82 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE sans cesse à ses concitoyens leur utilité, leur beauté et propagera l’idée sublime de leur institution ». Lemaignen (maire), Gloria ainé, Michel Boisseau, Charles Hamel, Delanois, David Blonde, [et 25 signatures illisibles]. [La Sté popul. à la Conv.; Dieppe , s.d .] (1) . « Citoyens représentons, En mettant la justice et la vertu à l’ordre du jour, vous avez porté la terreur et l’épouvante dans l’âme des intrigants et des anarchistes; par votre décret du 18 floréal, en annonçant à l’univers entier que le peuple français reconnaît l’Etre Suprême et l’immortalité de l’âme, vous achevez de confondre tous les ennemis de la République, et vous faites naître dans l’âme des citoyens vertueux l’espoir et la consolation. La Société populaire et le peuple qui assistait à sa séance n’ont pu entendre sans les plus vifs transports d’admiration le rapport du comité de salut public et le décret qui en fut la suite. Continuez, dignes représentans, d’enchaîner tous les cœurs par vos vertus et vos sages décrets et bientôt la République s’élèvera triomphante sur les débris de tous les trônes. S. et F. ». Delaistre ( présid .), Bérenger ( secrét .), Caron, Marc. Simon. 25 Les administrateurs du directoire du département du Nord expriment les mêmes sentimens. « En dissipant le chaos de l’athéisme. disent-ils, vous avez aussi terrassé le monstre hideux du fanatisme. Non, prêtres insensés, ce n’est point votre Dieu, aussi petit, aussi cruel que vous, dont la Convention nationale vient de reconnoitre l’existence. C’est le Dieu de la nature; c’est cet être immense que tout offre à nos regards, et dont le seul culte digne de lui est l’exercice des devoirs de l’homme. Mention honorable, insertion au bulletin (2) . [s.I.n.d.] (3). « Représentans du peuple français, Vous avez décrété que la justice et la probité étaient à l’ordre du jour; chacune de vos séances en présente un exemple sublime. Des êtres corrompus avaient osé bâtir un système destructif de toute morale publique. Us voulaient dégrader la dignité de l’homme pour le soumettre plus aisément aux caprices d’un maître. Ils niaient l’existence d’une intelligence suprême, pour anéantir dans les cœurs cette énergie qui enfante toutes les vertus.... ces monstres ont disparu, il ne reste plus d’eux que leur mémoire odieuse; elle présentera à la (1) C 306, pl. 1157, p. 6. (2) P.V., XXXVIII, 168. Bin, 9 prair.; J. Fr., n° 612; C. Eg., n° 649; M.U., XL, 152; Rép., n° 160; J. Perlet, n° 614; J. Paris, n° 514; J. Mont., n° 33; J. Sablier, n° 1346. (3) C 305, pl. 1144, p. 19. postérité des forfaits tramés par la tyrannie contre la liberté des peuples. A la place de ce système atroce, vous avez proclamé des vérités immuables. Législateurs et philosophes, vous avez fixé l’esprit public et dirigé son essor vers l’exercice des vertus qui font le bonheur de l’humanité. Vous rendez à la société la morale que l’on voulait bannir de son sein. Ainsi le magistrat du peuple, le héros combattant pour la liberté, trouveront dans leur propre dévouement une récompense et leur bonheur. Le traître, l’assassin, lorsqu’ils auront su échapper au glaive vengeur de la loi, ne jouiront pas de cette tranquillité d’âme qui ne peut caractériser que l’homme vertueux. En même temps que vous dissipez le chaos de l’athéisme, vous terrassez le monstre hideux de l’athéisme. Non, prêtres insensés, ce n’est point votre Dieu, aussi petit, aussi cruel que vous, dont la Convention nationale vient de reconnaître l’existence, c’est le Dieu de la nature, c’est cet Etre immense que tout offre à nos regards, et dont le seul culte digne de lui est l’exercice des devoirs de l’homme. Législateurs, dignes et probes, que de droits n’avez-vous pas à la reconnaissance du peuple que vous représentez avec tant de dignité. C’est dans l’elfusion de ce sentiment que les citoyens composant le directoire de ce département du Nord, désireraient vous exprimer leur admiration pour vos sublimes travaux. C’est dans l’esprit de vos sages décrets qu’ils puiseront toujours la règle de leur conduite; ils n’y trouveront jamais que des vérités propres à assurer le bonheur de leurs concitoyens ». Devinet Thierry (présid.), Delsarte, Souly, Gautier, Façon, Vartet. ( Applaudi ) 26 Les administrateurs du directoire du département du Var, en applaudissant à l’énergie que déploie la Convention nationale, l’invitent à rester à son poste. Mention honorable, insertion au bulletin. (1) [s.I.n.d.] (2) «Représentans du peuple, Une conjuration profondément méditée, menaçait la liberté du peuple, conduite avec art par des hommes d’autant plus dangereux qu’ils s’enveloppaient du manteau du patriotisme; son explosion eut été terrible; mais le génie de la France qui du haut de la Montagne sainte, veille au bonheur des Français, a tonné; les conspirateurs sont exterminés et avec eux leurs exécrables complots. Grâces soient rendues à la Convention nationale, sa vigilance et son énergie ont encore une fois sauvé la République; que de titres à la reconnaissance publique. Le peuple, dignes représentans, vous a investis de son autorité, déployez-en toute la rigueur (1) P.V., XXXVIII, 168. Bin, 10 prair., (1« suppl‘); J. Sablier, n° 1346. (2) C 305, pl. 1144, p. 23. 82 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE sans cesse à ses concitoyens leur utilité, leur beauté et propagera l’idée sublime de leur institution ». Lemaignen (maire), Gloria ainé, Michel Boisseau, Charles Hamel, Delanois, David Blonde, [et 25 signatures illisibles]. [La Sté popul. à la Conv.; Dieppe , s.d .] (1) . « Citoyens représentons, En mettant la justice et la vertu à l’ordre du jour, vous avez porté la terreur et l’épouvante dans l’âme des intrigants et des anarchistes; par votre décret du 18 floréal, en annonçant à l’univers entier que le peuple français reconnaît l’Etre Suprême et l’immortalité de l’âme, vous achevez de confondre tous les ennemis de la République, et vous faites naître dans l’âme des citoyens vertueux l’espoir et la consolation. La Société populaire et le peuple qui assistait à sa séance n’ont pu entendre sans les plus vifs transports d’admiration le rapport du comité de salut public et le décret qui en fut la suite. Continuez, dignes représentans, d’enchaîner tous les cœurs par vos vertus et vos sages décrets et bientôt la République s’élèvera triomphante sur les débris de tous les trônes. S. et F. ». Delaistre ( présid .), Bérenger ( secrét .), Caron, Marc. Simon. 25 Les administrateurs du directoire du département du Nord expriment les mêmes sentimens. « En dissipant le chaos de l’athéisme. disent-ils, vous avez aussi terrassé le monstre hideux du fanatisme. Non, prêtres insensés, ce n’est point votre Dieu, aussi petit, aussi cruel que vous, dont la Convention nationale vient de reconnoitre l’existence. C’est le Dieu de la nature; c’est cet être immense que tout offre à nos regards, et dont le seul culte digne de lui est l’exercice des devoirs de l’homme. Mention honorable, insertion au bulletin (2) . [s.I.n.d.] (3). « Représentans du peuple français, Vous avez décrété que la justice et la probité étaient à l’ordre du jour; chacune de vos séances en présente un exemple sublime. Des êtres corrompus avaient osé bâtir un système destructif de toute morale publique. Us voulaient dégrader la dignité de l’homme pour le soumettre plus aisément aux caprices d’un maître. Ils niaient l’existence d’une intelligence suprême, pour anéantir dans les cœurs cette énergie qui enfante toutes les vertus.... ces monstres ont disparu, il ne reste plus d’eux que leur mémoire odieuse; elle présentera à la (1) C 306, pl. 1157, p. 6. (2) P.V., XXXVIII, 168. Bin, 9 prair.; J. Fr., n° 612; C. Eg., n° 649; M.U., XL, 152; Rép., n° 160; J. Perlet, n° 614; J. Paris, n° 514; J. Mont., n° 33; J. Sablier, n° 1346. (3) C 305, pl. 1144, p. 19. postérité des forfaits tramés par la tyrannie contre la liberté des peuples. A la place de ce système atroce, vous avez proclamé des vérités immuables. Législateurs et philosophes, vous avez fixé l’esprit public et dirigé son essor vers l’exercice des vertus qui font le bonheur de l’humanité. Vous rendez à la société la morale que l’on voulait bannir de son sein. Ainsi le magistrat du peuple, le héros combattant pour la liberté, trouveront dans leur propre dévouement une récompense et leur bonheur. Le traître, l’assassin, lorsqu’ils auront su échapper au glaive vengeur