SÉANCE DU 27 MESSIDOR AN II (15 JUILLET 1794) - Nos 47-49 189 rapport sont fréquemment interrompus par de vifs applaudissements. La Convention ajourne le projet de décret, [comme suit] (l) : « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport [de CAMBACÉRÈS, au nom] du comité de salut public et de la commission du recensement et de la rédaction complète des lois, sur le plan de classification des lois de la République, ajourne la discussion sur le projet de décret, ordonne l’impression du rapport, du plan et des élémens du plan ». Les pétitions sont renvoyées aux différens comités chargés de les examiner (2). 47 Etat des dons (suite) (3) Un anonyme a donné, pour les frais de la guerre, la somme de 128 liv. en assignats. Un anonyme a encore donné 9,604 liv. 7 sols en assignats, pour les frais de la guerre. La séance est levée à trois heures et demie (4). Signé, Louis (du Bas-Rhin), Président; Bordas, Turreau, Besson, A. Dumont, Legendre, Bri-VAL, secrétaires. AFFAIRES NON MENTIONNÉES AU PROCÈS-VERBAL 48 [Le tribunal criminel du départ 1 de la Charente Inférieure à la Conv.; Xantes (ci-dev1 Saintes), 20 mess. II [ 5)]- « Législateurs, Le désir que nous avons d’exécuter la loi dans son vrai sens et de ne pas excéder les bornes de l’autorité qui nous est confiée, nous suggèrent les deux questions suivantes : 1° Les soustractions et divertissements d’effets mobiliers d’un hospice national par les directeurs ou employés doivent-ils être considérés comme étant du (l) Mon., XXI, 230-232. (2) P.V., XLI, 272. Minute de la main de Cambacérès. Décret n°9949. J. Perlet, n°661; C. Uniu., n°927; Mess. soir, n°695; J. Sablier, n° 1439; -J. Fr., n°659; Rép., nos 208, 209; Ann. R.F., n° 226 ; M.U., XLI, 445; Débats, n° 663 ; Ann. patr., n° DLXI ; J. Mont., n° 80 ; -J. S. Culottes, n° 516. Mentionné par -J. Paris, n° 562 ; -J. Unie., n° 1695 ; F.S.P., n° 376 ; C. Eg., n° 696 ; Audit, nat., n° 660 ; -J. Lois, n° 656. (3) P.V., XLI, 336. 4) P.V., XLI, 272. (5) D III 46, doss. 792, p. 87. nombre des cas prévus par le décret du 7 frimaire, et peuvent-ils être instruits et jugés conformément à cette loi par les tribunaux criminels concurram-ment avec le tribunal révolutionnaire ? 2° Les infidélités et les dilapidations commises par un adjudicataire du blanchissage et entretien du linge des magasins nationaux du port de Rochefort sont-elles de la compétence des tribunaux criminels concurramment avec le tribunal révolutionnaire ou la connoissance en appartient-elle exclusivement à cette dernière autorité ? ». LEMERCIER (présid .), DESBAINS, Sa VIGNY (greffier ) Renvoyé au comité de législation (l). 49 [Le C " Christophe, employé au bureau militaire du départ ' de Paris, au présid. de la Conv.; Paris, 27 mess. II] (2). « Citoyen, Permets que par ton organe, je fasses hommage à la Convention nationale d’un foible essai, sur le dévouement de nos frères d’armes péris en défendant le vaisseau Le Vengeur. Je n’ai dit que ce que je sentois; aussi le civisme y remplace-t-il le talent; c’est assez pour avoir des droits à l’indulgente estime des hommes justes, qui savent toujours démêler l’intention d’inutiles fleurs de rhétorique. S. et F. ». CHRISTOPHE « Strophes sur le dévouement héroïque de l’équipage du Vengeur. Musique à composer 1 Dicte mes chants, amour de la Patrie, Enflamme-les de ton ardeur Et communique à ma plume enhardie Le mâle accent de la valeur 2 De 100 héros inspirant l’énergie, Tu produisis leur dévouement. Tu leur appris à mépriser la vie Qu’on garde par un faux serment. 3 Du lâche Anglais, les cohortes flottantes Fendoient au loin le sein des mers Et calculant leurs conqêtes sanglantes A force d’or créoient des fers. 4 Pour renverser des traîtres qu’elle abhorre Plane partout la liberté, Tenant en main le signe tricolore Prêt à punir la fausseté 5 L’Anglais joyeux et tout fier de ses forces Fond à l’instant sur Le Vengeur La trahison allume ses amorces Mais vains efforts contre l’honneur ! (l) Mention marginale datée du 27 mess, et signée Bordas. (2) D 162, 1 , doss. 3. SÉANCE DU 27 MESSIDOR AN II (15 JUILLET 1794) - Nos 47-49 189 rapport sont fréquemment interrompus par de vifs applaudissements. La Convention ajourne le projet de décret, [comme suit] (l) : « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport [de CAMBACÉRÈS, au nom] du comité de salut public et de la commission du recensement et de la rédaction complète des lois, sur le plan de classification des lois de la République, ajourne la discussion sur le projet de décret, ordonne l’impression du rapport, du plan et des élémens du plan ». Les pétitions sont renvoyées aux différens comités chargés de les examiner (2). 