30 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE Deux Ponts les avait privés de la jouissance d’un ruisseau qui leur servoit à abreuver leurs bestiaux, et se plaignirent des différentes vexations qu’elles annoncèrent avoir éprouvées à cette occasion de la part des officiers du prince. Les arbitres furent également chargés par le directoire du département de statuer sur ce Second objet; et le même jour, 17 octobre, ils rendirent une autre sentence, par laquelle, sans prononcer sur la prétention des communes relativement à la jouissance du ruisseau, et ayaiA seulement égard aux vexations exercées pat le duc, ils condamnèrent le procureur-général-syndic comme représentant du duc, à 24.000 liv. de dommages et intérêts, et aux dépends liquidés à 11.200 (?) liv. Des régisseurs nationaux de l’enregistrement et des domaines réclament contre ces 2 juge-mens non seulement à cause du préjudice notable qu’ils causent à la république, mais parce que, disent-ils, la république n’a pas été défendue. Vous pouvez bien, ajoute le rapporteur, renvoyer à un nouvel examen les mesures que j’étois chargé de vous proposer, mais je crois que ne pas statuer sur les 2 jugemens dont je viens de parler, seroit compromettre l’intérêt de la république (1) . La suspension proposée par Bezard est décrétée en ces termes : (2) « La Convention nationale, sur la proposition d’un membre [Bézard], décrète qu’il est provisoirement sursis à l’exécution de deux sentences arbitrales, et, en dernier ressort, du 17 octobre dernier (vieux style), au profit des communes de Saint-Blaye, Sertru et autres riveraines, contre le ci-devant procureur général-syndic du département du Haut-Rhin, pour la République. «Le présent décret ne sera pas imprimé; il sera envoyé sur-le-champ manuscrit à la commission des revenus nationaux » (3) . 63 «La Convention nationale, après avoir entendu le rapport [de Barère, au nom] du comité de salut public, décrète : Art. 1. « Il est créé 200.000.000 en assignats de 5 liv.; «300.000.000 en assignats de 125 liv.; «400.000.000 en assignats de 250 liv.; «200.000.000 en assignats de 1000 liv,; «100.000.000 en assignats de 2000 liv.; «5 liv. en assignats de 15 sols, pour compléter la fabrication déjà faite dans cette coupure. n. « Ces assignats seront versés, à fur et à mesure de leur fabrication, dans la serre à trois clefs de la fabrication, qui est à la trésorerie nationale, et seront employés au paiement des échanges et aux dépenses publiques, (1) J. Mont., n° 54; Ann. R.F., n° 202. (2) Mon., XXI, 18; Débats, n° 637. (3) P.V., XL, 28. Minute de la main de Bézard. Décret n° 9576. Mess. Soir, n° 670; M.U., XLI, 31; J. Sablier, n° 1389. d’après les décrets qui seront rendus pour ordonner leur mise en circulation » (1). 64 ETAT DES DONS (suite) (2) a Les commissaires-administrateurs du département du Finistère ont envoyé 2 plaques d’argent que portoient les gardes fastueux qui précédoient les anciens administrateurs, dans les cérémonies publiques. b L’agent national du district de Verneuil a envoyé 5 décorations militaires. Le président annonce que ce soir le bureau sera renouvellé, et invite tous les membres à assister à la séance. La séance est levée (3) . Signé, P. A. Laloy, ex-Président; Michaud, Francastel, Carrier, Lesage-Senault, Cambacérès, Briez, Secrétaires. AFFAIRES NON MENTIONNÉES AU PROCÈS-VERBAL 65 [La Sté popul. de Lagrave-libre (4) à la Conv., 23 flor. II] (5). « Citoyens Représentants Une conspiration ourdie par des scélérats couverts des masques du patriotisme a été de-couverte : les monstres ont déjà expié par leur mort le crime enorme dont ils s’etaient rendus coupables. Grâces vous soient rendues, sans vous la liberté auroit courû le plus grand péril, et on auroit vû des flots de sang ruisseler de toutes parts. Que de reconnoissance ne doivent pas les français aux fondateurs de leur Republique de ce qu’ils viennent mériter d’ajouter a ce titre cellui de sauveurs de la Patrie; Veuillez bien, citoyens représentans, agreer celle dont sont (1) P.V., XL, 28. Minute de la main de R. Lindet. Décret n° 9577. Reproduit dans Bin, 2 mess.; Mon., XXI, 14; Ann. patr., n° DXXXV; J. S. -Culottes, n° 491; J. Fr., n08 633, 634; C.Eg., n° 672; Audit, nat., n° 634; J. Perlet, n° 636; Rép., n08 182, 183; Ann. R. F., n°8 202, 203; J. Paris, n° 538; Mess, soir, n° 670; F. S R., n08 350, 351; M.U., XLI, 54; J. Mont., n» 55; J. Sablier, n° 1389; J. Lois, n" 629, 632. (2) P.V., XL, 253 et 254. (3) P.V., XL, 293. F.S.P., n» 350; Débats, n° 637; Mon., XXI, 21. (4) Ci-dev* S‘-Nicolas de la Grave, Haute-Garonne. (5) C 309, pl. 1202, p. 1; Mon., XXI, 17. 