330 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE [Dépenses relatives aux jugemens militaires - Dépenses des cours martiales - Exercice 1792 -] Vu le présent état, ensemble la lettre du ministre de la guerre, en date du 20 janvier 1792. Le payeur général des dépenses de la guerre au département des Hautes-Alpes payera au citoyen Duffour, secrétaire écrivain militaire de la place de Mont-Dauphin, sur les fonds affectés au payment des dépenses relatives aux jugemens militaires, exercice 1792, la somme de 54 liv. pour ses frais, vacations, expéditions et déboursés dans neuf procédures qui ont été instruites devant le juré de l’accusation pendant les six derniers mois 1792; laquelle somme sera allouée au susdit payeur en rapportant la présente ordonnance et quitance sufisante. Fait par nous, commissaire ordonnateur des guerres de la 7e division militaire, 15 avril an II. [signature illisible] [Mont-Lion, 7 mess. Il J Je soussigné garde magasin des fourrages à Mont-Lion déclare céder et abandonner en faveur de ma patrie la somme ci-dessus de 54 liv. qui m’est due pour les causes énoncées au présent état. Cette somme sera disposée au gré de la Convention nationale ainsi qu’elle trouvera bon. Duffour. 20 La commune de Cormeilles, district de Mon-tagne-du-bon-Air, département de Seine-et-Oise, adresse à la Convention nationale extrait de son procès-verbal, qui contient les détails de la fête à l’Etre Suprême qui a été célébrée dans cette commune le 20 prairial. Insertion au bulletin, et renvoi au comité d’instruction publique (l). 21 La société populaire de Mont-Arrast, ci-de-vant Saint Clar, département du Gers, applaudit au décret qui défend aux capitaines français de laisser couper la ligne (2). Mention honorable, insertion au bulletin (3). [Mont-arrast, 10 Mess. 7/7(4). Citoyens Représentants, Nous applaudissons au décret Sublime, portant qu’il ne sera fait aucun prisonnier anglais ou hano-vrien. Oui assimilons ces canniballes aux bettes feroces qu’il faut détruire[;] ils sont les assassins de la jl) P.V., XLII, 33.fi'", 6 therm. (2) Voir Arch. pari., T. XLII, séance du 1er mess., n° 51. (3) P.V., XLII, 33. (4) C 314, pl. 1253, p. 36. Vertu et du Patriotisme. Le décret qui défère aux Capitaines des Vaisseaux françois de ne pas laisser couper la ligne honnore une nation brave et vigoureuse qui veut vraiment mourir pour la Liberté et la République une et indivisible O ! République, tu seras le séjour de toutes les Vertus [;] tu soulages l’infortuné, tu tends la main à la vieillesse [;] tu honores le travail [;] tu protèges l’innocence et, par ton exemple et ta valeur, tu purgeras la terre des célérats qui la souillent; despotes [,] écoutés le serment des Républicains françois[.] ils ont juré de vaincre et ils tiendront parole. Salut Union et fraternité. DARQUIER : LALOUPETTE (présid .), PONS ( secrét .). 22 La municipalité de la commune de Brassy, département de la Nièvre, invite la Convention à rester à son poste jusqu’à ce que le bonheur du peuple soit parfaitement consolidé. Elle lui adresse extrait de son procès-verbal, qui contient les détails de la fête à l’Etre Suprême célébrée dans cette commune le 20 prairial. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au comité d’instruction publique (l). 23 L’agent national du district de Moulins, département de la Nièvre, informe la Convention que deux domaines nationaux, estimés 29,543 liv. 12s., ont été vendus en 22 lots pour la somme de 73,125 liv. Il joint l’état des adjudications. Insertion au bulletin, et renvoi au comité des domaines et aliénation (2). 21 Le directoire du district d’Aubin (3) donne avis à la Convention que tous les rôles des contributions de 1793 sont en recouvrement dans son arrondissement. Insertion au bulletin, renvoi au comité des finances (4). 