SÉANCE DU 14 FLORÉAL AN II (3 MAI 1794) - Nos 20 A 23 17 du fat, du sot ou de l’être corrompu qui s’en est couvert, nous avons supprimé à l’unanimité et par acclamation le costume royaliste et bizarre et conservé seulement le ruban tricolore comme l’un des signes précieux de notre liberté. Généreux citoyens, la gloire de notre âge ! les plus heureux succès couronnent vos efforts; en vain nos ennemis du dedans, du dehors, vomissent contre vous, leur impuissante rage; ils s’empoisonneront de leur propre venin, et vous triompherez; c’est là votre destin. Cet oracle est plus sûr que celui de Calchas. Collet, Laurent, Lamustière, Martin, Rousseau, Payen, Barré, Dufour, Chauvel, Ba-baud, Trapard. [P.V. de la séance du 25 germ.'] «Après avoir rappelé tous les faits mémorables qui se sont passés depuis moins de deux ans, et qui immortalisent les vertus et la gloire de la Convention nationale, ils la félicitent de son activité infatigable, et de l’énergie révolutionnaire avec laquelle elle a déjoué la dernière conspiration et l’invitent à continuer d’envoyer dans leur département des missionnaires de la trempe de Garnier de Saintes, dont la conduite ferme et énergique, les proclamations sages et vigoureuses, et les discours pleins d’une mâle éloquence, du plus pur patriotisme et de la plus saine morale, ont produit les meilleurs effets dans cette commune. Ils annoncent que pour anéantir tout ce qui rappelait la royauté et la féodalité dans le costume des juges, ils ont supprimé la bigarure puérile dont ils étaient revêtus, et n’ont conservé que le ruban tricolore comme l’un des signes précieux de la liberté. Ils terminent par inviter la Convention à rester à son poste ». 20 L’agent national près la commune de Beauvais envoie 4 décorations militaires et différents objets d’argenterie d’église, pesant 4 marcs 6 onces 6 gros. Insertion au bulletin (1). [ Beauvais , 8 flor. Il; au repr. Danjou ] (2). « Citoyen, Encore quelques débris des castes nobiliaires et sacerdotales qui étaient restés aux archives de la municipalité, et que le conseil général de la commune a arrêté de te faire passer par la voie de Carpentier, qui consistent, savoir [en] : 1°) une croix de St-Louis déposée le 3 frimaire dernier par Pierre François Commun, sous-lieutenant au régiment ci-devant Poitou, avec le brevet; 2°) une croix de St-Louis aussi déposée le 3 frimaire par de St-Paul de l’Annès, porte-étendard au régiment cy-devant Berry, avec le brevet; (1) P.V., XXXVI, 293. Bln, 17 flor. (2e suppl‘); J. Sablier, n° 1295; M.U., XXXIX, 233. (2) C 302, pl. 1082, p. 35. 3°) une croix de St-Louis déposée le 7 frimaire par Descourtils de Mellemont, et a déclaré le brevet égaré; 4°) une croix de St-Louis, déposée le 8 frimaire par Jean Pierre Randeyer, capitaine au 17e régiment, et a déclaré avoir brûlé le brevet; 5°) enfin, un vieux calice, deux patennes, une coupe de calice sans pied, une boîte aux huiles, une petite custode, quatre bâtons de croix pro-cessionnales, et une croix à pendre au col, le tout ensemble pesant 4 marcs, 6 onces et 6 gros. Tu voudras bien, du tout, faire le dépôt sur le bureau de la Convention nationale. S. et F. » Poilleaux. 21 L’agent national près le district de Crest adresse à la trésorerie nationale l’argenterie des églises et des émigrés, consistant en 266 marcs 6 onces, 3 décorations militaires, 2 cœurs, 2 croix, 8 bagues, dont 4 en or et 4 en argent, et 54 liv. en écus. Insertion au bulletin, et renvoi à la commission des domaines nationaux (1). 