[11 décembre 1790.] [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. porer dans la maréchaussée, conformément à la demande qu’ils en ont faite et suivant l’ordre de leur ancienneté et de leurs grades respectifs ; que l’Assemblée improuve M. La Tour-du-Pin, ci-devant ministre de la guerre, et qu’elle improuve pareillement la conduite de la municipalité, en ce qu’elle a excédé les bornes de son pouvoir. M. du Châtelet. Je déclare que je ne discuterai point la question ; le rapport que vous venez d'entendre vous en a déjà lassés : mais je vous demanderai par quel étrange renversement de principes il suffit, depuis quelque temps, d’exercer une autorité quelconque, civile ou militaire, pour avoir des torts, et pourquoi les subordonnés, quelque coupables qu’ils soient, ont toujours raison lorsqu’ils résistent à l’autorité de leurs chefs.. . Vous avez décrété comme article constitutionnel l’égalité; et quand vous ne l’auriez pas décrétée, les décrets immuables de la nature l’avaient établie; mais ce principe ne détruit point celui de la subordination... Personne ne respecte plus que moi la profession des armes; deux militaires du même âue, de la même valeur, sont égaux à mes yeux. Jadis les grades supérieurs n’étaient accordés qu’aux classes privilégiées ; cependant il fallait avoir rendu quelques services à l’Etat. Si vous ôtez toute considération aux chefs, si vous ne les soutenez, vous détruirez la subordination... Je respecte les soldats-citoyens répandus sur toute la face du royaume pour la défense de leurs foyers ; mais ce n’est pas le nombre des troupes, c’est la discipline qui fait la force des armées manœuvrières. . . Je demande que, conformément au principe qui constitue le roi chef suprême de l'armée, vous ne vous occupiez pas davantage de cette affaire, et que vous prononciez qu’il n’y a pas lieu à délibérer. M. Robespierre. Des punitions ont été prononcées sans jugement; donc il y a de l’arbitraire, de l’oppression. La forme dés congés délivrés aux cavaliers de Royal-Champagne est illégale ; elle eût été considérée comme telle, même sous l’ancien régime. Les congés devaient dégager purement et simplement les soldats de leur service, et contenir témoignage de bonne conduite et bons services. Au contraire, les congés dont il est ici question intimaient aux soldats l’ordre d’aller chez eux. Ce sont très réellement des lettres d’exil; c’est une flétrissure terrible, arbitraire. Il est impossible que cet acte d’oppression vous soit dénoncé, et que vous ne prononciezpas la restitution de leur état à d< s soldats qui en ont été arbitrairement dépouillés. Il n’y a aucune déposition précise, aucune accusation contre eux; l’information ne contient aucun fait qui indique l’insubordination. Vous voyez, au contraire, que le prétexte d’insubordination a été l’un des moyens qu’on a employés pour expulser du corps les soldats les plus patriotes, les pins amis de la Constitution. Quelques mesures qu’on ait prises pour les provoquer, soit par un système combiné d’oppressions, soit par l’intermédiaire de quelques-uns de leurs camarades, ils ont constamment persisté dans la subordination, dans la fidélité à la loi. Ne pouvant réussir par les moyens que je viens d’indiquer, on a recours au despostime ministériel. Vous ne pouvez vous empêcher de rendre justice à ceux qui en ont été les victimes. . . Quant à la municipalité, vous avez vu qu’elle s’est mise à la tête du parti antirévolutionnaire, qu’elle a provoqué les actes abitraires exercés 395 contre les cavaliers, qu’elle a usurpé le pouvoir militaire, et vous devez l’improuver... La garde nationale d’Hesdin est réduite aujourd’hui à un tel point d’avilissement qu’elle n’obéit plus à ses chefs, qu’elle est l’esclave du maire, qui s’est mis à sa tête, qui a réuni à ces fonctions celle de commandant de la garde nationale, pour protéger le parti