pour retraite. FAY (demoiselle Marie-Anne-Luce, veuve du sieur), 87. G. 1769 ........ 600 Sans retenue, en considération des services de feu son mari, capitaine au régiment de Poitou, infanterie. FÉ DU TILLET (demoiselle Marie de Lort), 45. G. 1769 ............ 800 En considération des services et de la perte de tous les biens du feu sieur Rousseau, son premier mari, lors de la prise de l’Isle Royale. FEBURIER (Charles-Augustin), 69. M. 1782 .................. 1 ,000 Commis de la marine, retiré à cause du mauvais état de sa santé qui ne lui permet plus de continuer ses services. FEBVÉS (Antoine-Sébastien), 52. F. 1766 .................. 600 Tant en considération de ses services que de ceux de son père, premier conseiller-secrétaire aulique du feu roi de Pologne FEIGNET (Hubert), 51. G. 1789 ....................... 700 Ancien lieutenant avec rang de capitaine au régiment royal Bourgogne. FENIS, sieur du Tourondei (Jacques de), 51. G. 1° 1775, 150; 2° 1788, 800. . . 950 Ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour retraite. A reporter 1 ,580,898 livres. 126 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report ......... , 1,580,898 livres. FENIS, chevalier de la Combe (Gabriel de), 48. M. 1° 1776, 600; 2° 1766, 400. . 1,000 Lieutenant de vaisseau retiré. La première en considération de ses anciens services. La seconde, étant enseigne de vaisseau, en considération de la perte qu’il a faite d’un bras dans le combat de la frégate la Malicieuse. FERAUD (André), 45. M. 1786 ........................ 800 Maître d’arithmétique des compagnies des gardes du pavillon et de la marine au port de Toulon, retiré; en considération de ses services et pour retraite. FERDINAND (Jean-François de), 90. F. 1747 .......... ....... 800 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de royal Allemand. FEREY (Claude de), 66. G. 1° 1773, 150,- 2° 1783, 700 ...... ....... 850 Ancien capitaine au régiment des grenadiers royaux du comté de Bourgogne. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour retraite. FERRAND (Joseph-Henri de), 50. G. 1° 1763, 280; 2° 1777, 400 ........ 680 Capitaine retiré du régiment d’infanterie de Berri. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. FERRAND (Michel-Isaac), 62. G. 1746 ..................... 944 Ancien sous-lieutenant des gardes françaises. Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et de la perte qu’il a faite d’une jambe à la bataille de Fontenoy. FERRAND (Demoiselle Françoise Le Redde, veuve du sieur Dupré, ancien commissaire au Châtelet de Paris, et premier commis de la police, actuellement épouse du sieur), 72. F. 1765 ...................... 1,000 Sans retenue ; en considération des services essentiels rendus par le feu sieur Dupré, son premier mari, en rassemblant, faisant copier et mettre par ordre tous les règlements qui concernent non seulement la police en général, mais encore les corps et communautés d’arts et métiers en particulier; ouvrage qui compose 93 volumes in-folio, et 22 volumes grand in-8°. FERRAND (Demoiselle Marie Boissière) 59. M. 1770 .............. 1,000 En considération des services du sieur Truguet, son oncle, ancien commissaire, et premier commis de la marine. FERRANT (Gabriel), 47. G. 1785 ....... . ............... ,600 Ancien capitaine au régiment de Languedoc, dragons ; en considération de ses services et pour retraite. FERRÉ DE SAINT-ROMAIN DU PEYROUX (Antoine), 45. G. 1785 ........ 600 Ancien capitaine commandant au régiment de Champagne, Infanterie; en considération de ses services et pour retraite. FERRÉ-GUY (chevalier de), 35. G. 1779. ... . .............. 600 En qualité de capitaine d’infanterie. FERRIÈRE DE SAULYEBEUF (Jean de), 68. G. 1767 .............. 800 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment d’Auvergne. FERRY (Demoiselle Marie de Melis), 45. G. 1787 ........... ... * 600 En considération des services de son mari, commissaire des guerres dans la génération d’Auch. FERRY (Joseph), 75. G. 1774 ........................ 700 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment royal italien. FEUQU1ÈRES (Léon-Josaphat de), 47. G. 1780 ............... 600 En qualité de capitaine attaché au régiment royal Roussillon, cavalerie; pour l’aider à se soutenir au service. FEYDEAU (Michel, chevalier de), 49. G. 1° 1783, 300; 2° 1785, 800 ...... 1,100 Ancien capitaine commandant au régiment de Médoc. I.a première, tant en considération de ses services que de ceux de feu son frère, lieutenant-colonel du régiment d’Àrmagnac, avec rang de mestre de camp. La seconde, en considération de ses services et pour retraite A reporter 1,593,572 livres. [Assemblée nationale. J ARCHIVES PARLEMENTAIRES, [21 avril 1790. —Pensioni-l 127 Report .......... 1,593,572 livres. FHOMIN DE HEYMAN (Christian), 51 . G. 1787 ................ 600 Ancien capitaine en second au régiment hussards de Ghamborant; en considération de ses services et pour retraite. FICHT (Jean-Michel), 52. G. 1784 . . ................... 600 Ancien lieutenant en troisième au régiment de Strasbourg, artillerie; en considération de ses services et pour sa retraite. FIEFFÉ DE LIÈVREVILLE (Pierre), 67. F. 1777 ............... 600 Ancien contrôleur des vingtièmes en la généralité d’Amiens; sans retenue, en considération de ses services et à titre de retraite en ladite qualité. FIENNES (Demoiselle Françoise de Réal, épouse du sieur de), 56. G. 1779. . . . 600 En considération des services de son mari, chef d’une brigade du corps royal du génie. FIEYÉ (Antoine), 73. il/, du R. 1778 ..................... 1,000 A titre de nourriture et pour retraite en qualité de piqueur de l’équipage du daim. FIGUIÈRES (Jean-Pierre), 59. F. 1786 ................... 1,000 Contrôleur des vingtièmes delà génaralité d’Auch; en considération de ses services et à titre de retraite en ladite qualité. FILHON DE MONTESQUIEU (Hugues), 46. M. 1784 ............... 800 Ci-devaut major à la Pointe-à-Pître ; en considération de ses services. FILHOT, sieur de la Pechère (François), 60. G. 1° 1743, 118; 2° 1768, 600 . . . 718 Major des ville et château de Dieppe. La première, y compris 18 livres d'intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, commandant un bataillon du régiment de la marine. La seconde, à titre de gratification annuelle, en considération de ses services. FILLEAU (Jean), 59. G. 1779 ........................ 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment royal infanterie. FILLET (Demoiselle Marie), 67. F. 1775 ................... 600 En considération des services de feu son mari, receveur de la capitation de la ville de Paris. FILLEUL (Honoré), 46. il/, du R. 1787 .................... 600 Sans retenue, en considération des services de son père, concierge garde-meuble du château de Ghoisy. FILLEUL (Thomas), 60. M. 1» 1776, 300; 2° 1787, 300 ............ 600 La première, à titre d’appointements conservés en qualité de sous commissaire des classes. La seconde, en considération des services de sou père, concierge garde-meuble du château de Ghoisy. FILLE R. Y (Demoiselle Eléonore de Lemède), 29. G. 1783 ........... 800 En considération des services de son mari, brigadier d’infanterie, et chef de brigade au corps du génie FILTZ-GÉRALD (Edouard de), 24. G. 1773 .................. 600 En considération des services de feu son père, maréchal de camp. FINANCE, sieur d’Orville. (Charles), 54 G. 1775 ............... 1,000 A titre d’appointements, en qualité de major réformé du régiment des grenadiers royaux de Lorraine. Le sieur Finance cessera de jouir de cette pension du jour de son replacement. FINANCE (Nicolas de), 62. G. 1° 1762, 400; 2° 1776, 200; 3° 1780, 200 ..... 800 La première, en qualité de capitaine réformé du régiment royal Lorraine. La seconde, en considération de ses services. La troisième, à titre d’augmentation. FINIEL (Demoiselle Marie Masson, veuve du sieur), 64. F. 1782 ......... 600 En considération des services de feu son mari, conseiller au conseil supérieur de Pondichéry. — — rcw— > A reporter 1,606,090 livres. m [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.J Report FLAMAND. (Léopold-Frédéric), 50. G. 1785. . . . . ...... ....... Ancien lieutenant, avec commission de capitaine, au régiment suisse de Sonnemberg; en considération de ses services et pour retraite. FLAMBARD (Samuel), 59. G. 1776 ......... . . . .......... A titre d’appointements pour retraite, en qualité de lieutenant de dragons de la légion de Lorraine. FLAMEN DE BRUSSAG, 34. G. 1779 ..................... En qualité de capitaine attaché au corps des dragons. Le sieur Flamen cessera de jouir de cette pension au cas qu’il vienne à être replacé FLAMENT (Charles-Marie), 17. M. du R. 1783 ................. Garçon de la chambre de monseigneur comte d’Artois; par continuation de pareille somme dont jouissait feu son père en ladite qualité. FLAMENT (Demoiselle Marie Bénard). 43. G . 1776 ........ ...... Comme faisant partie d’une somme de 1,500 livres accordée à son mari en considération de ses services, en qualité d’ancien commis au département de la guerre. FLAMENT (Demoiselle Marie-Magdeleine Clément, épouse du sieur), 75. M. du R. 1774 .................................. En considération des services de feu son mari, garçon de la chambre de monseigneur comte d’Artois. FLEURIET (Jacques-Henri), 60 M. du R. 1773 ................. Garçon delà chambre de monseigneur comte d’Artois; en considération de ses services. FLEURIOT, chevalier de Fleurière. (Marc), 45. G . 1779 ............ Actuellement capitaine au bataillon de garnison de royal Vaisseau; pour retraite en qualité de lieutenant au régiment de Jarnac, dragons. FLEURIOT DE L ANGLE (Jean), 51. G. 1781 ................. Ancien capitaine commandant au régiment royal étranger, cavalerie; en considération de ses services et pour retraite. FLEURIOT (Jacques de), 61. G. 1°1775. 100; 2° 1785, 1,000 ........... Ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en même considération et pour retraite. FLEURY (François), 56. G. 1788 ..................... Sans retenue; brigadier au corps réformé de la gendarmerie; en considération de ses services pendant 39 années et 10 mois et pour lui tenir lieu de réforme. FLEURY (Léonard), 31, JL du R. 1788 ................... Sans retenue; garçon du commun de la maison de la reine, à titre de retraite en cette qualité. FLEURY (Charles), 73 JL du R. 1° 1779, 655; 2° 1783, 190 .......... Lieutenant de la prévôté de l’hôtel du roi, chevalier de Saint-Louis. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre de retraite. FLOQUET (Pierre de), 55. G. 1787 ........... , .......... Ancien brigadier dans la compagnie des gendarmes Écossais, du corps de gendarmerie ; en considération de ses services et pour retraite. FLORENT, sieur de Lisle (Gabriel), 59. G. 1° 1757, 354; 2° 1766, 500 ..... Capitaine retiré du régiment de Belzunce, dragons. La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, ci-devant capitaine au régiment d’Henrichemont, cavalerie. La seconde, pour retraite en la qualité ci-dessus. FLORENTIN DE CRAWATTE (Guillaume), 48. G. 1774 ............. A titre d’appointements en qualité de capitaine attaché au régiment des hussards, et en considération de la conduite qu’il a tenue dans le château de Pandskronn, et dans celui de Cracovie. FLURY (Gaspard), 75. G. 1768 ..... .................. Porte-drapeau retiré du régiment des gardes suisses ; en considération "de ses services. A reporter. 1,606,090 livres. 600 800 600 819 800 600 910 600 700 1,100 850 800 845 600 854 800 600 1,618,968 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [il avril 1790. — Pensions.] 429 Report .......... 1 ,618,968 livres. FOGIER (Demoiselle Marie de Ruis, veuve du sieur), 31. G. 1781 ....... 800 Eu considération des services distingués de son mari, lieutenant-colonel du régiment d’infanterie d’Anjou. FOISSY (Henri-Félix de), 54. G. 1° 1756, 336; 2° 1774, 500 .......... 836 Lieutenant retiré du régiment d'Orléans, cavalerie, avec rang de capitaine. La première, en considération des services de feu son père, capitaine réformé à la suite dudit régiment. La seconde, pour retraite. FOLGHER, sieur de Nizant (Guillaume), 70. G. 1769 ............. 600 Pour retraite en qualité de capitaine attaché au régiment royal Comtois. FOLIO de FOURCHEROTTES (Demoiselle Marie de la Roche), 57, F. 1787. . . . 1,000 Sans retenue; à titre de remplacement de pareille somme dont jouissait feu son père, premier commis des ponts et chaussées ; en considération de ses services. FOLLEY (Jean-Baptiste de), 64. G. 1° 1762, 400; 2» 1783, 346 ......... 746 Ancien capitaine dans le régiment des grenadiers royaux du comté de Bourgogne. La première, en qualité de capitaine réformé du régiment royal Lorraine, infanterie. La seconde, pour retraite. FONBERG (François-Joseph), 62. G. 1786 .................. 600 Ci-devant employé de la compagnie des Indes; en considération de ses services en ladite qualité. FONDELIN (Guillaume-Robert), 56. M. 1° 1775, 500 ; 2° idem , 500 ........ 1,000 La première, en considération de ses services en qualité de lieutenant de vaisseau. La seconde, en la même considération. FONTAINE DE MERYÉ (Marie-Michel), 79. M. 1762 .............. 1,000 Lieutenant de vaisseau retiré; en considération de ses services. FONTAINE DE BIRÉ (Marie-Charles), 54. G. 1787 ............... 900 Ancien major du régiment d’infanterie de Guyenne ; en considération de ses services et pour retraite. FONTANE (Antoine), 72. G. 1784 ...................... 600 A présent major de la ville de Perpignan ; à titre de gratification annuelle en considération de ses services. FONTANGES (Demoiselle Jeanne de Barrai, veuve du sieur), 44. G. 1781. . . . 1,000 En considération des services de feu son mari, maréchal de camp, et ci-devant lieutenant des gardes du corps du roi. FONTANIER, sieur Ducros (Àmable),67. G. 1782 ............... 700 Capitaine au régiment des grenadiers royaux du Lyonnais, en considération de ses services et pour retraite. FONTENAY (Pierre-Jean), 68. G. 1762 .................... 744 Ancien capitaine au corps des grenadiers de France ; en considération de ses services et pour sa retraite. FONTENETTES, sieur de Boisgoulard (Antoine), 55. G. 1785 ......... 666 Ancien capitaine commandantau régiment d’infanterie de Dauphiné; en considération de ses services et pour sa retraite, FOREST, sieur des Yavres (Gaspard), 56. G. 1777 ............... 1,000 Pour retraite en qualité de capitaine-commandant au régiment du Maine. FOREST (Antoine de), 52. G. 1779 ...................... 600 En qualité de ci-devant capitaine au régiment du Maine, infanterie. FORESTA COLLONGNE (Joseph-Marie de), 59. M. 1769 ...... ....... 800 Ci-devant lieutenant de vaissseau; en considération de ses services en ladite qualité. FORESTIER DE VEREUX (Jean)w59. M. 1776. ..... ............. 800 Ancien capitaine au corps royal de l’artillerie; en considération de ses services et pour sa retraite. A reporter. 1,633,354 livras. ir° Série. T. XIV. 9 130 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... FORGEOT (Jean-Baptiste), 35. M. du R. 1787 ................. Sans retenue; à titre de retraite en qualité de valet de pied du roi eu la petite écurie. FORGES DE BARRENEUFVE , (Pierre), 55. g. 1780 .............. Pour retraite en qualité de capitaine au bataillon de garnison du maréchal de Turenne. FORGES (François de), 51. il/. 1<> 1776, 500; 2° idem* 500 ... ..... . . . La première, en considération de ses services en qualité de lieutenant de vaisseau. La seconde, en la même considération. FORGET DE BARTS (Jean), 62. G. 1° 1761, 650; 2° 1764, 500 ...... . . Capitaine retiré du corps des grenadiers de France. La première, en considération de ses services, y compris 150 livres d’intérêts d’arrérages. La seconde, pour retraite. FORGET (Demoiselle Marie deRocheret), 64. G. 1° 400, 1773; 2° 1781, 600 . . La première, en considération des services de son mari, en qualité de capitaine au régiment d’Alsace, et pour l’aider à élever ses huit enfants. La seconde, en considération de la perte qu’elle a faite du sieur Durocheret, son frère, chef de brigade d’artillerie. FORMANOIR, sieur de Paltreau, 42, G. 1“ 1769, 200 ; 2° 1788, 800. ...... Ancien capitaine au régiment d’infanterie de Hainaut. La première, en considération des services de feu son oncle, ci-devant capitaine de grenadiers audit régiment. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. FORNETTY (Pierre-Luc), 57 Af. E. 1774 . . ................ Drogman attaché au palais de l’ambassadeur du roi à Constantinople; en considération des services qu’il a rendus dans la place de consul de France en Crimée. FORMER, (Demoiselle Dufay), 66. Fi 1781 .................. En considération des services de son mari, secrétaire générale de la compagnie des Indes. FORMER, sieur de Changeac (Claude), 79. G. 1762 ......... .... Ancien commandant d’un bataillon du régiment de Provence ; en considération de ses services et pour retraite. FORQUENOT DE LA FORTELLE (Georges), 76. M. du R. 1» 1768, 355: 2° 1780, 245 .............. . .................... Porte-manteau du roi. La première, à titre de gratification annuelle, en considération de ses services. La seconde, sans retenue, à titre d’augmentation en cette qualité. FORTEMPS (Jacques-Fiacre), 62. M. du R. 1777 ..... . ......... Pour subsistance, en considération de ses services, comme [garçon de la bouche duroi. FORTIN (Antoine-Louis), 79. M. du R. 1785 ................. Valet de chambre du roi, concierge du grand commun; à titre de' réversion d’une somme de 1,261 livres dont jouissait la feue dame son épousé, femme de chambre de Monsieur. FORTIN, sieur de Lequillant (Léopold), 48. G. 1777 ............. Contrôleur réformé de l’hôpital militaire de Metz ; en considération de ses services en ladite qualité, et à titre de gratification annuelle. FOSSEAU (Demoiselle Marie Gheneau, veuve du sieur Michel), 65. F. 1785. . . En considération des services de feu son mari, caissier du comptant delà Compagnie des Indes. FOUCAUD (Louis de), 47. G. 1° 1767, 500; 2° 1780, 400 .......... Major de la première brigade de carabiniers du régiment de Monsieur, avec rang de lieutenant-colonel. La première, eu considération de ses services en ladite qualité. La seconde, pour même considération. FOUCAULT (Demoiselle Marie de Beaujeu), 49. M. 1772 ........... En considération des services de son premier mari, le sieur de Charly, ci-devant major de File de Gorée. 1,633,354 livres. 730 800 1*000 1,150 1,000 1,000 600 600 992 600 730 600 800 800 900 600 A reporter. 1,645,656 livres. Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES: [21 avril 1790. — Pensions.] 131 Report .......... 1 ,645,656 livres. FOUCAULT (Nicolas-Alexandre), 37. .)/. du R. 1° 1787, 830; 2° idem, 120. . . 950 La première, sans retenue, à titre de retraite en qualité dé piqueur en la petite écurie du roi. La seconde, aussi sans retenue; pour remplacement de pareille somme dont il jouissait sur le château de Choisy. FOUCAULT (Marie-Gabriel, Chevalier de), 74. G. 1779. ......... t . 000 Pour retraite en qualité de capitaine de grenadiers au bataillon degarnisoh de Conti. FOUCAULT, sieur de Pontbriant (Louis, Chevalier de), 39. G. 1776 ....... 6i5 En qualité de lieutenant réformé du régiment des carabiniers de Monsieur. FOULQUES, sieur de la Pillette (Pierre), 49. G. 1° 1769, 200; 2° 1775,440. . . 640 Mousquetaire réformé delà seconde compagnie. La première, en considération de ses services. La seconde* pouf sa réfdrdie en ladite qualité. Il cessera de jouir de cette dernière pension, lors de son remplacement. FOUCQUES (Nicolas, chevalier de la Pillette-la-Marrë), 58. M. 1765. ..... 600 Ancien capitaine des troupes nationales de Cayenne ; en considération dé ses services en ladite qualité. FOUDRAS (Claude de), 60. G. 1762 .............. ...... 000 En qualité de capitaine réformé du régiment de Bouillon. FEUILLETTE DESVOYES (François). 43. F. 1786 ....... , ........ 1,000 Premier secrétaire de M. Bertin, ministre et secrétaire d’Etat ; en considération de ses services. FOUKRE (Antoine), 63. 1° 1767, 120; 20 1775, 100; 30 1 783 , 600 ..... . . 820 Ancien trompette des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde* en la même considération . La troisième, en considération de quarante-trois années de service et pour retraité . FOUQUER (André), 76. F. 1775. ..................... 1,000 Pour récompense de ses services en qualité de conseiller supérieur de Rouen . FOUQUEROLLES, sieur de Mazille (François), 76. G, 1758 et 1763 ....... 935 Ancien capitaine de grenadiers au régiment d’Àunis; tant en considération de ses services et de ses blessures, que potir sa retraite. Dans cette pension * sont compris 135 livres d’arrérages. FOUQUET (Jean-Chrétien de), 44. M. 1786 .................. 1,000 Major de Weissembourg, en Alsace; tant en considération de ses services et de ceux de sa famille, que pour l’aider à soutenir trois sœurs dont il est chargé. FOURCHE DE QUEHILLÂC (Charles), 41. G. 1779. . . ...... ..... 000 En qualité de capitaine attaché au régiment du colonel-général des dragons. Le sieur Fourche cessera de jouir de cette pension, s’il vient à être replacé. FOURESTIER (François), 72. G. 1775 ............... .... 600 Médecin de l’hôpital militaire de Saintes ; à titre de gratification en considération de ses services en ladite qualité. FOURMANTIN (Jean), 64. F. 1775 ...................... 700 Ancien écuyer des messageries ; en considération de ses longs services. FOURNIER (Demoiselle Louise-Marie), 21. Af. Ë. 1 780 ........ .... 800 Tant en considération des services de son père, que de ceux de ses aïeux, qui ont occupé successivement la place de premier commis au bureau du département politique. FOURNIER (Demoiselle Marie-Jeanne), 31. Af. É. 1780 ..... . ...... 800 Mêmes considérations que celles exprimées aü précédent article. FOURNIER (Jean), 74 M. du R. 1787 ............ ........ 1,000 Sans retenue ; à titre de retraite en qualité de garçon du château de la Muette. À reporter. . 1,658,916 livres. 132 [Àmmblée nationale ] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 1,658,916 livres. FOURNIER (François-Louis), 46 M. 1777 .................. 750 Sous-commissaire de la marine et des classes, retiré ; en considération de ses services. FOURNIER, sieur de Mazerac (Jean-Pierre), 73. G. 1° 1761, 390; 2° 1766, 400. . 790 Capitaine réformé du régiment de Béarn. La première, y compris 90 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme. FOURNIER DE BELLEVUE (Jean), 53. M. 1776 ................ 800 Lieutenant de vaisseau, retiré; en considération de ses services et pour retraite. FOURNIER DE LA CHATAIGNERAYE (Demoiselle Eléonore Le Comte, veuve du sieur), 49. M. du R. 1780 ........................ 600 En considération des services de son mari, écuyer de la reine. FOURRETON DE MARGELAY (Antoine), 49. G. 1789 .............. 1,000 Ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi ; en considération de ses services et pour retraite. FOY DE MARCOURT (Jean de), 49. G. 1782 ................. 890 Ancien capitaine de canonniers au régiment d’Auxonne, du corps de l’artillerie ; en considération de ses services et pour retraite. FRADET (Demoiselle Charlotte-Thomas), 48. G. 1775 ............. 1,000 Ancien commis du département de la guerre; pour retraite. FRAGONARD (Honoré), 57. F. 1771 ..................... 1,000 Sans retenue ; ancien directeur et professeur de l’école royale vétérinaire de Lyon et d’Alfort; en considération de ses services. FRAMBOISIER (Pierre de), 58 G. 1787 .................... 600 Ancien brigadier des gendarmes de Monsieur ; en considération de ses services et pour sa retraite. FRAMERY (François), 61 . G. 1775 ...................... 600 Ancien commissaire ordinaire des guerres ; pour retraite. FRAMERY (Pierre de), 53. G. 18. 1774, 100; 2° 1788,800 .......... 900 Ancien brigadier des gardes du roi, dans la compagnie de Noailles. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour retraite. FRAMERY, sieur Denocq (Jacques), 60 G. 1765 ............... 600 En qualité de capitaine au régiment de Picardie; pour retraite. FRAMOND DE GLANDIÈRE (Jacques de), 63. G. 1779 ............. 800 En qualité de lieutenant au régiment de Gonti, dragons, avec rang de capitaine ; pour retraite. FRANCE, sieur de la Rance (Charles), 50. G. 1784 .............. 800 Ancien maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes bourguignons du corps de la gendarmerie ; en considération de ses services et pour retraite. FRANCHET (Jean-François), 59. M. du R. 1781 ................ 600 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de piqueur de l’écurie de la reine. FRÀNCQEUR (Demoiselle Élisabeth le Roy), 70 M. du R. 1787 ......... 1,000 Sans retenue ; en considération des services de son mari, surintendant de la musique ,du roi. FRANGOYS, sieur de Montbayen (René), 56. M. du R. 1° 1772, 200 ; 2° 1775, 460 .................................. 660 Mousquetaire réformé. La première, en considération de ses services. La seconde, pour réforme, à litre d’appointements, dont il cessera de jouir lors de son replacement. Report. . . . 1,672,216 livres. [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [ÿ.l avril 1790. — Pensions.] 133 Report .......... 1 ,672,216 livres. FRANÇOIS, sieur de Montbayen. (Jean), 59. G. 1° 1769, 200; 2° 1775, 490. . . 690 Mousquetaire réformé. La première, en considération de ses services. La seconde, pour réforme en ladite qualité, à titre d’appointements, dont le sieur Francoys cessera de jouir lors de son replacement. FRANQÜEF0RT (Jacques-Paul), 52. F. 1785 ................. 800 Lieutenant-colonel du régiment du roi; en considération de ses services. FRAYKIN WALTER (Jean), 65. G. 1786 ................... 900 Maréchal des logis des gendarmes de Flandre, du corps de la gendarmerie ; en considération de ses services et pour retraite. FRECHOT, sieur Demontot (François), 55. G. 1° 1775, 200; 2° 1785, 800. . . 1,000 Ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. FRÉDRICH LAMBELET (Jean), 70. G. 1762 ................. 800 En qualité de capitaine réformé du régiment d’Ànhalt. FREIN (Pierre), 41. M. du R. 1790 .................... 600 Sans retenue; à titre de retraite en qualité de l’un des valets de pied du roi. FREM1N (Demoiselle Suzanne de Bongars, veuve du sieur), 58. G. 1° 1759, 600; 2° 1779, 300 ............................ 900 La première, en considération des services de son mari, capitaine au régiment de cavalerie de Marcieu, avec rang de mestre de camp. La seconde, à titre de gratification annuelle. On observe que la première pension de 600 livres est réversible aux enfants de ia dame Fremin. FREMIN, sieur de Fontenille (Pierre), 76. G. 1760 et 1763 ........... 1 ,098 Ancien sous-brigadier des mousquetaires; en considération de ses services et pour retraite. Dans cette pension sont compris 198 livres d’intérêts d’arrérages. FREMINI (Charles-Michel), 68. M. du R. 1781 ................ 800 A titre de retraite en qualité de commis de la pourvoirie du roi. FRESNOT (Alexandre), 72. 5 F. 1775 ..................... 700 Garde du bureau de l’Hôtel-de-Ville de Paris, à titre d’appointements conservés en qualité d’employé au recouvrement de la capitation de la même ville. FRESNOY (François-Claude), 51. G. 1779 .................. 600 Actuellement capitaine au bataillon de garnison de Cambresis, en qualité de ci-devant capitaine commandant au régiment de Monsieur, infanterie. FRESNOY DEBEAUCOURT (Daniel), 48. G. 1789 ................ 700 Sans retenue; ancien capitaine au régiment d’infanterie de Monsieur. En considération de ses services et pour sa retraite. FRÉTÂT (André-Bernard de), 59. G. 1° 1772,200; 2° 1775,510 ........ 710 Mousquetaire réformé. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements pour sa réforme en ladite qualité. Le sieur Frétât cessera de jouir des appointements ci-dessus lors de son replacement. FREY (Demoiselle Marie-Thérèse Michel, veuve du sieur), 37. G. 1781 ..... 600 En considération des services de son mari, major du régiment suisse de Boccard. FREZALS DE BOURFAUD (Jean), 28. G. 1787 ................. 600 Capitaine réformé au régiment royal Normandie, cavalerie; en considération des services de feu son père, brigadier de cavalerie. FRICHOT (Pierre-Louis), 54. M. du R. 1781 .................. 1,000 Sans retenue; pour retraite en qualité de garçon de) la cuisine bouche de Mesdames de France. A reporter 1,684,714 livres. 434 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 atril 1790. — Pensions.] Report .......... 1 ,684,714 livres. FRIGON (Joseph-Philippe), 55. G. 1786 ............. . ..... . 1 ,000 Ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Beaujolais; en considération de ses seryices et pour retraite. FRINGAU (François-Nicolas), 69. G. 1764 .................. 800 En qualité d*e commandant réformé de bataillon du régiment de Lorraine. FRISON (Michel-Joseph), 52. G. 1787 ........ . ........... 6ÛÜ Ancien lieutenant en premier au régiment d’infanterie de Limousin, tant en considération de la distinction et de l’ancienneté de ses services, qu’à cause de ses blessures, et pour retraite. FROGER, sieur de la Rigaudière. 70. M. 1763 ................ 800 Gi-devant lieutenant de roi au port de Paix, en l’île Saint-Domingue; en considération de ses services. FROMANT (Jean-Nicolas), 64. M. du R. 1781 ................. 600 Pour retraite en qualité de garçon de gobelet de Mesdapaps de France. FRONDAD (Nicolas-Philippe de), 72. G. 1779 ................. 1,000 Commandant à Bitche; en considération de ses services. FRONIER (Louis), 63. G. 1781 ....................... 700 Ancien capitaine en second au régiment allemand de laMarck. FRONTIN (Louise de), 63. G. 1° 1757, 200 ; 2° 1780, 450 ............ 650 La première, sans retenue, en considération des anciens services de feu son père, major de Gharlemont. La seconde, en considération de ses services, et pour retraite en qualité d’ancien capitaine au troisième régiment provincial d’état-major. FROTTIER DE BAGNEUX (Louis), 55. G. 1789 ................ 1,100 Ancien capitaine-commandant au régiment royal Champagne, cavalerie, avec rang de lieutenant-colonel; tant en considération de ses services que de ceux de son frère, ci-devant chef d’escadron du régiment des carabiniers de Monsieur, et pour retraite. FROYDEFONT, sieur de Boulazac, 67. G. 1° 1762, 324; 2° 1774, 800 ...... 1,124 Ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. FUMAT, sieur de la Grave, 54. G. 1785. . . ...... ......... . 800 Ancien brigadier dans la compagnie écossaise des gardes du corps du roi ; en considération de ses services et pour retraite. FUMEL (Demoiselle Àubrelicque, veuve du sieur), 70. G. 1763 ........ 944 En considération des services de son mari, aide-major, avec rang d’exempt dans lacompagnie de Beauvau des gardes du corps du roi. Ladite pension de 944 livres est réversible et assurée aux enfants delà dame Fumel. FURET (Pierre-François), 67. G. 1770 et 1771 ............. ... 600 Pour retraite, en qualité de premier lieutenant au régiment royal Rpussiljon, cavalerie, avec rang de capitaine. FUSCHAMBERG, marquis d’Amblimont (Claude), 53. M. 1772 ......... 1,000 Capitaine de vaisseau; en considération des services du feu sieur marquis d'AmDhmont, son père, chef d’escadre. FUSÉE DE VOISENON (Louis), 48. M. 1778. . , . . ............. 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Conti, dragons, avec rang de lieutenant-colonel. G GACHINARD, sieur delà Brousse (Simon), 65. G. 1768 ............. 600 Pour retraite, en qualité de capitaine aide-major au régiment royal dragons. .4 reporter 1,698,032 livres {Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. |2i avril 1790. — Pensions.] 135 Report .......... 1 ,698,032 livres. GAGNERAUX, sieur d’Éperron (Étienne), 66. G. 1° 1747 et 1768, 236; 2° 1773, 600. 836 Ancien porte-étendard dans les gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. GAGNY (Nicolas-Étienne), 55. M. du R. 1773 ................ 1,050 Porte-manteau de monseigneur le comte d’Artois; en considération de ses vices et pour retraite. Cette pension a été assurée aux enfants du sieur Gagny. CAHON (Vincent), .33. M. du R. 1°1784, 500; 2° 1789, 200. .... ...... 700 Piqueur de la petite écurie du roi. La première, pour favoriser son établissement. La seconde, en considération de l'ancienneté et de l’exactitude de ses services. Ces deux pensions sont sans serretenue. GAILHAC, sieur de la Gardie (Antoine), 58 G. 1772 .............. 1,000 Colonel d’infanterie, et premier aide-major du régiment des gardes françaises; en considération de ses services. GAILLÀRBOIS, sieur de Saint-Denis (Joseph), 91. G. 1756 .......... 944 Ancien capitaine au corps des grenadiers de France; en considération de ses services et pour sa retraite. GAILLARD (Gabriel-Henri), 63. F. 1781 .............. ...... 1,000 Secrétaire ordinaire de monseigneur le duc d’Orléans, membre de l’Académie française et de celle des inscriptions et belles-lettres. Cette pension fait moitié de celle de 2,000 livres, devenue vacante par la mort du sieur Saurin, et accordée par lLVcadémie française. Il est assuré, en outre, une pension de 1,000 livres, sans retenue, au sieur Gaillard, dans le cas où il survivrait, soit au sieur Marmontel, soit au sieur Thomas, membres de l’Académie française GAILLOT DE BARACH (Claude), 56. G. 1° 1771, 450; 2°. 1780, 330 (mort). . . . 780 Actuellement capitaine au bataillon de garnison de Lorraine. La première, en qualité de lieutenant réformé du corps des grenadiers de France. La seconde, en considération de ses services, et pour le mettre en état de les continuer. GAIN DE DINARS (Jean-Pierre), 59. G. 1777 ................ 81Q A titre d’appointements, et pour retraite en qualité de capitaine en second au régiment de Lanas. GAIN (François de), 69. G. 1772 ...................... 600 Ancien maréchal des logis des gendarmes d’Artois, du corps de la gendarmerie; en considération de ses services et pour retraite. GALANT (Demoiselle Jeanne Blezais), 58 il/, du R 1° 1771, 500; 2° 1782, 500 . . 1,000 La première, sans retenue, en qualité d’ouvrière en dentelles de Madame Louise de France; à titre de retraite� La seconde, aussi sans retenue, à titre de retraite, en qualité d’ouvrière en dentelles de Madame Sophie de France. GALARD (Joseph de), 65. G. 1771. .... ........ ......... 1,000 A titre d’appointements pour retraite, en qualité de capitaine au régiment royal Picardie, cavalerie, avec rang de lieutenant-colonel. GALARD RÉARN (Jean, Comte de), 51. M. 1777. ............... 1,000 Capitaine de vaisseau, retiré; en considération de ses services. GALBERT (Alexandre), 39. F. 1775 ................ ..... 1,000 Sans retenue; pour récompense de ses services en qualité de ci-devant conseiller au parlement de Grenoble. GALISSARD, sieur de Marignac (Jean), 52- G. 1783 .............. 1,000 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d'ancien capitaine commandant aii régiment de Gondé, infanterie. GALLÀND (Charles de), 46 G. 1788 ..................... 940 Ancien commissaire ordinaire des guerres; en considération des ses services et pour retraite. GALLARD (Charles), 54 G. 1788 ....................... 1,180 Sans retenue; ancien commissaire ordinaire des guerres, en considération de ses services et pour sa réforme en ladite qualité. A reporter ........ 1 ,712,872 livres. 136 [Assemblée nationale.! ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.) Report . . ........ GALLATIN (Demoiselle Camille Pictet, veuve du sieur), 71. G. 1768 ...... Cette pension fait la moitié de celle de 2,000 livres, dont la dame Gallatin jouissait conjointement avec son lils, le comte de GallatiD, colonel attaché au régiment royal Deux-Ponts ; laquelle pension leur a été accordée en considération des services de leur famille dans la direction des postes à Genève. GALLOIS DE RAMPONT (Charles), 74. G. 1764 ................ Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment royal, cavalerie. GALLOT (Jean-Baptiste), 48. M. du R. 1783 ................. Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de sous-piqueur de la vénerie du roi. GALLOT (Charles) 44. M. du R. 1781 .................... Pour retraite, en qualité de cocher de l’écurie de la reine, GALLOT (Gabriel) 43. M. du R. 1780 .................... Sans retenue; pour retraite, en qualité de piqueur de la vénerie du roi. GALLOYS (Demoiselle Renée Auvé, veuve du sieur) 61. -V. 1779 ........ En considération des services de son mari, médecin de la marine, à Lorient. GALLYE (Antoine-Charles), 49. G. 1° 1771, 200; 2e 1778, 600 ......... Capitaine attaché au corps de l’infanterie. La première, en considération de ses services en qualité de lieutenant au régiment de Tournaisis. La seconde, en attendant qu’il soit employé. GALTIER D’AYRES (Abel), 56. G. 1782 ................... Ancien capitaine commandant au régiment de Savoie-Car ignan; pour retraite, en considération de ses services. GALZ (Denis) 49. G. 1787 ......................... Ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie d’Artois; en considération de ses services et pour retraite. GANDOUARD, sieur de Magny. (Edme) 57. G. 1784 .............. Ancien capitaine au régiment d’infanterie d’Artois; en considération de ses services et pour retraite. GANOT (Demoiselle Sophie) 29. G. 1783 ................... En considération des services de feu son père, brigadier, ci-devant lieutenant-colonel du régiment de cavalerie de Bourgogne. GANOT (Marc-Antoine de), 67. G. 1779 ................... Lieutenant-colonel du corps royal de l’artillerie, sous-directeur à Saint-Malo; en considération de ses services. GANTEAUME (Jean-François), 73. M. 1776 ................. Sous-commissaire de la marine et des classes, retiré; en considération de ses services. GANTÉS (Jean-François), 62. M. 1781 ................... Gapitaine de vaisseau, retiré ; en considération de ses services et de ses infirmités, qui l’empêchent de continuer son service. GARAT (Etienne), 60. G. 1» 1771, 200; 2° 1785, 800 ............. Ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération des services du feu sieur de Marinas, son oncle, maréchal des logis des chevau-légers. La seconde, eu considération de ses services et pour retraite. GARAT, sieur de Beaumont (Alexis), 54. G. 1° 1766, 36 ; 2° 1781, 400 ; 3° 1783, 666 .................................. Ancien capitaine commandant au régiment de Sainlonge. La première, pour lui tenir lieu de 600 livres d’arrérages qui lui étaient dus. La seconde, en considération de ses services à la prise de d’Yorck-Town, eh Virginie. La troisième, en la même considération et pour retraite. GARAT (Daniel), 81. M. 1784 ........................ Ancien commis delà marine à Bordeaux ; en considération de ses services et pour sa retraite. 1,712,872 livres. 1,000 600 730 600 730 900 800 700 600 1,000 800 600 600 1,000 1,000 1,102 600 A reporter. • * • 1,726,034 livres é [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 437 Report .......... 1,726,034 livres. GARD ANNE (Gabriel), 74. M. 1776 ...................... 600 Ecrivain de la marine et des classes, retiré; en considération de ses services et pour retraite. GARDERA (André de), 66. G. 1783 ..................... 1,100 Ancien capitaine commandant au régiment de Poitou, infanterie ; en considération de ses services et pour retraite. GARDEUR LE BRUN (Demoiselle Marie, fille du sieur), 38. F. 1785 ...... 600 Sans retenue; en considération des services distingués du sieur Gardeur, son père, professeur de mathématiques de l’école d’artiJlerie, établie à Metz. Cette pension n’est assurée à la demoiselle Gardeur qu’au cas où elle survivrait à son père. GARDEUR LE BRUN (Demoiselle Christine, fille du sieur), 40. F. 1785 .... 600 Pour les mêmes considérations que ci-dessus. GARDIN DE LA GLESTIÈRE (Jacques), 63. G. 1784 ............ ... 900 Lieutenant de maréchaussée à la résidence de Rennes, avec rang de lieutenant-colonel de cavalerie; en considération de ses services, en attendant qu’il devienne prévôt général. GARDIN (Pierre), 43 M. du R. 1787 ..................... 830 Sans retenue ; ù titre de retraite, en qualité de valetde pied en la petite écurie du roi. GARDIN DESROSAUX (Nicolas-Bernard), 51 G. 1788 ............. 600 Brigadier des gendarmes de Monsieur, réformé de Ja gendarmerie; en considération de 37 années de services, et pour lui tenir lieu de traitement de réforme. GARDYE DE LA CHAPELLE, 42. M. 1784 .................. 750 Sans retenue ; ci-devant major, commandant en second le bataillon auxiliaire de Lorient ; en considération de ses services. GARGAN (Louis-Ambroise), 60. G. 1779 ................... 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de l’Ile-de-France. GARNIER DE BEAUCHAMPS (Alexandre), 45. G. 1789 ......... .... 1,000 Ancien major du régiment du Perche; en considération de ses services et pour retraite. GARNIER, sieur de la Boissière (François), 76. G. 1° 1761, 780 ; 2° 1766, 400 ................ '. ................. 1,180 Ancien capitaine de grenadiers au régiment de Navarre. La première, y compris 180 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour retraite. La seconde, en considération de ses services. GARNIER DESCHÊNE (Jean), 59. G. 1779 .................. 800 En qualité de ci-devant capitaine commandant au régiment de Touraine. Le sieur Deschêne cessera de jouir de cette pension lorsqu’il jouira du commandement d’un bataillon dont il a l’expectative. GARNIER (Demoiselle Colombe du Pré de Sainf-Maur, veuve du sieur), 56. G. 1760. 600 En considération des services de feu son mari, sous-lieutenant au régiment des gardes françaises. Cette pension est réversible aux enfants de la demoiselle Garnier, au cas et du jour où ils survivraient à leur mère. GAROSTE (Jean-Charles), 47. F. 1775 . . . . ................. 600 Sans retenue; pour récompense de ses services en qualité de conseiller au conseil supérieur, ci-devant établi à Poitiers. GARREAU (François-André), 56. G. 1789 .................. 700 Sans retenue ; ancien quartier-maître trésorier du régiment d’Orléans, cavalerie, en considération de ses services et pour retraite. GARRIGUES (Pierre), 74. G. 1760 ...................... C50 Ancien capitaine au régiment suisse de Diesbacb ; en considération de ses services. A reporter . ....... 1 ,738,544 livres. lyg [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. |21 avril 1790. — Pensions. ] Report ........ . . 1 ,738, .VH livres. GARRIGUES (Demoiselle Anne Lassus, veuve du sieur), 71. M. du R. 175? ... 708 En considération des services de son mari, secrétaire du premier maître-d’hôtel de madame la Dauphine. GARSON DE PREHEDNO (Jean), 68. G. 1765 ................. . 8ÛQ Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment des cuirassiers. GARTOULE (Demoiselle Marguerite Depins, veuve du sieur), 71. G. 1767 .... 600 Sans retenue; en considération des services de son mari, ci-devant capitaine au régiment de Bigorre, et pour lui aider à élever sa nombreuse famille. GASCHET (Joseph-Bruno), 65. G. 1777 .... ............... 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Beauce. GASCOING (François-Louis), 49. G. 1° 1769, 200; 2° 1787, 547 ........ 747 Gendarme réformé de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme. GASPARD DE GÉRARD (Jean), 61. G. 1775 .................. 800 Pour retraite, en qualité de chef de bataillon au régiment de la marine. GASTEBOIS (François de), 49. G. 1° 1785, 400; 2° 1786, 660 .......... 1,060 Ancien capitaine commandant au régiment de Vermandois. La première, en considération de la perte qu’il a faite de trois de ses frères au service du roi. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. GASTEBOIS DESNOYERS (Étienne), 67. Af. Ë. 1753 .............. 700 Pour récompense de ses services dans le département des affaires étrangères. GAU DE FRÉGEVILLE (Pierre), 72. G. 1768 ............... . . 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment d’Orléans, cavalerie, avec rang de major. GAUCHER (Claude), 66. G. 1780 ...................... 800 Pour retraite, en qualité de premier lieutenant au régiment royal Navarre, avec rang de capitaine. GAUCHER (Demoiselle Marie Fogier, veuve du sieur), 68. G. 1779 ...... 600 En considération des services de son mari, commissaire ordinaire des guerres. GAUDÉ, sieurde la Valière (Antoine), 67. G. 1°. 1759, 520 ; 2° 1760, 400 . . . 920 Capitaine retiré du régiment d’Orléans, cavalerie. La première, en considération de ses services et des blessures qu’il a reçues à l’affaire de Crewelt. La seconde, pour retraite. CAUDECHART (Paul, chevalier de), 57. G. 1° 1770, 300; 2° 1774, 700 ...... 1 , 0Q0 Sous-brigadier des mousquetaires, retiré. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. GÀUDEY, sieur de Magny (François), 60. G. 1785 .............. 600 Ancien lieutenant en premier dans le régiment royal Piémont, cavalerie; en considération de ses services et pour retraite. GAUDON (Demoiselle Marie-Geneviève), 45. M. du R. 1774 ........ ... 600 En considération de ses services, en qualité de danseuse des ballets du roi. GAUDRAY (Jacques), 60. M. du R. 1781 ................... 800 Sans retenue; pour servir à sa subsistance et lui tenir lieu de retraite en qualité de garçon de la fruiterie GAULDRÉE BOILEAU (Charles). 56. G. H 1768, 300 ; 2° 1778, 500 ....... 300 La première, en qualité de capitaine aide-major, réformé, du régiment de recrues de Paris. La seconde, en considération de ses services. GAULMYN, sieur de la Goutte (Marc), 82. G. 1730, 1735 et 1763 ........ 1, (64 Ancien capitaine au régiment de dragons d’Autichamp, tant en considération de ses services, qne de ceux de feu son père, lieutenant au gouvernement de la citadelle d’Arras. Dans cette pension sont comprises 164 livres d’intérêts d’arrérages. A reporter. . ...... 1,753,243 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 439 Report .......... 1 ,753,243 livres GAULTIER (François-Marie de), 61. G. 1® 1774, 300; 2° 1775, 660 ....... 960 Sous-brigadier, réformé, des mousquetaires. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. GAULTIER, sieur de Blavne (André), 54. G. 1° 1772, 200; 2° 1775, 150 ; 3° 1775, 330 ..... ‘ ...... ....... . .......... 68Q Mousquetaire, réformé. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. La troisième, pour sa réforme en la susdite qualité. GAULTIER, sieur de Glairval (André), 53. G. 1774 .............. 1 ,000 En considération de ses services, en qualité de ci-devant capitaine au régiment du colonel général des dragons, avec rang de mestre de camp. GAUTHEROT (Demoiselle Marie Renard, veuve du sieur), 66. du R. 1° 1776, 800; 2° 1757, 150. .. . ................ . ........ . • . 05(3 La première, sans retenue, en considération des services de son mari. La seconde, aussi sans retenue, à titre de subsistance, en considération des services de feu son père, garçon de serdeau du roi. GAUTIER (Demoiselle Anne Danet, veuve du sieur), 72. M. du R. 1789. .... 600 Par remplacement de celle de pareille somme qu’elle a obtenue, en 1749, en considération des services de son mari, lieutenant de la compagnie.de maréchaussée de l’Ile-de-France, inspecteur des brigades de la compagnie portées aux environs de Paris. GAUTIER DE VINFRAIS (Jacques), 50 M. du R. 1788 ....... . ..... 800 Sans retenue; en considération des services de sa famille. GAUTIER DE VINFRAIS (Pierre), 51. G. 1788. . . . . . ...... .... 1.000 Ancien porle-ôtendard dans la compagnie de Gbabril Jant, des gardes du corps de Monsieur ; en considération de ses services et pour retraite. GAUTIER D’AGOTY (Jacques), 78. F. 1749 ................. 672 Y compris 73 livres d’intérêts d’arrérages : Auteur d’un cours d'anatomie, dédié au roi. GAUTIER-VINFRAIS, 72. F. 1», 1740, 400; 2° 1771, 305 ............ 705 Officier dans la capitainerie des chasses, porte-arquebuse de Monsieur. La première, en considération de ses services. La seconde, pour lui tenir lieu de pareille somme dont il jouissait en qualité de porte-arquebuse de Monsieur. GAUTIER DE LÀ MOTTE (Demoiselle Catherine), 74. M. du R. 1778 ..... 600 En considération de ses services, en qualité de femme de chambre de Madame Sophie de France. GAY (Jean-Claude), 52. G. 1785. . . ......... . ......... 600 Ancien premier lieutenant, avec rang de capitaine au régiment de dragons de Penthièvre; en considération de ses services et pour retraite. GAY, sieur de Nexon (François), 84. G . 1754 ................. 708 Sous-brigadier des gardes du roi; en considération de ses services. GAYADET (Jean-Baptiste), 66. du R. 1773 ...... ............ 600 Garçon des feux de l’appartement des princes, avant leur mariage. GA YARD (Jean-Etienne), 69. G. 1779 ................ * . . 720 Pour retraite, en qualité de capitaine en second au régiment de Condé, infanterie. GÀYE (Pierre-Zacharie), 60. F. 1779 ....... . , ..... . ..... 1,000 Sans retenue; pour récompense en considération de ses services, en qualité de contrôleur des vingtièmes de la généralité de Limoges. GAYON DE GRAMAHÊ (Joachim), 51. Jlf. 1777 ..... ........... 800 Lieutenant de vaisseau, retiré ; en considération dé ses services. GAZEAU, sieur de Bessay (Paul), 62. G. 1767 ................ 800 Sous-brigadier des mousquetaires de la garde ordinaire dp roi ; en considération de ses services. A reporter ........ 1 ,766,438 livres. 140 [Assemblée nationale ] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [-21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 1,766,438 livres. CAZEAU, sieur de Longeôme (Jean), 63. G. 1762 ............... 744 Ancien maréchal des logis des gendarmes Dauphin, au corps de la gendarmerie. GEERTZ (François), 48. M. du R. 1784 ................... 600 A titre de retraite, en qualité de maître palefrenier en la petite écurie du roi. GEFFROY (Demoiselle Louise de Quelen), 53. M. 1776 ............ 1,000 En considération des services de son mari, capitaine de vaisseau. GEGLER. (Georges), 72. G. 1766. . .................... 600 Pour retraite, en qualité de major de la légion de Conflans. GELLÉE (Joseph), 51. F. 1786 ....................... 800 Médecin à Châlons, chargé par le gouvernement de la suite du traitement des épidémies dans cette généralité; en considération de ses services en ladite qualité. GELLENONCOURT (Joseph-Benoît), 60. G. 1° 1762, 300 ; 2° 1783, 300 ...... 600 Ancien lieutenant au régiment Dauphin, infanterie, à présent capitaine commandant au régiment du Perche. La première, en considération de ses services. La seconde, en considération de la bonne conduite qu’il a tenue à bord du vaisseau le Majestueux. Cette première pension est sans retenue. GELOTTE (Jean), 86. F. 1778 ....................... 600 En considération de ses services et pour retraite en qualité de ci-devant directeur du droit des cartes à Auch. GENDON (Edme-Gabriel), 76 M. du R. 1772 ................. 1,000 Ci-devant argentier de la grande écurie du roi ; en considération de ses services et pour retraite. GENEST (Louis-Antoine), 35. M. du R. 1° 1771, 910; 2° 1774,200 ....... 1,110 Garçon de la chambre de Monsieur. La première fait partie d’un traitement dont il jouissait en ladite qualité avant le mariage de Monsieur, et qui lui a été conservé en considération de ses services. La seconde, sans motif détaillé au brevet. GENREAU (Demoiselle Thérèse le Tellier), 50. F. 1766 ............ 750 A titre de réversibilité, sur une pension qui avait été accordée au sieur Genreau, son père, ancien premier avocat général au parlement de Dijon. GENSAG (Demoiselle Anne Caulet de Gramont), 57. G. 1759 .......... 1,180 Y compris 180 livres d’intérêts d’arrérages, tant en considération des services de son mari, capitaine au régiment de cavalerie deMarcieu, que de ceux de son père, lieutenant-général des armées du roi. GENSON (Demoiselle Louise de Garonne, femme du sieur), 46. M. du R. 1789. . 600 Sans retenue, à titre de réversion de moitié d’une pension de 1,200 livres accordée à son mari, à titre de retraite, en considération de la distinction avec laquelle il a exercé la place de maréchal et chef des forges de la petite écurie du roi. GENTIEN (Jean-Baptiste), 43. M. du R. 1782 ................ 666 A titre de retraite en qualité de portefaix de la chambre de Madame Sophie de France. GENTILS (Demoiselle Frédérique), 11. Af. E. 1784 .............. 1,000 En considération des marques de dévouement et de zèle que ses ancêtres - ont constamment données au feu roi de Pologne et à la feue reine, particulièrement pendant la résidence de leurs Majestés à Wissembourg, où elles étaient réfugiées. GENTILS (Etienne), 15. Af. E. 1784 .................... 1,000 En considération des marques de dévouement et de zèle que ses ancêtres ont constamment données au feu roi de Pologne, à la feue reine, son épouse, particulièrement pendant la résidence de Leurs Majestés à Wissembourg. GENTILZ, sieur de Mayré (Pierre), 62. G. 1781 ......... - ..... 600 En considération de ses services et pour retraite, en qualité de capitaine au bataillon de garnison de Foix. A reporter . ....... 1,779,288 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 444 Report ........ • . 1,779,288 livres. GËOFFRÀY (Antoine), 61. G. 1785 ..................... 600 Ancien lieutenant en second dans le régiment des carabiniers de Monsieur; en considération de ses services et pour retraite. GEOFFRE (Demoiselle Agnès de Bremont, veuve du sieur), 40. G. 1781 .... 800 En considération des services de son mari, brigadier des armées du roi. GEOFFRENET, sieur de Fontblain (Jean), 57. G. 1° 1772, 100 ; 2° 1786, 800 . . 900 Ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. GEOFFROY (Pierre), 60. G. 1780 ...................... 800 Pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au bataillon de garnison de Vivarais. GEOFFROY (Demoiselle Marguerite de Gurton), 51. F. 1786 .......... 800 En considération de ses services, en qualité de directrice des messageries à Clermont-Ferrand. GEOFFROY D’AUTREGHAUX (Louis), 58. M. 1° 1755, 354 ; 1749, 300 ...... 654 La première, en considération des services de son père, premier consul de la ville de Toulon. La seconde, en considération de ses services, en qualité d’enseigne de vaisseau, retiré. GEORGES (Jean-Baptiste de), 61. M. du R. 1767 ............... 730 En considération des services de feu son père, sommier de la chapelle et oratoire du roi, et valet de chambre de feue Madame la Dauphine. GEORGES (Joseph-Alexandre), 45. M. du R. 1776 .............. 600 Huissier ordinaire de l’antichambre du roi; tant en considération de ses services que pour favoriser son mariage. GEORG1 (Maurice de), 81. G. 1763 ..................... 800 En qualité de capitaine commandant, réformé, d’infanterie des volontaires d’Austrasie. GÉRARD (Jean-Nicolas), 56. G. 1787 .................... 600 Ancien chirurgien major du régiment de Bouliers, dragons ; en considération de ses services et pour retraite. GÉRARD, sieur de la Pomeliére (Joseph), 65. G. 1783 ............ 750 Ancien lieutenant en second dans le régiment des carabiniers de Monsieur ; en considération de ses services et pour retraite. GÉRARD, sieur du Barry (Toussaint), 57. G. 1° 1771, 200; 2° 1782, 500. . . . 700 Ancien capitaine commandant au régiment de Normandie. La première, tant en considération de ses services, que de ceux de feu son oncle, ci-devant capitaine au régiment de Beauce. La seconde, en la même considération et pour retraite. GÉRARD DE SAINT-AMAND (Claude), 48. G. 1» 1779, 600 ; 2° 1782, 480 ... . 1,080 Capitaine attaché au régiment des chasseurs des Vosges. La première, à titre d’appointements, en la qualité ci-dessus. La seconde, en considération de la conduite distinguée qu’il a tenue en Amérique, particulièrement au siège d’Yorck-Town, où il s’est acquitté, avec autant de zèle que d’intelligence, des commissions périlleuses qui lui ont été données, étant entré un des premiers dans la redoute. Cette pension a été réduite à 896 livres en 1789. GÉRAU DE PALMFELD (Jean), 65. M. du R. 1766 et 1769 ........... 600 Maître de langue allemande des pages de la reine ; en considération de ses services. GERBER (Henri), 67. G. 1763 ....................... 600 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Ghamborant, hussards. GÈRE AUD (Pierre de), 65. G. 1779 ..................... 800 Pour retraite, en qualité de premier lieutenant au régiment royal Champagne, cavalerie, avec rang de capitaine. GERGONNE (André), 87. F. 1766 ...................... 800 A titre d’appointements, conservés en qualité de concierge du château royal d’Einville-au-Yard, appartenant au feu roi de Pologne. A reporter 1,791 ,902 livres. 14 2 lÀsiembléô nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. 121 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 1 ,791 ,90:2 livres. GÉRIN, 48. M. du R. 1784 ...................... ... 600 Sans retenue ; à titre de retraite, en qualité de maître palefrenier en la petite écurie du roi. GÉRIN (Jean-François), 55. G. 1° 1762, 372; 2° 1779, 400 ..... ...... 772 La première, tant en considération de ses services en qualité de capitaine au régiment de la Couronne, que de ceux de feu son père, lieutenant-colonel d’infanterie. La seconde, en considération de ses services. GERMAIN (Joseph de), 72. G. 1° 1770, 500; 2° 1779, 300 ....... i < . 800 Ancien capitaine de grenadiers au régiment de la reine, à présent major du Port-Louis. La première, en considération de ses services, et en attendant qü’il puisse occcuper le logement qui lui est destiné en qualité de major. La seconde, en considération de ses services. GERMAIN (Guillaume), 69. G. 1779 ..................... 700 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment des recrues de Paris. GERMAIN (Étienne), 65. G. 1784 ..... . . . .............. 750 Ancien quartier-maître, trésorier du régiment royal, infanterie; en considération de ses services et pour retraite. GERMER DE REGNONVAL (Marie-Nicolas), 60. G. 1779 ..... . . ...... 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant àü régiment d’infanterie de Berri. GERMIGNEY (Demoiselle Victoire de Chastelier, épouse du sieur de), 39. G. 1764. 1,120 Y compris 120 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services dé feu son père, lieutenant-général des armées du roi. GERNON (Jean), 52. G. 1762 .............. ..... ..... 600 En qualité de capitaine en second, réformé* du régiment dé Lallÿ. GERSANT (Demoiselle Marie le Blanc, veuve du sieur), 70. M. 1779 ...... 600 Par remplacement de celle de pareille somme qu’elle a obtenue, en 1779, en considération des services de feu son mari, lieutenant de la êomp'agnie de maréchaussée de l’Ile-de-France, et inspecteur des brigades de la compagnie, portées aux environs de Paris. GERSANT (Louis-Benoît), 47. M. du R. 1779 ....... . ......... 69 0 Par remplacement de la pension de pareille somme qu’il a dfatéhuè, en considération des services de feu son père, chevalier de l’ordrë royal et militaire de Saint-Louis, lieutenant de la compagnie de maréchaussée de l’Ile-de-France, et inspecteur des brigades de la troisième compagnie, portées aux environs de Paris. GERVAIS (François), 68. G. 1» 1777, 600; 2° 1782, 200 ........... , SÔ0 Ancien premier lieutenant des grenadiers, avec rang de capitaine au régiment de Poitou. La première, en considération de ses services ei pour retraite. La seconde, pour i’indemniser de la place de lieutenant de roi au fort Peccais, dont il avait l’assurance, et qui a été supprimée. GESLIN DE TREMERGÂT (Louis-Anne), 47. M. 1° 1773, 600; 2° 1760, 500. . , . 1,100 La première, en qualité d’ancien lieutenant dé vaisseau; en considëra.tîün de ses services. La seconde, en considération de la perte qü’il a fuite d’une jambe qui a été emportée au combat naval du 20 novembre 1759. GEVAUDAN (Antoine-Joseph), 59. G. 1777. ....... .......... 800 Sans retenue; major des ville et citadelle de Montpellier; 6Ü considération de ses services. GEVIGNY, sieur de Valmestoff (Joseph), 65. G. 1771 ...... . ...... 600 Ancien capitaine au régiment de hussards de Chamborant ; tant en considération de ses services que pour le dédommager de la perte d’un terrain qui a été pris pour les fortifications de Thionville. GEVIGNY, sieur de Rodendorff (Charles), 70. G. 1759 et 1760 . ........ 780 Ancien capitaine au régiment d’Orléans, dragons; en considération de ses services. A reporter 1,803,524 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] j 43 Report .......... 1,803,5:24 livres. GEVIGNY (Théodore), 71 . G. 1762 ..................... 1,100 En qualité de capitaine, réformé, de grenadiers du régiment royal Suédois. GH1STELLES (Demoiselle Louise de Melun), 51. G. 1740 ........... 1,180 Y compris 180 livres d’intérêts d’arrérages ; enconsidération des services du vicomte de Melun, son grand-père, lieutenant-général des armées du roi. GIBERT (Antoine), 73. M. 1789 ...................... 1,000 Ci-devant maître sculpteur entretenu au port de Toulon; pour retraite et pour récompense de 51 ans de service. GIBERT (François), 77 M. du R. 1° 1766, 400; 2° 1767, 250 ........... 650 La première, sans retenue, en considération de ses services près monseigneur le Dauphin, en qualité de valet de chambre. La seconde, aussi sans retenue, pour lui tenir lieu des récompenses et logement dont il jouissait en qualité de tapissier valet de chambre de feue madame la Dauphine. Cette dernière pension est assurée au lils du sieur Gibert, au cas où il survivrait à son père. GIGOT (Demoiselle Anne Derubé, veuve du sieur), 52. M. du R. 1° 1779, 395, 2° 1781, 600 ............................... 995 La première, sans motif détaillé au brevet. La seconde, en considération des services de son mari, garçon de la fourrière de Sa Majesté. GIGOURNOUS, sieur de Verdon. (Jean), 59. G. 1° 1757, 118; 2° 1781, 800 .... 918 Lieutenant de maréchaussée au régiment de Périgueux. La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de ci-devantlieutenant au régiment de Yermandois. La seconde, à cause de l’ancienneté de ses services. GILBERT (Melchior-Joseph de), 54 G. 1787 ............. ..... 800 Capitaine commandant du régiment d’infanterie de Soissonnias; en considération de ses services et pour retraite. GILBERT J ANS AG (Louis), 56. M. 1774 .................... 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Soisson-nais. GILBERT (Pierre-Jacques, Chevalier de), 60. G. 1777 ............. 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment d’Enghien, infanterie. GILLAIN, sieur de Gernay (Germain), 60. G. 1779 ...... . . . ..... 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’Orléans, infanterie. G1LLE dit GÉRARD (Guy), 34. M . du R. 1787 .......... . ..... 1,000 Pour sa retraite, en qualité de garçon du château de la Muette. GILLET (Demoiselle Marguerite Gallet, veuve du sieur), 67, j¥. du R. 1775. . . 800 Sans retenue; en considération des services de son mari, inspecteur des bâtiments du roi, à Versailles. GILLET (Antoine), 64. G. 1° 1783, 300; 2° 1784, 500 ............. 800 Ancien lieutenant en second dans le régiment de Schomberg, dragons. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’augmentation et pour retraite. GILLY (Pierre), 84. G. 1784 .................... .... 1,000 Ancien chirurgien-major de l’hôpital militaire de Givet ; en considération de ses services et pour retraite. GIMAT (Jean de), 42. G. 1782 ...... . ........ » ..... . 600 Major du régiment de Viennois; en considération de la distinction de ses services en Amérique. GIMEL (Pierre), 61. G. 1° 1760, 260; 2° 1766, 400 ..... ... ...... « 660 Colonel du régiment de Metz, du corps royal de l’artillerie. La première, y compris 60 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services. La seconde, en la même considération. A reporter. ....... 1,818,027 livres. 444 [Asuemblée naûoaale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (“il avril 1790. — Pensions. J Report .......... 1,818,027 livres. GINESTE, sieur de Najac (Etienne), 75. G. 1755 ............... 944 Ancien capitaine de grenadiers, avec rang de lieutenant-colonel au régiment de la Tour-du-Pin ; tant en considération de ses services et blessures que pour retraite. Dans cette pension sont comprises les 144 livres d’arrérages. GINESTOUS D’ARGENTIÈRES (Henri) 55. G. 1° 1772, 300 ; 2° 1777, 500 ..... 800 La première, sans retenue, tant en considération de ses services, que de ceux du sieur d’Argentières, son oncle, ci-devant capitaine au régiment de Rouer-gue. La seconde, pour retraite en qualité de premier lieutenant au régiment du colonel-général, cavalerie, avec rang de capitaine. GIRARD (Jean-Baptiste), 59. G. 1786 .................... 600 Ancien quartier-maître, trésorier du régiment d’Anjou ; en considération de ses services et pour retraite. GIRARD DE CHARNACE (Marc), 64. G. 1774 ................ 800 Pour retraite, en qualité de premier capitaine de grenadiers au régiment de Bourgogne, avec rang de lieutenant-colonel. GIRARD DE CHAMBRULLARD (René), 56. G. 1771 .............. 720 Pour retraite, en qualité de capitaine en second au régiment d’Agenais. GIRARD (Pierre), 65. G. 1°1780, 300; 2° 1782, 450.' ............. 650 Ancien lieutenant au régiment royal infanterie. La première, en considération de ses services. La seconde pour retraite. GIRARD (Aphrodiso-Honoré de), 72. G. 1769 ........ . ....... 600 A titre d’appointements, en qualité de ci-devant capitaine au régiment royal Comtois, infanterie. GIRARD, sieur de Casteplane (François), 65. G. 1° 1767, 100 ; 2° 1775, 500. . . . 600 Porte-étendard, réformé, des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme. GIRARD (Pierre-Jean), 84. M. du R. 1781 ................. . 700 Pour retraite, en qualitéde garçon delinge de la maison du roi, et pour servir à sasubsistance. GIRARD (Renéj, 82. M. du R. 1766 ..................... 800 En considération de ses services en qualité de contrôleur de la maison du roi. GIRARDEAU (Louis-Joseph), 56. G. 1783 .................. 800 Ancien chirurgien-major, surveillant des hôpitaux de Brest et de Falgoët; en considération de ses services. GIRARDIN (François-Emmanuel), 52. M. 1782 ........... • . . . 600 Capitaine de vaisseau ; en considération de ses services. GIRARDON, sieur de Yilly (Jean), 57. G. 1° 1774, 120; 2° 1785, 800 ...... 920 Ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en même considération, et pour retraite. GIRARDOT (Louis-Balthazar de), 49. G. 1° 1768, 200 ; 2° 1775, 490 ...... 690 Mousquetaire réformé. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme, à titre d’appointements, dont il cessera de jouir lors de son replacement. GIRARDOT, sieur de la Malassise (Anne-Philippe), 79. G. 1750 ........ 885 Ci-devant sous-brigadier dans |.la seconde compagnie des mousquetaires ; en considération de ses services et pour retraite. GIRAUD (Honoré) , 65 . M. i 1 786 ....................... 700 Chirurgien-major des compagnies |des gardes du pavillon de la marine au port de Toulon, retiré. GIRAUD (demoiselle Marie-Joseph Yoittier), 54. F. 1775 ............ 600 A titre de subsistance, en considération desservicesde son mari, ancien capitaine au régiment royal Wallon. GIRAUD-D’ESTOURS (Pierre), 59. G. 1771 .................. 600 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Hainaut, avec la commission de lieutenant-colonel. .4 reporter 1,831,036 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. —Pensions.] Report .......... 1,831,03(5 livres, GIRAUD D’AGAY (François), 62. M. 1772 ..... • ............ 600 En considération de ses services en qualité de capitaine de vaisseau. GIRAULT (Albert-Nicolas), 38. M. du R. 1780 ................ (300 Sans retenue ; en qualité de directeur des postes, à Versailles. GIRAULT DE VITRY (René), 62. M. du R. 1°1764, 224 ; 2° 1775, 510 ...... 734 Porte-étendard, réformé, des mousquetaires. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme, dont il cessera de jouir lors de son replacement. GIRAULT, sieur de Planchoury (André), 61. G. 1764 ............. 600 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment royal Dauphin, cavalerie. GIRERVILLE (Armand-Louis), 46. G. 1779 ................. 1,000 A titre d’appointements en quali té de capitaine réformé, au régiment de royal Roussillon, cavalerie. il cessera d’eu jouir lors de son replacement. GIROUARD (Louis-Théodore), 53. F. 1769 ................. 600 Ancien contrôleur des casernes deRueil; pour récompense en considération de ses services. GIRY (Louis), 60. G. 1789 ........................ 600 Ancien lieutenant en premier, avec rang de capitaine au régiment d’Aquitaine, infanterie; en considération de ses services et pour retraite. GIRY (Louis), 51. G. 1783 .............. • ......... 1,000 Ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Médoc ; en considération de ses services et pour retraite. GIRY (Joseph-Hubert), 54. G. Ie 1767, 100 ; 2° 1781, 300, 3° 1783, 600 ..... 1,000 Ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération deses services. La seconde, en considération des services de feu sieur de Gampredon, son oncle, ancien capitaine commandant au corps des grenadiers de France. La troisième, pour retraite. GISSON (Jean-Jacques), 66. F. 1776 .......... * .......... 600 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de lieutenant-général de la sénéchaussée et siège présidial de Sarlat. GIZEUX (Demoiselle Marie-Anne de la Motte), 81. M. du R. 1767 ....... 1,000 En considération des services du feu sieur son mari, maître des cérémonies. GLANDÈVES (Raymond), 64. i¥. 1764 .................... 800 Capitaine de vaisseau, retiré; en considération de ses services et pour retraite. GLIER (Demoiselle Suzanne Canevet, épouse du sieur), 80. M. 1746 ..... . 1,180 En qualité de veuve du sieur Olivier, constructeur en chef des vaisseaux du roi. Dans cette pension sont comprises 180 livres d’intérêts d’arrérages. GOBIN (Louis), 82. F. 1779 ........................ 600 Ancien contrôleur des vingtièmes de la généralité de Paris ; pour récompense de ses services en ladite qualité GODARD DE LA PILLETIÈRE (François), 70. G. 1» 1763, 354; 2° 1775, 415 . . 769 Chevau-léger réformé. La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointemens pour sa réforme. GODART (Jacques), 31. G. 1789 ..... ....... . . . . ....... 800 Ancien commis du département de la guerre; en considération de ses services, et pour retraite. GODART (Demoiselle Marie deGambefort, veuve du sieur), 38. G. 1783 ..... 60 0 En considération des services de son mari, lieutenant de roi à Saint-Venant. GODART (Jean-Baptiste), 75. G. 1° 1756 et 1768, 318; 2" 1773, 800 ...... 1,118 Brigadier retiré des gardes du corps du roi. La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. __ A reporter ........ 1,845,2 37 livres. d-Série. T. XIV. 10 146 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES, [21 avril 1790. — Pensions. 1 .......... Report ......... 1,845,237 livres. GODES DE VARENNES (Auguste), 42. G. 1771 .......... ..... 600 Capitaine au régiment d’infanterie du roi; en considération des services du sieur deVarennes, son grand-oncle, lieutenant-général. GODEFROY (Charles de), 62. G. 1° 1757, 236; 2° 1777, 800 ......... 1,036 Brigadier des gardes du corps du roi. La première, tant en considération de ses services que de ceux du feu sieur Godefroy, son oncle, brigadier des chevau-iégers. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. GODERNAUX (Jean-François), 62. G. 1764. . . ............... 600 Pour retraite, en qualité de capitaine de la légion royale. GODIN DESODONAIS (Jean), 76. M. du R. 1773 ................ 700 À titre de subsistance, en qualité de géographe du roi, pour accompagner les sieur Bouguain ville et de la Condamine, qui y avaient été envoyés pour mesurer les degrés de l’Équateur. GODIN D’ÀBGUERBE (Quentin), 74. G. 1780 ................. 600 Pour retraite, en qualité d’ancien capitaine de grenadiers au bataillon de milice de Soissons. GOFFART (Charles-Antoine), 60. G. 1779 .................. ' 800 Maréchal des logis de la compagnie des gendarmes-Daupbin du corps de la gendarmerie; en considération de ses services, et pour retraite. GOFFINET (Demoiselle Marie Joubain), 49. Af. É. 1783 ........... 600 Sans retenue; en considération des services du feu sieur Joubain de Doisel, père de ladite dame, en qualité de jurisconsulte pendant huit années dans les bureaux du département politique. GOGUÉ, sieur de Moussonvilliers (Georges), 74. G. 1753 et 1760 ........ 898 Lieutenant des maréchaux de France; en considération de ses services et pour retraite. Dans cette pension sont comprises 198 livres d’intérêts d’arrérages. GORET DUCHESNE (Jacques), 53. M. 1786 .................. 720 Lieutenant de frégate, retiré; en considération de ses services, et pour retraite. GOHIER (Jean-Michel), 65. G. 1° 1758, 118; 2° 1775, 600 ........... 718 Ancien premier homme d’armes des gardes du corps du roi. La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour retraite. GOHIN (Demoiselle Marie-Daniel), 56. G. 1785 ....... ......... 800 En considération des services de son mari, lieutenant de roi à Thionville. GOHIN DE MONTREUIL (Pierre), 67. G. 1778 et 1759 ............. 1,180 Y compris 180 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services en qualité d’ancien aide-major des troupes qui ont servi au Canada. GOHRE (Charles de), 79. G. 1759 ...................... 800 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de cavalerie de Wirtem-berg. GOMBAULT D’ANFERNÉ (Étienne), 50. G. 1788 ................ 700 Ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie d’Anjou; en considération de ses services, et pour retraite. GOMBAULT (François-Louis), 51. G. 1778 .................. 600 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’Anjou. GONDIN (Jean-Charles), 51. G. 1° 1773, 600; 2° 1778, 500 .. . ....... 1,100 Ancien capitaine commandant dans le troisième régiment des chasseurs. La première, en considération de ses services. La seconde, pour le dédommager d’un logement qui avait été accordé, à l’arsenal de Paris, à feu son père, et dont il avait obtenu la survivance. GONDON (Germain), 63. M. du R. 1768 ................... 600 En considération des services de feu son père, jardinier de Sa Majesté, à Ghoisy. A reporter . .... 1,858,289 livres [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [41 avrill790. —Pensions. J "j Report .......... 1,858,289 livres. GONDOUIN (Pierre), 77. M. du R. 1754 .................... 700 Ancien cocher de la petite écurie du roi; en considération de ses services. GONTAUT, sieur de Blancard (Charles), 38. G. 1776 ..... ........ 1,000 Aide-major au régiment des gardes françaises; en considération de ses services. GONTAUT, sieur de la Force (Jean), 65. G. 1* 1750, 118; 2° 1775, 500 ... . 618 Garde de la manche, réformé des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. GONT1N (Joseph), 64. F. 1785 ........................ 600 Sans retenue; ancien major des ville et fort de Pondichéry; en considération des services par lui rendus à la compagnie des Indes en ladite qualité. G0NT1N (Laurent-Pons), 57. M. 1782 .................... 1,000 Sans retenue ; en considération de ses services en qualité de capitaine au régiment de l’Ile-de-France. GOOSSENS (Jean-Guillaume), 59. G. 1781 .................. 1,000 Pour retraite, en qualité de ci-devant capitaine au régiment d’infanterie allemande de Nassau. GORCY (Louis), 69. G. 1779 ........................ 600 Pour retraite, en qualité de premier lieutenant au régiment d’Orléans, cavalerie. GORDON DESVIAL (Ennemond), 56. G. 1786 ................ 600 Ancien lieutenant en premier, avec rang de capitaine au régiment deDurfort, dragons ; tant en considération de ses services et de ses blessures que pour retraite. GORDON (Demoiselle Pétronille-Gertrude de Giorgi), 48. Af. É. 1« 1779, 400; 2° 1764, 300 .............................. 700 Sans retenue. La première, en considération des services de son mari, en qualité de capitaine réformé à la suite du régiment écossais. La seconde, à titre d’augmentation. f' GORRIN, sieur de Ponsay (François), 58. G. 1° 1771 , 200 ; 2° 1775, 415. . . . 615 Gendarme réformé de la garde ordinaire du roi. La première, eu considération de ses services. La seconde, pour sa réforme. GORRIN DE PONSAY (Honoré), 45. M. 1786 ................. 800 Sans retenue ; lieutenant de vaisseau retiré ; en considération de ses services et pour retraite. GORY (Jean-Baptiste), 60. M. 1773 ..................... 910 Garçon de la chambre de monseigneur comte d’Artois ; en considération de ses services. GOSSARD (Nicolas-Joseph), 60. G. 1780 .............. .... 600 En considération de ses services depuis 1745, en qualité de chirurgien-major à la suite de plusieurs régiments, et particulièrement celui de royal Nassau. GOSSE (Mathias-Claude), 78. F. 1785 .................... 800 Sans retenue ; conseiller honoraire au conseil supérieur de l’Ile-de-France et ancien, consul de France à Bassora; en considération des services par lui rendus à la compagnie des Indes. GOSSE (Jean-Louis), 65. M. du R. 1778 ................... 600 Sans retenue; en considération de ses services et à titre de subsistance, en qualité de cocher de la reine. GOST, sieur de Bellemare, 59. G. 1777. .... ....... . ....... 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Sain-tonge. GOTTEVILLE, 64. M. 1° 1769, 400 ; 2<> idem , 400 ................ 800 La première, en considération de ses services, en qualité de capitaine de vaisseau. La seconde, en la même considération. A reporter ..... ... 1,871,232 livres 148 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report . . GOTTLOB DE GERSDORF (Auguste), 60. G. 1769 ............... Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment royal Deux-Ponts. GOTTSCHALKOWSKY (Georges), 60. G. 1774 .................. Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment d’Anhalt. GOTTSCHALKOUSKY-ACHATIUS (Louis de), 74. G. 1774 ............ Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment d’Anhalt. GOUDON (Jean-François de), 63. G. 1° 1757, 336; 2° 1780, 800 ........ Ancien lieutenant en premier, avec rang de capitaine au régiment royal Lorraine, cavalerie. La première, en considération de ses services et de ceux de feu son père, lieutenant de cavalerie de Brancas. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. GOUET, sieur de la Bigne (Emeri), 70. G. 1774 ................ Maréchal des logis des geudarmes de la reine, retiré ; en considération de ses services et pour retraite. GOUGNON, sieur de Faverolle? (Gabriel), 72. G. 1763 ............. Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Chartres, infanterie. GOULHARD (Pierre de), 72 G. 1773 .................... Ancien sous-brigadier des gardes du corps du roi; en considération de ses services. GOULLET, sieur de Rugy (Jean), 72. G. 1757 et 1764 .............. Colonel au corps royal de l’artillerie, commandant l’école et le corps des mineurs à Verdun ; en considération de ses services. GOULLET DE SAINT-PAUL (Louis), 57. G. 1778 ................ Ancien capitaine en premier au régiment de Toul, du corps royal de l’artillerie; en considération de ses services et pour retraite. GOUPIL DE BOUILLE (Paul), 54. G. 1788 ................... Ancien brigadier des gardes du corps du roi ; en considération de ses services et pour retraite. GOUPIL (Louis-Joseph), 29. F. lo 1770, 300; 20 idem, 300 .......... Officier dansla légion du roi à l’Ile-de-France. La première, en considération des anciens services de feu son père, capitaine dans ladite légion. La seconde, sans retenue, en considération des services rendus par feu son père, comme officier dans l’Inde. GOURBILLON (Marie-Étiennette), 42. M. du R. 1778 ............. A titre de retraite, en qualitédu garde-magasin du château de Versailles. GOURBILLON (Jean-Baptiste), 73. M. du R. 1776 ............... Sans retenue, à titre de retraite, en qualité d’ancien concierge de la surintendance des bâtiments du roi à Versailles. GOURBILLON (Étienne), 76. F. 1788 .................... Ci-devant premier commis de la loterie royale, en considération de 8 années de services et pour retraite. GOURGY (André-Mathieu, comte de), 71. G. 1764 ...... .- ....... En qualité de capitaine réformé des grenadiers du régiment de Bouillon. GOURDE AU DUPLESSIS (Louis), 48. M. 1781 ................ Lieutenant de vaisseau, retiré ; en considération du mauvais état de sa santé, qui lui empêche de continuer ses services. GOURDEAU (Louis), 70. G. 1°. 1780, 500; 2° 1783, 100 ............ Ancien capitaine attaché au régiment delà Couronne; en considération de ses services et de l’utilité avec laquelle il arecruté pour ledit régiment. GOURDEL (Richard), 62. G. 1784 ...................... Sans retenue; ci-devant commis de l’administration de la loterie royale de France; en considération de ses services pendant 15 années, et à titre de retraite. A reporter 1,871,232 livres, 800 800 800 1,136 600 600 900 687 800 800 600 1,000 800 1,100 1,000 600 600 600 1,885,455 livres (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 149 Report .......... 1,885,455 livres. GOURDEL (Demoiselle Marie Rich, veuve du sieur), 46. M. lu 1777, iOüü; 2° 1779, 150 ..................... ........ 1,150 La première, en considération des services de son mari, officier de la chambre du roi. La seconde, à titre de réversion de la moitié d’une pension de 300 liv., accordée à la mère de la demoiselle Rich. GOURDON (Jean-Baptiste), 46. G. 1°. 1769, 400; 2°. idem, 300 ........ 700 Sous-aide-major de l’école royale militaire. La première, en qualité de capitaine au régiment de la marine. La seconde, en considération de ses services. GOURGAUD (Demoiselle Louise le Fèvre), 34. M. du R. 1785 ......... 1,000 En considération de services en qualité de comédienne ordinaire du roi. GOURGAUD DUGAZON (Jean), 43. M. du R. 1781 .............. 600 Sans retenue ; en considération de ses service en qualité de comédien ordinaire du Roi. GOURIO (Demoiselle Françoise de Koulas, veuve du sieur), 73. M. 1781. . . . 800 En considération des services de son mari, ancien capitaine de vaisseau. GOURNAY (Charles-François), 72 G. 1771 .................. 600 Inspecteur des haras de Sa Majesté, dans la généralité de Caen. Pour lui tenir lieu de pareille somme qui lui a été accordée pour retraite. GOURNAY(Demoiselle Jeanne de), 76. F. 1771 ............... 600 A titre d’appointements conservés, d’ordinaire de la musique du feu roide Pologne. GOURY DE CHAMPGRAND (Charles-Jean), 57. G. 1° 1765, 250 ; 2° 1779, 600 ........... ........................ 850 Lieutenant-colonel attaché au corps des dragons. La première, en qualité de ci-devant lieutenant au régiment de Marbœuf, dragons. La seconde, en qualité de lieutenant-colonel de dragons. GOUSSELIN, sieur de Richecour (François), 70. G. 1771 ........... 800 A titre d’apointements de retraite, en qualité de capitaine de'grenadiersaurégi-ment de Boulonnois, avec rang de lieutenant-colonel. GOUVILLE, sieur de Bretheville (Thomas), 57. G. 1° 1786, 200 ; 2° 1787, 680 ................................... 880 Gendarme réformé de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la môme considération et pour sa réforme en ladite qualité. GOUVION (Jean-Baptiste), 42. G. 1782 .............. . ..... 600 Capitaine en second dans le corps royal du génie; en considération de la distinction et de l’utilité de ses services dans l’Amérique septentrionale. GOUY-D’ARSY (Louis), 36. G. 1776 ..................... 900 A titre d’appointements, en qualité de capitaine réformé du régiment de la reine, dragons. GÛUY, marquis d’Arsy (Louis), 36. G. 1788 ................. 1,000 Colonel attaché au corps de la cavalerie, et ci-devant colonel en second des cuirassiers, pour lui tenir lieu de traitement en la première qualité. GOUYON, reconnu GOYON (Augustin), 59. G. 1781 .............. 1.000 Capitaine au régiment des gardes-françaises; en considération de ses services. GOUZ1LLON, vicomte de Bélizat (André), 48. M. 1784 ............. 800 Capitaine de vaisseau du département de Brest; en considération de ses services distingués. GOVIN, sieur de Villeneuve (Simon), 67. G. 1785 ............... 900 Maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes de Flandre, du corps de la gendarmerie ; en considération de ses services et pour retraite. GOY (Claude-Joseph), 66. F. 1782 ..................... 1,000 Ingénieur des ponts et chaussées ; en considération de ses services. A reporter 1,899,635 livres. 450 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avriH790. — Pensions.] Report .......... 1,899,635 livres. GRAILLARD DE GRAVILLE (Jean), 51. F. 1777 ............... 1,000 Sans retenue ; en considération de ses services, en qualité de commissaire au Châtelet de Paris. GRAILLY (François de), 57. G. 1788 .................... 800 Ancien capitaine commandant des chasseurs au régiment d’infanterie de Bar-rois ; tant en considération de l’ancienneté et de la distinction de ses services, que pour retraite. GRAIN DE SAINT-MARSAULT (Bernard), 57. G. 1779 ............. 600 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment provincial d’artillerie D’Auxonne. GRA1NVILLE, sieur d’Herblaye (Pierre-André), 60. G. 1780 ......... . 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Foix, avec le rang de lieutenant-colonel. GRAMOJNT, marquis de Vachères (Marie-Philippe), 70. G. 1776 ........ 600 Pour lui tenir lieu des appointements du gouvernement de Crest supprimé. GRANATOWSKI (Marc), 77. G. 1766 ..................... 600 A titre d’appointements conservés, en qualité d’huissier de la chambredufeu roi de Pologne. GRANDCHAMP, sieur de Person (Claude), 59. G. 1° 1784, 400 ; 2° idem 200 . . . 600 Ancien capitaine de grenadiers du bataillon de garnison de Barrois. La première, en qualité de capitaine réformé du régiment de recrues de Nancy. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. GRANDEAU (Pierre-Thomas), 61. G. 1787 .................. 1,000 Maréchal des logis de la compagnie des gendarmes anglais du corps de la gendarmerie ; en considération de ses services et pour retraite. GRANDELAS (Claude-François), 64. M. 1766 ................ 800 A titre de gratification annuelle de pareille somme; en considération de ses services, en qualité d’ancien médecin-consultant des armée du roi. GRANDIN (Demoiselle Marie-Mayon, veuve du sieur), 53. G. 1776 ...... 800 En considération des services de son mari, maréchal des logis des gardes du corps du roi. GRAND-J BAN DE FOUCHY (Jean-Paul), 41. M. du R. 1°. 1775, 240 ; 2° 1776, 600 . 840 Mousquetaire réformé. La première, pour sa réforme, à titre d’appointements, dont il cessera de jouirlors de son remplacement. La seconde, à titre de réversion d’une pension dontjouissait le père du sieur Grand-Jean, en qualité de secrétaire de l’Académie des sciences. GRAND-JEAN (Jean-Sébastien), 49. M. du R. 1° 1779, 500; 2° 1780, 500 ..... 1,000 La première, en qualité de capitaine attaché au corps des dragons. La seconde, à titre d’augmentation, en considération de ses services, de son zèle et de son application à un ouvrage qu’il a fait sur les approvisionnements des armées. GRANDSAIGNE (Antoine de), 65. G. 1780 .................. 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant des grenadiers au régiment d’Artois. Le sieur de Graodsaigne doit cesser de jouir de cette pension lorsqu’il sera pourvu d’une majorité de place dont il a l’assurance. GRANET, sieur de Ferréol (Louis), 55. G. 1788 ........ . ...... 1,000 Ancien capitaine commandant au régiment de Brie, en considération de ses services. GRANGER, sieur de Préfontaine (Jacques-Pierre), 66. G. 1° 1757 et 1771, 318; 2° 1775, 800 ..... . ......... . ........... ... 1,118 Ancien brigadier des gardes du corps La première, y compris 10 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. A reporter 1,912,393 livres. Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 151 Report .......... 1,912,393 livres. GRAYGEZ, sieur de Berteville, 54. G. 1786 ........... • ••••• 800 Commandant au régiment d’infanterie de Bourgogne; en considération de ses services et pour retraite. GRASSE (Demoiselle Rose-Flore-Zoé de Castellane, veuve du sieur), 60.M.10 177:2, 200; 2° 1773, 400 ............................ 600 La première, en considération des services de son mari, en qualité de capitaine de vaisseau et commandant les gardes de la marine. La seconde, en la même considération. Cette dernière pension est assurée à la fille de la dame de Grasse, au cas où elle survive à sa mère. GRASSIÈRE DE LA VOYR1E (Charles), 52. M. 1776 .............. 600 Lieutenant de vaisseau retiré; en considération de ses services et pour retraite. GRASSY (Demoiselle Marie de Caix, épouse du sieur), 74. M. du R. 1762. . . 1,000 Sans retenue, en considération de ses services, en qualité de musicienne ordinaire de la chambre du roi. GRATART (Jacques-Louis), 73. F. 1781 ................... 600 Sans retenue; commis de l’administration générale des finances, au département de l’Inde. GRATET, chevalier Dolomieu-Dieudonné (Guy), 39. G. 1779 ......... 600 Capitaine attaché au corps des carabiniers de Monsieur. GRATIAN-DUGAUDIN (Louis), 58. G. 1786 .................. 750 Ancien capitaine de grenadiers au bataillon de garnison du roi, en considération de ses services et pour retraite. GRAVE (Demoiselle Marie Canne, épouse du sieur), 42. G. 1778. ..'.... 600 A titre d’assurance d’une pension accordée à son mari, ancien capitaine au régimeut de Berchiny, hussards, au cas où elle survive à son mari. GRAVE (Jean-Pierre), 56. G. 1776 ..................... 600 En qualité de lieutenant réformé d’infanterie de la légion de Lorraine, actuellement attaché au régiment de Languedoc en la même qualité. GRAVE (Pierre de), 82. G. 1° 1747, 236; 2° 1780, 600 ............ 836 La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de mousquetaire. La seconde, pour même considération, en qualité de capitaine-général, réformé de la capitainerie de canonniers gardes-côtes en Languedoc. GRAVERON (Henri-Louis), 45. G, 1785 ............ , ..... 800 Ancien capitaine commandant au régiment de cavalerie des Évêchés ; en considération de ses services et pour retraite. GRAVIER, sieur de Beauvesé (Dominique), 76. G. 1° 1750, 177; 2° 1765, 950. . 1,127 La première, y compris 27 livres d'intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La'seconde, à titre d’appointements pour retraite. GRÉAULME (Alexandre), 19. F. 1783 .................... 800 Sans retenue; élève du roi au collège militaire de Rebais en Brie; tant en considération des services de feu son père, brigadier d’infanterie, que do ceux du comte de Gréaulme, son oncle, maréchal-de-camp, commandeur de l’ordre de Saint-Louis et l’un des inspecteurs généraux du corps royal d’artillerie. GREBAN, sieur de Suzy (Robert), 61. G. 1° 1767, 200; 2° 1775, 515 ...... 715 Porte-étendard réformé de la compagnie des gendarmes de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme, à titre d’appointements, dont il cessera de jouir lors de son remplacement. GREDER (Jean-Thiébault), 66. G. 1763 ................... 720 A titre d’appointements, eu qualité de capitaine-lieutenant du régiment suisse de Pfyffer. A reporter. . 1,923,541 livres. 152 [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report ............ 1,923,541 livres. GREDER (Demoiselle Anne Durand), 55. G. 1764 ............. . • 800 En considération des services de son mari, tué au siège de Munster, ci-devant cag:taine-lieutenant-aide-major au régiment suisse de Reding. GRÉEN DE SA1NT-MARSAULT (François), 45. G. 1° 1774, 500; 2° 1776, idem. . 1,000 Actuellement capitaine réformé, attaché au régiment de Belzunce, dragons. La première, en qualité de capitaine de dragons, attaché au corps des troupes légères. La seconde, en qualité de capitaine attaché au régiment de Belzunce, dragons. GRÉEN (demoiselle Marie de Lestang-Dery, veuve du sieur), 44. M. 1781. . . . 1,000 En considération des services de son mari, ci-devant capitaine de vaisseau. GREFFIN, sieur de Rivry (François), 55. G. 1782 ............... 700 Ancien capitaine-commandant au régiment de Vivarais; en considération de ses services et pour retraite. GREGAINE DE CHEVRIGNY (Jacques), 67. G. 1® 1777, 400; 2° 1779, 200. ... 600 La première, pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment provincial d’Autun. La seconde, à titre d’augmentation. GRËMION (demoiselle Louise Piot, veuve du sieur), 58. G. 1780 ........ 600 En considération des services de son mari, ancien lieutenant au régiment des gardes-suisses, avec rang de colonel. GRENELLE DE PIMONT (Brice), 62. G. 1777 ................. 1,000 Pour retraite, en qualité de ci-devant capitaine au régiment de Yexin. GRENIER (André), 65. G. 1784 ....................... 600 Ancien lieutenant en premier dans le régiment deBarrois; en considération de l’ancienneté et de la distinction de ses services, et pour retraite. GRENIER (François-Jean), 64. G. 1° 1771, 600; 2° 1779, 400 .......... 1,000 La première, en qualité de capitaine au régiment de la Couronne, pour retraite. La seconde, à titre d’augmentation. GRENIER, sieur de Monlon (Charles-Guillaume), 56. G. 1783 ......... 1,000 Ancien capitaine-commandant des grenadiers au régiment de Neustrie; en considération de ses services et pour retraite. GRENIER (Pierre-Dominique), 59. G. 1781 .................. 900 Ancien major dans le corps royal du génie ; en considération de ses services, et pour retraite. GRESOLLES (Demoiselle Marguerite de Badier, veuve du sieur), 74. G. 1746. . 1,180 Y compris 180 livres d’intérêts d’arrérages; en considération des services de feu son père, lieutenant-général. GRESSÉ (Jean-Louis), 54. M. du R. 1787 .................. 930 Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de cocher du roi en la petite écurie . GREUZE (Jean-Baptiste), 64. M. du R. 1780 .................. 1,000 Sans retenue; tant en considération de ses services, que pour l’indemniser de la non-jouissance du logement qui lui avait été accordé au Louvre. GRIFFON DE BANNE (François), 66. G. 1° 1763, 236; 2° 1775, 200; 3° idem, 665. 1,101 Sous-brigadier réformé des gendarmes de la garde ordinaire du roi. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. La troisième, à titre de réforme. GRIFFON, sieur de Vaux (Charles), 60. G. 1779 ................ 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Flandre. GRILLIET (Jean-Nicolas), 59. G. 1771 ..... • ............. 1,000 Ancien commis du département de la guerre ; en considération de ses services. GRILLON (Demoiselle Marie Pinault), 77. F. 1768 .............. 900 En considération des services de feu son mari, ancien commis dans les bureaux île '!. Boullongne, intendant des finances. 1,939,852 Lvivs. A reporter, [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 153 Report ............ 1,939,852 livres. GRILLON, sieur Duplessis (Pierre), 50. G. 1° 1766, 108; 2° 1781, 800 ...... 908 Ancien capitaine commandant au régiment de CravaUes. La première en qualité de capitaine réformé du susdit régiment, et pour lui tenir lieu de 1,800 livres d’arrérages sur une pension qui lui avait été accordée en ladite qualité. Cette pension a été supprimée au sieur de Grillon, du jour de son replacement, en conservant seulement 108 livres d’intérêts d’arrérages. La seconde, en considération de ses services, et pour retraite. GKIMAL, sieur de Tayac (Joseph), 85. G. 1755 ........... • . . . . 708 Ancien sous-brigadier des gardes du corps du roi; en considération de ses services et pour retraite. GRIMALDI (Demoiselle Antoinette Rumpff, veuve du sieur), 37. M. 1778. . . . 600 En considération des services de son mari, consul de France à Naxie. GRIMALDI (Jean-Albéric de), 93. G. 1<> 1727, 236 ; 2° 1747, 590 ......... 82G Ancien capitaine au régiment royal Italien La première, en considération des services de feu son père, capitaine au régiment de Nice, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages. La seconde, y compris 90 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour retraite. GRIMOULT DE MAYON (Louis), 63. G. 1° 1749, 354, 2° 1759, 450 ........ 804 La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de la perte qu’il a faite d’un bras, au siège de Maëstricht, étant alors lieutenant au régiment de Piémont. La seconde, en qualité de capitaine réformé du corps des volontaires étrangers. GRIMOUVILLE (Gabriel de), 62. G. 1777 ................... 1,000 A titre de retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Chartres. GRIPIÈRE DE MONCROC, chevalier de la Roque (Pierre), 45. G. 1778 ...... 600 A titre d’appointements, en qualité de capitaine attaché au corps des dragons. Le sieur Gripière cessera d’en jouir lors de son replacement. GRISEL (Hervé), 53. F. 1780 ........................ 800 Employé dans les bureaux des intendants des finances, chargé du détail des droits de contrôle; en considération de ses services GRISON (François), 71. F. 1766 ....................... 