SÉANCE DU 11 PRAIRIAL AN II (30 MAI 1794) - Nos 52 A 56 151 52 [Le départ1 des Vosges à la Conv.; s.d .] (1). « Citoyens représentans, Les vérités sublimes de l’existence de l’Etre Suprême et de l’immortalité de l’âme, n’ont jamais été méconnues du peuple français; il étoit digne de vous de les proclamer en son nom. Ses ennemis vouloient détruire ces vérités consolantes, pour étouffer les vertus qui font le bonheur de l’homme, et établissent la gloire et la prospérité des républiques; ils savoient que la justice, la probité et un roi sont aussi inalliables que le jour et les ténèbres. Ils au-roient donc voulu nous rendre pervers pour nous royaliser ! Qu’ils connoissoient mal le peuple français ! comme ils l’outrageoient par leur espoir liberticide ! Son assentiment à leur punition a prouvé l’horreur que leurs maximes lui inspiroient. Ah ! citoyens représentans, que vous l’avez mieux connu, en mettant la probité et la justice à l’ordre du jour, et en proclamant qu’il re-connoissoit l’Etre Suprême et l’immortalité de l’âme. Les applaudissements et les expressions de reconnoissance qu’il vous fait parvenir, prouvent la pureté de son cœur, présagent les hautes destinées, et doit autant faire désespérer ses ennemis de le vaincre par la corruption que par les armes. Permettez-nous, citoyens représentans, de mêler les expressions de notre reconnoissance à celles de nos concitoyens ! restez au poste dont vos vertus et votre énergie vous rendent si dignes; ne le quittez que lorsque tous les ennemis du peuple seront anéantis, et que son bonheur sera assuré ». [La Sté popul. d’Epinal à la Conv.; s.d.] (2). « Il falloit, pour assurer la liberté, faire rentrer dans le néant le tyran, ses complices, ses suppôts et ses partisans; livrer à la justice nationale les mandataires infidèles, les factieux, tous les traîtres et dilapidateurs, purger l’intérieur de la République de tout ce qu’il avoit d’impur. Il falloit, pour rendre le peuple heureux, lui présenter des lois sages, abattre l’hydre du fanatisme et de la superstition, détruire les erreurs et les préjugés, élever son âme immortelle jusqu’à l’Etre-Suprême qui l’a formée, et le rendre digne de son auteur par la pratique des vertus sociales et républicaines. Vous ne vous êtes point dissimulé les obstacles que vous aviez à surmonter pour remplir cette tâche honorable. Vous avez vu plusieurs fois l’abyme s’ouvrir sous vos pas; mais, en dignes représentans d’un peuple libre, vous avez vaincu tous les obstacles, vous avez comblé tous les abymes... Restez à votre poste. C’est de l’attitude que vous y conserverez que dépend la destinée de l’Europe, et peut-être du monde entier. (1) M.U., XL, 218; Bln, 11 prair. (1er suppl‘). (2) M.U., XL, 186; C. Eg., n° 651. Tel est le vœu que nous formons; tels sont les sentimens que nous avons manifestés en acceptant avec transport le nouveau bienfait que la Convention nationale a répandu sur toute la République par son décret du 19 (sic) de ce mois ». Mention honorable. 53 Le citoyen Antoine Chauviac, dit Laviolle, offre à la patrie son office de notaire (1). 54 [La Sté popul. de Tours (2) à la Conv.; 28 flor. Il] (3). « Mandataires du peuple, L’huile est denrée de première nécessité; avec de l’huile le peuple fait sa soupe et supplée au beurre qui est si rare; avec de l’huile il éclaire sa chaumière. Cependant le temps approche où le fruit qui le procure se consomme sans besoin et en assez grande partie sur la table du riche, avant d’être parvenu à sa maturité. Législateurs, décrétez que les noix et les amandes ne se vendront point en vert jusqu’à la fin de la guerre qui nécessite encore une grande consommation de cette denrée. Que la jouissance de l’homme opulent n’augmente point de ceux qui ne le sont pas, de ceux dont chaque jour vous faites le bonheur et qui, à la lecture de vos lois toutes populaires et bienfaisantes, témoigne sa reconnaissance en criant : vive la République, S. et F. ». Barré ( présid .), Héron, Degré. 55 « La Société de Compiègne écrit : Le jour a lui, qui de voit éclairer la pompe funèbre de deux patriotes, de deux législateurs; mais le dieu de la liberté veilloit, et il n’a pas permis que le crime fut consommé. Robespierre, Collot ! comme Marat, vous avez vu se tourner contre vous le fer assassin; mais, plus heureux que lui, le plomb meurtrier a respecté la vertu qui vous servoit d’égide; vous conservez des jours qui ne sont plus à vous, ils sont devenus une propriété nationale, etc. etc... (4). 