[Assemblée nationale.} ARCHIVES PARLEMENT AIRES. [6 novembre 1790.1 397 M. de Saint-Priest a envoyé de même au département. M. de Saint-Priest leur a recommandé l’exécution : il a donc rempli rigoureusement et strictement son devoir. ( Nouveaux murmures dans toutes les parties de la salle.) Messieurs, quand je dis qu’il a rempli rigou-reusementetstrictementsondevoir, je ne prétends pas dire pour cela, que, s’attachant uniquement à la lettre de la loi, il en ait voulu éluder les dispositions réelles ; je ne veux laisser à la malveillance aucune espèce de prétexte d’accuser son intention : en rendant justice à ces actes, je dis que M. de Saint-Priest ne peut être accusé sous aucun rapport. La municipalité de Toulouse, dit M. de Broglie, n’avait pas des armes; les municipalités, disent les autres, ne sont pas des agents du pouvoir exécutif. ( Interruption . — Bruit.) ...... La municipalité de Toulouse n’avait pas des armes : comment est-il donc arrivé qu’elle a offert les secours de sa garde nationale, à l’armée prétendue patriotique de Bordeaux, contre la ville de Montauban? Gomment est-il arrivé que, de son propre mouvement, sans aucune espèce d’accusation, elle ait envoyé trois cents hommes armés, arrêter un représentant de la nation (M. de Toulouse-Lautrec); comment cette municipalité si patriotique, cette municipalité si prête à marcher avec des baïonnettes et du canon contre ses frères, ses amis, ses voisins, cette municipalité si vouée à l’admiration de vos décrets, si prête à verser tout son sang et celui des autres pour leur exécution, n’a-t-elle plus un homme à ses ordres pour faire exécuter vos lois ? Quelle situation est donc celle des ministres du roi, si, lorsqu’on ne peut les reprendre d’aucune faute personnelle, il faut encore qu’ils soient coupables de celles des autres 1... {Nouvelles interruptions.) ..... Soyons francs. Quand il est question de flatter le délire ou les passions du peuple, vos maires ou officiers municipaux, vos patriotes ont toujours assez de force, mais lorsque les coups de cette autorité commencent à prendre une teinte odieuse, alors on invoque celle du roi et des ministres, c’est ainsi qu’on s’empresse d’attirer à soi la uintessence de l’autorité, en tout ce qu’elle a de oux et de flatteur, et qu’on a grand soin d’en rejeter ce qu’elle a d’amer et d’odieux pour s’abandonner au roi et à ses ministres. On dit que les municipalités et les corps administratifs ne sont point des agents du pouvoir exécutif. Voilà, sans doute, une singulière découverte; certes, il est bien extraordinaire que les municipalités, à qui vous avez confié la plus grande partie de la force publique, ne soient plus, au jugement de certaines personnes, les mandataires du pouvoir exécutif. Cetre doctrine est sans doute merveilleuse: elle aura besoin cependant de quelques efforts pour s’établir parmi nous. Quelle merveille, en effet, de voir que les différents comités des recherches ont toutes les municipalités du royaume à leurs ordres pour faire arrêter des citoyens, pour troubler partout la liberté civile et la sécurité domestique. Quelle merveille de voir M. de La Fayette faire arrêter, de son propre mouvement, un membre de celte Assemblée, et que tandis que les municipalités sont dans l’ordre du pouvoir exécutif pour les décrets des comités des recherches ou pour ceux de M. de La Fayette, elles ne le soient plus pour ceux de l’Assemblée. M. Duqnesnoy. Je propose de décréter, dès demain Parmement de toutes les gardes nationales du royaume. (Cette motion est ajournée et renvoyée au comité de Constitution.) (La proposition de mander le ministre à la barre est retirée.) M. Muguet de Manthou. J’observe que la volonté de { Assemblée nationale, pour l’entière et prompte exécution de ses décrets sanctionnés par