22 Les administrateurs et agens nationaux des districts de Carentan, de Grasse et du Puy, annoncent que les biens des émigrés se vendent avec le plus grand succès et à des prix très élevés (2) . A Carentan, les biens d’émigrés, estimés 57,100 liv. ont été vendus 102,785 liv. (3) ; à Grasse, estimés à 100,000 liv., ils ont été vendus 332,000 liv. (4) et au Puy, un petit lot de l’émigré Polignac, ci-devant duc et époux de la trop fameuse compagne de Marie-Antoinette, la guillotinée, estimé 110 liv. a été vendu 1,400 liv. (5) un second lot, estimé 286 liv. a été vendu 2,000 liv. (6). Insertion au bulletin et renvoi aux Comités d’aliénation et des domaines (7). 23 La municipalité, le Comité de surveillance et la Société populaire de Fressin, département du Pas-de-Calais, félicitent la Convention nationale sur ses travaux, l’invitent à rester à son poste, annoncent l’envoi au district de 23 (1) P.V., XXXVI, 293. Bln, 16 flor. (suppl‘); J. Univ., n° 1626; Drôme. (2) P.V., XXXVI, 293. Bin, 14 flor.; J. Sablier, n° 1295; J. Matin, n° 682; J. Perlet, n° 589; J. Paris, n° 490; Feuille Rép., n° 306; M.U., XXXIX, 232-233. (3) J. Paris, n° 490. (4) J. Sablier, n° 1295. (5) J. Matin, n° 682. (6) J. Paris, n° 490. (7) P.V., XXXVI, 293. SÉANCE DU 14 FLORÉAL AN II (3 MAI 1794) - Nos 20 A 23 17 du fat, du sot ou de l’être corrompu qui s’en est couvert, nous avons supprimé à l’unanimité et par acclamation le costume royaliste et bizarre et conservé seulement le ruban tricolore comme l’un des signes précieux de notre liberté. Généreux citoyens, la gloire de notre âge ! les plus heureux succès couronnent vos efforts; en vain nos ennemis du dedans, du dehors, vomissent contre vous, leur impuissante rage; ils s’empoisonneront de leur propre venin, et vous triompherez; c’est là votre destin. Cet oracle est plus sûr que celui de Calchas. Collet, Laurent, Lamustière, Martin, Rousseau, Payen, Barré, Dufour, Chauvel, Ba-baud, Trapard. [P.V. de la séance du 25 germ.'] «Après avoir rappelé tous les faits mémorables qui se sont passés depuis moins de deux ans, et qui immortalisent les vertus et la gloire de la Convention nationale, ils la félicitent de son activité infatigable, et de l’énergie révolutionnaire avec laquelle elle a déjoué la dernière conspiration et l’invitent à continuer d’envoyer dans leur département des missionnaires de la trempe de Garnier de Saintes, dont la conduite ferme et énergique, les proclamations sages et vigoureuses, et les discours pleins d’une mâle éloquence, du plus pur patriotisme et de la plus saine morale, ont produit les meilleurs effets dans cette commune. Ils annoncent que pour anéantir tout ce qui rappelait la royauté et la féodalité dans le costume des juges, ils ont supprimé la bigarure puérile dont ils étaient revêtus, et n’ont conservé que le ruban tricolore comme l’un des signes précieux de la liberté. Ils terminent par inviter la Convention à rester à son poste ». 20 L’agent national près la commune de Beauvais envoie 4 décorations militaires et différents objets d’argenterie d’église, pesant 4 marcs 6 onces 6 gros. Insertion au bulletin (1). [ Beauvais , 8 flor. Il; au repr. Danjou ] (2). « Citoyen, Encore quelques débris des castes nobiliaires et sacerdotales qui étaient restés aux archives de la municipalité, et que le conseil général de la commune a arrêté de te faire passer par la voie de Carpentier, qui consistent, savoir [en] : 1°) une croix de St-Louis déposée le 3 frimaire dernier par Pierre François Commun, sous-lieutenant au régiment ci-devant Poitou, avec le brevet; 2°) une croix de St-Louis aussi déposée le 3 frimaire par de St-Paul de l’Annès, porte-étendard au régiment cy-devant Berry, avec le brevet; (1) P.V., XXXVI, 293. Bln, 17 flor. (2e suppl‘); J. Sablier, n° 1295; M.U., XXXIX, 233. (2) C 302, pl. 1082, p. 35. 