SÉANCE DU 8 THERMIDOR AN II (26 JUILLET 1794) - N"s 53-54 539 ausi en fonte pour calibrer les boulets. 3) des mo-delles d’obus de pareille matière, tout ces différents modelles sont mis sous les yeux de la Convention nationalle, pur qu’el[le] puisse en juger. Le Citoyen mazier, pauvre, ne vit et ne subsiste que de foible produits de son métier; il consacre ses veilles pour se rendre utille à la République. Cette première découverte l’a conduit à une autre idée dont il se promet le mesme succès; il se propose d’exécuter ausi en fonte des modelles de canons de tout calibre, perfectionnés comme ceux en cuivre qu’on emploit dans toute les fondrie, mais qui ne seront pas exposée au mesmes inconvéniens. Cette entreprise dont le succest est garanti par ses premier essais exige des dépense au-dessus de ses forces. La Convention nationalle ne balancera pas à fournir les moyens d’accélérer la fabrique des foudres qui doivent terrassé le[s] tirans et leurs esclaves. mazier lui promet ses veilles et ses travost. MAZIER ( tourneur artiste) [R. LINDET demande que ce citoyen industrieux reçoive des encouragemens (l )]. La Convention nationale décrète la mention honorable, et l’insertion au bulletin de son offrande, renvoie au bureau de consultation des arts pour la récompense due à son invention, et à la commission des armes pour ce qui concerne l’emploi des moyens proposés par le citoyen Mazier, de perfectionner les travaux de l’artillerie (2). 53 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics sur la pétition des citoyens Charles Amiral, âgé de 47 ans, cultivateur; Augustin Amiral, son fils, et Lazare Gaudry, boulanger, tous trois domiciliés à Nevers, département de la Nièvre, lesquels ont été acquittés et mis en liberté par jugement du tribunal révolutionnaire de Paris, du 4 thermidor, présent mois, « Décrète que, sur la présentation du présent décret, la trésorerie nationale paiera à chacun desdits citoyens Amiral père et fils, et Gaudry, la somme de 150 liv., à titre de secours provisoire pour les aider à retourner dans leur domicile, imputable sur l’indemnité qui leur sera accordée en définitif, s’il y a lieu. « Le présent décret ne sera pas imprimé » (3). La séance est levée (4). (1) J. Perlet, n° 672; F.S.P., n° 387; M.U., XLII, 135 et 137; J. Sablier, n° 1461. (2) P.V., XLII, 200. (3) P.V., XLII, 201. Minute de la main de Briez. Décret n° 10101, enregistré le 9 therm. II, voir C' II 20, p. 228. Reproduit dans Bm, 14 therm. (4) P.V., XLII, 201. Rédigé En exécution de la loi du 3 brumaire an IV. Signé, Henry-Lariviere, Bailly, Vil-LERS, LAURENCEOT. Voir ci-dessus, fin de la séance du 2 therm. IL AFFAIRES NON-MENTIONNÉES Al PROCÈS-VERBAL 54 [La Sté popul. du Havre Marat à la Conv. ; Le Hâvre-marat, 39 mess. /// ( 1 ). « Législateurs C’est par amour pour le bonheur public que nous répondons sur nos têtes à la France entière du salut du port de notre commune et que nous vous renouvelons le serment de le deffendre, contre les ennemis de notre Révolution, jusqu’à la dernière goutte de notre sang. Pénétrées de l’importance de nos engagements, nous venons d’époser dans votre sein, les inquiétudes que nous ont donné et que nous donnent journellement les malveillans qui ce propagent impunément dans la commune d’ingouvile, limitrophe à nos murailles La proximité de notre port, pour leurs relations extérieures et la position du terrein q’uils occupent, maintient avec constance la détermination, qu’ils ont prise dès le premier instant de la Révolution, d’y établir leur repaire. A l’époque de la formation des communes, ils accoururent en foule dans celle-ci. - leur premier rebus fut d’ourdir des griefs mensongers, tendants à exiter des réclamations réciproques entre les citoyens crédules, à l’effet de choquer l’harmonie du bon voisinage, de mettre en qu’erelle les magistrats, pour établir un conflit dans les oppinions et élever des obstacles pour les atteindre, en cas de sérieuses recherches de leurs personnes Malgré les revers qu’ils ont, jusqu’ici, éprouvés, Ils ne cessent de persévérer dans le même plan, avec cette seule différence qu’ils s’acharnent, aujourd’hui, à débusquer les fondateurs de la société populaire de cette commune, sous prétexe (sic) de la régénérer. Votre décret du 27 germinal (2) dernier, qui oblige les ci-devant nobles et les étrangers à sortir des places-fortes, fait qu’ajouter à leurs moyens de