25 La société populaire de la commune d’Alle-vard, district de Grenoble, département de l’Isère, témoigne sa reconnoissance à la (l) P.V., XLII, 33.fi"', 6 therm. (2) P.V., XLII, 34. (3) Aveyron. (4) P.V., XLII, 34.fi"', 6 therm. (l er suppl1). 330 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE [Dépenses relatives aux jugemens militaires - Dépenses des cours martiales - Exercice 1792 -] Vu le présent état, ensemble la lettre du ministre de la guerre, en date du 20 janvier 1792. Le payeur général des dépenses de la guerre au département des Hautes-Alpes payera au citoyen Duffour, secrétaire écrivain militaire de la place de Mont-Dauphin, sur les fonds affectés au payment des dépenses relatives aux jugemens militaires, exercice 1792, la somme de 54 liv. pour ses frais, vacations, expéditions et déboursés dans neuf procédures qui ont été instruites devant le juré de l’accusation pendant les six derniers mois 1792; laquelle somme sera allouée au susdit payeur en rapportant la présente ordonnance et quitance sufisante. Fait par nous, commissaire ordonnateur des guerres de la 7e division militaire, 15 avril an II. [signature illisible] [Mont-Lion, 7 mess. Il J Je soussigné garde magasin des fourrages à Mont-Lion déclare céder et abandonner en faveur de ma patrie la somme ci-dessus de 54 liv. qui m’est due pour les causes énoncées au présent état. Cette somme sera disposée au gré de la Convention nationale ainsi qu’elle trouvera bon. Duffour. 20 La commune de Cormeilles, district de Mon-tagne-du-bon-Air, département de Seine-et-Oise, adresse à la Convention nationale extrait de son procès-verbal, qui contient les détails de la fête à l’Etre Suprême qui a été célébrée dans cette commune le 20 prairial. Insertion au bulletin, et renvoi au comité d’instruction publique (l). 21 La société populaire de Mont-Arrast, ci-de-vant Saint Clar, département du Gers, applaudit au décret qui défend aux capitaines français de laisser couper la ligne (2). Mention honorable, insertion au bulletin (3). [Mont-arrast, 10 Mess. 7/7(4). Citoyens Représentants, Nous applaudissons au décret Sublime, portant qu’il ne sera fait aucun prisonnier anglais ou hano-vrien. Oui assimilons ces canniballes aux bettes feroces qu’il faut détruire[;] ils sont les assassins de la jl) P.V., XLII, 33.fi'", 6 therm. (2) Voir Arch. pari., T. XLII, séance du 1er mess., n° 51. (3) P.V., XLII, 33. (4) C 314, pl. 1253, p. 36. Vertu et du Patriotisme. Le décret qui défère aux Capitaines des Vaisseaux françois de ne pas laisser couper la ligne honnore une nation brave et vigoureuse qui veut vraiment mourir pour la Liberté et la République une et indivisible O ! République, tu seras le séjour de toutes les Vertus [;] tu soulages l’infortuné, tu tends la main à la vieillesse [;] tu honores le travail [;] tu protèges l’innocence et, par ton exemple et ta valeur, tu purgeras la terre des célérats qui la souillent; despotes [,] écoutés le serment des Républicains françois[.] ils ont juré de vaincre et ils tiendront parole. Salut Union et fraternité. DARQUIER : LALOUPETTE (présid .), PONS ( secrét .). 22 La municipalité de la commune de Brassy, département de la Nièvre, invite la Convention à rester à son poste jusqu’à ce que le bonheur du peuple soit parfaitement consolidé. Elle lui adresse extrait de son procès-verbal, qui contient les détails de la fête à l’Etre Suprême célébrée dans cette commune le 20 prairial. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au comité d’instruction publique (l). 