PROVINCE DU HAUT-LIMOUSIN. EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL De rassemblée préliminaire des trois ordres , contenant la liste des comparants (1). SÉNÉCHAUSSÉE DE LIMOGES. Clergé . Messire Louis-Charles Duplessis d’Argentrée, évêque de Limoges et premier aumônier de Monsieur, frère du Roi, en survivance et exercice. — Présent. Messire Jean de Maussad, vicaire général, seigneur-abbé de Saint-Martial de Limoges.— Présent. . El à l’instant s’est présenté messire Romanet, doyen de la cathédrale, lequel a remis sur le bureau une protestation de lui signée et requis que ladite protestation soit insérée dans notre procès-verbal, ce qui a été par nous ordonné. Suit la teneur de ladite protestation : « Sur la contestation qui s’est élevée dans l’assemblée de l’élection de la sénéchaussée au sujet des préséances entre M. le doyen de la cathédrale de Limoges et M. l’abbé de Saint-Martial de la môme ville, M. le sénéchal ayant attribué provisoirement le premier rang après le seigneur évêque de Limoges, à M. l’abbé de la collégiale, en réservant à M. le doyen toutes protestations de se pourvoir contre cette décision par-devant qui il appartiendra, « Nous, doyen de la cathédrale de Limoges, pour éviter tout scandale, et en notre qualité n’entendant préjudicier en rien aux droits et prérogatives attachés à notre dignité, faisons toutes protestations défait et de droit contre ledit jugement, et demandons à M. le grand sénéchal acte de notre opposition à la susdite décision, et de nos protestations aux lins de nous pourvoir en temps et lieu par toutes voies de droit. Signé Romanet, doyen de la cathédrale. » Suit la continuation de l’appel : MM. les doyens, chanoines et chapitre de l’église cathédrale de Limoges , représentés par leurs députés : M. Romanet, doyen. — Présent. M. Demaldan, chanoine. — Présent. M. Texandier, chanoine. — Présent. MM. les vicaires de l’église cathédrale de Limoges, représentés par leurs députés : M. Maury, prêtre, vicaire. — Présent. MM. les prévôts, chantres, chanoines et chapitre de l’église collégiale de Saint-Martial de Limoges, représentés par leurs députés : M. Tanchon, chanoine, syndic. — Présent. M. Cramousaud, chanoine théologal. — Présent. MM. les vicaires de l’église collégiale de Saint-Martial de Limoges, représentés par leur député : M. Michel Maleau, prêtre, vicaire. — Présent. (1) Nous publions ces pièces d’après un manuscrit des Archives de l’Empire. M. Gabriel de Monfrabeuf, abbé commendataire de l’abbaye de Saint-Augustin de Limoges, représenté par M. Jean d’Alby, prêtre, curé de la paroisse de Juillard, son fondé de procuration. — Présent. Les religieux de l’abbaye de Saint-Martin-des-Feuillards de Limoges, représentés par dom Paul Montpellier, prieur de ladite abbaye, leur député. — Présent. Dame Marie-Antoinette-Barbe d’Abjol de Mayar, abbesse de l’abbaye de la règle, en la cité de Limoges, représenté par M. Jean-Julien Périgord, chanoine de l’église de Limoges, son fondé de procuration. — Présent. Messire Charles de Gauzargues, prieur du prieuré de Noblac, sous le titre de Saint-Léonard, ordre de Saint-Augustin, diocèse de Limoges, représenté par M. Jean-Baptiste de Bruxelles, prêtre, prieur de Saint-Fiacre et chanoine de Saint-Léonard, son fondé de procuration. — Présent. Dom Elie Burquet, abbé de l’abbaye de Saint-Martin-des-Feuillants de Limoges. — Présent. MM. les chanoines et chapitre de l’église collégiale de Saint-Léonard, représentés par M. Pierre Daniel de La Garnière, chanoine, leur député. — Présent. Dom Jean-Marie Campagne, prieur de l’abbaye de Beuil. — Présent. Messire Jean-Baptiste-FrançoisLebas de Lalande, prêtre, docteur de Sorbonne, abbé commenda-taire de l’abbaye de Beuil, représenté par M. Jean-Baptiste Pineau, prêtre, curé de la paroisse d’Isle, son fondé de procuration. — Présent. Messire Charles de Cayrolles, abbé commanda-taire de l’abbaye de PEsterp, ordre de Saint-Augustin, représenté par M. Jean-Baptiste Pel-miaud, chanoine régulier de la congrégation de France, son fondé de procuration. — Présent. Messire Joseph de Brugière de Farssat , prieur du prieuré de Tarn, représenté par M. l’abné de Touasnau, vicaire général et prévôt de Saint»- Junien, son fondé de procuration. — Présent. Dom François-Xavier Estin, prêtre, profès de l’ordre de Saint-Benoît, congrégation de Saint-Maur, prévôt titulaire de la prévôté de Sainte-Croix de Pierre-Buffière , membre dépendant de l’abbaye de Solignac près Limoges, représenté par dom Antoine Vergue, prêtre, prieur de ladite abbaye de Solignac, son fondé de procuration. — Présent. Les religieux bénédictins de l’abbaye de Saint-Pierre de Polignac, représentés par dom Antoine Vergue, prieur de ladite abbaye, leur député. — Présent : MM. les prévôt, chanoine, et chapitre de l’église collégiale de Saint-Junien , représentés par leurs députés. M. François-Marie-Jérôme de Couarnou de la Bareillère, prévôt. — Présent. M. Antoine-Léonard Muret, chanoine théologal. — Présent. MM. les prévôt, chanoine et chapitre de l’église collégiale de la ville d’Exmoutiers, représentés [États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Province do Haut-Limon sinl] 547 par M. François Du Marambaud , prêtre, leur fondé de procuration. — Présent. MM. les doyen, chanoine et chapitre de l’église collégiale de la ville de Saint-Germain, représentés par M. Léonard Barnou, chanoine dudit chapitre, leur député. — Présent. Messire Sylvain-Léonard de Gharbannes, comte de Dyon, abbé eommendataire de l’abbaye royale de Saint-Barthélemy de Benevant, représenté par M. l’abbé Deluret, vicaire général du diocèse de Limoges, son fondé de procuration. — Présent. Dame Marie Debrie de Soumagnas, abbesse de l’abbaye du Chatenet, représeütée par M. Pierre Vergniaud , religieux de l’ordre de Grammont, directeur et syndic de ladite abbaye, son fondé de procuration. — Présent. Messire Jean-Loup de Virieu, chevalier, commandeur du palais soi-disant de Limoges, représenté par M. l’abbé Deluret, vicaire général du diocèse de Limoges, son fondé de procuration. — Présent. Messire Jean-Pierre de Guain de Linard, chevalier de justice de l’ordre de Malte, commandeur de Pauliat. — Présent. M. le commandeur de la Fauvèle. — Absent. MM. les prêtres de la communauté et paroisse de Saint-Pierre-Duqueyrois de la ville de Limoges, représentés par leurs députés : M. Tarabaud, prêtre, député de la communauté des prêtres de Saint-Pierre. — Présent. M. Mitraud, prêtre, député des prêtres habitués de l’église de Saint-Pierre. — Présent. MM. les prêtres de la communauté et paroisse de Saint-Michel-des-Lions de Limoges, représentés par M. Jean-Baptiste Peconnet, prêtre, vicaire de ladite communauté et paroisse, leur député. — Présent. MM. les prêtres de la communauté et paroisse de Saint-Maurue, de la cité de Limoges, représentés par M. Thomas-Mathieu, ancien curé de Saint-Michel-de-Pistorie, leur député. — Présent. Les daines de la communauté de la Visitation de Limoges, réprésentées par M. Roudet, prêtre, ancien curé de Serandon, leur fondé de procuration. — Présent. Les religieux de la communauté des pères au-ustins de Limoges, représentés par le père Jean hartroule, prieur de ladite communauté , leur député. — Présent. Les religieux de la communauté des pères carmes déchaussés en la ville de Limoges, représentés par le père Reymond, sous-prieur de ladite communauté, leur député. — Présent. Les religieux de la communauté des pères, grands-carmes des Arènes de Limoges, représentés par le père Jean-Baptiste Theyrou, définiteur, leur député. — Présent. Les religieux de la communauté des pères jacobins de la ville de Limoges, représentés par le père Saint-Martin , prieur de ladite communauté, leur député. — Présent. MM. les prêtres des séminaires de la Mission de la ville de Limoges, représentés par M. Benoch, prêtre, leur syndic et député. — Présent. Les religieux de la communauté des pères de l’Oratoire de la, ville de Limoges, représentés par le père Mathieu-Mathurin Tarabaut, supérieur de ladite communauté, leur député. — Présent. . MM. LES CURÉS. M. Gaingaud de Saint-Mathieu, curé de Saint-Pierre-Dugueyroix. — Présent. M. Martin, curé de Saint-Michel-des-Lions. — é sent. M. Pétinaud, curé de Saint-Maurice. — Présent. M. Ragot, curé de Saint-Jean-en-Saint-Etienne. — Présent. M. Ardant, curé de Saint-Paul de Saint-Laurent. — Présent. M. Rouard, curé de Sainte-Félicité. — Présent. M. Martin, prieur, curé de Saint-Gérald. — Présent. M. Gosse, curé de Saint-Michel-de-Pistorie. — Présent. M. Muret, curé de Saint-Domnolet. — Présent. M. Michel, curé de Saint-Christophe. — Présent. M. Ausbreton, curé de Saint-Julien. — Présent. M. Romanet, curé de Saint-Cessateur-et-Saint-Aurelien. — Présent. M. Vitrac aîné, curé de Saint-Martial de Mont-juris. — Présent. M. Léonard Ivisson, prieur, curé d’Aigueperse, représenté par M. Daniel Lafond de Mazubert, curé de Rozier et Saint-Georges Maléon, son fondé de procuration. — Présent. M. ûardonnaud, curé de la paroisse d’Aubassa-gue, représenté par M. Degay de Vernon, archi-prêtre de la Porcherie, son fondé de procuration. — Présent. M. Gabriel Tixier, prieur, curé de la paroisse d’ Arènes, représentée par M. Juge Saint-Martin, curé du Grand-Bourg et de Lizière, son fondé de procuration. — Présent. M. Bramaud, curé de la paroisse d’Aixe-et-Tarn. — Présent. MM. les prêtres communalistes de la paroisse d’Aixe-et-Tarn. — Absents. M. Raby,curé delà paroisse d’Aureil.— Présent. M. Boutineaud, curé de la paroisse de Beaune. — Présent. M. Guillaume Guisier, curé de la paroisse de Benaye, représenté par M. Pierre Teytul de Vil-louvier, curé et archiprêtre de Lubersac, son fondé de procuration. — Présent. M. Pare! on, curé de Bénevant. — Présent. M. Petit, prieur dp Bersac. M. Brillaud, archiprêtre de Rancou et curé de Bessines. — Présent. M. Ghazette, curé de Beynac. — Présent. M. Debette-Dubois, curé de Boisseuil. — Présent. M. Tramonteil, curé de Bonnat. — Présent. M. Fournier, prieur, curé de Burgues. — présent. > M. Chalaignon, prieur, curé de la paroisse de Bussières-Galant. — Présent. M. Henri Lenoir, curé de la paroisse de Bus-sières-Boffy, représenté par M. Ardant, curé de Saint-Paul-Saint-Laurent, son fondé de procuration. — Présent. M. Jean Raymond, curé de la paroisse de Bussy-Varache, représenté par M. Joseph Gramousaud, chanoine de l’église collégiale de Saint-Martial de Limoges, son fondé dé procuration. — Présent. M. le curé de Charliat. — Absent. M. Gercleix, curé du haut Ghalus, représenté par M. Thomas Mathieu, ancien curé de Saint-Mi-chel-de-Pistorie de Limoges, son fondé de procuration. — Présent. M. Senemaud, curé de Chalus-Bas et Hagèyrat. — Présent. M. de Bruxelles, prieur, curé de Ghanetery. — Présent. M. Lemaçon, curé de la paroisse de Ghampsat. - Présent. 