608 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2 juillet 1790.] condamnez-moi, faites-moi mourir sur un échafaud, si je le mérite, ou rendez-moi à ma patrie, si vous m’en trouvez digne; c’est tout ce que je souhaite et désire ardemment, avec la plus profonde vénération, Sire, et à vous, augustes membres de l’Assemblée nationale, le très soumis sujet. « Alex. G... « A Stettin, le 24 avril 1790, au fort de Prusse. » M. l’abbé Grégoire poursuit ; Au moment où nous venons de conquérir la liberté, étendons ce bienfait à tous nos frères innocents. Je demande que le comité des lettres de cachet soit chargé de prendre des renseignements sur cet objet, au bureau des affaires étrangères, pour en rendre compte, s’il est possible, avant la fédération du 14 juillet. (Cette motion est adoptée.) M le Président. Le comité des finances demande à rendre compte d’une réclamation formée par le commissaire des guerres résidant à Toul, contre ladite ville. M. Vernier, rapporteur. La ville de Toul a payé jusqu’ici, au commissaire des guerres, qui réside dans son sein, une somme de 400 livres pour son logement. Elle refuse au sieur de l’Epi-neau, commissaire des guerres actuel, de solder cette dette obligatoire pour les années de 1788 et 1789. Votre comité des finances, ayant reconnu le bien fondé de la réclamation du sieur de l’Epineau, vous propose un décret en conséquence. M. Goupil de Préfeln. Je suis surpris qu’on veuille prononcer d’une manière aussi sommaire sur une affaire qui concerne les officiers municipaux et les intérêts de la ville de Toul. C’est sur une délibération de la municipalité qui refuse le crédit qu’on vous propose de décider sans examen comme sans enquête, alors que votre comité ne possède même pas un texte de ladite délibération, puisqu’elle a été refusée par la municipalité. Il n’y a pas lieu en ce moment d’examiner si la municipalité était en droit de refuser copie de ses délibérations, mais si en fait elle a refusé cette communication. Or, la chose est constante : sur quel document le comité peut-il dont justifier le décret qu’il vous a proposé? Je demande que l’affaire soit renvoyée ou à l’assemblée administrative, ou au directoire du département dans lequel la ville de Toul est située. M. Vernier. J’ai dans ma main deux lettres qui prouvent que la municipalité de Toul est suffisamment instruite et qu’elle n’élève de mauvaises chicanes que pour ne pas remplir ses obligations. M. Goupil. Je demande l’ajournement jusqu’à plus ample information. M. le Président met l’ajournement aux voix, qui est repoussé. Le projet de décret est ensuite adopté ainsi qu’il suit : « L’Assemblée nationale, sur le rapport de son comité des finances, décrète que les 400 livres payées jusqu’ici par la ville de Toul au sieur de l’Epineau, commissaire des guerres, pour logement, seront encore acquittées pour les arriérés de 1788 et 1789. » M. Camus, au nom du comité des pensions, fait un compterendu des travaux du comité et des règles générales à établir pour les pensions. M. Camus, président du comité des pensions. L’Assemblée nationale a remis à aujourd’hui le rapport du comité des pensions sur quelques objets importants. Je vous présenterai des vues générales sur le plan de travail. Le comité a cherché à découvrir les abus; le mal était grand, il ne se le dissimulait pas; pour le guérir, il fallait en connaître toute l’étendue, quel était l’état des pensions, quelles étaient les règles d’après lesquelles elles étaient accordées, quels étaient les abus dans cette partie; tel est le travail auquel il a dû se livrer. Il a vu des lois multipliées qu’il n’a pas craint d’étudier dans tous leur détail, parce que tout ce qui a été accordé contre les lois doit être anéanti. Il vous sera bien libre de faire des grâces, mais on n’aura pas le droit de faire des réclamations relativement aux abus; vous devez en avoir été effrayés; il n’est pas de fraudes qu’on n’ait employées, de cabales qu’on n’ait mis en mouvement, de ressorts qu’on n’ait fait agir pour spolier le Trésor public. La même personne réunissait sur sa tête une multitude de pensions à prendre sur différentes caisses, et toujours ces grâces étaient accordées à ceux qui les méritaient le moins. De vieux militaires, qui avaient versé leur sang pour la patrie, restaient sans récompenses. Un soldat, après avoir fait prisonnier le général ennemi, reçut en récompense 200 livres de pension; un canonnier, criblé de coups au combat que livra la Belle-Poule, reçut 6 livres par mois; les intrigants et les courtisans obtenaient tout, tandis que ceux qui avaient des titres légitimes resiaient dénués de toute espèce de secours. Ce n’était pas là le seul abus; une multitude de titres étaient accumulés sur la même tête, c'est ce qui fait que cette dépense monte à 30 millions, quoiqu’elle n’ait été évaluée qu’à 28 par le compte qui