524 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE commune de Quillebeuf inviolablement attachés aux principes de la Montagne régénérante; fais-en, je t’en conjure en leur nom, agréer la sincérité à la Convention nationale en déposant dans son sein 216 livres 5 sous, et plusieurs hochets du fanatisme que je remets à ton adresse à la poste, dans une boete scellée du sceau de la Société. Assure encore la Convention nationale que la Société populaire de Quillebeuf ne connaît d’autre devise que : Guerre aux tyrans, paix et protection aux chaumières, ni d’autre cri de ralliement que : Vive la République une et indivisible ! Vive la Montagne incorruptible. S. et F. ». Delangle (présid.). [ Quillebeuf , 12 germ. II]. « Citoyens représentants, La commune de Quillebeuf ne croit pas avoir acquitté le contingent qu’elle doit à la patrie par les sacrifices qu’elle lui a déjà faits et pour lesquels elle a la gloire d’être mentionnée civique-ment à vos procès-verbaux. Elle chérit trop cette tendre mère pour n’être pas convaincue qu’elle ne sera libérée envers elle que lorsqu’elle aura concouru de tous ses moyens à l’anéantissement du dernier des monstres qui cherchent à l’asservir. C’est à quoi s’occupant sans cesse, elle a pensé que l’envoi qu’elle a fait au district de l’argenterie de sa ci-devant église deviendrait infructueux si elle était remplacée par de semblables hochets ne fussent-ils que de bois parce qu’ils seraient les mêmes armes dans les mêmes mains. Elle est pénétrée que, de la religion des prêtres, dépend l’existence des rois, et que, détruisant le nid, les oiseaux ne reviendront plus. Ce qui la détermine de fermer son église à tout autre culte qu’à celui de la Raison, voulant désormais traiter directement avec l’Eternel. Les ministres du culte ont volontairement renoncé à leurs fonctions, le vicaire en remettant sur le bureau de la Société ses brevets d’impostures fanatiques. La Société populaire, voulant seconder de toutes ses forces l’énergie qu’emploient les corps constitués pour propager les mêmes principes de notre bonheur, a unanimement délibéré sur la motion de l’agent national (un de ses membres), qu’il sera nommé dans son sein des membres pour, dans les jours intermédiaires à ses séances, instruire la jeunesse des causes qui ont nécessité notre heureuse révolution, des avantages que nous devons en attendre, et de la route sans détours qui conduit à la hauteur du nouveau Sinaï, idole des républicains. Les républicaines de cette commune jalouses de concourir au bien général et n’adorant plus que la vertu, sont venues au sein de la Société populaire se dépouiller des signes qui pouvaient encore rappeler leurs anciennes erreurs; elles vous prient, Citoyens représentants, d’agréer l’hommage qu’elles en font pour subvenir aux frais de la guerre. La Société populaire vous fait passer ces hochets avec la somme de 216 livres 5 sous, restante d’une souscription ouverte dans son sein pour alléger le fardeau de la patrie, en la dispensant de fournir aux besoins des volontaires de la première réquisition de cette commune qui en sont partis, habillés, armés, et équipés aux frais de cette souscription et prêts à combattre les ennemis de la Montagne régénérante, en jurant de ne revenir que comme la colombe de la fable ornés du laurier de paix qu’ils auront cueilli sur les ruines des états qui ont mérité la vengeance républicaine. La Société populaire a sçu avec enthousiasme l’énergie que vous avez déployée pour arrêter le complot formé par des scélérats de détruire l’ouvrage que vous avez commencé; elle y applaudit, ainsi qu’à leur retour au néant d’où ils n’auraient jamais dû sortir. Elle vous invite à rester au poste honorable que vous avez si glorieusement conservé, et ne le désemparez que pour retourner dans vos foyers annoncer à vos frères qu’au règne de la servitude et de la tyrannie a succédé celui de l’égalité et de la liberté que vous aurez fondé sur les débris des trônes de l’univers déjà chancelants. S. et F. ». Delangle (présid.), Mabire (secret.), [et 1 signature illisible]. [Etat des dons, 12 germ. II]. Patin femme Sellée aîné, 1 croix d’or à pierre; Bénard femme Frémont, 1 croix d’or à pierre; Midoucet femme Delaroque, 1 croix à pierre; Delaroque sa fille, 1 jeannette en or; Frémont femme Lecerf, 1 médaille en argent; De Caen femme Quesney, 1 croix d’or à pierre; Godard femme Dupuis, 1 croix à pierre d’or; veuve Le-tellec, 1 croix d’or à pierre; Buard femme Hébert aîné, 1 croix d’or; Adhenet fille Eudet, 1 croix et 1 bijou en argent; Delarue, âgée de 6 ans, 1 croix d’or à pierre; Fournet, 1 jeannette en or; Moulin, veuve Dumesnil, 1 croix d’or à pierre; Paumié, femme Aube, 1 croix d’or à pierre; Aube, sa fille, 1 croix d’or à pierre. 