848 [États jjên. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Province du Haut-Limousin.) ML le curé de la paroisse de Châteaü-Ghervix. — Absent. M. Cramousaud, curé de Château-Neuf. — Présent. M. Mathieu, curé de la paroisse de Ghertelat. — Présent. M. Antoine-Léonard de Lomenie, curé de Cheni-viers, représenté par M. Jean-Baptiste de Lomenie, rieur de Cessât, son fondé de procuration. — résent. � M. Pierre-Faure Dumon, curé de la paroisse de Gieux, représenté par M. Jean-Joseph Faulte, prévôt de Saint-Martial de Limoges, son fondé de procuration. — Présent. M. Degay de Vernou, curé de la paroisse de Compreignac. — Présent. M. Ardant Dupieq, curé de la paroisse de Con-dat, près Limoges. —Présent. M. Lalande, curé de la paroisse de Gondat, près Userche. — Présent. M. Roux, curé de la paroisse de Canore. — Présent. M. Louis Houpin, curé de la paroisse de Corbière, représenté par M. Mathieu Tandeau,curé de Saint-Ybard, son fondé de procuration.— Présent. M. Beaune, curé de la paroisse de Goussiac-Bon-neval. — Présent. M. Alaboisset, curé de la paroisse de Couzeix.— Présent. M. Jean-Baptiste Ducheyroux, curé de la paroisse deDomps, représenté par M. Denis Brunerie, curé de Saint-Pierre Château, son fondé de procuration. — Présent. M. Gosse, curé de la paroisse de ûournazat.. — Présent. M. Jouvenel, curé de la paroisse d’Eyburie. — Présent. M. Jean de La Bachellerie du Theil,curé de Notre-Dame de la ville d’Emoutier, représenté par M. Pierre de Puifferat, vicaire général et chantre du chapitre de Saint-Martial de Limoges, son fondé de procuration. — Présent. MM. les prêtres communalistes de la paroisse de Notre-Dame d’Exmoutiers , représentés par M. Joseph Dalbiac, chanoine dû chapitre de Saint-Martial de Limoges, leur fondé de procuration. — Présent. M. Antoine Lafont, prieur, curé d’Eybouleuf, représenté par M. Jean-Julien Périgord, chanoine de l’église de Limoges, son. fondé de procuration. — Présent. M. Marboutin, curé de la paroisse d’Exjaux. — Présent. M. Joubert, curé de la .paroisse de Fegtial. — Présent. M. Dussoub, curé de la paroisse de Flavignac-les-Gars. — Présent. M. le curé de la paroisse de Folles. — Présent. M. Jean-Baptiste Bourdier, prieur, curé de la paroisse de Saint-Etienne de Fursat, représenté par M. Gabaraud, ancien curé de Ghaumeil, son fondé de procuration. — Présent. M. François Nicard, curé de Glanges, représenté par M. Léonard Rivière, curé de Saint-Genest.soa fondé de procuration. — Présent. M. Meyladier, curé de la paroisse de Gorre. — Présent. M. Jean Brousse, curé de Jabreilles, représenté par M. Antoine Pougat, curédeNeuil, son fondé de procuration. — Présent. M. Jean Bardinet, curé de la paroisse de Ja-nailiac. — Présent. M. Tarneaud, curé de la paroisse de Joürgnac. — Présent-M. Pineaud, curé de la paroisse d’Isle. — Présent. M. le curé de la paroisse de la Bretaigne. — Absent. M. Vitrac jeune, curé de la paroisse de la Bru-gère. — Présent. M. Mathieu de Lambertie, curé de Saint-Laurent, la Chapelle Montbrandeix, représenté par M. Antoine Morellet, son vicaire, fondé de procuration. — Présent. M. Joseph Bourdeix, prieur, curé de la paroisse de la Chapelle, près Saint-Léonard, représenté par M. Pierre-Daniel de La Gasnerie, chanoine de Saint-Léonard, son fondé de procuration. — Présent. M. Brouin, curé de la paroisse de la Groizille. — Présent. M. le curé de la paroisse de Genextoux. — Pré* sent. M. Richard, curé de la paroisse de la Joncherie. — Présent. M. Pierre Chiniac, curé de la paroisse de la Mongerie, représenté par M. Jean-Baptiste Degay de Vernou, curé et archiprêtre de la Porcherie, son fondé de procuration. — Présent. M. Joseph Lombardie, curé de la paroisse de Lanouaille, représenté par M. Pierre Lombardie, prêtre, vicaire de Saint-Pierre-Duqueyrois, son fondé de procuration. — Présent. M. Degay de Vernou, archiprêtre et curé de la paroisse de la Poullerie. — Présent. M. Senemaud, curé de la paroisse du Palais. — Présent. M. François Rebière, curé de la ville et paroisse de là Souteraine, représenté par M. Léger Bris-saud, archiprêtre de ïlençoii, curé de Bessines, son fondé de procuration. — Présent. MM. les prêtres communalistes de la paroisse de Sainte-Souteraine, représentés par M. Brissaud, archiprêtrede Bessines, leurlfondé de procuration. — Présent. M. Pierre Doudet, curé de la paroisse de Lavi-gnac, représenté par M. Raymond Martin, curé de Saint-Martin le Vieux, son fondé de procuration. — Présent. M. Juge de Saint-Martin, curé du grand bourg de Sataignac. — Présent. M. Léonard Joullot, curé de laparoisse de Com-peix, représenté par M. Michel Rouard, curé de Royère, son fondé de procuration. — Présent. M. Boutineaud, curé de la paroisse des Alloix. — Présent. M. Pétiniaud, curé de la paroisse de Lexterpt. — Présent. M. Jaugère, curé de la paroisse de Vigen. — Présent. M. Villouviers, curé et archiprêtre de Lubersac. — Présent. M. Degay Devernier, curé de la paroisse de Li-nard. — Présent. M. Vergnaud, curé de la paroisse de Maignac. — Présent. M. Joseph Marchandon, premier curé de Marsat, représenté par M. Jean-Baptiste-Martial Juge de Saint-Martin, curé du grand bourg de Sataignac et Lisière, son fondé de procuration. — Présent. M. le curé de Meilhac. — Présent. M. Jean-Baptiste Courais de la Vergue, curé de la paroisse de Meillards, représenté par M. Jacques Degay de Vernon, prieur, curé de Linard, son fondé de procuration. — Présent. M. le curé de la paroisse de Saint-Méuzat. — Présent. M. le curé delà paroisse deMontaigu.— Absent. [États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Province dit Haut-Limousin.] 549 M. François de Beaune, prêtre, prieur de la aroisse de Montgibaud, représenté par M. Jean-aptiste Boutineaud, curé de Beaune, son fondé de procuration. — Présent. M. Chegron, prieur curé de la paroisse de Nan-tiat. — Présent. M. Decoux, curé de la paroisse de Neuvie. — Présent. M. Deltièves, curé de la paroisse de Nexan. — Présent. M. Pougac, curé de la paroisse de Nieuil. — Présent. M. Beaure, curé de la paroisse de Pageat. — Présent. M. le curé de Panazol. — Présent. M. Charles Garou, curé de la paroisse dePouliac, représenté par M. Ardant Dupieq, curé de Condat, son fondé de procuration. — Présent. M. Louis Morin, curé de la paroisse de Peril-liac. — Présent. M. le curé de la paroisse de Peysac. — Présent. M. Boulaud, curé de la ville et paroisse de Pierre-Bussière. — Présent. M. Jean-Martin Besse, curé de la paroisse de Bazes, représenté par M.Melchior Cramouzaud, chanoine théologal de Saint-Martial, son fondé de procuration. — Présent. M. Pougac, curé de la paroisse de Milhac-Ren-çon. — Présent. M. Maud, curé de la paroisse de Rilhac-Hastours. — Présent. M. Desportes, curé de la paroisse de Roussac et du Bius. — Présent. M. Heudet, curé de la paroisse de Royère, près Léonard. — Présent. M. Mazubert, curé de la paroisse de Rozier-Mas-léon. — Présent. M. Jean-Joseph Mazaudois, curé de la paroisse de Saint-Amant-le-Petit, représenté par M. Denis Brunerie curé de Saint-Pierre-Château, son fondé de procuration. — Présent. M. le curé de la paroisse de Saint-Bonnet. — Présent. M. Laboulinière, curé de la paroisse de Saint-Brice. — Présent. M. Pierre Faucheu, chanoine et curé de la ville et paroisse de Saint-Germain, représenté par M. Dufaure de Belisle, doyen dudit chapitre de Saint-Germain, son fondé de procuration. — Présent. M. Paricard de Chammard, curé de la paroisse de Saint-Gilles-les-Forets, représenté par M. Bomi, curé de la Groisille, son fondé de procuration. — Présent. M. Pierre Pecconnet, curé de la paroisse de Saint-Denis-des-Murs, représenté par M. Pierre Marcotin, curé d’Exjaux, son fondé de procuration. — Présent. . M. Filliatre, curé de la paroisse de Sainte-Gèmes. — Présent. M. Rivière, curé de la paroisse de Saint-Genest. — Présent. M. le curédeSaint-Hilaire-Bonneval.— Présent. M. Abraham-Michel Baresge, curé de la paroisse de Saint-Hilaire-Lastour, représenté par M. Martial Legros, vicaire de l’église collégiale de Saint-Martial, son fondé de procuration. — Présent. M. Limousin, curé de la paroisse de Saint-Jean-Ligoure. — Présent. M . Jacques Lajoumard, curé de la paroisse de Sain t-Jouvent, représentéparM. Jean-Marie Devoyon, chanoine de l’église cathédrale de Saint-Etienne, son fondé de procuration. - Présent, M. Léonard Cramouzaud, curé de la paroisse de Saint-Julien-le-Petit, représenté par M-Joseph Gramouzaud, chanoine honoraire d’Exmoutier et chanoine de Saint-Martial de Limoges, son fondé de procuration. — Présent. M. Deverguesde Ta font, cyré de Notre-Dame de Sainl-Junien. — P c�nt. M. Singareau, curé de Saint-Pierre de Saiut-Ju-nien. — Présent. M. Jean Senèque, curé de la paroisse de Saint-Just, représenté par M. Joseph Raby, curé d’Aurel, son fondé de procuration. — Présent. M. Gatinaud, curé de Saint-Léger-la-Montaigne, représenté par M. Roudet, ancien curé de Seran-don, son fondé de procuration. — Présent. M. le curé de la paroisse de Saint-Léonard. — Présent. M. Jacques Farges, curé du Pont-de-Noblac, réprésenté par M. François Du Marambeaud, prêtre, son fondé de procuration. — Présent. M. Raymond Martin, curé de la paroisse de Saint-Martin-le-Vieux. — Présent. M. Jean Ghoumont, écuyer, prêtre, curé de la paroisse de Saint-Martin-Sepert, représenté par M. Nicolas Teulier, prêtre communaliste de Saint-Pi erre-Duqueyrois, son fondé de procuration. — Présent. M. François Maud, curé de Saint-Martinet, représenté par M. Jean-Antoine-François d’Ethèves, curé de Mexon, son fondé de procuration. — Présent. M. Jean-Baptiste Thouvenet, curé de Saint-Mau-rice-les-Brousses, représenté par M. Vincent Bar-dinet,curé de Janailliac, son fondé de procuration. — Présent. M. Jean-Baptiste Sudraud des Isles, curé de la paroisse de Saint-Méard, représenté par M. Gramouzaud, curé de Sainte-Marie de Château-Neuf, son fondé de procuration. — Présent. M. le curé de la paroisse de Saint-Michel-Lau rière. — Présent. M. Marc Briquet , curé de Saint-Pardoux-Ran-çon, représenté par M. Léonard Degay, de Vernon, curé de Gompreignac, son fondé de procuration. — Présent. M. François Bonnin, curé de la paroisse de Saint-Pardoux-l’Enfantier, représenté par M. Léonard Goignasse, prêtre de Saint-Pierre, son fondé de procuration. — Présent. M. Jacques Dubois, curé archiprêtre de Saint-Paul d’Eyjaux, représenté par M. Jean-Baptiste Donnet, sous principal du collège royal de Limoges son fondé de procuration. — Présent. M. Philippe Vignaud, prêtre, curé de la paroisse de Saint-Pierre de Ghâteau-Ponsat, représenté par M. François Gaudeix de Laborderie, curé de Saint-Tyrié de Ghâteau-Ponsat, son fondé de