SÉANCE DU 12 PRAIRIAL AN II (31 MAI 1794) - Nos 8 ET 9 rompre vos glorieux travaux, pour vous témoigner toute l’indignation que nos cœurs ont ressentie en apprenant l’attentat horrible entrepris sur quelques uns de vous; mais la malveillance, dont le spectre hideux plane sans cesse autour de tous les vrais républicains, pourrait interpréter notre silence. Nous venons donc prêter entre vos mains le serment tant de fois répété de verser jusqu’à la dernière goutte de notre sang pour défendre les droits du peuple et la personne des représentans. Ah ! que n’avons-nous moins d’âge ! que n’avons-nous accoutumé notre jeunesse à ce mobile élément derrière lequel se cache l’insolent vizir d’un despote imbécile. Alors, sur un vaisseau dont tout bon républicain briguerait l’honneur de former l’équipage, nous irions droit au Cabinet de ce monstre ministériel, nous apporterions sa tête à vos pieds et nous laverions dans son sang l’outrage fait à la nation dans la personne de ses représentans. Vive la république. Vive la Montagne. L’ORATEUR de la gendarmerie (29e et lre divisions) : Citoyens représentans, Vous exprimer l’horreur que nous inspire le crime, renouveller nos serments, adorer vos décrets qui ne sont que l’émanation de l’Eternel, vous défendre et mourir pour la patrie, tel est le vœu que vous a déjà offert et vous offrira toujours la gendarmerie à cheval de Paris (1). (Applaudi) . Mention honorable, insertion au bulletin. 8 Les administrateurs du département de police font passer le total des détenus dans les maisons de justice, d’arrêt et de détention du département de Paris; le nombre est de 6 867 (2). Insertion au bulletin. [Commune de Paris, 11 prair. II. Etat des détenus au 10 prair.] (3). Nom Nombre des des PRISONS DÉTENUS Grande Force ........................ 657 Petite Force .......................... 307 Sainte Pélagie ......................... 224 Madelonnettes ......................... 298 Montprin .............................. 65 Abbaye ............................... 106 Bicêtre ................................ 926 Salpêtrière ............................. 415 Chambres d’arrêt à la mairie .......... 48 Fermes ................................ 6 (1) C 306, pl. 1158, p. 48, signé Bernelle, cap'; p. 47, signé Vautier, Hesmart (chefs d’escadron). (2) P.V., XXXVIII, 220, total mentionné par erreur : 6 863. (3) C 305, pl. 1145, p. 15, P.c.c. Benoit. 157 Luxembourg ........................... 827 Maison de Suspicion, rue de la Bourbe 527 Brunet, rue de Buffon ................ 48 Picpus, faubourg St-Antoine .......... 199 Réfectoire de l’Abbaye ................ 118 Caserne des p.p ....................... 143 Les Anglaises, rue St-Victor .......... 147 Les Anglaises, rue de Loursine ........ 126 Caserne, rue de Sève .................. 143 Les Carmes, rue de Vaugirard ........ 334 Les Anglaises, faubourg St-Antoine ... 83 Coignart ............................... 61 Ecossais, rue des fossés St-Victor .... 98 St-Lazare, faubourg St-Lazare ........ 677 Maison Picquenot, rue de Bercy ...... 35 Maison folie Renaud .................. 27 Belhomme, rue Charonne, 70 .......... 103 Bénédictins anglais, rue de l’Observatoire 119 Total général : 6.867 9 Un bataillon d’enfans des commune d’Avize et d’Oger (1) témoignent le désir de se dévouer comme le jeune Barra, leur héros et leur modèle. Mention honorable, insertion au bulletin (2) . [s.l.; 2 flor. II] (3). « Citoyens législateurs, Un bataillon d’enfans, composé de sans-culottes de la commune d’Avise et de celle d’Oger s’exerce tous les jours aux évolutions militaires; il s’est organisé suivant les lois et sous les yeux des corps constitués. Il a prêté serment pour la sûreté des personnes, le respect des propriétés, et a juré haine aux tyrans, aux faux patriotes, paix aux chaumières. Si les forces de cette jeunesse étaient d’accord avec sa bonne volonté et son courage, elle volerait au secours de la patrie, elle exterminerait ses féroces ennemis, ou