600 A titre de traitement annuel, en qualité d’officier de I’échansonnerie et pan-neterie du roi de Pologne. GRISON (Jacques-François), 62. F. 1° 1775, 315; 2° 1779, 200; 3° 1786, 300 .. . 815 Gendarme réformé* de la garde ordinaire du roi. La première, à titre d'appointements pour sa réforme, en ladite qualité. La seconde, en considération de ses services. La troisième, à titre de démission d’une pension dont jouissait la dameTribont, sa tante. GRIVEL, sieur de la Bigneiière (François), 55. G. 1° 1771, 120; 2° 1784, 800. . 920 Ancien brigadier des gardes du co*rps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. GROS (Jacques-Antoine), 63. M. du R. 1° 1781, 200; 2° 1788, 800 ........ 1,000 La première, sans retenue, en considération de ses services, en qualité de suisse du roi, en la petite écurie du roi. La seconde, à titre de retraite. GROS (Demoiselle Marie Petin), 58. M. du R. 1789 .............. 800 En considération des services de feu son mari, vétêrau delà musique du roi. GROSLIER (Silvain), 69. F. 1788 ...................... 700 Sans retenue ; ci-devant commis dans les bureaux de l’administration de la loterie royale de France. En considération de ses services pendant 12 années et à titre de retraite. GROSS (Jean-Michel), 64. G. 1° 1774, 300; 2° 1780, 400 . . . ., ........ 700 Ancien lieutenant, avec rang de capitaine au régiment suisse de Boccard. La première, en considération de ses services. La seconde, pour même considération et pour retraite. A reporter [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMEJNTA1RES. [31 avril 1790, — Pensions,] 4 54 Report GROSSOLLES-SAUNT-ANDBÉ (Jean de), 69. G. 1771 ............... A titre d’appointements de retraite, en qualité de capitaine au régi aient royal dragons. GROUMBAQ dit GOUARIGK (Antoine), 74. 31. du R. 1781 ........... Pour servir à sa subsistance et lui tenir lieu de retraite, en qualité de garçon de la panneterie du roi. GROULT DE LA GRASSINAIS (François), 82. F. 1763 ............. Sans aucune retenue, en considération des services de feu son frère, chef d’escadre des vaisseaux. GRUELLE (Demoiselle Marie), 29. M. du R. 1769 ........... ... En considération des services de sa mère, femme de chambre de Madame Victoire de France. GUATTERY (Pierre-Joseph), 57, G. 1° 1764, 224 ; 2° 1773, 200; 3° 1775, 510. Mousquetaire réformé. La première, y compris 24 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. La troisième, pour sa réforme, à titres d’appointements, dont il cessera de jouir lors de son replacement. GUALY (Louis-Pierre), 33. G. 1785 .................... Lieutenant au régiment d’infanterie de Lorraine; tant en considération de l’ancienneté des services de son frère, ancien major d’infanterie et de la distinction de ceux du feu sieur Carbon, son oncle, ancien lieutenant-colonel d’infanterie, que pour lui donner moyen de continuer les siens. GUENAUD (Demoiselle Françoise), 30. F. 1° 1779,400; 2° 1781, 600 ..... _ La première, à titre d’assurance sur une pension de 800 livres accordée au sieur Guenaud, son père, lieutenant-colonel du régiment d’etat-major, et dont elle jouira au cas qu’elle lui survive, ainsi qu’à sa mère. La seconde, sans retenue, en considération des services de son père. GUENAUD (Demoiselle Blanche), 26. F. 1° 1779, 400; 2° 1781, 600 ...... Pour même considération que ci-dessus. GUENEAU, sieur de Grandrye (Guillaume), 68. G. 1° 1764, 112; 2° 1775, 500. La première, y compris 12 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services, en qualité de porte-étendard des gardes du corps. La seconde, pour sa réforme en ladite qualité, à titre d’appointements, lesquels seront supprimés lors de son replacement. GUÉNIN (Demoiselle Marie Héram bourg, veuve du sieur), 51. 31. du R. 1790. . . Sans retenue ; en considération des services de feu son mari, vétéran de la musique du roi GUENIVEAU, sieur du Cleré de la Félonnière (André), 58. G. 1781 ....... Ancien capitaine commandant au régiment d’Artois, infanterie ; en considération de ses services et pour retraite. GUEPOULLAIN (Demoiselle Anne Ythier, veuve du sieur), 46. G. 1786 ..... En considération des services de son mari, mestrede camp, commandant le régiment de cavalerie des Evêchés. GUÉRARD (Demoiselle Catherine Guérin), 70. G. 1° 1761, 300; 2° 1779, 300. . La première, tant pour elle que pour ses enfants ; en considération des services de son mari, ci-devant capitaine de grenadiers royaux. La seconde, à titre d’augmentation GUÉRET, sieur Dumanoir (Pierre), 50. G. 1787 ............... Sous-brigadier des gardes du corps de Monsieur; en considération de ses services et pour retraite. GUERIF (François), 85. M. 1762 ...................... Commis principal des classes de la marine, retiré ; en considération de ses services. GUÉRIN (Jean-Louis), 38. 31. du R. 1782 ................... Aumônier de Madame Sophie de France, à titre de retraite, en considération de ses services. 1,951,633 livres. 800 600 1,000 600 934 600 1,000 1,000 612 600 800 800 600 600 600 614 A reporter 1,963,393 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. —Pensions ] �55 Report ............ 1,963,393 livres. GUÉRIN DE BRUSLÀRT (Nicolas), 49. G. 1783. . .............. 600 Ancien capitaine commandant du régiment de Lyonnais ; en considération de ses services et pour retraite. GUÉRIN (Demoiselle Anne), 69. M. du R. 1783 ................ 1,000 A titre de subsistance, en considération des services de feu son père, auteur de la table mécanique du château de Choisy. GUERNLER (Théodore de), 67. G. 1761 et 1764 . . ............. 900 • Ancien capitaine, lieutenant au régiment suisse de Boecard ; en considération de ses services. GUEROULT (Guillaume), 64. G. 1788 .................... 600 Ancien lieutenant en premier de grenadiers dans le régiment de Cambrésis ; en considération de ses services et pour retraite. GUEROULT DU QUESNOY (Pierre), 42. G. 1° 1770, 300; 2° 1775, 310 ...... 610 Mousquetaire réformé. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite, à titre d’appointements, dont il cessera de jouir lors de son replacement. GUEROULT, sieur Danglure (Jean), 79. G. 1° 1754, 177; 2° 1763, 600. ..... 777 Ancien sous-brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. GUEROUST DE SAINT-MARS (Charles), 49. G. 1786 .............. 1,100 Ancien capitaine en premier dans le régiment des carabiniers de Monsieur ; tant en considération de ses services et de ses blessures que pour retraite. GUERRE (Caries), 50. M. 1786 .................... . . . 750 Capitaine en second des compagnies canonniers-bombardiers du corps royal de l’artillerie des colonies, retiré, ci-devant employé à la Martinique. GUERRIER (Jacques-Michel), 73. M. du R. 1767 ................ 800 Sans retenue, écuyer-courtier de la petite écurie du roi ; en considération de ses services. GUESDON, sieur de Beauchesne (Hippolyte), 52. G. 1°. 1766, 200; 2°. 1788, 800. 1,000 Ancien sous-birgadier des gardes du corps du roi. La première, en considération des services de feu son père, brigadier dans la compagnie des gendarmes de la garde ordinaire du roi. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. .GUEU dit SAINT-JUST (Charles). 52. M. du R. 1787 .............. 822 Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de portier de la petite écurie du roi GUEULLUY, sieur de Rumigny (Philippe), 51. G. 1788 ...... ...... 900 Ancien capitaine en premier au corps royal de l’artillerie, en résidence à Sedan ; en considération de ses services et pour retraite. GUGY (Barthélemy), 52. G. 1774. . . ................... 600 Sous-aide-major, avec commission de colonel au régiment des gardes suisses ; en considération de ses services. GUIARD (Demoiselle Adélaïde Labille, épouse du sieur), 40. M. du R. 1785 . . 1,000 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, peintre du roi, et de l’Académie royale de peinture et sculpture. GUiBAL DUVERNET (Henri), 50. G. 1788 ............ . ..... 666 Ancien capitaine commandant au régiment royal la marine, infanterie; en considération de ses services et pour retraite. GUIBAULT (Pierre-Athanase), 53. F. 1766 .................. 1,000 A titre de traitement annuel, comme jardinier-fleuriste du feu roi ;de Pologne. GUIBOURG (Marie-Marguerite de), 24. G. 1789 ................ 800 Sans retenue; en considération des services du sieur Elie Rolland, son mari, commissaire des guerres, ancien sous-chef au bureau des affaires du département de la guerre. Cette pension ne doit avoir lieu qu’à compter du 14 septembre 1789, jour de la célébration dn mariage de la demoiselle Guibourg avec le sieur Rolland. ,1 reporter ........ 1,977,318 livres� 156 lAssemblée nationale,] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report ........... 1,977,318 livres GUICHARD D’ORFEUILLE (Charles), 60. G. 1778 ............... 600 A titre d’appointements, pour retraite en qualité de capitaine au régiment royal Roussillon, cavalerie. GUILBERT (Jean-Baptiste), 45. il/, du R. 1784 ................ 600 Sans retenue ; à titre de retraite, en qualité de maître palefrenier de la grande écurie du roi. GUILHEM (Joseph), 65 G. 1786 ....................... 600 Ancien lieutenant en premier au 'régiment royal Lorraine, cavalerie; en considération de ses services et pour retraite. GUILHEM DE CLERMONT DE SAINTE-CROIX (Emmanuel), 43. G. 1762 ..... 744 Ancien lieutenant au corps des grenadiers de France, et depuis capitaine à la suite de la cavalerie ; en considération de ses services et de ceux de feu son oncle, maréchal de camp. GUILHEM LAGONDIE (Noël) 68. G. 1769 .................. 600 Pour retraite, en qualité de lieutenant au régiment royal Roussillon, cavalerie. GUILHERMY (Louis-Gabriel), 57. G. 1770 ..... . ............ 1,000 A titre d’appointements, pour retraite; en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Champagne. GUILLARD (Demoiselle Catherine Àvisse, épouse du sieur), 47. M. du R. 1° 1772, 400 ; 2° 1785, 400 ............................ 800 La première, sans retenue; à titre de subsistance, en considération des services de l'eu son père, garçon du garde-meuble. La seconde, aussi sans retenue, à titre de remplacement de pareille somme dont elle jouissait en la même considération. GUILLAUME, sieur de Thiénans (Claude), 56. G. 1779 ............ 800 En qualité de capitaine attaché au régiment de Bresse. Cette pension sera supprimée, s’il vient à être replacé. GUILLAUME (Jean-François), 69. G. 1777 .................. 800 A titre d’appointements de retraite, en qualité de premier lieutenant au régiment de Berry, cavalerie. GUILLAUME DE SERMIZELLE (Antoine), 56. G. 1777 ............. 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’Artois, infanterie. GUILLEMAIN, sieur de Chagny de Trépigny, 54. G. 1° 1749, 177; 2° 1782, 800. . 977 Ancien brigadier des gardes du corps du roi, dans la compagnie de Villeroi. La première, en considération des services de feu son père, ci-devant porte-étendard dans ladite compagnie. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. GUILLEMAIN (Demoiselle Catherine Langlois, veuve du sieur), 74. M. du R. 1771 600 Sans retenue ; en considération des services de son mari, ordinaire de la musique du roi. GUILLEMAUX, sieur de Montbrays, 60. G. 1779 ............... 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de la reine, infanterie. GUILLEMIN (Gaston), 48. G. 1° 1763, 54; 2° 1777, 600 ............ 654 Capitaine attaché à l’infanterie. La première, à titre d’arrérages sur une pension de 300 livres, qui lui avait été accordée en qualité de capitaine réformé du régiment de Béarn, et qui lui a été supprimée lors de son replacement. La seconde, en qualité de capitaine attaché à l’infanterie. GUILLEMIN (Pierre), 55. M. du R. 1782 .................... 1,009 A titre de retraite, en qualité de valet de garde-robe de Madame Sophie de France. GUILLERMIN (Guillaume de), 76. G. 1763 .................. 944 Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages, en qualité de commandant de bataillon réformé du régiment d’Aunis, ci-devant Vaubecourt, à titre d’appointements, desquels le sieur Guillermin cessera de jouir lors de son replacement. A reporter ........ 1,990,046 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2i avrillT90. — Pensions.] 157 Report GUILLIAUME DU BRUX (Célestin), 60. JL 1785 .............. . . Major des colonies, retiré; en considération de ses services. Sans retenue. GUILLON, sieur de Rochecot (Fortuné), 60. G. 1768 ............. Ancien capitaine au régiment d’Orléans, cavalerie ; en considération de ses services et pour retraite. GU1LLOTIS, sieur de la Boque (Charles), 71. G. 1° 1776, 223; 2° 1779, 462. . . Major de la citadelle de Marseille. La première, sans retenue, pour lui tenir lieu des émoluments attachés à ladite place. La seconde, aussi sans retenue, en la même considération. Il cessera de jouir de ces deux traitements lorsqu’il ne sera plus major de la citadelle. GUIN, sieur de la Roche (Louis), 55. G. 1755 ................ Ancien capitaine au régiment de Beauce ; tant en considération de ses services que de ceux de feu son père, Brigadier, et ci-devant lieutenant-colonel du régiment de Talaru. GULW1’ (Joseph) 70. G. 1783 ................ ........ Ancien chirurgien-major du régiment de dragons de Schomberg; en considération de ses services et pour retraite. GUINOT (Guillaume), 68 F. 1788. ..................... Sans retenue; ci-devant commis de l’administration de la loterie royale de France. En considération de ses services pendant 12 années en la qualité susdite. GUIRAN, chevalier de la Brillanne (Antoine), 64. JL 1774 ........... Capitaine de vaisseau et gouverneur général des îles de France et de Bourbon; en considération de la bonne conduite qu’il a tenue, en 1774, étant en station à Smyrne, avec la frégate l' Engageante, qu’il commandait. GUIRAUDET (Pierre-Philippe), 48. G. 1788 .................. Ancien capitaine commandant au régiment de Turenne, infanterie. GUITTARD (Jacques-François), 76. G. 1773 .................. A titre d’appointements, pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment provincial de Colmar. GUITTON DESBOIS (Jacques), 68. G. 1765 .................. Ancien capitaine au corps royal de l’artillerie; en considération de ses services et pour retraite. GUNDERODE (Philippe), 57. G. 1762 ..................... Y compris 120 livres d’intérêts d’arrérages; ci-devant capitaine commandant au régiment d’infanterie allemande de royal Bavière; en considération de ses services. On observe que cet officier a obtenu 1,200 livres d’appointements à la suite de la garnison d’Haguenau, en passant président aux revues des commissaires des guerres. GUNTZER (Demoiselle Françoise de Joham, veuve du sieur), 58. G. 1774. . . . En considération des seVvices de feu son mari, maréchal de camp. GUY (Louis), 60. JL du R. 1786 ....................... Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de garçon des pages de la vénerie. GUY (Demoiselle Jeanne Pérain, veuve du sieur), 52. JL 1781 ......... En considération des services de son feu mari, consuLgénéral de France à Napoli de Romanie. GUY (Louis-Charles), 47. JL du R. 1782 ................... Sans retenue; en considération de ses services en qualité d’officier de la capitainerie de Saint-Germain-en-Laye. GUY DE LA F1ND0ISE (Emmanuel), 60. JL du R. 1°. 1764, 336; 2°. 1775, 800. . La première, tant en considération de ses services, comme maître-d'hôtel des pages du roi, que de ceux de feu son père, lieutenant de la louveterie. La seconde, en considération de ses services en ladite qualité. 1,990,046 livres. 800 600 685 918 1,000 600 1,000 600 600 800 620 600 800 1,000 600 1,136 A reporter 2,002,405 livres. 158 (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 2,002,405 livres. GUYNET DE MONTVERD (Antoine), 56. G. 1770. . . . .......... . .. 800 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant de grenadiers au régiment de Saintonge. GUYON DE D1Z1ERS (Eléonor), 59. M. 1». 1767, 500; 28. idem, 400 ....... 900 Lieutenant de vaisseau, retiré. La première, en considération de ses services, en qualité de lieutenant de vaisseau. La seconde, à titre d’appointements de réforme, en la même considération. GUYONNET DE MONTBALEN (Etienne), 63. M . 1765 .............. 1,000 Ci-devant lieutenant de vaisseau, et lieutenant en second de la compagnie des gardes de la marine; en considération de ses services, à titre d’appointements de réforme. GUYOT (Demoiselle Marie-Henriette), 27. M. du R. 1788 ............ 600 Sans retenue; en considération des services de son frère, apothicaire du corps et du commun de la maison de la reine. GUYOT (Paul-Nicolas), 61. F. 1788 ..... ................ 900 Ci-devant commis principal dans les bureaux de l’intendance de Champagne, en considération de ses services et à titre de retraite. GUYOT, sieur de Saint-Quentin (François), 60. G. 1780 . ... ........ 600 Pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au bataillon de garnison de Foix. H HAFFNER UE VASSLENHEIM. 43. G. 1770 .................. 600 En qualité de capitaine au régiment d’Anhalt, pour retraite. HALLÉ (Demoiselle Geneviève Lorry, veuve du sieur), 56. M. du R. 1781. . . . 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, recteur de l’Académie royale de peinture et sculpture. HÀLNA DU BOSQUILLY, 67. G. 1769 . . ................... 1,000 Pour appointements de retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment royal la marine, avec rang de major. R-YLTERMANN (DUc Marie de Coste, veuve du sieur), 60. G. 1783 . ....... 600 Sans retenue; en considération des services de son mari, ancien capitaine, avec rang de colonel au régiment hussards de Chamborant. HAMON DES ROCHES (Demoiselle Elisabeth Petit-Jean, veuve du sieur), 76. G. 1°. 1766,300; 2°. 1779, 300. . . ............... ..... 600 La première, à titre de subsistance et sans retenue; en considération des services de feu son mari, mousquetaire de la garde du roi. La seconde, môme considération. On observe qu’en 1779 la demoiselle Elisabeth-Françoise JuvénalHamon des Roches de Bournay, à présent épouse du sieur François-Simon Chauvet, a obtenu l’assurance des susdites pensions pour n’en jouir qu’après le décès de sa mère. HANÉS (Charles), 60. G. 1788 ........................ 600 Ancien lieutenant en premier au régiment de l’Ile-de-France, pour services et retraite. HANNOCQUE (René), 39. M. du R. 1781 ..... .............. 600 Sans retenue, en qualité de sous-piqueur en la grande écurie du roi; pour retraite. HANOCQUE (Claude), 45. M. du R. Mil ...... ......... 600 Sans retenue; en qualité de sous-piqueur de l’équipage des coureurs de cette écurie, pour retraite. HAQUIN (Marie), 7. M. du R. 1785. . . ................... 600 Sans retenue; en considération de ce qu’elle a fourni le germe de la petite vérole pour l’inoculation de monseigneur le Dauphin. A reporter 2,013,005 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES, [21 avril 1790. — Pensions. J [59 , Report ........... 2,013,005 livres. HARAN (Guy), 90. M. 1776 ......................... 600 Ecrivait de la marine et des classes, retiré; en considération de ses services. HARDIVILLIEIIS (Henri d'), 70. G. 1°. 1767, 300; 2° 1775, 690 ......... 990 La première, en considération de ses services de sous-brigadier réformé des clievau-légers de la garde du roi. La seconde, pour sa réforme. HARDOUIX (Demoiselle Louise Morell d'Aubigny, veuve du sieur), 39. G. 1° 1782, 500; 2" 1783, 500 ................ ................ 1,000 La première, en considération des services de son mari, capitaine commandant au régiment de La Rochefoucauld, dragons. La seconde, pour les services de ses aïeux, vice-amiraux de France. HARDOUIX DE LA GIR0UARD1ÈRE (Demoiselle Élisabeth Henri, veuve du sieur d’), 73. M. 1762 .......................... 800 Sans retenue; en considération des services de son mari, capitaine de vaisseau retiré. HARDOUINEAU DE GUINEN (Louis), 63. G. 1° 1765, 106; 2» 1775, 600 ..... 706 La première, y compris 6 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services de porte-étendard retiré des gardes du corps du roi. La seconde, même considération. HARIAGUE (Martin d’), 62. G. 1784. . ’ . . ................. 800 Sans retenue ; en considération de ses services d’ancien premier lieutenant, avec rang de capitaine au régiment hussards de Berchiuy, pour retraite. HARMÀND (Demoiselle Edme Boutillier), 62. F. 1766 ............ 600 En considération des services de feu son mari, ordinaire de la musique du feu roi de Pologne. HARV1LLE DES URSINS, Marquis de Traisnel, 66. G. 1726 ........... 720 En qualité de lieutenant général des armées du roi, commandeur de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, et gouverneur d’Hutiingue ; tant pour ses services que pour ceux de feu son père, mestre de camp, lieutenant du régiment dragons d’Orléans. HAUGEDEY (François), 66. G. 1780 ..................... 800 Sans retenue; en qualité de premier lieutenant au régiment de Bourbon, dragons, avec rang de capitaine. HAUGUET (Thomas), 50. il/. 1781 ...................... 600 Gi-devant contrôleur des colonies au Sénégal, pour services et retraite. HAULT DE MALÀVILLER (Marie-A'delaïde), 41. G. 1778 ............ 800 En considération des services de ses père et grand-père, morts brigadiers d’infanterie et colonels au corps de l’artillerie. HAUMONT (Jean), 55. F. 1° 1770, 300; 2° 1786, 300 .............. 600 La première, en qualité de ci-devant premier lieutenant de vaisseau au service de la compagnie des Indes, pour ses services. La seconde mêmes motifs. HAUSEN (Charles-Henri de), 59. G. 1767 .................. 800 En qualité de capitaine au régiment royal Deux-Ponts; pour retraite. HÀUTECLAIRE, Chevalier de Gourville (François-Jean), 58. G. 1° 1773, 200 ; 2° 1775, 510 .............................. 710 La première, en considération de ses services en qualité de mousquetaire réformé. La seconde, pour appointements de réforme, jusqu’à son replacement. HAUTECLAIRE, sieur de Gourville (François-Hyacinte), 61. G. 1763 ...... 708 En qualité de capitaine réformé du régiment de Penthièvre. Il n’en conservera que les intérêts lors de son replacement. ..... HAUTECLOQUE, sieur de Monthurel (Louis d’), 36. G. 1783 .......... 1,000 Capitaine attaché au cinquième régiment de chasseurs à chevai; sans retenue; tant en considération du zèle et du courage avec lesquels il a servi en Amérique, qu’en qualité de capitaine en second des volontaires de Lau-zun. Elle cessera lorsqu’il aura obtenu des appointements supérieurs à cette grâce . A reporter ........ 2,025,149 livres. ICO [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 2,025,149 livres. HÀUTECLOQUE DE MONTHUREL (Louis-François), 61. G. 1° 1753, 236; 2° 1775, 515 .............................. 751 La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services, en qualité de porte-étendard réformé des gendarmes de la garde ordinaire du roi. La seconde, pour appointements de réforme, en ladite qualité, qui seront supprimés lors de son replacement. HAUTPOUL (Pierre), 63. G. 1° 1756, 236; 2° 1767, 500 ............ 736 La première, en considération de ses services en qualité de capitaine retiré du régiment d’Aquitaine. La seconde, pour sa retraite. HAVARD (Charles), 56. M. du R. 1781 .................... 600 En considération des services de sa mère, gouvernante des nourrices retenues pour les Enfants de France. LIAVART DE SESSEVAL, sieur de Popincourt (François-Thomas), 58. G. 1° 1775, 300 ; 2° idem, 660 ............................ 960 La première, en considération de ses services de sous-brigadier réformé des mousquetaires du roi. La seconde, pour appointements de réforme jusqu’à son replacement. HAVE (Pierre), 50. F. 1777 ......................... 600 Sans retenue; ci-devant commis de l’administration de la loterie royale de France. En considération de 15 années de services, tant à ladite loterie qu’à celle de l’Ecole royale militaire. HAVEZ (Demoiselle Jeanne Fournier, veuve du sieur), 80. F. 1786 ....... 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, inspecteur général des ponts et chaussées. HAY, vicomte de Bonteville (Marie Victor), 50. M. 1776 ............ 600 En considération de ses services de lieutenant de vaisseau, retiré. HAYN (Charles-Otto-Ernest de), 49. G. 1787 ................. 800 • Sans retenue ; ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie allemande de Nassau, pour services et retraite. HAYNIN (Joseph), 73. G. 1» 1771, 400; 2» 1776, 600 .............. 1,000 La première, en considération de ses services d’ancien maréchal des logis dans la gendarmerie, avec rang de lieutenant-colonel. La seconde, pour sa retraite. HÉAULME, sieur de Vallombreuse (Louis-Norbert de), 52. G. 1779 ....... 1,000 Sans retenue; ancien commissaire ordinaire des guerres ; en considération de ses services et pour sa retraite. HÉBERT DE M0NT1GNY, veuve du sieur le Bourgoys de la Siverie (Demoiselle Claude-Jeanne), 35, G. 1789 ....................... 600 En considération des services de son mari, ancien sous-lieutenant des gardes du roi. HÉBRÀY DE POUZOLS (Joseph d’), 47. F. 1779 ................ 600 Capitaine de cavalerie, maître-d’hôtel de monseigneur le comte d’Artois; en considération de quarante années de services essentiels rendus par feu son père, ancien avocat du roi en la sénéchaussée de Gourdan, et subdélégué de l’intendance de Montauban. HECQUET (Louis), 54. G. 1» 1777, 500; 2° 1780, 200 ............. 700 En considération de ses services de chirurgien-major adjoint de l’hôpital militaire de Dunkerque. HECTOR (Demoiselle Marie de Kérouarts, actuellement épouse du sieur Charles), 52. M. 1771 .............................. 1,000 En considération des services de son premier mari, le sieur deKérusoret, chef-d’escadre des armées navales. HÉDOUVILLE (Jean-Louis-Nicolas de), 54. G. 1785 .............. 800 Sans retenue ; en considération de ses services d’ancien brigadier dans la A reporter. ..... 2,036,496 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 161 Report ........ . . . 2,036,496 livres. HEISS (Louis), 58. G. 1767 ......................... 800 Pour lui tenir lieu des appointements de pareille somme, qui lui ont été accordés pour retraite, en qualité de capitaine au régiment d’Alsace. HEITZMANN (François), 65. G. 1788 ..................... 700 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite; en qualité d’ancien lieutenant en premier au régiment de royal Allemand, cavalerie. HÉLIE DE TRÉPEREL, 52, G. 1788 ..................... 600 Capitaine au bataillon de garnison de Vexin, pour retraite. HÉLIEZ (Anselme), 80. il/. 1779 ....................... 1,000 Commis au bureau du contrôle de la marine, retiré. HÉLIN DE FIENNES (Emilie), 40. N. 1° 1778, 200; 2° idem , 200; 3° 1876, 200 . . 600 En conséquence de la réversion qui lui en avait été assurée après la mort de sa mère, sur la pension de 1,000 livres qui lui avait été accordée en considération des services de son mari, secrétaire-interprète du roi. La seconde, mêmes motifs, pour les services de sa famille. La troisième, même considération. HÉLIN (Demoiselle Marie Robbottini, veuve du sieur), 32. M. 1782 ....... 800 En considération des services de son mari, premier drogman de France à Salonique, HÉLIOT, 76. G. 1789 ............................ 600 Sansretenue; adjudantdu régiment des gardes françaises, en considération de 59 années de service et pour sa retraite. HÉLOUIN DE MÉN1BUS, 78 G. 1° 1761, 390 ; 2° 1781, 400 .... • ...... 790 La première, tant en considération de ses services que de ceux de feu son père, ci-devant capitaine au régiment de Noailles, cavalerie. La seconde, pour ses services en qualité de capitaine-général des gardes-côtes de Quibervilie. HELLMUTH (Jean), 62. G. 1785 ....................... 7C0 Sans retenue ; en considération de ses services en qualité d’ancien lieutenant en premier au régiment hussards d’Esterhazy ; pour ses services et sa retraite. HÉLO DE KERNISAN, 67. G. 1761. ..... ................ 65 Ancien capitaine de grenadiers au régiment de la Tour-du-Pin; pour ses services et sa retraite. HÉLO (Demoiselle Marie Legrain), 59. M. 1775. ............... 500 En considération des services de son mari, commissaire de la marine. HÉLOUIS (Henri), 58. G. 1785 .......... ............... 800 Sans retenue ; ancien capitaine attaché au régiment des chasseurs du Gé-vaudan ; pour ses services et sa retraite, HÉMEL (Demoiselle Françoise de Pagel, veuve du sieur), 49. G. 1784 ..... 600 En considération des services de son mari, lieutenant-colonel du régiment suisse de Lulin de Châteauvieux. HÉMERIG DE CARTOUZIÈRES, 41. G. 1° 1775, 400, 2° 1778, 600 ....... . 1 ,000 La première, en qualité de capitaine attaché au régiment royal dragons. La seconde, en qualité de capitaine des troupes à Saint-Domingue. HÉMERY (Olivier), 47. G. 1784 ....................... 750 Sans retenue ; ancien capitaine de canonniers au régiment d’Auxonne, artillerie ; pour services et retraite. HEMMER (Jean), 61. G. 1787 ........................ 600 Sans retenue; ancien lieutenant en premier dans le régiment d’infanterie allemande d’Alsace ; pour service et retraite. HÉMOND (Sequère d’), 58. G. 1777 ..................... 800 En qualité de capitaine en second au régiment de Bresse, et pour sa retraite HÉNIN (Demoiselle Angélique Gintio, veuve du sieur), 44. G. 1780 ....... 600 Tant en considération des services de feu son mari, aide-major d’Entrevaux, que de la fâcheuse situation où elle se trouve. A reporter ........ 2,049,386 livres. lre Série. T. XIY. H 162 [A$semblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.) Report .......... 2,049,386 livres HENNEZEL DE BEAUJEU, 68. G. 1758 .................... 708 Ancien capitaine au régiment de cavalerie d’Enrichemont; pour services et retraite. HENNISCH (Jean), 60. G. 1774 ........ • .............. 600 En qualité de capitaine d’infanterie ; pour appointements, jusqu’à son replacement. HENRY (Jean-François), 55. M. du R. 1790 .................. 730 Sans retenue à titre de retraite en qualité de l’un des valets de pied du roi. HENRY (Demoiselle Henriette de Gaillardy, veuve d’), 33. F. 1789 ....... 1,000 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, ci-devant commis des finances au département de Corse, et depuis chargé du cadastre de la Haute-Guyenne. HENRY (Jean), 38. M. 1786 ................... . ..... 800 Maître d’écriture des gardes de la marine, au port de Brest ; pour services et retraite. HENRY (Louis), 50. M. du R. 1779 ..................... 800 Sans retenue, à titre de subsistance en qualité de solliciteur des affaires de la reine. HENRY DU QUENGO, 45. F. 1775 ..................... . 1,000 Sans retenue ; en qualité de ci-devant conseiller au parlement de Bretagne ; pour ses services. HENSGHET, dit HENTSCHY (Jean), 53. G. 1789 ............. ... 600 Sans retenue ; ancien lieutenant surnuméraire au régiment de hussards de Berchéni. En considération de ses services et pour sa retraite. HÉRAL (Demoiselle Anne de Morlat, veuve du sieur), 53. G, 1° 1773, 400 ; 2° idem, 200 .............................. 600 La première, en considération des services de son mari, ci-devant capitaine au régiment de Brie, réformé. La seconde, même motif. HERBELOT (Jean), 60. G. 1777 ....................... 1,000 En qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Bourgogne ; pour retraite. HERBILLON (Joseph), 56. G. 1780 ..................... 800 En qualité de capitaine attaché au corps de l’infanterie ; pour appointements, jusqu’à son replacement. HERBIN (Joseph), 70. M. du R. 1757, 200; 1787, 730 ............. 930 La première, en qualité d’inspecteur des litières de la petite écurie du roi ; pour services. La seconde, sans retenue, pour sa retraite. HÉREAU (Hugues). 62. G. 1785 ....... . ............... 900 Ancien maréchal des logis de la gendarmerie ; pour ses services et retraite. HERGA (Nicolas), 67. G. 1784 ................... ..... 800 Sans retenue ; ancien chirurgien-major du régiment d’infanterie étrangère de royal Hesse-Darmstadt; en considération de 42 années de services, tant dans les hôpitaux militaires que dans les régiments d’infanterie étrangère d’Horion et de royal Hesse-Darmstadt, et pour sa retraite. HÉRICY (François), 67. G. 1746 .......... . ............ 708 Ancien capitaine au régiment de cavalerie de La Rochefoucauld; pour services et retraite. HÉRISSON DE VIGNEUX, 72. G. 1768 . ................... 800 En qualité de capitaine au régiment royal Navarre, cavalerie ; pour sa retraite. HÉRISSON DE VIGNEUX, 65. G. 1779 .................... 1,000 En qualité de capitaine commandant au régiment de Berry, infanterie; pour retraite. Report 2,063,162 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] |63 Report ......... 2,063,162 livres. HERMÂNÜ (Louis), 34. M. 1777 ....... ................ 600 Vice-consul de France à Lisbonne; en considération de ses services. HÉRON (Joseph), 70, M. du R. 1° 1768, 24; 2° 1785, 900 ............ 924 La première, sans retenue, en qualité de l’un des grands valets de pied de la feue reine. La seconde, sans retenue, comme l’un des grands valets de pied de la reine; pour sa retraite. HÉROU (Laurent), 72. M. 1785 .............. • ........ 800 Syndic retiré, faisant les fonctions de commissaire des classes au quartier de la Hougue HÉROULT DUMOUTIER, 67. G. 1» 1761, 130; 2° 1773. 500 .......... 630 La première, en considération de ses services en qualité d’ancien porte-étendard des gardes du roi. La seconde, pour sa retraite. HERSEMULE (Demoiselle Catherine Pardon, veuve du sieur), 72. F. 1758 ... 600 Sans retenue ; en considération des services de feu son mari, ancien commis du contrôle général des finances. HERTENSTEIN (Demoiselle Caroline Segesser de Brunegg), 43. G. 1787 .... 800 Sans retenue ; en considération des services de feu son mari, brigadier-capitaine au régiment des gardes suisses. HERVÉ-MARIN (Jean), 75. M. du R. 1774 . ................. 648 Retiré, valet de pied du roi en la petite écurie ; pour ses services. HÉRY (Joseph), 85. M. du R. 1766 ...................... 800 Exempt des Cent-Suisses du roi, retiré; pour services et retraite. HELLLIARD DE TURBY, 43. G. 1780 ................. ... 1,000 Sans retenue; en qualité de capitaine attaché à l’infanterie. Il doit cesser de jouir de cette pension s’il vient à être pourvu d’une majorité ou d’une aide-majorité de place. HEURTAUX (Matthieu), 69. F. 1784 ..................... 600 Sans retenue; ci-devant garçon du change de la monnaie de Paris, pour récompense de ses services et à titre de retraite HEUSE (Philippe), 63. M. du R. 1787 .................... 730 Sans retenue ; en qualité de garçon des pages du roi en la grande écurie; pour sa retraite. HEUSSÉ (Pierre), 66. M. du R. 1781 ..................... 800 Sans retenue; en qualité de garçon du serdeau de Mesdames de France; pour subsistance et retraite. HEUSSER (Adam), 47 G. 1780 ....................... 800 Sans reteuue ; en qualité de capitaine en second au régiment de royal Hesse-Darmstadt; pour retraite. HEYBLOT (Pierre), 69. G. 1768 ....................... 800 Ancien capitaine au régiment d’artillerie de Strasbourg; pour services et retraite. HICKY (Grégoire), 54. M. 1° 1762, 400; 2° 1776, 500; 3° 1777, 200 ....... 1,100 La première, en considération de ses services en qualité de lieutenant réformé du régiment de Berwick. La seconde, pour ses services en qualité d’ancien capitaine du régiment de Pondichéry. La troisième, à titre de supplément à celle de 500 livres. H1ÉRONIMY (Paul), 70. M. 1° 1754, 354 ; 2° 1769, 500 ............. 854 La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, ci-devant commandant la brigade allemande des • officiers réformés du régiment étranger d’Appelgrehn. La seconde, en considération de ses services en qualité de second capitaine-factionnaire du régiment royal Suédois, avec commission de lieutenant-colonel. HILAIRE DE JOVIAC, 54, G. 1783. ...... . ..... 666 Sans retenue ; ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Flandre ; pour services et retraite HINEUX, dit LA FOREST, 42. M. du R. 1787 ................. 600 En qualité de valet de limiers de l’équipage du Vautrait; pour retraite. A reporter. . . 2,076,914 livres. 104 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 2,076,914 livres. H1NNISDAL DE FÜMAL (Louis), 10. G. 1786. ...... .......... 1,000 Sans retenue; en considération des services de son père, mestre de camp commandant le régiment d’infanterie allemande d’Alsace. HIZEL DE SÀINT-GRATIEN, 45. G. 1764 ......... * ......... 600 En qualité d'ancien capitaine au régiment suisse de Murait, et pour ses services. HITZELBERGER (Jean-Baptiste), 62. G. 1778 ................. 600 En qualité de lieutenant réformé du régiment royal Bavière, avec rang de capitaine HOGQUART DE COURBON, 54, .¥. du R. 1767. 800 Sans retenue; en qualité d’écuyer ordinaire de feue madame la Dauphine; pour ses services. HOGQUET DE GARISTAT, 37. M. du R. 1788 ................. 1*000 En qualité de commis au dépôt des minutes et papiers de la maison 'du roi ; pour ses services. ilOFFELIZE (Joseph), 24. G. 1784 ...................... 800 Sans retenue; sous-lieutenant dans le régiment d’infanterie d’Austrasie; tant en considération de la conduite qu’il a tenue dans l’Inde, que de l’ancienneté et de la distinction des services de son père, maréchal de camp des armées du roi, et commandeur de l’ordre militaire de Saint-Louis. HOGU (Demoiselle Augustine Blouin, veuve du sieur), 53. M. du R. et M. 1° 1773, 400; 2° 1778, 500 .................. . ....... 900 La première, en considération des services de son père, garçon de fourrière de Sa Majesté, servant près feu monseigneur le Dauphin. La seconde, en considération des services de feu son mari, commis au Bureau des comptes de la marine. HOITTEVILLE-MAGNITOST, 54. G. 1° 1775, 300; 2° 1780, 800 ......... 1,100 La première, en considération de ses services en qualité de ci-devaui brigadier des gardes du roi. La seconde, pour sa retraite. HüLLEVILLE (Antoine), 57. M. du R. 1785 ................. 900 Sans retenue; en qualité de l’un des grands valets de pied de la reine ; pour retraite. HOLTZENDORFF (Louis, baron de), 61. G. 1779 ............... 600 En qualité de capitaine attaché au régiment d’infanterie allemande d’Anhalt. HORSON DE FORVILLE, 47. G. 1789 ..................... 900 Sans retenue; ancien capitaine au régiment des chasseurs à cheval de Champagne ; pour ses services et sa retraite. HORTU (Claude), 67. G. 1° 1773, 300 ; 2° 1782, 600 .............. 900 La première, en considération de ses services en qualité d’ancien capitaine de grenadiers du régiment de La Fère. La seconde, pour sa retraite. HOTE DE VILLENEUVE, 74. G. 1° 1773, 300 ; 2° 1777, 720 .......... 1,020 La première, en qualité de capitaine en second au régiment de Vivarais, pour gratification annuelle. La seconde pour sa retraite. HOUARD (David), 64. F. 1786 ........................ 1,000 Sans retenue; censeur royal de l’Académie des belles-lettres; en considération de ses travaux littéraires. HOUSSART (Paul), 75. G. 1784 ....................... 1,000 Sans retenue ; ancien maréchal de logis de la gendarmerie ; pour services et retraite. HUBAULT (Jean-Baptiste), 54. M. du R. 1° 1768, 24; 2° 1785, 900 ....... 924 La première, en qualité de l’un des anciens valets de pied delà feue reine. La seconde, en qualité de l’un des grands valets de pied de la reine, pour retraite. HUBERLANT (François), 92. il/. 1769 .................... 600 Gi-devant Jésuite, employé dans les missions de Gayenne; en considération de ses anciens services. A reporter. 2,091,558 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790 — Pensions.] 165 Report .......... 2,091,558 livres. HUBERT DESVILLETTES, 42. G. 1787 .................... 960 Sans retenue ; aumônier des gendarmes de la garde du roi ; pour sa réforme. HUBERT (Jérôme), 68. M. du R. 1785 .................... 1,000 Sans retenue ; en considération de ses services en qualité de capitaine des deux vols pour milan de la grande fauconnerie de France. HUBY DE LÀGNY. 66. G. 1763 ...................... . 600 Ancien commissaire ordinaire des guerres; en considération de ses services. Cette pension cessera lorsqu’il sera employé avec appointements. HUE (Pierre), 56. G. 1785 ......................... 600 Sans retenue; ancien brigadier de la gendarmerie, avec rang de capitaine ; pour services et retraite. HUE DE MONTA1GU, 48. G. 1° 1763, 108; 2° 1786, 833 ............ 941 La première, en qualité d’ancien premier capitaine commandant du régiment royal Gravattes, cavalerie, avec rang de major. La seconde, pour ses services et sa retraite. HUET (Louis), 55. M. du R. 1787 ...................... 1,000 Sans retenue ; en qualité de chef de cuisine des pages du roi, en la petite écurie de Sa Majesté ; pour retraite. HUET DE COURJAMONT, 63. F. 1787 .................... 800 Sans retenue ; en considération de ses services en qualité de commis à la caisse des amortissements supprimés ; pour retraite. HUET (Pierre), 59. M. du R. 1° 1779, 790; 2° 1780, 210 ............ 1,000 La première, en qualité de garçon de la cuisine bouche de monseigneur le Dauphin. La seconde, sans retenue, en considération de ses services en qualité de garçon en la cuisine bouche du roi. HUET D’AMBRUN, 61. G. 1° 1748, 300 ; 2° 1767, 400 ............. 700 La première, en qualité de capitaine en premier dans le régiment royal Lorraine, réformé. La seconde, pour sa retraite en qualité de mousquetaire. HUGON DE MARGILLAG, 57. G. 1° 1763, 236; 2° 1787,547. . . ; ....... 783 La première, tant en considération des services de sa famille que ceux du sieur du Soulier, son oncle, ancien capitaine au régiment de cavalerie de La-meth. La seconde, en considération de ses services, et pour sa réforme en qualité de gendarme de la garde du roi. HUGON (Jean-Baptiste), 66. G. 1780 .................... 900 Sans retenue; en qualité de premier lieutenant au régiment de Lorraine, infanterie, avec rang de capitaine. HUGON DE GIVRY, 45. M. 1782 ....................... 1,000 En qualité de capitaine de vaisseau retiré, en considération de ses services. HUGONIN DE LAUNAGUET, 42. G. 1° 1783, 300; 2° 1789, 800 . . ._ ...... 1,100 La première, en considération de ses services d’ancien capitaine en premier au corps d’artillerie. La seconde, pour sa retraite. HUGONNEÂU DU CHATENET, 70. G. 1767 .................. 600 En qualité de premier lieutenant au régiment du roi, cavalerie, avec rang de capitaine. HUGOT (Marie), 58. G. 1787 ........ ..... 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, ancien lieutenant-colonel du régiment hussards d’Esteihazv. HUGUENET (DUe Marie Rotte, veuve en premières noces du sieur Desmoulins de Charmes, et en secondes noces du sieur Hugenet), 89. M. du R. 1782. . . . 600 En considération des services de ses premier et second mari, ordinaires de la musique du roi ; pour subsistance. HUGUES (André), 65. F. 1786 .......... ;••••. ....... 900 Sans retenue; ancien commis de l’administration des finances, en considération de ses longs services en ladite qualité. A reporter 2,105,642 livres. 166 [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 2,105,642 livres. HUGUET (DUe Marie Drouillard, veuve du sieur), 71. M. du R. 1782 ...... 1,000 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, maître-d’hôtel du roi. HUINET DESVARENNES, 57. M. 1778 .................... 600 Gi-devant écrivain de la marine et des classes, actuellement commis au bureau du contrôle de la marine, à Brest. IIULCOCQ (Jean), 57. M. 1786 ........................ 720 Sans retenue; lieutenant de frégate retiré; pour ses services. HULLOT (Jacques), 60. F. 1775 ....................... 800 Sans aucune retenue; eu qualité de conseiller au conseil supérieur ci-devant établi à Arras; pour ses services ..................... HUMIÈRES (Guillaume), 77. G. 1754 ..................... 992 Ancien major du régiment dragODS d’Orléans, avec rang de lieutenant-colonel; pour services et retraite. HUNAUD (Jean), 63. G. 1776 ........................ 800 Ancien capitaine au régiment d’Auxonne, artillerie; pour services et retraite. HUNAULT DE LA CHEVALLERIE 56. G. 1782 ................ 650 Sans retenue; ancien premier lieutenant, avec rang de capitaine au régiment Dauphin, dragons; pour services et retraite. HUQUEREAU, dit Laval. 74. M. du R . 1774 ................. 600 Garçon du serdeau de monseigneur le Dauphin, jusqu’à son avènement au trône; pour ses services. HURAULT DE SAINT-DENIS, 64. G. 1° 1758, 200; 2° idem, 590 ......... 790 La première, en considération de ses services en qualité d’ancien capitaine au régiment de Garaman, dragons. La seconde, y compris 90 livres d’intérêts d’arrérages, pour sa retraite. HURTEVIN (Demoiselle Barbe Malgras, veuve du sieur), 61. F. 1782 ...... 800 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, premier valet de chambre du feu roi de Pologne. HUSS OLOFF, 75. G. 1762 .......................... 600 En qualité de capitaine réformé du régiment royal Suédois. HUSSEY MILES 64. G. 1762 ................... ..... 1,000 En qualité de capitaine réformé du régiment de Lally. HUVÉ (Jean), 47. M. du R. 1789 ...................... 600 Sans retenue; inspecteur des bâtiments du roi; en considération de ses services pour la conduite et règlement des mémoires des travaux ordonnés pour le service de la petite écurie. HYACINTHE DROUHOT DE BLONDEL, 68. G. 1762 ............... 1,000 En qualité de mestre de camp, cavalerie, ci-devant réformé, à la suite du régiment royal étranger. HYFFE (François), 63. G. 1786 ....................... 1,000 Sans retenue; ancien premier lieutenant, avec rang de capitaine, au régiment de dragons de Schomberg; pour services et retraite. I é j JACOBÉ (Louis), 61. G. 1784 ........................ 900 Sans retenue; en qualité d’ancien maréchal des logis de la gendarmerie; pour services et retraite. JACOBÉ DE SOULANGES, 57. G. 1779 .................... 600 Gi-devant capitaine au premier régiment d’état-major, et en qualité de capitaine commandant au régiment de Bassigny; pour retraite. 2,1I9?Q94 livres. A reporter, , . [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 167 Report .......... 2,119,094 livres. JACOMEL DEBIENASSISE, 77. G. 1766 ................... 800 En considération de ses services en qualité de brigadier d’infanterie, et lieutenant pour le service du roi, à Calais. JACQUARD (Jean), 78. M. 1766 ....................... 600 Ancien écrivain de la marine, ci-devant employé à la Guadeloupe; eu considération de son grand âge et de l’ancienneté de ses services. JACQUEMARD (Demoiselle Claude Broillard), 51. M. du R. 1786 ........ 1,000 En considération des services de son mari, valet de pied delà reine; ladite pension portant réversion en faveur de son fils. JACQUESSON (Jean), 67. G. 1774 ......... . ............ 800 Major de Montmédy; en qualité de commandant du bataillon de milice de Nancy; pour ses services. JADOT DE VILLE-ISSEY (Thérèse), 42. G. 1° 1778, 400; 2° 1783, 300 ...... 700 La première, en considération des services de feu son père, ancien militaire. La seconde, en considération des services de sa famille. JALLAIS (Pierre), 72. M. du R. 1773 ..................... 600 Sans retenue; pour subsistance, et afin de le mettre en état d’élever sa nombreuse famille, composée de seize enfants. JAMAR (Louise), 40. M. du R. 1771 ..................... 1,000 Filleule de monseigneur le Dauphin; en considération tant des services de son père, apothicaire du roi, que de ceux de feue sa mère, femme de chambre de Mesdames. JAMES DE LONGEVILLE 83. G. 1759 .................... 780 Ci-devant sous-brigadier des gardes du corps du roi; pour services et retraite. JANELLE (Demoiselle Catherine de Boiltève, veuve du sieur), 76. G. 1769. . . 600 En considération des services de feu son mari, prévôt-général de la maréchaussée, au département de Paris. On observe que sa fille a obtenu 300 livres d’assurance à son décès. JACQUET (Étienne), 61 . M. du R. 1786 ................... 930 Sans retenue; en qualité décocher du roi, en la petite écurie; pour retraite. JACQUET DE BREY 53. G. 1784 ..................... 666 Sans retenue ; ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Savoie-Garignan ; pour services et retraite. JARDIN (Étienne), 43. M. du R. 1773 .................... 1,000 Sans retenue; en qualité de piqueur de l’équipage des coureurs de la grande écurie; pour ses services. JARDIN (Pierre), 37 . M. du R. 1787 .......... ........... 800 Idem. Même considération. JARENTE LA BRUYÈRE ,80. M. 1778 ..................... 800 Chevalier de l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem, et ancien lieutenant des galères; en qualité de lieutenant de vaisseau. JARLANDE SIREUIL, 39. G. 1782 . . ................... 600 Sans retenue; garde du roi; en considération des services de feu son frère, capitaine commandant des chasseurs du régiment de Gatinais, lequel avait été grièvement blessé au siège d’Yorck, et qui est mort des suites de ses blessures. JARRY (François), 66. G. 1772 ................ ...... 600 En qualité de capitaine au régiment d’Artois, infanterie; pour retraite. JARRY (Charles), 59. G. 1780 ........................ 1 ,000 Sans retenue ; en qualité de capitaine commandant au régiment d'Artois, infanterie; en considération de l’ancienneté de ses services, de ses blessures et de ses infirmités. JASCOB DE KERJÉGU, 60. G. 1784 ...................... 1,100 Sans retenue; ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de La 4 reporter. 2,133,470 livres» 168 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pension?.] Report .......... 2,133,470 livres j JASSÀUD (Demoiselle Cormier, de la Dominière, veuve du sieur), 45. M. 1779. . 1,000 En considération des services de son mari, capitaine de vaisseau. JAU DE CHANTIGNÉ (Charles), 52. G. 1781 ................. 800 Sans retenue; en qualité de capitaine commandant de grenadiers au régiment d’Aquitaine; pour retraite. JAU DE CHANTIGNÉ, 48. G. 1784 ...................... 600 Sans retenue; en qualité d’ancien capitaine, commandant au régiment de Bourbon, infanterie; pour ses services et sa retraite. JAUBERT (François), 52. G. 1° 1775, 150; 2° 1787, 800 ........... 950. La première, en considération de ses services en qualité d’ancien brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, pour sa retraite. JAUBERT (Joseph), 66. G. 1763 ...................... 1,000 En qualité de capitaine au régiment de Nassau-Saarbruck, avec rang de colonel; pour retraite. JAUCOURT (Henri), 57. M. 1777 ..................... 800 Capitaine de vaisseau retiré; pour ses services. JAULT (Pierre) 52, M. du R. 1° 1777, 500; 2° 1780, 300 ........... 800 La première, sans retenue, pour l’indemniser de la valeur d’une collection de titres originaux par lui remis à la bibliothèque du roi. La seconde, comme le prix d’une nouvelle collection de titres originaux non moins importants que les premiers, auxquels ils viennent d’être réunis. JAUNAY (Demoiselle Louise Maillart, veuve du sieur), 43. F. 1776 ...... 600 En considération des services du feu sieur Poulletier, son premier mari, ancien commis dans les bureaux du contrôle général des finances. JAUNET (Demoiselle Henriette Desclaux, veuve du sieur), 76 G. 1720 ..... 708 En considération des services que son père, maître chirurgien, à Paris, a rendus à Marseille, pendant la maladie contagieuse. ICART (Jean), 55. G. 1780 ......................... 600 Sans retenue; chirurgien major surveillant des hôpitaux militaires de la province du Languedoc; pour ses services. JEAN (Charles), 35. M. du R. 1764. . . ................... 1,120 Tant en considération des services de sa mère, femme de chambre de Madame Victoire de France, que de ceux de son aïeule, nourrice de Madame l’infante duchesse de Parme. JEANSON (Demoiselle Adélaïde Tifaine). 66. M. du R. 1784 ......... 800 Sans retenue ; en considération des services de son mari, inspecteur des bâtiments du roi. JEANSON (Edme), 56. F. 1776 ........................ 800 Pour récompense de ses services en qualité de ci-devant conseiller du conseil supérieur de Châlons. JEANTET (Jean), 67. G. 1764 ........................ 720 En qualité de capitaine-lieutenant, réformé, du régiment d’Erlach. JEANNOT DE BARTILLAT, 44. G. 1782 ................... 1,000 Sans retenue; aide-major des gardes françaises; pour ses services. JEHIN (Jean-Baptiste), 72. G. 1779 ..................... 900 En qualité de premier lieutenant des grenadiers au régiment d’Austrasie ; pour retraite. JÉRIMAUN (Christian), 58. G. 1783 ..................... 600 Sans retenue, ancien lieutenant, avec rang de capitaine, au régiment grisons de Salis, pour services et retraite. JEUNET DUVAL, 74. G. 1778 ........................ 605 En qualité de capitaine de grenadiers provinciaux _au régiment provincial de Péronne. reporter 2,147,873 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions. |09 Report .......... 2,147,873 livres. IMBERT (Denis), 60. G. 1787 ........................ 1,000 Sans retenue; ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Beaujolais; tant en considération de ses services et de ses blessures, que pour sa retraite. IMBERT DE LA PHALECQUE, 54. G. 1786 ................... 900 Sans retenue; ancien capitaine de canonniers, dans le régiment de Grenoble, du corps royal de l’artillerie; pour ses services et sa retraite. IMBERT (Pierre), 62. F. 1784 ........... ............. 600 Subdélégué de l’intendance de Montauban; en considération du zèle, du désintéressement et de la distinction avec lesquels il remplit, depuis 32 ans, les fonctions de cette place. INDRION (George), 37. G. 1780 ....................... 800 En considération de ses services en qualité de commis du secrétaire d’Etat ayant le département de la guerre, et de ceux de feue sa sœur, femme de chambre de la reine. NQUIMBERT (Louis), 69. G. 1768 ..................... 600 En qualité de capitaine en premier du régiment de Flandre; pour retraite INQUIMBERT DE MONT ANGE, 65. G. 1759 .............. • . . . 780 Ancien capitaine au régiment du roi, cavalerie; pour services et retraite. JOBLOT (Marie de), 49. G. 1770 ...................... 600 Tant en considération des services de feu son père, ingénieur en chef à Saint-Domingue, que du malheur qu’elle a eu de perdre sa mère et sa sœur qui ont été écrasées lors du tremblement de terre arrivé dans cette colonie. JODIN (Pierre), 74. G. 1776 ............... . ........ 600 En récompense de ses services et des avantages que pourrait procurer une machine de son invention, propre à forer les canons de fonte. JOHANNON (Demoiselle Marie Robaday, veuve du sieur), 68. F. 1787 ..... 1,000 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, Pua des premiers commis de la prévôté de Paris. JOLLIVET, dit la Broussaille, 60. M. du R. 1» 1779, 300 ; 2» 1789, 700 . . . . 1,000 La première, en considération de ses services de piqueur de l’équipage du Vautrait. La seconde, sans retenue, pour retraite. JOLLY DE LA PETITE ROCHE, 62. G. 1° 1770, .100; 2- 1780, 800 ....... 900 La première, en considération de ses services en qualité d’ancien brigadier des gardes du roi. La seconde, pour sa retraite. JOLLY (Jean-Baptiste), 44. G. 1» 1775, 250; 2» 1785, 800 .......... 1,050 La première, en qualité de lieutenant à la suite de l’infanterie. La seconde, en considération de ses services, et pour retraite, en qualité d’ingénieur-géographe militaire. JOLLY DE LA PRADE, 54. G. 1“ 1771, 200; 2- 1775, 440 ........... 640 La première, en considération de ses services de mousquetaire réformé de la deuxième compagnie. La seconde, pour appointements de réforme jusqu’à son replacement. JOLY (Demoiselle le Coq, veuve du sieur), 80. M. du R. 1768 ......... 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, inspecteur des bâtiments du roi, à Compiègne. JORÈS (Jean), 41. G. 1777 ........................ 700 Sans retenue; contrôleur réformé de l’hôpital militaire de Schelestadt, pour ses services. JOUARD (Jacques), 65. M. du R. 1787 .................... 600 Sans retenue; en qualité de palefrenier du roi; pour retraite. JOUBERT (Antoine), 67. G. 1° 1768, 100; 2» 1775, 500 ............ 600 La première, en considération de ses services en qualité de porte-étendard, réformé, de la compagnie de Noailles des gardes du corps du roi. La seconde, à titre de traitement jusqu’à son replacement. A reporter 2,160,843 livres. 170 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] Report .......... 2,160,843 livres. JOUENNE (Demoiselle Marie Gostar), 47. F. 1764 ............... 1,000 En considération des services de son père, secrétaire général de la compagnie des Indes. JOUET D’ÉROSSIERS, 65. M. du R. 1783 .................. 1,000 Sans retenue; en qualité de chef de la cuisine bouche du roi; pour ses services; JOUGLAS (Demoiselle Girond, veuve du sieur), 68. F. 1° 1781, 300; 2° 1782, 300 .................................. 600 La première, en considération des services de feu son mari, chef de la cuisine bouche du feu roi de Pologne. La seconde, pour augmentation, aux mêmes motifs. J0UNEAU DE DAUVE, 33. G. 1788 ..................... 600 Sans retenue ; ci-devant lieutenant en premier au dépôt réformé des recrues de Pile de Ré; pour services et réformes, jusqu’à son replacement. JOURDAIN DESHERMITANS, 52. M. 1777 .................. 800 Lieutenant de frégate, retiré. JOURDAIN DE ROGHEPLATTE, 67. G. 1759 . .. ............... 1,000 En qualité de commis du secrétaire d’État ayant le département de la guerre ; pour ses services. JOURDAIN DU COUDRAY, 69. G. 1766 .................... 918 Sous-brigadier des gardes du roi, retiré; pour services et retraite. JOURDAIN (Jean-Baptiste), 66. F. 1775 ..... . ............. 600 Pour récompense de ses services en qualité de ci-devant conseiller du conseil supérieur de Ghâlons. JOURDAIN DE SAINT-MARTIN, 63. M. du R. 1° 1764, 600; 2° 1773, 150; 3« 1775, 315 ............................... 1,065 La première, en considération de ses services de maréchal des logis du roi. La deuxième, pour sa retraite en qualité de garde du roi. La troisième, en qualité de gendarme réformé, JOURDAN (François), 73. F. 1779 ..................... 600 Sans retenue; ci-devant commis de la régie du droit sur les carrosses de Paris. JOURDAN (Jean), 77. G. 1782. . . .................... 800 Sans retenue; ancien chirurgien-major de l’hôpital militaire de Phalsbourg; pour services et retraite. JOURDAN (Étienne), 67. G. 1782 .............. . ....... 800 Sans retenue; ci-devant maréchal des logis dans la gendarmerie; pour services et retraite. JOUSSERANT (François), 49. G. 1° 1772, 200; 1780, 450 ........... 650 La première, en considération de ses services d’ancien garde du corps du roi. La seconde, en considération de ses services en qualité de capitaine au régiment de Saintonge, et pour sa retraite. JOUVAIN (Demoiselle Glaire Martin, veuve du sieur), 57. M. 1779 ....... 600 En considération des services de feu son mari, vice-consul de France à Scio. JOUYNEAU DESLOGES, 53. F. 1788 . . ................... 980 Sans retenue; ci-devant chef des bureaux de l’intendance de la généralité de Poitiers ; pour ses services JOYELLE (Jean de), 34. G. 1° 1788, 300; 2° idem , 300 ............ 600 La première, en considération des services de feu sieur Dampernau, son oncle, maréchal des logis des gardes du roi. La seconde, en considération de ses services comme garde du roi, réformé. JOYEUSE (Jean-Baptiste), 64. M. 1° 1762, 500; 2° 1786, 360 ......... 860 La première, en considération de ses services en qualité d’écrivain principal et de commissaire de la marine. La seconde, pour augmentation à celle ci-dessus. A reporter, ....... 2,174,318 Ifyril. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] \~[\ Report .......... 2,174,316 livres. ISAMBART DE MEDINE, 53. M. 1784 ... ................. 1,000 Sans retenue; capitaine de vaisseau; en considération de ses services, et particulièrement de ceux qu’il a rendus pendant la guerre en Amérique. ISAMBERT (Joseph), 57. G. 1782 ...................... 800 Sans retenue; en qualité de capitaine commandant au régiment d’infanterie de Bretagne ; pour services et retraite. ISNARD (Robert), 62 M. du R. 1780. ................... . 800 Sans retenue ; en qualité de l’un des garçons de la cuisine bouche de Mesdames de France; pour retraite. ISNARD (Pierre), 62. G. 1776 ....................... 800 En qualité de sous-lieutenant de dragons de Lorraine, avec rang de lieutenant ; pour retraite. ISNARD (Demoiselle Félicité Dantrechaux), 54. G. 1° 1780, 300; 2a. 1755, 354. 654 La première, sans retenue; en considération des services de feu son mari, ancien lieutenant de roi de la ville de Saint-Venant. La seconde, y compris 54 liv. d’arrérages, en considération des services importants que son père, chevalier de Saint-Michel, et premier consul à Toulon, a rendus pendant la peste de 1720, et lors de l’invasion des ennemis en Provence. ISNEL DE COMBLE. 48. G. 1771 . .................... 600 En qualité de capitaine réformé du corps des grenadiers de France, actuellement capitaine au régiment de Vermandois.il continuera d’en jouir jusqu’à ce qu’il ait obtenu dans son grade de capitaine un traitement plus fort que celui de sa réforme. JUBIÉ (Demoiselle Angélique Rollet, épouse du sieur), 55. F. 1782 ...... 600 Pour en jouir dans le cas seulement, et à compter du jour où elle survivrait audit sieur son époux, entrepreneur d’un moulinage de soie, à la Saône en Dauphiné, lequel a obtenu par la même décision une pension de 1,200 livres en considération des services que son père et lui ont rendus pour la perfection des soies. JUBIN (Jean-Baptiste). 45. M. du R. 1776 .................. 1,000 Sans retenue ; en qualit éd’ancien jardinier du roi, à Bellevue; pour retraite. JUILLAC (Demoiselle Catherine Morin, veuve du sieur) , 54. M. du R. 1771 . . 800 En considération des services de feu son mari, maître-d’hôtel de la feue reine. JULIEN (Charles), 49. G. 1789 ................ ....... 1,000 Sans retenue ; ancien capitaine commandant du régiment du maréchal de Turenne ; pour services et retraite. JULIEN DU BELA Y, 45. G. 1788 ........ . ..... . ......... 600 Sans retenue ; en considération de ses services d’ancien capitaine commandant du régiment du maréchal de Turenne; pour retraite. JULIEN DEROQUETAILLADEDEMARZIAL, 86. G. 1° 1763, 236; 2° 1766, 800 . . 1,036 La première, en considération de ses services en qualité d'ancien brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, pour sa retraite. JULIEN DE VINEZAC, 63. G. 1761 ......... .*••••. ....... 'ISO Ancien capitaine au régiment de cavalerie de Lusignan, aujourd’hui Berri, pour services et retraite. JULIENNE (Antoine), 43. M. du R. 1780 ................... 800 Sans retenue, en qualité de garçon du petit commun du roi; pour retraite. JULLIEN (Demoiselle Louise Imbert, veuve du sieur) 62è M. 1° 1769, 300 ; 2° 1769, 300 ....................... ............ 600 La première, en considération des services de feu son mari, consul de A TepQrter> 2,186,186 livres? 172 (Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES (21 avril 1790. —Pensions.) Report ........... JULL10T DE LONGCHAMP, 49. G. Ie 1775, 450; 2° 1789, 600 .......... Capitaine aide-major réformé du régiment provincial de Montpellier. La première, pour sa réforme et en considération de ses services en la susdite qualité, conformément à l’article 8 de l’ordonnance du 15 décembre 1775, portant suppression des régiments provinciaux. La seconde, sans retenue, accordée le 28 juin 1789, pour n’avoir lieu que du premier juillet suivant, sur celle de 3,483 livres 12 s. 6 d. net, dont jouissait le sieur Gabriel, chevalier de Solages, maréchal de camp, et qui a été réduite à 2,883 livres 12 s. 6 den. à compter dudit jour, premier juillet 1789, par brevet du premier octobre suivant. J UNET (Joseph), G. 55. 1780 ........................ Sans retenue; en considération de ses services; et des preuves de zèle et d’intelligence qu’il a données depuis qu’il remplit desfonctionsde capitaine des guides des corps de troupes assemblés sous les ordres de M. le comte de Vaux . JUPIN (Eloi), 57. M. du R. 1780 ...................... . Sans retenue; en qualité de garçon de la table des gentilshommes-servants du roi ; pour subsistance et retraite. JURA1N (Jacques), 72. G. 1771 ........................ En qualité de capitaine d’infanterie dans la légion de Flandre ; pour retraite. JUST DE NOUZIÈRES, 66. G. ls. 1763, 72; 2° 1771, 600 ........... La première, pour intérêts d’arrérages ; en qualité de capitaine réformé du régimentde Lorraine. La seconde, en qualité de capitaine de grenadiers dudit régiment. K KAGENECK (Jacques), 55. G. 1783 ...................... Sans retenue; ancien brigadier des gardes du roi ; pour services et retraite. KARST (Martin) 49. ilf. 1784 ........................ Ci-devant aide-major à Demerary ; pour ses services. KASTENER (Joseph), 45. F. 1788 ...................... Sans retenue ; ci-devant commis dans les bureaux de l’intendance d’Alsace ; pour services et retraite. KAUFFMANN (Stanislas) 73. G. 1786 .... ................ Sans retenue; ancien lieutenant en premier de grenadiers, avec rang de capitaine, au régiment royal Hesse-Darmstadt ; pour services et retraite. KECBAGH (Jean-Baptiste), 67. G. 1780 .................... Capitaine au régiment suisse d’Aulbonne, avec rang de colonel; pour ses services. KECK (Antoine), 67. G. 1786 ........................ Sans retenue; ancien chirurgien-major du régiment suisse de Schonau; pour services et retraite. KEHRER DE FORTAN, 79. G. 1° 1745, 472 ; 2° 1762, 500 ............ La première, y compris 72 liv. d’arrérages, en qualité de capitaine en second réformé, du régiment royal Bavière ; en considération de la perte qu’il a faite d’un bras à l’affaire de Phaffenhoffen, en Bavière. La seconde, pour sa réforme. KELLER (Henri), 76. G. 1786 ........................ Sans retenue ; ancien chirurgien-major du régiment d’infanterie étrangère d’Alsace; pour services et retraite. KELLY (Guillaume), 65. G. 1781 ...................... Sans retenue; en qualité de capitaine en second au régiment irlandais de Dillon; pour services et retraite. A reporter. 2,186,186 livres. 1,050 600 600 800 672 800 1,000 780 1,000 1,000 600 972 800 600 2,197,460 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 173 Report .......... 2,197,460 livres. KEMPFF DANGRETH, 61. G. 1763 ...................... 600 En qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment royal, Allemand . KENNEDY (Demoiselle Eléonore Windham) 74. G. Ie1 1756, 236 ; 2° 1768, 600. . 836 La première, en considération des services de son père, ci-devant lieutenant-colonel du régiment irlandais de Rothe. La seconde, en considération des services de feu son mari, ci-devant capitaine, avec rang de colonel, au régiment irlandais de Lally. KGUEZEG (Demoiselle Marie de Goatbruc, veuve du sieur), 41. G. 1771 .... 1,000 Comme faisant partie de celle de 4,000 livres dont jouissait feu son mari, en qualité d’enseigne et aide-major des gardes du roi. KIMEL (Louis), 60. M. 1778 ............... • ........ 900 Sous-commissaire de la marine et des classes, retiré ; pour ses services. KLEAN DU TYNUN, 63. G. 1° 1776, 900; 2° 1780, 200; ............ 1,100 La première, en qualité de capitaine réformé du régiment de la reine. La seconde, pour sa retraite. KLIVIO (Demoiselle Marie Rome, veuve du sieur), 60. G. 1° 1783, 400; 2° 1784, 300 .................................. 700 La première, en considération des services de son mari, commissaire des gardes-côtes, en Bretagne. Lu seconde, en considération des services de son mari, en qualité d’ancien avocat consultant de la compagnie des Indes, à Lorient. KMOISAN (Louis), 62. M. 1765 ....................... 600 Lieutenant de vaisseau retiré, pour ses services. KMORIÀL DE KMORVÀN, 41. M. 1785 .................... 800 Lieutenant de vaisseau, retiré; Sans retenue. KQUENECH DE KERIEUFF, 60. G. 1780 ................... 1,000 Sans retenue ; en qualité de capitaine commandant au régiment d’Aquitaine, pour ses services. KSALÀUN (Demoiselle Charlotte Dumain), 58. M. 1786 ........... 1,000 Sans retenue ; en considération des services de feu son mari, ancien capitaine de vaisseau, du département de Brest. KSAUSON (Julien), 66. G. 1770 ............ .......... 960 Gi-devant sous-brigadier des mousquetaires ; pour services et retraite. KSAUSON DE GOÀSMELQUIN, 50. M. 1776 ................. 600 Lieutenant de vaisseau, retiré ; pour ses services. KIEK (Antoine), 55. G. 1787 ........................ 1,000 Sans retenue ; en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment suisse de Yigier ; pour ses services. KIELEZGWSKY (Gabriel), 66. G. 1765 ................... 700 En qualité de capitaine au régiment d’Ànhalt ; pour retraite. KIËSLÀING (Louis), 51 G. 1763 ....................... 800 En qualité de capitaine au régiment royal Nassau, cavalerie ; pour ses services. KLASTEN (Demoiselle Marthe Maendabg), 55. G. 1776 ............. 600 Sans retenue ; en considération des services de feu son mari, capitaine réformé du régiment allemand de Lowendal. KLEIN DE VILQUOI, 43. G. 1776 ................ . ..... 600 En qualité de lieutenant réformé de la légion de Gonflans, ensuite attaché en la même qualité au régiment allemand de la Marck ; et depuis au premier régiment de chasseurs à cheval, à présent lieutenant invalide. KL1NGLER (Gervais), 75. G. 1762 ..................... 360 En qualité de porte-drapeau réformé du régiment de la Marck. KLINGSPOR (Philippe), 75. G. 1759 ......... ........... 780 Gi-devant lieutenant-colonel en second du régiment d’infanterie a de Nassau; pour ses services, et notamment à l’affaire de Berghen. .4 reporter 2,212,696 livres. 174 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 2,212,696 livres. KLOCKLER DE WELDEGH DE MUNCHENSTËIN (Charles), 64. G. 1780 ..... 800 Sans retenue ; lieutenant-brigadier d’infanterie, lieutenant-colonel du régiment de Nassau ; pour ses services. KOLMANN (Jean-Baptiste), 71. G. 1762 ................... 800 En qualité de capitaine réformé du régiment d’Ànhalt. KOTZAÜ (Guillaume), 52. G. 1762 .................... 800 En qualité de capitaine réformé du régiment de Nassau-Wsingue; jusqu'à son replacement. KROEPPEL (Jean), 64. G. 1788. ...... ............. . . 600 Sans retenue ; en considération de ses services, et pour sa retraite en qualité d’ancien lieutenant en premier de grenadiers, dans le régiment allemand de Nassau. KUBLER, dit Comté, 69. M. 1778 ..................... 1,000 Ci-devant courrier ordinaire de la marine ; pour ses services. KYHLE (Charles), 65. G. 1765 ....................... 600 En qualité de capitaine an régiment royal Deux-Ponts; pour retraite. L LA BAUHELERIE (Martial), 55. G. 1» 1772, 200 ; 2“ 1776, 490 ......... 690 La première, en considération de ses services en qualité de mousquetaire réformé. La seconde, pour sa réforme, jusqu’à son replacement. LA BALMOND1ÈRE (Joseph), 60. G. 1M771, 100 ; 2° 1773, 200 ; 3° 1781, 800. 1,100 La première, en considération de ses services en qualité de brigadier des gardes du roi. La deuxième, même motif. La troisième, pour sa retraite. LA BARBERIE (Charles), 84. G. 1762. ... ................ 800 En qualité de capitaine commandant réformé du régiment de Hainaut. LA BARRE (Nicolas), 55. G. 1° 1773, 300 ; 2° 1775, 660 ............ 960 La première, en considération de ses services de sous-brigadier réformé des mousquetaires. La seconde, pour sa réforme, jusqu’à son replacement. LA BARRE (François), 73. G. 1771 ...................... 1,000 En qualité de capitaine de grenadiers au régiment d’Aunis, avec rang de lieutenant-colonel. LA BARRE (Demoiselle Félicité de Combes, veuve du sieur), 52. G. 1760. . . . 800 En considération des services de son premier mari, lieutenant-colonel, sous-directeur de l’artillerie d’une partie de la Flandre maritime. LA BARRE (Pierre), 83. G. 1770 ................. ..... 800 En considération de ses services de maréchal des logis dans les gendarmes d’Artois, du corps de la gendarmerie. LA BARRE (Nicolas), 40. M. du R. 1774 .................. 600 En considération de ses services à la bouche de monseigneur le Dauphin, jusqu’à son avènement au trône. LA BARRIÈRE (Joseph), 69. G. 1766 .................... 800 En qualité de capitaine réformé du régiment de recrues de Bordeaux. LA BARTËTE DU MOULIN DE MONTLEZUN, 60. G. 1° 1755, 118; 2» 1779, 1,000 (mort) ................................. 1,118 La première, en considération de ses services en qualité de lieutenant-colonel du régiment de Touraine, et de ceux de sa famille. La seconde, en considération de l’ancienneté et de la distinction de ses services. LA BARTHE DE CAZAUX DE GISCARO, 53. G. 1778 .............. 1,000 Eu qualité de capitaine-commandant au régiment de Médoc. LA BASSE E (Charles), 54. G. 1772 ..................... 600 En qualité de capitaine, ci-devant attaché au corps des troupes légères, pour réforme jusqu’à son replacement. A reporter ..... ... 2,227,764 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 175 Report .......... 2,227,764 livres. LA BASTIDE DE LA MOTÊTE, 54. G. 1786 .................. 666 Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite. LABAT (Antoine), 69. G. 1781 ............. .......... 600 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de ci-devant capitaine au bataillon de garnison de Bresse. LABAT (Jean), 68. G. 1783 . ........................ 600 Sans retenue; ancien lieutenant en second au régiment du maréchal deTu-renne ; pour services et retraite. LABBÉ DE LÉZEUGANT, 63. F. 1780 ..................... 1,000 Sans retenue; ancien sénéchal de la ville de Brest, et depuis conseiller au conseil supérieur ci-devant établi à Blois. LABBÉ DE TALSY, 65. M. 1782 . . ..................... 800 En considération de ses services en qualité d’ingénieur en chef, ci-devant employé à la Guadeloupe. LABBÉ (Charles), 57. G, 1° 1768, 100; 2° 1779, 800 ..... ........ 900 Ancien brigadier des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, même considération, et pour sa retraite. LABEN DE LOUVIGNY, 59, G. 1779 ..................... 800 En qualité de capitaine attaché au corps de l'artillerie. LA BERTHONYE (Louis), 78. G. 1780 ......... . .......... 800 Sans retenue; ci-devant médecin de l’hôpital militaire de Toulon; pour services et pour retraite. LA BEURTHE PACHAS (François de), 68. G, 1779 ............... 600 En qualité de premier lieutenant au régiment royal Pologne, cavalerie; pour retraite. LABIENVENUE (Pierre), 61. G. 1780. . ........... . ....... 600 Sans retenue; en qualité de lieutenant en second au régiment de Neustrie; pour sa retraite. LABOISSIÈRE (Henri), 56. G. 1788 ..................... 800 Sans retenue; commis du département de la guerre, réformé, du bureau des affaires du conseil; pour ses services. LA BOESSIÊRE-ROSVEGUIN (François), 47. M. 1760 .............. 800 Sans retenue; lieutenant de vaisseau du département de Brest, retiré; tant en considération de ses services que pour sa retraite. LA BOLLE (Joseph de), 62. G. 1786 ..................... 600 Sans retenue; en considération de ses services, et pour sa retraite en qualité d’ancien lieutenant en premier de grenadiers au régiment de Foix. LA BONNE (Jean-Baptiste), 55. G. 1784 ................... 600 Ancien capitaine commandant au régiment de Piémont; pour services et retraite. LA BORDE (Demoiselle Élisabeth de Caire, veuve du sieur), 65. G. 1768. . . , 800 En considération des services de feu son mari, brigadier et colonel commandant le corps des grenadiers de France. LA BORDE DE LA SALLE (Joseph de), 52. M. 1777 ............ ... 800 Lieutenant de vaisseau, retiré; en considération de ses services. LA BOREYS DE BOSPÈCHE, 71. G. 1779 ................... 1,000 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Navarre. LA BOULAYE (Demoiselle Marie Aumestre, veuve du sieur), 64. M. 1785 .... 1,000 Sans retenue ; en considération des anciens services de son mari, commis des bureaux de la marine. LA BOULYENNE (Demoiselle Marie Delean, épouse du sieur), 42, M. du R. 1782 . 1,000 Sans retenue; en qualité de femme de chambre de Madame, fille du roi. LA BOUPILHÈRE (Jérôme de), 65. G. 1770 .................. 600 Pour appointements de retraite, en qualité de capitaine au régiment d’Aquitaine. A reporter 2,243,130 livres. 176 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report. .......... 2,243,130 livres. LA BOURDONNAYE (Louis de), 34. F. 1783 ................. 800 Chevalier de l’ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, lieutenant-colonel d’infanterie, lieutenant en second au régiment des gardes françaises; par réversion de celle dont jouissait la dame Lallemant, son aïeule, veuve du sieur de la Houssaie, conseiller d’Etat, intendant des tinances. LABOYRIE DE PRUNET, 62. G. 1764 ..................... 672 Y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages, en qualité d’ancien capitaine du régiment d’Artois, cavalerie; pour services et retraite. LA BRETONNIÈRE (Félix le Féron, sieur de), 48. G. 1° 1772, 100; 2° 1789, 800. 900 La première, en considération de ses services en qualité d’ancien brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, pour services et retraite. LABRETONN1ÈRÉ (Charles de), 53. G. 1° 1779, 300 ; 2° 1781, 500 ........ 800 La première, étant alors premier lieutenant au régiment delà reine, cavalerie ; tant en considération de son peu de fortune que de ses services, et de ceux de feu son père, major de Saint-Malo. La seconde, pour ses services et pour sa retraite du cinquième régiment de chevau-légers. LA BROISE (Jacques), 54. G. 1770 ...................... 1,000 En qualité de capitaine commandant au régiment de Monsieur, infanterie; pour retraite. LABROUSSE (Pierre de), 50. G. 1° 1775, 150; 2° 1788, 800 ........... 930 La première, en considération de ses services d’ancien brigadier des gardes du roi. La seconde, pour services et retraite. LA BROUSSE (Demoiselle Anne Du piahardy, dame de), 44. M. du R. 1782. . . . 800 Sans retenue; en qualité de musicienne du concertée la reine. LA BROUSSE (Jean de). 51. G. 1779 ..................... 600 Pour appointements conservés, en qualité de capitaine attaché au corps de cavalerie, jusqu’à ce qu’il soit replacé. LA BUSSIÈRE (Louis de), 85. G. 1759 .................... 780 En considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine au régiment d’Orléans, cavalerie. LA BUSSIÈRE (Demoiselle Marie Thouvenin de), 41. 'M. 1* 1779, 200; 2° 1785, 800 .................................. 1,000 La première, en considération des services du sieur Midon de Midelstatt, son premier mari, lieutenant de la légion de Soubise. La seconde, en considération des services de son second mari, commis du secrétaire d’Etat ayant le département de la guerre. LA BUSSIÈRE (Jean), 69. G. 1775 ...... . ............... 600 En considération de ses services et pour sa retraite d’ancien maréchal des logis de la gendarmerie. LA CAILLE (Nicolas), 76. M. du R. 1774 ............. ...... 900 Pour ses services en qualité de garçon du serdeau de monseigneur le Dauphin, jusqu’à son avènement au trône. LA CATTE (Jacques de), 61; G. 1785 .................... 700 - Sans retenue; en considération de ses services d’ancien lieutenant en troisième au régiment deToul, artillerie; pour sa retraite. LACÀZE (François de), 75. G. 1768 (mort) .................. 1,000 Major de la citadelle de Strasbourg; tant en considération de ses services et blessures, que pour le dédommager de la perte d’une partie des émoluments attachés à sa place. LA CHAISE DE NAÛELAIN, 72. G. 1767 ................... 600 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Guyenne. LA CHAPELLE DE LA ROCHE-ENNOR, 71. G. 1772 .............. 800 En qualité de capitaine au régiment de Bourbon, cavalerie; pour retraite. LA CHAPELLE DE LÀ ROCHE-ENNOR, 99. F. 1778 .............. 1,000 Sans retenue ; ancien contrôleur des vingtièmes de la généralité de La Rochelle; pour ses anciens services et retraite. A reporte r 2,257,032 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 177 Report .......... 2,257,032 livres. LA CHAPELLE (Jean-Baptiste), 78. G. 1783 .................. 600 Sans n tenue; ancien chef de la division des canonniers gardes-côtes de Vannes, pour services et retraite. LA CHARPENTERIE, sieur Dufrenay (François de), 58. G. 1777 ......... 1,000 Eu qualité de capitaine commandant au régimeut de Bresse. LACHASSELLE (Louis), 68. G. 1763 ..................... 720 En qualité de capitaine-lieutenant réformé du régiment suisse de Phyffer; pour retraite. LA CHASTRE (Henri de), 58. G. 1789 .................... 900 Sans retenue; ancien capitaine du régiment des chasseurs de Guyenne; pour services et retraite. LÀ CHASTRE (Louis), 35. G. 1771 ...................... 1,000 Capitaine au régiment de dragons de Monsieur; tant en considération des services de ses ancêtres que de ceux de sou père, lieutenant-géneral des armées du roi. LÀ CHAUSSÉE, chevalier de Boisville (Charles de), 86. G. 1756 ........ 708 Ancien capitaine au régiment de cavalerie de Crussol, pour services et retraite; ladite pension y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages. LA CHÈZE (Demoiselle Anne Brandebourg de Léo ville, veuve du sieur), 65. G. 1758 .................... .............. 600 Sans retenue, en considération des services de son mari, lieutenant-colonel, ingénieur en chef, à Metz. LA CHOUE (Joseph de), 62. G. 1786 ..................... 600 Sans retenue; ancien capitaine commandant de chasseurs à cheval dans le régiment des Alpes ; pour services et retraite. LA CONDAMNE (Gaspard de), 57. G. 1779 .......... • ....... 800 Pour sa retraite, en qualité de capitaine-commandant au régiment de Guyenne. LA CONTRIE-PERDRIX (Charles de), 66. G. 1753, 1765, 1770 .......... 991 Y compris 41 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité d’ancien sous-brigadier des mousquetaires. LA CORBIÈRE (Antoine), 46. G. 1787 .................... 890 Sans reienue; ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Saintouge; pour ses services et retraite. LA COSTE (Jacques de), 45. G. 1° 1763, 108; 2° 1788, 800 ...... . ..... 908 La première, pour intérêts d’arrérages d’une pension de 600 livres, supprimée, et qui lui avait été donnée en qualité d'ancien premier capitaine commandant dans le régiment de cavalerie de la Marche. La seconde, pour services et retraite. LA COUR (Louis de), 52. G. 1° 1775, 150; 2° 1787, 480 ............ 630 La première, en considération de ses services en qualité de chevau-h g t de la garde ordinaire du roi. La seconde, lors de la suppression de la compagnie. LA COURT (Charles, abbé de), 51. F. 1776 ................. 1,000 Sans reienue; pour récompense de ses services en qualité de ci-devant conseiller-clerc au conseil supérieur de Ghâlons. LACQMANT (Pierre), 62. M. du R. 1784 .................... 600 Sans retenue, en qualité de maître-palefrenier en la grande écurie du roi; pour retraite. LA CROIX (Antoine), 54. G. 1788 ...................... 750 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien lieutenant en premier, avec rang de capitaine au régiment de Nouilles, dragons. LA CROIX, sieur de Lusson (Jean de), 47. G. 1° 1763, 54; 2° 1785, 800. . . .". 854 La première, pour intérêts d’arrérages, en qualité de capitaine réformé du régiment de Flandres, ci-devant Rougé, et qui lui a été supprimée. La seconde, pour services et retraite. A reporter ...... . 2,270,493 livres. lw Série. T. XIV. 12 178 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril im — Pensions.] Report .......... 2,270,493 livres. LA CROIX (Louis, comte do), 55. il/. 1784 .................. 800 Sans retenue, en qualité de capitaine de vaisseau ; en considération de ses services distingués à l’Amérique. LA CROIX (Pierre de), 55. M. du R. 1781 .................. 800 Sans retenue; en qualité de garçon de Va table des aumôniers du roi; pour subsistance et retraite . LA CROIX (Jacques), 62. F. 1776 ..................... 600 Sans retenue ; pour récompense de ses services en qualité de ci-devant conseiller au conseil supérieur de Châlons. LA CROIX (Joseph), 67. G. 1776 ...................... 800 Ancien maréchal des logis dans la gendarmerie; pour services et retraite. LA CROSSE, sieur Ducau (François de), 77. G. 1760 ............. 8 Y compris 180 livres d’intérêts d’arrérages; en qualité d’ancien commandant de bataillon du régiment d’Auvergne ; pour services et retraite. LA DOUCE (Edme de), 50. G. 1° 1745, 118 ; 2° 1787, 833 ........... 951 La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages; en considération des services de feu son père, commis de la guerre au bureau des fortilica-tions. La seconde, pour services et retraite. LA FAGE (Joseph de), 54. G. 1779 ..................... 1,000 En qualité de capitaine commandant au régiment de Huinaut, infanterie. LA FAIRE (Siivain), 34. G. 1785 ...................... 600 Sans retenue; tant en considération de ses services et pour sa retraite du régiment royal Roussillon que jusqu’à ce qu’il ait des appointements en qualité de capitaine dans le régiment de Berry. LA FAIRE (Pierre), 54. G. 1779 ................... ..... 1,000 En qualité de capitaine commandant au régiment royal infanterie ; pour retraite. LA FARE (Charlotte de), 10. G. 1787 .................... 1,000 Sans retenue; en considération des services de feu son père, mestre de camp commandant le régiment d’infanterie de Piémont. LA FARE (Henri de), 12. G. 1787 ............... ....... 1,000 Même considération que ci-dessus. LA FARE LOPÈS (Demoiselle Angélique-Scholastique, marquise de), 68. M. 1785 600 Sans retenue ; en considération des services de feu son mari, ancien olli-cier des galères, et de ceux de sou père, lieutenant général des armées du roi. LA FARGE (Marc de), 60. G. 1° 1769, 600 ; 2° 1772, 300 ............ 900 Lu première, en considération de ses services en qualité de major du régiment provincial de Bourges. La seconde, pour sa retraite. LA FAYE (François de), 63. £. 1774 ..... . ............... 1)000 En qualité de lieutenant avec rang de capitaine au régiment de Cavalerie de Berry ; pour retraite. LAFFON (Guillaume), 63. M. du R . 1782 ................... 1 000 En qualité de concierge garde-magasin du grand théâtre de Versailles; ’ pour retraite. LA FILONIÈRE (Demoiselle Marie Deu, veuve du sieur), 47. M. du R. 1771 et 1773 .............................. .... 1 000 En considération des services de son mari, maître d’hôtel du roi. ’ LA FISSE (Demoiselle Marie Doré), 37. F. 1781 ............... \ qoo Sans retenue; en considération des services de feu son père, chef dans les ’ bureaux de la tinance. LA FITE DE PELLEPORT (Louis de), 32. M. du R. 1773 ............ 600 En considération des services de sa famille. LA FITE (Jean), 67. G. 1779. .......... ............. 1,000 En qualité de capitaine commandant au régiment de Bric, et pour retraite. A reporter ........ 2,280,924 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] [79 A reporter. ....... 2,286,924 livres. LA FOLLYE DESPÉRIÈRES (Charles de), 57. G. 1° 1781, 150; 2° 1788, 800. . . 950 La première, en considération des services dn l'eu sieur Dumontoir, son parent, brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, pour ses services en qualité de brigadier des gardes du corps du roi. LAFON (Jean), 41. M. 1786 ........................ 840 En qualité de lieutenant de frégate, retiré. LA FONS DE SAINT-ALGIS, 65. G. 1° 1737, 177; 2° 1763, 600 ......... 777 La première, en conmdération des services de feu son père, ci-devant capitaine lieutenant du régiment de Condé. La seconde, en qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment d’Orléans, cavalerie. LA FONS DE LA PLESNOYE, 73. G. 1750 .................. 708 Ancien capitaine au régiment de Condé, cavalerie; en considération des services de feu son père, ci-devant lieutenant-colonel audit régiment. LA FONTAINE (Marie de), 42. M. du R. 1787 ............ .... 930 En qualité de valet de pied du roi en la petite écurie ; pour retraite. LA FONTAINE (Jean de), 61. G. 1° 1762, 248; 2° 1775, 365 .......... 613 La première, y compris 48 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualilé de chevau-léger réformé. La seconde, pour appointements jusqu’à son replacement. Il a l’assurance d’une pension de 100 livres accordée à sa mère, dont il ne jouira qu’après son décès. LA FONTAINE (François de), 74. M, du R. 1° 1772, 200; 2» 1779, 730 ..... 930 La première, sans retenue ; en considération de ses services en qualilé d’ancien valet de pied en la petite écurie du roi. La seconde, même motif que dessus. LÀ FORCADE (Clément), 53. G. 1787 .................... 733 Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’Artois, dragons. LA FOREST (Françoise Durand, veuve du sieur de), 68. G. 1759 ....... 620 En considération des services de feu son mari, aide-major des mousquetaires du roi, avec rang de mestre de camp, cavalerie. LA FOREST (Joseph), 27, M. 1771 ...................... 600 Fils du premier lit d’un ancien major commandant des troupes nationales de Cayenne ; en considération des services de feu son père, pour pourvoir à sa subsistance et aux frais de son éducation. LA FOREST (Demoiselle Marie Douville), 55. M. du R. 1787 ....... • . . 600 Sans retenue ; eu qualité de fille de garde-robe de monseigneur le Dauphin ; pour retraite. LA FOSSE (Demoiselle Louise le Pecqueurde Fonteuelle, veuvedu sieurde), 61. M. du R. 1» 1766, 235; 2° 1788, 400 ................... 636 La première, en considération des services de feu son père, exempt des gardes du corps du roi. La seconde, en considération des services de son mari, valet, de garde-robe ordinaire du roi, dent le décès a fait vaquer une pension de 1,000 livres. LA FOSSE (Philippe-Etienne), 51. G. 1788 .................. 600 Sans retenue; maréchal expert du corps réformé de la gendarmerie; en considération de ses services et pour lui tenir lieu du traitement de réforme. LA FRAMBOISIÈRE (Jacques-Antoine de), 53. G. 1787 ............ 800 Sans retenue; ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Penthièvre; pour services et retraite. LA GACE DE BLÀTON, 52. G. 1». 1763, 55 ; 2°. 1782, 600 ........... 655 La première, pour lui tenir lieu d’intérêts d’arrérages d’une pension de 900 livres, en qualité de capitaine réformé du régiment de Lyonnais. La seconde, en considération de la valeur avec laquelle il s’est comporté à bord de la batterie flottante commandée par le prinee de Nassau-Siéghen, au siège de Gibraltar. A reporter 2,297,926 livres. 180 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... LA GADÉE (Louis de), 43. G. 1789 ..................... Sans retenue; ancien chef d’escadron au régiment des chasseurs du Languedoc; pour services et retraite. LA GARDE, sieur de Sagne (René de), 58. G. 1777 .............. En qualité de capitaine commandant au régiment de Bourbonnais ; pour retraite. LA GARIÈRE (Pierre de), 69. G. 1765 .................... Aneitn capitaine en premier dans la brigade de Beausire, artillerie; pour services et retraite. LAGAU (Demoiselle Charlotte Laverrary, veuve du sieur), 68. M. 1766 ..... En considération des services de feu son mari, commissaire de la marine à Hambourg. LA GAUS1E (Demoiselle Marguerite de Courent, veuve du sieur), 54. G. 1789. . Sans retenue ; en considération des services de son mari, sous-lieutenant des gardes du corps du roi. LA GEARD, chevalier de Gherval (Antoine-Martin), 39. G. 1778 ........ En qualité de capitaine attaché au régiment de Champagne, jusqu’à son replacement. LA GEN1ÈRE (Demoiselle Marthe Dumas), 52. F. 1788 ............ Eu considération des services de feu son mari, inspecteur des manufactures à Castres. LA GLA1NE D’AUZOxN (Demoiselle Nicole), 27. F. 1» 1783, 300; 2° 1785, 300. . . La première, en considération des anciens services de son père, ci-devant major commandant l’artillerie au Sénégal. La seconde, en considération des services rendus par son père à la compagnie des Indes, pendant plus de 40 ans. LA GOUBLAYE DE BELLENOS (Jean-Baptiste de), 73. G. 1769 ......... Eu qualité de capitaine au régiment d’Orléans, cavalerie, avec rang de lieutenant-colonel. LÀ GOUTTE DUVIV1ER (Sébastien de), 47. G. 1787 .............. Sans retenue ; en considération de ses services en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Rouergue, infanterie, et pour sa retraite. LÀ GRANCHE, sieur des Thuilleries (Jacques-Emmanuel de), 52. G. 1° 1769, 150; 2° 1787, 200; 3" id.t 580 ...................... La première, en considération de ses services de chevau-léger du roi, réformé. La seconde, même considération. La troisième, mômes motifs. LA GRANCHE DE NOUE (Louis de), 17. G. 1781 ............... Sans rdenue; en considération des services de feu son père, lieutenant des gardes du corps du roi. LA GRANDVILLE (Demoiselle Marie de la Mock, veuve du sieur de), 54. G. 1° 1778, 200 ; 2° 1779, 400 ................... ......... La première, sans aucune retenue, pour sa subsistance; en considération des services de feu son mari, capitaine de chasseurs au régiment d’infanterie de la reine. La seconde, en considération des services du sieur du Blaizel, son beau-frère, maréchal de camp aux armées du roi. LA GRANGE (Laurent), 81. G. 1761 ...... ............... Ancien sous-brigadier des gardes du corps du roi ; pour services et retraite. LA GRÉZILLE, sieur du Roché (Honoré de), 73. G. 1767 ........... Ancien brigadier des gardes du corps du roi; pour services et retraite. LA GRILLIÈRE (Pierre de), 52. M. 1784 ................... Sans retenue; ci-devant aide-major au fort royal de la Martinique; pour ses services. LA GUEHAY (Pierre de), 57. G. 1787 ......... . .......... Sans retenue ; ancien capitaine commandant, avec rang de major au régiment de Normandie, infanterie ; pour services et retraite. A reporter . 2,297,926 livres. 650 1,000 636 1,000 800 600 600 600 1,00 666 930 900 600 780 1,000 1,000 800 2,311,488 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 181 Report .......... 2,311,188 livres. LA GUÉPIERRE (Jacques). 83. M. du R. 1783 ................. 600 Sans retenue; entrepreneur de maçonnerie pour le château de Versailles ; pour subsistance. LA HAYE DE BERNES. 52. M, 1°. 1776, 500 ; 2°. 1777, 200 ........... 700 La première, en considération de ses anciens services en qualité de capitaine réformé du régiment de nie de Bourbon. La seconde, à titre de supplément. LA HAYE (Charles-François de), 67. M. du R. 1762 ............. 900 Sans retenue; vétéran delà musique du roi ; pour retraite, en considération de ses services. LA HOGUE (Demoiselle Marie Toutain, veuve du sieur de), 71. F. 1775 ..... 1,000 Sans retenue; en considération des services de son mari, receveur de la capitation. LAIDET (Jean de), 78. G. 1766. . . .................... 600 Ci-devant lieutenant-colonel du régiment de l’Ile-de-France; pour ses services et sa retraite. L AIGLE (Jean), 65. M. du R. 1785 ...................... 800 Sans retenue ; en qualité de valet de garde-robe de Madame Victoire de France; pour retraite. LAIRE (Demoiselle Claudine Legrain, veuve du sieur), 78. F. 1774 ...... 800 En considération des anciens services de feu son mari, ci-devant directeur de l’orangerie du feu roi de Pologne. LAISTRE (Charles de), 61. G. 1° 1768, 100; 2° 1776, 500 ........... 60 La première, en considération de ses services en qualité de porte-étendard réformé des gardes du roi. La seconde, pour appointements de réforme, jusqu’à son replacement. LAIZER DE BRION, sieur de Siougeat (Louis), 74. G. 1° 1722, 221 ; 2° 1761, 600. 821 La première, y compris 33 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, commandant un bataillon du régimeut de Lyonnais. La seconde, pour services et retraite, en qualité d’ancien capitaine au régiment de Gondé, cavalerie. LA JOLLAIS (Jacques), 76. G. 1754 ..................... 800 Commandant pour le service du roi à Weissembourg; pour ses services. LA LANDE (Demoiselle Marie Gouault, veuve du sieur de), 78. M. du R. 1762. . 600 Sans reteuue; en considération des services de feu son mari, jardinier du Boulingrin, à Saint-Germain-en-Laye. LA LANDE, sieur du Demaine (Michel-Philippe de), 64. G. 1° 1766, 100; 2° 1774, 600 .................................. 700 La première, en considération de ses services en qualité d’ancien porte-étendard des gardes du roi, avec brevet de sous-brigadier. La seconde, pour sa retraite. LA LANDE (Pierre), 74. G. 1746.. . ..... ........... 826 Ancien lieutenant au régiment du colonel général de la cavalerie; tant en considération de la perte qu’il a faite d’une jambe à la bataille de Fontenov que pour sa retraite. LA LANDE LA VAUX DE SAINT-ÉTIENNE (Michel), 46. G. 1769.. ..... 600 En qualité de capitaine de cavalerie; pour ses services. LA LAURENCIE (François de), 54. il/. 1778 ..... . ............ 