procuration. — Présent. M. François Gaudeix de Laborderie, curé de Saint-Tyrié, de Ghâteau-Ponsat. — Présent. M. Brunerie, curé de la paroisse de Saint-Pierre Ghâteau-d’Eymoutiers. — Présent.. M. Paul-Joseph Gatinaud, curé de Saint-Pierre-Lamontagne, représenté par M. Vitrac, curé de Saint-Sylvestre, son fondé de procuration. —Présent. M. Le curé de la paroisse de Saint-Priest-la-plaine. — Présent. M. François Masmoret, curé de Saint-Priest-Le-vergues, représenté par M. Joseph Gramouzaud, curé de Notre-Dame de Château-Neuf, son fondé de procuration. — Présent. M. Mazard, curé de la paroisse de Saint-Priest-Ligoure, — Présent. [Province du Haut-Limousin.] KgO [États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. M. Gérald, curé de la paroisse de Saint-Priest-sous-Aixe. — Présent. . , „ . . « • . M. Mousnier, curé de la paroisse de Samt-Priest-Taurion. — Présent. _ . A M. Vitrac cadet, curé de la paroisse de Saint-Sylvestre. — Présent. M. Grégoire du Château, curé de la paroisse de Saint-Sulpice-Laiirière. représenté par M. Bernard Martin, curé de Saint-Michel-Laurière, son fondé de procuration. — Présent. . M. Pierre Du Château, curé de la paroisse de Saint-Simphorien,représentéparM. Léonard Degay de Vernon, curé de Compreignac, son fondé de procuration. — • Présent. M. Cheyron, curé de la paroisse de Saint-Tric, représenté par M. Jean Cheyron, prieur-curé de Nantial,son fondé de procuration. — Présent. M. Peraud, curé de la paroisse de Saint-Vaulry. — Présent. . M. Bernard Gautier, curé de Sallon et Masseret, représenté par M. Libéral-Martin Lalande, curé de Condat-d’Uzerches, son fondé de procuration. -- Présent. M. le curé de Saint-Vita. — Présent. M. Jacques Aguiré, curé de Salaignat, représenté par M. Jean-Martial Cheyron, curé de Texon, son fondé de procuration. — Présent. M. Tandeau, curé de la paroisse de Saint-Ybard. — Présent. M. Joseph Farue, vicaire desservant la paroisse de Lizières, annexe de celle du grand bourg de Salaignac, représenté par M. François Reudet, curé de Roy ère-Saint-Léonard, son fondé de procuration. — Présent. M. Léonard Cantilhon de la Couture, prieur-Curé de Saint-Yrieix-sous-Aixe, représenté par Martial Gérald deFaye,curé de Saint-Priest-sous-Aixe, son fondé de procuration. — Présent. M. Rogues, curé de la paroisse de Reilhac. — Présent. M. Mathurin Jonchade, curé de la paroisse de Solignac. — Présent. M. Senemaud, curé de la paroisse de Saibresas-Saint-Claire. — Présent. M. Laurent Chabrole curé de la paroisse de Surdoux représenté par M. Bonnin, curé de la Croi-sille, son fondé de procuration. — Présent. M. Jean Forest de Faye, curé de la paroisse de Sussac, représenté par M. Denis Brunerie, curé de Saint-Pierre-Ghâteau-d’Exmoutiers, son fondé de procuration. — Présent. M. Cheyron, curé de la paroisse de Texon. — Présent. M. Duchesne, curé de la paroisse de Troche. — Présent. M. Heyraud, curé de la paroisse de Veyrac. — Présent. M. Demassias, curé de la paroisse de Verneuil. — Présent. M. Claude Martin, curé de la paroisse de Yicq, représenté par M. Jacques Martin, prieur-curé de Saint-Gérald, son fondé de procuration. — Présent. M. Bernard Berthy, curé de la paroisse de Vi-gnols, représenté par M. Jean-Baptiste Duchesne, curé de Troche, son fondé de procuration. — Présent. . M. Jean-Michel Boudet, curé de la paroisse de Yillevaleix, représenté par M. Jean Decoux, curé de Saint-Neuvie, son fondé de procuration. — Présent. M. Montaigne, curé de la paroisse d’Usurat. — Présent. SÉNÉCHAUSSÉE DE SAINT-YRIEIX. Clergé. MM. les doyen, chantre, chanoine de l’église collégiale de Saint-Yrieix, représentés par leurs députés : M. Pierre de La Morelie de Puyredon, doyen. — Présent. M. Joseph Paignon de Ghantagrand, chanoine. — Présent. Les dames religieuses de Sainte-Glaire de Saint-Yrieix, représentées par M. Henri de La Morelie Des Biards, curé de Saint-Julien-le-Vendômois, leur fondé de procuration. — Présent. M. Buisson, curé de Notre-Dame du Moutier. — Présent. M. Antoine Bonhomme, curé de Notre-Dame de la Haute-Chapelle. — Présent. M. Etienne de La Morelie, curé de la paroisse de Sainte-Catherine, représenté par M. Joseph Paignon de Ghantagrand, chanoine du chapitre de Saint-Yrieix, son fondé de procuration. — Présent. M. Aubin Bouverie, prêtre et vicaire régent de la paroisse de Saint-Pierre-dans-les-Murs et prieur de Saint-Jean, représenté par M. Joseph Paignon de Chantagrand, chanoine du chapitre de Saint-Yrieix, son fondé de procuration. — Présent. M. Emery Cresenet, curé de la paroisse de Saint-Pierre-hors-les-Murs, représenté par M. François-Buisson, curé de la paroisse de Notre-Dame du Moutier, son fondé de procuration. — Présent. M. le prieur de Saint-Laurent. — Présent. M. Gabriel Meytreaud de Charveix,curé de Rozier, prieur de Sainte-Anne, représenté par M.Cramou-zaud, théologal du chapitre de Saint-Martial, son fondé de procuration. — Présent. M. de La Morelie de Puyredon, doyen de Saint-Yrieix et seigneur des fiers de Villebranche et de la Fayolle. M. Bonhomme de la Cotte, chanoine, comme seigneur du fief de Heymerigie. — Absent. M. Jean deSauzillon, chanoine, comme seigneur de Lafranchie. — Absent. MM. LES CURÉS. M. Labroune de Laborderie, curé de la paroisse d’Angoisse. — Présent. M. Gabriel Lascoulx, curé de Beyssenae, représenté par M. Martial Blanchard, curé de Saint-Cyr-les-Champaignes, son fondé de procuration. — Présent. M. Charles de Beauvire, abbé commendataire de l’abbaye de Notre-Dame de Chalard-Peyroulier, représenté par M. Charles de La Rouverâde, chanoine de la cathédrale de Limoges, son fondé de procuration. — Présent. M. Guillaume Bareau, curé de la . paroisse de Chalard-Peyroulier, représenté par M. Guillaume de Beaune, curé d’Hadignac, son fondé de procuration. — Présent. M. Dubouchaud du Mazaubrun, curé de la paroisse de Chalusset. — Présent. M. Tanchon, curé de la paroisse de Château. — Présent. M. François Bossely, curé de la paroisse de Chervis, représenté par M. Bulaud, curé de Pierre-Ëuffière, son fondé de procuration. — Présent. M. Guillaume de Chalaignaci curé de la paroisse de Goubetty, représenté par M. Jean Ghateignon, prieur de Bussière-Galant, son fondé de procuration. — Présent. M. Delage, curé de Firbeix, représenté par [États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Province du Hant-Limousin,] $51 M. Mosnier des Etangs, curé de Saint-Pierre de Frugier, son fondé de procuration. — Présent. M. Jean-Baptiste Besse, curé de Sainte-Marie de Frugier, représenté par M. Mosnier des Etangs, curé de Saint-Pierre de Frugier, son fondé de procuration. — Présent. M. Mosnier des Etangs, curé de la paroisse de Saint-Pierre de Frugier. — Présent. M. Pierre Chabrol, curé de la paroisse de Freys-sinét, représenté par M. Jean-Pierre Hervy, archi-prêtre de la Meyse, son procureur fondé. — Présent. M. Pierre Gondinet, curé de la paroisse de Glan-don, représenté par M. François Buisson, curé de Notre-Dame du Moutier, son fondé de procuration. — Présent. Jean Bonhomme, curé de la paroisse de Genis, représenté par M. Antoine Bonhomme, curé de Notre-Dame de la Haute-Chapelle, son fondé de procuration. — Présent. M. Jean d’Alby, curé de la paroisse de Juiiliac. — Présent. M. Jean Martin, curé de la paroisse de Jumilhac, représenté par M. Antoine Bouchan, curé de Cha-lusset, son fondé de procuration. — Présent. M. Guillaume de Beaune, curé de la paroisse de Ladignac. — Présent. ' M. Hervy, archiprêtre et curé de la paroisse de la Meyse. — Présent. M. François Maud, curé de Saint-Martinet, pour le prieuré de Saint-Amant. — Absent. M. Lamy de Luret, curé de la Roche-Abeille. — Présent. M. Paul Bouvery, curé de la paroisse de la Rochette, représenté par M. de Beaune, curé de Ladignac, son fondé de procuration. — Présent. M. Jean-Louis Abraham de Laulière, curé de la paroisse de Mialet. — Présent. M. Jean-Marie-Marcelin Bréard de Beauregard, prieur-curé de Nantial, représenté par M. Pierre-Grégoire Labiche de Reignefont, chanoine de l’église collégiale de Saint-Martial de Limoges, son fondé de procuration. — Présent. M. Elie Silvain, curé de la paroisse de Quinsac, représenté par M. l’abbé de Puyredon, doyen de l’église collégiale de Saint-Yrieix, son fondé de procuration. — Présent. M. Martial Blanchard, curé de Saint-Cyr-les-Ghampaignes. — Présent. M. Lamy de Luret, curé de Royère, annexe de la Roche-Abeille desservie par un vicaire. — Présent. M. Antoine Fournier, curé de la paroisse de Saint-Eloy, représenté par M. Henri de La Morelie desBiars, curé deSaint-Julien-le-Vendômois, son fondé de procuration. — Présent. M. Henri de La Morelie des Biars, curé de Saint-Julien-le-Vendômois. — Présent. M. Pierre. Ghateignon, prieur-curé de Saint-Nicolas, représenté par M. Jean Chateignon, prieur-curé de la Bussière-Galant, son fondé de procuration. — Présent. M. Jean Bost, sieur Duclaud, curé de la paroisse de Saint-Paul-Laroche , représenté par M. Louis Dupin, vicaire de ladite paroisse, son fondé de procuration. — Présent. M. Guilhem Vidal, curé de la paroisse de Saint-Priest-les-Fougers, représenté par M. Jean-Louis-Abraham de Laulière, curé de Mialet, son fondé de procuration. — Présent. M. Jean-Baptiste Gentil, curé de la paroisse de Sarlande, représenté par M. Antoine Bonhomme, curé de la Chapelle, son fondé de procuration. — Présent. M. Michel Bonhomme, curé de là paroisse de Sarazat, représenté par ' M. Limousin, curé de Saint-Jean-Ligoure, son fondé de; procuration. — Présent. > M. Pierre-Joseph Gatinaud, curé de la paroisse de Lavignac, représenté par M. Léonard Delort, curé de Peysac, son fondé de procuration. — Présent. M. Antoine Meynardie, curé de Saint-Léger de la ville de Ségur, représenté par M. Pierre de La Morelie de Puyredon, doyen de Saint-Yrieix, son fondé de procuration. — Présent. M. François Reyx, curé de Villemaud, représenté par M. Louis Filliâtre, curé de Saint-Gême, son fondé de procuration. — Présent. Messieurs du séminaire de la' Mission, pour le prieuré de la Faye et fiefs en dépendant.