le roi, serait également remplie, si M. le Président se retirait par devers le roi pour dénoncer à Sa Majesté l’inexécution du décret qui a ordonné l’arrestation des membres de la chambre des vacations du parlement de Toulouse et que l’auteur de cette coupable négligence est le sieur Guignard, ministre de l’intérieur. Divers membres demandent la priorité pour cet amendement. Il est mis aux voix et adopté dans les termes suivants : « L’Assemblée nationale, après avoir entendu le compte qui lui a été rendu par son comité des rapports, « Décrète que son Président se retirera de nouveau par devers le roi, à l’effet de lui exposer que c’est par la faute du sieur Guignard, ministre du département, que le décret du 8 octobre dernier, concernant les membres de la ci-devant chambre des vacations du parlement de Toulouse, n’a pas été exécuté, et pour supplier Sa Majesté de donner incessamment tous les ordres uécessaires pour l’exécution littérale et prompte du décret du 8 octobre dernier. » M. le Président annonce le résultat du scrutin pour l'élection d'un nouveau président de l’Assemblée et de trois secrétaires. Les voix pour la présidence se sont partagées entre trois candidats. Sur 540 votants, M. Chasset a obtenu 260 voix, M. de Clermont-Tonnerre 155, M. Le Chapelier 61. Aucun des candidats n’ayant obtenu la majorité absolue, il sera procédé demain, à l’isBue de la séance, à un nouveau scrutin. Les secrétaires élus sont MM. Goroller, Gobel, évêque de Lydda, Poignot. Ils remplacent MM. Charles Régnault, Durand Maillane et Boullé, secrétaires sortants. M. le Président lève la séance à dix heures et demie. PREMIÈRE ANNEXE A LA SÉANCE DE L’ASSEMBLEE NATIONALE DU 6 NOVEMBRE 1790. Discours de M. Buttafuoco , député de Vile de Corse, à l’Assemblée nationale (1). avertissement. J’avais obtenu là parole pour exposer à l’Assemblée la position de la Corse, et pour lui en pro-(1) G# document n’a pas été inséré au Moniteur. 298 [Assemblée nationale.] ARCHIVÉS PARLÊS1ENTAIRES. [6 novembre 1790.] poser le remède, lorsque quelques membres, qui déclament sans cesse contre le despotisme, trouvent néanmoins très doux de l’exercer, m'ont empêché de continuer mon discours par leurs clameurs, par leurs motions incidentes et par leur demande de passer à l’ordre du jour. Voilà comment peu de personnes, disposant de tout,. décidant de tout, décernant l’apothéose ou précipitant dans l’abime à leur gré, se jouent de la liberté. Ils s’arrogent le droit d’être les pères d’une contrée et les tyrans d’une autre. En cherchant à faire connaître la vérité, j’ai rempli mon devoir ; le leur était de m’entendre. Mon discours que je fais imprimer servira quelque jour de témoignage contre leur injustice. Je les prie, en attendant, de se persuader que cette liberté dont ils paraissent faire leur idole n’existera jamais si elle n’est pas la propriété inviolable de tout citoyen qui, obéissant à la loi, doit trouver en elle sa sauvegarde et son appui ; mais si au lieu de la chose l’on se contente du mot, qu’on jette les yeux sur les chaînes d’un forçat à Venise, on y trouvera gravé : Libertas. DISCOURS. Messieurs, des hommes audacieux, se couvrant du masque au bien public, n’ont cessé de répandre en Corse les plus odieuses calomnies sur ma conduite et celle de M. l’abbé Peretti. L’on ne s’est pas contenté d’animer les peuples contre nous, en nous supposant des torts, mais on les a provoqués à nous faire outrage, en nous accusant d’être les fauteurs du despotisme. Ces moyens, Sour nous noircir, ont trouvé des sectateurs. . Paoli, loin de dissiper ces impostures, les a accréditées, et le peuple facile à séduire, lorsqu’on s’applique à le tromper, s’irrite bien plus aisément contre ceux qui le servent sans ostentation et sans intrigue, que contre ceux dont