bien elle aurait la gloire de cimenter de son sang l’unité, l’indivisibilité de la République. Quand, citoyens représentans, vous jugerez ses bras nécessaires, parlez et à votre voix les jeunes soldats courront à la victoire ou à la mort. Ils sentent le besoin d’être instruits, aussi assistent-ils avec soin aux séances de la société républicaine d’Avise. Les traits héroïques et civiques qui honorent les fastes de notre sainte révolution excitent, avec le plus juste transport, leur émulation, et l’explication des lois faites pour le bonheur des français leur inspire le dévouement le plus absolu pour la chose publique et la plus vive reconnaisance pour les sages législateurs. Les enfans de la république veulent tous imiter le jeune, l’immortel Barra, leur héros et leur modèle. Us vous conjurent, au nom du salut de la patrie, de rester à votre poste jusqu’à ce que vos lois et vos mesures aient exterminé tous nos ennemis de tout genre et (1) Marne. (2) P.V., XXXVIII, 220. Bin, 13 prair. (1er suppl1). (3) C 306, pl. 1158, p. 46. SÉANCE DU 12 PRAIRIAL AN II (31 MAI 1794) - Nos 8 ET 9 rompre vos glorieux travaux, pour vous témoigner toute l’indignation que nos cœurs ont ressentie en apprenant l’attentat horrible entrepris sur quelques uns de vous; mais la malveillance, dont le spectre hideux plane sans cesse autour de tous les vrais républicains, pourrait interpréter notre silence. Nous venons donc prêter entre vos mains le serment tant de fois répété de verser jusqu’à la dernière goutte de notre sang pour défendre les droits du peuple et la personne des représentans. Ah ! que n’avons-nous moins d’âge ! que n’avons-nous accoutumé notre jeunesse à ce mobile élément derrière lequel se cache l’insolent vizir d’un despote imbécile. Alors, sur un vaisseau dont tout bon républicain briguerait l’honneur de former l’équipage, nous irions droit au Cabinet de ce monstre ministériel, nous apporterions sa tête à vos pieds et nous laverions dans son sang l’outrage fait à la nation dans la personne de ses représentans. Vive la république. Vive la Montagne. L’ORATEUR de la gendarmerie (29e et lre divisions) : Citoyens représentans, Vous exprimer l’horreur que nous inspire le crime, renouveller nos serments, adorer vos décrets qui ne sont que l’émanation de l’Eternel, vous défendre et mourir pour la patrie, tel est le vœu que vous a déjà offert et vous offrira toujours la gendarmerie à cheval de Paris (1). (Applaudi) . Mention honorable, insertion au bulletin. 8 Les administrateurs du département de police font passer le total des détenus dans les maisons de justice, d’arrêt et de détention du département de Paris; le nombre est de 6 867 (2). Insertion au bulletin. [Commune de Paris, 11 prair. II. Etat des détenus au 10 prair.] (3). Nom Nombre des des PRISONS DÉTENUS Grande Force ........................ 657 Petite Force .......................... 307 Sainte Pélagie ......................... 224 Madelonnettes ......................... 298 Montprin .............................. 65 Abbaye ............................... 106 Bicêtre ................................ 926 Salpêtrière ............................. 415 Chambres d’arrêt à la mairie .......... 48 Fermes ................................ 6 (1) C 306, pl. 1158, p. 48, signé Bernelle, cap'; p. 47, signé Vautier, Hesmart (chefs d’escadron). (2) P.V., XXXVIII, 220, total mentionné par erreur : 6 863. (3) C 305, pl. 1145, p. 15, P.c.c. Benoit. 157 Luxembourg ........................... 827 Maison de Suspicion, rue de la Bourbe 527 Brunet, rue de Buffon ................ 48 Picpus, faubourg St-Antoine .......... 199 Réfectoire de l’Abbaye ................ 118 Caserne des p.p ....................... 143 Les Anglaises, rue St-Victor .......... 147 Les Anglaises, rue de Loursine ........ 126 Caserne, rue de Sève .................. 143 Les Carmes, rue de Vaugirard ........ 334 Les Anglaises, faubourg St-Antoine ... 83 Coignart ............................... 