— Absents. Après ledit appel achevé, se sont présentés plusieurs ecclésiastiques qui ont dit n'avoir pas été assignés, mais être en droit d’assister à la présente assemblée comme bénéficiers. : Suit la liste d’iceux : SÉNÉCHAUSSÉE DE LIMOGES. Messieurs : Jean Guillaumaud, prêtre, chanoine de Féglise collégiale de Saint-Junien, possesseur du fief de Maret et viguerie de police dudit Saint-Junien. — Présent. Ledit sieur Guillaumaud, titulaire de la vicairie de Saint-Eutrope. — Présent. Jean-Baptiste de Bruxelle, prêtre, chanoine de l’église collégiale de Saint-Léonard, titulaire de la vicairie de Saint-Fiacre, en l’église de Saint-Etienne dudit Saint-Léonard. — Présent. Les dames religieuses de Sainte-Ursule de la ville d’Eymoutiers, possédant fiefs ès paroisse de la Groisille, l’église au bois de Saint-Pierre-Ghâ-teau, représentées par M. Depuyferat, vicaire général et chantre du chapitre Saint-Martial, leur fondé de procuration. — Présent. Léonard de La Rouverade, prêtre, chanoine de l’église cathédrale de Limoges, pourvu de la vicairie appelée de Ghambores ou de Saint-Jean-Saint-Yves, desservie en ladite église cathédrale. — Présent. André Brejat, prêtre, semi-prébandier du chapitre séculier et collégial de la ville de Saint-Germain, représenté par M. Léonard Barnon, prêtre, chanoine dudit chapitre, son fondé de procuration. — Présent. Juge de Saint-Martin, prêtre, habitant à Saint-Priest-d’Aixe, titulaire de la vicairie de Baillols en Saint-Pierre. — Présent. Jean-Baptiste Ghapotte, prêtre, titulaire des vicairies de Meymat, dans la chapelle de Crussifix, et de Saint-Barthélemy, dans l’église de Saint-Etienne. — Présent. Joseph de Brugières de Farssat, prieur du prieuré de Tarn, fondé en ladite église, représenté par M. l’abbé de Goasnon, vicaire général, son fondé de procuration. — Présent. Jean-Marie Devoyon, prêtre, chanoine de l’église de Limoges, seigneur foncier de Juilhac, paroisse de Saint-Maurice-les-Brousses. — Présent. Joseph-Marie Moiret, prieur de l’abbaye de Dalou, ordre de Gîteaux, fondé de pouvoir des religieux de ladite abbaye. — Présent. Les communalistes de Solignac, représentés par M. Jonchade, curé, leur fondé de procuration. — Présent. 552 [États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Province du Haut-Limousin.] SÉNÉCHAUSSÉE DE SAINT-YRIEIX. Messieurs : Joseph Cramouzaud , prêtre , chanoine de l’église de Saint-Martial de Limoges, titulaire du prieuré de Coûrbetty. — Présent. Jacques de La Bachellerie , chanoine de l’église collégiale d’Eymoutiers, titulaire de la vi-cairie de Saint-Laurent de Plaine-Meyer, paroisse de Laroche-Labeille, représenté par M. Joseph-Léonard Hamy de la Chapelle, curé de ladite paroisse, son fondé de procuration. — Présent. Après quoi a été procédé à l’appel des gens de la noblesse. Ainsi qu’il suit : SÉNÉCHAUSSÉE DE LIMOGES. Noblesse. Messieurs : Claude-Etienne Annet, comte des Roys, ancien capitaine dé cavalerie, seigneur des Enclaux et de Saint-Cyr, seigneur de la Ghandelis, les Bordes-Saint-Laurent et Puydeau, grand sénéchal de la sénéchaussée du haut pays de Limousin. — Présent. Jean-Baptiste, comte du Hautier, chevalier, seigneur baron d’Auriat-Saint-Maureil, Charriers-Saint-Junien et la Brugère, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, commandeur des ordres de Saint -Lazare et de Notre-Dame du Mont-Carmel, gouverneur de la ville d’Eu, colonel du régiment de Penthièvre-dragons. — Présent. Claude Green de Saint-Marsaull, chevalier, vicomte du Verdier, lieutenant des gardes du corps du Roi, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, maître de camp de cavalerie. — Présent. François-Germain Green de Saint-Marsault, chevalier, marquis du Verdier, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, lieutenant des maréchaux de France. — Présent. Thomas de La Rougère, chevalier, seigneur de Brouillet et le Penaud. — Présent. Jean-Baptiste de Lapisse, chevalier, seigneur de Chevroux-la-Goupillère et en partie de Ponti-noux. — Présent. Jean-Baptiste-Germain de La Pomelie, chevalier, seigneur de Ghaverivière. — Présent. Jean-François de David, chevalier, baron de Renaudies, seigneur des Pousses-Saint-Maurice et Saint-Hilaire, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, lieutenant des maréchaux de France. — Présent. Louis-François-Gaspard-Jourdinand Du Vi-gnaud, chevalier, seigneur de Villefort, les Vergues et Villeveau. — Présent. Jean-Marie Dalesne, chevalier, seigneur baron de Chatelux, seigneur de Salvanet. — Présent. Henri-Vrieix Doudinot de La Boissière, écuyer, ancien officier au régiment d’Àunis-infanterie, seigneur de Malmonge. — Présent. Jean-Léonard Dumas de Peysac, chevalier. — Présent. Jean, marquis de Sauzillon, chevalier de Jaffrenie, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, représenté par M. Dubouchaud du Mazaubrun, son fondé de procuration. — Présent. Thomas Du Bouchaud, chevalier, seigneur du Mazaubran. — Présent. Pierre de La Pisse, chevalier, seigneur de Teulet de la Brugère et de Fouilloux. — Présent. Pierre-Charles-Jacques de Martin, chevalier, baron de Nantiat, seigneur de Fredaigne, capitaine d’infanterie. — Présent. Antoine Jousselin, chevalier, seigneur de Sau-vaignac. — - Présent. Martial-François de Roussignac, chevalier, seigneur de Grimaudie. — Présent. Pierre Guingaud, chevalier, seigneur de Saint-Mathieu-la-Renaudie et la Bouchie. — Présent. Gaucher Du Hautier, chevalier, seigneur de Pey-russac, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis. — Présent. François-Annet de Toustin, chevalier, seigneur comte d’Oradour, Saint-Basile, le Boucheron et Sazerat, sous-lieutenant honoraire des gdrdes du corps de Monsieur, frère du Roi, gentilhomme de sa chambre, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, lieutenant-colonel de cavalerie. — Présent. Jean-Baptiste-Joseph Dugarreau, chevalier, seigneur de Puy-de-Belle, la Seinie, Vergnas, Neuvie, Maleon, ancien capitaine au régiment du maître de camp général de la cavalerie, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis. — Présent. Joseph Dulery, chevalier, seigneur de Landerie. — Présent. François-Martin, écuyer, seigneur de Foujau-dran. — Absent. Jean-Pierre-Grégoire Martin, écuyer, seigneur de Bonnabry. — Présent. Pierre-Jean-Baptiste de Guillaume de Roche-brune, chevalier, seigneur de la Grange-de-Cor-delas. — Présent. Jean-Léonard d’Alesne, chevalier, seigneur d’Ai-gueperse. — Présent. Madame la marquise de Mirabeau, première baronne du Limousin à cause de la baronnie de Pierre-Buffière, représentée par M. le vicomte de Mirabeau, colonel du régiment de Touraine-infanterie, son fondé de procuration, — Présent. Madame Des Essarts, représentée par M. Labas-tide de Tranchillon, son fondé de procuration. — Présent. Martial-Durand de Lasaigue, représenté par M. Auvray, seigneur de Saint-Remy,son fondé de procuration. — Présent. Etienne Auvray, chevalier, seigneur de Suint-Remy et la Gondonnière, officier d’infanterie. — Présent. Martial Guingaud, �chevalier, seigneur de Gensi-gnac et Duvignaud, ancien capitaine d'infanterie, représenté par M. Pierre Guingaud, son frère, fondé de procuration. — Présent. Jean-Joseph de Parel, chevalier, vicomte de Parel, seigneur de Foraac et Lemas-Fargeix, capitaine au corps royal d’artillerie, chevalier de l’ordre de Saint-Lazare, représenté par M. le vicomte du Verdier, son fondé de procuration.— Présent. Charles Roch, marquis de Toux, chevalier, seigneur de la Vergue et de Coux, représenté par M. de Cordier, son fondé de procuration. — Présent. Jean de Corbier, chevalier, ancien garde du corps du Roi. — Présent. Jean-Baptiste-Philibert de Fondant, chevalier, seigneur de la Valade, représenté par M. Desmarais du Chambon, son fondé de procuration. — Présent. Joseph-Louis Desmarais, chevalier, seigneur du Chambon, Lage, Ponnet et le Noyer, ancien mousquetaire de la garde du Roi. — Présent. Joseph Clément des Flottes, chevalier, seigneur de l’Echoisier et Bonnat, représenté par M-de [États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Province du Haut-Limousin.] 553 Lépine père, écuyer, son fondé de procuration. — Présent. Jean-Baptiste de Lépine, écuyer, seigneur de Masneuf. — Présent. Mathieu Romanet Du Caillaud, père, écuyer. — Présent. André de La Breuille, chevalier, seigneur de Château-Renaud, représenté par M. ûuhautier de Peyrussac, son fondé de procuration. — Présent. Marguerite de Verthamond, comtesse de La-vaud, dame de Bussière-Beaufy, représentée par M. le comte deLavaudde Saint-Etienne, son fondé de procuration. — Présent. Jean-Baptiste de Lalande, chevalier de Lavaud-Saint-Etienne, seigneur de Neuvillars, Lage-au-Mont et Begogne. — Présent. François-Louis-Antoine de Bourbon, comte de Busset et de Ghalus, représenté par M. Simon-François de Chauveron, son fondé de procuration. — Présent. Simon-François de Chauveron, ancien exempt des gardes du corps du Roi, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis. — Présent. Pierre-Marie Chapelle, comte de Juilhac, lieutenant général des armées du Roi, inspecteur général de ses troupes, commandeur de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, baron dé la baronnie d'Arfeuille, représenté par M. de Lesse de Noue, garde du corps du Roi, son fondé de procuration. — Présent. André de Lesse de Noue, garde du corps du Roi, chevalier, seigneur de Champant dé Ghabaud. — Présent. Joseph-François de JoussiDeau, marquis de Tourdonnet, baron de Fressinet, seigneur de Champagnac, capitaine au régiment de Lorraine-dragons, représenté par M. le vicomte de Jous-sineau, son fondé de procuration. — Présent. Michel-Joseph, vicomte de Joussineau, lieutenant-colonel de cavalerie. — Présent. Louis de Corbier, écuyer, ancien capitaine au régiment de Dauphiné-infanterie, représenté par M. de Brachet, son. fondé de procuration. — Présent. Louis de Brachet, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, seigneur de la Bastide et Lafaye. — Présent. André de Bonneval, comte de Bonneval, maréchal des camps et armées du Roi, seigneur de la baronnie de Blanchefort et de la vicomté de Naul-hiac, représenté par M. le comte de Calignon, son fondé de procuration. — Présent. Jean Duburguet, chevalier, seigneur de Ghau-faiile, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, lieutenant-colonel de cavalerie, représenté par M. Ardent de la Grénerie, son fondé de procuration. — Présent. Jean-Jacques Ardent de la Grénerie, chevalier, seigneur de la Grénerie et de Meilhars. — Présent. Adélaïde-Marie-Stanislas, marquis de Boisse, vicomte de Treignac et d’Ejaux, baron de la Ba-chellerie, colonel attaché au régiment de dragons de monseigneur le comte d’Artois, représenté par M. Beaupoil, marquis de Saint-Aulaire, son fondé de procuration. — Présent. Henry de Beaupoil, marquis de Saint-Aulaire. — Présent. Louis-François-Marie Pérusse, comte des Gars et Saint-Bonnet, marquis de Pranzat, baron d’Aixe, de la Renaudie, de la Motte, des Cars et de Las-tours, premier baron du Limousin, seigneur de Saint-Sezert au Camville-Puy-Ségur, Belle-Serre, Saint-Ybard, Laroche-Labeille et autres places, chevalier des ordres du Roi, maréchal de ses camps et armées, son lieutenant général commandant la province du haut et bas Limousin et son premier maître d’hôtel, représenté par M. de Gnau-veron, écuyer, son fondé de procuration. — Présent. _ François de Chauveron, écuyer, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, ancien