SÉANCE DU 10 THERMIDOR AN II (MATIN) (28 JUILLET 1794) - N(,s 31-82 605 Sur le rapport des mêmes comités [de sûreté générale et de salut public] : « La Convention nationale décrète que la formalité exigée de la reconnoissance de deux officiers municipaux pour constater l’identité des individus mis hors de la loi, est abrogée par le présent décret relativement à tous les conspirateurs constitués en état de rébellion contre la Convention nationale et contre la liberté du peuple français, et mis hors de la loi dans les journées des 9 et 10 thermidor » (l). 31 Un secrétaire fait lecture d’une adresse de la société populaire, de la municipalité, du conseil général et du comité de surveillance révolutionnaire de Gagny, département de Seine-et-Oise : ils exposent qu’ils sont dans une cruelle incertitude. « Si vous courez quelque danger, disent-ils, nous sommes prêts à nous lever en masse pour vous faire un rempart de nos corps ». Mention honorable, insertion au bulletin (2). [La Sté popui, la municipalité, le conseil gal et le c. de surv. révol. de Gagny, A la Conv.; 10 therm. 11 h du matin] (3). Citoyens nous venons d’apprendre qu’un nouveau Complot vient d’être découvert, nous sommes dans une cruelle inquiétude Si vous courrés quelques danger, nous sommes prêts à nous lever en masse, pour vous faire un rempart de nos corps, ou mourrir en vous deffen-dant contre les factieux et les factions. nous avons nommé courrier pour nous rapporter une réponse J. marlet, membre de la société Populaire. ÜAVENNE [présid. de la su’ popui), RoCHAIS {présid. du comité), AUBRY [maire), NORTIER ( agent nat.), Renoud [off. mun.), LEZAY, CAMPION, Perrier (secret. de la Sté popui), MARLES, BRUNET [notable), Raoult [off. mun.), Lepron, Hedelin, Dubray, Plessis, Burlon, Patin, Auradoux, Lavigne, Court [off.), L. Roux, Monet, Le Sueur, Cor-dier, Corat, Monbre, Perrier [off.), Noël (secret. greffier), JACQUET [secrét. provisoire du c. de surv. révol.) [et une signature illisible]. Le Président : Cette sollicitude que vous témoigne la commune de Gagny, toutes la partagent; c’est pourquoi je demande qu’il soit fait une proclamation pour instruire toute la république du triomphe de la liberté. BARBEAU DU BARRAN : Cette mesure va vous être proposée, ainsi que plusieurs autres, par vos comités. Un membre demande l’envoi de la lettre aux deux comités, pour qu’il y soit fait réponse. (l) P.V., XLII, 239. Minute anonyme. Décret n° 10 152. ■J. Mont., n°93bis; Débats, n° 677, 194; Ann. patr., n° DLXXV ; C. Eg., n° 709. Voir, ci-dessus, nos 26 et 29. (2) P.V., XLII, 240. (3) C 314, pl. 1257, p. 9. Un autre membre demande la mention honorable et l’insertion de la lettre au Bulletin, et que l’extrait du procès-verbal soit envoyé à cette commune. Cette dernière proposition est adoptée (l). 32 La section Révolutionnaire fait part d’un arrêté portant qu’elle iroit en masse à la Convention nationale lui rendre compte des événe-mens de la nuit, et lui assurer que la section ne cessera de défendre la Convention, et lui sera toujours irrévocablement attachée comme au seul centre de la République Mention honorable, insertion au bulletin (2). [Le décadi 10 therm. II (3). Les Citoyens de la section Révolutionnaire, assemblés dans le lieu ordinaire de ses séances, après que le président a eut fait part à l’assemblée de la conduite des Comités Révolutionnaire et Civil de la section, l’assemblée a arrêté qu’elle yroit sur le champ et en masse à la Convention Nle pour lui rendre compte des événnemens de la nuit, et lui assurer que la section Révolutionnaire ne cessera de défendre la Convention