800 Capitaine de vaisseau: en considération de ses services et de la part qu’il a eue à la prise de l’tle de la Dominique. LA LAURENCIE (Charles), 44. G. 1° 1770, 500; 2° 1773, 400 .......... 900 La première, en considération de ses services en qualité d’aide-major au régiment du roi, infanterie, avec rang de major. La seconde, en considération des services de feu son père, lieutenant des maréchaux de France en Angou-mois. A reporter 2,323,535 livres. 182 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES, [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 2,323,535 livres. LALLART (Albert), 51. G. 1779 ....................... 600 Actuellement capitaine au bataillon <ie garnison de Flandre; eu qualité de ci-devant capitaine au régiment de Poitou. LALLEAU (Pierre), 76. G. 1777 ....................... 900 Eu qualité de premier lieutenant au régiment d’Aunis, avec rang de capitaine. LALLEMAND DE BRANV1LLE (Richard Philippe), 69. F. 1766 ......... 1,000 Procureur du roi honoraire au bureau des Finances de Rouen; pour ses services distingués dans ladite charge. LALLIÉ DE LATOUR (Louis-Victor), 60. F. 1783 ............... 600 Sans retenue; ci-devant inspecteur des ponts et chaussées de la généralité de Bordeaux; en considération de ses bons et anciens services. LALLIÉ (Demoiselle Sophie Pinon Duclos, veuve du sieur), 25. F. 1° 1785, 500; 2° 1786, 300 ............................. 800 En considération des services de feu son mari, contrôleur des vingtièmes de la généralité de Champagne. La seconde, même motifs. LALLIKR (Demoiselle Thérèse Proffit, veuve du sieur), 51. M. du R. 1787. . . . 900 Tant en considération des services de feu son mari, faisandier du roi, à la Muette, que pour avoir été chargée du soin de la faisanderie, après le décès de son mari. LALO (Jacques), 56. F. 1776 ........ . ............... 600 Sans retenue ; en considération de ses services, en qualité d’ancien secrétaire de l’intendance de Bordeaux. LA LOÈRE (Gilles), 49. G. 1787 ....................... 759 Sans retenue; en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Durfort, dragons; pour services et retraite. LA LOMBARDIÈRE (Pierre), 54. G. 1779 .............. ... 600 En qualité de capitaine au régiment de la couronne, actuellement capitaine au régiment provincial d’Auxerre, artillerie. LA MAMYE DE GLA1RÀG (Demoiselle Marie Maës, veuve du sieur de), 76. G. 1752 ..................... ........ ..... 708 En considération des services de son mari, brigadier d’infanterie, et commandant pour le roi au fort français de Bergues. LA MARCHE (Louis de),75. F. 1774 ..................... 800 Sans retenue; contrôleur retiré des vingtièmes de la généralité de Montau-ban; en considération de ses services. LA MARLE (Jean-Nicolas de), 42. G. 1783 .................. 1,000 Capitaine attaché au quatrième régiment de chasseurs à cheval; en considération de la manière avec laquelle il a servi, tant dans le corps des volontaires étrangers, que dans celui des volontaires de Lauzun, jusqu’à ce qu’il ait obtenu des appointements supérieurs. LA MARTELIÈRE (Louis), 48. G. 1786 ................ ... 700 Sans retenue; ancien capitaine de canonniers au régiment de La Fère, du corps royal de l’artillerie; pour services et retraite. LA MARTELIÈRE (Demoiselle Louise de la Chastre, épouse du sieur comte de), 32. G. 1771 .................. . ........... 1,000 En considération des services de son père, lieutenant-général des armées du roi. LA MARTELLIÈRE, sieur d’Orfeuil (Charles-Jacques-Louis de), 53. G. 1» 1770, 200; 20 1775, 510 ............................ 71Q Lu première, en considération de ses services en qualité de mousquetaire réformé. La seconde, pour sa réforme jusqu’à son replacement. LA MARTELLIÈRE (Louis-François de), 61. G. 1° 1766, 200; 2° 1774, 100; 3o 1775, 660 ......... . ..... . ................... 960 La première, en considération de ses services en qualité de sous-brigadier réformé des mousquetaires. La seconde, même considération. La troisième, pour sa réforme. A reporter. . . 2,336,163 livres, [Assemblé» nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES, [21 avril 1790. — Pensions.] 488 Report .......... LA MÂRTELLIÈRE, sieur de Chancay (Charles-Jacques de), 64. G. 1° 1763, 336; 2° 1775, 660 ......... ' ..................... La première, y compris 36 livres d’arrérages, en considération de ses services en qualité de sous-brigadier réformé des mousquetaires du roi. La seconde, pour sa réforme jusqu’à son replacement. LA MARTHONIE (Joseph-Léon de), 62. M. 1777 ............... Capitaine de vaisseau, directeur de l’artillerie au port de Toulon; pour ses services, et en attendant qu’il puisse être placé plus utilement. LAMBERT (Simon-Jacques-Marie), 48. G. 1789 ............... Sans retenue; ancien commissaire des guerres et du corps de l’artillerie ; pour service et retraite LAMBERT (Jean-François), 68. M. du R. 1° 1768, 700, 2° 1789, 200. (1). . . . La première, en considération de ses services en qualité d’ancien cocher du roi en la petite écurie du roi. La seconde, en considération de l’ancienneté et l'exactitude de ses services. LAMBERT (Demoiselle Anne Muller, veuve du sieur de), 60. G. 1772 ..... En considération des services de feu son mari, maréchal de camp des armées du roi, directeur des fortifications de l’Alsace. LAMBERT-DULONDE (Antoine-Alexandre), 62. G. 1783 ............ Sans retenue ; ancien capitaine commandant au régiment des grenadiers royaux de la Normandie ; pour services et retraite LAMBERT, sieur de Villemarre (Charles), 52. G. 1783. ........ . . . Sans retenue; ancien capitaine commandant au régiment d’Orléans, infanterie; pour services et retraite. LAMBERT DS CROUILLY (Louis), 65. F, 1780 ................ Sans retenue; ci-devant contrôleur des vingtièmes de la généralité d’Auch, pour récompense de ses services. LAMBERT (Auguste), 66. F. 1778 .......... ........... Sans retenue; ancien contrôleur des vingtièmes dans la généralité dé Limoges ; pour ses services. LAMBERT DE BALHYER (Jacques), 53. G. 1° 1783, 300 ; 2° 1787, 700 ..... La première, en considération «le la conduiie distinguée qu’il a tenue à bord du vaisseau L’ Hector, où il commandait un détachement du régiment d’infanterie de Brie. La seconde, en considération de l’ancienneté de ses services en qualité d’ancien capitaine dudit régiment, et pour sa retraite. LAMBERT (Jean), 68. M. du R. 1» 1777, 400; 2° 1787, 730 ......... . La première, tant en considération de ses services ordinaires, en qualité de valet de pied du roi en la petite écurie, que de celui qu’il a rempli près le roi et les princes ses frères, avant leurs mariages. La seconde, saus retenue, pour retraite. LAMBERTERIE (Louis de), 58. G. 1781 ................... Sans retenue; en considération de ses services, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment royal infanterie; pour retraite. LAMBR1QUET (Jacques), 48. M. du R. 1» 1771, 700; 2» 1774, 410 ....... La première, en considération de ses services, eu qualité de garçon de la chambre de Monsieur. La seconde, sur la cassette de Monsieur. LAMENÜE (Jacques-Claude de), 62. G. 10 1753, 236 ; 2° 177, 900- ...... La première, en considération de ses services en qualité de sous-brigadier des mousqueiaires du roi. La seconde, pour service et retraite. LÀ MORELIE, sieur de Puiredon (Jean de), 59. G. 1° 1768, 300 ; 2» 1775, 365 ............. ..................... La première, pour ses services en qualité de cbevau-léger de la garde du roi. La seconde, pour appointements jusqu’à son replacement, 2,336,163 livres. 996 1,000 600 900 1,000 630 700 600 1,000 1,000 1,130 600 1,110 1,136 665 A reporter 2,349,230 livres. (1) Par brevet du 9 juillet 1789 a obtenu |Q0 liyres de plus en qualité de garçon de bureau de la petite écuriej 184 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 2,319, 230 livres. LA MORRE (Étienne de), 57. G. 1» 1762, 496; 2“ 1768, 400 ...... - . . , 896 La première, en considération de ses services en qualité d'ancien capitaine au régiment d’Enghien. La seconde, même motif. LA MORTE (Charles de), 55. G. 1789 ................... 800 Sans retenue; ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Lorraine ; pour services et retraite. LA MOTHE (Joseph de), 75. G. 1768 .................... 800 En qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Touraine; pour retraite. LA MOTTE (Demoiselle Hélène de Sayve, du sieur de), 69. M du R. 1° 1774, 864; 2» 1778, 288 ............................ 1,152 La première, accordée sur la cassette de Monsieur. La seconde, sur celle de monseigneur le comte d’Artois. LA MOTTE-BARACÉ (Alexandre de), 53. M. 1776 .............. 800 Lieutenant de vaisseau, retiré ; pour ses services. LA MOTTE, sieur du Portai (Henri-François de), 80. G. 1765 .......... 1,024 Ancien maréchal des logis dans la gendarmerie; tant pour ses services que pour sa retraite. LA MOTTE (Rémi de), 80. G. 1761 ..................... 780 Ancien commandant de bataillon au régiment de La Fère ; pour services et retraite. LA MOTTE, sieur de Launay (Nicolas-Charles de), 55. G. 1779 ........ 1,000 En qualité de capitaine commandant au régiment de La Fère ; pour retraite. LA MOTTE D’AUBIGNÉ (lean-Benjamin de), 63. G. 1771 ........... 800 Ancien capi'aineeu premier au régiment de Besançon, artillerie; pour ser vices et retraite. LA MOUCHE (Antoine-Pierre de), M. du R. 1782 ............... 600 Sans retenue; en considération de ses services, en qualité de lieutenant de robe longue de la capitainerie royale de Corbeil. LAMOUREliX (Antoine-Marie-Gabriel), 75. G. 1788 ............. 600 Sans retenue ; ancien chirurgien-major durégiment suisse deYigier ; pour services et retraite. LAMPINET, sieur de Sainte-Marie de Navenne (Louis-Alexis-Francois de), 45. G. 1780 .......................... * ...... 600 Sans retenue ; en qualité de capitaine attaché au corps de la cavalerie, tant en considération de s< s services que de ceux du sieur comte de Saint-Germain, son parent, ministre et secrétaire d’Etat, lieutenant-général des armées du roi. LAMPINET (Jean-Baptiste-Xavier de), 62. G. 1779 .............. 600 En qualité de ci-devant capitaine commandant au régiment, infanterie, actuellement capitaine au bataillon de garnison de Vivarais. LAMY DE CHATEL (Marie-Charlotte de), 35. G. 1769 ............. 600 En considération des services de feu son père, brigadier d’infanterie et inspecteur général de l’artillerie. LANCY (Char'es-Joseph de), 55. G. 1772 ................... 600 En qualité de capitaine au régiment de Champagne; pour retraite. LANDAIS, sieur Dupé (Julien-Jean de), 49. G. 1781 .............. 600 Sans retenue; ancien capitaine de grenadiers au bataillon de garnison de royal-vaisseaux ; pour services et retraite. LANDEMONT (Charles-François Pantein de), 62. M. 1765 ............ 800 Lieutenant de vaisseau, retiré; pour ses services. LANDER (Louis), 68. M. du R. 1787 ..................... 638 Eu qualité de garçon de garde-meuble de la grande écurie du roi ; pour retraite. A reporter 2,362,920 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1789. — Pensions.] 185 Report .......... 2,362,920 livres. LANDI (Pierre), 39. M. du R. 1782 ...................... 1,007 En qualité de sommier de chapelle de Madame Sophie de France; pour retraite. LANDIVISIAU (Demoiselle Goustard de la Marche, veuve du sieur de), 56. G. 1770. 800 En considération des services de feu son mari, maréchal de camp des armées du roi. LANOO (Biaise), 37. M. du R. 1790 ...................... 600 Sans retenue; à titre de retraite; en la qualité de l’un des valets de pied du roi. LANDWING (Jean-Georges de), 58. G. 1787 .................. 900 Sans retenue; ancien capitaine au régiment suisse de Sonnemberg ; pour services et retraite. LANGELÉ (Louis-Jacques), 89. F. 1755 ................... 1,180 Président au grand conseil; pour ses services de conseiller. On observe qu’indépendamment de cette somme, le sieur Langelé est employé pour celle de 5,000 livres dans l’état des pensions accordées par b* roi aux magislrats et officiers de son grand conseil, pour en jouir tant qu’il y exercera. LANGLADE (Jean), 52. F. 1777 ....... ................ 1,000 Sans retenue; ancien directeur des vingtièmes de la généralité de Caen ; pour retraite, et en considération de ses services. LANGLADE (Antoine de), 80. G. 1758 .................... 1,092 Ancien capitaine de grenadiers au régiment de Bourgogne; pour services et retraite. LANGLADE, sieur de Charenton (Charles de), 66. G. 1771 ........... 1,000 Pour lui tenir lieu d’appointements de retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Bourgogne, avec rang de major. LA�GLE , sieur de la Ronce (Esprit-Matthieu de), 65. G. : 1° 1755, 236; 2» 1770, 600 .............................. 836 La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de capitaine, retiré, du régiment de Pentniêvre, infanterie. La seconde, pour sa retraite. LANGLE (Claude, chevalier de), 60. G. 1777 ................. 1,000 En qualité de capitaine commandant au régiment de Penthièvre, infanterie; pour retraite. LANGLINEY, sieur de Saulcey (Jean-Jacques-Hippolyte de), 49. G. 1787 ..... 666 Sans retenue; ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Dauphiné ; pour services et retraite. LANGLOIS (Joseph), 57. G. 1786 ........... . ........... 600 Sans retenue; ancien quartier-maître, avec rang de capitaine au régiment suisse de Sonnemberg; pour services et retraite. LANGLOIS, sieur de Piémont (Jean-Bonaventure de), 63. G. 1777 ........ 800 Ancien capitaine au corps royal de l’artillerie ; pour services et retraite. LANGON (Jean-Baptiste de),a54. G. 1783 ................... 700 Sans retenue; en considération de ses services, et pour sa retraite d’ancien capitaine commandant au régiment royal Auvergne. LANGOUBLA (Demoiselle Catherine-Étiennette Joulain, veuve du sieur de), 43. M. du R 1775 .............................. 600 Sans retenue; pour sa subsistance. Cette pension lui avait été assurée sur celle de 1,200 livres dont jouissait son mari. LANGOURLA DUBOIS MARQUER (Jacques de), 56. F. 1775 ........... 1,000 Sans retenue; pour récompense de ses services, en qualité de conseiller du parlement de Bretagne. LANNEAU [François-Firmin de), 47. M. du R. 1781 .............. 1,000 Sans retenue; en qualité de garçon du serdeau de Mesdames de France ; pour subsistance et retraite. A reporter 2,377,701 livres. 186 (Assemblée Batioaak.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES» (21 avril 1790.— Pensions.) Report .......... 2,377,701 livres. LA NOGÀRÈDE DE LA GARDE (Louis de), 70. G. 1778 ............ 900 Eu qualité de capituiue réformé du régiment de Polleresky, hussards. LA N0GARÈDE, sieur de Colbert (Gabriel de), 66. G. 1781 ...... • . . . . 600 Sans retenue; tant en considération de ses services de capitaine d’une compagnie d’invalides, détachés à Golmar, en haute Provence, que de ceux de feu son frère, capitaine réformé du régiment de Hussards de Polleresky. LANOS (Jean-Baptiste), 48. F. 1789. ...... .............. 630 A titre de retraite, en qualité de ci-devant commis du contrôle général des finances ; laquelle pension lui a été accordée en remplacement de portion d’un secours annuel dont il avait joui, depuis 1784, sur les fonds de la loterie royale de France. LANOUE DE VAIR (Marie-Claude de), 63. G. 1770 .......... - . . . 690 En considération des services de sa famille, et de la perte qu’elle a faite de ses deux frères, tués à la guerre. LANOUE, sieur de Vair (Charles-Joseph, comte de), 43. G. 1774 ...... . . 600 Pour lui tenir lieu d’appointements de pareille somme, en qualité de capitaine attaché au corps de cavalerie, jusqu’à son replacement. LANTRON, sieur de Saint-Hubert (Henri de), 73. G. 1761 ........... 650 En qualité d’ancien capitaine de grenadiers au régiment de Saintonge ; pour services et retraite. LA PASSE (Pierre-Louis de), 66. G. 1777 ................... 600 Pour lui tenir lieu d’appointements de retraite, en qualité de quartier-maitre-trésorier du régiment de Gâtinais. LAPEYRE (Joseph), 63. G. 1783 ....................... 800 Sans retenue; ancien chirurgien-major de l’hôpital militaire de Cambrai; en considération de plus de quarante années de services et pour retraite. LAPEYRÈRE (DllB Marie-JosepheGourdan, épouse du sieur comte de), 60. M. du R. 1773 ..... . .......................... 6Q0 En considération des services du feu sieur de Lansmartre, sou oncle, commandant de la vénerie du roi. LA PIERRE DE LA GUYOLLE (Maurice), 51. G. 1° 1783, 300; 2° 1789, 800 .. . 1,100 Ancien capitaine commandantau régiment de Hainaut, infanierie. La première, tant en considération des services de feu son père, ancien capitaine commandant au susdit régiment, que des siens, et de la bonne conduite qu’il a tenue à la tête du détachement du même régiment, à bord du vaisseau le Diadème. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. LA PIERRE (Henriette de), 36. F. 1773 ................... 1,000 En consideraiion des services de feu son père, premier commis des eaux et forêts. . LA PIERRE, sieur de Sillac (Jean-Jacques), 65. G. 1° 1765, 362 ; 2° 1774, 600 . 962 La première, en considération de ses services, en qualité de sous-brigadier retiré de la première compagnie des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. La seconde, pour sa retraite. LA PIVARDIÈRE, sieur de Richelieu (Claude-Amable de), 75. G. 1760 ..... 756 En qualité de ci-devant capitaine au régiment de Gambrésis. LAPLACE (Pierre-Simon), 41. M. du R. 1776 ................. 600 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de professeur de mathématiques, à l’école royale militaire. LAPLANCHE (Gabriel), 43. M. du R. 1788 .................. 800 Sans retenue; pour retraite, en qualité de premier garçon du commun de la maison de la reine. LA PLASSE (François de), 44. G. 1° 1767, 200; 2° 1788, 800 ......... 1,000 La première, en considération des services de feu sieur de Montardon de l’Epée, son oncle, garde du corps du roi. La seconde, en considération de ses services, et pour sa réforme de brigadier des gardes du corps du roi. A reporter . , 2,389,959 livres, {Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES [21 avril 1790. — Pensions.) 187 Report .......... 2,389,959 livres. LA POMMERAYE DEKRAMBAR (Augusün-René-Ange de), 56. M. 1° 1775, 500; 2° 1778, 500 .............................. 1,000 La première, en considération de ses services en qualité de lieutenant de vaisseau, retiré. La seconde, mêmes motifs. LA PORTE (Louis-Hugues de), 73- G. 1758 ......... . ........ 708 Ancien commandant les quatre compagnies à pied du régiment de dragons de la reine ; tant en considération de ses services et de ses blessures que pour sa retraite. LA POYADE DUTIZAC (Jean de), 55. G. 1° 1786, 200; 2° 1787, 690 ...... 890 La première, en considération de ses services en qualité de gendarme réformé de la garde du roi. La seconde, pour sa réforme. LA PRADE DE LA TOUR (Jean), 72. G. 1766 ................. 800 En qualité de capitaine de grenadiers au régiment royal Roussillon et pour retraite. LA PRADE, sieurDesgourges (Jean-Baptiste), 59. G. 1716 ........ . . . 600 En qualité de lieutenant de la légion de Lorraine, avec rang de capitaine et pour retraite. LA RAMADE, sieur de Friac (Antoine), 55. G. 1788, . . ........... 750 Sans retenue; ancien capitaineen secondau régiment d'infanteriede Gondé ; pour services et retraite. LA RAMADE, sieur de Friac (Pierre), 57. G. 1° 1761, 130; 2» 1774, 100; 3° 1787, 540 .................................. 770 La première, y compris 30 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services de ehevau-léger réformé de la garde ordinairedu roi. La seconde, idem. La troisième, idem. LA RAMADE, sieur de Friac (Jean), 59, G. 1776 ................ 800 Ancien capitaine au corps-royal artillerie; pour services et retraite. LA RAMADE, sieur de Friac de la Poujade (François de), 54. G. 1787 ..... 1,000 Sans retenue ; en considération de, ses services en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Gondé, et pour retraite. LARCHER (Henri), 63. M. du R. 1785 .................... 600 Sans retenue; en qualité de l’un des membres de PAcadémie des inscriptions et belles-lettres. LARCHER, sieur d’Aubancourt (Jean-Baptiste), 73. G. 1760 . . . . ...... 1,040 Lieutenant-colonel au corps royal du génie, ingénieur en chef delà Bastille, et directeur des plans en reliefs du roi ; pour ses services. LARGENTIÈRE (André de), 49. G. 1787 ..... .............. 800 Sans retenue ; en considération de ses services d’ancien premier capitaine-commandant du régiment de Lorraine, infanterie ; pour retraite. LA RIBARDIÈRE DE MONESTIER (Louis de), 39. F. 1783 ........... 800 Sans retenue ; ancien contrôleur des vingtièmes de la généralité d’Alençon ; pour services et retraite. LA RIGAUDIË (François de), 70. G. 1“ 1747, 354 ; 2» 1771, 800 ......... 1,154 La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages, tant en considéra-de ses services d’ancien capitainede canonniers aurégiment de Strasbourg du corps de l’artillerie, que de ceux de feu son père, ci-devant capitaine au régiment d’Étampes, aujourd’hui Chartres. La seconde, pour services et retraite. LA RIVE (François de), 54. G. 1788 .................... 600 Sans retenue; en considération de ses services d’ancien capitaine commandant au régiment d’infanteriede Lyonnais; pour services et retraite. LA RIVIÈRE, sieur de Fontenelle, 62. G. 1785 . . • ....... . ..... 900 Sans retenue; en considération de ses services d'ancien maréchal des logis dans la gendarmerie, et pour sa retraite. LA RIVOIRË DE LA TOURETTE (Marie), 32. F. 1786 .............. 600 Sans retenue ; en considération des services de sa famille. A reporter. ....... 2,403,771 livres,. 188 | Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. ]21 avril H90. — Pensions.] Report ........ 2,403,771 livres. LA. RIVOIRE DE LÀ TOURETTE (Antoinette), 31. F. 1786 ........... 600 Même considération. LARMINAT (François de), 53. G. 1° 1764, 300; 2° 1767,400 ......... 700 La première, en qualité de lieutenant au régiment de recrues de Metz. La seconde, en considération de ses services en qualité d’ancien lieutenant des troupes ci-devant entretenues en Canada. LA ROCHE-AIMON (Philibert de), 78. G. 1755 ................ 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en qualité de ci-devant capitaine au régiment de cavalerie de Vienne; pour services et retraite. LA ROCHE (Pierre de), 64. G. 1759 ..................... 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en qualité d'ancien capitaine réformé au régiment de cavalerie de Noé; pour services et retraite. LA ROCHE (Étienne de), 67. G . 1772 ..................... 1,000 En qualité de capitaine de grenadiers au régiment de l’Ile-de-France, avec rang de major; pour retraite. LA ROCHE, sieur de Breuilly (Pierre de), 52. G. 1779 ............. 600 Actuellement capitaine au bataillon de garnison de l’Ile-le-France; en qualité de ci-devant capitaine au régiment d’infanterie d’Aquitaine. LA ROCHE (Jean-Baptiste de), 32. F. 1781 .................. 600 Sans retenue; en qualité de ci-devant commis des finances, à titre de retraite, en con-idération de ses services, que sa mauvaise santé ne lui permet plus de continuer. LA ROCHE CHABRIÈRE (Demoiselle Leboucq de Carondelet), 36. G. 1785 .... 800 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, ancien lieutenant-colonel d’infanterie, et lieutenant de roi, en survivance, de la ville de Maubeuge. LÀ ROCHEFOUCAULD PUY-ROUSSEAU (Louis), 40. M. 1785 .......... 800 Sans retenue; en qualité de lieutenant de vaisseau du département de Rochefort; pour services et retraite. LA ROCHE-VERNAY (Demoiselle Marie Marin), 57. G. 1762 .......... 744 Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son mari, lieutenant des troupes du détachement de la marine, en Canada. LÀ ROCQUE, sieur de Serquigny (Pierre de), 47. G. 1781 ........... 1,000 Sans retenue; aide-major au régiment des gardes françaises ; pour ses services. LA ROLIÈRE (Scipion), 48. G. 1784 ..................... 750 Sans retenue; ancien major du régiment de Bourgogne, infanterie; pour services et retraite. LA ROUE (Jacques de), 73. G. 1762 ..................... 1,000 En qualité de commandant de bataillon au régiment Dauphin ; pour ses services. LA ROUSSIE, sieur de la Pouyade (Charles de), 62. G. 1° 1764, 336; 2° 1775, 390 .................................. 726 La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services de chevau-Iéger de la garde ordinaire du roi. La seconde, pour sa réforme jusqu’à son replacement. LA ROUYERAYE (Charles, Chevalier de), 40. G. 1° 1763, 400; 2° 1775, 510.. . . 910 La première, en considération de ses services en qualité de mousquetaire réformé. La seconde, pour sa réforme, jusqu’à son replacement. LARRETEGNY VIGNOLLES (Charles de), 33. G. 1779 .............. 600 Eu qualité de capitaine attaché au troisième régiment de chasseurs à cheval, aujourd’hui chasseurs des Vosges, jusqu’à son replacement. LARSONNEUR (Charles), 61. F. 1°. 1780, 600; 2°. 1781, 300 .......... 900 Coiffeur de la reine. La première, sans retenue, à titre de remplacement de celle dont il jouissait sur les fermes. La seconde, pour supplément à celle ci-dessus. A reporter 2,416,917 livres. [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.) 189 Report .......... 2,416,917 livres. LART, sieur de Campagnol (Pierre), 55. G. 1°. 1759, 260; 2°. 1783, 700 ..... 960 La pre nière, y compris .60 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services du feu 'sieur de la Vaissiè'-e, son oncle, ci-devant capitaine au régiment de la marine. La seconde, pour set vices et retraite. LARTIGUE, sieur de Mérenvielle (Pierre), 56. G. 1782 ............. 1,000 Sans retenue; ancien capitaine commandant de grenadiers au régiment de Beaujolais; pour services et retraite. LARTIGUE DARNÉ (Pierre de), 75. G. 1° 1747, 472; 2° 1780, 300 ....... 772 La première, y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages, en qualité d’ancien capitaine au régiment de Vexin, tant en considération de ses services et blessures, que pour sa retraite, La seconde, en qualité de capitaine de grenadiers du régiment d’Aquitaine. LA RUE (Jean de), 50. G. 1787 ....................... 666 Sans retenue; ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de la marine; pour services et retraite. LA RUE, sieur du Fraisse (Antoine), 55. G. 1°. 1765, 212; 2°. 1784, 600 .... 812 La première, y compris 12 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services d’ancien brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, pour services et retraite. LA RUE RU CAN (René de), 70. M. du R. 1768 ................ 1,000 En considération de ses services en qualité d’écuyer du roi, et pour retraite. LA SABLIÈRE (François de), 68. G. 1754 ........ .......... 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en qualité de capitaine retiré du régiment de Vaubecourt, et pour ses services, LA SAGNE DE SAINT-GEORGE (Antoine), 69. G. 1°. 1767, 200 ; 2°. 1773, 600 . . 800 La première, en considération de ses services d’ancien sous-brigadier des gardes du roi. La seconde, pour sa retraite. LA SAIGNE DE SAINT-GEORGES (Jean-Louis), 51. G. 1°. 1774, 100; 2°. 1788, 800 .................................. 900 La première, en considération de ses services d’ancien brigadier des gardes du roi. La seconde, pour services et retraite. LA SALLE, sieur de Louisendhal (Jean-Baptiste), 63. G. 1767 ......... 1,000 Eu qualité de capitaine de grenadiers au régiment d’Alsace et pour sa retraite. LA SAULX (Hubert de), 53. G. 1° 1768, 100; 2° 1781, 800 ............ 900 La première, en considération de ses services d’ancien brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, pour sa retraite. LASGASES, sieur de Beauvoir (Louis de), 76. G. 1759 ............. 780 Y compris 180 livres d’mtérêts d’arrérages, en qualité de ci-devant commandant du régiment d’Auvergne; pour services, blessures et retraite. LASCOMBE (Jean de), 64. G. 1786 ..................... 750 Sans retenue; en considération de ses services, et pour sa retraite d’ancien quartier-maître trésorier du régiment de cuirassiers du roi. LASGOUS (Pierre de), 54. G. 1° 1774, 100; 2° 1787, 800 ........... 900 La première, en considération de ses services d’ancien brigadier des gardes du roi. La seconde, pour services et retraite. LA SERRE (François de), 60. G. 1777 .................... 1,000 En qualité d*e capitaine commandant au régiment d’Anjou, infanterie; pour retraite. LASSALLE (Demoiselle Marie Rich, veuve du sieur de), 46. M. 1779 ...... 1,000 En considération des anciens services de son mari, colonel d’infanterie, ci-devant lieutenant de roi au cap Saint-Domingue. LÀSSUDER1E DE CAMPANÈS (Joseph de), 72. G. 1767. . . .......... 1,000 En qualité de capituiue de grenadiers au régiment de Bourbonnais, avec A reporter ........ 2,130,965 livres. |90 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1190. — Pensions.] Report ......... . 2,430,965 livres. LASSUS DE MO A TR A U (Jean de), 67. G. 1779 ................ 600 En qualité de premier lieutenant au régiment de la Sarre. LASSUS (Louis), 63. G. 1767 ....................... 600 En considération de ses services, en qualité de ci-devant capitaine des grenadiers postiches de la milice d’Auch, jusqu’à son replacement. LA SUDERIE, sieur Duchambon (Jean de), 70. G. 1769 ............ 500 En qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Bourgogne; pour retraite. LA SUDERIE, sieur de la Paye (Bartbélemi de), 72. G. 1759 ........ 992 Y compris 192 liv. d’intérêts d’arrérages, en la même qualité que ci-dessus. LATIN0IS (Pierre), 58. M. du R . 1° 1775, 300; 2° 1781, 300; 3» 1783, 300. 900 La première, pour subsistance. La deuxième, en considération de ses services de grand valet de pied du roi, dans l’exercice desquels il a eu une cuisse cassée, à la voiture du roi. La troisième, sans retenue, pour retraite. LATIN 01 S (Jean), 53. il/, du R. 1” 1785, 300; 2° 1788, 300 .......... 600 La première, sans retenue, à titre de subsistance, aux charges des douze plus anciens grands valets de pied du roi. La seconde, pour retraite, en qualité de l’un des grands valets de pied du roi. LA TOUR-DU-PIN, marquis de la Charee et de Gouvernet (Antoine de), 66. G. 1776 ................................ 600 En qualité de lieutenant-général des armées du roi, commandant en chef au duché de Bourgogne, et gouverneur de la ville de Nyons, en Dauphiné; supprimé. LATOUR (Marie de), 65. F. 1778 ................... ... 1.000 Sans retenue; en considération de la suppression d’un intérêt qu’elle avait dans la ferme des poudres et salpêtres. LA TOUR, sieur de la Bouüe (Henri), 45. G. 1° 1763, 90; 2° 1766, 598 ..... 688 La première, pour intérêts d’arrérages, en qualité de capitaine réformé du régiment Dauphin, dragons. La seconde, y compris 98 liv. d’arrérages, pour ses services et ceux de feu son père, lieutenant de roi, à Calais. LA T0UR-GRESSIA (Antoine de), 44. G. 1783 ................. 600 Sans retenue; ancien capitaine commandant, avec rang de lieutenant-colonel, dans le régiment royal Normandie, cavalerie; pour services et retraite. LA TOUR-DU-PIN GOUVERNET DE VERFEUIL (Joseph), 62. G. 1770 . ...... 800 En qualité de capitaine au régiment d’Eu, infanterie; pour retraite. LÀ TOUR-DU-PIN, marquis de Joyanes-Montaubun (Armand de), 39. G. 1776 . . 600 En qualité de gouverneur de Moutélimart, supprimé. LA TRÉMOILLE ET DE THOUARS (Jean, duc de), 52. -G. 1776 ........ 810 En qualité de gouverneur du Pont-Rémi. LA TR0NCHÈRE (Louis de), 67. G. 1779 ................... 600 En qualité de premier intendant au régiment de Coudé, infanterie; pour retraite. LATTIER DE BAYANNE (Armand de), 56. M. 1° 1709, 500; 2° idem, 500 .................................. 1 .000 La première, en considération de ses services, en qualité de lieutenant de vaisseau. La seconde, mêmes motifs. LATTIER (Joseph de), 80. G. 1771 ......... ............. 600 En qualité de capitaine au régiment royal Italien; pour retraite. LATTRE, sieur de Luvrigny (Abel-Marlhe-Félix de), 70. G. 1762 ........ 744 Ancien major du régiment de Lyonnais; pour service et retraite. LATTY (Claude), 70. il/. 1779 ............. ........... 800 Avocat en parlement, en considération de ses services, riant dans le bureau des colonies, que dans le port de Bordeaux, où il était ci-devant garde-magasin des colonies. A reporter ........ 2,443,999 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. - Pensions.] Report .......... 2,443,939 livres, LAUBESPINE (Charles, comte de), 70. G. 1757 ................. 1.090 En qualité de rnesire de camp, ci-devant réformé, à la suite du régiment de Mestre de camp Général, cavalerie, actuellement brigadier de cavalerie. LAUBESPINE (Louis, marquis de), 42. F. 1786 ................ €00 Sans retenue; à titre de bienveillance. LAUBESPINE ( Adélaïde de Choiseuil - Beaupré, marquise de), 42. Af. Êt. 1760 .................................. 730 En considération des services de feu son père, capitaine des vaisseaux du roi. LAUDON (Jean), 66. IL 1779 .............. ........ . . . 800 Gnancelier du consulat de Tunis; en considération de ses services. LAUDREAU (Pierre), 58. M. 1772 ....................... 600 Ci-devant sous-commissaire de la marine à ta Martinique; pour ses anciens services. LAUGEOIS DE SAINT-QUENTIN (Jean), 70. G. 1757 ............... 1,000 En qualité de mestre de camp de cavalerie, ci-devant réformé, à la suite du régiment royal Gravattes. LAUGIER DE BEAUCOUSSE (Marie), 62. M. 1° 1765, 318; 2° 1785, 500 ...... 818 La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de son frère, mort lieutenant de vaisseau. La seconde, en considération des services de feu son frère, ancien chef d’escadre des armées navales. LAUGIER DE BEAURECUE1L (Hélène), 22. F. 1768 ......... ..... 1,000 En considération des services de feu sieur Orry de Fulvy, intendant dns finances, son aïeul. LAUMONIER, 67. F. 1 783 .......................... 1,000 Sans retenue; en considération de 35 années de services dans la charge d’avocat au parlement, ancien commissaire au Châtelet de Paris. LAUMOY (Joseph de), 39. G. 1782 ...................... 600 Sans retenue; capitaine au corps royal du génie, et colonel au service des États-Unis de l’Amérique; en considération delà distinction avec laquelle il a servi, en Amérique, sous les ordres des généraux Washington et La Fayette. LAUNAY (Clément de), 56. G. 1° 1781, 300; 2° 1785, 700 ........ ... 1,000 La première, en qualité d’ancien capitaine-commandant au régiment de Touraine, tant en considération de son zèle pour le service, que dela bonne conduite qu’il a tenue au siège d’Yorck-Town, en Virginie. La seconde, pour services et retraite. LAUNAY (Denis), 56. G. 1770 ........................ 600 En qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment du colonel général, jusqu’à son replacement. LAUNAY (Charles), 51. G. 1° 1778, 400; 2° 1779, idem ............. 800 La première, en considération de ses services, en qualité d’ancien gendarme de la garde ordinaire du roi, à présent capitaine attaché au régimentde Limousin. La seconde, en qualité de capitaine attaché au régiment irlandais de Wulsh. LAUNOY DE BIN0T (Antoine, chevalier de), 47. G. 1° 1779, 500; 2° idem, 300. . . 800 La première, en qualité de capitaiue attaché au corps de la cavalerie, pour l’aider à se soutenir au service. La seconde, en considération des services du feu sieur de Fontgibaud, son oncle, ci-devaut lieutenant-colonel du régiment d’Aunis. LALRDE LA LAUZADE, chevalier de Lort, (Paul de), 85. G. 1763 ........ 800 En qualité de capitaine aide-major au régiment de Berri, cavalerie. LAURENCINDE CHANZÉ (Hugues de), 48. G. 1*. 1755, 295; 2°. 1782, 900 . . . , 1,195 La première, y compris 45 livres d'intérêts d’arrerages, en considération des services de feu son père, brigadier d’infanterie; ancien lieutenant-colonel du régiment de Bouillé. La seconde, pour ses services d’ancien capitaine commandant au régiment de Vexin et pour sa retraite. LÂURENCIN DE BEAUFORT (Jean de), 70. G. 1758 .............. 708 Y compris 1 08 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services de capitaine retiré du régiment de la Vieufville, A reporter ........ 2,458,070 livres. 192 (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. ]21 avril 1790. Report .......... 2, LAURENCIN DE BEAUFORT (Philippe de), 34. G. 177§ ............. Eu t) uali Lé de capitaine réformé du régiment royal Roussillon, cavalerie, jusqu’à son replacement. LAURENCIN, sieur de Chanzé (Jean do), 56. G. 1755 ............. Ancien capitaine au régiment de Vexin, infanterie; tant en considération de ses services que de ceux de feu son père, brigadier et ci-devant lieutenant-colonel dudit régiment. LAURENS (Grégoire de), 67. G. 1769 ........ ............. En qualité de capitaine au régiment de Soissonnais; pour retraite. LAURENT (Jacques), 49. M. du R. 1782 ................... Clerc de chapelle de Madame Sophie de France; pour retraite. LAURENT (Louis), 36. F. 1787 ....................... Sans retenue; ci-devant commis de la Trésorerie générale des revenus casuels, supprimée; pour services et retraite. LÂUTIER DE CHABANON (Dominique), 62. G. 1® 1765, 300; 2° 1784, 700 ..... La première, en qualité d’ancien capitaine au bataillon de milice de Strasbourg. La seconde, en considération de ses services en qualité d’ancien capitaine de grenadiers du régiment proviucial d'artillerie de Strasbourg; pour retraite. LAUTREG (Guillaume de), 70. G. 1770 .................... En qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Bourbon, infanterie; pour retraite. LAUVERGNAG DE LA BLATIÈRE (Joseph), 47. G. 1784 ............ Sans retenue; ancien capitaine commandant au régiment de cavalerie d’Orléans ; pour services et retraite. LAUVERGNE DE LABESCAU (Etienne de), 59. G. 1768 ............. En qualité de ci-devant premier capitaine ou régiment du commissaire général, jusqu’à ce qu’il soit nommé lieutenant-colonel. LAUZANNE (Pierre), 59. G. 1° 1758, 177; 2° 1780, 800 .... . ........ La première, y compris 27 livres d’arrérages, en considération de ses services d’ancien brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, pour sa retraite. LAVAL (Demoiselle Marie Blanquet, veuve du sieur), 57. M du R. 1764 ..... Sans retenue; en considération des services de feu son mari, maître à voltiger des pages du roi. LAVAL (Jacques), 61. G. 1769 ....................... En qualité de capitaine au régiment royal Deux-Ponts; pour retraite. LA VALLAZ (Pierre), 48. G. 1779 ...................... Sans retenue; pour le dédommager de la perte qu’il a faite de la compagnie dont feu son père était titulaire dans le régiment suisse de Gourten, et à laquelle il n’a pu être nommé, parce qu’il ne servait point. LA VALLERY (Jean de), 60. i»f. du R. 1781 .................. Sans retenue; pour subsistance, en qualité de garçon duserdeau de Mesdames de France; pour retraite. LA VALLERY (Louis), 25. M du R. 1771 ................... En considération des services de sa mère, nourrice de Madame Elisabeth de France. LA VARDE (Pierre de), 64. G. 1782 ..................... Sans reienue; ancien capitaine au régiment provincial de Paris; pour services et retraite. LAVAUR DE SAINTE-FORTUNADE (Raymond de), 37. G. 1776 ......... En qualité de capitaine réformé du régiment de Lorraine, jusqu’à son replacement. LAVEGHEF DU PARC (Louis), 30. G. 1788 ................... Sans retenue; commis du département de la guerre, réformé du bureau des maréchaussées; pour ses services. .1 reporter — Pensions.] 458,070 livres. 600 743 600 607 800 1,000 600 600 800 977 600 800 600 600 800 700 900 600 2,470,997 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 179U. — Pensions.] {93 Report .......... 2,470,997 livres. LAVERDY (André de), 49. G. 1766 ...................... 600 En qualité de capitaine de cavalerie, actuellement colonel d’un régiment de cavalerie de troupes boulonnaises. LAYERGUE (Benoit de), 50. G. 1782 ..................... 600 Major du régiment d’infanterie d’Aquitaine. Sans retenue ; tant en considération de ses services que pour le dédommager des pertes qu’il a essuyées, ayant été fait deux fois prisonnier par les Anglais. LA VILLELOAYS DU NESSÉ (Julien de), 63. F. 1775 ............. 1 ,000 Sans retenue; pour récompense de ses services en qualité de ci-devant conseiller au Parlement de Bretagne. LÀYRE (François de), 74. G. 1764 ..................... 600 En qualité de capitaine lieutenant au régiment Dauphin, cavalerie, pour retraite. LAYROLLE (Pierre), 51. G. 1° 1766, 54; 2° 1788, 1000 ............. 1 ,054 Ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Barrois. La première, pour intérêts d’arrérages, en qualité de capitaine réformé du régiment de Conti, infanterie, supprimé. La seconde, en , considération de ses services. LE BAILL1F, sieur de Porsuladent(Jean),67. G. 1° 1767, 200; 2° 1775, 665 (mort). 865 La première, en considération de ses services de porte-étendard rélormé de la compagnie des chevau-légersde la garde du roi. La seconde, pour appointements de réforme jusqu’à son replacement. LE BAILLIF (Demoiselle Groutde la Grassinais), 72. F. 1763 .......... 1,000 En considération des services de feu sou frère, chef d'escadre des vaisseaux de la compagnie des Indes. LE BAILLY, sieur de Bailleu ville (Alexandre), 61. G. 1783 ........... 600 Sans retenue; ancien brigadier dans la gendarmerie, pour (services et retraite. LE BARBEY DE FONTENAILLES (Pierre), 57. G. 1789 ............. 600 Ancien lieutenant avec rang de capitaine au régiment de Chartres, dragons, tant pour ses services et blessures que pour sa retraite. LE BARBIER (Henri), 60. F. 1786 ...................... 1 ,000 Sans retenue; ancien contrôleur des vingtièmes de la généralité de Moulins. LE BAS (Demoiselle Marie Labranche), 70. G. 1747 .............. 800 Eu considération des services de feu son père, garde-magasin des menus plaisirs, à Versailles. LE BAS DE GIR A N GY (Louis), 41. G. 1° 1769, 200; 2° 1775, 240; 3° 1781, 400. . 840 La première, en considération des services de feu son père, ancien capitaine au régiment de Comi, cavalerie. La seconde, pour sa réforme. La troisième, en qualité de capitaine attaché au régiment de Conti, dragons. LE BAS, sieur d’Aigremont (Laurent), 39. G. 1779 .............. 600 Lieutenant-colonel du régiment de Lanan, dragons, pour ses services. LE BASGLE D’ARGENTEUIL, 75. G. 1752 .................. 708 Ancien capitaine au régiment du roi, cavalerie, pour services et retraite. LE BASCLE, marquis d’Argenteuil (Jean-Louis-Nicolas) , 64. G. 1752 ...... 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en qualité d’ancien capitaine au régiment royal Roussillon, cavalerie, pour services et retraite. LE BEAU (Antoine), 38. F. 1786 ...................... 1,000 Sans retenue; à titre de retraite, en considération de dix-sept 'années de service en qualité de ci-devant commis dans les bureaux de.l’adrninistration de la loterie royale de France. LE BEAU (Demoiselle Thérèse Gretet, veuve du sieur), 53. il/. 1777 ....... 600 En considération des services de feu son mari, premier médecin de la marine, à Brest. LE BEAUX (Philippe), 50. G. 1788 ..................... 800 Sans retenue; commis du département de la guerre, réformé du bureau des hôpitaux, pour ses services. A reporter ........ 2,484,972 livres. 1" Série. T. XIV. 13 � 94 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. —Pensions.] Report .......... 2,484,972 livres. LE BÈGUE (Antoine), 49. G. 1779. ....... .............. 600 Actuellement capitaine du régiment d’Aunis, en qualité de ci-devant capitaine au régiment de Savoie-Garignan. LE BÈGUE D’ANDREVILLE (Philippe), 73. G. 1° 1748, 150; 2° 1779, 600. ... 750 La première, en qualité de lieutenant réformé du régiment de Lyonnais. La seconde, pour retraite, en qualité de capitaine du régiment de Bourbonnais. LE BEL, sieur du Plot (Claude), 56. G. 1° 1771, 200; 2° 1787, 614 ....... 814 La première, en considération de ses services de chevau-léger réformé delà garde ordinaire du roi. La seconde, pour services et réforme. LE BENSAIS, sieur de Viesval (Georges), 71. G. 1779 ............. 600 En qualité de lieutenant-colonel attaché au corps de la cavalerie; en considération du zèle avec lequel il s’est conduit en Pologne, relativement aux intérêts de la France. LE BERTON (Jean-Charles), 66. 31. du R. 1° 1776, 200; 2° 1784, 930 ...... 1,130 Lu première, en considération de ses services près monseigneur le comte d’Artois, avant le mariage de ce prince. La seconde, en qualité d’ancien valet de pied du roi, pour retraite. LE BLANC (Jacques), 49. F. 1786 ....... . .............. 900 Sans retenue; en considération de vingt-huit années de services, tant dans diverses régies royales qu’en qualité de ci-devant commis de l'administration de la loterie royale de France. LE BLANC (Charles-Claude), 50. F. 1783 ................... 687 Sans retenue; en qualité de l’un des caissiers de la Caisse des arrérages; en considération de ses services pendant vingt-quatre années. LEBLANC DE LAVEAUNE (Hilarion), 48. 31. 1776 ............... 600 Lieutenant de vaisseau, retiré; pour ses services. LE BLANC (Louis), 54. il/, du R. 1774 .................... 1,000 En considération de ses services comme huissier du bureau dans la maison de monseigneur le Dauphin, jusqu’à son avènement au trône. LEBLANC (Augustin), 63. G. 1769 ..................... 800 En qualité de capitaine au régiment de Bourbon, infanterie; pour retraite. LE BLEF (Claude), 57. F. 1788 ....................... 800 Sans retenue; ci-devant commis de M. de Trudaine, intendant des finances et depuis dans les bureaux de M. Abeille, inspecteur général des manufactures, et secrétaire du comité de commerce; en considération de ses services que l'affaiblissement de sa vue l’a forcé de discontinuer. LE BLOND (Demoiselle Madeleine Bouillerot), 79. il/, du R. 1751 ....... 600 ‘En considération des services de feu sou mari, entrepreneur de la manufac* ture royale des Gobelins. LE BLOND, sieur du Plouy (Marie-Paul-Charles), 45. G. 1776 ......... 900 Eu qualité de capitaine aide-major réformé du régiment de Bourgogne, jusqu’à son replacement. LE BLOND (Rémi), 49. 31. du R. 1° 1777, 100; 2° 1787, 557 .......... 657 La première, en considération de ses services de palefrenier du roi. La seconde, sans retenue; pour retraite. LE BON (Demoiselle Suzanne Maurer, veuve du sieur), 39. 31. 1787 ...... 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, capitaine d’une des compagnies de canonniers-bombardiers détachées à Saint-UomiDgue. LE BORGNE DE BOISRIOU, 42. F. 1775 ...... .... ......... 1,000 Sans retenue; pour récompense de ses services, en qualité de ci-devant conseiller au parlement de Bretagne. LE BORGNE (Paul), 72. 31. 1° 1762, 600 ; 2° 1761, 260 ............ 860 La première, en considération de ses services en qualité de capitaine des troupes du Canada. La seconde, en considération de ses anciens services au Canada. À reporter 2,498,270 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790 — Pensions.] 195 Report .......... 2,498,270 livres. LE BOSSEC (Pierre), 59. G. 1782 ...................... 720 Sans retenue; premier lieutenant avec rang de capitaine au régiment de Lyonnais, infanterie; pour service et retraite. LE BOUTEILLER (Demoiselle Thérèse Dubois-Béranger, veuve du sieur). 37. G. 1787 ....... . ......................... 600 Sans retenue; en considération des services de son mari, capitaiue au régiment royal-Vaisseaux. LE BRETON-DUPLESSIS (Hector), 67. G. 1762 ................ 800 En qualité de commandant de bataillon au régiment de Piémont, infanterie. LE BRUN (Pierre), 57. G. 1782 ....................... 600 Sans retenue; ci-devant capitaine en second au régiment de Vexin ; pour services et retraite. LE BRUN (Charles), 69. G. 1784 ..... ................. 900 Sans retenue ; ancien premier lieutenant avec rang de capitaine au régiment du roi, cavalerie; pour services et retraite. LE BRUN (Demoiselle Renée de Senant, veuve du sieur), 52. M. 1768 ..... 1,000 En considération des services ue feu son mari, commissaire général de la marine. LE BYHAN DE TRÉOURET DE PENNELÉ (Eusèbe), 40. M. 1784 ........ 600 Sans retenue; lieutenant de vaisseau, retiré; pour ses services. LE CARLIER, sieur de Vélud (Louis), 50 G. 1°. 1769, 100; 2°. 1784, 800 ..... 900 La première, en considération de ses services d’ancien brigadier dans la compagnie écossaise des gardes du corps du roi. La seconde, pour services et retraite. LE CARLIER, sieur de Vélud (Jean), 54. G. 1°. 1769, 100 ; 2°. 1777, 600 ... . 700 La première, même considération que dessus. La seconde, idem. LE CARLIER DE NEUFCHATEL (Anne-Claude), 74. G. 1748 .......... 708 Ancien capitaine au régiment de Berry, cavalerie; pour services et retraite. LE CARON DE CANETTEMONT, 49. G. 1°. 1766, 54; 2°. 1786, 666 ........ 720 La première, pour intérêts d’arrérages, en qualité de capitaine réformé au régiment d’infanterie de Chartres. La seconde, pour services et retraite. LE CARUYER, sieur deLinsecq (Edme), 58. G. 1777 .............. 800 Ancien capitaine au régiment de La Fère, artillerie; pour services et retraite. LE CAUX DE LA TOMBELLE (Henri), 48. F. 1786 ............... 600 Sans retenue; ci-devant commis à la caisse des amortissements; pour services et retraite. LE CHANGEUR (Mario), M. du R. 1766 . . ................. 600 En qualité d’empeseuse de linge de feu monseigneur le Dauphin. LE CHARTREUX (François), 47. G. 1789 ................... 700 Sans retenue; en considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Provence. LE CHEVALIER, sieur de Longueville (Richard), 53. G. 1783 .......... 600 Ancien capitaine commandant au régiment des grenadiers royaux de la Normandie; pour services et retraite; sans retenue. LE CLER (François), 58. G. 1789 ..................... 800 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien quartier-maître trésorier du régiment de Conty, dragons. LE CLER (Roger), 57. G. 1° 1772, 120; 2° 1783, 800 ............. 920 La première, en considération de ses services d’ancien brigadier des gardes du roi. La seconde, pour ses services et retraite. LE CLERC (Noël), 79. M. du R. 1785 ....... ..... . ........ 600 Sans retenue ; par remplacement d’une pension de pareille somme qu’il a obtenue, à titre de retraite, en qualité de brigadier de maréchaussée de l’Ile-de-France. A reporter 2,512,138 livres. 196 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions. J Report .......... 2,512,138 livres. LE CLERC, sieur de Peimeau (Gabriel), 62. G. 1783 ........... • . 600 Sans retenue ; ancien capitaine au régiment des grenadiers royaux de la Guyenne; pour services et retraite. LE CLERC (Pierre), 70. F. 1782 ..................... . 1,000 Sans retenue; ci-devant liquidateur à la caisse des amortissements. LE CLERC DE CHAMPMARTIN DE TORIGNY, 55. G. 1783 ............ 600 Sans retenue; en considération de ses services d’ancien capitaine commandant de chasseurs au régiment d’Enghien ; pour retraite. LE CLERC DE MONT LIN OT, sieur de la Négerie (Pierre), 55. G. 1779 ...... 1,000 En qualitéde capitaine commandant au régiment d’Austrasie; pour retraite. LE CLERC (Antoine), 73. G. 1779 ...................... 900 En qualité de premier lieutenant au régiment de Champagne ; pour retraite. LE CLERC DE LESSEVILLE, sieur d’Aulnay (Eustache), 56. G. 1779. ..... 900 Ancien capitaine de canonniers du régiment du corps royal de l’artillerie ; pour services et retraite. LE CLERC (François), 48. !/. 1780 ..................... 700 Capitaine réïormé de dragons des volontaires étrangers de la marine; pour ses services. LE CLERC (Edme), 78. M. du R. 1769 .................... 600 Ancien concierge des menus plaisirs, à Compiègne; pour ses services LE CLERCQ (Louis), 53. F. 1785 ....................... 1 ,000 Sans retenue; ci-devant commis aux revenus casuels; pour services et retraite. LE CLERT CHAMPMARTIN DE REAUVOISIN (Demoiselle Marie Montanier), 68. F. 1780 ................................. 600 Sans retenue ; en considération des services de feu son mari, inspecteur général de la petite poste de Paris. LE CLOUSTIER (Demoiselle Marie Bichot), 74. G. 1° 1756, 472; 2° 1757, 400 . . 872 La première, y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de son mari, directeur en chef pour le génie, au Havre. La seconde, sans aucune retenue, et mêmes motifs. LE COMTE (Joseph), 64. il/. du R. 1787 ................... 730 Sans retenue ; en qualité de garçon des pages du roi LE COMTE (Gabriel), 49. il/, du R. 1784. . . . ........... , . . . 600 Sans retenue ; en qualité de maître palefrenier en la petite écurie du roi ; pour sa retraite. LE COMTE DE NONANST, sieur de Piercour (Jean-François), 92. G. 1736. ... 944 En considération de ses services en qualité d’ancien capitaine au régiment du roi, infanterie. LE COMTE DUBUS (Philippe), 73. G. 1778 .................. 600 Ancien capitaine au régiment de Bourbonnais, à présent prévôt de la ville de Lille; pour ses services. LE COMTE DURIVAULT (Jean-Baptiste), 51. G. 1777 .............. 600 En qualité de capitaine attaché au régiment de Foix, jusqu’à son replacement. LE COMTE (Demoiselle Marie des Enfants), 63. G. 1775 ............ 1,000 Eu considération des peites considérables que son père a faites dans les entreprises dont il a été chargé pour le service du roi. LE CONTE (René), 54. il/, du R. 1779 .................... 730 Sans retenue, en considération de ses services en qualité de premier garçon liâteur, en la cuisine bouche du roi. LE CONTE D1M0Ü VILLE (Paul), 57. G. 1784 ................. 666 Sans retenue, en considération de ses services en qualité d’ancien capitaine commandant de grenadiers au régiment du Maine; pour retraite. J reporter. 2,526,780 livres. [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions. 197 Report .......... 2,526,780 livres. LE CONTE, sieur de Mardeville (Augustin), 60. G. 1779 ............ 600 En qualité de capitaine aide-major réformé du régiment de grenadiers royaux de l’Artois. LE COQ (Charles), 66. G. 1° 1754, 142; 2» 1768, 680 .............. 822 La première, en considération de ses services en qualité d’ancien sous-brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, pour sa retraite. LE CORNU, sieur de Balivière (Nicolas-Pierre), 51. G. 1° 1758, 224; 2° 1770,500. 724 La première, y compris 24 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de capitaine de grenadiers au régiment du roi, avec rang de colonel. La seconde, sans retenue, et en même considération. LE COURT DE SAINT-AIGNES (François), 65. F. 1775 ............. 800 Sans retenue; président de la cour des aides de Clermont-Ferrand. LE COURT (Pierre), 62. G. 1766 ....................... 800 En qualité de capitaine au régiment du colonel général, cavalerie, pour retraite. LE COURT DE BOLSCOURT (Jacques-Joseph), 54. G. 1° 1768, 300; 2° 1763, 300. . 600 La première, en considération de ses services. La seconde, en qualité de lieutenant réformé, ci-devant à lu suite du régiment du colonel-général de la cavalerie. LE COURT, sieur de Mécourt (Edme), 80. G. 1749 .............. 800 En qualité de lieutenant-colonel réformé du régiment de Fleury, infanterie. LE COUSTELIER DU BUISSON (Gaspard), 64. M. du R. 1773 .......... 1.000 Ecuyer du roi, en considération de ses services et pour sa retraite. LE CROSNIER DE LANGLE (Henri), 62. M. 1776 ..... ...... . ..... 600 Ci-devant capitaine d’une des compagnies de canonniers-bombardiers aux îles du Vent, pour ses services. L’ÉCUYER (René), 55. G. 1782 ....................... 1,000 Sans retenue; ancien capitaine commandant au régiment de Piémont; pour services et retraite. LE DEMÉ DUBOURG (Marie), 43. M. du R. 1771 ................ 600 Sans retenue ; pour lui tenir lieu de pareille somme dont elle jouissait sur la cassette de Madame Louise de France, pour subsistance. LE DENAYS DE QUÉMADEUC (Louis-Marie), 41. G. 1789 ........... 800 En considération de ses services et en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment royal-Vaisseaux. LE DOULET-DÉSYVELOT (Edmond), 64. G. 1749 ............... 800 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien chef d’escadron au régiment de chasseurs à cheval de la Picardie. LE DOUX (Claude), 52. G. 1785 ....................... 600 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de ci-devant brigadier dans la gendarmerie, et pour retraite. LE DREUX (Louis), 68. M. du R. 1739 .......... • .......... 1,000 Sans retenue ; en considération de ses services en qualité de contrôleur des bâtiments du roi, à Meudon et Compiègne. LE DUC DE SAINT-CLON (François), 47. G. 1787 ............... 600 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de lieutenant-colonel surnuméraire dans le régiment des carabiniers de Monsieur. LE DUCHAT, chevalier de Flin (Cyr), 60. G. 1788 ............... 600 Sans retenue; en considération de ses services en qualité d’ancien capitaine attaché au régiment hussards de Berchiny, pour sa retraite. LE FAUCONNIER DE BERNAVILLE (René), 55. G. 1° 1767, 200; 2» 1773, 100; 3» 1775, 660 ............. . ................. 960 La première, en considération de ses services en qualité de sous-brigadier réformé des mousquetaires du roi. La deuxième, même considération. La troi-A reporter ........ 2,540,486 livres. 198 Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 2,540,486 livres. LE FÉBURE DE LA BASSE-BOULOGNE (François), 50. G. 1788 ......... 1,067 Sans retenue; en considération de ses services pendant 37 années, et pour lui tenir lieu de traitement de réi'orme en qualité de maréchal des logis du corps de la gendarmerie. LE FEBVRE DUPLESSIS (Jean), 48. G. 1789 ................. 600 Sans retenue, ancien capitaine commandant au régiment de. Boulonnais, infanterie; pour services et retraite. LEFEBVRE (Antoine), 37. M. du R. 1787 ................... 47 Sans retenue, en qualité de portefaix de la chambre de Madame Sophie de France, pour retraite. LE FEBVRE (Pierre), 55. M. du R. 1782 ................... 730 Sans retenue ; en qualité de cocher du roi; pour services et retraite. LE FEBVRE (Jacques), 74, M. du R. 1° 1762, 300; 2° 1782, 800 ......... 1,100 La première, en considération de ses services en qualité de commis aux menus plaisirs du roi. La seconde, sans retenue, pour retraite. LE FEBVRE (Demoiselle Maignan de Cbampromain), 40. F. 1772 ........ 800 En considération des services de feu son mari, ingénieur des ponts et chaussées. LE FEBVRE (Louis), 71. G. 1758 ...................... 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en qualité d’ancien capitaine au régiment du mestre de camp général de la cavalerie; pour services et retraite. LE FEBVRE, sieur d’Holvez (Pierre), 44. G. 1779 ............... 600 En qualité de capitaine attaché au corps de l’infanterie, jusqu’à son remplacement. LE FEBVRE DU BOULAY (François), 50. G. 1789 ............... 800 Sans retenue ; en considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Vinti mille. LE FER DE LA LANDE (Jean), 50. M. 1” 1770, 150; 2° 1786, 500 ........ 650 La première, sans retenue, pour récompense de ses services en qualité de premier enseigne de vaisseau, au service de la compagnie des Indes. La seconde, en considération de ses services en qualité de lieutenant de vaisseau, retiré. LE FÉR0N (Louis-Nicolas), 64. G. 1° 1758, 336; 2° 1767, 600 ......... 936 La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de sous-brigadter des mousquetaires du roi. La seconde, pour sa retraite. LE FÉR0N (Louis-Joseph), 32. G. 1785 ................... 600 Sans retenue; sous-lieutenant des gardes du corps de monseigneur comte d’Artois; en considération des services de son père, ancien lieutenant des gardes du corps de monseigneur comte d’Artois, rang de mestre de camp cavalerie. LE FÉRON, sieur de Ville (Louis), 56. G. 1° 1767, 200; 2° 1775, 100 ; 3° 1775, 660. 960 La première, en considération de ses services en qualité de sous-brigadier réformé de la deuxième compagnie des mousquetaires de la garde du roi. La deuxième, même considération. La troisième, pour sa réforme. LE FEURE GRAINTHEVILLE (Jacques, baron de), 45. G. 1774 ......... 1,000 Exempt des gardes du corps de Monsieur, avec commission de lieutenant-colonel de cavalerie; en considération des services du sieur de Fontenay, son oncle, lieutenant général, chef d’un département général de l’artillerie LE FEUBRE DE SANGY (Demoiselle Félicité Douésy, épouse du sieur), 37. F. 1784. 666 Pour récompense des services de la feue dame de Montgival, sa mère, première femme de chambre de Madame Adélaïde de France, tante du roi; ladite pension faisant le tiers de celle de 2,000 livres, conservée aux trois enfants de ladite dame de Montgival. LE FÈVRE (Maurice), 66. G. 1779 ...................... 1,000 En qualité de capitaine commandant de grenadiers au régiment royal-Rous-silion ; pour retraite. A reporter 2,553,350 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 199 Report .......... 2,553,350 livres. LEFÈVRE (Louis), 46. G. 1778 . . * ................... 800 En considération de scs services en qualité d’écuyer des chevau-légers de la garde du roi. LE FORESTIER DE FIDEVILLE, 57, G. 1° 1776, 180; 2° 1777, 1000 ...... 1,180 La première, en qualité de lieutenant de roi à Cherbourg-. La seconde, en qualité de capitaine commandant au régiment royal-Yaisseaux. LE FORT (Jean), 51. M. du R. 1781 ..................... 600 Sans retenue , en qualité de garçon de l’échansonnerie du roi; pour subsistance et retraite. LE FOULLON DE SAINT-AUBIN (Joseph), 39. M. 1785 ....... ... ..... 800 Lieutenant de vaisseau du département de Brest, retiré; pour services et retraite. LE FOURNIER D’YÀUVILLE (Eugène), 43. M. du R. 1776 .... ....... 1,000 En considération des services de ses père et aïeul, successivement commandants de la vénerie. LE FRANÇOIS, sieur de l’Isle (Louis), 57. G. 1782 .............. 800 Sans retenue ; en considération de ses services en qualité d’ancien brigadier des gardes du corps du roi, et pour sa retraite. LE FRANÇOIS DE LA LANDE (Joseph), 57. M. 1778 .............. 1,000 Membre de l’Académie royale des sciences, et professeur d’astronomie au collège royal, à Paris; en considération de ses travaux pour perfectionner la navigation. LE FR \NÇOIS DE COURTIS (Jacques), 68. G. 1769 ............... 600 En qualité de capitaine au régiment de Picardie; pour retraite. LE FRÈRE, sieur Dufrettey (Louis-René), 58, G. 1° 1763, 108; 2° 1782, 800. . . 908 La première, pour intérêts d’arrérages en qualité de capitaine réformé du régiment royal-Pologne, cavalerie. La seconde, pour ses services et saretraile. LE FRUGLAYS (Paul), 32. M 1786 ....... . ............. 600 Sans retenue ; lieutenant de vaisseau du département de Brest, retiré; pour ses services. LEGAG DE LANSALUT (Rolland), 55. G. 1785 ................. 800 Sans retenue; ancien capiiaine commandant au régiment de Penthièvre, infanterie; pour ses services et pour retraite LE GAGNEUR (Demoiselle Marie Adhenei), 62. M. du R. 1« 1763, 500; 2» 1779, 200 ............. • .................... 700 La première, en considération des services de son mari, tant en qualité de médecin ordinaire de feue madame la Dauphine, qu’en celle de médecin de la charité de Versailles. La seconde, pour lui tenir lieu de pareille somme, dont elle jouissait sur la cassette de feue madame la Dauphine. LE G\LL (Jules de), 85. G. 1724 ................ 1,180 Y compris 180 livres d’intérêts d’arrérages, en qualité d’ancien capitaine réformé au régiment Dauphin, dragons; en considération des services de feu son père, lieutenant-général des armées dn roi. LE GARDEUR DE REPENTIGNY (Catherine), 32. M. 1777 ........... 1,000 En considération des anciens services de feu son père, ci-devant colonel du régiment de Pondichéry. LE GARDEUR DE TILLY (Armand), 56. M. 1779 ................ 800 Centaine de vaisseau; en considération de la conduite ferme et prudente qu’il a tenue pendant les événements de sa campagne sur la frégate la Concorde, dont il avait le commandement, et pour récompenser sa bravoure dans les deux combats qu’il a soutenus, et dans l’un desquels il a reçu une blessure. LE GENDRE, sieur deMontenol (Charles), 60. G. 1» 1756, 177; 2“ 1771, 800. . . 977 La première, y compris 27 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de services en qualité de capitaine réformé du corps des grenadiers de France. La seconde pour sa réforme. LEGENDRE D’AVIREY (Charles), 68. 31. 1762 ... . .......... ... 800 Eu considération de ses services eu qualité de lieutenant de vaisseau, retiré. A reporter , . , . 2,567,895 livres, 200 [Assemblééjaationalc.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report .......... LE GENDRE (Joseph), 65. G. 1» 1769, 200; 2- 1777, 800 ........ .... La première, en considération de tes services en qualité de brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, pour sa retraite. LE GENTIL (Jean-Baptiste), 64. M. du R. 1- 1773, 532; 2° 1784, 600 ....... La première, tant en considération de ses services comme membre de l'Académie de sciences, que pour l’indemniser des voyages qu’il a faits dans l’Inde par ordre du gouvernement, pour observer le passage de Vénus sous le disque du soleil. La seconde, sans retenue, par augmentation. LE GER (Antoine), 28. M du R. 1790 .................... Sans retenue ; à titre de retraite, en qualité de l’un des valets de pied du roi. LÉGER (Jacques), 70. M. du R. 1°. 1769, 200; 2°. 1787, 730. . . . • ..... La première, en considération de ses services en qualité de valet de pied du roi, en la petite écurie. La seconde, sans retenue, pour retraite. LÉGER DE DRIENCGURT (Charles), 62. G. 1781 ............... Sans retenue ; ci-devant capitaine au régiment de Picardie; pour services et retraite. LEG1ER (Demoiselle Anne de Guges d’Kvenos), 84. G. 1765 .......... Sans aucune retenue; en considération des services de feu son mari, lieutenant-colonel d’infanterie, et directeur des fortitications d’une partie des places de la province. LEGIER (Charles), 64. G. 1779 ......... • ............. Eu qualité de premier lieutenant au régiment uu roi, cavalerie, avec rang de capitaine, et pour retraite. LEGIER (Pierre-Joseph de), 59. G. 1° 1781,600; 2° 1786,400 ......... La première, tant en considération ne ses services en qualité de brigadier d’infanterie, et de chef de bngade au corps royal du génie, que de ceux de l'eu son père, directeur des fortifications. La seconde, tant en considération de ses services, que de l’activité et du zèle qu'il met à faire exécuter les travaux extraordinaires qui se font dans le port du Havre-de-Giâce, et dont il est chargé en chef. L’ÉGLISE, sieur de Gaspard (Joseph), 59. G. 1770 .............. Ancien capitaine de grenadiers au régiment de Querci; pour services et retraite. LE GOUCHE DE SAINT-ÉTIENNE (Marie-Thérèse), 62. G. 1761 ......... Y compris 240 liv. d'intérêts d’arrérages; en considération des services du feu sieur de Sudes, son mari, maréchal de camp ès armées du roi. LE GÛUESLIER DE MONTCAREL (Jean-Jacques), 58. F. 1768 ......... Commis des affaires étrangères; à titre de gratification, par le décès de demoiselle Morand, son épouse, filleule de Madame Sophie de France, et qui jouissait de 2,400 itv. LE GOUT DUPLESSIS (Louis), 67. G. 1761 .................. Y compris 240 liv. d’intérêts d’arrérages ; en considération de ses services en qualité cLe brigadier des armées du roi, colonel-lieutenant en second du régiment d’infanterie du roi, et grand’croix de l’ordre roval et militaire de Saint-Louis. LE GRAND (Joseph), G. 55. 1783 ..................... . Sans retenue ; ancien quartier-maître trésorier du régiment des cuirassiers, pour services et retraite. LE GRAND (Guillaume), 56. M. du R. 1783 .................. Sans retenue ; aumônier de la vénerie du roi; pour subsistance. LE GRAND (Nicolas), _ 65. F. 1786 ...................... Sans retenue; ci-devant premier commis de la recette générale des vingtièmes ; pour ses services. LE GRAND (Léonard), 75. G. 1763 ..................... fin qualité de ci-devant aide-major de Besançon; pour services. -Pensions.] ,567,895 livres. rooo 1,132 600 930 600 600 800 l ,000 800 1,040 800 1,040 600 1,000 1,000 900 A reporter 2,581,737 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report ......... LE GRAND, sieur de Boisvilliers (Germain), 73. G. 1° 1749, 354; 2° 1766, 500. . La première, y compris 54 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération des services du f< u sieur d’Arnault, son oncle, maréchal de camp aux armées du roi. La seconde, pour services et retraite. LE GRAND DEVAUX (Charles), 66. G. 1° 1758, 118, 2° 1767, 600 ........ La première, y compris 18 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité d'ancien sous-brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, pour sa retraite. LE GRAS (Demoiselle Marie Hanon, veuve du sieur), 67. G. 1° 1771, 800; 2° 1777 200 ................................... La première, en considération des services de feu son mari, ancien directeur du corps royal de l’artillerie, à Dunkerque. La seconde, mêmes motifs. LE GRIS, sieur d’Olivier (Furcy), 50. G. 1779 ................. Actuellement capitaine au bataillou de garnison de Forez; en qualité de capitaine en second au régiment du Perche; pour retraite. LE GROING (Demoiselle Barbe Doridant, veuve du sieur), 61. G. 1771 ..... En considération des services de feu son mari, capitaine, avec rang de colonel, au corps des grenadiers de France. LE GROS (Joseph), 65. G. 1780 ....................... En qualité de capitaine au troisième régiment d’état-major; pour retraite. LE GROS (François-Joseph), 60. G. 1785 ................... Sans retenue ; ancien quartier-maître trésorier au régiment du roi, cavalerie, avec commission de capitaine; pour services et retraite. LE GROS (Jacques), 68. G. 1776 ...... . ................ Ancien sous-aide-major au régiment d’Âuxonne, artillerie; pour services et retraite. LE HARIVEL, sieur Despaillères (Louis) 51. G. 1° 1771, 120; 2° 1787, 800 . . . La première, en considération de ses services en qualité d’ancien brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, pour services et retraite. LE HÀRIVELDU ROCHER (Demoiselle Anne-Louise Rulhière, veuve du sieur), 30 .M du R. 1789 ............................. Sans retenue; en considération des services de feu son mari, sous-lieutenant de la compagnie de la maréchaussée de l’Ile-de-France, commandant la brigade de Passv. LE HARIVEL DU ROCHER (Demoiselle Marie-Jeanne Mottet, veuve du sieur), 57. M. du R. 1789 .............................. P.ir remplacement d’une pension de pareille somme qu’elle a obtenue en 1781, en considération des services de feu son mari, sous-lieutenant de la compagnie de maréchaussée de l’Ile-de-France. LE HAYER, chevalier Duperron (Pierre), 54. G. 1787 ............. Sans retenue ; en considération de ses services en qualité de lieutenant-colonel, surnuméraire, dans le régiment des carabiniers de Monsieur. LE HEC (Étienne-André), 50. M. 1776 .................... En considération de ses services en qualité de ci-devant lieutenant en second d’artillerie, à Pondichéry. LE HOU (Toussaints), 59. M. du R. 1785 .................... Sans retenue; en qualité de portefaix du garde-meuble de la couronne; pour retraite. LE HOUX (Denis), 55. M. du R. 1785 ........... ....... ...... Sans retenue ; en considération de ses services en qualité d’inspecteur de police de Paris. LEIGUE (Jean de), 67. G. 1783 ................ ....... Sans retenue; ancien premier lieutenant, avec rang de capitaine, au régiment d’Orléans; pour services et retraite. LE JAVIEL DE FORGES (Louis), 59. M. du R. 1783 .............. Sans retenue ; en considération de ses services en qualité d’écuyer du roi. -Pensions. 1 201 2,581,737 livres. 854 718 1,000 600 600 600 800 800 920 1,000 1,000 600 600 600 600 600 1,000 A reporter 2,594,629 livres. 202 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report. ... ...... 2,594,629 livres. LE JEUNE, vicomte de Créqui de laFurjonnière (François), 48. G. 1778 .... 800 En qualité de major attaché au corps de l’infanterie, jusqu’à son replacement. LE JEUNE, comte de Gréqui (François-Louis), 58. G. 1762 .......... 1,080 En qualité de capitaine réformé, ci-devant attaché à la suite du régiment royal-Ghampagne, cavalerie, jusqu’à son replacement. LE JUGE, sieur de Baigneaux (Charles), 49. G. 1785 ............. 600 Sans retenue; ancien capitaine commandant au régiment de Piémont; infanterie; pour ses services et sa retraite. LE JUNIE (Gabriel), 57. G. 1° 1786, 200 ; 2° 1787, 614 . ........... 814 La première, en considération de ses services en qualité de gendarme. La seconde, pour sa réforme. LE LEU DE LA FONTAINE (Dominique), 36. G. 1788 ............. 650 Sans retenue ; en considération de ses services en qualité de commis du département de la guerre, reformé du bureau des maréchaussées. LE LEU (Michel), 59. M. du R. 1769 ..................... 600 Sans retenue ; argentier de la garde-robe de feu monseigneur le Dauphin ; pour ses services. LE LIEUPVRE (Noël), 66. F. 1° 1755, 354 ; 2° 1776, 600 ............ 951 La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services, et pour sa retraite en qualité d’ancien trompette des gardes du corps du roi. La seconde, sans retenue, à titre de retraite, et pour récompense de ses services, comme préposé des vingtièmes, au departement de Puissy. On observe que son épouse a l’assurance de la réversibilité de cette seconde pension. LE LIÈVRE DE VILLETTE (Philippe), 34. M. du R. 1788 ........... 800 Sans retenue ; en qualité de commis au secrétariat du sieur baron de Bre-teuil, ministre et secrétaire d’Etat, et pour sa retraite. LE LIÈVRE (Nicolas), 58. M. du R. 1° 1773, 600 ; 2° 1767. 500 ......... 1,100 La première, eu considération de ses services en qualité de danseur des ballets du roi. La seconde, pour sa retraite. LE LIVEG DE TRESURIN (Michel), 49. G. 1785 ................ 600 Sans retenue ; ancien capitaine commandant au régiment de Barrois; pour services et retraite. LE LONG, sieur de Ranlieu, 74. G. 1766 .................. 1,000 En considération de ses services en qualité d’ancien lieutenant au régiment des gardes françaises ; pour sa retraite. LE LORIER (Louis), 54, M. du R. 1° 1775, 300; 2° 1788, 700 ......... 1,000 La première, en considération de ses services, et notamment à Lyon, où il a exercé les fonctions de sa charge de valet de garde-robe, près Madame, lors de son arrivée en France. La seconde, sans retenue, pour retraite. LE LORRAIN (Philippe), 69. G. 1763 .................... 720 En qualité de lieutenant réformé du régiment suisse de Diesbach. LE LUBOIS (Pierre), 63. F. 1° 1770, 300; 2° 1781, 700 ............ 1,000 La première, sans retenue, pour récompense de ses services en qualité de ci-devant caissier pour la compagnie des Indes, au port de Lorient. La seconde, sans retenue, pour les mêmes considérations. LE MAIRE (Demoiselle Marie le Grand, veuve du sieur), 56. G. 1768 ..... 800 En considération des services de feu son mari, commis du département de la guerre, au bureau de l’artillerie. LEMAIRE (Jean-Bapliste-Charles), 66. M. du R. 1779 ............ 1,000 Sans retenue; en considération de l’utilité et de l’ancienneté de ses services, en qualité tle commissaire honoraire au Châtelet de Paris, et d’un mémoire sur i'administration de la police, dressé par ordre du gouvernement, sur la demande de feue l’impératrice reine, à laquelle il a été remis en 1771. A reporter 2,608,147 livres. (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 203 Report .......... 2,608,147 livres. LE MAIRE (Daniel), 52. G. 1773 ...................... 600 Capitaine de grenadiers au régiment suisse d’Erlach ; pour ses services. LE MAIRE (Demoiselle Henriette Dutenot), 73. M. du R. 1771 ......... 600 En considération des services de feu son mari, chirurgien de la vénerie du roi. LE MAIRE DE LA FONTAINE (Antoine), 81. M. du R. 1® 1766, 400; 2° 1765, 250 .................................. 650 La première, en considération de ses services en qualité d’inspecteur des chasses de la capitainerie de Saint-Germain-en-Laye. La seconde, sans retenue, pour lui faciliter les moyens d’entretenir un jardin potager. LE MAISTRE DE BEAUMONT (Jean), 36. M. 1783 ............... 600 Capitaine de vaisseau du département de Rochefort ; pour ses services et la bonne conduite qu’il a bmuedans l’Inde, aux combats des 6 juillet et 3 septembre 1782, étant lieutenant de vaisseau. LE MAITRE (Gaspard), 75. G. 1762 ..................... 800 Ancien brigadier des gardes du corps du roi ; en considération de ses services, et pour sa retraite. LE MAITRE (Louise), 62. M. du R. 1780 ................... 600 Sans retenue; en considération des services de son frère, ordinaire de la musique du roi, et ancien timbalier des chevau-légers de la garde ordinaire de Sa Majesté. LE MANCEL (Louis), 53. il/, du R. 1787. . . . ............... 930 Sans retenue; en qualité de valet de pied du roi, en la petite écurie de Sa Majesté. LE MANNIER (Louis), 70. F. 1779 ..................... 600 Sans aucune retenue ; ancien receveur de la régie du droit sur les cartes, à Abbeville ; pour ses services. LE MARCHAND DE LOUVAGNY, 64. G. 1° 1751, 454 ; 2° 1775, 465 ....... 919 La première, y compris i4 livres d’intérêts d’arrérages; eu considération de ses services en qualité de chevau-léger réformé de la garde du roi, et de ceux de feu son père, aussi chevau-léger, tué à la bataille d'Ettingen. La seconde, pour sa réforme et pour appointements ; jusqu’à son replacement. LE MARCHANT-DESMINES (Louis-Joseph), 56. F. 1782 ............ 800 Sans retenue ; en considération de trente années de services et à titre de retraite, en qualité de ci-devant sous-inspecteur des manufactures de la généralité de Lyon. LE MARIÉ (Louis), 55. F. 1785 ....................... 1,000 Sans retenue; ancien commis au département des eaux et forêts ; pour services et retraite. LE MARINIER (Demoiselle Marquise de Cany de Ménimande), 37. M. 1785 . . . 1,000 Sans retenue; en considération des services distingués de feu son mari, ancien capitaine de vaisseau. LE MAYEUR (Charles), 56. G. 1° 1787, 200 ; 2° idem, 690 ........... 890 La première, en considération de ses services en qualité de gendarme de la garde ordinaire du roi. La seconde, pour sa réforme. LE MAZURIER DE DURDANS (Adrien), 72. G. 1° 1756, 142 ; 2° 1766, 600. ... 742 La première, y compris 22 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services en qualité d’ancien sous-brigadier des gardes du corps. La seconde, pour sa retraite. LE MENAND DU PLESSIS (François), 59. F. 1776 ......... . ..... 1,000 Sans retenue; ancien contrôleur des vingtièmes de la généralité d’Orléans; pour récompense de ses services. LE MERCIER, sieur de Cures (Jean), 52. G. 1787 ............... 600 Sans retenue ; en considération de ses services en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Beauvoisis, et pour sa retraite. LE MERCIER (Jacques), 64, G. 1° 1757, 472; 2° 1769, 600 ........... 1,072 La première, eu considération de ses services en qualité de capitaine retiré A reporter 2,621,550 livres, 204 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1190. — Pensions.] Report .......... 2,621 ,550 livres. LE MÉTAYER DE KERDANIEL (Louis-Yves), 43. F. 1773 ............ 1,000 Saus aucune retenue ; pour récompense de ses services en qualité de ci-devant conseiller au parlement de Bretagne. LE MINEUR (Louis), 54. G. 1789 ...................... 600 Sans retenue ; ancien quartier-maître trésorier du régiment d’infanterie du Perche; pour services et retraite. LE M1NTIER (Vincent), 74. M. 1762 ..................... 1,000 Lieutenant de vaisseau, retiré; en considération de ses services. LE MIRE (Jean), 64. M. 1786 ........................ 840 Lieutenant de frégate du département du Havre, retiré; pour ses services. LE MIRE (Demoiselle Louise de Lorme), 33. G. 1779 ............. 1,000 En considération de quarante-cinq années de servicesde son père, commissaire ordonnateur des guerres, employé à la cour. LE MOENNE, sieur de Launay (Réné), 64. G. 1771 ............... 800 En qualité de capitaine de dragons de la légion de Lorraine, avec rang de lieutenant-colonel. LE MOINE DE CHATEAUFORT, 54. M. 1772. . . . .............. 600 Sous-commissaire de la marine, retiré, pour ses services. LE MOINE (Demoiselle Geneviève le Febvre), 56. M. du R. 1785 ........ 600 Sans retenue ; en considération des services de feu son mari, jardinier de l’orangerie de Versailles. LE MOINE (Gabriel), 38. MJ du R. 1787 .................. 657 Saus retenue ; en qualité de postillon en la petite écurie du roi; pour retraite. LE MOINE (Nicolas), 69. F. 1786 ...................... 1,000 Sans retenue ; ci-devant commis à la caisse des amortissements; pour services et retraite. LE MONNIER (Demoiselle Marie Bonnaventure), 45. M. du R. 1772 ...... 1,000 En considération de ses services en qualité de musicienne ordinaire de la chambre du roi, et pour sa retraite. LE MONNIER (Pierre) 74. M. du R. 1737 ........... ........ 1,180 De l’Académie des sciences; en considération du voyage qu’il venait de faire, par ordre du roi, dans le Nord. Son épouse a l’assurance d’une pension de 1,000 livres, après le décès de son mari. LE MONNIER (Claude), 53. F. 1773 ...................... 600 Sans aucune retenue; ancien administrateur de l’Ile-de-France; en considération de la distinction avec laquelle il a rempli ses fonctions pendant vingt ans. LE MORHYER DE VILL1ERS (Jean), 58. G. 1° 1773, 300; 2° 1778, 700 ...... 1,000 La première, en considération de ses services en qualité d’ancien capitaine au corps royal de l’artillerie. La seconde, pour retraite. LE MOUL (Louis), 64. G. 1787 ....................... 666 Sans retenue ; ancien (lieutenant en premier au régiment du colonel général de la cavalerie ; pour services et retraite. LE MOUTON DE GARSMESNIL, 53. G. 1779 .................. 700 Ancien capitaine de canonniers au corps royal de l’artillerie; pour services et retraite. LE MOUZAIN DE NIEUIL DE GRASSAY (Auguste). 72. G. 1° 1751, 118 ; 2° 1767, 600 ......... • ........................ 718 La première, y compris '18 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de porte-étendard, retiré, des gardes du corps du roi. La seconde, pour sa retraite. LE MOUZ1N (Jean), 48. M. 1786 ..................... . 600 Sans retenue ; lieutenant de frégate, retiré; pour services et retraite. A reporter. 2,636,111 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 205 ..... 2,636,111 livres. Report LG MOYNE DE LA TOUR 63. G. 1788 ...................... 800 Sans retenue ; ancien capitaine au régimeGt d’Aunis; pour services et retraite. LE MOYNE DE GUERNASIC DE KEROURIN (François), 54. G. 1787 ....... 600 Sans retenue ; ci-devant capitaine commandant au régiment d’infanterie de Picardie; pour services et retraite. LE MOYNE, chevalier d’Aubermesnil (Louis), 70. G. 1763 ........... 1,000 Pour appointements, en qualité de ci-devant major du Fort-Saint-Philippe . LE MOYNE DE BOISGAUTIER (Pierre), 60. G. 1780 .............. 600 En qualité de capitaine au bataillon de garnison de Normandie ; pour retraite. LE MOYNE, sieur de Beaumarchais (Étienne), 58. G. 1° 1763, 600; 2e 1767, 480 ................ ................... 1,080 La première, en qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment royal-Navarre. La seconde, en considération de ses services. LE MOYNE (Françoise), 25. F. 1770 ..................... 600 En considération des services de feu son père, en qualité d’ancien directeur de la compagnie des Indes. On observe qu’elle a l’assurance d’une pension de 600 livres, par réversion de celle de 3,000 livres accordée à sa mère, dans le cas seulement où elle survivra à sa mère. LE MUET DE BELOMBRE (Joseph), 51. G. 1778 ................. 600 Ancien capitaine de canonniers du régiment de Strasbourg, artillerie; pour services et retraite. LE NEUF DE LA YALLIÈRE (Joseph), 70. M. 1767 ................ 600 Ancien capitaine des troupes nationales de la Guyane; pour ses services. LENFANT, sieur de Louzil (Honoré), 80. G. 1779 .............. 800 En qualité de capitaine de grenadiers au bataillon de garnison de royal-vaisseaux, avec rang de lieutenant-colonel. LENFERNA (George), 51. G. 1° 1771, 300; 2° 1787, ,614 ............ 914 La première, en considératiomde ses:: services enfqualité de chevau-léger de la garde du roi. La seconde, pour services et réforme. LE NOBLE, chevalier de Bailleul (Isaac), 50. G. 1777 ............. 600 En qualité de capitaine en second au régiment deHainaut, et pour retraite. LE NOIR (Claude), 41. M. du R. 1° 1779, 500; 2° 1781, 250 .......... 750 La première, en considération de ses services, en qualité de ci-devant garçon en la cuisine bouche de monseigneur le Dauphin. La seconde, sans retenue, et en môme considération. LE NOIR DE C1NDRÉ (Pierre), 84. M. du R. 1766 ............... 600 Sans retenue ; ancien intendant des menus plaisirs du roi ; pour ses services. LE NOIRE, sieur de Feuillière (François), 71. G. 1° 1770, 200 ; 2° 1775, 465 . . 665 La première, en considération de ses services, en qualité de gendarme de la garde ordinaire du roi. La seconde, pour appointements de réforme, jusqu’à son replacement. LE NORMAND D’AYSSÈNES (Régis), 46. G. 1785 ............... 600 Sans retenue; ancien capitaine commandaut au régiment de Vexin ; pour services et retraite. LE NORMANT DE GHAMPHLÉ (Louis), 52. M. 1776 .............. 1,000 Lieutenant de vaisseau, retiré; en considération de ses services. LE NOURRY, sieur de Mordalle (Jean-Baptiste), 78. G. 1° 1767, 400; 2° 1770, 600. 1,000 La première, en qualité de lieutenant au régiment de meslre de camp général, cavalerie, avec rang de capitaine. La seconde, en considération de A reporter ........ 2,648,920 livres. 206 (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. 121 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 2,648,920 livres. LENTILHAC (Pierre), 57. G. 1° 1763, 54 ; 2° 1777, 1,000 ........ . . . . 1,054 La première, pour intérêts d'arrérages d’une pension de 300 livres, en qualité de capitaine réformé du régiment de l’Ile-de-France; laquelle pension a été supprimée le jour de son replacement. La seconde, pour sa retraite. LENTILLAG, sieur de Gimel (Bertrand) 59.6'. 1782 ............. 1,000 Sans retenue; ci-devant capitaine commandant au régiment royal Pologne, cavalerie ; pour service et retraite. LÉON (Demoiselle Anne Magallon de la Morlière, épouse du sieur), 39. 6. 1769. 1,000 Celte pension lui avait été assurée par décision du 14 octobre 1769, en considération des services de son père, lieutenant-général ès armées du roi; mais par une autre décision du 2 juillet 1776, Sa Majesté a bien voulu la faire entrer en jouissance à compter dudit jour 2 juillet 1776. LÉON (Charles), 41. M. du R. 1° 1781, 200; 2° 1787, 457 ........... 657 La première, en considération de ses services, eu qualité de postillon en la petite écurie du roi. La seconde, sans retenue ; pour retraite. LÉON (Jacques), 53. 6. 1776 ........................ 840 Pour lui tenir iieu des mêmes appointements dont il jouissait en qualité de major d’Entrevaux. LLONARDY (Joseph), 68. G. 1760 ...................... 800 En qualité de capitaine au régiment de Lowendal ; pour retraite. LÉONORD DU QUESNE (Jacques), 60. 6. 1779 ................ 600 En qualité de capitaine de grenadiers au bataillon de garnison de Pen-thièvre ; pour retraite. LE PAGE PETIT (Etienne), 74. F. 1775 ................... 1 ,000 Ancien contrôleur des vingtièmes de la généralité d’Orléans; pour récompense de ses services. LE PELLETIER DE ROSANBO, comte d’Aunay Demoiselle Elisabeth de Ghaslenet de Puységur, épouse du sieur), 36. G. 1782 ....... * ........ 1,000 En considération des services du feu marquis de Chastenet et de Puységur son père, lieutenant général des armées du roi, et grand-croix de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis. LE PELLETIER, chevalier de Molande. (Louis), 67. G. 1769 .......... 600 Eu qualité de capitaine au régiment de Flandre; pour retraite. LE PELTIEU (Jean), 57, M. du R. 1787 ................... 730 Sans retenue; en qualité de cocher en la petite écurie du roi ; pour services et retraite. LE PETIT DE BRAUVILLIERS (Joseph), 56. G. 1777 .............. 1,000 Eu qualité de capitaine commandant de grenadiers au régiment de Savoie pour services et retraite. LE PETIT, chevalier de Brauvilliers (Charles), 54. G. 1778 .......... 1,000 Eu qualité de capitaine commandant au régiment de Touraine ; pour retraite. LE PETIT DE SERÂNS (Constant), 37. G. 1777 ................ 720 En qualité de sous-lieutenant réformé du régiment de Corse, actuellement attaché, en ladite qualité et avec les mêmes appointements, au régiment de Foix. Il cessera d’en jouir lorsqu’il sera sous-lieutenant en pied. LE PETIT, chevalier de Catillon (Henri), 68. G. 1779 .......... . . 1,000 En qualité de capitaine commandant du régiment de Berry; pour retraite. LE PICART, sieur d’Ablancourt (Louis), 66. G. 1766 ............. 800 Eu qualité de major du régiment de Provence ; pour retraite. LÉPINE (Joseph), 48. Af. É. 1° 1781, 250; 2° 1785, 600 ........... 850 La première, en qualité de ci-devant courrier du cabinet du roi au département des affaires étrangères. La seconde, sans retenue, mêmes motifs. .4 reporter ........ 2,663,571 livres. [Assemblée nationale. ] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 207 Report .......... 2,663,571 livres. L’ÉPINEY (Guillaume-Gabriel), 52. F. 1787 ................. 1,000 Commis de la caisse des amortissements, supprimée. Cette pension fait le tiers de 3,000 livres concédées aux plus anciens commis de ladite caisse, lequel tiers devenu vacant par le décès du sieur üumoutier, a été accordée •audit sieur l’Épinay, par décision du 8 juillet 1786. On observe qu’ifa l’assurance d’une pension de 1,200 livres, sans retenue, à titre de retraite seulement, après la reddition des comptes de ladite caisse. LE PRESTRE DE LA MOTTE, 55. F. 1783 .................. 1,000 Sans retenue; en qualité de premier officier de feue madame la princesse Christine, abbesse de Remiremont. LE PREUDHOMME DE FONTENOY, (Marie), 50. F. 1767 ............ 1,000 Ghanoiuesse comtesse de Neuville; à litre de gratification annuelle. LE PRÉVOT-TOURNION (Jean-Baptiste), 79. M. 1761 .............. 600 Ci-devant commissaire aux classes de la marine, et présentement procureur du roi au siège de l’amirauté du Havre, pour ses services, en sa qualité de commissaire. LE PRÉVOST DU QUESNEL (Antoine), 64. M. 1766. . . .. .......... 600 Lieutenant de vaisseau, retiré ; pour service et retraite. LE PRÉVOST DE LA PRÉVOSTIÈRE (Jacques), 73. M. 1776. .......... 600 Ci-devant écrivain de la marine et des classes, actuellement commis dans les bureaux du Havre; pour services et retraite. LE PRINCE (Pierre), 54. F. 1784 ...................... 800 Sans retenue; ancien lieutenant général au bailliage royal de Dreux, ancien maire de la même ville, en considération du zèle et désintéressement avec lesquels il remplit les fonctions de subdélégué de l’intendance de Paris au département de Dreux. LE PRINCE (Louis), 36. M. du R. 1° 1767, 250; 2° 1784, 600 .......... 850 La première, sans retenue, en qualité de tapissier valet de chambre de feue Madame la dauphine, pour lui tenir lieu des récompenses et logement dont il jouissait en ladite qualité. La seconde, sans retenue, pour retraite, en qualité de garçon de boutique du garde-meuble de la couronne. LE PROVOST DE LA TOUCHE (Louis), 81. G. 1765 ............... 600 En qualité de capitaine aide-major du régiment royal-Navarre ;’pour appointements de retraite. LEQUES, sieur de la Houssaye, 54. G. 1785 ................. 800 Sans retenue; ancien brigadier des gardes du corps du roi; jpour services et retraite. LEQUIEN (Demoiselle Marie Vacquette, veuve du sieur), 77. G. 1780 ..... 800 Sans retenue; tant en considération des services de l'eu son mari, premier colonel au corps royal du génie, que de ceux du sieur de Gribauval, son frère, lieutenant-général et premier inspecteur du corps royal de l’artillerie. LE RAT DE LA SEUZE (Clément), 38. Af. E. 1761 .............. 1,000 Pour récompense de 26 années de services tant en qualité de commis dans les bureaux des affaires étrangères, qu’en celte de secrétaire du ministre de ce département. LERÉ (Michel), 73. G. 1768 ................. ........ 1,000 Comme faisant partie des appointements de retraite de 6,600 livres, accordés à son frère, en qualité d’ancien com nis principal du département de la guerre au bureau des fonds, en considération de 50 années de services. LE RICHE (Jean), 29. G. 1767 ........................ 723 Sans retenue; en qualité d’huissier du cabinet de feue Madame la dauphine; pour récompense et bougies dont il jouissait en ladite qualité. LE RICQUE-DESPRET (Philippe) 45. G. 1786 ................. 600 Suis retenue; ancien capitaine en second dans le régiment d’infanterie de Monsieur; tant en considération de la blessure grave qu’il a reçue en Corse que delà perte qu’il a faite d’un œil dans un combat de mer. LE RIS-CLAIRON (Demoiselle Claire), 67. il/, du R. 1763 ............ 1,000 Sans retenue; comédienne ordinaire du roi; pour gratification annuelle. À reporter , 2,676,344 livres. 208 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. |21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 2,676,344 livres. LE RIVA1N (Gabriel), 48. G. 1776 ...................... 615 En qualité de lieutenant réformé des carabiniers de Monsieur; pour appointements jusqu’à son replacement. LE ROI DE LIGNIÈRE, sieur de la Tournelle. 49. G. 1787 ........... 800 Sans retenue; ancien capitaine commandant au régiment d'infanterie de la marine ; pour services et retraite. LE ROI DES RARRES (Théophile), 44. M. 1° 1770, 100; 2° 1785, 600 ....... 700 La première, en considération de ses services en qualité de second enseigne des vaisseaux de la Compagnie des Indes. La seconde, en considération de ses services en qualité d’enseigne de vaisseau. LEROT (Louis), 67. F. 1780 ........................ 800 Sans retenue; ci-devant employé aux Indes ; en considération de ses anciens services. LE ROUX DE BREVAL (Marie), 37. G. 1778 ................ 600 Sans retenue; pour subsistance. LE ROUXEAU DE ROSENCOAT (Pierre), 48. F. 1775 ............. 1,000 En qualité de ci-devant conseiller au parlement de Bretagne; pour récompense de ses services. LE ROY-DUGUË (Demoiselle Catherine Guérin), 93. G. 1745. ... ...... 944 En considération des services de t'eu son mari, lieutenant principal d’artillerie au département de Metz, tué au siège de Fribourg. On observe que ses deux tilles ont obtenu l’assurance d’une pension de 800 livres, à raison de 400 livres chacune, pour n’en jouir qu’après le décès de leur mère. LE ROY (Jean), 56. G. 1787 ........................ 960 Sans retenue; aumônier des chevau-légers réformés de Ja garde ordinaire du roi. LE ROY, baron de Sérocourt (Philippe), 48. G. 1787 (mort) .......... 600 Sans retenue ; maître de camp en second du régiment des carabiniers de Monsieur; pour ses services. LE ROY ( lemoiselle Barbe Catheron, veuve du sieur), 59. M. du R. 1785. . . . 600 En considération des services de feu son mari, horloger du roi, dont le décès a fait vaquer une pension de 1,200 livres que lui avaient mérité ses découvertes utiles pour la navigation. LE ROY, sieur de Mêricourt, 58. G. 1777 ................... 720 En qualité de capitaine en second au régiment de la reine, infanterie ; pour services et retraite. LE ROY, sieur de Sérocourt (George), 76. G. 1759 .............. 708 Y compris 109 livres d’intérêts d’arrérages, en qualité d’ancien capitaine au régiment royal, cavalerie; pour services et retraite. LE ROY (Henri), 63. G. 1776 ........................ 600 En qualité de lieutenant d’infanterie de la légion royale; pour services et retraite. LEROY (Jean-Baptiste), 69. M. du R. 1773 ................ 800 Membre de l’académie des sciences, et garde du cabinet de physique du roi, à la Muette; pour encourager ses travaux, qui l’ont déjà rendu utile au progrès des sciences et des arts, par ses découvertes. LE ROY DE SÉROCOURT (Jean), 79. G. 1757 ................. 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en qualité d’ancien capitaine au régiment de cavalerie d’Escars; pour services et retraite. LEROY (Jean), 57. G. 1781 ........................ 650 En considération de ses services, en qualité d’ancien premier lieutenant du régiment de mestrede camp général, dragons. LE ROY, sieur de Bosroger (Louis), 53. G . 1772 et 1777 ........... 850 En qualité de capitaine attaché au régiment du roi, dragons, avec rang de A reporter ........ 2,688,999 livres. [Assemblée nationale ] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.-- Pensions.] 209 Report .......... 2,688,999 livres. LE ROY (Demoiselle Marie Hébert), 40. G. 1° 1772, 400 ; 2° 1773, 400 ..... 