741 [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [4 février 1791.) l’Eglise. Hâtez-vous donc d’employer tous les moyens qui sont en vous pour la conservation d’une religion dont le maintien est la plus chère comme la plus importante de vos sollicitudes. Votre comité m'a chargé de vous proposer d’adopter le projet de décret suivant : L’Assemblée nationale, sur le compte qui lui a été rendu, par son comité ecclésiastique, de la délibération prise par la municipalité de Paris (faisant fonctions d’assemblée de district, et provisoirement d’assemblée de département) et du plan en dépendant, et par elle arrêté le 24 janvier dernier, après avoir, conformément à l’article 13 du 14 novembre 1790, invité et requis l’évêque du départementde Parisde concourir aux travaux préparatoires des suppressions, unions et translations ci-après, décrète ce qui suit : Art. 1er. « Les terrains et habitations renfermés dans la nouvelle enceinte de Paris, qui dépendaient ci-devant des paroisses hors les murs, en sont distraits pour être compris dans la division générale dont sera ci-après parlé. Art. 2. « Les terrains et habitations qui dépendaient ci-devant des paroisses intérieures en sont distraits pour être réunis à des paroisses extérieures, suivant la nouvelle circonscription qui sera décrétée sur l’avis des districts et du département de Paris ; et cependant, jusqu’à ce que cette nouvelle circonscription soit décrétée, les lidèles des lieux dont il s’agit au présent article continueront de recevoir les secours spirituels de la part de leur ci-devant curé; et en cas de suppression, de la part du curé établi dans la paroisse dont dépend leur ci-devant église paroissiale. Art. 3. La ville et les faubourgs de Paris, compris tout ce qui est renfermé daus la nouvelle enceinte, sont divisés en trente-trois paroisses, dont la dénomination estiudiquée dans l’état annexé au présent décret. Art. 4. Les trente-trois paroisses ci-dessus sont provisoirement circonscrites suivant les arrondissements mentionnés en l’état annexé. Art. 5. Toutes les paroisses existantes dans la nouvelle enceinte de Paris, et qui ne sont pas comprises en l’état annexé, sont supprimées. Art. 6. « La nouvelle église de Sainte-Geneviève est conservée pour servir provisoirement d’oratoire à la ville et au département de Paris. » Plusieurs membres : Aux voix I aux voix ! M. Despatys de Courteilles, rapporteur. Je dois vous faire une observation au sujet de l’article 6. La ville de Paris désire que vous conserviez l’église de Sainte-Geneviève comme oratoire, attendu la dévotion qu’y ont tous les habitants de la cité, et même tous les habitants des lieux circonvoisins. Il a paru à votre comité que la nouvelle église de Sainte-Geneviève, n’étant pas d’ailleurs disposée pour faire une église paroissiale, pouvait être accordée sous le titre d’oratoire à la ville de Paris. Voici maintenant l’état des arrondissements des trente-trois paroisses dont nous vous proposons la création : Arrondissements des trente-trois Paroisses pour la Capitale (1). 1. Saint-Pie rre-de-Chaillot. (Barrière de Versailles), en suivant le bord de la rivière jusqu’à la place de Louis XV, les Champs-Elysées jusqu’à la grande avenue, ladite à gauche jusqu’à la barrière de l’Etoile, les murs de ladite jusqu’à celles de Versailles , et généralement toutes les rues, culs-de-sac, places, etc., enclavés dans cette limite. 2. Saint-Philippe-du-Roule. (Barrière de l’Etoile ), de ladite à celle de Monceau; la rue des Rochers à droite, jusqu’à celle de la Pépinière; les rues Quatremer et d’Anjou, à droite, jusqu’à la rue duFaubourg-Saint-Honoré; ladite à droite, à celle des Champs-Elysées ; ladite à droite, jusqu’à la grande avenue; ladite à droite, jusqu’à la barrière de l’Etoile. 