l’astuce et la souplesse le conduit à la servitude, par le prestige de la liberté. Si cette accusation, Messieurs, contre deux de vos membres était fondée, s’ils avaient manqué à leurs serments, s’ils avaient tenté de contrarier la Constitution et d’inspirer de l’éloignement pour elle, s’ils n’avaient pas au contraire exhorté et sollicité à la suivre, à lui obéir, à l’aimer, ils seraient non seulement inexcusables, mais encore punissables : s’ils sont innocents et sans reproches, ils doivent être vengés des calomniateurs : mais, nos griefs personnels, vis-à-vis de M. Paoli et de ses sectateurs, doivent céder, pour le moment, à l’intérêt de notre patrie en péril. Ce sont eux, Messieurs, qui, pour dominer cette malheureuse île de Corse, abusent de la confiance qu’on leur a donnée. Ils ont fait emprisonner, ils ont exilé ceux qui ne professaient pas leur doctrine, ils ont mis leurs volontés à la place de vos décrets : ils ont enfin tout entrepris, pour se donner la prépondérance dans les élections; ils s’en sont rendus les juges, et en ont exclu ceux qui sont partisans trop déclarés de la France, pour y substituer leurs amis, et ceux dont les opinions erronées ne sont que trop bien connues. Vous avez admis à la barre, Messieurs, les députés présumés de la Corse, mais ils n’en représentaient qu’une faible partie. D’ailleurs, ils n’étaient pas légalement élus. L’assemblée de Bastia n’était composée que de quelques municipaux et de quelques particuliers, sans pouvoirs. Les peuples, au nom desquels on vous a parlé, n’avaient pas concouru à leur nomination : les assemblées d’Etats et de provinces étaient défendues par vos décrets. Tout était illégal, et cette réunion ne pouvait être considérée que comme celle d’une aristocratie municipale d’une partie de la Corse conjurée contre l’autre. Nous nous adressâmes, M. l’abbé Peretti et moi, au comité de Constitution, pour réprimer cet abus, dans son principe ; ses membres nous engagèrent à nous présenter au ministre. Nous demandions que cette assemblée fut déclarée nulle. Une telle détermination qui fut trouvée juste, et qui aurait évité de grands maux à la Corse, ne put avoir lieu : nous fûmes assurés que M. le président de l’Assemblée . nationale et quelques-uns de ses membres contribuèrent à faire suspendre les décisions du conseil du roi, persuadés, sans doute, que tout était en règle ou conforme à l’esprit de la Révolution. ’ M. Paoli se réunit aux députés de Bastia. 11 les présenta partout et se présenta lui-même avec* eux à la barre. Us étaient venus pour le conduire en Corse, ils secondaient ses projets ultérieurs, ils remplissaient ses vues. Il était naturel qu’il les annonçât comme légitimement nommés. Tous, de concert, ont entrepris de nous rendre suspects en Corse et en France, et à nous faire regarder comme des anti-révolutionnaires, comme les partisans de l’ancien régime, comme les ennemis de la liberté. Vous avez regardé, Messieurs, l’ancien général des Corses, comme le plus zélé partisan de la Révolution. Il a été, à ce titre, conduit partout, précenisé avec emphase et proclamé le martyr de la liberté; et au vrai, il n’est ni démocrate, ni royaliste : il n’est que lui, et la patrie, la liberté, la Constitution sont dans sa personne. Il vous a dit* dans son discours, que sa conduite passée vous répondait de celle de l’avenir : en effet, il emploie, comme par le passé, la même astuce, la même mauvaise foi dans les affaires publiques-, la même volonté impérieuse. Certes,- sa bouche profère les mots imposants de patrie et de liberté, mais il ne respire au fond du cœur que domination et despotisme. C’est ainsi que Tibère, lorsque, foulant dans Rome, au gré de ses caprices, et plébéiens et praticiens et magistrats, n’exaltait, dans ses paroles pompeuses, que la majesté