47 Etat des dons (suite) (3) Un anonyme a donné, pour les frais de la guerre, la somme de 128 liv. en assignats. Un anonyme a encore donné 9,604 liv. 7 sols en assignats, pour les frais de la guerre. La séance est levée à trois heures et demie (4). Signé, Louis (du Bas-Rhin), Président; Bordas, Turreau, Besson, A. Dumont, Legendre, Bri-VAL, secrétaires. AFFAIRES NON MENTIONNÉES AU PROCÈS-VERBAL 48 [Le tribunal criminel du départ 1 de la Charente Inférieure à la Conv.; Xantes (ci-dev1 Saintes), 20 mess. II [ 5)]- « Législateurs, Le désir que nous avons d’exécuter la loi dans son vrai sens et de ne pas excéder les bornes de l’autorité qui nous est confiée, nous suggèrent les deux questions suivantes : 1° Les soustractions et divertissements d’effets mobiliers d’un hospice national par les directeurs ou employés doivent-ils être considérés comme étant du (l) Mon., XXI, 230-232. (2) P.V., XLI, 272. Minute de la main de Cambacérès. Décret n°9949. J. Perlet, n°661; C. Uniu., n°927; Mess. soir, n°695; J. Sablier, n° 1439; -J. Fr., n°659; Rép., nos 208, 209; Ann. R.F., n° 226 ; M.U., XLI, 445; Débats, n° 663 ; Ann. patr., n° DLXI ; J. Mont., n° 80 ; -J. S. Culottes, n° 516. Mentionné par -J. Paris, n° 562 ; -J. Unie., n° 1695 ; F.S.P., n° 376 ; C. Eg., n° 696 ; Audit, nat., n° 660 ; -J. Lois, n° 656. (3) P.V., XLI, 336. 4) P.V., XLI, 272. (5) D III 46, doss. 792, p. 87. nombre des cas prévus par le décret du 7 frimaire, et peuvent-ils être instruits et jugés conformément à cette loi par les tribunaux criminels concurram-ment avec le tribunal révolutionnaire ? 2° Les infidélités et les dilapidations commises par un adjudicataire du blanchissage et entretien du linge des magasins nationaux du port de Rochefort sont-elles de la compétence des tribunaux criminels concurramment avec le tribunal révolutionnaire ou la connoissance en appartient-elle exclusivement à cette dernière autorité ? ». LEMERCIER (présid .), DESBAINS, Sa VIGNY (greffier ) Renvoyé au comité de législation (l). 49 [Le C " Christophe, employé au bureau militaire du départ ' de Paris, au présid. de la Conv.; Paris, 27 mess. II] (2). « Citoyen, Permets que par ton organe, je fasses hommage à la Convention nationale d’un foible essai, sur le dévouement de nos frères d’armes péris en défendant le vaisseau Le Vengeur. Je n’ai dit que ce que je sentois; aussi le civisme y remplace-t-il le talent; c’est assez pour avoir des droits à l’indulgente estime des hommes justes, qui savent toujours démêler l’intention d’inutiles fleurs de rhétorique. S. et F. ». CHRISTOPHE « Strophes sur le dévouement héroïque de l’équipage du Vengeur. Musique à composer 1 Dicte mes chants, amour de la Patrie, Enflamme-les de ton ardeur Et communique à ma plume enhardie Le mâle accent de la valeur 2 De 100 héros inspirant l’énergie, Tu produisis leur dévouement. Tu leur appris à mépriser la vie Qu’on garde par un faux serment. 3 Du lâche Anglais, les cohortes flottantes Fendoient au loin le sein des mers Et calculant leurs conqêtes sanglantes A force d’or créoient des fers. 4 Pour renverser des traîtres qu’elle abhorre Plane partout la liberté, Tenant en main le signe tricolore Prêt à punir la fausseté 5 L’Anglais joyeux et tout fier de ses forces Fond à l’instant sur Le Vengeur La trahison allume ses amorces Mais vains efforts contre l’honneur ! (l) Mention marginale datée du 27 mess, et signée Bordas. (2) D 162, 1 , doss. 3. 190 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE 6 Les insensés !... Croyoient-ils par leur nombre Effrayer des Républicains ? Et que, de fers, par eux forgés dans l’ombre, Ils laisseroient charger leurs mains ? 7 « Rends-toi ! -Quoi, nous?... Connois notre courage - « Il faut céder ou bien périr... - Eh bien, la mort, la mort, point d’esclavage Le trépas seul doit nous servir ! 