conspiration, par la faculté que ceux de notre commune ont obtenue de se retirer à Ingouville et de s’entendre de plus près Vous remarquerés aisément, dans le plan que nous vous remettons cy-joint, jusqu’où s’étend leur facilité de se soustraire aux recherches les plus actives des autorités constituées de notre arrondissement, par suitte du besoin que leur impose la loi de les participer à celles de cette commune, et des moyens que leur offre cette publicité d’avoir le tems de se réfugier dans les bois et les champs qui l’avoisinent (l) D IVbls 90, doss. Seine Infre, n° 44 et ibid., n° 45. Pièce intitulée Plan du Hâvre-Marat avec le projet des ouvrages pour l’amélioration du port et l’agrandissement de la ville proposé par les ingénieurs des Ponts-et-Chaussées et approuvé le 2 février 1787. (œuvre de Barabé père). (2) Voir Arch. pari., t. LXXXVIII, séance du 27 germ., n° 56. SÉANCE DU 8 THERMIDOR AN II (26 JUILLET 1794) - N"s 53-54 539 ausi en fonte pour calibrer les boulets. 3) des mo-delles d’obus de pareille matière, tout ces différents modelles sont mis sous les yeux de la Convention nationalle, pur qu’el[le] puisse en juger. Le Citoyen mazier, pauvre, ne vit et ne subsiste que de foible produits de son métier; il consacre ses veilles pour se rendre utille à la République. Cette première découverte l’a conduit à une autre idée dont il se promet le mesme succès; il se propose d’exécuter ausi en fonte des modelles de canons de tout calibre, perfectionnés comme ceux en cuivre qu’on emploit dans toute les fondrie, mais qui ne seront pas exposée au mesmes inconvéniens. Cette entreprise dont le succest est garanti par ses premier essais exige des dépense au-dessus de ses forces. La Convention nationalle ne balancera pas à fournir les moyens d’accélérer la fabrique des foudres qui doivent terrassé le[s] tirans et leurs esclaves. mazier lui promet ses veilles et ses travost. MAZIER ( tourneur artiste) [R. LINDET demande que ce citoyen industrieux reçoive des encouragemens (l )]. La Convention nationale décrète la mention honorable, et l’insertion au bulletin de son offrande, renvoie au bureau de consultation des arts pour la récompense due à son invention, et à la commission des armes pour ce qui concerne l’emploi des moyens proposés par le citoyen Mazier, de perfectionner les travaux de l’artillerie (2). 53 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité des secours publics sur la pétition des citoyens Charles Amiral, âgé de 47 ans, cultivateur; Augustin Amiral, son fils, et Lazare Gaudry, boulanger, tous trois domiciliés à Nevers, département de la Nièvre, lesquels ont été acquittés et mis en liberté par jugement du tribunal révolutionnaire de Paris, du 4 thermidor, présent mois, « Décrète que, sur la présentation du présent décret, la trésorerie nationale paiera à chacun desdits citoyens Amiral père et fils, et Gaudry, la somme de 150 liv., à titre de secours provisoire pour les aider à retourner dans leur domicile, imputable sur l’indemnité qui leur sera accordée en définitif, s’il y a lieu. « Le présent décret ne sera pas imprimé » (3). La séance est levée (4). (1) J. Perlet, n° 672; F.S.P., n° 387; M.U., XLII, 135 et 137; J. Sablier, n° 1461. (2) P.V., XLII, 200. (3) P.V., XLII, 201. Minute de la main de Briez. Décret n° 10101, enregistré le 9 therm. II, voir C' II 20, p. 228. Reproduit dans Bm, 14 therm. (4) P.V., XLII, 201. Rédigé En exécution de la loi du 3 brumaire an IV. Signé, Henry-Lariviere, Bailly, Vil-LERS, LAURENCEOT. Voir ci-dessus, fin de la séance du 2 therm. IL AFFAIRES NON-MENTIONNÉES Al PROCÈS-VERBAL 54 [La Sté popul. du Havre Marat à la Conv. ; Le Hâvre-marat, 39 mess. /// ( 1 ). « Législateurs C’est par amour pour le bonheur public que nous répondons sur nos têtes à la France entière du salut du port de notre commune et que nous vous renouvelons le serment de le deffendre, contre les ennemis de notre Révolution, jusqu’à la dernière goutte de notre sang. Pénétrées de l’importance de nos engagements, nous venons d’époser dans votre sein, les inquiétudes que nous ont donné et que nous donnent journellement les malveillans qui ce propagent impunément dans la commune d’ingouvile, limitrophe à nos murailles La proximité de notre port, pour leurs relations extérieures et la position du terrein q’uils occupent, maintient avec constance la détermination, qu’ils ont prise dès le premier instant