346 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE livres de métal de cloche, et 152 livres de cuivre argenté, de manière que notre district a fourni jusqu’à présent 657 marcs, 6 onces d’argent, 37 marcs de galon d’or, 28 marcs de galon d’argent, 318 livres de cuivre argenté, 813 livres de cuivre ou potin et 31 000 livres de métal de cloches. Le restant des hochets du fanatisme nous arrive successivement et dans peu nous l’enverrons à la même destination. Puisse-t-il servir à achever d’exterminer et confondre entièrement tous nos ennemis. S. union et F. ». Minot, Barrabé, Lemetayer, Regnaux. 56 Les administrateurs du district de Segré se plaignent du silence du district d’Angers et du bureau d’équipement sur les envois qu’ils leur ont fait, consistant, au district d’Angers, en 142 marcs 5 onces 2 gros d’argenterie, et au bureau d’équipement, en 1,500 livres. Ils annoncent à la Convention qu’ils lui adressent, par la voie de la messagerie, 327 marcs 5 onces d’argenterie; savoir, 298 marcs 5 onces 7 gros provenant des églises, et 28 marcs 7 onces 1 gros, trouvés enfouis dans la maison de la veuve Daudigné de Maineuf, sise dans la commune de Chambellay. Ils félicitent la Convention sur tous ses travaux, l’invitent à rester à son poste, et jurent, au pied de l’autel de la raison, de l’égalité et de la liberté, de verser jusqu’à la dernière goutte de leur sang pour le maintien de l’unité et de l’indivisibilité de la République. Mention honorable, insertion au bulletin, renvoi à l’administration des domaines nationaux (1). 57 Les administrateurs du département de la Corrèze, rappellent à la Convention l’envoi qu’ils lui ont fait le 24 brumaire, par la diligence de Toulouse, d’une caisse et un ballot, contenant 5 433 liv. 2 sols en numéraire, 3,602 liv. en assignats, divers objets d’or et d’argent, et plusieurs effets d’équipement, le tout provenant de la générosité des citoyens composant le premier bataillon de la Corrèze et des citoyens de ce département, en faveur de 49 volontaires de ce bataillon, faits prisonniers par les Prussiens et détenus à Vezel (2). La mention de cet envoi a été faite dans le bulletin; cependant il paroît par une lettre du 21 février (vieux style), qu’il n’est pas encore à sa destination; ils prient la Convention de prendre les mesures convenables pour en accélérer l’arrivée. Ils annoncent l’envoi d’un autre caisson, par la même voie, à l’adresse de la Convention, contenant 487 liv. 8 sols en numéraire, 279 liv. 15 sols en assignats, 5 onces 4 gros d’argenterie, 4 onces demi-gros de bijoux en or, et 1 marc 3 onces 4 gros en galon d’or, le tout également destiné au soulagement de ces prisonniers. (1) P.V., XXXVI, 146. Bin, 7 flor. (2e suppl4) . (2) Sans doute Wesel. Mention honorable, insertion au bulletin, renvoi au comité de salut public (1). 58 Une députation de la section du Finistère vient réclamer en faveur du citoyen Carrete, lieutenant-colonel au 24e régiment de cavalerie, suspendu de ses fonctions les 25 brumaire dernier, comme accusé d’accaparement de sucre; la section atteste que cette imputation est le fruit d’une calomnie, qu’elle en a acquis la certitude par des renseignemens positifs; elle atteste également le civisme du citoyen Carrete, et demande qu’il soit rétabli dans ses fonctions. La Convention nationale renvoie la pétition et les pièces qui y sont jointes au comité de salut public (2). 