23 L’agent national du district de Moulins, département de la Nièvre, informe la Convention que deux domaines nationaux, estimés 29,543 liv. 12s., ont été vendus en 22 lots pour la somme de 73,125 liv. Il joint l’état des adjudications. Insertion au bulletin, et renvoi au comité des domaines et aliénation (2). 21 Le directoire du district d’Aubin (3) donne avis à la Convention que tous les rôles des contributions de 1793 sont en recouvrement dans son arrondissement. Insertion au bulletin, renvoi au comité des finances (4). 25 La société populaire de la commune d’Alle-vard, district de Grenoble, département de l’Isère, témoigne sa reconnoissance à la (l) P.V., XLII, 33.fi"', 6 therm. (2) P.V., XLII, 34. (3) Aveyron. (4) P.V., XLII, 34.fi"', 6 therm. (l er suppl1). SÉANCE DU 2 THERMIDOR AN II (20 JUILLET 1794) - Nos 26-27 331 Convention nationale sur le décret qui abolit la mendicité (l) dans toute la République, et l’invite à rester à son poste pour le bonheur de l’humanité. Mention honorable, insertion au bulletin (2). 26 La société populaire de Montargis (3) applaudit aux glorieux succès des armées de la République, dignes fruits de la valeur de nos braves défenseurs, ainsi que des sages mesures et des immenses travaux de la Convention nationale. Elle l’invite à continuer cette pénible carrière jusqu’après l’entière défaite des satellites des tyrans. Mention honorable, insertion au bulletin (4). [Montargis, 14 mess. Il] (5) Citoyens, Les défenseurs de la patrie, disaient, le 8 Messidor sur les bords de la Sambre, point de retraite aujour d’huy, il faut vaincre; aussitôt la trompeté de la Victoire sonne la charge dans les campagnes de fleuras; le combat durfe] 12 heures; les esclaves de clairfait, Cobourg et Beaulieu, sont enfoncés dans tous leurs rangs; le décret sur les rouges a son entière exécution, les français sont vainqueurs et restent maîtres du champ de bataille, jonchés de morts et de mourans. Et vous aussi, Législateurs, vous dites : ne quittons pas notre poste, que nous n’ayons assuré le bonheur et la liberté du peuple françois ; et tous les jours vous en posés les bases sur des fondemants inébranlables. Les Républicains de Montargis applaudissent à ces glorieux succès; le soir même de la nouvelle de tant de triomphes, ils se sont rendus sous les auspices de l’être Suprême sur le sommet de leur Montagne pour y célébrer et les bienfaits de la Convention nationale, et le courage des armées de la République. Vertueux Montagnards, continuez vos augustes traveaux. Les armées de la République marchant sur vos traces, continueront leurs victoires, et bientôt apprendront à la République, la défaite totale des tyrans coalisés. S. et f. f. Prevon, Ravinot, Aimond {présid .), f.B. RlOU (secret.), Carré, Huette, Mesange, Moussuy, Apper, Ducourtial, Minaux, L’Assunpoix, Aug. Couet, Dufour (greffier), Lemarchand, Fontaine, Côme Laurrard, Rouix, Dacqué, Fauchon, Garnot, Sauvage, Gilles, Dorvet j[eu]ne, Bardin fils, Vee, Julien, Chasseron, Boulle, Fluteau, Attin, Rous-SAUT, JOLLY, VAUTIÉ, BOIS, CENSOULT pere, LeCOQ, Brunes, Augé, Potin, Philippe, Marc Voiron, Gauthier, Lepeintre, Robert, Goulinier, Dufour, Bou-(l) Voir Arch. pari, T. XC, séance du 22 flor., n° 49. 2 P.V., XLII, 34. (3) Loiret. (4) P.V., XLII, 34. (5) C 314, pl. 1253, p. 37. TELLIER, SAUVEGRAIN, PaCAUT, ESCORAS, DEFLOUPÉE, Naudin, j.c. Besnard, Jubert, Fauvard laîné, Renard, p. Fluteau, Perard, mathuren Habert, HAYOTTE [et 7 signatures illisibles]. 