[19 février 179 1.) 282 {Assemblée nationale | ARCHIVES PARLEMENTAIRES. contrefait des billets de la Banque autrichienne pour des sommes considérables. Il en a réclamé l’arrestalion et l’extradition en vertu desconven-tionset usages constammentsuivisenire la France et les Etats germaniques. La municipalité s’est contentée de les faire transférer de leur logement dans une auberge, où ils sont détenus sous une sûre garde ; eniin elle a mis les scellés sur leurs papiers et effets. Le ministre de l’intérieur, à qui la municipalité d’Huningue a rendu compte de cette réclamation et de cette arrestation, après avoir fait vérifier, par le ministre des affaires é'rangères, l’existence non interrompue des conventions entre le gouvernement français et l’Empire germanique sur la délivrance des criminels, conventions jusqu’à ce jour fidèlement exécutées de part et d’autre, a cru pouvoir adresser à la municipalité d’Huningue les ordres du roi pour l’extradition des deux prisonniers. Dans cet intervalle, les détenus ont fait présenter requête, au tribunal de district dans le ressort duquel la ville d’Huningue se trouve, tendant à obtenir leur élargissement; sur la réquisition du commissaire du roi, le tribunal a prononcé que lesdits particuliers resteraient dans l’état d’arrestation et que la question d’extradition, étant du ressort du droit public, devait être soumise à la décision de l’Assemblée nationale à laquelle les pièces relatives à cette affaire seraient incessamment adressées, ainsi qu’à M. le garde des sceaux. Depuis ce temps, le tribunal ayant eu avis, par un membre du comité des rapports, que cette affaire avait été renvoyée à votre comité diplomatique, a rendu un second jugement par lequel, sans s’arrêter à l’ordre envoyé à la municipalité d’Huningue au nom du roi, et persistant dans son premier arrêté, il a fait défendre à ladite municipalité d’obtempérer et de permettre aucune poursuite contre les prévenus. En conséquence, toutes les démarches du résident impérial sont devenues inutiles; il les a cependant réitérées de la manière la plus pressante et a annoncé une lettre de l’empereur à son ministre en France. En effet, le chargé d’affaires de la cour impériale, en l’absence de l’ambassadeur, n’a pas tardé à faire auprès du ministre du roi les mêmes réclamations ; il a représenté, non sans fondement, combien le crime dont les sieurs Heuin et Schwartz se sont rendus coupables intéressait la sûreté publique de toutes les nations et particulièrement la nation française, dans la circonstance où elle vient de donner le cours le plus étendu à un nouveau numéraire, et combien elle aurait à regretter si, par des lenteurs et des difficultés, dans cette circonstance particulière, elle autorisait en quelque sorte, par son exemple, les Etats voisins, et en particulier ceux du Corps germanique, à accorder le même asile et la même impunité à ceux qui pourraient entreprendre la contrefaçon de son papier national; il a rappelé que, dans des circonstances analogues, le gouvernement des Pays-Bas s’était prêté avec empressement à faire arrêter des particuliers prévenus d’avoir fabriqué des billets de la Caisse d’escompte, quoique cette banque ne fût qu’un établissement particulier, protégé seulement par le gouvernement français, tandis que la Banque de Vienne est devenue depuis longtemps la Banque nationale autrichienne et la cheville ouvrière de toutes les opérations de ce gouvernement, en sorte que le délit fait contre cette Banque est intimement lié avec celui de l’Etat. Votre comité diplomatique a examiné cette question de droit public sous ses différents rapports, et nous avons pensé qu’un usage conventionnel, appuyé d’une réciprocité constante, devait être aussi sacré que des traités positifs. Or, nous pouvons vous assurer que la restitution réciproque des criminels ou des prévenus de crimes publics a toujours été constamment observée entre la France, l’empereur et les Etats d’Allemagne. Nous nous sommes d’ailleurs déterminés, moins par des considérations de circonstance, que par les principes du droit public, par ceux de l’intérêt général et particulier, par les lois du bon voisinage et de l’éternelle justice. II est un principe constant et plus sacré que toutes les conventions et les usages, c’est que les crimes qui intéressent la société en général, qui blessent la bonne foi publique, ne doivent trouver nulle part ni protection ni asile, et ce seul motif suffit pour engager l’Assemblée nationale à ne point s'écarter des règles et des procédés qui sont établis par l’usage le moins interrompu et le plus immémorial entre la France et les puissances voisines, et en particulier entre tous les Etats d’Allemagne. Nous croyons donc devoir vous inviter à consacrer ce principe salutaire