56 Le 25* bataillon de la Charente écrit à la Convention nationale : Nous aimons la Républi-(1) Bin, 11 prair. (2e suppl*). (2) Indre-et-Loire. (3) F10 284 (2' doss.); M.U., XL, 187. (4) C. Eg., n° 651. SÉANCE DU 11 PRAIRIAL AN II (30 MAI 1794) - Nos 52 A 56 151 52 [Le départ1 des Vosges à la Conv.; s.d .] (1). « Citoyens représentans, Les vérités sublimes de l’existence de l’Etre Suprême et de l’immortalité de l’âme, n’ont jamais été méconnues du peuple français; il étoit digne de vous de les proclamer en son nom. Ses ennemis vouloient détruire ces vérités consolantes, pour étouffer les vertus qui font le bonheur de l’homme, et établissent la gloire et la prospérité des républiques; ils savoient que la justice, la probité et un roi sont aussi inalliables que le jour et les ténèbres. Ils au-roient donc voulu nous rendre pervers pour nous royaliser ! Qu’ils connoissoient mal le peuple français ! comme ils l’outrageoient par leur espoir liberticide ! Son assentiment à leur punition a prouvé l’horreur que leurs maximes lui inspiroient. Ah ! citoyens représentans, que vous l’avez mieux connu, en mettant la probité et la justice à l’ordre du jour, et en proclamant qu’il re-connoissoit l’Etre Suprême et l’immortalité de l’âme. Les applaudissements et les expressions de reconnoissance qu’il vous fait parvenir, prouvent la pureté de son cœur, présagent les hautes destinées, et doit autant faire désespérer ses ennemis de le vaincre par la corruption que par les armes. Permettez-nous, citoyens représentans, de mêler les expressions de notre reconnoissance à celles de nos concitoyens ! restez au poste dont vos vertus et votre énergie vous rendent si dignes; ne le quittez que lorsque tous les ennemis du peuple seront anéantis, et que son bonheur sera assuré ». [La Sté popul. d’Epinal à la Conv.; s.d.] (2). « Il falloit, pour assurer la liberté, faire rentrer dans le néant le tyran, ses complices, ses suppôts et ses partisans; livrer à la justice nationale les mandataires infidèles, les factieux, tous les traîtres et dilapidateurs, purger l’intérieur de la République de tout ce qu’il avoit d’impur. Il falloit, pour rendre le peuple heureux, lui présenter des lois sages, abattre l’hydre du fanatisme et de la superstition, détruire les erreurs et les préjugés, élever son âme immortelle jusqu’à l’Etre-Suprême qui l’a formée, et le rendre digne de son auteur par la pratique des vertus sociales et républicaines. Vous ne vous êtes point dissimulé les obstacles que vous aviez à surmonter pour remplir cette tâche honorable. Vous avez vu plusieurs fois l’abyme s’ouvrir sous vos pas; mais, en dignes représentans d’un peuple libre, vous avez vaincu tous les obstacles, vous avez comblé tous les abymes... Restez à votre poste. C’est de l’attitude que vous y conserverez que dépend la destinée de l’Europe, et peut-être du monde entier. (1) M.U., XL, 218; Bln, 11 prair. (1er suppl‘). (2) M.U., XL, 186; C. Eg., n° 651. Tel est le vœu que nous formons; tels sont les sentimens que nous avons manifestés en acceptant avec transport le nouveau bienfait que la Convention nationale a répandu sur toute la République par son décret du 19 (sic) de ce mois ». Mention honorable. 53 Le citoyen Antoine Chauviac, dit Laviolle, offre à la patrie son office de notaire (1). 54 [La Sté popul. de Tours (2) à la Conv.; 28 flor. Il] (3). « Mandataires du peuple, L’huile est denrée de première nécessité; avec de l’huile le peuple fait sa soupe et supplée au beurre qui est si rare; avec de l’huile il éclaire sa chaumière. Cependant le temps approche où le fruit qui le procure se consomme sans besoin et en assez grande partie sur la table du riche, avant d’être parvenu à sa maturité. Législateurs, décrétez que les noix et les amandes ne se vendront point en vert jusqu’à la fin de la guerre qui nécessite encore une grande consommation de cette denrée. Que la jouissance de l’homme opulent n’augmente point de ceux qui ne le sont pas, de ceux dont chaque jour vous faites le bonheur et qui, à la lecture de vos lois toutes populaires et bienfaisantes, témoigne sa reconnaissance en criant : vive la République, S. et F. ». Barré ( présid .), Héron, Degré. 55 « La Société de Compiègne écrit : Le jour a lui, qui de voit éclairer la pompe funèbre de deux patriotes, de deux législateurs; mais le dieu de la liberté veilloit, et il n’a pas permis que le crime fut consommé. Robespierre, Collot ! comme Marat, vous avez vu se tourner contre vous le fer assassin; mais, plus heureux que lui, le plomb meurtrier a respecté la vertu qui vous servoit d’égide; vous conservez des jours qui ne sont plus à vous, ils sont devenus une propriété nationale, etc. etc... (4). 