contre-révolutionnaire. Vous devez un grand exemple de justice à l’armée ; j’appuie le projet de décret de vos comités. M. d’Estourmel. Ce projet de décret contient deux dispositions dont l’une tend à improuver la conduite du ministre et l’autre la municipalité. Vous vous rappelez que c’est en vertu du décret du 7 août que deux commissaires du roi furent envoyés sur les lieux; or, à coup sur, on ne peut trop s’en rapporter à ces deux citoyens connus par leur patriotisme, puisque tous les deux ont été nommés présidents de leur départements. Je demande, par amendement, d’improuver votre comité militaire. M. de Noailles. J'appuie la motion. M. d’Estourmel. Au reste, ces improbations ne signifient rien : ce qu’il importe à l’Assemblée, c’est de rendre justice à qu’il appartient; mais pour ce, il faut que des hommes prévenus soient jugés. Comment peut-il donc arriver que l’on vous propose de faire entrer les soldats du régiment de Champagne dans la maréchaussée avant de s’être innocentés. Il faut donc un conseil de guerre qui condamne les coupables, soit les soldats, soit les officiers. Quant à la municipalité, je demande qu’il soit sursi jusqu'au jugement de la cour martiale. M. de Marinais. Le rapporteur a inculpé les commissaires envoyés à Hesdin ; il vous a dit qu’ils avaient effrayé les soldats, qu’ils n’avaient pas reçu les dépositions qui leur étaient favorables ou qui inculpaient les officiers. Eh bien ! ces commissaires sont d’excellents citoyens, puisqu’ils ont été nommés présidents de deux corps administratifs... On vous propose de rendre justice aux soldats, de les faire replacer dans la maréchaussée. Si l’Assemblée se mêle de juger les délits militaires, elle donnera à l’armée une forme monstrueuse d’où il résultera la dissolution de la monarchie. Je demande que les cavaliers de Royal-Champagne soient jugés par une cour martiale. M. de Noailleg. Lorsque vous avez agité la question de savoir s’il était utile de déclarer à l’Europe entière que les agents du pouvoir exécutif n 'avaient plus la confiance de la nation, j’ai été un de ceux qui ont voté avec le plus de zèle, dans vos comités ou dans le corps constituant, en faveur de cette disposition. Aujourd’hui qu’un de ces mêmes agents, éloigné des fonctions ministérielles, est inculpé dans cette Assemblée sans preuves suffisantes pour établir une dénonciation et jugé sans avoir été entendu, je croirais manquer à un devoir sacré si je différais de prendre sa défense. Vos comités réunis vous présentent un décret qui renfi rme trois dispositions : la première improuve la conduite de M. La Tour-du-Pin, ci-devantmiuistre de la guerre ; la seconde improuve la municipalité d’Hesdin ; la troisième ordonne au président de se retirer par-devers le roi pour le prier de destiner les premières places de la [Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [il décembre 1790.] 396 maréchaussée aux soldats, envoyés du régiment Royal-Champagne. On vous a dénoncé une trame odieuse contre quelques sous-officiers, cavaliers de Royal-Champagne, pour écarter de leur corps des défenseurs ardents de la patrie et de la liberté. L’on vous a dit que des cartouches infamantes avaient été délivrées à des hommes qui ne les méritaient pas ; que des lettres de cachet avaient été prodiguées au mépris des décrets de l’Assemblée nationale; enfin que des manœuvres secrètes et condamnables, répétées, avaient été dirigées contre l’intérêt général. Ne nous laissons pas aller à croire à des inculpations certaines, ne cherchons pas des coupables où les faits n’en présentent pas évidemment à nos yeux. Rappelons-nous, s’il se peut, que trop de précipitation nous a fait donner à la municipalité de Nancy des éloges que nous avons été obligés de lui retirer après un mûr examen, et tremblons toutes les fois qu’au milieu des passions qui nous agitent, et qui sont inséparables