SÉANCE DU 2 THERMIDOR AN II (20 JUILLET 1794) - Nos 26-27 331 Convention nationale sur le décret qui abolit la mendicité (l) dans toute la République, et l’invite à rester à son poste pour le bonheur de l’humanité. Mention honorable, insertion au bulletin (2). 26 La société populaire de Montargis (3) applaudit aux glorieux succès des armées de la République, dignes fruits de la valeur de nos braves défenseurs, ainsi que des sages mesures et des immenses travaux de la Convention nationale. Elle l’invite à continuer cette pénible carrière jusqu’après l’entière défaite des satellites des tyrans. Mention honorable, insertion au bulletin (4). [Montargis, 14 mess. Il] (5) Citoyens, Les défenseurs de la patrie, disaient, le 8 Messidor sur les bords de la Sambre, point de retraite aujour d’huy, il faut vaincre; aussitôt la trompeté de la Victoire sonne la charge dans les campagnes de fleuras; le combat durfe] 12 heures; les esclaves de clairfait, Cobourg et Beaulieu, sont enfoncés dans tous leurs rangs; le décret sur les rouges a son entière exécution, les français sont vainqueurs et restent maîtres du champ de bataille, jonchés de morts et de mourans. Et vous aussi, Législateurs, vous dites : ne quittons pas notre poste, que nous n’ayons assuré le bonheur et la liberté du peuple françois ; et tous les jours vous en posés les bases sur des fondemants inébranlables. Les Républicains de Montargis applaudissent à ces glorieux succès; le soir même de la nouvelle de tant de triomphes, ils se sont rendus sous les auspices de l’être Suprême sur le sommet de leur Montagne pour y célébrer et les bienfaits de la Convention nationale, et le courage des armées de la République. Vertueux Montagnards, continuez vos augustes traveaux. Les armées de la République marchant sur vos traces, continueront leurs victoires, et bientôt apprendront à la République, la défaite totale des tyrans coalisés. S. et f. f. Prevon, Ravinot, Aimond {présid .), f.B. RlOU (secret.), Carré, Huette, Mesange, Moussuy, Apper, Ducourtial, Minaux, L’Assunpoix, Aug. Couet, Dufour (greffier), Lemarchand, Fontaine, Côme Laurrard, Rouix, Dacqué, Fauchon, Garnot, Sauvage, Gilles, Dorvet j[eu]ne, Bardin fils, Vee, Julien, Chasseron, Boulle, Fluteau, Attin, Rous-SAUT, JOLLY, VAUTIÉ, BOIS, CENSOULT pere, LeCOQ, Brunes, Augé, Potin, Philippe, Marc Voiron, Gauthier, Lepeintre, Robert, Goulinier, Dufour, Bou-(l) Voir Arch. pari, T. XC, séance du 22 flor., n° 49. 2 P.V., XLII, 34. (3) Loiret. (4) P.V., XLII, 34. (5) C 314, pl. 1253, p. 37. TELLIER, SAUVEGRAIN, PaCAUT, ESCORAS, DEFLOUPÉE, Naudin, j.c. Besnard, Jubert, Fauvard laîné, Renard, p. Fluteau, Perard, mathuren Habert, HAYOTTE [et 7 signatures illisibles]. 27 La société populaire de Carcassonne, département de l’Aude, dénonce l’agiotage et l’accaparement qui ont fait disparoître la monnoie de métal provenant de la fonte des cloches. Elle invite la Convention nationale de mettre en circulation les pièces républicaines de décimes et centimes, dont l’usage est indispensable pour les premiers besoins du peuple. Renvoyé au comité des finances (l). [Carcassonne, 14 Mess. 7/7(2). Représentans. C’est au nom du peuple, dont les intérêts sont si chers, c’est pour lui que nous vous parlons : ce sont ces sollicitudes que nous alons déposer dans votre sein paternel; les billets de confiance offraient!,] dans plusieurs endroits, une ressource à l’agiotage; un de vos décrets les a proscrits, et par là, la circulation de la monnoye de cuivre est devenue d’une nécessité indispensable. Cette monnoye est celle du pauvre, ce n’est que par elle qu’il peut contenter ses besoins sans dépasser ses facultés et forcer les marchands de commestibles à l’observation rigoureuse de la Loi du maximum. Vous avés bien senti cette vérité, lorsque utilisant pour la patrie les débris du fanatisme, vous avés