12 La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de [BEZARD au nom de], son comité de législation, a rendu le décret suivant : « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité de législation sur la pétition des citoyens Pierre Aunier, Elizabeth Bezard, Michel Clément, Michel Patrou, Pierre Patrou, Gabrielle Patrou, veuve Dama-thieu, Cathérine Boirot, veuve Caroger, et Pierre Vallée, tous héritiers de François Ger-bier, ex-curé de Méreau, décédé le 5 germinal, {dans la maison ci-devant Sainte-Claire, à Bourges, tendante à obtenir la main-levée du séquestre apposé par le district de Vierzon sur les effets et biens du citoyen Gerbier; » Considérant qu’il résulte de l’arrêté du Comité de surveillance de Bourges, du 13 germinal, qu’il ne paroît pas que Gerbier ait trempé dans les troubles religieux; que suivant l’arrêté du district de Bourges, il n’étoit pas dans le cas de la réclusion ni de la déportation, que par conséquent les pétitionnaires ne peuvent être privés de sa succession; » Décrète qu’il n’y a lieu à délibérer. 524 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE commune de Quillebeuf inviolablement attachés aux principes de la Montagne régénérante; fais-en, je t’en conjure en leur nom, agréer la sincérité à la Convention nationale en déposant dans son sein 216 livres 5 sous, et plusieurs hochets du fanatisme que je remets à ton adresse à la poste, dans une boete scellée du sceau de la Société. Assure encore la Convention nationale que la Société populaire de Quillebeuf ne connaît d’autre devise que : Guerre aux tyrans, paix et protection aux chaumières, ni d’autre cri de ralliement que : Vive la République une et indivisible ! Vive la Montagne incorruptible. S. et F. ». Delangle (présid.). [ Quillebeuf , 12 germ. II]. « Citoyens représentants, La commune de Quillebeuf ne croit pas avoir acquitté le contingent qu’elle doit à la patrie par les sacrifices qu’elle lui a déjà faits et pour lesquels elle a la gloire d’être mentionnée civique-ment à vos procès-verbaux. Elle chérit trop cette tendre mère pour n’être pas convaincue qu’elle ne sera libérée envers elle que lorsqu’elle aura concouru de tous ses moyens à l’anéantissement du dernier des monstres qui cherchent à l’asservir. C’est à quoi s’occupant sans cesse, elle a pensé que l’envoi qu’elle a fait au district de l’argenterie de sa ci-devant église deviendrait infructueux si elle était remplacée par de semblables hochets ne fussent-ils que de bois parce qu’ils seraient les mêmes armes dans les mêmes mains. Elle est pénétrée que, de la religion des prêtres, dépend l’existence des rois, et que, détruisant le nid, les oiseaux ne reviendront plus. Ce qui la détermine de fermer son église à tout autre culte qu’à celui de la Raison, voulant désormais traiter directement avec l’Eternel. Les ministres du culte ont volontairement renoncé à leurs fonctions, le vicaire en remettant sur le bureau de la Société ses brevets d’impostures fanatiques. La Société populaire, voulant seconder de toutes ses forces l’énergie qu’emploient les corps constitués pour propager les mêmes principes de notre bonheur, a unanimement délibéré sur la motion de l’agent national (un de ses membres), qu’il sera nommé dans son sein des membres pour, dans les jours intermédiaires à ses séances, instruire la jeunesse des causes qui ont nécessité notre heureuse révolution, des avantages que nous devons en attendre, et de la route sans détours qui conduit à la hauteur du nouveau Sinaï, idole des républicains. Les républicaines de cette commune jalouses de concourir au bien général et n’adorant plus que la vertu, sont venues au sein de la Société populaire se dépouiller des signes qui pouvaient encore rappeler leurs anciennes erreurs; elles vous prient, Citoyens