59 Une députation de la commune de Tremblay, district de Gonesse, département de Seine-et-Oise, vient offrir 76 chemises, 2 draps, 2 pantalons, 2 paires de bas, une paire de souliers, 9 cols et quelques linges, destinés aux défenseurs de la patrie; elle félicite la Convention sur son active et surveillante sollicitude, elle applaudit aux mesures justes et sévères qu’elle ne cesse de prendre pour déjouer et faire punir les conspirateurs et les traîtres, et proteste de son inviolable attachement à la représentation nationale (3). L’ORATEUR de la députation : « Législateurs, Par votre héroïque énergie, vous venez de sauver encore la patrie. Recevez le juste tribut de notre reconnaissance pour ce nouveau bienfait. Les efforts de l’intrigue et de la malveillance viendront toujours se briser contre votre active et surveillante sollicitude. Elle est notre sauvegarde, et avec elle nous ne pouvons qu’arriver sûrement au port. Achevez votre ouvrage, continuez, Législateurs, vos augustes travaux quelque pénibles qu’ils soient, la certitude et la satisfaction de les voir couronnés par notre bonheur doivent soutenir votre courage. Vos noms couverts de gloire et de nos bénédictions sont assurés de jouir de l’immortalité, nous les transmettons avec vos bienfaits à nos descendants pour qu’ils les prononcent comme nous avec sensibilité et vénération. Nous arrêtons nos regards avec satisfaction sur le décret bienfaisant par lequel vous accordez des secours aux indigens qui ont sur les frontières des défenseurs de la patrie. Vous veillez sans cesse au bonheur de tous. Les cœurs sensibles font des vœux pour vous et pour la prospérité de la République. (1) P.V., XXXVI, 146. J. Sablier, n° 1280; Débats, n° 590, p. 159; Ann. Rép., n° 147. (2) P.V., XXXVI, 147. J. Lois, n° 575; J. Matin, n° 614. Pas de trace dans les Actes du Comité de salut public. (3) P.V., XXXVI, 147. Bin, 7 flor. et 14 flor. (1er suppl1). 346 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE livres de métal de cloche, et 152 livres de cuivre argenté, de manière que notre district a fourni jusqu’à présent 657 marcs, 6 onces d’argent, 37 marcs de galon d’or, 28 marcs de galon d’argent, 318 livres de cuivre argenté, 813 livres de cuivre ou potin et 31 000 livres de métal de cloches. Le restant des hochets du fanatisme nous arrive successivement et dans peu nous l’enverrons à la même destination. Puisse-t-il servir à achever d’exterminer et confondre entièrement tous nos ennemis. S. union et F. ». Minot, Barrabé, Lemetayer, Regnaux. 56 Les administrateurs du district de Segré se plaignent du silence du district d’Angers et du bureau d’équipement sur les envois qu’ils leur ont fait, consistant, au district d’Angers, en 142 marcs 5 onces 2 gros d’argenterie, et au bureau d’équipement, en 1,500 livres. Ils annoncent à la Convention qu’ils lui adressent, par la voie de la messagerie, 327 marcs 5 onces d’argenterie; savoir, 298 marcs 5 onces 7 gros provenant des églises, et 28 marcs 7 onces 1 gros, trouvés enfouis dans la maison de la veuve Daudigné de Maineuf, sise dans la commune de Chambellay. Ils félicitent la Convention sur tous ses travaux, l’invitent à rester à son poste, et jurent, au pied de l’autel de la raison, de l’égalité et de la liberté, de verser jusqu’à la dernière goutte de leur sang pour le maintien de l’unité et de l’indivisibilité de la République. Mention honorable, insertion au bulletin, renvoi à l’administration des domaines nationaux (1). 57 Les administrateurs du département de la Corrèze, rappellent à la Convention l’envoi qu’ils lui ont fait le 24 brumaire, par la diligence de Toulouse, d’une caisse et un ballot, contenant 5 433 liv. 2 sols en numéraire, 3,602 liv. en assignats, divers objets d’or et d’argent, et plusieurs effets d’équipement, le tout provenant de la générosité des citoyens composant le premier bataillon de la Corrèze et des citoyens de ce département, en faveur de 49 volontaires de ce bataillon, faits prisonniers par les Prussiens et détenus à Vezel (2). La mention de cet envoi a été faite dans le bulletin; cependant il paroît par une lettre du 21 février (vieux style), qu’il n’est pas encore à sa destination; ils prient la Convention de prendre les mesures convenables pour en accélérer l’arrivée. Ils annoncent l’envoi d’un autre caisson, par la même voie, à l’adresse de la Convention, contenant 487 liv. 8 sols en numéraire, 279 liv. 15 sols en assignats, 5 onces 4 gros d’argenterie, 4 onces demi-gros de bijoux en or, et 1 marc 3 onces 4 gros en galon d’or, le tout également destiné au soulagement de ces prisonniers. (1) P.V., XXXVI, 146. Bin, 7 flor. (2e suppl4) . (2) Sans doute Wesel. Mention honorable, insertion au bulletin, renvoi au comité de salut public (1). 