commandant du bataillon de Limoges. — Présent. Léonard Dulery, chevalier, lieutenant des grenadiers royaux au régiment de Touraine, représenté par M. Desmarais du Ghambon, son fondé de procuration. — Présent. Joseph Marchadieu, seigneur du fief de Nicou-laud, représenté par M. le vicomte de Brette, sou fondé de procuration. — Présent. Joseph-Martial, vicomte de Brette, chevalier, seigneur de la Mothe-Goutelard et Crotelle, chevau-léger de la garde ordinaire du Roi. — Présent. Charles de David, baron des Etangs, chevalier, seigneur de Bussière-Galant, Mas en Bessier et Renoudie. — Présent. Jacques-Joseph Magy, écuyer, seigneur d’Anda-lays, Bassouleix, Villeneuve et Mammolas — > Présent. Raymond de Brachet, chevalier, seigneur delà Jalesie et la Noùaille, maréchal des camps et ar* mées du Roi, représenté par M. Louis de Brachet, seigneur de Labastide et de Faye, son fondé de procuration. — Présent. Louise-Antoinette Broussol de Broussonnet, dame de Vicq, veuve de messire Justde Calignon, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, représentée par M. le comte de Calignon, son fils, fondé de procuration. — Présent. Michel Landry, comte de Lescour, chevalier, seigneur d’Oradour-sur-Glane et Laplaud, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, représenté par M. le marquis Ducros de Cieux, son fondé de procuration. — Présent. Jean-Baptiste Debrette, chevalier, seigneur marquis du Gros, comte de Cieux, baron de la Vilette et Dumas-Rocher, seigneur de la Villatte, la Chapelle et Richebourg, capitaine de cavalerie. — Présent. Marie-Thérèse Maillard de la Couture, veuve de messire Joseph Durand, chevalier, seigneur du Boucheron, capitaine au régiment de la Reine-dragons, représentée par M. Guingaud de Saint-Mathieu de LaBouchie, son fondé de procuration. — Présent. Alphonse-Louis Dumontel de la Molhière, chevalier, marquis de Gardailhac, seigneur châtelain de Jounailhac et du Mazet, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, lieutenant des maréchaux de France, représenté par M. le baron de Foucaud, son fondé de procuration. — Présent. Jean, baron de Foucaud, capitaine au régiment d’Aunis-infanterie, chevalier, seigneur de Champ-vert, la Rochelle et Montuille. Marguerite Du Hautier, épouse et curatrice de messire de Joseph de Josselin, chevalier, seigneur de Lavaud-Bosquet, Lort et Mimolle, représentée par M. Duhautier de Peyrussat, son frère, fondé de procuration. — Présent. Jacques Masbaret, écuyer, seigneur du Bartv, ancien trésorier de France au bureau des financés de Limoges, représenté parM. Masbaret Du Barty, son fils, fondé de procuration. — Présent. Jean-Marguerite Debrie, comte de Lageyral (qualifié de comte par brevet de Philippe Ier). — Présent. Charles-Àntoine-Ârmand-Odet Dumas, chevalier, comte de Peysat, capitaine au régiment de Gonti- 554 [États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Province du Haut-Limousin.] dragons, seigneur de Peysac, Lasserre, Cousage, co-seigneur d’Allassac et de la Salle, vidame de Limoges, représenté par M. Bony de la Vergue, comte des Egaux, son fondé de procuration. — Présent. Jean Bony de la Vergue, comte des Egaux, chevalier, seigneur de Forges, ancien capitaine d’artillerie, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis. — Présent. Jean-Louis, marquis de Lubersac, maréchal des camps et armées du Roi , chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, seigneur de Saint-Memy, Savignac et Lubersac, représenté par M. le marquis du Verdier, son fondé de procuration. — Présent. Jacques-Georges de Joussineau , chevalier, vicomte de Tourdonnet, aide-major au régiment des Gardes-Françaises, seigneur de Saint-Martin-Sepert, représenté par M. le vicomte de Joussineau, son fondé de procuration. — Présent. Louis-Jean-Baptiste Chapelle de Jumilhac, chevalier, seigneur de Jean-Ligoure, Gourbefy et Pommaret, ancien capitaine de la gendarmerie de France, colonel de cavalerie, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, représenté par M. Simon-François de Ghauveron, son fondé de procuration. — Présent. Luc Delaplace, chevalier, seigneur de Rougeras, Mimolle et coseigneur de Saint-Maurice -les-Brousses, représenté par M. Jean de Chauveron, écuyer, son fondé de procuration. — Présent. Jacques-Urbain d’AIesne, écuyer seigneur de Puyvinaud, capitaine au régiment de Normandie, représenté par M. d’AIesne du Chateluc, son fondé de procuration. — Présent. Dame Catherine de Raymond, épouse, et représentée par M. de La Roumagère, son fondé de procuration. — Présent. Antoine de La Roumagère, écuyer, seigneur de Ghavière et le Breuil. — Présent. Joseph de Bony, chevalier, seigneur comte de Ladignac et Saint-Nicolas. — Présent. Marie-Anne Garat, comtesse de Fayat, veuve de Gilbert, Marin de Joussineau, comte de Fayat, baron de Peyrelivade, seigneur de Saint-Martin-Sepert, les Oussines, la Valade, Lombert et La-boissière, représentée par M. le vicomte de Joussineau, son fondé de procuration. — Présent. Jean de Grand-Saigue, écuyer, seigneur des Goberties , représenté par M. de Grand-Saigue, son fils, lieutenant au régiment d’Artois-infanterie, fondé de procuration. — Présent. Jean-Baptiste de Miomande de Murat, écuyer, co-seigneur du Breuil, représenté par M. Dugar-reau, son fondé de procuration. — Présent. François Dugarreau, chevalier, capitaine au régiment de Bassigny-infanterie. — Présent. Jean de Sauzillon, prêtre, chanoine de Saint-Yrieix, seigneur du fief de la Franchie, représenté par M. d’Abzac, écuyer, son fondé de procuration. — Présent. Adrien d’Abzac, écuyer, seigneur de Lascaux. Présent. Dominique de Laurade, chevalier, seigneur de Mouzat, Pressac et Langerie, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, capitaine de cavalerie, représenté par M. Jean de Corbier, son fondé de procuration. — Présent. Jean de Miomande, chevalier, coseigneur du Breuil, garde du corps du. Roi, représenté par M. François Du Garreau, son fondé de procuration. — Présent. Marie Morel de Fromentab, dame de la Gosse et du Montendeix, représentée par M. le baron de Fromentab, son fondé de procuration. -—Présent. Martial-Alexandre Moref, baron de Fromentab, ancien capitaine de dragons, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis. — Présent. Jean-Baptiste deBouilhac, chevalier, seigneur de Bouzac, Fénelon et Repin, représenté par M. Ardant de La Grenerie, son fondé de procuration. — Présent. Théophile de Boisseuil, chevalier, seigneur de Boisseuil et Fialeix, ancien capitaine au régiment de Marieux-cavalerie, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, représenté par M. Charles de Pasquet, seigneur de Salaignac, son fondé de procuration. — Présent. Charles de Pasquet, écuyer, seigneur de Salaignac.— Présent. Grégoire de Roulhiac, écuyer, seigneur de Roulhiac. — Présent. Louis-AugusteDuvignaud, chevalier, seigneurde Vory et Lavillette officier au régiment d’Auvergne-infanterie, représenté par M. Joseph-Louis Des Marais DuGhambdn, son fondé de procuration. — Présent. Jacques de La Bachellerie, prêtre, seigneur du fief de Vieille-Ville, représenté par M. Thomas de Petiot, écuyer, son fondé de procuration. — Présent. Thomas de Petiot, écuyer, seigneur de Galiad. — Présent; Elisabeth Colomb, veuve de messire Jacques-Jean de Bruchard, écuyer, seigneurde la Pomelie, représenté par messire Jean-Charles de Bruchard, son fondé ae procuration. — Présent. Jean-Charles de Bruchard, chevalier, lieutenant au régiment de Touraine-infanterie. Marie-Anne Blondeau de Laurière, veuve de M. Limousin, chevalier, seigneur deNeuvie, dame de Marlinguel, représentée par M. Dugarreau de la Seinie, son fondé de procuration. — Présent. Léonard Blondeau, chevalier, seigneur marquis de Laurière, capitaine au régiment des Gardes-Françaises, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, représenté par M." Guillaume de Rochebrune, son fondé deprocuEation. — Présent. Marie-Geneviève Petiniaud, veuve de M. Joseph-Louis Noailler, écuyer, seigneur de Laborie, conseiller secrétaire du Roi , maison et couronne de France, représenté par M. Simon Lamy, écuyer, son fondé de procuration. — Présent. Jean-François de Carbonnières , seigneur de Saint -Denis-des-Murs et du Montjoffre , vicaire général du diocèse d’Arras, représenté par M. Germain de La Pomelie, son fondé de procuration. — Présent. Jean-Baptiste de Carbonnières, chevalier, seigneur comte de Saint-Brice, Chamberri, Lavigne, le Repaire, et baron de Boussac , représenté par M. le comte de Brie, son fondé de procuration. Présent. Martial, comte de Brie, chevalier, seigneur de Soumaignac , baron de Ribeireix , Gourbafy , Fourie, Labastide de Saint-Priest, les Fougères, ancien capitaine au régiment d’Artois et chevalier de Saint-Louis ( qualifié de comte par brevet de Philippe Ier). — Présent. Léonard Muret, écuyer, seigneur de Bort, représenté par M. Pierre Muret, écuyer, son fils aîné, fondé de procuration. — Présent. Marie-Jeanne-Glaude-Victoire de Lasteirie, marquise de Lestrade, représentée par M. François de Ghauveron, son fondé de procuration. — Présent. Charles Paredoux de la Morelie, écuyer, seigneur des Biars, chevau-léger de la garde du Roi. — Présent. [Etats gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVÉS PARLEMENTAIRES. [Province dn Haut-Limousin.] ggo Joseph de Roulhac, chevalier, seigneur de Tra-chaussade, représenté parM. de Roulhac, seigneur de Ghatelard, son fondé de procuration. — Présent. Jacques-Christine deRoulhac, chevalier, seigneur de Ghatelard, Rochebrune et voûte de Saugon. — Présent. Alexandre de Goustin, chevalier, seigneur marquis de Masnadaud, comte d’Oradour-Survayre, représenté par M. le comte de Brie de Soumai-gnac, son fondé de procuration . — Présent. Jean-Baptiste Fercol de Gay, chevalier, seigneur de Nexou, Compaigne et Cognac, représenté par M. Degay, son fils, fondé de procuration. — Présent. Catherine Texandier, baronne de Nieuil, veuve de M. Jacques Léonard, chevalier, seigneur de Fressange, représentée par M. Louis-Jacques de Montbron, son fondé de procuration. — Présent. Louis-Jacques de Montbron, chevalier, seigneur de Drouilles. — Présent. Madeleine Regnaudin, dame de la Quintaine et Mazeÿerelas, veuve de messire Joseph Limousin, chevalier, seigneur de Neuvie et Masléon, représentée par M. Thomas Du Bouchoud, son fondé de procuration. — Présent. Joseph -Sylvain-Clément Durieux, chevalier, seigneur de Ville preux et le Doignon, représenté par M*. Desmarais Du Ghambon, son fondé de procuration. — Présent. Jean-Baptiste-Pierre-Paul Bourdeau, écuyer, seigneur de Fleurât, représenté par M. Léonard Bourdeau, seigneur de Linard, son fondé de procuration. — Présent. Jacques de La Noue, chevalier, seigneur