nationale et lui sera toujours irrévocablement attachée, comme au seul centre de la République une et indivisible, et a chargé un de ses membres de porter la parole. Bavin [secrét. par intérim), Ury [présid.). L’orateur: Citoyens représentants, la nuit qui vient de se passer sera fameuse; elle attestera ce que peut l’énergie d’un grand peuple dans une seule nuit. La volonté du peuple a fait rentrer les conspirateurs dans le néant. La section Révolutionnaire vient vous rendre compte des événements qui se sont passés dans son arrondissement, où est située la mairie, qui a été un des repaires des rebelles. Citoyens, autour de cette enceinte coupable étaient huit pièces de canons pour en boucher les passages. La section Révolutionnaire est constamment restée à son poste, sous les armes; dès qu’elle a eu connaissance des arrêtés pris par les rebelles, elle les a dénoncés, elle a proclamé vos décrets dans toutes les places de son arrondissement; elle les a proclamés trois fois à la mairie; à la troisième, des administrateurs horribles nous ont forcés à nous taire, ils ont fait arrêter notre commission de police et dix autres patriotes. Alors une partie de la section du Muséum s’est réunie à nous, et, au nombre environ de 200 hommes, nous nous sommes présentés à l’administration de police; nous-y avons trouvé les administrateurs au nombre de 10 ; on voyait sur leurs figures l’abattement des coupables : nous les avons tous arrêtés. (On applaudit). Ils avaient mis en état d’arrestation dans une autre chambre deux autres de leurs collègues, Michel et Benoît, sans (l) Mon., XXI, 345; Débats, n° 677, 200; J. Mont., n° 93 bis. (2) P.V., XLII, 240. (3) C 314, pl. 1257, p. 19. SÉANCE DU 10 THERMIDOR AN II (MATIN) (28 JUILLET 1794) - N(,s 31-82 605 Sur le rapport des mêmes comités [de sûreté générale et de salut public] : « La Convention nationale décrète que la formalité exigée de la reconnoissance de deux officiers municipaux pour constater l’identité des individus mis hors de la loi, est abrogée par le présent décret relativement à tous les conspirateurs constitués en état de rébellion contre la Convention nationale et contre la liberté du peuple français, et mis hors de la loi dans les journées des 9 et 10 thermidor » (l). 31 Un secrétaire fait lecture d’une adresse de la société populaire, de la municipalité, du conseil général et du comité de surveillance révolutionnaire de Gagny, département de Seine-et-Oise : ils exposent qu’ils sont dans une cruelle incertitude. « Si vous courez quelque danger, disent-ils, nous sommes prêts à nous lever en masse pour vous faire un rempart de nos corps ». Mention honorable, insertion au bulletin (2). [La Sté popui, la municipalité, le conseil gal et le c. de surv. révol. de Gagny, A la Conv.; 10 therm. 11 h du matin] (3). Citoyens nous venons d’apprendre qu’un nouveau Complot vient d’être découvert, nous sommes dans une cruelle inquiétude Si vous courrés quelques danger, nous sommes prêts à nous lever en masse, pour vous faire un rempart de nos corps, ou mourrir en vous deffen-dant contre les factieux et les factions. nous avons nommé courrier pour nous rapporter une réponse J. marlet, membre de la société Populaire. ÜAVENNE [présid. de la su’ popui), RoCHAIS {présid. du comité), AUBRY [maire), NORTIER ( agent nat.), Renoud [off. mun.), LEZAY, CAMPION, Perrier (secret. de la Sté popui), MARLES, BRUNET [notable), Raoult [off. mun.), Lepron, Hedelin, Dubray, Plessis, Burlon, Patin, Auradoux, Lavigne, Court [off.), L. Roux, Monet, Le Sueur, Cor-dier, Corat, Monbre, Perrier [off.), Noël (secret. greffier), JACQUET [secrét. provisoire du c. de surv. révol.) [et une signature illisible]. Le Président : Cette sollicitude que vous témoigne la commune de Gagny, toutes la partagent; c’est pourquoi je demande qu’il soit fait une proclamation pour instruire toute la république du triomphe de la liberté. BARBEAU DU BARRAN : Cette mesure va vous être proposée, ainsi que plusieurs autres, par vos comités. Un membre demande l’envoi de la lettre aux deux comités, pour qu’il y soit fait réponse. (l) P.V., XLII, 239. Minute anonyme. Décret n° 10 152. ■J. Mont., n°93bis; Débats, n° 677, 194; Ann. patr., n° DLXXV ; C. Eg., n° 709. Voir, ci-dessus, nos 26 et 29. (2) P.V., XLII, 240. (3) C 314, pl. 1257, p. 9. Un autre membre demande la mention honorable et l’insertion de la lettre au Bulletin, et que l’extrait du procès-verbal soit envoyé à cette commune. Cette dernière proposition est adoptée (l). 32 La section Révolutionnaire fait part d’un arrêté portant qu’elle iroit en masse à la Convention nationale lui rendre compte des événe-mens de la nuit, et lui assurer que la section ne cessera de défendre la Convention, et lui sera toujours irrévocablement attachée comme au seul centre de la République Mention honorable, insertion au bulletin (2). [Le décadi 10 therm. II (3). Les Citoyens de la section Révolutionnaire, assemblés dans le lieu ordinaire de ses séances, après que le président a eut fait part à l’assemblée de la conduite des Comités Révolutionnaire et Civil de la section, l’assemblée a arrêté qu’elle yroit sur le champ et en masse à la Convention Nle pour lui rendre compte des événnemens de la nuit, et lui assurer que la section Révolutionnaire ne cessera de défendre la Convention nationale et lui sera toujours irrévocablement attachée, comme au seul centre de la République une et indivisible, et a chargé un de ses membres de porter la parole. Bavin [secrét. par intérim), Ury [présid.). L’orateur: Citoyens représentants, la nuit qui vient de se passer sera fameuse; elle attestera ce que peut l’énergie d’un grand peuple dans une seule nuit. La volonté du peuple a fait rentrer les conspirateurs dans le néant. La section Révolutionnaire vient vous rendre compte des événements qui se sont passés dans son arrondissement, où est située la mairie, qui a été un des repaires des rebelles. Citoyens, autour de cette enceinte coupable étaient huit pièces de canons pour en boucher les passages. La section Révolutionnaire est constamment restée à son poste, sous les armes; dès qu’elle a eu connaissance des arrêtés pris par les rebelles, elle les a dénoncés, elle a proclamé vos décrets dans toutes les places de son arrondissement; elle les a proclamés trois fois à la mairie; à la troisième, des administrateurs horribles nous ont forcés à nous taire, ils ont fait arrêter notre commission de police et dix autres patriotes. Alors une partie de la section du Muséum s’est réunie à nous, et, au nombre environ de 200 hommes, nous nous sommes présentés à l’administration de police; nous-y avons trouvé les administrateurs au nombre de 10 ; on voyait sur leurs figures l’abattement des coupables : nous les avons tous arrêtés. (On applaudit). Ils avaient mis en état d’arrestation dans une autre chambre deux autres de leurs collègues, Michel et Benoît, sans (l) Mon., XXI, 345; Débats, n° 677, 200; J. Mont., n° 93 bis. (2) P.V., XLII, 240. (3) C 314, pl. 1257, p. 19. 