61 Ecossais, rue des fossés St-Victor .... 98 St-Lazare, faubourg St-Lazare ........ 677 Maison Picquenot, rue de Bercy ...... 35 Maison folie Renaud .................. 27 Belhomme, rue Charonne, 70 .......... 103 Bénédictins anglais, rue de l’Observatoire 119 Total général : 6.867 9 Un bataillon d’enfans des commune d’Avize et d’Oger (1) témoignent le désir de se dévouer comme le jeune Barra, leur héros et leur modèle. Mention honorable, insertion au bulletin (2) . [s.l.; 2 flor. II] (3). « Citoyens législateurs, Un bataillon d’enfans, composé de sans-culottes de la commune d’Avise et de celle d’Oger s’exerce tous les jours aux évolutions militaires; il s’est organisé suivant les lois et sous les yeux des corps constitués. Il a prêté serment pour la sûreté des personnes, le respect des propriétés, et a juré haine aux tyrans, aux faux patriotes, paix aux chaumières. Si les forces de cette jeunesse étaient d’accord avec sa bonne volonté et son courage, elle volerait au secours de la patrie, elle exterminerait ses féroces ennemis, ou bien elle aurait la gloire de cimenter de son sang l’unité, l’indivisibilité de la République. Quand, citoyens représentans, vous jugerez ses bras nécessaires, parlez et à votre voix les jeunes soldats courront à la victoire ou à la mort. Ils sentent le besoin d’être instruits, aussi assistent-ils avec soin aux séances de la société républicaine d’Avise. Les traits héroïques et civiques qui honorent les fastes de notre sainte révolution excitent, avec le plus juste transport, leur émulation, et l’explication des lois faites pour le bonheur des français leur inspire le dévouement le plus absolu pour la chose publique et la plus vive reconnaisance pour les sages législateurs. Les enfans de la république veulent tous imiter le jeune, l’immortel Barra, leur héros et leur modèle. Us vous conjurent, au nom du salut de la patrie, de rester à votre poste jusqu’à ce que vos lois et vos mesures aient exterminé tous nos ennemis de tout genre et (1) Marne. (2) P.V., XXXVIII, 220. Bin, 13 prair. (1er suppl1). (3) C 306, pl. 1158, p. 46. 158 ARCHIVES PARLEMENTAIRES CONVENTION NATIONALE consolidé la prospérité de la France. Ils chargent le citoyen Hadot, de la section des Lombards, qui les a formés et instruits à l’exercice et à la tactique pendant deux mois de séjour parmi eux, de vous exprimer leurs vœux et leurs hommages. » Girardin (com1 en chef), J. Milan (adj* major), L. Noël (lient.) [et une page de signatures illisibles] . 10 Le citoyen Labarthe offre à la Convention les tables générales et analytiques des décrets concernant la marine et les colonies. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi à la commission chargée du recensement et révision des lois (1) . Le citoyen Labarthe, employé à la commission de la marine et des colonies, écrit, que la Convention nationale, ayant décrété hier que le recensement du Code civil aurait pour base la division déjà adoptée pour les commissions exécutives, il s’empresse de lui offrir des tables générales et analytiques par ordre chronologique et des matières, des lois et décrets concernant la marine et les colonies, rendus jusqu’au 12 germinal, époque de la suppression du conseil exécutif provisoire : ce travail comprend des notes indicatives des décrets qui peuvent avoir des rapports à toutes les branches de cette partie intéressante de l’administration. Je l’ai divisé, dit-il, en deux parties; je joins ici la première qui s’étend jusqu’au 21 septembre 1792 (vieux style). Dans le courant de la décade, je transmettrai la suite à la Convention. Je serai bien dédommagé de mes soins, si cet ouvrage peut être de quelque utilité à la commission chargée du complément du Code civil des lois (2) . 11 La société populaire de Morlac (2) demande que les créances provenant des fondations ecclésiastiques soient annulées. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au comité des domaines nationaux (4) . 