SÉNÉCHAUSSÉE DE VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE. LISTE Des comparants des trois ordres de la sénéchaussée de Ville franche de Rouer gue (1). Du 16 mars 1789. CLERGÉ. Le seigneur évêque de Vabres. Les sieurs : Abbé de Villaret, vicaire général du diocèse de Rodez, prieur de Labessenoix. L’abbé de Combettes, vicaire général du diocèse de Vabres, prieur commendataire de Sainte-Catherine de Benèla, procureur fondé du seigneur évêque de Rodez, par acte du 4 du courant, devant Lala, notaire ; de Jean-Jacques Gabriel Le-vezou de Vezins, abbé-prieur de Saint-Léon, demeurant à Versailles, par acte du 2 du courant, devant Leroi et Bara, notaires à Versailles, dûment légalisé ; et de François-Régis de Roch de Saint-Amans , vicaire général du diocèse de Vabres, prieur des prieurés simples de Saint-Hilarin de Peyrelade, et de Notre-Dame de Caba-nès, par acte du même jour, devant les mêmes notaires, dûment légalisé. Varroquier, chanoine du chapitre de Saint-Affrique, député par ledit chapitre, suivant l’acte capitulaire du 10 du courant, et procureur fondé d’Antoine Marty, curé de Salelles, par acte dudit jour, devant Reynès, notaire, et de Jean-François Fossemale , curé-doyen du Pont de Camarès, par acte du 11 dudit, devant Gailet, notaire. Pierre Barthe, chanoine, vicaire général de Vabres, député du chapitre dudit Vabres, suivant Pacte capitulaire du 8 du courant, et procureur fondé de Jean-Pierre Dutan, prieur-curé de Mu-rassou, par acte dudit, devant Garceux, notaire, et de Pierre Durand, curé de Bedos, par acte dudit, devant maître Flottard, notaire. Antoine-Xavier Neirac-Balzac , archidiacre et vicaire général du diocèse de Vabres, prieur de Saint-Michel, député du chapitre dudit Vabres, suivant l’acte capitulaire dudit jour, 8 du courant, procureur fondé d’André de Sambry de Li-nas, prêtre-prieur de Plaisance et curé de Saint-Georges, par acte du 8 dudit, devant Aussel, notaire. Pierre-Michel Lerat-Larenal, chanoine du chapitre de Saint-Affrique, député par ledit chapitre, suivant Pacte capitulaire du 10 du courant, et rocureur fondé de Joseph Galtié, curé de aint-Jean d’Àlcas, par acte du 11 dudit, par-devant Grebana, notaire, et de Pierre Platet, prieur, curé de Saint-Pierre Descats, par acte dudit jour 11, devant Mas, notaire. Jean-Louis Fegeagol, chanoine du chapitre de Conques, député dudit chapitre, suivant l’acte capitulaire du 6 du courant, et procureur fondé de Laurent Coignac, prieur de Bournazel, par acte du 11 dudit, devant Flaugergues, notaire ; du sieur abbé de Conques, par acte du 12 dudit, devant Gostet, notaire , et de Geraud Miramon, prieur de Balzac, par acte dp 9 du courant, devant Benazet, notaire. Gabriel Trepsac, chanoine dudit Conques, dé-r puté du chapitre dudit Gonques, suivant l’acte capitulaire du 6 du courant, et procureur fondé des dames religieuses de Notre-Dame de Saint-Affrique, par acte du 9 dudit, devant Galtier, notaire. Charles Sirven, prêtre, chanoine du chapitre collégial de cette ville, procureur fondé de Charles Léonard de Melfort, abbé commendataire de l’abbaye de Locdieu, par acte du 14 du courant , devant Gostes, notaire; de Jacques Miquel, curé de Castelnau de Pegueyroles, par acte de 9 dudit, devant Gancé, notaire , et de Maurice-François-Ignace de Boyer, prêtre, prieur, seigneur de Greis-sac, par acte du 6 du courant, devant Peyre, notaire à Carcassonne, dûment légalisé. Antoine Scudier, curé de Varens, procureur fondé de Pierre-Nicolas Psalmon, seigneur doyen dudit Varens, suivant l’acte passé à Paris, le 28 février dernier, par les notaires y signés. Antoine Reynier, vicaire général de Rodez, prieur de Vabres, procureur fondé de Jean San-aral, curé de Saint-Martin de Turipv, par acte du 9 du courant, devant Carcenac, notaire. Antoine Carcenac, prieur de Saint-Léonce, chanoine du chapitre de Belmont, député dudit chapitre, suivant l’acte capitulaire du 10 du courant, et procureur fondé de Joseph-Marie Nicoulas, curé dudit Belmont, par acte dudit jour, devant Carcenac, notaire ; et de Louis de Boziat, sei<- gneur de la terre Besplas, prieur de la Roques et Montegut, par acte du 11 dudit, devant ledit Carcenac. Joseph-Paul Dubreuil, chanoine du chapitre dudit Varens, député dudit chapitre, suivant l’acte capitulaire du 10 dudit Antoine Blanc, prieur-curé de Martiel, procureur fondé de Jean Danglars, décimateur des paroisses de Salvagnac et Sainte-Claire, annexe de Cajare, par acte du 11 dudit, devant Àndrieu, notaire. Scudier, curé de Sainl-Martial-la-Grèze. Jean-François Ricous, prêtre-chanoine du chapitre de cette ville, procureur fondé de Pierre Boyer, curé de Salzac, par acte du 8 du courant, devant Thibault, notaire, et encore député dudit chapitre, suivant l’acte capitulaire du 10 dudit. Antoine Boyer, curé de Saint-Laurent de Leve-zou, procureur fondé de Pierre Albouy, curé d’Es-coudournac, par acte du 44 dudit, devant Bejean , notaire, et de Jean-Louis Couryeiller, prieur, curé d’Innous, par acte du 11 dudit, devant Flottard, notaire. Palis, chanoine du chapitre de cette ville, député par ledit chapitre, par acte capitulaire du 10 dudit, et procureur fondé de l’abbé de Cambon, prieur de Notre-Dame de Mauhaval, par acte du 6 dudit, devant Camparat, notaire à Toulouse. Delalaux, curé de Capdenac, procureur fondé des dames religieuses de Vie près Capdenac, par acte du 13 du courant. Joseph-Pierre Vergues, prêtre prébendé du chapitre de cette ville, procureur fondé de Michel-Ignace Agret, prieur-curé de Meljac, par acte dudit jour, (1) Nous publions cette liste d’après un manuscrit des Archives de l’Empire. 152 [États gén. 1789. Cahiers.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Sén, de Villefr.-de-Rouergue.] devant Delrieu, notaire, et d’Anselme Duvignier de Grun, prieur de Parisot, par acte du 14, devant Cortet, notaire. Marty, curé de Mauron. Pierre-Anselme Sol, curé de Garrandier, procureur fondé d’Antoine Lagrifous, curé de Saint-Grégoire de Tortusson, par acte du 13 du courant, devant Dezès, notaire. Nicolas Pigourier, curé de Moyrazès, procureur fondé de Jean-Antoine Tournamille, curé de Mel-vieu, par acte du 10 du courant, devant Dejean, notaire. Marmiesse et David, prêtres, députés par la communauté des prêtres obituaires de cette ville, par acte du 10 du courant, et ledit David, procuré fondé d’Antoine-Xavier Ganron, curé d’Es-talane, par acte dudit jour, devant Lafond, notaire. Martin Fleury Carrière, sacristain du chapitre de Belmont, député dudit chapitre, suivant l’acte capitulaire du 10 dudit, et procureur fondé de Pierre Hermet, prieur de Blan , par acte dudit jour, devant Gaylet, notaire ; et de Jean-Jacques Garcenau, prieur-curé de Mamès, par acte dudit jour, devant ledit Gaylet. Louis Gayrard, curé de Morlhou. Guillaume Plégat, curé de Livignac-le-Haüt, procureur fondé d’Antoine Joffre, curé d’Almon, par acte du 14 dudit, devant Boscus, notaire. Paul Balp, curé du Clapier. Ledit Guillaume Plégat, procureur fondé d’Alexis Tourgouillet, curé d'Escoungt, par acte du 9 dudit, devant Jadat, notaire. Joseph Gastel-Darmajous, curé de Saint-Maurice de Sorgues, procureur fondé de Jean-Pierre Ricard, prieur, curé de Laval, par acte du 12 dudit, devant Galtier, notaire, et de Jean Raymond Galtier, curé de Montagnol. François Baidou, prêtre prébendé du chapitre de cette ville, député par la dame abbesse du monastère Sainte-Glaire de cette ville , et par la communauté, suivant l’acte, capitulaire du 11 du courant ; et procureur fondé de Louis-Victor Cadillac, curé de la Bastide-Pradinet, par acte dudit jour, devant Garel, notaire , et de Joseph-Henri-Félix-Etienne Carrière de Fraissinous, curé de Saint-Pierre d’Issez, par acte du 9 dudit, devant ledit Carel. Louis Guy, curé de Raissac, procureur fondé de Louis Cœurveillé, curé de la cité de Vabres, ar acte du 11 dudit, devant Flotard, notaire, et e Jean-Jacques André, curé de Montlaur, par acte dudit jour, devant le même notaire. Marc de Balza de Firmy et Jean-François Couffin, chanoines du chapitre de Saint-Christophe, députés dudit chapitre, suivant l’acte capitulaire du 9 dudit mois ; et encore ledit Couffin, procureur fondé de Joseph Creyssel, curé de Fayet, par acte du 9 dudit, devant Mas, notaire. Jean-Blaize Boissonnade, prieur-curé de Li-mayrac, procureur fondé d’Etienne Guibert, curé de Tournemire, par acte du 9 dudit, devant Or-bassa , notaire , et de Pierre Bernard, curé de Rebourgueil, par acte du 12 dudit, devant Geisset. notaire. Joseph Recoulat, curé de Bruejouls, procureur fondé de Joseph Frontin, curé de Saint-Martin de Vican, par acte du 9 dudit, devant ledit Fadat. Bernard Bernard, curé de Saint-Félix de Sorgues, procureur fondé de François Affre, curé de Saint-Paul de Fonds, par 'acté du 10 dudit, devant Goulet, notaire, et de Pierre Vialettes, curé de Latour, par acte du 12 dudit, devant ledit Goulet. Jean Blanc, prêtre hebdomadier du chapitre de cette ville, procureur fondé de Roch de Gairin, prêtre, prieur d’AIzonne, habitant à Vérac, par acte du 12 dudit, devant Favant, notaire. Flaugergues, prieur-curé de Loupiac, procureur fondé de Victor Vigroux, curé de Laroque au marquisat de Brusques, par acte du 9 dudit, devant ledit Mas, et de Drulhe, curé de Tauriac, au diocèse de Vabres, par acte du 11 dudit, devant le même notaire. Antoine Périer, curé de Saint-Christophe, procureur fondé de Victor de Balza, prêtre, prieur de Lunac,par acte du 5 du courant, devant Roch, notaire. Guillaume Bach, curé de Roussenac. Issangou, curé de Bouffiac. Pierre Bauguil, curé de Galgau, procureur fondé de Jean-François Blanc, prieur-curé de Liancourt, par acte dé 11 du courant, devant Durand, notaire, et de Jean-Pierre Solanet, prieur-curé de Saint-Marcellin, par acte dudit jour, devant le même notaire. Jean-Amans Garcenac, curé de Teillet. Jean-Baptiste Viala, curé de Boussac, procureur fondé d’André Puech, curé de Saint-Victor, par acte du 8 dudit, devant Comités, notaire, et de Pierre Geniez, prieur-curé de Fenayrols, par acte du jour d’hier, devant Briane, notaire. Joseph-Amans Gaubert, vicaire de Gramond, procureur fondé de messire Gaubert, prieur-curé dudit Gramond, par acte du 14 dudit, devant Bertrand, notaire. Pons Féral, prieur-curé du Rey , procureur fondé d’Antoine Lavergne, curé de Magrinhagues, par acte du 12 de ce mois, devant Vazilières, notaire, et de Pierre Dousset, curé de Camboulan, par acte du 13 dudit, devant Ser, notaire. Jean-Baptiste Rolland, curé de Saint-Marcel, rès Conques, procureur fondé de Jean-Michel aleuques, prieur-curé de Saint-Sulpice-Pojniès, par acte du 12 dudit, devant Fournier, notaire, et de Jean-Baptiste Maury, prieur-curé de Notre Dame d’Eyrès par acte dudit jour, devant ledit notaire. Antoine Salques, ci-devant curé de Lincou, procureur fondé de messire Lavigne, curé de The-roudels, par acte du 9 dudit, devant Lambel, notaire , et des dames religieuses de] Sainte-Ursule d’Entraigues, par acte du 12 dudit, devant Bouet, notaire. Augustin Noël, prieur-curé de Saint-Michel, près Albin, procureur fondé de Jean Rous, prieur-curé de Vialarols, par acte du jour d’hier, devant Bonnet, notaire. Joseph-Etienne Delbon, curé de Carcenac-Pey-ralès, procureur fondé de Jean-François-Victor-Anne-Joseph de Pomayrol, chapelain de Saint-Martial de Gramont, par acte du 3 mars courant, passé à Paris par les notaires y signés. Pierre Delhom, curé de Gransac. Molenat, curé des Albres, procureur fondé d’Alexis Valibouze, curé de l’hôpital Guibert, par acte du 11 du courant, devant Gambou, notaire. Antoine Granzac, curé de Laroumiguière, procureur fondé d’Antoine Thomas, curé de la ville de Saint-Rome de Tarn, par acte du 9 dudit, devant Thonuet, notaire; et de Jean-Louis Taisset, prieur-curé de Notre-Dame de Bors , par acte du 11 dudit, devant Arnal, notaire. Clément Duvert, chanoine régulier du chapitre de Saint-An tonin, député dudit chapitre, suivant l’acte capitulaire du 9 dudit, et procureur fondé de messire François-Honoré-Jean-François de Goucy, prévôt, prieur-mage dudit chapitre, par acte du 4 [États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. |Sén. de Villefr.-de-Rouergue.] 