représentants, d’agréer l’hommage qu’elles en font pour subvenir aux frais de la guerre. La Société populaire vous fait passer ces hochets avec la somme de 216 livres 5 sous, restante d’une souscription ouverte dans son sein pour alléger le fardeau de la patrie, en la dispensant de fournir aux besoins des volontaires de la première réquisition de cette commune qui en sont partis, habillés, armés, et équipés aux frais de cette souscription et prêts à combattre les ennemis de la Montagne régénérante, en jurant de ne revenir que comme la colombe de la fable ornés du laurier de paix qu’ils auront cueilli sur les ruines des états qui ont mérité la vengeance républicaine. La Société populaire a sçu avec enthousiasme l’énergie que vous avez déployée pour arrêter le complot formé par des scélérats de détruire l’ouvrage que vous avez commencé; elle y applaudit, ainsi qu’à leur retour au néant d’où ils n’auraient jamais dû sortir. Elle vous invite à rester au poste honorable que vous avez si glorieusement conservé, et ne le désemparez que pour retourner dans vos foyers annoncer à vos frères qu’au règne de la servitude et de la tyrannie a succédé celui de l’égalité et de la liberté que vous aurez fondé sur les débris des trônes de l’univers déjà chancelants. S. et F. ». Delangle (présid.), Mabire (secret.), [et 1 signature illisible]. [Etat des dons, 12 germ. II]. Patin femme Sellée aîné, 1 croix d’or à pierre; Bénard femme Frémont, 1 croix d’or à pierre; Midoucet femme Delaroque, 1 croix à pierre; Delaroque sa fille, 1 jeannette en or; Frémont femme Lecerf, 1 médaille en argent; De Caen femme Quesney, 1 croix d’or à pierre; Godard femme Dupuis, 1 croix à pierre d’or; veuve Le-tellec, 1 croix d’or à pierre; Buard femme Hébert aîné, 1 croix d’or; Adhenet fille Eudet, 1 croix et 1 bijou en argent; Delarue, âgée de 6 ans, 1 croix d’or à pierre; Fournet, 1 jeannette en or; Moulin, veuve Dumesnil, 1 croix d’or à pierre; Paumié, femme Aube, 1 croix d’or à pierre; Aube, sa fille, 1 croix d’or à pierre. 12 La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de [BEZARD au nom de], son comité de législation, a rendu le décret suivant : « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité de législation sur la pétition des citoyens Pierre Aunier, Elizabeth Bezard, Michel Clément, Michel Patrou, Pierre Patrou, Gabrielle Patrou, veuve Dama-thieu, Cathérine Boirot, veuve Caroger, et Pierre Vallée, tous héritiers de François Ger-bier, ex-curé de Méreau, décédé le 5 germinal, {dans la maison ci-devant Sainte-Claire, à Bourges, tendante à obtenir la main-levée du séquestre apposé par le district de Vierzon sur les effets et biens du citoyen Gerbier; » Considérant qu’il résulte de l’arrêté du Comité de surveillance de Bourges, du 13 germinal, qu’il ne paroît pas que Gerbier ait trempé dans les troubles religieux; que suivant l’arrêté du district de Bourges, il n’étoit pas dans le cas de la réclusion ni de la déportation, que par conséquent les pétitionnaires ne peuvent être privés de sa succession; » Décrète qu’il n’y a lieu à délibérer. SÉANCE DU 12 FLORÉAL AN II (1er MAI 1794) - N08 13 A 16 525 » Le présent décret ne sera pas imprimé; il sera inséré au bulletin de correspondance » (1). 13 La Société populaire de Grignan annonce que le citoyen Victor Vigne fait don à la nation de la finance de l’office de notaire, dont son père étoit pourvu, Mention honorable, insertion au bulletin, renvoi au Comité de liquidation (2). 14 Les administrateurs du district de Bar-sur-Seine préviennent la Convention qu’ils viennent d’envoyer à la monnoie une seconde caisse contenant 413 marcs d’argenterie, or et galon, et qu’ils font charger pour Paris, 8,681 liv. de cuivre rouge, jaune et argenté, et 187 livres de plomb; ils rappellent les différens dons faits à la patrie par les communes de ce district, en habits, souliers, chemises, linge, armes; et annoncent l’envoi de 1,000 livres de salpêtre à Châlons. La vente des biens d’émigrés continue de se faire avec le plus grand succès. Mention honorable, insertion au bulletin et renvoi au Comité des domaines nationaux (3). 