SÉANCE DU 3 PRAIRIAL AN II (22 MAI 1794) - N08 21 A 28 523 tion entière des tyrans, à la gloire de sa patrie, et au triomphe de la vérité. Jaloux de concourir à consolider l’égalité, à faire respecter la vertu et la raison, les citoyens de la commune de Bourgoin s’empressent de payer le juste tribut qu’ils doivent à la République, en équipant à leurs frais, un cavalier jacobin; nous vous annonçons en conséquence, citoyens représentants, que notre cavalier est parti pour être incorporé dans le cinquième régiment de cavalerie, en cantonnement à Carrouge, département du Mont-Blanc. Son civisme et son courage nous font espérer qu’il contribuera avec ses frères d’armes, à terrasser les satellites des despotes, et à faire triompher partout les droits imprescriptibles des peuples. S. et F. » Cordelet (présid.), Perreton (vice-présid.), Lambert (secret.). 21 L’agent national près le district d’Angely-Boutonne annonce que cette administration vient de faire passer à la monnoie de Paris 2 caisses, contenant; la lro, 352 marcs 2 onces 4 gros d’argenterie, et 18 marcs 5 onces 6 gros, de vermeil, et la 2% 319 marcs de galons d’or et d’argent, fruits des conquêtes de la raison. Insertion au bulletin, renvoi à la commission des revenus nationaux (1). 22 L’agent national du district de Mantes, département de Seine-et-Oise, annonce que l’administration vient de vendre 23 933 liv. 4 divisions de biens d’émigrés, qui n’avoient été estimés que 6290 liv. Insertion au buletin, renvoi au Comité des domaines nationaux (2). 23 L’agent national près le district de Montpellier annonce à la Convention nationale les succès avec lesquels se vendent les biens des émigrés; il en cite plusieurs exemples. La totalité de ceux vendus jusqu’à ce jour, estimée 810,811 liv., a produit 1,950,612 liv. Renvoi à l’administration des domaines nationaux '(3) . 24 L’agent national près le district de Grand-pré (4) instruit la Convention qu’il vient de vendre une partie de biens d’émigrés, divisée en 179 lots, estimés 161 468 liv. 10 s.; la vente s’en est portée à 400 839 liv. (1) P.V., XXXVIII, 48. B‘n, 3 prair. (2e suppP). (2) P.V., XXXVIII, 48. M.U., XL, 57. (3) P.V., XXXVm, 49. J. Sablier, n° 1334. (4) Ardennes. Insertion au bulletin, et renvoi au Comité des domaines nationaux i(l). 25 L’agent national près le district de Cambrai annonce qu’à la face de nos lâches ennemis, des biens d’émigrés situés près des camps d’York et de Cobourg (2) , et ' estimés 46 255 liv. ont été vendus 101 990 liv. Insertion au bulletin, renvoi au Comité des domaines nationaux (3) . 26 Le citoyen Jean Braud, notaire du lieu du Maine-Bernard, commune de Saint-Amand, district de Barbezieux, département de la Charente, écrit à la Convention nationale, pour la prier d’agréer l’hommage qu’il fait à la patrie du montant de la liquidation de son office de notaire, dont les titres ont été envoyés à Paris, au directeur de la correspondance. Mention honorable, insertion au bulletin, renvoi au Comité de liquidation (4). 27 Le citoyen Ballyer, commissaire national, près le tribunal du district de Vendôme, fait don à la nation d’un recueil qu’il a fait sur les domaines aliénés et qui, d’après le décret du 10 frimaire, appartiennent à la nation. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au Comité des domaines nationaux (5). 28 La municipalité de Saint-Ciers-d’Abzac, district de Libourne, département du Bec-d’Ambès, annonce à la Convention nationale qu’elle a fait remettre à l’administration du district 71 liv. en assignats, 18 liv. en numéraire, 60 chemises, 4 draps de lin, 2 paires de bas, une paire de guêtre, un habit uniforme et de la charpie; le tout provenant des dons faits à la patrie par les citoyens de cette commune. Ils invitent la Convention nationale à rester à son poste, pour assurer le bonheur du peuple. Mention honorable, insertion au bulletin (6) . (1) P.V., XXXVin, 49. M.U., XL, 57; J. Sablier, n° 1334; Mon., XX. 