vous en a été rendu; et si ont y joint les grâces et gratifications, nous trouvons une somme de 58 millions. Cette somme vous paraît bien considérable; mais vous cesserez d’être surpris, lorsque vous apprendrez que la même personne recevait une somme égale sous treize titres différents. Vous verrez, par exemple, sur l’état des pensions des personnes attachées à la reine, tant en pensions, autant en traitement, autant en bougies blanches, autant en bougies jaunes, etc. Les objets que nous avons calculés ne comprennent pas encore tous les dons et gratifications ; on avait donné des portions de contrat sur des emprunts. Rappelez-vous l’édit de création de rente à 4 et demi pour cent pour un capital de 160 millions, à l’effet de rembourser les anticipations; la vérité est que ces anticipations n’ont pas été acquittées, mais qu’on s’est servi de ce capital pour donner de l’argent à qui bon semblait. Cet emprunt se trouve aujourd’hui porté à 211 millions, et il n’est pas encore fermé. Demandez où a passé cet argent? il est impossible d’en reconnaître aucune trace. Il est encore un autre article sur lequel il ne nous a pas été possible de nous procurer des renseignements; nous savons qu’il existait des titres de prêts faits à quelques particuliers et que ces prêts n’ont pas toujours été rendus très exactement. Un particulier est débiteur de 200,000 francs, le terme de l’échéance est arrivé, il ne peut payer; il offre de donner 10,000 livres par année, sans intérêt jusqu’au remboursement total. Ce petit calcul [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2 juillet 1790.] n’est pas tout à fait au profit du Trésor public. Nous avons pensé qu’il était de notre devoir de connaître tous ces mystères. Le 9 mars nous écrivîmes à M. Duruet, pour lui demander ces titres ; il nous répondit qu’il allait y faire travailler. Diverses lettres ont été successivement écrites depuis cette époque, et nous avons toujours eu pour réponse que ce travail, extrêmement difficile, exigeait beaucoup de temps ; nous attendons toujours l'état que nous avons demandé. Ou cet état existe, ou il n’existe pas. S’il existe, comment est-il possible que nous n’en ayons pas eu communication? S’il n’existe pas, peut-on bien concevoir qu’il y ait une administration où l’on ne sait pas à qui l’on a prêté ? {Plusieurs membres demandent que M. Duruet soit mandé à la barre .) Il a fallu d’abord considérer les pensions en général, et déterminer ensuite le parti à prendre pour l’avenir, par rapport aux pensions existan tes . Votre comité a longtemps balancé pour savoir si les pensions seraient jugées d’après les lois actuelles, ou s’il ne serait pas plus avantageux de les anéantir toutes, pour les recréer. Nous nous sommes fait cette objection que les lois ne doivent point avoir un effet rétroactif; mais ensuite il a fallu s’armer de raideur dans l’application du principe : toute pension assignée sur un bon du ministre, toute pension assignée sur une autre caisse que le trésor royal a dû être anéantie. D’après les lois existantes, elle a dû être enregistrée à la chambre des comptes. En suivant ces principes, nulle ne pourrait soutenir un examen rigoureux : il faudrait décharger le Trésor public des pensions accordées pour les services rendus au roi. La liste civile doit suffire à cette dépense. Veut-on considérer l’intérêt des pensionnaires en masse? Un examen les réduirait au-dessous de 10 millions, et ils auraient moins que ce que vous leur accorderez. G’est ce qui nous a déterminés à proposer l’anéantissement total des pensions. Qu’on ne s’effraie pas cependant ; en même temps qu’on en demandera la suppression, on vous proposera d’en créer pour 10 millions, et ceux qui les auront méritées n’auront point à soutenir le concours des gens injustement récompensés. A l’égard de ceux qui n’ont aucuns titres, il ne faut pas porter le découragement dans leurs âmes : il faut leur appliquer un fonds de 4 millions, qui subira une diminution graduelle. Une classe qui doit aussi fixer votre attention, c’est celle des vieillards. Les nations libres leur ont toujours rendu un hommage particulier ; ils n’ont pas paru insensibles à cette belle Révolution qui vient de régénérer notre Empire ; ils ont voulu que la mort les saisît dans un costume militaire... Tous ceux qui ont bien mérité de la patrie en seront récompensés; le scandale disparaîtra, et cependant la nation indulgente secourera ceux qu’une justice trop rigoureuse aurait privés de toute espèce de secours... 