3. La Madeleine de la Ville-l' Evêque, sous la dénomination de Sainte-Madeleine. (Place delà Madeleine), le boulevard à gauche, jusqu’à la Chaussée-d’Antin; ladite à gauche, rue des Porcherons à gauche, jusqu’à celle de la Rochefoucauld, ladite à gauche, jusqu’à sa barrière; les murs de ladite, jusqu’à celle de Monceau, rue des Rochers à gauche; rues Quatremer et d’Anjou, à gauche ; rue du Faubourg-Saint-Honoré, à gauche jusqu’à celle des Champs-Elysées; ladite à gauche, jusqu’à la Place Louis XV; ladite place entière, le pont Louis XVI, rue Royale à gauche, jusqu’aux boulevards, et généralement toutes les rues, etc. 4. Saint-Roch. (Rue Saint-Honoré), rue de Richelieu, à gauche jusqu’aux boulevards, lesdits à gauche jusqu’à la rue Saint-Honoré; la rue Royale à gauche, jusqu’à celle de Saint-Florentin; les murs hors les Tuileries, jusqu’à la rue du Dauphin; ladite à gauche, jusqu’à celle de Saint-Honoré, ladite à gauche, j usqu’à celle de Richelieu, et généralement toutes les rues, culs-de-sacs enclavés dans cette limite. 5. Saint-Germain-V Auxerrois. (Arche-Marion) rues Thibautodé et des Bourdonnais à gaucbe; rue Saint-Honoré à gauche, jusqu’à celle du Dauphin; ladite à gauche, jusqu’aux murs des Tuileries; lesdits jusqu’à la Place Louis XV, la cour du Manège et la salle de l’Assemblée nationale, et dépendances comprises, lesdits, jusqu’à la rivière, le Pont-Royal, le bord de ladite jusqu’à l’Arche-Marion, la Saina-(I) Cet état n’a pas été inséré au Moniteur, qui se contente de publier les articles du décret. 742 (Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [4 février 1791.] ritaine comprise, et généralement toutes les rues, culs-de-sac, places, etc., enclavés dans cette limite. 6. Les Petits-Pères, place des Victoires , sous la dénomination de Saint-Augustin, patron de ladite église. (Rue Saint-Honoré), vue Croix-des-Petits-Champs, à gauche, jusqu’à la place des Victoires; ladite à gauche, jusqu’à celle de Vide-Gousset; ladite et celle de Notre-Dame-des-Victoires à gauche, jusqu’à celle de Montmartre, ladite à gauche jusqu’au boulevard, ledit à gauche jusqu’à la rue de Richelieu, ladite à gauche jusqu’à celle de Saint-Honoré, ladite à gauche jusqu’à celle Groix-des-Petits-Champs. 7. Saint-Eustache. (Rue Saint-Honoré), rue Croix-des-Petits-Champs à droite jusqu'à la place des Victoires, ladite à droite jusqu’à la rue Vide-Gousset; ladite et celle Notre-Dame-des-Victoires à droite jusqu’à celle de Montmartre; ladite à droite jusqu’au boulevard; ledit, à droite, jusqu’à la rue Poissonnière, ladite et celles des Petits-Garreaux, Montorgueil et Comtesse-d’Artois, à droite, jusqu’à celle Fromagerie, ladite et celle de la Lingerie, à droite, jusqu’à celle dite de la Ghausseterie et celle Saint-Honoré ; ladite à droite, jusqu’à celle des Petits-Champs. 8. Saint-Sauveur, nouvelle Eglise : jusqu’à ce que l’église soit achevée, le service continuera provisoirement à se faire dans l’église Saint-Jacques-l’Hôpital, sans que les maisons du cloître dépendent de la paroisse. (Rue Mauconseil), rue Saint-Denis, à gauche jusqu’aux boulevards, lesdits à gauche jusqu’à la rue Poissonnière; ladite et celle des Petits-Garreaux, Montorgueil et Comtesse-d’Artois, à gauche, jusqu’à celle Mauconseil; ladite à gauche jusqu’à celle Saint-Denis. 