402 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE [Pontarlier, 14 germ. 11 ] (1). La commune de Pontarlier, toujours attachée dès le principe à la Constitution, s’est empressée de se défaire des hochets de la superstition et ayant agi et fait remettre au directoire du district de Pontarlier les effets que leurs cœurs patriotiques destinèrent à subvenir aux besoins de la République et à ses zélés défenseurs, vient de faire ramasser tout ce qui pouvait laisser des signes significatifs de l’erreur, avec le détail de ces effets. Une monstrance en argent provenant de l’église ci-devant dite St-Bénigne pesant 8 marcs 3 onces 7 gros et demi cy . . 8 m. 3 on. 7 g. 1/2. Plus une couronne en argent doré pesant 1 marc et 1 gros assortie sur sa superficie de 66 perles fines remplissant les espaces du dessus de la couronne, et 12 autres perles fines formant le bas relief de ladite couronne; elle est surmontée d’une croix en argent garnie de 5 petits diamants; le devant de la couronne est orné d’une fleur de rubis montée en or et garnie d’émail au-dessus de laquelle est un petit diamant monté en argent; au -dessous de ladite fleur en rubis est un diamant formant espèce de cœur avec ses alentours même diamant; sous ce bas-relief est un ornement de six petits diamants montés en or dont l’un forme un cœur, au-dessus duquel est placée une autre rose qui parait avoir été une croix aussi en diamant et monté en or; au bas du bas-relief dont nous avons parlé sont 9 rosettes en or émaillé, ainsi que deux élévations, portant 4 diamants lesquels sont montés en or cy ................... 1 marc et 1 gros Ayant ensuite passé à la pesée de 2 calices provenant du même lieu et des 2 patènes les assortissant, ils se sont trouvé peser .......... 6 marcs 5 on. 6 g. Un ciboire venant du même lieu a pesé poids net ..................... 1 marcs 5 on. 6 g. Un calice avec sa patène retirés des conciergeries et marqués appartenir aux ci-devant Capucins de cette commune ont pesé ............ 2 marcs 4 on. 5 g. Plus un calice, 1 patène et un petit ciboire provenant de l’hôpital, pesant ensemble ...... 3 marcs 0 on. 5 g. Un calice avec sa patène servant en la desserte de la chapelle ci-devant existant à la commune et détruite, lesquels avaient été prêtés à la section de St-Pierre de cette commune, pesant ........................ 1 marc 5 on. 4 g. Ce qui fait en tout . . 25 marcs 2 on. 2 g. 12. La Convention nationale voudra bien jeter son œil paternel sur les remises déjà faites par cette commune au secrétariat du district de Pontarlier le 2 octobre 1792 (v.s.) ............. 98 marcs 1 on. 4 g. de hochets servant à la superstition. Dès lors elle fit retirer des mêmes effets de la superstition aux confréries des artisans .... 13 marcs 0 on. 6 g. de la chapelle de la Croix ..................... 9 marcs 0 on. 3 g. de la chapelle St-Claude .................... 1 marc 2 on. 3 g. de la chapelle des Etraches ................... 1 marc 1 on. 3 g. plus de l’hôpital, de N.D. et de St Bénigne . . 70 marcs 1 on. 6 g. Total ........ 218 marcs 2 on. 5 g. 1/2. D’où il resuite que la commune de Pontarlier a remis, tant au district du lieu qu’envoyé à la Convention nationale la quantité de deux cent dix-huit marcs deux onces cinq gros et demi. Cette commune eut désiré, du premier moment où elle a vu la patrie en danger lui faire passer ses services; il n’est aucun individu qui pensant comme la municipalité et le conseil général, ne se fut défait de tous ses effets su-pertitieux et s’il y a été apporté du délai les choses n’en sont pas moins exécutées suivant son vœu et désir. Qu’il nous soit permis de dire que cette commune placée à l’extrême frontière de la Suisse a fait et fera tout ce qui dépendra d’elle pour le maintien des loix et leur exécution; dans toutes les circonstances