58 Une députation de la section du Finistère vient réclamer en faveur du citoyen Carrete, lieutenant-colonel au 24e régiment de cavalerie, suspendu de ses fonctions les 25 brumaire dernier, comme accusé d’accaparement de sucre; la section atteste que cette imputation est le fruit d’une calomnie, qu’elle en a acquis la certitude par des renseignemens positifs; elle atteste également le civisme du citoyen Carrete, et demande qu’il soit rétabli dans ses fonctions. La Convention nationale renvoie la pétition et les pièces qui y sont jointes au comité de salut public (2). 59 Une députation de la commune de Tremblay, district de Gonesse, département de Seine-et-Oise, vient offrir 76 chemises, 2 draps, 2 pantalons, 2 paires de bas, une paire de souliers, 9 cols et quelques linges, destinés aux défenseurs de la patrie; elle félicite la Convention sur son active et surveillante sollicitude, elle applaudit aux mesures justes et sévères qu’elle ne cesse de prendre pour déjouer et faire punir les conspirateurs et les traîtres, et proteste de son inviolable attachement à la représentation nationale (3). L’ORATEUR de la députation : « Législateurs, Par votre héroïque énergie, vous venez de sauver encore la patrie. Recevez le juste tribut de notre reconnaissance pour ce nouveau bienfait. Les efforts de l’intrigue et de la malveillance viendront toujours se briser contre votre active et surveillante sollicitude. Elle est notre sauvegarde, et avec elle nous ne pouvons qu’arriver sûrement au port. Achevez votre ouvrage, continuez, Législateurs, vos augustes travaux quelque pénibles qu’ils soient, la certitude et la satisfaction de les voir couronnés par notre bonheur doivent soutenir votre courage. Vos noms couverts de gloire et de nos bénédictions sont assurés de jouir de l’immortalité, nous les transmettons avec vos bienfaits à nos descendants pour qu’ils les prononcent comme nous avec sensibilité et vénération. Nous arrêtons nos regards avec satisfaction sur le décret bienfaisant par lequel vous accordez des secours aux indigens qui ont sur les frontières des défenseurs de la patrie. Vous veillez sans cesse au bonheur de tous. Les cœurs sensibles font des vœux pour vous et pour la prospérité de la République. (1) P.V., XXXVI, 146. J. Sablier, n° 1280; Débats, n° 590, p. 159; Ann. Rép., n° 147. (2) P.V., XXXVI, 147. J. Lois, n° 575; J. Matin, n° 614. Pas de trace dans les Actes du Comité de salut public. (3) P.V., XXXVI, 147. Bin, 7 flor. et 14 flor. (1er suppl1). SÉANCE DU 6 FLORÉAL AN II (25 AVRIL 1794) - Nos 60 à 64 347 Nous venons offrir 76 chemises, 2 draps, 2 pantalons de toile, 2 paires de bas de laine, 1 paire de souliers, 9 cols et quelques linges pour panser les plaies de nos braves défenseurs, qui soutiennent par leurs armes ce que vous établissez par vos travaux. Il nous reste un regret bien véritable, c’est que nous, habitans de Tremblay, district de Gonesse, nous ne puissions point faire un don plus considérable, simples cultivateurs, n’ayant point de possessions, la terre ne nous rapporte que juste pour les besoins de notre existence» (1). Mention honorable, insertion au bulletin (2). La séance a été levée à 3 heures et demie (3). Signé, Robert Lindet (présid.), Ruelle, Monnot, Ch. POTTIER, POCHOLLE, N. HAUSSMANN, DoRNIER (secrétaires). AFFAIRES NON MENTIONNEES AU PROCÈS-VERBAL 60 [C. de S. P.; 6 flor. II] (4). «Le Comité de salut public est souvent consulté par des Belges, des Liégeois et des Mayen-çais, sur la