12 L’administration du district d’Abbeville rend hommage aux travaux du représentant du peuple Dumont, dans le département de la Somme. Insertion au bulletin, renvoi au comité de salut public (5) . (1) P.V., XXXVin, 220. J. Sablier, n° 1352; Audit, nat., n° 618; J. Fr., n° 615; J. Mont., n° 36. (2) Bin, 13 prair. (1er suppl4). (3) Cher. (4) P.V., xxxvin, 220. (5) P.V., XXXVIII, 220. 13 La société populaire de Berat (1) remercie la Convention des mesures qu’elle a prises pour déjouer la dernière conspiration; elle invite la Convention à rester à son poste, et dit avoir envoyé aux défenseurs de la patrie 45 chemises, 29 paires de bas et autres effets d’habillement (2) . [Bérat, 4 flor. II] (3) . « Citoyens représentais, Les républicains et montagnards de la société de Bérat, département de Haute Garonne, district de Muret, canton de Noé, s’empressent de vous envoyer son adhésion solennelle à l’insu-rection du 31 mai, 1er et 2 juin; ils bénirent le jour qui dévoila une faction trop longtemps cachée. Le 16 nivôse dernier, la société a offert des dons patriotiques pour les défenseurs de la patrie, consistant en 45 chemises, 29 paires de bas, 9 pantalons, 5 capotes neuves avec leur capuce, une roupe, 4 chapeaux, 3 gilets, 3 paires de guêtres, une paire de bottes, un fichu. Le 21 nivôse, on fait remettre au même dépôt 37 pièces de lapisteries (sic) tant grandes que petites. Il a été remis au citoyen Sacy faisant pour le citoyen Supé, chargé de recevoir les dons patriotiques, 2 paires de souliers, 2 chemises, 20 marcs d’argenterie provenant de notre ci-devant église, servant aux hochets du fanatisme et de la superstition ont été envoyés pour être épurés par le creuset national. Et une grande quantité de charpie. Dans ce moment ci des sincères républicains resteraient-ils dans l’immobilité, c’est-à-dire sans faire connaître leur entière reconnaissance de l’activité et du zèle que vous avez apportés à déjouer de nouveaux complots qui devaient terrasser les patriotes et leur ravir la liberté. Législateurs, les grandes mesures que vous venez de prendre dans cette nouvelle occasion difficile sont dignes de vous et du peuple qui vous a confié l’exercice de ses droits. Le vœu le plus cher à nos cœurs est de voir tomber sans relâche sous le glaive de la loi toutes les têtes scélératesses qui ont conspiré contre la liberté, des français républicains de quelque nature que se puissent être leurs services passés ils n’en sont que plus coupables puisqu’ils n’avaient pris que momentanément le masque du patriotisme pour mieux asservir la République. Les sans culottes de la société de Bérat invitent de plus fort la Convention à rester à leur poste jusqu’à ce que la liberté se pose sur des bases inébranlables; ils adoptent les mesures prises pour anéantir les tyrans et les despotes. Point de paix ni trêve avec de tels assassins, il faut qu’ils périssent tous par les mains des (1) Et non Besat, Hte-Garonne. (2) P.V., XXXVIII, 220. Btn, 13 prair. (1er suppl4) et 16 prair. (suppl4); J. Sablier, n° 1352. (3) C 305, pl. 1136, p. 14. 158 ARCHIVES PARLEMENTAIRES CONVENTION NATIONALE consolidé la prospérité de la France. Ils chargent le citoyen Hadot, de la section des Lombards, qui les a formés et instruits à l’exercice et à la tactique pendant deux mois de séjour parmi eux, de vous exprimer leurs vœux et leurs hommages. » Girardin (com1 en chef), J. Milan (adj* major), L. Noël (lient.) [et une page de signatures illisibles] . 10 Le citoyen Labarthe offre à la Convention les tables générales et analytiques des décrets concernant la marine et les colonies. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi à la commission chargée du recensement et révision des lois (1) . Le citoyen Labarthe, employé à la commission de la marine et des colonies, écrit, que la Convention nationale, ayant décrété hier que le recensement du Code civil aurait pour base la division déjà adoptée pour les commissions exécutives, il s’empresse de lui offrir des tables générales et analytiques par ordre chronologique et des matières, des lois et décrets concernant la marine et les colonies, rendus jusqu’au 12 germinal, époque de la suppression du conseil exécutif provisoire : ce travail comprend des notes indicatives des décrets qui peuvent avoir des rapports à toutes les branches de cette partie intéressante de l’administration. Je l’ai divisé, dit-il, en deux parties; je joins ici la première qui s’étend jusqu’au 21 septembre 1792 (vieux style). Dans le courant de la décade, je transmettrai la suite à la Convention. Je serai bien dédommagé de mes soins, si cet ouvrage peut être de quelque utilité à la commission chargée du complément du Code civil des lois (2) . 11 La société populaire de Morlac (2) demande que les créances provenant des fondations ecclésiastiques soient annulées. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au comité des domaines nationaux (4) . 12 L’administration du district d’Abbeville rend hommage aux travaux du représentant du peuple Dumont, dans le département de la Somme. Insertion au bulletin, renvoi au comité de salut public (5) . (1) P.V., XXXVin, 220. J. Sablier, n° 1352; Audit, nat., n° 618; J. Fr., n° 615; J. Mont., n° 36. (2) Bin, 13 prair. (1er suppl4). (3) Cher. (4) P.V., xxxvin, 220. (5) P.V., XXXVIII, 220. 13 La société populaire de Berat (1) remercie la Convention des mesures qu’elle a prises pour déjouer la dernière conspiration; elle invite la Convention à rester à son poste, et dit avoir envoyé aux défenseurs de la patrie 45 chemises, 29 paires de bas et autres effets d’habillement (2) . [Bérat, 4 flor. II] (3) . « Citoyens représentais, Les républicains et montagnards de la société de Bérat, département de Haute Garonne, district de Muret, canton de Noé, s’empressent de vous envoyer son adhésion solennelle à l’insu-rection du 31 mai, 1er et 2 juin; ils bénirent le jour qui dévoila une faction trop longtemps cachée. Le 16 nivôse dernier, la société a offert des dons patriotiques pour les défenseurs de la patrie, consistant en 45 chemises, 29 paires de bas, 9 pantalons, 5 capotes neuves avec leur capuce, une roupe, 4 chapeaux, 3 gilets, 3 paires de guêtres, une paire de bottes, un fichu. Le 21 nivôse, on fait remettre au même dépôt 37 pièces de lapisteries (sic) tant grandes que petites. Il a été remis au citoyen Sacy faisant pour le citoyen Supé, chargé de recevoir les dons patriotiques, 2 paires de souliers, 2 chemises, 20 marcs d’argenterie provenant de notre ci-devant église, servant aux hochets du fanatisme et de la superstition ont été envoyés pour être épurés par le creuset national. Et une grande quantité de charpie. Dans ce moment ci des sincères républicains resteraient-ils dans l’immobilité, c’est-à-dire sans faire connaître leur entière reconnaissance de l’activité et du zèle que vous avez apportés à déjouer de nouveaux complots qui devaient terrasser les patriotes et leur ravir la liberté. Législateurs, les grandes mesures que vous venez de prendre dans cette nouvelle occasion difficile sont dignes de vous et du peuple qui vous a confié l’exercice de ses droits. Le vœu le plus cher à nos cœurs est de voir tomber sans relâche sous le glaive de la loi toutes les têtes scélératesses qui ont conspiré contre la liberté, des français républicains de quelque nature que se puissent être leurs services passés ils n’en sont que plus coupables puisqu’ils n’avaient pris que momentanément le masque du patriotisme pour mieux asservir la République. Les sans culottes de la société de Bérat invitent de plus fort la Convention à rester à leur poste jusqu’à ce que la liberté se pose sur des bases inébranlables; ils adoptent les mesures prises pour anéantir les tyrans et les despotes. Point de paix ni trêve avec de tels assassins, il faut qu’ils périssent tous par les mains des (1) Et non Besat, Hte-Garonne. (2) P.V., XXXVIII, 220. Btn, 13 prair. (1er suppl4) et 16 prair. (suppl4); J. Sablier, n° 1352. (3) C 305, pl. 1136, p. 14.