ses habitants composés des autorités constituées et d’une Société populaire, se sont montrés en vrais républicains; fut -il question de prendre les armes contre nos ennemis, tous y ont volé; fut-il question de secours à porter à nos braves défenseurs, de la patrie, l’on a vu la joie répandue dans les âmes lorsqu’on leur a demandé des secours pécuniaires, habillement ou denrées et nous les avons vu dans la disette des denrées partager jusqu’à une livre de pain. Nous ajouterons que tant qu’il existera un citoyen à Pontarlier, il sera trouvé en lui un républicain auquel nul sacrifice ne coûtera et qui ne fera que se satisfaire en étant utile à sa patrie. Citoyens montagnards, notre commune vous invite à rester à vos postes tant que le salut de la patrie l’exigera et jusqu’au moment où notre précieuse liberté et notre égalité seront affermies; nous détestons les traîtres et ceux qui voudraient par des manœuvres inciviques chercher et chercheraient à nous replonger sous les fers des tyrans. Nous avons des cœurs et des âmes qui ne s’éteindront qu’après avoir fait exécuter les décrets qui émanent de vous et détruire tout ce qui tendrait au royalisme, au fédéralisme, et la foudre qui part de cette sublime Montagne réchauffée par nous écrasera les ennemis de notre République. Michaud (maire), Jacquemet (secret.). 9 La Société populaire de l’Harmonie Sociale, introduite à la barre de la Convention, applaudit au triomphe de la morale et de la vertu, invite la Convention à rester à son poste, et lui annonce sa dissolution de la société sec-tionnaire. Mention honorable, insertion au bulletin (1). (1) P.V., XXXVII, 269. Bin, 29 flor.; J. Sablier, n° 1324; Feuille Rép., n° 319; M.U., XXXIX, 460; Débats, n° 605, p. 390; Mon., XX, 501; Audit, nat., n° 602; C. Eg., n° 638; J. Paris, n° 503. (1) C 302, pl. 1088, p. 16. 402 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE [Pontarlier, 14 germ. 11 ] (1). La commune de Pontarlier, toujours attachée dès le principe à la Constitution, s’est empressée de se défaire des hochets de la superstition et ayant agi et fait remettre au directoire du district de Pontarlier les effets que leurs cœurs patriotiques destinèrent à subvenir aux besoins de la République et à ses zélés défenseurs, vient de faire ramasser tout ce qui pouvait laisser des signes significatifs de l’erreur, avec le détail de ces effets. Une monstrance en argent provenant de l’église ci-devant dite St-Bénigne pesant 8 marcs 3 onces 7 gros et demi cy . . 8 m. 3 on. 7 g. 1/2. Plus une couronne en argent doré pesant 1 marc et 1 gros assortie sur sa superficie de 66 perles fines remplissant les espaces du dessus de la couronne, et 12 autres perles fines formant le bas relief de ladite couronne; elle est surmontée d’une croix en argent garnie de 5 petits diamants; le devant de la couronne est orné d’une fleur de rubis montée en or et garnie d’émail au-dessus de laquelle est un petit diamant monté en argent; au -dessous de ladite fleur en rubis est un diamant formant espèce de cœur avec ses alentours même diamant; sous ce bas-relief est un ornement de six petits diamants montés en or dont l’un forme un cœur, au-dessus duquel est placée une autre rose qui parait avoir été une croix aussi en diamant et monté en or; au bas du bas-relief dont nous avons parlé sont 9 rosettes en or émaillé, ainsi que deux élévations, portant 4 diamants lesquels sont montés en or cy ................... 1 marc et 1 gros Ayant ensuite passé à la pesée de 2 calices provenant du même lieu et des 2 patènes les assortissant, ils se sont trouvé peser .......... 6 marcs 5 on. 6 g. Un ciboire venant du même lieu a pesé poids net ..................... 1 marcs 5 on. 6 g. Un calice avec sa patène retirés des conciergeries et marqués appartenir aux ci-devant Capucins de cette commune ont pesé ............ 