de la loi, ne jouiront pas de cette tranquillité d’âme qui ne peut caractériser que l’homme vertueux. En même temps que vous dissipez le chaos de l’athéisme, vous terrassez le monstre hideux de l’athéisme. Non, prêtres insensés, ce n’est point votre Dieu, aussi petit, aussi cruel que vous, dont la Convention nationale vient de reconnaître l’existence, c’est le Dieu de la nature, c’est cet Etre immense que tout offre à nos regards, et dont le seul culte digne de lui est l’exercice des devoirs de l’homme. Législateurs, dignes et probes, que de droits n’avez-vous pas à la reconnaissance du peuple que vous représentez avec tant de dignité. C’est dans l’elfusion de ce sentiment que les citoyens composant le directoire de ce département du Nord, désireraient vous exprimer leur admiration pour vos sublimes travaux. C’est dans l’esprit de vos sages décrets qu’ils puiseront toujours la règle de leur conduite; ils n’y trouveront jamais que des vérités propres à assurer le bonheur de leurs concitoyens ». Devinet Thierry (présid.), Delsarte, Souly, Gautier, Façon, Vartet. ( Applaudi ) 26 Les administrateurs du directoire du département du Var, en applaudissant à l’énergie que déploie la Convention nationale, l’invitent à rester à son poste. Mention honorable, insertion au bulletin. (1) [s.I.n.d.] (2) «Représentans du peuple, Une conjuration profondément méditée, menaçait la liberté du peuple, conduite avec art par des hommes d’autant plus dangereux qu’ils s’enveloppaient du manteau du patriotisme; son explosion eut été terrible; mais le génie de la France qui du haut de la Montagne sainte, veille au bonheur des Français, a tonné; les conspirateurs sont exterminés et avec eux leurs exécrables complots. Grâces soient rendues à la Convention nationale, sa vigilance et son énergie ont encore une fois sauvé la République; que de titres à la reconnaissance publique. Le peuple, dignes représentans, vous a investis de son autorité, déployez-en toute la rigueur (1) P.V., XXXVIII, 168. Bin, 10 prair., (1« suppl‘); J. Sablier, n° 1346. (2) C 305, pl. 1144, p. 23. SÉANCE DU 9 PRAIRIAL AN II (28 MAI 1794) - Nos 27 A 28 83 contre les ennemis de la liberté; frappez les têtes coupables, que les branches pourries soient séparées de l’arbre politique, elles en corroderaient le trône. Le peuple met toute sa confiance en vous; sauvez les dés piégés des intrigants et des ambitieux; il attend de vous l’affermissement de sa liberté, et vous seuls pouvez la lui donner; ne quittez pas votre poste qu’après la lui avoir assurée par l’anéantissement de tous ses ennemis extérieurs et intérieurs; ne rentrez dans la vie privée que pour jouir du spectacle du bonheur que vous lui aurez assuré». Reboul, Maurel, Fauchier, Boulay, Cadet, Cannin, Chabert. 27 Le comité de surveillance de la commune de Roquebrussane, département du Var, annonce que les citoyens de cette commune ont célébré le 20 floréal, avec toute l’expansion d’une joie républicaine, une fête civique en l’honneur des derniers succès remportés par nos armées, et sur-tout de la prise de Saorgio, qui leur semble présager la destruction prochaine de la puissance sarde. Mention honorable, insertion au bulletin. (1) [Roquebrussane, 20 jlor. II]. (2) « Citoyens représentons, Des républicains vous prient de mettre sous les yeux de la Convention nationale cette adresse qui est l’expression de leurs sentimens civiques. Vous seconderez leurs intentions patriotiques, vous qui propagez les vertus républicaines avec une activité et une énergie qui ne peuvent être comparées qu’au succès qui les accompagne S. et F. » L. A. Minier (présid.), J. B. Bosq, Neymonencq, Bremond, Dupuy, A. Rogeon, Laugier. [ Roquebrussane , 20 flor. II] « Citoyens représentans, La foudre révolutionnaire préparée au foyer de la liberté, frappe les factieux, les royalistes, les conspirateurs, les aristocrates, et les faux patriotes. Les ennemis intérieurs de la république sont abattus. Plus loin les trônes chancellent, et les satellites du despotisme pâlissent. L’Espagne recule, l’Angleterre frémit et intrigue, l’Italie privée de son capitole, redoute une seconde fois les gaulois, et craint pour ses dieux. Le tyran sarde est écrasé par les républicains