11 ne faut faire nulle exception à la règle générale, il ne faut accorder aucune grâce qu’après vos décrets ; autrement la réforme ne s’établirait jamais. Vous verrez que les pensions ne doivent être données qu’à raison des services et de l’âge, et proportionnellement aux appointements de ceux à qui elles ont été accordées. G’est d’après ces vues que nous aurons l’honneur de vous proposer de supprimer: 1° Les pensions existantes ou qui auraient pu être accordées depuis ; 2° De supprimer les gouvernements des provinces et des châteaux, qui n’exigent pas de i16 Série. T. XVI. 609 résidence: ils sont dans l’ordre militaire ce que les abbés étaient dans l’ordre ecclésiastique, c’est-à-dire qu’ils ne servent à rien. La réversibilité des pensions sur les descendants de celui auquel elles avaient été accordées nous a paru aussi devoir être supprimée. Nous proposerons une exception en faveur des octogénaires, et quatre raillions en faveur de ceux qui jouissaient contre les lois; en leur accordant ces gratifications, on leur a rendu de bien mauvais services ; ils ont perdu l’habitude du travail ; des femmes se sont retirées dans des couvents, et elles périraient de faim et de misère, si vous leur refusiez des secours. Les lois n’ont pas d’effet rétroactif, et pour cela on a tiré le voile sur le passé, afin de ne plus songer qu’au présent. Je laisse à mon collègue M. Fréteau de vous faire un rapport sur les principes et sur les règles générales de cette matière, et àM. Palasne de Champeaux, de vous présenter un projet de décret. (M. Fréteau et M. Palasne ne se trouvent pas dans la salle.) M. Camus, président du comité, continue : Avant de statuer sur les pensions, il est indispensable de considérer d’abord quelle est la nature des récompenses que la nation doit accorder aux services ; il en est de deux sortes, les unes honorifiques, les autres pécuniaires. Il serait à souhaiter que tous pussent se contenter de l’honneur, la plus belle récompense d’un homme libre. 11 est deux classes de récompenses pécuniaires : les pensions et les gratifications; de là résultent plusieurs règles relativement aux grâces accordées aux citoyens qui ont bien mérité de la patrie. Ge n'est pas pour un service rendu à un individu que quelqu’un doit être récompensé; il faut avoir servi la chose publique pour obtenir une pension sur le Trésor public. Chacun est obligé de faire sur soi-même des retranchements pour subvenir à cette dépense ; c’est par cette raison qu’on doit en être économe, quelquefois même avare ; de sorte que le citoyen ne voie pas le fruit de ses sueurs consumé par la débauche. Nous avons pensé qu’il fallait fixer un maximum pour les pensions... En diverses circonstances, une médaille, ou toute autre marque de distinction, nous a paru une récompense suffisante; par exemple, un officier se distingue dans une bataille, son cheval périt sous lui, la nation lui fera présent d’un cheval de bataille. A-t-il perdu son armure en combattant vigoureusement, la nation lui en donnera une. L’argent avilit l’âme et porte à faire croire que tout peut s’évaluer au prix de l’or. Si la veuve d’un brave officier est dans la misère, vous lui accorderez aussi des secours, mais sans survivance et sans réversibilité. La publicité des grâces nous a semblé également nécessaire ; elle réunit l’avantage d’instruire le peuple du nombre des bons citoyens; elle excite l’émulation. Voici le projet de décret que le comité a l’honneur de vous proposer. M. Camus fait lecture d’un projet de décret en 26 articles. (Voyez ce projet de décret à la fin du second rapport du comité des pensions, annexé à la séance de ce jour.) M. Camus. D’après ce plan, vous ménagerez tous les ans 40 millions sur les finances de l’État. (Le discours improvisé de M. Camus reçoit de nombreuses marques d’assentiment). * M. Camus. Les trois rapports dont je viens de 39 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [2 juillet 1790,] vous présenter une courte analyse ont été adoptés | par votre comité dans ses séances des 17 juin j dernier et 1er juillet. L’Assemblée ordonne l’impression et la distribution de ces rapports. ( Voy . ces pièces annexées à la séance de ce jour) . M. d’Ailly. Le comité militaire est tout prêt à vous faire un rapport sur les récompenses à accorder aux militaires qui auront bien mérité de la patrie. Je vous supplie de l'entendre avant de fixer votre opinion sur les rapports déposés par M. Camus. M. Defermon. Le comité de la marine se trouve dans la même situation que le comité militaire et vous demande d’entendre son rapport afin de concerter des dispositions communes avec le comité des pensions. M. Camus, président du comité des pensions. Le comité dont j’ai été l’organe, s’est borné aujourd’hui à des principes généraux. Les comités militaire et de la marine ne pourront donc présenter leur travail d’une façon utile que lors de l'établissement des règles particulières pour les diverses catégories de pensions. M. Félix de Wimpffen, membre de comités des pensions et militaire demande la parole pour un rapport sur les pensions des officiers. M. le Président prend le vœu de l’Assemblée qui décide que le rapport sera entendu. M. de Wimpffen, rapporteur (1). Messieurs, je suis chargé de vous présenter un projet de loi pour régler les récompenses que méritent des citoyens, qui, en se dévouant entièrement à la défense delà patrie, se soumettent aux privations les plus sensibles, s’éloignent des objets les plus chers, se séparent de toutes les douceurs de la vie pour se porter là où l’intérêt de la société les envoie, et qui font profession de braver les périls, la douleur et la mort partout où la chose publique en danger appelle leur courage et leurs talents à son secours; mais je dois vous observer, Messieurs, qu’il résulte des devoirs de cet état, qu’un pensionnaire militaire ne peut être assimilé à aucun autre, qu’autant qu’on lui tiendra compte des misères et des souffrances, compagnes inséparables de la guerre, et des changements continuels de climats et de régime, qui altèrent les tempéraments les plus vigoureux, et attaquent tellement la santé du soldat, qu’il est pour lui des jours qu’on pourrait évaluer à des années d’une vie paisible. Mais avant de vous exposer ce projet de loi, qu’il me soit permis, Messieurs, de déclarer que je pense, avec vous, que l’état de défenseur de la patrie est une trop belle condition, pour ne voir que du métal dans ce que la société doit aux pensionnaires, compris dans la section de travail qui m’est tombée en partage. Je crois que, dans un gouvernement libre, l’estime de la nation est la première, comme la plus flatteuse récompense que recherche quiconque est digne d’y porter le titre de citoyen. Une pension doit, à la vérité, être suffisante pour fournir aux besoins physiques et à l’exis-(1) Le Moniteur ne contient qu’un sommaire du rap' port de M. de Wimpffen. tence politique de celui qui l’a méritée, mais elle ne doit jamais être assez forte pour nourrir le luxe, ce séduisant destructeur des mœurs et des empires. Plus la nature des services rendus à une société est héroïque ou sublime, moins cette société peut les récompenser avec de l’or; car, s’il était même possible que la nation pût payer au militaire le prix des siens, je demande où sont les trésors qui suffiraient pour nous acquitter envers ces génies philosophes, dont les écrits forment le fleuve de lumières par lequel nous sommes arrivés aux jours de la liberté, en franchissant des siècles d’esclavage ! Je ne vous fatiguerai point, Messieurs, de tous les ennuyeux calculs qu’il m’a fallu faire pour découvrir une base d’où je pus pariir. Peut être eût-il été nécessaire de commencer par fixer votre attention sur l’état actuel des pensions militaires, et vous montrer l’état de passage qui doit nous conduire à l’état permanent que nous avons à vous proposer, et qui est l’objet de ce rapport. Mais peut être aussi vous suffira-t-il, en ce moment, d’être prévenus que les sommes qui seront déterminées par le projet de décret que nous avons à vous proposer n!arriveront à leur terme que par les extinctions successives dont il sera parlé, lorsqu’il vous plaira de m’ordonner de vous faire le rapport de l’état actuel et de l’état de passage. Ne devant cependant pas soumettre à vos délibérations un travail en finance, sans vous dire sur quoi il est appuyé, il ne dépend pas de moi de vous épargner entièrement l’ennui attaché à l’exposition des détails d’une matière sèche de sa nature. Je vous dirai donc que les recherches et les observations que j’ai faites, les contrôles et les registres que j’ai compulsés, m’ont appris: 1° Qu’il mourait, année commune, un vingt-troisième des sous-officiers et soldats retirés; et un vingt-six à un vingt-septième des officiers retirés ; 2° Qu’il disparaît, année commune, dessus les contrôles de l’armée, part mort, désertion, ou congés absolus, un douzième des soldats; et dessus le tableau de l’armée, par démission ou par mort, un soixantième des officiers de tous grades qui sont en position de mériter les grâces dont il s’agit. L’amélioration du sort de l’armée y diminuera immanquablement la mutation, que j’estime ne devoir plus monter, quant aux soldats, qu’à un vingtième ; et rester la même, quant aux officiers. Le fonds de l’armée, présumée de cent quarante mille hommes, non compris les officiers, devrait, d’après le calcul de la mutation du vingtième, se trouver renouvelé tous les vingt ans, et il ne devrait jamais s’y rencontrer de soldats à pensionner. Mais mes recherches, d’accord avec l’expérience que j’avais déjà, démontrent que la mutation est forte dans la queue de l’armée, et faible dans la tête, c’est-à-dire qu’elle roule aux cinq septièmes sur les soldats qui n’ont pas plus de vingt ans de service, et qu’elle diminue en proportion de leur ancienneté. De sorte qu’on peut supposer, avec fondement, d’après le principe du compte à tenir des campagnes de guerre, des embarquements et des garnisons hors de l’Europe, que dorénavant il se trouvera toujours, dans l’armée, dix mille hommes