dans le projet de décret que nous vous proposons et dont voici le texte : « L’Assemblée nationale, après avoir entendu le rapport de son comité diplomatique sur l’arrestation faite d’après la réquisition du ministre impérial, résidant à Bâle, des sieurs Henin et Schwartz, comme fugitifs et prévenus du crime d’avoir fabriqué de faux billets de la Banque publique de Vienne, décrète que le roi sera prié de donner les ordres nécessaires pour l’extradition des di-ux personnes détenues à Huningue et réclamées ministériellement par la cour de Vienne, et pour faire cesser tout délai et toute opposition ultérieure à ladite extradition. » M. Regnaud (de Saint-Jean-d,’ Angély). Messieurs, la proposition qui vous est faite touche à une des plus grandes questions du droit public. (Murmures .) Plusieurs membres : Aux voix ! M. Regnaud (de Saint-Jean-d' Angély). Je ne m’oppose point au décret, mais je crois que vous devriez entendre quelques observations. Plusieurs membres : Aux voix ! M. Regnaud (de Saint-Jean-d' Angély). Mon observation est extrêmement courte et simple. Messieurs, je désire que le crime soit puni, je dé-ûre que les scélérats ne trouvent pas d’asile en France ; mais je désire aussi que l’arbitraire ne vienne pas s’immiscer pour faire emprisonner un citoyen. Je crois qu’en principe il est vrai qu’une nation doit toujours rendre les criminels transfuges d’une puissance étrangère qni les réclame ; mais ce ne doit pas être sur une simple réquisition d’un ministre, sur une réquisition arbitraire. Il faut que les personnes arrêtées ne soient rendues que lorsque les formes légales auront été observées contre elles dans leur pays, que lorsque le ministre de la puissance réclamante présentera un décret de prise de corps? {Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [19 février 1791.J légalement rendu par un tribunal : sans cela, tous les d spotes des Etats voisins, et vous en êtes environnés, feraient réclamer par leurs ministres tous les amis de l’humanité, toutes les personnes qui n’auraient d’autre crime que d’avoir prêché la liberté. Plusieurs membres : Il a raison . M. Regnaud (de Saint-Jean-d' Angèly). On vous propose en ce moment de rendre des hommes que je suppose, que je crois coupables ; mais avez-vous des preuves que ce ne sont pas des hommes persécutés par l’autorité arbitraire? Si vous rendez ceux-ci sans observer aucune formalité, il n'y a pas de motif pour que vous refusiez de livrer entre les mains des puissances étrangères, sans aucune forme quelconque, tous les amis de la liberté. Les Anglais, ce peuple jaloux de la liberté, ont toujours conservé la prérogative de leur territoire. Ne connaissez-vous donc pas l'usage de cette nation libre et Hère dont vous aimez à suivre et à surpasser les exemples? Ne voyez-vous pas au milieu d’elle des hommes contre lesquels les réclamations les plus vives, les plus générales, se sont élevées du sein de la France qu’ils ont opprimée ? Ne les voyez-vous pas, tout couverts du mépris de la nation anglaise, jouir cependant d’un refuge assuré, tant elle est jalouse de conserver les droits sacrés de la liberté ? Je supplie donc l’Assemblée de considérer que ce n’est pas dans le moment où la France peut devenir l’asile de tous les amis de la liberté, qu’elle doit accéder, sans aucune forme, sans aucun examen, à la demande qui lui est faite ; qu’elle doit violer, même en la personne des plus grands scélérats, ce droit d’asile, jusqu’à ce que le crime de ces hommes ait. été prouvé et établi jusqu’à l’évidence. J’établis la présomption évidente d’un délit sur un décret de prise de corps légalement rendu ; ici vous n’avez qu’une réclamation d’un ministre, qui n’est appuyée d’aucun titre, d’aucune ordonnance de justice; tout ce que je désire, c’est que vous exigiez du ministre, et certes ce n’est pas injuste, la preuve qu’ils sont décrétés. Si vous n’admettez pas ma proposition, je puis me tromper, mais je crois que vous violez les droits de la liberté universelle. Je demande donc que les étrangers arrêtés à Huningue ne soient rendus que lorsqu’on vous présentera un décret de prise de corps rendu contre eux. M. Rewbell. 