français. L’invasion subite de Saorgio est le présage de la chute de Turin et du triomphe de la République dans toute sa circonférence, pendant cette campagne glorieuse. Ce succès de nos armes a été célébré aujourd’hui dans cette commune par une fête civique. La municipalité, la Société populaire, le comité de (1) P.V., XXXVIII, 169. Bin, 9 prair.; Mon., XX, 602; C. Eg., n» 650; M.U., XL, 172; Audit, nat., n° 614; J. Paris, n° 515. (2) C 305, pl. 1144, p. 17, 18 et 24. surveillance, tous les citoyens ont manifesté une joie républicaine. L’amour sacré de la liberté a allumé devant l’autel de la patrie un feu en signe de réjouissance. Animés par la présence et l’exemple mémorable des martyrs de la cause publique, nous avons renouvelé le serment de vaincre, ou de mourir libres. Recevez nos serments, vertueux représentans, demeurez inébranlables dans votre poste, nos vœux seront accomplis. La France vous applaudit, l’Europe vous admire, l’univers vous contemple. Achevez votre ouvrage sublime. Soutenez, cultivez, protégez l’arbre de la liberté jusqu’au moment heureux où ses vastes rameaux ombrageront le sol de la France, où la prospérité du peuple français attestera votre gloire et les vertus que vous avez mises à l’ordre du jour. Vive la République, vive la Montagne S. et F. » [Mêmes signatures]. 28 Le tribunal du district de Sarlat témoigne son désir ardent de voir l’établissement des arbitres publics succéder aux tribunaux de district, et le peuple, par-là délivré de tous les moyens ruineux de la chicane. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi aux comités de salut public et de législation. (1) [Sarlat, s.d.; Au présid. de la Conv.] (2) « Citoyen, L’établissement des arbitres publics était annoncé, c’était un bien général. Le tribunal attendait son remplacement avec cette impatience qui caractérise le vrai républicain. Le représentant du peuple, Lakanal, prit un arrêté qui tendait déjà au même but; il invita tous les bons citoyens à arbitrer leurs contestations; la Société populaire, les ci-devant avoués que les parties avaient chargés de leurs affaires en leur dormant le pouvoir de les représenter, les membres du tribunal, tout le monde enfin, concourut à remplir des vues si bienfaisantes. Dans peu de temps, le tribunal dit, avec la plus grande satisfaction, qu’il devenait comme inutile, et il écrivit au ministre de la justice que si le plan de Lakanal était généralement exécuté dans la République, il serait indispensable de supprimer les tribunaux civils; le ministre de la justice fut fortement invité à porter cette réclamation à la Convention nationale. Si les lois ne se fussent pas opposées à sa démission, ou s’il eut cru pouvoir renoncer à son traitement, le tribunal l’aurait déjà fait. Citoyen président, l’intérêt de la République semble exiger que l’arrêté de Lakanal soit une mesure générale. L’abolition des tribunaux civils laissera dans le trésor national des sommes immenses, et le peuple, délivré de tous les (1) P.V., XXXVIII, 169. C. TJniv., 10 prair.; Ann R.F., n° 181; J. Fr., n° 612; J. Sablier, n° 1346; J. Mont., n° 33. (2) Bin, 11 prair. (1er suppP); M.U., XL, 219. SÉANCE DU 9 PRAIRIAL AN II (28 MAI 1794) - Nos 27 A 28 83 contre les ennemis de la liberté; frappez les têtes coupables, que les branches pourries soient séparées de l’arbre politique, elles en corroderaient le trône. Le peuple met toute sa confiance en vous; sauvez les dés piégés des intrigants et des ambitieux; il attend de vous l’affermissement de sa liberté, et vous seuls pouvez la lui donner; ne quittez pas votre poste qu’après la lui avoir assurée par l’anéantissement de tous ses ennemis extérieurs et intérieurs; ne rentrez dans la vie privée que pour jouir du spectacle du bonheur que vous lui aurez assuré». Reboul, Maurel, Fauchier, Boulay, Cadet, Cannin, Chabert. 