2 marcs 4 on. 5 g. Plus un calice, 1 patène et un petit ciboire provenant de l’hôpital, pesant ensemble ...... 3 marcs 0 on. 5 g. Un calice avec sa patène servant en la desserte de la chapelle ci-devant existant à la commune et détruite, lesquels avaient été prêtés à la section de St-Pierre de cette commune, pesant ........................ 1 marc 5 on. 4 g. Ce qui fait en tout . . 25 marcs 2 on. 2 g. 12. La Convention nationale voudra bien jeter son œil paternel sur les remises déjà faites par cette commune au secrétariat du district de Pontarlier le 2 octobre 1792 (v.s.) ............. 98 marcs 1 on. 4 g. de hochets servant à la superstition. Dès lors elle fit retirer des mêmes effets de la superstition aux confréries des artisans .... 13 marcs 0 on. 6 g. de la chapelle de la Croix ..................... 9 marcs 0 on. 3 g. de la chapelle St-Claude .................... 1 marc 2 on. 3 g. de la chapelle des Etraches ................... 1 marc 1 on. 3 g. plus de l’hôpital, de N.D. et de St Bénigne . . 70 marcs 1 on. 6 g. Total ........ 218 marcs 2 on. 5 g. 1/2. D’où il resuite que la commune de Pontarlier a remis, tant au district du lieu qu’envoyé à la Convention nationale la quantité de deux cent dix-huit marcs deux onces cinq gros et demi. Cette commune eut désiré, du premier moment où elle a vu la patrie en danger lui faire passer ses services; il n’est aucun individu qui pensant comme la municipalité et le conseil général, ne se fut défait de tous ses effets su-pertitieux et s’il y a été apporté du délai les choses n’en sont pas moins exécutées suivant son vœu et désir. Qu’il nous soit permis de dire que cette commune placée à l’extrême frontière de la Suisse a fait et fera tout ce qui dépendra d’elle pour le maintien des loix et leur exécution; dans toutes les circonstances ses habitants composés des autorités constituées et d’une Société populaire, se sont montrés en vrais républicains; fut -il question de prendre les armes contre nos ennemis, tous y ont volé; fut-il question de secours à porter à nos braves défenseurs, de la patrie, l’on a vu la joie répandue dans les âmes lorsqu’on leur a demandé des secours pécuniaires, habillement ou denrées et nous les avons vu dans la disette des denrées partager jusqu’à une livre de pain. Nous ajouterons que tant qu’il existera un citoyen à Pontarlier, il sera trouvé en lui un républicain auquel nul sacrifice ne coûtera et qui ne fera que se satisfaire en étant utile à sa patrie. Citoyens montagnards, notre commune vous invite à rester à vos postes tant que le salut de la patrie l’exigera et jusqu’au moment où notre précieuse liberté et notre égalité seront affermies; nous détestons les traîtres et ceux qui voudraient par des manœuvres inciviques chercher et chercheraient à nous replonger sous les fers des tyrans. Nous avons des cœurs et des âmes qui ne s’éteindront qu’après avoir fait exécuter les décrets qui émanent de vous et détruire tout ce qui tendrait au royalisme, au fédéralisme, et la foudre qui part de cette sublime Montagne réchauffée par nous écrasera les ennemis de notre République. Michaud (maire), Jacquemet (secret.). 9 La Société populaire de l’Harmonie Sociale, introduite à la barre de la Convention, applaudit au triomphe de la morale et de la vertu, invite la Convention à rester à son poste, et lui annonce sa dissolution de la société sec-tionnaire. Mention honorable, insertion au bulletin (1). (1) P.V., XXXVII, 269. Bin, 29 flor.; J. Sablier, n° 1324; Feuille Rép., n° 319; M.U., XXXIX, 460; Débats, n° 605, p. 390; Mon., XX, 501; Audit, nat., n° 602; C. Eg., n° 638; J. Paris, n° 503. (1) C 302, pl. 1088, p. 16. SÉANCE DU 28 FLORÉAL AN II (17 MAI 1794) - N° 10 403 [Paris, 28 flor. II] (1). « Législateurs, Vous voyez devant vous les républicains de