800 La première, en considération des services de feu son mari, en qualité de prévôt général de la maréchaussée au département d’Orléans. La seconde, sans retenue, pour subsistance et en même considération. LE ROY (Demoiselle Marie Ladan, veuve du sieur), 53. M. du R. 1783 ..... 600 Sans retenue; en considération des services de son mari, en qualité de maréchal des logis de feue madame la Dauphine. LEROY (Pierre), 53 M. du R. 1767 ..................... 600 Ingénieur de la marine; en considération de plusieurs ouvrages de sa composition qu’il a eu l’honneur de présenter au roi. LE ROY DE ROQUEMONT (Louis), 24. M. du [R. 1788 ............. 1,000 Capitaine au régiment royal, cavalerie ; par remplacement de celle de pareille somme qu’il a obtenue, le 10 février 1788, en considération des services de feu son père, major des compagnies de la garde de Paris. LEROY DE VALANGLART (Thérèse), 25. F. 1765 ............. 1,000 En considération des services de feu son père, en qualité de premier gentilhomme du feu roi de Pologne. LE ROYER DE LASAUVAGÈRE D’ARTEZÉ (François), 74. G. 1777 ...... 1,000 En qualité de capitaine de grenadiers au régiment d’Aunis, avec rang de lieutenant-colonel. LE ROYER DE MONCLOT (Charles), 48. G. 1784 ............... 800 Sans retenue ; en considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment royal-Roussillon. LESAIGE DE LA METTRIE (Demoiselle Marie Lefer, veuvedu sieur), 37. il/. 1782. 800 En considération des services et de la mort glorieuse de son mari, lieutenant de vaisseau, tué sur le Northumberland, au combat du 12 avril 1782. LE SCALE (Charles-Hubert), 48. G. 1° 1766, 300; 2° 1769, 666 ......... 966 La première, sans retenue; en considération de ses services en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Navarre. La seconde, pour services et retraite. LESCAN (Yves), 71 il/. 1786 ........................ 840 Sans retenue; en qualité de lieutenant de frégate du département du Havre, retiré. LESCHEVIN (Jeanne), 65. M. du R. 1763 .............. .... 1,000 En considération des services de feu son père, en qualité de premier commis au contrôle général de la maison du roi. LESCOURS (Louis vicomte de), 46. G. 1780 ................ 800 En qualité de major attaché au corps de l’infanterie, jusqu’à son replacement. LESCOURS (Michel de), 68. G. 1759 .............. ........ 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en qualité d’ancien capitaine au régiment de cavalerie de Chabrillant; pour services et retraite. LESCOUX (Demoiselle Marie Villain, veuve du sieur), 72. G. 1789 ...... 1,000 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, ancien sous-lieutenant des gardes du corps du roi. LESCURE (Demoiselle Jeanne Garderin, veuve du sieur), 68. F. 1772 ...... 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, en qualité d’ingénieur des ponts et chaussées, à Perpignan. LE SEIGNEUR DE CHATEAUNEUF (Claude), 50. G. 1779 ............ 800 En qualité de capitaine attaché au corps des dragons, jusqu’à son replacement. LE SEIGNEUR (Demoiselle Gabrielle Aubry, épouse du sieur), 55. il/, du R. 1779 1,000 Sans retenue ; en considération des ‘services de son mari, en qualité de major du premier régiment d’état-major, chevalier de l’ordre royal et militaire A reporter . ....... 2,701,313 livres, lre Série. T. XIV. 14 210 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [31 avril]1790.— Pensions.] Report .......... 2,704,313 livres LE SÉNÉCHAL (Vincent), 68. G. 1781 (mort) ................ 600 Sans retenue ; en considération de ses services, en qualité de capitaine des grenadiers du régiment de Bretagne et pour retraite. LE SÉNÉCHAL (Demoiselle Marie Homo, veuve du sieur), 45. F. 1785 ..... 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, en qualité de contrôleur des vingtièmes de la généralité d’Alençon. LE SÉNÉCHAL(DemoiselleLouisedeChastenetdePuységur, épouse du sieur), 33. G. 1782 ...... . ..... . ....... ....... ........ 1,000 Tant en considération des services de son mari, en qualité de lieutenant-général des armées du roi, que de ceux de feu son père, lieutenant-général des armées du roi, et grand-croix de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis. Elle a, en outre, l’assurance d’une pension de 3,000 livres, après la mort de son mari. L’ESGÜISÉ D'AIGREMONT (Louis), 73. G. 1747 ................ 1,077 Ancien sous-brigadier des mousquetaires delà garde ordinaire du roi; pour ses services et sa retraite. LESHENAULT BOUILLÉ DE SAINT-SAUVEUR, 55. M. 1° 1762, 372 ; 2° 1776, 800. 1,172 La première, y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services, en qualité de lieutenant de vaisseau, retiré. La seconde, mêmes motifs et pour retraite. LE SIEUR (Demoiselle Françoise Bazin, épouse du sieur), 58, M.du R. 1788. . . 700 En considération et par reversion de pareille somme qu’avait obtenu son mari, et pour l’indemniser de la charge de menuisier de la chambre de la reine, supprimée. LE SIEUR (Gaston), 52. G. 1789 ...................... 700 Mari de la précédente ; mêmes motifs que ci-dessus. LESLIE (Demoiselle Charlottede Nizet, veuve du sieur baron de), 56. G. 1756. . . 672 En considération des services de feu son mari, en qualité de brigadier d’infanterie, et major du régiment royal suédois. Dans cette pension sont comprises 72 livres d’intérêts d’arrérages. LE SOING (Louis-Joseph), 64. G. 1763 et 1777 ................ 600 En qualité de capitaine en second d’infanterie, réformé, delà légion royale. LESPERON D’ANFREVILLE (Nicolas), 53. G. 1779 .............. 600 En qualité de capitaine en second au régiment du maréchal de Turenne; pour sa retraite. LESPINASSE (Jean), 64. G. 1777 ..... . ................ 1,000 En qualité de capitaine commandant au régiment du�Maine; pour sa retraite. L’ESPINE (Pierre de), 45. G. 1778 ..................... 600 Commis du département de la guerre au bureau de l’artillerie; pour ses services. LESQUEN, chevalier de Largentais (René-François), 72. G. 1762 ....... 620 Ancien capitaine de grenadiers au régiment de Ghastelux; pour services et retraite. LESSEAU (Edme), 59. M. du R. 1774 .......... . ......... 730 Sans retenue; en qualité d’ancien valet de pied du roi en la petitemcurie ; pour ses services. LESSENS (Nicolas), 52. F. 1787. ...... ......... ........ 900 Sans retenue; commis à la caissedes amortissements; pour ses services et sa retraite. LESTANG (Étienne de), 50. M. 1766 .................... 800 Lieutenant de vaisseau, retiré; pour ses services. LESTANG (Jean de), 56. G. 1°. 1768, 150; 2°. 1782, 800. . , ......... 950 La première, en considération de ses services, en qualité d’ancien brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, pour ses services et sa retraite. A reporter. . . 2,717,634 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 211 Report .......... 2,717,634 livres. LESTÀNG, sieur de Celles (Jean-Louis), 69. G, 1769 ........... . * 80D Eq qualité de capitaine au régiment de la Sarre; pour retraite. LESTOURBEILLON (René, chevalier de), 56. G. 1779. . ......... ... 1,000 En qualité de capitaine commandant au régiment de Picardie, pour retraite. LESTRADE (Demoiselle Claudine Blondel, veuve du sieur), 36. M. 1787. . . . 800 En considération du zèle et du désintéressement avec lesquels feu son mari a servi le roi pendant 19 ans, en qualité de commissaire des colonies, employé à Saint-Domingue. LESTRE (Charles de), 67. G. 1780 ..................... , 700 Sans retenue; en qualité de lieutenant au régiment de Bassigny, infanterie, avec rang de capitaine; pour retraite. LE SUEUR (Pierre), 60. F. 1788 ..................... . 1,080 Sans retenue ; ci-devant commis dans les bureaux de l’intendance de Rouen ; pour ses services. LE SUEUR, chevalier de Givry (François), 47. G. 1°. 1770, 150; 2°. 1775, 150; 3e. 1787, 480 ........ * ................... 780 La première, en considération de ses services en qualité de chevau-léger réformé de la garde ordinaire dn roi. La seconde, sans retenue; même considération. La troisième, pour sa réforme. LE SUEUR DELYONVAL, sieur de Givry (Charles), 53. G. 1°. 1757, 177; 2°. 1773, 150; 3*. 1787, 680 ................. . ..... 1,007 La première, en considération de ses services en qualité de chevau-légeF réformé de la garde ordinaire du roi. La seconde, sans retenue, et en même considération. La troisième, pour sa réforme. LÉTANG (Nicolas), 55. F. 1788. . . ......... .......... 1,080 Sans retenue; ci-devant chef du bureau de l’intendance de Paris; pour services et retraite. LE TELLIER DORVILLIERS (Urbain), 70. F. 1778. ... . ......... 1,000 Saus retenue; à titre de retraite comme ancien contrôleur des vingtièmes de la généralité de Rouen. LE TELLIER (Demoiselle Anne de Lombelon des Essarts, veuve du sieur), 58. G. 1°. 1767, 400; 2°. 1769, 300. ......... ........... . 700 En considération des services de feu son mari, ci-devant sous-brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, môme considération-LE TELLIER (André), 58. G . 1785 ............. ........ 600 Sans retenue; ancieu brigadier dans la compagnie des gendarmes bourguignons, du corps de la gendarmerie; pour services et retraite. LE TELLIER (Claude), 73. G. 1779 ............ * ......... 600 En qualité de lieutenant en second au régiment royal étranger; pour sa retraite. LE Tl LL Y DE PRÉMONT (Charles), 61. G. 1779 ................ 900 En qualité de capitaine en second au régiment de Languedoc, dragons; pour retraite. LE TIRENT DE VILLERS (François), 62. G. 1763 ...... . ........ 6Ô0 A titre de retraite, en qualité de capitaine au régiment de Poitou. LE TORS DELARRAY (Paul), 52. G. 1789 .............. .... 700 Sans retenue ; pour ses services et sa retraite, en qualité d’aqcien capitaine commandant de grenadiers au régiment de la Sarre. LE TOURNEULX DE L’ÉPRONNIÈRE (Claude), 65. G. 1770. . ......... 800 En qualité de capitaine au régiment du roi, dragons, avec rang de major; pour retraite. LE TOUZÉ, sieur de Longuemar (François), 81. G. 1°. 1762, 496; 2°. 1768, 400. 896 La première, y compris 96 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité d’ancien maréchal des logis dans la gendarmerie. La seconde pour sa retraite. A reporter ........ 2,731,677 livres. 212 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 2,731,677 livres. LE TURGÉ (Pierre-Michel), 45. M. du R. 1790 ............. .. . . 600 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de l’un des valets de pied du roi. LEURDE (Pierre), 73. M. du R. 1787 ........... . ........ 600 Sans retenue ; en qualité de garçon du garde-meuble du château de la Muette . Son épouse a l’assurance d’une pension de 300 livres, dont elle ne jouira qu’a-près le décès de son mari. LEUZE (Jean de), 72. G. 1775 ....................... 1,000 En qualité de major réformé du régiment des grenadiers royaux du Dauphiné. LEUZE DE YILLARET (Jean-Antoine de), 76. G. 1766 ............. 1,000 En qualité de major du régiment d’Eu, infanterie; pour sa retraite. LE VACHER (Demoiselle Françoise Gazon, veuve du sieur), 58. M. 1778. . . . 600 En considération des services de feu son mari, ci-devant conseiller au conseil supérieur de la Martinique. LE VAIGNEUR DEBOISLAMARE DE MËRVILLE. 56. G. 1° 1769, 300; 2° 1774, 800. 1,100 La première, en considération de ses services en qualité d’ancien sous-brigadier des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. La seconde, pour sa retraite. LE VAILLANT D’AUBIGNY (Michel), 48. M. du R. 1787 ............ 1,000 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de l’un des écuyers du roi. LE VAILLANT DU CHASTELET DAUDENFORT. 60. G. 1782 ........... 1,000 Sans retenue; en qualité de ci-devant commandant au régiment royal, infanterie ; pour services et retraite. LEVALLOIS (Michel), 58. M. du R . 1» 1776, 200; 2° 1787, 930 ......... 1,130 La première, sans retenue; en considération de ses services près monseigneur comte d’Artois, avant le mariage de ce prince. La seconde, aussi sans retenue, pour sa retraite, en qualité de valet de pied du roi en la petite écurie. LE VASSEUR (Claude), 53. M. du R. U 1781, 200; 2„ 1788, 400. . . . . . . . 600 La première, en considération de ses services, en qualité de sous-lieutenant des gardes de la prévôté de l’hôtel du roi et grande prévôté de France. La seconde, sans retenue, pour augmentation. LE VASSEUR DE NEUILLY (Joseph), 46. G. U 1768, 400; 2° 1770, 600 ..... 1,000 La première, en considération de ses services, en qualité de major du régiment du mestre de camp général des dragons. La seconde, pour lui tenir lieu des appointements de pareille somme, attachés à la majorité de Laon, dontil avaitobtenu la survivance, supprimée par l’ordonnance dul8 marsl776. LE VASSEUR (René), 83. M. 1766 ..................... 800 En considération de ses services, en qualité d’ancien commissaire de la marine. LE VASSEUR D'ARMANVILLE (Dominique), 72. G. 1„ 1738, 295; 2o 1764, 600. . 895 La première, y compris 45 livres d’intérêts d’arrérages, tant en considération de ses services, en qualité d’ancien sous-brigadier des gardes du corps du roi, que de ceux de feu son père, ci-devant exempt des gardes du corps du roi. La seconde, pour sa retraite. LE VASSEUR, sieur d’Àrmanville (Joseph), 86. G. 1738 ............ 1,121 Tant en considération de ses services, en qualité d’ancien brigadier des gardes du corps du roi, que de ceux de feu son père, ci-devant exempt des gardes du corps du roi. La seconde, pour sa retraite. LE VASSOR DE LÀ TOUCHE. 26. M. 1781 .................. 800 En qualité d’enseigne de vaisseau ; en considération des services de son père, lieutenant-général des armées navales. LÉVËQUE, sieur de Vouziers (Jean-François), 52. G. 1° 1763, 108; 2° 1785,700. ' 808 La première, pour intérêts d’arrérages d’une pension de 600 livres qu’il avait en qualité de capitaine réformé du régiment de Bourgogne, cavalerie, laquelle pension a été supprimée du jour qu’il a été replacé capitaine commandant audit régiment. La seconde, pour services et retraite. A reporter ........ 2,745,731 livres. [Assemblée nationale,] ARCHIVES PARLEMENTAMES, [21 avril 1790. — Pensions.) 213 Report .......... 2,745,731 livres. LE VERRIER (Louis), 85. M. 1762 ...................... 600 En considération de ses services, en qualité de major de place à Québec. L’ÉVESQUE (Demoiselle Marie de Macarthy), 36. G. 1785 ........... 1,000 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, mestre de camp attaché au corps de la cavalerie. L’ÉVESQUE, sieur de l’Étang (Nicolas), 75. G. 1751 .............. 826 Ancien capitaine de grenadiers au régiment de Saintonge; en considération de ses services et pour retraite. LE VICOMTE, sieur de la Houssave (Augustin), 54. G. 1°1764, 224; 2° 1775, 460. 684 La première, y compris 24 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de mousquetaire réformé. La seconde, pour appointements de réforme jusqu’à son replacement. LE VICOMTE, sieur de la Villegourio (Charles), 59. G. 1769 .......... 800 En qualité de capitaine aide-major au régiment royal Normandie, cavalerie. LE VICOMTE (Charles-Jean-François, chevalier), 52. G. 1766 ....... . . 600 Pour lui tenir lieu d’appointements de retraite, en qualité de lieutenant au régiment d’Aunis, avec rang de capitaine. Il cessera de jouir de cette pension, s’il vient à être pourvu d’une aide-majorité de place. LE VILLARD (Demoiselle Marguerite Magnon, veuve du sieur), 56. G. 1770. . . 600 En considération des services de feu son mari, ci-devant lieutenant au régiment suisse de Sonnemberg. LE VINEUX (Louis), 76. G. 1777 ...................... 600 En considération de ses services, en qualité de contrôleur réformé de l’hôpital militaire de Maubeuge. LE VISTE, chevalier de Briandas (Louis), 51. G. 1787 ............. 800 Sans retenue; pour ses services et sa retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Champagne, infanterie. LE VISTE DE BRIANDAS (Joseph), 57. G. 1779 ................ 900 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine au régiment de Besançon du corps royal de l’artillerie. LE VOYER, sieur de la Vallée (René -Bertrand), 47. G. 1788. ........ 600 Sans retenue ; pour ses services et sa retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Penthièvre, infanterie. LEVREL (Demoiselle Marie Dacier, veuve du sieur), 58. M. du R. 1° 1772, 300; 2° 1785, 300 .............................. 600 La première, sans retenue; en considération des services de son mari, garçon du garde-meuble de Trianon, La seconde, aussi sans retenue, pour lui tenir lieu de la pension dont elle jouissait sur les dépenses du garde-meuble de la couronne. LEWENHAUPT (Adam), 30. G. 1775 ................ 1,°° En considération des services de feu son père, maréchal de camp ès armées du roi, et colonel du régiment royaî-Bavière. LEWENHAUPT (Gustave-Louise), 34. G. 1775 ................. 1,000 Mêmes motifs que ceux ci-dessus. LEWENHAUPT (Caroline), 36. G. 1775 .................... 1 ,000 Mêmes motifs que ceux ci-dessus. LEYMARIE (Raymond de), 72. G. 1768 ................... 600 Pour retraite, en qualité de lieutenant au régiment royal Roussillon, cavalerie. L’HÉRITIER (Guillaume), 60. G. 1789 ........... ......... 600 Sans retenue; pour services et retraite, en qualité d’ancien quartier-maître trésorier du régiment de Monsieur, dragons. L’HOMME, sieur de la Pinsonnière (Louis-Claude), 52. G. 1788 ........ 800 Sans retenue ; pour services et retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Bourbon, infanterie. A reporter ........ 2,759,341 livres. 214 (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (21 avril 1790. — Pensions.] Report 2,759,341 livres. L’HOMME, sieur d’Ablon (Claude), 76. G. 1761 ................ Pour services et retraite, en qualité d’ancien lieutenant, avec rang de capitaine au régiment d’Héricy, cavalerie. L’HOMME (Louis), 60. M. du R. 1° 1778, 500; 2° 1784, 500 ..... . . . . La première, sans retenue ; en considération de ses services, en qualité de garçon de la chambre du roi. La seconde, aussi sans retenue, en considération de ses anciens services, tant dans ladite charge de garçon de la chambre, que dans celle de valet de chambre de Sa Majesté, dont il était précédemment pourvu. L’HOMME, sœurs (Demoiselle Françoise et Demoiselle Charlotte), 49. 45. M. du R. 1750. , ............................ Sans retenue ; en considération des services du feu sieur Plainpel, leur grand-père, subdélégué général de l’intendance de Rouen, et lieutenant-criminel au Havre ; laquelle pension est réversible à la survivante de l’une d’elles. L’HOTE DE SÉLANCY (Alexis), 80. M. du R. 1785 ........ . ...... Sans retenue ; en considération de ses services, en qualité d’huissier de la chambre du roi. L’HUILLIERDE LA SERRE, 56. G. 1° 1764, 450; 2° 1767, 600 ......... La première, en qualité de capitaine attaché au corps de l’infanterie. La seconde, en considération de ses services, en qualité d’ingénieur-géographe militaire. On observe que le feu roi a bien voulu (par décision du 20 j ui n 1770) assurer, à titre de douaire, une pension de 1,200 livres, réduite à 1,180 livres, à la personne que devait épouser ledit sieur l’Huillier de la Serre, pour n’en jouir que dans le cas et à compter du jour où elle lui survivrait. L’HULIER D’ARMENCÉ DE PRADEL (Marie), 75. M. du R. 1769 ......... En considération des services du feu sieur d’Armancé, son père, ancien capitaine de dragons. LIABÉ (Jean de), 61. G. 1777 ....................... Pour lui tenir lieu des appointements de pareille somme, accordés pour retraite en qualité de capitaine commandant la compagnie eolonnelle du régiment de Gâtinais. LIBESSART, dite Grandy (Marie-Anne-Joseph), 39. M . du R. 1773 ...... . Sans retenue ; à titre de retraite en qualité de danseuse des ballets du roi. LIDONNE, sieur de Beauvieux (Pierre de), 53. G. 1» 1775, 150 ; 2» 1788, 1,000 . La première, en considération de ses services, en qualité d’ancien fourrier des gardes du corps du roi.4La seconde, pour services et retraite. LIEUTÀUD (Gaspard de), 65. G. 1» 1765, 200; 2e 1773, 500 ........... La première, en considération de ses services en qualité de sous-aide-major au régiment de mestre de camp général des dragons, avec rang de capitaine. La seconde, pour retraite. LIÈVRE (Marc), 69. G. 1777 ........................ Pour retraite, en qualité de capitaine en second au régiment royal Comtois. LIGNIVILLE (Pierre-Jean, comte de), 59. G. 1769 ......... . . . > , Pour retraite en qualité de capitaine au régiment de Lorraine, infanterie, avec rang de lieutenant-colonel. LIGNY (Joseph de), 36. M. 1° 4784, 300; 2° 1785, 400 .. . ........ Garde du corps du roi. La première, en considération des services de feu son père, ci-devant brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, par considération pour la mémoire du célèbre Jean Êart, dont il est descendant par son aïeule. LIGONDÈS (Hercule, chevalier de), 51. M . 1° 1755, 354; 2° 1785, 600 ..... La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages, étant alors lieutenant de vaisseau au département de Toulon, et en considération des services de feu son père, lieutenant-colonel du régiment de Maugiron, cavalerie. La deuxième, sans retenue, en qualité de capitaine de vaisseau, et sous-directeur des constructions du port à Toulon ; retiré. 650 1,000 600 600 1,050 1,000 600 600 1,150 700 900 600 700 954 À reporter 2,770,445 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. —Pensions.] 215 Report .......... 2,770,445 livres. LIGONDÈS D’AVRILLY (François du), 51. M. 1773 .............. 600 Ci-devant lieutenant de vaisseau ; en considération de ses services. On observe qu’il a obtenu l’assurance d’une pension de 500 livres sur celle de2,000 livres accordée au sieur de Ligondès d’Avrilly, son oncle, ancien capitaine lieutenant de galères, pour n’en jouir que dans le cas où il lui survivrait. LIGONIER DE SAINT-ÉTIENNE �Demoiselle Marie de Haynin, veuve du sieur), 58. G. 1768 ....................... . ...... . 800 En considération des services de son mari, lieutenant pour le service du roi au Pont-Saint-Esprit. .LIMANTON (Augustin-François de), 50. G. 1764 ............. . • 600 Intendant des finances de feu M. le comte d’Eu. Pour le dédommager d’un logement qu’il avait à l’Arsenal, et dont il a plu au roi de disposer. LIMOSIN (sieur Dalheim Jean-Bnpliste de), 75. G . 1760 ........... . 800 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment d’Alsace. LIMOSIN DE SAINT-MICHEL (Marie), 17. G. 1° 1787, 400 ; 2° 1788, 200 ... . 600 La première, en considération ries services de feu son père, maréchal de camp aux armées du roi, ancien inspecteur général du corps royal artillerie. La seconde, même considération. LIMOSIN DE SAINT-MICHEL (Demoiselle Marie de Champier, veuve du sieur), 46. G. 1788 ............................... 800 Sans retenue ; en considération des services de feu son mari, maréchal de camp aux armées du roi, ancien inspecteur général du corps royal d’artillerie. LIMOSIN DE SAINT-MICHEL (Julie), 22. G. 1° 1787, 400; 2- 1788, 200 .... . 600 La première, en considération des services de feu son père, maréchal de camp aux armées du roi, ancien inspecteur général du corps royal d’artillerie. La seconde, même considération. LIMOZIN (Henri), 65. F. 1780. . . . . . ................. 1.000 Sans retenue; en considération de ses services, pendant trente ans, dans la place de ci-devant contrôleur des vingtièmes de la généralité de Rouen. LINGENDES (Jacques de), 66. G. 1777 ........... . ........ 1*000 Pour retraite ; en qualité de capitaine au régiment de Brie. LISLE DE SALIN (François-Xavier de), 61. G. 1785 ................ 600 Sans retenue ; en considération de ses services, en qualité d’anden lieutenant en premier au régiment de Deux-Ponts, dragons. LISLE DE LA BOUTIGNÈRE (Bernard de), 53. G. 1779 ...... ...... 1,000 Pour retraite; en qualité de capitaine commandant au régiment royal Comtois, avec rang de major. LISLE (Nicolas de), 55. G. 1776 ...................... 1,000 En qualité de capitaine attaché au régiment royal, dragons. Il cessera de jouir de celte pension s’il vient à être replacé. LISSALDE (Jean-Baptiste de), 46. F. 1778 .................. 1,000 Sans retenue ; en qualité de doyen du parquet et premier avocat général au parlement de Pau. LISSE (Jean de), 46. M. 1780. ... ............... ........ 1,000 Inspecteur aux salaisons de la marine; en considération de Futilité de la nouvelle méthode qu’il a inventée et communiquée pour saler les viandes destinées à la nourriture des équipages des vaisseaux et des colonies. LIZARDE (Jacques), 66. G. 1757 ...................... 600 En considération de ses services, en qualité d’ancien commis du département de la guerre. LIZÈS (Jean de), 76. G. 1781. . ............. 800’ Sans retenue; pour services et retraite, en qualité d’ancien premier lieutenant au régiment royal Champagne, cavalerie. LOBEL D’ALANGY (Charles-François de), 63. G. 1783 ..... . . • ..... 1,000 Sans retenue ; pour ses services, en qualité de commissaire ordinaire des guerres et du corps de la gendarmerie. A reporter 2,784,245 livres, 216 [Assemblée naliona!e.[ ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.) Report 2,784,245 livres. LOBIT DE MONVAL (Henri-André de), 71. G. 1754 .............. Pour services et retraite, en qualité d’ancien sous-brigadier des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. LOCHIEL DE CAMERON (Charlotte), 32. F. 1788. . . . ............ Sans retenue; à titre de continuation de pareille somme qui lui avait été accordée pour lui servir de dot à Saint-Cyr, et dont elle est sortie à cause de sa mauvaise santé. Elle a de plus l’assurance d’une pension de 2,200 liv., faisant moitié de celle de 4,400 liv. dont jouit actuellement la dame Hamilton,sa mère, et dont la fille n’entrera en possession qu’après sa mort. LOERSCH (Jean de), 66. G. 1780 ........ . ............. Sans retenue; pour ses services et sa retraite, en qualité d’ancien chirurgien-major du régiment de Diesbach, suisse. LOFFRE (Pierre de), 78. M. du R. 1° 1768, 200 ; 2° idem , 24 ; 3° 1788, 489. . . . La première, à titre de subsistance, en considération de ses services, en qualité de valet de pied de la feue reine. La seconde, sans retenue, faisant partie de la somme annuelle de 552 liv. accordée à vingt-trois valets de pied de la feue reine, pour leur tenir lieu de récompense. La troisième, aussi sans retenue, pour l’indemniser de la perte de sa place. LOFFRE (Charles de), 74. M. du R. 1° 1768, 200 ; 2° 1787, 730 ......... La première, sans retenue ; en considération de ses services, en qualité de valet de pied en la petite écurie de Sa Majesté. La seconde, aussi sans retenue, pour retraite. LOGEROT, sieur de Belle-Isle (Charles-Louis), 45. G. 1779 ........... Sans retenue ; en considération de ses services, en qualité de capitaine en second au régiment du roi, cavalerie, et pour lui donner moyen de les continuer. LOIR (Charles), 38. M. du R. 1° 1784, 600 ; 2° 1787, 400 ............ La première, sans retenue ; en qualité de cuisinier des pages du roi, en la petite écurie, pour retraite. La seconde, aussi sans retenue, pour augmentation a la précédente. LOMBARD, sieur de Roquefort, 55. G. 1784 ................. Sans retenue; pour services et retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Hainaut, infanterie. LOMBARD DE MARS, 54. G. 1° 1756, 236 ; 2° 1776, 800 ............ La première, y compris 36 liv. d'intérêts d’arrérages, en considération de ses services, en qualité de capitaiue retiré du corps royal de l’artillerie. La se-. conde, pour sa retraite. LOMBELLON, comte des Essarts (Alexandre-François de), 64. G. 1766 ..... Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Chartres, cavalerie. LOMÉNIE (Julien de), 32. G. 1° 1786, 100; 2° 1788, 500 ............ La première, tant en considération de ses services, en qualité de capitaine de remplacement dans le régiment des chasseurs de la Picardie, que de sa bonne conduite dans le corps de la gendarmerie. La seconde, tant en considération de ses services, que pour lui faciliter les moyens de les continuer. On observe que, par une décision du premier avril 1788, il a obtenu une pension de 600 liv., pour n’en jouir que dans le cas où il survivrait à son père, porte-étendard de la gendarmerie, réformé. LOMÉNIE (Martin de), 64. G. 1° 1773, 400 ; 2° 1784, 300 ............ La première, en considération de ses services, en qualité de porte-étendard, avec raug de lieutenant-colonel dans la gendarmerie, dont il ne jouira que pendant qu’il servira dans ce corps. La deuxième, même considération. LONDEIX, sieur du Puitignon (Jean-Mathieu de) 72. G. 1° 1767, 150; 2° 1775, 800 ..... ...... ..... .... ...... ........ La première, en considération de ses services, en qualité de ci-devant sous-brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, pour sa retraite. LONGEAUX (Daniel de), 51. G. 1° 1769, 300; 2° 1773. 300 ........... La première, en considération de ses services, en qualité de capitaine réformé du régiment de Buttafoco. La seconde, pour appointements de réforme jusqu’à son replacement. 936 600 600 713 930 600 1,000 600 1,036 600 600 700 950 600 A reporter 2,794,710 livres [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 217 Report .......... 2,794,710 livres. LONGPRA (Louis de), 59. G. 1° 1772, 600 2° idem, 100 ............ 700 La première, en qualité de capitaine au régiment de la couronne, pour sa retraite. La seconde, sans retenue, pour augmentation. LONGUEAU DE LAUNAY (Jean de), 66. G. 1762 ................ 714 En considération de ses services et pour retraite, y compris 144 îiv. d’intérêts d’arrérages, eu qualité de ci-devant capitaine réformé au régiment de Clermont, cavalerie. LONGUEVAL D’HARAUCOURT (François de), 58. G. 1784 ........... 700 Sans retenue ; pour services et retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Bourbon, infanterie. LONLAY DE VILLEPAIL (François), 42. G. 1» 1780, 100; 2° 1788, 650 ...... 750 Ancien capitaine commandant au régiment d’Artois, dragons. La première, pension qu’il avait obtenue en survivance de feue sa mère, veuve du sieur Lonlay, son père, sous-brigadier des chevau-légers de la garde ordinaire du roi, et dont il est entré en jouissance après son décès, arrivé le 21 novembre 1786. La seconde, pour services et retraite. LONLAY (Louis-François de), 72. G. 1° 1764, 224; 2° 1767, 900 ........ 1,124 La première, y compris 24 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité d’ancien brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, pour services et retraite. DONNÉ (Pierre de), 63. G. 1777 ....................... 1,000 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de Flandre. LOPE (François de), 58. M. du R. 1770 ................... 1,000 Maître d’hôtel du roi, en considération de ses services. LOQUIN (Fabien de), 47. G. 1° 1780, 200 ; 2° 1787, 600 ............ 800 La première, en considération de la distinction de ses services en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment royal italien. La seconde, pour services et retraite. LORANT (Jean), 73. M. du R. 1781 ..................... 800 Sans retenue; pour subsistance et retraite en qualité de garçon de l’échan-sonnerie du roi. . ■ * - - . LORAS (François de), 65. G. 1767 ..................... 600 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment roval-vaisseaux. LORCH (Jean), 68. G. 1765 ......................... 800 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment d’Alsace. LORDE, sieur de la Murasse de la Tour (Antoine-Henri de), 75. G. 1° 1755, 354; 2°. 1763, 300 .......................... 654 La première, en considération de ses services en qualité d’ancien porte-étendard des gardes du corps du roL La seconde, pour services et retraite. LORDMÀN (François, chevalier de), 66. G. 1777 ............... 1,000 En qualité de capitaine commandant au régiment de Barrois ; pour retraite. LORGERIL (Louis-Toussaint de), 72. G. 1763 ................ 708 Ancien sous-lieutenant, avec rang de capitaine au régiment du colonel général de la cavalerie, pour services et retraite. LORIN DESNORMONS (Pierre), 51. G. 1779 ......... . ..... .•••.• U 000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Limousin. LORIN (Louis), 76. G. 1775 .................. . ...... 1,000 Sans retenue; pour récompense dé ses services en qualité de ci-devant conseiller au conseil supérieur de Bayeux. LORIOT (Claude-Antoine), 35. M. du R. 1784 ......... . ..... . ; • 700 Sans retenue; en considération des services de feu son père, mécanicien du roi. A reporter ........ 2,808,790 livres. 218 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report . ....... 2,808,790 livres, LORIOT DE LA PERELLE (Guillaume-Alexandre), 59. M. du R. 1781 ...... 1,000 Sans retenue ; pour retraite en qualité de courtier en la grande écurie du roi. LORME (Jean-Baptiste de), 39. M. du R. 1° 1781, 400; 2° 1789, 200 ...... 600 La première, sans retenue; en considération de ses services en qualité de piqueur en la grande écurie du roi. La seconde, sans retenue; en considération de l’ancienneté et de l’exactitude de ses services. LORRAINE D’ELBŒUF DE ROÜTOT (Henri-François de), 88. G. 1752 (mort). . . 708 Pour services et retraite en qualité d’ancien commandant du bataillon du régiment de Mailly. LORT DE SAINT-ÉTIENNE (Àmable-Louis-Laurent de), 45. G. 1787 ....... 600 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de capitaine en premier, avec rang de lieutenant-colonel au régiment des carabiniers de Monsieur. LORT DE SÉRIGNAN (Henri-Constance de), 64. G. 1763 ............ 600 En qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment royal-Roussillon. LOSME (Jérôme de), 58. G. 1° 1772, 300; 2° 1775, 800 ............. 1,100 La première, en considération de ses services en qualité d’ancien brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, même considération et pour sa retraite. LOUAN DE PERSAT (Jean), 55. G. 1789 ................... 1,000 Sans retenue; pour services et retraite, en qualité d’ancien capitaine au régiment de Chartres, infanterie. LOUET (Demoiselle RémyDufay, veuve du sieur), 57. G. 1768 ........ 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, lieutenant-colonel du corps royal de l’artillerie. On observe que, parla même décision, ses deux fils ont obtenu l’assurance de ladite gratification annuelle, à raison de 300 livres à chacun, pour n’en jouir que clans le cas, et à compter du jour où ils survivraient à leur mère. L0UETTE (Jean), 57. F. 1784 ........................ 600 Sans retenue; en considération de ses services pendant 22 ans, tant à ladite loterie qu’aux petites loteries y réunies. LOUIS (Demoiselle Gautier de Vinfrais, veuve du sieur Augustin), 39. M. du R. 1785. 800 Sans retenue ; en considération des services de feu son mari, vétéran de la musique du roi. LOUPIAT (Charles-Marie, chevalier de), 61. G. 1° 1768, 400; 2° 1771, 400. . . 800 La première, en considération de ses services en qualité de capitaine aide-major au régiment de colonel général des dragons. La seconde, pour; sa retraite. LOURDE (Pierre), 65. G. 1779 ....................... 600 Pour retraite, en qualité de premier lieutenant au régiment de Chartres, dragons. LOURDES (Pierre de), 79. G. 1762 ..................... 800 Pour appointements, en qualité de capitaine réformé au régiment de Bouillon. LOUREUX, sieur de la Marnière (Gabriel-Charles), 68. G. 1783 ..... . . . . 800 Sans retenue; pour sa retraite en considération de ses services en qualité d’ancien premier lieutenant, avec rang de capitaine au régiment de Chartres, dragons. LOUVEAU, chevalier de La Règle (Jacques-Louis), 48. M: 1784. . ....'. . . 600 Capitaine de vaisseau du département de Rochefort; en considération des services qu’il a rendus dans l’Inde pendant Ja dernière guerre, sous les ordres de M. le bailli de Suffren, LOUVET (André), 57. G. 1776 ....................... 600 Sans retenue; à titre de gratification annuelle, en considération de ses services en qualité de commis dans le département de la guerre. ' A reporter . ....... 2,820,598 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] $>19 Report .......... 2,820,598 livres. LOUVET DES LANDES (Jérôroe-Jacques-Charles), 60. G. [° 1764, 324 ; 2° 1773, 600 . 924 La première, y compris 24 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de ci-devant sous-brigadier des mousquetaires de la garde du roi. La seconde, pour sa retraite. LOUVIGOU (Paul, chevalier de), 69. G. 1777 ........ ... ..... » 800 En considération de ses services et pour sa retraite en c[dalité de capitaine au corps royal de l’artillerie. LOUVION (Jean), 85. F. 1773 ............... ......... 600 Sans retenue; en considération de ses services en qualité d'ancien contrôleur de la capitation de Paris. LUC (Jean de), 64. G. 1769 .............. . ...... . . . 1,000 Pour retraite en qualité de capitaine au régiment de Berri, cavalerie, avec rang de major. LUCET DU COUDRÂY (Charles), 61. G. 1787 ................. 800 Sans retenue; en considération de ses services en qualité d’ancien brigadier dans la compagnie de Villeroi des gardes du corps du roi. LUCHAT, sieur de la Mirande (Jean de), 69. G. 1774 ............. 900 Pour appointements de retraite en qualité de premier lieutenant au régiment de Belzunce, dragons, avec rang de capitaine. LUCIÀNI (Orsilio), 73. G. 1788 ........................ 1,000 Sans retenue; en considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine du dépôt des recrues du régiment royal Corse. LUDER (Charles-Frédéric de), 63. G. 1767. ....... ...... .... 800 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment royal Deux-Ponts. LUDWIG (Jean de), 62 . G. 1784 ..... ... ........... . . * 1,ÛSQ Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine en second, dans le régiment d’infanterie allemande royal Deux-Ponts. LUEMAU DE CLASSUN (Jean-Louis de), 48. G. 1783 .............. 000 Sans retenue; pour services et retraite eû qualité de capitaine commandant au régiment de Médoc. LUMISDEN (André), 68. Af. É. 1749 ..................... 600 Sans retenue; à titre de gratification annuelle assignée sur le foîids dit deS Écossais. LUPPÉ (Louis-François-Dominique de), 54. G. 1782 ....... ...... 800 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien premier capitaine commandant au premier régiment de chevau-légers. LUSIGNAN MAMAGHI (Demoiselle Pauline de), 49. M. 1761 .......... . 800 Religieuse au couvent des Ursulines à Paris ; en considération des services de son père, ci-devant commissaire et contrôleur de la marine, ancien maître-d’hôtel de la reine, écuyer de main de Sa Majesté et de madame la Dauphine. LUSKINA (Étienne), 64. F. 1766 ................... ....... 1,000 A titre d’appointements conservés; en considération de ses services eu qualité d’ancien confesseur et prédicateur du feu roi de Pologne. LUSSAN (Demoiselle Françoise de Varanéhant, épouse du sieur comte de), 37. M. du R. 1761 ................................ .. 1 , 04Q Y compris 240 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de sa famille. LUX DE YANTELET, 59. G. 1° 1759, 520; 2° 1766, 600. . ...... ...... 1,120 Capitaine retiré du régiment royal Piémont, cavalerie. La première, y compris 120 livres d'intérêts d'arrérages, en considération de la perte qu’il a faite de sou père,' tué à la bataille de Minden. La seconde, pour sa retraite. A reporter 2,834,462 livres. 220 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril! 790. —Pensions.] Report ..... . . . . . 2,834,462 livres. LUZE DE SAINT-RÉMY DE VALOIS (Jeanne de), 34. M. du R. 1776 ........ 800 Sans retenue; à titre de subsistance, en considération des services de sa famille, aussi ancienne qu’illustre dans son origine. LUZINES (Demoiselle Anne-Marguerite Gillet), 46. M. du R. 1768 ......... 670 Tant en considération des services de feu son père, valet de garde-robe du roi, et inspecteur des bâtiments de Sa Majesté, que pour favoriser son mariage et lui tenir lieu de dot. LUZY-COUZAN (Louis de), 60. G. 1780 ...................... 600 En qualité de capitaine réformé attaché au régiment royal Navarre, cavalerie, jusqu’à son replacement. LUZY, sieur de Pelissaç (Henri-Vincent de), 56. G. 1780 ............. 1,000 Sans retenue; pour retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de Bretagne, infanterie. M MAGARTY (François), 46. G. 1° 1768, 300; 2° 1778, 200; 3° 1781, 200 ...... 700 Actuellement garde du corps du roi. La première, en qualité de lieutenant réformé du régiment de recrues de Besançon, pour appointements jusqu’à son replacement. La seconde, pour les services de feu son oncle, ancien capitaine au régiment irlandais de Rothe. La troisième, même considération que la précédente. MACARTY DE MACTEIGUE (Jean-Baptiste). 53. M. 1784 ............ 1,000 Sans retenue ; en considération de ses services en qualité de capitaine de vaisseau, du département de Rochefort, et notamment de ceux qu’il a rendus dans l’armée d’Amérique. MAGGARTY (Jacques), 61. F. 1756. . .• ................... 600 Sans retenue; apprêteur-machiniste anglais; pour avoir le premier introduit en France l’usage des presses chaudes pour l’apprêt des étoffes de toutes espèces. MAGDERMOTT (Pierre, abbé), 57. Af. É. 1776 ................ 800 Sans retenue; poqr récompense de son zèle dans plusieurs commissions particulières dont il a été chargé en qualité de principal et préfet des études du collège des Irlandais, dit des Lombards, à Paris. MAGDERMOTT (Michel), 51. G. 1769 .................... 600 En qualité de capitaine attaché au régiment d’infanterie irlandaise de Bulkeley, pour appointements jusqu’à son replacement. MAGDONAGH (André), 49. G. 1772 et 1777 .................. 1,000 Pour lui tenir lieu d’appointements, en qualité d’ancien capitaine attaché à la brigade irlandaise. MAGDONELL DE SGOTTHOUS (Archibald), 64. Af. Ë. 1” 1778, 600; 2° 1773, 200. 800 Actuellement capitaine de grenadiers royaux au bataillon de garnison de Lorraine. La première, pour retraite en qualité de capitaine réformé du régiment des recrues de Nancy, dont 400 livres réglées par l’article 2 de l’ordonnance du lermail768, portant suppression des régiments de recrues, et 200 livres pour augmentation, par décision du 30 janvier 1778. La seconde, sans retenue; par décision du 30 janvier 1778, et assignée sur le fonds dit des Ecossais. MAG-GREGOR (Demoiselle Louise de Berbézier de Lalbarède), 42. Af. É. 1° 1785, 200; 2° 1784, 400 ............................ 600 La première, sans retenue ; en considération des services de feu son mari, lieutenant réformé du régiment royal Ecossais. La seconde, aussi sans retenue, sur Je fonds dit dés Ecossais .' MAG-GREGOR DE MARCHFIELD (Jean), 66. G. 1768 ............. 600 En qualité de capitaine en second réformé du régiment irlandais de Lally, jusqu’à son replacement. A reporter . . . ..... 2,844,232 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions. 221 Report .......... 2,814,232 livres. MACHELARD (Marie), 24. M. du R. 1788 ................... 800 Sans retenue; en considération des services de feu sa mère, nourrice de Madame Glotilde de France. MACKINTOSH (Elisabeth), 44, Af. É. 1° 1781, 300; 2° 1763, 500 ........ 800 La première, en considération des services de feu son père, ci-devant capitaine au régiment écossais d’Ogihvy. La seconde, sans retenue; même motif, dont 150 livres en 1763, pareille somme en 1764, et 200 livres en 1773. MACQUER (Barbe-Thérèse), 58. F. 1784 ................... 600 En considération des services rendus au commerce par son mari, en qualité de commissaire du conseil pour l’examen des différents procédés de teinture. MADELAINE (Demoiselle Geneviève de Fève, veuve de), 68. M. du R. 1785. . . 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, garçon de boutique du garde-meuble de la couronne. MAGALLON DE LA MORL1ÈRE (Françoise), 28. G. 1769 ............ 1,000 En considération des services de son père, lieutenant-général des armées du roi, pour n’en jouir que dans le cas où elle lui survivrait, mais dont Sa Majesté a bien voulu lui accorder la jouissance pour faciliter son mariage avec le vicomte de Vissée de la Tude, capitaine attaché au corps de l’infanterie. MAGNIAU (Guillaume), 70. G. 1789 ............ ......... 900 Sans retenue; pour services et retraite, en qualité d’ancien quartier-maître trésorier du régiment de dragons d’Orléans. MAGNIER (Vincent), 70. G. 1777 ...................... 800 Pour retraite en qualité de capitaine en second au régiment d’infanterie de Bretagne. MAGNUS DE BRUNENGRŒBER (Guillaume), 63. G . 1766 ........... 600 En considération de ses services en qualité d’ancien lieutenant-colonel de la légion de Conflans, avec rang de colonel. MAGRATH (Nicolas), 69. G. 1762 ...................... 1,000 En qualité de capitaine réformé du régiment royal Ecossais. MAHIEU (Marc), 62. G. 1775 ........................ 900 En considération de ses services et pour sa retraite en qualité de brigadier retiré des gardes du corps du roi. MAHUET, comte de Lupcourt (Joseph), 69. G. 1761 ............. 780 Pour services et retraite en qualité de ci-devant capitaine au régiment de cavalerie de Gharost. MAILFAIRE (Laurent de), 54. G. 1779 ................... 1,000 En qualité de subdélégué à Sarrelouis, tant en considération de ses services en ladite qualité qu’en celle de commissaire des guerres, dont il remplit les fonctions depuis plusieurs années. MAILHE (Joseph de), 51. G. 1788 ...................... 1,000 ' Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien major du régiment du Maine, infanterie. MAILLARD, sieur de la Faye (Charles de), 60. G. 1777 ............ 1,000 Pour retraite en qualité de capitaine au régiment de Normandie. MA1LLEY (François), 56. F. 1786 ...................... 600 Sans retenue ; en qualité de caissier général du Mont-de-Piété, ci-devant commissaire des poudres à Essonne. MAILLY MAMEZ D’EBLEGHEM (Louis-Valentin-Joseph), 64. G. 1758 ...... 1,000 En qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment d’infanterie allemande de la Marck, actuellement colonel d’infanterie; savoir, 600 livres le 28 décembre 1758, et 400 livres le 20 avril 1768. MAIN GARD (Julien), 70. M. 1773 ...................... 1,000 En considération de ses services en qualité d’ancien capitaine de port à l’Ile-de-France. .4 reporter 2,858,612 livres. 222 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. -Pensions.] Report .......... 2,858,612 livres. MAINTENANT (Louis de), 55. G. 1° 1759, 260-, 2» 1773, 860 ........ . . 1,120 La première, y compris 60 livres d’in lérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de sous-brigadier des mousquetaires réformés de la garde ordinaire du roi. La seconde, accordée à raison de 200 livres, par décision du 27 juin 1773, et de 660 livres à titre d’appointements de réforme, lesquelles 600 livres seront supprimées du jour de son replacement. MAIROT (Joseph), 64. G. 1762 ....................... 744 En considération de ses services et pour sa retraite en qualité de ci-devant capitaine réformé au régiment de mestre de camp général, cavalerie. MAISONNEUVE, sieur de la Châteigneraye (Silvain), 67. G. 1774 ........ 600 Pour ses services et sa retraite en qualité de maréchal des logis retiré du corps de la gendarmerie. MAITLAND (Jean), 78. Af. É. 1763 ..................... 600 Sans retenue; en qualité de prêtre, ci-devant aumônier du régiment écossais d’Ogilwy réformé; savoir, 150 liv. en 1763, pareille somme en 1764, 200 liv. en 1767, et 100 livres en 1768. MAITRE DE CHAT1LLON (Ferdinand), 49. il/, 1785 ...... ........ 1,000 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de capitaine au régiment de l’Ile-de-France; Sa Majesté lui a accordé avec sa retraite le brevet de major des colonies. MAIZIÈRES (Gorius), 68. M. 1778 ........... ..... §00 En considération de ses services en qualité de ci-devant commissaire ordinaire de la marine. MALANÇON (Claude), 42. M. du R . 1788 .................. 600 Sans retenue; à titre de retraite en qualité de sous-piqueur de l’écurie de la reine. MALART (Jean de), 56. G. 1° 1765, 212 ; 2° 1773, 100; 30 1775, 660 ..... 972 La première, y compris 12 livres d’intérêts d’errérages, en considération de ses services en qualité de sous-brigadier réformé des mousquetaires. La seconde, en mêmeconsidération. La troisième, pour appointements de réforme, jusqu’à son replacement. MALART (Claude de), 57. G. 1773, . ................... 900 En considération de ses services et pour retraite en qualité d'ancien sous-brigadier des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. MALET-VENDRÈGE (Claude), 69. G. 1777. . . ................ 800 Pour sa retraite, en qualité de premier lieutenant au régiment de Boufllers, dragons, avec rang de capitaine. MALHERBE (Louise), 12. M. du R. 1785 ....... . .......... 600 Sans retenue ; par forme de réversion d’une partie de celle de 670 livres net dont jouit sa mère en qualité de femme de chambre de la reine, en survivance de la dame Ghavignat, et qui doit cesser par la retraite de ladite dame. MALHERBE (Demoiselle Marie Roy), 65. O. 1782 .............. 800 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, brigadier d’infanterie, et directeur de l’artillerie à Nantes. MALIDE (Demoiselle Élisabeth de Fontenu, épouse de), 62. M. 1766. ..... 600 En considération des services de feu son père, commissaire général honoraire delà marine. MALIVERT DE CONFLANS (Jacques de), 50. G. 1778 ........ ..... 600 En qualité de capitaine attaché au corps de l’infanterie, jusqu’à son replacement. MALIVOIRE (Henri), 62. M. du R. lo 1781,300; 2° 1786, 400 ......... 700 La première, en considération de ses services en qualité d’huissier du cabinet de la reine. La seconde, sans retenue, pour augmentation. MALLARD, sieur de Mainbeville (Louis), 63. G. 1775 ............. 800 En considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien major du régiment du colonel général de la cavalerie. À reporter ........ 2,870,648 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 223 Report ..... ..... 2,870,648 livres. MALLEBÀY, sieur Ducluseau (Jean-Baptiste), 53. G. 1° 1771, 200 ; 2° 1775 , 415. 615 La première, en considération de ses services en qualité de gendarme réformé de la garde ordinaire du roi. La seconde, pour appointements de réforme jusqu’à son replacement. MALLET (Gédéon de), 50. G. 1784 ............... ...... 1,100 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine au régiment suisse de Luliin de Château-Vieux. MALLET DE CHAUNY (Joseph), 59. G. 1779 ................. 1,000 Pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Poitou. MALLET, sieur de la Jorie (François), 82. G. 1° 1767, 200 ; 2° 1775, 690. . , , 890 La première, en considération de ses services eu qualité de sous-brigadier réformé des chevau-légers de la garde ordinaire du roi. La seconde, pour appointements de réforme, jusqu’à son replacement. MALLET (Nicolas), 66, F. 1775 ...................... 600 Sans retenue; pour récompense de ses services en qualité de cRdevant conseiller du conseil supérieur de Clermont-Ferrand. MALLEVAUD DE MAR1GNY (Henri), 56. G. 1772 ........... .... 800 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment royal infanterie ; savoir, 500 livres le 14 janvier 1772, et 300 livres le 29 décembre 1777. MALLIARD (François), 74. G. 1° 1769, 300 ; 2° 1782, 700 ..... ...... 1,000 La première, en considération de ses services en qualité d’aucien lieutenant de grenadiers au régiment suisse de Salis-Samade. La seconde, pour sa retraite. MALVIN, chevalier de Montazel (Joseph), 68. G. 1780. . ........... 800 Pour sa retraite en qualité de capitaine réformé au régiment provincial d’Alby, avec rang de major. MANAUD, sieur de Berjerat (Jean-Paul), 60. G. 1787 ............ 600 Sansretenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien lieutenant en premier au régiment de Dauphiné, infanterie. MANCEAU (François de), 65. F. 1781 ............ . ....... 600 Sans retenue; pour sa retraite en qualité de commis dans les bureaux de M. Bertin, trésorier des revenus casuels. MANDREVILLE (Rémi de), 57. G. 1° 1748, 236; 2° 1779,600. ........ §36 La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de capitaine réformé à la suite du régiment de Conti, infanterie, devenu Barrois. La seconde, même considération. MANET DE PONTUS (Jacques), 75. G. 1774 ................. 600 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’arjcien brR gadier dans la gendarmerie. MANGELSCHOTT (Albert de), 66. G. 1770 .................. 1,000 Pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de la Marck, avec rang de major. MANGIN DE L’ÉPINE (Edme), 51. G. 1774 ................. 1,080 Tant en qualité de capitaine ci-devant attaché à la légion de Lorraine, qu’en considération des blessures graves qu’il a reçues pendant la dernière! guerre, et des services distingués qu’il a rendus en Pologne. MANGIN (Jean -Baptiste), 73. G. 1777 .................... 600 En qualité de quartier-maître, avec rang de lieutenant au régiment royal Lorraine. MANGOLD-WENDELINUS, 86. G. 1762 ................... 800 Pour appointements de réforme en qualité de capitaine au régiment d’Anhalt. MANNE (Michel), 55. M. 1780. , ..................... 600 Chirurgien démonstrateur de la marine à Toulon ; en considération des services essentiels et multipliés qu’il a rendus pendant la campagne de l’escadre commandée par le sieur comte d’Estaing, sur laquelle il faisait les fonctions A reporter. . ...... 2,884,169 livres. 224 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — - Pensions.] A reporter 2,894,891 livres. (1) Ajoutez 3,600 livres d’une nouvelle pension accordée le Ie' octobre 1788, suivant le brevet du Ie' avrill790. tant en considération de 45 ans de services, dont 20 dans le régiment d’Alsace et 23 dans le corps des commissaires des guerres que pour l’aider à soutenir ses six enfants. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] 225 Report .......... 2,894,891 livres, MARCHAND, chevalier de Milly (Florentin), 58. G. , ............ 1,000 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de Brie. MARCHAND (Demoiselle Marie Desnoyers, veuve du sieur), 97. F. 1784. ... 600 Sans retenue; par réversion de celle qu’avait obtenu l'eu son mari, comme dernier survivant des enfants du sieur Marchand, premier violon de la musique de Louis XIV, qui l’en avait gratitié, avec réversion en leur laveur, et en considération de son grand âge et de ses infirmités. MARCHAND (Jacques), 56. G. 1787 ..................... 625 Sans retenue ; pour services et retraite en qualité d’ancien quartier-maître trésorier du régiment de Chartres, infanterie, avec rang de capitaine. MARCHAND, sieur Morel (Louis), 65. G. 1783 ................. 1,000 Sans retenue; tant en considération de quarante-deux années de services, que pour sa retraite en qualité d’ancien chirurgien major du régiment Dauphin, dragons. MARCHAND-MILLY (Charles). 65. G. 1779 .................. 1,000 Pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de la reine, infanterie. MARCHAND (Antoine), 74. G. 1780 .......... ....... .... 800 Sans retenue; pour sa retraite en qualité de premier lieutenant des grenadiers au régiment d’Orléans, avec rang de capitaine. MARCHÂNDON, sieur Dutriat (Antoine), 63. G. 1° 1767, 100; 2° 1778, 800. . . . 900 La première, en considération de ses services en qualité de brigadier retiré des gardes du corps du roi. La seconde, pour sa retraite. MARCHANT (Pierre), 80. G. 1784 .............. . ....... 1,000 En considération de cinquante et une années de services et pour sa retraite en qualité d’ancien chirurgien-major de l’hôpital militaire de Mézières. MARCHANT (Demoiselle Marie-Léonard de Martat), 27. M. du R. 1783 ..... 600 Sans retenue; en considération des services delà feue demoiselle Marchant, sa tante, l’une des femmes de chambre de la reine, dont elle était survivancière. MARCHANT (Claude), 63. G. 1774. ... ................. 600 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment de Forez . MARCHANT DU MAULGNY (Michel), 67. G. 1782 ............... 600 Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de ci-devant capitaine de grenadiers au régiment provincial d’Auxonne. MARCHANT DE LA HOULIÈRE, 72. G. 1759 ................. 1,120 En qualité de brigadier d’infanterie, lieutenant pour le service du roi au gouvernement de Salces; en considération des services qu’il a rendus à Louisbourg pendant la dernière guerre. MARCHANT (Jean-Baptiste), 33. F. 1766 .................. 900 A titre d’appointements conservés en qualité de valet de chambre du feu roi de Pologne. M ARGON (Pierre), 73. G. 1° 1758,177; 2° 1767, 900 ....... ...... 1,077 . La première, y compris 27 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité d’ancien brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, pour sa retraite. MARGOT (François), 70. G. 1774 ................ . ...... 600 Pour sa retraite eu qualité de lieutenant au régiment de Lorraine, dragons. MARÉCHAL (Nicolas), 42. M. du R. 1787 ............. ..... 730 Sans retenue; pour retraite en qualité de garçon des pages du roi. MARÉCHAUX (Gabriel), 55 . M. du R. 1° 1771, 252 ; 2» 1785, 500 ........ 752 La première, sans retenue ; en considération de ses serivces en qualité de garde de la capitainerie de Fontainebleau . La seconde, aussi sans retenue, A reporter ........ 2,908,795 livres. lrô Série. T. XIV. 15 250 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avrill79Q.~ Pensions.] Report .......... 2,908,795 livres. MARENCIN DE GH1VRÉ (François), 68. M. 1763 ............... 944 Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de ci-devant lieutenant de vaisseau. MARENGO (Jean de), 57. G. 1765 ..................... 1,080 En qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment du roi, cavalerie. Il jouira de cette pension jusqu’à son replacement. MARESGHAL (Georges), 67. G. 1° 1777, 600.; 2° 1778, 400 ........... 1,000 La première, en considération de ses services en qualité d’ancien commissaire des guerres, et du corps royal de l’artillerie. La seconde, en considération des services de feu son père, directeur des fortifications, et pour le mettre à portée d’aider ses trois sœurs, religieuses. MARESCHAU DE LA CHAUVINIÈRE (Alexandre), 60. G. 1779 ......... 1,000 En qualité de capitaine commandant au régiment royal, infanterie. MARETTE (Thomas), 91. G. 1764 ............ . ......... 600 Pour appointements de retraite, en qualité de capitaine au régiment royal-Dragons. MARGEOT DE SAINT-OUEN (François de), 51 . G. 1779 ............ 600 Pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de Poitou, actuellement capitaine au bataillon de garnison de Beauce. MARGOUET (François-Barthélemi), 72. G. 1777 ........... ..... 600 Ancien capitaine au régiment d’infanterie de Bigorre, à présent aide-major de la ville de Brest. Gette pension lui a été accordée en attendant qu’il puisse être logé à Brest dans les bâtiments appartenant au roi. MARGUERIE (Louis) , 31 . G . 1782 ...................... 800 Sous-lieutenant des gardes du oorps de monseigneur comte d’Artois; en considération des preuves de zèle qu’il a données au camp, sous Gibraltar. MARGUERIE (Marie de), 48. M. 1779 .................... 600 Tant en considération des services et de la mort glorieuse de son frère, lieutenant de vaisseau, tué au combat de la Grenade, que pour l’aider à subsister et à soutenir sa famille. MARGUERYE DE GOLLEVILLE (Julie), 26. F. 1783.- .... ......... 1,000 Sans retenue; en considération des services de feu son père, maire de la ville de Valognes, et pour moitié de celle de 2,000 livres qu’il avait obtenue le 30 juin 1783. MARGUERYE DE GOLLEVILLE (Victoire), 27. F. 1783 ............. 1,000 Sans retenue ; en considération des services de feu son père, maire de la ville de Valognes, et pour moitié de celle de 2,000 livres qu’il avait obtenue le 30 juin 1783. MARIEN-ARCHON, sieur Desperouse (Louis), 62. G. 1777 ........... 1,000 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment royal-Vaisseaux. MARIEN (Demoiselle Anne-Marie Dillmann, veuve du sieur de), 66. G. 1° 1758, 590 ; 2° 1776, 300 .................... ........ 890 La première, en considération des services de feu son mari, lieutenant-colonel du régiment d’infanterie allemande de Saint-Germain. La seconde, sans retenue, même considération. MARIETTE DE MONTGARDÉ (Henri), 17. G. 1780 ............... 600 Sans retenue. Gette pension fait partie de celle de 6,000 livres accordée le 3 juillet 1780 à son père, maréchal des camps et armées du roi, et ci-devant aide-major en chef des chevau-légers ordinaires de Sa Majesté, et dont il est entré en jouissance après sa mort. MARIGNY, marquise de Ghoiseul (Sophie), 49. Af. E. 1760 .......... 750 En considération des services de feu son père, capitaine de vaisseau du roi. À reporter 3,001,259 livres. [Assemblée nationale. J ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790, — Pensions.] 227 Report .......... 3,001,259 livres. MARIN (Jean-Claude), 51. M. du R. 1787 ................ . . 730 Sons retenue; à titre de retraite en qualité de cocher du roi. MARIN (François), 60. G. 1« 1771, 100; 2° 1775,500 ............. 600 La première, en considération de ses services en qualité de garde de la manche du roi. La seconde, pour appointements de réforme jusqu’à son replacement. MARINAS (André), 68. G. 1777 ....................... 750 En considération de ses services en qualité de contrôleur réformé de l’hôpital militaire d’Ajaccio en l’île de Corse, MARIONNEL (François), 66. G. 1762 ..... ........... .... 800 En qualité de capitaine réformé du régiment de la Marck. MARIONNETZ DE W1TZ0ND (Joseph), 60. G. 1762 .......... ...» 600 En qualité de capitaine réformé du régiment de la Marck. Il cessera d’en jouir s’il est replacé. MARISSY (Demoiselle Claudier de Cabanes, veuve du sieur de), 67. G. 1787. . 1,000 Sans retenue ; en considération des services de feu son mari, mestre 4e camp en second du régiment de Conflans, hussards. MARJOU (Pierre), 46. M. du R. 1771. .... ............ ..... 930 En qualité de valet de garde-robe ordinaire de Monsieur ; pour lui tenir lieu du traitement dont il jouissait en ladite qualité avant le mariage de ce prince. MARLIN (Laurent), 77. G. 1» 1761, 120; 2» 1770, 1,000 ........ ... 1,120 La première, provenant de cinq années constituées en rentes viagères, d’une pension de 400 livres qui lui avait été accordée en 1761, en considération de ses services en qualité d’ancien maréchal des logis du corps de la gendarmerie, avec commission de lieutenant-colonel. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. MARLIN, sieur de La vaur (François), 57, G. 1777. ......... .... 1,000 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine commandant au régiment d’Orléans, infanterie. MARMET DE VALCROISSANT DE VAUMALLE (Demoiselle Marie-Charlotte d’Au-trio de Yintimille, veuve du sieur), 77. G. 1776 .......... , . . , 890 En considération des services de feu son mari, ancien commissaire ordinaire des guerres, laquelle pension fait partie de celle de 2,400 liv. qu’il avait obtenue pour sa retraite. MARMIGNAT (Guillaume de), 51. M. du R. 1781 .............. . 600 Sans retenue; pour servir à sa subsistance et lui tenir lieu de retraite, en qualité de garçon de la fruiterie du roi. MARNE (Bernard de), 58. G. 1780 ............. . . ...... 750 Pour sa retraite en qualité de capitaine au bataillon de garnison d’Aus-trasie. MARNIÈRE (Demoiselle Marie, veuve du sieur de la), 53. M. du R. 1771 . . . 800 En considération des services du feu sieur Marin de la Marnière, son mari, capitaine de vaisseau. MAROLLË DE BOURGNEUF (François), 77. F. 1766. . ...... . , , . . êQf) A titre d’appointements conservés en qualité d’ordinaire de la musique, chapelle et chambre du feu roi de Pologne. MAROLLES (Demoiselle Charlotte de Lescolle, veuve du sieur), 87. M. du R. 1750 ................................ m Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son mari, écuyer ordinaire de la feue reine. On observe que ses deux fils ont obtenu l’assurance d’une pension de 200 livres chacun, à prendre, en cas de prédécès de ladite dame leur mère, sur ladite pension. MAROLLES (Michel de), 75. G . i<> 1753, 318; 20 1771, 800 ........... 1,118 La première, y compris 18 livr. d’intérêts d’arrérages, en considération de services en qualité d’ancien brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, A reporter ........ 3,013,801 livres. 228 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 3,013,801 livres. MAROLLES (Louis), 56. G. et M. du R. b 1770, 600; 2» 1784, 500 ....... 1,100 La première, pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment de la reine; cavalerie. La seconde, sans retenue, par continuation de celle de 2,000 livres que la feue demoislie Suzanne Gostar, son épouse, femme de chambre de la reine, avait obtenue à litre de remplacement. Il a, en outre, l’assurance d’une pension de 200 livres dont jouit sa mère, en considération des services de feu son mari, écuyer ordinaire de la feue reine, dont il no jouira qu’après sa mort. MAROTTE DE MONTIGNY (Léopold, baron de), 45. G. 1771 ......... 600 En qualité de capitaine attaché au régiment d’Anhalt ; de laquelle pension il cessera de jouir s’il est pourvu d’une compagnie. MARQUAIS (Thomas), 41. F. 1788 ...................... 1,000 Sans retenue ; en qualité de maître en chirurgie à Paris ; en considération de ses soins pour diriger l’exhumation des corps du cimetière des Saints-Innocents à Paris. MARQUE (Gabriel, chevalier de), 60. G. 1780 ................ 600 Pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment provincial d’Auch. MARQUES (Jean), 59. G. 1788 ....... ................ 700 Sans retenue ; pour ses services et sa retraite en qualité d’ancien capitaine en second au régiment des chasseurs du Gévaudan. MARQUESY (Jacques), 37. M. 1786 ......... ............ 840 Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de lieutenant de frégate du département de Toulon. MARQUET (Henri) ? 54. M. 1776 ...................... 670 En considération de ses services et pour sa retraite en qualité d'écrivain de la marine et des classes. MARQUIER DE GRUX, 58. G. 10 1764, 636 ; 2» 1776, 540 ........... 1,176 La première, y compris 36 liv. d’intérêts d’arrérages, en qualité de chevau-léger de la garde ordinaire du roi, à présent écuyer commandant les écuries de Madame de France. La seconde, pour lui tenir lieu d’une paie de chevau-léger, relégué, supprimée en 1775. MARQUIER (Guillaume), 75. G. 1766 .................... 800 Pour appointements de retraite, en qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite de la légion de Gonflans . MARQUIS (Marie), 44. M. du R. 1781 ...... . ............. 700 Sans retenue; pour sa retraite, en qualité de garçon du gobelet du roi. MARQUIS (Rodolphe), 72. G. 1762 ..................... 800 En qualité de capitaine réformé du régiment [royal-Bavière. MARQUISAN (Demoiselle Marie Ricard), 68. M. 1778 ............. 800 En considération des services de feu son mari, ancien commissaire de la marine. On observe que ses deux filles ont l’assurance d’une pension de 200 liv. chacune, par réversion de celle dont jouit ladite dame leur mère, au cas qu’elles lui survivent. MARRIER DE LA GATINERIE (Jacques), 43. M. 1782 ............. 600 En qualité d'ingénieur-constructeur des vaisseaux du roi, et pour avoir conçu et exécuté avec succès le projet du transport des mâts et autres bois du Nord par les canaux et routes de l’intérieur, depuis Amsterdam jusqu’à Nantes. MARRIER DE BOIS-D’HY VER (Pierre), 37. F. 1785 .............. 800 Sans retenue ; lieutenant de la maîtrise particulière des eaux et forêts de Fontainebleau. MARSAN, sieur de Cucurin (Pierre), 56. G. 10 1758, 177 ; 2° 1777, 1,000 .... 1,177 La première, y compris 27 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son oncle, ci-devant capitaine de grenadiers au régiment d’Auvergne. La seconde, en considération de ses services en qualité de capitaine retiré du régiment de Gâtinois. A reporter 3,026,164 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (21 avril 1790. — Pensions.] 2129 Report .......... 3,026,164 livres. MARSAULT (Louis), 63. F. 1�88 ....... ........ . ...... 600 Sans retenue; en considération de ses services pendant 12années, et à titre de retraite, en qualité de ci-devant commis de l’administration de la loterie royale de France. MARSON (Demoiselle Marie La Fontaine), 34. F. 1786 ............ 600 Sans retenue ; en considération des services rendus aux lettres par son aïeul, le célèbre La Fontaine, de l’Académie française. MARTEAU (Antoine de), 67. G. 1761 .................... 780 En considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité d’ancien major du régiment liégeois de Vierzet. MARTEL (Laurent), 61. G. 1789 ................... .... 900 Sans retenue ; pour services et retraite, en qualité d’ancien quartier-maître trésorier du régiment royal-Navarre, cavalerie. MARTEL (Charles de), 49. M. du R. 1781 .................. 1,000 Sans retenue ; en considération de ses services en qualité d’écuyer du roi. MARTIN (Pierre), M. du R. 1788 ...................... 800 Sans retenue; pour sa retraite en qualité de premier garçon de la pâtisserie de la reine. MARTIN (Jean-Baptiste), 33. F. 1788 .................... 900 Sans retenue; pour services et retraite en qualité de ci-devant commis dans les bureaux de l’intendance de la généralité de Metz. MARTIN (François), 56. M. 1775 .............. . ...... ... 900 Pour services et retraite en qualité d’ancien écrivain principal de la marine. MARTIN DE LA BROUSSIÈRE (Jean), 55. G. 1° 1771, 200; 2° 1788, 800. . . 1,000 Ancien brigadier dans la compagnie de Villeroy, des gardes du corps du roi. La première, en considération des services du feu sieur de Stuart, son oncle, brigadier, ci-devant lieutenant-colonel du régiment d’Anjou. La seconde, pour sa retraite, MARTIN DE ROCHEBONNE (Aimé-Charles), 67. G. 1770 ........... 800 Tant en considération de ses services en qualité d’ancien lieutenant d’infanterie, et ci-devant commandant des élèves de cavalerie de l’école vétérinaire, que de ceux de sept de ses frères, dont quatre officiers et trois cadets, qui ont été tués à Prague et à l’affaire de l’Assiette. MARTIN DE ROMÉNIE DE VILLERS (Nicolas-François-Charles), 45. G. 1° 1769. 200 ; 2° 1789, 780 .......................... . . 980 Ancien major du régiment des chasseurs à cheval du Hainaut, et ci-devant mousquetaire de la lre compagnie de la garde du roi. La première, en considération de ses services en qualité de mousquetaire, La seconde, en la même considération et en qualité de major des chasseurs du régiment de Hainaut. MARTIN (Christophe), 57. F. 1783 ..................... 600 Sans retenue ; en qualité de contrôleur des vingtièmes de la généralité de Lyon, à titre de retraite, en considération de ses services que le dépérissement de sa santé ne lui permet plus de continuer. MARTIN (Jean-Baptiste), 70. M. du R. 1787 ................. 930 Pour services et retraite en qualité de valet de pied du roi. MARTIN (Jean-Baptiste), 54. M. du R. 1787 ................. 930 Pour services et retraite en qualité de valet de pied du roi. MARTIN DE SAINTE-AGATHE (François), 65. F. 1787 ............. 1,000 Sans retenue; en qualité d’ancien employé à la recette des impositions de Paris. MARTIN, sieur de la Vaux (Nicolas-Ignace), 60. G. 1786 ........... 800 Pour services et retraite en qualité d ancien capitaine commandant au régiment de Neustrie, infanterie. A reporter 3,039,684 livres. 230 ' [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [8i avril 1790» - Pensions,] Report ..... � ..... 3,039,684 livres. MARTIN LAVUST (Jacques), 67. M. 1776 .................. 600 En considération de ses anciens services en qualité de ci-devant chirurgien-major des hôpitaux, employé tant dans l’Inde qu’à l’Ile-de-France. MARTIN, sieur de Marolles (Joseph), 60, G. 1769 ............... 800 Pour services et retraite en qualité de capitaine au régiment des cuirassiers du roi. MARTIN DE LA BASTIDE DE NANTIAT (Léonard), 60. G. 1“ 1763, 118; 2° 1775, 500 .................................. 618 La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de garde de la manche des gardes du corps du roi. La seconde, pour appointements de réforme jusqu’à son replacement. MARTIN, sieur Danoul (Louis), 69. G. 1769 . ... ... . . - . ...... 600 Pour appointements de retraite en qualité de premier lieutenant au régiment du roi, cavalerie, avec rang de capitaine. MARTIN DES FONTAINES (Louis), 54. M. du R. 1767 ............ 600 En considération de ses services en qualité de maréchal des logis du roi. MARTIN (Marie), 59. G. 1774 ......... .... ....... ... 600 Sans aucune retenue; en considération des services de son frère, commis de la guerre, au bureau des déserteurs. MARTIN DE BERNY DE MEREUIL (Louis), 67. M. 1769. ....... .... 600 En considération de ses services en qualité d’ancien capitaine aü régiment de La Fère, et lui a été conservée en 1779, attendu qu’il aurait dû cesser d’en jouir du jour qu’il a été nommé lieutenant-colonel du second régiment provincial d’État-major. MARTIN (Bayle), 67. G. 1780 ...................... * 600 Sans retenue ; en considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien lieutenant de maréchaussée à la résidence de Toulouse. MARTINE (Claude de), 68. G. 1° 1779, 200 ; 2° 1783, 800 ........... 1,000 La première, en considération de ses services en qualité d’ancien lieutenant, avec rang de capitaine au régiment suisse de Lulliu de Château-Vieux. La seconde, même considération, et pour sa retraite. MARTINEAU DE GURGY (Louis), 51. G. 1782 ........ ....... 700 Sans retenue; en considération de ses services et pour retraite en qualité de ci-devant capitaine commandant au régiment de Bourgogne, infanterie. MARTINEAU (Demoiselle Anne-Charlotte Delorme, épouse du sieur), 42. G. 1770 .................................. 1,000 En considération des anciens services de son père, commissaire-ordonnateur, employé au bureau des fonds du département de la guerre. MARTINENQ (Sébastien), 70. M. 1786. ... ................ 1,000 Sans retenue; en considération de ses services et pour retraite en qualité de capitaine de flûte du département de Toulon. MARTINES, sieur de Brunot (Antoine), 75. M. 1780 ..... ........ 700 Sans retenue ; en qualité de capitaine de grenadiers au bataillon de garnison de Guyenne. MARTINI (Gilles), 48. M. du R. 1784 .................... 800 Sans retenue; à titre de récompense des ouvrages de musique de sa composition, qu’il a publiés depuis plusieurs années pour le service de la cour. MARTINOT (Jean), 92. M. du R. 1° 1774, 600; 2° 1766, 200 ., . ...... 8C0 La première, en considération de ses anciens services en qualité d’ancien horloger valet de chambre du roi. La seconde, en considération de ses services en ladite qualité, près feu monseigneur le Dauphin. MARVIDÈS (Cuny de), 57. G* 1784 ................. .... 600 Sans retenue; en qualité d’ancien chirurgien-major du régiment d’Artois, cavalerie; tant en considération de ses services dans les armées, dans les hôpitaux militaires et dans le susdit régiment, que pour retraite. MARVILLE (Claude), 57. M. du R. 1787. . .................. 930 Sans retenue; à titre de retraite en qualité de cocher du roi. A reporter, . . ..... 3,052,232 livres* [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions. | JJJl Report .......... 3,052,232 livres. MARY (Antoine), 37. M. du R. 1787 ........... . ......... 600 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de valet de pied du roi, réformé. MASCARAS (Joseph de), 49. G. 1786 ...... ............... 1,000 Sans retenue; en considération de ses services en qualité d’ancien capitaine commandant des grenadiers au régiment d’Auxerrois, et notamment de la bravoure avec laquelle il s’est comporté à l’attaque de Sainte-Lucie, où il a été blessé. MASCLARY (Marie de), 58. G. 1° 1756, 336; 2° 1773, 600 ........... 936 La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services en qualité de sous-brigadier des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. La seconde, pour retraite. MASCLARY (Claude de), 65. G. 1747. .... ................ 863 En qualité d'ancien capitaine au régiment de Picardie ; tant en considération de ses services que de ceux de son père, ci-devant capitaine réformé au régiment de Lambesc, cavalerie. MASON (Abraham), 65. F. 1765 ....................... 600 Sans aucune retenue; faiseur de peignes, à Lyon; en considération de l’utilité de ses talents pour les fabriques de ladite ville. MASON (Joseph), 38. F. 1771 ...................... . . 600 Faiseur de peignes pour les manufactures; en considération de ce qu’il a suivi l’état de son père, dont il est l’élève, et de ce qu’il a, comme lui, fixé son séjour à Lyon. MASSABEKY (Louis de), 37. M. du R. 1773 ................. 600 A titre de subsistance; en qualité de filleul de monseigneur le Dauphin. MASSE (Demoiselle Marie Paul, veuve du sieur), 70. G. 1787 ......... 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, lieutenant-colonel d’infanterie, ci-devant ingénieur en chef à Bordeaux. MASSE (Jacques), 75. G. 1780 ........................ 800 Sans retenue; pour sa retraite en qualité de premier lieutenant au régiment de Beaujolois. MASSÉ, sieur de Baudouin (René), 66. G. 1776 ......... * ...... 800 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine au corps royal de l’artillerie. MASS1EU (Jean-Louis-Victor de), 84 G. 1» 1739, 240 2- 1739, 550 ........ 790 La première, en considération de ses services en qualité de lieutenant réformé, ci-devant à la suite du régiment de Rohan, infanterie. La seconde, en qualité d’ingénieur ordinaire du roi. MASSOL (Pierre), 63. G. 1787 .......... ...... 666 Sans retenue; en considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien lieutenant en premier dans le régiment de La Rochefoucauld, dragons. MASSON (Demoiselle Françoise Princé), 59. M. du R. 1» 1772, 400; 2° idem 300. 700 La première, en considération des anciens services de feu son mari, garçon de fourrière du roi. La seconde, même motif. MASSONI (Demoiselle Eléonore de Regny) 44. M. 1779 ............ 800 En considération des services de feu son père, consul de France auprès de la république de Gênes. MATHIEU, sieur de Saint-Amour (Jean), 72. G. 1761 .............. 600 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine de dragons des volontaires du Hainaut. MATHIEU (Françoise), 47. M. du R. 1° 1768, 300; 2° 1773, 400 ......... 700 La première, sans retenue, à titre de subsistance; en considération des services de son père, ordinaire de la musique du roi. La seconde, sans retenue, tant en considération des services de son père que de ceux de sa mère, aussi musicienne ordinaire du roi. A reporter. 3,063,887 livres. 232 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.} Report .......... 3,063,887 livres. MATHIEU (Joseph), 65. M. du R. 1781 .................... 800 Sans retenue; pour sa retraite en qualité de garçon d’échansonneriedu commun du roi. MATTY (Louis de), 59. G. 1° 1763, 250; 2° idem , 300; 3° 1781, 400 ....... 950 La première, en qualité de capitaine en second réformé des grenadiers royaux de la Martinique. La seconde, en considération de ses services. La troisième, en considération de ses services et de ceux de feu son frère, commandant du fort Guillaume. MÀUBANT, dit D’ARGENCE (Pierre), 51. M. du R. 1787 ............. 600 Sans retenue; pour ses services à titre de retraite en qualité de cocher du roi. MAUCLERC (Demoiselle Marie-Anne de Saintours de Lussac), 45. M. 1775 .... 600 En considération des services de feu son mari, capitaine de vaisseau. MAUDUIS DUPLESSIS (Antoine de), 36, G. 1781 ................ 600 Sans retenue; en qualité de capitaine au corp3 royal de l’artillerie, et premier aide-major de l’équipage d’artillerie du corps d’armée aux ordres du comte de Rochambeau, dans l’Amérique septentrionale; tant en considération des preuves qu’il a données de son zèle, de son intelligence et de sa valeur, au siège d’Yorck-Town en Virginie, que des actions multipliées par lesquelles il s’est précédemment signalé. MAUDUIT, Chevalier de Semerville (Constant de), 70. M. 1775 ......... 800 En considération de ses services en qualité de capitaine de vaisseau, retiré. MAUDUIT DE LARIYE (Jean), 42. M. du R. 1784 ............... 1,000 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de comédien ordinaire du roi. MAUGERY (Joseph de), 70. G. 1777 ..................... 800 Pour appoiutement, de retraite en qualité de capitaine en second au régiment de Touraine. MAULBON (Jean), 70. M. du R. 1784 ..................... 600 Sans retenue; à titre de retraite en qualité de premier valet des pages en la grande écurie du roi. MAUNOIR (Charles de) 67. G. 1769 ..................... 600 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment de Lyonnais. MAUPIN (Sébastien), 75. M. du R . 1° 1770, 150; 2° 1781, 1,000 ......... 1,150 Premier garçon du serdeau du roi. La première, sans retenue, faisant moitié de celle de 300 livres accordéeaux deux premiers garçons du serdeau, en considération de leurs services. La seconde, sans retenue, à titre de retraite, en qualité de premier garçon de la table des gentilshommes-servants de Sa Majesté. MAURE (Philippe), 57. G. 1773 ....................... 700 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Hainaut, avec rang de major. MAUREY (Antoine de), 62. G. 1° 1765 et 1768, 309; 2° 1775, 415 ........ 724 La première, y compris 9 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services en qualité de chevau-léger réformé delà garde ordinaire du roi. La seconde, pour appointements de réforme, qui seront supprimés lors de son replacement. MAURIAC DE TAILLEFER (Pierre de), 49 G. 1788 ............... 800 Sans retenue; brigadier de la compagnie de Luxembourg, des gardes du corps du roi ; en considération de ses services et pour sa réforme jusqu’à son replacement. MAURIN, sieur de Saint-Pons (Jean-Baptiste), 61. G . 1763 ........... 1,000 Pour lui tenir lieu des appointements dont il jouit ; savoir, 600 livres en qualité de capitaine réformé, à la suite du régiment de Condé, et 400 livres pour augmentation en 1778. MAUROUAD (François), 68. G. 1777 ..................... 700 Pour lui tenir lieu des appointements de 700 livres qui lui ont été accordées fiour retraite; savoir, 450 livres en 1777 et 250 livres pour augmentation, en a même année, en qualité de premier lieutenant au régiment de Viennois. A reporter 3,076,311 livres. (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790, — Pensions.] 233 Report .......... 3,076,311 livres. MAUSS ABRÉ (Honoré de), 56. G. 1779 ........... - ........ 1,000 Pour retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de la reine, infanterie. MAUSSABRÉ DE BUSSIÈRE (Demoiselle Charlotte de Bridieu, veuve du sieur), 76. G. 1760 ................................ 650 En considération des services de feu son mari, ancien maréchal des logis des mousquetaires. MAVET (Antoine de), 72. M. du R. 1° 1780, 200 ; 2° 1781 , 600 .......... 800 Portier de l’hôtel des menus plaisirs du roi, à Saint-Hubert. La première, en considération de ses services. La seconde, sans retenue, à titre de retraite en ladite qualité. MAYERAS LE BRUN (Jean), 64. G. 1° 1774, 300; 2° 1780, 600 .......... 900 La première, en considération de ses services en qualité d’ancien premier lieutenant, avec rang de capitaine au régiment royal Roussillon, cavalerie. La seconde, pour sa retraite. MAYER-HOFFEN (Joseph de), 60. G. 1761 .................. 800 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment royal Nassau, hussards. MAYNIER (Bruno), 45. F. 1775 ....................... 800 Sans aucune retenue ; pour récompense de ses services en qualité de conseiller au conseil supérieur ci-devant établi à Blois. MAZAN FABRY (Charles de), 77. M. 1749 ................... 800 En considération de ses services en qualité d’enseigne de vaisseau, retiré. MAZANCOURT, sieur de Yivières (Martin de), 59. G. 1° 1766, 500; 2° 1774, 600. . 1,000 Capitaine retiré du régiment Dauphin, cavalerie. La première, en considération des services qu’il a rendus étant chargé de l’instruction de l’école d’équitation établie à Metz. La seconde, pour appointements de retraite. MAZANCOURT, sieur Dufresnoy (Joachim de), 53. G. et M. du R. 1° 1776, 300; 2° 1779, 400; 3° 1772, 300 ........................ 1,000 Premier lieutenant du régiment des gardes françaises, avec rang de colonel. La première, en qualité de major de Soissons. La seconde, en considération de la médiocrité des appointements attachés à ladite majorité. La troisième, en considération des services de feu son père, gouverneur des pages de la chambre du roi. MAZELIN (Françoise), 39. M. du R. 1782 .................. 1,000 Sans retenue ; a titre de retraite en qualité d’ouvrière de la garde-robe de Madame Sophie de France. MAZIÈRE DU BUART (Alexis), 72. M. 1762 .......... • ........ 700 En considération de ses services en qualité d’écrivain principal de la marine, retiré. MAZIÈRE DE PASSAGE (Benjamin de), 58. M. 1776 ...... . ........ 800 En considération de ses services en qualité d’écrivain principal de la marine, retiré. MÉAILH (Joseph de), 48. G. 1788 ...................... 1,067 Sans retenue; à titre de réforme, en considération de 28 années et 11 mois de services en qualité de maréchal des logis des gendarmes réformés de la gendarmerie. MÉALLET, sieur Delbort (Antoine de), 65. G. 1785 .............. 800 Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de premier lieutenant, avec rang de capitaine au régiment des cuirassiers. MEAUX (Camille-Suzanne de), 54. G. 1787 .................. 800 Sans retenue; en considération de ses services et pour retraite en qualité de A reporter . . ...... 3,089,328 livres. 234 {Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 3,089,328 livres, MÉAT (Pierre), 53. M. du R. 1° 1783, 300; 2° 1788, 300 ........... * 600 La première, sans retenue, est l’une de celles attribuées, à titre de subsistance, aux charges des douze plus anciens valets de pied du roi. La seconde, également sans retenue, à titre de retraite. MÉAUX (Jacques-François), 67. G. 1780 ................... 600 Pour sa retraite en qualité de premier lieutenant au régiment du roi, cavalerie. MÉGHERLÉ (Ferdinand de), 69. G. 1780 ................ . . » 600 Sans retenue; en considération de ses services et pour retraite en qualité de porte-drapeau, avec rang de lieutenant au régiment Grison de Salis. MECQUENEM (Charles-Maurice de), 84. G. 1765 ................ 600 Major de Phalsbourg ; en considération de ses services, et sans retenue. MEDRANO (Étienne de), 49. G. 1789. ...» ................ 700 Sans retenue; en considération de ses services et pour retraite en qualité de capitaine commandant au régiment Dauphin, infanterie. MÉGRET, sieur de Belligny (Claude-Augustin), 58. G. 1° 1775, 200; 2° 1784, 600. 800 Ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour retraite. MÉHERENC (Demoiselle Marie de Kérengar, épouse du sieur), 68. G. 1722 . . . 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages; en considération des services de feu son père, maréchal des logis des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. MÉJANÈS, sieur de Yeiltac (Jean de), 68. G. 1° 1771, 100; 2° 1770, 500 ..... 600 Porte-étendard réformé des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services» La seconde, pour appointements de réforme, qui seront supprimés lors de son replacement. MÉLINE (Raphaël), 46. G. 1777 ....................... 600 En considération de ses services en qualité de contrôleur réformé de l’hôpital militaire de Corte en Corse; à présent trésorier de la guerre audit lieu. MÉLISSANT DE BEAUREGÂRD (Pierre-François), 60. M. 1778 .......... 840 En considération de ses services en qualité de lieutenant de frégate, retiré. MELUN (Adam-Joachim-Marie, vicomte de), 59. G. 1° 1779, 300; 2° 1781, 450. 750 La première, en considération de ses services en qualité de capitaine au premier régiment d’État-major. La seconde, pour retraite. MÉNAGE (Louis), 69. G. 1762 .............. ......... 744 Y compris 144 livres d’arrérages; en considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine au corps royal de l’artillerie. MENGIN (Jean-Sébastien), 69. G. 1782 ............... ..... 600 Sans retenue; en considération de ses services et pour retraite en qualité de capitaine au régiment provincial d’artillerie de Metz. MENOU (Jacques), 53. G. 1784 ....... ................ 600 Sans retenue; en considération de ses services et pour retraite en qualité de brigadier des gardes du roi dans la compagnie de Nouilles, ci-devant Beauvau. MÉQUILLET (Jean de), 54. G. 1784 . ....... ........ ..... 800 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien aide-major, avec rang de capitaine au régiment suisse de Lullin de Château-Vieux. MÉQUILLET (Charles-Nicolas), 61. G. 1764 ..... . ........... 720 En qualité de capitaine lieutenant réformé du régiment suisse d’Erlach. MERCASTEL (Bruno dé), 57. G. 1» 1769, 100; 2° 1780, 800 .......... 900 La première, en considération de ses services en qualité d’ancien brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, sans retenue, pour retraite. MERCEREL DE CHATELOGER (Demoiselle Françoise de Poulpiquet, veuve du sieur de), 42. M. 1780 .......... .......... ...... 800 En considération des services de son mari, capitaine des vaisseaux du roi, retiré. A reporter ....... 3,091,890 livres. tÂsSemfilêe nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. -Pensions.] 23H Report .......... MERCIER (Jean-Louis), 54. M. du R. 1° 1779, 200; 1787; 2° 730 ....... . Ancien valet de pied en la petite écurie du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour 6a retraite. Ces deux pensions sont sans retenue. MÉRI, comte de La Canorgue (Joseph de), 89. F. 1775. . ..... _ ...... Ancien conseiller au parlement de Provence; à titre de subsistance, sans retenue ; en considération de ses services, de son âge avancé et de sa nombreuse famille. MERIC, sieur de Cabanon (Jean-François de), 86. G. 1780. .... ...... Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite, eU qualité d’ancien lieutenant de maréchaussée à la résidence de Carcassonne. MERITENS, sieur de Montegut (Maximilien de), 73, G . 1759. ....... . . Y compris 216 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de ci-devant sous-brigadier des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. MERLE, sieur de Gousse (Hilaire), 70. G. 1762 ....... . ........ Y compris 192 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour retraite en qualité de capitaine, de dragons au régiment des volontaires de Flandre. MERLIN (François), 69. F. 1783 ............ .......... Sans retenue; marchand desoie et de velours, en considération de ladéoou* verte qu’il a faite d’un nouveau procédé pour teindre la soie en noir, et de la remise de son secret à l’Académie des sciences. MERMET (Antoine de), 53. G. 1° 1780, 400; 2“ idem, 600 ......... * Ci-devant officier au régiment de Custine, dragons, à présent capitaine à la suite des dragons. La première, en considération de ses services et de Futilité des nouvelles tentes qu’il a inventées pour le campement des troupes. La seconde, pour appointements de réforme, qui cesseront lors de son replacement. L’une et l’autre pensions sans retenue. MERTENS (Demoiselle Anne-Marie Coremans, veuve du sieur de), 78. G. 1745 . A titre de gratification annuelle. MERYÉ, sieur de Joinville (Marie-Jean-Joseph), 34. M. 1« 1779, 400 ; 2° 1783, 250. Yice-consul de France à Rosette, retiré. La première, en considération des services de feu son père, cOhsül-gêhéral de France en Egypte et à Smyrne, et de son aïeul qui a pareillement Occupé une place de consul au Levant. La seconde, en considération de ses services personnels et de sa mauvaise santé, que l’air d’Egypte a essentiellement altérée. MESGRIGNY (Louis-Marie de), 45. G. 1780 .... ....... ....... Sans retenue; en considération de ses services en qualité d’âide-m&Jor a U régiment des gardes françaises. MESLIER (Renault), 71. G. 1786 ........ .............. Sans retenue; pour sa retraite en qualité de premier lieutenant au régiment de Lyonnais, avec rang de capitaine. MESNARD (Joseph de), 56. G. 1784 ..... ...... Sans retenue ; en considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien premier lieutenant, avec rang de capitaine, au régiment d’Armagnac. MESNARD (Demoiselle Madeleiue d’Epaubourg, veuve du sieur), 45. F, 1783* . Sans retenue; à titre de continuation d’Une portion des pensions dont jouissait son mari en remplacement de3 émoluments de sà place de capitaine gouverneur du château de la Tournelle, à Paris. MESNARD (Simon), 56. G. 1772, 100; 1786, 800 ......... ...... Ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. MESNARD, sieur de Barbanval (Joseph-Antoine), 64 . G. 1777 ......... Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Bourbon, infanterie. 3,091,890 livres. 930 1,000 800 1,016 992 600 1,000 600 650 1,000 700 720 800 900 1,000 A reporter 3,104,598 livres. 236 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions,] Report ..... ..... 3,104,598 livres . MESSAGER (Henri-Pierre), 71 . F. 1778 .................... 1 ,000 Ancien commis des revenus casuels; pour récompense de ses services. MESSE Y (Louis-François, baron de), 42. G. 1778 ............... 600 Pour lui tenir lieu des 600 livres qui lui avaient été accordées en qualité de capitaine attaché au régiment de royal Picardie, et qui ont été converties en appointements, lesquels seront supprimés lors de son replacement. MESSIER (Charles), 59. M. du R. 1783 .................... 1,000 L’un des membres de l’Académie royale des sciences; en récompense des services qu’il a rendus par ses découvertes importantes pour les progrès de l’astronomie et de la géographie. MÉTIVIER DE LA BESSE (Jean-Pierre), 70. G. 1777 ............ . . 1,100 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Chartres, dragons, avec rang de lieutenant-colonel. METTECOVEN-WALTÈRE (Nicolas-Ernest, baron de), 59. G. 1763 ....... 600 Capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment de Rougrave, hussards; pour appoiutements de réforme qui seront supprimés lors de son replacement. METZ, sieur de Bellegarde (Mathias), 70. G. 1779 .............. 80 Pour sa retraite, en qualité de capitaine en second au régiment de La Fère. METZGER (François-Xavier de), 50. G. 1789 ................. 700 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien lieutenant de grenadiers, avec rang de capitaine au régiment suisse de Reinach. METZGER (Léopold), 48. G. 1789 ...................... 800 Sans retenue, en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’aide-major avec rang de capitaine au régiment suisse de Reinach. MEUNIER (Jean-François), 63. F. 1788 .................... 1,080 Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de ci-devant principal commis dans les bureaux de l’intendance de Champagne. MEUNIER (Dominique-Étienne), 57. M. du R. 1781 .............. 600 Sans retenue; pour servir à sa subsistance et lui tenir lieu de retraite, en qualité de garçon du petit commun de la maison du roi. MEURIN (Jean-Baptiste), 47. M. 1779 .................... 600 Garde-magasin de la marine, retiré; en considération de ses services et de ceux de son père et de son aïeul. MEUSNIÉR (Jean-Baptiste), 54. M. 1777 et 1781 ................ 1,000 Pour avoir cédé au gouvernement le secret dont il était possesseur pour la composition des tablettes de bouillon, et avoir enseigné la méthode de les faire servir à l’usage des malades à bord des vaisseaux. MEYER (Joseph-Sébastien), 34. M. du R. 1790 ................ 600 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de l’un des valets de pied du roi. MEYRONNET DE SAINT-MARC (Demoiselle Élisabeth de Revelly, veuve du sieur), 64. M. 1775 ............................... 600 En considération des services de feu son mari, capitaine des vaisseaux du roi. MICHAU, chevalier de Montespin (Jean-François), 57. G. 1776 ........ 900 Major de la grosse tour de Toulon. Pour lui tenir lieu des appointements de pareille somme attachée à ladite majorité, qui a été supprimée par l’ordonnance du roi, du 18 mars 1776. MICHAULT (Louis-Alexandre), 71. G. 10 1768, 400; 2° 1780, 200; 3° idem, 200 ................................... 800 Ancien capitaine des grenadiers du bataillon de milice de Péronne, et ci-devant capitaine des grenadiers du bataillon de garnison du régiment de Picardie. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. La troisième, pour augmentation à sa retraite. A reporter ........ 3,117,378 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 337 Report .......... 3,117,378 livres. MICHEL, sieur le Brun (Christophe), 60. G. 1787. ...... ....... 