9. Notre-Dame-de-horette. (Chaussée d’Antin), le boulevard à gauche jusqu’à la rue Poissonnière; ladite et celle de Sainte-Anne à gauche jusqu’aux murs de clôture, lesdits jusqu’à la barrière de la rue de La Rochefoucauld; ladite à gauche, celle des Por-cherons à gauche, jusqu’à celle Chaussée-d’Antin ; ladite à gauche jusqu’aux boulevards; et généralement toutes les rues, culs-de-sac, places, etc., enclavés dans cette limite. 10. Saint-Laurent. (Boulevard Poissonnière), le boulevard à gauche jusqu’à la rue du Faubourg-du-Temple ; ladite à gauche jusqu’à la barrière Sainte-Anne, les murs de la clôture, jusqu’à la rue Sainte-Anne; ladite et celle Poissonnière, à gauche, jusqu’aux boulevards. 1 1 . Sain t-Nicolas-des-Champs . (Porte Saint-Denis), le boulevard à droite jusqu’à la rue du Temple; ladite à droite, jusqu’à celle Michel-le-Comte; ladite et celle Grenier-Saint-Lazare, à droite, jusqu’à celle Saint-Martin; ladite à droite jusqu’à celle aux Ours; ladite à droite jusqu’à celle Saint-Denis; ladite à droite jusqu’aux boulevards, etc. 12. Saint-Lexi. (Rue Aubry-le-Boucher ), rue Saint-Martin à gauche, jusqu’à celle aux Ours; ladite à gauche celle Mauconseil à gauche, jusqu’à celle Gom-tesse-d’Artois; ladite et celles de la Fromagerie, Lingerie et Féronnerie, à gauche; le marché des Innocents; la rue Aubry-Je-Boucher à gauche, jusqu’à celle de Saint-Martin. 13. Saint-Jacques et Saints-Innocents, sous la dénomination de Saint-Jacques-le-Majeur. ( Arche-Marion ), rue Thibautodé, celle des Bourdonnais, à droite; celle Saint-Honoré, celle de la Féronnerie, à droite ; celle de Saint-Denis, à droite, jusqu’à celle Aubry-le-Boucher; ladite, à droite, jusqu’à celle de Saint-Martin; ladite et celle des Arcis, à droite, jusqu’à celle Jean-Pain-Mollet; ladite et celle de Jean-de-l’Epine, à droite, jusqu’à la place de Grève; la place de Grève, à droite, jusqu’au quai Le Peletier; ledit, et ceux de Gèvre et de la Mégisserie, jusqu’à l’Arche-Marion . 14. Saint-Merri. (Rue Saint-Martin), rues Grenier-Saint-Lazare, Michel-le-Comte, Vieil les-Haudriettes, du Chaume, de l’Homme-Armé, des Billettes, à droite; celle de la Verrerie, à droite jusqu’à celle du Coq; ladite et celle de la Tixeranderie, à droite, jusqu’à celle du Mouton; ladite et la place de Grève, à droite, jusqu’à la rue Jean-de-l’Epine; ladite, celles Jean-Pain-Mollet, des Arcis et de Saint-Martin, à droite, jusqu’à celle Grenier-Saint-Lazare. 15. Saint-Gervais . (Pont Marie), rue des Nonnaindières, à gauche; celle de Saint-Antoine, à gauche, traverser à celle des Ballets; ladite et celle du Roi-de-Sicile, à gauche, jusqu’à celle Pavée; ladite, à gauche, jusqu’à celle des Francs-Bourgeois; ladite, celles de Paradis, du Chaume, de l’Homme-Armé, des Billettes et de la Verrerie, à gauche, jusqu’à celle du Goq; ladite et celle de la Tixeranderie, à gauche, jusqu’à celle du Mouton; ladite et la place de Grève, à gauche, jusqu’au Port-au-Blé; ledit et le quai des Ormes, jusqu’à la rue des Nonnaindières. 16. — Saint-Paul. (Pont Marie), rue des Nonnaindières, à droite ; celle de Saint-Antoine, à droite, traverser à celle des Ballets; ladite et celle du Roi-de-Sicile, à droite, jusqu’à celle Pavée ; ladite et celle Payenne, à droite, jusqu’à celle du Parc-Royal; ladite et rue Neuve-Saint-Gilles, à droite, jusqu’au boulevard, le lit et la rue des Fossés-Saint-Antoine, à droite, jusqu’à la rivière, les bords de ladite et l’île Louviers, jusqu’à la rue des Nonnaindières. [4 février 1791 .J [Assemblée nationale,] 17. — Les Capucins-du-Marais , sous la dénomination de Saint-François , patron de ladite église. (Hue du Temple ), le boulevard, à droite, jusqu’à la rue Neuve-Saint-Gilles ; ladite et celle du Parc-Royal, à droite, jusqu’à celle Payenne; ladite, à droite, jusqu’à celle des Francs-Bourgeois ; ladite, celles de Paradis, du Chaume, dos Vieilles-Haudriettes et du Temple, à droite, jusqu’au boulevard. 