d’une grande révolution, nous sommes forcés de juger avec rigueur et de compromettre la sûreté ou l’honneur de nos concitoyens. Au milieu des déclamations contre M. La Tour-du-Pin, je n’ai pas vu qu’il ait été interpellé, qu’il lui ait été permis d’expliquer les motifs de sa conduite ou de la justifier. Eh bien ! je ne crains point de révéler et d’affirmer que M. La Tour-du-Pin n’a rien fait dans l’affaire d’Hesdin sans avoir consulté le comité militaire et sans son aveu. Dès lors, vous ne pouvez improuver le ministre sans que cette disposition porte aussi sur votre comité. On nous parle de cartouches infamantes distribuées aux sous-officiers et cavaliers de Royal-Champagne; je déclare qu’il n’en existe pas, que les ordonnances n'exigent point que l’on mette dans les cartouches autre chose que le nombre des années de services. J’en appelle aux militaires qui m’entendent. Le seul acte contraire à la loi qu’on puisse reprocher aux agents du pouvoir exécutif est celui qui, méconnaissant les droits de l’homme, prive chacun des sous-officiers du régiment de Royal-Champagne de se retirer où bon leur semble et leur assigne un lieu fixe pour domicile. J’ignore si cet ordre arbitraire, injuste, appartient à M. La Tour-du-Pin ; rien ne le démontre dans le rapport : mais en le blâmant je pense que celui qui l’a dicté ne doit pas être condamné sans avoir été préalablement entendu. Les torts de la municipalité ne me sont pas assez démontrés our la chargerde l’improbation de l’Assemblée. e véritable moyen de laisser à cette disposition suivre toute sa force est de ne jamais en user que dans les cas extrêmement graves et vraiment indispensables. Je ne puis dissimuler mon étonnement sur la disposition du décret du comité qui concerne les soldats de Royal-Champagne. Coupables, ils doivent être jugés et punis ; innocents, ils doivent être réintégrés dans leurs droits et rappelés à leurs fonctions. On nous menace des troubles que pourrait exciter cette mesure dans le régiment. de Royal-Champagne. Eh quoi! des hommes dont la conduite ne mériterait aucun blâme seraient repoussés par un corps qui ne connaît d’autres lois que celles de l’honneur et d’autres principes que la justice. Non, vous n’aurez point ce reproche à faire au régiment de Royal-Champagne ; il convient aux soldats que leur innocence soit prouvée, que leur civisme soit connu, et qu’ils servent encore la patrie sous leurs étendards ; il leur convient de se présenter à une cour martiale pour y être jugés, et, s’ils ne trouvaient pas d’avocats pour plaider en leur faveur, je me présenterais pour les défendre. Les soldats de Royal-Champagne, soupçonnés même injustement, ne peuvent être admis dans la maréchaussée; ce corps respectable ne pourrait les recevoir sans qu’ils fussent justifiés d’une manière éclatante des torls qu’on leur a imputés et auxquels je suis loin d’ajouter foi. Ces observations rapides m’invitent à vous demander la question préalable sur le décret de vos comités et à vous proposer les dispositions suivantes : « Sur le rapport qui a été fait à l’Assemblée nationale par ses comités réunis, l’Assemblée nationale décrète que son président se retirera par-devers ie roi pour qu’il soit formé une cour martiale à l’effet de juger les faits postérieurs à la proclamation du 14 août contre les sous-officiers et soldats du régiment de Royal-Champagne, et sur la validité des cartouches qui leur ont été distribuées ; qu’en attendant les mêmes sous-officiers et soldats jouiront de leurs solde et appointements. » ( Une grande partie de l’Assemblée applaudit.) M. ISabey. Quoi! un ministre qui n’a eu aucune déférence pour l’Assemblée, en aurait-il montré pour un comité, s’il n'y avait connivence? il est singulier que sur dix membres dont est composé le comité militaire nul ne se lève pour nous dire qu’il ait agi de concert avec le ministre. M. de