3°) une croix de St-Louis déposée le 7 frimaire par Descourtils de Mellemont, et a déclaré le brevet égaré; 4°) une croix de St-Louis, déposée le 8 frimaire par Jean Pierre Randeyer, capitaine au 17e régiment, et a déclaré avoir brûlé le brevet; 5°) enfin, un vieux calice, deux patennes, une coupe de calice sans pied, une boîte aux huiles, une petite custode, quatre bâtons de croix pro-cessionnales, et une croix à pendre au col, le tout ensemble pesant 4 marcs, 6 onces et 6 gros. Tu voudras bien, du tout, faire le dépôt sur le bureau de la Convention nationale. S. et F. » Poilleaux. 21 L’agent national près le district de Crest adresse à la trésorerie nationale l’argenterie des églises et des émigrés, consistant en 266 marcs 6 onces, 3 décorations militaires, 2 cœurs, 2 croix, 8 bagues, dont 4 en or et 4 en argent, et 54 liv. en écus. Insertion au bulletin, et renvoi à la commission des domaines nationaux (1). 22 Les administrateurs et agens nationaux des districts de Carentan, de Grasse et du Puy, annoncent que les biens des émigrés se vendent avec le plus grand succès et à des prix très élevés (2) . A Carentan, les biens d’émigrés, estimés 57,100 liv. ont été vendus 102,785 liv. (3) ; à Grasse, estimés à 100,000 liv., ils ont été vendus 332,000 liv. (4) et au Puy, un petit lot de l’émigré Polignac, ci-devant duc et époux de la trop fameuse compagne de Marie-Antoinette, la guillotinée, estimé 110 liv. a été vendu 1,400 liv. (5) un second lot, estimé 286 liv. a été vendu 2,000 liv. (6). Insertion au bulletin et renvoi aux Comités d’aliénation et des domaines (7). 23 La municipalité, le Comité de surveillance et la Société populaire de Fressin, département du Pas-de-Calais, félicitent la Convention nationale sur ses travaux, l’invitent à rester à son poste, annoncent l’envoi au district de 23 (1) P.V., XXXVI, 293. Bln, 16 flor. (suppl‘); J. Univ., n° 1626; Drôme. (2) P.V., XXXVI, 293. Bin, 14 flor.; J. Sablier, n° 1295; J. Matin, n° 682; J. Perlet, n° 589; J. Paris, n° 490; Feuille Rép., n° 306; M.U., XXXIX, 232-233. (3) J. Paris, n° 490. (4) J. Sablier, n° 1295. (5) J. Matin, n° 682. (6) J. Paris, n° 490. (7) P.V., XXXVI, 293. 18 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE marcs 3 gros d’argenterie et 2 cloches provenant de leur ci-devant église; 230 liv. de cuivre, 98 chemises et autres effets, pour les défenseurs de la patrie. La Société populaire demande que la ci-devant église de cette commune lui soit laissée pour ses séances et pour l’instruction publique. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au Comité d’aliénation et des domaines (1) 24 L’agent national près le district de Clamecy annonce que la commune de Dornecy a déposé, pour les frais de la guerre, 3,000 liv. provenant d’une réserve de cette commune, et qu’elle fait remise à la patrie de 1,200 liv. pour le remboursement de la charge du receveur des deniers patrimoniaux et communaux de Dornecy. La Société populaire a aussi fait offrande de 110 liv. en assignats, 51 chemises et autres objets (2). 25 Le conseil-général de la commune de Plombières félicite la Convention nationale sur la découverte des conspirateurs; et l’invite à rester à son poste. Il envoie l’état des dons patriotiques faits par cette commune, et expose ses besoins actuels. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi de ces deux adresses au Comité des finances (3). 