153 dudit, devant Pérard et Frougnat, notaires, et de Georges La Sausse, chanoine régulier, prieur-curé dudit Saint-Antonin, par acte du 14 du courant, retenu par Bromet, notaire. Laurent, prieur-curé d’Albin, procureur fondé de Jean Albouv, curé de Labessenoix, par acte du 14 dudit, devant Couffin, notaire. Jean-Baptiste Boyer, prêtre-chanoine du chapitre de Saint-Christophe, chapelain de Blaye, procureur fondé de Charles de Glandières, prieur de Capdenac, par acte du 10 dudit, devant Coslès, notaire. Simon Rouch, prêtre-prieur de Salles, procureur fondé de Jean-Chrisostôme Garrigou, prieur-curé d’Escaudolières, par acte du 13 mars, devant Franquet, notaire. Saint-Amans , prieur-curé de Mouton et Fîauzins. Guillaume Austuey, curé de Flauhac, procureur fondé de Pierre Andrieu, curé de Saint-Pathern, par acte du 9 dudit, devant Austuey, notaire, et d’Antoine Fourgon, prieur-curé de Saint-Santin, devant le notaire y signé. Victor Devais, prévôt, député du chapitre de Saint-Sernin, suivant l’acte capitulaire du 7 du courant , et encore député par les prêtres du bas chœur dudit chapitre, suivant autre acte séparé du 11 dudit. Martin Gassau, curé de Douzoulet. Joseph Serle, syndic de la communauté des prêtres obituaires d’Àlbin, député de ladite communauté, par acte du 12 du courant. Antoine Besombes, prieur-curé de Quins, procureur fondé de Pierre Privât, curé de Solan, par acte du 9 dudit, devant Briane, notaire. Louis Trapet, prieur-curé de Prix. Laurent Dupuy, curé de Lunel. Charles Dounadière, curé de Pueclunignon. Jean-François-Regis Gui, prieur-curé de Lieu-camp. Martin Marty, prieur-curé de Saint-Igert. Jean-Joseph Noyer, curé de Balzac. Joseph Calmes, chapelain de l’église de Saint-Just , procureur fondé de François de Beaure-gard, curé dudit Saint-Just, par acte du 14 du courant, devant Calmes de Labessières, notaire , et de François Souiry, prieur-curé de Saint-Jean de Castelpers, par acte dudit jour, devant le même notaire. Etienne Moncet, curé de Bournazel, procureur fondé de Joseph Dubreuil-Cabrol, prieur-curé de la Capelle-Forcel, par acte du 5 du courant, devant Richard, notaire. Pierre Prunet, curé de Gaurels, procureur fondé de Pierre Cassagne, curé de Rivière, par acte du 7 dudit, devant Julien, notaire. Antoine Mouly, prieur-curé de Lalo. Gadars, curé de Toulières. Jean-Gervais Palis et Joseph Gineste , prêtres, chanoines du chapitre de cette ville, procureurs fondés du chapitre du Mur de Barrés, par acte du 11 du courant, devant Lambel, notaire; et encore ledit Gineste, procureur fondé de Bais-sière , curé de Saint-Ecrice de la Raûnie , par acte devant Lacombe, notaire. Bernard Marc , curé de Nanvialle , procureur fondé de Joseph Marc, curé d’Arjac et de Saint-Julien, son annexe, par acte du 12 du courant, et de Joseph Anglade, prieur-curé de Combres, par acte du 7 du courant, devant Guiot, notaire. Jean-Louis Benoit, curé de Proines. Jean-Pierre Jourdiau, curé de la Magdelaine, près Villefranche en Rouergue. Guillaume Loupias, curé de la Rouquette. Antoine Albrespic, vicaire, régent des Pes-quies. Veilhard , prieur-curé de Monteilo et de la Rouquette, son annexe, procureur fondé de Bar-Ihac, prieur-curé du Gazoul. * Jean-François Cassagues, curé de Bors de Bar. Joseph Gineste, curé de Toulonjac, député des prébendés du chapitre de Vabres, suivant l’acte du 8 du courant, et procureur fondé d’Augustin Casimir, chapelain de la chapelle de Refregier , et en cette qualité, possesseur de üefs, suivant l’acte du 11 dudit, devant Aubac, notaire. Andurand, curé de Vailhourlhet, syndic des obituaires dudit lieu. Joseph Garrigues, prêtre hebdomadier au cha-itre de cette ville, procureur fondé de Prène-ouldouires, curé de Florentin, par acte du 12 dudit, devant Grégoire, notaire. Jean-Baptiste Galtier, conseiller houoraire, curé de Lugau, procureur fondé de François Pelou, vicaire perpétuel de Rulhe, par acte du 9 dudit, devant Espinasse, notaire. Guillaume Carrière, curé de Saint-Izaire, procureur fondé de Jean-Baptiste Cluzel, curé de Monclar, suivant l’acte du 10 du courant, devant Dejean, notaire , et d’Etienne Fabry, curé d’Ar-mairols, par acte du 11 dudit, devant Alvergne, notaire. Dom La Brunie, prieur de la chartreuse de cette ville, députe de la communauté, suivant l’acte capitulaire du 14 du courant. Guillaume Agret, prêtre de la Doctrine chrétienne, professeur de théologie au collège de cette ville, possédant biens-fonds, député dudit collège, suivant l’acte capitulaire du jour d’hier , et procureur fondé de Barthélemy-Charles Calvai-rac, prêtre-prieur de Notre-Dame du Cayla, par acte du 9 du courant, devant Tros, notaire, et de messire Mas, prieur-curé de Gompreignac, par acte dudit jour, devant Thibault, notaire. Neyraguet, curé de Cabanes. Guillaume Massol, prêtre hebdomadier du chapitre de cette ville, député des prébendés dudit chapitre, par acte capitulaire du 10 dudit, et de ceux du chapitre de Saint-Antonin, par acte capitulaire du 12 dudit. Laraussie, curé de Saint-Cyprien. François-Dominique Boyer, prêtre, député des prébendés obituaires de Sauveterre, par acte capitulaire du 9 dudit. Bertrand Aigue-Perse, prieur-curé de Boisse, procureur fondé de Louis Caussé, prieur-curé de .Laroque-Bouiliac, par acte du 9 dudit, devant Molenat, notaire. Labrousse, prieur du Bleyssol. Tabardel, curé de Saint-Félix de Rignac. Gaslie, curé de Requista. Neuville, curé de Saint-André, procureur fondé de François Lavabre, curé de Montégut, par acte du 11 dudit, devant Crebassa, notaire. Jean-François Lemosy, prêtre mensal de l’église de Najac, député des mensaux de ladite église, par acté du 13 dudit. Charles Lamie de Lacoste, prieur-curé de Sept-Fours, procureur fondé de Jacques Gantaloube, prieur deNotre-Dame du château de Conques, par acte du 10 dudit, devant Flaugergues, notaire et député des obituaires dudit Conques, par acte capitulaire du 11 dudit. Janson de Perable, sacristain, curé de l’église paroissiale de cette ville, procureur fondé d’Antoine de Frezals, curé du lieu de Balaguier; de François Constans, sacristain, curé de la ville de Saint-Sernin; de Joseph -Marie Tiers, curé de 1§4 [États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVÉS PARLEMENTAIRES. [Sén. de Villefr.-de-Rouergue.] Saint-Juery, par acte du 10 de ce mois, devant Geizet, notaire. Firmv, prieur de la Madeleine. Moisseur, prieur de Claugnac. Pierre Mignonac, curé de Naucelle, procureur, fondé de Simon Fabre, curé de Taurine, par acte du 13 dudit, devant Valette, notaire. Frayssé, prieur, curé de Cenac. Joseph Manuel , curé d’Espeyrac, procureur fondé de Jean-Baptiste Dur, curé de Roussy, par acte du 11 dudit, devant Campredon, notaire. Simon Delagnès, prieur-curé de Noaillac, procureur fondé d’Hilaire Ladoux , curé de Grand-vabre, par acte du 14 dudit, devant Flaugergues, notaire, et de Jean-Louis Delagnès, curé de Firmy, par autre acte du 12 dudit, devant Couffin, notaire. Latreille, curé de Salvagnac-Saint-Loup. Cayla, curé de Marin. Victor Saurel, vicaire en cette ville, député des prêtres épars de cette ville de Villefranche, par acte du 13 dudit. Marsa, curé de Prévenquières, procureur fondé d’Antoine Delpech, prieur-curé de Valou, par acte du 10 dudit, devant Baissât, notaire. Bach, curé de Brandonnet. Antoine Pelzas, prêtre, syndic et député par les religieuses du monastère de la Visitation de cette ville, par acte capitulaire du 10 dudit. Jean-Baptiste Issangou, prêtre, vicaire en cette ville, procureur fondé de Jean-Pierre d’Espeyrac, prieur du prieuré simple séculier de Castres, par acte du 9 dudit, devant Labarthe, notaire ; de Jean-Pierre Descroüzets d’Hauterives, prieur-curé séculier de Laussant, par acte du 8 dudit, devant le même notaire, et de Jean -Henri Grimaldi d’Antibes, des princes de Monaco, prêtre-chanoine du chapitre de Rodez, prieur du prieuré simple séculier de Saint-Cirice de la Rafinie, par acte du 10 dudit, devant Cortès, notaire. Jean-Baptiste Segui, curé de Senergues, procureur fondé de François de Segui, prieur-curé de Ginolhau, par acte du 11 dudit, devant Gampredon, notaire. Antoine Liniêres , prieur-epré de Sauvenza, procureur fondé de Jean-Pierre Argeliès, prieur, curé de Bourg, par acte du 9 dudit, devant Julien, notaire, et de Pierre Julia , curé de Ginal, par acte du 12 dudit, devant Besse, notaire. Dom Charles-Augustin Lebel, prieur de l’abbaye de Ladieu, député de sa maison, suivant l’acte capitulaire du 12 dudit. François Ricard , chanoine du chapitre collégial de cette ville, député par les darnes religieuses de Sainte-Ursule de cette ville, par acte capitulaire du 14 dudit. Jean-Jacques Loubatières, curé de Saint-Julien d’Empares, procureur fondé de Jean-Pierre Turbé, curé de Livignac-le-Bas, par acte du 7 dudit, devant Debons, notaire , et d’Antoine Mariourve, curé de Vie près Gapdevac, par acte du 9 dudit, devant Clauzels, notaire. Louis-Antoine Caries , curé de la Fouillade, procureur fondé de Jean-Pierre Gourrèges, prieur-curé de la Guespie, par acte du 14 dudit, devant Loubers, notaire, et de Bernard Bauguil, Chapelain de Saint-Martin de Najac, par acte du 13 dudit, devant Gogirau, notaire. Amans Boyer , prieur-curé de Saint-Julien de Piganiol , procureur fondé de Jérôme-Augustin de Nattes de Ville-Contal, prieur de Saint-Marcel, par acte du 10 dudit, devant Bcnazecb. notaire. Antoine Moly, curé de Lierrac, procureur fondé d’Antoine Gaudon, curé de Tézac, par acte du 14 dudit, devant Loupias, notaire. Guillaume-Toussaint Pons, curé de Montignac, procureur fondé d’Antoine deSéguy, écuyer, curé de Bromme, par acte du 12 dudit, devant Levasseur, notaire. Malrieu, curé d’Arcagnac. Malrieu, curé de Froissac. Boisse, prieur-curé de Frons. Boriez, curé de Venzac. Maurice Daugnac, prêtre chapelain du Caillot, habitant au château de la Salle, procureur fondé des bénéficiers du bas chœur du chapitre collégial du Mur-de-Barrès, par acte du 11 dudit, devant Lambel, notaire, et de Jean Albouze, curé de Né-gressure, par acte du 9 dudit, devant Pachins, notaire. Dom Jean-François Molive, prieur de l’abbaye de Beaulieu, ordre de Cîteaux, député de sa maison, par acte capitulaire du 9 dudit, devant Besse, notaire, et procureur fondé de Jean-Pierre Bertrand, curé de Génomes, par acte dudit jour, devant Mas, notaire, et de Jean-François Garel, curé de Gissac, par acte du 8 dudit, devant Garel, notaire. Jean-Baptiste Niel, curé de Sainte-Croix, procureur fondé de Jacques Lespinas, curé de la Gapel le-Balaguier, et de Saint-Jordi, son annexe, par acte du 12 dudit, devant Darre, notaire. Joseph Lacam, prieur, curé de Pons, procureur fondé de François-Georges Palaugier, prieur-curé d’Entragues, p*ar acte du 12 dudit, devant Grégoire, notaire. Boutât, curé de Fontaynous. Pierre-Clément Golombiès, vicaire de la paroisse de Floirac, procureur fondé de Jean-Joseph Palis, curé dudit Floirac, par acte du 10 dudit, devant Vialars, notaire. Garrigues, prieur-curé de Galcomier. Clausels, curé de la Bastide-l’Evêque. Antoine Gariteau, curé de Monsalès, procureur fondé de Gaspard Thomas, curé d’Ols, par acte du 10 dudit, devant Darre, notaire, et de Jean Casseau, curé de Rignodes, par acte du 12 dudit, devant le même notaire. Cambournac, prieur-curé de Villevayre, procu-fondé de Pierre Cambournac, prieur-curé de Saint-Jacques, par acte du 9 dudit, devant Besse, notaire. Etienne Mazue, prêtre de la Doctrine chrétienne au collège de cette ville, procureur fondé d’Antoine Malaval, curé de Castelinus, par acte du 9 dudit, devant Caucé, notaire; de François Taillefer, doyen, prieur-curé de Laroque Sainte-Marguerite, par acte du 10 dudit, devant Thibault, notaire, et de Gabriel-Nicolas Gros, curé de Bour-nac et Cambou, par acte dudit jour, devant Cros, notaire. Garrigues, curé de Verfeil, procureur fondé de Barthélemy Clapier, prieur-curé de Selques, par acte du 12 dudit, devant Besse, notaire,-, et d’Antoine Regis, chanoine de Conques, et en cette qualité, prieur de Monedières, par acte du 14 dudit, devant Bernazech, notaire. Jacques At de Lacombe, curé de Lescure, procureur fondé d’Alexis Delprech, curé de Murpls, par acte du 13 dudit, devant Delpech, notaire,. Boyer, curé d’Espinassol. Alauze, curé de Colombier. Caville, curé de Villeneuve. Carrière, prieur-curé de Saint-Rémy. Dejuons, prieur-curé de Rienpeyroux. Ga'uhat, curé de Saint-Grat. Bruyères, curé de Cadour. Dardet, curé et prieur de Toulongergues. Félix Galviac, prieur-curé de Naussac, procureur fondé de Guillaume Vialard, curé de Saint- [Étals gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Sén. de Villefr.