Crillon l’aîné, se levant : J’en suis un... M. Dubois-Crancé. Vos comités ont eu principalement en vue de conserver la paix au régiment de Royal-Champagne. L’Assemblée ne doit point donner d’effet rétroactif à son décret du 7 août. Les commissaires qu’elles a envoyés à Hesdin n’étaient chargés que de veiller à l’exécution de ce décret ; si, au moment de sa proclamation, les soldats sont rentrés dans la subordination dont on les accuse d’être sortis, tout est fini; il ne faut plus de jugement : il ne s’agit que d’annuler les congés injustement et arbitrairement délivrés. Je demande donc que l’on se réduise à vérifier si le décret du 7 août a été exécuté de la part des cavaliers ; ce n’est que dans le cas où on les accuserait de ne s’y être pas soumis qu’ils devraient être traduits devant une cour martiale. M. Gonrdan. Si l’Assemblée ordonne un jugement, elle suppose que le ministre a puni sans jugement, que par conséquent il a prévari-qué : elle ne peut donc instituer un tribunal pour les soldats sans en instituer un pour 1e ministre. M. de Marinais. Je demande que le roi soit supplié (Il s'élève des murmures), que Sa Majesté soit suppliée ( Les murmures redoublent), que le roi soit prié de donner des ordres pour la formation d’une cour martiale. M. de Crillon le jeune. Si les soldats sont coupables, vous ne devez point improuver le ministre ni la municipalité; vous feriez une dis-osition anticipée si vous prononciez ces impro-ations avant d’avoir fait juger les soldats. M. Chabrond. Le projet de décret de M. de [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [il décembre 1790.] Noailles répond très bien, quant au fond, aux différentes observations qui sont faites ; mais il ne prononce point sur un autre objet très délicat. Le ministre a fait punir des militaires sans jugement légal ; que les soldats soient coupables ou non, il faut écarter l’arbitraire. Je demande que les congés arbitrairement délivrés soient annulés, que les soldats soient rétablis dans leur état, et que, s’ils sont accusés, ils soient jugés. M. Bubois-Crancé. Ce n’est pas le ministre qui a donné les congés, puisqu’il faut tout dire et qu’on m’y force ; il lésa envoyés en blanc et ce sont les officiers qui les ont délivrés à ceux des soldats qui leur déplaisaient, même après le rapport des commissaires, où nul d’eux n’est chargé. Les officiers ont du reste déclaré que, si l’on faisait rentrer dans le corps les cavaliers congédiés, ils donneraient leur démission. Voilà une insubordination qu’il faut punir. M. Salle de Choux. Les commissaires envoyés à Hesdin ont fait une information de deux cents témoins. Cette information ne contient aucune accusation d’insubordination contre le détachement de Royal-Champagne. M. Bonite ville-Bnmetz . Le projet de décret de M. de Noailles, tendant à faire juger les cavaliers par une cour martiale, est bon ; mais il ne suffit pas. D’abord, le ministre est coupable d’avoir puni arbitrairement, puisqu’il reste encore à juger; 2° on ne peut ordonner la formation d’une cour martiale avant qu’il y ait une accusation précisément intentée ; 3° il faut faire juger les officiers qui, sur des motifs ignorés, ont fait congédier leurs soldats, etc.; 4° il faut improuver la municipalité qui a outrepassé ses pouvoirs. (Il présente un projet de décret dans ce sens.) L’Assemblée, délibérant sur le projet de décret de M. Dumetz, déclare qu’il n’y a pas lieu à délibérer, quant à présent, sur les dispositions tendant à improuver le ministre et la municipalité et décrète ce que suit : « L’Assemblée nationale, après avoir entendu le rapport de ses comités réunis, militaire, des rapports et des recherches, sur les événements arrivés à Hesdin dans le courant d’août dernier, <« Déclare nuis et non-avenus les cartouches délivrés aux cavaliers, sous-officiers du régiment de Royal-Champagne ; décrète en conséquence