600 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de lieutenant en premier de grenadiers, avec rang de capitaine, au régiment de Lorraine. MICHEL (François-Joseph), 62. G. 1785 ................... 1,000 Sans retenue; pour ses services et sa retraite, en qualité d’ancien lieutenant en premier avec rang de capitaine au régiment du colonel général. MICHEL (Demoiselle Marie-Radegonde du Temple, veuve du sieur), 84. F. 1748 800 Sans retenue; en considération des services de son mari, chef du bureau des ventes pour la compagnie des Indes à Lorient. MICHEL sieur du Roi (Claude-Sidoine de), 70. G. 1767 ............ 600 Pour sa retraite en qualité de premier capitaine au régiment de Custine, dragons. MICHEL, sieur de Chambert (Hervé), 65. F. 1775 ............... 1,000 Sans retenue ; pour récompense de ses services en qualité de conseiller au conseil supérieur ci-devant établi à Bayeux. MICHIET, sieur de Carmoy (François-Joseph), 63. G. 1774 ........... 700 Pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Jarnac, dragons. . MIEUX (Jean de), 56. G. 1780 ........................ 1,000 Sans retenue; pour appointements, en qualité de capitaine attaché au régiment du colonel général, dragons. Ces appointements seront supprimés lors de son replacement. MILLEVILLE, sieur de Boutorvillière (Jean-François de), 56. G. 1<> 1771, 200; 2» 1775, 760 .............................. 960 Sous-brigadier réformé des mousquetaires de la garde du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa réforme. Cette seconde pension sera supprimée s’il vient à être replacé. MILLEVILLE (François-Joseph), 67.. G. .1». 1761, 150; 2- 1783, 456 ....... 606 Palefrenier en la petite écurie du roi. La première, sans retenue, en considération de ses services. La seconde, aussi sans retenue, à titre de retraite. MILLY (Nicolas de), 58 G. 1763 ..... ...... ................ 720 Lieutenant, ci-devant à la suite des volontaires du Hainaut ; pour appointements de réforme convertis en appointements de retraite en 1776, époque à laquelle il a quitté la place de Stenay, où il avait obtenu la permission de faire les fonctions d’aide-major. - MILON (Louis-Joseph), 60. G. 1° 1767, 100 ; 2° 1778, 800 ........... 900 , Brigadier retiré des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. MINERY (Jean-Baptiste de), 64. G. 1781 ................... 800 Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de lieutenant, avec rang de capitaine, au régiment Grison de Salis. MINET, sieur des Rosières (Nicolas), 71. G. 1756 et 1774 ............ 750 Pour appointements en qualité de capitaine d’infanterie réformé, ci-devant à la suite du régiment de Bourbonnais; savoir, 450 livres le 11 juin 1756, et 300 livres d’augmentation le 24 avril 1774. MION (Marie-Rose Soldini, veuve du sieur), 64. M. du R. 1775 ........ 1 000 Par continuation de moitié de la pension de 2,000 livres dont jouissait son ’ mari, en considération de ses services en qualité de maître de musique des Enfants de France MIOT (François), 57. G. 1° 1770, 800; 2“ 1788, 150 .............. 950 Commissaire des guerres et sous-chef dans le département de la guerre au bureau du mouvement des troupes. A reporter ........ 3,129,764 livres. 238 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avjili790. — Pensions.] Report .......... 3,129,764 livres. MIRABEL (Pierre), 63. G. 1788 .......... . .. ....... • • M00 Sans retenue; en considération de 41 ans de services et pour sa retraite, en qualité de chirurgien-major du régiment de Conli, dragons. MIRABEL (Jean-Nicolas), 59. G. 1776 ................ ...... 600 En considération de ses services et pour retraite, en qualité de chirurgien-major du régiment de Boulonnois. MIRAY (Demoiselle Marie-Françoise Mavet, veuve du sieur), 51. M. du R. 1789. . 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, aide-major du château de la Bastille. MIROY (Jean), 69. G. 1779 ......................... 000 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de lieutenant des grenadiers au régimeDt du roi avec commission de capitaine, MISALDI dit GARLES (Charles), 64. M. du R. 1783 .............. 800 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de feutier de l’appartement de Madame Élisabeth de France. MISCAULT (Demoiselle Françoise Lartizien, veuve du sieur de), 37. G. 1780. . . 600 Sans retenue; en considération des services de son mari, capitaine d’une compagnie d’ouvriers dans le corps royal de l’artillerie. MISSOLZ (Jacques-César de), 65. G. 1° 1780, 500 ; 2» 1782, 500 ......... 1,000 Chef de brigade au corps royal de l’artillerie, commandant en chef de l’artillerie aux îles du Vent de l’Amérique. La première, en considération de ses services. La seconde, en considération de la distinction avec laquelle il s’est comporté au siège et à la prise de Saint-Christophe. MITAINE (Gilles), 52. M. du R. 1782 ..................... 666 A titre de retraite, et pour lui tenir lieu des gages, nourriture et logement dont il jouissait en qualité de portefaix de la chambre de Madame Sophie de France. MITRY (Jacques-Joseph), 50. G. 1785 ....... ............ . 800 Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de premier capitaine commandant du régiment de Durfort, dragons, aveG rang de major. MITTIÉ (Jean-Charles), 61. F. 1766 ........ ........ ..... 1,000 A titre de traitement conservé en qualité de chirurgien ordinaire du feu roi de Pologne, duc de Lorraine. MIVOT (Fabien), 56. F. 1783 ..................... ... 600 Sans retenue ; en considération de ses services comme directeur du droit sur les cartes à Bourges, et depuis inspecteur supprimé de la régie générale. MOL, sieur de Guernelez (Jacques-Claude), 64. M. 1773 ...... . ..... 900 En considération de ses services en qualité de capitaine des vaisseaux du roi. MOLINIS (Augustin de), 56. G. 1° 1770, 100; 2» 1783, 1,000. . . ....... 1,100 Ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. MOLLE (Pierre), 53. F. 1775 ........................ 600 Sans retenue; en récompense de ses services en qualité de conseiller au conseil supérieur ci-devant établi à Glermont-Ferrand. MONCADE (Jean-Paul-Joseph de), 65. G: 1° 1760,330; 2° 1773, 800. ...... 1,130 Sous-brigadier, retiré, des gardes du corps du roi. La première, y compris 30 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. MONCHEUIL (Demoiselle Marthe-Marie-Blaise d’Abzac, épouse du sieur de), 60. G. 176?.. . . . ................ . ........ . 800 En considération des services du feu sieur chevalier de Riberat, son oncle, A reporter ........ 3,142,560 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] 239 Report .......... 3,142,560 livres. MONCORPS, sieur de Chery (Ed me-Antoine), 56. G. 1779 ...... , . . . . 1,000 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’Auvergne. MONDET (Jacques), 65. F. 1779 ....................... 800 Sans retenue ; pour récompense de ses services en qualité de directeur du droit sur les cartes à Grenoble. Cette pension cessera s’il est replacé. MONDIET, sieur de Téchoires (Bernard), 67. G. 1779 ............. . 600 Pour sa retraite, en qualité de capitaine des grenadiers au bataillon de garnison d’Agénais. MONDIET, sieur de Téchoires (Jean), 68. G. 1782 ............... 600 Sans retenue; pour ses services et retraite en qualité de capitaine au régiment des grenadiers royaux de la Guyenne. MONDION (François-Joseph de), 53. G. 1781 .................. 1,008 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de major du régiment de Gonti, infanterie. MONDION (Jean-Hubert), 72. G. 1° 1757, 708 ; 2» idem , 300 .......... 1,008 Capitaine réformé, à la suite du régiment de Berry, cavalerie. La première, y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, sans retenue, en la même considération. MONDOLOT (Nicolas), 74. G. 1° 1760, 390 ; 2° 1776, 500 ............ 890 Ancien trompette des menus plaisirs du roi. La première, y compris 90 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme, après 50 ans de services. MONESTAY, sieur deChazeron (Pierre-Antoine de), 20. G. 1778 ........ 1,000 En considération des services du feu sieur de Monestay de Ghazeron, son oncle, maréchal de camp, lieutenant des gardes du corps du roi. MONESTAY, chevalier deChazeron (Charles-Joseph), 35. G. 1778 ....... 1,000 Enseigne de vaisseau ; en considération des services du feu sieur de Monestay de Ghazeron, son oncle, maréchal de camp, lieutenant des gardes du corps du roi. MONFRABEUF, chevalier de la Chassaigne, sieur deRazat (Antoine de), 58. G. 1777 .................................. 900 Pour sa réforme, en qualité de capitaine au régiment royal Piémont. MONGE (Gaspard), 44. G. 1784 ....................... 1,000 Membre de l’Académie royale des sciences, examinateur des élèves de la marine. Sans retenue; pour récompense de ses services et pour sa retraite, en qualité de professeur de mathématiques et de physique à l’école royaie du génie à Mézières. MONGEOT, sieur d’Hermonville (Marie-Louis), 51 . G. 1° 1771, 200 ; 2° 1787, 547. 747 Chevau-léger, réformé, de la garde du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en vertu de l’article VI de l’ordonnance du 30 septembre 1787, portant suppression de la compagnie des chevau-légers. MONGEOT, sieur de Gonfevron (Hubert-Nicolas), 72. G. 1774 ......... 750 Pour sa retraite, en qualité de lieutenant, avec rang de capitaine, au régiment royal Gravattes. MONGEOT, sieur d’Aguilcourt (Jacques-Christophe), 70. G. 1° 1766, 300; 2" 1775, 715 .................................. 1,015 Brigadier des chevau-légers de la garde du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme. Cette seconde pension seulement sera supprimée du jour de son replacement. MONIGAULT, sieur de Palluan (Pierre-Louis), 64. G. 1769 ........... 600 Pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Poitou. MONIES, sieur de Sagazan (François), 65. G. 1780 .............. 1,000 Sans retenue ; en considération de ses services et de ses blessures, et pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Guyenne. A reporter 3,156,478 livres 240 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] Report .......... 3,156,478 livres. MONIN, sieur deChampigny (Louis-Antoine), 55. G. 1770 ....... .... 1,000 Ancien lieutenant-colonel du régiment de la Martinique; en considération de ses services et de ceux du feu sieur Monin, son oncle, commissaire des guerres. MONISTROL (Julien-Louis), 40. F. 1770 ................... 600 Pour récompense de ses services en qualité de ci-devant inspecteur des ventes de la compagnie des Indes. MONJARDET (Nicolas-Etienne), 55. F. 1° 1769, 400 ; 2° 1781, 600 ........ 1,000 Ci-devant premier commis dans le bureau général de l’administration des impositions de la ville de Paris et employé à la loterie royale de France. La première, en considération de ses services pendant 14 ans, en la susdite qualité. La seconde, à titre de retraite, en considération de 24 années de services, tant à la loterie de l’hôtel-de-viUe qu’à la loterie royale de France. MONJARDET (Demoiselle Victoire Barbot, veuve du sieur), 49. F. 1779 ..... 1,000 Sans retenue ; en considération des services de son mari, secrétaire de M.le prévôt des marchands, pour la partie des impositions delà ville de Paris. MONNERON, sieur de Fondpery (Jean), 59. G. 1753 .............. 607 Y compris 57 livres d’intérêts d’arrérages, tant en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de mousquetaire de la garde du roi, qu’en considération de ceux du sieur de La Bussière, son oncle, dans la susdite compagnie. MONNIER (Antoine-Denis), 63. G. 1772 ................... 800 Pour sa retraite, en qualité d’aide-major, avec rang de major, au régiment de royal Etranger, cavalerie. MONNIER, sieur de Courtois (Joseph-Gabriel), 45. G. 1785 ........ . . . 600 Capitaine au corps royal du génie. Sans retenue ; en considération de l’utilité de ses services en Turquie. MONNOT (Jean-Baptiste), 70. G. 1782 .................... 600 Sans retenue ; en considération de ses services et pour retraite, en qualité de capitaine des grenadiers au bataillon de garnison d’Enghien. MONNOT (Louis-Marie), 63. F. 1778 ..................... 1,000 Sans retenue ; pour récompense de ses services en qualité d’ancien directeur du droit sur les cartes à Nancy. MONS-HERMANN (Charles de), 68. G. 1781 .................. 1,000 Sans retenue; en considération de ses services et pour retraite, en qualité de capitaine commandant le dépôt des recrues du régiment d’infanterie étrangère de Bouillon. MONSPEY (Louis-Alexandre de), 54. G . 1769 ................ 600 En considération de ses services en qualité de lieutenant, aide-major des gardes du corps du roi, compagnie de Noailles. MONSURES (Antoine de), 69. G. 1781 .................... 700 Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine des grenadiers avec rang de major au bataillon de garnison du régiment de la marine. MONSURES (Léonor-Chrétien de), 65. G. 1760 ................ 780 Y compris 180 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité d’ancien capitaine au régiment de cavalerie d’Escars. MONTAGNIÈS DE LA ROQUE (Jean), 70. F. 1781 ............... 600 Chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis. Sans retenue ; en considération de ses services en qualité d’ancien major commandant les troupes de l’Inde, de la garnison de Pondichéry. M0NTAGU D’O (Marie-Joseph), 48. G. 1779 .................. 600 En qualité de capitaine attaché au corps des dragons. Il cessera d’en jouir s’il est replacé. MONTAIGNAC (Silvain de), 68. G . 1759 ................... 708 Lieutenant-général pour le roi au gouvernement de la province de Berry. Pour services et retraite en qualité de capitaine au régiment de cavalerie de la reine. Dans cette pension sont comprises 108 livres d’intérêts d’arrérages. _ ’ A reporter. 3,168,673 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] 241 Report .......... 3,168,673 livres. MONTAIGNAC DE LA ROCHEBUANT (Gilbert-Àmable, chevalier de), 55. G. 1776. 1,080 Pour appointements de retraite; en qualité de capitaine des dragons de la légion de Flandre. MONTALANT (Joseph), 31. F. 1787 ...................... 600 Sans retenue; en considération de ses services, et à titre de retraite, en qualité de commis à la caisse des amortissements. MONTALEMBERT DE MONBAU( Gratien), 57. G. 1° 1734, 236 ; 2° 1769, 800 ..... 1,036 Ancien capitaine au régiment du roi, infanterie. La première, y compris 36 livres d’arrérages, en considération des services de feu son père, lieutenant-colonel du régiment de cavalerie de Vassée. La seconde, pour ses services et sa retraite. MONTALEMBERT (Pierre(de), G. 1768 .................... 800 Pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine d’artillerie. MONTA B DI, sieur de la Palurie. (Joseph de), 57. G. 1° 1767, 100; 2° 1782, 950. 1,050 La première, en considération de ses services en qualité d’ancien maréchal des logis des gardes du corps du roi. La seconde, même motif, et pour sa retraite. MO N TAU D, sieur de Beaumont. (Laurent), 68. G. 1° 1770, 400; 2° 1776,600 . . 1,000 Ancien maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes anglais, avec rang de lieutenant-colonel de cavalerie. La première, en considération de ses services. La seconde, pour services et retraite. MONTAUD (Jean-Baptiste), 54. G. 1784 .................... 800 Sans retenue; en considération de la distinction de ses services, et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant des grenadiers au régiment de Foix. MONTAUT (Antoine de), 58. HT. 1784 .................... 1,000 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’aide-major des troupes du Sénégal et de la colonie, retiré. MONTCALM DE SAINT-VERAN (Joseph), 76. M. 1760 .............. 600 En considération de ses services en qualité de ci-devant capitaine de vaisseau. MONTEIL, sieur de Romocourt. (Jean -Baptiste), 70. G. 1° 1761, 130; 2° 1774, 500. 630 Ancien porte-étendard des gardes du roi. La première, y compris 30 livres d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. MONTENAY (Demoiselle Thérèse Bochart), 48. G. 1743 et 1759 ......... 708 En considération des services de son père, maréchal de camp. Dans cette pension sont compris 108 livres d’intérêts d’arrérages. MONTENDRE-LONGCHAMP (Alexandre), 39. M. 1785 ............. 1,000 Sans retenue; pour services et retraite en qualité de lieutenant de vaisseau, * retiré. MONTENTIN, sieur de Ghamagnac (Jean-Baptiste), 55. G. 1783 ........ 800 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien brigadier dans la compagnie de Noailles des gardes du corps du roi. MONTESQUIOU, comte d’Artaignan (Joseph-Paul), 62. G. 1752 ......... 1,062 Ancien lieutenant au régiment des gardes françaises. En considération des services de feu son père, brigadier, et colonel réformé au régiment de Bel-zunce. Dans cette pension sont compris 162 livres d’intérêts d’arrérages. MONTESQUIOU (Demoiselle Louise de Loumaigne, veuve du sieur), 42. G. 1783 800 Sans retenue; pour services de feu son mari, ancien lieutenant-colonel du régiment provincial d’Auch. MONTET DE RAYSOUGHE (Jean), 75. G. 1° 1767, 200; 2° 1773, 300 ; 3° 1777, 540. 1,040 Ancien gendarme de la garde du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. A reporter ........ 3,182,677 livres. lr# Série. T. XÎV 16 242 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2i avril 1790.— Pensions.] Report .......... 3,182,667 livres. M0NTFAUC0N (Étienne de), 65. G. 1779 ................... 600 Pour retraite, en qualité de capitaine des grenadiers au bataillon de garnison du Yivarais. MONTFAUCON DE ROGLES (Demoiselle Louise de Bury), 44. il/, du R. 1772. . 800 Épouse de M. de Montfaucon de Rogles, écuyer de Madame Adélaide de France, k titre de gratification annuelle, tant en considération des services de son père, sous-intendant de la musique du roi, que pour favoriser son mariage et lui tenir lieu de dot. MONTFÉRAND (Louis de), 47. G. 1786 .................... 600 Sans retenue ; pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine réformé du régiment de Lorraine, dragons. MONTGOLFIER (Michel-Joseph), 49. F. 1784 ................. 1,000 Sans retenue ; en considération de la découverte qu’il a faite, conjointement avec son frère, de la machine aérostatique. MONTGUYON (Antoine de), 75. G. 1° 1754, 118; 2° 1763, 600 ......... 718 Ancien sous-brigadier des gardes du corps du roi. La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour appointements de retraite. MONTJUSTIN (Judith, chevalier de), 33. G . 1778 ............... 600 Pour appointements, en qualité de capitaine réformé du régiment royal Lorraine, cavalerie. Il cessera d’en jouir s’il vient à être replacé. MONTLEZUN (Paul-Anne de), 38. G. 1779, 500 ; 2° 1774, 200 ......... 700 Capitaine attaché au corps de l’infanterie, La première, en la susdite qualité. La seconde, sans aucune retenue, pour lui tenir lieu de celle qui lui avait été accordée sur la cassette de Monsieur. MONTMOR (Demoiselle Glaire Chappuzeau de Baugé), 60. M. du R. 1757. . . . 1,180 Par assurance sur la pension de 1,500 livres dont jouissait ledit sieur de Montmor, son premier mari, maître-d’hôtel du roi. Dans cette pension sont compris 180 livres d’accroissements pour arrérages dus en 1766. MONTMQRIN, comte de Saint-Hérem (Eutrope), 14.il/dw R. 1780 ....... 1.000 Sans retenue ; en considération de services de feu son père, maréchal de camp ès armées du roi. MONTMORIN DE SAINT-HÉREM (Constance), 11. M. du R. 1780 ........ 1,000 Sans retenue; en considération des services du feu sieur son père, maréchal de camp. MONTMORT, sieur de la Blanchie (François de), 49. G. 1°. 1760, 195; 2°. 1779, 600 .................................. 795 Ci-devant capitaine au régiment de Forez, et à présent capitaine au bataillon de garnison du régiment des îles de France. La première, y compris 45 livres d’intérêts d’arrérages, pour services de feu son père, commandant de bataillon au régiment de Bourbonnais. La seconde, en considération de ses services en qualité de capitaine au régiment de Forez. MONTREUIL, sieur Duclavier (Joseph de), 56. G. 1780 ............ 800 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Neustrie. MONTRICHARD (Hyacinthe de), 48. G. 1779 .................. 600 En qualité de capitaine attaché au corps de l’infanterie. Il cessera de jouir de cette pension s’il vient à être replacé. MONTROND (Alexandre de), 70. G. 1763 ................... 600 Sans retenue ; en considération de ses services en qualité de major des ville et tour de Crest. MONTROND (Paul de), 63. G. 1° 1765, 400; 2° 1779, 300 ............ 700 La première, convertie en appointements, en qualité de lieutenant au régiment de Custine, dragons. La seconde, à titre d’augmentation, en considération de ses services et des malheurs qu’il a éprouvés. MONTY (Alexis de), 49. 31. du R. 1773 ............ ........ 600 Sans retenue; en considération des services du feu sieur de Monty, son oncle, écuyer ordinaire de Sa Majesté. A reporter ........ 3,194,970 livres. [Assemblée nationale ] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 243 Report .......... 3,194,970 livres. MONTY (Charles de), 57. M.'du R. 1773 .................... 600 Sans retenue; en considération des services du feu sieur de Monty, son oncle, écuyer ordinaire de Sa Majesté. MONU (Charles), 55. G. 1780 ........................ 600 Sans retenue; en considération de ses services en qualité d’ingénieur géographe, et du zèle dont il adonné des preuves, tant dans la guerre de. Hanovre que dans le corps de troupes assemblé sous les ordres de M. le comte de Vaux. MORCENG, sieur de Tourville (Philippe de), 53. G. 1786 ........... 600 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien commandant au régiment du maréchal de Turenne, infanterie. MORERETTE DE LA ROCHE (Jean-Baptiste), 56. M. du R. 1784 ......... 600 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de courrier du secrétaire d’Etat de la maison du roi. MOREAU, sieur de Malaval (Louis-Jules de), 53. G. 1° 1785, 300; 2° 1787, 666. 966 Ancien capitaine commandant au régiment d’Angoumois. La première, en considération de ses services, particulièrement en Amérique où il a été grièvemeutblessé. La seconde, pour services et retraite. MOREAU (François), 66. G. 1779 ...................... 600 Pour retraite, en qualité de lieutenant en second au régiment de Sain-tonge. MOREAU (Jacques), 53. M. du R. 1790 ............. . ..... 600 Sans retenue ; à titre de retraite, en qualité de l’un des valets de pied du roi. MOREAU DE SERVANCHE, 90. G. 1781 ................... 1,000 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de gentilhomme ordinaire du roi. MOREAU (Jacques-Honoré), 67. F. 1766 ................... 800 Abbé commendataire de Rangeval. A titre d’appointements conservés en qualité d’aumônier du feu roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. MOREAU DE VÉRONNE (Joseph), 50. F. 1775 ................ 1,000 Président en la chambre des comptes de Grenoble. Sans retenue; en considération de ses services en qualité de ci-devant conseiller au parlement de Grenoble. MOREBRUN DE SAINT-LAURENT (Demoiselle Françoise Bodart, veuve du sieur), 59. F. 1779. • ............................ . . 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, ancien receveur de la capitation de Paris. MOREL (Demoiselle Catherine-Jacqueline Hutin de Barré, veuve du sieur), 65. F. 1772 et 1782 ............................ 1,000 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, inspecteur général des manufactures. MOREL (Claude), 61. G. 1789 ....................... 700 Sans retenue; en considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien lieutenant surnuméraire au régiment royal Navarre, cavalerie. MOREL DES VALLONS (Jacques), 63. G. 1780 ............. .... 600 Sans retenue ; pour retraite, en qualité de capitaine des grenadiers au bataillon de garnison de Monsieur. MOREL (Demoiselle Marguerite Francfort, veuve du sieur de), 77. M. du R. 1° 1779, 400; 2° 1781, 300 ............. . ......... 700 La première est portée dans un brevet retiré. La seconde, sans retenue, par augmentation à la précédente, en considération des services de feu son mari, chef du gobelet du roi. MOREL (Jean-Étienne), 66. F. 1788. . ................... 600 Sans retenue; à titre de retraite, pour 12 années de service, en qualité de ci-devant commis de l’administration de la loterie royale de France. À reporter 3,206,536 livres. 244 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 3,206,536 livres. MOREL (Jacques), 63. G. 1776 et 1778 .................... 800 Pour gratification annuelle, en considération de ses services en qualité de chirurgien-major, adjoint de l’hôpital militaire de Besançon. MOREL DE TREZEL (Jean), 78. G. 1759 ................... 1,016 Y compris 216 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien sous-brigadier dans la compagnie des gendarmes de la garde du roi. MOREL DE LA CHAPELLE (Louis), 78, M. du R. 1753 ............ 944 Y compris 144 livres-d’accroissements pour arrérages, par assurance; en considération de la remise faite au roi par le feu sieur Morel de Thoisy, son père, d’une collection de manuscrits. MORESS (Demoiselle Élisabeth Donald-Cameron de Lochiel, épouse du sieur), 55. Af. E. 1° 1761, 200; 2° 1764, 200; 3» 1767, 400; 4° 1768, 200 ..... . 1,000 A titre de gratification annuelle, en considération des services de son mari, ancien lieutenant-colonel du régiment de Rulkelev, irlandais, réformé. MORET (François-Joseph de) 49. G. 1777 .................. 600 Pour appointements de retraite, en qualité de premier lieutenant au régiment deBoufflers, dragons. MORIEUX (François), 57. G. 1785 ..................... 600 Sans retenue; pour ses services et retraite, en qualité d’ancien lieutenant en premier dans le régiment de La Rochefoucauld. MORIN (Alexandre), 51. M. 1° 1787, 930; 2° 1779, 150 ......... \ . 1,080 Ancien valet de pied du roi en sa petite écurie, et concierge de l’appartement du ministre de la marine, au château de Versailles. La première, pour services et retraite en la première qualité. La seconde, à titre de traitement annuel en la dernière qualité. MORIN (Joseph), 65. M. 1779 ....................... 600 Ci-devant garde-magasin aux îles de Saint-Pierre et Miquelon. En considération de ses services, tant auxdites îles qu’à Louisbourg, et pour retraite. MORIN (Marie), 60. G. 1° 1772, 100 ; 2° 1781, 800 .............. . 900 Ancien brigadier des gardes du corps dans la compagnie de Noailles. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’augmentation et pour retraite. MORIN, chevalier de Moncanisy (Guillaume-Joseph-Hyppolite), 53. G. 1786 . 740 Sans retenue ; en considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment delà reine, dragons. MORIN (Alexandre), 51 M. du R. 1787 ................... 930 A litre de retraite, en qualité de valet de pied du roi. MORIN (Edme), 68. G. 1779 . ........ ............... 700 Pour retraite, en qualité de sous-lieutenant avec raug de lieutenant au régiment des carabiniers de Monsieur. MORIN DE PORT-MARTIN (Pierre-Joseph-Auguste), 76. M. 1762 ....... 800 Lieutenant de vaisseau, retiré ; à titre d’appointements de réforme. MORINEAU (Denis de), 65. G. 1771, 500; 1779, 306 .............. 806 Ancien sous-brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services, La seconde en la même considération et pour retraite. MORIZOT (Demoiselle Thérèse de Rosières, veuve du sieur), 52. G. 1782.. . . 800 Sans retenue ; en considération des services de feu son mari, ci-devant lieutenant-colonel du régiment de Gambrésis. MORLET' (Jean de), 52. G. 1778 ...................... 1,000 A titre de gratification annuelle, en considération de ses services en qualité de commissaire ordinaire des guerres. À reporter. . : .... 3,219,852 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] 245 Report .......... 3,219,852 livres. MORNAY DE MONTCHEYREUIL (Louis de), 89 M. du R. 1° 1760, G00; 2° 1766, 72 ; 3° 1782, 456 ............................ 1,128 La première fait moitiéde la pension de 1,200 Iiv. accordée aux six enfants du feu sieur de Mornay, comte de Montchevreuil, capitaine des vaisseaux du roi qui devaient en jouir par portions égales, avec réversion progressive entre eux. La seconde, pour intérêts d’arrérages. La troisième est passée sur sa tête au moyen du décès de sa sœur. MOROT, sieur de Grésigny (François de), 61. G. 1756 et 1769 ......... 736 Capitaine retiré du régiment d’Artois, infanterie; tant en considération de ses services que de ceux de feu son père, lieutenant-colonel dudit régiment. Dans cette pension sont comprises 36 livres d’intérêts d’arrérages. MORTOT DE GRÉSIGNY (Louis de), 53. G. 1756 et 1769 .......... 636 Capitaine du régiment d’Artois, infanterie ; tant on considération de ses services que de ceux de feu son père, lieutenant-colonel dudit régiment. Dans cette pension sont comprises 36 livres d’intérêts d’arrérages. MORTEMART DE BOISSE (Demoiselle Louise de Marie, veuve du sieur, 56. M. 1778 . . . . • ............................. 1,000 En considération des services de feu son mari, ancien consul de France à Barcelonne. MORTE ON, sieur de Murasson (Joseph), 59. G. 1° 1772, 100; 2° 1775, 500. . . . 600 Garde de la manche, réformé, de la compagnie de Noailles des gardes du corps du roi . La première, en considération de ses services. La seconde, pour appointements de réforme qui cesseront lors de son replacement. MOSBERGER (Maurice), 71. G. 1778 ..................... 800 En considération de ses services en qualité d’ancien lieutenant au régiment suisse de Sonnemberg. MOSNIER-CHÂPELLE (François), 58. G. 1786 ......... ........ 710 Sans retenue; en considération de ses services et pour retraiteen qualité d’ancien lieutenant en premier au régiment de Bourbon, dragons. MOSNIER DE MONTSOLET (Jean de), 56. G. 1° 1772, 120 ; 2° 1787, 800 ..... 920 Ancien brigadier des gardes du corps. La première, en considération de ses services. La seconde, pour ses services et sa retraite. MOUCHERON DE LA BRET1GN1ÈRES (Michel de), 63. G. 1° 1767, 100; 2° 1777, 800 .................................. 900 Brigadier retiré de la compagnie de Beauvau des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. MOUGHET (Elisabeth de), 55. G. 1785 .................... 1,000 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine commandant dans le régiment des chasseurs des Pyrénées. MOUET, sieur de Louvigny (François), 64. G. 1°. 1788, 300; 2°. 1767,500. . . . 800 Ancien maréchal des'iogis, a*vec le grade de lieutenant de cavalerie dans le corps de la maréchaussée en résidence à Bagnols , et ci-devant Renseigne des troupes du Canada. La première, en considération de ses services et pour sa retraite du corps de la maréchaussée. La seconde, tant en considération deses services en qualité d’enseigne en Canada, que des blessures qu’il a reçues dans ladite colonie. MOUL1NS-ROCHEFORT (Jean-Elie, chevalier de), 40. M. 1786 ........ 800 Sans retenue; pour services et retraite en qualité de lieutenant de vaisseau au département de Rochefort. MAILLARD DE TORSY (Joseph), 66. G. 1759 ................. 780 Y compris 180 livres d’intérêts d’arrérages; en considération deses serviceset pour retraite en qualité de capitaine au régiment de Balincourt, cavalerie. MOULLE, sieur de Verneuil (Etienne), 68. G. 1773 .............. 600 Pour services et retraite en qualité d’ancien maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes Dauphins de la gendarmerie. A reporter 3,231,292 livres. 246 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] Report .......... 3,231,292 livres. MOULON, sieur du Leumont (Pierre), 51. G. 1787 ......... ...... 666 Sans retenue , pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de La Fère, infanterie. MOULON, sieur de la Chenaye (Louis), 60. G. 1784 .............. 600 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien lieutenant de maréchaussée à la résidence de Ghinon en Touraine. MOURCHE (Jean-Baptiste), 77. G. 1784 .................... 1 ,000 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien chirurgien-major du régiment royal Lorraine, cavalerie. MOUREAU (André), 62. G. 1785 ....................... 700 Sans retenue ; en qualité d’ancien premier lieutenant du régiment de Ber-chiny, hussards. MOURGUE DE LA FAGE DE CHAMBERTY (Pierre de), 85. G. 1757 ...... 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine au régiment d’Henrichemont, cavalerie. MOUTHON (Jean-François), 52. G. 1787 ................... 800 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes écossais du corps de la gendarmerie. MOUTIER (Demoiselle Michelle Girault, veuve du sieur), 80 . M. du R. 1748. . . 1,180 Y compris 180 livres d’accroissements pour arrérages dus en 1766, en considération des services de feu son mari, écuyer en la cuisine bouche du roi. MOUTON (Charles), 75. F. 1774 ....................... 1,000 Sans retenue; à titre de retraite et pour récompense de ses services en qualité d’ancien secrétaire de l’intendance de Bordeaux. MOUY (Demoiselle Jeanne Le Pan, veuve du sieur), 77. G. 1766 ........ 800 En considération des services de feu son mari, l’un des ingénieurs-géographes du roi. MOY DE SONS (Hyacinthe), 45. G. 1° 1775, 300 ; 2° 1788, 800 ......... 1,100 Ancien capitaine commandant au régiment d’Austrasie. La première, à titre de gratification annuelle en considération de ses services. La seconde, pour services et retraite. MOYNAT D’AUXON (Jacques-Nicolas), 46. M. du R. 1787 ........... 800 Sans retenue; par remplacement de pareille somme qu’il a obtenue à titre de retraite, en qualité de sous-lieutenant de la compagnie de maréchaussée de l’Ile-de-France. MOYNET, sieur de Vaujazy (François de), 68. G. 1784 ............ 900 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien lieutenant en premier avec rang de capitaine au régiment Dauphin, cavalerie. MOYNIER (Arnaud), 62. G. 1783 ...................... 720 Sans retenue; en qualité de ci-devant capitaine en second au régiment de Bretagne, infanterie. MOYNIER (Claude de), 63. G. 1° 1769,800; 2° 1779, 200 ........... 1,000 Lieutenant-colonel au régiment de Limousin. La première, à titre de gratification en considération de ses services. La seconde, sans retenue, pour, avec celle de 800 livres qu’il a obtenue le même jour sur l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, lui faire la pension de 1,000 livres qui lui avait été assurée sur ledit ordre. MOZÉ DE BRUNEL (Jean-Pierre), 57. G. 1788 ................. 850 Sans retenue; en considération de ses services pendant 30 années 10 mois, et pour lui tenir lieu de traitement de réforme en qualité de brigadier de la compagnie des gendarmes d’Artois, du corps réformé de la gendarmerie. MUFFAT DE MÉRIDOL (Jean-François), 59. M. du R. 1778. . . . ....... 600 Sans retenue ; à titre de subsistance en considération de ses services en qualité de cocher de la reine. A reporter. ....... 3,244,716 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790,-Pensions.] 247 Report ....... . . . . 3,244,716 livres. MULLENHEIM (Ferdinand de), 47. G. 1° 1769, 300 ; 2° idem, 600 ........ 900 Capitaine attaché au régiment d’Alsace. La première, à titre de gratification en considération de ses services. La seconde, en la susdite qualité. MULLER (Christophe), 50.9/. du R. 1785 ................ ... 1,000 Sans retenue; à titre de retraite, comme ayant été chargé du détail des haras du roi. MULLER (Antoine de), 65. G. 1785 ........... ... ........ 720 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien porte-drapeau avec rang de lieutenant au régiment de Salis, Grisons. MULLER (François de), 76. G. 1784 ...... ...... . ._ ....... 600 Sans retenue; en qualité d’ancien chirurgien-major du régiment de Cour-ten, suisse. MULSTRO (Louis, baron de), 73. G. 1766 ....... . ....... ..... 1,000 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine de grenadiers avec rang de major au régiment de la Mark. MUN DE SARLABOUS (Alexandre de), 48. G. 1774 .............. 800 Mestre de camp en second du régiment de Noailles, dragons. Tant en considération de ses services que de ceux de feu son oncle, brigadier et ci-devant lieutenant-colonel du régiment de Noailles, cavalerie. MURAT (Demoiselle Adélaïde de), 17. F. 1784 ...... . ......... 1,000 Sans retenue; en considération des services de feu son père, ancien capitaine d’infanterie à la Nouvelle-Orléans. MURAT (Demoiselle Joséphine de), 12. F. 1784 ............... . 1 ,000 Sans retenue; en considération des services de feu son père, ancien capitaine d’infanterie à la Nouvelle-Orléans. MURAT (Demoiselle Élisabeth de), 23. F. 1784 ................ 1,000 Ghanoinesse-comtesse du chapitre noble de Saint-Martiu-de-Salles; sans retenue. Le brevet ne fait mention d’autres motifs, sinon que Sa Majesté a voulu la traiter favorablement. MURAT (Demoiselle Marguerite), 31. F. 1768 ................. 1,000 Chanoinesse-comtesse du chapitre noble de Saint-Martin-de-Salles; sans retenue ; mêmes motifs que la précédente. MURAT (François de), 64, G. U 1764, 300; 2» 1778, 300 ........... 600 La première, à titre de pension de retraite en qualité de lieutenaul au régiment de la reine, dragons, laquelle a été convertie en appointements sur l’extraordinaire des guerres. La seconde, à titre d’augmentation. MURAT (Philippe de), 48. G. 1° 1769, 300; 2° 1777, 500 ............ 800 Gi-devant sous-aide-major au régiment de Montecler, dragons, à présent capitaine réformé du régiment de Monsieur, dragons. La première, en considération de ses services en qualité de sous-nide-ma-jor au régiment de Montecler, dragons. La seconde, en considération de ses services en qualité de capitaine réformé du régiment de Monsieur, dragons. MURET (Joseph), 70. G. 1771 ....................... 800 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment royal comtois. MUSNIER, sieur de Mauroy (Jean-Baptiste), 59. G. 1756 et 1769 ........ 936 Y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages ; pour services et retraite en qualité d’ancien sous-brigadier dans la première compagnie des mousquetaires de la garde du roi. MUSNIER DE LA CONVERSERIE (François), 70. G. 1° 1748, 300; 2° 1780, 300. 600 La première, à titre d’appointements en qualité de capitaine réformé du régiment Boufflers, Vallon. La seconde, pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au bataillon de garnison de Gambrésis. MUSSARD (Guillaume), 58. M. du R. 1781 ................. 1,000 g�San sretenue ; pour services et retraite en qualité de garçon du verdurier A reporter ........ 3,258,472 livres. 248 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] Report .......... 3,258,472 livres. MUSSET, sieur de Patay (Joseph-Alexandre de), 70. G. 1766 .......... 1,000 Pour appointements de retraite en qualité de major du régiment de Chartres, infanterie. MUZAG (Antoine), 48. G. 1785 ....................... 600 Sans retenue ; pour services et retraite en qualité d’ancien chirurgien-major du régiment de Boulonnois. MYR (Gédéon), 54. G. 1782 ......................... 700 Sans retenue ; pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Bourbon, infanterie. MYTH0N (Jean-Baptiste de), 54. G. 1784 ................... 600 Sans retenue ; en considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine de grenadiers au régiment provincial d’artillerie de Metz. N NABONNE (Joseph), 67. G 1780 ...................... 600 Sans retenue et pour retraite en qualité de premier lieutenant au régiment d’Aquitaine. NADAL (Laurent), 59. G. 1782 ....................... 600 Chef de brigade, avec rang de lieutenant-colonel au régiment d’Auxonne du corps royal de l’artillerie ; sans retenue, en considération de la distinction et de l’utilité de ses services à l’armée commandée par le comte deRochambeau dans l’Amérique septentrionale. NADAL (Demoiselle Marquis, veuve du sieur), 70. F. 1781 .......... 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, commissaire des poudres et salpêtres, au Port-Louis. NADAL (Jean), 59 G. 1° 1770, 150; 2° 1781, 800 ............... 950 Ancien premier brigadier de la compagnie de Yilleroy des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. NAGLE (Demoiselle Françoise-Honorine Nagle, veuve du sieur), 65. G. 1761. . 744 Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages ; en considération des services de feu son mari, capitaine de grenadiers au régiment de Bulkeley. NAJAC (Jean-Baptiste), 70. F. 1766 ..................... 1,000 A titre d’appointements conservés ; en qualité de sous-écuyer du feu roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. NARTUS (Bernard de), 53. G. 1787 ..................... 1,000 Sans retenue; en considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien premier lieutenant à cheval, avec commission de capitaine dans le régiment de chasseurs des Cé venues. NAS DE TOURRIS (Joseph de), 82. M. 1772 ................ 1,000 En considération de ses services en qualité de ci-devant capitaine de vaisseau . NATOIRE (Demoiselle Marguerite Martinon, veuve du sieur), 49. M. du R. 1786. 600 Par réversion de partie de la pension de 750 livres dont jouissait feu son mari, l’un des frères du directeur de l’Académie de France à Rome. NATOIRE (Demoiselle Marie-Rose), 88. M. du R. 1780 ............. 750 Sans retenue ; en considération des services de feu son frère, directeur de l’Académie de France à Rome. NATOIRE (Jean), 86. M. du R. 1779 .................... 750 Sans retenue ; en considération des services de feu son frère, directeur de l’Académie de France à Rome. NATOIRE (Demoiselle Madeleine), 78. M. du R. 1780 ............. 750 Sans retenue ; en considération des services de feu son frère, directeur de l’Académie de France à Rome. A reporter 3,270,716 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] 249 Report .......... 3,270,716 livres. NATOIRE (Demoiselle Élisabeth), 76. M. du R. 1780 ............. 750 Sans retenue ; en considération des services de feu son frère, directeur de l’Académie de France à Rome. NATOIRE (Louis), 41. M. du R. 1780 .................... 250 Sans retenue ; en considération des services de feu son oncle, directeur de l’Académie de France à Rome. NATOIRE (Jean-Baptiste), 40. M. du R. 1780 ................ 250 Sans retenue ; en considération des services de feu son oncle, directeur de l’Académie de France à Rome. NATOIRE (Demoiselle Marguerite), 31. M. du R. 1780 ............ 250 Sans retenue; en considération des services de feu son oncle, directeur de l’Académie de France à Rome. NATTE (Joseph de), 84. G. 1762 ...................... 744 Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages ; en considération de ses services en qualité de maréchal des logis retiré, de la compagnie des gendarmes de Bourgogne. NATTEN (Engelbert), 64. G. 1° 1762, 500 ; 2° 1765, 300 ............. 800 Pour lui tenir lieu de pareille somme qui lui a été accordée pour retraite; savoir, 500 livres d’après l’ordonnance de 1762, en qualité de lieutenant réformé du régiment de la Marck, et 300 livres d’augmentation. NAVARRE (Demoiselle Thérèse de Lalain), 46. M. duR. 1781 et 1785 ...... 900 Femme de chambre de Madame Elisabeth de France. Cette pension, qui lui avait été accordée sans retenue en qualité de femme de chambre surnuméraire de Madame Elisabeth, et qui devait cesser lorsqu’elle serait devenue titulaire, lui a été prorogée pour en jouir sa vie durant. NAVARRE (Demoiselle Françoise Chevalier, veuve du sieur), 66. M. du R. 1° 1775, 600; 2° idem, 400 ......................... • 1,000 La première, en considération des services de feu son mari, maitre-d’hô-tel des pages du roi, à la petite écurie. La seconde, en même considération. Toutes deux sans retenue. NAVARRE (Demoiselle Eléonore Leratde la Seuze), 39. Af. E. 1761 ...... 1.000 Épouse du sieur Navarre, contrôleur des impositions de la ville de Paris; à titre de réversibilité sur celle de 2,700 livres net, accordée, par les mêmes décisions, à feu son père, pour récompense de vingt années de services, tant en qualité de commis dans les bureaux des affaires étrangères, qu’en celle de secrétaire du ministre de ce département. NAVARRE (Mathieu), 57. M. 1773 ...................... 600 En considération de ses services en qualité de lieutenant de vaisseau. NAVELET, sieur d’Herquières (Nicolas de), 63 G. 1782 ..... ........ 1,000 Capitaine de grenadiers, avec rang de major au régiment provincial de Paris. NAVETTE, chevalier de Chassignolles (Dominique de), 54. G. 1779 ...... 600 En qualité de ci-devant capitaine en second au régiment de Béarn, infanterie. NAVIER (François), 56. F. 1779. . . ................... 800 Sans retenue; en considération de ses services, tant en qualité de ci-dc-devant sous-chef du bureau des comptes de la loterie royale de France qu’en celle du directeur de la loterie de i’hôt el-do-vil le, dont il a rempli les fonctions pendant plusieurs années. NAYROD (Christophe de), 61. G. 1772 .................... 800 Pour appointements de reiraite en qualité de capitaine aide-major au régiment Dauphin, cavalerie. NÉAN (Gélestine), 59. F. 1786 ...................... 600 Sans retenue; en considération des services du feu sieur Trottard, son beau-père, premier commis au département de la compagnie des Indes. NÉEF (Laurent de), 67. G. 1770 ................. . ...... 1,000 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment de Bcr-chinv, hussards, avec rang de major. A reporter 3,282,060 livres. 250 [Assemblée nationale, ) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790 — Pensions."' Report .......... 3,282,060 livres. NÉEL, sieur des Longsparcs de Bellesaises (Richard-Louis), 66. G. 1769 et 1771. 900 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien sous-brigadier des mousquetaires de la garde du roi. NEILSON (Demoiselle Julie Chipault, veuve du sieur), 48. M. du R. 1780 ... 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, entrepreneur de la manufacture des Gobelins. NEIRON, sieur Dubuisson (Jean), 54. G. 1° 1771, 200; 2° 1775, 460 ...... 660 Mousquetaire réformé, de la deuxième compagnie. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements de réforme, qui dureront jusqu’à son replacement. NEKLAS (Georges de), 66 G. 1784 ...................... 600 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien lieutenant en second au régiment de Montmorency, dragons. NELLE (Nicolas de), 62. G. 1767 et 1772 ................... 1 ,000 En considération de ses services en qualité d’ancien sous-brigadier des gardes du corps du roi, avec rang de brigadier. NEPVEU (Demoiselle Marie-Françoise), 49. -F. 1785 ............. 600 En considération de l’ancienneté de ses services et pour sa retraite, en qualité de ci-devant employée à la loterie de piété. NEPNEU DE BELLEVILLE (Nicolas), 61. M. 1771 ............... 800 En considération de ses anciens services en qualité de lieutenant de vaisseau. NERVILLE (Demoiselle Anne Haucourt, veuve du sieur), 65. F. 1786 ...... 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, ancien contrôleur des vingtièmes de la généralité de Metz. NESME (Demoiselle Madeleine Durot), 59. G. 1772 .............. 600 En considération des services de feu son père, ancien commis du département de la guerre. NETZELL DIDRICH, 78. G. 1766 ....................... 1,000 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment royal suédois. NEUBOURG (Joseph), 55. F. 1777 ...................... 800 Sans retenue; pour retraite, en considération de ses services en qualité d’ancien contrôleur des vingtièmes de la généralité d’Auch. NEUKIRCHEN (Jean), 72. G. 1762 ....................... 800 Pour appointements en qualité de capitaine réformé du régiment d’Anhalt. NEUVILLE DE LARBOULERIE (Claude de), 18. G. 1785 ............ 1,000 Sans retenue; en considération des services de feu son père, brigadier et capitaine au régiment des gardes-françaises. NEUX (Antoine de), 65. G. 1° 1779, 600; 2° 1771, 300 ............. 900 Ancien lieutenant de maréchaussée à Tours, avec rang de capitaine de cavalerie. La première, en considération de ses services et pour sa retraite. La seconde, pour services de feu son père, lieutenant de la prévôté de l’hôtel du roi, servant ordinairement près le chancelier. NEVENSTEIN (Frédéric, baron de), 70. G. 1767 ................ 800 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment d’Alsace NEY (Nicolas), 59. F. 1766 ........... • ............. 900 A titre d’appointements conservés en qualité de chef de l’office du feu roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. NEZOT (Joseph de), 52 G. 1° 1743, 400; 2° 1782, 500 ............. 900 Premier capitaine, avec rangée major, au régiment de la Marek. La première, par réversion de celle accordée à feu son oncle, ci-devant major du même régiment. La seconde, en considération de la distinction de ses services. A reporter 3,295,520 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] �oi Report .......... 3,295,520 livres. NICHAULT DE MASSY (Marie-Louis), 44 F. 1787 ...... . ......... 600 Sans retenue; en considération de ses services, et à titre de retraite comme ci-devant chargé de la rédaction des rôles de la trésorerie générale des revenus casuels. NICOLAS DESCLAISONS (Jean-Baptiste-Pierre-Antoine), 10 F. 1786 ...... 600 Sans retenue ; en considération des services rendus à la compagnie des Indes par feu son père chevalier de Saint-Louis, colonel, chef de brigade au corps royal du génie, ci-devant ingénieur en chef à Pondichéry. NICOLAS DESCLAISONS (Demoiselle Marie-Antoinette-Victoire), 8. F. 1786.. . . 600 Sans retenue; en considération des services rendus à la compagnie des Indes par feu son père, chevalier de Saint-Louis, colonel, chef de brigade au corps royal du génie, ci-devant ingénieur en chef à Pondichéry. NICOULIN, dit NICOLIN (Pierre), 61. M. 1777 ................. 800 En considération de ses services en qualité d’ancien maître de dessin des gardes de la marine et de l’Ecole d’hydrographie à Brest. NIGAULT DE MONTROCHER (François), 60 F. 1786 .............. 1,000 Sans retenue ; à titre de retraite, à raison de ses longs services comme ci-devant ingénieur des ponts et chaussées. NIGER (Étienne), 53. M. du R. 1771 . .................... 800 En considération des services de feue sa mère, première femme de chambre de monseigneur duc de Bourgogne. NIGER (Demoiselle Suzanne), 48. M. du R. 1771 ................ 800 En considération des services de feu sa mère, première femme de chambre de monseigneur duc de Bourgogne. NIUVILLE (François, chevalier de), 40. G. 1779 ................ 800 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment royal comtois, jusqu’à ce qu’il soit replacé. NIVET (Jacques), 63. M. du R. 1778 ..................... 600 En considération de ses services en qualité de garçon du gobelet dans la maison de monseigneur le Dauphin jusqu’à son avènement au trône. NOBLAT (Robert), 71. G. 1763.. . . ...... .............. 720 Pour appointements en qualité de capitaine lieutenant réformé du régiment suisse de Jenner. NOBLET (Charles de), 63. G. 1761 et 1765.. . ................. 600 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment de Piémont. NOBY (François de), 58. G. 1784 ...... ................ 1,000 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Blaisois. NOÉ (Dominique, chevalier de), 61. G. 1763 ................. 600 Pour appointements en qualité de capitaine réformé ci-devant à la suite du régiment de Bourbon. NOËL (François-Noël), 71. M. du R. 1781 .................. 600 Sans retenue; à titre de retraite en qualité du chef du gobelet du roi. NOËL, chevalier Duplessis (Claude), 48. G. 1788 ................ 666 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de la Sarre, infanterie. NOËL DUPLESSIS (Théodore-Barthélemi de), 49. G. 1787 ........... 666 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de la Sarre, infanterie. NOËL, dit MANTON (Jean), 72. M. du R. 1° 1767, 300; 2° 1785, 730 ....... 1,030 La première, sans retenue, en considération de ses services. La seconde, aussi sans retenue, à titre de retraite. NOGÀRET (Adolphe de), 47. M. 1779 ..................... 800 A titre d’appointements conservés en considération de ses services en qualité de lieutenant de vaisseau, retiré. A reporter * • 3,308,802 livres. 252 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] Report .......... 3,308,802 livres. NOGARET (Jean), 57. M. du R. 1769 ..................... 600 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de barbier valet de chambre du roi. NOGENT (Bernard de), 33. M. du R. 1781 .................. 600 Sans retenue; pour retraite en qualité de garçon du gobelet du roi. NOGENT (Nicolas de), 61. G. 1766 et 1768 .................. 912 Y compris 12 livres d’intérêts d’arrérages, pour services et retraite en qualité d’ancien sous-brigadier dans la compagnie des mousquetaires de la garde du roi. NOGUEIRE (Demoiselle Marie-Jeanne), 64. F. 1772 ............... 800 Sans retenue; en considération des services de feu son père, ancien facteur des bureaux de la police. NC GUÉS (Auguste de), 65. G. 1785 ..................... 900 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien premier lieutenant, avec rang de capitaine, au régiment royal Cravattes. NOGUÉS, sieur de la Garde (Charles-Auguste de), 75. G. 1752 et 1757 ...... 944 Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages, pour services et retraite en qualité d’ancien sous-brigadier dans la première compagnie des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. NOLIN (Nicolas), 55. M. du R. 1784 ..................... 600 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de l’un des chirurgiens du roi. NOLIN (Charles), 72. M. du R. 1773 ..................... 1,000 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de directeur des pépinières du roi. NOLL (André), 58. M. du R. 1* 1771, 266; 2° 1785, 600 ............ 866 La première, à titre de gratification annuelle, en consi lération de ses services en qualité de sommier de chapelle et oratoire du roi. La seconde, sans retenue, en considération de ses services en qualité de chef de panneterie bouche de Sa Majesté. NOLLOT (Alexandre), 78. G. 1758 ...................... 800 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment de Wurtemberg. NOMPÈRE, sieur de Gharapagny (Nicolas), 70. G. 1763 ............ 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, pour services et retraite, en qualité d’ancien capitaine au régiment Dauphin, cavalerie. NOMPÈRE DE PIERREFITTE (Marie de), 61. G. 1782 .............. 600 Pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment royal Cravattes. NONANT DE BERTONCELLE (Prosper), 65. G. 1757 ............... 944 Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de capitaine retiré de la brigade de Durfort du régiment des carabiniers . Cette pension lui a été confirmée en 1761, étant chartreux à Paris. NORMAND (Elie), 67. G. 1774 ........................ 600 Pour appointements de retraite en qualité de quartier-maître du régiment des carabiniers de Monsieur. NOTTE (Jean-Louis), 51. M. du R . 1780 ................... 800 Sans retenue; pour sa retraite en qualité de garçon du pâtissier de la maison du roi. NOUVION (Antoine), 75. G. 1782 ...................... 720 Sans retenue; en considération de ses services et pour retraite en qualité de ci-devant premier lieutenant de grenadiers, avec commission de capitaine au régiment du roi. NOYY DE CAVEIRAG (Léon-Jules), 60. F. 1773 ................ 600 En considération de ses services en qualité de lieutenant principal au présidial de Nîmes, et de ceux de ses ancêtres. A reporter 3,321,796 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 253 Report .......... 3,321,796 livres. NOYEL, sieur deParanges (François de), 35. G. 1777 ............. 700 Pour lui tenir lieu de 700 (ivres d'appointements qui lui ont été accordés pour services et retraite eu qualité d’ancien capitaine en premier au régiment de Grenoble du corps royal de l’artillerie. NUCÉ (Xavier de), 49- G. 1780 ....................... 600 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de lieutenant au régiment suisse de Gourten. NUGENT (Demoiselle Christine), 73. M. 1755 ................. 944 Y compris 144 livres d’accroissement pour arrérages dus en 1766, en considération des services de feu milord Westmeath, son père, maréchal de camp, et écuyer de la feue reine d’Angleterre. NUGENT (Demoiselle Cécile de. Barnewal, veuve du sieur), 72. M. du R. 1° 1758, 708; 2° 1755, 354 ............................. 1,062 La première, y compris 108 livres d’accroissement pour arrérages dus en 1766, en considération des services de feu son mari dans les bureaux delà police de Paris. La seconde, y compris 54 livres d’accroissement pour arrérages dus en 1766, pour services de feu son père, capitaine réformé d’infanterie dans la brigade de Berwick. NUZERET (Philibert de), 50. G. 1° 1772,300; 2° 1779, 600 .......... 900 Capitaine au régiment provincial d’artillerie d’Auxonne. La première, tant en considération de ses services que de ceux de feu son père, ancien capitaine au régiment d’Artois, cavalerie. La seconde, en considération de ses services en qualité de ci-devant lieutenant audit régiment d’Artois, cavalerie (1). o OBERK1RCH (Demoiselle Louise de Waldner, 35. G. 1770 ........ • . . . 1 ,000 Comme faisant partie de la gratification annuelle de 6,000 livres accordée à feu son oncle le comte de Waldner de Freundsteing, grand’croix de l’ordre du Mérite militaire,, lieutenant-général et colonel d’un régiment suisse de son nom. OBERKIRCH (Frédéric, baron de), 52. G. 1° 1769, 300; 2° 1781, 800 ....... 1,100 Ancien chef d’escadron au régiment royal allemand. La première, à titre de gratification annuelle en considération de ses services. La seconde, pour sa rettaite. O BRIEN, comte de Lismore, vicomte de Tallow (Demoiselle Marie Thévenot de Fontaine, veuve du-sieur), 44. G. 1751 et 1773 ............... 800 Par réversion d’une partie de la pension de 3,070 livres accordée à feu son mari, colonel, réformé, d’infanterie à la suite du régiment de Clark, irlandais, en considération de ses services. On observe que ladite dame comtesse de Lismore a obtenu l’assurance d’une pension de 2,000 livres pour n’en jouir que dans le cas seulement et à compter du jour où elle survivrait à sa belle-mère. O BRIEN (Mathieu), 78. F. 1779 ........................ 600 Sans retenue ; en qualité de ci-devant directeur de la régie du droit sur les cartes. O GONNOR (Demoiselle Charlotte Jousselin), 78. G. 1782 ........... 600 Sans retenue ; en considération de la distinction des services de feu son fils, capitaine au corps royal du génie. ODE DE BONNIOT DE CHENIGOURT (Demoiselle Adélaïde Plainpel, veuve du sieur), 40. G. 1783 .......... ............ ........ . 800 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, colonel-directeur au corps royal d’artillerie. A reporter ........ 3,330,902 livres. (1) Ajoutez 800 livres déplus par brevet du 4 janvier 1790 pour les mêmes motifs que la première pension. 254 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 3,330,902 livres. 0DEL1N (Pierre), 64. G. 1763 ............. . .......... 720 Pour appointements en qualité de capitaine-lieutenant, réformé, au régiment de Pfiffer. ODIOT DE MONTROTY (François), 91. F. 1773 ................. 600 Ancien contrôleur de la capitation delà ville de Paris. Sans retenue; en considération de ses services lors de la suppression de sa place. O DOAOVAN (Philippe), 46. Af. Ê. 1° 1776, 486; 2° 1785, 200 .......... 686 Ci-devant lieutenant en second au régiment de Berwick. La première est comprise dans un brevet réexpédié en 1779. La seconde, sans retenue, a été accordée en augmentation à celle ci-dessus. O DOAOVAN (François), 54. M. du R. 1° 1774, 600; 2° 1767, 456 ........ 1,056 La première, pour lui servirde retraite en qualité de piqueur du manège de la grande écurie. La seconde, sans retenue, en qualité de concierge-délivreur de l’écurie de feue madame là Dauphine. ODOT DE COILLOZ (Gabriel), 63. G. 1776 .................. 800 À titre d’appointements en qualité d’ancien capitaine au corps royal de l’artillerie, en considération de ses services et pour retraite. O DOYER (Denis), 63. G. 1782 ..... .................. 900 Sans retenue, en qualité de capitaine en second au régiment de Dillon, irlandais, pour services et retraite. OFFAER (Pierrre), 54. F. 1781 ....................... 800 Sans retenue, en qualité de ci-devant chef d’un département de la régie des cartes, pour le compte de l’école royale militaire. Il cessera de jouir de cette pension s’il est remplacé. O HEGUERTY (Daniel), 47. G. 1781 ...................... 800 Sans retenue ; en qualité d’ancien capitaine attaché au régiment de Berwick, irlandais, pour services et retraite. OILLAMSON (François d’), 49. G. 1785 ................... 600 Sans retenue; en qualité de lieutenant-colonel, commandant un escadron du régiment des carabiniers de Monsieur, en considération de ses services. O KELLY (Alexis), 59. G. 1763 ...................... 720 Pour appointements en qualité de capitaine-lieutenant réformé de la compagnie iien-tenance-colonelle du régiment de Boccard. O KENNELLY (Demoiselle Suzanne d’Arcy, veuve du sieur), 65. G. 1773 . . . 1,000 Sans retenue ; à titre de gratification annuelle pour services de feu son mari, brigadier et ci-devant lieutenant-colonel du régiment de Lally, irlandais. OLHABERRIÂGUE (Michel d’), 53. Af. É. 1778 ............. u . v 1,000 Ci-devant secrétaire de l’ambassadeur du roi en Espagne, actuellement consul de France à Saint-An der. En récompense de dix-sept années de travail dans la secrétairerie de l’ambassadeur. OLIVE (Jean-Pierre d’), 52. G. 1788 .................... 1,000 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Beaujolais, infanterie. OLLOAE (Paul, chevalier d’), 31. G. 1783 et 1784 .............. 600 Sous-lieutenant avec rang de capitaine dans la compagnie générale du régiment colonel-général de hussards. Sans retenue; en considération de ses services en qualité d’aide de camp du comte de Vioménil, maréchal de camp, employé à l’armée par le comte de Rochambeau dans l’Amérique septentrionale. Cette pension qui, aux termes de la première décision du 2 août 1783, aurait dû lui être supprimée du jour qu’il a passé à un emploi en pied, lui a été conservée en 1784'. OLLOAAE (Gabriel d’), 32. G. 1783 ..................... 600 Capitaine de dragons, adjoint à l’état-major de l’armée. Sans retenue; pour appointements en qualité de capitaine attaché au troisième régiment des A reporter, ....... 3,342,784 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 255 Report .......... 3,342,784 livres. O MAHONY (Jérémie), 54. G. 1° 1762, 400; 2» 1774 et 1776, 400 ........ 800 Lieutenant au régiment de Lally, irlandais. La première, pour appointements de réforme en la susdite qualité. La seconde, à titre d’augmentation comme capitaine d’infanterie. ONAULD (François d’), 60. G. 1° 1774, 300; 2» 1775, 660 ........... 960 Sous-brigadier de la première compagnie des mousquetaires de la garde du roi , La première, en considération de ses services. La seconde, pour appointements de réforme en la susdite qualité. Il cessera de jouir de cette pension s’il vient à être replacé. ONFROY (Nicolas), 47. M. du R. 1787 .................... 740 Sans retenue; à titre de retraite en qualité de porteur de chaise du roi en la petite écurie. O REILLY (Rernard), 66. Af. E. 1780, 1783, 1784 .............. 800 Sans retenue; à titre de gratification annuelle sur les fonds dits des Ecossais, dans le département des affaires étrangères. ORGEBRAY (Nicolas), 48. G. 1787 ..................... 850 Sans retenue; pour services et retraite en qualité de timballier de la compagnie réformée des gendarmes de la garde du roi. OR1GNY, sieur de Gollancourt (Pierre-Louis), 61. G. 1770 ........... 000 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment de Dauphiné. ORIGNY (Jean-Louis d’), 52. F. 1° 1770, 300; 2e 1784, 300 .......... 600 Gi-devant teneur de livres au bureau des ventes de la compagnie des Indes, à Lorient. La première, pour récompense de ses services en ladite qualité. La seconde, à titre d’augmentation de celle ci-dessus; ces deux pensions sont sans retenue. ORSANNE (François d’), 57. G. 1° 1771, 300; 2° 1775, 660 .......... 960 Sous-brigadier réformé de la première compagnie des mousquetaires de la garde du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour appointements de réforme, qui cesseront lors de son replacement. ORSÈNE (Etienne), 78. G. 1757 ....................... 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, comme ancien capitaine au régiment de Lenoncourt, cavalerie, pour ses services et retraite. ORSIN (François d’), 55. G. 1783. . . ................... 1,000 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine commandant avec rang de major au régiment d’Enghien, infanterie. ORYILLE-ESER (Pierre d’), 69. G. 1» 1764 et 1771, 318; 2° 1775, 690 ...... 1,008 Sous-brigadier réformé de la compagnie des chevau-légers de la garde ordinaire du roi. La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour appointements de réforme en la susdite qualité. Il cessera de jouir de cette pension lors de son replacement. ORV1LLE, sieur d’Anglure (Etienne), 62. G. 1° 1763, 118; 2° 1775, 500 ..... 618 Porte-étendard réformé de la compagnie de Luxembourg des gardes du corps du roi. La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour appointements, qui seront supprimés lors de son replacement. OSBERT (Denis), 49. G. 1779 ...... . ................. 600 Sans retenue; pour retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de Limousin; actuellement capitaine au bataillon de garnison du Dauphiné. OSMONT (Emmanuel-Jean-Guillaume), 36. F. 1783. . . ........... 600 Sans retenue; en considération de la découverte qu’il a faite du secret de teindre en rose bon teint. Cette pension a été payée sur la caisse du commerce, jusqu’au premier juillet 1789. _ __ A reporter ...... « . 3,353,628 livres. 256 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 3,353,628 livres. OSTOME (Etienne), 53. G. 1782 ...................... 1,000 Secrétaire de M. d’Ormesson, conseiller d’Etat au département de la maison royale de Saint-Cyr. Sans retenue; en considération de ses services comme ancien premier secrétaire au département des impositions. O SULLIVAN (Daniel), 60. G. 1779 ..................... 780 Sans retenue; pour retraite en qualité de capitaine en second au régiment de Dillon. O SULLIVAN (Joseph), 55. G. 1777 .................... 780 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine en second au régiment de Dillon. OTTIERI (Alexandre, marquis d’), 85. Af. É. 1758 .............. 750 En considération des services que feu M. le marquis André Maldachini, son aïeul maternel, avait rendus à la couionne de France. OTTON DE LA CHAPELLE (Nicolas), 67. G. 1762 ................ 600 A titre d’appointements conservés en qualité de capitaine réformé ci-devant à la suite du régiment royal Nassau, hussards. OUBERT (Jean), 72. G. 1786 ......................... 600 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien chirurgien de la compagnie générale du régiment des gardes suisses, OUDART (François), 71. G. 1777 ....................... 800 Pour appointements de retraite en qualité de premier lieutenant avec rang de capitaine au régiment de Schomberg, dragons. OURCHES (Pierre d’),64. G. 1747 ...................... 708 Ancien capitaine réformé à la suite du régiment de Saint-Jal, cavalerie. Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en considératipn des services de feu son père, lieutenant-général des armées du roi. OURCHES (Didier, comte d’), 67. G. 1747 ................... 708 Ancien mestre de camp, lieutenant du régiment du colonel général de la cavalerie, et à présent premier chambellan de Monsieur, frère du roi. Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, lieutenant-général des armées du roi. OURSEL (Georges), 52. F. 1775 et 1776 ................... 800 Sans retenue ; pour récompense de ses services en qualité de conseiller au conseil supérieur ci-devant établi à Rouen. OUVRARD DE MÂRTIGNY (Joseph), 36. F. 1782 ................. 800 Sans retenue; à titre de retraite en considération de ses services en qualité de ci-devant commis de l’administration générale des finances au bureau des pays d’Etats. OUY, dit LARAV1NE (Louis), 64 M. du R. 1° 1780, 300; 2° 1781, 800 ...... 1,100 Piqueur de l’équipage du Vautrait. La première, sans retenue, est portée dans un précédent brevet qui a été retiré. La seconde, sans retenue, à titre de retraite. OYHENARD, chevalier de Tartas (Jean-Pierre), 55. G. 1776 .......... 800 Majorde Saint-Jean-Pied-de-Port; pour lui tenir lieu désappointements de cette majorité, supprimée par l’ordonnance cle 1776, aux termes de laquelle le sieur chevalier de Tartas, adjoint, dès le 14 janvier 1772, au sieur Quentin, alors titulaire de cette majorité, a droit. OZANNE (Claude), 66. F. 1770 ....................... 1,000 Sans retenue; en considération de ses services en qualité d’ancien liquidateur à la caisse des arrérages. OZY (Jean-François), 79. M. 1769 ...................... 600 Apothicaireà Clermont-Ferrand ; en considération des avantages qu’il a procurés par la confection des tablettes de bouillon de viande et d’os, dont il a établi et enseigné la méthode pour la nourriture des malades à bord des vaisseaux du roi. A reporter 3,365,454 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] 257 ..... 3,365,454 livres. Report P PACHECQ DE BAGUET (Étienne), 58 G. 1778 ................. 1,000 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de Limousin. PÀFFE (Demoiselle Dogny, veuve du sieur), 65 G. 1776 ............ 600 En considération des services de feu son mari, prévôt général de la maréchaussée de Soissons. PAGEL DE VENTOUX, sieur de Sainte-Croix (Pierre-Nicolas), 52 G. 1778. . . . 1,000 Pour appointements qui lui ont été accordés en qualité de capitaine attaché au corps de Finfanterie. Il cessera d’en jouir s’il vient à être pourvu d’une compagnie. PAGES BEAUFORT (Joseph, chevalier de), 44. G. 1779 ............. 600 Pour retraite en qualité de lieutenant au, régiment royal, cavalerie; actuellement capitaine au cinquième régiment d’État-major. PAIGNAT (Joseph), 66. G. 10 1767, 400; 2« 1775, 300 ............. 700 Sous aide-major du corps de la gendarmerie, avec rang de mestre de camp. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. PAIGNON (Jacques de), 65. M. lol784, 800; 2o idem , 360 ............ 1,160 Ancien premier lieutenant au régiment d’Agenais, infanterie; et depuis major de l’île de la Grenade. La première, en retraite, étant major. Le seconde, en retraite; en considération de ses services en la première qualité. PAILLÉ (Claude), 64. F. 1765 ........................ 00 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de ci-devant commis dans les bureaux de la police. PAILLE (Claude), 64. F. 1784 ........................ 800 Sans retenue ; pour services et retraite comme ci-devant commis dans les bureaux de la police. PAIN DE LÀ GIMONIÈRE (Étienue-François), 57. G. 1788 ........... 666 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien capitatne commandant au régiment des chasseurs du Dauphiné. PAJOT, sieur de Vileperrot (Maximilien), 45. G. 1785 ............. 650 Sans retenue ; pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’Artois, dragons. PAJOÜ (Augustin), 60. M. du R. 1° 1773, 800; 20 1784,200 .......... 1,000 Sculpteur du roi, professeur de l’Académie royale de peinturent sculpture. La première, sans retenue; en considération de ses services. La seconde, aussi sans retenue, à titre d’augmentation . PALATIN (François), 56 G. 1789 ....................... 700 Sans retenue; pour ses services et sa retraite, en qualité d’ancien quartier-maitre trésorier du régiment de la marine, infanterie. PALERNE DE SAYY (Simon), 56. F. 1775 et 1776 ............... 600 Sans aucune retenue; pour récompense de ses services en qualité de premier avocat général du conseil supérieur ci-devant établi à Lyon (1). PALLUAG DE JALAMONDES (Claude-Marie de), 54, G. 1785 ........... 900 Sans retenue ; pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine en second au régiment des carabiniers de Monsieur. A reporter ........ 3,376,696 livres. distinction de ses services. lr# Sérié. T. XIV. 17 258 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES, (21 avril 1790. — Pensions,] Report .......... 3,376,696 livres. PALLUET (Pierre), 63. M. du R. 1° 1777, 200; 2« 1787, 457 .......... 657 Muletier en la petite écurie du roi. La première, sans retenue; en considération de ses services. La seconde, aussi sans retenue, à titre de retraite. PÀLYART, sieur de Saiüv (Honoré), 46. G. 1° 1780, 400; 2° idem, 200 ..... 600 La première, en qualité de ci-devant capitaine en second au régiment d’Orléans, infanterie. La seconde, à titre d’augmentation. Il cessera de jouir de cette pension, si, par son replacement, il obtient un traitement supérieur à celui ci-dessus. PALYS (Martin de), 56. G. 1782 ....................... 600 Sans retenue, en qualité de lieutenant-colonel au corps royal du génie; en considération du zèle dont il a donné de nouvelles preuves au siège et à la prise d’Yorck-Town, en Virginie. PANDIN, sieur de la Preuille du Treuil. 75. G. 1762 .......... ... 620 Y compris 120 livres d’intérêts d’arrérages, pour service et retraite en qualité d’ancien capitaine de grenadiers au régiment de Chàteliux. PANDIN (François), 58. G. 1777 ....................... 1,000 Pour appointements en qualité de capitaine commandant au régiment de Guyenne. PANNETIER (Claude), 58. F. 1788 ................ ...... 1,000 Conseiller en lacour des aides; sans retenue; en considération de l’ancienneté de ses services, et par continuation de celle de pareille somme dont jouissait le sieur René-Joseph de Mesnet. PAPIN DU GRAVIER (Guy), 70. F. 1° 1774, 500; 2° 1783, 300 ....... ... 800 Ancien contrôleur des vingtièmes de la généralité de Tours. La première, sans retenue, à titre de retraite; pour récompense de ses services en la qualité susdite. La seconde, à titre d’augmentation à celle de 500 livres ci-dessus, et en même considération. PAPIN, sieur de la Gaucherie (Jacinthe), 92. G. 1765 ............. 600 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment de Normandie. PAPON (Gaspard), 62. F. 1775 ....................... 800 Sans retenue ; pour récompense de ses services, à titre de retraite, en qualité d’ancien contrôleur des vingtièmes de la généralité de Moulins. PAQUIER (Joseph), 55. G. 1783 ....................... 700 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien lieutenant au régiment suisse de Vigier. PARACHE (Louis), 62. G. 1780 ....................... 600 Sans retenue; pour retraite en qualité de lieutenant au régiment de Languedoc, dragons. PARAT DE MONTGERON (Jérôme), 53. M. 1776 ................ 600 En considération de ses services, à titre d’appointements conservés, en qualité de commissaire de la marine, retiré. PARCEVAUX (Demoiselle Haquette de Bullion de Montlouet, comtesse de), 41. M. 1773 ............................... 600 Sous le nom de Montlouet ; en considération des services du sieur Claude de Bullion de Montlouet, chef d’escadre. PARCEVAUX (Marie de), 42. M. 1784 ................... . . 1,000 Sans retenue ; pour services et retraite en qualité de lieutenant de vaisseau du département de Brest. PARCHAPPE DE VINAY (François), 50. G. 1785 ...... ' .......... 1,000 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment du roi, dragons. PARDIAC DE CANTET (François), 68. G. 1° 1772, 200; 2° 1774, 500 ....... 700 Ancien porte-étendard des gardes du corps du roi dans la compagnie de Luxembourg. La première, en considération de ses services. La seconde, pour services et retraite. A reporter. 3,388,573 livres. [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES, [21 avril 179) — Pensions.] 259 Report. ... .. ..... 3,388,573 livres. PARDON (Pierre), 63. M. du R. 1769 ..................... 800 En considération de ses services en qualité d’écuyer pourvoyeur de la petite écurie. PARDOUX (Valère), 65. il/, du R. 1° 1779, 274 ; 2° 1781, 547 .......... 821 Garçon de la table du chambellan. La première est le produit net d’un objet porté dans un précédent brevet. La seconde, sans retenue, à titre de retraite en ladite qualité. PARENT, sieur de Lanoy (Alexandre), 64. G. 1° 1763, 118; 2° 1774, 200; 3° 1778, 800 .............................. 1,118 La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages en considération de de ses services en qualité d’ancien brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, même considération. La troisième, pour sa retraite. PARETH (Joseph de), 76. G. 1771 ..................... 800 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment d’Alsace. PARIS DE LAMOTTE (Demoiselle Suzanne), 66. M. 1783 ............ 1,000 Tant en considération des services de sa famille, qu’à titre de subsistance. PARIS (Roch), 51. M. du R. 1786 ...................... 600 Sans retenue, à titre de retraite, en qualité |de [garçon de la lingerie du roi. PARIS (François de), 71. G. 1780 . . .................... 600 Sans retenue; pour retraite en qualité de lieutenant en second au régiment de Jarnac, dragons. PARIS DE SOULANGE (François), 73. M. du R. 1752 .............. 600 En considération de ses services près de Madame Louise de France, en qualité de sous-gouvernante de cette princesse pendant son séjour à l’abbaye de Fontevrauit. PARMENTIER (Joseph de), 61. G. 1782 .................... 600 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien premier lieutenant de grenadiers au régiment de Touraine. PARRET (Guillaume de), 62. G. 1779 .................... 1,000 Sans retenue; pour services et retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de Champagne. PARRET (Louis), 76. F. 1779 ............. ........... 600 Sans retenue; en qualité de ci-devant employé de la caisse des marchés de Sceaux et de Poissy, pour remplacer celle de pareille somme qui lui fut accordée en 1776 sur les mêmes objets. PARROT (Christophe), 50. G. 1780 ..................... 600 Pour services et retraite en qualité de ci-devant lieutenant au régiment suisse de Castella. PARTYET (Marie de la Mercy, de), 48. G. 1° 1786, 625; 2° 1785, 400. .... 1,025 Ancien capitaine commandant au régiment royal Roussillon, cavalerie. La première, pour services et retraite. La seconde, pour services de feu son père, ancien consul à Madrid, et depuis intendant de l’hôtel royal des Invalides. PASCAL DE LA GILLIÈRE (François), 70. F. 1° 1770, 200; 2° 1786, 400 ..... 600 Gi-devant sous-lieutenant de vaisseau au service de la compagnie des Indes. La première, pour récompense de ses services en ladite qualité. La seconde, à titre d’augmentation, pour les mêmes considérations susdites. PASCAL (Juste), 62. G. 1° 1766, 250; 2“ 1769, 600 .............. 850 Capitaine au régiment de Limousin. La première, en considération de ses,' services, à titre de gratification. La seconde, pour retraite. PASCALIS DE LA CHAUP (Pierre), 60. G. 1787. . . . ............ 600 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien médecin à l’hôpital militaire de Calvi, en Corse. A reporter ........ 3,400,787 livres 200 [Assemblée nationale. J ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report ......... . 3/100,787 livres. PASGHOUX (François), 85. M. du R. 1763 .................. 600 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de ci-devant domestique attaché à la garde-robe du roi. Deux cents livres sont, après son décès, réversibles à son épouse. PASQUERON, sieur de Fontmervault (François), 67. G. 1783 .......... 700 Sans retenue ; pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine au régiment des grenadiers royaux de l’Orléanais. PASQUET (Jean), 65. G. 1776 ........................ 900 Pour appointements de retraite, en qualité de lieutenant de grenadiers de la légion de Gondé. PASQUIER, marquis de Franclieu (Laurent), 65. G. 1757 ........... 600 A titre d’appointements, en qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment de Bourbon, cavalerie. PASQUIER, comte de Franclieu (Anselme), 54. M. du R. 1782 ......... 1,000 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de gentilhomme ordinaire du roi. PASSERAT DE LA CHAPELLE (Honoré), 65. G. 1° 1780, 600; 2° idem, 100. ... 700 En qualité de capitaine de grenadiers au régiment provincial d’artillerie d’Auxonne, avec rang de major. La première, à titre de retraite. La seconde, à titre d’augmentation. PATERELLE, sieur de Touvoye (Benoît), 47. G. 1789 ............. 666 Sans retenue; pour services et retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Neustrie. PATIN, sieur de Roquebrune (Louis-Henri), 45. G. 1788 ............ 600 Sans retenue; en considération de ses services, en qualité de trésorier de la compagnie réformée des chevau-légers de la garde ordinaire du roi. PATIN, sieur Duvauroy (Edme), 50. G. 1783 ................. 600 Sans retenue; pour services et retraite, en qualité d’ancien commis de la guerre, au bureau de ce département. PATISSIER DE LA PRESLE (André), 47. G. 1789 ............... 666 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Vintimille. PATRONNIER DE GÀNDILLAG (Alexandre), 62. G. 1777 ............ 1,000 Pour appointements de retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Viennois. PATTIN (Jean), 75. F. 1775 ......................... 600 Sans retenue ; pour retraite et à titre de récompense de ses services, en qualité d’ancien contrôleur des vingtièmes de la ville et faubourgs de Paris. PATUSSET, sieur de Saint-Germain, 79. G. 1° 1766, 500; 2° 1773, 100 ..... 600 La première, pour retraite, en qualité de lieutenant au régiment de Baufre-mont, dragons, avec rang de capitaine, convertie en appointements en 1767. La seconde, à titre de gratification annuelle, en considération de ses services. PATY (Joseph de), 80. G. 1762 ....................... 744 Pour services et retraite, en qualité d’ancien capitaine au régiment de Poitou. Dans cette pension sont compris 144 livres d’intérêts d’arrérages. PATY (Alphonse, chevalier de), 56. M. 1776 ................. 600 En considération de ses services, en qualité de lieutenant de vaisseau, retiré. PAUL (Louis), 61. M. du R. 1790 ..................... 730 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de l’un des valetsde pied du roi. PAUL, dit PROVENÇAL (Pierre), 75. M. du R. 1768 .............. 600 Sans retenue ; en considération de ses services, à titre de subsistance, en qualité de muletier de l'équipage de la feue reine. PAUL DE SAUSSES (Jean-Baptiste), 70. G. 1782 ................ 700 Sans retenue; pour services et retraite, en qualité d’ancien capitaine de grenadiers du bataillon de garnison de Provence. A reporter 3,413,293 livres [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 261 Report .......... 3,413,293 livres. PAUL, sieur de Saint-Paul (Jean-Baptiste), 61. M. 1780 ............ 1,000 Ci-devant capitaine de grenadiers au régiment de Pondichéry ; pour retraite, en considération de ses anciens services, avec le grade de lieutenant-colonel d’infanterie. PAULIN, dit SURESNES (Charles), 36. M. du R. 1787 ............. 657 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de postillon de la petite écurie du roi. PAULINIER DE FONTENILLE, 50. G. 1° 1769, 200 ; 2° 1783, 600 ........ 800 Ancien capitaine commandant au régiment d’Aunis. La première, tant en considération des services de feu son père que des siens, et des blessures considérables qu’il a reçues à la guerre. La seconde, tant en considération de ses services que de ses blessures et pour sa retraite. PAULMIER DE LATOUR (Demoiselle Catherine Saint-Martin de la Tuillière, veuve du sieur), 43. F. 1784 ....................... 800 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, ingénieur en chef des ponts et chaussées. PAULY (Michel), 50. M. du R. et G. 1° 1773, 670; 2° 1785, 240 ....... 910 Lieutenant d’infanterie, ingénieur-géographe militaire. La première, à titre de gratification annuelle, en considération de son voyage au Mexique et en Californie, avec le feu sieur abbé Chappe, pour observer le passage de Vénus sur le disque du soleil. La seconde, sans retenue, pour lui tenir lieu d’appointements, en sadite qualité de lieutenant d’infanterie. PAUMIER (Jean-Baptiste), 58. M. du R. 1781 ................. 800 Sans retenue; pour services et retraite, en qualité d’ancien lieutenant au régiment suisse d’Eptingen. PAUSE, sieur de Mondésir, 50. G. 1° 1768, 108; 2° 1784, 800 ........ 908 Ancien capitaine commandant au régiment des cuirassiers. La première, pour intérêts d’arrérages dus au premier mai 1766 de la pension de 600 livres, qui lui avait été accordée en qualité de capitaine réformé du régiment des cuirassiers, et qui lui a été supprimée le 18 juin 1768, jour qu’il a été replacé, en conservant seulement les 108 livres d’intérêts. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. PAUTRIER DE SAINT-PAUL (Demoiselle Perrine Dusaux, veuve du sieur), 58. F. 1771 ................................ 600 Sans aucune retenue; en considération des services de feu son mari, capitaine de troupes au service de la compagnie des Indes. PAVANS, baron de Ceccaty et de Fourg, 62. G. 1778 ............. 1,000 A titre d’appointements, en qualité de lieutenant-colonel attaché au corps des dragons. PAVIN, sieur de Fontenay (François), 57. G. 1777 ............. 600 A titre de gratification annuelle; en considération de ses services, en qualité de commissaire principal des guerres. PEGAULD DE CHANGIN (Remi), 51. G. 1779 ................. 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine-commandant au régiment d’Enghien, infanterie. PÉCHËRY (Etienne de), 62. G. 1762 ..................... 800 Pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été conservés, en qualité de capitaine réformé ci-devant à la suite du régiment royal Allemand. PÈCHE VIN (Joseph), 61. F. 1776 ...................... 1,000 Sans retenue; en considération des services de feu son père, caissier général de la compagnie des Indes, qui, avec zèle et désintéressement, a exercé pendant 42 ans les fonctions de ladite place. PÉGHEVIN (Antoine), 55. F. 1776 ...................... 1,000 Idem, mêmes motif et considération. PÉCHON (Jean-Bonnet), 31. M. 1784 .................... 1,000 Sans retenue; en qualité de ci-devant sous-aide-major à Demerary; pour A reporter ........ 3,426,168 livres. 262 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790 — Pensions.] Report .......... 3,426,168 livres. PÉCOUL (Laurent), 86. F. 1786 ....................... 800 Sans retenue; en considération de ses services et à titre de retraite, en qualité d’ancien commis des loteries réunies à la loterie royale de France. PÉLÀGRUE, sieur de Saint-Sauveur (Joseph de), 72. G. 1770 .......... 800 A titre d’appointements de retraite, en qualité de capitaine au régiment d’Eu, avec rang de lieutenant-colonel. PELEV1LAIN, sieur de la Houssave (Richard de), 80. G. 1768 ......... 800 Pour appointements de retraite, y compris 200 livres d’augmentation, en qualité de capitaine au régiment de Quercy. PÉLICOT (Noël), 60. G. 1785 ........................ 600 Sans retenue ; pour services et retraite, en qualité d’ancien quartier-maître trésorier du régiment de dragons de Ségur. PÉLINIÈRES (Antoine de), 50. G. 1° 1777, 100; 2° 1785, 400; 3° 1788, 400. . . 900 Garde du corps réformé de la compagnie écossaise des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, idem. La troisième, pour services et réforme en la susdite qualité, à titre d’augmentation aux précédentes : cette dernière sans retenue. Il cessera d’en jouir du jour où il sera replacé. PELISSIER DES GRANGES (Augustin de), 65. G. 1° 1750, 118; 2° 1767, 600 . . 718 Ancien sous-brigadier des gardes du corps du roi. La première y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour appointements de retraite. PELISSIER DE LA RARRE (Gérard de), 70. G. 1753 et 1754 .......... 944 Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages, en qualité de ci-devant capitaine au régiment d’infanterie du roi, tant en considération de ses services, que de ceux de feu son père, commissaire des guerres, que pour sa retraite. PELLEGRIN (Gabriel), 78. M. 1763 ..................... 600 A titre de gratification annuelle; en considération de ses services, en qualité de capitaine de brûlot. PELLERIN (Antoine), 48. M. du R. 1780 ................... 600 Sans retenue; pour subsistance et retraite, en qualité d’écuyer de la cuisine bouche du roi. PELLETIER (Gilles), 75. G. 1777 ...................... 800 A titre de gratification annuelle ; en considération de ses services, en qualité de contrôleur réformé de l'hôpital militaire de Phalsbourg. PELLETIER (Antoine), 52. M. 1° M. 1763, 400 ; 2° 1769, 200 .......... 600 Ancien capitaine de bombardiers à la Guadeloupe. La première, lui a été accordée par ordonnance de réforme, sous le nom de Chevalier de Pelletier, en considération de ses services en qualité de capitaine d’artillerie, aux îles du Vent. La seconde, sous le nom de Pelletier, de Liancourt, en considération des anciens services de feu son père, lieutenant-général des armées du roi, et inspecteur général du corps royal d’artillerie. Ladite pension à titre de gratification annuelle ; sans retenue. PELLIER (Thomas), 28. M. du R. 1787 ...... . ............ 600 Sans retenue; à titre de retraite en qualité de piqueur en la petite écurie du roi. PEMOLIER DE SAINT-MARTIN (Donat), 75. G. 1746 .............. 708 Pour services et retraite en qualité d’ancien sous-brigadier des gardes du corps du roi. Dans cette pension sont compris 108 livres d’intérêts d’arrérages. PENANDREFF (Demoiselle Thérèse-Corentine-Marie de Garné-Crémeur , veuve du sieur), 31. M. 1° 1771, 200; 2° 1783, 500 ................ 700 La première, en considération des services de feu son père, qui a péri en 1759 sur le vaisseau du roi, le Superbe. La seconde, sans retenue, en considération des services de feu son mari, lieutenant de vaisseau. PENETREAU, sieur des Augiers (Simon), 71. G. 1767 ............. 600 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment de Poitou. A reporter 3,436,938 livres. [Assemblé© nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES, [21 avril 1790. — Pensions.] 263 ■ Report .......... 3,436,938 livres. PENFECONTENNIO DE MESGRAL (François-Marie de), 55. M. 1° 1757, 354; 2° 1771, 800 .................................. U154 Ancien lieutenant de vaisseau. La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages, réunis en considération de ses services. La seconde, pour les mêmes motifs. PENNIER '(Louis), 43. F. 1789 ....................... 600 Ci-devant commis dans les bureaux de l’inteudance de Soissons; sans retenue, à titre de retraite en considération de ses services, que son état d’infirmité ne lui permet plus de continuer. PENON (François), 36. F. 1788 ....................... 600 Sans retenue; à titre de retraite en qualité de ci-devant commis dans les bureaux de l’intendance de Paris. PENOT LOMBARD, sieur de la Neuville (Pierre), 45. G. 1775 .......... 900 Pour appointements en qualité de major réformé du régiment provincial de Laon. 11 cessera d’en jouir s’il vient à être replacé. PEPIN (Pierre), 66. M. du R. 1784 ...................... 600 Sans retenue ; à titre de retraite en qualité de maître-palefrenier en la grande écurie du roi. PERACHE DE FRANQUEVILLE (Pierre), 41. M. du R. 1785 ........... 600 Lieutenant des gardes de la porte du roi; sans retenue, tant en considération de ses services que pour favoriser son mariage. PERC1N (François), 67. G. 1777 ..................... . 1,000 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine commandant au régiment d’Auxerrois. PERES (Demoiselle Louise Prévôt, veuve du sieur), 70. F. 1781 ....... 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, chef du bureau des livres de la compagnie des Indes. PEREZ (Jean de), 54. G. 1784 ....................... 1,000 Sans retenue ; pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Médoc. PERIGNON (Mathurin de), 72. G. 1781 .................... 700 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien lieutenant en premier au régiment Dauphin, dragons. PERILHË (Jacques de), 61. G. 1781 ..................... 600 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine en second dans le régiment royal Roussillon, infanterie. PERNET DE BLERCOURT (Demoiselle Pichon, veuve du sieur), 66. G. 1771. . . 1,000 En considération des services de feu son premier mari, maréchal de camp, ancien directeur de l’artillerie au département de Valenciennes. PERNON, sieur de Balme, 47 G. 1786 ......... . .......... 840 Sans retenue, et pour retraite, en qualité d’ancien premier capitaine commandant du régiment du roi, cavalerie, avec rang de major. PERNOT (Demoiselle Marie Pouillot, veuve du sieur). 62. F. 1764 ....... 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, commis des finances. PERNOT (Demoiselle Marguerite Soufflet), 67. M. du R. 1° 1768, 400 ; 2° 1760, 200. 600 Première femme de chambre de Madame Élisabeth de France. La première, à titre de gratification annuelle, en considération de ses services. La seconde, sans retenue, aussi à titre de gratification annuelle, en considération des services de feu son mari, capitaine réformé au régiment de Provence. PERON (Nicolas), 77. G. 1779 ................. ...... 1,000 Pour retraite en qualité de capitaine en second au régiment de Touraine. PERRAULT, sieur de Jotemps, 52. G. 1778 ........... ...... 800 Sans retenue ; pour services et retraite en qualité d’ancien brigadier dans la compagnie de Noailles, des gardes du corps du roi. A reporter 3,450,132 livres. 264 {Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 3,450,132 livres. PERRAULT (Louis), 63. G. 1778 ...................... Pour appointements de retraite, en qualité de major du régiment provincial d’Autun. PERRÉARD (Joseph), 53. M. du R. 1781 ................... Sans retenue-, à titre de retraite en qualité de garde-magasin des menus-plaisirs du roi. PERRENET (André de), 70. G. 1785 ........... . ......... Sans retenue, pour services et retraite en qualité d’ancien lieutenant de maréchaussée, à la résidence de Sarreguemines. PERRICHON (André), 71. G. 1762 et 1766 .................. Pour appointements de retraite en qualité de major du régiment d’Auvergne, avec rang de lieutenant-colonel. PERRIER (Louis), 58. G. 1° 1782, 600; 2° 1783, 400 ............. Lieutenant-colonel du régiment d’infanterie étrangère de Bouillon. La première, sans retenue: tant en considération de l’ancienneté et de la distinction de ses services, que des preuves qu’il a données de son zèle au siège et à la prise du fort Saint-Philippe, dans Pile Winorque. La seconde, pour s’être conduit avec la même distinction au camp sous Gibraltar. PERRIER DE SALVERT (Alexis), 59. M. 1757 ................ Actuellement capitaine de vaisseau ; en considération des services de feu son père, lieutenant-général des armées navales. Dans cette pension, qui lui a été accordée sous le nom de Perrier de Salvert, aîné, sont compris 108 livres d’intérêts d’arrérages. PERRIN (Demoiselle Barbe-Marie Charvet, veuve du sieur de), 60. F. 1788 . . .- Sans retenue ; en considération des services de feu son mari, président à mortier au parlement de Nancy. PERRIN, sieur Daron (Jean), 53. G. 1° 1766, 54; 2° 1787, 666 ......... Ancien capitaine commandant, avec rang de major au régiment de Pen-thièvre, infanterie. La première, pour lui tenir iieu de 900 livres d’arrérages qui lui étaient dûs en 1766, en qualité de capitaine réformé du susdit régiment. Cette pension a été. supprimée en 1769, jour qu’il a été replacé, en conservant seulement lesdites 54 livres d’intérêts. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. PERRIN, sieur de Saint-Marcel (Pierre-Augustin-Victoire), 62. G. 1769 ..... A présent colonel au corps royal, directeur de l’artillerie au département des Évêchés; sans aucune retenue, à titre de gratification annuelle, en considération de ses services en l’île de Corse, où il était alors lieutenant-colonel, sous-directeur de l’artillerie. PERRIN, sieur de la Bessière (François de), 70. G. 1° 1762, 248; 2° 1763, 708. . La première, y compris 48 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine de grenadiers au régimeut de Rouergue. On observe que les sieurs Louis et Henri-Charles, ses deux frères, ont obtenu, ainsi que lui, chacun une pension de 200 liv., en vertu de cette même décision de 1762, avec réversibilité de l’un à l’autre, jusqu’au dernier vivant; de sorte que lesdites pensions seront partagées par égales portions aux survivants, et lui appartiendront en totalité, dans le cas seulement où il survivrait à ses frères. PERRIN, sieur de la Bessière (Charles), 75. G. 1° 1762, 248; 2° 1763, 800 ... . Ancien major au régiment de Rouergue, frère du précédent. La première, y compris 48 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour services et retraite; avec réversibilité de la pension de 200 liv., ainsi qu’il est dit dans l’article ci-dessus. PERRIN DE SAUX, 54. G. 1778 ....................... A titre d’appointements ; pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine au régiment de Besançon, du corps royal de l’artillerie. 