30 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE Deux Ponts les avait privés de la jouissance d’un ruisseau qui leur servoit à abreuver leurs bestiaux, et se plaignirent des différentes vexations qu’elles annoncèrent avoir éprouvées à cette occasion de la part des officiers du prince. Les arbitres furent également chargés par le directoire du département de statuer sur ce Second objet; et le même jour, 17 octobre, ils rendirent une autre sentence, par laquelle, sans prononcer sur la prétention des communes relativement à la jouissance du ruisseau, et ayaiA seulement égard aux vexations exercées pat le duc, ils condamnèrent le procureur-général-syndic comme représentant du duc, à 24.000 liv. de dommages et intérêts, et aux dépends liquidés à 11.200 (?) liv. Des régisseurs nationaux de l’enregistrement et des domaines réclament contre ces 2 juge-mens non seulement à cause du préjudice notable qu’ils causent à la république, mais parce que, disent-ils, la république n’a pas été défendue. Vous pouvez bien, ajoute le rapporteur, renvoyer à un nouvel examen les mesures que j’étois chargé de vous proposer, mais je crois que ne pas statuer sur les 2 jugemens dont je viens de parler, seroit compromettre l’intérêt de la république (1) . La suspension proposée par Bezard est décrétée en ces termes : (2) « La Convention nationale, sur la proposition d’un membre [Bézard], décrète qu’il est provisoirement sursis à l’exécution de deux sentences arbitrales, et, en dernier ressort, du 17 octobre dernier (vieux style), au profit des communes de Saint-Blaye, Sertru et autres riveraines, contre le ci-devant procureur général-syndic du département du Haut-Rhin, pour la République. «Le présent décret ne sera pas imprimé; il sera envoyé sur-le-champ manuscrit à la commission des revenus nationaux » (3) . 63 «La Convention nationale, après avoir entendu le rapport [de Barère, au nom] du comité de salut public, décrète : Art. 1. « Il est créé 200.000.000 en assignats de 5 liv.; «300.000.000 en assignats de 125 liv.; «400.000.000 en assignats de 250 liv.; «200.000.000 en assignats de 1000 liv,; «100.000.000 en assignats de 2000 liv.; «5 liv. en assignats de 15 sols, pour compléter la fabrication déjà faite dans cette coupure. n. « Ces assignats seront versés, à fur et à mesure de leur fabrication, dans la serre à trois clefs de la fabrication, qui est à la trésorerie nationale, et seront employés au paiement des échanges et aux dépenses publiques, (1) J. Mont., n° 54; Ann. R.F., n° 202. (2) Mon., XXI, 18; Débats, n° 637. (3) P.V., XL, 28. Minute de la main de Bézard. Décret n° 9576. Mess. Soir, n° 670; M.U., XLI, 31; J. Sablier, n° 1389. d’après les décrets qui seront rendus pour ordonner leur mise en circulation » (1). 64 ETAT DES DONS (suite) (2) a Les commissaires-administrateurs du département du Finistère ont envoyé 2 plaques d’argent que portoient les gardes fastueux qui précédoient les anciens administrateurs, dans les cérémonies publiques. b L’agent national du district de Verneuil a envoyé 5 décorations militaires. Le président annonce que ce soir le bureau sera renouvellé, et invite tous les membres à assister à la séance. La séance est levée (3) . Signé, P. A. Laloy, ex-Président; Michaud, Francastel, Carrier, Lesage-Senault, Cambacérès, Briez, Secrétaires. AFFAIRES NON MENTIONNÉES AU PROCÈS-VERBAL 65 [La Sté popul. de Lagrave-libre (4) à la Conv., 23 flor. II] (5). « Citoyens Représentants Une conspiration ourdie par des scélérats couverts des masques du patriotisme a été de-couverte : les monstres ont déjà expié par leur mort le crime enorme dont ils s’etaient rendus coupables. Grâces vous soient rendues, sans vous la liberté auroit courû le plus grand péril, et on auroit vû des flots de sang ruisseler de toutes parts. Que de reconnoissance ne doivent pas les français aux fondateurs de leur Republique de ce qu’ils viennent mériter d’ajouter a ce titre cellui de sauveurs de la Patrie; Veuillez bien, citoyens représentans, agreer celle dont sont (1) P.V., XL, 28. Minute de la main de R. Lindet. Décret n° 9577. Reproduit dans Bin, 2 mess.; Mon., XXI, 