162 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE dèche; Quimper, département du Finistère; Revel, département de la Haute-Garonne; Roc-Libre [ci-devant Rocroi] et Couvin, département des Ardennes; Romans, département de la Drôme; Civray, département de la Vienne; Tarascon, département de l’Arriège; Tulle, département de la Corrèze; Valence, département de la Drôme; le tribunal criminel de Valence, département de la Drôme; Valence, département de Lot-et-Garonne; Xantes [ci-devant Saintes], département de la Charente-Inférieure. c) Communes et Conseils-Généraux Agen (conseil-général), département de Lot-et-Garonne; Arc-sur-Aujon, département de la Haute-Marne; Arcis-sur-Aube, département de l’Aube; Athée, département d’Indre-et-Loire; Avesnes, département de Seine-et-Oise; municipalité et conseil-général de Bayonne, département des Basses-Pyrénées; municipalité et comité de surveillance de Bazeille, département des Ardennes; conseil-général de Beaurepaire, département de l’Isère; municipalité de Belâbre, département de l’Indre; municipalité de Bœuf [ci-devant Saint-Pierre-de-Bœuf], département de la Loire; municipalité et société populaire de Bressol, département de la Haute-Garonne; Cahors, département du Lot; Carpentras, département de Vaucluse; Castres, département du Tarn; municipalité et autorités constituées de Chaubeuil, département de la Drôme; Chambéry, département du Mont-Blanc; municipalité et société populaire de Charenton, département du Cher; conseil-général de Concarneau, département du Finistère; municipalité, justice de paix et société populaire de Coulanges, département de l’Yonne; municipalité, de Cres-sensac, département du Lot; conseil-général de Crest, département de la Drôme; Croisic (Le), département de la Loire-Inférieure; conseil-général et comité de surveillance de Dampierre, département de l’Aube; conseil-général, comité de surveillance et société populaire de Drucourt, département de l’Eure; autorités constituées et société populaire de Franconville, département de Seine-et-Oise; municipalité, comité de surveillance et la société populaire de Germi-nal-sur-Orges [ci-devant Saint-Germain-les-Arpajon], département de Seine-et-Oise; la municipalité et le conseil-général de Gué-rande, département de la Loire-Inférieure; le conseil-général de Joinville, département de la Haute-Marne; la municipalité de Cha-pelle-d’Angillon (La), département du Cher; le conseil général de La Guillotière, département de l’Isère; le conseil général de Langon, département du Bec-d’Ambès; le conseil général de Libourne, département du Bec-d’Ambès; la municipalité de Lignel, département d’Indre-et-Loire; le conseil général de Longueville, département de la Seine-Inférieure; le conseil général de Lon-guy, département de l’Orne; le conseil général de Loudiac, département des Côtes-du-Nord; le conseil général de Louhans, département de Saône-et-Loire; la municipalité de Louversey, département de l’Eure; le conseil général de Luxeuil, département de la Haute-Saône; la municipalité de Marçay, département d’Indre-et-Loire; la municipalité et la société populaire de Marguerite [ci-devant Sainte-Marguerite-de-1’ Autel], département de l’Eure; le conseil général de Marmoutier, département [du Bas-Rhin]; la municipalité de Maromme, département de la Seine-Inférieure; le conseil-général et la société populaire de Menerbes. département de Vaucluse; le conseil général et la société populaire de Mery-sur-Seine, département de l’Aube; le conseil-général de Montagne-sur-Cher [ci-devant Châteauneuf-sur-Cher], département du Cher; le conseil général de Monbraine [ci-devant Château-Renault], département d’Indre-et-Loire; le conseil général de Montbrison, département de Rhône-et-Loire; la municipalité de Montlieu, département de la Charente-Inférieure; le conseil général de Montpellier, département de l’Hérault; le conseil général de Morlaix, département du Finistère; le conseil général de Neuville, département du Pas-de-Calais; la municipalité de Nouet, département de la Haute-Vienne; le conseil général d’Orange, département de Vaucluse; le conseil général de Paimbœuf, département de la Loire-Inférieure; le conseil général de Pezenas, département de l’Hérault; la municipalité de Peyrus, département de la Drôme; la municipalité et les autorités constituées de Pierre-Buffière, département de la Haute-Vienne; la municipalité de Plessis-Liberté [ci-devant Le Plessis-Piquet], département de Paris; le conseil général de Pont-de-Beau-voisin, département de l’Isère; le conseil général de Pont-sur-Rhône, département du Rhône; la municipalité de Presles, département de Seine-et-Oise; la municipalité de Quillebceuf, département de l’Eure; la municipalité de Réunion-du-Nord [ci-devant Saint-Symphorien], département d’Indre-et-Loire; la municipalité de Réunion-sur-Ouannes [ci-devant Château-Renard], département [du Loiret]; la municipalité, les autorités constituées et la société populaire de Rives, département de l’Isère; le conseil général de Roziers, département de Saône-et-Loire; la municipalité de Sablon, département d’Indre-et-Loire; le conseil général de Salins, département du Jura; la municipalité de Sept-Ponts, département du Lot; la municipalité, le comité de surveillance et la société populaire de Sulpice-la-Montagne [ci-devant Saint-Sulpice), département de l’Orne; le conseil général de Ton-neins, département de Lot-et-Garonne; le conseil général de Trescon, département de l’Aisne; le conseil général de Valence, département de la