1,000 1,000 600 1,000 1,000 708 1,000 720 600 956 1,048 800 A reporter 3,460,564 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES, [âl avril 1790. — Pensions.] 265 Report PERRIN DE GRANDPRÉ (Michel-Pierre), 60. G. 1777 ............. À titre d’appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment de la Sarre. PERROT (Jacques-François), 58. G. 1788 ................... Sans retenue; en considération de 36 années de services et pour lui tenir lieu du traitement de réforme, en qualité d’ancien maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes de Flandre. PERRY DE SAINT-AUVANT (Demoiselle Etienne de Gomberville, veuve du sieur) 47. G. 1774 ........................... . • • . En considération des services de feu son mari, brigadier de cavalerie,’ ci-devant lieutenant-colonel du régiment de Nouilles, cavalerie. PERRY, sieur de Saint-Auvant (Isaac), 64. G. 1762 .............. Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages; pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine au régiment royal Piémont, cavalerie. PERRY, chevalier de Saint-Auvant (Olivier), 60. G. 1762 ........... Pour appointements suivant l’ordonnance, en qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment du roi, dragons. PERSON (François), 39. M. du R. 1781 .................. . . Sans retenue ; à titre de retraite en qualité de sous-piqueur en la grande écurie du roi. PERTHUIS (Ignace), 73. M. 1762 ................ . ..... En considération de ses services en qualité d’ancien conseiller et procureur du roi aux sièges de la prévôté et amirauté de l’île de Québec. PERTUISOT DUVIYIER (François), 62. M. 1776 ................ A titre d’appointements ; en considération de ses services en qualité de ci-devant sous-commissaire de la marine et des classes, actuellement commis dans les bureaux du port de Marseille. PERUSSYS (Pierre de), 61. M. 1771 ..................... En considération de ses services en qualité de ci-devant lieutenant de vaisseau, sous le nom de Perussy. PESAMA, sieur Lebrun (Pierre), 59. G. 1787 ................. Sans retenue ; pour services et retraite en qualité d’ancien quartier-maître trésorier, avec rang de capitaine au régiment de Yivarais. PESCHART, chevalier d’Ambly (René), 52. G. 1° 1771, 600 ; 2“ idem, 200. . . . La première, réglée par l’article 16 de l’ordonnance du 4 août 1771, en qualité de capitaine réformé du corps des grenadiers de France. Il cessera d’en jouir s’il est replacé. La seconde, en considération de ses services. PESCHET (Jean), 81. G. 1777 ........................ Pour services et retraite en qualité d’ancien contrôleur de l’hôpital militaire de Rourbonne-les-Rains. PETAT-MONTIGNY (Louis), 50. F. 1° 1766, 300; 2° idem , 300 ......... La première, à titre d’appointements conservés, en qualité de contrôleur des bâtiments du feu roi de Pologne. La seconde, accordée par feu le roi de Pologne, en considération de son mariage sous le nom de Montigny lils. PETAT-MONTIGNY (Demoiselle Catherine Szalerensky), 75. F. 1° 1776, 500; 2° idem, 300 ...................... » ....... La première, à titre d’appointements conservés, en qualité de gardienne des linges de table et de la garde-robe du feu roi de Pologne, duc de Lorraine et de Rar. La seconde, en considération de ses services, comme femme de chambre de la reine. PETAU, sieur de Maulette (François), 47. G. 1° 1770, 200; 2° 1775, 460 ..... Mousquetaire réformé de la seconde compagnie. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme, jusqu’au jour de son replacement. PETAU, sieur de Maulette (Nicolas), 59. G. 1771 et 1772 ............ Y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, pour services et retraite, en qualité d’ancien sous-brigadier des mousquetaires de la garde du roi. 3,460,564 livres. 1,000 1,067 0 600 744 600 820 600 1,000 800 800 800 600 600 800 660 936 A reporter 3,472,991 livres. 266 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] �port .......... 3,472,991 livres. PETER (Louis), 63. G . 1788 ........................ 1,000 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien quartier-maître trésorier du régiment irlandais de Berwick. PETIGNY (Demoiselle Henriette Lecointe, veuve du sieur), 64. M. du R. 1775. . 800 En�considération des services de feu son mari, valet de chambre ordinaire de feu monseigneur le Dauphin. PETIT (Pierre), 43. F. 1787 ........ . .............. . 1,000 Sans retenue ; en considération de ses services et pour retraite en qualité de commis de la caisse des amortissements. PETIT (Guillaume), 70. G. 1785. . . ................... 1,000 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien quartier-maître trésorier du régiment de Monsieur, infanterie, avec rang de capitaine. PETIT (Antoine), 59. M du R. 1781 ..................... 600 Sans retenue; à titre de retraite en qualité de maître-palefrenier en la petite écurie du roi. PETIT (Demoiselle Marie-Anne Meunier, veuve du sieur), 40. F. 1777. .... 1,000 En considération des services de feu son mari, commissaire des guerres. PETIT, chevalier de Bressey, baron de Meurville (Marie), 64. G. 1760 et 1764. 836 Y compris 126 livres d’intérêts d’arrérages, tant en considération de ses services que pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment d’Engbien. PETIT, sieur de la Siguinie (Benjamin), 59. G. 1769 ............. 800 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment du mestre de camp général de la cavalerie, avec rang de lieutenant. PETIT (Nicolas), 61. G. 1774 et 1777 ..................... 600 En considération de ses services en qualité de contrôleur réformé de l’hôpital militaire de Mont-Dauphin. Cette pension sera réduite à 3001ivres du jour qu’il sera replacé. PETIT (Gaspard), 60 G. 1° 1775, 150; 2° 1778, 800 .............. 950 Ancien brigadier des gardes du corps du roi dans la compagnie deBeauvau. La première, en considération de ses services. La seconde, en même considération et pour retraite. PETIT (Antoine), 66. G. 1779 ........................ 900 Pour retraite en qualité de premier lieutenant de grenadiers au régiment d’Aunis. PETITOT (Louis) 73. G. 1781 ........................ 700 Sans retenue; pour services et retraite en qualité de ci-devant lieutenant second au régiment de Champagne. PETIT-PIERRE (Demoiselle Pauline Lavant, veuve du sieur), 57. G. 1774. . . . 1,000 En considération des services de feu son mari, premier capitaine de grenadiers au régiment suisse de Waldner, avec rang de lieutenant-colonel. PETITY (Demoiselle Claude Blanchet, veuve du sieur), 60. G. 1786 ...... 1,000 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, commandant pour le service du roi, à Ajaccio, en l’île de Corse. PETRIS DE GRAVILE, 65. G. 1762 ..................... 800 Pour appointements en qualité de capitaine réformé du régiment de la Marck : ils seront supprimés s’il est replacé. PEYRAT (Demoiselle Marie-Anne Richard, veuve du sieur), 65. F. 1785. . . . 600 Sans retenue; encorisidération des services de feu son mari, ancien sous-aide-major du corps de la gendarmerie. PEYRONNY (Jean-Baptiste de), 49. G. 1776 ................. 600 Pour appointement de retraite en qualité de lieutenant de la légion deCondé, A reporter ........ 3,487,177 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 267 Report .......... 3,487,177 livres PEYROT, sieur de Lange. 52. G. 1° 17G6, 200; 2° 1780, 800 .......... 1,000 Ancien brigadier des gardes du corps du roi, dans la compagnie de Luxembourg. La première, en considération des services du feu sieur Dubrouet, sou oncle, ancien brigadier dans la susdite compagnie. La seconde, sans retenue, pour services et retraite. PEYROTE (André-Charles), 81. Af. É. 1767 .................. 1,000 Sans retenue; en récompense de dix-sept années de services en qualité de chancelier de l’ambassade du roi à Constantinople. PEYTES-MONTCABRIÉ (Joseph), 40. M. 1767 ................. 800 Sans retenue ; en qualité de capitaine de vaisseau du département de Toulon, en considération de ses services et de la bonne conduite qu’il a tenue dans les combats soutenus par le vaisseau le Triomphant , dont il était capitaine de pavillon. PEYTES DE MONTOSCEL, sieur Deillés (François), 71. G. 1777 ......... 1,000 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de Bourbon, infanterie. PFIFFER (Demoiselle Josse d’Hemel), 68. G. 1729, 1748 et 1749 ....... 708 Épouse d’un lieutenant-général des armées du roi, commandeur de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis. Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, brigadier, colonel d’un régiment suisse de son nom. PFIFFER (Louis), 74. G. 1750 ....................... 1,180 Y compris 180 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de lieutenant général des armées du roi, et commandeur de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis. PFIFFER DE WIHER (Demoisetle Ursule de Sonnenberg, veuve du sieur) , 61 C . 1779 ................................ 800 Sans retenue ; en considération des services de feu son mari, brigadier, ci-vant lieutenant-colonel du régiment suisse de Sonnenberg. PFISTER (Bernard de), 82. G. U 1763, 600; 2° 1779, 300 ........... 900 La première, en considération de ses services en qualité de capitaine lieutenant au régiment Grison de Salis, La seconde, pour sa retraite en qualité de quartier-maître du susdit régiment. PHELIPPES DE LA HOUSSAYE (Léon), 57. G. 1° 1763, 108; 2o 1772, 1,000. ... 1,108 Capitaine retiré du régiment du roi, cavalerie-La première, pour intérêts de trois années mises en rentes viagères, d’une pension de 600 livres qui lui a été accordée en qualité de capitaine réformé dudit régiment, et qui a été supprimée le 25 avril 1772, jour qu’il a obtenu les appointements de retraite. La seconde, pour appointements de retraite. PHILIBÉE (Claude-Amable), 53. G. 1788 ................... 1.067 Sans retenue; en considération de 37 années de services et pour lui tenir lieu de traitement de réforme, en qualité de maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes anglais, du corps réformé de la gendarmerie. PHILIP, sieur de la Guarigne (Pierre), 60 G. 1784 .............. 600 Sans retenue;; en considération de ses services, tant à la suite des armées que dans plusieurs régiments en qualité d’ancien chirurgien major du régiment du Perche, infanterie. PHILIPPE, sieur de Saint-Elenne (Gabriel), 52. G. 1779 ............ 1,100 Pour retraite en qualité de capitaine commandant au régiment d’Artois, dragons. PHILIPPES (Jean-Louis), 58. M. 1776 .................... 800 A titre d’appointements conservés; en considération de ses services en qualité de ci-devant sous-garde magasin de l’artillerie de Brest, et actuellement commis dans les bureaux dudit port. PIC DE LA MIRANDOLE (Hyacinthe), 62. F. 1775 .............. 1,000 Sans retenue; pour récompense de ses services en qualité de ci-devant conseiller au Parlement de Bretagne. A reporter 3,500,240 livres, 268 . [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 3,500,240 livres. PICARD (Louis), 38. F. 1° 1771, 500; 2° 1786, 500 .............. 1,000 Employé pour la liquidation de la compagnie des Indes. La première, sans retenue, pour en jouir lorsque ses appointements cesseront. La seconde, pour, avec la première, lui former une pension de retraite de 1,000 livres. PICARD (Demoiselle Marguerite Tajot, veuve du sieur) 77. M. du R. 1773 . . . 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, jardinier du roi, à Marly. PICCOT DE BOISBY (René), 54. F. 1775 .................. .. 1,000 Sans aucune retenue; pour récompense de ses services en qualité de ci-devant conseiller au parlement de Bretagne. PICHARD (François), 57. M. du R. 1° 1789, 200; 2° 1790, 730 ......... 930 La première, sans retenue, en considération de ses services en qualité de l’un des anciens valets de pied en la petite écurie du roi. La seconde, à titre de retraite, en la même considération. PICHERY (Noël) , 81 . F. 1 776 ........................ 1,000 Sans retenue; pour retraite en qualité d’ancien curé de la paroisse du Perray. PICHET (François), 50. M. du R. 1781 .................... 1,000 Sans retenue ; pour retraite en qualité de garçon en la cuisine bouche de Mesdames de France. PICHON (Louis), 56. G. 1788 ........................ 600 Sans retenue; en considération de trente années de services en qualité d’ancien chirurgien-major du régiment de Yexin, infanterie. PIC0N D’ANDRESEL (Demoiselle Elisabeth). 43. G. 1° 1765, 212; 2» 1785, 400. . 612 Major du régiment de Navarre, infanterie. La première, y compris 12 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de services de feu son père, commandant au fort Blin, de Salins. La seconde, en considération de ses services. PICOT DE DAMPIERRE (Charles), 62. M. 1781 ................ 1,000 Capitaine de vaisseau, et commandeur de l’ordre de Saint-Jean-de-Jéru-salem ; sans retenue, en considération de ses services distingués et de la blessure qu’il a reçue au combat de la Grenade, où il commandait le vaisseau le Diadème. PICOT (Jean-Baptiste), 67. M. 1762 ..................... 992 1 compris 192 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services qu’il a rendus en qualité de major, à Jacquemel, île Saint-Domingue. PICQUOT (Demoiselle Barbe, veuve du sieur), 84. G. 1760 ........... 600 Sans aucune retenue; en considération des services de feu son mari, lieutenant-colonel, ingénieur en chef, à Thionville. PICQUOT (Henriette, veuve du sieur), 75. G. 1765 et 1766 ........... 800 Sans aucune retenue ; en considération des services de feu son mari, colonel d’un régiment de grenadiers royaux. PICQUOT, sieur de Percy (Laurent), 67. G. 1781 ............... 800 Sans retenue; pour services et retraite en qualité de ci-devant capitaine, avec rang de major au bataillon de garnison de Beauce. PID0UX, sieur de Montanglaust (Jean-Baptiste-Henri), 52. G. 1779 ....... 600 Pour retraite en qualité de capitaine attaché au régiment de Bourbon, dragons. PIÈCHE (Jean-Baptiste), 49. M. 1740 .................... 1,000 A titre d’appointements conservés ; en considération de ses services en qualité de commissaire des classes de la marine, retiré. PIÈCHE (Henri), 84. M. 1765 ........................ 600 A titre d’appointements de réforme; en considération de ses services en qualité de sous-commissaire delà marine et des classes, retiré. A reporter ........ 3,513,074 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 209 Report .......... 3,513,074 livres. PIEDOUE, chevalier d’Héritot. 47. G. 1788 ........... ...... 733 Sans retenue; tant en considération de ses services et blessures, que pour retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Chartres, dragons. PIEDOUE D’HÉRITOT (François), 54. M. du R. 1770 .............. 1,000 En considération de ses services en qualité d’écuyer du roi. PIENNES (Jean de), 85. G. 1762 ....................... 800 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au corps des grenadiers de France. PIERPONT (Albert de), 61. G. 1762 ..................... 600 Pour appointements en qualité de capitaine réformé au régiment d’Horion. PIERRE DE LA CHAMBRE (Ambroise), 57. G. 1° 1772, 120; 2° 1782, 800 ..... 920 Ancien brigadier des gardes du corps du roi dans la compagnie de Villeroy. La première, en considération de ses services. La seconde, pour services et retraite. PIET, sieur de Berton (Etienne de), 50. G. 1786 ............... 1,000 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien major du régiment de Provence, infanterie. PIFFON (Pierre (de), 68. G. 1769 ...................... 800 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Provence, avec rang de major. PIFFON (Joseph de), 66. G.' 1769 ...................... 800 A titre de gratification annuelle; en considération de ses services en qualité d’ancien aide-major au château Trompette. PIGAGE, sieur de Laubrière (Antoine (de), 93. G. 1745 et 1748 ......... 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages; pour services et retraite en qualité d’ancien sous-brigadier dans la compagnie d’Harcourt des gardes du corps du roi. P1GOUSSE DE MÉROGER (Demoiselle Virginie Hennet), 35. F. 1784 et 1789 . . . 1,000 Epouse du sieur Pigousse de Méroger, commis au département des affaires étrangères, et premier commis du secrétariat des commandements de la reine; sans retenue; en considération des services de feu son père, contrôleur de la caisse des amortissements. PIGRAIS (Joseph), 52. Af. É. 1785 ........... . .......... 1,000 Sans retenue; pour le récompenser du zèle avec lequel il s’est acquitté de ses fonctions pendant douze ans en qualité de ci-devant commis au bureau du dépôt des affaires, étrangères. PIGRAIS (Demoiselle Edmée Cordier), 50. M. du R. 1770 ........... 600 Par assurance sur celle dont jouissait feu son mari, garçon de la chambre de la reine; en considération de ses services. PILLOT (Pierre), 56. M. du R. 1773 ..................... 1,000 En considération de ses services; pour appointements conservés à titre de retraite, en qualité de vétéran de la musique du roi. PILLOTE DE LA BAROLLIÈRE (Alphonse), 40. G. 1° 1782, 500; 2° 1766, 600. . . 1,100 Lieutenant, avec commission de capitaine au régiment d’Auxonne, du corps royal de l’artillerie. La première, tant en considération de la distinction avec laquelle il s’est conduit à l’armée commandée par M. le comte de Rochambeau, dans l’Amérique septentrionale, que de l’assassinat dont il a failli être victime en allant à l’armée prendre les ordres du commandant du bataillon auquel il était attaché. La seconde, en considération des services de feu son père, gentilhomme ordinaire du feu roi de Pologne, ancien capitaine au régiment de la reine, cavalerie. PILLOTE DE LA BAROLLIÈRE (Gabriel), 42. F. 1766 ............. 600 En considération des services de feu sou père, gentilhomme du feu roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, capitaine général de ses chasses, commandant de sa vénerie, ancien capitaine au régiment de la reine, cavalerie. A reporter 3,525,735 livres 270 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1 790. Report .......... PILLOTTE DE LA BAROLLIÈRE (Marguerite), 43. F. 1766 ........... Capitaine dans le premier régiment de chasseurs, cavalerie ; en considération des services de feu son père, gentilhomme du feu roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar, capitaine général de ses chasses, commandant de sa vénerie, ancien capitaine au régiment de la reine, cavalerie. PILLOTE DE LA BAROLLIÈRE (Demoiselle Sophie de Gouvion), 35. F. 1782. . . Sans retenue; à titre de continuation de celle accordée à son mari, passé en pays étranger, et à charge, par ladite dame, d’acquitter toutes les dettes contractées par ledit sieur son mari, sous le cautionnement de cette pension, et dont les délégations sont enregistrées au Trésor royal. PIMBOU, sieur de la Borde (Célestin de), 59. G. 1777 ............. Pour appointements de retraite, en qualité de capitaine commandant des grenadiers au régiment de Normandie. PINAULT (François), 73. G. 1779 ...................... Pour retraite, en qualité de quartier-maître trésorier du régiment deConti, infanterie. PINCEPRÉ (Demoiselle Angélique Heister), 79. G. 1743 et 1762 ......... Tant en considération des services de feu son mari, ci-devant commandant le bataillon de milice d’Amiens, que de ceux de feu son père, major du régiment allemand de Saxe, avec rang de lieutenant-colonel. Dans cette pension sont comprises 157 livres d’intérêts d’arrérages. PINEAU (Demoiselle Pauline de Voutron), 36. M. 1785 ....... ..... En considération des services de feu son mari, lieutenant de vaisseau. PINEAU DE LUGE (Demoiselle Louise), 38. G. 1764 ............. En considération des services de feu son père, conseiller d’Etat et intendant en Alsace. Dans cette pension sont comprises 120 livres d’intérêts d’arrérages. PINEAU DE LUCÉ (Demoiselle Charlotte), 34. G. 1764 ............. En considération des services de feu son père, conseiller d’Etat et intendant en Alsace. Dans cette pension sont comprises 120 livres d’intérêts d’arrérages. PINET DE LA MAGELLERIE (Vincent-Adrien), 57. M. 1773 .......... Ci-devant précepteur de langues des enfants que le roi fait élever au collège de Louis-le-Grand; en considération de ses services en ladite qualité, sous le nom de la Macellerie. PINEY (François), 75. F. 1766 ....................... A litre de traitement annuel, comme chef de cuisine de la bouche du feu roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. PINOT (Antoine-Bernard), 49. G. 1788 ............... ..... Sans retenue ; en considération de ses services pendant 36 ans et 10 omis, et pour lui tenir lieu de traitement de réforme, en qualité de maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes de Monsieur, du corps réformé de la gendarmerie. PINSON DE MÉNERVILLE (Jean-Baptiste-Louis), 21. M. du R. 1789 ...... Sans retenue; par forme de réversion de partie de celle de 1,200 livres qu’avait obtenue son père, en qualité d’argentier proviseur de la petite écurie du roi, le 9 juillet 1787, et qui est devenue vacante par son décès, survenu le 14 octobre suivant. PIOCHARD, sieur Descasseaux (Nicolas), 64. G. 1768 ............. Pour services et retraite, en qualité d’ancien capitaine au corps royal de l’artillerie. PIOGER (Dominique de), 60. G. 1776 .................... Pour appointements de retraite, en qualité de premier capitaine commandant au régiment d’Artois, dragons. A reporter - Pensions,) 3,525 735 livres. 600 600 1,000 600 857 600 1,120 1,120 600 800 1,067 860 800 1,100 3,537,459 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 271 Report .......... 3,537,459 livres. PIOGER, sieur de Kermozun (Auguste de), 59. G. 1° 1766, 108 ; 2° 1787, 900 . . 1,008 Ancien capitaine commandant au régiment de Quercy, cavalerie, ci-devant cinquième régiment de chevau-légers. La première, pour lui tenir lieu de 108 livres d’intérêts d’arrérages qui lui étaient dus au 1er avril 1766, de la pension de 600 livres qui lui avait été accordée en qualité de capitaine réformé du régiment royal Normandie, supprimé le 11 avril 1770, jour qu’il a été replacé, en conservant lesdites 108 livres d’intérêts. La seconde, pour services et retraite. PION (Jean-François), 56. M. du R. 1781 .................. 800 Sans retenue; pour retraite, en qualité de garçon du gobelet du roi. PIOT (Hippolyte), 75. F. 1788 ....................... 830 Sans retenue ; pour services et retraite, en qualité de ci-devant princi-. pal commis dans les bureaux de l’intendance de Champagne. PIPAR (Julie), 47. M. du R. 1774 ....... , .......... . . . . . 700 Ci-devant ouvrière en dentelles, attachée à la garde-robe du roi; sans retenue, en considération de ses services et de ses infirmités. PIPEREAU, sieur de Valdory, 79. G. 1° 1757, 118; 2° 1766, 500 ........ 618 Ancien porte-étendard des gardes du corps du roi. La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements de retraite, PIQUE DE GOURTRY (Demoiselle Madeleine Bouvet), 48, F. 1789 ........ 800 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, ancien contrôleur principal des vingtièmes de la généralité de Rouen. PITARD, chevalier de la Brizolière (Jacques), 54. M. 1776 ........... 900 Pour service et retraite, en qualité de lieutenant de vaisseau. PITAT (Pierre), 58. G. 1786 ......... ............... 800 Ancien maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes anglais du corps de la gendarmerie. PITOIS (Pierre), 68. M. du R. 1° 1779, 365 ; 2° 1781, 800 ............ 1,165 Garçon de vaisselle du grand commun de la maison du roi. La première, portée dans un précédent brevet. La seconde sans retenue; en considération de ses services, eu qualité de garçon de bureau du roi. PITROU (Demoiselle Anne-Charlotte), 51. F. 1750 et 1779 ........... 650 Cette pension fait partie de celle de 2,000 livres, accordée sans retenue à feue sa mère, veuve d’un ancien inspecteur des ponts et chaussées, avec réversion à ses enfants. PITROU (Demoiselle Anne), 48. F. 1750 et 1779 ..... . .......... 650 Cette pension fait partie de celle de 2,000 livres, accordée sans retenue à feue sa mère, veuve d’un ancien inspecteur des ponts et chaussées, avec réversion à ses enfants. PIVERT (Claude-Laurent), 56. F. 1784 .................... 600 Ci-devant commis d’administration de la loterie royale de France. Sans retenue; en considération de 22 années de services, tant à ladite loterie qu’à celle de l’école royale militaire. PLANET (Jean-Louis), 37. F. 1781 ...................... 600 Sans retenue; en considération de ses services et à titre de retraite, en qualité d’ancien vérificateur daus les bureaux d'administration de la loterie royale de France. PLANSOLE DE MARGUARINÉ DE GÀPPEAU (Philippe), 50. G. 1779 ....... 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Beauce. ’ PLENNEVAUX (Maximilien de), 70. G. 1769 ................. 600 Pour appointements de retraite, en qualité de capitaine au régimeutd”Eu, infanterie. PLESSARD, sieur de Servigny (Guillaume), 78. G. 1757 ............ 708 Pour services et retraite, en qualité d’ancien capitaine au régiment dePoly, cavalerie. Dans celte pension sont compris 108 livres d’intérêts d’arrérages. A reporter ........ 3,549,858 livres. 272 [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 3,549,858 livres, PLESSIS (Demoiselle Françoise Mercier) 68. F. 1772 .............. 800 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, ci-devaut ingénieur des ponts et chaussées. PLEURE (Charles, marquis de), 52. G. 1787 .................. 800 Sans retenue; en considération de ses services, en qualité de brigadier-mestre de camp, commandant la première brigade du régiment des carabiniers de Monsieur. PLIVÀRD (Jean-Baptiste), 60. G. 1780 .................... 600 Sans retenue; pour retraite, en qualité de premier lieutenant au sixième régiment des chevau-légers, avec rang de capitaine. PLOMELLE (Charles-François), 61. G. 1777 ................. 600 A titre de gratification annuelle, en considération de ses services en qualité de contrôleur de l’hôpital militaire de Bastia, en Plie de Corse. PLOMELLE (Demoiselle Marie-Henriette Claverie), 66. G. 1777 ......... 600 A titre de gratification annuelle, en considération des services de feu son mari, contrôleur réformé de l’hôpital militaire de�Bastia, en Corse. PLUMEE (Christian de), 52. G. 1788 ..................... 600 Sans retenue; pour services et retraite, en qualité d’ancien lieutenant en premier, avec rang de capitaine au régiment irlandais de Walsh. PLUNKETT (Mathieu), 62. G. 1762 ..................... 1,000 Pour appointements réglés par l’ordonnance du 21 décembre 1762, en qualité de capitaine réformé du régiment de Lally. PLUNKETT (Demoiselle Anne-Maurice de Sarinsming), 60. G. 1779. ...... 1,000 Par assurance sur celle de 2,000 livres, dont jouissait feu son père, ancien lieutenant général du grand baillage de la Lorraine allemande, juge supérieur ou d’appel audit pays; en considération delà distinctiion de ses services dans les différentes places qu’il a occupées, et dont il a rempli les fonctions avec autant d’intégrité que de désintéressement. PLUSQUELLEC (Demoiselle Rosalie de Beauchesne), 75. F. 1770 ....... 600 Sans aucune retenue; en considération des services de feu son mari, ancien directeur de Mahé. POCHONNET (Louis), 41. F. 1788 ...................... 800 Sans retenue ; pour services et retraite, en qualité de ci-devant commis de la trésorerie générale des revenus casuels, supprimée en 1787. POGOBELLY (Joachim), 60. *). 1779 ..................... 1,000 Sans retenue ; pour services et retraite, en qualité d’ancien lieutenant, avec rang de capitaine au régiment suisse de Boccard. P01LL0T DE MAROLLES (Demoiselle Anne de Kerguélen, 52. F. 1781 ..... 1,000 Veuve d’un président au grand conseil; sans aucune retenue, à titre de remplacement de ce dont elle jouissait dans l’ancienne composition des fermes. POILLOUÉ, chevalier de Bonnevaux (Jean-Baptiste), 57. G. 1767 ........ 600 Pour retraite, au régiment des carabiniers. POINSOT (Jacques), 70. G. 1764 ............... . ...... ; . 1,000 A titre d’appointements de retraite en qualité de capitaine de grenadiers des volontaires de Flandre. POIREY (Simon), 64. M. du R. 1789 ..................... 700 Portier de l’hôtel du Grand-Maître; sans retenue, en considération de ses peines et soins, relativement aux écuries et remises dudit hôtel, employées pour le service de la petite écurie du roi. POIRIER (Demoiselle Julie), 41. M. du R. 1° 1779, 300; 2° 1780, 600 ...... 900 La première, sans retenue; en considération de vingt-deux ans de services de feu son frère, commis du département de la guerre, au mouvement des troupes. La seconde, en considération des services distingués de feu son père, ordinaire de la musique du roi. ÇOISSON DESLONDES (Demoiselle Caroline de Pujol), 50. G. 1787 ........ 800 Sans retenue, en considération des services de feu son mari, colonel, chef de brigade au corps royal du génie. A reporter 3,563,258 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — 273 Report .......... 3,563,258 livres. POISSON D’AUVILLE (Pierre), 73. G. 1768 .................. 800 Pour services et retraite, en qualité d’ancien capitaine au corps royal de l’artillerie. POIVRE (Demoiselle Julienne), 19. M. 1786 ................. 1,000 Sans retenue; en considération des services de feu son père, ancien intendant des îles de France et de Bourbon. POIVRE (Demoiselle Marguerite), 16. M. 1786 ................ 1,000 Sans retenue; en considération des services de feu son père, ancien intendant des îles de France et de Bourbon. POLASTRE (Demoiselle Françoise de Pêne, veuve du sieur), 58. G. 1783 .... 800 Sans retenue, pour services de feu son mari, lieutenant pour le service du roi au Mont-Dauphin. POLCHET (Demoiselle Geneviève de Savalette, veuve du sieur), 47. G. 1782. . 600 Sans retenue, en considération des services de feu son mari, lieutenant-colonel dans le corps royal du génie. POLERETZKY (Demoiselle Marguerite de Hasselt, veuve du sieur), 76. G. 1782. . 1,000 Comme faisant partie de 4,800 livres d’appointements de retraite accordés à feu son mari, brigadier de cavalerie, ci-devant maître de camp d’un régiment de hussards de son nom. POLIGNAG (Alexandre, comte de), 61. G. 1° 1757, 590 ; 2° idem , 300 ...... 890 Ancien capitaine au régiment de dragons de d’Harcourt. La première, y compris 90 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, à titre de gratification annuelle, sans aucune retenue, en la même considération. POLLIN, sieur Dumoncel (Jean-Baptiste), 66. G. 1764 et 1765 .......... 978 Pour services et retraite, en qualité de ci-devant sous-brigadier dans la compagnie des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. Dans cette pension sont comprises 78 livras d’intérêts d’arrérages. POMEROL DE GRAMMONT (Demoiselle Joseph Hanmer), 66. G. 1785 ...... 800 Sans retenue ; en considération des services de feu son mari, major de la citadelle de Cambrai. POMMIER (Jean-Michel de), 51. G. 1779 ................... 600 Actuellement capitaine au bataillon de garnison de Provence. Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Touraine. POMPONNE DE GUILLON (Paul), 50. G. 1777. .... ............ 1,000 Pour appointements de retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Lorraine, infanterie. PONGET (Jean -Jacques), 48. M. du R. 1766 .................. 650 En considération de ses services, en qualité de valet de pied du roi, en la ■ la petite écurie, retiré. PONGET (Jean-François), 55. M. 1776 ................... 1,000 Pour appointements conservés, en considération de ses services en qualité de sous-commissaire de la marine et des classes, retiré. PONGHON, sieur de Montfort, 77. G. 1769 . ................ 600 Pour appointements de retraite, en qualité de lieutenant au régiment des carabiniers. PONS DE BOURNEUF, 82. G. 1757 ............. . ........ 708 Pour services et retraite, en qualité d’ancien capitaine au régiment suisse de cavalerie. Dans cette pension sont compris 108 livres d’intérêts d’arrérages. PONTABRIER (Sébastien), 42. M. du R. 1788 ................. 600 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de garçon hâteur du commun de A reporter ........ 3,576,284 livres. lre Série. T. XIY. 18 274 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report ......... PONT AC (Demoiselle Élisabeth Perreau), 46. M. 1780 ............. En considération des services de feu son mari, ancien lieutenant de vaisseau, et de la perte qu’elle en a faite dans le naufrage du vaisseau du roi le Juste, en 1759, de l’escadre de M. le maréchal de Gontlans. Dans cette pension sont comprises 240 livres d’intérêts d’arrérages. PONTAC (Jean-François de), 75. G. 1766 ................... En qualité de commandant réformé du régiment de recrues de Bordeaux. POiNTE-D’ALBARET (Luc), 53. G. 1750 ........... . ........ En considération des services de feu son père, premier président du conseil supérieur du Roussillon, et intendant de ladite province. Dans cette pension sont comprises 144 livres d’intérêts d’arrérages. PONTELIN DE SKIOLDARM (Jules), 65. G. 1° 1772, 600. 2° idem, 200 ..... Capitaine réformé du régiment royal Suédois. La première, pour réforme en la susdite qualité, d’après l’ordonnauce du 21 décembre 1762. La seconde, à titre d’augmentation. PONTEVÈS DE BARGÈME (comte de), 41. M. 1786 ................ Lieutenant de vaisseau; pour services et retraite, sous le nom de Pontèves de Bargeince : ladite pension sans retenue. PONTEVÈS DE SAINT-BLAISE (Demoiselle Françoise dePontevès), 63. G. 1782. . Sans retenue ; pour services de feu son mari, lieutenant pour le service du roi à la citadelle de Lille. PONTHIERS (Pierre de), 75. G. 1781 .................... Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien lieutenant en premier au régiment royal Champagne. PONTHIEU (Demoiselle Gabrielle de), 56. F. 1° 1757, 400; 2° 1783, 200 ..... La première, en considération des services de sa famille, et sans retenue, représente deux pensions; l’une de 150 livres, accordée en 1757; l’autre, de 250 livres, accordée en 1781, toutes deux à titre de subsistance. La seconde, aussi sans retenue, a été accordée pour les mêmes considérations susdites, et à titre d’augmentation. PONTICH (Antoine de), 62. G. 1781 ..................... Sans retenue; pour services et retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment du Limousin. P0RQ1JET (Charles-François), 66. F. 1766 ................. Sous le nom d’abbé Porquet, à titre d’appointements conservés en qualité d’aumônier du feu roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. PORRATA-DESWERQUAINS (Joseph), 65. G. 1» 1748, 300; 2° 1781, 800 ..... La première, à titre d’appointements, en qualité de capitaine réformé au régiment royal Vallon, supprimé. Ces appointements qui devaient cesser lors de son replacement, lui ont été conservés par décision du 4 avril 1781. La seconde, pour services et retraite, en qualité de capitaine de grenadiers, avec rang de major au bataillon de garnison d’Artois. PORTAL (Abel de), 60. G. 1785 ..................... Capitaine de grenadiers au bataillon de garnison de Vivarais; sans retenue, en considération des services de feu son frère, brigadier d’infanterie, ci-devant major du régiment de Bretagne. PORTANIER (Louis de), 63. G. 1784 .................... Sans retenue ; pour services et retraite, en qualité d’ancien premier lieutenant avec rang de capitaine dans le régiment de Conti, dragons. PORTE (Demoiselle Constance de), 21 . G. 1788 ............... Sans retenue; en considération des services de feu son père, maréchal de camp et lieutenant-colonel du régiment des carabiniers de Monsieur. PORTE (Demoiselle Etiennette de), 24. G. 1788 ............... Sans retenue ; en considération des services de feu son père, maréchal de camp et lieutenant colonel du régiment de carabiniers de Monsieur. PORTER (Joseph), 63. G. 1762 ....................... Pour appointements qui lui ont été réglés par l’article 54 de l’ordonnance du 21 décembre 1762, en qualité de capitaine réformé du régiment de Clarck 3,576,284 livres 1,040 800 944 800 600 1,000 600 600 800 800 1,100 600 900 900 900 800 A reporter 3,589,468 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 27g Report .......... 3,589,468 livres. PORTIER (Philippe-Augustin-Marie de), 52. G. 1779 ............. 800 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment du Soisson-nois. POSSEL (Antoine), 50. M. 1781 ...................... 800 Pour services et retraite, en qualité de capitaine de vaisseau. POSSIEN, dit CHATILLON (François), 60. M. du R. 1774 ........... 730 Sans retenue ; en considération de ses services, en qualité d’ancien cocher du roi, en la petite écurie. POSTEL, sieur Desminières (Alexandre), 56. G. 1781 ............ 1,000 Sans retenue ; pour services et retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Berry, infanterie. POSTULAT, dit DESJARDINS (Honoré), 69. JW. du R. 1781 .......... 700 Pour retraite, en qualité de garçon de la table du Grand-Maître. POT, sieur de Rhode de Piegu. 73. G. 1» 1758, 472; 2° 1771, 600 ...... 1,072 Capitaine retiré du régiment de Poitou. La première, y compris 72 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour appointements de retraite. POTERAT (Abraham de), 46. G. 1789 ...... . ........... • . . 900 Sans retenue; pour services et retraite, en qualité d’ancien chef d’escadron dans le régiment des chasseurs de Flandre. POTERAT (Claude de), 48. G. 1785 ..................... 850 Sans retenue ; pour services et retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant, avec rang de major au régiment de !a Marche, cavalerie. POTIER DU FOUGERAY (Guillaume), 51. G. 1» 1774, 200; 2° 1787, 547 ..... 747 Gendarme de la garde du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour services et réforme en la susdite qualité. POTIER, Baron de Gourcy (Demoiselle Alexandrine-Gabrielle de Goetnempren de Kersaint, veuve du sieur), 38. JW. 1° 1777, 500 ; 2° 1785, 500 ........ 1,000 La première, faisant moitié de celle de 1,000 livr. qu’elle a obtenue en considération des servicesde feu son mari, capilainede vaisseau, l’autre moitié ayant été accordée par égale portion à ses deux enfants, Alexandre et Laure. La seconde, faisant moitié de 1,000 livres net, en considération des services de feu son mari, ancien commandant en second à la Martinique, l’autre moitié ayant été distraite en faveur des enfants susnommés. POTIER DE FOUGERAY (Demoiselle Marie Douesy), 32. F. 1784 ........ 666 Sans retenue ; cette pension fait le tiers de celle de 2,000 livr. net, conservée aux trois enfants de la demoiselle Douesy, l’une des filles de la feue dame Labbé de Montgival, pour récompense de ses services en qualité de première femme de chambre de Madame Adélaïde de France, tante du roi. POTIER, sieur de Fougeray (François), 73. G. 1755 et 1762 .......... 608 Pour services et retraite, en qualité d’ancien gendarme de la garde du roi. Dans cette pension sont compris 108 liv. d’intérêts d’arrérages. POTIER DE LÀ GERMONDAYE (Henri-Marie), 60. F. 1775 ........... 1,000 Sans aucune retenue, pour récompense de ses services en qualité de ci-devant substitut du procureur général au parlement de Bretagne. POTIER, sieur de Pommeroy (Gédéon), 59. JW. 1768 ............. 600 En considération de ses services, en qualité d’ancien capitaine des troupes nationales de Cayenne. POTOT, sieur de Fontenille (Pierre), 64. G. 1782 .......... .... 800 Sans retenue ; pour services et retraite, en qualité de ci-devant maréchal des logis dans le corps de la gendarmerie. POTTÉ (François), 46. M. du R. 1781 ................... 600 Sans retenue; pour subsistance et retraite, en qualité de garçon en la cuisine bouche de Mesdames de France. À reporter . ....... 3,602,341 livres. 276 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. —Pensions.] Report .......... 3,602,341 livres. POTTERIN D’ORBESNDELLE (François), 52 G. 1789 ............... 650 Sans retenue ; pour service et retraite, en qualité d’ancien lieutenant de maréchaussée, en résidence à Caen. POTTIER DESMAILLIS (Nicolas-Louis), 72 M. du R. 1785 ........... 1,000 Sans retenue, en considération de ses services, en qualité de maître * d’hôtel de la reine. POULAIN (Toussaint, Chevalier), 60, G. 1“ 1775, 540; 2° 1781, 60 ....... 600 La première, en qualité de capitaine aide-major réformé du régiment des grenadiers royaux de la Bretagne. La seconde, en augmentation aux appointements ci-dessus, pour lui faire six cents liv. de retraite. POULAIN (François), 66. M. du R. 1° 1777, 547; 2° 1773, 200 .......... 747 La première, à titre de nourriture, en considération de ses services, en qualité de premier garçon de la fruiterie du roi. La seconde, sans retenue à titre de subsistance en la même considération que dessus. POULAIN, sieur de Yaujoye de Saint-Tray (Pierre), 56. G. 1781 ........ 600 Sans retenue; pour services et retraite, en qualité d’ancien lieutenant de maréchaussée à la résidence de Tarbes en Bigorre. POULET (Demoiselle Théodore), 57. M. du R. 1° 1749 de 1770, 350; 2° 1768, 250. 600 La première, sans retenue, à titre de subsistance, en considération des services de feu son père, officier en la cuisine bouche du roi. La seconde, aussi sans retenue, à titre de subsistance. P0ULLE (Pierre), 71. G. 1784 ....................... 900 Sans retenue; pour services et retraite, en qualilé d’ancien maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes de Flandre du corps de la gendarmerie. POULLETIER (Demoiselle Emangard de Beauval), 77. F. 1770 ........ 1,100 Cette pension a été accordée à titre de gratification annulle au feu sieur Poulletier, concierge de l’hôtel du contrôle-général à Compiègne en 1765, tant comme cessionnaire du terrain sur lequel a été construit ledit hôtel, qu’en sa qualité de concierge; et la réversion en a été assurée à ladite dame son épouse en 1770. POUMIERDU CAUSSONEL (Marc), 62. G. 1° 1758 et 1769, 218; 2° 1779,800. . . . 1,018 En qualité d’ancien brigadier des gardes du corps du roi. La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, pour services de feu son oncle, ci-devant exempt des gardes du corps du roi, dans la compagnie de Beauvau. La seconde, pour services et retraite. POUPIN (Demoiselle Marie-Barbe), 50. G. 1779 ............... 600 En considération des services du sieur de Lorme, son parent, commissaire ordonnateur, employé depuis quarante-cinq ans dans le bureau des fonds de la guerre. POURIER DE COLOMBIER, 80. G. 1767 ................... 600 Pour services et retraite, en qualité d’ancien premier capitaine factionnaire du régiment de Lyonnais. POUSARGUES, sieur de la Grave (Antoine-Joseph de), 50. G. 1783 ....... 666 Sans retenue; pour services et retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Blaisois. POUSSIÉ (Antoine), 59. G. 1789 ...................... 1,000 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine au régiment des hussards de Lauzun. PRACHE (Demoiselle Françoise Cusset), 68. G. 1779 .............. 600 En considération des s'ervices de feu son mari, commis de la guerre au bureau des grâces. PRADEL, sieur de Ménagés, 46. G. 1787 ................... 700 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien premier lieutenant avec rang de capitaine au régiment de royal, cavalerie. PRAT-DESPREZ (Antoine), 49. G. 1758 .................. 600 Commissaire ordinaire des guerres. En considération des services de feu son père, commissaire ordinaire des guerres, et l’un des premiers commis du département de la guerre. A reporter , 3,614,322 livres. [Assemblée nationale»] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.) 277 Report PRED-SEIGLE DE PRESLE, 58. G. 1° 1772. 400; 2° 1776, 600 ......... La première, en considération de ses services, à titre de gratification annuelle, en qualité d’ancien capitaine au régiment de Roussillon, infanterie, à présent major de Montélimart. La seconde en ladite qualité de major de Montélimart, laquelle majorité devant être supprimée après lui, on en a distrait le traitement de l’étal: des majorités supprimées. PREISSAG DE CADILLAC (Henri), 62. G. 1768 ................ Pour appointements, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment d’Aquitaine, avec rang de major. PREISSAG, comte de Cadillac, 66. G. 1° 1749, 500; 2° 1763, 600 ....... . La première, à titre d’appointements, en qualité de capitaine réformé du régiment de Septimanie. La seconde, aussi à titre d’appointements, qui lui ont été conservés par l’article 77 de l’ordonnance du 21 décembre 1762, en qualité de capitaine réformé à la suite du régiment royal Champague. PRESEAU D’ECUELIN (Demoiselle Denise de Trédos), 48. G. 1780 et 1781. . . . Sans retenue; eu considération des services de feu son mari, lieutenant pour le service du roi à Landrecies. PRESSA G (François de), 60. G. 1762 ..................... Pour services et retraite en qualité de ci-devant commandant un bataillon du régiment de Reauvoisis. Dans cette pension sont comprises 144 livres d’intérêts d’arrérages. PREUDHOMME DE BORRE, sieur Domal (François), 46. G. 1762 ......... Pour appointements, en qualité de capitaine reformé du régiment d’Horion, qui sont supprimés s’il vient à être replacé. PREYASTEL (Antoine de), 71. G. 1776 .................... En considération de ses services eu qualité d’aumônier des gardes du corps du roi dans la compagnie de Luxembourg, et chanoine de l’église de Meaux, en attendant une pension de pareille somme sur une abbaye. PRÉVILLE (Demoiselle Angélique-Michelle Drouin), 58. M. du R. 1778 ...... Sans retenue; à titre de gratification annuelle, en qualité de comédienne ordinaire du roi. PREVOST (Honoré), 65 M. du R. 1788 .................... Sans retenue, à titre de falottier de la maison de la reine. PREVOST (Louis), 58 M. R. 1°, 1787, 6; 0; 2° 1788, 200 ............ Toutes deux sans retenue; la première, à titre de retraite, en qualité de maître d’armes des pages du roi en sa petite écurie. La seconde, pour ses services en qualité de maître d’armes attaché à l’école do la compagnie réformée des chevau-légers de la garde ordinaire du roi. PREVOST DE TRAVERSAT7 (Demoiselle Madeleine-Charlotte) 58. G. 1° 1785. 400; 2° 1767, 200; 3° 1778, 100 ........................ La première, pour services de feu son frère, ancien capitaine, avec rang de lieutenant-colonel, au régiment de Penthièvre, cavalerie. La seconde, en considération de la perte qu’elle a faite d’un frère, lieutenant de vaisseau, qui a péri sur la flûte du roi, le David, qu’il commandait. La troisième, faisant moitié de celle de deux cents livres qu’avait obtenue feue sa sœur cadette. PREVOST (Demoiselle Jeanne Molé), 52 M. 1772 ............... En considération des services de feu son mari, consul de France à Raguse. PREVOST, sieur de la Brisgauderie (Nicolas), 70 G. 1° 1763, 236; 2° 1775, 200; 3° idem , 665 ...... • . ...................... La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services, en qualité de sous-brigadier réformé des gendarmes de la garde dm roi. La seconde, en la même considération. La troisième, pour réforme. PREVOST, sieur de la Boutelière (François), 55. G. 1779 ........... Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’Orléans, dragons. 3,614,322 livres. 1,000 1,000 1,100 600 744 600 600 1,000 800 850 700 800 1,101 1 , 1 00 A reporter 3,626,317 livres. 278 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 3,626,317 livres. PREVOST (Antoine), 78. F. 1779 ...................... 1,000 Sans retenue; en qualité de ci-devant directeur de la caisse de Poissy. Cette pension lui a été accordée en place de celle de pareille somme qui lui fut accordée, sans retenue, en 1776, sur les petits droits qui se perçoivent dans les marchés de Sceaux et de Poissy. PREVOST DE SAINT-VINCENT (Pierre), 46. G. 1779 .............. 600 En considération de son peu de fortune, et de ses services en qualité de capitaine en second au régiment du Perche. PREYÛEL-PRELY (Antoine), 70. G. 1785 .................. 700 Sans retenue; pour services et retraite, en qualité d’ancien lieutenant en premier avec rang de Capitaine, au régiment d’Eughien, infanterie. PREZ, sieur de Bruel (Joseph), 35. G. 1° 1767, 400; 2° 1779,300 ...... 700 La première, à titre d’appointements, en qualité de sous-aide-major réformé du régiment des recrues de Besançon. La seconde, pour retraite, en qualité de garde du corps, avec la conservation des quatre cents livres portées ci-dessus. PREZ, sieur de la Queue (Jacques), 77. M. du R. 1° 1718, 480; 2°. 1766, 86; 3° 1744 et 1762, 608 .......................... 1,174 La première, faisant le quart de celle de 1,920 liv. , accordée en 1718, tant au pourvu qu’à ses deux sœurs par continuation de celle que feue leur mère avait obtenue en considération de son mariage, pour en jouir par portions égales, avec réversion entre eux, et des uns aux autres, des portions de ceux qui prédécéderaient jusqu’à la totalité qui appartiendra au survivant. La seconde, pour lui tenir lieu des arrérages ci-dessus. La troisième, y compris 108 liv. d’accroissement, pour arrêt ?ges dus en 1765, pour service et retraite, en qualité de che vau-léger de la garde ordinaire du roi. PREZ-GRASSIER (Etienne de), 56. G. 1° 1762, 500; 2° 1770, 300 ........ 800 La première, pour appointements en qualité de capitaine lieutenant réformé du régiment royal Deux-Ponts. La seconde, à titre d’augmentation. Ces appointements cesseront s’il est replacé. PRIARD-DAUPHIN (Yves), 65. G. 1780 .................... 700 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de premier lieutenant au régiment de Lorraine, infanterie. PRINCE, dit LAPIERRE (Ignace), 51. M. du R. 1785 ............ . . 800 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de cocher du roi en la grande écurie. PROAL (Jacques), 73. G. 1776 ....................... 600 Pour appointements, en qualité de chirurgien-major réformé de la compagnie des grenadiers à cheval. PROST DE GRANGE-BLANCHE, 50. F. 1780 ................. 600 Sans retenue ; à titre de retraite, en considération de ses services, et pour l’indemniser de la suppression de sa place de ci-devant inspecteur des écoles vétérinaires. PROVENCE (Sébastien de), 59. G. 1° 1776, 600; 2° 1784,300. ........ 900 La première, pour lui tenir lieu des appointements de pareille somme dont il jouissait en qualité de lieutenant pour le roi, à Sommières en Languedoc ; cette lieutenance de roi devant être supprimée après lui, le traitement y attaché a été distrait de l’état des place supprimées. La seconde, en considération de l’ancienneté de ses services et de son peu de fortune. PROYOST DE REPAIRE (Jean), 56. G. 1788 ................. 800 Sans retenue, en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien brigadier de la compagnie de Luxembourg, des gardes du corps du roi. PRUTH (Jacques du), 46. G. 1788 ...................... 660 Sans retenue, en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d'ancien capitaine commandant au régiment de Navarre. PUCH, sieur de Monbreton (Henri de), 74. G. 1758 .............. 708 Y compris 108 liv. d’intérêts d’arrérages, pour services et retraite en A reporter ...... . . 3,637,059 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES, [21 avril 1790. — Pensions.] 279 Report .......... 3,637,059 livres PUGH, sieur de Pailhas (Henri de), 62. G. 1763 ................ 708 Y compris 108 liv. d’intérêts d’arrérages, pour sa retraite, en qualité de capitaine réformé du régiment royal, cavalerie. PUCH (Victor de), 59. G. 1767 ....................... 800 Pour appointements de retraite, en qualité de capitaine aide-major, avec rang de major, au régiment de Normandie. PUGET-BRAS (Alexandre), 49. M. 1786 ................... 1 000 Sans retenue ; en satisfaction de ses services, en qualité de capitaine des vaisseaux, notamment dans le commandement qu’il vient d’avoir de la sta ¬ tion des îles sous le Vent. PUGET (Pierre de), 53. G. 1 779 ......... .............. 600 En considération de ses services en qualité de commandant du bataillon de garnison du régiment de Chartres, avec commission de lieutenant-colonel. PUGET (Demoiselle Marguerite de Bourbon, comtesse de), 37. G. 1780. ... 800 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, colonel en second du régiment d’Armagnac, infanterie. PUIBUSQUE DE SAINT-PADOUS (Demoiselle Françoise de Gruyverloin, veuve du sieur), 74. G. 1° 1757, 472; 2° 1779, 300 ................. 772 La première, y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son mari, ci-devant exempt des gardes du corps du roi. La seconde, en considération des services du feu sieur de Gruyverloin, son père, lieutenant-colonel du régiment de Bourbon, cavalerie. Cette dernière avait été assurée à la demoiselle Angélique de Puibusque, pour en jouir après le décès de sa mère. PUISAYE (Demoiselle Edmée Boyard), 48. F. 1484 .............. 600 Epouse du sieur Puisaye, ancien mousquetaire delà garde du roi. Cette pension a été employée dans l’état des gratifications des fermes jusqu’au 1er janvier 1789. PUISSANT (Jean), 61. M. du R. 1784 .................... 600 Sans retenue; pour remplacement de celle de pareille somme qu’il a obtenu à titre de retraite, en qualité d’exempt et enseigne de la compagnie du guet de Paris, et dont il a été payé en vertu de l’état de solde de ladite compagnie, jusqu’au 1er juillet 1789. PUISSANT (François), 51. F. 1788 ..................... 600 Sans retenue, à litre de retraite, en considération de 26 années de service, en qualité de ci-devant commis de l’administration de la loterie royale de France, tant a ladite loterie, qu’à celle de l’école royale militaire. PUJET (Demoiselle Françoise Lefort, veuve du sieur), 44. G. 1778 ........ 600 En considération des services de feu son mari, lieutenant pour le service du roi à Belle-Isle. PUJET DE SAINT-PIERRE (Charles), 58. M. du R. 1773 ........... 600 En considération des soins qu’il a apportés à la composition des ouvrages dont il a été chargé sur la politique, pour l’instruction du roi et des princes, frères de Sa Majesté. PUJOL (Pierre de), 50. G. 1783 ....................... 600 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Forez, infanterie. PUJOL (Galixtede), 42. G. 1780. ..................... 1,000 Par assurance échue par le décès de son père, maréchal de camp, premier lieutenant réformé de la compagnie de Noailles des gardes du corps du roi, et gouverneur de Ham, qui a fait vaquer une pension de 6,500 livres. PUJOL DE LA GRAVE (François), 80. G. 1° 1762, 372; 2° 1766, 600 ...... 972 La première, y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de capitaine du régiment royal Piémont, cavalerie. La seconde, pour appointements de retraite en la qualité susdite. PUJOL (Demoiselle Marie de Montfaucon), 61. M. du R. 1780 ......... 800 A titre de gratification annuelle, en considération des services de feu son frère, écuyer du roi servant ordinairement près monseigneur le Dauphin. A reporter ........ 3,648,111 livres. 230 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.- Report ....... .... 3 PURGOLDT, sieur de Lowenbardt, 57. G. 1778 ................ Pour appointements en qualité de ci-devant capitaine en second au régiment royal Bavière. Ils seront supprimés s’il vient à être replacé. PUSEL DE BOURSIÈRES (Bonaventure), 52. G. 1° 1763, 54; 2° 1784, 600 ... . La première, pour lui tenir lieu de 900 livres d’arrérages qui lui étaient dus le 1er mars 1766, de la pension qui lui avait été accordée, en 1763, en qualité de capitaine réformé du régiment de Poitou, et qui a été supprimée en 1770, du jour qu’il a été replacé, en conservant seulement lesdites 54 livres d’intérêts. La seconde, en considération de ses services, et pour sa retraite. PUTHEAU (Demoiselle Euphrosine Mouton, veuve du sieur), 69. M. du R. 1783. . Sans retenue; à titre de subsistance, en considération des services de feu son mari, jardinier du roi à Gompiègne. PUY DE MUSSIEU, sieur du Roseil (Pierre), 48. G. 1789. . . ......... Sans retenue; pour' services et retraite en qualité de second capitaine commandant du régiment de Foix, infanterie. PUY-FERRÉ (Demoiselle Louise de Blau), 50 G. 1° 1788, 200; 2° 1750, 472. . . La première, en considération des services du feu sieur Masèle, son premier mari, ancien capitaine aide-major au régiment d’Artois, infanterie. La seconde, y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services rendus par la feue dame de Blau, son aïeule. Q QUATRESOLS, sieur de Marolles. (Michel), 56. G. 1° 1771, 300; 2° 1775, 660 . . La première, en considération de ses services en qualité de sous-brigadier réformé de la première compagnie des mousquetaires. La seconde, pour sa réforme. Cette dernière sera supprimée lors de son replacement. QUELLO (Jacques), 58. M. 1786 ....................... Sans retenue; pour services et retraite en qualité de lieutenant de frégate. QUENTIN DE GROMARD (Martial), 56. G. 1° 1775, 100: 2° 1788, 800 ...... La première, sans retenue, en considération de ses services en qualité d’ancien brigadier dans la compagnie de Noailles, ci-devant Beauvau, des gardes du corps du roi. La seconde, pour services et retraite. QUERHOENT (Marie de), 43. G. 1779 .............. ....... En qualité de capitaine attaché au corps de l’infanterie. Cette pension sera supprimée s’il est replacé. QUERROY (Louis), 48. M. du R. 1782 .................... Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de garçon de vaisselle de la première division de la cuisine bouche du roi. QUERY (Silvestre-Jean), 67. M. 1776 ..................... Pour appointements conservés en considération de ses services en qualité d’écrivain de la marine et des classes, retiré, actuellement commis dans les bureaux de Brest. QUESNEL (Jacques), 80. G. 1777 ...................... Pour appointements de retraite en qualité de premier lieutenant au régiment des cuirassiers du roi. QUESSE, chevalier de Yalcour (Louis-François), 67. G. 1° 1757, 236; 2° 1769, 600. Capitaine au régiment royal Champagne. La première, y compris 36 livres d’arrérages, en considération des services de feu son père, ci-devant premier capitaine au régiment de cavalerie de La Rochefoucauld. La seconde, pour appointements de retraite. QUESTEL (François) 72. F. 1776 ...................... Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien contrôleur des vingtièmes de la généralité d’Auch. — Pensions.] ,648,111 livres. 600 654 600 800 672 960 840 900 600 800 670 600 836 1,000 Report 3,658,843 livres [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 2g l Report ...... .... 3,658,843 livres. QUETIER (Demoiselle Jacqueline Trevet, veuve du sieur), 69. M. du R. 1° 1775, 500; 2° idem, 500. . .......................... 1,000 La première, en considération des services de feu son mari, garçon de toilette de feu monseigneur le Dauphin. La seconde, aussi sans retenue, en la même considération que ci-dessus. QÜETIER (Jean), 65. M. du R. 1° 1772, 150; 2° 1786, 1,000 .......... 1,150 Porte-table du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, sans retenue, à titre de retraite en qualité de garçon de toilette du roi. QUEUX-DAMBTESSIER (Nicolas-Antoine), 43. F. 1782 ............. 1,000 Commis au département des affaires étrangères. Sans retenue; en considération du travail extraordinaire dont il a été chargé sous les ordres de M. Henin, premier commis de ce département, relativement à l’origine lies dépenses qui se font en Suisse, et aux dettes que réclament les cantons. QUEV1LL0N DE LA VATINNE, 63. G. 1° 1786, 200; 2° 1787, 680 ........ 880 Gendarme de la compagnie réformée des gendarmes de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa réforme en la susdite qualité. QUEYSSAT (Gabriel, chevalier de), 46. G. 1780 ............... 800 Sans retenue; en qualité de capitaine aide-major réformé du régiment provincial de Marmande, jusqu’à ce qu’il soit replacé avec un traitement supérieur. QUIEF DE VILLE (Nicolas de), 60. G. 1771 ................. 600 A titre d’appointements en qualité de capitaine réformé du corps des grenadiers de France, avec brevet de major. 11 cessera de jouir de cette pension s’il vient à être replacé. QUIGNOT (Germain de), 66. M. du R. 1774 ................. 900 En considération de ses services comme garçon de la bouche de la maison de monseigneur le Dauphin, avant son avènement au trône. QUINCARNON DU CHANGEE (Charles), 56. G. 1788 .............. 800 Sans retenue; pour services et retraite, en qualité d’ancien brigadier dans la compagnie écossaise des gardes du corps du roi. QUINQUET (Demoiselle Victoire-Jullienne, veuve du sieur), 86. F. 1784 .... 600 Sans retenue; en considération des services du feu le sieur Quinquet, son second mari, commis du contrôle général des finances. Cette pension est réversible à ses deux filles, à raison de 300 livres par chacune. QUINQUERAN DE BEAUJEU (Joseph de), 44. M. 1786 .............. 600 Sans retenue; en considération de ses services, en qualité de lieutenant de vaisseau du département de Toulon. QUIRET (Joseph), 44. F. 1787 ....................... 600 Prêtre et directeur de l’hôpital des Bleuets-ès-Bapeaumes à Lille. Sans retenue; en considération de la remise qu’il a faite d’un remède à la Société royale de médecine. R RABASSE (Louis), 33. M. du R. 1784 ............. _ ..... . 730 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de cocher du roi en la petite écurie de Sa Majesté. RABIER DE LA BAUME (Joseph de), 50. G. 1785 .............. 800 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine attaché A reporter ........ 3,669,303 livres. 282 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report .......... RABON DE SAINTE-SABINE (François), 73. F. 1779 ............. Sans retenue; pour récompense de ses services en qualité de ci-devant contrôleur de la régie du droit sur les carrosses de place de Paris. 600 livres sont, après son décès, réversibles à son fils. RABUSSIER, sieur de Fonperine (Jean-Baptiste de), 66. G. 1784 ......... Sans retenue; en considération de 42 années de services en qualité d’ancien chirurgien-major de l’hôpital militaire de Verdun. RACINE, sieur Dupuis (Charles), 60. G. 1° 1784, 600; 2° 1780, 200 ....... La première, pour appointements de retraite eu qualité de capitaine de grenadiers au régiment royal. La seconde, à titre d’augmentation. RACINE (Demoiselle Marie Cresle, veuve du sieur), 88. M. du R. 1756 et 1763 . . Sur la pension dont jouissait feu son mari, en considération des services de feu son père, ancien gentilhomme ordinaire du roi, et de la remise par lui faite à la bibliothèque de Sa Majesté, de ses manuscrits. Dans cette pension sont comprises 180 livres d’intérêts d’arrérages dus en 1766. RACLOT (Louis), 65.41. du R. 1° 1708, 24; 2° 1785, 900 ............ La première, sans retenue, en qualité de l’un des anciens valets de pied de la feue reine. La seconde, aussi sans retenue, à titre de retraite en qualité de l’un des grands valets de pied de la reine. RADULPH DE GOURNAY (Nicolas), 22. F. 1786 ................. Sansretenue; par continuation de portion de la pension de 4,000 livres dont jouissait la feue dame sa mère, veuve du sieur Radulph de Gournay, ancien capitaine de cavalerie. RADULPH DE GOURNAY (Demoiselle Marie), 21. F. 1786 ........... Mêmes motifs et considérations que ci-dessus. RADULPH DE GOURNAY (Pierre), 19. F. 1786 ... ............. Mêmes motifs et considérations que ci-dessus. RADULPH DE GOURNAY (Auguste), 17. F. 1786 ................ Mêmes motifs et mêmes considérations que ci-dessus. RAFFELIS, chevalier de Saint-Sauveur (Aldonec de), 74. G. 1747 ....... Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine au régiment de Gonti, cavalerie. RAGON (François), 80. M. du R. 1778 ............. * ...... Sans retenue; en considération de ses services en qualité d’ancien jardinier du roi à Bellevue; 400 livres sont, après son décès, réversibles à son épouse. RAINCOURT (Antoine de), 59. G. 1° 1769, 100; 2° 1779, 380; 3° idem, 300. . . Gi-devant premier garde de la compagnie de Luxembourg des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. La troisième, par augmentation à sa retraite, en considération de son peu de fortune. RAITY DE VILLENEUVE, sieur de Vitré (Antoine de), 63. G. 1760 ....... Y compris 180 livres d intérêts d’arrérages, pour services et retraite en qualité de ci-devant capitaine au régiment deFumel, cavalerie. RALLET (Michel), 74. G. 1776 ....... . ................ Pour services et retraite en qualité d’ancien chirurgien-major au régiment de Brie, infanterie. RALLET (Pierre), 73. M. du R. 1782 ................ .... Sansretenue; à titre de retraite, en considération de ses services. Cette pension est le produit net des gages, nourriture et logement, dont il jouissait en qualité de chapelain ordinaire de Madame Sophie de France. RALLIER (Louis-Anne-Esprit), 40. M. 1784 ................. Sans retenue; en considération de ses services en qualité de capitaine en second au corps royal du génie, employé à la Martinique. A reporter — Pensions.] 3,669,303 livres. 1,009 1,000 800 1,100 921 800 800 800 800 708 600 780 780 600 767 600 3,682,262 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 283 Report .......... RAMBAULT DE BARALLON (Dame Catherine du Sablé), 48. Y. 1° 1766, 425; 2° idem , 225 ; 3° 1784, 300 ......................... La première, tant en considération des services de son père, capitaine des troupes, ci-devant entretenues en Ganada, mort de ses blessures au siège de Québec, que de la perte de ses biens lors de la prise de cette colonie. La seconde, par réversion sur celle dont jouissait feue sa sœur. La troisième, par assurance, et en considération des services de feu son mari, capitaine réformé du Canada. RAM BURES (Paul de), 77. M. 1777 ..................... Capitaine de vaisseau ; en considération de ses services dans les détails de la majorité de la marine, dont il. a été chargé pendant vingt ans au port de Rochefort. R .4 MON DE BOURGNEUF (Pierre), 50. M. du R. 1779 ............. Sans retenue; par remplacement de pareille somme, à titre de retraite, en qualité d’aide-major des compagnies de la garde de Paris, dont il a été payé en vertu de l’état de solde desdites compagnies, jusqu’au 1er juillet 1789. RAMPON-LYONNOIS (Françoise), 61. M. du R. 1764 .............. En considération de ses services en qualité de danseuse des ballets du roi. RANCHIN (Bernard de), 64. G. 1766 et 1769 ................. Ancien chevau-léger de la garde ordinaire du roi, tant en considération de ses services que pour sa retraite. RANCHIN DE MONTARAN (flippolyte), 35. G. 1» 1770 et 1774, 500 ; 2° 1766, 200. Capitaine d’infanterie attaché au régiment d’Angoumois. La première, à titre de gratification annuelle, en considération des services de feu son père, gouverneur de Saint-Hippoly te, et pour lui donner moyen de continuer les siens. Lu seconde, faisant partie de celle de 800 livres qui a été accordée le 28 octobre 1766, par portion égale à ses frère et sœur , avec réversibilité de la portion de chacun aux survivants, et de la totalité desdites portions au dernier survivant des quatre ; en considération des services de feue leur mère, femme de chambre de Madame Sophie de France. RANCOLY, dit LAMBESC (François), 75. M. du R. 1781 ........ . . . . Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de maréchal de l’équipage du Vautrait. RANDOULET (Simon), 39. M. du R. 1° 1779, 400 ; 2° 1781, 200; 3° 1789, 200. . . Piqueur en la petite écurie du roi. La première, sans retenue, en considération de ses services en ladite qualité, près monseigneur comte d’Artois, avant le mariage de ce prince. La seconde, sans retenue, à raison de l’ancienneté de ses services. La troisième, aussi sans retenue, en considération de ses services près Madame Elisabeth de France. 3,682,262 livres. 950 1,000 1,000 600 600 700 1,100 800 RANGEARD DE LA CHARMOISE (Pierre), 66. M. du R. et G. 1° 1768, 600; 2° 1763, 354 .............................. ..... 954 La première, en considération de ses services en qualité de maréchal des logis du roi. La seconde, y compris 54 livres d’accroissement pour arrérages dus en 1766, comme capitaine réformé du régiment royal-infanterie. RAOUL (Hubert), 77. G. 1777 ........ . ........ . ...... 1,000 A titre de gratification annuelle, en considération de ses services en qualité de contrôleur réformé de l’hôpital militaire de Strasbourg; 400 livres sont réversibles à son épouse. RAOUSSET DE SOUMABRE DE VILLENEUVE, 51. M. 1776 .......... 1,000 En considération de ses services en qualité de ci-devant lieutenant de vaisseau, et actuellement viguier de la ville d’Avignon. RASSER (François de), 65. G. 1766 et 1774 ................. 900 En considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien aide-major au régiment suisse d’Eptingen. RASTOUIL, sieur de Chaliac (Charles de), 54. G. 1786 ............. 1,000 Sans retenue ; pour services et retraite en qualité d’ancien maréchal des logis dans la compagnie de Noailles des gardes du corps du roi. A reporter 3,693,866 livres. 284 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 3,693,866 livres. RATEAU, sieur Devaux (Léonard de), 62. G. 1° 1770, 100; 2° 1781, 800 ..... 900 La première, en considération de ses services en qualité d’ancien brigadier des gardes du corps du roi dans la compagnie de Nouilles. Le seconde, pour services et retraite. RAUCH (Georges). 65. G. 1782 ....................... 1,000 Sans retenue; pour services et retraite en qualité de ci-devant capitaine en second au régiment hussard de Ghamborant. RAUL1N DE BEL VAL (Charlemagne), 61. G. 1° 1771, 500 ; 2° 1780, 500 ... . 1 ,000 Ancien capitaine au régiment royal-Italien, et ci-devant major de la ville d’Hesdin en Artois. La première, a litre de gratification annuelle, en considération de ses services. La seconde, en même considération, et pour sa retraite en la dernière qualité. RAULT, chevalier de Ramsault (Pierre), 37. G. 1° 1780, 300; 1788, 600 ..... 9G0 Ancien capitaine commandant au régiment du inestre de camp général de la cavalerie. La première, en considération des services de feu son père, brigadier d’infanterie, directeur des fortifications, commandant l’école de Mézières, et lieutenant de roi de ladite ville. La seconde, pour services et retraite. RAULT, chevalier de Ramsault (Félix de), 58. G. 1° 1766, 400 ; 2° 1769, 400. . . 800 Commandant pour le roi au fort Français, près Bergues. La première, en qualité de capitaine réformé du régiment de recrues de Lille, et à titre d’appointements. La seconde, en considération de ses services. Il cessera de jouir de ces deux traitements du lendemain du dècès du sieur de Monge, son prédécesseur au commandement du fort Français, attendu que ledit sieur Monge, conserve, sa vie durant, le traitement de cette place. RAVACHE (Prosper), 55. M. du R. 1° 1781, 200; 2° 1789, 400 ......... 600 La première, sans retenue, en considération de ses services en qualité de délivreur des fourrages de la petite écurie du roi. La seconde, aussi sans retenue, en considération de l’ancieuneté et de l’exactitude de ses services. RAVACHE (Alexandre), 51. M. du R. 1781 .................. 900 Sans retenue ; pour subsistance et retraite en qualité de garçon de vaisselle de la cuisine bouche de Mesdames de France. RAVEL (Antoine de), 56. G. 1768 ...................... 800 Pour appointements de retraite en qualité de premier capitaine au régiment de Custine, dragons. RAVEL, sieur d’Esclapon de Martel (Pierre de), 70. G. 1762 .......... 620 Y compris 120 livres d’intérêts d’arrérages, pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine au régiment de la reine, dragons. RAVEL D’ESCLAPON, sieur de Cabanes (Xavier), 67. G. 1765 ......... 700 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment de la reine, dragons, avec rang de lieutenant-colonel. RAVENEAU (Nicolas), 64. G. 1° 1750, 177 ; 2° 1763, 600 ............ 777 La première, y compris 27 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de sous-brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, pour appointements de retraite. RAVENEL (Claude de), 51. G. 1769. .................... 600 Pour appointements en qualité de capitaine attaché au régiment de Pen-thièvre, cavalerie. Il cessera de jouir de cette pension s’il vient à être replacé. RAVILHON (Jean-Baptiste de), 59. G. 1769 .................. 600 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment d’Aunis. RAWLEIGH (Marguerite), 73. Af. É. 1° 1780, 150 et 400; 2° 1779 et 1783, 500. 1,050 Les deux premières, sans retenue, l’une au département de la guerre, l’autre au département du roi, sont portées dans un brevet retiré. La troisième, aussi sans retenue, à titre de gratification annuelle, sur le fonds dit des Ecossais. A reporter ........ 3,705,113 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 285 Report .......... 3,705,113 livres. RAIMOND (Jean-Anne de), 47. G. 1785 ................... 666 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment royal-marine. RAYNAL (Thomas, Abbé), 76. Af. E. 1761 .................. 1,000 En considération de son travail à la rédaction d’ouvrages relatifs à l’administration du département des affaires étrangères. RAYNAL (Pierre de), 67. G. 1783 ...................... 900 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien lieutenant, avec rang de capitaine, au régiment suisse de Lullin-Château-Yieux. RAYNARÛ DE LONGPRÉ (Antoine de), 53. G. 1782 .............. 1,000 Sans retenue; pour services et retraite en qualité de ci-devant capitaine commandant au régiment du maréchal de Turenne. REAU DE KERANGIJER (Louis), 71. G. 1775 et 1784 ............. 900 Ancien major réformé du régiment provincial de Vannes. Pour lui tenir lieu des appointements de pareille somme qui lui avaient été réglés en la susdite qualité, par l’ordonnance du 15 décembre 1775, et qui lui avaient été supprimés le premier juillet 1777, attendu qu’il était employé en Amérique, mais qui lui ont été rendus. REBUFFEL (Antoine), 80. F. 1788 ...................... 1,100 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de ci-devant premier commis de l’administration de la loterie royale de France, en considération de ses services pendant douze années. RECEVEUR (Hubert), 65. M. du R. 1773 (1) ................. 600 En considération de ses services en qualité d’inspecteur de police de la ville de Paris. RECHBERG (Xavier, baron de), 58. G. 1763 ................. 800 Pour appointements en qualité de capitaine réformé du régiment de Nassau-Ousingue. Il cessera de jouir de cette pension s’il est replacé. RECHIGNAT (Antoine), 102. G. 1741 ..................... 900 Pour appointements de retraite en qualité de capitaine au régiment de Piémont. RECQBOIS DE VILLERS (Joseph), 61. G. 1° 1774, 300 ; 2» 1788, 700 ...... 1,000 Ancien major de la ville de Béthune. La première, pour appointements en qualité de capitaine réformé du régiment royal Vallon, et qui Jui ont été conservés en considération de ses services. La seconde, pour services et retraite. REDING (Demoiselle Antoinette Olereczky, veuve du sieur de), 47. 'G. 1° 1783, 588; 2° idem, 300 ........................... 800 La première, par assurance échue par le décès de son père, brigadier, ci-devant mestre de camp d’un régiment hussards de son nom. La seconde, en considération des services de feu son mari, ancien capitaine au régiment suisse de Sonnenberg. REDDING, sieur de Biberegg (Marie), 47. G. 1766 ............. 600 A titre de gratification annuelle, en considération de ses services en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de gardes suisses. REDMOND (Françoise), 77. G. 1779 ..................... 1,000 En considération des services de feu son frère, lieutenant-général des armées du roi. REDON DE LA PUJADE (François), 49. G. 1° 1768, 250; 2° 1788, 800 ...... 1,050 Ancien brigadier dans la compagnie de Villeroy des gardes du corps du roi. La première, sur la pension de 500 livres accordée en 1764 au feu sieur de la Pujade, son oncle, aide-major de la susdite compagnie, avec brevet d’enseigne. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. A reporter ......... 3,717,429 livres. (1) Par brevet du 15 mai 1790, a, obtenu 2,000 livres en plus à titre de retraite. 286 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. —Pensions.] Report .......... 3,717,429 livre?. REDOUBLÉ (Demoiselle Françoise de Marien de Fremery, veuve du sieur), 48. F. 1785 .............................. .... 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, officier des gardes du corps du feu roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. REGARDES DE CHAMPROUD (Demoiselle Angélique de Selle), 44. M. du R. 1° 1766, 540; 2° 1780, 600 ........................ 1,140 La première, pour lui tenir lieu des appointements qui lui ont été conservés en qualité de musicienne ordinaire du feu roi de Pologne, duc de Lorraine et de Bar. La seconde, sans retenue; en considération des services de feue sa mère, retirée, musicienne ordinaire de Sa Majesté. REGNARD, sieur desGoudrées (Archambault), 48. G. 1788 ........... 1 ,020 Sans retenue; pour retraite, en considération de 28 années de services, dont deux campagnes de guerre dans les régiments de Noailles, cavalerie, et Carabrésis, dragons, en qualité d’ancien commissaire des guerres, chevalier de Saint-Louis. REGNARD (Jean -Baptiste), 72. G. 1» 1770, 300; 2° 1781, 650; 3° 1782,150. ... 1,100 Ancien maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes écossais, du corps de la gendarmerie. La première, à titre de gratification annuelle, sans aucune retenue, en considération de ses services. La seconde, pour services et retraite. La troisième, en la même considération, et pour lui faire au total un traitement de 1,100 livres. REGNARD DE PLEINCHESNE (Timothée), 62. M. du R. 1764 .......... 800 Sans retenue; en considération de ses services en qualité d’ancien sous-gouverneur des pages du roi en la grande écurie. REGNAULT (Joseph), 32. M. du R. 1784 ................... 800 Sans retenue, à titre de retrait en qualité d’aide de panneterie et échan-sonnerie du roi. REGNAULT (Jacques), 75. M. du R. 1° 1768, 400; 2° 1777, 200; 3° 1772, 200. . . 800 Chef d’échausonnerie du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, sans retenue, en la même considération. La troisième, aussi en considération de ses services à titre de gratification annuelle. REGNAULT (Demoiselle Louise Moridou, veuve du sieur), 44. M. du R. 1782. . 800 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, inspecteur de police à Saint-Germain-en-Laye; 400 livres sont, après son décès, réversibles à ses deux enfants. REGNAULT (Jean-Etienne), 61. F. 1778 .................... 1,000 Sans retenue; en considération de ses services pendant plus de 30 années et pour sa retraite, en qualité de commis, tant de l’administration de la loterie royale de France qu’aux petites loteries réunies à l’école royale militaire. REGNAULT (Gabriel), 72. F. 1786 ................... ... 1,000 Sans retenue; en considération de quarante-neuf années de services en qualité de ci-devant premier commis tant aux petites loteries, qu’à la loterie royale de France. REGNARD (Jacques), 30. M. du R. 1790 ................... 600 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de valet de pied de la reine. REGNIER. (Demoiselle Jeanne Grabeuil, veuve du sieur), 56. M. 1782 ..... 700 En considération des services de feu son mari, ancien commissaire de la marine. REGNIER, sieur de Glane (Charles), 52. G. 1787 ............... 666 Sans retenue ; pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Navarre, infanterie. REGNIER DE VAUPEPIN (François), 89. G. 1745 ............... 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages; pour services et retraite en A reporter . . ...... 3,729,163 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. —Pensions.] 287 Report .......... 3,729,163 livres. REGNONYAL (Joseph de), 56. G. 1787. . ..... ......... ....... 1,000 Sans retenue; pour services et retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de La Fère, infanterie. REGNONVAL (Stanislas de), 53. G. 1787 .................... 666 Sans retenue ; pour services et retraite en qualité d’ancien commandant au régiment de Gonty, infanterie. REGNY (Demoiselle Madeleine Olivary, veuve du sieur), 68, M. 1779 ...... 800 En considération des services de" feu son mari, ci-devant consul de France près de la République de Gênes. RE1DET (Joseph), 72. M. du R. 1° 1768, 24; 2° 1785, 900 ............ 924 La première, sans retenue, en qualité de l’un des anciens valets de pied de la l'eue reine. La seconde, aussi sans retenue, à titre de retraite, en qualité de l’un des grands valets de pied de la reine. REILHAG (Philippe de), 55. G. 1779. ................... -1,000 Pour retraite en qualité de capitaine commandant au régiment Dauphin, infanterie. BEINACH, sieur de Hirtzbach (Guillaume de), 44. G. 1785 ........... 900 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine au régiment de Schoënau, suisse. RELYACH DE WERTH (Jacob), 53. G. 1765 ................. 800 A titre de gratiücation annuelle ; en considération de ses services eu qualité de colonel en second du régiment d’Alsace. REINAUD DE LA BONNE (Scipion), 57. G. 1780 ............... 800 Sans retenue ; pour retraite en qualité de capitaine au régiment provincial de Paris. REINE (Laurent de), 75. F. 1° 1776, 600; 2° 1784, 400 .............. 1,000 Gi-devant capitaine de quartier à l’Ile-de-France. La première, en considération de ses services et du zèle avec lequel il a contribué à l’accroissement de la culture de l’Ile-de-France. La seconde, à titre d’augmentation à celle ci-dessus, et pour les mêmes considérations. REINHARTS (Joseph), 51. G. 1776 ...................... 600 Pour appointements de retraite en qualité de lieutenant de la légion de Conflans, infanterie. REMEON (Claude-Michel de), 70. G. 1° 1764, 324; 2° 1775, 715 ........ 1,039 Brigadier réformé de la compagnie des chevau-légers de la garde ordinaire du roi. La première, y compris 24 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme, à titre d’appointements qui seront supprimés du jour de son replacement. REMOND (François), 66. M. du R. 1769 ................... 600 Sans retenue, en qualité de chef de bureau des bâtiments du roi, comme une récompense des services qu’il rend dans cette partie depuis quarante ans, avec autant de zèle que de distinction. REMY DESJARDINS (Hyppolite), 73. F. 1788.. ................ 800 Troisième doyen des conseillers du parlement de Flandre ; sans retenue, à titre de continuation de celle de pareille somme dont jouissait le feu sieur Hériguier, son prédécesseur. REMY, dit POT-DE-YIN, 59. F. 1° 1778, 150 ; 2° 1779, 650 ........... 800 Ancien valet de limier dans la vénerie du roi. La première, sans aucune retenue, en considération de ses longs services. La seconde, à titre d’appointements conservés, pour retraite. Toutes deux sans retenue. REMY D’EYIN (Eustache), 77. F. 1781 ..................... 800 Troisième doyen des conseillers du parlement de Flandre. Cette pension étant attachée à la place de troisième doyen du parlement de Douay, le sieur Remy d’Evin doit cesser d’en jouir dans le cas où il n’exercerait plus en ladite cour en cette qualité. A reporter , 3,741,692 livres. 288 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report REMY DE C0URN0N (Louis), 58. G. 1778 .................. A titre d’appoiDtements ; pour services et retraite en qualité d’ancien capitaine au régiment de Toul, du corps royal de l’artillerie. RENARD DE SAINT-MALO (Louis), 61. M. du R. 1788 ............. Sans retenue ; en qualité d’artillier ordinaire et garde du cabinet des armes du roi ; par continuation de celle de pareille somme dont jouissait feu son père, successivement à ses aïeuls; en considération des services de Gilles Renard, qui, par sa vigilance et par son zèle, conserva à la France la ville de Saint-Malo, en déconcertant les intelligences des Espagnols qui étaient sur le point de la surprendre, et mérita à ses descendants, entr’autres marques de distinction, le surnom de Saint-Malo. RENARD DE SAINT-MALO (Jean-Louis), 63. M. du R. 1780 ........ ... Sans retenue ; en qualité d’artillier ordinaire et garde du cabinet des armes du roi ; par continuation de celle de pareille somme dont jouissait feu son père, successivement à ses aïeuls; en considération des services de Gilles Renard, qui, par sa vigilance et par son zèle, conserva à la France la ville de Saint-Malo, en déconcertant les intelligences des Espagnols, qui étaient sur le point de la surprendre, et mérita à ses descendants, entr’autres marques de distinction, le surnom de Saint-Malo. RENARD (Gaspard), 70. ilf. du R. 1781 .................... Sans retenue ; pour servir à sa subsistance, en considération de vingt-cinq année de services, et pour lui tenir lieu de retraite en qualité de portefaix du bureau, et garçon de la table des maîtrises. RENARD, dit RICHEMONT, 70. M. 1771 et 1782 ............... En considération de ses services en qualité d’ancien commis de la marine, et à titre de gratification annuelle, sous le nom de Richemont. En 1788, ladite gratification a été convertie en pension. RENARD (Louis-Laurent), 81. F. 1764 .................... En considération de ses services et à titre de retraite en qualité d’ancien ingénieur des ponts et chaussées dans la généralité d’Orléans. RENARD (Auguste), 72. F. 1771 ....................... Pour services et retraite en qualité d’ancien maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes Dauphins, du corps de la gendarmerie. RENARD, sieur de Bouchain (Louis), 53. G. 1777 ............... Pour appointements de retraite en qualité de capitaine en second au régiment de Guyenne. RENAUD DE SAGONNE (Joseph), 43. G. 1788 ................. Sans retenue ; pour services et retraite en qualité d’ancien premier capitaine commandant au régiment d’Artois, dragons. RENAUD DU BUISSON (Jean-Baptiste), 44. M. 1765, 1768 et 1773. ....... Fils aîné d’un ancien capitaine des troupes du Canada, et à présent lieutenant en premier au corps royal d’artillerie, avec commission de capitaine. La pension lui a été accordée sous le nom de Dubuisson, en considération des anciens services de feu son père, et de la perte de ses Liens lors de la prise du Canada pendant la dernière guerre. RENAUD DE VALLONGNE (Demoiselle Elisabeth-Joseph Mareschal, épouse du sieur), 56. G. 1° 1770, 400 ; 2° 1778. 200; 3° 1779, 200 ........... La première fait partie de celle de 1,200 livres, accordée par portion égale, tant à la dame Renaud de Yallongne, qu’à ses deux sœurs les demoiselles Simonne Mareschal, épouse du sieur de Montbrison, et Françoise-Elisabeth Mareschal, épouse du sieur d’Arnai, avec réversibilité de l’une à l’autre jusqu’à la dernière survivante, en considération des services de feu leur père, directeur des fortifications du Languedoc. La seconde fait moitié de la pension de feue madame de Montbrison, sa sœur. La troisième, en la même considération. RENAUD (Joseph), 68. M. du R. 1° 1778, 730; 2° 1779,200 ........... La première, sans retenue, en considération de ses services, en qualité d’ancien valet de pied en la petite écurie du roi. La seconde, en la même considération . 3,741,692 livres. 800 600 600 800 600 1,000 600 720 700 600 800 930 A reporter 3,750,442 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (21 avril 1790. —Pensions.] 289 Report .......... 3, 750, 442 livres. RENAUD (Nicolas), 46. AL du R. 1790 .................... 600 Sans retenue ; à titre de retraite, en qualité de valet de pied de la reine. RENAUDIN (Philippe), 62. G. 1» 1788, 900; 2° 1767, 190 ............ 1.090 La première, pour services et retraite, en qualité d’ancien commis du département de la guerre, au bureau du contrôle des troupes. La seconde, pour lui tenir lieu des gages et récompenses dont il jouissait en qualité de valet de chambre de feue madame la Dauphine. RENAUDIN (Antoine), 53. G. 1887 ...................... 625 Sans retenue; pour services et retraite, en qualité de quartier-maître trésorier du régiment d’infanterie d’Austrasie, avec rang de capitaine. RENAUDIN (Demoiselle Antoine de Gaix), 67. M. du R. 1762 .......... 1,000 Pour appointements conservés sans retenue, à titre de retraite, en considération de ses services, en qualité de musicienne ordinaire de la chambre du roi. RENAULD (Louis-Hyacinthe), 62. G. 1777 .................. 1,000 Pour apoointements de retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’Enghien. RENAULT DE SAINT-GERMAIN (Xavier), 48. F. 1786 ............ . 1,000 Sans retenue; ancien commandant pour la compagnie des Indes à Daka ; en considération des services de feu son père, directeur général et commandant des établissements français dans le Bengale. RENAULT (Alexandre), 82. G. 1762 et 1772 ................. 1,096 Y compris 96 livres d’intérêts d’arrérages; pour services et retraite en qualité d’ancien maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes de Berry, du corps de la gendarmerie. RENÉ DE LA GHÈZE (Ferdinand), 56. G. 1774. . . ............. 1,080 Pour appointements, en qualité de capitaine d’infanterie. Il cessera d’en jouir s’il vient à être pourvu d’uue compagnie. REQUIN, sieur Dupillard (Nicolas de), 51. G. 1776 .............. 900 Pour appointements de retraite, en qualité de major du régiment provincial de Verdun. RESTE (Pierre, Chevalier de), 52. G. 1779 .................. 800 En qualité de capitaine attaché au corps des dragons. Il cessera de jouir de cette pension s'il est replacé. REUMONT, sieur de Flassigny (Jean-Baptiste), 66. G. 1° 1766, 400; 2° 1769, 600 ................................... 1,000 La première, en considération de ses services, en qualité d’ancien capitaine de grenadiers retiré du régiment de Champagne. La seconde, pour sa retraite. REVANGE DE BONPRÉ, sieur de Persenat (Joseph), 63. G. 1760 ....... 1,000 Pour appointements, en qualité de mestre de camp de cavalerie, ci-devant à la suite du régiment royal Normandie. REVANGE DE VILLARS (Jean-Marie), 66. G. 1760 .............. 756 Pour appointements, en qualité de ci-devant capitaine en second au régiment de Gambrésis. RÉVÉRÂT (Demoiselle Elisabeth Desvignes), 53. M. du R. 1785 ........ 600 Par assurance sur celle de 1,200 livres, sans retenue, accordée à feu son mari, à titre de retraite, en qualité de maltre-d’hôtel des pages du roi, en la grande écurie. REVIÀL (Joseph-Gaudens), 58. G. 1778 ................... 1,000 Pour appointements et retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Bourgogne, infanterie. REVOUX, sieur de Ronchamp, (Pierre), 56. G. 1783 ....... ...... 800 Sans retenue ; prévôt-général de la maréchaussée, à Bordeaux ; en considération de la distinction avec laquelle il a rempli les fonctions de prévôt général de l’armée commandée par le comte de Roehambeau dans l’Amérique septentrionale. A reporter ........ 3,764,789 livres. lre Série. T. XIV. 19 290 [Assemblée nationale,] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790,-Pensions.] Report .......... 3,764,789 livres. REY (Jean), 55. M. duR. 1784 ........................ 1 ,000 Sans retenue, à titre de gratification annuelle, en qualité de maître de musique de la chambre du roi, en survivance du sieur Gardonne, et pour lui tenir lieu d’appointements, jusqu’à ce que, devenu titulaire de ladite charge, il jouisse du traitement qui lui est attribué. REY (Michel), 83, G. 1760 ........................ 600 Pour appointements de retraite, en qualité de lieutenantau régiment royal-allemand, avec rang de capitaine. REYJAL DE LA TOUR (Jean), 70. G. 1778 .................. 900 Pour appointementsde retraite, en qualité de capitaine des grenadiers royaux du bataillon de milice de Limoges. REYNAUD (Pierre), 58. G. 1786 ....... . .............. 800 Sans retenue; pour services et retraite, en qualité d’ancien quartier-maître trésorier du régiment de Touraine, avec rang de capitaine. REYNAUD (Jean), 82. 31. cia R. 1° 1771, 150 ; 2° 1774, 540 ........... 690 La première, sans retenue, en considération de ses services, en qualité d’ancien porteur de la petite écurie. La seconde, aussi sans retenue, en la môme considération. REYNIER (Pierre), 71. G. 1779 ....................... 600 Pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment provincial d’artillerie de Grenoble. REYNIER, sieur de Jarjayer (Augustin), 44. G. 1780 .............. 800 Sans retenue; actuellement capitaine attaché à l’infanterie; en considération des services de feu son oncle, lieutenant-général, et pour lui [donner moyen de continuer les siens. REYNOLD (Henri-Guillaume), 61. G. 1762 .................. 744 Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages ; pour services et retraites, en qualité de ci-devant capitaine de grenadiers au régiment des gardes suisses. REZARD, sieur de Wouves (Pierre), 49. G. 1781 ............. ... 600 En considération de ses services et pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Saintonge. RIBÈRE, chevalier d’Antremond (Jean-Joseph), 62. G. 1765 .......... 600 Pour appointements de retraite, en qualité de capitaine au régiment de Soissonnois. RIBERT LE CLERC (Demoiselle Anne), 36. M. du R. 1779 ........... 600 Sans retenue; pour services et retraite, en qualité d’ancienne danseuse des ballets du roi. RIBOUT (François), 45. F. 1788 ............ . ....... . . . . 1,080 Sans retenue ; pour services et retraite, en qualité de ci-devant commis dans les bureaux de l’intendance de Rouen. R1BOUTTÉ (Henri), 69. M. du R. 1781 ................... 1,000 Sans retenue ; à titre de retraite, en qualité de secrétaire des menus plaisirs du roi. RICARD (François), 61. G. 1784 ...................... 750 Sans retenue; pour services et retraite, en qualité de premier lieutenant avec rang de capitaine d’infanterie de la marine. RICHARD, sieur de Y'oussy, 68. G. 1° 1748 et 1761, 366 ; 2° 1769, 700 ..... 1,066 La première, y compris 66 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services, en qualité d’ancien sous-brigadier de la première compagnie des mousquetaires servant à la garde ordinaire du roi. La seconde, pour retraite. RICHARD, sieur de Dedans (Joseph), 53. G. 1° 1776,400 ; 2° 1775, 97 ; 3° 1772, 400 ......... ■ .......................... 897 La première, sans retenue, en considération de ses services, en qualité de capitaine réformé du régiment provincial de Senlis. La seconde, pour réforme. La troisième, en considération de ses services en qualité de capitaine dans la légion de Saint-Domingue. A reporter ........ 3,777,516 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions], 291 Report .......... 3,777,516 livres. RICHARD (Pierre), 60. G. 1782 ....................... 1,000 Sans retenue; pour services el retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d'Agenais. RICHARD, sieur Cendrecourt (Jean-François), 77. G. 1760 ........... 650 Y compris 150 livres d’intérêts d’arrérages ; pour services et retraite, en qualité d’ancien lieutenant, avec rang de capitaine au régiment de commissaire général, cavalerie. RICHARD (Claude), 57. M.du R. 1774 .................... 1,000 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité d’ancien jardinier du roi, à Auteuil. RICHARDOT (Paul), 72. G. 1785 ....................... 600 Sans retenue ; tant en considération de la distinction et de l’ancienneté de ses services que pour sa retraite, en qualité d’ancien sous-lieutenant dans le régiment d’Artois , dragons. RICHARDOT (ülric de), 55. G. 1783 .................... 900 Sans retenue; pour services et retraite, en qualité d’ancien lieutenant avec rang de capitaine au régiment suisse de Sonnemberg. R1CHEBÉ, sieur de Belle-Isle (Louis-Joseph), 67. G. 1786 ........... 800 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien quartier-maître trésorier du régiment de colonel général, cavalerie. RICHETEAU (René de), 61. G. 1° 1772, 200; 2° 1774, 200 ; 3° 1775, 660 ..... 1,060 La première, en considération de ses services, en qualité de sous-brigadier réformé de la première compagnie des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. La seconde, en la même considération. La troisième, pour appointements de réforme. II cessera de jouir de cette dernière, s’il est replacé. RICHMOND (Demoiselle Barbe Crispozappa, veuve du sieur), 81. F ....... 