549. (2) J. Paris, n° 508. (3) P.V., XXXVm, 49. Mon., XX, 549; M.U., XL, 57; J. Sablier, n° 1334; J. Matin, n° 671 (sic); C. E g., n° 643. (4) P.V., XXXVin, 49. Bln, 3 prair. (2* supph). (5) P.V., XXXVIII, 50. Bin, 5 prair. (1er suppl*); C 306, pl. 1154, p. 33 (reçu dudit manuscrit intitulé : Ex libris operibus de Curis Ballyer Collectum, et in libro redactum. etc.). (6) P.V., XXXVin, 50. Bin, 11 prair. (2e suppP). SÉANCE DU 3 PRAIRIAL AN II (22 MAI 1794) - N08 21 A 28 523 tion entière des tyrans, à la gloire de sa patrie, et au triomphe de la vérité. Jaloux de concourir à consolider l’égalité, à faire respecter la vertu et la raison, les citoyens de la commune de Bourgoin s’empressent de payer le juste tribut qu’ils doivent à la République, en équipant à leurs frais, un cavalier jacobin; nous vous annonçons en conséquence, citoyens représentants, que notre cavalier est parti pour être incorporé dans le cinquième régiment de cavalerie, en cantonnement à Carrouge, département du Mont-Blanc. Son civisme et son courage nous font espérer qu’il contribuera avec ses frères d’armes, à terrasser les satellites des despotes, et à faire triompher partout les droits imprescriptibles des peuples. S. et F. » Cordelet (présid.), Perreton (vice-présid.), Lambert (secret.). 21 L’agent national près le district d’Angely-Boutonne annonce que cette administration vient de faire passer à la monnoie de Paris 2 caisses, contenant; la lro, 352 marcs 2 onces 4 gros d’argenterie, et 18 marcs 5 onces 6 gros, de vermeil, et la 2% 319 marcs de galons d’or et d’argent, fruits des conquêtes de la raison. Insertion au bulletin, renvoi à la commission des revenus nationaux (1). 22 L’agent national du district de Mantes, département de Seine-et-Oise, annonce que l’administration vient de vendre 23 933 liv. 4 divisions de biens d’émigrés, qui n’avoient été estimés que 6290 liv. Insertion au buletin, renvoi au Comité des domaines nationaux (2). 23 L’agent national près le district de Montpellier annonce à la Convention nationale les succès avec lesquels se vendent les biens des émigrés; il en cite plusieurs exemples. La totalité de ceux vendus jusqu’à ce jour, estimée 810,811 liv., a produit 1,950,612 liv. Renvoi à l’administration des domaines nationaux '(3) . 24 L’agent national près le district de Grand-pré (4) instruit la Convention qu’il vient de vendre une partie de biens d’émigrés, divisée en 179 lots, estimés 161 468 liv. 10 s.; la vente s’en est portée à 400 839 liv. (1) P.V., XXXVIII, 48. B‘n, 3 prair. (2e suppP). (2) P.V., XXXVIII, 48. M.U., XL, 57. (3) P.V., XXXVm, 49. J. Sablier, n° 1334. (4) Ardennes. Insertion au bulletin, et renvoi au Comité des domaines nationaux i(l). 25 L’agent national près le district de Cambrai annonce qu’à la face de nos lâches ennemis, des biens d’émigrés situés près des camps d’York et de Cobourg (2) , et ' estimés 46 255 liv. ont été vendus 101 990 liv. Insertion au bulletin, renvoi au Comité des domaines nationaux (3) . 26 Le citoyen Jean Braud, notaire du lieu du Maine-Bernard, commune de Saint-Amand, district de Barbezieux, département de la Charente, écrit à la Convention nationale, pour la prier d’agréer l’hommage qu’il fait à la patrie du montant de la liquidation de son office de notaire, dont les titres ont été envoyés à Paris, au directeur de la correspondance. Mention honorable, insertion au bulletin, renvoi au Comité de liquidation (4). 27 Le citoyen Ballyer, commissaire national, près le tribunal du district de Vendôme, fait don à la nation d’un recueil qu’il a fait sur les domaines aliénés et qui, d’après le décret du 10 frimaire, appartiennent à la nation. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au Comité des domaines nationaux (5). 