26 La commission des revenus nationaux envoie deux états relatifs à la fabrication des mon-noies, d’où il résulte que la fabrication des espèces de cuivre et de métal de cloches, depuis le premier janvier 1793 jusqu’au premier floréal, s’élève à 5,058,104 liv. 3 s. Et les envois de cuivre et de cloches faits par les départemens aux maisons des monnoies jusqu’à la même époque, s’élèvent, en cuivre et bronze à 596,923 livres, et en cloches à 5,486,173 livres Insertion au bulletin, renvoi au Comité des finances (4) . (1) P.V., XXXVI, 294. B1'1, 14 flor. et 16 flor. (suppl1). (2) P.V., XXXVI, 294. Bin, 16 flor. (suppl‘) ; J. Univ., n° 1626. (3) P.V., XXXVI, 294. Bln, 14 flor. et 16 flor. (suppl*) . (4) P.V., XXXVI, 294. Bin, 14 flor.; J. Paris, n° 490; Feuille Rép., n° 306; Rép., n° 135; J. Fr., n° 588; M.U., XXXIX, 234; J. Perlet, n° 590. 27 Le citoyen Duseaulx, capitaine au bataillon de Bar, propose de célébrer tous les ans une fête sous le nom de la fête des grands hommes. Insertion au bulletin, et renvoi au Comité d’instruction publique (1). DUSEAULX s’exprime ainsi : « Le sensible Rousseau fut l’ami de l’homme; Marat fut l’ami du peuple. Rousseau a tracé aux hommes, d’une main hardie, leurs droits et leurs devoirs; Marat, par son courage, a appris au peuple à soutenir les uns, et par son exemple, à remplir les autres. » Rousseau, par sa plume, fit pâlir les despotes; Marat par la sienne, dévoila les crimes de Capet et de ses vils suppôts. Rousseau fut persécuté; Marat fut assassiné. » Les immortelles productions de Rousseau ont fait naître notre sublime révolution; elles vous ont placés sur la Montagne sacrée, du sommet de laquelle Marat et vous discutiez et faisiez les lois qui assurent notre bonheur et l’établissement du gouvernement républicain. » Le génie clairvoyant de Rousseau a excité la sainte colère des fanatiques; celui de Marat lui a créé une nuée de calomniateurs. » Rousseau et Marat ont bien mérité de l’humanité. Vous avez décrété pour eux les honneurs du Panthéon; que leurs cendres respectables y soient déposées le même jour; que ce jour soit célébré dans toute la République, et que tous les ans il soit fêté sous le nom de la fête des grands hommes » (2) . 28 La Société populaire de la commune de Gan-nat, département de l’Ailier, et la commune d’Uzès-la-Montagne, envoyent les procès-verbaux des fêtes qu’elles ont célébrées, l’une à l’occasion du trait héroïque du jeune Bara, l’autre à l’occasion de l’inauguration du temple de la Raison. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au Comité d’instruction publique (3). a [ Gannat , s.d.] (4). Braves représentants des droits du peuple, Nos pères nous ont souvent recommandé d’aimer la vertu. Comment peut-on prouver qu’on est vertueux, si ce n’est en célébrant les (1) P.V., XXXVI, 295. Bin, 14 flor.; voir J. Guillaume, P.V. du Comité d’instruction publique, T. IV, p. 542. Aff. renvoyée au C. de S.P. le 17 prairial. (2) J. Perlet, n° 589; J. Matin, n° 682; J. Sablier, n° 1295; Rép., n° 135; M.U., XXXIX, 232; Débats, n° 597, p. 268. (3) P.V., XXXVI, 295. J. Sablier, n° 1295. (4) F17 1010, pl. 5, 3153; Bin, 14 flor. et 18 flor. 18 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE marcs 3 gros d’argenterie et 2 cloches provenant de leur ci-devant église; 230 liv. de cuivre, 98 chemises et autres effets, pour les défenseurs de la patrie. La Société populaire demande que la ci-devant église de cette commune lui soit laissée pour ses séances et pour l’instruction publique. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au Comité d’aliénation et des domaines (1) 24 L’agent national près le district de Clamecy annonce que la commune de Dornecy a déposé, pour les frais de la guerre, 3,000 liv. provenant d’une réserve de cette commune, et qu’elle fait remise à la patrie de 1,200 liv. pour le remboursement de la charge du receveur des deniers patrimoniaux et communaux de Dornecy. La Société populaire a aussi fait offrande de 110 liv. en assignats, 51 chemises et autres objets (2). 