100 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE calculerions de sang-froid notre propre ruine ! Français, que faites-vous ? L’ennemi nous a-t-il vaincus ? la liberté est-elle perdue, pour songer nous-mêmes à nous exterminer ? Mais ce projet exécrable n’appartient qu’à quelques monstres cachés encore dans le repaire anfractueux du crime. Ils ont beau faire, ils n’échapperont pas à l’œil perçant de la justice; elle est déjà sur leurs traces, et son bras vengeur et inexorable saura dans peu en délivrer l’univers. Assurément ce serait avoir une étrange idée de la liberté que de supposer qu’à l’exemple du royalisme licencieux elle ne pût même tolérer des vertus civiles; ce n’eût pas été la peine de faire une révolution qui coûte tant de sacrifices, et ce n’est point pour la prolongation d’un régime tissu de forfaits que les soldats de la patrie affrontent la mort et déploient chaque jour tant de constance et d’héroïsme. La république est la fusion de toutes les volontés, de tous les intérêts, de tous les talents, de tous les efforts, pour que chacun trouve dans cet ensemble des ressources communes, une portion de bien égale à sa mise. Prétendre au-delà, c’est être injuste; s’emparer, c’est devenir coupable. Une seule exception est légitime, celle qui réclame en faveur des infirmités, de la vieillesse, des revers imprévus. Citoyens, nous avons promis d’ho-norer le malheur, il sera bien plus beau de le faire disparaître. Aussi la mendicité va-t-elle enfin trouver son extinction dans la manificence nationale, non à la manière des rois : ils entassent des milliers d’infortunés dans des hospices, tombeaux qui engloutissent le misérable pour prolonger son existence dans l’oppression et dans la douleur, tandis que l’orgueil du despotisme en retire un double avantage, celui de pouvoir se parer d’une apparence de commisération et de libéralité, et celui plus dangereux encore de se montrer moins odieux en dérobant aux regards de la multitude une partie du tableau révoltant des maux que ses folies et ses concussions attirent sur l’humanité. Un peuple généreux, au contraire, uniquement mu par des sentiments d’équité, distribue des secours sans ostentation; ils parviennent à domicile. C’est la vraie bienfaisance qui va elle-même chercher le besoin relégué dans l’obscurité, et qui sait qu’on n’a rien fait pour l’indigence si on ne lui tend la main que pour lui enlever la plus douce consolation, que pour l’arracher des bras de sa famille et de ses amis. Voulez-vous empêcher que cette lèpre politique attaque désormais le corps social ? Faites qu’on ne puisse pas se dispenser, sans se couvrir de honte, de se mettre en état d’exercer une profession utile; faites surtout que nul, avec des bras vigoureux et l’amour du travail, ne cherche vainement à s’occuper; que des édifices publics, que des ateliers, que des canaux, que des grandes routes offrent partout au citoyen laborieux un travail assuré. Le despotisme place le misérable entre le besoin et le crime; dans un Etat libre, on épargne à l’innocence indigente la nécessité de se rendre coupable. Saisissez l’homme dès sa naissance pour le conduire à la vertu par l’admiration des grandes choses et l’enthousiasme qu’elles inspirent; que chaque action héroïque ait son trophée; que chaque sentiment généreux soit célébré dans des fêtes publiques et fréquentes. Ce sont ces tableaux animés et touchants qui laissent des impressions profondes, qui élèvent l’âme, qui agrandissent le génie, qui électrisent tour à tour le civisme et la sensibilité : le civisme, principe sublime de l’abnégation de soi-même; la sensibilité, source inépuisable de tous les penchants affectueux et sociables. Ce sont des rapprochements réitérés qui conduisent insensiblement les hommes à se faire un besoin de se rechercher, de se mêler ensemble, qui les accoutument à placer leur plaisir le plus vif dans leur réunion, et leur joie dans une participation générale aux mêmes transports, aux mêmes jouissances. Que la patrie, mère commune, serre indistinctement dans ses bras tous ses enfants ! Sans les préférences injustes et marquées de nos