28 La municipalité de Saint-Ciers-d’Abzac, district de Libourne, département du Bec-d’Ambès, annonce à la Convention nationale qu’elle a fait remettre à l’administration du district 71 liv. en assignats, 18 liv. en numéraire, 60 chemises, 4 draps de lin, 2 paires de bas, une paire de guêtre, un habit uniforme et de la charpie; le tout provenant des dons faits à la patrie par les citoyens de cette commune. Ils invitent la Convention nationale à rester à son poste, pour assurer le bonheur du peuple. Mention honorable, insertion au bulletin (6) . (1) P.V., XXXVin, 49. M.U., XL, 57; J. Sablier, n° 1334; Mon., XX. 549. (2) J. Paris, n° 508. (3) P.V., XXXVm, 49. Mon., XX, 549; M.U., XL, 57; J. Sablier, n° 1334; J. Matin, n° 671 (sic); C. E g., n° 643. (4) P.V., XXXVin, 49. Bln, 3 prair. (2* supph). (5) P.V., XXXVIII, 50. Bin, 5 prair. (1er suppl*); C 306, pl. 1154, p. 33 (reçu dudit manuscrit intitulé : Ex libris operibus de Curis Ballyer Collectum, et in libro redactum. etc.). (6) P.V., XXXVin, 50. Bin, 11 prair. (2e suppP). 524 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE [ Saint-Cier-d’Abzac , 30 germ. II] (1). « Représentants d’un peuple libre, Tandis que de toute part nos ennemis sont terrassés, que le fanatisme expire, qui est-ce qui pourra concourir le plus au triomphe de la liberté. Les citoyens de la commune de St-Cier-d’Abzac, jaloux de contribuer aussi à son affermissement ont cru devoir porter un coup de massue sur les ennemis de la République en s’empressant de faire des dons en tout genre, pour subvenir aux besoins de ses défenseurs. Nous vous prévenons des dons que nous avons fait remettre à l’administration du district de Libourne qui consistent en 71 liv. en assignats, 18 liv. en argent monnayé, 60 chemises, 4 linceuls, 2 paires de bas, une paire de guêtres, un habit militaire, 36 liv. d’un manteau requis par le commissaire nommé par le représentant du peuple en séance à Bergerac et du par la nation conformément à l’estimation, et 25 onces de charpie fait par deux bonnes citoyennes de notre commune. Le tout provenant des dons civiques faits par les habitants d’une petite commune qui n’est pas riche en biens, mais qui le sera toujours en patriotisme. Nous avons tous fait le serment de vivre libres ou de mourir. Ce serment pourrait s’effacer s’il était gravé sur l’airain ou sur le marbre, mais dans l’âme des vrais républicains, il est ineffaçable. Restez à votre poste, braves montagnards, la patrie a encore besoin de vous, et continuez à assurer notre bouheur par des fruits salutaires. S. et F. » Desages, Blanc, Morange, Beaudon, Borde, Lignac, Rocquette, Tartarin, Bossuet, Lagrange, Tartarin. 29 Le Comité révolutionnaire de la commune de Coulommiers (2), félicite la Convention sur les mesures qu’elle prend journellement pour déjouer les trames odieuses des ennemis de la patrie, sur les lois qu’elle donne au peuple, qui toutes sont faites pour son bonheur. Il est surtout rempli d’admiration pour celle qui proclame solennellement que le peuple français reconnoît l’Etre Suprême et l’immortalité de l’âme. Ce Comité annonce qu’il a découvert dans la maison d’un conspirateur, condamné à mort, de l’argenterie, des bijoux, évalués au moins à 15 000 liv. Il s’est de même saisi de ses papiers et de sa correspondance. Mention honorable, insertion au bulletin (3). [Coulommiers, 1er prair. II] (4). « Citoyens représentans, Les membres sans-culottes, composant le Comité révolutionnaire de Coulommiers, pénétrés de la plus vive reconnaissance sur les mesures que vous prenez journellement pour déjouer (1) C 304, pl. 1132, p. 24. (2) Seine-et-Marne. (3) P.V., XXXVIII, 50. Bin, 3 prair.; C. Eg., n“ 644. (4) C 305, pl. 1142, p. 21. les trames odieuses des ennemis de la patrie, sur les victoires de la République, ouvrage de vos infatigables travaux, et sur les loix que vous donnez au peuple français, qui toutes sont faites pour son bonheur, parce qu’elles sont le fruit de la sagesse et de la vertu qui n’appartient qu’à des législateurs dont l’exemple sera suivi de toutes les nations; ce n’est pas assez, Citoyens représentans, que vous nous pénétriez de reconnaissance, c’est