14; Ann. patr., n° DXXXV; J. S. -Culottes, n° 491; J. Fr., n08 633, 634; C.Eg., n° 672; Audit, nat., n° 634; J. Perlet, n° 636; Rép., n08 182, 183; Ann. R. F., n°8 202, 203; J. Paris, n° 538; Mess, soir, n° 670; F. S R., n08 350, 351; M.U., XLI, 54; J. Mont., n» 55; J. Sablier, n° 1389; J. Lois, n" 629, 632. (2) P.V., XL, 253 et 254. (3) P.V., XL, 293. F.S.P., n» 350; Débats, n° 637; Mon., XXI, 21. (4) Ci-dev* S‘-Nicolas de la Grave, Haute-Garonne. (5) C 309, pl. 1202, p. 1; Mon., XXI, 17. SÉANCE DU 1er MESSIDOR AN II (19 JUIN 1794) - Nos 66-68 31 pénétrés les cœurs républicains des sans culottes montagnards de cette société. Notre commune vous a informé dans le tems qu’elle avoit envoyé les saints d’argent à la monoye, et mis en réclusion ceux de bois, eh bien ! nous avons jugé et condamné aujourdhuy ces derniers à la peine du feû, et nos sans culottes de tout sexe pour celebrer les funérailles du fanatisme et de la superstition morts dans cette commune ont jetté leurs bustes et statues au milieu d’un feû de joye qu’ils ont allumé le decady 20 du courant pour célébrer les victoires et les succès de nos armées. Une affluence du peuple témoin de ce spectacle a vivement applaudi a cet acte civique et au double triomphe remporté par les soldats de la liberté sur ceux de la tyrannie, et par l’etemelle raison sur le fanatisme, et cette fette patriotique a été terminée par les cris mille fois répétés par tous les assistans, vive la Republique, vive la Montagne, vive la Convention nationalle, périssent les tyrans, les ennemis du peuple, les cagots, cagotes, et tous les partisans du sacerdoce et du despotisme S et F. ». Denazeux (secrét.), Capela, R. Perez ( secrét .), Lassere (secrét.). [Mention honorable, insertion au bulletin] (1). 66 Départ * de l’orne. 1er prair. II. Ventes des biens d’émigrés. Adjudications définitives prononcées pendant la 3e décade de floréal II (2) . qu’elles sont, ainsi que la justice, à l’ordre du jour, se peut-il qu’une philosophie insensée et perfide veuille anéantir la morale publique, et donner aux merveilles de la nature le hasard pour principe, et le néant pour terme ? Les misérables qui vouloient nous ramener à l’esclavage par la dissolution et l’immoralité, igno-roient-ils qu’un peuple d’athées ne peut pas plus se concevoir qu’un peuple de dieux ? Votre décret du 18 floréal a vengé la raison et la vérité, et a affermi les bases de la République. Pour nous, vrais sans-culottes, simples comme la nature, nous croyons à l’immortalité de l’âme, nous en chérirons encore davantage la patrie, parce que la pratique des vertus sociales et républicaines est un culte qui se rapporte à l’Etre-Suprême, et qui est digne de lui. Grâces vous soient rendues, législateurs, d’avoir conservé la morale, et par conséquent la liberté et le bonheur » (1) . 68 «Législateurs, écrivent les administrateurs du district d’Auch, nous vous témoignons notre joie de ce que les scélérats qui ont eu la lâcheté d’attenter aux jours de deux de vos collègues, n’ont pu consommer leur horrible projet. C’est au moment où vous vous sacrifiez pour le bien public, où la sagesse de vos lumières, l’énergie de vos mesures pour le consolider, redoublent l’amour et la confiance du peuple, que l’exécrable Pitt, cette partie honteuse de la nature, dont l’existence est un outrage pour l’humanité, une erreur de la création, fait tout ce que le crime peut pour attenter à la vie des deux P. c. c. Delestang, Bumeu (?), Polmer (?). Insertion au bulletin (3). 67 « Citoyens-représentans, écrit la société montagnarde de Fleurence, district de Lectoure, département du Gers, lorsque les Français développent l’énergie des plus grandes vertus, lors-(1) Mention marginale datée du 1er mess., non signée. (2) C 308, pl. 1195, p. 10. Ç3) Mention marginale datée du 1er mess., signée Michaud. amis de la patrie, ses plus ardens défenseurs. Le scélérat aura beau faire; les poignards qu’il aiguise contre vous, serviront à l’ensanglanter lui-même. Que ne sommes-nous auprès de vous, législateurs ! nos corps seroient votre égide; car, depuis que vous avez mis à l’ordre du jour toutes les vertus, que vous avez décrété l’immortalité de l’âme et la croyance de l’Etre-Suprême, tous les vices, tous les crimes s’agitent pour détruire un gouvernement dont la justice et la morale assurent le bonheur. Quoique vous ne redoutiez