parents, les membres d’une même famille s’estimeraient et se chériraient à l’envi. Que ses soins s’étendent jusqu’aux derniers instants de l’existence, et songez qu’il ne serait point inutile pour l’opinion que la patrie présidât elle-même à la pompe funèbre de tous les citoyens. La mort est un rappel à l’égalité, qu’un peuple libre doit consacrer par un acte public qui lui retrace sans cesse cet avertissement nécessaire. Une pompe funèbre est un hommage consolant qui efface jusqu’à l’empreinte hideuse du trépas; c’est le dernier adieu de la nature. L’homme pervers est le seul que la réprobation publique précipitera dans le tombeau avec le mépris ou l’indignation qui doivent poursuivre le crime au-delà du néant. Citoyens, c’est ainsi qu’au sein de l’erreur, des préjugés, de l’ignorance, l’antiquité a produit de si grands hommes; c’est ainsi qu’on monte les consciences et l’opinion au ton des âmes libres; c’est ainsi que le gouvernement trouve toute facilité d’opérer le bien par l’ascendant de la moralité; en un mot, c’est ainsi que chaque jour on attache plus fortement le peuple à la liberté, et qu’on intéresse de plus en plus ses défenseurs à hâter son triomphe, ne fût-ce que pour venir plus promptement jouir des fruits de la victoire, de la confiance et de la raison (le rapport est souvent interrompu par les plus vifs applaudissements) . Voici le projet de décret que je suis chargé de vous présenter (1). [Adopté.] « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport du comité de salut public, déclare qu’appuyée sur les vertus du Peuple Français, elle fera triompher la République démocratique, et punira sans pitié tous ses ennemis. « Le décret sera imprimé dans toutes les langues, envoyé aux départements et aux ar-(1) Mon., XX, 273; Débats, n08 578, p. 7; 580, p. 30; 581, p. 37; M.U., XXXIX, p. 31-32, 78-79, 126-128, 173-175, 188-191, 219-225; C. Univ., 4, 7, 8, 9 flor.; C. Eg., n08 611, p. 164, 616, p. 202, 620, p. 235, 623, p. 260, 624, p. 266, 625, p. 277; J. Sablier, noa 1271, 1292, 1294, 1298; Batave, n08 430, 431; J. Perlet, n° 576; J. Paris, n° 677; J. Matin, n° 611; J. Lois, n° 570; Ann. Rép. Fr., n° 143; J. Fr., n° 574; Audit, nat., n° 575; Feuille Rép., n° 292; Ann. patr., nos 475, 485, 486, 488, 490; Rép., n08 122, 126; Mess. Soir, n° 611. Rapport imprimé in-8° (B.N. 8°, Le38 774). 100 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE calculerions de sang-froid notre propre ruine ! Français, que faites-vous ? L’ennemi nous a-t-il vaincus ? la liberté est-elle perdue, pour songer nous-mêmes à nous exterminer ? Mais ce projet exécrable n’appartient qu’à quelques monstres cachés encore dans le repaire anfractueux du crime. Ils ont beau faire, ils n’échapperont pas à l’œil perçant de la justice; elle est déjà sur leurs traces, et son bras vengeur et inexorable saura dans peu en délivrer l’univers. Assurément ce serait avoir une étrange idée de la liberté que de supposer qu’à l’exemple du royalisme licencieux elle ne pût même tolérer des vertus civiles; ce n’eût pas été la peine de faire une révolution qui coûte tant de sacrifices, et ce n’est point pour la prolongation d’un régime tissu de forfaits que les soldats de la patrie affrontent la mort et déploient chaque jour tant de constance et d’héroïsme. La république est la fusion de toutes les volontés, de tous les intérêts, de tous les talents, de tous les efforts, pour que chacun trouve dans cet ensemble des ressources communes, une portion de bien égale à sa mise. Prétendre au-delà, c’est être injuste; s’emparer, c’est devenir coupable. Une seule exception est légitime, celle qui réclame en faveur des infirmités, de la vieillesse, des revers imprévus. Citoyens, nous avons promis d’ho-norer le malheur, il sera bien plus beau de le faire disparaître. Aussi la mendicité va-t-elle enfin trouver son extinction dans la manificence nationale, non à la manière des rois : ils entassent des milliers d’infortunés dans des hospices, tombeaux qui engloutissent le misérable pour prolonger son existence dans l’oppression et dans la douleur, tandis que l’orgueil du despotisme en retire