la Société de l’Harmonie Sociale séante au temple de l’Eternel, section de l’Arsenal, qui viennent acquitter envers vous la dette sacrée de la reconnaissance pour le dernier coup de massue dont vous venez de frapper l’affreux athéisme. H appartenoit aux représentans d’un peuple libre de proclamer en son nom l’existence et les bienfaits de l’Etre suprême; tous les hommes de bien ont toujours senti se graver en caractères ineffaçables au fond de leur cœur cette grande vérité ainsi que celle de l’immortalité de l’âme qui consoloit Socrate au moment de sa mort. Qu’ils Osent actuellement s’agiter les audacieux fauteurs de l’athéïsme, qu’ils essayent encore de souffler sur le peuple le venin empoisonné de leurs maximes impies ! Mais non ils ne paroîtront plus. La vertu et la probité les ont confondus par votre organe; les consciences crédules ne seront plus la proie de leurs déchi-remens sacrilèges et liberticides. Le triomphe de la morale est certain. Législateurs, vous avez porté dans l’âme du peuple le flambeau salutaire de la raison et de la vérité. Croyez qu’il aura la sagesse de s’en éclairer sans cesse. L’exemple terrible des désastres enfantés par le fanatisme délirant lui servira de leçon utile. Au nom de la liberté nous venons vous inviter à rester fermes à votre poste, à continuer de combattre toute l’immoralité, à détruire tous vices et faire germer toutes les vertus. Et pour vous prouver d’une manière particulière, Législateurs, combien ont toujours été purs les principes professés par la Société anti-sectionnaire de l’Harmonie après vous avoir déclaré qu’elle a la conscience de sa conduite républicaine, qu’entre autres obiets utiles qui ont caractérisé son attachement inviolable à la liberté elle a été une des premières de la République à produire son vœu pour l’équipement et armement d’un cavalier jacobin; c’est elle qui vous a dénoncé la composition aristocratique du dernier Jury d’accusation démarche d’après laauelle vous avez décrété sa suppression. L’ordre constant du jour a été pour elle la lecture de rapports et décrets de la Convention nationale, ainsi que l’analyse des travaux patriotiques de ses frères les Jacobins en vous assurant qu’elle sait avoir fait son devoir en déjouant tous les complots ourdis contre la République, en signalant tous ses ennemis, en dénonçant tous les vils détracteurs de la représentation nationale, en un mot en accélérant de tout son pouvoir la marche du gouvernement révohjtionnaire, nous vous disons au nom de la Société populaire de l’Harmonie que, sans jamais s’assimiler aux Sociétés ou plutôt aux rassemblements sectionnaires, considérant ou’il importe essentiellement au triomphe de la Ré-bliaue que tous ceux oui veulent la servir franchement et utilement évitent soigneusement tout ce oui semblerait porter jusou’à l’apparence du caractère de la division, ou’il est de leur devoir de se réunir étroitement à un point de (1) C 303, pl. 1113, p. 23. centre commun de l’opinion publique, recon-noissant que ce centre d’unité réside essentiellement dans la Société des Jacobins de Paris comme l’unité de la force et de la toute puissance du peuple réside dans la Convention nationale, elle déclare solennellement que n’ayant eu jamais en vüe que l’intérêt public elle fait librement le sacrifice de sa réunion en société, en arrêtant que ses membres resteront toujours unis d’esprit, de cœur et de surveillance pour assurer le triomphe de la République une et indivisible, pour la défense de la représentation nationale, la poursuite de tous les êtres immoraux, des traîtres et des conspirateurs. Tel est, Législateurs, le dernier sentiment que nous croyons utile de faire entendre parmi vous au nom de la Société populaire de l’Harmonie sociale. Nous jurons par la Montagne, qu’il est l’expression sincère de nos cœurs et qu’il ne cessera jamais d’être la règle de notre conduite républicaine. » Caillouet (présid.), Navarre, Piot, Humbert (vice-secrét.), Desperriers. 