27 La société populaire de Carcassonne, département de l’Aude, dénonce l’agiotage et l’accaparement qui ont fait disparoître la monnoie de métal provenant de la fonte des cloches. Elle invite la Convention nationale de mettre en circulation les pièces républicaines de décimes et centimes, dont l’usage est indispensable pour les premiers besoins du peuple. Renvoyé au comité des finances (l). [Carcassonne, 14 Mess. 7/7(2). Représentans. C’est au nom du peuple, dont les intérêts sont si chers, c’est pour lui que nous vous parlons : ce sont ces sollicitudes que nous alons déposer dans votre sein paternel; les billets de confiance offraient!,] dans plusieurs endroits, une ressource à l’agiotage; un de vos décrets les a proscrits, et par là, la circulation de la monnoye de cuivre est devenue d’une nécessité indispensable. Cette monnoye est celle du pauvre, ce n’est que par elle qu’il peut contenter ses besoins sans dépasser ses facultés et forcer les marchands de commestibles à l’observation rigoureuse de la Loi du maximum. Vous avés bien senti cette vérité, lorsque utilisant pour la patrie les débris du fanatisme, vous avés converti les cloches en sols, vous les avez distribués d’une manière égale dans tous les départemens. eh ! bien, Représentants, ces sols n’ont fait que se montrer, et disparaître, on n’en connoit presque plus l’usage dans ce département. L’égoïsme et la cupidité, en ont seuls fait leur profit, on serait même tenté de croire que quelques accaparreurs d’un genre nouveau, les entasse, dans le fol espoir, d’en faire encore des cloches. Cependant le peuple souffre de cette stagnation coupable. Ses plaintes ont fait pendant plusieurs séances, le sujet de nos discussions; mais quels moyens pourrions-nous vous indiquer ? des vues locales et partielles seraient insuffisantes. C’est de votre sein, de ce centre d’unité de la République, que doivent partir ces mesures salutaires, qui, avec la rapidité de l’éclair déjouent tous les complots, frapent tous les crimes, consolent la vertu et portent partout l’esprit de vivification, de bonheur, et de vie. Vous faire connoître le mal, c’est en assurer le remède. Hâtés vousü pères de la patrie, de mettre en circulation les pièces Républicaines de Décimes, et de Centimes, mais jusque alors, rétablissés promptement parmi nous celle des sols, signalés ces égoïstes qui sizolent de la société pour ne voir que leur intérêt; frappés ces avares, ces amis de[s] métaux (l) P.V., XLII, 35. -J. Sablier, n° 1449. (2) C 314, pl. 1253, p. 38. SÉANCE DU 2 THERMIDOR AN II (20 JUILLET 1794) - Nos 26-27 331 Convention nationale sur le décret qui abolit la mendicité (l) dans toute la République, et l’invite à rester à son poste pour le bonheur de l’humanité. Mention honorable, insertion au bulletin (2). 26 La société populaire de Montargis (3) applaudit aux glorieux succès des armées de la République, dignes fruits de la valeur de nos braves défenseurs, ainsi que des sages mesures et des immenses travaux de la Convention nationale. Elle l’invite à continuer cette pénible carrière jusqu’après l’entière défaite des satellites des tyrans. Mention honorable, insertion au bulletin (4). [Montargis, 14 mess. Il] (5) Citoyens, Les défenseurs de la patrie, disaient, le 8 Messidor sur les bords de la Sambre, point de retraite aujour d’huy, il faut vaincre; aussitôt la trompeté de la Victoire sonne la charge dans les campagnes de fleuras; le combat durfe] 12 heures; les esclaves de clairfait, Cobourg et Beaulieu, sont enfoncés dans tous leurs rangs; le décret sur les rouges a son entière exécution, les français sont vainqueurs et restent maîtres du champ de bataille, jonchés de morts et de mourans. Et vous aussi, Législateurs, vous dites : ne quittons pas notre poste, que nous n’ayons assuré le bonheur et la liberté du peuple françois ; et tous les jours vous en posés les bases sur des fondemants inébranlables. Les Républicains de Montargis applaudissent à ces glorieux succès; le soir même de la nouvelle de tant de triomphes, ils se sont rendus