du sénat, du peuple et des lois, fantôme de république qui n’existait qu’en lui seul. L’on a pensé cependant, que rattachement inviolable des Corses à vos principes, s’affermirait encore en faisant retourner M. Paoli dans l’île, en le rendant, en quelque manière, l’arbitre de son administration. Il paraît même qu’une politique, bien étrange et bien peu prévoyante, avait négocié cet arrangement. Quoi qu’il en soit, il serait bien étonnant que les ministres du roi eussent adopté le plan de déléguer, de confiance, l’autorité d’un Bachas à un simple citoyen, quelle que soit la modération qu’on lui suppose ; il serait plus étonnant encore que l’Assemblée nationale voulût le tolérer. Ce serait un renversement de tous ses principes, ce serait un moyen illusoire de conserver la Corse, et, si cette détermination pouvait plaire dans cette île, à des cœurs pusillanimes, elle révolterait des âmes faites pour la liberté et qui sauraient en réclamer les droits. Tandis que tout ceci s’arrangeait, ses émissaires cherchaient à mettre le trouble parmi leurs compatriotes : ils répandaient des opinions criminelles et s’empressaient à faire désirer de lui rendre sou ancienne autorité. Pour y parvenir, après s'être saisis de l’île Rousse et de Saint-Florent, postes ouverts et faciles à reprendre, (Assemblée nationale.} ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (6 novembre 1790.J 29$ ils ont tenté la surprise des places fortes de Calvi, d’Ajaccio, Bonifacio et de Gorte. Les bons citoyens dévoués à la Constitution et au roi, qui n’aspiraient qu’à voir les décrets en vigueur, livrés alors aux impostures et à la diffamation, aujourd’hui à la haine et à l’animosité, sont dans la consternation, exposés aux outrages, aux cachots, à l’exil et à la barbarie d’un despotisme révoltant, pour le crime honorable d’être partisans de la France. Gomment l’Assemblée nationale, comment les ministres du roi ont-ils pu être induits en erreur, et penser que des hommes, qui ont été plus de vingt ans a la solde de l’Angleterre, qu’elle entretient peut-être encore en secret, deviendront tout à coup bons Français ? Est-il juste, est-il convenable, est-il politique de leur accorder la confiance qu’on refuse à ceux dont les sentiments, les principes, la conduite n’ont jamais varié, et qui nelpeuvent avoir d’autre intérêt que de partager la liberté avec vous et d’en jouir sous vos auspices ? Cependant l’on sacrifie au ressentiment de M. Paoli, toute espèce de considération envers d’autres citoyens, qui ont mérité de la patrie et qui sont en état de la servir. Par une telle combinaison l’on prépare de grands malheurs à la Corse et des regrets à la France. L’on se flattait, Messieurs, que l’arrivée de M. Paoli, en Corse, serait le terme des troubles de cette île et l’époque delà paix, de la concorde, de la fraternité entre des citoyens divisés. Vous ignoriez qu’il était le moteur de toutes les nouveautés qui s’y introduisaient, des distributions d’armes qui s’y faisaient exclusivement à ses partisans, sous prétexte de favoriser la Révolution , de toutes les tentatives contre les places de guerre. Enhardis par une lettre du roi, par votre accueil à l’Assemblée, par la confiance des ministres, il a tout osé pour satisfaire son animosité, il osera tout pour assouvir son ambition qu’on n’a pas assez connue. Les moyens d’une force d’opinion qu’on lui donne ici, réunis à ceux qu’il a par lui-même, sont employés pour lui, assurer, et à ses sectateurs, toute l’influence dans les affaires de l’île. La tyrannie la plus barbare est celle qui s’exerce au nom de la loi que l’on élude. Elle est d’autant plus dangereuse en lui, qu’il ne se montre que comme un particulier qui n’aspirait à rien et qui, sous cette forme, modeste en apparence, se met en état de