11 ne vous est certainement pas échappé que le rapporteur lui-même a été forcé de convenir qu’il n’existait aucun traité qui obligeât les deux nations à s’extrader mutuellement les criminels sur une simple réquisition ministérielle ; un pareil traité ne pourrait exister. On vous a parlé d’usages conventionnels et on ne vous donne pas la preuve que ces usages existent, et moi je nie qu’ils aient jamais existé. L’usage qui n’existe que de ministre à ministre estunusage despotique. Je suis d’un département voisin de l’Allemagne; lorsqu’une réquisition semblable à celle-ci était faite, on envoyait, de tribunaux à tribunaux, l’instruction, la procédure et le décret : ce n’était que sur la présentation de l’instruction et du décret que les criminels étaient extradés. Ici on n’a envoyé que des émissaires en poste, qui venaient sans aucun titre, sans décret, pour s’emparer des personnes déte-283 nues et qui ont même avoué depuis qu’ils avaient voulu tenter les juges. J‘ demande que ces personnes continuent d’êlre en état d’arrestation; mais qu’elles ne puissent être extradées sans la présentation d’un décret judiciaire. M. Pétion de Villeneuve. J’appuie la motion de MM. Regnaud et Rewbell; vous n’avez aucune prévention acquise contre les particuliers accusés. M. d’André. Le comité diplomatique ne s’est pas dis-imulé les principes qu’on vient d’exposer, il les connaissait; mais il n’a pas vu qu’ils fussent applicables aux circonstances, et leur application rigoureuse serait contraire aux opinions de ceux mêmes qui s’en sont montrés les défenseurs ; car si les personnes en question ne doivent pas être réputées coupables sans un décret de prise de corps, il est vrai aussi qu’elles ne doivent pas être arrêtées sans un décret de prise de corps; et personne n’a demandé qu’elles fussent mises en liberté. Il est contraire à vos principes, il est contraire aux grands principes de la liberté, que des personnes soient emprisonnées sur la simple dénonciation d’un ministre étranger. On a cherché à exciter la sensibilité et l’humanité de l’Assemblée; on lui a dit que la France doit être un asile sacré pour tous les amis de la liberté. Eh bien, que l’on sache qu’on s’est plusieurs fois adressé au comité diplomatique pour demander l’extradition de plusieurs défenseurs de la liberté, réfugiés en France, et que jamais il n’a voulu se charger de vous présenter une pareille pétition. Mais il s’agit ici d’un crime d’Etat, crime dont la punition intéresse la nation même; il s’agit de la falsification, non pas seulement de lettres de change particulières, mais de lettres de change de la banque de Vienne. Vous avez émis pour 1,200,000 livres d’assignats; si des Français établissaient une fabrique d’assignats à Bâle, vous enverriez demander les coupables ; si, pour les arrêter, on attendait qu’il fût fait une procédure, qu’il fût lancé un décret de prise de corps, combien ce délai ne pourrait-il pas vous devenir funeste ? M. Gaultier -Blauzat. L’observation de M. d’André porte à faux, puisque, sur la simple réquisition du ministre, les transfuges ont été arrêtés ; ils sont gardés à vue ; ils ne peuvent plus être nuisibles. Je demande que le roi soit prié de les faire extrader, mais sur la présentation d’un décret judiciaire. M. de Cocherel. Voici un fait : Un nommé Foucault, orfèvre français, récemment accusé d’avoir fait de faux louis, s’est réfugié à Bruxelles. Le tribunal du district de Charleville a commencé son procès et demandé à la cour de Bruxelles que le fugitif lui fût ramené; mais la cour de Bruxelles a refusé de le rendre, eu disant qu’elle consentait cependant à continuer le procès, si l’on voulait envoyer les témoins à Bruxelles. Il résulte donc de cette affaire qu’il n’y a pas de réciprocité entre les deux nations, ce dont je ne doute pas. Je demande, par conséquent, qu’on ajourne le projet de décret proposé par le comité diplomatique, jusqu’à ce que la cour de Bruxelles ait fait une réponse satisfaisante» [Assemblée nationale [ m ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (19 février 1791.] M. d’André. D’après le fait qui vient ü’être allégué par le préopinant, je demande que le projet de décret soit renvoyé au comité diplomatique, parce que nous prendrons connaissance de ce fait-là. (La discussion est fermée.) Le décret suivant est rendu : « L’Assemblée décrète que le comité de Constitution se réunira incessamment au comité diplomatique, pour proposer une loi sur l’extradition réciproque des prévenus de certains crimes, entre la France et les autres nations de l’Europe, et qu’en attendant, le roi sera supplié de donner les ordres les plus précis pour que les deux prisonniers détenus à Huningue, sur la réquisition et la dénonciation du ministre impérial, y soient soigneusement gardés, et que les scellés restent apposés sur leurs effets, et que toutes précautions soient prises contre le divertissement desdits effets, et contre l’évasion desdits détenus; se réservant l’Assemblée nationale de prononcer ultérieurement, tant sur la question en général, que sur ce fait particulier. » M. Dusers. Voici une lettre adressée à l’Assemblée nationale par la municipalité de Vannes, département du Morbihan : « Messieurs et très chers concitoyens, nous vous adressons une copie des procès-verbaux qui constatent les fatigues et les chagrins cuisants que nous avons essuyés dans la terrible