708 Sans retenue; à titre de subsistance, en considération des services du feu sieur abbé Zappa, son oncle. Dans cette pension sont compris 107 livres d’accroissements pour arrérages dus en 1766; de laquelle pension 200 livres lui ont été accordées par Louis XV, et 400 livres dans la régence. RICHOUFFTZ (Joseph), 51. G. 1° 1779, 200; 2° 1780, 660 ........... 860 La première, en considération de ses services, en qualité de capitaine en second au régiment d’Austrasie. La seconde, pour, avec celle ci-dessus, lui former sa retraite en qualité de capitaine commandant audit régiment d’Austrasie. RIENCOURT (Louis, comte de), 56. G. 1774 ................. 800 A titre d’appointements ; en qualité de mestre de camp à la suite de la cavalerie. Il cessera d’en jouir, s’il vient à être replacé. RIENCOURT (Simon), 69. G. 1759 ..................... 672 Y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services pour retraite, en qualité d’ancien capitaine au régiment de cavalerie d’Archiac. RIÉZERS (Georges-Cousard), 51 . F. 1788 . . . . • ............. 600 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de timballier du corps de la gendarmerie, réformé. RIFFAULT (Demoiselle Catherine Cosnard), 64. il/, du R. 1772 ......... . 1,000 À titre de gratification annuelle, en considération des services de feu son père, médecin de Mesdames de France, pendant le temps qu’elles ont été à l’abbaye de Fontevrault. RIFFE (Gabriel de), 54. G. 1784. . . .................... 600 Sans retenue ; pour services et retraite, en qualité d’ancien brigadier dans la compagnie des gendarmes de Monsieur, du corps de la gendarmerie. RIGAN DE LA ROC-L’ARTIGUE (Raymond), 71 . F. 1775 ............. 800 Sans aucune retenue pour services et retraite, en qualité d’ancien contrôleur des vingtièmes de la généralité d’Alençon. A reporter . . . . 3,789,566 livres. 292 f Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2t avril 1790. — Pensions.] Report .......... 3,789,566 livres. RIGAUD, vicomte de Vaudreuil (Jean de), 95. G. 1726 et 1756. . . ...... 1,180 Y compris 190 livres d’intérêts d’arrérages; tant en considération de ses services, en qualité de lieutenant-général des armées du roi, grand-croix de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, et gouverneur de Gravelines, que de ceux de feu son père, gouverneur du Canada. On observe qu'après son décès, sa pension est réversible à la demoiselle Lecler de Fleurigny, son épouse. RIGAUT (François), 57. M. 1775 ....................... 1,000 Ci-devant médecin-naturaliste, physicien et chimiste de la marine. A titre d’appointements conservés; en considération des services qu’il a rendus lors des expériences et des opérations faites avec succès pour le dessalement de l’eau de mer, depuis 1763 jusqu’en 1770, tant dans les ports qu’à bord des vaisseaux du roi, les Six Corps et le Brillant , d’après la méthode inventée par le sieur Poissonnier, inspecteur et directeur général de la médecine dans les hôpitaux de la marine et des colonies. RIGET, sieur de Châleaugaillard (François), 64. G. 1° 1772, 100 ; 2° 1771, 800. . 900 La première, en considération de ses services, en qualitéjd’ancien brigadier des gardes du corps du roi dans la compagnie de Noailles. La seconde, pour services et retraite. RIGOLEY, baron d’Ogny, 33. G. 1776 ..................... 900 Pour appointements; en qualité de capitaine réformé du régiment de Jarnac. Il cessera d’en jouir s’il vient à être replacé. RIMBERT DE CHATILLON (Georges), 48. G. lo 1771, 150; 2o 1767, 200; 3° 1788, 400 ......................... . ........ 750 La première, en considération des services du feu sieur de Montomer, son cousin, ci-devant capitaine au régiment de cavalerie de Beauvilliers. La seconde, en considération de ses services en qualité de garde réformé de la compagnie de Luxembourg des gardes du corps du roi. La troisième, en considération de ses services et pour sa réforme en ladite qualité. RIMBERT DE CHATILLON (Laurent), 52. G. lo 1771, 150; 2» 1767 200; 3° 1783, 800 .................................. 1.150 La première, en considération des services du feu sieur de Montomer, son cousin, ci-devant capitaine au régiment de cavalerie de Beauvillliers. La seconde, en considération de ses services, en qualité d’ancien brigadier dans la compagnie de Luxembourg des gardes du corps du roi. La troisième, en considération de ses services et pour sa réforme en ladite qualité. RIONDET, sieur de Falieuse (Joseph), 65. G. 1785 ............... 600 Sans retenue; pour services et retraite en qualité d’ancien lieutenant en premier dans le régiment Dauphin, dragons. RIOUFFE (Demoiselle Madeleine), 31. M. 1778 ............... . 600 En considération des services de feu son père, chef d’escadre retiré RIOUFOL, sieur d’Hauteville (Pierre-Paul-Philippe), 75. G. 1771 ........ 1,000 Pour appointements de retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de TourJue. RIOULT, sieur de Neuville (Adrien), 71. G. 1757 ............... 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages; pour services et retraite, en qualité d’ancien capitaine au régiment de Montmorin, avec rang de lieutenant-colonel. RIOULT, sieur de Boishébert (Pierre-Paul-Philippe), 65. G. 1769 ....... 800 Pour appointements de retraite; en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Yermandois, avec rang de lieutenant-colonel. R1SCLE, sieur de Langlade (François), 60. G. 1777 .............. 1,000 Pour appointements de retraite, en qualité de capitaine au régiment Dauphin, infanterie. R1VERSON (Augustin de), 56. G. 1772 ......... .......... 800 Pour services et retraite; en qualité d’ancien capitaine au corps royal du génie. A reporter 3,800,954 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] 293 ..... 3,800,954 livres. Report RIVET (Pierre), 30. G. 1789 ........................ Sans retenue présente ni à venir; en considération de ses services et pour sa réforme en qualité de commis du département de la guerre. On observe que le sieur Rivet jouissait depuis 1788 d’une pension de 600 livres supprimée pour être remplacée par celle-ci. R1VEY (Jean-Claude), 50. F. 1782 et 1783 ................... Sans retenue; à titre de gratification annuelle, en qualité de mécanicien fabricant de tricots à fleurs delà garde-robe du roi, et pour avoir inventé un nouveau métier pour la fabrication des étoffes brochées. RIVIÈRE (François), 51. M. du R. 1° 1787, 120; 2» idem, 730 ......... La première, sans retenue, pour remplacement de celle de pareille somme, dont il jouissait sur les dépenses du château de Choisy. La seconde, aussi sans retenue, à titre de retraite, en qualité de garçon des pages du roi en la petite écurie de Sa Majesté. RIVIÈRE (Lambert), 33. M. du R. 1780 .................... Sans retenue; par bon du roi, à l’occasion de son mariage, tant en considération de ses services en qualité de commis au département de M. Amelot, secrétaire d’Étatde la maison du roi, que de ceux du sieur de Livry, premier commis au même département, dont if était parent, et pour le mettre plus .à portée de contracter un mariage qui se présente. RIVOT (Charles), 67. M. du R. 1« 1777, 531; 2° 1787, 600 ........... La, première, pour lui tenir lieu d’une paie de gendarme relégué, supprimée par l’ordonnance du roi du 15 décembre 1775. La seconde, sans retenue, pour lui tenir lieu de celle de pareille somme dont il jouissait sur les dépenses du château de la Muette, où il avait été employé comme chargé du détail et des fonds du gouvernement dudit château. ROBERDEAU (Jacques-Dominique de), 73. G. 1758 ............... Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services, en qualité d’ancien major du régiment de cavalerie allemande de Nassau-Owsingue, avec rang de mestre de camp. On observe qu’indépendamment de cette pension, cet officier jouit del,500 livres d’appointementsqu’il a obtenues en 1774, en qualité de mestre de camp entretenu dans la garnison de Strasbourg. ROBERT (Etienne-Constance), 51. G. 1° 1772, 100; 2° 1785, 800 ........ Brigadier des gardes du corps du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en même considération et pour retraite. ROBERT D’AQUERIA DE ROCHEGUDE (Dominique), 55. G. 1774 ........ Pour lui tenir lieu des appointements à lui accordés, en qualité de lieutenant-colonel attaché au corps de la cavalerie. ROBERT, sieur de Naussac (François), 57. G. 1° 1772, 90; 2° 1779, 1,100. . . . Capitaine commandant retiré du régiment royal, dragons. La première, pour trois années mises en rente viagère sur une pension à lui accordée en qualité de capitaine réformé dudit régiment, qui lui a été supprimée lors de son replacement. La seconde, pour retraite. ROBERT (Victor-Claude), 37. G. 1778 .................... Mestre de camp de cavalerie. A titre d’appointements en qualité de capitaine attaché au corps de la cavalerie. ROBERT-QUINCARNON DE BOISSY (Jean-Baptiste), 65. G. 1763 ......... Pour lui tenir lieu des appointemens qui lui ont été conservés eu qualité de capitaine réformé du régiment de colonel-général. ROBERT (Demoiselle Marie Saunié), 49. M. du R. 1771 ............ Sans retenue; en considération de ses services en qualité d’ouvrière de la garde-robe de Madame Louise de France. ROBERT-DULLY, vicomte de Laval (Nicolas), 64. G. 1763 ........ . . A titre d’appointements en qualité de lieutenant réformé du régiment de Walduer. Il cessera de jouir de ladite pension du jour ou il sera replacé. 1,000 600 850 800 1,131 708 900 800 1,190 1,000 1,000 600 A reporter 3,812,133 livres . 294 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790— Pensions.] Report .......... 3,812,133 livres. ROBERT, baron de Rouvroy (Renard), 64. G. 1762 .............. 1,000 A titre d’appointements, en qualité de capitaine de grenadiers, réformé, du régiment d’Horion. ROBERT (Pierre), 63. G. 1776 ............. . .......... 900 Pour retraite, en qualité de lieutenant de grenadiers de la légion de Lorraine. ROBERT (Pierre), 56. M. du R. 1781 .................... 900 Sans retenue; en considération de ses services en qualité d’écuyer-courtier de l’écurie de la reine. ROBERT (François), 71. M. du R. 1° 1779; 200; 2° 1781, 730 ......... 930 La première, en considération de ses services en qualité d’ancien valet de pied du roi en la petite écurie. La seconde, sans retenue, pour retraite en ladite qualité. ROBERTI (Louis), 60. F. 1789 ........................ 1,000 En considération de vingt-cinq années de services en qualité de ci-devant commis principal dans les bureaux de l’intendance de Lorraine. ROBILLÂRD (Léonard), 57. M, 1780 ...... . ............. 600 En considération de ses services en qualité d’ancien préfet apostolique de la mission de Cayenne. ROBIN DE BELL AI R DE LA LOUE (Jean), 55. G. 1787 ............ 900 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien premier capitaine commandant au régiment du Hainaut, infanterie. ROBIN DE GHATEAUFER, vicomte de Coulogne (Charles), 37. G. 1782 ..... 600 Lieutenant en premier au corps royal de l’artillerie. En considération de ses services et de ceux de sa famille. ROBIN (Joseph-Antoine), 70. M. du R. 1779 ................. 600 En considération de ses anciens services en qualité de chirurgien du roi, au château de Bellevue. ROBIQUET, sieur de la Chapelle (Claude), 65. G. 1- 1769, 200; 2° 1773, 600. . . 800 La première, en considération de ses services, en qualité de lieutenant au régiment du mestre de camp général des dragons. La seconde, pour retraite, en qualité de capitaine audit régiment. ROBOLY (Demoiselle Suzanne Espanet, veuve du sieur), 54. M. 1772 ...... 900 En considération des services de feu son mari, drogman de France en la ville de Smyrne. ROCAULT (Jacques-Thomas), 57. G. 1° 1766, 54; 2° 1782, 700 ......... 754 La première, pour lui tenir lieu de 900 liv. d’arrérages, en qualité d’ancien capitaine commandant de grenadiers au régiment deBlaisois. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. ROCHARD (Claude-Toussaint), 43. M. 1785 .................. 800 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de médecin des hôpitaux et armées de l’Inde, retiré. ROCRECHOUART (Demoiselle Victoire, comtesse de), 51. M. 1782 ....... 600 En considération des services du feu sieur de Rochechouart, son père, ancien capitaine des troupes de l’île de la Martinique. ROCHEFORT DE LUGNIAT (François de), 49. G. 1786 ............. 800 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien premier capitaine commandant du régiment d’Aunis, infanterie. ROCHEFORT-DALLY DE St-POINT (Demoiselle Anne), 81. G. 1764 ....... 1,000 A titre d’assurance sur une pension accordée au feu sieur de Rochefort, son frère, maréchal de camp. Nota. La demoiselle de Rochefort a commencé à jouir de cette pension le 6 janvier 1766, le lendemain du décès de sondit frère. ROCHEFORT (Louis), 73. G. 1768 ...................... 1,000 Sans retenue; en considération de ses services en qualité d’ancien capitaine au régiment de Périgord. A reporter 3,826,217 livres, [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions. 295 Report ........ . . 3,826,217 livres. ROCHER DE CORDIRON (Jean), 70. G. 1778. ....... ........ • 600 À titre d’appointements et pour retraite en qualité de lieutenant en second au régiment de Lorraine, dragons. ROCHEREUIL (Charles-Nicolas), 50. M. du R. 1779 .......... .. • •• 800 Sans retenue ; à titre de retraite, en qualité de piqueur de l’écurie de la reine. ROCHERON D’AMOY (Pierre), 56. M. 1776 ................... 800 En considération de ses services et pour retraite en qualité de lieutenant de vaisseau, retiré. ROCHET (Philippe de), 71. G. 1° 1768, 100 ; 2° 1773, 100; 3° 1782,950 ..... 1,150 Ancien maréchal des logis des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La deuxième, pour même considération. La troisième, pour retraite. ROCHETTE, sieur de Malauzat (Amable), 46. G. 1788 ............. 800 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie du Maine. ROCHON, sieur de St-Éloi (Louis), 70. G. 1° 1763 et 1767, 386 ; 2° 1775 ; 415 . . 801 Chevau-léger, réformé, de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour réforme en ladite qualité, à titre d’appointements. Le sieur Rochon cessera de jouir des appointements, du jour où il sera replacé. ROCQUANCOURT (Nicolas-Louis), 55. G. 1788 ................. 900 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien commis du département de la guerre, au bureau des hôpitaux. ROCQUARD (Demoiselle Jeanne des Planes), 39. 4L 1777. .... ....... 600 En considération de services de feu son mari, lieutenant de vaisseau. ROCQUEVILLE (Marc-Antoine), 96. G. 1751 .................. 944 Commandant de bataillon, avec rang de colonel au régiment de bourbonnais. En considération de ses services et des blessures qu’il a reçues à l’attaque des retranchements du Col-de-P Assiette. Dans cette pension sont comprises 144 liv. d’arrérages. RODAT-DELON (Joseph), 57. G. 1777 .................... 1.000 A titre d’appointements et pour retraite en qualité de capitaine au régiment d’Agenais. RODELLEC DU P0RZ1C (René-François), 55. M . 1779 ............. 1,000 Lieutenant de vaisseau et aide-major de la marine, retiré. En considération de ses services, et du mauvais état de sa santé, qui ne lui permet pas de continuer. RODRIGUE (Antoine), 67. M. 1778 ...................... 800 Ci-devant capitaine de port de St-Pierre et Miquelon. En considération des services qu’il a rendus en ladite qualité. ROEDER (Chrétien-Ernest, baron de), 61. G. 1765 ............... 800 À titre d’appointements de retraite, en qualité de capitaine au régiment d’Alsace. RQEPTANT (Paul-François), 55. G. 1789 ................... 1,100 Sans retenue; tant en considération de ses services, que pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment Lyonnais, infanterie. ROFFIGNAC (René, comte de), 50. G. 1° 1766, 54; 2° 1789, 1,000 ........ 1,054 Colonel d’infanterie. La première, pour intérêts d’arrérages dus sur une pension à lui accordée, en qualité de capitaine réformé du régiment de Chartres, infanterie; laquelle pension lui a été supprimée lors de son replacement, en conservant seulement les 54 liv. d’arrérages. La seconde, en considération de ses services. ROGER (David), 54. G. 1782 ........................ 600 A titre de retraite, en considération de ses services en qualité de ci-devant employé à la caisse des amortissements. A reporter 3,839,966 livres. 296 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] Report .......... 3,839,966 livres. ROGER DE CAHUZAC, comte de Gaux (Louis), 54. M. 1772 ........... 800 En considération de ses services en qualité de ci-deyant lieutenant de vaisseau. ROGIER DE LA BLÉNERIE D’ARMANCOURT (Claude), 56. F. 1783 ........ 1.000 A titre de traitement conservé, en qualité de secrétaire des correspondances de feue madame la princesse Christine de Saxe. ROGIER (Jean-Daniel), 61. M. du R. 1782 ................... 800 Sans retenue ; pour retraite en qualité de danseur des ballets du roi. ROHRIG (Léonard), 53. G. 1776 ....................... 800 A titre d’appointements pour retraite en qualité de lieutenant de dragons de la petite écurie. R0LIN (Pierre), 56. M. du R. 1787 ...................... 930 Sans retenue ; à titre de retraite, en qualité de valet de pied du roi, en la petite écurie. ROLLAND (Jean de), 66. G. 1° 1764 et 1771, 312 ; 2° 1774, 800 ......... 1,112 Brigadier des gardes du roi. La première, y compris 12 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. ROLLAND DU SAVAZON (Gilles), 48. F. 1756 ........ • ........ 1 ,000 Sans aucune retenue ; pour récompense de ses services en qualité de ci-devant conseiller au parlement de Brelagne. ROLLOT (Pierre-Juste), 54. F. 1771 ..................... 800 Sans rt tenue ; en considération de ses services en qualité de ci-devant contrôleur du bureau des anciennes rentes de la compagnie des Indes. ROMAIN (Demoiselle Marie-Anne'CécileBourienne,veuvedusieur),33.F. 1° 1785, 500; 2° idem, 500 ............................ 1,000 La première, sans retenue, avec jouissance, à compter du 16 juin précédent, lendemain du décès de son mari qui a péri avec M. Pilatre de Rosiers par la chute du globe aérostatique de Boulogne-sur-Mer. La seconde, aussi sans retenue, lui a été accordée pour élever sa famille. ROMANET (Joseph de), 43. G. 1781 ..................... 600 Capitaine commandant au régiment de Lanans, dragons. En considération des services de feu son père, lieutenant du roi à Sarre-Louis. ROMAS (Thomas de), 74. G. 1763 ...................... 600 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Provence, infanterie. ROMBAU (Nicolas), 82. G. 1762 ........ ............... 744 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien maréchal des logis dans la compagnie des chevau-légers de Berry, du corps de la gendarmerie. Dans cette pension sont comprises 144 liv. d’intérêts d’arrérages. ROME (Jean-Baptiste), 53. M. du R. 1785 ...... ... .......... 600 Sans retenue; en considération des découvertes intéressantes qu’il a faites dans la minéralogie. ROME (Étienne), 72. G. 1767 ....... . ................ 600 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Guyenne. ROMERON (Claude-François de), 32. G. 1785, . . . . ............ 600 Commissaire surnuméraire des guerres. En considération de ses services en qualité de secrétaire du comité supérieur. ROMIER (Jean -Baptiste), 66. G. 1° 1776, 250 ; 5° 1779, 350 ........... 600 La première, sans retenue, en considération de ses services en qualité d’ancien maréchal des logis de la gendarmerie, chargé de la direction de l’hôpital du corps. La seconde pour retraite. RONDEAU (Jacques), 57. M. du R. 1° 1775, 100 ; 2° 1787, 557 ......... 657 La première, sans retenue, en considération de ses services en qualité de A reporter ........ 3,853,209 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 297 Report .......... 3,853,209 livres. R00L-G0URS0LAS (Claude), 62. M. 1772 .................. 800 En considération de ses services en qualité de lieutenant de vaisseau, retiré, au département de Rochefort. ROQUEFEUIL, 49. G. 1783 ......................... 700 En considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment royal-vaisseaux. ROQUEFEUIL (Jacques-Avmard de), 30. M. 1781 ............... 800 En considération des services du feu sieur de Roquefeuil, son père, chef d’escadre, commandant les gardes du pavillon amiral. ROQUEFEUIL (Demoiselle Jeanne), 30. M. 1780 ............... 600 Même considération que ci-dessus. ROQUEFEUIL (Demoiselle Marie), 31. M. 1780 ................ 600 Même considération que ci-dessus. ROQUEFEUIL (Alexandre), 32. M. 1780 ................... 600 Môme considération que ci-dessus. ROQUEFEUIL-LA-DEVÈZE (Pierre-Jean de), 43. il/. 1786 ............ 1,000 Eu considération de ses services et pour sa retraite en qualité de lieutenant de vaisseau du département de Brest. R0QUEMAUREL (Joseph), 63. G. 1765 .................... 800 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine au corps de l’artillerie. R0QUESY, chevalier de Glausonette (Charles de), 57. G. 1777 ......... 1,000 A titre d’appointements de retraite, en qualité de capitaine commandant du régiment royal-Navarre, cavalerie. ROQUIER (Emmanuel de), 56. G. 1° 1774, 100; 2° 1786, 800 ......... . 900 La première, en considération de ses services en qualité d’ancien brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, en même considération et pour retraite. ROSCH, sieur de Felsenstein (François), 55. G. 1785 ............. 600 Ancien lieutenant en premier au régimentdu colonel général des hussards. Pour retraite, tant en considération de ses services, que des blessures qu’il a reçues à la guerre où il s’est très bien conduit. ROSE (Charles-Joseph de), 47. G. 1° 1763, 54; 2“ 1771, 400 ; 1779, 600 ..... 1,054 Capitaine au régiment provincial d’artillerie de Toul. La première, pour intérêts d’arrérages. La deuxième, en considération des services de son grand-oncle, gouverneur de la citadelle d’Arras. La troisième, pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Lorraine. ROSÉ (Louis-Rigobert), 36. M. du R. 1774 ................. 708 En considération de ses services en qualité de porte-manteau de Madame Sophie de France. Dans cette pension sont comprises 108 livres d’intérêts d’arrérages. ROSÉ, sieur du Rosé (Philippe), 33. G. 1773 ................. 1,080 A titre d’appointements en qualité de capitaine attaché au corps des dragons. Le sieur Rosé cessera d’en jouir, s’il vient à être pourvu d’une compagnie ROSENTHAL (Jean-Frédéric de), 77. G, 1763 ................. 600 A titre d’appointements, en qualité de capitaine lieutenant réformé du régiment de Salis, Grison. ROSLIN (Alexandre), 72. M. du R. 1770 ................... 800 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de conseiller de l’Académie royale. ROSNYVINEY (Demoiselle Bonne-Louise), 67. G. 1769 ............ 600 A titre de réversion sur une pension accordée à sa mère, en considération des services de leu son mari, maréchal de camp. ROSSEL. (Demoiselle Louise Massiot de la Molhe, veuve du sieur), 78. M. 1759. . 944 En considération des services de feu son mari, ancien capitaine de vaisseau. Dans cette pension sont comprises 144 liv. d’intérêts d’arrérages. _ A reporter 3,867,395 livres. 298 {Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report ROSSI (Azzo-Frédéric), 54. G. 1787. . ..... ' ........ . ..... En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Salis, Grisou. ROSSI (Philippe de), 67. G. 1777. ... ...... ............ A titre de gratification annuelle, en considération de ses services en qualité d’ancien capitaine au régiment royal-Corse, avec rang de major d’infanterie. Nota. Le sieur de Rossi jouit en outre de 1,200 liv. d'appointements, qui lui ont été accordés en 1774 et 1778, et dont il est payé de deux en deux mois, en passant aux revues. ROSTAING (Jean-Antoine, chevalier de), 51. G. 1776 ............. En qualité de lieutenant réformé de la légion de Flandre, infanterie; actuellement attaché au régiment d’Artois, en qualité de lieutenant, avec les mêmes appointements. Le sieur de Rostaing cessera d’en jouir, s’il vient à être placé lieutenant en premier. ROSTAING (Hector de), 49. G. 1780. ....... ............. Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Rarrois. ROTALIER (Alexis-Désiré de), 63. G. 1777 .................. Pour retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de Soisson-nais. ROTALIER (François), 60. G. 1785 ..................... En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’Angoumois. ROTALIER (Claude-Pierre, chevalier de), 61, G. 1777. .... ........ Pour retraite, en qualité de capitaine commandant de grenadiers, au régiment de Soissonnais. ROUALLE, sieur de Boisgelou (Paul), 56. G. 1° 1773, 200; 2° 1775, 510. . • • La première en considération de ses services en qualité de mousquetaire réformé de la seconde compagnie. La seconde, pour sa réforme en ladite qualité. R0UBE (Demoiselle Jeanne Goërmans), 57. il/, du R. 1785 ........... Sans retenue ; en considération de ses services en qualité de femme de chambre de Madame Elisabeth de France. ROUCELLE (Jean), 32. F. 1783 ....................... Sans retenue; à titre de retraite, en considération de ses services en qualité de premier valet de garde-robe de Monsieur, et ci-devant commis dans les bureaux du contrôle général des finances. ROUGANE DE PRINSAT (Claude), 71. F. 1782 ................ Sans retenue; en considération de l’utilité de ses services en qualité de subdélégué de l’intendance de Moulins, au département de Cusset, ainsi que du désintéressement et du zèle dont il a donné des preuves constantes depuis près de quarante années. ROUGEARD DE COUESSOU (François), 65. G. 1770 ............... A titre d’appointements de retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Monsieur, infanterie. ROUGET (Pierre), 68. F. 1784 ........................ En considération de ses services en qualité de ci-devant directeur des messageries, à Chalon-sur-Saône, ROUGET, sieur de la Fosse (Charles), 51. G. 1779 ............... Actuellement capitaine au bataillon de garnison de Poitou; en qualité de ci-devant capitaine au régiment de Touraine. ROUGET (Pierre-François), 58. M. du R. 1775 ............... . . Sans retenue ; pour retraite, en qualité de piqueur de la grande écurie du roi. ROUPH (Demoiselle Gilbert-Prosper Déprez, veuve du sieur), 62. G . 1780. . . . Sans retenue; en considération des services de feu son mari, maréchal des logis avec rang de lieutenant-colonel dans la compagnie de Beauvau des gardes du corps du roi. Il y a réversibilité après elle de 10 livres à chacun de ses huit enfants. A reporter. ...... 3,867,395 livres. 600 900 600 1,000 1,000 1,100 1,000 710 , 600 600 600 800 800 600 900 800 3,880,005 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (21 avril 1790. Report .......... ROUS (Pierre), 58. G. 1787 ....................... En considération de ses services et pour retraite en qualité de premier lieutenaut, avec rang de capitaine, au régiment de dragons de La Rochefoucauld. ROUSSEAU, chevalier de la Ferandière (Hubert), 61. G. 1779 ....... * . En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien lieutenant-colonel du régiment de la couronne, à présent commandant pour le service du roi, à Ajaccio, en l’ile de Corse. On observe que cette pension est réversible à la demoiselle de Niel, son épouse, en cas qu’elle survive à son mari. ROUSSEAU (Demoiselle Reynaud, veuve du sieur), 35. il/. 1781 ........ En considération des anciens services de son mari, ci-devant lieutenant de roi, aux Cayes-Saint-Louis. ROUSSEAU-D’ORFOYTALYE (Michel), 74. il/. 1765 ............... En considération de ses services en qualité d’ancien capitaine et commandant des troupes nationales de la Guyane. ROUSSEAU (Étienne), 81. G.. 1779 ..................... En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien chirurgien major du régiment de dragons de Jarnac. ROUSSEAU DE CERON (Joseph), 54. G. 1° 1773, 100; 2° 1783, 600 ....... Ancien capitaine commandant au régiment du colonel général, infanterie. La première, en considération de ses services, en qualité de capitaine au régiment de Picardie. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. ROUSSEAU, sieur de la Courtade (Jean), 81. G. 1750 .......... ... Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages; pour retraite, en qualité de brigadier des gardes du roi. ROUSSEL (Demoiselle Forer, veuve du sieur), 46. M. du R. 1778 ....... Pour récompense des longs services de feu son mari, garçon de la chambre de Madame Adélaïde. On observe que 600 livres sont assurées, sur cette pension, aux trois enfants de la Dame Roussel, au cas qu’ils survivent à leur mère. ROUSSEL (Pierre), 45. G. 1783. ... * ............ . ...... Docteur en médecine de l’universilé de Montpellier; en considération de ses services auprès des sieurs Richard et de Horne, en qualité de secrétaire pour la rédaction du journal de médecine militaire. ROUSSEL DE VENTO, sieur Doria (Jean-Baptiste), 61. G. 1783 ......... En considération du zèle et de l’intelligence qu’il a montrés au siège de Gibraltar, en qualité de major au corps royal du génie, avec rang de lieutenant-colonel. ROUSSEL (Jean), 82. M. du R. 1784 ..................... A titre de retraite, en qualité de portefaix du garde-meuble de la couronne. ROUSSEL, sieur de Mezerville (Jean). 76. G. 1° 1750, 118; 2° 1770, 600 ..... Ancien porte-étendard des gardes du roi. La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services du feu sieur de la Boissière, son oncle, ci-devant capitaine au régiment de Picardie. La seconde, à titre d’appointemens de retraite. ROUSSEL DE PRÉVILLE (Godefroy), 66. M. 1770 ........ ......... En considération de ses services, en qualité d’ancien capitaine de frégate, retiré. ROUSSEL, sieur de Mezerville de la Boissière (Gaspard), 67. G. 1° 1750, 118; 2o 1776, 500 ................................ Porte-étendard réformé de la compagnie de Villeroy des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointemens pour sa réforme. Le sieur Roussel cessera de jouir des appointemens lors de son replacement. •Pensions.] 299 3,880,005 livres. 850 600 1,000 800 600 700 944 700 800 600 600 718 1,000 618 3,890,535 livres, 4 reporter, , . . 300 [Assemblée nationale ] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 3,890,535 livres. ROUSSEL (Gharles-François, chevalier de), 61. G. 1779 ............ 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Lyonnais. ROUSSEL, sieur de Roumefort (Médard de), 63. G. 1772 ........... 600 A titre d’appointemens de retraite, en qualité de capitaine au régiment de Belzunce, dragons. ROUSSEL (François), 63. G. 1“ 1763, 270 ; 2° 1783, 400 ............ 670 Ancien sous-lieutenant de maréchaussée à la résidence d’Arles en Provence. La première, en qualité de cornette, réformé des volontaires du Dauphiné. La seconde, en considération de ses services dans la maréchaussée, et pour retraite. ROUSSEL DE SA1NT-EL0Y (Marc), 58. G. 1776 ................ 600 A titre d’appointements attachés à la place de capitaine de la ville de Lyon. ROUSSEL DU CLUZEAU, chevalier de Roumefort (François), 63. G. 1° 1770, 400; 2“ 1777, 500 .............................. 900 Premier lieutenant au régiment de Belzunce. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite, ROUSSIÈRE (Demoiselle Charlotte Dains), 51. G. 1772 ............. 800 En considération des services de feu sieur de Brucher, son premier mari, en qualité d’ancien major du régiment de Bouillon, prévôt général de la con-nétablie et de la maréchaussée de la généralité de Paris. ROUSTAN (Demoiselle Rosine Sirpuv), 36. M. 1779 ............. 800 En considération des services de feu son mari, drogman à Constantinople. lequel est mort de la peste, en remplissant ses fonctions. ROUVEL (Pierre), 56. M. du R. 1787 ..................... 930 Sans retenue ; à titre de retraite, en qualité de valet de pied du roi, en la petite écurie. ROUVERIER DE CABRIÈRES (Charles de), 48. G. 1789 ............ 1,000 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien premier capitaine commandant du régiment royal Auvergne. ROUVEYRE (Simon de), 59. G. 1786 ............... ...... 700 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine aide-major du régiment de Toul, artillerie. ROUVIÈRE (Claude de), 57. G. 1784 .................... 800 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien maréchal des logis du corps de la gendarmerie. ROUVIL (Joseph-François de), 62. G. 1767 .................. 600 En considération'de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine au régiment royal Picardie. ROUVRAY (Demoiselle Charlotte-Bonne de), 53. G. 1° 1759 et 1772, 472; 2° 1771, 400 .................................. 872 La première, y compris 72 livres d’arrérages, en considération des services de feu son mari, lieutenant-colonel du régiment d’Agenais. La seconde, sans retenue, en la même considération. ROUVROY DE SAINT-SIMON (Claude), 16. G. 1786 ............... 1,000 Tant en considération de feu sieur de Rouvroy, son père, mestre de camp de cavalerie, que de ceux de sa famille. ROUVROY (Jean de), 84. G. 1756 ...................... 706 En considération de ses services et pour retraite, en qualité de ci-devant major du régiment de cavalerie de Penthièvre. ROUX DE BONNEVAL (Pierre), 48. M. 1784 .................. 800 Capitaine de vaisseau et major de la marine à Toulon; en considération de ses services distingués de la conduite qu’il a tenu dans le Levant, pendant la A reporter ........ 3,903,313 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 301 Report .......... 3,903,313 livres. ROUX, sieur de Bellaffaire (François), 74. G. 1758 et 1745 ........... 944 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine de grenadiers, avec rang de lieutenant-colonel au régiment de la Tour-du-Pin, et ci-devant lieutenant-colonel du régiment de� grenadiers royaux à Chantilly. Dans cette pension sont compris 144 livres d’intérêts d’arrérages. ROUX DE BONNEVAL (Charles), 53. JM. 1774 ..... ......... ... 600 En considération de ses services en qualité de lieutenant de vaisseau. ROUX, chevalier de Champagnac (Alexandre), 66. G. 1° 1764, 336; 2°1775, 415. 751 Chevau-léger réformé de la garde ordinaire du roi. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme. ROUX DEAGEXT, chevalier de Morges (Philippe), 52. G. 1778 ......... 1,000 Pour retraite, en qualité de lieutenant-colonel attaché au corps de l’infanterie. ROUX (Pierre), 43. G. U 1872, 200; 2° 1779, 500 ............... 700 Capitaine attaché au corps des dragons. La première lui a été accordée lorsqu’il était garde du corps, en considération du feu sieur Pichon, son oncle, ancien capitaine au régiment de Poitou. La seconde Qur appointements en qualité de capitaine attaché au corps des dragons. ’ R0UXEL DE SAINT-REMY (Charles), 43. G. 1787 ............... 600 Capitaine des canonniers au régiment de Toul, du corps royal, artillerie; en considération de la distinction avec laquelle il s’est acquitté de la commission importante et particulière dont il a été chargé pendant les années 1785, 1786 et 1787. ROUYER (Claude), 43. F. 1786 ........................ 1,000 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien contrôleur des vingtièmes de la généralité de Moulins. ROUZAUD DE LABARTHE (Joseph), 53. G. 1<\1879, 200; 2° 1786, 800 ...... 1,000 Ancien brigadier des gardes du roi. La première, en considération des services du feu sieur de Rouzaud, son oncle, ancien porte-étendard au susdit régiment. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. ROY, sieur de la Chaise de la Nizière (Claude), 65. G 1° 1763. 354; 2° 1774, 500. 854 Ancien capitaine au régiment de Poitou. La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour appointements de retraite. ROY, sieur de la Brosse (Jean), 75. G. 1753 .................. 944 Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages ; en considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine de grenadiers, avec rang de lieutenant-colonel au régiment de Cumbis. ROYER (François), 69. G. 1773 ....................... 1,000 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien maréchal des logis, au corps de la gendarmerie, avec rang de lieutenant-colonel de la cavalerie. ROYER DE FONTENAY DE DONNE MARIE (Henri), 55. G. 1776 ......... 800 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité _d’ancien capitaine en premier au régiment de Strasbourg, artillerie. ROYER, sieur de Longchamps (Guillaume), 72. G. 1779, 500; 2° 1786, 100. . . 600 Lieutenant d’invalides, faisant fonction d’aide major à Cherbourg. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. ROYÈRE (Pierre-Anne), 48. JM. du R. 1782 ................. 614 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’aumônier de Madame Sophie de France. ROYÈRE (Jean de), 55. G. 1783 ...... v ................ ' 800 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de cavalerie de la reine. A reporter ........ 3,915,520 livres 302 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES! [21 avril 1790 __ Pensions.] Report. . . ....... 3,915,520 livres. ROZÂND (Pierre), 63. M. 1777 ....................... 600 En considération de ses services, en qualité d’enseigne de port, retiré. ROZE (Pierre-François), 72. M. du R. 1784 ................. 600 Sans retenue ; à titre de retraite, en qualité de valet des pages en la grande écurie du roi. ROZE (Paul), 53. M. 1° 1784, 450; 2° 1786, 360 . • .............. 810 La première, en considération de ses services, en qualité de lieutenant de la troisième légion des volontaires étrangers de la marine. La seconde, pour retraite, en considération de ses services, en qualité de sous-lientenant de remplacement, avec rang de capitaine dans le régiment de la reine, dragons. ROZE (Pierre-François), 59. F. 1782 ..................... 800 Sans retenue ; en qualité d’ancien conseiller au conseil supérieur de l’île de Bourbon, actuellement chargé de la suite des affaires de la liquidation de la compagnie des Indes ; en considération des services par lui rendus précédemment, en qualité de subrécargue sur les vaisseaux de ladite compagnie. ROZE (Clément), 61. G. 1779. ....... ................ 1,000 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine au régiment de La Fère, artillerie. ROZE (Louis-Armand de), 64. G. 1778 ...... ............. 800 Pour retraite ; en considération de ses services, en qualité d’ancien capitaine en premier au corps royal d’artillerie. ROZIÈRES (Demoiselle Louise de), 71. G. 1770 ................ 1,000 A titre de réversion d’une pension accordée au sieur de Rozières, son père, directeur des fortifications des places des Trois-Evêchés, de laquelle pension la demoiselle de Rozières est entrée en jouissance le lendemain du décès de son père, arrivé en 1770. ROZIÈRES (Thomas), 73. G. 1761. . . . .................. 800 Pour retraite, en qualité de capitaine de dragons de la légion royale. RUDNICKY (Stanislas), 62. G. 1785 ..................... 700 En considération de ses services, et pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine en second dans le régiment hussard de Berchiny. RUELLAN, comte de Tiercent (Louis), 48. G. 1778 ........ ...... 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment royal Normandie, cavalerie. . RUELLAN DE LA VILLEBERNO (Jean-Louis), 57. M. 1786 ........... 840 En considération de ses services, et pour retraite, en qualité de lieutenant de frégate, retiré. RUESGH (Jacques), 63. G. 1783. .... .................. 600 En considération de ses services, et pour retraite, en qualité d’ancien porte-drapeau, avec rang de lieutenant au régiment de Grisons-Salis. RUFFIN (Demoiselle Barbe Montaudon), 53. F. 1775 ............. 600 Sans retenue ; en considération des services de feu son mari, ancien contrôleur des vingtièmes de la généralité de Limoges. RUFFIN (Pierre), 47. Af. É. 1771 ...................... 600 En considération de ses services en Grimée, en qualité de ci-devant consul de France près le Kan des Tartares de Grimée, et à présent secrétaire interprète du roi pour les langues orientales, à Paris. RULHIÈRE (Claude), 55. G. 1765 ...................... 600 Pour retraite, en qualité de capitaine de cavalerie. RULLEAU DE LARHUE (Joseph), 55. G. 1789 ................. 800 En considération de ses services et pour retraite, en. qualité de brigadier des gardes du roi. RUNE (Michel), chevalier de), 61. G. 1772 .................. 600 Pour retraite, en qualité de capitaine au régimen t d’Orléans, dragons. A reporter ........ 3,928,270 livres � [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avrill790. Report .......... RUPP1ÈRE (Thomas de), 64. G. 1763 .................... En considération de ses services, en qualité de capitaine retiré du régiment d’Enghien. Dans cette pension sont comprises 108 livres d’intérêts d’arrérages. RUTSCHY (Philippe), 65. G. 1776 ...................... Pour retraite, en qualité de lieutenant de grenadiers de la légion de Con-flans. s SABATIER (François), G. 71. I" 1763, 1)8; 2- 1771, 800 ............ Sous-brigadier des gardes du roi. La première, en considération de ses services, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages. La seconde, pour retraite. SABRE VOIS (Joseph de), 60. G. 1° 1761 et 1772, 360; 2° 1775, 660 ....... Sous-brigadier réformé des mousquetaires. La première, y compris 60 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme en ladite qualité. SACERYAUD (Joseph), 68. G. 1777 ..................... A titre de gratification annuelle, en considération de ses services et pour retraite, en qualité de chirurgien inspecteur, réformé, des hôpitaux militaires. SACQUESPÉE, sieur de Thesy (René), 46. G. 1° 1772, 300 ; 2° 1775, 460 ..... Mousquetaire réformé. La première, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements, pour sa réforme en ladite qualité. Le sieur Sacquespée cessera de jouir des appointements de 460 livres, du jour où il viendrait à être replacé. SAGRISTE, sieur de Rolye (Maurice), 66. G. 1760 ....... » , - .... En considération de ses services et pour retraite, en qua.ité d aîî en capitaine au régiment de cavalerie de Berry. SADE (Demoiselle Marie Vincens de Mauléon de Gausans), 37. G. 1786 ..... En considération des services du sieur de Mauléon, son père, maréchal de camp. SAIGNES DE LAGOMBE (Elie), 61. F. 1777 .................. En considération de ses services, en qualité d’ancien commis dans les Bureaux de M. d’Ormesson, ci-devant intendant des finances. SAILLANS (François, chevalier de), 46. G. 1° 1772, 400; 2° idem, 400 ..... Sous-aide-major réformé de la légion de Lorraine, avec rang de capitaine. La première, en considération de ses services. La seconde, en considération des services qu’il a rendus au département des affaires étrangères. SAILLET (Jean-Baptiste de), 73. G. 1759 ................... En considération de ses services et pour retraite, en qualité de ci-devant commandant un bataillon du régiment de la Tour-du-Pin, avec rang de lieutenant-colonel. SA1NCTPAUL-PIGEON (Paulin, chevalier de), 56. G. 1779 ........... Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Navarre, actuellement capitaine au bataillon de garnison d’Armagnac. SAINSON (Claude), 74. G. 1752 et 1766 .................. En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien porte-étendard des gardes du roi. SAINT-BELIN (Antoine, chevalier de), 66. G. 1° 1765, 400; 2° idem , 400. . . . La première, pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Navarre. La seconde, en considération de ses services. SAINT-CHAMANS (Alfred), 8. G. 1785. . . .............. . . . En considération des services du feu sieur vicomte de Saint-Chamans, son père, brigadier mestre de camp, commandant le régiment de La Fère, infanterie. Pensions.] 303 3,928,270 livres. 708 900 918 1,020 1,000 760 780 600 600 800 800 600 600 800 800 A reporter 3,939,956 livres 304 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 3,939,956 livres. SAINT-CHAMANS (Marie, baron de), 14. G. 1788 ............... 800 En considéraiion des services du feu sieur François, comte de Fougières, son aïeul maternel, maréchal de camp ès armées du roi. SAINT-CHAMANS (Charles-Marie), 20. G. 1788 ................ 800 En considération des services du feu sieur François, comte de Fougières, son aïeul maternel, maréchal de camp ès armées du roi. SAINT-CHAMANS (Adélaïde-Célestine-Marie), 10. G. 1788 ........... 800 En considération des services du feu sieur François, comte de Fougières, son aïeul maternel, maréchal de camp ès armées du roi. SAINT-CHAMANS (Demoiselle Amable-Charles-Marie), 9. G. 1788 ........ 800 En considération des services du feu sieur François, comte de Fougières, son aïeul maternel, maréchal de camp ès armées du roi. SAINT-CHAMANS (Marie-Françoise), 15. G. 1788 ............... 800 En considération des services du feu sieur François, comte de Fougières, son aïeul maternel, maréchal de camp ès armées du roi. SAINT-CHAMANS (Auguste), 12. G. 1788 . . . . • ............. 800 En considération des services du feu sieur Joseph de Saint-Chamans, son père, brigadier maréchal de camp, commandant le régiment de LaFère, infanterie. SAINT-CHAMANS (Louis-Marie), 10. G. 1788 ................. 800 En considéraiion des services du feu sieur Joseph de Saint-Chamans, son père, brigadier maréchal de camp, commandant le régiment de La Fère, infanterie. SAINT-CHAMANS (Demoiselle Henriette), 6. G. 1785 ............. 1,000 En considération des services du feu sieur Joseph de Saint-Chamans, son père, brigadier maréchal de camp, commandant le régiment de La Fère, infanterie. SAINT-CLAIR (Demoiselle Antoinette de Chastenet de Puységur), 41. G. 1782 . 1,000 Maître de camp, cavalerie; en considération des services du feu sieur de Puységur, son père, lieutenant-général des armées du roi, et grand’croix de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis. SAINTE-COLOMBE DE LAUBEPIN (Claude de), 70. G. 1° 1754, 590 ; 2° 1736, 472 . 1,062 Ci-devant capitaine de grenadiers au régiment de Bretagne. La première, y compris 90 livres d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, y compris 72 livres d’intérêts d'arrérages, en considération des services du sieur Bailly de Laubepin, son oncle, chef d’escadre des galères. SAINT-CRISTAU (Jean-Pierre (de), 76. G. 1747. . ............... 697 Tant en considération de ses services, que pour retraite, en qualité d’ancien capitaine au régiment royal-Cantabres. SAINT-CRISTAU, sieur de Mansan (Jean-Louis), 66. G. 1747 .......... 643 En considération de ses services, en qualité de capitaine réformé du régiment royal-Cantabres. SAINT-ESTIENNE (Demoiselle Claude de Gévaudan, veuve du sieur), 90. G. 1781. 600 En considération de l’ancienneté et de la distinction des services du sieur Estienne de Saint-Sernin, son fils, brigadier lieutenant-colonel du régiment d’Aquitaine. On observe que les deux filles de la dame de Saint-Estienne ont obtenu chacune l'assurance d’une pension de 200 livres, pour en jouir dans le cas seulement et du jour où elles survivront à leur mère. SAINT-ESTIENNE (Demoiselle Simon, veuve du sieur), 49. F. 1779 ....... 1,000 Sans retenue ; en considération de quarante ans de services du feu sieur son mari, secrétaire de l’intendance de Champagne, d’Auvergne et de Paris. SAINT-FERRÉOL DE VILLEDIEU (Demoiselle Marie-André, veuve du sieur), 73. G. 1785 .................................. 800 En considération des services du feu sieur son mari, lieutenant pour le service du roi à Douay. SAINT-FERRÉOL DE SAINT-FOUX, sieur de Baizan (François), 57. G. 1799 . . . 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Touraine. A reporter 3,953,358 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES ARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions. 3Q5 Report .......... 3,953,358 livres. SAINT-GEORGE, sieur de Fraisse (François), 51. G. 1787 ........... 600 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Neustrie. SAINT-GERMAIN, sieur d’Athis (Pierre), 60. G. 1° 1764, 112; 2° 1779, 800 .. . 912 Ancien brigadier des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. Dans la première pension sont comprises 12 livres d’intérêts d’arrérages. SAINT-GERMAIN (Demoiselle Anne de), 36. G. 1778 ............. 600 Sans retenue; tant en considération des services de son père, ancien capitaine de grenadiers royaux, que ceux du feu sieur comte de Saint-Germain, son parent, ministre et secrétaire d’Etat, ayant le département de la guerre. SAINT-GERMAIN (Louis de), 66. G. 1773. .................. 600 A titre d’appointements, en qualité de capitaine attaché au corps des dragons. Le sieur de Saint-Germain continuera d’en jouir jusqu’à ce qu’il soit pourvu d’une majorité de place. SAINT-GERMAIN (Charles-Joseph de), 67. G. 1° 1764, 300; 2° 1779, 150; 3° 1780, 150 ............................... 600 La première, en qualité de ci-devant lieutenant au régiment royal-Rous-sillon, cavalerie. La seconde, pour lui faire une retraite avec les appointements ci-dessus, en qualité de capitaine au bataillon de garnison de r oval Comtois. La troisième, à titre d’augmentation. SAINTE-HERMINE (Demoiselle Claire-Jacquette de Culant, veuve du sieur de), 57. M. 1° 1770, 500 ; 2° 1778, 400 ...................... 900 La première, en considération des pertes qu’elle a faites à la Martinique. La seconde, en considération des anciens services de feu son mari, en qualité de ci-devant chef de bataillon au régiment de Rouergue. SAINT-HERMINE (Demoiselle Louise-Angélique-Roullin), 56. M. du R. 1773. . . 600 Cette pension lui a été accordée sur le Trésor royal, à titre de gratification annuelle sur la pension de 800 livres, qui venait de s’éteindre parle décès de la marquise d’Orgeville, sa tante, fille d’un chef d’escadre. SA1NT-JAGQUES-SILVÂBELLE (Guillaume), 69. M. 1776 ............ 800 Directeur de l’observatoire de Marseille, pour servir à la subsistance et à l’entretien d’un adjoint qui puisse l’aider dans les travaux dudit observatoire. SAINT-JEAN (Jean de), 57. G. 1779 ..................... 600 En considération de ses services en qualité de ci-devant capitaine commandant au régiment de Boulonnois; actuellement au régiment d’Etat-Major. SAINT-JULIEN (Demoiselle Marie Douan, veuve du sieur), 72. G. 1759-1767. . . 872 Y compris 76 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son mari, ancien lieutenant pour le roi au gouvernement de Sedan. SAINT-JULIEN (Demoiselle Claudine Le Mercier, épouse du sieur de), 62. M. 1776. 1 ,000 Cette pension a été assurée, en 1776, à la dame de Saint-Julien, en considération des services de feu son mari, en qualité de chef d’escadre retiré, pour en jouir du jour où elle lui survivrait, sur une pension de 3,000 livres qu’avait obtenue ledit sieur son mari. La dame de Saint-Julien a commencé à jouir de cette pension, le 23 mai 1784, jour du décès dudit sieur de Saint-Julien. SAINT-LAMBERT (Demoiselle Françoise de), 71. F. 1776 ........... 600 En considération des services de sa famille près le feu roi de Pologne. SAINT-LÉGER (César de), 54. G. 1781 .................... 700 En qualité de capitaine commandant au régiment d’Aquitaine. SAINT-LÉGIER DE LA SAUSAYE (Alexis de), 61. M. 1765. ... ....... 800 Pour appointements; en considération de ses services, en qualité de lieutenant de vaisseau, retiré. , . . A reporter ....... 3,963,542 livres. 1" Série. T. XIV. 20 306 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions..] Report .......... 3,963,542 livres. SAINT-LÉGIER D’ORIGNAC (Abraham de), 66. G. 1° 1762, 600; 2° 1749, 236. . . 836 La première, à titre d’appointements conservés, en qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment de Chartres, avec rang de mestre de camp. La seconde, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, lui a été accordée sur celle de 300 livres dont jouissait son père, comme nouveau catholique. SAINT-LÉON (Demoiselle Marie Le Roy Duroyer, veuve du sieur de), 68. F. 1° 1780, 150; 2° 1786, 500 ........................ 650 La première, sans retenue, en considération des services de feu son mari, en qualité de capitaine dans le second bataillon des milices de la province d’Artois. La seconde, aussi sans retenue, lui a été accordée en remplacement de la gratification annuelle de pareille somme dont elle jouissait sur les fonds de la compagnie des Indes. SAINT-MARTIN (Jean de), 60. G. 1786 .................... 600 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien brigadier des gendarmes de Flandre au corps de la gendarmerie. SAINT-MESMIN (Demoiselle Marie Ceullin, veuve du sieur de), 46. G . 1° 1778, 400; 2° 1779, 400 ............................ 800 La première, en considération des services de feu son mari, en qualité de prévôt général de la maréchaussée de Bourbonnais. La seconde, en la même considération. SAINT-MICHEL DE DUREAU (Jean de), 49. M. 1778 .............. 600 En considération de ses services, en qualité de lieutenant de vaisseau, retiré. SAINT-MICHEL (Antoine de), 50. F. 1775 ................... 1,000 Sans retenue; en considération de ses services, tant en qualité d'avocat général de la chambre des comptes de Blois, que comme président du conseil supérieur ci-devant établi dans ladite ville. SAINT-MIHIEL (René de), 65. G. 1780 .................... 800 En considération de ses services en qualité d’ancien médecin de l’hôpi tal militaire du Fort-Louis, à présent premier médecin des îles de France et de Bourbon. Le sieur de Saint-Mihiel cessera de jouir de cette pension, s’il vient à être pourvu de la place de médecin de l’hôpital militaire de Nancy, dont il a la survivance. SAINTONGE (Jean-Eugène), 46. G. 1° 1768,300; 2° 1779, 400. . . ...... 700 La première, en considération de ses services, en qualité d’ancien trompette des gardes du roi. La seconde, en la même considération et pour retraite. SAINTONGE (Pierre), 41. G. 1° 1779, 400; 2° idem, 200. . . ......... 600 La première, en considération de ses services et pour retraite; en qualité d’ancien trompette des gardes du roi. La seconde, à titre d’augmentation, pour même considération. SAINT-OUEN (Jacques-Louis de), 53. G. 1783 ................ 800 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Bourbon, infanterie. SAINT-OUEN (Antoine-Nicolas), 63. G. 1779 ................. 1,100 Pour retraite; en qualité de capitaine commandant au régiment de Languedoc, dragons. SAINT-OURS (Charles de), 44. G. 1784 .................... 1,000 Capitaine attaché au sixième régiment des chasseurs à cheval; tant en considération de ses services en qualité de capitaine réformé de la compagnie auxiliaire du corps des volontaires étrangers de Lauzun, que pour lui tenir lieu d’appointements en la qualité ci-dessus. SAINT-PAUL (Nicolas-Louis de), 96. F. 1770 ........ . ........ 600 Sans retenue; pour récompense de ses services, en qualité d’ancien doyen du conseil supérieur de Pondichéry. A1NT-PERDON DE MELETTE (Jean de), 58. G. 1777 .............. 1 ,000 Pour retraite; en qualité de capitaine au régiment de Lyonnais, avec rang de lieutenant-colonel. A reporter ........ 3,974,728 livres. (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (21 avril 1790. — Pensions.] 307 Report .......... 3,974,728 livres. SAINT-PRIEST (Hilaire de), 60. G. 1° 1753, 177; 2° 1780, 800. . 977 ■ Ci-devant brigadier des gardes du roi. La première, y compris 27 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services du feu sieur son père, lieutenant réformé du régiment royal Roussillon, cavalerie. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. SAINT-PRIVÉ (Joseph de), 46. G. 1787 .................... 666 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie, Dauphin. SAINT-SARDOS (Demoiselle Angélique d’Estanchau, veuve du sieur de), 55. G. 1785 .................................. 700 En considération des services de son mari, ancien brigadier de cavalerie, maréchal des logis réformé de la seconde compagnie des mousquetaires. SAINT-SERNIN (Pierre-Yves de), 50. G. 1780 ................ 600 En qualité de capitaine attaché au corps de l’infanterie. Le sieur de Saint-Sernin cessera d’en jouir s’il vient à être replacé. SAINT-VA1LLIER (Demoiselle Thérèse Danjoux, veuve du sieur de), 57. G. 1769. 600 En considération des services de feu son mari, ci-devant lieutenant-colonel d’artillerie. SAINT-VINCENT (Antoine de), 58. G. 1779 .................. 600 En qualité de capitaine de grenadiers au régiment provincial d’artillerie de Metz. SAIRAS DE SAINT-PR1VAT (Joseph de), 65. M. du R. 1777 ........... 720 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment royal Roussillon, infanterie. SAISSET DU CAYREL (Guillaume de), 64. G. 1783 .............. 600 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine au régiment des grenadiers royaux de Quercy. SALAUN DE QUERTANGUY (Jacques), 67. M. 1765 .............. 1,000 En considération de ses services et pour retraite, en qualité de capitaine de frégate, retiré. SALÉS (Marc-François-Jean-Charles de), 29. G. 1° 1778, 300; 2° 1787, 500. . . 800 Capitaine de remplacement au régiment hussards de Chamborant. En considération de la distinction et de l’utilité des services du feu sieur comte de Guibert, son aïeul maternel, lieutenant-général des armées du roi. La seconde, sans retenue, en considération des services de feu son père, ci-devant capitaine au régiment de la reine, dragons. SALETTES (Antoine de), 61. G. 1787 .................... 666 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien lieutenant en premier au régiment des dragons de Chartres. SALIGNAG (Demoiselle Renée Le Provost, veuve du sieur de), 82. G. 1781 . . . 1,000 En considération des services du feu sieur son mari, mestre de camp de cavalerie. SALIGNAG (André), 73. G, 1» 1764, 336; 2° 1775, 665 ............. 1,001 La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de porte-étendard réformé des chevau-légers de la garde ordinaire du roi. La seconde, pour sa réforme en ladite qualité. Le sieur de Salignac cessera de jouir de cette dernière pension du jour où il sera replacé. SALIGNAC, sieur de la Maingottrie (René), 71. G. 1° 1756, 354; 2° 1779, 400 . . 754 L’un des chevau-légers servant à la garde ordinaire du roi. La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération. SALIGNAC, chevalier de Fénelon (Henri de), 63. G. 1746 .... ........ 1,180 Y compris 180 livres d’intérêts d’arrérages. Ancien capitaine aurégiment-de cavalerie de Bauvilliers; tant en considération de ses services que de ceux du feu sieur marquis de Salignac de Fénelon, son père, lieutenant général des armées du roi, et ambassadeur près la République de Hollande. A reporter ........ 3,986,592 livres. 308 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21avnll790. — Pensions.] Report .......... 3,986,592 livres. SALLIGNY DE MATIGNICOUR (Nicolas), 53. F. 1775 ............. 1,000 Sans retenue; pour récompense de ses services, en qualité de ci-devant premier avocat du roi au conseil supérieur de Ghâlons. SALLIOR (Augustin-Louis), 69. M. du R. 1° 1766, 400; 2° 1789, 400 ...... 800 Concierge, garde-meuble de la petite écurie du roi. La première, en considération de ses services, à titre d’augmentation. La seconde, sans retenue, en considération de l’ancienneté et de l’exactitude de ses services. SALMENY (Samuel de), 61. G. 1764 .................... 800 Pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Rouergue, avec rang de lieutenant-colonel. SALMON, sieur de Courtembiay (René), 57. G. 1773 .............. 800 Pour retraite; en qualité de capitaine au régiment du roi, cavalerie; avec rang de mestre de camp. SALOMON (Pierre), 73. M. du R. 1° 1773. 300; 2° 1788, 300 .......... 600 L’un des grands valets de pied du roi. La première, sans retenue, à titre de subsistance. La seconde, aussi sans retenue, pour retraite. SALTZA (Charles), 72. G. 1745 ....................... 600 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment royal Suédois. SALVA (Jean-Jacques), 71. il/. 1767 .................... 1,000 Négociant français ci-devant établi à Maroc, actuellement résidant à Marseille; en considération des services qu’il a rendus pour la négociation et conclusion de la paix à Maroc, et du zcMe particulier qu’il a montré pour le service de Sa Majesté et de la nation française. SALVADOR (Jean-Baptiste de), 47. G. 1° 1755, 354; 2° 1782, 700 ........ 1,054 Ci-devant capitaine de grenadiers au bataillon de garnison de Languedoc. La première, y compris 54 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, major du régiment d’Orléans, infanterie. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. SALVERT (Demoiselle Charlotte de Sabrevois, épouse du sieur de), 60. G. 1764. 800 Sans retenue, à titre de gratification annuelle, en considération des services de feu son père, lieutenant-général des armées du roi, et directeur du corps royal de l’artillerie au département d’Alsace et des duché et comté de Bourgogne. SALZE (Pierre-Joseph de), 58. G. 1° 1774, 200; 2° 1782, 800 .......... 1 ,000 Ancien brigadier des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. SALZE (Pierre), 73. G. 1775 ........................ 700 A titre d’appointements, pour retraite, en qualité de lieutenant au régiment des cuirassiers. SAMARCELLI (Joseph), 80. G. 1780 ..................... 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine en second au régiment royal Corse. SAMPIGNY (Henri de) 51 . G. 1779 ...... ............... 600 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’Austrasie. SAMPIGNY (Louis-Charles de), 55. G. 1° 1758, 236; 2° 1773, 100; 300 1775, 660. 696 Sous-brigadier réformé de la seconde compagnie des mousquetaires. La première, y compris 36 livresd’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour la même considération. La troisième, pour sa réforme, en la susdite qualité. Le sieur de Sampigny cesserade jouir de cette dernière pension, en cas qu’il soit replacé. SÀNSON, sieurde Longuemare (Jacques de), 68. G. 1° 1775, 540; 2° 1779, 160. . 700 La première, à titre d’appointements, en qualité d’aide-major réformé du régiment des grenadiers royaux de l’Ile-de-France. Laseconde, pour retraite, A reporter ........ 3,998,742 livres. (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 309 Report .......... 3,998,742 livres. SAPORTA (François de), 78. G. 1764 ..................... 1,000 A titre d’appointements, et pour retraite, en qualitéde major du régimcntde Rouergue. SAQUI DETOURES (Jean de), 43. M. 1° 1779, 300 ; idem. 300 ......... 600 Lieutenant' de vaisseau. La première, en considération des services defeu son père, capitaine de vaisseau. La seconde, en considération de la blessure qu’il a reçue à l’attaque de Sainte-Lucie. SÀRAUBV (Paul de), 55. M. 1786 .......... • . .......... 720 Sans retenue ; en considération de ses services et pour retraite, en qualité de lieutenant de frégate, retiré. SARGUS (Louis de), 63. G. 1770 ...................... 800 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Lorraine, cavalerie, avec rang de major. SARGUS (Charles de), 46. G. 1779 ..................... 600 En qualité de capitaine attaché au corps de la cavalerie. SARRAN (François-Paul de), 58. G. 1789 .............. ... 600 Sans retenue; tant en considération de sesservices et blessures, que pour sa retraite en qualitéd’ancien lieutenanten premier des grenadiers au régiment de Normandie. SARRÀZIN, sieur de Bellecombe (Joseph), 78. G. 1766 ............ 800 Pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Médoc. SARRAZIN (Gilbert), 57. G. 1779 .......... . ........... 600 En considération de ses services en qualité de capitaine attaché à la suite du régiment de dragons de Noailles. La dame de Sarrazin a obtenu l’assurance d’une pension de 800 liv., à titre de douaire, pour en jouir en cas qu’elle survive à son mari. SARTIGE, sieur de Sourniac (Jean de, 73. G. 1° 1769, 100 ; 2° 1773,100 ; 3° 1775, 500 ....................... % ........... 700 La première, en considération de ses services en qualité de porte-étendard réformé des gardes du roi. La deuxième, pour même considération. La troisième, à titre d’appointements de réforme en la susdite qualité. Le sieur de Sartige cessera de jouir de ces appointements s’il vient à être rétabli. SATHA (Charles-Antoine de), 46. G . 1788 .................. 940 Sans retenue; tant en considération de ses services et pour retraite en qualité de lieutenant-colonel du régiment des chasseurs des Évêchés. SAUCEROTTE (Nicolas), 49. G. 1788 .................... 750 Sans retenue; en considération de ses serviceset pour lui tenir lieu du traitement deréforme en qualité de chirurgien-major en second, du corps réformé de la gendarmerie. SAUGER (Claude), 85. M. du R. 1° 1750, 789 ; 2° 1783, 300 ........... 1,089 Valet de chambre du roi. La première est le produit net de deux pensions qui lui ont été accordées en 1750 et 1772, en considération tantduzèle et de l’intelligence avec lesquels il s’est comporté en 1743, pour faire rentrer dans la caisse militaire les fonds de Sa Majesté, qui étaient restés à Augsbourg, que du voyage qu’il ja fait à Strasbourg, en 1770, pour le service de la reine, lors de son arrivée enFrance. La seconde, sans retenue, en considération de ses services dans ladite charge ci-dessus, dont il a continué l’exercice pendant quarante-trois ans. SAUGNAG DE BELCASTEL (Pierre), 60. G. 1777 ............. .. . . 1,000 Pour retraite, en qualité decapitaine commandantde grenadiers au régiment royal Roussillon. SAULIEU, sieur de la Chaumonerie (Charles), 37. G. 1783 ........... 900 Ancien lieutenant en premier au régiment de Limousin. Tant en considération de ses services et de la perte qu’il a faite d’un bras, dans un combat naval à bord d’un vaisseau où il commandait un détachement du susdit régiment, que pour retraite. A reporter ........ 4,009,841 livres . 310 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 4,009,841 livres. SAULLE (Claude de), 70. G. 1° 1763, 472 ; 2° 1778, 200 ............ 672 Capitaine retiré du régiment de Normandie. La première, y compris 72 liv. d’intérêts d’arrérages, pour retraite. La seconde, pour augmentation à sa retraite. SAUNIER DE BEAUPINE (Armand), 82. G. 1792 ................ 744 Y compris 144 liv. d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité d’ancien sous-brigadier des gardes du roi. SAULNIER (Charles), 66. G. 1° 1766, 400 ; 2° 1769, 400 ........... 800 La première, en qualité de capitaine aide-major réformé du régiment de recrues de Soissons. La seconde, à titre de gratification annuelle, en considération de ses services. SAULNIER DE PIERRE-LEVÉE (Louis), 71. G. 1722 et 1755 .......... 679 Y compris 104 liv. d’intérêts d’arrérages, tant en considération de ses services en qualité d’ancien capitaine au régiment d’Orléans, dragons, que de ceux de feu son père, major du susdit régiment. SAULSOY, sieur de la Boulaye (Etienne), 52. G. 1789 ............ 800 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien brigadier des gardes du roi. SAUNIAC, sieur Dufossat (Jean de), 68. G. 1771 ............... 800 Pour retraite, en qualité de premier lieutenant au régiment royal Navarre, cavalerie, avec rang de capitaine. SAUNIÉ (Pierre), 63. M. du R. 1771 ..................... 1,000 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de garçon de garde-robe de Madame Louise de France. SAUNIER (Pierre), 91, M. du R. 1767 .................... 800 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de maréchal de la salle de la table des pages de feue madame la Dauphine. SAUSSES (Jean de), 70. G. 1782 ...................... 700 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine de grenadiers au bataillon de garnison de Provence. SAUTEREAU (Nicolas), 45. M. du R. 1790 ................... 600 Sans retenue; à titre de retraite en qualité de l’un des valets de pied du roi. SAUTREAU (Jean-François), 83. G. 1766 et 1767 ............... 800 Pour refaite, en qualité de capitaine au régiment de Lambalie, infanterie. SAUVAIGE (Charles-Antoine), 70. G. 1“ 1777, 400, 2° 1770, 300 ....... 700 La première, à litre de subsistance, en qualité de ci-devant capitaine de grenadiers royaux au régiment provincial de Soissons. La seconde, à titre d’augmentation, pour lui faire une retraite avec la pension ci-dessus. SAUX, sieur d’Agélès (Jean de), 72. G. 1775 ................. 1,000 A titre d’appointements, en qualité de major réformé du régiment des grenadiers royaux de la Guyenne. SAVARY (Claude-Etienne), 40. M. du R. 1786 ................. 800 Sans retenue; tant en considération de ses travaux littéraires, que pour lui donner les moyens de continuer à s’y livrer, et pour le dédommager de ses dépenses. SAVATTE, sieur de Mothe (Jean), 72. G. 1° 1771, 100 ; 2° 1775, 500 ....... 600 La première, en considération de ses services en qualité de porte-étendard réformé des gardes du roi. La seconde, à titre d’appointements de réforme, en ladite qualité. Le sieur Savatte cessera de jouir de ces appointements de 500 livres en cas qu’il vienne à être replacé. SAYORNIN DE SAINT-JEAN (Jean-Philippe-Dominique), 57. G. 1762 ....... 600 A titre d’appointements en qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment du roi. Il cessera d’en jouir s’il vient à être replacé. A reporter . . . . 4,021,936 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. —Pensions.] 311 Report .......... 4,021,936 livres. SAVY, sieur de Laroque (Isaac de), 82, G. 1769... . . * . ......... 600 Pour retraite, en qualité de capitaine du régiment de Médoc. SBIRET, sieur Dumont (Jean), 75. G. 1778 .................. 600 Pour retraite, en qualité de lieutenant au régiment royal Normandie, cavalerie. SGE PEAUX (Yves-Alexandre de), 72. G. 1758 ................ 1,180 Y compris 180 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien major du régiment de Saint-Jai, cavalerie. SGHALLER (Jean de), 60. G. 1786 .... ................. 1,000 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine commandant le dépôt de recrues du régiment d’infanterie allemande de. Bouillon. SCHAUVENBURG (Louis de), 77. G. 1754 ................... 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment royal Bavière. SGHIRMER (François de), 62. G. 1787 ...... . ..... . % . 700 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant des chasseurs à pied du régiment du Gévaudan. SGHLOSSER (François de), 56. G. 1784 ................... 600 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien lieutenant, avec rang de capitaine, au régiment d’Orléans, cavalerie. SCHMIDT (Joseph), 71. G. 1768 ...................... 600 En considération de ses services en qualité d’ancien porte - drapeau au régiment des gardes suisses. SGHULTZ (François-Joseph), 38. Af. E. 1785 ............ ..... 600 Sans retenue; à titre de retraite en qualité d’ancien courrier de l’ambassadeur de France en Suisse, lors de la suppression de cette place. SGHULTZ (Martin de), 64. G. 1774 ..................... 800 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment royal Suédois. SCHWARTZ DE REINARTZ (Sébastien), 66. G. 1° 1776, 495; 2° 1780, 500 (mort). . 995 Lieutenant réformé d’infanterie de la légion royale, avec rang de capitaine; à présent aide-major du château d’Oléron. La première, sans retenue, tant en considération de ses services, que pour lui tenir lieu des émoluments attachés à sa place. La seconde, en considération de ses servicee. SECONDAT, baron de Roquefort (Geoffroi de), 48. G. 1785 ........... 700 En considération de ses services pour retraite, en qualité d’ancien premier capitaine�commandant du régiment royal Picardie, cavalerie. SEGRETAIN DE NEUVILLE (Jean), 60. G. 1779 ................ 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Sain-tonge. SEDILLOT (Étienne-Vincent), 53. G. 1789 .................. 800 En considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’Austrasie, avec rang de major. SEGAUX (Nicolas), 64. M. du R. 1782 .................... 1,126 Pour retraite, en qualité de valet de chambre, tapissier de Madame Sophie de France. SEGENT (Demoiselle Louise Piochard, veuve du sieur), 42. G. 1770 ...... 600 En considération des services de feu son mari, ancien lieutenant-colonel du corps des volontaires de Flandre. SEGENT (Demoiselle Marguerite), 22. G. 1770 ........ . ....... 600 En considération des services de feu son père, ancien lieutenant-colonel des volontaires de Flandre. SEGLAT (François), 73. F. 1776 ...................... 700 A titre d’appointements conservés, en qualité de premier couvreur de table et garde delà vaisselle du feu roi de Pologne. A reporter ........ 4,036,137 livres. 312 [Assemblée nationale,] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. —Pensions.) Report .......... 4,036,137 livres. SECONDAT DUVERNET (Charles), 54. M. 1783 ........... ...... 600 Ingénieur-constructeur de la marine, au port de Lorient; en considération des services qu'il a rendus, notamment en Espagne, dans l’armée navale aux ordres du sieur comte d’Estaing, vice-amiral, où il était employé. SÉGRAYE (Demoiselle Duga, veuve du sieur), 55. Af. E. 1° 1787, 600; 2° 1756, 150 ...... . ........................... 750 La première, en considération des services de feu son mari, ancien major du régement irlandais de Walsch, et ensuite colonel d’infanterie, entretenu dans la garnison de Dol. La seconde, sans retenue, à titre de gratification annuelle, laquelle a été assignée sur le fonds dit des Ecossais. SÉGRAVE fArthur), 56 G. 1769 ....................... 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Roscomont. SEGUIN (Sulpice), 74. M. du R. 1784 .................... 600 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de portefaix du garde-meuble delà couronne. SEGUIN (Étienne-Pierre), 69. F. 1° 1775, 450; 2° 1781, 600 ........... 1,050 La première, à titre d’appointements de réforme, en qualité de capitaine aide-major du régiment provincial de Tours. La seconde, sans retenue, en qualité de ci-devant capitaine au service de la compagnie des Indes. SÉGUR (Jean de), 56. G. 1786 ....................... 800 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien brigadier des gardes du roi. SÉGUR (Jules-Louis), 25. G. “ 1785 ..................... 800 Capitaine au régiment de Quercy, cavalerie ; tant en considération des services de son père, ancien capitaine au régiment du roi, infanterie, et de ceux de sa famille, que pour lui donner moyen de continuer les siens. SÉGUR-MONTAZEAU (Demoiselle Marie), 65. G. 1783 .............. 800 En considération des services du feu sieur chevalier de Montazeau, son frère, ci-devant capitaine au régiment d’Orléans, infanterie. SÉGUR-JAS AC (Chevalier de), 54. G. 1773 .................. 600 Pour retraite, en qualité de capitaine de dragons dans la légion de Sou-bise. SEIGLIÈRE DE RELFORIÈRE (Antoine), 66. G. 1759 ............. 1,000 Pour appointements, en qualité de mestre de camp de cavalerie, ci-devant réformé, à la suite du régiment royal-Pologne, cavalerie. SEIGNANDE SÈRE (Marie-Louis), 59. G. 1777 ................. 800 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine au régiment de Grenoble du corps royal de l’artillerie. SEIGNARD, sieur de Choumouroux (Pierre), 69. G. 1° 1762. 297; 2° idem, 800. 1,097 La première, y compris 57 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son oncle, brigadier et lieutenant-colonel du régiment d’Auvergne. Le sieur Seignard cessera de jouir de la dernière pension s’il vient à être replacé. SELAFER DU FAGET (Jean), 73. G. 1766 ................... 650 Aucien commandant pour le service du roi, au port de Yendres en Roussillon; pour lui tenir lieu dépareille somme dont il jouissait en 1766, sur les appointements attachés au susdit commandement. SELANEY (Demoiselle Marie Houdart, épouse du sieur), 58 M. du R. 1778. . . . 800 En considération de ses services en qualité de femme de chambre de Madame Sophie de France SELVE (Demoiselle Françoise Choisy, veuve du sieur), 59. F. 1771 ....... 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, capitaine de A reporter ........ 4,048,084 livres. (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 313 Report .......... 4,048,084 livres. SEL VE (Jean de), 71 . G. 1757 ........................ 944 Y compris 144 liv. d’intérêts d’arrérages, tant en considération de ses services en qualité d’ancien capitaine au régiment de cavalerie d’Harcourt, que de ceux de feu son père, maréchal de camp ès armées du roi, et gouverneur de Saint-Venant. SENAILHAC (Jean de), 56. G. 1779 ...................... 1,100 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’Orléans, dragons. SENANT (Jean-Louis), 44. G. 1788 ...................... 620 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien commissaire ordinaire des guerres. SENAU (Jean-Pierre), 80. G. 1762 ...................... 800 En qualité de major réformé du régiment royal Barrois. SÉNÉCHAL (François-Auguste), 51. G. 1° 1781, 300; 2» 1788, 500 ......... 800 Ancien capitaine en second au régiment delà reine, infanterie. La première, en considération de la bonne conduite qu’il a tenue pendant une campagne de 27 mois qu’il a faite sur le vaisseau le Fendant, commandé par M. le marquis deVaudreuit. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. SÉNÉCHAL (Auguste-Louis), [38. F. 1788 ................... 1,000 Sans retenue; en considération de ses services et pour retraite, en qualité de sous-chefde la comptabilité de la trésorerie générale des revenus casuels. SENICOU (Demoiselle Anne Gerron, veuvedu sieur), 53. F. 1783 ........ 800 En considération des services de feu son mari, commis au Trésor royal. SENNETERRE DE DREUILLE (François), 52. G. 1° 1772, 150; 2° 1787, 547. ... 697 Chevau-léger réformé de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme. SENNEVILLE, sieur de la Perenneris (François), 53. G. 1° 1772, 100; 20 1786, 800 ................................... 900 La première, en considération de ses services en qualité d’ancien brigadier des gardes du roi. La seconde, pour retraite. SENNEVILLE, sieur de Boiribault (Pierre de), 63. G. 1772 .......... 600 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien porte-étendard des gardes du roi, avec rang de sous-brigadier. SERCKER (Joseph), 58. M. du R. 1° 1768, 24; 2° 1785, 900 .......... 924 La première, sans retenue, en qualité d’un des valets de pied de la feue reine. La seconde, aussi sans retenue, à titre de retraite, en qualité de l’un des grands valets de pied de la reine. SERIGNAC (Demoiselle Marie de la Chastre, épouse du sieur comte de), 41. G. 1771. . . ............... ................ 1,000 En considération des services de son père, lieutenant-général des armées du roi. SERIZAY (Pierre de), 53. G. 1787 ...................... 733 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de dragons de Monsieur. SERMENTÉDE MONTALAIS (Demoiselle Marguerite), 72. Af.E. U 1754, 300; 2» 1765,600 ............ .................... 900 La première, sans retenue, en considération des services de feu son père, ancien premier secrétaire du sceau. La seconde, en considération de 27 années de services de feu son frère dans les bureaux des affaires étrangères. SERMENTÉ DE MONTALAIS (Demoisellle Marie), 70. Af. E. 1° 1754, 300; 2o 1765, 600 ...... • ............................ 900 Pour mêmes motifs que ceux énoncés au précédent article. SEROUX D’AGINCOURT (Jean-Baptiste), 57. G. 1784 ............ 1,100 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’anG taine commandant au cinquième régiment des chasseurs à cheval. A reporter 4,061,902 livres. 314 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 4,061,902 livres. SERRANT (Demoiselle Honorée de Choiseul, comtesse de), 46. Af. E. 1760. . . 750 En considération des services de feu son père, capitaine de vaisseau. SERRES (Jean-Antoine de), 63. G. 1762 ................... 600 A titre d’appointements, en qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment d’Orléans, cavalerie. SERR1ER (Demoiselle Catherine de), 44. G. 1788 ............... 700 A titre d’assurance ; en considération des services de son père, ancien major de Sarrelouis, pour en jouir dans le cas seulement où elle lui survivrait. SERVAIS (Lambert de), 70. G. 1762 ..................... 800 A titre d’appointements, en qualité de capitaine réformé du régiment d’Ho-rion, infanterie. SERVAIS (Jean), 56. M. 1788 ....................... . 600 Ancien courrier de la marine; pour retraite, en considération de plus de dix ans de services, et de sa nombreuse famille. SERVIER (Demoiselle Marie Falcon, veuve du sieur), 65. F. 1763 ....... 600 Sans retenue; en considération des services de son père, fabricant d'étoffes, à Lyon . SETTIEZ (François de), 96. G. 1724 et 1748 ....... . ......... 1,180 Y compris 280 liv. d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services en qualité de maréchal de camp, ci-devant major des gardes suisses. On observe que ledit sieur de Settiez a obtenu en outre, en 1760, une pension de 3,000 liv., dont il est payé en Suisse. On observe de plus que la demoiselle de Roll, sa ïemme, a obtenu l’assurance de la moitié de ladite pension de 3,000 liv., pour en jouir dans le cas où elle survivrait à son mari. SÉVÉRAC (Jean de), 73. G. 1779 ...................... 600 Pour retraite, en qualité de major de Rocroy. SEVEYRAC (François de), 53. G. 1779 .................... 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Provence, Infanterie. SHÉE (Demoiselle Marie Preponier, veuve du sieur), 81. G. 1789 ........ 800 En considération des services de feu son mari, ancien capitaine au régiment du colonel général des hussards. SHÉE (Robert de), 53. G. 1° 1773, 500; 2° 1778, 300 ............. 800 La première, à titre d’appointements, en qualité de capitaine attaché au régiment de Dillon. La seconde, à titre d’augmentation. Le sieur de Shée cessera de jouir de ces appointements, en cas qu’il soit replacé. SHERLOCK (Jean-Ignace de), 57. Af. E. 1° 1762, 600 ; 2° 1769, 400 ........ 1,000 La première, en qualité de capitaine en second réformé du régiment de Dillon. La seconde, à titre d’augmentation. SHLEGEL (Dlle Jeanne de Zanlhier, épouse du sieur baron de), 57. 1783. . . . 800 En considération des services du sieur de Zanthier, son frère, brigadier, maréchal de camp. SIBEND (Joseph-Armand), 39. F. 1775 ................... 1,000 Sans aucune retenue ; pour récompense de ses services en qualité de ci-devant conseiller au parlement de Grenoble. SIBER (David), 58. G. 1788 ........................ 600 Ancien lieutenant en premier dans le régiment des cuirassiers ; tant en considération de ses services et de ses blessures que pour sa retraite. SICARD (Jean-Dominique), 50. G. 1771 ................... 800 En considération de ses services en qualité de ci-devant trésorier du corps des grenadiers de France, avec rang de lieutenant d’infanterie. SICARD (Jean), 69. M. 1762 . ........................ 700 En considération de ses services en qualité d’écrivain principal de la ma-A reporter. . . . 4,075,232 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 315 Report .......... 4,075,232 livres. SIÉYÈS (Emmanuel), 41. .V. du R. 1782 .................. 767 Pour retraite, en qualité de clerc de chapelle ordinaire de Madame Sophie de France. SIFFLET DU LUBRE (Robert), 48. G. 1786 .................. 700 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine en premier au corps royal de l’artillerie, et chargé de la direction des forges de Champagne. S1FFREIN (Louis-François), 68. G. 1765 ................... 600 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Conti, cavalerie. SIGNY (Marin de), 34. G. 1784 ....................... 600 Capitaine en second au régiment d’Austrasie; tant en considération de la distinction de ses services que des blessures qu’il a reçues dans l’Inde pendant la dernière guerre. SIG 01 A DE R0UBAUÜ (François), 60. G. 1776 .......... . ...... 1,000 Pour lui tenir lieu des appointements dont il jouissait en qualité de major d’Embrun, lesquels ont été supprimés avec ladite place. SILVA (Samuel-Calvo), 76. M. 1755 ..................... 708 Négociant juif, résidant à Livourne. Y compris 108 liv. d’intérêts d’arrérages; en considération de l’attachement qu’il a montré pour le service du roi et pour les intérêts de la nation française dans ledit pays. SILVY (Marc-Antoine), 50. G. 1777 ............. . . ...... .. 800 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine au corps royal du génie. SIMIANE (Joseph), 76. G. 1753 ....................... 944 Y compris 144 liv. d’intérêts d’arrérages ; en considération de ses services et pour retraite. SIMON, sieur de Vilgontier (Pierre), 63. G. 1780 ............... 800 En considération de ses services et pour retraite, en qualité de ci-devant maréchal des losis dans la compagnie des gendarmes de Monsieur, au corps de la gendarmerie. SIMON DE MALZÀC (Etienne), 72. G. 1° 1772, 100; 2° 1780, 800 ........ 900 Ancien brigadier des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. SIMON (Demoiselle Elisabeth Salart)r58. G. 1781 ............... 1,000 En considération des services de feu son mari, ancien commis secrétaire d’Etat ayant le département de la guerre. SIMON (André-Remi), 45. M.'du R. 1781 ................... 800 Sans retenue ; pour retraite, en qualité de potager en la cuisine bouche du roi. SIMON (Marc), 73. F. 1771 ......................... 1,000 Pour retraite, en qualité d’ingénieur des ponts et chaussées. SIM0NEAU (Demoiselle Marie Séguin, veuve du sieur), 43. M. du R. 1782. . . . 600 Sans retenue; en considération des services de son mari, garçon du garde-meuble du roi, à Versailles. SIMONET (Pierre-Nicolas), 46. M. du R. 1° 1771, 532 ; 2° 1783, 268. . ..... 800 Premier commis du commissariat ordinaire de la maison du roi. La première, en considération de ses services en qualité de commis au contrôle général de Sa Majesté. La seconde, sans retenue, à titre d’augmentation. SIMORRE (François-Maurice), 37. G. 1788 ............. . . . . 600 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine en second dans le régiment de Vintimille, infanterie, ci-devant Berry. SIRAUX (Nicolas-François), 56. M. du R . 1» 1784, 300 ; 2° 1788, 600. ..... 900 La première, sans retenue, en considération de ses services en qualité de barbier, valet de chambre du roi. La seconde, aussi sans retenue, pour sa retraite. A reporter 4,088,751 livres. 316 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 4,088,751 livres. SIRE (Paul-Alexis de), 56. G. 1783 ..................... 600 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie allemande de la Marck. SIRRGAND, chevalier d’Erce (Alexis), 47. G. 1789 ......... , . . . . 600 En considération de ses services en qualité d’ancien capitaine au régiment de Conti, dragons. SIREGAND chevalier d’Erce (Gilles), 53. G. 1779 ............... 600 Pour retraite, en qualité de ci-devant capitaine en second au régiment de Vivarais ; actuellement capitaine au bataillon de garnison de Rouergue. SIR01S (Demoiselle Josephe-Françoise Lecointre, veuve du sieur), 63. M. du R. 1781 ................................. 600 Sans retenue ; en considération des services de feu son mari, inspecteur des menus plaisirs du roi. SOBRIER DE LÀUBRET (Antoine), 78. F. 1775 et 1777 ............. 600 Sans retenue; pour récompense de ses services en qualité de conseiller au conseil supérieur ci-devant établi à Clermont. SOLD1N1 (Demoiselle Marie Petigny, épouse du sieur), 56. M. du R. 1779 .... 800 Sans retenue ; en considération des services de feu son père, valet de chambre ordinaire de feu monseigneur le Dauphin. SOLIER (Jean-Baptiste), 52. G. 1785 .................. ... 666 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Hainaut, infanterie. SOLLIER (Demoiselle Marguerite Caron, veuve du sieur), 86. F. 1766 ...... 1,000 Sans retenue; à titre de gratification annuelle, en considération des services de son mari, ancien commis du Trésor royal. SOMME, sieur de Monty (Henri de), 66. G. 1763 ............... 600 A titre d’appointements, en qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment royal-Allemand, cavalerie. SOMMELLIER (François), 49. M. du R. 1782 ................. 600 Sans retenue; en considération de ses services en qualité d’inspecteur de police de Paris. SORET (Gilles), 79. G. 1774 ........................ 600 Pour retraite, en qualité de lieutenant au régiment de Noailles, cavalerie. SORET, sieur du Filleul (Guillaume de), 65. G. 1781 ............. .650 En considération de ses services et pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au bataillon de garnison de Boulonnois. SORNEY (Pierre-Basile), 62. M. 1785 .................... 800 Sans retenue ; en considération de ses services en qualité de major de milice du quartier de Moka, à l’Ile-de-France. SOUDGILLES (Jacques Bailly de), 82. G. 1747 ................ 1,000 A titre d’appointements, en qualité de maître de camp de cavalerie, ci-devant réformé à la suite du régiment de Noailles. SOUFFRA1N (Pierre-Joseph), 51. G. 1779 .................. 600 En qualité de capitaine attaché au corps de l’infanterie. Il doit cesser de jouir de cette pension, s’il vient à être pourvu d’une compagnie. SOUILLARD (Nicolas), 60. M. du R. 1“ 1775, 200 ; 2° 1784, 600 ......... 800 Maître palefrenier en la petite écurie du roi. La première, sans retenue, en considération de ses services. La seconde, aussi sans retenue, à titre de retraite. S0ULA1GRE (Louis-Jean), 54. M. du R. 1» 1775, 452; 2° 1774, 443; 3» 1786, 100. 995 Mousquetaire réformé. La première, à titre d’appointements, pour réforme en ladite qualité. La seconde, à titre de gratification annuelle, en qualité de porte-manteau du roi. La troisième, aussi sans retenue, à titre d’augmentation à la gratification annuelle. A reporter 4, 100, 862 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 317 Report .......... 4, 100,862 livres, SOULAIGRE, sieur de Monferranl (Louis), 75. G. 1° 1774, 200 ; 2” 1779, 600 ; 3° 1780, 100 .............................. 900 La première, en considération de ses services, en qualité de capitaine de grenadiers au bataillon de garnison de Beauvoisis. La seconde, pour retraite. La troisième, à titre d’augmentation. SOULAIROL, sieur de Cremonne (Paul de), 68. G. 1787 ............ 840 Ancien premier lieutenant de grenadiers, avec rang de capitaine au régiment de Normandie ; tant en considération de ses services et de ses blessures, que pour retraite. SOURDON-DUMESNIL, sieur de la Goretterie (Alexandre), 70. G. Ie 1761, 260; 2° 1775, 715; 3° 1777, 200 ........................ 1,175 Brigadier réformé des gendarmes de la garde ordinaire du roi. La première, y compris 60 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme en ladite qualité. La troisième, à titre de subsistance, sur une pension de 400 livres accordée à son père, contrôleur de la maison du roi, SOUVIGNY (Jacques-Antoine de), 90. G. 1760 et 1765 ............. 1,159 En considération de ses services en pour retraite, et qualité d’ancien maré chai des logis au corps de la gendarmerie, avec rang de lieutenant-colonel de cavalerie. Dans cette pension sont comprises, 159 livres d’intérêts d'arrérages. SOUY DE BOISFRANC (Amable-Jean-Baptiste), 66. G. 1772 ........... 1,000 A titre d’appointements pour retraite en qualité de capitaine au régiment de Condé, cavalerie, avec rang de major. SOYER (Pierre-Antoine), 56. G. 1788 .................... 1,000 Ancien contrôleur, garde-scel et receveur des consignations de l’Arsenal de Paris; pour lui tenir lieu du traitement attaché à ladite place, laquelle a été supprimée en 1788. SPARRE-HENNINC (Baron de), 49. G. 1° 1754 et 1764, 665; 2” 1782, 300 ..... 965 Capitaine commandant la compagnie de chasseurs du régiment d’infanterie allemande de royal Suédois. La première, y compris 90 livres d’intérêts d’arrérages, tant en considération de ses services, que de ceux de feu son père, ci-devant lieutenant-colonel d’infanterie allemande d’Àppelghren. La seconde, en considération de ses services. SPERA (René-Simon), 67. M. du R. 1° 1767, 38; 2° 1788, 600 ........ '. 638 Hâteur de la cuisine bouche de feue madame la Dauphine. La première, sans retenue, pour lui tenir lieu des récompenses et bonnes fêtes dont il jouissait. La seconde, aussi sans retenue, pour retraite. SPINDELER (Jean-Louis), 37. M. du R . 1781 ................. 820 Sans retenue ; à titre de retraite, en qualité de sous-piqueur en la petite écurie du roi. SPINOLA (François-Louis de), 49. G. 1774 .................. 800 A titre d’appointements, en qualité de capitaine de dragons, ci-devant attaché à la légion du Dauphiné. SPURNIN-LAFON (demoiselle Marie), 44. M. du R. 1° 1782, 300; 2° 1784, 500. . 800 Danseuse des ballets du roi. La première, sans retenue, pour lui tenir lieu de l’excédant retranché sur ses appointements. La seconde, aussi sans retenue, en considération de ses services. STEFANOPOLY (Demoiselle Alexandre Gapo, veuve du sieur), 67. G. 1772. . . 600 Tant en considération des services de feu son mari, capitaine réformé du régiment de cavalerie légère de Corse, que de ceux de sa famille. STEINBRENNER (Christian), 70. G. 1779 .................. 600 En considération de ses services, et pour retraite, en qualité de ci-devant chirurgien-major au régiment suisse de Boccard. STIERNEMAN (Olof de), 65. G. 1765 .................... 800 A titre d’appointements, pour retraite en qualité de ca: ment royal Suédois. À reporter 4,112,959 livres. 318 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2i avril 1790, — Pensions.] Report .......... 4,112,959 livres. STOUTZ (Jean-Denis), 62. G. 1785.. . ................... 900 En considération de ses services, et pour retraite, en qualité d’ancien lieutenant, avec rang de capitaine au régiment suisse de Sonnemberg. STREIFF (Fridolin), 61. G. 1778 ...................... 1,000 En considération de ses services, en qualité d’ancien lieutenant, avec rang de capitaine au régiment suisse de Castella. STUART (Daniel), 72. Af. É. 1° 1779, 885; 2° 1783, 300 ............ 1,185 Capitaine en second, réformé du régiment royal Ecossais. La première, pour appointements de réforme en ladite qualité. La seconde, sans retenue, à titre de gratification annuelle, assignée sur le fonds dit des Ecossais. STUART-D’ARTOURI (Allar), 64. Af. É. 1° 1779, 442; 2° 1763, 200; 3° 1764, 300. 942 Capitaine en second, réformé, au régiment de Bouillon. La première, qui a été comprise dans un brevet expédié en 1779, lui a été accordée pour réforme en ladite qualité. La seconde et la troisième, à titre de gratification annuelle, assignée sur le fonds dit des Ecossais. STURM (Frédéric-HeDri), 68. G. 1788 .................... 600 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien chirurgien-major du régiment suisse de Lullin-Gbâteauvieux. SUBLET-D’HEUDICOURT, marquis de Lénoncourt (Michel) 61. G. 1767 ...... 600 Pour lui tenir lieu de 600 livres qui lui avaient été accordées en 1762, en qualité de capitaine réformé au régiment royal Lorraine, et qui lui ont été conservées pour retraite, après avoir été converties en appointements. SUC, sieur de Saint-Affrique (Pierre de), 64. G. 1° 1767, 200; 4° 1776, 800. . , 1,000 Ancien brigadier des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. SUC, sieur de Saint-Affrique (François de), 55. G. 1° 1767, 200; 2° 1786, 800. . 1,000 Ancien brigadier des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. SUC, sieur de Saint-Affrique (Alexandre de),' 57. G. 1° 1767, 200;2° 1782, 800.. 1,000 La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. SUC, sieur de Saint-Affrique (Antoine de), 68. G. 1776 ............. 600 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien garde de la manche du roi, avec brevet de capitaine de cavalerie, à présent major de Narbonne. SUC, sieur de Saint-Affrique (Jean -Honoré de), 61. G. 1° 1767, 200; 2° 1775 et 1776, 900 .................... ............ 1,100 Ancien brigadier des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour même considération et pour retraite. SUC, sieur de Saint-Affrique (Paul) 52. G. 1° 1767, 200; 2° 1788, 800.. .... 1,000 La première, en considération des services de feu sieur de Saint-Affrique, son oncle, lieutenant pour le service du roi au gouvernement de Perpignan. La seconde, pour services et retraite. SUCHET (Etienne), 66. F. 1783. ...................... 600 Sans retenue; négociant en soie, en considération d’une nouvelle manière de tirer la soie, dont il est inventeur. SUÉ (Demoiselle Marie Gilbert, veuve du sieur), 42. F. 1780 .......... 1,00Q Sans retenue; en considération de 30 années de services de feu son mari en qualité d’inspecteur des manufactures. SUCY DE CUISSON (Antoine de), 60. G. 1° 1754, 472; 2° 1787, 400 ....... 