15 Les citoyens composant la Société populaire du Coudray Saint-Germer prient la Convention de changer les noms de cette commune en ceux du Coudray-en-Thelle; ils la félicitent sur le courage et l’énergie qu’elle vient de déployer pour anéantir les traîtres qui osoient encore conspirer contre la liberté et la représentation nationale, et l’invitent à rester à son poste jusqu’à la paix. Mention honorable, insertion au bulletin, renvoi au Comité de division (4). 16 Les citoyens composant la Société populaire de Nantes expriment les mêmes sentimens; ils annoncent qu’ils travaillent à la fabrication des armes et du salpêtre, et qu’ils offriront bientôt à la patrie une frégate pour combattre, sur mer comme ils le font sur terre, les ennemis de la République. Mention honorable, insertion au bulletin (5). (1) P.V., XXXVI, 266. Minute de la main de Bézard (C 301, pl. 1069, p. 14) . Décret n° 8995. Reproduit dans Bin, 13 flor. (1er suppl.); J. Fr., n° 586. (2) P.V., XXXVI, 267. Bin, 15 flor. (2e suppl.). (3) P.V., XXXVI, 267. M.U., XXXIX, 204. (4) P.V., XXXVI, 267. Bin, 13 flor. (1er suppl.). (5) P.V .,XXXVI, 268. Bln, 15 flor. (2e suppl.). [Nantes, 25 germ. JJ] (1). « Citoyen président, Nous te faisons passer une adresse des sans-culottes de Nantes à la Convention nationale dans laquelle elle verra l’esprit qui anime toujours les patriotes de cette commune pour la défense de la République et l’affermissement de la liberté qui doit renverser et faire disparaître tous les tyrans coalisés et anéantir tous les conspirateurs. La Société populaire joint ici un extrait du procès-verbal de sa séance du 23 germinal; nous espérons en conséquence offrir au plus tôt à la patrie une frégate pour aller combattre sur mer, comme sur terre les ennemis de la République. S. et F. ». Peylet (présid.), Houdet (secrét.), Le Minihy (secrét.), Meteyer (secrét.). [Nantes, 23 germ. JJ]. « Représentants du peuple français, Tandis que nos frères, sur les frontières, combattent coude à coude, exterminent les satellites des despotes, nous, patriotes des cités, unis à jamais, nous marchons aussi au pas de charge, nous travaillons sans relâche à fabriquer des armes, du salpêtre et à déjouer les complots par notre active surveillance. Comme vous, nous savons braver les calomnies et le fer des conspirateurs, et, nous l’avons déjà dit, nous jurons avec vous de rester à notre poste et de ne planter l’olivier de la paix que sur la tombe du dernier des traîtres et des tyrans. Législateurs, vous êtes investis de la confiance du peuple; point de pitié pour les factions; qu’elles s’anéantissent toutes à la voix d’une nation juste et inexorable. Rejetez à jamais de notre sein les tyrans, les prêtres, les esclaves, les oisifs tous les hommes vicieux. Que notre patrie ne soit peuplée que d’une famille de frères probes, courageux, dignes d’elle. Le pouvoir des hommes est passé, et tout doit assurer le règne de la liberté et de Végalité, sa compagne inséparable; c’est-à-dire le règne des vertus et du bonheur ! Que les hommes pervers fuient, leurs trônes sont brisés; la vérité seule est éternelle, de même que la puissance populaire est immuable. La terre de la liberté doit être le tombeau du crime, et si l’on vanta longtemps la grandeur du peuple romain, on citera, désormais les vertus du peuple français ! [mêmes signatures]. [ Extrait du p.-v. de la séance du 23 germ. JJ]. Présidence du citoyen Peylet, Un membre a demandé qu’au nom de la Société populaire de Nantes, il soit offert une frégate à la République et dit que les sans-culottes, toujours prêts à faire de nouveaux sacrifices pour le succès des armes de la République, et tous les bons citoyens de la commune de Nantes, s’empresseront de concourir à réaliser cette offre patriotique. (Applaudi). Déjà les ci-(1) C 303, pl. 1109, p. 11, 12, 13 (imprimé). SÉANCE DU 12 FLORÉAL AN II (1er MAI 1794) - N08 13 A 16 525 » Le présent décret ne sera pas imprimé; il sera inséré au bulletin de correspondance » (1). 13 La Société populaire de Grignan annonce que le citoyen Victor Vigne fait don à la nation de la finance de l’office de notaire, dont son père étoit pourvu, Mention honorable, insertion au bulletin, renvoi au Comité de liquidation (2). 