-de Roüergue.l 4 KM Loup, par acte du 14 dudit, devant Séguy, notaire. Pierre Marmiesse, prêtre, chanoine au chapitre de cette ville, en qualité de procureur fondé de Jean-François-Casimir Brondel de Roquelongue, curé de Rozier et Peyrelau, par acte du 9 dudit, devant ledit Thibault; et de Philippe-Alexandrin-Benoît d’Auriac, prieur-curé de Roquetaillade, par acte dudit, devant le même notaire. Antoine Pigàgnol, curé de Bez, procureur fondé d’Augustin Flottes, curé de Peyrusse, par acte du 4 dudit, devant Gleyroze, notaire. Vergnet, curé de Parisot. Marc-Dominique Masson, curé de Saint-Félix de Lunel, procureur fondé d’Antoine Juery, curé d’Alhignac, par acte du 9 dudit, devant Lambel, notaire. Alexandre, prêtre, prieur de Pradinas, procureur fondé d’Antoine Couffinhol, curé d’AlDagnac et Villelongue, par acte du 14 dudit, devant Merlin, notaire. Andurand, prieur d’Elbes. Boutât, curédeFontaynons, procureur fondé de Martin Bios, prieur-curé de Labastide Capdenac, suivant l’acte de cejourd’hui, devant Marty, notaire. Mazars, curé de Mayrau. Dom Joseph Salet, syndic, député de la maison de Silvanèz, ordre de Cîteaux, suivant l’acte capitulaire du 11 dudit, et procureur fondé de dom Mathieu Bellot, prieur de la Bessière, prieur conventuel de ladite maison, et curé dudit Silvanèz, par acte dudit jour, devant Mas, notaire, et encore, procureur fondé de dame Félix de Pardailhan-Gondrin, abbesse de l’abbaye de Noneuque, par acte du 10 dudit, devant Garel, notaire. Albinet, curé de Savignac. Foulquier, curé de Cabanes. Pierre Col, curé de Cormes, procureur fondé de Jean Barascud, curé de Saint-Rome de Berbères, par acte du 9 dudit, devant Fabry, notaire, et de Jean-François Martin, curé de Canals, par acte dudit jour, devant le même notaire. Alazard, curé de Rignac, procureur fondé de Jean Soubrier, curé de la Croix, par acte du 10 dudit, devant Baissot, notaire , et de Jean Eche, curé de Bars, par acte dudit jour, devant le même notaire. Jean-Pierre Lemosi, prêtre de Najac, procureur fondé de François Foulquier, curé de Cambayrac, par acte du jour d’hier, devant Durand, notaire. Etienne Lavergne, prêtre, député du séminaire de cette ville, prieur de Saugane, par acte du jour d’hier. Plus ledit Antoine Pebras, prêtre, directeur des religieuses de la Visitation de cette ville, en qualité de procureur fondé de Louis-Alexandre Liauzun, prieur-curé d’Estrabols, par acte du 11 du courant, devant Andrieu, notaire. Joseph Verguettes, curé de Saint-Salvadou, procureur fondé de Joseph-Marc Rouanet, prieur-curé de Mélaguet, par acte du 10 du courant, devant Roustan, notaire. Guieysse, curé de Marmou. Roquefueil, curé de Lagarde Ledergues. Victor Saurel, vicaire de cette ville, procureur fondé de Joseph Salde, curé de Vayrau-lès-Saint-Jean de Balmes , et de Joseph-Philibert-Bourguignon de Saint-Martin, prieur de Ganals, par acte passé à Paris, le 2 du courant, devant les notaires y signés. Josepn-AmableCalvet, curédeDelplas, procureur fondé de Pierre Ser, curé du lieu de Notre-Dame de Betirac; d’André-Félix Descambaux, curé de Saint-Crépin, près Saint-Sernin, et de François Marc, curé de Roquedezierre, par acte du 9 dudit, devant Glizès, notaire; plus,fde Jean-Joseph de Lavit, curé de Saint-Maurice ; Barthélémy Galvet, curé de Saint-Pierre de Betirac ; Jean Aussel, curé de Combres de Vabres; Jean-Jacques Ganac, curé de Saint-Amans de Lizertet ; Pierre Gostes, prêtre, prieur d’Anglas , et de Louis Berlas, curé de Saint-Léonce, par acte dudit jour, devant le même notaire. Jérôme-Marie Palis, vicaire de Sauvensa, procureur fondé de Jean-Pierre Jordan, curé de Peyrat, par acte du 10 du mois courant, devant Lambel notaire , et Bernard Bertrand, curé du Mur-de-Barrès, par acte du 11 dudit, devant le même notaire. Jean-Fage Galtier, curé de Balaguier. Pierre-Gélestin de La Garrigue, curé de Najac. Antoine Garric, curé de Saint-Roch de Livignac. Pierre Molly, curé de Glaugnac. François Pouzet, curé d’Auzits, procureur fondé d’Antoine Belvel, prieur, curé de Testât, par acte du 10 dudit, devant Frauquet, notaire. Etienne Loubierre, curé d'Abbas. Guillaume Cahuac, curé d’Anglars, procureur fondé de Barnabé Seguy, curé de Compolibet, par acte du 9 dudit, devant Monzols, notaire. Jean-Pierre Malrieu, prieur-curé de Loubous. François Flottes, curé de Montbazens, procureur fondé de Simon Ghabert , prieur-curé de Vaureilles, par acte du 14 dudit, devant Goubert, notaire. Jean Bosc, curé de Drulhe, procureur fondé d’Amant Bouaure, curé de Prugües et Faragout, par acte du 12 dudit, devant Gaylet, notaire, et de Marin Juery, curé de Bromnïat, par acte du 9 dudit, devant Lambel, notaire. Jean-Pierre Souery, curé de Gastanet-Peyralès, procureur fondé de Pierre Dalmavrac, prieur-curé de Gastelnau-Pey raies, par acte du 12 dudit, devant Souery, notaire. Jean-Antoine Gary, curé de Falguères, procureur fondé d’Alexis Seguret , curé de Lentin , par acte du 13 dudit, devant Delrieu, notaire, et de Jean-Baptiste Geniès, curé de Ledergues, par acte du même jour, devant le même notaire. Jean-Antoine Gocural, curé de Privezac, procureur fondé des dames religieuses de Sainte-Glaire, de la ville du Mur-de-Barrès , par acte du 6 dudit, devant Lambel, notaire , et de Jean-Pierre Ancessy, curé de Segonzac, par acte du 9 dudit, devant Flotard, notaire. Joseph Recoulat, curé de Bouillac. Raymond Murat, prêtre de cette ville, procureur fondé de Jean-Jacques de Nozier de Laval, curé de Poustomy, par acte du 9 dudit, devant Millau, notaire, Antoine Grès, curé de Guzac. Etienne Aussel , curé de Lopeire , procureur fondé d’Antoine Aleugrin , curé d’Olonzac, par acte du 9 dudit, devant Crebassa, notaire , et d’Antoine Roquefeuil, curé de Saint-Etienne, par acte dudit jour, devant le même notaire. Louis Joly, curé de Launejoul, procureur fondé de Jean-Baptiste Bourdau, commandeur de Najac, demeurant à Rochelhouart, par acte du 6 dudit, devant Rousseau et Reaudouin, notaires, et d’Antoine Carmaran, prieur de Gussac, par acte du 9 dudit, devant Lambel, notaire. Guillaume Trémolières, curé d’Asprières, procureur fondé de Pierre-Jean Talon, prieur-curé de Sounac, par acte du 14 dudit, devant Mouli-nou, notaire, et de Jean Combes, curé de Vernet-le- 156 [Etats gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Sén.de VilIefr.-de-Rouergue.] Supérieur, par acte du 11 dudit, devant Escudié, notaire. Antoine Bonal, curé de Vaillauzy, procureur fondé d’Anloine-Charles Blanc, curé de Thiergues, par acte du 9 dudit, devant Crebassa, notaire, et d’Antoine Salvau, curé de Saint-Privat, par acte dudit jour, devant le même notaire. Louis Garayon, curé de Saint-Jean Dubruel, procureur fondé de Jean Pailhès, curé de Sau-clières , par acte du 9 dudit , devant Vidal. notaire, et de Jean Thomas, curé de Fondaments, par acte du 12 dudit , devant Fabry, notaire. Antoine Lebrou, curé de Saint-Lebus, procureur fondé de Gervais Dulieu, curé de Saint-Bau-zely de Levezou, par acte 12 dudit, devant Chaliès, notaire, et de Cavalié, prieur-curé de Saint-Segons de Boyne, par acte du 8 dudit, devant Julien, notaire. Jean-Baptiste Bel, archiprêtre, curé-doyen de Coupiac, procureur fondé de Pierre Arbieu, curé de Saint-Michel de Castor; Joseph Gastelbou, curé de Farret; Jean Bel, curé de Saint-Cirice ; Joseph Espinasse, curé de Saint-Igert de Vabres, et Jean-Pierre Durand, curé de Favayrolles, par acte du 12 dudit, devant Bel, notaire. Pierre Raissac, curé de Plaisance, procureur fondé de Jean-François Barthe, curé de Maitrin ; Louis Gavalda, prieur-curé de Saint-Christophe ; Louis Durand, curé de Brase, et François-Thomas Roquelongue, curé de Labastide Teulat, par acte dudit jour, devaut le même notaire. Jean-Joseph Fabregal, vicaire de la paroisse de Castanet des Garts, procureur fondé de Pierre Rauzel, curé de la Salvetat des Garts, par acte du 13 dudit, devant Noailles, notaire, et de François Bertrand, curé dudit Castanet, par acte du 11 dudit, devant Pueberty, notaire. Pierre Palis, curé de Maleville. Barthélemy Viguier, curé d’Àrtigues. Pierre Malvezy, seul prébendé d’Asprières. Antoine Guiraud, curé de Saint-Affrique, procureur fondé de Thomas Thomas, curé de Vendelo-ves, par acte du 9 dudit, devant Grebassa, notaire, et d’Honoré Malvezin, curé de Saint-Jean d’Alca-pies, par acte du 9 dudit, devant Grebassa, notaire. Dom Pierre Labrunie de la Gilardie, prieur de la chartreuse de cette ville, en qualité de procureur fondé de François-André de Pas de Beaulieu, abbé commendataire de l’abbaye royale Notre-Dame de Cassau, ordre des chanoines réguliers de Sainte-Geneviève, en cette qualité seigneur de Perveirae et de FHospitalet, demeurant ordinairement à Pôzenas, suivant l’acte du 10 du courant, retenu par Annequin, notaire dudit Pézenas, et de François Marty, prieur-curé de Briols, par acte du 12 dudit, devant Gaylet, notaire. Dom Poujol, procureur delà chartreuse de cette ville, procureur fondé de Jean-Jacques Bel, curé de Verières, suivant l’acte du 12 de ce mois, devant Gaylet, notaire. Pierre Molv, curé de Claugnac, procureur fondé de Julien, curé de Tayrac, par acte du jour d’hier, devant Panissal, notaire, et de dame Gabrielle-Elisabeth de Golorn de Saint-Thomas, prieure du prieuré de Coste-Jean, ordre de Gîteaux, près de Saint-An tonin, par acte du 9 dudit, devant Ayroles, notaire. Plus, ledit Neyrac, archidiacre de Vabres, en qualité deprocureur fondé de Jean-Jacques Valette, curé de Saint-Sever de Monestier, par acte du 8 dudit, devant Amillau, notaire. Plus, ledit Dejeaous. curé de Rieuperoux, en qualité de procureur fondé d’Antoine Aldebert, curé de Blauzac, suivant l’acte du jour d’hier, devant Panissat, notaire. AntoineLacombe, prêtre, habitant de cette ville, député par les prêtres obituaires de cette dite ville, par acte du 14 dudit. Antoine Caville, curé de Villeneuve, député des prêtres mensaux et obituaires dudit Villeneuve, par acte du jour d’hier. Tous les susnommés comparants, ou pour eux, ou en qualitéde procureurs foudés, ou de députés. Et nul autre de l’ordre du clergé n’ayant comparu, nous avons pris les noms, qualités et demeures de chacun de ceux qui composent l’ordre de la noblesse, et les noms, qualités et demeures de ceux qui les ont fondés de procurations, et les dates d’icelles ; lesquels sont pour la noblesse : NOBLESSE. Messieurs : Noble Jean de Gorneillan, seigneur, vicomte de Gorneillan et autres places, habitant de Ville-franche en Rouergue , tant pour lui que pour messire Claude de Buisson, ancien sénéchal et gouverneur de Rouergue, marquis de Bournazel, Mirabel, Belcastel, seigneur baron de Durenque, habitant en son château de Bournazel en Rouergue ; en qualité de son procureur fondé par acte du 8 mars courant reçu par Hérail, notaire; faisant encore pour noble Jean-François-Alexandre baron dePuymontbrun, lieutenant colonel, commandant du bataillon de garnison de Rouergue, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, et chevalier honoraire de Malte, habitant à Montauban, en qualité de son procureur fondé, suivant l’acte du 5 de ce mois, reçu par Franceries, notaire. Noble François-IJilairede Castanet d’Armagnac, ancien mousquetaire de la première compagnie du Roi, habitant en son château de Cambayrac en Rouergue, faisant, tant pour lui que pour et au nom de messire Louis-Joseph-Èugône de Boyer de Castanet, chevalier, seigneur marquis de Tau-riac, ancien capitaine d’une compagnie au régiment des cuirassiers du Roi, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, vicomte de Mont-clar, seigneur de Belmontel et de Salvetat-Majeure, lieutenant du Roi de la province de Rouergue, habitant en son château de Saint-Urcisse en Languedoc, en qualité de son procureur fondé, par acte du 4 mars courant, reçu par Franceries, notaire. Messire de Robert de Naussac, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, habitant en son château de Cassamcz, faisant tant pour lui qu’en sa qualité de procureur fondé de noble demoiselle Louise de Loupiac, habitante en son château de Loupiac , suivant l’acte du 13 mars courant, reçu par Descrozailles, notaire ; et encore en •qualité de procureur fondé de demoiselle Marie-Marguerite de Robert de Naussac, audit château de Cananus, suivant autre acte du 12 de ce mois, reçu par Segué, notaire. Messire Louis-François-Dominique de Crazy Mar-cillac, chevalier, seigneur , baron de Savignac, Amparc, Lieucamp, habitant en son château de Savignac, tant pour lui qu’en qualité de procureur fondé de messire Claude-Marie, comte de Las-tic de Saint-Jal, seigneur du Cujoul et autres lieux, habitantde la ville de Saint-An’tonin, suivant l’acte du 19 février, reçu par Sinabré, notaire. Messire Jean dé Buisson, comte de Bournazel, tant pour lui que pour messire Jean Gaspard de Gassanhet, de Beaufort, de Miramon et autres lieux, seigneur propriétaire du Fel, demeurant à Paris, en qualité de son procureur fondé, suivant l’acte [Etats gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Sén. de Villefr.