606 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE doute pour n’avoir pas voulu participer à leurs crimes. Nous avons également délivré d’autres citoyens détenus, et nous avons appris que le motif de leur arrestation était d’avoir crié : Vive la Convention ! Ces administrateurs scélérats se livraient au crime dans le sein des plus infâmes orgies; ils avaient fait une dépense de plus de 200 liv. ; mais ils périront bientôt. (On applaudit). Citoyens, la section Révolutionnaire a éprouvé une satisfaction bien douce, qu’elle doit vous faire partager : c’est qu’aucun des officiers municipaux sortis de son sein n’est entré dans cette indigne rébellion. Le citoyen Minier, l’un d’eux, nous a avertis, à trois heures, de ce qui se passait; à huit heures, il est retourné à la maison commune, pour voir ce qui se passait, et quelques minutes après il est venu nous en rendre compte. Le citoyen Sillant n’était point sorti de sa boutique. Le troisième, qui fut à huit heures à la maison commune, revint sur-le-champ se joindre à nous, et prendre les armes pour combattre les révoltés. Nous ajoutons que nous n’avons pas plus tôt été instruits du mouvement contre-révolutionnaire qui se manifestait que nous avons député fraternellement vers les autres sections pour leur déclarer que nous ne reconnaîtrions jamais que la Convention ; et maintenant nous jurons devant vous haine aux tyrans et aux Catilinas, nous jurons de ne jamais donner de réputation à un individu ( Nous le jurons tous ! s’écrient les membres et les citoyens des tribunes), de ne voir que les principes de la liberté et de l’égalité, et d’abjurer toute espèce d’idolâtrie pour les personnes. La députation entre dans la salle au milieu des plus vifs applaudissements (l). 33 Un membre [PEYSSARD] informe la Convention des dispositions des élèves du camp de Mars, du vif désir qu’ils ont montré de voler au secours de la représentation nationale menacée, et de tout ce qui s’est passé dans le camp pendant la nuit (2). [Peyssard, représentant du peuple pour l’organisation des élèves de l’école de Mars, a dit : Brival et Bentabole ont dû vous peindre les dispositions des élèves de l’école de Mars. La nouvelle des dangers de la patrie leur a fait jeter un cri unanime, aux armes ! nous n’avons pas besoin de poudre, il ne nous faut que des bayonnettes. Désespérés de leur oisiveté pendant que tous les patriotes étaient sur pied, ils se répandaient en imprécations contre les traîtres, quand un arrêté du comité de salut public les a appelés autour de cette enceinte. Alors l’enthousiasme est au comble; on se jette sur des armes distribuées en un clin-d’œil, on jure de revenir libre ou de mourir. (1) Mon., XXI, 344 ; Débats, n° 677, 196-197; J. Mont., n°93bis; J. Sablier, n° 1465; Ann. patr., n°DLXXV; C. univ., n° 940 ; F.S.P., n°389; J. Fr., n°673; Ann. R.F., n° 240; C. Eg., n° 709. Mentionné par J. Paris, n° 575. (2) P.V., XLII, 240. Bin, 11 therm. Le croiriez-vous, citoyens, les malades ne sentaient plus leurs maux; tous m’ont demandé des fusils ou des piques, en criant : La vie n’est rien sans la liberté ! L’éclair n’est pas plus prompt, le feu n’est pas plus ardent; tous partent avec la ferme résolution de faire un rempart de leurs corps à la convention nationale; tous veulent vaincre ou s’ensevelir avec elle sous les débris du temple de la république; mais le génie de la France était là; nous avons trouvé la patrie sauvée, et les conspirateurs punis ou près de l’être. Citoyens, je demande que tous les élèves de Mars soient admis à défiler dans cette salle : je veux que vous lisiez sur ces physionomies pures et patriotes l’anéantissement prochain de tous les rois, et le présage infaillible de l’affermissement de la république (l)]. Ce récit émeut vivement l’assemblée; elle décrète que ces jeunes