converti les cloches en sols, vous les avez distribués d’une manière égale dans tous les départemens. eh ! bien, Représentants, ces sols n’ont fait que se montrer, et disparaître, on n’en connoit presque plus l’usage dans ce département. L’égoïsme et la cupidité, en ont seuls fait leur profit, on serait même tenté de croire que quelques accaparreurs d’un genre nouveau, les entasse, dans le fol espoir, d’en faire encore des cloches. Cependant le peuple souffre de cette stagnation coupable. Ses plaintes ont fait pendant plusieurs séances, le sujet de nos discussions; mais quels moyens pourrions-nous vous indiquer ? des vues locales et partielles seraient insuffisantes. C’est de votre sein, de ce centre d’unité de la République, que doivent partir ces mesures salutaires, qui, avec la rapidité de l’éclair déjouent tous les complots, frapent tous les crimes, consolent la vertu et portent partout l’esprit de vivification, de bonheur, et de vie. Vous faire connoître le mal, c’est en assurer le remède. Hâtés vousü pères de la patrie, de mettre en circulation les pièces Républicaines de Décimes, et de Centimes, mais jusque alors, rétablissés promptement parmi nous celle des sols, signalés ces égoïstes qui sizolent de la société pour ne voir que leur intérêt; frappés ces avares, ces amis de[s] métaux (l) P.V., XLII, 35. -J. Sablier, n° 1449. (2) C 314, pl. 1253, p. 38. SÉANCE DU 2 THERMIDOR AN II (20 JUILLET 1794) - Nos 26-27 331 Convention nationale sur le décret qui abolit la mendicité (l) dans toute la République, et l’invite à rester à son poste pour le bonheur de l’humanité. Mention honorable, insertion au bulletin (2). 26 La société populaire de Montargis (3) applaudit aux glorieux succès des armées de la République, dignes fruits de la valeur de nos braves défenseurs, ainsi que des sages mesures et des immenses travaux de la Convention nationale. Elle l’invite à continuer cette pénible carrière jusqu’après l’entière défaite des satellites des tyrans. Mention honorable, insertion au bulletin (4). [Montargis, 14 mess. Il] (5) Citoyens, Les défenseurs de la patrie, disaient, le 8 Messidor sur les bords de la Sambre, point de retraite aujour d’huy, il faut vaincre; aussitôt la trompeté de la Victoire sonne la charge dans les campagnes de fleuras; le combat durfe] 12 heures; les esclaves de clairfait, Cobourg et Beaulieu, sont enfoncés dans tous leurs rangs; le décret sur les rouges a son entière exécution, les français sont vainqueurs et restent maîtres du champ de bataille, jonchés de morts et de mourans. Et vous aussi, Législateurs, vous dites : ne quittons pas notre poste, que nous n’ayons assuré le bonheur et la liberté du peuple françois ; et tous les jours vous en posés les bases sur des fondemants inébranlables. Les Républicains de Montargis applaudissent à ces glorieux succès; le soir même de la nouvelle de tant de triomphes, ils se sont rendus sous les auspices de l’être Suprême sur le sommet de leur Montagne pour y célébrer et les bienfaits de la Convention nationale, et le courage des armées de la République. Vertueux Montagnards, continuez vos augustes traveaux. Les armées de la République marchant sur vos traces, continueront leurs victoires, et bientôt apprendront à la République, la défaite totale des tyrans coalisés. S. et f. f. Prevon, Ravinot, Aimond {présid .), f.B. RlOU (secret.), Carré, Huette, Mesange, Moussuy, Apper, Ducourtial, Minaux, L’Assunpoix, Aug. Couet, Dufour (greffier), Lemarchand, Fontaine, Côme Laurrard, Rouix, Dacqué, Fauchon, Garnot, Sauvage, Gilles, Dorvet j[eu]ne, Bardin fils, Vee, Julien, Chasseron, Boulle, Fluteau, Attin, Rous-SAUT, JOLLY, VAUTIÉ, BOIS, CENSOULT pere, LeCOQ, Brunes, Augé, Potin, Philippe, Marc Voiron, Gauthier, Lepeintre, Robert, Goulinier, Dufour, Bou-(l) Voir Arch. pari, T. XC, séance du 22 flor., n° 49. 