18. — Les Annonciades-de-Popincourt, sous la dénomination de Saint-Ambroise. {Rue du Faubourg-du-Temple ), le boulevard, à gauche, jusqu’à la rue Duval; ladite, celles de la Roquette, de la Folie-RegDault, à gauche, jusqu’à la barrière ; les murs de ladite à celle de la rue du Faubourg-du-Temple; ladite, à gauche, jusqu’aux boulevards. 19. — Sainte-Marguerite. {Barrière du Trône), les murs de ladite, jusqu’à la barrière de la Folie-Regnault ; ladite rue, celle des murs de la Roquette ; celles de la Roquette et Duval, à gauche, jusqu’aux boulevards ; lesdits, à gauche, jusqu’à la rue du Faubourg-Saint-Antoine; ladite, à gauche, jusqu’à la barrière du Trône. 20. — L'église extérieure de l'abbaye Saint-Antoine, sous la dénomination de Saint-Antoine. { Barrière du Trône), les murs de ladite, jusqu’à la Râpée; les bords de la rivière, jusqu’à la rue des Fossés-Saint-Antoine ; ladite, à droite, jusqu’à celle du Faubourg-Saint-Antoine ; ladite, jusqu’à la barrière du Trône. 21. — La Métropole. Les îles Notre-Dame et Saint-Louis, tous les ponts adjacents, les maisons du pont Saint-Michel, à droite en partant du Cagnard, et la gauche dudit pont, y compris les maisons rue du Hurpoix, côté de la rivière, rue de la Bucherie, côté de la rivière, jusqu’aux Petits-Degrés, en partant de la rue du Petit-Pont. 22. — Saint-Victor. { Rue des Fossés-Saint-Bernard) , les bords de la rivière, jusqu’à la barrière de la Salpêtrière; les murs de ladite jusqu’à l’avenue du Marché-aux-Chevaux; ladite, à droite, jusqu’à la rue du Marché ; ladite et celle du Jardin-du-Roi, à droite; rue Copeau, à droite; celle Mouffetard, à droite, jusqu’à celle des Fossés-Saint-Viclor; ladite et celle des Fossés-Saint-Bernard, à droite, jusqu’à la rivière. 23. — Saint-Médard. {Rue Mouffetard), rues Copeau, du Jardin-du-Roi et du Marché, à droite ; rues de la Muette et de Fer-à-Moulin, à droite ; rue Mouffetard jusqu’à la rue de Lourcine; ladite, à droite, jusqu’à celle des Bourguignons ; ladite, à droite, jusqu’à celle des Charbonniers ; ladite, à droite, jusqu’aux murs de la Providence; lesdits et ceux delà Pré-743 sentation, jusqu’au cul-de-sac des Vignes; ledit, à droite, traverser la rue des Postes, vis-à-vis la rue Pot-de-Fer ; ladite et celle Mouffetard, à droite, jusqu’à celle Copeau. 24. — Saint-Marcel. {Barrière du Petit-Gentilly), chemin du Petit— Gentilly, rue de la Santé, à droite, jusqu’à la Croix-de-la-Grande-flostie, place de ladite Croix, et rue des Bourguignons, à droite, celle de Lourcine, à droite; rue Mouffetard, à droite, jusqu’à celle de Fer-à-Moulin; ladite, à droite: celle de la Muette, celle du Marché-aux-Chevaux jusqu’aux murs de l’enceinte ; lesdits jusqu’à la barrière de Gentilly. 25. Saint-Jacques-du-Haut-Pat. (Barrière du Petit-Gentilly), les murs de ladite jusqu’à celle de la rue Montparnasse ; ladite, à droite; rue Notre-Dame-des-Champs, à droite, jusqu’au cul-de-sac de ladite rue; ledit jusqu’aux murs des Chartreux; suivre lesdits jusqu’à la rue d’Eofer; ladite à droite, jusqu’àfcelle de Saint-Thomas; ladite, celles des Fossés-Saint-Jacques, des Postes, à droite, jusqu’au cul-de-sac des Vignes ; ledit, à droite, suivre les murs de la Présentation et de la Providence, jusqu’à la rue de l’Arbalète et des Charbonniers; ladite et celle des Bourguignons, à droite, jusqu’à celle de la Santé; ladite et celle du chemin de Gentilly, à droite, jusqu’à la barrière-26. Sainte-Geneviève, nouvelle église, et