un double avantage, celui de pouvoir se parer d’une apparence de commisération et de libéralité, et celui plus dangereux encore de se montrer moins odieux en dérobant aux regards de la multitude une partie du tableau révoltant des maux que ses folies et ses concussions attirent sur l’humanité. Un peuple généreux, au contraire, uniquement mu par des sentiments d’équité, distribue des secours sans ostentation; ils parviennent à domicile. C’est la vraie bienfaisance qui va elle-même chercher le besoin relégué dans l’obscurité, et qui sait qu’on n’a rien fait pour l’indigence si on ne lui tend la main que pour lui enlever la plus douce consolation, que pour l’arracher des bras de sa famille et de ses amis. Voulez-vous empêcher que cette lèpre politique attaque désormais le corps social ? Faites qu’on ne puisse pas se dispenser, sans se couvrir de honte, de se mettre en état d’exercer une profession utile; faites surtout que nul, avec des bras vigoureux et l’amour du travail, ne cherche vainement à s’occuper; que des édifices publics, que des ateliers, que des canaux, que des grandes routes offrent partout au citoyen laborieux un travail assuré. Le despotisme place le misérable entre le besoin et le crime; dans un Etat libre, on épargne à l’innocence indigente la nécessité de se rendre coupable. Saisissez l’homme dès sa naissance pour le conduire à la vertu par l’admiration des grandes choses et l’enthousiasme qu’elles inspirent; que chaque action héroïque ait son trophée; que chaque sentiment généreux soit célébré dans des fêtes publiques et fréquentes. Ce sont ces tableaux animés et touchants qui laissent des impressions profondes, qui élèvent l’âme, qui agrandissent le génie, qui électrisent tour à tour le civisme et la sensibilité : le civisme, principe sublime de l’abnégation de soi-même; la sensibilité, source inépuisable de tous les penchants affectueux et sociables. Ce sont des rapprochements réitérés qui conduisent insensiblement les hommes à se faire un besoin de se rechercher, de se mêler ensemble, qui les accoutument à placer leur plaisir le plus vif dans leur réunion, et leur joie dans une participation générale aux mêmes transports, aux mêmes jouissances. Que la patrie, mère commune, serre indistinctement dans ses bras tous ses enfants ! Sans les préférences injustes et marquées de nos parents, les membres d’une même famille s’estimeraient et se chériraient à l’envi. Que ses soins s’étendent jusqu’aux derniers instants de l’existence, et songez qu’il ne serait point inutile pour l’opinion que la patrie présidât elle-même à la pompe funèbre de tous les citoyens. La mort est un rappel à l’égalité, qu’un peuple libre doit consacrer par un acte public qui lui retrace sans cesse cet avertissement nécessaire. Une pompe funèbre est un hommage consolant qui efface jusqu’à l’empreinte hideuse du trépas; c’est le dernier adieu de la nature. L’homme pervers est le seul que la réprobation publique précipitera dans le tombeau avec le mépris ou l’indignation qui doivent poursuivre le crime au-delà du néant. Citoyens, c’est ainsi qu’au sein de l’erreur, des préjugés, de l’ignorance, l’antiquité a produit de si grands hommes; c’est ainsi qu’on monte les consciences et l’opinion au ton des âmes libres; c’est ainsi que le gouvernement trouve toute facilité d’opérer le bien par l’ascendant de la moralité; en un mot, c’est ainsi que chaque jour on attache plus fortement le peuple à la liberté, et qu’on intéresse de plus en plus ses défenseurs à hâter son triomphe, ne fût-ce que pour venir plus promptement jouir des fruits de la victoire, de la confiance et de la raison (le rapport est souvent interrompu par les plus vifs applaudissements) . Voici le projet de décret que je suis chargé de vous présenter (1). [Adopté.] « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport du comité de salut public, déclare qu’appuyée sur les vertus du Peuple Français, elle fera triompher la République démocratique, et punira sans pitié tous ses ennemis. « Le décret sera imprimé dans toutes les langues, envoyé aux départements et aux ar-(1) Mon., XX, 273; Débats, n08 