872 Ci-devant capitaine au régiment de Champagne, actuellement commissaire ordinaire des guerres. La première, tant en considération de ses services, que de ceux de feu son père, ci-devant capitaine au susdit régiment. La seconde, tant en considération de ses services que de ceux de sa famille. SUSMION (Gabriel), 77. G. 1774 ....... • ............... 900 A titre d’appointements et peur retraite, en qualité de lieutenant au régiment de Languedoc. A reporter 4,127,258 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 790. — Pensions.] 319 Report .......... 4,127,258 livres. SUSTERRE (Claude), 79. F. 1°. 1766, 600 ; 2°. idem, 200 ............ 80Q La première, à titre d’appointements, en qualité d’huissier delà chambre du feu roi de Pologne. La seconde, à titre d'appointements, comme concierge du kiosque. SUTTON, chevalier de Clonard (Richard), 41. 0. 1°. 1779, 500; 2°. 1780, 5Q0. . 1,000 La première, en qualité de capitaine attaché au régiment d’infanterie de Walsh. La seconde, à titre d’augmentation. SUZANGES (Demoiselle Marie le Cartier d’Herlye, épouse du sieur), 47. F. 1785 (morte) ............................... 1,000 Epouse du sieur de Suzanges, lieutenant de roi de la citadelle de Gambray, pour bienveillance. SYMON DE FRANVAL (Charles), 51. G. 1° 1769 et 1772, 300 ; 2° 1787, 647. .. . 847 Chevau-léger réformé de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa réforme en ladite qualité. T TAAFFE (Laurent), 56. G. 1782 ....................... 1,000 En considération de ses services, et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Dillon. TAASSE (Luc), 71. M. 1789 ......................... 649 Ci-devant maître de langue anglaise, des élèves de la marine, à Toulon. En considération de 35 années de service, que sa santé ne lui permet pas de continuer, et pour sa retraite. TABOUREAUDE VILLEPATOUR (Demoiselle Constance), 17. G. 1782 ..... 1,000 En considération des services de feu son père, lieutenant-général des armées du roi, et commandeur de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis. TAFFART (Demoiselle Marie-Elisabeth), 17. M. 1781 ... .......... 600 En considération des services de feu son père, maître des requêtes, nommé à l'intendance à Saint-Domingue TAFFART (Demoiselle Marie-Victoire), 16. M. 1781 .............. 600 En considération des services de feu son père, maître des requêtes, nommé à l’intendance de Saint-Domingue. TAFFART (Jean-Baptiste), 22. M. 1781 .................... 600 En considération des services de feu son père, maître des requêtes, nommé à l’intendance de Saint-Domingue. TAILLAN (Grégoire), 72. G. 1785 ................... .. • • 800 En considération de trente-neuf années de services, et pour retraite, en qualité d’ancien chirurgien-major de l’hôpital militaire du Quesnoy. TAILLEUR (Claude-Louis), 43. M. du R. 1° 1774, 600 ; 2° 1767, 363 ...... 963 La première, en considération de ses services près Sa Majesté, avant son avènement au trône, en qualité de garçon du gobelet. La seconde, sans retenue, pour lui tenir lieu de partie du traitement dont il jouissait en qualité de sommier du gobelet de feue madame la Dauphine. TAISNE (Urse-Joseph de), 48. G. 1786 .................... 750 En considération de ses services, et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie d’Orléans. TÀLLEYRAND-PÉRIGORD (Alexandre), 53. G. 1745 .............. 1,180 Y compris 180 livres d’inlérêts d’arrérages, en qualité d’abbé commenda-taire des abbayes royales deCercamp et de Saint-Quentin-en-l’Isle. Cette pension fait partie de celle de 4,000 livres accordée aux quatre enfants du sieur de Talleyrand, son père, brigadier d’infanterie, avec réversibilité progressive A reporter. ....... 4,139,047 livres. 320 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] Report .......... 4,139,047 livres TALLEYRAND (Demoiselle Louise de Sainte-Eugène de Montigny), 38. G. 1759. 1,040 En considération des services de feu son père, maréchal de camp ès armées du roi, et ci-devant lieutenant des gardes du corps de Sa Majesté. Dans cette pension sont comprises 140 livres d’intérêts d’arrérages. TALON (Demoiselle Geneviève Guilon, veuve du sieur), 56. il/, du R. 1785. . . 800 Sans retenue, en considération des services de feu son mari, violoncelle de la musique du roi. TANGUY, chevalier du Chastel (Claude), 54. M. 1° 1776, 500; 2° idem, 500. . . 1,000 Ci-devant lieutenant de vaisseau. La première, en considération de ses services en ladite qualité. La seconde en la même considération. TARDIEU (Louis-Augustin), 52. M. 1776 ................... 600 En considération de ses services, en qualité de sous-commissaire de la marine des classes, retiré. TARDIVI, sieur de Caille (François), 64. G. 1781 ............... 900 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine en premier au corps royal de l’artillerie. TARLET (François de), 66. G. 1772 ..................... 600 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment royal infanterie. TARRAGON (Anne-Claude), 35. G. 1783 ................... 600 Capitaine commandant au régiment d’infanterie d’Armagnac. En considération de ses services distingués aux différentes expéditions des Antilles, où il a été employé en qualité d’aide-major général, et de la blessure cruelle qu’il a reçue dans un combat naval, à bord du vaisseau de roi, le Jason. TARRAGON (Jean de), 47. G. 1» 1783, 400 ; 2° 1784, 500 ............ 900 Ancien capitaine commandant au régiment d’Armagnac. La première, en considération de la distinction avec laquelle il s’est comporté dans les différentes expéditions faites aux Antilles, et notamment à l’affaire de Sainte-Lucie. La seconde, pour lui faire une retraite, avec la pension ci-dessus. TARRIEUX, sieur de la Salle (Guillaume), 61 . G. 1783 ............ 1,000 En considération de ses services, et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant de grenadiers au régiment de Bourbon. TARRIEUX, sieur de Taillan (Laurent de), 72. G. 1758 ............ 708 En considération de ses services, et pour retraite, en qualité d’ancien commandant de bataillon au régiment de Bourbon. Dans cette pension sont comprises 108 livres d’intérêts d’arrérages. TARTAIRON (Demoiselle Marie-Anne Gallien, veuve du sieur), 66. G. 1785 . . . 900 En considération des services de feu son mari, ancien sous-lieutenant des gardes du roi. TASCHER (Alexandre, chevalier de), 61. G. 1° 1761, 260; 2° 1771, 800 ..... 1,060 Capitaine d’artillerie, retiré. La première, y compris 60 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. TAURINES (Jean-Baptiste), 56. G. 1783 ................... 1,000 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie de Berry. TAVERNE, sieur de Montdivers (Jean), 50. G. 1779. ............ 600 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de la marine. TAVIEL (Demoiselle Agnès Ballard-d’In villiers) , 48. G. 1777 ........ 600 En considération des services de son mari, capitaine au corps royal d’artillerie. On observe que la dame Taviel a obtenu en outre l’assurance de deux pensions ; savoir : d’une pension de 1,000 livres en considération des services de feu son père, maréchal de camp, pour en jouir dans le cas où elle survivrait à son père; d’une pension de 900 livres, pour en jouir dans le cas où elle survivrait à sa mère-A reporter 4,151,355 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 321 Report .......... 4,151,355 livres. TAXIS, sieur de Saint-Vincent (Pierre de), 57. G. 1780 .......... 1,000 En qualité de capitaine invalide. Le sieur de Saint-Vincent doit cesser de jouir de cette pension s’il vient à être pourvu d’une majorité de place. TEISIÈRES DE MIREMONT (Jean de), 60. G. 1774 .............. 600 A titre d’appointements et pour retraite, en qualité de lieutenant au régiment de Damas, dragons, avec rang de capitaine. TE1SSIER, sieur de Champclos (Jean de), 54. G. 1786 ............ 800 En considération de ses services, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie d’Angoulême. TE1SSIÈRES, sieur de Redon (Antoine), 51. G. 1782 ............. 600 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Piémont, infanterie. TELLES D’AGOSTA (Demoiselle Élisabeth Lavier), 64. G. 1° 1765, 400; 2°idem, 400. 800 La première, sans retenue, en considération des services de son premier mari, le sieur Ballon, directeur des fortifications de la Bastille. La seconde, en la même considération. TENET DE LAUBADÈRE (Eusèbe de), 54. G. 1763 ............... 800 A titre d’appointements et pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Bourbonnais. TERGIER (Demoiselle Marie-Sophie), 37. Af. É. 1767 ........... . . 1,000 En considération des services que feu son père avait rendu dans les affaires étrangères, en qualité de premier commis de ce département. TERME (François), 50. G. 1789 ....................... 800 Ancien capitaine commandant au régiment royal Suédois, pour services et retraite. TERMES (Pierre-Vincent), 47. G. 1788 .................... 1,067 Sans retenue ; pour lui tenir lieu du traitement de réforme en qualité de maréchal de logis dans la compagnie des gendarmes d’Artois, du corps réformé de la gendarmerie, et en considération de 31 années et deux mois de services. TERMEREN (Antoine-Philippe), 61. G. 1762 ................. 600 En qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment royal Allemand. Il cessera de jouir de cette pension s’il vient à être replacé. TERNAUX (Nicolas), 62. G. 1779 ...................... 600 Pour retraite, en qualité de quartier-maître trésorier au régiment de la couronne, avec rang de capitaine. TERPIGNY (Denis de), 73. G. 1785 ...................... 600 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien lieutenant en premier dans la compagnie de Rostan du corps royal de l’artillerie. TERRIER (Demoiselle Perrine Cabaret, veuve du sieur), 55. Af. É. 1778 ..... 1 ,000 En considération des services de feu son mari, commis du département des affaires étrangères. TERRIER, marquis de Monciel (Antoine), 32. Af. Ê. 1775 ........... 1,000 Officier au régiment du roi, infanterie. En considération des services que feu son père avait rendus pendant plus de quarante années, tant dans les armées de Sa Majesté, que dans la place de ministre plénipotentiaire de France, auprès du duc de Wurtemberg. TERRIER, sieur de la Chaise (Augustin) ,'52. G. 1° 1775, 120 ; 2° 1786, 800. . . . 920 Ancien brigadier des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. TERVES (Pierre-Charles de) , 57. G. 1776 ................... . 600 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine au corps royal d’artillerie. TESSIER, sieur de Riberville (Jean-Louis), 57. G. 1779 ............ 900 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capi-Report .......... 4,165,1 02 livres. lre Série. T. XIV. âl 322 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 4,165,102 livres. TETEREL (Simon-Pierre), 71. G. 1756 .................... 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, eu qualité d’aumônier des gardes du roi ; en considération de ses services. TETREAU (Guillaume), 48. M. 1783 ......... . ........... 750 En considération de ses anciens services et pour sa retraite, en qualité de ci-devant commis principal à Cayenne. TEULE-DESCAMBOUS, sieur Dubos (Jacques de), 64. G. 1779 .......... 800 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Gonti, cavalerie. TEXIER DE NORBEC (Etienne), 65. il/. 1770 .................. 600 Capitaine de vaisseau et de la compagnie des bombardiers de la marine, à Toulon ; en considération de ses blessures. THALPAIX (Mathieu), 68. G. 1784 ...................... 700 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien lieutenant en second dans le régiment colonel-général, cavalerie. THÉ AS DE GAR (Jean de), 50. F. 1787 .................... 666 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Yermandois. THEAULT DES BROUSSES (Jean), 89. F. 1749 et 1763 ............. 940 Y compris 140 livres d’intérêts d’arrérages, en qualité d’ancien premier sergent d’ordre au régiment des gardes françaises ; tant en considération de ses services que pour retraite. THERÈZE, dit David Lizer (Jean-Antoine), 41. M. du R. 1787. ....... 647 Sans retenue ; à titre de retraite, en qualité de portefaix de la chambre de feue Madame Sophie de France. THERISSE (Jean de), 57. G. 1785 ...................... 900 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment royal Comtois. THEROULDE (Louis), 65. G. 1° 1775, 200; 2° idem, 465 ............ 665 Ghevau-léger réformé de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour réforme. THÉRY (Nicolas-Alexandre), 52. G. 1788 .................. 1,067 Sans retenue; pour lui tenir lieu de traitement de réforme en qualité de maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes de Monsieur, du corps réformé de la gendarmerie, et en considération de 37 années de services. THESAN-DOLARGUES (Marie-Joseph, comte de), 51. M. du R. 10 1766, 108 ; 2° 1771, 600 ................................ 708 Ancien capitaine au régiment de Condé, cavalerie. La première, pour lui tenir lieu de 1,800 livres d’arrérages qui lui étaient dus sur une pension à lui accordée en qualité de capitaine réformé du susdit régiment. La seconde, en considération de ses services et pour retraite. THEUR1ET (Demoiselle Marie Pépin, veuve du sieur), 32. M.du R. 1° 1785, 600, 2° 1787, 150 .............................. 750 La première, sans retenue, en considération des services de feu son mari, premier garçon des marchands de vin du roi, et à titre de subsistance. La seconde, aussi sans retenue, pour lui tenir lieu de celle de pareille somme dont elle jouissait sur les dépenses du château deChoisy. THÉVEXET (Jean-François-Joseph), 52. G. 1788 ..... • .......... 600 Sans retenue; en considération de ses services èn qualité d’architecte, attaché au corps de la gendarmerie, et pour lui tenir lieu du traitement qui lui a été retiré. THEVET DE LA COMBEDIEU (Pierre), 68. F. 1775 .............. 1,000 Conseiller au présidial d’Angoulême. Sans retenue, en considération de ses services en qualité de conseiller au conseil-supérieur, ci-devant établi à Poitiers. THEYRAS DE LA YÏGERIE (Jean -Claude-Thomas), 53. G. 1789 ......... 700 Sans retenue; ancien capitaine commandant au régiment de Dauphiné, infanterie, en considération de ses services et pour sa retraite. A reporter ....... . 4, 177,303 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES, [Sd avril 1790. Report .......... 4 THEZY (Thomas de), 58. G. 1788 ...................... En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien lieutenant en premier, avec rang de capitaine au régiment d’infanterie de la reine. THIBAULT DE CHAUVALON (Charles), 34. il/. 1781 .............. En considération des services de feu son père, conseiller honoraire au conseil supérieur de la Martinique, et ancien intendant de la Guyane. Cette pension cessera d’avoir lieu lorsqu’il sera pourvu d’un bénéfice, ou qu’il aura obtenu des grâces particulières. THIBAULT DE CHAUVALON (Jean-Baptiste-Gharles-Laurent), 39. il/. 1781. . . Frère du précédent, commissaire des colonies, employé à File de France; en considération des services de feu son père, conseiller honoraire au conseil supérieur de la Martinique, et ancien intendant de la Guyane. Cette pension n’aura plus lieu lorsqu’il sera pourvu d’une place convenable. THIBAULT DE MONBOIS (François), 52. F. 1774. . . • ........... Conseiller en la chambre des comptes de Lorraine; à titre de réversion sur une pension de 3,000 livres accordée à son père, procureur général de la chambre des comptes. THIBAULT (Demoiselle Marie-Louise), 53. F. 1766 .............. A titre d’appointements, en qualité d’ordinaire de la musique du feu roi de Pologne. THIBAULT (Antoine), 74. il/, du R. 1781 .................. Pour servir à sa subsistance, et lui tenir lieu de retraite, en qualité de garçon du bouteiller du chambellan. THIBAULT, sieur de Pierreux (Claude), 66. G. 1782 .............. En considération de ses services et pour retraite, en qualité de ci-devant capitaine au régiment des grenadiers royaux de Lyonnais. THIBAULT (Joseph), 56. M. 1786 ............... . . , . . . . Sans retenue , en considération de ses services et pour retraite, en qualité de lieutenant de vaisseau du département de Brest, retiré. THIBAULT DE MENONVILLE (Louis-Antoine), 51. G. 1782 ........... Major du régiment de Touraine; en considération de la distinction avec laquelle il a rempli les fonctions de major général des troupes employées à plusieurs expéditions dans les colonies, et particulièrement au siège d’Yorck-Town, en Virginie. THIBOUTOT (Demoiselle Marie-Anne de Montgommery, veuve du sieur), 85. G. 1750 ....... ' ....... . ...... . .............. En considération des services de feu son mari, en qualité de maréchal des camp ès armées du roi, et lieutenant-général d’artillerie. Dans cette pension sont comprises 180 livres d’intérêts d’arrérages. THIÉBAULT (Jean-Nicolas), 63. il/, du R. 1787 ................ Pour retraite, tant en qualité de balayeur du château deChoisy, que comme chargé de soin de l’écurie. On observe que l’épouse du sieur Thiébault a obtenu, sur cette pension, l’assurance d’une pension, de 273 livres, pour en jouir dans le cas où elle survivrait à son mari. THIÉBEAUT (Hubert), 71. G. 1777 ................ Contrôleur réformé de l’hôpital militaire de Briançon; pour lui tenir lieu de la gratification annuelle de pareille somme à lui accordée, en considération de ses services. THIÉRIOT (Jean-Joseph de), 92. G. 1762 .................. En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien maréchal des logis dans la gendarmerie. Dans cette pension sont comprises 240 livres d’intérêts d’arrérages. THIERRIET (Jacques-Benigne), 69. G. 1786 ...... . .......... Tant en considération de l’ancienneté et de Futilité de ses services, que pour retraite, en qualité d’ancien chirurgien-major du régiment de Bourbon, dragons. - Pensions. 1 323 ,177,303 livres. 700 800 800 1,000 600 800 700 600 800 1,180 647 750 1,040 700 A reporter. 4,188,420 livres. 324 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 4,188,420 livres. THIEUVILLE (Hervé-Charles de), 71 . G. 1755 ................ 703 Lieutenant des maréchaux de France en Normandie, ci-devant capitaine au régiment de colonel général des dragons ; en considération de ses services en la dernière qualité, et pour retraite. Dans cette pension sont comprises 108 livres d’intérêts d’arrérages. THINCEL1N (Nicolas), 57. G. 1788 ..................... 700 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien quartier-maître trésorier du régiment de Beauce. THIRGARDNER-ÛUPARC (Demoiselle Genevièvre Lefèvre), 56. M. du R. 1782. . 800 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de gouvernante des nourrices des Enfants de France. On observe que cette pension est assurée aux quatre enfants de la dame Thirgardner, dans le cas où ils lui survivraient. THIVILLE (Demoiselle Angélique de Flacourt), 51. G. 1777 .......... 600 En considération des services de son mari, ci-devant commissaire ordonnateur des guerres. THIVILLE (Paul-Sébastien de), 72. G. 1762 et 1764 .............. 817 En considération de ses services, en qualité d’ancien capitaine au régiment de la Marche, province, réformé. Dans cette pension sont comprises 147 livres d’intérêts d’arrérages. TH0ISY DE JOUDE (Jacques), 46. G. 1788 .................. 600 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien premier capitaine commandant du régiment du commissaire général de la cavalerie. THOMAS, dit Belleville (Charles), 65. M. du R . 1787 .............. 930 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de valet de pied du roi, en la petite écurie. THOMAS DE GHATEAUNEUF (Demoiselle Thérèse de Laidet-Sigoyer, veuve du sieur), 62. M. 1785 ........................... 600 En considération des services de feu son mari, capitaine de vaisseau. THOMAS (Demoiselle Marie Catelin, veuve du sieur), 83. M. 1784 ........ 800 En considération des services de feu son fils, chef d’escadre, mort commandant l’escadre de l’Inde. THOMAS DE GIGNAC (Jean-Baptiste), 53. M. 1776 ............... 600 En considération de ses services, en qualité de lieutenant de vaisseau, retiré. THOMASSIN (Demoiselle Jeanne de la Grange, veuve du sieur), 62. G. 1776. . . 800 En considération des services de feu son mari, maréchal de camp, ancien capitaine d’ouvriers au corps royal d’artillerie. THOMASSIN, sieur d’Hallignicourt (Nicolas), 72. G. 1762 ............ 744 Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages, en qualité d’ancien capitaine réformé, au régiment du meslre de camp général de la cavalerie; en considération de ses services, et pour retraite. THOMASSIN, sieur de Montbel (Louis), 57. G. 1° 1756, 118; 2° 1781, 800 .. . 918 Ancien brigadier des gardes du roi. La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour même considération et pour retraite. THOMASSY, sieur de Yalbelle (Henri de), 53. G. 1784 ..... ........ 700 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Médoc. THORAME (Sébastien), 56. M. 1780 ..................... 1,000 En considération de ses services, en qualité de ci-devant écrivain de la marine, à File de France, retiré, sous-commissaire des colonies. THORILLON, sieur Dubourg de Vacherolles (Joseph de), 57. G. 1° 1782, 600 ; 2° idem, 400 ............................... 1,000 Lieutenant-colonel d’infanterie de Lyonnais. La première, en considération de ses services au siège et à la prise du fort Saint-Philippe. La seconde, en considération de ses services au siège de Gibraltar. À reporter . . . . 4,200,767 livres. Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] 325 Report .......... 4,200,767 livres. THORIN DE LA THANNE (Pierre Jacques), 74. G. 1745 ........ . • • • • 708 Capitaine de grenadiers au régiment des gardes suisses; en considération de ses services et de la blessure qu’il a reçue à la bataille de Fontenoy. Dans cette pension sont comprises 108 livres d’intérêts d’arrérages. THOURYE (Jean), 75. M. du R. 1° 1775, 200; 2° 1780; 730 ........... 930 Valet de pied du roi, en la petite écurie. La première, sans retenue, en considération de ses services. La seconde, aussi sans retenue, à titre d’augmentation et pour retraite. THUILLIER, sieur de Danjeu (Pierre), 60. G. 1785 .............. 600 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien lieutenant de maréchaussée à la résidence d’Épinal, en Lorraine. THUMEL (Demoiselle Louise de Zanthier), 60. G. 1783 ............ 800 En considération des services du feu sieur de Zanthier, son frère, brigadier maréchal de camp, lieutenant-commandant le régiment d’infanterie allemande de la Marck. THY, sieur de Milly (Louis), 49. G. 1784 .................. 600 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’infanterie d’Aquitaine. TIERCELIN (Demoiselle Marie Besselle), 37. F. 1788 ............. 600 A titre de continuation de moitié de la pension de 1,200 livres dont jouissait feu son mari. TIERCELIN DELA COLLETRYE (Pierre), 8. F. 1788 ............. 600 Sans retenue; à titre de continuation de moitié de la pension dont jouissait feu son père. TIERCELIN DE LA COLLETRYE (Jean-Julien), 44. F. 1779. . . ........ 900 Capitaine commandant au régiment royal Comtois; en considération de l’extinction, de 21,500 livres de rente viagère dont jouissait [la demoiselle de Tiercelin, sa sœur. TIFAINE (Demoiselle Adélaïde), 66. F. 1° 1743, 590; 2° 1754, 295 ....... 885 La première, y compris 96 livres d’intérêts d’arrérages, fait moitié d’une pension accordée aux deux filles cadettes du feu sieur de Tifaine, trésorier des troupes de France, en Espagne. La seconde, y compris 45 livres d’intérêts d’arrérages, fait le quart "d’une pension accordée aux quatre filles dudit feu sieur de Tifaine. TIFAINE (Demoiselle Barbe), 70. F. 1° 1743, 590; 2° 1754, 295 ......... 885 La première, y compris 90 livres d’intérêts d’arrérages, fait moitié d’une pension accordée aux filles cadettes du feu sieur de Tifaine, trésorier des troupes de France, en Espagne. La seconde, y compris 45 livres d’interets d’arrérages, fait le quart d’une pension accordée aux quatre filles dudit feu sieur de Tifaine. TIFFON, sieur de la Bastille (Pierre), 63. G. 1774 .............. 1,000 Cette pension lui a été accordée sur le traitement de la majorité de Ham, pour retraite. TILLY (Demoiselle Anne-Marie), 33. M. 1786 ..... ........... 800 En considération des services de feu son père, brigadier d’infanterie et commandant en second à la Guadeloupe. TILLY (Edouard de), 26. M. 1786 ..................... 800 En considération des services de feu son père, brigadier d’infanterie et commandant en second à la Guadeloupe. TILLY (René-Louis), 53. G. 1787 ..... . ................. 800 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien brigadier des gardes du roi. TILLY (Demoiselle Marie de la Roche-Girault), 66. G. 1782 .......... 1,000 En considération des services de son mari, lieutenant pour le service du roi, à Dieppe. TINELLIS DE CASTELET DE LA CALMSTTE, 60. G. 1781 ........... 800 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au r infanterie. A reporter 4,213,475 livres. 326 [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.) Iieport .......... 4,213,475 livres. TINSEAU (Claude), 45. G. 1785 ...................... 1,000 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien lieutenant-colonel, commandant de bataillon de garnison du maréchal de Turenue. TIRCUY DE CORCELLE (François de), 61. G. 1765 .............. 600 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Chartres, cavalerie. TISSANDIER-GASCHIER (Gilbert de), 46. F. 1775 ................ 600 En considération de ses services en qualité de conseiller en la cour des aides de Clermont. TISSOT (Guillaume), 50. G. 1779 ...................... 800 En considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien lieutenant de grenadiers au régiment d’Eptingen, suisse. TOBIESEN (Demoiselle Jeanne Piquenot, veuve du sieur), 58. M. du R. 1782. . . 1,000 En considération des services de feu son mari, interprète à la bibliothèque du roi. TOISON, sieur de Savoisy (Jean-Louis), 65. G. 1748, 1762 ........... 980 Y compris 180 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien sous-brigadier des mousquetaires. TOLL (Charles), 48. G. 1774 ................... • . . . . 600 A titre d’appointements, en qualité de capitaine attaché au régiment royal Suédois. Il cessera d’en jouir s’il vient à être replacé. TONDU, dit NANGIS (Louis-François), 72. M. du R. 1782 ........... 930 Sans retenue ; à titre de retraite en qualité de valet de pied du roi en la petite écurie, attaché au service de Madame Sophie de France. TONDU, dit NANGIS (Marie Menot, épouse du sieur), 68. M. du R. 1771 ..... 700 Sans retenue-, à titre de retraite, en qualité de femme de garde-robe de Madame Louise de France. TONGUY DE LA ROUYRAYE (Jean-Baptiste), 76. G. 1754, 1759 ......... 768 Y compris 168 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien sous-brigadier des gardes du roi. TONNET (Joseph), 60. G. lo 1773, 240; 2° 1777, 900 .............. 1 , 140 La première, à titre d’appointements, en qualité de lieutenant d’infanterie. La seconde, pour retraite, en qualité d’ingénieur géographe militaire. TORCAPEL, dit CHAPELLE (Pierre), 41. M. du. R. 1° 1780 et 1781, et 400 ; 2° 1789, 200 ............ .... .............. .... 600 Sans retenue; la première, en considération de ses services, en qualité de piqueur en la petite écurie du roi. La seconde, en considération de l’ancienneté et de l’exactitude de ses services. TOUCHARD (Jean), 58. M. du R. 1° 1768, 48; 2° 1786, 600 ....... ...... 648 Sans retenue; la première, pour lui tenir lieu de celle dont il jouissait sur les aumônes de la feue reine, en qualité de l’un de ses anciens porteurs. La seconde, aussi sans retenue, pour retraite, en qualité de l’un des porteurs de la reine. TOUCHARD (Louis-Jacques), 45. F. 1789 ................... 600 Ci-devant commis à la vérification des lots de la loterie royale de France, en considération de ses services pendant vingt années et pour retraite. TOURNAC1ION (Jean-François), 38. F. 1789 ............... . . • 600 Ci-devant secrétaire de l’intendance de la généralité de Lyon, en considération de ses services, à titre de retraite en la susdite qualité. TOURNELLE (Antoine-François), 58. F. 1766 ................. 600 A titre titre d’appointements conservés, comme huissier du feu roi de Pologne. TOURNFMEULLE (Jean-Claude), 71. M. du R. 1782 .............. 607 Pour retraite, en qualité de clerc de chapelle de Madame Sophie de France. TOURNEPORTE (François-Marie), 76. F. 1775 .................. 800 Grand-chantre de l’église royale et collégiale de Sainl-Hilaire-le-Grand de Poitiers ; pour récompense de ses services, en qualité de conseiller au conseil supérieur, ci-devant établi en ladite ville. _ _ ___ A reporter ...... . . 4,227,048 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 327 Report .......... 4 ,227,048 livres. TOURNEROCHE, sieur de Bourval (Guillaume), 61. G. 1° 1768, 300; 2° 1774, 300. 600 La première, en considération de ses services, en qualité d’ancien chevau* léger de la garde ordinaire du roi. La seconde, pour retraite. TOURREL D’ALMERAN, seiur de Maillanne (Joseph), 69. G. 1° . . . 108; 2° 1772, ments. La seconde, pour retraite, en qualité de capitaine au régiment royal Lorraine, cavalerie. TOURTIER (Jean-Baptiste), 13. G. 1» 1783, 250; 2° 1788, 600 ......... 850 Sans retenue; la première, en considération des services de feu son père, maréchal de camp. La seconde, en considération des services aussi utiles que distingués du sieur de Gribeauval, son grand-oncle, lieutenant-général, premier inspecteur général du corps royal de l’artillerie, grand-croix de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis. TOURTIER (Armand de), 15. G. 1° 1783, 250; 2° 1788, 600 .......... 850 Même considération qui ci-dessus. TOURTIER (Alexandre de), 12. G. 1° 1783, 250; 2° 1788, 600 ......... 850 Même considération que ci-dessus. TOUSARD (Anne-Louis), 40. G. 1781 .................... 600 En considération de ses services en qualité de major du régiment provincial de Toul, artillerie. TOUSTAIN (Jean, chevalier de), 66. G. 1769 ................. 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Lorraine, cavalerie. TOU VENIN (Mathias), 70. F. 1776 ...................... 700 A titre d’appointements conservés, en qualité de chef de pâtisserie bouche du feu roi de Pologne. -TOUZALIN, chevalier de Lussabeau (Jean), 65. G. 1° 1752, 150; 2° 1780, 450 . . 600 La première, en qualité de lieutenant réformé du régiment de Joyeuse, infanterie. La seconde, pour retraite, en qualité de capitaine des grenadiers du bataillon de garnison de Saintonge. TOUZET (Gilbert de), 71. G. 1774 ..................... 800 En considération de ses services, en qualité de lieutenant-colonel d’infanterie, aide-major de la compagnie des Suisses servant à la garde de M. le comte d’Artois. TRABLAINE (Demoiselle Alexandrine), 29. M. du R. 1787 ...... ..... 1,000 Sans retenue; en considération, tant des services de feu sa mère, première femme de chambre de Madame Adélaïde de France, que de ceux de feu sa grand-mère, nourrice et première femme de chambre de la même princesse. TRABLAINE (Demoiselle Anne), 33. M. du R. 1787 .............. 1,000 Sans retenue; pour mêmes considérations que celles énoncées au précédent article. TRABOU1LLET (Bernard-Luc), 71. F. 1766. ................. 1,000 A titre de traitement annuel, en qualité d’ordinaire de la musique du feu roi de Pologne. TRÀBOUILLET (François), 60. F. 1766 ................... 600 A titre d’appointements conservés, en qualité d’ordinaire de la musique du feu roi de Pologne. TRÂVERSIER (Jean-Claude), 47. F. 1782 ................... 600 Sans retenue; à titre de retraite, en considération de ses services, en qualité de ci-devant premier commis de la comptabilité de la caisse des amortissements. TREBA (Louis-Henri de), 54. G. 1789 .................... 1,040 Sans retenue; ancien major du régiment des chasseurs à cheval de Lorraine, en considération de ses services et pour sa retraite. TRECHÀRD, sieur de Trichatzky (Paul), 81. G. 1752 ............. 1,000 A titre d’appointements, en qualité de commandant de bataillon, avec rang de lieutenant-colonel, au régiment de la Marck. _ A reporter ........ 4,241,246 livres. m (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 4,241,246 livres. TRECOURT (Simphorien), 76. G. 1773 ................... 600 A titre de retraite, en qualité de chirurgien-major de l’hôpital militaire de Rocroi. TRE1GNAG (Louis-Henri), 52. il/. 1778 .................... 800 En considération de ses services, en qualité de lieutenant de vaisseau, retiré. TREMAULT (Anne-François-Gédéon de), 60. G. 1778 ............. 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Rourbon, infanterie. TREMAULT (Henri de), 71. G. 1762 ..................... 800 A titre d’appointements en qualité de commandant de bataillon, réformé; du régiment de Chartres. TREMRLAY (Denis), 40. M. du R. 1790 ................... 1,000 Sans retenue; à titre de retraite en qualité de chef des valets de pied du roi. TREMERRUC DU MEURTEL (Louis-Marie), 46. M. 1776 ............ 600 En considération de ses services, en qualité de lieutenant de vaisseau, retiré. TREOURET DE KERSTRAT (Joseph de), 44. M. du R. 1768 ........... 800 En considération de deux chutes de cheval, qu’il a faites étant page du roi, et qui l’ont mis hors d’état de profiter des emplois militaires que Sa Majesté à la bonté d’accorder à ceux qui ont l’honneur de la servir en ladite qualité. TRESAGUET (Jacques-Henri), 76. F. 1765 .................. 1,000 Pour retraite, en considération de ses anciens services, en qualité d’ancien ingénieur des ponts et chaussées de la généralité de Bourges. TRESTONDANT (Louis, chevalier de), 63. G. 1766 .............. 600 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Poitou. TRESTONDANT (Ferdinand -Pierre, marquis de), 41. G. 1779 ......... 800 En qualité de capitaine attaché au corps de l’infanterie. Il cessera de jouir de cette pension s’il est replacé. TRESTONDANT (Charles), 64, G. 1770 .................... 600 Pour retraite, à titre d’appointements, en qualité de capitaine au régiment de Piémont. TRIAG (Jean-Claude), 70. G. 1774 ..................... 600 A titre d’appointements de retraite, en qualité de capitaine au régiment de Lyonnais. TRIBARD, sieur de Yalleroy (Claude), 66. G. 1773 ............... 600 En considération de ses services en qualité d’ancien maréchal des logis au corps de la gendarmerie. TRINQUANT (Demoiselle Elisabeth-Marie-Françoise-Anloine), 65. M. du R. 1766. 1,000 A titre de gratification annuelle, en considération des services de feu son père, porte-arquebuse du roi, et sous-lieutenant des chasses de la capitainerie de Saint-Germain. TRISTAN (Marie-Jérôme), 51. G. 1° 1755, 472; 2° 1781,. 500 ...... .... 972 Ancien capitaine commandant au régiment de Béarn. La première, y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services du feu sieur de la Tour-Tristan, son oncle, maréchal de camp. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. TROCU, sieur de la Tour (François), 64. G. 1779» .............. 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment d’Engbien, infanterie. TROERIN (Jean-Corentin de), 48. F. 1775 . . ................ 1,000 Sans retenue; pour récompense de ses services en qualité de ci-devant A reporter ........ 4,255,018 livres. [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. —Pensions.) 329 Report .......... 4,255,018 livres. TROETTE (Bernard de), 63. G. 1784 ..................... 720 En considération de ses services, et pour retraite en qualité d’ancieu premier lieutenant, avec rang de capitaine au régiment de Rouergue, infanterie. TROLLIER DE PONCIÉ (Jean-Baptiste), 57. F. 1784 .............. 800 Subrécargue des vaisseaux du roi, en Chine ; pour récompense de ses services en qualité de subrécargue des vaisseaux delà compagnie des Indes. TROTIGNOY (Jean-Baptiste), 60. G. 1» 1767, 100; 2° 1778, 800 ......... 900 Brigadier des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. TROTTER (Henri-Victor), 71. G. 1765 .................... 800 Pour lui tenir lieu de 800 livres qui lui avaient été accordées pour réforme, en qualité de capitaine au régiment des carabiniers. TROUCHE, sieur de Sablières (Elzéar), 56. G. 1782 .............. 1,000 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Picardie. TROU1LLET DE BLERÉ, 50. M. 1778 ..................... 800 En considération de ses services en qualité de lieutenant de vaisseau, retiré . TROUPINON, sieur de la Roche-Dumas (Jean), 68. G. 1° 1756 et 1762,277; 2° 1774, 500 ............... ............... 777 Ancien porte-étendard des gardes du roi. La première, y compris 27 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements pour retraite. TROUVÉ (Edme-Joachim Gilbert, veuve du sieur), 57. M. du R. 1° 1771, 300; 2° 1787, 300 .............................. 600 La première, sans retenue, pour lui tenir lieu de celle de pareille somme qui lui avait été accordée par Madame Louise deFrance ; en considération des services de feu son mari, portefaix de cette princesse. La seconde, aussi sans retenue, en considération des services de son mari, dont le décès a fait vaquer une retraite de 1,200 livres. TR0YE (Pierre), 74, G. 1766 ......................... 600 Pour retraite, en qualité de capitaine aide-major au régiment du roi, cavalerie. TRUCHIS, sieur de Serville (Guillaume), 63. G. 1776 ............. 1,000 Pour lui tenir lieu du traitement de 1,000 livres, dont il jouissait en qualité de lieutenant du roi à Chalon-sur-Saône. TRUCHIS (Demoiselle Marguerite Rouget, veuve du sieur), 37. G. 1785 ..... 600 En considération des services de feu son mari, ancien capitaine au régiment d’Aunis, infanterie, et adjoint à la majorité de la ville de Dole. TRUGUET (Laurent-Jean), 37. M. 1766 .................... 750 Lieutenant de vaisseau, à titre de réversion sur une pension de 5,000 livres, accordée au sieur de Laurent Truguet, son oncle, ancien commissaire et premier commis de la marine; en considération de ses services, tant dans les ports qu'à la cour. TRUGUET (Augustin), 36. M. 1766. ... ................. 750 Enseigne de vaisseau; à titre de réversion sur une pension de 5,000 livres accordée au sieur de Laurent Truguet, son oncle, ancien commissaire et premier commis de la marine ; en considération de ses services, tant dans les ports qu’à la cour. TRUMEAU DE LA FOREST (François), 63. G. 1° 1763, 54; 2<> 1777, 1 ,000. . . . 1,054 Ancien capitaine au régiment de Nivernais. La première provient de trois années mises en rente viagère sur une pension qui lui avait été accordée comme capitaine réformé d’infanterie. La se-seconde, pour retraite, en la première qualité. TRUPTY (Charles-Gabriel), 56. M. du R. 1° 1779. 600 ; 2° idem, 500 ...... 1,100 La première, sans retenue; à titre de retraite, en qualité de danseur des ballets du roi. La seconde, en la même considération. A reporter ........ 4,267,269 livres. 330 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1190. — Pensions.] Report .......... 4,267,269 livres. TRUQUET (Demoiselle Anne-Dorothée, veuve du sieur), 69. M. 1789 ....... 1,150 Sans retenue ; en considération des anciens services de feu son mari. TÜGNOT (Paul), 73. G. 1780 ....................... 1,000 Pour retraite, en qualité de premier lieutenant au régiment du colonel général de cavalerie, avec rang de capitaine. TÜGNOT DE LAN0YE (Charles), 64. G. 1780 ................. 600 Pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment provincial de Tout, artillerie. TULLIER (Jean-Gharles), 61 . G. 1° 1759, 390; 2° 1783,500. ... ...... 890 Ancien premier lieutenant au régiment royal Champagne, cavalerie. La première, y compris 90 livres d’intérêts d'arrérages, en considération de ses services en qualité de chevau-léger de la garde ordinaire du roi. La seconde, en considération de ses services, et pour retraite du régiment royal Champagne, cavalerie. TULLIER (Demoiselle Arthémise-Jeanne de), 32. F. 1779 ........... 1,000 En considération des services du feu sieur René Drouin, son grand-père, ancien premier commis du sieur duc de La Yrillière, et des placets présentés au roi. TURENNE, sieur de Grand-Lac (Raimond de), 72. G. 1° 1758, 236 ; 2° 1776, 200 ; 3° 1775, 665 .............................. 1,101 Sous-brigadier réformé des gendarmes de la garde ordinaire du roi. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour même considération. La troisième, pour sa réforme, en ladite qualité. Le sieur de Turenne cessera de jouir de cette dernière pension en cas qu’il vienne à être replacé. TURIN (Charles-François de), 67. G. 1759 .................. 650 Y compris 160 livres d’intérêts d’arrérages ; en considération de ses services et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine au régiment de Beaufre-mont, dragons. TURMEL (Demoiselle Bertrand, veuve du sieur), 82. G. 1748 .......... 944 Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages ; en considération des services de feu son mari, maréchal de camp. On observe qu’il a été assuré une pension de 400 livres au sieur de Turmel, son fils, major du régiment d’Auxerrois, pour en jouir du jour où il lui survivrait. TURPIN (Laurent), 86. G. 1776 ...................... 800 A titre d’appointements; pour retraite, en qualité de sous-aide-major de La Rochelle. TURPIN (Pierre-Jean), 55. F. 1775 ..................... 800 Sans retenue ; pour récompense de ses services en qualité déconseiller au conseil-supérieur ci-devant établi à Blois. TUSANT-D’EGREMONT (Louis de), 86. G. 1766 ............ ..... 600 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment royal étranger, cavalerie. TUVACHE (André), 45. M. 1786 ....................... 600 Lieutenant de vaisseau, retiré, du département de Brest, et actuellement of-licier de l’arrondissement des classes à Paimbeuf. u UDRESSIER (Philippe de), 61. C. 1760 ................... 780 Y compris 180 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Bourbon-Busset, cavalerie. UHRICH (George), 76. F. 1782 ........................ 600 Sans retenue; en considération des services importants qu’il a rendus en qualité de lieutenant général au bailliage de la Bitche, et subdélégué de l’intendance de Lorraine, A reporter. . ...... 4,278,784 livres, [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. - Pensions.] 331 Report .......... 4,278,784 livres. URBAIN DE WATRONVILLE (René), 50. M. du R. 1786 ............ 1,000 Sans retenue; en considération de ses services, en qualité d’aide des cérémonies. URQUHART (Charles), 63. G. 1762 ...................... 600 Pour lui tenir lieu d’appointements, en qualité de capitaine en second, réformé du régiment royal Ecossais. URQUHART (Adam), 68. G. 1773 ....................... 1,000 Pour lui tenir lieu d’appointements, en qualité de capitaine en second, réformé du régiment royal Ecossais. URRE DE M0LANS (François), 46. G. 1° 1762, 372; 2° 1782, 300 ........ 672 Ancien capitaine au régiment de Flandre, à présent capitaine attaché au régiment hussard de Berchiny. La première, y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en considération des services de feu son père, ancien capitaine de grenadiers au régiment de Belzunce. UTEZA DE SAINT-PAUL (Jean), 81. G. 1770 ................. 600 A titre d’appointements pour retraite, en qualité de lieutenant au régiment du commissaire général de la cavalerie, v VACHÉ-DUPLESSIS (Claude), 60. M. du R. 1182 ............... ,000 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de concierge, garde-magasin des menus plaisirs, à Compiègne. YACHON (Pierre de), 46. G. 1782 ....................... 600 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant de grenadiers au régiment royal Auvergne. YÀILLAG (Pierre de), 82. G. 1758 et 1759 ................. . 944 Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de maréchal de logis de la gendarmerie. YAILLANT (Pierre), 43. M. du R. 1784 .................... 600 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de maître palefrenier en la petite écurie du roi. YAILLANT DE SAINT-GERMAIN (Michel), 74. G. 1776 ............. 600 Capitaine en second, réformé, de dragons de la légion royale; pour lui tenir lieu d’appointements jusqu’à son replacement. YAILLET DE LOCHE (Demoiselle Dagneau de la Bretonne, veuve du sieur), 54. G. 1785 ............................ • . . 600 Sans retenue ; en considération des services de feu son mari, sous-lieute-nant des gardes du corps du roi. YALAT (Jean de), 61. G. 1774 ....................... 600 A titre d’appointements; pour retraite, en qualité de lieutenant au régiment du commissaire général, cavalerie, avec rang de capitaine. VALAT DE SAINT-ROMAN (François de), 55. G. 1782 ............. 600 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de brigadier lieutenant-colonel du régiment de Bretagne. VALENCE DE MINARDIÈRE (Claude), 61. G. 1774 ............... 800 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine au régiment de Besançon, artillerie. VALENTIN, chevalier de Montbrun (François), 71. G. 1° 1766, 300; 2° 1779,700. 1,000 La première, à titre d’appointements, en qualité de ci-devant capitaine au régiment de recrues de Riom. La seconde, pour sa retraite, en qualité de capitaine attaché au corps des dragons. 4,290,000 livres. A reporter 332 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. ]21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 4,290,000 livres* VALET (Jean), 66. il/, du R. 1° 1767, 162; 2° 1785, 500 ............. 662 Galopin en la cuisine bouche de feu Madame lu Dauphine. La première, sans retenue, pour lui tenir lieu des logement, récompenses et bonnes fêtes dont il jouissait en ladite qualité. La seconde, pour sa retraite, aussi sans retenue. VALIN (Matthieu), 70. G. 1° 1767, 330; 2° 1768, 300 ............. 630 Ancien porte-étendard des gardes du corps du roi. La première, y compris 30 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, à titre d’appointements pour sa retraite. VALLAIN (Demoiselle Pinguet, veuve du sieur), 79. G. 1772 .......... 800 En considération des services de feu son mari, commis du département de la guerre, au bureau des affaires du conseil. VALLÉE (Pierre), 37.il/. du R. 1788 ..................... 600 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de garçon du commun de la maison de la reine. VALLÉE (Philippe), 81. F. 1773 ..................... 1,000 Pour sa retraite, en qualité d’ingénieur des ponts et chaussées. VALLET (Jean -Baptiste), 28. G. 1788 ..... » ............... 600 Sans retenue; en considération de ses services, en qualité de commis du département de la guerre, réformé du bureau de la correspondance. VALLET DE LAVALETTE (Jean), 63. G. 1772 ................ 720 En considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de garde du corps du roi. VALLETON (Joseph de), 68. G. 1777 ..................... 1,000 A titre d’appointements; pour retraite, en qualité de capitaine au régiment royal-vaisseaux. VALLETTE (Pierre), 54. G. 1788 ....................... 625 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de quartier-maître trésorier du régiment de Beauvoisis. VALLIER (Philippe de), 52. G. 1779 ..................... 1,000 En qualité de capitaine commandant au régiment d’infanterie d’Armagnac. Il doit cesser de jouir de cette pension lorsqu’il sera nommé commandant d’un bataillon de garnison. VALLIER (Demoiselle Ozenne, veuve du sieur), 82. G. 1761. « ........ 1,000 En considération des services de son mari, ancien premier commis du département de la guerre, chargé en chef du détail des Invalides. VALLIÈRE (Demoiselle Chambon, veuve du sieur), 52. M. 1787 ........ 600 Sans retenue; en considération des services de son mari, ancien consul général de France, à Alger. VALMONT DE BEAUMARE (Jacques), 58. M. du R. 1781 ............ 1,000 Sans retenue; pour sa retraite, en qualité de garçon de la table des valets de chambre du roi. VALOIS DE SAINT-LÉONARD (Richard), 42. G. 1776 ............. 900 Capitaine réformé du régiment de La Rochefoucaud ; pour lui tenir lieu d’appointements jusqu’à son replacement. VALORY (Charles de), 36. G. 1765 .......... . v . . ...... . . . . 818 Y compris 48 livres d’intérêts d’arrérages; en considération des services de feu son père, exempt des gardes du corps du roi. Ledit sieur de Valory est capitaine au régiment royal Navarre, cavalerie. VALORY (Demoiselle Marie de), 33. Af. É. 1774. . . ............. 1,090 A titre d’assurance; en considération des services de son aïeul, tanten qualité d’envoyé extraordinaire de Sa Majesté à Beriin, qu’en celle de son ministre plénipotentiaire à Hanovre. VALORY (Eugène de), 38. G. 1776 ............ .......... 900 Capitaine réformé du régiment de Monsieur; pour lui tenir lieu d’appointements jusqu’à son replacement. A reporter ........ 4,303,885 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 333 Report .......... 4,303,885 livres. VALORY (Casimir de), 30. G. 1765 ...................... 848 Y compris 48 livres d’intérêts d’arrérages; en considération des services de feu son père, exempt des gardes du roi. Ledit sieur est sous-lieutenant à la suite du régiment royal Lorraine, cavalerie. VANBLARENBERGHE (Charlotte Damesme, épouse du sieur), 26. M.duR. 1784. . 600 L’une des femmes de chambre surnuméraires de Madame Elisabeth de France; pour favoriser son mariage. Ladite pension sans retenue. VANDOMOIS DE FONTAINES (Pierre), 57. G. 1° 1764, 300; 2°. 1783, 600 ..... 900 Ancien capitaine de grenadiers au régiment royal Roussillon. La première, en considération de ses services en Canada, pendant la guerre de 1756. La seconde, pour sa retraite. VANEL (Paul de), 62. G. 1773 ........................ 800 A titre d’appointements; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine au corps royal de l’artillerie. VANELLO DE FOLACCI (Jean), 51. G. 1777 .................. 780 Capitaine réformé du régiment provincial de l’ile de Corse; pour lui tenir lieu d’appointements jusqu’à son replacement. VANEMBRAS (Edmond de), 53. G. 1786. . . . ................ 600 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment d’infanterie d’Auvergne. VANEST1ENYORD (Pierre), 52. M. du R. 1782 ................. 1 ,009 Pour gages, nourriture et logement, dont il jouissait en qualité de valet de garde-robe de Madame Sophie de France. VÀN-GORP (François), 81. il/, du R. 1°. 1773, 200; 2°. 1785, 200 ....... . 800 Fauconnier du vol du cabinet du roi. La première, sans retenue; à titre de subsistance, en considération de ses services. La seconde, aussi sans retenue, pour sa retraite. VANLOO (Charles), 70. M. du R. 1°. 1773 et 1780, 800; 2°. 1785, 200 ...... 1,000 L'une et l’autre sans retenue; en considération de ses services, en qualité de peintre du roi, professeur de l’Académie royale. Y AN SSA Y DE MAUREGARD (Louis), 70. il/. 1764 ................ 600 En considération de ses services, en qualité d’ancien capitaine d’une compagnie de canonniers-bombardiers à Saint-Domingue. VAQUERELDE LA BRICHE (Pierre), 60. G. 1°. 1760, 260; 2°. 1777, 800 ..... 1,060 Capitaine en premier, retiré, du régiment de Toul, artillerie. La première, y compris 60 livres d’intérêts d’arrérages; en considération des services de feu son père, ci-devant chevau-léger de la garde du roi. La seconde, pour sa retraite. VAQUETTE DE MOFFLERTS DE FRECHENCOURT (Demoiselle Caron, veuve du sieur), 60. G. 1785 ... , ....................... 600 Sans retenue; en considération des services de son mari, lieutenant pour le service du roi, à Péronne. VÀRÈNES (Etienne de), 51. G. 1780 .................... 600 Pour sa retraite, en qualité d’ancien capitaine au régiment de Lorraine, dragons, avec rang de lieutenant-colonel. VARENNES (Claude de), 68. G. 1746 ..................... 708 Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine du régiment de Sain t-Jal, cavalerie. VARIGNON (Jean-Henril, 8. J/, du R. 1788 .................. 600 Sans retenue ; en considération de ce qu’il a fourni le germe de l’inoculation pour M. de Normandie, fils du roi. VARIN DE LA MARE (Jean-Baptiste), 47 J/. 1776 et 1787 ............ 1,000 Ancien mousquetaire gris de la garde du roi, et cornette de cavalerie, réformé; lequel a obtenu ladite pension, par réversion de celle de 4,000 livres, dont jouissait feue sa mère, épouse d’un ancien conseiller supérieur à Québec, et ordonnateur à Montréal, au Canada. A reporter 4,316,390 livres. 334 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 4,316,390 livres. VARIA DE LA MARE (Henri-Rolland), 40. il/. 1776 et 1787 ........... 1 ,000 Premier lieutenant au corps des pontonniers impériaux; mêmes considérations que ci-dessus. VARIA DE LA MARE (Gilles-Victor), 52. il/. 1776 et 1787 ........... 1,000 Chanoine de l’église métropolitaine de Sens; mêmes considérations que ci-dessus. VARLAAD (Jean), 72. G. 1768 et 1772 .................... 1,000 En considération de ses services, et pour sa retraite en qualité de maréchal des logis de la gendarmerie. VARN1ER DE LA GIRONDE (Charles), 64. F. 1784 ............... 800 Sans retenue; en considération de ses services en qualité d’ancien garde magasin et administrateur des affaires de la compagnie des Indes, employé à l’île de Bourbon. VARTEL (Jean), 71. G. 1780 ......................... 700 Sans retenue; pour sa retraite en qualité de premier lieutenant au régiment de Forez, avec rang de capitaine. VASSAL (Louis-Vincent de), 55. G. 1788 ................... 1,067 Sans retenue; en considération de ses services pendant 34 années et 11 mois, en qualité de maréchal des logis dans la compagnie des gendarmes bourguignons, du corps réformé de la gendarmerie et pour lui tenir lieu des appointements de réforme. VASSEUR (Maximilien), 71. M.duR. 1778 .................. 600 Sans retenue; à titre de retraite, en qualité de détailleur de l’équipage du Vautrait. VASSEUR (Jean), 56. G. 1787 ........................ 850 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de quartier-maître, trésorier du régiment de Béarn. VASTER, dit Wacqs (Jean), 53. il/, du R. 1780 ................ 800 Sans retenue; pour sa retraite en qualité de garçon du bouteiller du chambellan. VATBOY-DUMETZ DE FERRIÈRES (Anne), 36. G. 1770 ............. 900 Capitaine réformé du régiment de Belzunce, pour lui tenir lieu d’appointements jusqu’à son replacement. VATIAE (Pierre), 39. F. 1786 ........................ 1,000 Sans retenue, à titre de subsistance, en considération de ses services en qualité de commis à la caisse des amortissements. VATTIER (Catherine Ganivet, veuve du sieur), 66. M. du R . 1781 ....... 600 Sans retenue; à titre de subsistance, en considération des services de son mari, piqueur de la vénerie du roi. VAUBOREL (René de), 71. G. 1779 ..................... 700 Pour sa retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au bataillon de garnison de Dauphin, avec rang de major. VAUCELLE DE LÀ RASILIÈRE (Pierre de), 66. G. 1762 ............ 744 Y compris 144 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien lieutenant, avec rang de capitaine des carabiniers. VAUCHAUSSADE DU COMPAS (Jean-Baptiste de), 62. G. 1734 .......... 1,000 Sans retenue ; tant en considération de la distinction et de l’ancienneté de ses services, que pour sa retraite en qualité de capitaine en second au régi-de Ségur, dragons. VAUCHEROT (François), 61 . M. du R. 1766 .................. 650 En considération de ses services en qualité de valet de pied en la petite écurie du roi. VAUCHEZ (Demoiselle Thimonet des Gaudières, veuve du sieur de), 76. G . 1772. 600 Sans aucune retenue; en considération de ses services de feu son mari, aide-major et capitaine des portes de Hagueneau et pour lui donner moyen de soutenir sa nombreuse famille. A reporter. . . . 4,330,401 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES, [2l avril 1790. — Pensions.] 335 Report .......... 4,330,401 livres. VAUCOUCOUR DE YILLECOUR (Marc de), 52. G. 1782 ............. 666 Sans aucune retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine commandant des chasseurs au régiment du colonel-général de l’infanterie. VAUDELEAU (Joseph), 46. M. du R. 1770 .................. 1,000 A titre de supplément d’appointements, en considération de ses services en qualité de gentilhomme de la vénerie du roi. VÀUDRIMEY (Paul de), 37. G. 2» 1778, 200; 2° 1779, 500 ........... 700 Ancien garde du corps du roi, à présent capitaine à la suite de la cavalerie. La première, sans retenue, en considération de ses services. La seconde, à litre d’appointements en ladite qualité. VAULSERRE-DESADRETS (Étienne de), 77. G. 2» 1748, 708; 2° idem, 100.. . . 808 Major du régiment royal-vaisseaux, retiré. La première, y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour sa retraite. La seconde, à titre de gratification annuelle en la même considération : cette dernière sans retenue. VAULX (Pierre), 57 F. 1775 ......................... 1.000 Sans retenue; à titre de réversion sur celle de 2,000 livres, dont jouissait feu son père; en considération de ses services en qualité de président au parlement de Grenoble, auquel il a succédé en ladite place. VAUQUELIN (Demoiselle Marie de Sandré, veuve du sieur), 47. M. 1784 ..... 1,000 En considération des services de feu son mari, consul de France à Canton. VAUTIER (Henri), 50. G. 1787.. ...................... 950 Sans retenue; en considération de ses services, et pour sa retraite en qua-qualitéde capitaine aide-major du régiment de Reinach, suisse. VAUTIER (Henri), 73. G. 1« 1773, 400; 2<> 1784, 600 ............. 1,000 Ancien capitaine de grenadiers du bataillon de garnison de Champagne. La première, en considération de ses services en qualité de capitaine au régiment des grenadiers royaux de la Lorraine. La seconde, pour sa retraite en sa qualité susdite. VAVERAY DE MENONVILLE (Louis de), 53 . G. (1778 .............. 800 A titre d’appointements en considération de ses services, et pour sa retraite en qualité de capitaine en premier au régiment de Toul, artillerie. VAYINCOURT (Demoiselle Marie de Chénardaye, épouse du sieur, comte de), 47. M. 1780 ................................. 1,000 En considération des anciens services de son mari, capitaine de vaisseau, et pour la mettre en état de subsister avec ses enfants. VECBECKER (François), 50. G. 1° 1764, 112; 2° 1788, 800 .......... 912 Ancien brigadier des gardes du roi. La première, y compris 12 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. VEDEREX-DUFRESXOY (Pierre), 91. G. 1776 ................. 600 A titre d’appointements en qualité de lieutenant pour le service du roi, à Riblemont. VEDRINES (Jean de), 52. G. 1° 1766, 54 ; 2° 1785, 800 ............. 854 Ancien capitaine commandant au régiment de Piémont. La première, à titre d’arrérages d’une pension de 300 livres qui lui avait été accordée en qualité de capitaine réformé dudit régiment, et qui lui a été supprimée le jour qu’il a été replacé, en conservant seulement lesdites 54 livres. La seconde, en la même considération et pour sa retraite. VEDRINES DE CADILLAC (Marc), 72. G. 1770 ................. 600 A titre d'appointements de retraite, en qualité de capitaine au régiment de Languedoc, dragons. VEIDIE (Jean), 37. M. du R. 1787 ...................... 657 Sans retenue ; à titre de retraite en qualité de postillon en la petite écurie A réporter ....... . 4,342,948 livres. 336 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 4,342,948 livres. VEILHERS (Guillaume de), 64. G. 1° 1762,372; 2° 1777, 800 ....... ... 1,172 La première, y compris 72 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de brigadier retiré des gardes du corps du roi. La seconde, pour sa retraite en ladite qualité. VENAULT DE LA PLANCHE (Louis), 93. G. 1753 ............... 944 V compris 144 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des ses services, et pour sa retraite en qualité de brigadier des gardes du corps du roi. VENEGQ (Demoiselle Catherine), 72. G. et M. du R. 1° 1771, 600; 2° 1738, 200. . 800 La première, à titre d’assurance sur les 1,200 livres d’appointements de retraite, dont jouissait le sieur Carterot, son beau-frère, ancien commis du département delà guerre. La seconde, à titre de subsistance, et sans aucune retenue, en considération des services de feu son père, musicien ordinaire de la musique du roi. VERGHÈRE-D’ARCELOT (Pierre), 64. G. 1766 ................. 1,000 A titre d’appointements, pour retraite en qualité de capitaine au régiment du roi, cavalerie, avec rang de major. YERDÂN (Pierre), 50. F. 1772 .... ....... . ........... 600 Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de contrôleur du haras de Rieutort. VERDET (Jacques), 70. M. du R. 1781 .................... 800 Pour sa retraite en qualité de garçon de l’échansonnerie du roi. VERDIER (Louis), 58. M. du R. 1° 1769, 200; 2° 1787, 730 ........... 930 Valet de pied en la petite écurie de Sa Majesté. La première, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite. VERDON (Jean), 64. F. 1786 ............. . .......... 1,000 Sans retenue ; à titre de retraite, en considération de ses services en qualité d’ancien ingénieur des ponts et chaussées. YERDY (Henri de), 83. G. 1756 et 1766 ................... 720 A titre d’appointements, tant en considération de ses services que pour sa retraite, en qualité d’ancien premier homme d’armes des gardes du corps du roi. VERGÉ (Élie), 74. G. 1784 ......................... 1,000 Sans retenue ; en considération de cinquante années de services et (pour sa retraite en qualité de chirurgien-major du corps royal de l’artillerie. VERGÉ (Charles), 61. G. 1786 ........................ 600 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de chirurgien-major du régiment d’Auxonne, artillerie. VERGÉS DE SOUBARDON (Bernard), 52. G. et M. 1° 1767, 500 ; 2° idem, 200. . . 700 La première, à titre d’appointements en qualité de capitaine réformé du régiment de recrues de Besançon. La seconde, en qualité d’ancien enseigne des troupes ci-devant entretenues à la Louisianne. On observe que cet officier est détenu, pour cause de démence, dans le château de Landskron. VERGNAULT (Demoiselle Le Port, épouse du sieur), 70. G. 1766 ........ 600 À titre de traitement annuel, en qualité de musicienne du feu roi de Pologne. VÉRITÉ (Jean-François), 74. M. du R . 1789 ................. 1,000 Sans retenue; à titre de retraite en qualité de concierge garde-magasin de l’hôtel des Menus-Plaisirs du roi à Choisy. YERLHAC (Jean-Baptiste), 76. G. 1784 ........ * ........... 800 En considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien commandant pour le service du roi de Sarrebourg. VERNEREY (Jean), 62. G. 1789 ....................... 650 Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine au régiment royal, cavalerie. 4 reporter 4,356,264 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.) 337 Report .......... 4,356,264 livres. VERNEUIL (François de), 63. G. 1777 .................... 1,000 A titre d’appointements, pour retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de Vexin. VERNEUIL (Gabriel), 57. M. du R. 1785 ................... 1,100 Sans retenue ; à titre de retraite en qualité de piqueur de l’équipage du Vautrait. VERNEUIL, chevalier de Lisle (François de), 63. G. 1768 ........... 600 A titre d’appointements, pour retraite en qualité de capitaine au régiment de Vexin. VERNIER (Armand de), 67. G. 1° 1764, 500; 2° 1779, 300 ........... 800 La première, à titre d’appointements en qualité de capitaine réformé,' ci-devant à la suite de la légion royale. La seconde à titre d’augmentation à la précédente. VERN1MMEN (Paul), 72. F. 1757 ....................... 1,180 Y compris 180 liv. d’accroissement pour arrérages, en considération de ses services en qualité d’ancien président au parlement de Flandre. VERNON (Jean de), 64. G. 1° 1732, 59; 2° 1769, 600 .............. 659 Ancien capitaine de grenadiers au régiment de Vivarais. La première, y compris 9 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, lieutenant de roi des ville et citadelle de Montpellier. La seconde, à titre d’appointements, et pour sa retraite. VÉRON DE LÀ COMBE (Jean) 55. G. 1788 ................... 666 Sans retenne; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine commandant au régiment de Monsieur, infanterie. VËRON, chevalier de la Borie (Thomas de), 55. G. 1788 ........... 800 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien major du second régiment provincial d’Etat-major. VÉRON DE M0NTIGN0T (Pierre), 52. M. 1781 ................ 1,000 A titre de retraite, en qualité de ci-devant commis de la marine au bureau des affaires contentieuses. VERPILLAT (Louis de), 73. G. 1759 ..................... 780 Pour sa retraite, tant en considération de ses services en qualité de commandant de bataillon au régiment d’Auvergne, que des blessurss qu’il a reçues au combat d Ettingen. VERRIER DE LIGNERIE (Demoiselle Anne), 77. F. 1756 ............ 1,060 Y compris 60 livres d’accroissement pour arrérages, en considération des services du feu sieur abbé Gaultier, son oncle. VERRIÈRE DE REMILLY (George) , 55 . G. 1783 ................ 1,000 Sans retenue ; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de capitaine commandant du régiment de la Couronne, infanterie. VERTEUIL (Jacques de), 63. M. 1767 ...................... 600 En considération de ses services en qualité de ci-devant capitaine des troupes nationales de Cayenne. VESINS DE LEVESON (Jean de), 63. G. 1765 ................. 600 A titre d’appointements, pour retraite en qualité de lieutenant au régiment de carabiniers. VESTRIS (Demoiselle Françoise Gourgaud, épouse du sieur), 46. M. du R. 1703. 1,000 Sans retenue; en considération de ses services en qualité de comédienne ordinaire du roi. VETELLÉ-DUHAUTPUISÉ (Guillaume) 74. G. 1775 ............... 1,000 Pour lui tenir lieu d’appointements en qualité de major réformé du régiment de grenadiers royaux de la Bretagne. VEVEY (Antoine de), 60. G. 1° 1779,200; 2° 1786, 720 ............ 920 La première, en considération de ses services en qualité de lieutenant, avec rang de capitaine, au régiment suisse de Vigier. La seconde, pour sa retraite. A reporter ........ 4,371,029 livres. iM Série. T. XIV. 22 338 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.) Report .......... 4,371,029 livres. VEYRET DE THIBAUD (François), 47. G. 1788 ................ 800 En considération de ses services et pour sa retraite en qualité d’ancien brigadier des gardes du corps du roi. YEYRIÈRE (Jean de), 58. G. 1779 ...................... 1,000 Pour sa retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Forez. YIÀL (Jean, abbé), 61. G. 1771 ....................... 600 En considération de ses services en qualité d’aumônier réformé du corps des: grenadiers de France. VIAL (Louis), 68. G. 1779 ............... . .......... 800 Pour sa retraite, en qualité de capitaine on second au régiment de Picardie. YIAL (Demeiselle Marie-Anne le Redde, veuve du sieur), 48. F. 1789 ...... 600 En considération de 21 années de services de feu son mari, commis au Trésor royal. YiALEIX. (Demoiselle Marie Jamin d’Autteville, veuve du sieur), 61. G. 1° 1764, 250; 2° idem, 224 ; 3° 1785, 400 ...................... 874 La première, en considération des services de feu son père, directeur des fortifications du Hainaut. La deuxième, en considération des services de feu son frère, ingénieur ordinaire du roi. La troisième, en considération des services de feu son mari, lieutenant pour le service de Sa Majesté, au Quesnoy. VIALET (François de), 60. G. 1° 1774 et 1776, 600; 2° idem, 300 ........ 900 Sans aucune retenue; en considération de ses services en qualité de capi-aide-major réformé du régiment de cavalerie de Noailles. VIALIS (Demoiselle Marie), 51. G. et M. 1° 1760, 200; 2° 1780, 500; 3° 1784, 100. 800 La première, à titre de gratification annuelle, en considération des services de feu son père, brigadier d’infanterie, et directeur des fortifications. La deuxième, en considération des services distingués de ses frères, capitaines de vaisseau, dont l’un a été tué dans le combat rendu par la frégate le Montréal, qu’il commandait. La troisième, mêmes motifs que ci-dessus. YIALIS (Michel de), 60. G. et M. 1761 .................... G50 Y compris 150 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité de colonel et chef de brigade au corps royal du génie. VIÂLLET, dit YAUROZIER (Pierre), 54. M. du R. M. 1774 ............ 800 En considération de ses services en qualité de garçon du gobelet dans la maison de monseigneur le Dauphin, jusqu’à son avènement au trône. VIALON DE Y1LLARS (Mathieu), 67. G. 1° 1762, 186; 2° 1773, 600 ...... 786 La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité d’ancien brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, pour sa retraite. VIARD (Barthélemi), 63. G. 1788 ...................... 600 Sans retenue; en considération de ses services et pour sa retraite en qualité de porte-étendard dans le régiment du mestre de camp général de la cavalerie. YIARD (Eloi), 66. G. 1° 1766, 300; 2° 1776, 500 ............ ... 800 La première, en considération de ses services en qualité de trompette réformé des plaisirs du roi. La seconde, à titre d’appointements, jusqu’à son replacement. V1ARD-DESFRANT (Henri de) 51. G. 1781 .................. 700 Sans retenue ; en considération de ses services et pour retraite en qualité de capitaine de canonniers au régiment de Besançon, artillerie. VICOUSE, sieur de Lacourt (Thomas), 53. G. 1782 ............... 900 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Yexin. YIDAL D’AUDIFFRET (Coëzar-Tliomas), 87. M. 1762 .............. 1,000 En considération de ses services en qualité de lieutenant de port, retiré. Le sieur de Vidal en a été payé à titre d’appointements de réforme. _ A reporter ........ 4,383,639 livres» [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. —Pensions.] 339 Report .......... 4,383,639 livres. V1DARD DE SAINT-CLAIR (Antoine), 50. G. 1751 ............... 708 Capitaine de cavalerie. Y compris 108 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, enseigne des gardes du roi. VIDAUD, sieur Dudognon (Michel), 62. G. 1783 ................ 600 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine au régiment des grenadiers royaux de la Touraine. V1EL, sieur de la Graverie (Charles), 54. G. 1» 1787,200; 2° idem, 580 .... 780 La première, en considération de ses services en qualité de gendarme réformé de la garde ordinaire du roi. La seconde, en la même considération et pour sa réforme. VIELET (Jean-Aignan), 74. M. du R. 1781 .................. 800 Sans retenue; pour servir à sa subsistance, et lui tenir lieu de retraite, en qualité de premier garçon de vaisselle en la cuisine bouche du roi. YIELET (Jean-Baptiste), 54. M. du R. 1781 .............. .... 700 Sans retenue ; pour servir à sa subsistance, et lui tenir lieu de retraite, en qualité de garçon de vaisselle en la cuisine bouche du roi. VIENNE (François de), 38. M. 1786 ..................... 840 En considération de ses services et pour retraite en qualité de capitaine de brûlot, retiré. VIENNE (Antoine de), 58. M. du R. 1° 1768, 692 ; 2» 1771, 295 ......... 887 La première, en considération de ses services en qualité d’écuyer en la cuisine boucbe du roi. La seconde, en qualité de garçon de garde-robe de Monsieur, en survivance. VIENNOT (Jacques de), 61. M. du R. 1784 .................. 600 En considération de ses services et pour retraite d’ancien lieutenant en premier avec rang de capitaine, au régiment d’Austrasie. VIÉNOT, chevalier de Veaublanc (François), 65. M. 1763. ... • ...... 1,000 En considération de ses services en qualité de ci-devant major à Saint-Louis, île Saint-Domingue. VIGNAU (Jacques), 73. G. 1° 1752, 236 ; 2° 1767, 800 ............. 1,036 La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité d’ancien brigadier des gardes du roi, dans la compagnie de Beauvau. La seconde, pour retraite. VIGNEREL (François), 66. G. 1782 .................... 600 En considération de ses services et pour retraite en qualité de ci-devant sous-lieutenant de grenadiers au régiment du roi. VIGNOLLES (Demoiselle Marie-Françoise Morel, veuve du sieur), 61. G. 1761. . 800 En considération des services de feu son mari, brigadier, colonel du régiment des volontaires d’Austrasie. VIGNON (Demoiselle Charlotte Danin, veuve du sieur), 83. G. 1774 (morte). . . 1,000 En considération des services de feu son mari, consul de France à la Gorogne. VIGNOT (Jean-Michel), 73. F. 1770 ............ . ......... 600 Sans retenue ; pour récompense de ses services en qualité de ci-devant garde-magasin général pour la compagnie des Indes, à Lorient. VIGOR (Jean de), 60. G. 1786 ........................ 600 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien lieutenant en premier d’une compagnie d’infanterie, dans le régiment de chasseurs des Pyrénées. VIGOUREUX, sieur de la Villebague (François), 33. G. 1776 .......... 900 En qualité de capitaine réformé du régiment de mestre de camp général. Il cessera d’en jouir, s’il vient à être replacé. VIGOUROU (Etienne de), 60. G. 1° 1771, 150 ; 2° 1782, 950 ........... 1 100 La première, en considération de ses services en qualité d’ancien maréchal * À reporter ........ 4,397,190 livres. 340 [Assemblée nationale. | ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.] Report VIGUIER (Claude-Barthélemi), 57. F. 1784 ................. En considération de ses services et pour retraite en qualité de ci-devant commis au bureau des revenus casuels. VIGUIER (Louis-Onulphe), 46. G. 1786 ................... En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine en second dans le régiment royal Normandie. VIGUIER (Jean de), 65. G. 1760 et 1771 ................... Ancien capitaine au régiment de Saint-Chamond. Y compris 120 livres d’intérêts d’arrérages, tant en considération de ses services, que de ceux du feu sieur de Prévinquière, son parent, major de la ville d’Ypres. VILAIN, dit l’Épine (Philippe), 73. M. du R. 1774 .............. En considération de ses services en qualité d’ancien cocher en la petite écurie du roi. VILLAIN (Jean-Nicolas), 70. M. 1M780, 600; 2° idem, 400 .......... . Commis de la marine au bureau des colonies. La première, tant en considération de l’ancienneté et de la distinction de ses services, que des travaux extraordinaires et de confiance dont il a été chargé en différents temps. La seconde, à titre de gratification annuelle, et en considération de ses services. VILLARS (Demoiselle Henriette de), 41. M. du R. 1781 ............ Sans retenue ; à titre de retraite, en considération de ses services en qualité de musicienne ordinaire du roi. VILLAS (François de), 61. G. 1° 1748, 236 ; 2° 1775, 450 ............ La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, ci-devant lieutenant pour le roi à Longvvy. La seconde, en qualité de capitaine aide-major réformé du régiment provincial de Marmande. Le sieur de Villas cessera de jouir de cette dernière pension s’il vient à être replacé. V1LLAUG0URT (Rernard-Jean), 71. G. 1737 ............ . ..... Ancien capitaine commandant au régiment royal Comtois. Tant en considération des services de feu son père, lieutenant de roi de la citadelle d’Arras, que des. siens, et pour retraite. VILLAV1CENGIO (Michel-Joseph), 51. G. 1779 ................. En qualité de ci-devant capitaine commandant au régiment de Bresse, actuellement capitaine au bataillon de garnison de Hainaut. VILLEBRUN (Demoiselle Elisabeth Guérin, veuve du sieur), 66. G. 1779 ..... En considération des services de feu son mari, capitaine réformé â la suite du régiment des volontaires du Hainaut. VILLEDONDELAMORMARTEIN (Gaspard), 47. G. 1779 ............ Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Piémont. VILLEDON (iMatthieu de), 65. G. 1774 ................... Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment royal, infanterie. V1LLELONGUE (François, chevalier de), 58. G. 1779 .............. Pour retenue, en qualité de capitaine commandant au régiment de Provence, infanterie. VILLEMET (Jacques de), 54. G. 1° 1787, 200 ; 2° 1789, 800 ........... Ancien lieutenant surnuméraire dans le régiment des carabiniers de Monsieur. La première, en considération de ses services. La seconde, pour même considération et pour retraite. VILLENEUVE, sieur d’Esclapon (Hercule), 57. G. 1780. ........... Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment de Savoie-Carignan. VILLENEUVE-TRANS (Thomas-Barthélemi-Alexandre-Balthazar de), 50. M. 1780. En considération de ses services en qualité de lieutenant de yaisseau, retiré. 4,397,190 libres. 600 800 1,120 730 1,000 1,000 686 949 600 600 1,000 600 1,000 1,000 1,000 1,000 A reporter. . . , 4,410,875 livres. [Assemblée nationale .J ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. Report .......... VILLEPREUX (Pierre-Laurent de), 54. G. 1° 1774, 120 , 2° 1785, 800 ..... Ancien brigadier des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, en même consi-ration et pour sa retraite. VILLERS (Jean-Charles), 56. G. 1766 ................... '. . A titre d’appointements conservés en qualité d’exempt des gardes du corps du feu roi de Pologne. V1LLETTE (Jean-Antoine), 58. G. 1° 1771, 54; 2° 1783, 1,100 ......... Ancien capitaine commandant au régiment de Barrois, infanterie. La première, pour lui tenir lieu de 900 livres d’arrérages. La seconde, en considération de ses services et pour sa retraite. VILLIERS (Demoiselle Le Roi, veuve du sieur de), 47. F. 1783 ........ Faisant le tiers de la pension accordée au sieur de Villiers, son mari, tant en considération du projet formé et exécuté par lui pour la réunion de la navigation de la Basse-Seine, aux diligences et messageries, que pour l’indemniser de la perte de sa place de directeur général de ladite navigation. VILLIERS (Charles de), 56. 4L 1784 ..................... En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine-commandant au régiment de Beaujolais, infanterie. VINCENS DE MAULÉON, comtesse de Causans (Demoiselle Marie-Jeanne), 26. G. 1786 ............................... En considération des services de feu son père, maréchal de camp ès armées du roi, et ci-devant colonel-lieutenant du régiment du comte de la Marche, infanterie. VINCENS DE MAULÉON (Demoiselle Marie-Françoise), 36. G. 1786 ....... Mêmes motifs et considérations que ci-dessus. VINCENS DE MAULÉON (Marie-Joseph), 21. G. 1786 .............. Sousdieutenant au régiment du roi, infanterie. Mêmes motifs et considérations que ci-dessus. VINCENT (Louis-Nicolas), 35. 4L du R. 1789 ................. Sans retenue, à titre de retraite en qualité de postillon du roi en la petite écurie. VINCENT (Demoiselle Marie-Louise), 77. Af. É. 1758 ............. En considération des services de feu son frère, qui avait été employé dans les négociations pendant quarante-cinq années, et ensuite secrétaire des affaires étrangères. VINCENT D’ÉQUEVILLEY (Denis-Matthieu), 64. G. 1783 ............ En considération de ses services, et pour retraite, en qualité d’ancien capitaine au régiment des grenadiers royaux du comté de Bourgogne. VINCENT, sieur Domazy (Nicolas), 55. G. 1° 1771, 100; 2° 1780, 800 ...... Ancien brigadier des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour même con-ration et pour retraite. VINCENT (Joseph), 53. G. 1774 ....................... A titre de gratification annuelle ; en considération de ses services en qualité d'ancien commis au secrétariat du département de la guerre. VINCENT, sieur de La Belloy (Gaspard), 73, G. 1744 ............. En considération de ses services en qualité de maréchal des logis au corps de la gendarmerie, avec rang de lieutenant-colonel. VINCENT (Joachim), 63. 4L du R. 1° 1767, 200; 2° 1766, 730 ........ . . La première, en considération de ses services. La seconde, pour même considération. -Pensions.] 341 ,410,875 livres. 920 1,000 1,154 1,000 600 600 600 600 600 600 ' 700 900 1,000 1,000 930 A reporter 4,423,079 'livres. 342 [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] Report .......... 4,423,079 livres. VINCENT (Claude-Hubert), 86. M. du R. 1° 1779, 300 ; 2° 1767, 300 ...... 600 Ancien commissionnaire de feue monseigneur le Dauphin, et de feu madame la Dauphine. La première, en considération de ses anciens services, lui a été accordée par Monseigneur le Dauphin, sur sa cassette. La seconde lui a accordée par Madame la Dauphine, en considération de ses services. A titre de réversion sur une pension de 3,000 livres dont jouissait feu son père, ancien premier commis de M. de Chauvelin, ci-devant intendant des finances. VINOT (Demoiselle Marie), 70. F. 1766 .................... 600 A titre de traitement annuel, en qualité d’ordinaire de la musique du feu roi de Pologne. VINSSAC (Jean de), 53 G. 1788 ........................ 666 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment de Bresse. VION (Louis-Philippe), 38. M. du R. 1784 .................. 600 Sans retenue, à titre de retraite, en qualité de maître-palefrenier en la grande écurie. VIRAGY DE VARAGE (Joseph), 44. M. 1789 .................. 1,040 En considération de ses services en qualité de lieutenant de port à Dunkerque, retiré. VIRIEU BEAUVOIR (François de), 80. G. 1779 ................. 752 Sans retenue; en qualité de lieutenant de roi au gouvernement du Havre. VISSAGUET, sieur de La Tourette (Christophe de), 46. G. 1787 ........ 800 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien second capitaine commandant du régiment de Chartres, infanterie. VISSEC DE LA TUDE (Bernard), 46. G. 1° 1761 , 248 ; 2° 1779, 400 ....... 648 Ci-devant lieutenant en second au régiment de Bouillon, à présent capitaine attaché au corps de l’infanterie. La première, y compris 48 livres d’intérêts d’arrérages, en considération des services de feu son père, lieutenant de roi à Sedan. La seconde, pour lui tenir lieu d’appointements. On observe que le sieur de Vissée a obtenu l’assurance d’une pension de 200 liv. sur celle de 1,000 livres accordée à sa mère, pour en jouir dans le cas où il lui survivrait. VISSEC DE LA TUDE (Jean-Maurice), 51. G. 1°. 1761, 248; 2°. 1762, 360. ... 608 A présent capitaine attaché au corps de l’infanterie. La première, y compris 48 livres d’intérêts d’arrérages; en considérationjdes services de son père, lieutenant de roi à Sedan. La seconde, en considération de ses services en qualité de lieutenant réformé du régiment de Bouillon, infanterie allemande. On observe que le sieur de Vissée a obtenu l’assurance d’une pension de 200 livres sur celle de 1,000 livres accordée à sa mère, pour en jouir dans le cas où il lui survivrait. VITALIS (Joseph), 82. M. 1781 ....................... 600 En considération de ses services en qualité d’ancien corne des galères à Marseille. VITART DE PASSY (Pierre), 60. G. 1°. 1771, 300; 2° 1775, 660 ........ 960 Sous-brigadier réformé des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour appointements de réforme qui seront supprimés lorsqu’il sera replacé. VITZTUM D’EGERSBERG (Louis, baron de), 47. G. 1768. ...... ..... 600 A titre d’appointements, en qualité de capitaine à la suite du régiment d’Alsace. II cessera d’en jouir s’il vient à être replacé. VIVENS, sieur de la Dous (Jean), 58. G. 1773 ................ 600 Pour retraite en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de La Fère. VIVIEN DE CHATEAUBRUN (Jean-Baptiste), 54. F. 1784 ........... 1,000 Sans retenue; à titre de retraite de ci-devant directeur des fermes au département de Laval; et a été employée d’année en année dans l’état des gratifications des fermes, et payée jusqu’au premier janvier 1789. __ _ A reporter ........ 4,433,153 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790.— Pensions.) 34g Report .......... 4,433,153 livres* VOISIN (Demoiselle Catherine), 29. M. du R. 1786 .............. 600 Sans retenue; en considération des services de feu son père, tourneur du roi. VOL AND DE MATHERON, sieur de Salignac (Henri) , 76. G. 1762 ....... . 620 Y compris 120 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services et pour retraite en qualité de ci-devant capitaine au régiment royal Vaisseaux. VON BROMELL (Jacques), 70. G. 1770 ............ » ...... . 600 A titre d’appointements en qualité de capilaine réformé, ci-devant à la suite du régiment de Nassau, infanterie. VONDERTY (Louis de), 70. G. 1788 ..................... 600 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien porte-drapeau dans le régiment de Nassau-Saarbruck, infanterie allemande. VOUGE (Jean-Baptiste de) , 55 . G. 1783 ........ ............. 750 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien lieutenant en second dans le régiment des carabiniers de Monsieur. VOUGNY (Jean-Marie de), 54. G. 1785 ........... . ........ 700 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine de remplacement au régiment de royal Roussillon, infanterie. VOULLAND (Alexandre de), 64. G. 1°. 1766, 400; 2°. 1782, 300 ...... , - . 700 Ancien capitaine de grenadiers au cinquième régiment provincial d’Etat-major. La première, à titre d’appointements, en qualité de capilaine réformé du régiment de recrues de Besançon. La seconde, pour retraite, en la première qualité ci-dessus. VRIGNY (Demoiselle Antoinette-Hélène Verduc, épouse du sieur de), 60. M. du R . 1767 ................................ 800 En considération de la remise par elle faite de plusieurs titres et mémoires concernant l’ordre de Saint-Lazare. On observe que madame de Vrigny a fait hommage à la nation de cette pension de 800 livres , suivant un certificat de MM. les trésoriers des dons patriotiques , en date du 9 mars 1790. VUALON, sieur de Valoir (Nicolas), 72. G. 1777 ............... 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine de grenadiers au régiment de Blaisois. VUATELET (Pierre), 74. G. 1760 et 1770. ..... ............ 654 Tant en considération de ses services, que pour retraite en qualité de trompette retiré des gardes du corps du roi. VUIGNIER, sieur de Franssu (Adrien de), 60. G. 1769 ............ 1,000 A titre d’appointements de retraite en qualité de capitaine de dragons, avec rang de major dans la légion de Soubise. VUILLOT, sieur Philibert (Jean), 62. G. 1788 ................ 600 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien premier lieutenant, avec rang de capitaine au régiment d’Anjou, infanterie. VUITASSE, sieur de Yermendovilers (Jean de), 63. G. 1°. 1758 et 1744, 347; 2°. 1775, 465 .......................... .... 812 Chevau-léger de la garde ordinaire du roi. La première, y compris 47 livres d’intérêts d’arrérages; en considération de ses services. La seconde, pour retraite. w WAGENFELT (Pierre de), 63. G. 1772 .................... 600 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment royal Suédois. WAILLY (Demoiselle Adélaïde Belleville, épouse du sieur), 24. M. 1785. . . . 800 Sans retenue; pour l’indemniser du logement qu’elle occupait au Louvre. WALDNER (Herman de), 71. G. 1759 .................... 800 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment de Nassau, hussards, 4 reporter . 4,443,769 livres, 344 {Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.! Report ......... 4,443,769 livres. WALL (Richard de), 50. G. 1788 ..... • ................ 1,100 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capi-pitaine commandant au régiment de Walsh. WÀLLART (Guillaume), 68. 31. du R. 1789 ................ 600 Sans retenue ; à titre de retraite en qualitéde garçon de la table du Grand-Maître de France. WALLIER, dit L’ORANGE (François), 62. il/, du R. 1774 ........... 730 En considération de ses services en qualité d’ancien cocher du roi en la petite écurie. WALLOIS (Jean-Baptiste), 60. G. 1775 ................... 800 En considération de services et pour retraite en qualité d’ancien maréchal des logis au corps de la gendarmerie. WARREN (Demoiselle Marguerite de), 60. G. 1775 ............. 800 En considération des services de feu son père, maréchal de camp, commandant à Belle-Isle. WARTEL (Pierre), 32. 31. du R. 1790 .................... 600 Sans retenue ; à titre de retraite en qualité de valet de pied de la reine. WATRY (Georges), 65. G. 1773 ...................... 700 Pour retraite, en qualité de premier lieutenant au régiment de royal Bavière. WAUBERT (Demoiselle Marie Mercier, épouse du sieur), 35. 31. du R. 1755. . 600 En considération de ses services et deceux de feu sa mère, comme chargée d’aprêts des atours de Madame Adélaïde de France. WAYDA (Antoine-Joseph-Joachim), 48. F. 1783 ............... 800 A titre de traitement conservé, en qualité de chirurgien de feue madame la princesse de Saxe, abbesse deMiremont, tante du roi. WEISSE (Demoiselle Marie Gerhard, veuve du sieur), 54. M.duR. 1783. . . . 1,000 Sans retenue, en considération de l’abandon par elle fait d’un remède antilaiteux, de la composition defeu son mari, docteur en médecine, dont la publication a été jugée très utile. WENDEL, sieur de Longlaville (Jean de), 68. G. 1768 ..... •.*.... 600 Pour retraite, en qualité de capitaine-commandant auYégiment royal, cavalerie. WIDERSPAGH (François de), 55. G. 1° 1763, 540; 2° 1773, 600 ........ 1,140 La première, à titre d’appointements, pour réforme, en qualité de lieutenant au régiment d’Eptingen; lesquels appointements lui ont été conservés du jour où il a obtenu le rang de capitaine de hussards, attaché à la légion de Gon-flans. La seconde, à titre de gratification annuelle, en considération de ses services. WIGNACOURT (Demoiselle Marie-Julie de Maizière, veuve du sieur), 62. G. 1760 .................................. 1,000 En considération des services de feu son mari, capitaine-lieutenant au corps de la gendarmerie, lequel a été tué à la bataille de Minden, à la tête de sa compagnie. On observe que la moitié de cette pension est assurée à la Fille de madame de Wignacourt, pour en jouir dans le cas où elle survivrait à sa mère. WIGNACOURT (François-Louis de), 33. G. 1760 ............... 1,000 Pour même considération que celle énoncée au précédent article, en qualité de capitaine-lieutenant du régiment de Bouffiers, dragons. WIGNACOURT (Antoine, marquis de), 36. G. 1760 ............... 1,000 Pour même considération que dessus, en qualité de colonel en second au régiment de Conti, infanterie WILLECOT, sieur de Beaucorroy (François de), 56. G. 1777 .......... 1,000 Pour retraite, en qualité de capitaine commandant au régiment Dauphin, infanterie. A reporter , 4,457,239 livres. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [21 avril 1790. — Pensions.] 345 Report ........... 4,457,239 livres. WILLEMARS (Charles-Bernard), 46. G. 1780 ................ 600 En qualité de capitaine attaché au régiment royal Hesse-Darmstadt. AVILLEMOT (Jean-François de), 63.1786 ................... 900 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine en second au régiment de Hainaut, infanterie. WILLIAMS (Jacques), 89. G. 1775 .................... . 600 Pour retraite, en qualité de chirurgien-major au régiment de Dillon. WILLIG (Pierre), 51. G. 1788 ....................... 900 En considération de ses services et pour réforme eu qualité de directeur de la musique de l’école des trompettes, ci-devant établie à Strasbourg. WINDLING (André), 59. G. 1781 ............... . ...... 720 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine en second au régiment de Soissonnais. WISSEL, sieur de Paray (Charles de), 63. G. 1° 1754, 118; 2° 1774, 600 . . . . 718 La première, y compris 18 livres d’intérêts d’arrérages, en considération de ses services en qualité d’ancien brigadier des gardes du corps du roi. La seconde, pour sa retraite WISTERLER (Simon-François), 48. G. 1787 ......... ........ 850 En considération de ses services et pour retraite en qualité de timballier réformé des chevau-légers de la garde ordinaire du roi. WITASSE, sieur de Fontaine (Jean-Baptiste), 56. G. 1° 1787,200 ; 2° idem% 547. . 747 Chevau-léger réformé de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services. La seconde pour réforme. ■WOLFFGANG, baron de Rathsamhausen d’Enweyer (Philippe), 64. G. 1767 . . . 800 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment royal Bavière. WOLKRINGER (Didier-Matthieu), 50. G. 1787 ................. 800 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine commandant au régiment d’Aunis. Y YSAC, dit VANDRELINNE (Christophe), 57. G. 1° 1767, 300; 2° 1784, 400 ... . 700 Ancien premier trompette des gardes du roi. La première, en considération de ses services. La seconde, pour retraite. YSACT (Demoiselle Catherine de la Sauzé, veuve du sieur), 70. F. 1776 .... 600 Sans retenue; en considération des services de feu son mari, conseiller au conseil supérieur de Pondichéry. YSARN (Pierre, chevalier d’), 39. G. 1° 1755, 236 ; 2° 1770, 800 ......... 1,036 Capitaine de grenadiers, retiré, du régiment de Hainaut. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages; en considération des services de feu son oncle, lieutenant-colonel au régimentde laRoche-Aymon. La seconde, pour retraite. YSARN, sieur de Montclair (Jean), 62. G. 1° 1755, 236; 2° 1766, 500 ...... 736 Ancien capitaine au régiment d’Hainaut. La première, y compris 36 livres d’intérêts d’arrérages; en considération des services de feu son oncle, lieutenant-colonel au régimentde la Roche-Aymon. La seconde, pour retraite, en considération de ses services en la susdite qualité. YVON (Demoiselle Geneviève Fleuriot, veuve du sieur), 30. F. 1786 ...... 800 Tant en considération des services rendus par feu son mari, oflicier d’infanterie, à la compagnie des Indes, que de ceux de feu son père, capitaine de port, au grand port de l’île de France. YZE DE ROZANS (Louis d’), 52. G. 1777 ................... 600 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien capitaine d’artillerie. _ A reporter. 4,469,346 livres 346 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. Report [21 avril 1790. — Pensions.) ..... 4,469,346 livres. Z ZALESKI (Paul de), 71. G. 1774 ....................... 700 En qualité de capitaine lieutenant réformé du régiment royal Suédois. ZELTUER ALLRATH (Demoiselle Marie-Anne de la Martinière, épouse du sieur), 4 ). Af. É. 1767 ...... ......... .............. 800 En considération des services de son père qui avait été, pendant quarante ans, premier secrétaire interprète et souvent chargé des affaires du roi en Suisse. Les 1,325 livres sans retenue, portées dans le brevet de cette pension, équivalent à 800 livres argent fort ou de Suisse. Cette pension a été acquittée sur les fonds politiques de la Suisse jusqu’au premier janvier 1790. La même décision du 22 août 1767 assure à cette pensionnaire la somme de 1,325 livres après la mort de sa sœur demoiselle Marie-Louise de la Martinière, épouse du sieur Duchauffour. ZEYMÉRY, sieur de Loranson (Pierre), 53. G. 1° 1766, 27; 2° 1772, 400; 3° 1789, 500 ................................. . . 927 La première, pour lui tenir lieu de 450 livres d’arrérages qui lui étaient dus au 1er avril 1766 de la pension de 150 livres, qui lui avait été accordée en 1763, en qualité de cornette réformé du régiment d’Orléans, et qui a été supprimé le 15 décembre 1772, jour qu’il a obtenu la commission de capitaine attaché au régiment, avec 400 livres d’appointements en conservant lesdits intérêts. La seconde, en considération de ses services en Pologne, étant alors capitaine attaché au susdit régiment. La troisième, sans retenue; en considération de ses services et pour retraite. ZIMMERMAN (Christian de), 60. G. 1772 ................... 800 En considération de ses services en qualité de premier lieutenant au régiment des gardes suisses. ZINZENDORFF -POTTENDORFF (Frédéric, comte de), 56. G. 1762. ...... 600 Actuellement envoyé extraordinaire de la cour de Dresde à celle de Berlin; à titre d’appointements, en qualité de capitaine réformé, ci-devant à la suite du régiment royal allemand. Il cessera d’en jouir s’il vient à être replacé. ZIWNY (Jacques), 50. M. du R. 1789 .................... 1,000 A titre de retraite, en qualité de cor de la musique du roi. ZOLLER (Jean-Daniel de), 61. G. 1766 .................... 800 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment d’Anhalt. ZOLLER (Guillaume de), 50. G. 1768 .................... 800 Pour retraite, en qualité de capitaine au régiment d’Anhalt. ZURHEIM (Demoiselle Elisabeth de Toussaint, veuve du sieur), 71. G. 1772. . . 800 En considération des services de feu son mari, ci-devant lientenant colonel au régiment suisse de Waldner. ZUST (Jean-Balthazar), 76. G. 1783 ..................... 600 En considération de ses services et pour retraite en qualité d’ancien porte-drapeau, avec rang de lieutenant au régiment suisse de Castella. Total 4,477,173 livres. FIN DE LA SIXIÈME CLASSE.