de Ma-gelier, représenté par M. Desmarais Du Ghambon, son fondé de procuration. — Présent. Jeanne-Marie de Sauzet, dame de Villefanges, veuve de messire Gaspard-Louis Desmarais, chevalier, seigneur de Ghambon, représentée par M. François de Ghauveron, son fondé de procuration. — Présent. Guillaume-Grégoire de Roulhac, écuyer, seigneur de Laborie et Faugerac, conseiller du Roi, lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial de Limoges, représenté parM. de Roulhac, écuyer, ingénieur des ponts et chaussées au département de l’Auvergne, son frère, fondé de procuration. — Présent. Jean-Baptiste Pétiniaud, écuyer, seigneur de la Bourgade et de Beaupeyrat. — ’ Présent. Jean-Joseph Pétiniaud, écuyer, seigneur de Juriol et de Puinoge, représenté par M. Pétiniaud, écuyer, seigneur de Beaupeyrat, son frère, fondé de procuration. — Présent. Marie-Anne Garat de Saint-Priest , veuve de messire Jacques-François de Douhet, chevalier, seigneur de Puymoulinier, le Palais et Panazol, représentée par M. Dugarreau de La Seinie, son fondé de procuration. — Présent. Marcelle d’Arsouval, veuve de messire Charles de David de Lastour, chevalier de Laborie, la GuyonnieetRilhac, ancien capitaine au régiment de Penthièvre, chevalier de rodre royal et militaire de Saint-Louis, représenté par M. Dupeyrat de Vigenal, écuyer, son fondé de procuration. — Présent. Martial Dupeyrat, écuyer, seigneur de Vigenal. — Présent. Guillaume Vergniaud, ancien curé de Magnac, représenté par M. le vicomte de Mirabeau, son fondé de procuration. — Présent. Pierre Lamy, écuyer, seigneur de la Chapelle, conseiller du Roi et son procureur en la sénéchaussée et siège présidial de Limoges. — Présent. Gabriel-Joseph Grellet Desprades, écuyer, seigneur de Pierre Fiche et de l’Etang. — Présent. Joseph Martin, chevalier, seigneur de la baronnie de Gompreignac et Dumas de Lage. — Présent. François de Labonne, écuyer, seigneur d’Eca-billon et Loutre. — Présent. Jean-Ignace Maldon, chevalier, seigneur de Feytiat. — Présent. Valéry d’Argier, chevalier, baron de Vaubry-Marival, vicomte de Bernage. — Présent. Martial Goudin, chevalier, seigneur de Labor-derie et du Genety. — Présent. Pierre Garrat, chevalier, seigneur de Saint-Priest et Mon tcorn. — Présent. François-Xavier Boutanel, chevalier, seigneur de Russy.. — Présent. Louis, comte de Villelume, chevalier, seigneur de l’Omonerie, la Jasseau et Pezé. — Présent. Léonard, marquis de Villelume, chevalier, seigneur du Bâtiment, Morcheval et Corrigé. — Absent. Jean-Léonard de La Bermondie, vicomte d’Au-broche, seigneur de Saint-Julien et de Laront. — , Présent. Le marquis de Saint-Ferée, seigneur de Lage-, Rideau. — Absent. François de MaldendeBalezy, chevalier. — Pré-, sent. Jean-Baptiste de Martin Labastide, chevalier, seigneur de la Bastide, la Brugère, le Masbouriane et Teyssonnières. — Présent. Léonard de Martin de Labastide-Verthamond, chevalier, seigneur de Gurzac. — Présent. Mathieu de Martin-Labastide de Gurzac, ebeva-_ lier. — Présent. Henri de Marsanges, chevalier, baron de Vaubry-_ Bretex, chef d’escadron au régiment dePenthièvre-dragons. — Présent. Charles de Marsanges, chevalier de l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem et capitaine au régiment d’Aunis-infanterie. — Présent. Joseph de Savignac, chevalier, seigneur de Vaux, lieutenant au régiment d’Artois-infanterie — Présent. Pierre de Beaupoil de Saint-Aulaire , cheva lier, seigneur de Barry, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, ancien colonel de cavalerie. — Présent. François de La Cour, chevalier de Ventilhac. — Présent. Antoine-Etienne Touzac de Saint-Etienne, che-: valier, seigneur de Royère, Transforêt, Beaumont et Beausoleil. — Présent. Léonard-François de Villoutreix de Brignac, écuyer de madame Victoire de France, tante du Roi. — Présent. Psalmet Ducheyron , chevalier , seigneur des Prats, Bonnefond, les Chapeaux, Joubert, Bprt et Lapeyrière, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, maître de camp de cavalerie, ancien major des gendarmes de la garde ordinaire du Roi. — Présent. Antoine-Joseph de Maulmont, chevalier, capitaine au régiment du maréchal de Turenne-infan-terie. — Présent. François-Maurice Benoist de Lortande, chevalier, seigneur de Reignefort, capitaine, commandant au régiment de Rohan-infanterie.— Présent. Louis-Guérin-Honoré-Vincent-Bonaventure Mç>- rel de Fromental, chevalier, lieutenant au régiment de Bassigny-infanterie. — Présent. S56 (États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Province du Haut-Limousin.] Germain de Croizant, chevalier et seigneur de Puy chevalier et la Renaudie. — Présent. Jean-Joseph de La Place , chevalier, seigneur des Forges et Virolle. — Présent. Guy-René Durand, chevalier , seigneur de la Faucherie. — Présent. Guillaume de Loudeix, chevalier, seigneur de Puytignon, ancien chevau-Iéger de la garde du Roy, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Lazare et capitaine de cavalerie. — Présent. Pierre-Louis-Auguste de Villoutreix, chevalier, seigneur de Faye, lieutenant-colonel du régiment Royal-Etranger-cavalerie , chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis. — Présent. Simon de Meivière, chevalier, seigneur de Lor-tolary. — Présent. Antoine Grellet, écuyer, seigneur de Marbillier. — Présent. Chastaignac, chevalier, seigneur , baron de Sussac. et de Ligourre. — Présent. Faulte, écuyer, seigneur du Puy, du Tour et de Ventoux, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis. — Présent. Dorât, écuyer, seigneur de Faugerat, Lagardelle et Monimes. — Absent. Des Maisons, chevalier, seigneur de Bonnefont. — Absent. Mondain, écuyer, seigneur de la Maison-Rouge. — Absent. De Villemonce du grand bourg de Salaignac. — Absent. Le comte de Nadaillac de-Saint-Pardoux. — Absent. Madame Roger de Nexou. — Absente. De Verthamond d’Ambloy, seigneur de Ghalmet. — Absent. Vidaud, comte du Doignon, seigneur du Carrier. — Absent. Bazin de Montfqucon. — Absent. De La Châtre, chevalier, seigneur de l’Eyraud. — Absent. Martial Baillot, écuyer , seigneur d’Estivoux , trésorier de France au bureau des finances de Limoges. — Présent. Pierre Barny, écuyer, seigneur de Moulins, trésorier de France au bureau des finances de Limoges, représenté par M. Devoyon de la Planche, son fondé de procuration. — Présent. Jean Devoyon, écuyer, seigneur du Buisson, trésorier de France au bureau des finances de Limoges. — Absent. Guillaume Sausun, écuyer, seigneur de Royère, trésorier de France au bureau des finances de Limoges. — Présent. Léonard-Louis Maillard, écuyer, seigneur de la Couture, trésorier de France au bureau des finances de Limoges. — ■ Présent. Antoine Faulte, écuyer, seigneur du Buisson, trésorier de France au bureau de Limoges. — Présent. Joseph Benoist, écuyer, seigneur d’Estivaux trésorier de France au bureau des finances de Limoges. — Présent. Jean-Joseph Marbaret de Basty fils, trésorier de France au bureau des finances de Limoges. — Présent. Antoine Lajoumard, écuyer, seigneur de La-boissière, trésorier de France au ' bureau des finances de Limoges. — Présent. Mathieu de Vaucourbeix, écuyer, seigneur de la Bachellerie, avocat du Roi au bureau des finances de Limoges. — Présent. Guillaume Dumazan, écuyer, seigneur du Vi-gnaud, trésorier de France au bureau des finances de Limoges. — Absent. Aubin Bignorie, écuyer, seigneur du Chamfion, Caramijeas, Lagorre et Laboissière, trésorier de France au bureau des finances de Limoges. — Présent. Martial Noailhé de Bailles fils, écuyer, seigneur de Leyssenne et Lesplas, trésorier de France au bureau des finances de Limoges. — Présent. Antoine Noailhé, écuyer, seigneur des Bailles, trésorier de France honoraire au bureau des finances de Limoges. — Absent. Léonard Devoyon, écuyer, seigneur de la Planche, procureur du Roi au bureau des finances de Limoges. — Présent. Grégoire de Marsac, écuyer, seigneur de Malval, trésorier de France au bureau des finances de Limoges. — Présent. Ces seize derniers assignés et appelés en vertu de l’ordonnance, sur requête deM. le grand sénéchal, dont la teneur suit : A M. le grand sénéchal de la sénéchaussée de Limoges. Les nobles possédant fief de la présente généralité ont l’honneur de représenter à M. le grand sénéchal, qu’ayant, par leurs offices, le titre et les prérogatives de noble, d’après les dispositions du règlement du 24 janvier dernier, il paraîtrait qu’ils doivent avoir l’avantage d’être admis dans rordre de la noblesse, parce que, par l’article 9, il est dit : « Tous les nobles possédant fief dans l’étendue du bailliage ou de la sénéchaussée seront assignés pour comparaître à l’assemblée générale, disposi-sitionqui n’est nullement restreinte à ceux qui ont la noblesse acquise et transmissible. » Gomme sur l’article 16 subséquent : « Les nobles non possédant fief, » qui astreint ces derniers à avoir la noblesse acquise et transmissible, d’où il paraît évident que ces deux articles ont deux objets différents, celui des nobles possédant fief et celui des nobles non possédant fief. La qualité de noble étant inconstestablement attribuée aux trésoriers par les édits et par leurs provisions, ceux qui possèdent des fiefs doivent donc, suivant la disposition de l’article 9, être assignés et appelés dans l’ordre de la noblesse; il n’y a que ceux qui ne possèdent pas de fief qui doivent avoir la noblesse aquise et transmissible pour s’y présenter. La preuve de cette distinction gît encore dans la position des articles. Le premier ne fait aucune mention de la condition, elle n’est insérée que dans le suivant, ce qui établit qu’elle n’a été prescrite que pour la seconde circonstance, et pour faire une exception à la première, qui n’en a aucune. Les nobles possédant fief ont lieu d’espérer que bien loin de donner une interprétation forcée et sans aucun motif, MM. les gentilshommes chercheront à l’interpréter favorablement, ainsi que l’ont fait messieurs delà sénéchaussée de Poitiers, qui ont fait assigner M. Durand de Riche-mont, trésorier de France, possédant fief, mais qui a la noblesse acquise et non transmissible. Les nobles possédant fief seront toujours remplis des égards et de la déférence qui sont dus à MM. les gentilshommes; ils soumettent ces observations à leur équité ; si elles réussissent, leur succès deviendra d’autant plus précieux, qu’ils l’attribueront principalement à la loyauté de l’ordre de la noblesse. Nous, Claude-Etienne Annet, comte des Roys, [États gén. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Province dtt Haût-Limottsifl.J g§7 ancien capitaine de cavalerie, sénéchal de la sénéchaussée du haut Limousin, assisté de quatre gentilshommes par nous appelés et soussignés, pour la décision de la question contenue en la présente requête et vu les moyens qui y sont déduits ; Ordonnons que, conformément à l’article q du règlement du Roi pour la convocation des Etats généraux, MM. les officiers du bureau des finances de Limoges et autres possédant fiefs et qui se trouvent avoir la noblesse acquise quoique non transmissible, seront admis à Rassemblée de la noblesse sans tirer à conséquence, et à la charge par eux de justifier de leurs titres de propriété et ïief et de ceux de leur noblesse, et encore à la charge par eux de représenter l’assignation qui leur aurait été donnée à ces fins. Fait à Limoges, en notre hôtel, le 15 mars 1789, Signé le comte des Roys, le marquis de Saint-Aulaire, le marquis du Verdier, le comte de La-vau, et le chevalier de Ghauveron. SÉNÉCHAUSSÉE DE SAINT-YRIEIX. Messires : Jean-Rapliste Demallet de la Jorie, écuyer, représenté par messire de Pasquet, seigneur de la Roche et Montsault, son fondé de procuration. — Présent. Pierre de Pasquet, chevalier de la Roche et de Montsault. — Présent. Louise de Lubersac, 'veuve de messire Jacques de Monfrabeuf, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, seigneur des Piquets, représentée par messire Thomasson, seigneur du Queyroix, son fondé de procuration. — Présent. Jacques Thomasson, écuyer, seigneur du Queyroix. — Présent. Louise de La Faye, veuve de messire Joseph de Foumigier de Beaupuy, chevalier, seigneur de Gênes, représentée par messire Charles de Pasquet, chevalier, seigneur de Salagnac, son fondé de procuration. — Présent. Pierre de Gentil, chevalier, seigneur de la Faye et du fief de Champ, ancien chevau-léger de la garde du Roi, représenté par messire de Gentil, seigneur de la Jonchapt, son fondé de procuration. — Présent. Léonard de Gentil, chevalier, seigneur de la Jonchapt. — Présent. Jacques-Gabriel de Chapt, comte de Restignac, baron de Eusche, première baronnie du Quercy, comte de Clermont et Combe-Bonnet, seigneur de Puyguilleu et Firbeix, maréchal des camps et armées du Roi, commandant la brigade deCham-paigne de la division de Guyenne, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, représenté par messire Faulte, écuyer, seigneur de Vantaux, son fondé de procuration. — Présent. Jean-Georges de La Roche-Aymond, chevalier, représenté par messire de Pasquet de La Roche, son fondé de procuration. — Présent. Louis Mounet, chevalier, seigneur de Truffen, représenté par messire Thenaut, seigneur de la Tour, son fondé de procuration. — Présent. Mathieu Thenaut , chevalier , seigneur de la Tour, ancien garde au corps du Roi, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-1 ouis. — Présent. Pierre, comte de Matqueyssac, seigneur baron de Roussignet et Paleyrat, ancien capitaine, commandant au régiment de Royal-cravate-eavalerie, représenté par messire de Rossignol, seigneur de Combiër, son fondé de procuration. — Présent. Martial-Barthélemy de Rossignol, chevalier, seigneur de Combier et de Latrade, patron, fondateur de l’église de Sarrazac. — Présent. Louis-François-Philibert Ma�at de Pompadour, chevalier, seigneur marqu de : ■’ateaubouchet et d’ Angoisse. — Présenc. François de L’Hermite, chevalier, seigneur dudit lieu la Meynardie, l’Anglade et Puyssillard, ancien capitaine, col mandant au régiment de la Ferre-infanterie, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis. — Présent. Catherine Debord, veuve de messire Louis Pai-gnon de Fontambert, écuyer, seigneur en partie ae Laseauxi représenté par messire Antoine de iLa Romagèré, seigneur de la Ghauvière, son fondé de procuration. — Présent. Jeanne Dujardin de La Digue, veuve de messire Antoine Paignon de La Borée, écuyer, seigneur de l’Age et de Lavalade, représentée par messire Thenaut de la Cour, son fondé de procuration. — Présent. Léonard de La Morelie, écuyer, seigneur de Mar-vieux et Laugère, ancien chevau-léger de la garde du Roi, représenté par messire de La Morelie, seigneur des Biars, son fondé de procuration. — Présent. Gabriel de Teyssière, chevalier, seigneur de Bellezize, Hébart et en partie de la Sarrazac, représenté par messire Léonard Genty de la Jonchapt, son fondé de procuration. — Présent. Pierre de Beron, chevalier, seigneur de Touta-mie; — Présent. Guillaume des Fraux, représenté par messire de Beron, seigneur d’Oche. Présent. Pierre de Beron , chevalier, seigneur d’Oche, ancien lieutenant au régiment de Penthièvre-in-fanterie. — Présent. Gabriel Dugarreau, chevalier, seigneur de la Meychenie, la Fourcaudie, les Renaudies et coseigneur de la Valade, représenté par messire Dugarreau, seigneur de Bourdelas, son fils, son fondé de procuration. — Présent. Antoine-Louis Dugarreau, chevalier, seigneur de Bourdelas. — Présent. Jeanne de La Morelie, veuve de messire Jean Dumoutet, chevalier, seigneur de la Bachellerie, représenté par messire de Brette, marquis de Cros-de-Cieux, son fondé de procuration. — Présent. Jean de Foucaud de Malambert, chevalier, seigneur des Ri eux et des Champs, représentée par messire le baron de Foucaud, seigneur de Champ-vert, son fondé de procuration. — Présent. Anne-Elisabeth de Beaupoil de Saint-Aulaire, veuve de messire Louis Dugarreau de Gressignac, dame de Leyssart et de Moulapt, représenté© par messire Adrien d’Abrac de Laseaux,son fondé de procuration. — Présent. François-Justin Coquard , baron de Beaupoil Saint-Aulaire, ancien lieutenant de vaisseau du Roi, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, représenté par messire de Leste de Noué, seigneur de Champaut et Chabaud, son fondé de procuration. — Présent. Jean de La Morelie de Puyredon, capitaine de cavalerie, chevalier, de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, seigneur de la Rochette, Lasbelo-tas, la Guillonie, Gerbilion, Masieras, la Sagesse et la Genette, représenté par messire Jean de Chau-veron, chevalier, capitaine au bataillon de Limoges, son fondé de procuration. — Présent. Yrieix de Sauzillon de La Fourcaudie, chevalier, seigr mr de Pouzol, Virsait et le Cadussaud. — Présent. £58 [Etats gén. 4789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Province du Haut-Limousin.] Pierre Lemas, chevalier, seigneur de Saint-Mar-tin et Puygueraud. — Présent. Hyacinthe Blanchard, écuyer, seigneur deCham-pagne. — Présent. De Charapagnac, chevalier, seigneur de Mon tan - tin. — Absent. La dame de Razat de Juillat. — Absente. Roux dé Lusson, seigneur du fief de Férégau-die. — Absent. De La Roche, seigneur de fief de la Roche, dans Beyssenat. — Absent. Le duc d’Harcourt, chevalier, seigneur de Cou-piat, lieutenant général des armées du Roi, chevalier de ses ordres, gouverneur de la Normandie. — Absent. Pasquet de Saint-Meyriee, chevalier, seigneur de Savcyse. — Absent. Arlof de Gumont, chevalier, marquis de Frugie. — Absent. Bourdineau, écuyer, seigneur de Villecourt. — Absent. Mallet, écuyer, seigneur de Doussac. — Absent. - Pierre-Bazile de Villoutreix, seigneur de la Meynardie, Saint-Marc et autres lieux, — Absent. Degafreteau, seigneur de Juvet. — Absent. Le comte de Taillefert, seigneur de Douilhac. — Absent. Garrebeüf de Beauplat, seigneur du fief de Beauplat. — Absent. Le marquis de Lambert, chevalier, seigneur de Sarrazac, maréchal des camps et armées du Roi, commandeur de l’ordre de Saint-Louis, inspecteur de cavalerie. — Absent. Le marquis d’Hautefort, vicomte de Ségur et baron de Juilhac. — Absent. De La Serre, seigneur de Chalaud. — Absent. Garrebeüf, seigneur de la Vatre. — Absent. Après ledit appel se sont présentés plusieurs nobles qui ont dit ne pas avoir reçu d’assignation, mais être en droit d’assister à la présente assemblée en leur dite qualité de nobles. Suit la liste d’iceux : SÉNÉCHAUSSÉE DE LIMOGES. Messires: André-Boniface-Louis de Riquetti, vicomte de Mirabeau, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, chevalier d’honneur de l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem et de la Société de Cincinnatus, colonel du régiment de Touraine-infanterie. — Présent. De David, chevalier, baron de Renaudies, sous-lieutenant au régiment de Gondé-dragons. — Présent. Etienne-Martin de La Bastide de Tranchillou, chevalier. — Présent. • Pierre Martin, écuyer. — Présent. De L'Epine fils, écuyer, ancien garde du corps du Roi. — Présent. Pierre-François Rosmanet Du Caillaud, écuyer, seigneur de Meyrignac. — Présent. Sirnéon Colomb, écuyer. — Présent. Jean de Ghauveron, écuyer, capitaine au bataillon de Limoges. — Présent. Jean de Grandsaigue fils, lieutenant au régiment d’Artois-infanterie. — Présent. Sirnéon Lamy, écuyer, ancien gendarme de la garde. — Présent. Pierre Muret fils aîné, écuyer. — Présent. Philippe-Ignace Degayfils, chevalier.— Présent. Pierre Dunautier, chevalier, seigneur de Lam-oertie et Rilhac. — Présent. Guillaume-Grégoire de Roulhac, écuyer, ingénieur des ponts et chaussées au département de l’Auvergne. — Présent. Léonard de L’Age-Aumont, chevalier. - Présent. Pierre Dussoutier, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, ancien capitaine, commandant au régiment d’Artois. — Présent. Antoine de La Saigue Saint-Georges, ancien brigadier des gardes du corps du Roi, ancien capitaine de cavalerie, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis. — Présent. Joseph-Benoît de Lostande, lieutenant au régiment de Foix-infanterie. — Présent. Louis-Elisabeth, comte de Galignan. — Présent. SÉNÉCHAUSSÉE DE SAINT-YRIEIX. Messires : Jean Paignon de La Faye, écuyer, seigneur de Cubertefont. — Présent. François Du Garreau de Gresignac, chevalier, capitaine au régiment de Bassigny-infanterie. — Présent. Hyacinthe Tesserot, chevalier, seigneur des Places. — Présent. Après quoi a été procédé à l’appel des députés du tiers-état, suivant les listes contenues aux procès-verbaux des assemblées préliminaires des sénéchaussées de Limoges et Saint-Yrieix, contenant réduction au quart de tous les députés du tiers-état, ce qui a été fait de la manière suivante : SÉNÉCHAUSSÉE DE LIMOGES. Tiers-étal. Messieurs : Monlaudon, avocat en parlement à Limoges. — Présent. Dumas, avocat en parlement à Limoges. —Présent. Duverger, avocat en parlement à Aixe. — Présent. Lanoaille-Delachèse , avocat en parlement à Saint-Léonard. — Présent. Vergniaud, avocat en parlement à Magnac. — Présent. Garrebeüf, docteur en médecine à Chalus. — Présent. Naurissard, seigneur de Brignac, directeur de la Monnaie à Limoges. — Présent. Ruaud, juge de Baledent. — Présent. Rogues, seigneur de Fursac. — Présent. Ruban de Lombre, seigneur du Mas et de la Gondamine, lieutenant particulier au sénéchal et présidial de Limoges. — Absent. De L’Estang, notaire royal à Bénévent. — Présent. Peyrol de Magenest, bourgeois à Saint-Pardoux. — Présent. Sudraud des Isles, avocat et juge d’Aixe. — Présent. Boyer de Gris, docteur en médecine à Limoges. — Présent. Faye, docteur en médecine à Nexon. — Pré-sent. Devillelette, juge de Saint-Germain. — Présent. Pinaud, avocat en parlement à Lubersac. — Présent. Begneton, juge de Salon. — Présent. [États gén. 1789, Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Province dn Haut-Limousin.] ; 559 Labaçhellerie de La Faye , avocat et juge d’Eymoutiers. — Présent. Mazeau des Granges, juge royal à Saint-Léonard. — Présent. Martin, juge de Compreignac. — Présent. Dupuytrén, avocat à Pierrebuffière.