10 La Société populaire de Sarlat annonce deux cavaliers jacobins, et invite la Convention à continuer ses travaux. Mention honorable, insertion au bulletin (1). [ Sarlat , s. d.] (2). « Représentants du peuple, Toujours jaloux de donner à la patrie des preuves à notre amour pour elle, nous armons, nous équipons deux cavaliers jacobins; et chacun de nous ne voit dans ce sacrifice, que l’acquit d’une dette sacrée; une Société républicaine a plus d’un devoir à remplir, ce n’est pas assés qu’elle éclaire ses concitoyens; il faut encore, qu’elle arme des Brutus, pour porter le poignard dans le cœur des tyrans. Représentants du peuple, vous avés volcanisé tous les esprits; votre marche vigoureuse nous assure de succès non interrompus; poursuivés sans cesse les conspirateurs; restés à votre poste; tel est notre vœu, tel est le vœu général. Ce vœu, le triomphe de la publique indépendance, vous commande de le respecter. Vous n’êtes plus à vous. Vos veilles, vos talents, votre vie, sont une propriété nationale, c’est assés vous dire, qu’il n’est plus d’autre terme à vos travaux qu’une paix glorieuse et solide. S. et F. » Lamarche, Gueyrand (?), Cayris, Juge (présid.), Vincenot, (secrét.), Valade (secret.), Daubige, Bonnery, Banarel, Decostes, Vélate aîné, Deschamps, Gilles, Careymat, Gillu, Landry fils, Bourdet, Verdie fils cadet, Chauchat, Gaillad, Duclos, Lacombe, Cardette, Sylvie Couder, Viers, Pascal, Marquay cadet, La-feuille, C. Brétenel (vétérant), Cœuder, Rougier, Leydes, Laregaldi, Birriez, Audierne, Marty fils, Joseph Mercier, St Rome, Richard, (1) P.V., XXXVII, 269. Bin, 29 flor. et 2 prair. (suppb) ; Mon., XX, 501. (2) C 303, pl. 1113, p. 17. SÉANCE DU 28 FLORÉAL AN II (17 MAI 1794) - N° 10 403 [Paris, 28 flor. II] (1). « Législateurs, Vous voyez devant vous les républicains de la Société de l’Harmonie Sociale séante au temple de l’Eternel, section de l’Arsenal, qui viennent acquitter envers vous la dette sacrée de la reconnaissance pour le dernier coup de massue dont vous venez de frapper l’affreux athéisme. H appartenoit aux représentans d’un peuple libre de proclamer en son nom l’existence et les bienfaits de l’Etre suprême; tous les hommes de bien ont toujours senti se graver en caractères ineffaçables au fond de leur cœur cette grande vérité ainsi que celle de l’immortalité de l’âme qui consoloit Socrate au moment de sa mort. Qu’ils Osent actuellement s’agiter les audacieux fauteurs de l’athéïsme, qu’ils essayent encore de souffler sur le peuple le venin empoisonné de leurs maximes impies ! Mais non ils ne paroîtront plus. La vertu et la probité les ont confondus par votre organe; les consciences crédules ne seront plus la proie de leurs déchi-remens sacrilèges et liberticides. Le triomphe de la morale est certain. Législateurs, vous avez porté dans l’âme du peuple le flambeau salutaire de la raison et de la vérité. Croyez qu’il aura la sagesse de s’en éclairer sans cesse. L’exemple terrible des désastres enfantés par le fanatisme délirant lui servira de leçon utile. Au nom de la liberté nous venons vous inviter à rester fermes à votre poste, à continuer de combattre toute l’immoralité, à détruire tous vices et faire germer toutes les vertus. Et pour vous prouver d’une manière particulière, Législateurs, combien ont toujours été purs les principes professés par la Société anti-sectionnaire de l’Harmonie après vous avoir déclaré qu’elle a la conscience de sa conduite républicaine, qu’entre autres obiets utiles qui ont caractérisé son attachement inviolable à la liberté elle a été une des premières de la République à produire son vœu pour l’équipement et armement d’un