-de-Rouergue.J du 3 mars courant, reçu par Dorfaut, notaire, et son confrère-, et encore pour messire François Marquet de Beaulieu, seigneur du Pont-de-Camarès et autres places, ce dernier procédant tant comme héritier usufruitier de défunte dame Marie-Louise Dorothée Defraisse, dame de Camarès,son épouse, que comme père et légitime administrateur de la personne et des biens de messire François-Marie-Etienne de Berlier son fils, habitant de la ville de Toulouse, en qualité de son fondé de procuration, par acte dudit jour 3 mars, reçu par Sans, notaire. Noble Jeah-Pierre-Gharles de Gombettes, procureur général, syndic de la province de Haute-Guienne, habitant de Villefranche, tant pour lui qu’en qualité de procureur fondé de messire François de Levezou de Luzençon, chevalier, comte de Vezins, brigadier des armées du Roi, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, commissaire de la noblesse, seigneur de Larroque, Sainte-Marguerite, Gompreignac, Castelmut et autres places, habitant de la ville de Milhau, suivant l’acte du 10 mars courant, reçu par Thibault, notaire; et encore en qualité de procureur fondé de messire Jean-Guillaume-Philippe Duverdier de Mandilhac, écuyer, seigneur de Valon, Mandilhac et autres lieux, habitant du Mur-de-Barrés, suivant Pacte reçu par Massabiau, notaire, ledit jour,. 10 mars. Noble Antoine-Alexis de Levezou de Luzençon, chevalier, vicomte de Vezins, tant pour lui qu’en qualité de procureur fondé de messire Jean-Pierre, marquis de Monstenejouls, seigneur dudit lieu et de Liancous, et encore seigneur d’Innous-le-Fran-quirau, Saint-Georges, les Couronnes-de-Tarn et autres lieux, habitant en son château de Monstenejouls, suivant Pacte du 7 mars courant, reçu par Thibault, notaire ; et encore procureur fondé de messire Jérôme de Gâches de Venzac, seigneur de Venzac, officier au régiment de la Fère-infan-terie, habitant du Mur-de-Barrès, suivant Pacte reçu par Massabiau, notaire, le 10 dudit. Noble Joseph de Guilleminet, chevalier de Saint-Louis, habitant de Villefranche, tant pour lui que comme procureur fondé de dame d’Albin de Val-zergues, seigneur dudit lieu, veuve de messire Du Truel, habitante en son château de Valzergues, suivant l’acte du 8 mars courant, reçu par Espi-nasse, notaire; et encore comme procureur fondé de dame Louis de Marsa, veuve héritière de messire Joseph-Charles de Monlanseur, baron de Vabres et Flauzin, seigneur de Lunac, Lescureet Ti-rac, chevalier de l’ordre de Saint-Louis, capitaine au régiment de cavalerie de Moncalm , lieutenant de MM. les maréchaux de France, habitant de Mon-tauban, suivant Pacte du 26 février dernier, reçu par Martin, notaire. Messire Jean-François de Molinery, chevalier, baron de Murols, seigneur d’Albigriac et autres places, habitant du Mur-de-Barrès, tant pour lui que comme procureur fondé de messire Jérôme de Belmont, chevalier, seigneur de Malcor, baron de Roussi, Condat et autres lieux, conseiller au parlement de Toulouse, habitant dudit Mur-de-Barrès, suivant Pacte reçu par Massabiau, notaire, le 10 mars courant ; et encore comme procureur fondé de dame Philibert de Belmont de Malcor, veuve de messire de Montels, de Signalac, aussi habitante dudit Mur-de-Barrès, suivant autre acte de procuration du 11 dudit mois, reçu par le même notaire. Noble Victor de Pomairel-Toulonzac, seigneur de Ginal et Farrou, habitant dudit Villefranche, tant pour lui qu’en qualité de procureur fondé de dame Elisabeth-Gabrielle-Marie de Naucose, veuve et héritière de messire Antoine-Jean-Louis, comte de Peyronne Saint-Ghamaran, seigneur de Marcenat et autres places, suivant Pacte du 6 mars courant, reçu par Martin, notaire; et encore comme procureur fondé de noble Marie-Anne de Turenne, veuve de messire de Gahuzac du Verdier, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, habitante de cette ville, suivant autre procuration du 14 de ce mois, reçue par Roubière, notaire. ~ Noble Antoine de Durand Gatus, coseigneur direct et hommagé du Roi de la ville de Saint-Afrique, tant en son nom qu’en qualité de procureur fondé de messire Louis-Pierre de Durand de Boune, marquis de Senegas, mestre de camp et chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, seigneur de Plaisance, Verdun et autres places, habitant à Monteils, suivant Pacte du 12 de ce mois, reçu par Gavalier, notaire. Noble Jean-Louis de Corcorail, officier d’infanterie, procureur fondé de messire François-Jean-Albert de Gorcorail, chevalier, seigneur de Magra-net, ancien chevau-léger de la garde du Roi, capitaine de cavalerie, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, habitant de la ville de Saint-Affrique, son frère, suivant l’acte du 11 courant, reçu par Boyer, notaire. Messire Pierre-Jean de Durand de la Capelle, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, tant pour lui qu’en qualité de procureur fondé de messire Antoine de Roquefeuii, seigneur, vicomte d’Issaguettes, paroisse de Saint-Hippolyte, habitant en son château du lieu de Bars, suivant Pacte du 9 de ce mois, reçu par Lambel, notaire, et encore comme procureur fondé de dame Claude René de Nogaret, marquise de Pons, seigneuresse de Labastide-Teulat, habitante en son château de Labastide, suivant autre procuration du 11 dudit mois, reçu par Papalihou, notaire. Noble Jean-Jacques-Antoine-Louis de Roque-feuil, chevalier, seigneur de Milhars, habitant de Ledergues, tant pour lui que comme procureur fondé de messire François de Villespassens de Faure de Saint-Maurice, seigneur de Saint-Amans, et baron de Faure, de Saint-Maurice, seigneur de Montpaon et autres places, résidant en son château de Saint-Chameaux , suivant Pacte du 6 de ce mois, reçu par Clos, notaire. Messire Pierre-Casimir de Castanet-Armagnac, officier au régiment de Vivarais-infanterie, habitant au château de Cambayrac, procureur fondé de messire François-Hilaire, marquis de Bérail, Saint-Sernin de Pozalets, Maissane, Solages, Armagnac, baron de Mazeroles, capitaine de cavalerie, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, demeurant à Rabastens, suivant l’actedu 9 du courant, reçu par Dalbière, notaire. Noble Jean-Louis Sabatier de la Gardelle, habitant en son château de Frejaroque, paroisse de Foissac, tant pour lui qu’en qualité de procureur fondé de noble Jean-Joseph Sabatier deMontville, habitant en son château de Laroque, paroisse de Saint-Loup, suivant Pacte du 12 mars courant, reçu par Gassan, notaire. Messire Jean-Melchior, comte Dulac, chevalier, seigneur de Montvert, ancien mousquetaire du Boi, habitant de cette ville, tant pour lui que comme procureur fondé de noble Joseph-Sylvestre-Marie-Jean-Honoré de Puel de Parlan, ancien page de la petite écurie du Roi, vicomte de Tré-' bas et Dayère, seigneur de Parlan, Lapradelle, Ajac, Lepoujet, Lavaissière, Sillet, Grade, Crespin, Tourin, baron de Gastelmary, seigneur direct dans les communautés de Compeyre, Gurvale et autres places, habitant en son château de Trébas, suivant 158 [États gén. 1789. Cahiers] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Sén. de Viliefr.-de-Rouergue. l’acte du 14 de ce mois, reçu par Costes, notaire ; et encore connue procureur fondé de messire Augustin-Alexandre de Faramone, ancien capitaine d’infanterie, chevalier de Saint-Louis, seigneur du Fraissé et de Lamolte, habitant ordinairement de Jaqueviel, suivant autre procuration du 3 dudit mois, reçu par Dejean. notaire. Messire Jean-Baptiste-Claude de Martules de Malvin, chevalier de Malte, habitant au château de Pachins, procureur fondé .de noble Charles-Marie d’Imbert, chevalier, comte du Bosc, baron de Miremont, Centrés, Tavac, Roquefère et Roque-zières, capitaine de dragons et lieutenant de MM. les maréchaux de France, au Rodez, habitant en son château du Bosc, paroisse de Camjac, suivant l’acte dq 12 du courant, reçu par Costes, notaire ; et encore comme procureur fondé de messire Gabriel-Àmans-Charles deSaunhac, baron d’Ampiac,' cohéritier, de feu noble Michel-Louis-Jean deSaunhac, comte de Villelongue, lieutenant de MM. les maréchaux de France, son père, habitant au château de Villelongue, suivant autre acte de procuration dudit jour, reçu par Valette, notaire. Messire Jean-Jacques de Saunhac d’Ampiac, baron dudit lieu, comte de Villelongue, chevalier, seigneur deCabanès, Castanet, Lepas, Cassa-gnes, Couteaux et autres places, tant pour lui qu’en qualité de procureur fondé de messire Louis-Philippe-Henri de Saunhac, chevalier, sous-lieutenant au régiment royal de cavalerie, cohéritier de messire Michel-Louis-Jean dp Saunhac, comte de Villelongue, lieutenant de MM. les maréchaux de France, son père, habitant au château de Villelongue, suivant l’acte du 12 mars courant, reçu par Valette, notaire ; et encore procureur fondé de dame Marguerite de Portail de Saunhac, baronne et seigneuresse d’Ampiac et autres places, veuve de messire Louis-Jean de Saunhac, comte de Villelongue, lieutenant de MM. les maréchaux de France, habitante au château de Villelongue, succédant pour le tiers aux biens délaissés par feu messire Jean-Antoine-Jacques-Louis de Saunhac, comte de Villelongue, seigneur de Castanet, Lepas, Gassagnes, Couteaux et autres places, lieutenant de MM. les maréchaux de France, son fils, suivant Pacte du 12 mars courant, reçu par Valette, notaire.. Messire Jean-Joseph-Emmanuel de Campmas, chevalier, vicomte d’Elbes, baron de Saint-Rémi et de Puilogarde, président, trésorier de France de la généralité de Montauban, habitant de cette ville, tant pour lui que comme procureur fondé de dame Marie de Ramondy, épouse de messire François-Xavier-Amable de Gasiellan de Gaumont, chevalier, conseiller honoraire au parlement de Toulouse, seigneur de Gaumont et autres places, habitant de Toulouse, et à présent de Najac, suivant Pacte du 11 mars courant reçu par Julia, notaire. Messire François de Clioson de Lacombe, chevalier, conseiller du Roi en ses conseils, président honoraire de la cour des aides de Montauban, habitant de cette ville, tant en son nom que comme procureur fondé de messire Dominique-Joseph de Brunet de Castelpers de Panat, chevalier, marquis de Panat, vicomte de Cadaes et de Peyrehrune, baron de Bournac, habitant à Toulouse, suivant Pacte du 5 de ce mois, reçu par Roc, notaire ; et encore comme procureur fondé de messire Pierre-Alexandre Dossier, chevalier, seigneur de Tarrus, Gabrespines, Laval et autres places, habitant en son château d’Avèzes, paroisse de Teillet, suivant acte de procuration du 12 du courant, retenu par Bos, notaire. 