de la Révolution, d’y établir leur repaire. A l’époque de la formation des communes, ils accoururent en foule dans celle-ci. - leur premier rebus fut d’ourdir des griefs mensongers, tendants à exiter des réclamations réciproques entre les citoyens crédules, à l’effet de choquer l’harmonie du bon voisinage, de mettre en qu’erelle les magistrats, pour établir un conflit dans les oppinions et élever des obstacles pour les atteindre, en cas de sérieuses recherches de leurs personnes Malgré les revers qu’ils ont, jusqu’ici, éprouvés, Ils ne cessent de persévérer dans le même plan, avec cette seule différence qu’ils s’acharnent, aujourd’hui, à débusquer les fondateurs de la société populaire de cette commune, sous prétexe (sic) de la régénérer. Votre décret du 27 germinal (2) dernier, qui oblige les ci-devant nobles et les étrangers à sortir des places-fortes, fait qu’ajouter à leurs moyens de conspiration, par la faculté que ceux de notre commune ont obtenue de se retirer à Ingouville et de s’entendre de plus près Vous remarquerés aisément, dans le plan que nous vous remettons cy-joint, jusqu’où s’étend leur facilité de se soustraire aux recherches les plus actives des autorités constituées de notre arrondissement, par suitte du besoin que leur impose la loi de les participer à celles de cette commune, et des moyens que leur offre cette publicité d’avoir le tems de se réfugier dans les bois et les champs qui l’avoisinent (l) D IVbls 90, doss. Seine Infre, n° 44 et ibid., n° 45. Pièce intitulée Plan du Hâvre-Marat avec le projet des ouvrages pour l’amélioration du port et l’agrandissement de la ville proposé par les ingénieurs des Ponts-et-Chaussées et approuvé le 2 février 1787. (œuvre de Barabé père). (2) Voir Arch. pari., t. LXXXVIII, séance du 27 germ., n° 56. 540 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE Leur communiquation à tous les chemins d’arrivage ne peut qu’accroître et maintenir la pénuerie des comestibles et des légumes qu’ils nous font éprouver depuis longtems, par leurs tracasseries, qui n’ont pour but que de d’égouter les cultivateurs de nous les apporter. Un autre objet, qui ne peut échaper à votre sollicitude, est le danger de laisser plus longtems dans la dépendance de cette commune le terrein qui ce trouve dans ses limites au bord du rivage, à cause de l’impossibilité où elle ce trouve de donner les secours nécessaires aux nautonniers qui ont le malheur d’y faire naufrage et des lenteurs qu’ils ne peuvent manquer d’éprouver dans des démarches de prévenances, Lorsque l’humanité réclame d’y apporter une très grande célérité. à ces motifs, nous joignons ceux de l’économie administrative qui ne peut que résulter de la réunion de cette commune à la notre; c’est pourquoi nous vous la demandons, pour les raisons détaillés cy-dessus, pour le bonheur commun et pour nous faciliter la garantie de nos engagements ». Les membres composant le Bureau. S. BURGAIN {présid .), J.S. VARQUAINS ( secrét .), DAN-COURT (Secrét.), J. TOUAZ. Renvoyé au Comité de Salut public (l). 55 [David fait décréter que la fête qui doit être célébrée, le 10 thermidor, en l’honneur de Barra et Viala, commencera à 9 heures du matin (2)]. 56 [Les artistes composant l’école de médecine et chy-mie établie à Montpellier, demandent que la Convention confirme cet établissement, et qu’elle fixe le traitement des élèves. - Renvoyé au comité de salut public (3)]. (l) Mention marginale datée du 8 therm. et signée Rudel. Autre mention d’une autre main : « R[envoyé] au c. de division, 12 therm. et plus loin » : « R[eçu] le 15 thermidor de l’an II ». (2) Minute de la main de David. Décret n° 10095. J. Perlet, n°672; C. Eg., n°707; J. Sablier, n° 1461; F.S.P., n° 387 ; J. Fr., n° 671 ; J.S. -Culottes, n° 527 ; Rép., n° 220; C. Univ., n° 938. (3) J. Fr., n° 670; Mon., XXI, 326. PIÈCES ANNEXES I (annexe au n° 36) [Extrait d’une lettre de Maubeuge. 