cavalier jacobin; c’est elle qui vous a dénoncé la composition aristocratique du dernier Jury d’accusation démarche d’après laauelle vous avez décrété sa suppression. L’ordre constant du jour a été pour elle la lecture de rapports et décrets de la Convention nationale, ainsi que l’analyse des travaux patriotiques de ses frères les Jacobins en vous assurant qu’elle sait avoir fait son devoir en déjouant tous les complots ourdis contre la République, en signalant tous ses ennemis, en dénonçant tous les vils détracteurs de la représentation nationale, en un mot en accélérant de tout son pouvoir la marche du gouvernement révohjtionnaire, nous vous disons au nom de la Société populaire de l’Harmonie que, sans jamais s’assimiler aux Sociétés ou plutôt aux rassemblements sectionnaires, considérant ou’il importe essentiellement au triomphe de la Ré-bliaue que tous ceux oui veulent la servir franchement et utilement évitent soigneusement tout ce oui semblerait porter jusou’à l’apparence du caractère de la division, ou’il est de leur devoir de se réunir étroitement à un point de (1) C 303, pl. 1113, p. 23. centre commun de l’opinion publique, recon-noissant que ce centre d’unité réside essentiellement dans la Société des Jacobins de Paris comme l’unité de la force et de la toute puissance du peuple réside dans la Convention nationale, elle déclare solennellement que n’ayant eu jamais en vüe que l’intérêt public elle fait librement le sacrifice de sa réunion en société, en arrêtant que ses membres resteront toujours unis d’esprit, de cœur et de surveillance pour assurer le triomphe de la République une et indivisible, pour la défense de la représentation nationale, la poursuite de tous les êtres immoraux, des traîtres et des conspirateurs. Tel est, Législateurs, le dernier sentiment que nous croyons utile de faire entendre parmi vous au nom de la Société populaire de l’Harmonie sociale. Nous jurons par la Montagne, qu’il est l’expression sincère de nos cœurs et qu’il ne cessera jamais d’être la règle de notre conduite républicaine. » Caillouet (présid.), Navarre, Piot, Humbert (vice-secrét.), Desperriers. 10 La Société populaire de Sarlat annonce deux cavaliers jacobins, et invite la Convention à continuer ses travaux. Mention honorable, insertion au bulletin (1). [ Sarlat , s. d.] (2). « Représentants du peuple, Toujours jaloux de donner à la patrie des preuves à notre amour pour elle, nous armons, nous équipons deux cavaliers jacobins; et chacun de nous ne voit dans ce sacrifice, que l’acquit d’une dette sacrée; une Société républicaine a plus d’un devoir à remplir, ce n’est pas assés qu’elle éclaire ses concitoyens; il faut encore, qu’elle arme des Brutus, pour porter le poignard dans le cœur des tyrans. Représentants du peuple, vous avés volcanisé tous les esprits; votre marche vigoureuse nous assure de succès non interrompus; poursuivés sans cesse les conspirateurs; restés à votre poste; tel est notre vœu, tel est le vœu général. Ce vœu, le triomphe de la publique indépendance, vous commande de le respecter. Vous n’êtes plus à vous. Vos veilles, vos talents, votre vie, sont une propriété nationale, c’est assés vous dire, qu’il n’est plus d’autre terme à vos travaux qu’une paix glorieuse et solide. S. et F. » Lamarche, Gueyrand (?), Cayris, Juge (présid.), Vincenot, (secrét.), Valade (secret.), Daubige, Bonnery, Banarel, Decostes, Vélate aîné, Deschamps, Gilles, Careymat, Gillu, Landry fils, Bourdet, Verdie fils cadet, Chauchat, Gaillad, Duclos, Lacombe, Cardette, Sylvie Couder, Viers, Pascal, Marquay cadet, La-feuille, C. Brétenel (vétérant), Cœuder, Rougier, Leydes, Laregaldi, Birriez, Audierne, Marty fils, Joseph Mercier, St Rome, Richard, (1) P.V., XXXVII, 269. Bin, 29 flor. et 2 prair. (suppb) ; Mon., XX, 501. (2) C 303, pl. 1113, p. 17.