1 Messire Pierre-Gharles-Antoine de Neyrac, seigneur de Najac, habitant de la ville de Vabres, tant pour lui que pour noble dame Françoise-Catherine de Neyrac, veuve héritière fiduciaire et usufruitière de messire Marc-Antoine de Fre-zals, possédant dans cette sénéchaussée les fiefs de Lacazes, avec manoir, et autres fiefs de Terri-gues, et à Pourtomy, habitante de Saint-Sernin, suivant Pacte reçu par Flottard, notaire, le 6 mars courant ; et encore comme procureur fondé de messire Alexis-Luc-Guillaume d’Izard de Méjanet, seigneur deCoupiac, Castor et autres lieux, gouverneur pour le Roi de la ville de Saint-Sernin, où il réside, suivant autre acte de procuration du 8 de ce mois, reçu par Millau, notaire. Messire Jacques-Pierre-Alexandre de Dalbis de Gissac, seigneur de Krandrun et de la Krajac en Bretagne, habitant au château de Saint-Victor, en qualité de procureur fondé de noble Bertrand-Anne Dalbis, seigneur de Gissac et autres places, habitant en son château de Gissac, suivant Pacte du iO de ce mois, reçu par Gavel, notaire. Messire Delfau, baron de Betfort, capitaine commandant au régiment d’Angoumois, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, seigneur de Bouillac et autres places , résidant audit Bouillac, tant pour lui que comme procureur fondé de dame Marie-Paule de Turenue , comtesse d’Arjac, veuve de messire François d’Ar-jac, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, seigneuresse de la Gresse et Gaillac, habitante en son château de Montmurat, suivant Pacte du 10 de ce mois, reçu par Lagane, notaire ; et encore comme procureur fondé de messire Jean-Joseph-Gasimir de Montvalat, chevalier, seigneur comte d’Entraigues , Neuvc-Eglisc, Paulhac. et autres places, habitant en son château de Groi-zets, suivant autre procuration du 11 du courant, retenue par Boutet, notaire. Messire Jean-Baptiste-Barthélemy deVaroquier, écuyer de main du Roi, procureur fondé de messire Bernardin de Montheil, écuyer, seigneur de Ladignac et autres lieux , habitant du Mur-de-Barrès, suivant Pacte du 10 de ce mois, reçu par maître Massabiau, notaire ; et encore procureur fondé de messire Jacques-François-Louis de Gué-rard de Moptarnal, seigneur de Senergues, habitant en son château audit lieu, suivant Pacte reçu par Campredon, notaire, le 13 de ce mois. Messire Jean-Étienne de Rouget, habitant en son château, paroisse de Grey, tant pour lui que comme procureur fondé de messire Jean-Jacques de La Valette-Gornusson, habitant au lieu de Ga-nals, suivant l’acte du 10 du courant, reçu par Aussel, notaire; et encore en qualité de procureur fondé de noble Pierre-Jean de Rouget, son neveu, seigneur de Salvagnac, suivant Pacte du Il dudit mois, reçu par Miquel, notaire. Messire Jean-Jacques de Roquefeuille, seigneur de Cadras, habitant du lieu de Ledergués , tant pour lui que comme procureur fondé dé messire Jean-Charles de Roquefeuille, chevalier, seigneur de Géras, dans la province de Falières, habitant audit Ledergues, suivant Pacte du 12 de ce mois, reçu par Lacombe, notaire. Messire Antoine de Durand-Calus, habitant de la ville de Saiut-Affrique, tant pour lui que comme procureur fondé de noble Henri de Vignoiles, écuyer, seigneur direct du fief de Lavaur, et de partie de celui de Besse, situés dans la terre du marquisat de Roquefeuil, habitant à Saint-Jean-Dubruel, suivant Pacte reçu par Vidal, notaire, le 12 de ce mois. Noble Marc-Antoine François de Galy, cheva- '[États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. iSén. de Villetr.-de-Rouergue.] 159 lier, capitaine dans le régiment Üauphinrdragqns, procureur fondé de messire Amable-Gabriel-Louis-François de Maures de Malartic, comte de Montricours", seigneur de Saint-Geniès, seigneur engagiste de Saint-Antonin, seigneur direct des fiefs de la Vaissière, Gravenoure, et des fiefs de Vivens, et autres situés dans Saint-Antonin, conseiller du Roi en tous ses conseils , et premier président du conseil souverain de Roussillon, suivant l’acte du 14 du courant, reçu par Panort, notaire. Noble Philippe-Louis-Gaspard, marquis de Tau-riac, chevalier honoraire de l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem, seigneur de Bressac et autres lieux, tant pour lui que pour noble Antoine-Louis de Tauriac, chevalier, sous-lieutenant au régiment du Roi-cavalerie, seigneur, baron de Rives et le Truel, et encore seigneur de Roumiguières et Corty, habitant de Milhan, suivant Pacte du 10 de ce mois, reçu par Thibault, notaire; et encore faisant pour" messire Jean-Antoine-François-Gabriel Dupin de Saint-André, seigneur de Paulhac et de Delpech, chevalier, procureur syndic dans l’ordre de la noblesse de l’assemblée du département de Rivière-Verdun, demeurant ordinairement à Grenade, suivant autre acte de procuration du 8 du courant, reçu par Arzac, notaire. Messire de Greato de Feneyrols, chevalier, seigneur de Feneyrols et autres places , tant pour lui que pour noble Huguet de Greato, seigneur delà Beynerde, en qualité de son procureur fondé, par acte du 13 mars courant, reçu par Souiry, notaire. Noble Paul-François-Joseph, marquis de Cor-neillau fils aîné, habitant de cette ville, procureur fondé de messire Jean-Jacques Balsa de Firmy, conseiller de grand’chambre au parlement de Toulouse, seigneur de Firmy, coseigneur d’Auzits et d’Albin, suivant Pacte du 5 mars courant, reçu par Roc, notaire ; et encore procureur fondé dé messire Pierre, comte de Pardailhan, chevalier, seigneur de Villeneuve, Peyrone et Albin, et de Gage-Sègne et Camboulas, maréchal de camp, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, demeurant à Paris, suivant autre procuration du 21 février dernier, reçu par Girard et Petit, notaires. Messire Alexandre-Grégoire d’Izarn, comte de Fraissinet, chevalier, seigneur de la Guepie, Saint-Jean et autres places, tant pour lui que pour noble Etienne de Nattes, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, ancien capitaine de cavalerie, seigneur de Viliecontal, Segonzac, Gam-puac, Gradels et autres places, habitant de Rodez, suivant Pacte du 14 du courant, par Miquel, notaire. Messire Jean-Paul-Joseph-François, marquis de Montcalm-Gozon, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, seigneur et baron de Saint-Victor, Gozon, Melac, Saint-Veran et autres lieux, tant pour lui que pour messire Bertrand de Grel de la Volpilière, chevalier, seigneur de Cam-pihières et Triennac, habitant en son château de Missilhac, paroisse de Raulhac, suivant Pacte de rocuration du 1 1 mars courant, reçu par Massa-iau, notaire. Noble Etienne Darribat , chevalier de Saint-Louis, habitant de cette ville, faisant tant pour lui que pour messire Arnaud-Louis de Baucalis, seigneur, baron de Preines, habitant en son château de Preines, suivant Pacte de procuration reçu par Sans, notaire, le 7 mars courant ; encore comme procureur fondé de noble demoiselle Anne Euphénice de Rouzet de la Garde, seigneuresse de Sauvenza et Lasmazières , habitante en son château de Sauvenza, suivant autre acte du 9 dudit mois, reçu par Roubière, notaire. Messire Michel-Félix d’Izarn, seigneur de Cor-nus, chevalier, tant pour lui que pour messire Jean-François de Peyrot de Vaillauzy, conseiller au parlement de Toulouse, baron de Brousse, seigneur de Vaillauzy, la Gagnac, coseigneur du mandement de Peyrelade, demeurant à Toulouse, suivant l’acte de procuration du 2 de ce mois. reçu par Pugens, notaire ; et encore en qualité de procureur fondé de dame Anne Daigoin, épouse de messire André-Charles Delairs, chevalier, citoyen de Bedarrieux, seigneuresse de la baronnie de Montégut, suivant autre acte du 6 dudit mois, reçu par Alrieu, notaire; et en outre procureur fondé de dame Catherine Darribat, veuve de mes-sire de Mouillet, conseiller au parlement de Toulouse, suivant Pacte du 11 dudit mois. Messire Marc-Antoine-François de Gualy, chevalier, capitaine de dragons", tant pour lui que comme procureur fondé de noble Joseph-Louis de Joly Cabanons, capitaine des vaisseaux du Roi, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis et du Cincinnatus, habitant à Saint-Rome-de-Tarn, suivant l’acte du 11 du courant, reçu par Thomas, notaire. Messire Joseph-Henri de Gombette de la Fa-jolles, seigneur, baron de Soubet, Poujols, etc., habitant de la ville de Milhan, tant pour lui, que comme procureur fondé de messire François-Emmanuel de Grussol, duc d’Uzès, premier pair de France, prince de Soyon, comte de Soyon et de Grussol, marquis de Monsalès, Montespan et Gondrière, baron de Florensac, Vias, Annurgues, Bellegarde, Remoulins, Saint-Geniez, Assier, seigneur de Bonnelles, Ballion , les Boudes, gouverneur et lieutenant général des armées du Roi, chevalier de ses ordres, demeurant à Paris, suivant Pacte reçu par Arnaud et son confrère, notaires, le 22 décembre dernier ; et encore comme procureur fondé de messire Augustin-Jacques de Gâches, de Gaufeyt, chevalier, seigneur de Garca-nagues, habitant du Mur-de-Barrès , suivant autre acte du 10 mars courant, reçu par Massa biau, notaire. Noble Jean-Louis Dufau, habitant de Ville-franche, procureur fondé de messire Maximilien-Nicolas-Michel Defelzins de Gironde, seigneur de Gironde, sous le titre de châtellenie, capitaine au régiment Roval-dragons, habitant en son château de Gironde, paroisse d’Agrès, suivant Pacte du 13 de ce mois, reçu par Delort, notaire. Noble Jean-Baptiste-Gharles-Anne-Joseph de Po-madrol, chevalier de Gramond, capitaine au régiment de dragons de monseigneur le prince de Gondé, habitant à Villefranche, tant pour lui que comme procureur fondé de messire Jacques - Louis, baron de Garbon-Molenier , seigneur de Saint-Juery de Gourtès, le Buisson, et coseigneur de Saint-Sèrnin , habitant de la ville de Milhau, suivant Pacte reçu par Thibault, notaire, le 11 de ce mois, et encore comme procureur fondé de messire Louis-Marie de Faramond de la Fajolle, écuyer, habitant en son château de Poleton, seigneur de la terre de Soubiran, paroisse de Cabanes, suivant autre acte reçu par Castagne, notaire, le 8 dudit mois. Messire Augustin de Saunhac, chevalier, seigneur de Talespues, Aiguevines et autres places, faisant tant pour lui que pour messire Louis-Joseph-Charles-Philippe d’Izarn de Fraissinet, chevalier, comte de Valady, baron de Servières, Golignac les Verguettes, seigneur de Gradels, coseigneur 100 [États gén. 1789. Cahiers,] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Sén. de Villefr.-de-Rouergue.] de Moyrazet et autres places, demeurant ordinairement en son château de Verguettes, paroisse de Golignac, suivant l’acte de procuration du 3 mars courant, reçu par Bouet , notaire; et encore, procureur fondé de messire François-René d’A-dhemar-Panat, aumônier de Madame, abbé de l’abbaye royale séculière de Sainte-Foy de Conques, seigneur de Garcenac-Peyralès, habitant de Rodez, suivant autre acte du 12 dudit mois, reçu par Costes, notaire. Messire Alexandre de Sambucy, seigneur, baron de Miers, châtelain de Compeyre, seigneur de Montclar, Salettes et autres places, habitant deMilhau, tant pour lui qu’en qualité de procureur fondé de messire Jean-Pierre aeBouzet, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, ancien capitaine d’infanterie, seigneur haut justicier du lieu de la Cazotte, habitant dudit Milhau, suivant l’acte reçu par Lafond , notaire, le 10 mars courant, ensemble en qualité de procureur fondé de messire Auguste-Marc-Antoine de Sambucy, écuyer, seigneur, baron de Sorgues, habitant de Milhau, suivant autre acte du 14 dudit mois, reçu par Galibert, notaire. Noble Antoine de Maffre, sieur Duclusel, chevalier de Saint-Louis , habitant au château de Rodez, près de Verfeil, tant pour lui que comme procureur fondé de noble demoiselle Marie -Jeanne de Gran-Saigne de Loupiac d’Auterives, seigneu-resse, propriétaire de la terre et seigneurie, avec justice, de Briadels, dans la communauté de Saint-Georges de Luzençon, habitant de la ville de Milhau, suivant l’acte du 10 de ce mois, reçu par Lafon, notaire ; et encore comme procureur fondé de noble Jean Hilarion de Viguier, seigneur du Bruel, ancien gouverneur des pages de la grande écurie du Roi, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, habitant de Rodez, suivant autre acte du 5 du courant, reçu par Costes, notaire. Noble Marc-Antoine, chevalier Balsa, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, tant pour lui que comme procureur fondé de messire Victor de Balsa, conseiller-clerc au parlement de Toulouse, habitant de ladite ville, seigneur de la Garrigue, suivant l’acte du 5 mars courant, reçu par Roc, notaire ; et encore, en qualité de procureur fondé de messire Jean-Pierre de Dieune de Chaumeils, habitant en son château de Ville-herols, paroisse de Bars, suivant autre acte reçu par Lambel, notaire, le 9 dudit mois. Messire Louis-Gabriel-Ambroise de Bonald, chevalier, vicomte de Larode, seigneur de Larode, seigneur de Latour, Montagnol, le Mouna, Laval, et autres lieux, tant pour lui que comme procureur fondé de messire Louis-Marie-Gilbert de Montcalm-Gozon, comte de Montcalm, maréchal des camps et armées du Roi, marquis de Saint-Véran, seigneur de Tournemire, habitant ordinairement à Montpellier, suivant l’acte du 3 de ce mois, reçu par Mouna, notaire ; et _ encore en qualité de procureur fondé de messire Etienne-Hippolyte-Julien de Pegueirolles et autres places, président honoraire au parlement de Toulouse, habitant à Milhau ; suivant autre acte du 6 dudit mois, reçu par Lafon, notaire. Messire Jacques-François-Noël de Dourdon , chevalier, seigneur de Bex et Douzalbax, capitaine au régiment d’infanterie de Forez, habitant du Mur-de-Barrcs, tant pour lui que pour messire Bernardin-Jean de Dourdon, chevalier, seigneur de Pierrefiehe, Cuernergue, Mudazous, Lasbordes et autres lieux, habitant dudit Mur-de-Barrès, suivant l’acte de procuration du 11 mars courant, reçu par Massabiau, notaire : et encore en qualité de procureur fondé de messire Jean-André de Mialet de Fargues, chevalier honoraire de l’ordre de Malte, ancien capitaine dans le régiment de Bourbonnais, seigneur de Fargues et autres places, habitant en son château de