question de savoir s’ils sont compris dans la loi des 26 et 27 germinal sur la police. Le comité les prévient que cette loi ne les concerne pas.» 61 [Arrêté du C. de S. P.; 6 flor. II] (5). « Le Comité de salut public arrête que les dispositions du décret rendu les 26 et 27 germinal, contre les ex-nobles et les étrangers des gouvernements avec lesquels la République est en guerre, ne sont pas applicables aux réfugiés Bataves qui se sont retirés en France pour cause de révolution avant 1790, et qui sont mis en réquisition pour continuer librement leur résidence et leur profession dans la République. » (1)� C 301, pl. 1078, p. 34. Datée du 5 flor. et signée Poulet (maire), Noël (off. mun.), Vaillant, David. (2) P.V., XXXVI, 148. (3) P.V., XXXVI, 147. (4) Mon., XX, 311; Btn, 6 flor.; Audit, nat., n° 582; Débats, n° 584, p. 94; Ann. patr., n° 482; J. Perlet, n° 582. (5) Bln, 6 flor.; Mon., XX, 311; Audit, nat., n° 582; Débats, n° 584, p. 94; Ann. patr., n° 482; J. Perlet, n» 582. 62 [Arrêté du C. de S. P.; 6 flor. II] (1). « Le Comité de salut public arrête que, le titre d’écuyer n’ayant été pris par le père et les enfants que pendant le temps que le père occupait et portait dans la famille une charge qui donnait ce titre, ni le père ni les enfants ne sont compris dans la loi. » 63 [Arrêté du C. de S. P.; 6 flor. II] (2). «Le Comité de salut public, en exécution du décret de l’Assemblée constituante qui décerne une statue de bronze à J.-J. Rousseau, appelle tous les artistes de la République à concourir pour ce monument, qui sera placé dans les Champs-Elysées. « Le concours sera terminé le 10 prairial. « Les ouvrages de concours seront exposés pendant cinq jours dans la salle de la Liberté, dans le lieu des séances de la Convention nationale, et transportés ensuite dans la salle du Laocoon pour être jugés par le jury des arts dans la décade suivante. » 64 [C. de S. P.; 6 flor. II] (3). «Le Comité de salut public, en exécution du décret de la Convention nationale du .......... août dernier (vieux style), appelle tous les artistes de la République à concourir à l’exécution des monuments en bronze et marbre qui doivent retracer à la postérité les époques glorieuses de la révolution française, et qui ont été représentés dans la fête de la Réunion du 10 août (vieux style). « Le concours sera ouvert pendant trois mois, à compter du 10 floréal, et du jour de la réception du présent arrêté pour les artistes qui sont dans les départements, après lequel délai les esquisses seront exposées pendant une décade entière dans la salle de la Liberté, dans le lieu des séances de la Convention nationale; elles seront transportées ensuite au salon du Laocoon, pour être exposées et jugées dans la décade suivante par le jury des arts. « Les trois artistes qui auront le plus approché du prix auront la priorité pour l’exécution d’autres monuments ou autres ouvrages nationaux, qu’ils exécuteront en même temps que les artistes qui auront obtenu le prix du concours; « Le Comité se réservant de leur désigner les ouvrages à faire. » (1) Mon., XX, 311; Btn, 6 flor.; Audit, nat., n° 582; Débats, n° 584, p. 94; Ann. patr., n° 482. (2) Mon., XX, 311; Bin, 6 flor; Audit, nat. n° 582; J. Sablier, n° 1286; Débats, n° 584, p. 95; Rép., n° 128; Feuille Rép., n° 298. (3) Mon., XX, 312; Bin, 6 flor.; J. Sablier, n» 1286; Audit, nat., n° 582; Débats, n° 584, p. 95. SÉANCE DU 6 FLORÉAL AN II (25 AVRIL 1794) - Nos 60 à 64 347 Nous venons offrir 76 chemises, 2 draps, 2 pantalons de toile, 2 paires de bas de laine, 1 paire de souliers, 9 cols et quelques linges pour panser les plaies de nos braves défenseurs, qui soutiennent par leurs armes ce que vous établissez par vos travaux. Il nous reste un regret bien véritable, c’est que nous, habitans de Tremblay, district de Gonesse, nous ne puissions point faire un don plus considérable, simples cultivateurs, n’ayant