56 Le 25* bataillon de la Charente écrit à la Convention nationale : Nous aimons la Républi-(1) Bin, 11 prair. (2e suppl*). (2) Indre-et-Loire. (3) F10 284 (2' doss.); M.U., XL, 187. (4) C. Eg., n° 651. 152 ARCHIVES PARLEMENTAIRES CONVENTION NATIONALE que parce qu’elle est l’écueil de toutes les petites affections personnelles, qui produisent l’injustice; nous la défendrons, quel que soit le nombre de nos ennemis; et, sous les auspices de la liberté, nous promettons de vaincre et nous tiendrons parole. Les représentants du peuple envoyés vers les départements ne contribuent pas peu à établir ou à maintenir cette imité de principes, cette égide de lumières, cette uniformité d’opinions, d’où résulte un accord d’actions entre tous les vrais citoyens de la République (1). 57 Le citoyen Fraissinet écrit d’Aurillac, en date du 29 floréal : J’apprends que dans les départements du Gard, de l’Hérault et des Bouches-du-Rhône, on se nourrit déjà des nouvelles productions de la terre, de sorte que les grains qui leur étoient destinés passent dans les départements où la récolte n’est pas si avancée (2) . 58 Un membre du même comité (3) a fait un rapport relatif aux bibliothèques nationales, aux cabinets d’histoire naturelle des émigrés, et aux moyens de les rendre utiles à l’instruction publique et à la prospérité nationale (4). 59 [ Comité des inspecteurs de la Salle. Extrait du p.v. du 9 prair. ] (5). Le comité arrête que la salle de la Convention nationale, dite de la Liberté, sera ouverte tous les jours, à compter du 10 prairial, pour tous les citoyens, depuis l’instant de la levée des séances de la Convention nationale, jusqu’à la fin du jour, tant que durera l’exposition des tableaux et monumens des arts, mis au concours par arrêté du comité de salut public, et que le peuple en sera instruit par la voie des journaux. 60 La commission de l’organisation du mouvement des armées de terre, fait passer des juge-mens rendus par la commission militaire établie à Auxonne, et par le tribunal militaire du deuxième arrondissement de l’armée de la Moselle, qui condamnent à mort plusieurs individus pour cause d’émigration. Renvoyé au comité de sûreté générale (6) . (1) J. Univ., n° 1649. (2) C. Eg., n° 651. (3) Instruction publique. (4) C. Eg., n° 651; J. Paris, n° 516. (5) Mess, soir, n° 651. û>) J. Sablier, n° 1350. PIÈCES ANNEXES I (Annexe au n° 42) [ Extrait des arrêtés du C. de S. P., section de l’agriculture et des arts; 6 prair. II] (1). « Le comité de salut public, chargé par le décret de la Convention nationale, de ce jour (2) , de dresser et de faire publier les dispositions réglementaires nécessaires pour assurer l’exécution du décret qu’elle a rendu concernant les travaux de la prochaine récolte, arrête ce qui suit : « Art. I. - Les journaliers, manouvriers, tous ceux qui s’occupent habituellement des travaux de la campagne, ceux qui étaient obligés de suspendre l’exercice de leurs professions pendant la récolte, s’ils ne sont pas en réquisition par la commission des armes, sont en réquisition pour la prochaine récolte, pour tous les travaux qui la précèdent, l’accompagnent et la suivent, pour toutes les opérations relatives à la préparation, à la moisson et à la conservation des récoltes. « II. - Tous les ouvriers qui étaient dans l’usage de quitter leurs communes pour aller travailler dans d’autres seront tenus de s’y rendre suivant l’usage. « III. - Aussitôt la réception de l’arrêté, les municipalités dresseront l’état des ouvriers habitués à travailler à la terre, soit dans leurs communes, soit dans d’autres; elle notifieront la réquisition à tous en général; ceux qui refuseront d’y obéir seront jugés et traités comme suspects. « IV. - Elles fixeront de suite l’époque du départ de ceux qui ont coutume d’aller travailler dans d’autres communes que celles de leur domicile, d’après la précocité des récoltes et des travaux. « V. - Sont exceptés de la réquisition les malades ou infirmes, ceux qui feraient, sur leurs propriétés, des opérations jugées indispensables, et ceux qui seraient alors occupés à des travaux semblables à ceux qu’exige la réquisition, dans quelque lieu de la république que ce soit. «VI. - Les agents nationaux des commîmes seront tenus de dénoncer aux tribunaux ceux qui refuseront d’obéir à la réquisition; ils adresseront la liste motivée des citoyens qui en auront été dispensés, à leur district respectif, où les causes et les motifs seront examinés et vérifiés. (1) Mon., XX, 628; Débats, n° 621, p. 218. (2) Le C. de