qu’il leur en sera délivré de nouveaux, sauf à faire le procès suivant les lois aux cavaliers et aux officiers devant une cour martiale, s’il y a contre eux quelques accusations pour des faits postérieurs à la proclamation des décrets des 6 et 7 août; ordonne que, provisoirement, les cavaliers congédiés recevront leur solde depuis leur absence du corps, jusqu’à ce qu’ils aient été jugés, ou, à défaut d’accusation, jusqu’à ce qu’ils soient replacés ». M. le Président donne lecture d’une lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, qui rend compte des plaintes des administrateurs du département du Nord, relativement aux excès commis par quelques soldats licenciés de l’armée patriotique des Pays-bas autrichiens, qui vont même jusqu’à exiger des habitants des rançons à main armée. (L’Assemblée nationale ordonne le renvoi de cette adresse aux comités militaire et des rapports, réunis.) 897 M. le Président lève la séance à dix heures et demie. ANNEXE A LA SÉANCE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE DU 11 DÉCEMBRE 1790. INSTRUCTION PASTORALE De son Altesse Eminentissime Monseigneur le Cardinal de Rohan, prince-êvêque de Strasbourg. Louis-René-Edouard de Rohan, par la grâce de Dieu et l’autorité du Saint-Siège apostolique, cardinal de la sainte Eglise romaine, prince-évêque de Strasbourg, Landgrave d’Alsace, prince-état du Saint-Empire, proviseur de la Sorbonne, etc... Au clergé séculier et régulier et à tous les fidèles de notre diocèse, salut et bénédiction en notre Seigneur. 11 est consolant pour la religion, mes très chers frères, que déjà plusieurs évêques, dignes des premiers siècles de l’Eglise, se soient élevés contre des nouveautés que l’apôtre condamne (1), et qui portent la désolation dans le sanctuaire. Ces pasteurs, quoique dépouillés, poursuivis et persécutés, conservent néanmoins, au milieu des outrages, cette dignité modeste, qui convient si bien aux ministres de Jésus-Christ, et n’opposent aux vexations sourdes, que la patience et le courage de l’Evangile. Nous gémissons avec eux ; élevons la voix comme eux. Ne touchons-nous point, mes très chers frères, à ces temps dangereux prédits par l’apôtre (2), où des hommes plein d’amour-propre , ennemis de la paix, enflés d'orgueil, plus amateurs de la volupté que ae Dieu, corrompus dans l'esprit et pervertis dans la foi, travailleront, de concert, pour miner le trône et l’autel? Du moins avons-nous lieu de le craindre, en voyant les secousses données à la monarchie la plus brillante qui fût jamais, et les dangers de la religion dans le plus beau royaume, qui s’est toujours fait gloire de porter le nom de très chrétien. Le citoyen gémit sur les ruines de sa patrie, et le chrétien craint pour sa foi. Tous les liens de la subordination sont brisés. L’Eglise gallicane, cet antique édifice, fondé par les premiers successeurs des apôtres, arrosé du sang des martyrs, illustré par les lumières des plus grands docteurs, s’écroule sous nos yeux (3). La hiérarchie de l’Eglise est renversée; un schisme funeste peut en être la malheureuse suite. A la morale de l’Evangile on semble vouloir substituer les conseils et les préceptes d’une fausse sagesse. Dans ces jours de troubles et de peine, vous demandez de nous des paroles de force et de consolation. Nous vous parlerons : et malheur à nous, si la frayeur étouffait notre voix, au mo-(1) Devitans profanas vocum novitates. I. Tim., 6.20. (2) Erunt homines se ipsos amantes ..... sinepace... tumidi, et voluptatum amatores magis, quam Dei ..... homines corrupti mente, roprobi circa fidem. II. Tim., 3. (3) Les archevêchés de Vienne et d’Arles sont supprimés. II ne reste pas un seul des évêchés suffragauts de cette dernière Eglise si antique et si vénérable, qui fut le berceau du christianisme dans les Gaules, et qui compte dans ses annales un des premiers conciles de l’Eglise.