Drôme; le conseil général, le comité de surveillance et la société populaire SÉANCE DU 15 FRUCTIDOR AN II (1er SEPTEMBRE 1794) - N<* 2 163 de Vic-sur-Cère, département du Cantal; la municipalité de Vic-Tumien, département de la Haute-Vienne. d) Comités de Surveillance Le comité de surveillance d’Aillas, département du Bec-d’Ambès; le comité de surveillance révolutionnaire d’Ancenis, département de la Loire-Inférieure; le comité de surveillance révolutionnaire d’Ardres, département du Pas-de-Calais; le comité de surveillance d’Aurillac, département du Cantal; le comité de surveillance révolutionnaire d’Avranches, département de la Manche; le comité révolutionnaire de Bergerac, département de la Dordogne; le comité de surveillance de Bergues, département du Nord; le comité de surveillance révolutionnaire de Béziers, département de l’Hérault; le comité de surveillance de Brioude, département de la Haute-Loire; le comité de surveillance révolutionnaire de Cadillac, département du Bec-d’Ambès; le comité de surveillance de Caen, département du Calvados; le comité de surveillance révolutionnaire de Castres, département du Tarn; le comité révolutionnaire de Chambéry, département du Mont-Blanc; le comité de surveillance de Chatillon, département de l’Ain; le comité de surveillance révolutionnaire de Civray, département de la Vienne; le comité de surveillance révolutionnaire de Crest, département de la Drôme; le comité de surveillance de Firmin-Vineuil [ci-devant Vineuil-Saint-Fir-min], département de l’Oise; le comité de surveillance de Gaillac, département du Tarn; le comité révolutionnaire de Gelais-sur-Sèvre [ci-devant Saint-Gelais], département des Deux-Sèvres; le comité révolutionnaire de Grenade, département de la Haute-Garonne; le comité de surveillance de Jailleux, département de l’Isère; le comité de surveillance révolutionnaire d’Issoire, département du Puy-de-Dôme; le comité de surveillance révolutionnaire de la Montagne [ci-devant Le Gourguillon], canton de Commune-Affranchie, département du Rhône; le comité révolutionnaire de Landerneau, département du Finistère; le comité de surveillance révolutionnaire de Lorient, département du Morbihan; le comité révolutionnaire de Marvejols, département de la Lozère; le comité de surveillance révolutionnaire de Mende, département de la Lozère; le comité de surveillance révolutionnaire de Mirande, département du Gers; le comité de surveillance révolutionnaire de Mont-Adour [ci-devant Saint-Sever-sur-Adour], département des Landes; le comité de surveillance révolutionnaire de Mont-Luel, département de l’Ain; le comité révolutionnaire de Nîmes, département du Gard; le comité de surveillance révolutionnaire d’Orange, département de Vaucluse; le comité de surveillance d’Ormont [ci-devant Saint-Dié], département des Vosges, le comité de surveillance révolutionnaire d’Ozon [ci-devant Saint-Symphorien d’Ozon], département de l’Isère; le comité révolutionnaire de Paul-les-Fontaines, département de la Drôme; le comité de surveillance de Pommeuse, département de Seine-et-Mame; le comité de surveillance révolutionnaire de Pontarlier, département du Doubs; le comité de surveillance de Pont-de-Veyle, département de l’Ain; le comité de surveillance révolutionnaire de Pontoise, département de Seine-et-Oise; le comité de surveillance de Pont-sur-Seine, département de l’Aube; le comité de surveillance de Réalville, département du Lot; le comité révolutionnaire de Redon, département d’Ille-et-Vilaine; le comité de surveillance de Sillé-la-Montagne [ci-devant Sillé-le-Guillaume], département de la Sarthe; le comité de surveillance et le tribunal de paix de Trie-sur-Troesne, département de l’Oise; le comité de surveillance révolutionnaire d’Ussel, département de la Corrèze; le comité de surveillance de Valence, département de la Drôme; le comité de surveillance de Victumien [ci-devant Saint-Victumien], département de la Haute-Vienne; le comité révolutionnaire de Ville-Neuve-sur-Lot, département de Lot-et-Garonne. e) Sociétés populaires Aigueperse, département du Puy-de-Dôme; Aire, département des Landes; AJbon, département de la Drôme; Andelys (Les), section de la Raison, département de l’Eure; Annay, département du Pas-de-Calais; An-nonay, département de l’Ardèche; Arcis-sur-Aube, département de l’Aube; Arcs (Les), département du Var; Avallon, département de l’Yonne; Ariane, département du Puy-de-Dôme; Auzances, département de la Creuse; Aigues-Vives, département du Gers; Bains, département d’IUe-et-Villaine; Baye, département de la Marne; Bayonne, département des Basses-Pyrénées; Bazas, département du Bec-d’Ambès; Beaujeu, département du Rhône; Beaumont, département de la Haute-Garonne; Bemeville, département du Pas-de-Calais; Bessé, département de la Sarthe; Besse, département du Puy-de-Dôme; Beziers, département de l’Hérault; Bischwiller, département du Bas-Rhin; Bit-sche, département de la Moselle; Blaison, département de Maine-et-Loire; Blamont, département de la Meurthe; Blanc (Le), département de l’Indre; Blanzac, département de la Charente; Blendecques, département [du Pas-de-Calais]; Rocherville, département de Seine-Inférieure; Boissettes, département de Seine-et-Mame; Bonne-Réunion, département de Seine-Inférieure; Bourdeille, département de la Dordogne; Bouscat (Le), département du Bec-d’Ambès; Briançon, département des Hautes-Alpes; Brionne, département de l’Eure; Brioude, département de Haute-Loire; Brives, département de la Corrèze; Bussières, département de la Haute-Marne; Carpentras, dépar-