S. P. avait pris le 6 prair. les dispositions réglementaires qui sont confirmées par la Convention dans la séance de ce jour. 152 ARCHIVES PARLEMENTAIRES CONVENTION NATIONALE que parce qu’elle est l’écueil de toutes les petites affections personnelles, qui produisent l’injustice; nous la défendrons, quel que soit le nombre de nos ennemis; et, sous les auspices de la liberté, nous promettons de vaincre et nous tiendrons parole. Les représentants du peuple envoyés vers les départements ne contribuent pas peu à établir ou à maintenir cette imité de principes, cette égide de lumières, cette uniformité d’opinions, d’où résulte un accord d’actions entre tous les vrais citoyens de la République (1). 57 Le citoyen Fraissinet écrit d’Aurillac, en date du 29 floréal : J’apprends que dans les départements du Gard, de l’Hérault et des Bouches-du-Rhône, on se nourrit déjà des nouvelles productions de la terre, de sorte que les grains qui leur étoient destinés passent dans les départements où la récolte n’est pas si avancée (2) . 58 Un membre du même comité (3) a fait un rapport relatif aux bibliothèques nationales, aux cabinets d’histoire naturelle des émigrés, et aux moyens de les rendre utiles à l’instruction publique et à la prospérité nationale (4). 59 [ Comité des inspecteurs de la Salle. Extrait du p.v. du 9 prair. ] (5). Le comité arrête que la salle de la Convention nationale, dite de la Liberté, sera ouverte tous les jours, à compter du 10 prairial, pour tous les citoyens, depuis l’instant de la levée des séances de la Convention nationale, jusqu’à la fin du jour, tant que durera l’exposition des tableaux et monumens des arts, mis au concours par arrêté du comité de salut public, et que le peuple en sera instruit par la voie des journaux. 60 La commission de l’organisation du mouvement des armées de terre, fait passer des juge-mens rendus par la commission militaire établie à Auxonne, et par le tribunal militaire du deuxième arrondissement de l’armée de la Moselle, qui condamnent à mort plusieurs individus pour cause d’émigration. Renvoyé au comité de sûreté générale (6) . (1) J. Univ., n° 1649. (2) C. Eg., n° 651. (3) Instruction publique. (4) C. Eg., n° 651; J. Paris, n° 516. (5) Mess, soir, n° 651. û>) J. Sablier, n° 1350. PIÈCES ANNEXES I (Annexe au n° 42) [ Extrait des arrêtés du C. de S. P., section de l’agriculture et des arts; 6 prair. II] (1). « Le comité de salut public, chargé par le décret de la Convention nationale, de ce jour (2) , de dresser et de faire publier les dispositions réglementaires nécessaires pour assurer l’exécution du décret qu’elle a rendu concernant les travaux de la prochaine récolte, arrête ce qui suit : « Art. I. - Les journaliers, manouvriers, tous ceux qui s’occupent habituellement des travaux de la campagne, ceux qui étaient obligés de suspendre l’exercice de leurs professions pendant la récolte, s’ils ne sont pas en réquisition par la commission des armes, sont en réquisition pour la prochaine récolte, pour tous les travaux qui la précèdent, l’accompagnent et la suivent, pour toutes les opérations relatives à la préparation, à la moisson et à la conservation des récoltes. « II. - Tous les ouvriers qui étaient dans l’usage de quitter leurs communes pour aller travailler dans d’autres seront tenus de s’y rendre suivant l’usage. « III. - Aussitôt la réception de l’arrêté, les municipalités dresseront l’état des ouvriers habitués à travailler à la terre, soit dans leurs communes, soit dans d’autres; elle notifieront la réquisition à tous en général; ceux qui refuseront d’y obéir seront jugés et traités comme suspects. « IV. - Elles fixeront de suite l’époque du départ de ceux qui ont coutume d’aller travailler dans d’autres communes que celles de leur domicile, d’après la précocité des récoltes et des travaux. « V. - Sont exceptés de la réquisition les malades ou infirmes, ceux qui feraient, sur leurs propriétés, des opérations jugées indispensables, et ceux qui seraient alors occupés à des travaux semblables à ceux qu’exige la réquisition, dans quelque lieu de la république que ce soit. «VI. - Les agents nationaux des commîmes seront tenus de dénoncer aux tribunaux ceux qui refuseront d’obéir à la réquisition; ils adresseront la liste motivée des citoyens qui en auront été dispensés, à leur district respectif, où les causes et les motifs seront examinés et vérifiés. (1) Mon., XX, 628; Débats, n° 621, p. 218. (2) Le C. de S. P. avait pris le 6 prair. les dispositions réglementaires qui sont confirmées par la Convention dans la séance de ce jour.