27 Le comité de surveillance de la commune de Roquebrussane, département du Var, annonce que les citoyens de cette commune ont célébré le 20 floréal, avec toute l’expansion d’une joie républicaine, une fête civique en l’honneur des derniers succès remportés par nos armées, et sur-tout de la prise de Saorgio, qui leur semble présager la destruction prochaine de la puissance sarde. Mention honorable, insertion au bulletin. (1) [Roquebrussane, 20 jlor. II]. (2) « Citoyens représentons, Des républicains vous prient de mettre sous les yeux de la Convention nationale cette adresse qui est l’expression de leurs sentimens civiques. Vous seconderez leurs intentions patriotiques, vous qui propagez les vertus républicaines avec une activité et une énergie qui ne peuvent être comparées qu’au succès qui les accompagne S. et F. » L. A. Minier (présid.), J. B. Bosq, Neymonencq, Bremond, Dupuy, A. Rogeon, Laugier. [ Roquebrussane , 20 flor. II] « Citoyens représentans, La foudre révolutionnaire préparée au foyer de la liberté, frappe les factieux, les royalistes, les conspirateurs, les aristocrates, et les faux patriotes. Les ennemis intérieurs de la république sont abattus. Plus loin les trônes chancellent, et les satellites du despotisme pâlissent. L’Espagne recule, l’Angleterre frémit et intrigue, l’Italie privée de son capitole, redoute une seconde fois les gaulois, et craint pour ses dieux. Le tyran sarde est écrasé par les républicains français. L’invasion subite de Saorgio est le présage de la chute de Turin et du triomphe de la République dans toute sa circonférence, pendant cette campagne glorieuse. Ce succès de nos armes a été célébré aujourd’hui dans cette commune par une fête civique. La municipalité, la Société populaire, le comité de (1) P.V., XXXVIII, 169. Bin, 9 prair.; Mon., XX, 602; C. Eg., n» 650; M.U., XL, 172; Audit, nat., n° 614; J. Paris, n° 515. (2) C 305, pl. 1144, p. 17, 18 et 24. surveillance, tous les citoyens ont manifesté une joie républicaine. L’amour sacré de la liberté a allumé devant l’autel de la patrie un feu en signe de réjouissance. Animés par la présence et l’exemple mémorable des martyrs de la cause publique, nous avons renouvelé le serment de vaincre, ou de mourir libres. Recevez nos serments, vertueux représentans, demeurez inébranlables dans votre poste, nos vœux seront accomplis. La France vous applaudit, l’Europe vous admire, l’univers vous contemple. Achevez votre ouvrage sublime. Soutenez, cultivez, protégez l’arbre de la liberté jusqu’au moment heureux où ses vastes rameaux ombrageront le sol de la France, où la prospérité du peuple français attestera votre gloire et les vertus que vous avez mises à l’ordre du jour. Vive la République, vive la Montagne S. et F. » [Mêmes signatures]. 28 Le tribunal du district de Sarlat témoigne son désir ardent de voir l’établissement des arbitres publics succéder aux tribunaux de district, et le peuple, par-là délivré de tous les moyens ruineux de la chicane. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi aux comités de salut public et de législation. (1) [Sarlat, s.d.; Au présid. de la Conv.] (2) « Citoyen, L’établissement des arbitres publics était annoncé, c’était un bien général. Le tribunal attendait son remplacement avec cette impatience qui caractérise le vrai républicain. Le représentant du peuple, Lakanal, prit un arrêté qui tendait déjà au même but; il invita tous les bons citoyens à arbitrer leurs contestations; la Société populaire, les ci-devant avoués que les parties avaient chargés de leurs affaires en leur dormant le pouvoir de les représenter, les membres du tribunal, tout le monde enfin, concourut à remplir des vues si bienfaisantes. Dans peu de temps, le tribunal dit, avec la plus grande satisfaction, qu’il devenait comme inutile, et il écrivit au ministre de la justice que si le plan de Lakanal était généralement exécuté dans la République, il serait indispensable de supprimer les tribunaux civils; le ministre de la justice fut fortement invité à porter cette réclamation à la Convention nationale. Si les lois ne se fussent pas opposées à sa démission, ou s’il eut cru pouvoir renoncer à son traitement, le tribunal l’aurait déjà fait. Citoyen président, l’intérêt de la République semble exiger que l’arrêté de Lakanal soit une mesure générale. L’abolition des tribunaux civils laissera dans le trésor national des sommes immenses, et le peuple, délivré de tous les (1) P.V., XXXVIII, 169. C. TJniv., 10 prair.; Ann R.F., n° 181; J. Fr., n° 612; J. Sablier, n° 1346; J. Mont., n° 33. (2) Bin, 11 prair. (1er suppP); M.U., XL, 219.