578, p. 7; 580, p. 30; 581, p. 37; M.U., XXXIX, p. 31-32, 78-79, 126-128, 173-175, 188-191, 219-225; C. Univ., 4, 7, 8, 9 flor.; C. Eg., n08 611, p. 164, 616, p. 202, 620, p. 235, 623, p. 260, 624, p. 266, 625, p. 277; J. Sablier, noa 1271, 1292, 1294, 1298; Batave, n08 430, 431; J. Perlet, n° 576; J. Paris, n° 677; J. Matin, n° 611; J. Lois, n° 570; Ann. Rép. Fr., n° 143; J. Fr., n° 574; Audit, nat., n° 575; Feuille Rép., n° 292; Ann. patr., nos 475, 485, 486, 488, 490; Rép., n08 122, 126; Mess. Soir, n° 611. Rapport imprimé in-8° (B.N. 8°, Le38 774). SÉANCE DU 1er FLORÉAL AN II (20 AVRIL 1794) - N° 41 101 mées; on en distribuera six exemplaires à chaque député» (1). 41 Les membres composant la société populaire de la section de Brutus annoncent que leur réunion paraissant donner de l’ombrage et de la sollicitude aux amis de la liberté, à cause de quelques chefs de factions qui avaient usurpé leur confiance, sous le masque du patriotisme, ils ont pris le parti de cesser leurs assemblées; ils donnent la liste de leurs noms et domiciles, en déclarant que, s’il faut à la Convention des patriotes dont le cœur et les bras lui soient dévoués jusqu’à la mort, on peut les choisir indistinctement dans cette lite (2). L’ORATEUR de la députation : Représen-sentants du peuple français. Les Sociétés populaires des différentes sections poursuivies dans ce moment par une défaveur inattendue, paraissent donner de l’ombrage et de la sollicitude aux amis de la liberté. On les accuse de faire revivre et de propager dans leur sein, les principe immoraux et liber-ticides de la faction des Cordeliers dont les chefs sont tombés sous le glaive de la loi, et la portion d’influence qu’elles ont acquise semble déjà les dévouer à l’ostracisme de l’opinion. Ces reproches que quelques intrigants sans doute, ont voulu attirer aux sociétés dont ils ont extorqué les diplômes sont tout à fait étrangers à la Société populaire de Brutus. Elle a opéré avec sévérité sa régénération, a combattu avec énergie les intrigants, s’est occupée avec constance du bien public, a pris pour modèle la société mère, et a toujours regardé la représentation nationale comme son point de ralie-ment. Loin de partager les projets criminels de la faction impie que votre œil vigilant et perspicace a découvert, elle est venue à votre barre vous manifester l’horreur dont elle était pénétrée et vous a offert ses bras et sa vie avant même que vous eussiez levé sur les conspirateurs votre massue terrible, et bien, cette même Société populaire par l’impulsion du bien qui la dirige vient vous déclarer aujourd’hui que dès ce moment, elle interrompt le cours de ses séances et que chaque membre rentrant dans ses foyers, et ne reparaissant désormais que dans les assemblées générales, ne s’en occupera pas moins individuellement de tout ce qui peut tendre au bonheur de ses frères. Son institution fut dictée par le désir de se rallier et de corps et d’esprit pour offrir un rempart inexpugnable à la représentation nationale qu’on voulait avilir, et au comité de Salut public qu’on voulait dissoudre; toujours dignes de l’illustre romain dont elle a adopté le nom et les sentiments, elle sacrifiera comme lui, à la patrie, ce qu’elle a de plus cher, et l’interruption même de ses séances sera un acte éclatant de son amour pour l’intérêt public. (1) P.V., XXXVI, 20. Minute de la main de Monnot (C301, pl. 1066, p. 11). Décret n° 8864. (2) P.V., XXXVI, 20. Débats , n° 582, p. 60. Mais, nous voulons, représentants du peuple, vous faire connaître avant de quitter votre barre qu’elle est notre orthodoxie politique sur les sociétés sectionnâmes; nous croyons que la masse en est composée d’hommes purs et intègres qui veulent le bien, qui le mettent en pratique et cherchent à l’innoculer dans toutes les âmes; ces sentiments nous ont été toujours si personnels, que nous déposons sur votre bureau la liste des noms et demeures de tous les sociétaires qui composent en masse cette députation, afin que s’il vous faut des patriotes dont les cœurs et les bras vous sont dévoués, des patriotes toujours disposés à vous faire respecter et à vous défendre à la vie et à la mort, vous puissiez les choisir indistinctement dans ce registre. Vive la République (1) . [Liste des membres de la Sté popul.] N° Armand, Pierre, rue Montmartre ......... 