républicains seront admis à l’honneur de défiler devant elle (2). La Convention ordonne l’insertion au bulletin de l’exposé qui vient d’être fait. 34 Le citoyen Santerre, admis à la barre, exprime son dévouement à la cause de la liberté et à la Convention, et le désir de consacrer à son pays des jours rendus à la liberté. Mention honorable, admis aux honneurs de la séance (3). Santerre est à la barre; il annonce qu’il était victime de l’oppression du scélérat Robespierre, que ses fers viennent d’être brisés, et qu’il n’aspire qu’au bonheur de continuer à se rendre utile à la patrie, n’importe dans quel grade (4). [Applaudissements]. 35 [BENTABOLE demande que l’exécution des traîtres aît lieu dans le jour, et se fasse à la place de la Révolution (5). On annonce que les comités réunis vont faire une proposition à cet égard pour la punition des Catilina modernes (6). (l) J. Univ., n° 1711. (2) Mon., XXI, 344; Débats, n° 677, 197; J. Mont., n° 93 bis, 762 ; J. Lois, n° 670; C. univ., XLII, 167; F.S.P., n° 389; J. Sablier, n° 1465; Mess, soir, n° 708 (un certain nombre de gazettes attribuent le rapport à Poultier). Minute de la main de Peyssard. Décret n° 10 155. Voir ci-dessous, 10 therm., n° 40. (3) P.V., XLII, 240. Rép., n° 221; Ann. patr., DLXXV; C. Eg., n° 710; Audit, nat., n° 673; J. Fr., n° 673; -J. Paris, n° 576; Débats, n° 677, 197; J. Mont., n° 93 bis; C. univ., n° 940; M.U., XLII, 167; Mess Soir, n° 709; F.S.P., n° 389; J. Perlet, n°675; Ann. R.F., n° 240. (4) Mon., XXI, 344. (5) Mon., 344; Débats, nos 677, 195; C. univ., n°940; J. Mont., n° 93 bis ; M.U., XLII, 167; F.S.P., n°389; J. Sablier, n° 1465. (6) Débats, nos 677, 195; -J. Mont., n° 93 bis.; Mon., 344. 606 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE doute pour n’avoir pas voulu participer à leurs crimes. Nous avons également délivré d’autres citoyens détenus, et nous avons appris que le motif de leur arrestation était d’avoir crié : Vive la Convention ! Ces administrateurs scélérats se livraient au crime dans le sein des plus infâmes orgies; ils avaient fait une dépense de plus de 200 liv. ; mais ils périront bientôt. (On applaudit). Citoyens, la section Révolutionnaire a éprouvé une satisfaction bien douce, qu’elle doit vous faire partager : c’est qu’aucun des officiers municipaux sortis de son sein n’est entré dans cette indigne rébellion. Le citoyen Minier, l’un d’eux, nous a avertis, à trois heures, de ce qui se passait; à huit heures, il est retourné à la maison commune, pour voir ce qui se passait, et quelques minutes après il est venu nous en rendre compte. Le citoyen Sillant n’était point sorti de sa boutique. Le troisième, qui fut à huit heures à la maison commune, revint sur-le-champ se joindre à nous, et prendre les armes pour combattre les révoltés. Nous ajoutons que nous n’avons pas plus tôt été instruits du mouvement contre-révolutionnaire qui se manifestait que nous avons député fraternellement vers les autres sections pour leur déclarer que nous ne reconnaîtrions jamais que la Convention ; et maintenant nous jurons devant vous haine aux tyrans et aux Catilinas, nous jurons de ne jamais donner de réputation à un individu ( Nous le jurons tous ! s’écrient les membres et les citoyens des tribunes), de ne voir que les principes de la liberté et de l’égalité, et d’abjurer toute espèce d’idolâtrie pour les personnes. La députation entre dans la salle au milieu des plus vifs applaudissements (l). 