Fargues, paroisse de Vitrac, suivant autre acte du 9 dudit mois de mars, reçu par le notaire y signé. Messire Jean-Baptiste de Gros, seigneur de Per-rondil, habitant en son château de Perroudil, tant pour lui qu’en qualité de procureur fondé de messire Alphonse de Gros, seigneur dePerrondil, Lez et Saint-Cambrazy, son père, habitant audit château, suivant l’acte reçu par Dezet, notaire, le 13 mars courant ; et encore, comme procureur fondé de messire Antoine Durre, marquis Durre, chevalier, seigneur de la Gapelle Montauriol, Puch, Artruc, Lamothe, Livers, Roui et leurs dépendances, seigneur direct dans la paroisse de Re-vels, demeurant ordinairement à la ville de Milhau, suivant autre acte du 8 du même mois, reçu par Pugens, notaire. Messire Jean-Pierre deCassan, écuyer, seigneur direct de la communauté de Verrières, tant pour lui qu’en qualité de procureur fondé dedame Elisabeth de Sernaudy, veuve et héritière usufruitière de messire Jacquës de Falguières, écuyer, seigneur de Rebourguil, demeurant en la ville de Milhau, suivant Pacte du 10 mars courant, reçu par Lafon, notaire; et encore comme procureur fondé de noble Guillaume de Brunei, écuyer, sieur du Bruel, en la communauté de Castelnau, paroisse d’Estalane, suivant autre acte du 9 dudit mois, reçu par Gancé, notaire; procureur fondé encore de dame Marie-Catherine Lahondes de Laborie, veuve et héritière usufruitière de messire Georges Rosier, seigneur de Vabres, communauté de Peyrelade, conseiller du Roi, président au bureau de l’élection de Milhau, habitante dudit Milhau, suivante autre acte de procuration du 10 du même mois, reçu par Lafon, notaire. Messires de Saint-Simon, habitant en son château de Cambourlan, faisant pour messire de Saint-Simon, son père. de Collonges, seigneur de Cenac, habitant de celte ville. le vicomte d’Albagnac. de Garalinie de La planque. de Granier, seigneur des Cuzat et autres lieux, habitant de cette ville. de Ginibrouse, marquis de Ginibrouse. Dauphin de Coionges, habitant dudit Villefranche. de Collonges, président au bureau de l’élection de cette ville, y habitant. Dufau, avocat en parlement, habitant de cette ville. de Brase. de Brase, frère du susdit. Durieu de la Couttie. Durieu de Sainte-Croix. de Fleyres, habitant de Villeneuve. de Seguy d’Espeirac. de Monlauzier. de Ségout de Lestang. de Ségout de Labrousse, frère du susdit. Dufau, baron de Larroque, habitant de cette ville. de Robert de Fraissinet. Jean Durrieu de Villevayre. autre Jean Durrieu de Villevayre. Mathieu Durrieu de Colombiés. de Trédolat de Selves, seigneur de Selves, habitant en son château de Selves, paroisse de la Vinzelles. [États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES, [Sén. de Villefr.-de-Rouergue.] -Messire de Gastanet-Armagnac père, Iiabitant en son château de Camhavrac. Jean-Baptiste de Yarroquier, chevalier, seigneur engagiste direct de la ville de Saint-Affrique, gouverneur de ladite ville, y habitant, chevalier de Saint-Louis. Et plus personne de l’ordre de la noblesse n’ayant comparu, nous avons pris les noms et qualités de chacun de ceux qui composent le tiers-état, et des communautés qui les ont députés, ensemble les dates des délibérations qui les députent-, lesquels sont, pour le tiers-état : TIERS-ÉTAT. Les sieurs : Reyniès de Rozières, maire et conseiller en la sénéchaussée et présidial ; Galtié, aîné, avocat ; Andurand, aîné, avocat ; Cardonnel, procureur du Roi; Lobinhes, aîné, négociant, et Daugnac, négociant, députés de Viliefranche, par délibération du 8 mars. Lacombe, maire ; Perret, lieutenant de maire ; Bole, juge ; Pomiès ; Saby, et Berry, députés de Saint-Antonin, par délibération du 12 mars. Malrieu, docteur en médecine; Flotard, avocat ; Boutavy, et Àlvergne, députés de la ville de Vabres, par délibération du 8 mars. Revues, juge de la ville et parages de Saint-Affrique; Calmes, maire; Grand de Pillaude, négociant, et Pevres, avocat, députés audit Saint-Affrique, par délibération du 10 mars. Gonstans de la Bourgade, juge; Gavlet, avocat; Mozan de Mazarin, négociant, et Lasserre, négociant, députés du Pont de Gamarès, par délibération du 8 mars. Carcenac, maire; Bousquet, médecin, présent. Lacasin, juge. ) Bellanger, bourgeois, > Absents, Et Millau, bourgeois, ] députés de Belmont, par délibération du 8 mars. Gonstans ; Saint-Estève, et Cormary, avocats, députés de Saint-Sernin , par délibération du 10 mars, qui réduit le nombre des députés à deux. Fadat, maire ; Liancourt et de Laval, avocats, et Bouty, chirurgien, députés de Nant, par délibération du 8 mars. Merlin, juge ; Boyer, procureur du Roi ; Del-puech, maire, et Flottes, premier consul, députés de Sauveterre, par délibération du 8 mars. Lambel ; Fualdès; Laqueille, avocats, et Re-douly de Labesarie, juge, députés du Mur-de-Barrès, par délibération du 8 mars. Garrié, avocat ; Saiesses; Prevequières, et Bombai, députés d’Entraigues, par délibération du 8 mars. Du Bruel, juge; Auzouy, médecin; Morandi, avocat, et Langé, absent, députés de liignac, par délibération du 10 mars. FJaugergues, avocat, premier consul ; Nolor-gues, avocat ; Flaugergues, notaire, et Bors, députés de Conques, par délibération du 8 mars. Brassat de Saint-Parthem, madré ; Richard ; La-bruyère, médecin ; Perrin de Viviès, avocat, députés d’Albin, par délibération du 8 mars. Bouzinhac, juge ; Miquel, avocat et conseiller à l’élection; Saiesses; Teurier, 'avocats, députés de Rieupeyroux, par délibération du 8 mars. Dejean, sieur Dufau ; Gassan, avocat; Albinet, premier consul, et Thomas ; avocat, absent, députés de Saint-Rome-de-Tarn, par délibération du 8 mars. Gonstans, viguier ; Bousquet ; Reynet, bour-\rc Série, T. VI. geois, et Alengrin, députés de Brusque, par délibération du 8 mars. Glevrose ; Deîmoly ; Joulie, et Laroque, députés de Peyrusse, par délibération du 13 mars. Delmas, négociant, et Lafon, laboureur, députés de Laxos, par délibération du 10 mars. Dezès, avocat; Viven, bourgeois, députés de Puecbrondil, par délibération du 13 mars. Testas , viguier ; Gailhard , lieutenant principal ; Laroque, procureur du Roi; Bach aîné, bourgeois, députés de Najac, par délibération du 9 mars. Testas, viguier de Najac ; Dezès, avocat ; Ar-dourel, premier consul ; Parra, bourgeois, députés de Varen, par délibération du 12 mars. Caussanel ; Dejean ; députés de Naussac, par délibération du 15 mars. Joannis, avocat; Maurv, bourgeois; Vaissière, députés de Saint-Léons , par délibération du Il mars. Bouscavrol; Tarbonnel , députés de Labesse-noix, par délibération du 11 mars. Alric, avocat; Bourdonelle, députés de Préven-quières, par délibération du 10 mars. Constans de la Millade, avocat, député de la communauté du Gavla , par délibération du 9 mars. Gonstans de la Bourgade, juge, et Bonnet, laboureur ; députés de la communauté de Monteil en Vabrais, par délibération du 11 mars. Crayon; Bousquet, bourgeois, députés de la communauté de Lentin, par délibération du 8 mars. Devôze, avocat ; Lobinhes, conseiller ; Gostes, avocat ; Phalip, avocat ; Rouziès, députés de la communauté de Saint-llémy, par délibération du 10 mars. Miquel ; Charlet ; Mobilier ; Delbreil, avocats, députés de là communauté de Villeneuve, par délibération du 11 mars. Devèze, avocat ; Bories, députés de la communauté de Malleville, par délibération du 10 dudit. Lobinhes, conseiller; Albenque, secrétaire, députés de la communauté de Saint-Igert, par délibération du 1er mars. Goudère ; de Bals, députés de la communauté de la Bastide-l’Eveque , par délibération du 9 mars. Fualdès ; Couffin, avocats, députés de la communauté de Firmy, par délibération du 8 mars. Bo de Laussignac, docteur en médecine ; De-joie, députés de la communauté de Brommat, par délibération du 8 mars. Gombelasse, et Souery, députés de la communauté de la Bastide-Teulat, par délibération du 11 mars. Jammé, avocat; Drulbe, fils, bourgeois, députés de la vallée de Roquecezière, par délibération du 10 mars. Gaugiran, juge; Etienne Lobiahes, députés de la communauté de Morlbon, par délibération du 8 mars. Versepeuch ; Terrai, députés delà communauté de Pons, par délibération du 8 mars. Cardonnel, lieutenant principal; Caries, bourgeois, députés de la communauté de la Rou-quettes, par délibération du 1er mars. Cardonnel, lieutenant principal; Noailles, avocat, députés de la Bastide-Nantal, par délibértaion du lev mars. Carcenac, juge; Pierre Nicouleau, bourgeois, députés de la communauté de Provencoux, par délibération du 8 mars. Saurel, notaire; François Nouvialie, députés il 462 [États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Sèn. de Villefr.-de-Rouergue.] de la communauté de Lescure, par délibération du 10 mars. Torquebiou, marchand; Torquebiou, boulanger, députés de la communauté de Tournemire, par délibération du 10 mars. Jean Frecbet ; Coulon, députés de la communauté des Albret, par délibération du 8 mars. Béanclo, médecin; Béanclo, avocat, députés de la communauté de Ledergues, par délibération du 8 mars. De la Bourgade; Jugla; Carel, avocats, députés de la communauté de Saint-Félix de Sorgues, par délibération du 10 mars. Médard; Poutier; Espinasse, députés de la communauté de Laguepie, par délibération du 10 mars. Garcenac, avocat; Paucol, députés de la communauté de Peaux, par délibération du 10 mars. Galtié et Dertruels, députés de la communauté du Terson, de Gransac, par délibération du 8 mars. Enjalric, consul; Rouquairols, bourgeois, députés de la communauté de Saint-Baulise, de l’Hirondelle, par délibération du 11 mars. Boursinhac, juge, député de la communauté de Lasvals, par délibération du 12 mars. Jaladieu; Cannac, députés de la communauté de Milhat, par délibération du 8 mars. Lambel, avocat du Mur-de-Barrès, député de la communauté de Nigresserre, par délibération du 9 mars. Jean Gausse ; Valdou, députés de la communauté de Maynial, par délibération du 8 mars. Perrin; Boyer, députés de la communauté d’Auzits, par délibération du 8 mars. Cambe, feudiste; Gambe, députés delà communauté de Feneyrols, par délibération du 8 mars. Mazars, consul, député de la communauté de Meljac, par délibération du 8 mars. Amouroux, avocat; Alozard, bourgeois, députés de la communauté de Liégau, par délibération du 11 mars. Boursinhac; Teulié, députés de la communauté de Rouffiac, par délibération du 11 mars. Galtié; Raynal, députés de Saint-Geniez de Bertrand, par délibération du 8 mars. Bosues, avocat; Biargues, bourgeois, députés de la communauté d’Espeyrac, par délibération du 8 mars. Delabourgade ; Fraissinet, députés d« la communauté de Saint-Juery, par délibération du 13 mars. Carrière, avocat et juge ; Forestiés, bourgeois, députés de la communauté de Saint-lzaire, par délibération du 8 mars. Bonneviale ; Galtié, bourgeois, députés de la communauté de Touels, par délibération du 10 mars. Galtié, juge ; Cadars, bourgeois, députés de la communauté de Peyrebrune, par délibération du 9 mars. Bouisson-Viguier ; Bounal, députés de la communauté de Parisot, par délibération du 8 mars. Pougent, juge ; Aymé, avocat; Laurens; Gui-nal, députés de la communauté de Requista, par délibération du 8 mars. Blanc; Hébrard; Besson, absents, députés de la communauté d’Alzonne, par délibération du 8 mars. Demartres, avocat, déput-é de la Bastide, près le Mur-de-Barrès, par délibération du 1 1 mars. Verdier; Roux, député du Guzoul, par délibération du 11 mars. Couderc, conseiller ; Couffin, députés de Pri-vesac, par délibération du 8 mars. Loiseleur de Longchamps, présent ; Anduze, absent, députés de Durenque, par délibération du 11 mars. Delelaux ; Cayla, bourgeois, députés de Cazac, par délibération du 11 mars. Masbou ; Morlhon, consuls, députés de Mesmer, par délibération du 10 mars. Delort; Ginouilhac, députés de Saint-Santin, par délibération du 8 mars. Reynès; Bregriboul, députés de Silvanès, par délibération du 8 mars. Bourles; Pons, députés de la commuauté de Castelnau-de-Peygueroles, par délibération du 10 mars. Artous, député de Combret, par délibération du 8 du présent mois. Salvau ; Veruhet, députés de Cornus, par délibération du 10 mars. Dintilhac, licencié; Canuris, feudiste, députés de la communauté de Monteils et Floyac, par délibération du 8 mars. Dintilhac, licencié ; Delmur, députés de la communauté de Courbières, par délibération du 10 mars. Pelou ; Laurens, députés de la communauté de Nauvialle, par délibération du 11 mars. Manheric ; Malpel, députés de la Roque-Bouillac, par délibération du 8 mars. Molenat, député de la communauté de Boisse, par délibération du 11 Inars. Delport ; Garrigues, députés de la communauté de Bouillac, par délibération du 8 mars. Coulet ; Refregier, députés de la communauté de Yerzols, par délibération du 9 mars. Boutonnet; Gavral, députés de la communauté deMazerolles, par délibération du 11 mars. Cadrés, avocat; Alet, laboureur, députés de la communauté de Teulières, par délibération du 10 mars. Delpuech, bourgeois; Antoine de Gicou, avocat, députés de Taussac, par délibération du 12 mars. Fraissinet, avocat; Vialars, députés de Cabanes, par délibération du 8 mars. Balaguier, présent ; Boyer Larcoule, aussi présent, députés de Lavergn'e-Tayrac, par délibération du 13 mars. Sert-Severac; Jean Bousquet, de Velanet,' députés de Roquecezière, par délibération du 10 mars. Carrié, avocat ; Grandroques ; Taillan, députés de Roussy, par délibération du 9 mars. Cabanel, avocat; Defoubaya; Gasc, députés de Combret, par délibération du 8 mars. Barthe, juge, député de la communauté de Rou-miguières, par délibération du 8 mars. Barayré père; Cadilhac fils, députés de Pauihac, par délibération du 8 mars. Andurand, avocat ; Jonquères, députés de Las Mazières, par délibération du 8 mars. Coudère ; Bousquet, députés de Goutreus, par délibération du 9 mars. Lacombe ; Laporte, députés de Gramond, par délibération du 9 mars. Counes ; Arnal, députés de Saint-Victor, par délibération du 8 mars. Louis Ser; Dusser, députés du Mas du Gaussé, par délibération du 10 mars. Boscus, notaire; Joulia, députés de la communauté de Puechdagnac, par délibération du 8 mars. Galtié, député de Saint-Etienne de Naucoulet, par délibération du il mars. [États gén. 1789, Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Sén. de Villefr.