[Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [37 août 1790.] 317 TARIF uniforme des droits d'entrée et sortie. I [Assemblée nationale.] ARCHIVAS PARLEMENTAIRES-[27 ao�t 1790.) [Assemblée nationale. J ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [27 août 1790-1 m DÉNOMINATIONS. Castoreum ...... , . Catapuce ou palma christi. Cendres à l’usage des fabriques et manufactures comme cendres communes, cendres d’orfèvres ......... Cendres bleues et vertes à l’usage des peintres .... Cendres de chaux ....... Cendres de bronze ...... Cerf (os de cœur de) ..... Cerf (moelle, nerf, vessie de). Cerf (esprit, sel, huile de) . . Cerf (cornes râpées de). . . . Ceruse en pain. ....... Céterac, espèce de capillaire . Cevadille (graine de) ..... Chairs salées de toutes sortes . Champignons secs ...... Chandelles de suif ...... Chanvre en masse, même celui apprêté ou en filasse . . Chapeaux , excepté ceux - ci après ............ Chapeaux de paille ...... Chapeaux de cuir ...... Chapeaux d’écorce de bois et de crin ........... Chapeaux, marc de rose. . . Chapes de boucles de fer ou d’acier ........... Charbon de bois ....... Charbon de terre importé par les ports de Saint-Valery-s-Somme, par tous ceux de Normandie, et par La Ro chelle et Bordeaux . . . Idem par les autres ports. . Idem , importé par terre. . . Chardons à drapiers et bonne tiers ........... Chaux à brûler. Chenevotte (charbon de) Chevaux, valeur de 300 1. et au-dessous ... ..... Chevaux au-dessus de 300 1. Cheveux pour perruques. . Chiens de chasse ...... Chocolat et cacao broyé eten pâte Chouan ou couan. . . . Choucroute ....... Cidre .......... Ciment .......... . Cinabre naturel et artificiel Cire jaune non ouvrée . . Cire jaune ouvrée .... Cire blanche non ouvrée . Cire blanche ouvrée . . . , Cire à cacheter ...... Cire à gommer à l’usage de tapissiers ...... „ . Cire pour souliers .... Civette .......... Cloches, clochettes, mortier de fonte et de métal . . Cloportes ........ Cloux de toutes sortes . . Cobalt ou cobolt ..... Cochenille de toutes sortes même en grabeau ... Coco (noix de) ...... Coffres, malles et autres vrages de même espèce Coffres de chirurgie garnis d’instruments. . . ..... Colle commune, colle forte et autres de toutes sortes. Colle de poisson ...... Colophone, colophane ou ar canson ........ . 320 [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (27 août 1790.) [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (27 août 1790.) 321 2i 1” SÉRIE. T. XVIII [Assemblée nationale. ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [27 août 1790.] (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [27 août 1790.] 323 TAUX DES DROITS NOMBRE, NOMBRE, TAUX DES DROITS DÉNOMINATIONS, POIDS DÉNOMINATIONS, POIDS et mesure, Entrée. 1. s. Librairie, ou livres imprimés en langue étrangère .... Lichen ............ Lie de vin .......... Liège en table ........ Lierre (feuilles de) ...... Limaille d’acier et d’aiguilles. Limaille de cuivre ...... Limaille de fer ........ Limes ............ Lins crus, tayés ou apprêtés. Linge ouvré de toutes sortes, et linge de table ...... Linon ............ Liqueurs et ratafias de toutes sortes ........... Lisières de draps et autres étoffes ........... Litarge naturelle et artificielle. Loups (dents de) ....... Luzerne ........... » le quintal. id. id. » id. id. id. id. le quintal. la pinte. le quintal. id. » 33 » » 3) » JO 1 30 33 33 10 33 S 33 1 33 20 33 30 33 100 » prohibé. 33 10 prohibé. 33 5 33 15 33 33 Sortie. 1. s. » 33 33 » 33 10 X) 55 » » 55 53 x> » » X) 55 » prohibé. >3 55 » y> » » » 33 » » » 33 33 33 M Macis. . . .......... Mâchefer ........... Magalaise ........... Malherbe, herbe pour la teinture ............ Manicordion . ........ Manne de toutes sortes. . . . Maquereaux salés ....... Marbres bruts de toutes sortes. Marcassite d’or, d’argent, de cuivre ........... Marqueterie et tableterie (ouvrages de) ......... Marum (feuilles de) ...... Massicot ....... .... Mâts pour vaisseaux ..... Mechoacham ou rhubarbe blanche ............ Médicaments non dénommés dans le présent tarif .... Médailles d’or, d’argent et de cuivre ........... Meum ..... ....... Mélasse ............ la livre. 33 33 le quintal. id. id. id. 33 id. à l’estim. le quintal. id. 33 id. id. 1 33 33 33 33 » 33 33 20 33 6 33 9 33 33 33 33 8 » 20 % 2 33 9 3» 33 33 2 33 prohibé. 30 » 1 » prohibé. » 33 33 » » 33 1 33 » 33 >3 33 33 » 33 33 » 33 33 33 » 33 33 33 » 33 » 33 33 33 33 33 33 33 33 >3 » Mercerie commune de toutes sortes, savoir : Bourses de fil, de laine, de cuir, et cornets à jouer en cuir; poires à poudre de cuir et de peau ; dés à coudre en cuivre, en ivoire; flambeaux, chandeliers , mouchettes , tire-bouchons et autres ouvrages de mercerie en cuivre ; cuilliers, fourchettes et autres menus ouvrages d’étain ; petits ouvrages d’acier, comme aiguilles pour brodeurs, tailleurs, à réseau, à emballer, a matelas, à ficeler, à selliers, à empointer, pour les drapiers et mèches pour les chandeliers et à natter ; ambre jaune travaillée; brosses, époussettes, vergettes, décrotoires, boîtes ferrées, malles et bougettes, boîtes de sapin peintes, et bois de miroirs sans être enrichis; boutons de manches d’étain, et autres peu précieux; boutons de crin, de /le quintal. 20 » et mesure. Entrée. Sortie. verre et de rocaille; batte-i feux et briquets limés, ca-\ drans d’horloges et de montres, cabinets communs, car-lettes, chapelets de rocaille, verre et buis, collier de pierres et perles fausses. compas, cornets de corne à jouer, cuillers à thé de tom-, bac, des à coudre de fer,| d’os, de corne, et jetons d’os;l dés à jouer de toutes sortes/ écritoires simples, éperons communs, fouets de toutes! sortes, fourniments à poudre] et gibecières, fuseaux, grains de verre, hameçons, horloges de sable, houpes à cheveux de duvet, jetons d’ivoire et de nacre, lanternes communes de toutes sortes, lignes! , . . , de pêcheurs, loups et mas-/ e ques pour bal, morthodes ou perles fausses, patenôtres, peignes de buis, de cornes et d’os ; raquettes, ramonettes, sifflets d’os et d’ivoire; tamis, verges à étendre, volants à raquette, flambeaux,! chandeliers, grelots, mou-j chettes, tire-bouchons et autres ouvrages de mercerie enl fer; cuillers et fourchettes de buis et autres ouvrages! de buis; épingles noires, fourreaux d’épées et d’autres armes, gaines de toutes sortes, éventails communs et feuilles d’éventails, moulins à café et à poivre, paniers de femme, soufflets de toutes sortes, tabatières communes.! Merceries non dénommées dans le présent tarif acquitteront, à l’estimation ........ Mercerie en soie, comme bourses à cheveux, mouches et mouchoirs de soie ..... Mercure précipité ....... Métal de cloches ....... Métiers à faire bas et autres ouvrages .......... Meubles de toutes sortes . . . Meules à taillandiers, de 4 pouces et au-dessus .... Meules au-dessous de 4 pouces à 2 et demi ....... . Meules au-dessous de 2 pouces et demi .......... Meules de moulins au-dessus de 6 pieds de diamètre. . . Idem, de 6 à 4 pieds de diamètre ........... Idem , au-dessous de 4 pieds de diamètre .......... Meum d’athamante ...... Miel ............. Mine de plomb noir ...... Mine de fer brut et lavé . . . Minium ou vermillon ..... Mirrhe (gomme) ....... Mithridate ...... .... Modes (ouvrages de) ..... Momies, corps embaumés . . . Montre d’or avec son mouvement ............ Montre d’argent avec son mouvement .......... . Morilles et mousserons, espèces de champignons ...... Morue verte ......... Morue sèche, merlin, merluche ou stocfich ......... le quintal. id. à l’estim. id. la pièce. id. id. la pièce. id. . id. le quintal. id. id. id. id. à l’estim. le quintal. la pièce. . id. . le quintal. id. id. 1. s. 1. s. 20 » 324 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. |27 août 1790.] [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [27 août 1790.] 325 DÉNOMINATIONS. Peaux et cuirs passés , tannés , corroyés et apprêtés , de toutes sortes, savoir : Peaux d’anta, biori, bœufs, buffles, élans, d'empakasse de mos ou moos, d’orignac, tannés en fort ....... Les mêmes, corroyées . . Peaux de vaches, tannées . . Les mêmes, corroyées . . Peaux de vaches èt de bœufs passées en Hongrie. . . ., . Les mêmes, passées en chamois et en buffle .... Peaux de vaches fabriquées en russi ou roussi ....... Peaux de cheval tannées en croûte, et passées en Hongrie ............ Les mêmes, étirées et corroyées ........... Les mêmes, passées en chamois .......... Peaux de boucs, chèvres, chevreaux, chamois, etc., ma-roquinées en cordouan, en rouge ........... Les mêmes, en cordouan, ou maroquinées en noir, vert, bleu, citron, et autres couleurs ...... ,. . . . Les mêmes, en basanne. . Les mêmes, tannées et corroyées ........... Les mêmes, passées en chamois .......... Les mêmes, passées en blanc ou en mégie ..... Peaux de cerfs et de chevreuils passées en chamois .... Les mêmes, passées à l’huile ........... Peaux de chagrin de Turquie. Peaux en façon de Turquie . . Peaux de chiens tannées et corroyées .......... Peaux d’ânes tannées et corroyées ..... ...... Peaux de daims, d’élans, passées en chamois ...... Peaux de loups et ours marins apprêtées .......... Peaux de moutons, brebis et agneaux, en chamois. . . . Les mêmes, passées en basanne et en croûte. . . . Les mêmes, passées en blanc et en mégie ..... Les mêmes , passées en mégie avec la laine, appelées howes, bisquains ou housses de chevaux .... Peaux d’agnelins , apprêtées pour vélins ou smaesgens. Peaux d’orignacs passées en chamois .......... Peaux de porcs et de sangliers tannées en croûte ..... Peaux de rennes passées en chamois .......... Peaux de veaux passées en chamois .......... Peaux de veaux tannées en croûte ........... Les mêmes, corroyées . . Les mêmes, en mégie . . Peaux de veaux d’Angleterre, ou préparées en Angleterre. Peaux de cagneaux bleus, chiens de mer ou roussettes, lions et ours marins. . . . Peignes d’écailles ....... Peignes d’ivoire . ...... TAUX DES DROITS 326 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [27 août 1790.] [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [27 août 1790. j 327 328 [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [27 août 1790.) DÉNOMINATIONS. NOMBRE POIDS et mesure. Vers à soie (graines de). . . . Vert-de-gris sec et en poudre. Vert-de-griS cristallisé .... Vert-de-gris humide ...... Vert de vessie ........ Vert de montagne. ...... Verjus . . .......... Vermeil ........... Vermillon .......... Vernis de toutes sortes .... Vert d’antimoine ....... Vert de Moscovie, ou mica . . Verrerie (ouvrages de) .... Verroterie de toutes sortes . . Verre à vitre en table .... Verre à vitre en rond avec boudiné au milieu ..... Vez-cabouli. . ........ Vieux linge, on drille ..... Vif-argent .......... Vinaigre ........... Vins de liqueurs, a l’entrée. . Vins ordinaires de toutes sortes à l’entrée .......... 5) le quintal. id. id. id. id. le muid. le quintal. id. id. id. » id. id. id. le muid. id. id. Yins de toutes sortes, exportés , savoir : Rouge, par les rivières de Garonne et Dordogne. . . Blanc, idem ......... Par les départements des Hautes et Basses-Pyrénées. Par le département de l’A-riège et les frontières d’Espagne .......... Vins de Lunel et muscat, exportés par les. mêmes départements ....... Vins exportés par le département des Pyrénees-Orien-tales ........... Par les départements des Bouches-du-Rhône et du Var ........ * . . . Par les départements des Hautes et Basses-Alpes et de l’Isère ......... Par le uépartement de l’Ain. id. id. d. id. id. id. id. id. id. Indépendamment des droits fixés par le présent tarif, lesquels seront exempts de sols pour livres, le droit de marque des fers étendu à toutes les entrées du royaume, par le décret du 22 mars dernier, continuera d’être perçu avec les accessoires, conformément audit décret sur les fers et aciers, ouvrages de fers et aciers importés de l’étranger. ... Le Comité d’agriculture et de commerce, persuadé que, quelques soins qu’il ait apporté à la confection de ce tarif, il peut être encore susceptible de beaucoup d’obs* rvations, prie les membres de l’Assemblée nationale, et toutes les personnes à qui il s’en présentera, de vouloir bien les adresser au Comité, place Vendôme, n° 4, ou à ses commissaires, qui s’empresseront de recevoir toutes les instructions, et de donner toutes les explications qu’on pourra désirer, tant sur le tarif que sur le projet de la loi qui doit en assurer l’exécution, et sur toutes les autres parties qui concernent le reculement des barrières.