1er therm. II] (l). « Contamine, maire de Maubeuge, âgé de plus de 60 ans, avait été suspendu par le représentant du peuple Laurent. Au lieu de se plaindre, il prend le sac au dos, giberne, fusil, sabre, etc. vient, quoiqu’à son âge, joindre le bataillon sous le canon de la place de Landrecies, et y fait son service de soldat avec autant de zèle et de courage qu’un jeune citoyen de 25 ans. Ce qu’il y a de plus glorieux pour lui et de plus satisfaisant pour nous tous ses commettants, c’est que, le jour de la reddition de la place, il a reçu de Laurent la réintégration dans ses fonctions de maire. Vive la république ! ça va, et ça ira ! ». [Applaudi]. II (annexe au n° 34) [Adresse des défenseurs de Landau détenus à Pélagie; Pélagie, 8 therm. II ( 2)] Citoyens Représentans, Depuis 7 mois victimes de la calomnie, nous gémissons dans les fers, la Patrie, que nous voulons servir avec notre courage ordinaire, nous indique la marche à tenir pour obtenir justice; c’est à vous, fermes soutiens de la Liberté, que nous nous adressons; rendés les armes qu’on a otées à ceux qui ont contribué à sauver Landau ; Empêché l’ avilissement de la Réprésentation Nationale et l’assassinat d’un de ses Membres. Le Gou, Rittier, Laval, Tautin, Lepaulx, Demes-tre, Gosse, Dupuy, Dornes, henry Collakossky, Lohames, Villiers. (1) Mon., XXI, 298; J. Fr., n°669; F.S.P., n° 385. (2) C 314, pl. 1255, p. 58. 540 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE Leur communiquation à tous les chemins d’arrivage ne peut qu’accroître et maintenir la pénuerie des comestibles et des légumes qu’ils nous font éprouver depuis longtems, par leurs tracasseries, qui n’ont pour but que de d’égouter les cultivateurs de nous les apporter. Un autre objet, qui ne peut échaper à votre sollicitude, est le danger de laisser plus longtems dans la dépendance de cette commune le terrein qui ce trouve dans ses limites au bord du rivage, à cause de l’impossibilité où elle ce trouve de donner les secours nécessaires aux nautonniers qui ont le malheur d’y faire naufrage et des lenteurs qu’ils ne peuvent manquer d’éprouver dans des démarches de prévenances, Lorsque l’humanité réclame d’y apporter une très grande célérité. à ces motifs, nous joignons ceux de l’économie administrative qui ne peut que résulter de la réunion de cette commune à la notre; c’est pourquoi nous vous la demandons, pour les raisons détaillés cy-dessus, pour le bonheur commun et pour nous faciliter la garantie de nos engagements ». Les membres composant le Bureau. S. BURGAIN {présid .), J.S. VARQUAINS ( secrét .), DAN-COURT (Secrét.), J. TOUAZ. Renvoyé au Comité de Salut public (l). 55 [David fait décréter que la fête qui doit être célébrée, le 10 thermidor, en l’honneur de Barra et Viala, commencera à 9 heures du matin (2)]. 56 [Les artistes composant l’école de médecine et chy-mie établie à Montpellier, demandent que la Convention confirme cet établissement, et qu’elle fixe le traitement des élèves. - Renvoyé au comité de salut public (3)]. (l) Mention marginale datée du 8 therm. et signée Rudel. Autre mention d’une autre main : « R[envoyé] au c. de division, 12 therm. et plus loin » : « R[eçu] le 15 thermidor de l’an II ». (2) Minute de la main de David. Décret n° 10095. J. Perlet, n°672; C. Eg., n°707; J. Sablier, n° 1461; F.S.P., n° 387 ; J. Fr., n° 671 ; J.S. -Culottes, n° 527 ; Rép., n° 220; C. Univ., n° 938. (3) J. Fr., n° 670; Mon., XXI, 326. PIÈCES ANNEXES I (annexe au n° 36) [Extrait d’une lettre de Maubeuge. 1er therm. II] (l). « Contamine, maire de Maubeuge, âgé de plus de 60 ans, avait été suspendu par le représentant du peuple Laurent. Au lieu de se plaindre, il prend le sac au dos, giberne, fusil, sabre, etc. vient, quoiqu’à son âge, joindre le bataillon sous le canon de la place de Landrecies, et y fait son service de soldat avec autant de zèle et de courage qu’un jeune citoyen de 25 ans. Ce qu’il y a de plus glorieux pour lui et de plus satisfaisant pour nous tous ses commettants, c’est que, le jour de la reddition de la place, il a reçu de Laurent la réintégration dans ses fonctions de maire. Vive la république ! ça va, et ça ira ! ». [Applaudi]. II (annexe au n° 34) [Adresse des défenseurs de Landau détenus à Pélagie; Pélagie, 8 therm. II ( 2)] Citoyens Représentans, Depuis 7 mois victimes de la calomnie, nous gémissons dans les fers, la Patrie, que nous voulons servir avec notre courage ordinaire, nous indique la marche à tenir pour obtenir justice; c’est à vous, fermes soutiens de la Liberté, que nous nous adressons; rendés les armes qu’on a otées à ceux qui ont contribué à sauver Landau ; Empêché l’ avilissement de la Réprésentation Nationale et l’assassinat d’un de ses Membres. Le Gou, Rittier, Laval, Tautin, Lepaulx, Demes-tre, Gosse, Dupuy, Dornes, henry Collakossky, Lohames, Villiers. (1) Mon., XXI, 298; J. Fr., n°669; F.S.P., n° 385. (2) C 314, pl. 1255, p. 58.