provisoirement celle de Saint-Etienne-du-Mont, jusqu’à ce que celle de Sainte-Geneviève soit entièrement construite. {Rue delà Harpe), rue des Mathurins, à droite; celle de Saint-Jacques, à droite, jusqu’à la rue des Noyers; ladite et celle de la Montagne-Sainte-Geneviève, à droite, jusqu’à celle Traversière; ladite, à droite ; rue d’Arras, à droite, jusqu’à celle Saint-Victor; ladite et celle des Fossês-Saint-Victor, à droite, jusqu’à celle Mouffetard; ladite, à droite, jusqu’à celle du Pot-de-Fer, ladite, celle des Fossés-Saint-Jacques, Saint-Thomas, d’Enfer, de la Harpe, à droite, jusqu’à celle des Mathurins. 27. Saint-Nicolas-du-Chardonnet. {Rue des Fossés-Saint-Bernard), le bord de la rivière jusqu’à la rue d’Amboise ; ladite, à gauche; place Maubert, à gauche; rue de la Montagne, à gauche, jusqu’à celle Traversière; ladite, à gauche, rue d’Arras, à gauche, jusqu’à celle Saint-Victor; ladite et la rue des Fossés-Saint-Bernard, à gauche, jusqu’à la rivière. 28. Saint-Severin. {Rue des Mathurins ), rue de la Harpe et celle de la Vieille-Bouderie, à droite, jusqu’à celle de la Ifuchette; ladite, à droite et à gauche, à partir du Cagnard, rue de la Bucherie, à droite, jusqu’aux Petits-Degrés ; ladite, à droite et à gauche, jusqu’à la rue d’Amboise; ladite, à droite, jus-ARCHIVES PARLEMENTAIRES. 744 �Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [4 février 1791.] qu'à la place Maubert, rue des Noyers, rue Saint-Jacques, à droite, jusqu’à celle des Mathurins; ladite, à droite, jusqu’à celle de la Harpe. 29. Saint-André-des-Arts. Quais des Quatre-Nations, de Gonti, des Au-gustins, jusqu’à la place du Pont-Saint-Michel; ladite place, rue de la Vieille-Bouderie, à droite; celle de la Harpe, à droite, jusqu’à la place Saint-Michel; rue des Francs-Bourgeois, des Fossés-de-M.-le-Prince, des Fossés-Saint-Germain et Maza-rine, à droite, jusqu’au quai de Gonti. 30. Saint-Sulpice. (Barrière de la rue du Montparnasse ), rue du Montparnasse, à gauche; rue Notre-Dame-des-Champs, à gauche, jusqu’au cul-de-sac; ledit, à gauche, en suivant le mur mitoyen des Chartreux et du Luxembourg, jusqu’à la rue d’Enfer; ladite, à gauche; celles des Francs-Bourgeois, des Fos-sés-de-M.-le-Prince, des Fossés-Saint-Germain, de Buci, du Four, de Grenelle, jusqu’aux boulevards ; lesdits, à gauche, jusqu’à la rue de Sèvres ; ladite, à gauche, jusqu’à la barrière, suivre les murs jusqu’à celle du Montparnasse. 31. L'abbaye Saint-Germain, sous la dénomination de Saint-Germain-des-Prés. ( Extrémité méridionale du Pont-Royal), quai Malaquais, rues Mazarine, de Buci, du Four, de Grenelle, à droite, jusqu’à celle des Saints-Pères; ladite, à droite, jusqu’à celle de PUoiversité; ladite, à droite, jusqu’au quai Malaquais. 32. Les Jacobins-Saint-Dominique, sous la dénomination de Saint-Thomas-d’ Aquin , patron de ladite église. (Extrémité méridionale du Pont-Royal ), rue du Bac, à droite, jusqu’à celle de l’Université; ladite, à droite, jusqu’à celle des Saints-Pères; ladite, à droite, jusqu’à celle de Grenelle; ladite, à droite, jusqu’au boulevard; ledit, à droite, jusqu’à la rivière; quais de la Grenouillère et d’Orsay, jusqu'à la rue du Bac. 33. Saint-Pierre-du-Gros-Caillou . (Barrière de la rue de Sèvres ), les murs de ladite jusqu’à ia rivière; le bord de ladite jusqu’au quai de la Grenouillère, la place des Invalides, le boulevard, à droite, jusqu’à la rue de Sèvres; ladite, à droite, jusqu’à la barrière. M. Martineau. Je pense, en premier lieu, qu’il ne faut pas dire qu’une démarcation de paroisses est provisoire. Il n’y a pas de doute que si par la suite on