152 Ameling, Jean Louis, passage du Saumon . . 21 Allard, Michel Jean Baptiste, passage du Saumon ................................ 48 André, Léonard, passage du Saumon .... 10 Baillet, Nicolas Alexandre, rue Poissonnière ................................... 171 Berthou, rue Poissonnière ............... 178 Bedel, Jean Pierre, rue Montmartre .... 219 Bunel, Jacques, rue Poissonnière ........ 161 Biel, Charles, rue du Petit Careau ...... 221 Bazine, rue Montmartre ................. 23 Bastard, Jean Baptiste, passage du Saumon 44 Besson, Jean, rue de Cléry ............ 68 Boullet, rue Poissonnière .............. 170 Binet, passage du Saumon ................ 41 Bujon, rue Cidevant-St-Fiacre .......... 423 Bouquet, Claude, rue Montorgueil ......... 209 Begrand, Claude Joseph, rue du Petit-Careau ................................. 220 Bilon, Gabriel, rue du Sentier ............ 19 Beusseville, Nicolas Alexis, rue du Gros-Chenet ................................. 14 Berttéche, J. Charles Xavier, passage du Saumon ................................ 11 Brivuze, Jean, rue Poissonnière ........ 169 Bouvrel, Jacques, Denis, rue du Bout-du - Monde ................................. 42 Biel, Etienne Louis, rue Poissonnière .... 166 Bourcier, Louis Pierre, rue du Petit-Careau 210 Belin, Claude Alexandre, rue du Petit-Careau ................................ 22 Bonnaud, Jean Baptiste, rue du Petit-Careau ................................ Barbier Jacques, rue Poissonnière ......... 171 Boyet, Pierre, petite Rue-Roc .......... 26 Barbier, Simon, rue Montorgueil ........ 119 Brunei, Alexis J. Baptiste, rue Montmartre ??? Berger, Jean Louis, rue de Cléry ...... 68 Bertrand, Jean Baptiste, rue du Gros-Chenet ................................. 1 Chardin, Charles, petite Roc, ci-devant St-Roc ................................. 9 Charlemagne père, Jean Joseph, rue du Gros-Chenet ........................... 45 Charlemagne, J. Philippe Victor, rue du Gros-Chenet ........................... 45 (1) C 303, pl. 1099, p. 9, s.d., signée Moussard; p. 10, datée du 30 germ. et signée Charlemagne père ( présid .), Mainsoncelle (secret.). SÉANCE DU 1er FLORÉAL AN II (20 AVRIL 1794) - N° 41 101 mées; on en distribuera six exemplaires à chaque député» (1). 41 Les membres composant la société populaire de la section de Brutus annoncent que leur réunion paraissant donner de l’ombrage et de la sollicitude aux amis de la liberté, à cause de quelques chefs de factions qui avaient usurpé leur confiance, sous le masque du patriotisme, ils ont pris le parti de cesser leurs assemblées; ils donnent la liste de leurs noms et domiciles, en déclarant que, s’il faut à la Convention des patriotes dont le cœur et les bras lui soient dévoués jusqu’à la mort, on peut les choisir indistinctement dans cette lite (2). L’ORATEUR de la députation : Représen-sentants du peuple français. Les Sociétés populaires des différentes sections poursuivies dans ce moment par une défaveur inattendue, paraissent donner de l’ombrage et de la sollicitude aux amis de la liberté. On les accuse de faire revivre et de propager dans leur sein, les principe immoraux et liber-ticides de la faction des Cordeliers dont les chefs sont tombés sous le glaive de la loi, et la portion d’influence qu’elles ont acquise semble déjà les dévouer à l’ostracisme de l’opinion. Ces reproches que quelques intrigants sans doute, ont voulu attirer aux sociétés dont ils ont extorqué les diplômes sont tout à fait étrangers à la Société populaire de Brutus. Elle a opéré avec sévérité sa régénération, a combattu avec énergie les intrigants, s’est occupée avec constance du bien public, a pris pour modèle la société mère, et a toujours regardé la représentation nationale comme son point de ralie-ment. Loin de partager les projets criminels de la faction impie que votre œil vigilant et perspicace a découvert, elle est venue à votre barre vous manifester