25 Le conseil-général de la commune de Plombières félicite la Convention nationale sur la découverte des conspirateurs; et l’invite à rester à son poste. Il envoie l’état des dons patriotiques faits par cette commune, et expose ses besoins actuels. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi de ces deux adresses au Comité des finances (3). 26 La commission des revenus nationaux envoie deux états relatifs à la fabrication des mon-noies, d’où il résulte que la fabrication des espèces de cuivre et de métal de cloches, depuis le premier janvier 1793 jusqu’au premier floréal, s’élève à 5,058,104 liv. 3 s. Et les envois de cuivre et de cloches faits par les départemens aux maisons des monnoies jusqu’à la même époque, s’élèvent, en cuivre et bronze à 596,923 livres, et en cloches à 5,486,173 livres Insertion au bulletin, renvoi au Comité des finances (4) . (1) P.V., XXXVI, 294. B1'1, 14 flor. et 16 flor. (suppl1). (2) P.V., XXXVI, 294. Bin, 16 flor. (suppl‘) ; J. Univ., n° 1626. (3) P.V., XXXVI, 294. Bln, 14 flor. et 16 flor. (suppl*) . (4) P.V., XXXVI, 294. Bin, 14 flor.; J. Paris, n° 490; Feuille Rép., n° 306; Rép., n° 135; J. Fr., n° 588; M.U., XXXIX, 234; J. Perlet, n° 590. 27 Le citoyen Duseaulx, capitaine au bataillon de Bar, propose de célébrer tous les ans une fête sous le nom de la fête des grands hommes. Insertion au bulletin, et renvoi au Comité d’instruction publique (1). DUSEAULX s’exprime ainsi : « Le sensible Rousseau fut l’ami de l’homme; Marat fut l’ami du peuple. Rousseau a tracé aux hommes, d’une main hardie, leurs droits et leurs devoirs; Marat, par son courage, a appris au peuple à soutenir les uns, et par son exemple, à remplir les autres. » Rousseau, par sa plume, fit pâlir les despotes; Marat par la sienne, dévoila les crimes de Capet et de ses vils suppôts. Rousseau fut persécuté; Marat fut assassiné. » Les immortelles productions de Rousseau ont fait naître notre sublime révolution; elles vous ont placés sur la Montagne sacrée, du sommet de laquelle Marat et vous discutiez et faisiez les lois qui assurent notre bonheur et l’établissement du gouvernement républicain. » Le génie clairvoyant de Rousseau a excité la sainte colère des fanatiques; celui de Marat lui a créé une nuée de calomniateurs. » Rousseau et Marat ont bien mérité de l’humanité. Vous avez décrété pour eux les honneurs du Panthéon; que leurs cendres respectables y soient déposées le même jour; que ce jour soit célébré dans toute la République, et que tous les ans il soit fêté sous le nom de la fête des grands hommes » (2) . 28 La Société populaire de la commune de Gan-nat, département de l’Ailier, et la commune d’Uzès-la-Montagne, envoyent les procès-verbaux des fêtes qu’elles ont célébrées, l’une à l’occasion du trait héroïque du jeune Bara, l’autre à l’occasion de l’inauguration du temple de la Raison. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au Comité d’instruction publique (3). a [ Gannat , s.d.] (4). Braves représentants des droits du peuple, Nos pères nous ont souvent recommandé d’aimer la vertu. Comment peut-on prouver qu’on est vertueux, si ce n’est en célébrant les (1) P.V., XXXVI, 295. Bin, 14 flor.; voir J. Guillaume, P.V. du Comité d’instruction publique, T. IV, p. 542. Aff. renvoyée au C. de S.P. le 17 prairial. (2) J. Perlet, n° 589; J. Matin, n° 682; J. Sablier, n° 1295; Rép., n° 135; M.U., XXXIX, 232; Débats, n° 597, p. 268. (3) P.V., XXXVI, 295. J. Sablier, n° 1295. (4) F17 1010, pl. 5, 3153; Bin, 14 flor. et 18 flor.