qu’à ce sentiment se joint celui d’admiration, quand vous avez proclamé solennellement que le peuple français reconnaissait l’Etre Suprême et l’immortalité de l’âme; oh, ne doutez pas que tout le peuple entier ne se lève pour sanctionner ce décret car il porte en lui-même la consolation et la tranquillité, arrache aux malveillans l’espoir qu’ils avaient conçu de tourmenter la terre de leur hypocrisie; oh ! ne doutez pas encore que le 20 prairial ne soit un jour d’allégresse où les citoyens, en s’adressant à l’Etre Suprême, n’oublieront pas que vous êtes les fondateurs de la République et que sans vous, la liberté et l’égalité seraient encore ignorées. Toute la République a les yeux fixés sur l’énergie et la vigueur de vos Comités de salut public et de sûreté générale dans la recherche des traîtres et des contre-révolutionnaires; à notre égard, il est consolant pour nous de pouvoir vous annoncer la découverte que nous venons de faire d’argenterie, bijoux d’or, diamans fins, linge, étain, vin et eau de vie, papiers et correspondance, enfouis dans la maison d’un conspirateur de cette commune, condamné à la peine de mort et exécuté, le tout estimé au moins 15000 liv. et dont nous faisons passer l’état au Comité de sûreté générale. Nous continuons nos recherches, les contre-révolutionnaires et les égoïstes excitent toute notre surveillance; c’est en servant la République que nous éprouvons toutes les jouissances possibles. Vive la République, une indivisible et impérissable, vive la Convention nationale, vive la Montagne. » Chéron (présid.), Deboulogne, Ribault, Richard, Raby, Brodard, Couture, Fortier, Pinony, Boulanger. 30 Les officiers de l’état-major de l’armée de la Moselle, et des employés des administrations de cette division, font passer à la Convention nationale le produit d’une collecte faite à la suite de la plantation de l’arbre de la liberté, se montant à la somme de 604 liv. Ils demandent qu’elle soit distribuée aux veuves et mères des défenseurs de la patrie, morts aux champs de la gloire. Mention honorable, insertion au bulletin (1). [Le présid. de la fête civique, au présid. de la Conv.; Au q.g., à Bliescatel, 19 flor. II] (2). « Citoyen président, Je t’envoie 604 liv., produit d’une collecte faite à la suite de la plantation de l’arbre de (1) P.V., XXXVin, 50. Btn, 11 prair. (2e suppT); Mon., XX, 548. (2) C 304, pl. 1132, p. 23. 524 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE [ Saint-Cier-d’Abzac , 30 germ. II] (1). « Représentants d’un peuple libre, Tandis que de toute part nos ennemis sont terrassés, que le fanatisme expire, qui est-ce qui pourra concourir le plus au triomphe de la liberté. Les citoyens de la commune de St-Cier-d’Abzac, jaloux de contribuer aussi à son affermissement ont cru devoir porter un coup de massue sur les ennemis de la République en s’empressant de faire des dons en tout genre, pour subvenir aux besoins de ses défenseurs. Nous vous prévenons des dons que nous avons fait remettre à l’administration du district de Libourne qui consistent en 71 liv. en assignats, 18 liv. en argent monnayé, 60 chemises, 4 linceuls, 2 paires de bas, une paire de guêtres, un habit militaire, 36 liv. d’un manteau requis par le commissaire nommé par le représentant du peuple en séance à Bergerac et du par la nation conformément à l’estimation, et 25 onces de charpie fait par deux bonnes citoyennes de notre commune. Le tout provenant des dons civiques faits par les habitants d’une petite commune qui n’est pas riche en biens, mais qui le sera toujours en patriotisme. Nous avons tous fait le serment de vivre libres ou de mourir. Ce serment pourrait s’effacer s’il était gravé sur l’airain ou sur le marbre, mais dans l’âme des vrais républicains, il est ineffaçable. Restez à votre poste, braves montagnards, la patrie a encore besoin de vous, et continuez à assurer notre bouheur par des fruits salutaires. S. et F. » Desages, Blanc, Morange, Beaudon, Borde, Lignac, Rocquette, Tartarin, Bossuet, Lagrange, Tartarin. 