2 P.V., XLII, 34. (3) Loiret. (4) P.V., XLII, 34. (5) C 314, pl. 1253, p. 37. TELLIER, SAUVEGRAIN, PaCAUT, ESCORAS, DEFLOUPÉE, Naudin, j.c. Besnard, Jubert, Fauvard laîné, Renard, p. Fluteau, Perard, mathuren Habert, HAYOTTE [et 7 signatures illisibles]. 27 La société populaire de Carcassonne, département de l’Aude, dénonce l’agiotage et l’accaparement qui ont fait disparoître la monnoie de métal provenant de la fonte des cloches. Elle invite la Convention nationale de mettre en circulation les pièces républicaines de décimes et centimes, dont l’usage est indispensable pour les premiers besoins du peuple. Renvoyé au comité des finances (l). [Carcassonne, 14 Mess. 7/7(2). Représentans. C’est au nom du peuple, dont les intérêts sont si chers, c’est pour lui que nous vous parlons : ce sont ces sollicitudes que nous alons déposer dans votre sein paternel; les billets de confiance offraient!,] dans plusieurs endroits, une ressource à l’agiotage; un de vos décrets les a proscrits, et par là, la circulation de la monnoye de cuivre est devenue d’une nécessité indispensable. Cette monnoye est celle du pauvre, ce n’est que par elle qu’il peut contenter ses besoins sans dépasser ses facultés et forcer les marchands de commestibles à l’observation rigoureuse de la Loi du maximum. Vous avés bien senti cette vérité, lorsque utilisant pour la patrie les débris du fanatisme, vous avés converti les cloches en sols, vous les avez distribués d’une manière égale dans tous les départemens. eh ! bien, Représentants, ces sols n’ont fait que se montrer, et disparaître, on n’en connoit presque plus l’usage dans ce département. L’égoïsme et la cupidité, en ont seuls fait leur profit, on serait même tenté de croire que quelques accaparreurs d’un genre nouveau, les entasse, dans le fol espoir, d’en faire encore des cloches. Cependant le peuple souffre de cette stagnation coupable. Ses plaintes ont fait pendant plusieurs séances, le sujet de nos discussions; mais quels moyens pourrions-nous vous indiquer ? des vues locales et partielles seraient insuffisantes. C’est de votre sein, de ce centre d’unité de la République, que doivent partir ces mesures salutaires, qui, avec la rapidité de l’éclair déjouent tous les complots, frapent tous les crimes, consolent la vertu et portent partout l’esprit de vivification, de bonheur, et de vie. Vous faire connoître le mal, c’est en assurer le remède. Hâtés vousü pères de la patrie, de mettre en circulation les pièces Républicaines de Décimes, et de Centimes, mais jusque alors, rétablissés promptement parmi nous celle des sols, signalés ces égoïstes qui sizolent de la société pour ne voir que leur intérêt; frappés ces avares, ces amis de[s] métaux (l) P.V., XLII, 35. -J. Sablier, n° 1449. (2) C 314, pl. 1253, p. 38. 332 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE dont les intentions ne peuvent être que perfides. qu’ils se mirent dans leur or corrupteur!;] quils l’adorent s’ils veulent[,] le peuple le leur abandonne, ils le méprisent, il n’en a que faire, mais qu’ils nous rendent les sols quils dédaignoient autrefoi[;] les besoins du peuple le demandent. Son bonheur sera votre récompense. C’est la seule digne de Vous. Vive La République[.] Vive La montagne. S. et f(l). 28 L’agent national de la commune de Montlu-çon (2) écrit que toutes les familles indigentes de cette commune ont reçu les secours que la munificence nationale verse sur les parens de nos braves et généreux défenseurs; que dans ce moment il s’y fabrique 300 livres de salpêtre par chaque décade, et que la plus grande harmonie existe entre les corps constitués et la société populaire, entre les administrateurs et les administrés. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi à la commission des poudres et salpêtres (3). 