découvre que tel quartier serait mieux placé dans une telle paroisse que dans une telle autre, on ne puisse faire à cet égard tous les changements nécessaires, parce que dans la démarcation d’une paroisse on ne doit jamais considérer que l’utilité du service public. Ainsi je demande que l’on retranche du décret le mot provisoire , qui est inutile, et qui peut même être dangereux. Je demande, en second lieu, que l’on retranche du décret la disposition qui déclare que la nouvelle église de Sainte-Geneviève sera provisoirement oratoire. Elle peut devenir une église paroissiale, d’autant plus que l’ancienne église de Sainte-Geneviève est en très mauvais état; que l’église Saint-Etienne-du-Mont, qui est l’église paroissiale, n’est pas non plus eu très bon état, et d’ailleurs trop petite pour l’étendue de la paroisse, de manière que si dans un an ou deux la nouvelle église est achevée et que le département de Paris, de concert avec l’évêque, trouve qu’il serait mieux de transporter la paroisse dans l’égiise neuve de Sainte-Geneviève, il faut leur en laisser la pleine et entière liberté. Il n’y a pas, quant à présent, de nécessité de rien statuer sur la nouvelle église de Sainte-Geneviève, puisqu’elle n’est pas achevée. Je demande qu’on retranche cette partie-là comme l’autre. M. Bouche appuie la motion de M. Martineau. M. Treilhard. Je crains bien que ce ne soit ici une dispute de mots. Lorsque nous avons examiné les plans, nous avons cru voir que cet arrondissement pourrait être plus parfait qu’il ne l’est en effet; mais nous avons senti qu’il était très instant de circonscrire d’une manière quelconque les paroisses. Si l’on juge inutile le mot provisoire , je ne m’y opposerai pas; car il n’y a rien de constitutionnel ; tout est nécessairement réglementaire, et l’on fera les changements nécessaires dans les arrondissements. Mais je ne vois point que ce mot puisse être dangereux. Quant à l’église de Sainte-Geneviève, nous avions été d’accord au comité de proposer la translation de la paroisse de Saint-Etienne-du-Mont à Sainte-Geneviève. L’église de Saint-Etienne-du-Mont périt de vétusté. L’église de Sainte-Geneviève est très vaste. Il faut donc que la paroisse de Saint-Etienne-du-Mont soit transférée dans celle de Sainte-Geneviève. Vous avez rendu un décret portant la suppression de quelques paroisses qui se trouvent dans les environs de Notre-Dame, notamment de la paroisse de Saint-Louis, portant que cette paroisse serait provisoirement succursale jusqu’à ce qu’il y eût un pont de communication établi entre l’île Saint-Louis et Notre-Dame, ou jusqu’à ce qu’on ait comblé ce bras de rivière. Permettez-moi de vous observer, Messieurs, qu’il sera possible que cette condition n’arrive pas de 100 ans; il sera possible aussi qu’au moment où ia condition arrivera, les paroissiens demandent à conserver leur succursale; et il sera possible également que dans ce moment ils ne le veulent pas. Il me paraît tout naturel de laisser à cet égard toute la latitude des pétitions, et de ne pas nous engager à faire aujourd’hui une chose qui serait peut-être mauvaise lorsque la condition arrivera. D’ailleurs, Messieurs, j’aurai l’honneur de vous observer qu’il serait absolument contradictoire de décréter aujourd’hui que la succursale sera là perpétuellement, avec le décret rendu il y a 15 jours, qui porte que cette succursale l’est provisoirement. Je demande qu’on passe à l’ordre du jour. (L’Assemblée rejette l’amendement relatif à la suppression du mot provisoire ; elle ajourne l’article 26 concernant l’église Sainte-Geneviève et adopte le projet de décret.)