603 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES» [25 juillet 1791.] TITRE V. « Des appointements , de la nourriture et des gages des officiers de santé, employés et servants . » « Art. 1er. Aucun officier de santé, employé ou servant, n’aura droit à la nourriture, à l’exception des infirmiers, cuisiniers et portiers, lesquels recevront chaque jour, outre les gaires qui leur sont .at'ribués par l’article 2 ci-après, une ration telle ou’elle e-t fixée par l’article 8 du titre IV du prése t décret. » « Art. 2. Les officiers de santé, employés et servants des hôpitaux militaires jouiront chacun des appoiutemtnts et pages ci-après fixés : NOMBRE DÉNOMINATION d'individus dans chaque grade. des grades des officiers de santé, employés et servants. ADMINISTRATION CENTRALE. APPOINTEMENTS et gages par an et par grade. TOTAL des appointements et gages par chaque classe d’employés. liv. TOTAL général des appointements et gages par classe. liv. 2 1 1 1 1 1 1 » A chacun des 2 médecins membres du Directoire ...... Au chirurgien ............................ . ...... • ••• Supp'émcnt pour ceux qui seront chargésdes inspections. Au pbarmacier ................... . ................... Au rédacteur du journal de médecine ................. Au régisseur général ................................ Au secrétaire.... .................................... 5,000 1. et pour 2 10,000 5,000 5,000 3,600 5,000 6,000 3,600 38,200 5 25 5 25 10 25 5 5 25 5 5 183 25 70 5 25 10 30 30 140 OFFICIERS DE SANTÉ. Employés et servants (les hôpitaux de première et seconde classe , et de ceux auxiliaires. A chaque aumônier des 5 hôpitaux de la lr° classe ..... A chaque aumônier dos 25 hôpitaux de la 2e classe ..... A chaque directeur des 5 hôpitaux de la lri classe ..... A chaque directeur des hôpitaux de la 2e classe ....... A chaque commis des hôpitaux de la lra classe ........ A chaque commis des 25 hôpitaux de la 2e classe ...... A chaque médecin en chef des hôpitaux de la iro classe. A chaque médecin en second des hôpitaux de la l>’° classe A chaque médecin titulaire des hôpitaux de la 2° classe. Achaquechirurgienen chef des hôpitaux delà iro classe. A chaque chirurgien démonstrateur d'anatomie des hôpitaux de la lre classe ........................... A chaque chirurgien-major des régiments ............. A chaque chirurgien aide-major des hôpitaux de la 2° classe .......................................... A chaque chirurgien élève, appointé des hôpitaux de lrc et 2° classe .................................... A chaque pharmacien en chef des hôpitaux de la lr0 classe .......................................... A chaque pharmacien en chef des hôpitaux de la 2° classe. A chaque pharmacien élève appointé des hôpitaux de la lr0 classe ....................................... A chaque portier des hôpitaux des ira et 2° classes ..... A chaque cuisinier des hôpitaux des ire et 2° classes . . A chaque infirmier des hôpitaux des ire et 2° classes. . 3,00 1. et pour 5 200 1. et pour 25 2,000 1. et pour 5 1,500 1 et pour 25 300 1. et pour 10 600 1. et pour 25 3,000 1. et pour 5 1,800 1, et pour 5 1,800 1. et pour 25 3,000 1. et pour 5 2,000 1. et pour 5 l,800i.etpouri83 900 I. et pour 25 600 1. et pour 70 1,800 1. et pour 5 1,0001. et pour 25 600 1. et pour 10 200 1. et pour 30 200 1. et pour 30 200 1. et pour 140 660 60 Médecins consultants des hôpitaux auxiliaires, à chacun. 360 1. et pour 60 1,500 5.000 10,000 37,500 3,000 15,000 15,000 9,000 45,000 15,000 10,000 329,400 22,500 42,000 9,000 25,000 6,000 6,00 0 6,000 23,000 6,500 47 , 500 23,000 69,000 418,900 40,000 40,000 634,000 21,600 Total 705,600 « Art. 3. Officiers de santé employés sans appointements, savoir : 1° \ 25 f > 85 médecins, 50 ! Surnuméraires en titre des hôpitaux de Ja lre classe. Surnuméraires en titre nts hôpitaux de la 2me clase. Surnuméraires-aspirants des hôpitaux de la 2me classe. chirurgiens Élèves en titre dans les hôpitaux de la lre classe. Élèves en titre dans les hôpitaux de la 2me classe. Un nombre indéterminé d’admis dans les hôpitaux delà lre classe. \ ANNEXES AU PROJET DE DÉCRET SUR LES HOPITAUX MILITAIRES. I TABLEAU DE COMPARAISON DE LA DÉPENSE DU SERVICE DE SANTÉ, D’APRÈS Service des hôpitaux militaires. Service des régiments. Retraites. Bureaux du ministre. Totaux. L’ORDONNANCE DU 2 MAI 1781. 6 officiers de santé supérieurs. . 31,500 liv. 86 médecins pour tous les hôpitaux ....................... 105,754 315 chirurgiens de tous grades.. . . 237,019 130 apothicaires de tous grades .. . 80,120 80 aumôniers ................... 32,084 24 contrôleurs .................. 28,688 383 employés subalternes et infirmiers ...................... 169,992 192 chirurgiens majors des régiments ..................... 230,400 14 commis au bureau de la guerre, leurs appointements évalués par aperçu ................ 50,000 1,230 personnes 965,857 liv. LE PLAN PROPOSÉ EN 1791. 180 médecins, dont.] I 348 chirurgiens, dont] 100 apothicaires , dont ............. Totaux. Avec appointements. Avec appointements. Sans appointements. Aumôniers ........... Directeurs et commis. Servants ............. Retraites évaluées . . . Régisseur en chef. Secrétaire ........ 714,300 OS O Oî [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [25 juillet 1791.] 606 (Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES) (23 juillet 1791.] Il III APERÇU DES RECETTES ET DÉPENSES DES HOPITAUX MILITAIRES D’APRÈS LE DÉCRET PROPOSÉ SUR L’ORGANISATION DESDITS HOPITAUX. RECETTES. Le produit de la masse de 15 livres par homme affectée pour la dépense des hôpitaux militaires est un objet, pour 1 10,965 hommes, de ............... . ........................................... 2,114,475 liv . \ Le produit de la retenue de la solde des 6,0 JO malades supposés exister dans les hôpitaux, évalué / sur le pied de 5 sols 4 deniers par homme et par jour, non compris les hautes payes et la diffé-> 2,698,475 liv. rence de la solde des troupes à cheval avec celles de l’infanterie, que Ton a seulement prise \ pour base de calcul ..................... .......... ........... . ............................. 584,000 } DÉPENSES. La dépense des 4,000 malades supposés exister aux hôpitaux militaires ne doit pas revenir, frais de maladie, de fournitures, effets, ustensiles et frais de bureaux, ainsi que la nourriture des infirmiers, compris au delà de 1 livre 2 sols par journée, et pour 365 jours ............. 1,566 ,400 La dépense de 2,000 malades supposés exister aux hôpitaux auxiliaires ne doit pas revenir, tout compris, au delà de 16 sols par jour, et pour 365 jours .................................. 584,000 Dépense des infirmiers régimentaires évaluée à .............................................. 24,000 2,147,400 Différence en moins de dépense 524,075 liv.