29 Le citoyen Pille, commissaire de l’organisation et du mouvement des armées de terre, transmet, conformément à la disposition de la loi, 3 états contenant les noms de 11 individus qui ont subi la peine de mort pour crime d’émigration, dont ils ont été convaincus devant la commission militaire établie à Strasbourg. Renvoi au comité de sûreté générale (4). - La commission des armées de terre transmet copie des procès-verbaux d’exécution de jugements rendus contre les nommés Smann, Martin!,] Godat-tey, Vittermann, Stablel, Malvange, Després, La-bady, Sedame, Rindes, Metriesse, tous condamnés à la peine de mort pour crime d’émigration (5). 30 Le suppléant de l’agent national du district de Mortagne, département de l’Orne, informe la Convention nationale que ce district a fait passer à la commission des poudres et salpêtres une barrique de salpêtre du poids de 320 livres, (l) P.C.C. à l’original. Borrel (présid.), Maraval (secret.), Bedrines (secrét.). (2) Allier. (3) P.V., XLII, 35. B'", 15 therm. (2e suppl1). (4) P.V., XLII, 35. (5) Mon., XXI, 325. Dans -7. Fr. (n° 670), les noms sont orthographiés ainsi : Semann, Martin, Gedottey, Vittman, Stabel, Milvange, Després, Lubady, Selame, Knides et Te-nesse. et que dans ce moment il en adresse une autre de 440 livres. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi à la commission des poudres et salpêtres (l). 31 Les membres du bureau de conciliation de Montfort-le-Brutus, département de Seine-et-Oise, annoncent que, dans leur commune, la fête du 20 prairial a été célébrée avec toute la simplicité qui convient à de vrais républicains. Ils assurent la Convention de leur dévouement, l’invitent à rester à son poste, et lui demandent d’établir une fête au premier vendémiaire (21 septembre vieux style), jour heureux auquel tous ses membres se sont réunis pour la première fois, et ont lancé la foudre sur les tyrans en décrétant la République. Mention honorable, insertion au bulletin et renvoi au comité d’instruction publique (2). 32 Les officiers, sous -officiers et cavaliers du dépôt du 17e régiment, stationné à Beauvais, se plaignent de l’inaction où ils restent faute de chevaux. Leurs bras demandent à frapper l’ennemi : leur désir est d’exterminer les tyrans et d’assurer la République; ils en sollicitent les moyens. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au comité de salut public (3). [La Sté popul. et républ. de Beauvais à la Conv.; s.d.] (4). Adresse des officiers, Sous-officiers et Cavaliers du Dépôt du 17e Régiment de Cavalerie Lue en Séance Publique le 28 Mess. II Citoyens Nous sommes 118 Républicains au dépôt dudit Régiment, et ce, dans l’inaction faute de chevaux. Les frontières demandent nos bras, et nos têtes désirent les lauriers : Veuillez Citoyens, par des demandes que nous vous invitons de faire aux autorités constituées, nous faire donner des chevaux, afin que nous puissions voler à la victoire, exterminer tous les tyrans, assurer la République, Une et Indivisible, et remplir par là nos Serments de Vivre Libres ou Mourir. S. et f. (5). (l) P.V., XLII, 35. B'", 15 therm. (2e suppl1); M.U.. XLII, 72. (2) P.V., XLII, 36. B'", 6 therm. (l�suppP). (3) P.V., XLII, 36. B"', 11 therm. (suppl1). (4) C 314, pl. 1253, p. 45. (5) Suivent les Signatures, P.c.c. : Vuilhorgue (secrét.), Vernant (secrét. de la Sté Popul. et régénérée de Beauvais). 332 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE dont les intentions ne peuvent être que perfides. qu’ils se mirent dans leur or corrupteur!;] quils l’adorent s’ils veulent[,] le peuple le leur abandonne, ils le méprisent, il n’en a que faire, mais qu’ils nous rendent les sols quils dédaignoient autrefoi[;] les besoins du peuple le demandent. Son bonheur sera votre récompense. C’est la seule digne de Vous. Vive La République[.] Vive La montagne. S. et f(l). 