-de-Rouergue.] jg3 Vignes-Belard, député de la communauté de Grommé, par délibération du 8 mars. Douziech ; Galtié, laboureurs, députés de Firm-xelaux, par délibération du 8 mars. Pierre Tinel, de Trépaloup; Bousquet, absent. Trépaloup, présent, députés de Terson, ou de Trépaloup-de-Vialareis , par délibération du 12 mars. Molinier, juge; Delcamp, feudiste, députés de la communauté de Monsalès, par délibération du 8 mars. Savignac; Phalip, députés de la communauté de Saint-Grat, par délibération du 8 du courant. Coulet, notaire, député de Saint-Caprazy, par délibération du 8 du courant. Ecbe, député de Causseviel, par délibération du 12 mars. Valette, présent; Alary, absent, députés de Tauriac, par délibération du 13 dudit. Valette, notaire, présent ; Alary, absent, députés de Saint-Martial de Contenson, par délibération du 13 mars. Valette, notaire, présent; Lacam, absent, députés de Gabrespine, par délibération du 13 mars. Lala, marchand; Montarnal, députés de Saint-Sulpice-Pomiès, par délibération du 12 mars. Forgue ; Foulquier, députés de Larque-Sainte-Marguerite, par délibération du 8 mars. Blanc; Hébral, députés de la communauté de Belpech, par délibération du 8 mars. Aldebert ; Verguettes, députés de Compreignac, par délibération du 10 mars. Souquet, député de la communauté de Valou, par délibération du 8 mars. Delbert, bourgeois, député de Valcaylès, par délibération du 8 mars. Cambon, député de la communauté de l’Hospi-talet-Guibert, par délibération du 8 mars. Carrière, présent; Fournier, absent, députés de la communauté de Rebourguil, par délibération du 8 mars. Carcenac, juge; Carrière, avocat; députés de la communauté de Monllaur, par délibération du 8 mars. Granier, député de la communauté du Mas-Del-hon, par délibération du 9 dudit. Lecgan; Boussaguet, députés de Falguières, par délibération du il mars. Combrès ; Tinel, députés de la communauté de Flagnac, par délibération du 8 dudit. Granier; Loupiac, notaires, députés de Lunac, par délibération du 8 mars. Bourgnounesque ; Aussibal, députés de Saint-Christophe, par délibération du 11 dudit. Gailhac; Thèron, députés de Thournac,par délibération du 8 dudit. Braudouen ; Alverguc, maréchaux, députés de Parage de Nouenque, par délibération du 10 mars. Vazilières, avocat; Leygue, notaire, députés de Salles-Courbatiès, par délibération du 8 dudit. Marmiesse; Villieu, notaires, députés de la communauté d’Eibes, par délibération du 9 mars. Catuguier ; Douzat, députés de la communauté de Saint-Parthem, par délibération du 12 mars. Marre; Calmcttes, députés de Pachins, par délibération du 11 mars. Maury; Calugier, députés de la communauté delà Vinzelle, par délibération du 11 du courant. Boudes; Trémouilles, députés de la communauté d’Abbas, par délibération du 9 mars. Firmin; Malversy; Ginouiiiac, députés de la communauté d’ Agrès, par délibération du 9 mars. Delort; Firmin; Malvesy, députés de la communauté de Saint-Julien-de-Piganiol, par délibération du 9 mars. Durand; Bousquet, députés de la communauté de Montégut, par délibération du 11 mars. Aymé, avocat; Carcenac, seigneur du Soulié, députés de la communauté de Linon et du Soulié, par délibération du 8 mars. Bousquet, notaire, député de la communauté d’Arjac, par délibération du 12 mars. Loyrette , ménager, député de la communauté de Vendeloves, par délibération du 12 mars. Besse; Bruel, députés de Testel, par délibération du 10 mars. Franque et Seryeye, députés de la communauté de Gbassac, par délibération du 10 mars. Combes; Cœurveillé, députés de la communauté de Bedos et Peyralbe, par délibération du 8 mars. Gros, premier consul; Cœurveillé, bourgeois de Vabres, députés de la communauté d’Innous, par délibération du 8 mars. Bejaou, laboureur, député de la communauté de Lez, par délibération du 10 dudit. Rouch ; député de la communauté d’Espeillach, par délibération du 11 mars. Rouch, Bousquet, députés de Vaureilles, par délibération du 8 mars. Lajunies ; Fontanei, députés de Salvagnac-Saint-Loup, par délibération, du 10 mars. Lajunies ; Cassau, avocats, députés de Poissac, par délibération du 8 mars. Flaugergues ; Biargues, députés de la communauté de Praines, par délibération du 11 mars. Pierre Delhom, député de Signalac, par délibération du 8 dudit. Constant, avocat ; Jammé, députés de la communauté de Favayrolles, par délibération du 11 mars. Bosc; Teulier de Rignac, députés de la communauté de Vaysse, par délibération du 11 mars. Coudere ; Foissac, députés de la communauté de Drulhe, par délibération du 10 mars. ' Pradines, avocat; Marmiesse, laboureur, députés de la communauté de Toulongeac, par délibération du 8 dudit. Campredon ; Martin , députés de la communauté de Senergues, par délibération du 8 dudit. Lala, député de la communauté deMontornal, par délibération du 13 mars. Campredon ; Vigroux, députés de la communauté de Saint-Marcel , par délibération du 11 mars. Modal ; Bauguil, notaires, députés de la communauté de Saint-André, par délibération du 9 mars. Vaissier; Alaux, députés de le communauté de Saint-Igne, par délibération du 8 mars. Marc; Gombert, députés de la communauté de Saint-Sever et Soulié, par délibération du 8 mars. Gui ; Tier, avocat, députés de la communauté de Balaguier, par délibération du 8 mars. Fontangesde Lacam, avocat; Viala, députés de la Croix-Ëarrès, par délibération du 8 mars. Pierre Galvayrac, avocat; Barthélemy Calvayrac, aussi avocat; Durand; Augustin Barthe, absent, députés de la communauté de Murasson, par délibération du 8 mars. Rousiés ; Cadilhac, députés de la communauté de Bleyssol, par délibération du jour d’hier. Caylet ; Bernard, députés de Briols, par délibération du 8 mars. Coste, député de la Capelle Parcel, par délibération du 8 mars. Coulet, notaire, député de la communauté de ARCHIVES PARLEMENTAIRES. 104 [États gén. 178ï). Cahiers.] Saint-Jean d’Alcapies, par délibération du 1 1 mars. Fabre ; Andrieu, député de Verrières, par délibération du 9 dudit. Baissât, notaire, député de la communauté de Bars, par délibération du 8 mars. Coudere; Guiraudie , députés de la communauté de Roussennac, par délibération du 14 mars. Carcanagues; Àujole, députés de la communauté d’Albignac, par délibération du 11 dudit. Vedel; Albouze, députés de la communauté d’Espinassole, par délibération du 9 dudit. Delpuech ; Hugues Caussé; Briegidon ; Gerede ; Clauzels, députés de la communauté de Gapdenac et dépendances, par délibération du 11 mars. Laurassie, avocat, Laurassie, médecin, députés de la communauté de Claugnac, par délibération du 12 mars. Donzac, avocat; Raynal, députés de la communauté de Grandvabre de Lavinzelle, par délibération du 11 mars. Ginertous ; Aurel ; députés de la communauté de Baret-Bor, par délibération du 10 mars. Guran, député de la communauté de Saint-Gy-prien, par délibération du 8 mars. Carme; Camboulines , députés de la communauté de Cathières, par délibération du 8 mars. La Peyronie ; Tauriac, députés de la communauté de Loupiac, par délibération du jour d’hier. Suedier, notaire; Pachins, bourgeois, députés d’Asprières, par délibération du 8 mars. Dumoulin; Laserre, députés de la communauté de Sauvensa, par délibération du 8 mars. Mauhaval, avocat ; Gostes , députés de Lande-joul, par délibération du 8 mars. Marquis, bourgeois, député de la communauté de Roquetaillade, par délibération du 9 mars. Fourgous; Guibcrt, députés de la communauté de Prix, par délibération du 8 mars. Poignac; La Garrigue, députés de Lieucamp, par délibération du jour d’hier. Fontès, avocat; Jons, paysan, députés de la communauté de Venzac , par délibération du 12 mars. Gasquet; Campagnac, députés de la communauté de Flauzins, par délibération du 1:1 mars. Colard, avocat; Poux, négociant, députés de la communauté de Verfeil, par délibération du 8 mars. Marbou; Guilhem, députés de Gastanet-dc-Carts, par délibération du 1er mars. Fraissinet, avocat ; Bories, laboureur, députés de la communauté de Martiel, par délibération du 8 mars. Guibert ; Gaudon, députés de la communauté de Tizac, [oar délibération du 8 mars. Douzac ; Reclus, députés de la communauté de Pajax, par délibération du 8 mars. La Raussie; Aussibal, députés de la communauté de Bès, par délibération du 8 mars. Blanc; Combres; Blazy, députés de la communauté de Livignac, par délibération du 11 mars. Leyques; Roques, députés de la communauté de Cassamès, par délibération du 11 mars. Jean Jean; Flotard, avocat, députés de Rayssac, par délibération du 8 mars. Mazarin, présent; Galzin, absent, députés de Rayssac, par délibération du 8 mars, Molinier, avocat; Ardourel ; Tounis, députés de la communauté d’Arnac , par délibération du 11 mars. Bricard, député de Las Mansiès, où il est le seul habitant. Delavergne, notaire; Cavagnac, bourgeois, députés de Montbazens, par délibération du 12 mars. [Sén. de Villefr.-de-Rouergue.] Lacout; Seguy, députés d’Anglars, par délibération du 10 mars. Gaugiran ; Theron, députés de Cabanes, par délibération du 9 mars. Loubière, laboureur; Plenecassagne, députés de Bruéjouls, par délibération du 9 mars. Puech; Prunières, députés par la communauté de Verdun , en vertu de la délibération du 10 mars. Bel; Puech, avocats; Bel; Nicolas, bourgeois; députés de Coupiac, par délibération du 8 mars. Bel, juge ; Delmas, bourgeois, députés de Mon-clar, par délibération du 8 mars. Bel, juge ; Derivis, avocat, députés de Plaisance, par délibération du 8 mars. Barnié; Andrieu, député de. Samonta, par délibération du 10 mars. Bessoles, bourgeois, député de Gonnac, par délibération du 9 mars. Olivier; Teulières, députés de Marin, par délibération du 8 mars. Gournède; Vialettes, députés de Saint-Clair-de-Margues, par délibération du 14 mars. Dumas; Cousin, députés de la communauté de Liancourt, par délibération du 10 mars. Foulquier, avocat ; Bosc, paysan, députés de la Capelle-Delveru, par délibération du 8 mars. Foulquier; Franquet, députés d’Escandolières, par délibération du 11 mars. Castel d’Armajous, juge ; Père de Fabrigues, avocat, députés de Montpaon, par délibération du 10 mars. Mathieu; Tayat, députés de Gastelpers, par délibération du l’2 mars. Calmes; de La Bessière ; Raphanel, députés de la Bastide-Parage, par délibération du 12 mars. Plenecassagne ; Cantaloube, députés de Firmy et Tcrsou, par délibération du 11 du présent mois. Gournede ; Bousquet, députés de Labadie, par délibération du 12 mars. Andinac; Cavalier, députés de Labadie, par délibération du 10 mars. Mazars, député du Pareage de Bounecombe, par délibération du 13 mars. Baudinet; Rouvellet, députés de la communauté de Monstuejouls , par délibération du 11 mars. Plombât; Fontenelle ; Durand, députés dePev-ralade, par délibération du 9 mars. Labinhes ; Ribal, députés du Four-de-Sauvensa, par délibération du 8 mars. Mathieu ; Desmazet, députés de Galomiès, par délibération du il mars. Dubruel; Gasquet; Pradinet, députés du Bosc-de-Cadoule, par délibération du 8 mars. Agrinier ; Delmas, députés de Peyrelau, par délibération du 8 mars. Héran, député de Surge, par délibération du 10 mars. Ginestau et Dubruel, députés de la Selle-Li-cosse, par délibération du 14 dudit. Marcou ; Dezes, députés de Carrandier, par délibération du 8 mars. Fraissinet, député de la Bastide-de-Fonds, par délibération du 11 mars. Alibert ; Galtié, députés de Sainte-Croix, par délibération du 8 mars. Viguier; Besson, députés de Frons, par délibération du 8 dudit. Girou ; Laporte, députés de Saint-Michel, par délibération du 11 mars. Gabrol, député de la Sal votât-Peyra les, par délibération du 8 mars. [Étals gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Sén. de Villefr.