commander en maître et d’aller à son but. Vous ne voudrez pas, Messieurs, que les maux de la Corse se perpétuent. Vous protégerez la liberté et la sûreté des individus. Connaissant parfaitement le prix de votre bonne Constitution, vous la ferez exécuter sans mélanges, sans modifications, sans distinctions, à tous les Corses. Vous ne souffrirez pas que ceux qu’on décrie auprès de vous, qu’on veut rendre suspects, pour que leurs justes réclamations deviennent impuissantes, soient opprimés ; vous ne souffrirez pas qu’une population de 150,000 âmes, qu’une portion intégrante de la monarchie française devienne le jouet et la proie d’une douzaine d’ambitieux, qui la regardent comme leur patrimoine. Plus on a marqué de confiance à M. Paoli, plus il devait y correspondre avec justice et modération. Ce qu’il fait envers ceux qui tiennent à la France ne décèle que trop ses projets. Sans les mouvements que ses agents ont excités, sans les armes qu’ils ont distribuées, sans les maximes u’ils ont répandues, ces peuples seraient passés e l’ancien régime à la nouvelle Constitution, sans aucune commotion ; tous attendaient vos lois avec transport et reconnaissance. La prudence et la politique yous dictent, Mes�- sieurs, des précautions pour la tranquillité et pour la sûreté de cette île. L’exécution fidèle des décrets ralliera les peuples à la loi faite pour les protéger : une surveillance immédiate de votre part, contiendra les novateurs et les fera rentrer dans de justes bornes. En faisant garnir les places fortifiées avec des troupes suffisantes, cette île sera à l’abri des événements qu’une guerre peut occasionner, qu’il est sage de prévoir et qu’il serait prudent de prévenir ; car, si une nation puissante sur mer, profitait des circonstances, qui font tout en affaires politiques, pour faire un établissement dans cette île, où elle trouverait des ports, des bois, des vivres et un peuple aguerri, il n’est pas douteux qu’elle ne nuisît a votre navigation et à votre commerce, dans FItalie, dans le Levant, même en Afrique, et qu’elle ne pût vous donner des inquiétudes continuelles sur les côtes de Provence et de Languedoc ; tandis qu’en vous maintenant en Corse, vous évitez ces inconvénients, vous aplanissez, si je puis m’exprimer ainsi, les Alpes, et vous tenez, par la Corse, un passage ouvert et facile en Italie. En conséquence, je propose de décréter ce qui suit : PROJET DE DÉCRET. 1° L’Assemblée nationale décrète que le roi est supplié d’envoyer des commissaires en Corse, pour écouler les doléances des peuples, sur les illégalités, les injustices et les violences qai y ont été commises, et j pour faire renouveler, s’il en est besoin, les assemblées primaires, du département et des districts, afin de rétablir l’ordre et la liberté des suffrages prescrits par les décrets ; 2° Que Sa Majesté sera également suppliée de faire garnir de troupes suffisantes, les places de Bastia, Calvi, Ajaccio, Bonifacio, et surtout celle de Corte, pour les mettre en état de sûreté et de défense. DEUXIÈME ANNEXE A LA SÉANCE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE Dü 6 NOVEMBRE 1790. Lettres de M. Buttafkoco à M. Paoli et à d'autres particuliers dans l'ile de Corse (1). OBSERVATIONS. Je ne puis me dispenser de publier une lettre que j’ai écrite à M. Paoli. Les moyens malhonnêtes qu’il met en usage, en Corse,' pour me décrier dans l’esprit de mes concitoyens, et pour les provoquer contre moi, exigeaient que je lui en marquasse mon ressentiment. Il devait se rendre mon accusateur; la calomnie est odieuse et devrait faire frémir un homme d’honneur. Je fais encore imprimer les extraits de quelques-unes de mes lettres, envoyées successivement dans cette île. L’on m’en a renvoyé, sur ma demande, (1) Ce document n’a pas été inséré au Moniteur.