29 Le Comité révolutionnaire de la commune de Coulommiers (2), félicite la Convention sur les mesures qu’elle prend journellement pour déjouer les trames odieuses des ennemis de la patrie, sur les lois qu’elle donne au peuple, qui toutes sont faites pour son bonheur. Il est surtout rempli d’admiration pour celle qui proclame solennellement que le peuple français reconnoît l’Etre Suprême et l’immortalité de l’âme. Ce Comité annonce qu’il a découvert dans la maison d’un conspirateur, condamné à mort, de l’argenterie, des bijoux, évalués au moins à 15 000 liv. Il s’est de même saisi de ses papiers et de sa correspondance. Mention honorable, insertion au bulletin (3). [Coulommiers, 1er prair. II] (4). « Citoyens représentans, Les membres sans-culottes, composant le Comité révolutionnaire de Coulommiers, pénétrés de la plus vive reconnaissance sur les mesures que vous prenez journellement pour déjouer (1) C 304, pl. 1132, p. 24. (2) Seine-et-Marne. (3) P.V., XXXVIII, 50. Bin, 3 prair.; C. Eg., n“ 644. (4) C 305, pl. 1142, p. 21. les trames odieuses des ennemis de la patrie, sur les victoires de la République, ouvrage de vos infatigables travaux, et sur les loix que vous donnez au peuple français, qui toutes sont faites pour son bonheur, parce qu’elles sont le fruit de la sagesse et de la vertu qui n’appartient qu’à des législateurs dont l’exemple sera suivi de toutes les nations; ce n’est pas assez, Citoyens représentans, que vous nous pénétriez de reconnaissance, c’est qu’à ce sentiment se joint celui d’admiration, quand vous avez proclamé solennellement que le peuple français reconnaissait l’Etre Suprême et l’immortalité de l’âme; oh, ne doutez pas que tout le peuple entier ne se lève pour sanctionner ce décret car il porte en lui-même la consolation et la tranquillité, arrache aux malveillans l’espoir qu’ils avaient conçu de tourmenter la terre de leur hypocrisie; oh ! ne doutez pas encore que le 20 prairial ne soit un jour d’allégresse où les citoyens, en s’adressant à l’Etre Suprême, n’oublieront pas que vous êtes les fondateurs de la République et que sans vous, la liberté et l’égalité seraient encore ignorées. Toute la République a les yeux fixés sur l’énergie et la vigueur de vos Comités de salut public et de sûreté générale dans la recherche des traîtres et des contre-révolutionnaires; à notre égard, il est consolant pour nous de pouvoir vous annoncer la découverte que nous venons de faire d’argenterie, bijoux d’or, diamans fins, linge, étain, vin et eau de vie, papiers et correspondance, enfouis dans la maison d’un conspirateur de cette commune, condamné à la peine de mort et exécuté, le tout estimé au moins 15000 liv. et dont nous faisons passer l’état au Comité de sûreté générale. Nous continuons nos recherches, les contre-révolutionnaires et les égoïstes excitent toute notre surveillance; c’est en servant la République que nous éprouvons toutes les jouissances possibles. Vive la République, une indivisible et impérissable, vive la Convention nationale, vive la Montagne. » Chéron (présid.), Deboulogne, Ribault, Richard, Raby, Brodard, Couture, Fortier, Pinony, Boulanger. 30 Les officiers de l’état-major de l’armée de la Moselle, et des employés des administrations de cette division, font passer à la Convention nationale le produit d’une collecte faite à la suite de la plantation de l’arbre de la liberté, se montant à la somme de 604 liv. Ils demandent qu’elle soit distribuée aux veuves et mères des défenseurs de la patrie, morts aux champs de la gloire. Mention honorable, insertion au bulletin (1). [Le présid. de la fête civique, au présid. de la Conv.; Au q.g., à Bliescatel, 19 flor. II] (2). « Citoyen président, Je t’envoie 604 liv., produit d’une collecte faite à la suite de la plantation de l’arbre de (1) P.V., XXXVin, 50. Btn, 11 prair. (2e suppT); Mon., XX, 548. (2) C 304, pl. 1132, p. 23.