l’horreur dont elle était pénétrée et vous a offert ses bras et sa vie avant même que vous eussiez levé sur les conspirateurs votre massue terrible, et bien, cette même Société populaire par l’impulsion du bien qui la dirige vient vous déclarer aujourd’hui que dès ce moment, elle interrompt le cours de ses séances et que chaque membre rentrant dans ses foyers, et ne reparaissant désormais que dans les assemblées générales, ne s’en occupera pas moins individuellement de tout ce qui peut tendre au bonheur de ses frères. Son institution fut dictée par le désir de se rallier et de corps et d’esprit pour offrir un rempart inexpugnable à la représentation nationale qu’on voulait avilir, et au comité de Salut public qu’on voulait dissoudre; toujours dignes de l’illustre romain dont elle a adopté le nom et les sentiments, elle sacrifiera comme lui, à la patrie, ce qu’elle a de plus cher, et l’interruption même de ses séances sera un acte éclatant de son amour pour l’intérêt public. (1) P.V., XXXVI, 20. Minute de la main de Monnot (C301, pl. 1066, p. 11). Décret n° 8864. (2) P.V., XXXVI, 20. Débats , n° 582, p. 60. Mais, nous voulons, représentants du peuple, vous faire connaître avant de quitter votre barre qu’elle est notre orthodoxie politique sur les sociétés sectionnâmes; nous croyons que la masse en est composée d’hommes purs et intègres qui veulent le bien, qui le mettent en pratique et cherchent à l’innoculer dans toutes les âmes; ces sentiments nous ont été toujours si personnels, que nous déposons sur votre bureau la liste des noms et demeures de tous les sociétaires qui composent en masse cette députation, afin que s’il vous faut des patriotes dont les cœurs et les bras vous sont dévoués, des patriotes toujours disposés à vous faire respecter et à vous défendre à la vie et à la mort, vous puissiez les choisir indistinctement dans ce registre. Vive la République (1) . [Liste des membres de la Sté popul.] N° Armand, Pierre, rue Montmartre ......... 152 Ameling, Jean Louis, passage du Saumon . . 21 Allard, Michel Jean Baptiste, passage du Saumon ................................ 48 André, Léonard, passage du Saumon .... 10 Baillet, Nicolas Alexandre, rue Poissonnière ................................... 171 Berthou, rue Poissonnière ............... 178 Bedel, Jean Pierre, rue Montmartre .... 219 Bunel, Jacques, rue Poissonnière ........ 161 Biel, Charles, rue du Petit Careau ...... 221 Bazine, rue Montmartre ................. 23 Bastard, Jean Baptiste, passage du Saumon 44 Besson, Jean, rue de Cléry ............ 68 Boullet, rue Poissonnière .............. 170 Binet, passage du Saumon ................ 41 Bujon, rue Cidevant-St-Fiacre .......... 423 Bouquet, Claude, rue Montorgueil ......... 209 Begrand, Claude Joseph, rue du Petit-Careau ................................. 220 Bilon, Gabriel, rue du Sentier ............ 19 Beusseville, Nicolas Alexis, rue du Gros-Chenet ................................. 14 Berttéche, J. Charles Xavier, passage du Saumon ................................ 11 Brivuze, Jean, rue Poissonnière ........ 169 Bouvrel, Jacques, Denis, rue du Bout-du - Monde ................................. 42 Biel, Etienne Louis, rue Poissonnière .... 166 Bourcier, Louis Pierre, rue du Petit-Careau 210 Belin, Claude Alexandre, rue du Petit-Careau ................................ 22 Bonnaud, Jean Baptiste, rue du Petit-Careau ................................ Barbier Jacques, rue Poissonnière ......... 171 Boyet, Pierre, petite Rue-Roc .......... 26 Barbier, Simon, rue Montorgueil ........ 119 Brunei, Alexis J. Baptiste, rue Montmartre ??? Berger, Jean Louis, rue de Cléry ...... 68 Bertrand, Jean Baptiste, rue du Gros-Chenet ................................. 1 Chardin, Charles, petite Roc, ci-devant St-Roc ................................. 9 Charlemagne père, Jean Joseph, rue du Gros-Chenet ........................... 45 Charlemagne, J. Philippe Victor, rue du Gros-Chenet ........................... 45 (1) C 303, pl. 1099, p. 9, s.d., signée Moussard; p. 10, datée du 30 germ. et signée Charlemagne père ( présid .), Mainsoncelle (secret.).