point de possessions, la terre ne nous rapporte que juste pour les besoins de notre existence» (1). Mention honorable, insertion au bulletin (2). La séance a été levée à 3 heures et demie (3). Signé, Robert Lindet (présid.), Ruelle, Monnot, Ch. POTTIER, POCHOLLE, N. HAUSSMANN, DoRNIER (secrétaires). AFFAIRES NON MENTIONNEES AU PROCÈS-VERBAL 60 [C. de S. P.; 6 flor. II] (4). «Le Comité de salut public est souvent consulté par des Belges, des Liégeois et des Mayen-çais, sur la question de savoir s’ils sont compris dans la loi des 26 et 27 germinal sur la police. Le comité les prévient que cette loi ne les concerne pas.» 61 [Arrêté du C. de S. P.; 6 flor. II] (5). « Le Comité de salut public arrête que les dispositions du décret rendu les 26 et 27 germinal, contre les ex-nobles et les étrangers des gouvernements avec lesquels la République est en guerre, ne sont pas applicables aux réfugiés Bataves qui se sont retirés en France pour cause de révolution avant 1790, et qui sont mis en réquisition pour continuer librement leur résidence et leur profession dans la République. » (1)� C 301, pl. 1078, p. 34. Datée du 5 flor. et signée Poulet (maire), Noël (off. mun.), Vaillant, David. (2) P.V., XXXVI, 148. (3) P.V., XXXVI, 147. (4) Mon., XX, 311; Btn, 6 flor.; Audit, nat., n° 582; Débats, n° 584, p. 94; Ann. patr., n° 482; J. Perlet, n° 582. (5) Bln, 6 flor.; Mon., XX, 311; Audit, nat., n° 582; Débats, n° 584, p. 94; Ann. patr., n° 482; J. Perlet, n» 582. 62 [Arrêté du C. de S. P.; 6 flor. II] (1). « Le Comité de salut public arrête que, le titre d’écuyer n’ayant été pris par le père et les enfants que pendant le temps que le père occupait et portait dans la famille une charge qui donnait ce titre, ni le père ni les enfants ne sont compris dans la loi. » 63 [Arrêté du C. de S. P.; 6 flor. II] (2). «Le Comité de salut public, en exécution du décret de l’Assemblée constituante qui décerne une statue de bronze à J.-J. Rousseau, appelle tous les artistes de la République à concourir pour ce monument, qui sera placé dans les Champs-Elysées. « Le concours sera terminé le 10 prairial. « Les ouvrages de concours seront exposés pendant cinq jours dans la salle de la Liberté, dans le lieu des séances de la Convention nationale, et transportés ensuite dans la salle du Laocoon pour être jugés par le jury des arts dans la décade suivante. » 64 [C. de S. P.; 6 flor. II] (3). «Le Comité de salut public, en exécution du décret de la Convention nationale du .......... août dernier (vieux style), appelle tous les artistes de la République à concourir à l’exécution des monuments en bronze et marbre qui doivent retracer à la postérité les époques glorieuses de la révolution française, et qui ont été représentés dans la fête de la Réunion du 10 août (vieux style). « Le concours sera ouvert pendant trois mois, à compter du 10 floréal, et du jour de la réception du présent arrêté pour les artistes qui sont dans les départements, après lequel délai les esquisses seront exposées pendant une décade entière dans la salle de la Liberté, dans le lieu des séances de la Convention nationale; elles seront transportées ensuite au salon du Laocoon, pour être exposées et jugées dans la décade suivante par le jury des arts. « Les trois artistes qui auront le plus approché du prix auront la priorité pour l’exécution d’autres monuments ou autres ouvrages nationaux, qu’ils exécuteront en même temps que les artistes qui auront obtenu le prix du concours; « Le Comité se réservant de leur désigner les ouvrages à faire. » (1) Mon., XX, 311; Btn, 6 flor.; Audit, nat., n° 582; Débats, n° 584, p. 94; Ann. patr., n° 482. (2) Mon., XX, 311; Bin, 6 flor; Audit, nat. n° 582; J. Sablier, n° 1286; Débats, n° 584, p. 95; Rép., n° 128; Feuille Rép., n° 298. (3) Mon., XX, 312; Bin, 6 flor.; J. Sablier, n» 1286; Audit, nat., n° 582; Débats, n° 584, p. 95.