14 Les administrateurs du district de Bar-sur-Seine préviennent la Convention qu’ils viennent d’envoyer à la monnoie une seconde caisse contenant 413 marcs d’argenterie, or et galon, et qu’ils font charger pour Paris, 8,681 liv. de cuivre rouge, jaune et argenté, et 187 livres de plomb; ils rappellent les différens dons faits à la patrie par les communes de ce district, en habits, souliers, chemises, linge, armes; et annoncent l’envoi de 1,000 livres de salpêtre à Châlons. La vente des biens d’émigrés continue de se faire avec le plus grand succès. Mention honorable, insertion au bulletin et renvoi au Comité des domaines nationaux (3). 15 Les citoyens composant la Société populaire du Coudray Saint-Germer prient la Convention de changer les noms de cette commune en ceux du Coudray-en-Thelle; ils la félicitent sur le courage et l’énergie qu’elle vient de déployer pour anéantir les traîtres qui osoient encore conspirer contre la liberté et la représentation nationale, et l’invitent à rester à son poste jusqu’à la paix. Mention honorable, insertion au bulletin, renvoi au Comité de division (4). 16 Les citoyens composant la Société populaire de Nantes expriment les mêmes sentimens; ils annoncent qu’ils travaillent à la fabrication des armes et du salpêtre, et qu’ils offriront bientôt à la patrie une frégate pour combattre, sur mer comme ils le font sur terre, les ennemis de la République. Mention honorable, insertion au bulletin (5). (1) P.V., XXXVI, 266. Minute de la main de Bézard (C 301, pl. 1069, p. 14) . Décret n° 8995. Reproduit dans Bin, 13 flor. (1er suppl.); J. Fr., n° 586. (2) P.V., XXXVI, 267. Bin, 15 flor. (2e suppl.). (3) P.V., XXXVI, 267. M.U., XXXIX, 204. (4) P.V., XXXVI, 267. Bin, 13 flor. (1er suppl.). (5) P.V .,XXXVI, 268. Bln, 15 flor. (2e suppl.). [Nantes, 25 germ. JJ] (1). « Citoyen président, Nous te faisons passer une adresse des sans-culottes de Nantes à la Convention nationale dans laquelle elle verra l’esprit qui anime toujours les patriotes de cette commune pour la défense de la République et l’affermissement de la liberté qui doit renverser et faire disparaître tous les tyrans coalisés et anéantir tous les conspirateurs. La Société populaire joint ici un extrait du procès-verbal de sa séance du 23 germinal; nous espérons en conséquence offrir au plus tôt à la patrie une frégate pour aller combattre sur mer, comme sur terre les ennemis de la République. S. et F. ». Peylet (présid.), Houdet (secrét.), Le Minihy (secrét.), Meteyer (secrét.). [Nantes, 23 germ. JJ]. « Représentants du peuple français, Tandis que nos frères, sur les frontières, combattent coude à coude, exterminent les satellites des despotes, nous, patriotes des cités, unis à jamais, nous marchons aussi au pas de charge, nous travaillons sans relâche à fabriquer des armes, du salpêtre et à déjouer les complots par notre active surveillance. Comme vous, nous savons braver les calomnies et le fer des conspirateurs, et, nous l’avons déjà dit, nous jurons avec vous de rester à notre poste et de ne planter l’olivier de la paix que sur la tombe du dernier des traîtres et des tyrans. Législateurs, vous êtes investis de la confiance du peuple; point de pitié pour les factions; qu’elles s’anéantissent toutes à la voix d’une nation juste et inexorable. Rejetez à jamais de notre sein les tyrans, les prêtres, les esclaves, les oisifs tous les hommes vicieux. Que notre patrie ne soit peuplée que d’une famille de frères probes, courageux, dignes d’elle. Le pouvoir des hommes est passé, et tout doit assurer le règne de la liberté et de Végalité, sa compagne inséparable; c’est-à-dire le règne des vertus et du bonheur ! Que les hommes pervers fuient, leurs trônes sont brisés; la vérité seule est éternelle, de même que la puissance populaire est immuable. La terre de la liberté doit être le tombeau du crime, et si l’on vanta longtemps la grandeur du peuple romain, on citera, désormais les vertus du peuple français ! [mêmes signatures]. [ Extrait du p.-v. de la séance du 23 germ. JJ]. Présidence du citoyen Peylet, Un membre a demandé qu’au nom de la Société populaire de Nantes, il soit offert une frégate à la République et dit que les sans-culottes, toujours prêts à faire de nouveaux sacrifices pour le succès des armes de la République, et tous les bons citoyens de la commune de Nantes, s’empresseront de concourir à réaliser cette offre patriotique. (Applaudi). Déjà les ci-(1) C 303, pl. 1109, p. 11, 12, 13 (imprimé).