pas, législateurs, vos féroces ennemis, nous vous invitons cependant à pourvoir à votre sûreté collective et individuelle; car vos jours tiennent au bonheur public et à l’appui de la liberté » (2) . (1) Bin, 1er mess.; Audit, nat., n° 635. (2) Bin, 1er mess. SÉANCE DU 1er MESSIDOR AN II (19 JUIN 1794) - Nos 66-68 31 pénétrés les cœurs républicains des sans culottes montagnards de cette société. Notre commune vous a informé dans le tems qu’elle avoit envoyé les saints d’argent à la monoye, et mis en réclusion ceux de bois, eh bien ! nous avons jugé et condamné aujourdhuy ces derniers à la peine du feû, et nos sans culottes de tout sexe pour celebrer les funérailles du fanatisme et de la superstition morts dans cette commune ont jetté leurs bustes et statues au milieu d’un feû de joye qu’ils ont allumé le decady 20 du courant pour célébrer les victoires et les succès de nos armées. Une affluence du peuple témoin de ce spectacle a vivement applaudi a cet acte civique et au double triomphe remporté par les soldats de la liberté sur ceux de la tyrannie, et par l’etemelle raison sur le fanatisme, et cette fette patriotique a été terminée par les cris mille fois répétés par tous les assistans, vive la Republique, vive la Montagne, vive la Convention nationalle, périssent les tyrans, les ennemis du peuple, les cagots, cagotes, et tous les partisans du sacerdoce et du despotisme S et F. ». Denazeux (secrét.), Capela, R. Perez ( secrét .), Lassere (secrét.). [Mention honorable, insertion au bulletin] (1). 66 Départ * de l’orne. 1er prair. II. Ventes des biens d’émigrés. Adjudications définitives prononcées pendant la 3e décade de floréal II (2) . qu’elles sont, ainsi que la justice, à l’ordre du jour, se peut-il qu’une philosophie insensée et perfide veuille anéantir la morale publique, et donner aux merveilles de la nature le hasard pour principe, et le néant pour terme ? Les misérables qui vouloient nous ramener à l’esclavage par la dissolution et l’immoralité, igno-roient-ils qu’un peuple d’athées ne peut pas plus se concevoir qu’un peuple de dieux ? Votre décret du 18 floréal a vengé la raison et la vérité, et a affermi les bases de la République. Pour nous, vrais sans-culottes, simples comme la nature, nous croyons à l’immortalité de l’âme, nous en chérirons encore davantage la patrie, parce que la pratique des vertus sociales et républicaines est un culte qui se rapporte à l’Etre-Suprême, et qui est digne de lui. Grâces vous soient rendues, législateurs, d’avoir conservé la morale, et par conséquent la liberté et le bonheur » (1) . 68 «Législateurs, écrivent les administrateurs du district d’Auch, nous vous témoignons notre joie de ce que les scélérats qui ont eu la lâcheté d’attenter aux jours de deux de vos collègues, n’ont pu consommer leur horrible projet. C’est au moment où vous vous sacrifiez pour le bien public, où la sagesse de vos lumières, l’énergie de vos mesures pour le consolider, redoublent l’amour et la confiance du peuple, que l’exécrable Pitt, cette partie honteuse de la nature, dont l’existence est un outrage pour l’humanité, une erreur de la création, fait tout ce que le crime peut pour attenter à la vie des deux P. c. c. Delestang, Bumeu (?), Polmer (?). Insertion au bulletin (3). 67 « Citoyens-représentans, écrit la société montagnarde de Fleurence, district de Lectoure, département du Gers, lorsque les Français développent l’énergie des plus grandes vertus, lors-(1) Mention marginale datée du 1er mess., non signée. (2) C 308, pl. 1195, p. 10. Ç3) Mention marginale datée du 1er mess., signée Michaud. amis de la patrie, ses plus ardens défenseurs. Le scélérat aura beau faire; les poignards qu’il aiguise contre vous, serviront à l’ensanglanter lui-même. Que ne sommes-nous auprès de vous, législateurs ! nos corps seroient votre égide; car, depuis que vous avez mis à l’ordre du jour toutes les vertus, que vous avez décrété l’immortalité de l’âme et la croyance de l’Etre-Suprême, tous les vices, tous les crimes s’agitent pour détruire un gouvernement dont la justice et la morale assurent le bonheur. Quoique vous ne redoutiez pas, législateurs, vos féroces ennemis, nous vous invitons cependant à pourvoir à votre sûreté collective et individuelle; car vos jours tiennent au bonheur public et à l’appui de la liberté » (2) . (1) Bin, 1er mess.; Audit, nat., n° 635. (2) Bin, 1er mess.