sous les auspices de l’être Suprême sur le sommet de leur Montagne pour y célébrer et les bienfaits de la Convention nationale, et le courage des armées de la République. Vertueux Montagnards, continuez vos augustes traveaux. Les armées de la République marchant sur vos traces, continueront leurs victoires, et bientôt apprendront à la République, la défaite totale des tyrans coalisés. S. et f. f. Prevon, Ravinot, Aimond {présid .), f.B. RlOU (secret.), Carré, Huette, Mesange, Moussuy, Apper, Ducourtial, Minaux, L’Assunpoix, Aug. Couet, Dufour (greffier), Lemarchand, Fontaine, Côme Laurrard, Rouix, Dacqué, Fauchon, Garnot, Sauvage, Gilles, Dorvet j[eu]ne, Bardin fils, Vee, Julien, Chasseron, Boulle, Fluteau, Attin, Rous-SAUT, JOLLY, VAUTIÉ, BOIS, CENSOULT pere, LeCOQ, Brunes, Augé, Potin, Philippe, Marc Voiron, Gauthier, Lepeintre, Robert, Goulinier, Dufour, Bou-(l) Voir Arch. pari, T. XC, séance du 22 flor., n° 49. 2 P.V., XLII, 34. (3) Loiret. (4) P.V., XLII, 34. (5) C 314, pl. 1253, p. 37. TELLIER, SAUVEGRAIN, PaCAUT, ESCORAS, DEFLOUPÉE, Naudin, j.c. Besnard, Jubert, Fauvard laîné, Renard, p. Fluteau, Perard, mathuren Habert, HAYOTTE [et 7 signatures illisibles]. 27 La société populaire de Carcassonne, département de l’Aude, dénonce l’agiotage et l’accaparement qui ont fait disparoître la monnoie de métal provenant de la fonte des cloches. Elle invite la Convention nationale de mettre en circulation les pièces républicaines de décimes et centimes, dont l’usage est indispensable pour les premiers besoins du peuple. Renvoyé au comité des finances (l). [Carcassonne, 14 Mess. 7/7(2). Représentans. C’est au nom du peuple, dont les intérêts sont si chers, c’est pour lui que nous vous parlons : ce sont ces sollicitudes que nous alons déposer dans votre sein paternel; les billets de confiance offraient!,] dans plusieurs endroits, une ressource à l’agiotage; un de vos décrets les a proscrits, et par là, la circulation de la monnoye de cuivre est devenue d’une nécessité indispensable. Cette monnoye est celle du pauvre, ce n’est que par elle qu’il peut contenter ses besoins sans dépasser ses facultés et forcer les marchands de commestibles à l’observation rigoureuse de la Loi du maximum. Vous avés bien senti cette vérité, lorsque utilisant pour la patrie les débris du fanatisme, vous avés converti les cloches en sols, vous les avez distribués d’une manière égale dans tous les départemens. eh ! bien, Représentants, ces sols n’ont fait que se montrer, et disparaître, on n’en connoit presque plus l’usage dans ce département. L’égoïsme et la cupidité, en ont seuls fait leur profit, on serait même tenté de croire que quelques accaparreurs d’un genre nouveau, les entasse, dans le fol espoir, d’en faire encore des cloches. Cependant le peuple souffre de cette stagnation coupable. Ses plaintes ont fait pendant plusieurs séances, le sujet de nos discussions; mais quels moyens pourrions-nous vous indiquer ? des vues locales et partielles seraient insuffisantes. C’est de votre sein, de ce centre d’unité de la République, que doivent partir ces mesures salutaires, qui, avec la rapidité de l’éclair déjouent tous les complots, frapent tous les crimes, consolent la vertu et portent partout l’esprit de vivification, de bonheur, et de vie. Vous faire connoître le mal, c’est en assurer le remède. Hâtés vousü pères de la patrie, de mettre en circulation les pièces Républicaines de Décimes, et de Centimes, mais jusque alors, rétablissés promptement parmi nous celle des sols, signalés ces égoïstes qui sizolent de la société pour ne voir que leur intérêt; frappés ces avares, ces amis de[s] métaux (l) P.V., XLII, 35. -J. Sablier, n° 1449. (2) C 314, pl. 1253, p. 38.