33 Un membre [PEYSSARD] informe la Convention des dispositions des élèves du camp de Mars, du vif désir qu’ils ont montré de voler au secours de la représentation nationale menacée, et de tout ce qui s’est passé dans le camp pendant la nuit (2). [Peyssard, représentant du peuple pour l’organisation des élèves de l’école de Mars, a dit : Brival et Bentabole ont dû vous peindre les dispositions des élèves de l’école de Mars. La nouvelle des dangers de la patrie leur a fait jeter un cri unanime, aux armes ! nous n’avons pas besoin de poudre, il ne nous faut que des bayonnettes. Désespérés de leur oisiveté pendant que tous les patriotes étaient sur pied, ils se répandaient en imprécations contre les traîtres, quand un arrêté du comité de salut public les a appelés autour de cette enceinte. Alors l’enthousiasme est au comble; on se jette sur des armes distribuées en un clin-d’œil, on jure de revenir libre ou de mourir. (1) Mon., XXI, 344 ; Débats, n° 677, 196-197; J. Mont., n°93bis; J. Sablier, n° 1465; Ann. patr., n°DLXXV; C. univ., n° 940 ; F.S.P., n°389; J. Fr., n°673; Ann. R.F., n° 240; C. Eg., n° 709. Mentionné par J. Paris, n° 575. (2) P.V., XLII, 240. Bin, 11 therm. Le croiriez-vous, citoyens, les malades ne sentaient plus leurs maux; tous m’ont demandé des fusils ou des piques, en criant : La vie n’est rien sans la liberté ! L’éclair n’est pas plus prompt, le feu n’est pas plus ardent; tous partent avec la ferme résolution de faire un rempart de leurs corps à la convention nationale; tous veulent vaincre ou s’ensevelir avec elle sous les débris du temple de la république; mais le génie de la France était là; nous avons trouvé la patrie sauvée, et les conspirateurs punis ou près de l’être. Citoyens, je demande que tous les élèves de Mars soient admis à défiler dans cette salle : je veux que vous lisiez sur ces physionomies pures et patriotes l’anéantissement prochain de tous les rois, et le présage infaillible de l’affermissement de la république (l)]. Ce récit émeut vivement l’assemblée; elle décrète que ces jeunes républicains seront admis à l’honneur de défiler devant elle (2). La Convention ordonne l’insertion au bulletin de l’exposé qui vient d’être fait. 34 Le citoyen Santerre, admis à la barre, exprime son dévouement à la cause de la liberté et à la Convention, et le désir de consacrer à son pays des jours rendus à la liberté. Mention honorable, admis aux honneurs de la séance (3). Santerre est à la barre; il annonce qu’il était victime de l’oppression du scélérat Robespierre, que ses fers viennent d’être brisés, et qu’il n’aspire qu’au bonheur de continuer à se rendre utile à la patrie, n’importe dans quel grade (4). [Applaudissements]. 35 [BENTABOLE demande que l’exécution des traîtres aît lieu dans le jour, et se fasse à la place de la Révolution (5). On annonce que les comités réunis vont faire une proposition à cet égard pour la punition des Catilina modernes (6). (l) J. Univ., n° 1711. (2) Mon., XXI, 344; Débats, n° 677, 197; J. Mont., n° 93 bis, 762 ; J. Lois, n° 670; C. univ., XLII, 167; F.S.P., n° 389; J. Sablier, n° 1465; Mess, soir, n° 708 (un certain nombre de gazettes attribuent le rapport à Poultier). Minute de la main de Peyssard. Décret n° 10 155. Voir ci-dessous, 10 therm., n° 40. (3) P.V., XLII, 240. Rép., n° 221; Ann. patr., DLXXV; C. Eg., n° 710; Audit, nat., n° 673; J. Fr., n° 673; -J. Paris, n° 576; Débats, n° 677, 197; J. Mont., n° 93 bis; C. univ., n° 940; M.U., XLII, 167; Mess Soir, n° 709; F.S.P., n° 389; J. Perlet, n°675; Ann. R.F., n° 240. (4) Mon., XXI, 344. (5) Mon., 344; Débats, nos 677, 195; C. univ., n°940; J. Mont., n° 93 bis ; M.U., XLII, 167; F.S.P., n°389; J. Sablier, n° 1465. (6) Débats, nos 677, 195; -J. Mont., n° 93 bis.; Mon., 344.