journée du 13 de ce mois. « Nos cœurs sont encore déchirés d’avoir vu couler le sang de plusieurs malheureux citoyens séduits et trompés par ceux qui devaient les éclairer. Le fanatisme de nos prêtres est à son comble ; il leur faut des flots de sang et leurs vœux sont en partie exaucés; leurs menées sont exécrables. Nous avons épuisé tous les genres de sollicitations : rien n'a pu les émouvoir. Ce sont en général des cœurs de bronze ; l’humanité n’est rien pour eux, et leur seul désir est de nous plonger dans les horreurs d’une guerre civile. « Il serait trop long, Messieurs, de vous détailler tous les perfides moyens dont ils se servent pour abuser et égarer nos bons paysans. Entre tontes les noirceurs de ces horribles factieux, un prêtre furieux a renouvelé le forfait du cardinal de Lorraine, prêchant au nom d’un Dieu de paix le meurtre et Je carnage aux ligueurs qu’il envoyait pour assassiner l’amiral de Coligny. Dans une des paroisses révoltées, ce monstre à dit la messe avant le jour et a donné ensuite le crucifix à baiser à tous ces pauvres gens, qui partaient l’instant d’après pour venir nous égorger. ( Mouvement prolongé.) « Il persuadait à ce peuple égaré qu’il devait, en toute confiance, partir pour Vannes et venger par l’effusion de notre sang le ciel offensé, leur assurant qu’il pouvait nous assassiner sans péché. Heureusement que le zèle des bons citoyens a fait échouer cette tentative. « On procède actuellement à l’information de toutes ces atrocités; vous voyez qu’on voulait nous préparer à Vannes une seconde Saint-Barthélemy. Nous apprenons avec plaisir que le ministre de la guerre s’est enfin déterminé à envoyer des troupes dans noire département. « Nous devons des témoignages de reconnaissance au courage et à la bonne conduite de 150 soldats du régiment de Walsch et de leur respectable commandant, qui, après avoir sauvé de la mort les administrateurs de notre département, ont encore beaucoup contribué, dans la triste journée du 13, à préserver la ville d’une dévastation générale. Nous devons notre salut à ces généreux Irlandais et à 600 hommes de la garde nationale de Lorient, que le département avait eu la prudence de garder ici. « Nous sommes, avec un éternel attachement, Messieurs et chers concitoyens, les membres du corps municipal de Vannes, « Signé : DüVODAN, maire; Blanchat; etc... ». Messieurs, je demande et je supplie l’Assemblée, au nom de tous les députés de la ci-devant province de Bretagoe, et particulièrement au nom du département du Morbihan, que M. le Président soit chargé d’écrire aux gardes nationales de Vaunes et de Lorient, ainsi qu’au sieur Oriordan, commandant les deux compagnies du régiment irlandais de Walsch, en quartier à Vannes, pour témoigner à tous ces braves et généreux citoyens la satisfaction et les justes éloges qu’ils méritent pour avoir sauvé la ville de Vannes d’une dévastation générale, par leur bonne conduite, leur courage et leur patriotisme. (Cette motion est décrétée à l’unanimité.) M. Gaultier -Bianzat. Messieurs, M. de Bonnal, membre de cette Assemblée, ci-devant évêque de Clermont, avait fait répandre dans tout le département du Puy-de-Dôme, notamment dans les auberges de la ville de Clermont, l’assemblée des électeurs devant se faire dans cette ville, une lettre imprimée qui ne tendait à autre chose qu’à ce qu’on vient de vous annoncer de la part d’un autre département (1); mais heureusement elle n’a pas eu d’effet. Plusieurs membres à droite : Ce n’est pas vrai ! M. Gaultier-Biauzal. Cette lettre est imprimée; elle s’est vendue à votre porte. Le patriotisme de tout ce département ne s’est pas démenti. Les électeurs, indignés des procédés de leur ci-devant évêque, ayant reçu dans une de leurs séances un paquet Venant de lui, ont délibéré d'abord de ne pas le décacheter, et ont ensuite procédé à l’élection d’un autre évêque, qui est M. Perrier, prêtre de l’Oratoire, qui a été professeur de théologie pendant vingt ans, qui était actuellement supérieur de la maison d’Effiat, homme digne, par ses vertus, de remplacer celui qui avait voulu causer des malheurs à son diocèse. (Vifs applaudissements à gauche . Rumeurs à droite .) M. d’Aubergeon de Marinais. Je demande que la lettre de M. de Bonnal, ancien évêque de Clermont, soit lue; si elle contient les faits que vient d’annoncer M. Biauzat, sans doute elle est punissable; mais s’ils ne s’y trouvent pas, il est juste que celui qui les avance dans cette Assemblée soit puni aussi. Je prie l’Assemblée de considérer combien il est attentatoire à la réputation de M. l’évêque de Clermont de. . . Voix nombreuses à gauche: L’ordre du jour! ( Rumeurs violentes à droite.) (L’Assemblée décrète qu’elle passe à l’ordre du jour.) (1) Voyez ce document aux annexes de la séance.