-de-Rouergue.] |05 De Tayroc, député de la Salve tat-Peyrales, par délibération du 8 mars. Ferrure ; Eche, députés de Montignac, par dé-.ibération du 8 mars. Bach, présent ; Basse, absent, députés de la Salvetat-des-Carts, par délibération du 14 de mars. Malbose ; Vidac, députés de Villevaire , par délibération du 11 mars. Vialadieu ; Malaterre, députés de la Gapelle-Bleys, par délibération du 13 mars. . Mader, notaire ; Garnac, députés de Vabré, par délibération du 8 mars. Solages fils; Dintillac, députés de Marmon, par délibération du 8 mars. Molinier fils ; Fabre, bourgeois , députés de la Plane, par délibération du 13 mars. Joulie, député de la Glau, par délibération du 9 mars. Artis ; Sarlit, députés de Samt-Mieliel-de-Lau-desques, par délibération du 10 mars. Teulié, laboureur, député de Las Fabries, membre de Rinhac, par délibération du 12 mars. Bolssière ; Rulhe, députés de Genac, par délibération du 12 mars. Sarlit ; Gattie , députés de Bournac, par délibération du 10 mars. Malaval, avocat ; Vigroux, députés de Brousse, par délibération du 8 mars. Monteam ; Alvergne, députés de la Garde, près Ledergues, jaar délibération du 8 mars. Falgairac; Boutonnet, députés de la Garde, près Saint-Just, par délibération du 12 mars. Rabe ; Dalquier, députés de Viviès, par délibération du 8 mars. Thomas Hugonem ; Tiers, députés de Calmés et le Yiala, par délibération du 10 du courant. Bouscayrol ; Bonnefons, députés de Balsac, par délibération du 9 mars. Clément; Prallong, députés de Marsials, par délibération du 9 mars. Darre, notaire ; Saint-Affré, députés de la Ga-pelle-Balaguier, par délibération du 8 mars. Debons ; Olivier, laboureurs, députés de Mar-roule, par délibération du 8 mars. Millau ; Bernard, députés de Ponstomy, par délibération du 1 1 mars. Cazelles ; Albouy, députés de Saint-Martial-la-Grèze, par délibération du 14 mars. Vialadieu; Imbert; Gouffinhal ; Pascal, Don-ziech ; Souiry, députés de Castelnau-Peyralès, par délibération du 12 mars. Dettor ; Cazor, présents ; Géealon, absent , députés de Belcastel, par délibération du 1.1 mars. Cambié, député de Saint-lgfest, par délibération du 8 mars. Pou, jade, avocat ; Fabré, négociant, députés de Sain t-Bauzely-Delevezou, par délibération du 12 mars. Litre ; Granier, députés de Villelongue, par délibération du 8 mars. Alary ; Molinier, députés de Jalengues, par délibération du 8 mars. Viquier; Gayla, députés de Saint-Félix-de-la-Gorounie, par délibération du 13 mars. Laurens; Blanc, députés de Saint-Verau, par délibération du 8 mars. Rolland ; Yinel , députés de Ginoulhac, par délibération du 8 mars. Alauzet ; Estivals, députés de Carcenac-Peyra-lès, par délibération du 13 mars. Garel ; Goutet, notaires, députés de la Bastide-Pradines, par délibération du 11 mars. Bratières ; Mirabel, députés de Vernet-Soutera , par délibération du 10 mars. Maritau, présent ; Alary, absent, députés de lamelle, par délibération du 8 mars. Besse ; Cadillac, députés de Ginal, par délibération du jour d’hier. Seguy ; Raymond, députés de Selgues, par délibération du 8 mars. Bex ; Austruy, députés de Galgau et Valzergues, par délibération du 8 mars. Gros ; Donzou, députés de Cargoule, par délibération du 8 mars. Issanjou ; Monly, députés de Boussac, par délibération du 12 mars. Castel-Darmajoux, avocat, député de Laval, par délibération du 12 mars. Bourdoncle; Teulié, députés de Gompolibat, par délibération du 8 mars. Bergon; Plantade, députés de Dois, par délibération du 8 mars. Andrieu ; Gabantous, députés de Russepeyre, par délibération du 9 mars. Mouli; Albenque, députés du Pouget, par délibération du 11 mars. Meric ; Puechberty, députés de Fontaynous, par délibération du 8 mars. Marty, notaire; Marty, praticien, députés de la Bastide-Capdenac, par délibération du jour d’hier. Pie; Fabré, députés d’Orlhonnac, par délibération du 8 mars. Cabrés, président, présidial honoraire, député de Savignac, par délibération du J 1 mars. Pié, avocat; Dintillac, députés, par délibération du 8 mars. Barthélemy Garayon, député de Montfranc, par délibération "du 10 mars. Fontanill.es; Durand, députés de Martin, par délibération du 1 1 mars. Issalis ; Tournemire, députés de Mirabel, par délibération du 12 mars. Deleris ; Alaux, députés d’Arcagnac, par délibération du jour d’hier. Al et; Bouscayrol, députés de Gadour, par délibération du 12 mars. Antoine Durand, député de Feneyrols, par délibération du 12 mars. Ser, avocat ; Fizès, députés d’Ambayrac, par délibération du 11 mars. Malrieu; Lombregot, députés de Bournazel, par délibération du 14 mars. Bousquet, marchand: Daurelle, consul, députés de Mounés et Préjeville, par délibération du 10 mars. Bousquet, médecin ; Rouquette, négociant, députés des Plus, par délibération du 8 mars. Goudere; Espinasse, députés de la Pradelle, par délibération du 12 mars. Durand, député de Laroque-Marguagnes et Latour, par délibération du 10 mars. Ser, avocat; Vernet, députés de Blaguier, par délibération du 9 mars. Doumergue ; Dévie, députés de Farret, par délibération du 12 mars. Molinier, avocat; Combes, bourgeois, députés de Grespin, par délibération du 8 mars. Mazars ; de Bellefond ; Solignac , députés de Li-mayrac, par délibération du 12 mars. Delpech ; Carrié, députés deMurols, par délibération du 8 mars. Manche ; Lacam , députés de Saint-Hippolyte, par délibération du 8 mars. Delmas ; Dévie, députés de Gamboulan, par délibération du 8 mars. ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Sén. do Villefr.-de-Rouergue.] 166 [États gén. 1789. Cahiers.] Soubeyre ; Lagarde, députés de Peyrat , par délibération du 8 mars. Guiraldem ; Revnes, députés de la Gazote, par délibération du 10 mars. Veyre ; Couvignon, députés de Florentin-la-Ca-pelle par délibération du 1 1 mars. Olier, député de Ganals et Sorgue, par délibération du 11 mars. Toulouse, député de Gozou, par délibération du 11 mars-Donzac, avocat ; Centres, députés d’Àlmon, par délibération du 8 mars. Goussens, laboureur , député de Cassac, par délibération du 10 mars. Romeguier ; Ralp, députés du Clapier, par délibération du 11 mars. Charrie; Mallet, députés de Vaillourhes, par délibération du jour d’hier. Delfieux, avocat ; Lagarrigue, députés de Saint-Félix de Lunel, par délibération du 12 mars. Gourrèges ; Ardourel, députés de la Fouillade, par délibération du 8 mars. Miliavy ; Refregier; Baldou ; Tarruson, députés de Gompeyres, par délibération du 8 mars. Delecaux, bourgeois; Destruels, laboureur, députés deNouillac, par délibération du 13 mars. Douzac, avocat ; Delecaux, bourgeois, députés de Grand-Vabres de Conques, par délibération du 13 mars. Finelous ; Labatude ; Calvignac , députés de Puech-Mignon, par délibération du 13 mars. Muratel, député de Blanzac, par délibération du 9 mars. Durrieu, consul; Doumergue, députés de Laus-sac, par délibération du 11 mars. Et ne s’en étant point présenté d’autres, sur la réquisition dudit sieur procureur du Roi, nous avons concédé acte aux comparants de leur comparution, et donné défaut contre les assignés non comparants ; et pour l’utilité d’icelui, avons ordonné qu’il sera, par nous, procédé comme s’ils étaient présents ; auquel effet, vu l’heure tarde, avons terminé cette séance, et renvoyé la continuation de notre procès-verbal à demain huit heures du matin, dans la présente église ; et avons signé avec ledit sieur procureur du Roi, et notre greffier : Gardon nal , procureur du Roi , Dubruel, juge-mage, lieutenant général, et Lambert, greffier, signés. CAHIER Des plaintes et doléances de l’ordre du clergé de la sénéchaussée de Villefranche de Rouergue. Nota. Ce document ne se trouve pas aux Archives de l'Empire. Nous le demandons à Villefranche et nous l’insérerons ultérieurement si nous parvenons à le découvrir. CAHIER De l’ordre de la noblesse de la sénéchaussée de Villefranche (1). L’ordre de la noblesse de la sénéchaussée de Villefranche, toujours prêt à verser son sang pour la défense de la patrie, inviolablement attaché à tout ce qui est juste, voit arriver, avec la plus douce satisfaction et la plus vive reconnaissance, le moment où la nation assemblée va discuter les plus grands intérêts. Tous les abus vont disparaî-(1) Nous publions ce cahier d’après un manuscrit des Archives deV Empire. tre; des lois stables vont raffermir pour toujours la constitution ; chaque ordre s’empressera de seconder les efforts du monarque bienfaisant et du ministre vertueux, pour opérer la félicité publique. CONSTITUTION. Art. 1er. La principale base de la constitution est que la loi ne puisse être que l’énonciation de la volonté générale des citoyens, exprimée, par leurs représentants, sanctionnée par le prince, revêtu de toute la puissance exécutrice. C’est d’après ces principes que l’ordre de la noblesse de la sénéchaussée de Villefranche va rédiger ses instructions. Art. 2. Les députés ne pourront, dans aucun cas, voter que par ordre, et jamais par tête, sous quelque prétexte que ce soit. Art. 3. Les députés demanderont que la constitution de l’Etat soit fixée d’après les lois fondamentales de la monarchie; le retour périodique des Etats généraux, chaque cinq ans. Et, comme il ne faut pas espérer que, dans cette première assemblée nationale, il soit possible de poser toutes les bases fondamentales qui doivent assurer le bonheur et la gloire de la nation, les députés demanderont qu’il soit fait une nouvelle convocation dans deux ans. Art. 4. Aucun impôt ne devant être établi que d’après le consentement de la nation, ils ne peuvent avoir exécution que pour ic temps fixé par elle; en conséquence, la noblesse demande que les impôts ne puissent être levés que jusqu’à la prochaine assemblée, et qu’il soit ordonné aux cours souveraines de poursuivre comme concussionnaires ceux qui oseraient en continuer la perception. Art. 5. Que les ministres de l’exécution des lois, dans chaque département qui leur est confié, soient tenus de rendre compte de leur gestion et de leur conduite aux Etats généraux, et de demeurer responsables envers la nation. Art. 6. Ge sont des points préliminaires, sur lesquels nous enjoignons à nos représentants de faire statuer dans l’assemblée des Etats généraux, préalablement à toute au Ire délibération, surtout avant de voter sur l’impôt, déclarant que si nos représentants, sans avoir égard aux clauses du présent mandat, prenaient sur eux de concourir à l’octroi des subsides, nous les désavouons formellement, et les déclarons, dès à présent, déchus de leurs pouvoirs. Art. 7. Que les membres des Etats généraux soient reconnus et déclarés personnes inviolables; et que, dans aucun cas, ils ne puissent répondre de ce qu’ils auront fait, proposé ou dit dans l’assemblée des Etats généraux, si ce n'est à la nation elle-même, devant être regardés comme des personnes sacrées, qui n’ont à rendre compte qu’à leurs commettants, et qui, par leur caractère, sont sous la sauvegarde de la nation. Art. 8. Que la liberté individuelle de tous soit inviolable, et que nul Français ne puisse être privé, en tout ou en partie, de la sienne, par lettres de cachet, ordres supérieurs ni autrement, que par ordonnance de son juge compétent, à moins dans le seul cas, et qui doit être infiniment rare, où il s’agirait de sauver l’honneur d’une famille honnête; et même dans ce cas, Sa Majesté sera suppliée de n’accorder la lettre de cachet que sur la demande et à la sollicitation de dix parents les -plus proches; que Sa Majesté sera également suppliée de vouloir bien les rendre responsables de leur délation ; et que si, dans quelque