28 L’agent national de la commune de Montlu-çon (2) écrit que toutes les familles indigentes de cette commune ont reçu les secours que la munificence nationale verse sur les parens de nos braves et généreux défenseurs; que dans ce moment il s’y fabrique 300 livres de salpêtre par chaque décade, et que la plus grande harmonie existe entre les corps constitués et la société populaire, entre les administrateurs et les administrés. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi à la commission des poudres et salpêtres (3). 29 Le citoyen Pille, commissaire de l’organisation et du mouvement des armées de terre, transmet, conformément à la disposition de la loi, 3 états contenant les noms de 11 individus qui ont subi la peine de mort pour crime d’émigration, dont ils ont été convaincus devant la commission militaire établie à Strasbourg. Renvoi au comité de sûreté générale (4). - La commission des armées de terre transmet copie des procès-verbaux d’exécution de jugements rendus contre les nommés Smann, Martin!,] Godat-tey, Vittermann, Stablel, Malvange, Després, La-bady, Sedame, Rindes, Metriesse, tous condamnés à la peine de mort pour crime d’émigration (5). 30 Le suppléant de l’agent national du district de Mortagne, département de l’Orne, informe la Convention nationale que ce district a fait passer à la commission des poudres et salpêtres une barrique de salpêtre du poids de 320 livres, (l) P.C.C. à l’original. Borrel (présid.), Maraval (secret.), Bedrines (secrét.). (2) Allier. (3) P.V., XLII, 35. B'", 15 therm. (2e suppl1). (4) P.V., XLII, 35. (5) Mon., XXI, 325. Dans -7. Fr. (n° 670), les noms sont orthographiés ainsi : Semann, Martin, Gedottey, Vittman, Stabel, Milvange, Després, Lubady, Selame, Knides et Te-nesse. et que dans ce moment il en adresse une autre de 440 livres. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi à la commission des poudres et salpêtres (l). 31 Les membres du bureau de conciliation de Montfort-le-Brutus, département de Seine-et-Oise, annoncent que, dans leur commune, la fête du 20 prairial a été célébrée avec toute la simplicité qui convient à de vrais républicains. Ils assurent la Convention de leur dévouement, l’invitent à rester à son poste, et lui demandent d’établir une fête au premier vendémiaire (21 septembre vieux style), jour heureux auquel tous ses membres se sont réunis pour la première fois, et ont lancé la foudre sur les tyrans en décrétant la République. Mention honorable, insertion au bulletin et renvoi au comité d’instruction publique (2). 32 Les officiers, sous -officiers et cavaliers du dépôt du 17e régiment, stationné à Beauvais, se plaignent de l’inaction où ils restent faute de chevaux. Leurs bras demandent à frapper l’ennemi : leur désir est d’exterminer les tyrans et d’assurer la République; ils en sollicitent les moyens. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au comité de salut public (3). [La Sté popul. et républ. de Beauvais à la Conv.; s.d.] (4). Adresse des officiers, Sous-officiers et Cavaliers du Dépôt du 17e Régiment de Cavalerie Lue en Séance Publique le 28 Mess. II Citoyens Nous sommes 118 Républicains au dépôt dudit Régiment, et ce, dans l’inaction faute de chevaux. Les frontières demandent nos bras, et nos têtes désirent les lauriers : Veuillez Citoyens, par des demandes que nous vous invitons de faire aux autorités constituées, nous faire donner des chevaux, afin que nous puissions voler à la victoire, exterminer tous les tyrans, assurer la République, Une et Indivisible, et remplir par là nos Serments de Vivre Libres ou Mourir. S. et f. (5). (l) P.V., XLII, 35. B'", 15 therm. (2e suppl1); M.U.. XLII, 72. (2) P.V., XLII, 36. B'", 6 therm. (l�suppP). (3) P.V., XLII, 36. B"', 11 therm. (suppl1). (4) C 314, pl. 1253, p. 45. (5) Suivent les Signatures, P.c.c. : Vuilhorgue (secrét.), Vernant (secrét. de la Sté Popul. et régénérée de Beauvais).