8 Saisis, poussés d’un élan énergique Tous s’embrassent, fiers de mourir Le vaisseau s’ouvre et c’est la République Qui reçoit leur dernier soupir ! ». Signé : « par Christophe, âgé de 21 ans, employé au Bureau militaire du département rue Faubourg-Martin, Son du Nord, n° 207 ». Renvoyé au Comité d’instruction publique (l). 50 [Le Cn Trisson, ci-dev 1 brigadier dans les fermes, à la Conv. ; Oradour (2) s.d.] (3) « Citoyens C’est avec grand regret que pour dernière res-soursse j’aye à vous exposer que je ne puisse profiter du traitement accordé aux cy-devants employés dans les fermes. En voici les motifs : 1° Je m’appelle Pierre Trisson, natif de la section de Lieuriac, commune d’Oradour, cy-devant brigadier dans les fermes et actuellement cultivateur du dit lieu de Lieuriac sur la ditte commune. 2° Je suis âgé de 69 ans, je reste dans une campagne izolée, où je ne suis pas à portée d’avoir connoissance de toutes les loix qui sont émanées de votre part, et notament de celle qui contraint touts les pensionnaires de la République à déposer au Bureau des liquidations un certificat de résidence, sous peine pour ceux qui n’y ont pas obéi depuis le 1er avril 1792 (vieux style), d’être déchus de leur pension; laquelle loy portoit encore qu’il falloit envoyer ce certificat avant le 1er janvier 1794 (aussy vieux style). Ce n’est pas, citoyens, que je veuille vous aveugler par des mensonges. Il est radicalement vray que je suis dans une campagne izolée, où je ne peux guère avoir connoissance de la plus part de vos loix, tant par rapport à mon âge et de mes infirmités qui m’empêchent de me rendre au chef lieu pour en prendre connoissance, que par rapport, que bien souvent dans nos campagnes isolées où les gens ne sont pas instruits, on n’a pas peut-être la précaution ni le soin de les afficher. Je ne serois pas pardonnable si j’habitois un chef-lieu de district ou (l) Mention marginale datée du 27 mess, et signée Bordas ; J. Fr., n° 659 ; Mess, soir, n° 695 ; Ann. R.F., n° 226 ; J. Perlet, n° 662 (selon cette gaz. la mention honorable a été décrétée); J. S. Culottes, n°517. (2) Cantal. (3) F15, 1. 120. un chef lieu de canton; mais, malheureusement pour moy, j’en suis éloigné et ne peux prendre connoissance de ce qui se passe. Ce n’est pas l’intérest qui me guide, quoique à mon âge, j’en aye grand besoin; j’ai cependant encore le courage d’en faire un sacrifice toute fois que cela sera un avantage pour mes frères républi-quains; sans quoy, je m’en raporte à votre décision et j’attends de vous toute justice ». Trisson Renvoyé aux Comités des finances et des secours (l). 51 [Le citoyen Denis Delâge, de la section de l’Unité, fait hommage à la convention nationale de ses vues Sur l’utilité qu’il y auroit pour l’accroissement et la perfection des arts, d’établir dans chaque profession un instituteur pour en enseigner les règles et les principes. La Convention accepte cet hommage, elle en décrète la mention honorable et le renvoi au comité d’instruction publique, pour lui en faire un rapport (2)]. 52 [La commune de Thouars (3), délivrée de la présence des brigands, dont plusieurs milliers ont, depuis quelques (sic) tems, mordu la poussière, a témoigné sa reconnoissance à la convention nationale, et a fait usage des premiers instans de sa liberté, pour la féliciter sur ses importans travaux (4)]. 53 [Une citoyenne de Gand réclame la libération de son mari, père de 5 enfans, détenu à Ste Pélagie, par mesure de sûreté générale, et qui a quitté sa famille et son pays, au moment de la trahison de Dumourier, pour se réfugier sur le sol libre de la France. - Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale (5). 54 [Le citoyen Dubreuil, de la commune de Tour (?), fait hommage à la convention d’un poème en 18 chants sur la révolution, depuis la prise de la Bastille, jusqu’à la fête de l’Être Suprême. (l) Mention marginale datée du 27 mess, et signée Dumont. (2) Débats, n°663. (3) Deux-Sèvres ? (4 ) Mess. Soir, n°695; Ann. R. F., n°226; C. Uniu., n° 927. (5) J. Perlet, n°662; J. S. Culottes, n°517. 190 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE 6 Les insensés !... Croyoient-ils par leur nombre Effrayer des Républicains ? Et que, de fers, par eux forgés dans l’ombre, Ils laisseroient charger leurs mains ? 