— Présent. Luguet, avocat et notaire royal de Compreignac. — Présent. Navière de La Boissière, conseiller du Roi à l’élection de Limoges. — Présent. Mérigot-Dumareix subdélégué à Chalus. — Présent. Daniel de Courbiat, bourgeois de Saint-Léonard. — Présent. Moreau d’Arrènes, notaire royal. — Présent. Cramouzaud,bougeois, négociant à Eymoutiers. — Présent. Tanchon de l'Age père, avocat en parlement et juge de la cité de Limoges. — Présent. Bramaud de Boucheron, bourgeois, négociant à Aixe. — Présent. Rebière de Nevelours, bourgeois du grand bourg de Salaignac. — Présent. Couty aîné, avocat et juge de Nieuil. — Présent. Guyot, notaire royal à Nexon. — Présent. Pergaut des Genest, bourgeois de Saint-Priest-la-Plaine. — Présent. Gruveillé, licencié ès lois à Magnac. — Présent. Laforêt, directeur de la manufacture royale de Limoges. — Présent. Lanoaille-Dupuy-Jaubert , subdélégué à Saint-Léonard. — Présent. � Gay, procureur du Roi à Saint-Léonard. — Présent. Muret de Narboneix, bourgeois au Vigen. — Présent. Robert, notaire royal à Sereilhac. — Présent. Mignol, juge de Lâurière. — Présent. Landry-Dumasgardaud, avocat et juge de Pierre-bufflère. — Présent. Rougiers de Vergnas, bourgeois à Neuvie. — Présent. Boury, notaire royal à Flavignac. — Présent. Boussy de Fromantal, juge de Cieux. Morelieras , notaire royal à Solignac. — Présent. Robert d’Arthoux, bourgeois à Sereilhac. — Présent. Daniel de Meyrat, notaire à Saint-Léonard. — Présent. Chaussade de Trasrieux, juge de Linard. — Présent. Briquet, notaire royal de Saint-Pardoux. — Présent. Crozetières, bourgeois à Peyssac. — Présent. Rebeyrol, médecin à Gorre. — Présent. Loriot de Barny, juge de Saint-Vaubry. — Présent. Moreau de la Rochette , notaire royal à Razes. — Présent. Delignac, notaire royal à Vicq. — Présent. Debeaune-Defraixois, bourgeois à Mont-Gibaud. — Présent. Senemaud, bourgeois à Saint-Jean Ligoure. — Présent. Martinaud de la Valade, secrétaire-greffier du point d’honneur à Saint-Méard. — Présent. Gauthier de la Varache, bourgeois à Eymoutiers. — Présent. Sudraud des Mes, avocat en parlement à Aix. — Présent. Doudet-Dessouts , bourgeois à Saint-Martinet. — Présent. Rebière de Lizières, avocat en parlement à la Souteraine. — Présent. Devarnet, procureur au sénéchal et présidial à Limoges. — Présent. Navières de Breséfort, conseiller du Roi au présidial et sénéchal de Limoges. — Présent. Courary de l’Age, bourgeois à Sereilhac. —Présent. Meilhac de Grognias, bourgeois à Eymoutiers. — Présent. Delabadie, juge de la Porcherie. — Présent. !. Faugeras de la Vergnolle, notaire royal à Saint-Paul. — Présent. Laseaux, notaire royal à Gondat d’Userche. — Présent. . Guillaumaud, bourgeois à Goussac-Bonneval. — Présent. Alluaud, directeur pour le Roi de la manufacture royale de porcelaine à Limoges. — Présent. ... Gheyron, notaire royal à Aixe., — Présent. Devalois , bourgeois à Saint-Martinet, — Présent. Deburguet, bourgeois à Meuzac. — Présent. Clément de Mazure, bourgeois à Ambazac. — Présent. ... Mignot-Desbeges, bourgeois à Bersao, — Présent. Guineau-Dupré, avocat en parlement à Limoges. — Présent. Descoutures de Vicq, ancien garde du corps du Roi, chevalier de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis. — Présent. Delachaissagne, bourgeois. — Présent. Talabot, procureur au sénéchal et présidial de Limoges. — Présent. Geay de Couvai ette, lieutenant de la grande louveterie de France au grand bourg de Solagnan. — Présent. Personne de la Farge, avocat et juge du Ver** dier et Eyburie. — Présent. Mathis de Chapé, trésorier principal des troupes à Limoges. — Présent. Guartampes de la cour, bourgeois de la Souteraine. — Présent. Rougier Dupont, bourgeois à Saint-Ville. — Présent. Bernard Imbert, bourgeois à Goussat-Bonnevai — Présent. Dumazaurus, bourgeois-à Compreignac. — Présent. Laurans de la Grange, négociant à Limoges. — Présent. Debord de la Pouyade, bourgeois à Saint-Mar-tin-le-Vieux. — Présent. Brigueuil, maire de la cité de Limoges* — Présent. Roux de Mazerolas, bourgeois à Limoges. — Présent. Mathurin Broussaud, entrepreneur d’ouvrages à Limoges. — Présent. Guyot de la Boueyne, bourgeois à Nexon. — Présent. Debeaune, bourgeois à Lubersac. — Présent. Dumont deGharapoux, bourgeois à Eymoutiers. — Présent. Dufour de la Prugue, avocat en parlement à la Souteraine. — Présent. Gouty jeune, notaire royal à Nantial. — Présent. Mousnier de Maraval, bourgeois à Glanges. — Présent. Deigeyraud, notaire royal à Masseret.— Présent. Jumeaud, bourgeois à Saint-Méard. — Présent. SÉNÉCHAUSSÉE DE SAINT-YRIEIX. Messieurs : Jean Ceytul de Lajarrige, lieutenant général de Saint-Yrieix. — Présent. 560 [États gên. 1789. Cahiers.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Province du Haut-Limousin.] Goudinet, maire de Saint-Yrieix. — Présent. Greuzennet, lieutenant particulier à Saint-Yrieix. — Présent. Pommeau de la Pouyade, conseiller au sénéchal de Saint-Yrieix. — Présent. Ghavoix, avocat en parlement au bourg de Juilhac. — Présent. Chassaignac, avocat en parlement au bourg de Juilhac. — Présent. Queyroulet, avocat en parlement et substitut du procureur du Roi à Saint-Yrieix. — Présent. Moutet de La Grose, avocat au bourg de Saint-Paul-la-Roche. — Présent. Labrouche de La Borderie, avocat en parlement à Saint-Yrieix. — Présent. Moutet de Laurière, bourgeois au bourg de Juilhac. — Présent. Germignac, médecin au bourg de Ségur. — Présent. Senamaud de Beaufort, avocat en parlement à Saint-Yrieix. — Présent. Faye, notaire royal et juge de la Roche-Labeille. — Présent. Pouquet, notaire royal au bourg d’Angoisse. — Présent. Mazard, médecin et échevin de Saint-Yrieix. — Présent. Joyet de Beauroche, avocat en parlement. — Absent. Profit de la Valade, notaire royal au bourg de Miattet. — Présent. Fagois, médecin au bourg de Ségur. — Présent. Fleurât, notaire royal au bourg de Firbeix. — Présent. Chassaignac, médecin au bourg de Juilhac. — Présent. Fleurât de Doumailhac, bourgeois deLadignac. — Présent. Lamotte Duqueyrois, greffier en chef du point d’honneur. — Absent. Frélon, bourgeois au bourg de Juilhac. — Présent. Pichon Dugravier, bourgeois au bourg de Juilhac. — Présent. CAHIER Des doléances du cierge' des sénéchaussées de Limoges et de Saint-Yrieix (1). Appelé à l’assemblée nationale, pour aider au meilleur des rois à établir, dans toutes les parties du gouvernement français, un ordre constant2 d’où doit résulter la félicité publique, et, ce qui en est inséparable, le calme et la tranquillité dont ce monarque, vraiment ami du peuple, est privé depuis si longtemps, le clergé des sénéchaussées de Limoges et de Saint-Yrieix sent redoubler toute l’énergie de son patriotisme-ainsi que de sa tendresse pour un prince, émule des Louis XII et des Henri IV. L’ordre des curés se distingue surtout par son amour, comme il a été distingué par la confiance. Toutes les classes des bénéficiers du haut Limousin osent se présenter aux pieds du trône; ils y déposent, avec toute la sécurité et toute la rrancnise que leur inspirent les vertus d’un monarque bienfaisant, leurs respectueuses remontrances, plaintes et doléances; elles ont pour (1) Nous publions ce cahier d’après un imprimé de la Bibliothèque du Sénat. objet les intérêts de la religion, de la nation et du clergé. ARTICLE PREMIER. Intérêts de la religion. § 1. — Catholicisme. Nous entendons conserver dans toute son intégrité le précieux dépôt de la foi que l’Eglise nous a confié, en qualité de ses ministres, et rejeter tout ce qui pourrait y porter atteinte, ainsi qu’à la solennité, la décence du culte public. Ce culte doit être exclusivement réservé dans tout le royaume à la religion de l’Etat. Nous verrions, avec une sensible douleur, que la loi qui assure aux non catholiques un état civil, multipliât en France leurs prosélytes. Nous demandons surtout qu’ils ne jouissent pas du droit du patronage qu’ils pourraient prétendre à raison de leurs fiefs, et que la nomination aux bénéfices dépendants de ce droit, soit, ainsi que cela s’observait avant la révocation de l’édit de Nantes, réservée aux ordinaires, jusqu’à ce que le patronage puisse être exercé par un catholique. § 2. — Conciles provinciaux. Nous supplions très-humblement le Roi d’accorder à l’Eglise gallicane la libre convocation des conciles provinciaux toutes les fois que les besoins des métropoles l’exigeront. G’est avec le regret le plus amer qu’elle s’en voit privée depuis si longtemps. Le clergé du haut Limousin regarde comme le plus impérieux de ses devoirs de réclamer, d’après les décrets des conciles et les ordonnances des augustes ancêtres de Sa Majesté, qu’elle fasse revivre ces assemblées si nécessaires au rétablissement ou au maintien de la discipline ecclésiastique, et que les curés y soient admis en nombre suffisant. § 3,. — Mauvais livres. Pénétrés d’une douleur profonde à la vue du dépérissement affreux de la religion et des mœurs dans tout le royaume; consternés de voir dans notre province, jusqu’à présent dépositaire si fidèle des vérités de la foi, se glisser sourdement l’impiété et le libertinage qui la suit toujours, nous adressons à Sa Majesté les plus vives et les plus humbles représentations sur la cause funeste et trop connue de ce renversement de tous les principes. Il naît évidemment de la multitude scandaleuse de ces ouvrages antichrétiens, où l’on attaque avec audace l’Evangile, la pudeur, la raison, le trône et l’autel. On ne saurait opposer de trop fortes digues à la publicité de ces livres impurs, corrupteurs et incendiaires, répandus de toutes parts avec la profusion et la licence les plus révoltantes. Le clergé est vivement effrayé d’entendre solliciter avec tant d’empressement la liberté indéfinie de la presse, et verrait avec douleur qu’elle ne fût pas restreinte dans des bornes justes et sages. §4. — Collèges, petites écoles, petits séminaires. Les maux dont toutes les provinces sont, infiniment plus que la nôtre, témoins ; maux qui ménagent même davantage les générations suivantes, nous portent à demander avec instance à Sa Majesté qu’elle prenne des moyens efficaces pour rendre à l’éducation publique l’éclat et l’uti-