7 « Rends-toi ! -Quoi, nous?... Connois notre courage - « Il faut céder ou bien périr... - Eh bien, la mort, la mort, point d’esclavage Le trépas seul doit nous servir ! 8 Saisis, poussés d’un élan énergique Tous s’embrassent, fiers de mourir Le vaisseau s’ouvre et c’est la République Qui reçoit leur dernier soupir ! ». Signé : « par Christophe, âgé de 21 ans, employé au Bureau militaire du département rue Faubourg-Martin, Son du Nord, n° 207 ». Renvoyé au Comité d’instruction publique (l). 50 [Le Cn Trisson, ci-dev 1 brigadier dans les fermes, à la Conv. ; Oradour (2) s.d.] (3) « Citoyens C’est avec grand regret que pour dernière res-soursse j’aye à vous exposer que je ne puisse profiter du traitement accordé aux cy-devants employés dans les fermes. En voici les motifs : 1° Je m’appelle Pierre Trisson, natif de la section de Lieuriac, commune d’Oradour, cy-devant brigadier dans les fermes et actuellement cultivateur du dit lieu de Lieuriac sur la ditte commune. 2° Je suis âgé de 69 ans, je reste dans une campagne izolée, où je ne suis pas à portée d’avoir connoissance de toutes les loix qui sont émanées de votre part, et notament de celle qui contraint touts les pensionnaires de la République à déposer au Bureau des liquidations un certificat de résidence, sous peine pour ceux qui n’y ont pas obéi depuis le 1er avril 1792 (vieux style), d’être déchus de leur pension; laquelle loy portoit encore qu’il falloit envoyer ce certificat avant le 1er janvier 1794 (aussy vieux style). Ce n’est pas, citoyens, que je veuille vous aveugler par des mensonges. Il est radicalement vray que je suis dans une campagne izolée, où je ne peux guère avoir connoissance de la plus part de vos loix, tant par rapport à mon âge et de mes infirmités qui m’empêchent de me rendre au chef lieu pour en prendre connoissance, que par rapport, que bien souvent dans nos campagnes isolées où les gens ne sont pas instruits, on n’a pas peut-être la précaution ni le soin de les afficher. Je ne serois pas pardonnable si j’habitois un chef-lieu de district ou (l) Mention marginale datée du 27 mess, et signée Bordas ; J. Fr., n° 659 ; Mess, soir, n° 695 ; Ann. R.F., n° 226 ; J. Perlet, n° 662 (selon cette gaz. la mention honorable a été décrétée); J. S. Culottes, n°517. (2) Cantal. (3) F15, 1. 120. un chef lieu de canton; mais, malheureusement pour moy, j’en suis éloigné et ne peux prendre connoissance de ce qui se passe. Ce n’est pas l’intérest qui me guide, quoique à mon âge, j’en aye grand besoin; j’ai cependant encore le courage d’en faire un sacrifice toute fois que cela sera un avantage pour mes frères républi-quains; sans quoy, je m’en raporte à votre décision et j’attends de vous toute justice ». Trisson Renvoyé aux Comités des finances et des secours (l). 51 [Le citoyen Denis Delâge, de la section de l’Unité, fait hommage à la convention nationale de ses vues Sur l’utilité qu’il y auroit pour l’accroissement et la perfection des arts, d’établir dans chaque profession un instituteur pour en enseigner les règles et les principes. La Convention accepte cet hommage, elle en décrète la mention honorable et le renvoi au comité d’instruction publique, pour lui en faire un rapport (2)]. 52 [La commune de Thouars (3), délivrée de la présence des brigands, dont plusieurs milliers ont, depuis quelques (sic) tems, mordu la poussière, a témoigné sa reconnoissance à la convention nationale, et a fait usage des premiers instans de sa liberté, pour la féliciter sur ses importans travaux (4)]. 53 [Une citoyenne de Gand réclame la libération de son mari, père de 5 enfans, détenu à Ste Pélagie, par mesure de sûreté générale, et qui a quitté sa famille et son pays, au moment de la trahison de Dumourier, pour se réfugier sur le sol libre de la France. - Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale (5). 54 [Le citoyen Dubreuil, de la commune de Tour (?), fait hommage à la convention d’un poème en 18 chants sur la révolution, depuis la prise de la Bastille, jusqu’à la fête de l’Être Suprême. (l) Mention marginale datée du 27 mess, et signée Dumont. (2) Débats, n°663. (3) Deux-Sèvres ? (4 ) Mess. Soir, n°695; Ann. R. F., n°226; C. Uniu., n° 927. (5) J. Perlet, n°662; J. S. Culottes, n°517.