[Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [l'r août 1790.] 487 bulletin de l’état du roi; il parait intéressant que le public soit journellement informé de sa santé, dans le cas où elle ne lui permettrait pas d’aller à Paris jeudi, comme c’est son projet; Sa Majesté désire que vous donniez vos ordres pour faire imprimer ce bulletin dans les papiers publics. « Quoique au commencement du voyage de Saint-Cloud, il ait été décidé que Leurs Majestés n’y recevraient que les personnes attachées à leur maison, la reine, pensant que beaucoup de députés et autres hommes désireraient savoir plus en détail des nouvelles du roi, a décidé hier qu’à commencer de demain, elle recevrait du monde depuis six heures jusqu’à sept heures. J’ai cru devoir vous en prévenir, afin que vous puissiez en prévenir MM. les députés et autres personnes dans le cas de profiter de cette facilité, de savoir plus particulièrement des nouvelles du roi. « J’ai l’honneur d’être, etc. « Signé : Alexandre d’ Auront, ci-devant duc de Villequier. » M. Lucas. Je fais la motion que l’Assemblée envoie ce soir une députation de six de ses membres à Saint-Cloud, pour nous apportera l’ouverture de la séance de demain des nouvelles de la santé du roi. (Cette motion est acceptée par acclamation.) M. le Président désigne pour cette mission : MM. d’Ambly, Régnault (de Nancy), Lucas, Rew-bell, Carrère, Démeunier. M. le Président. J’ai reçu de M. Neeker, un mémoire relatif aux prétendus payements faits à M. le comte d'Artois (1). On demande la lecture du mémoire qui est ainsi conçu : Messieurs, Deux allégations d’un membre de l’Assemblée nationale, à la séaDce de dimanche dernier, exigent, m’assure-t-on, un éclaircissement de ma part. J’ai fait remettre, a-t-on dit, des fonds à M. le comte d’Artois, sans autorisation de la part de l’Assi mblée nationale, et je dois être tenu dérembourser cette avance de mes propres deniers. Je n’ai rien à redire au choix entendu de ce reproche; il était bien du nombre de ceux qui peuvent faire impression; aussi l’a-t-on publié partout avec des intentions malveillantes. On a tâché de persuader que je fournissais obscurément des fonds à M. le comte d’Artois; et, malgré l’invraisemblance et la fausseté d’une pareille insi nuation, l’on a égaré pour un moment une portion du peuple, et on lui a inspiré de la défiance sur les principes éprouvés de son ami le plus ancien et le plus fidèle. Je ne dis rien de plus : je dois réprimer les sentiments qui pèsent sur mon cœur, atin de donner ici tranquillement les éclaircissements les plus simples. L’Assemblée a connaissance d’un engagement pris par le roi, à latin de l’année 1783, pour l’acquit des dettes deM. le comte d’Artois, à raison de 1,600,000 livres par an, jusque etcompris 1791. Cette disposition, ponctuellcmentexécutée depuis 1784, se trouve daus les états instructifs fournis aux notables en 1787. Elle forme, de plus, un article de dépenses dans le compte des finances im-(1 ) Le Moniteur ne donne qu’un sommaire du mémoire de M. Neeker. primé sous le ministère de M. l’archevêque de Sens; enfin, le Bon du roi, qui constate l’engagement de Sa Majesté, fait partie des pièces imprimées par ordre du comité des pensions. Le payement de l’année 1789 avait été exécuté à l’avance en assignations sur le domaine, peu de temps avant ma rentrée dans le ministère au mois d’août 1788. Ces assignations à un an de terme ayant été comprises dans lasuspension des remboursements ordonnée vers la fin de l’administration de M. l’archevêque de Sens, on me pressa d’échanger ces assignations contre des valeurs actives, et je me défendis d’une exception à la loi générale. ' On me demanda d’autant plus tôt le payement de l’année 1790; et j’aurais pu, sans faveur nouvelle, y consentir dès l’année dernière, puisque le payement de l’année 1789 avait été fait à l’avance, au milieu de 1788. J’opposai encore à cette sollicitation la situation des finances et l’importance du maintien, ou plutôt, du retour aux règles. Enfin, après m’être défendu d’aucun échange de valeur en 1788, et d’aucun payement en 1789, arrivé en 1790, je plaçai les 1,600,000 livres destinées à l’acquittement des dettes de M. le comte d’Artois, dans l’aperçu des dépenses des huit derniers mois de cette année; et en formant ensuite l’état particulier des payements à faire pendant le cours de juillet, j’y compris un premier acompte de 200, 000 livres sur la susdite somme de 1,600, 000 livres. Ce dernier état a été remis au comité de finances au commencement du mois qui vient de finir : et le tableau spéculatif des dépenses des huit derniers mois de cette année, où la somme entière des 1,600,000 livres se trouve portée, je l’ai présenté moi-même au mois de mai à l’Assemblée nationale, et il a été rendu public ensuite par la voie de l’impression. Tous les comités de l’Assemblée nationale, celui des pensions, celui de liquidation, celui des finances, enfin, chacun des membres individuels de l’Assemblée nationale, ont donefété instruits que les 1,600,000 livres, suite de l’engagement formel contracté par le roi envers les créanciers de M. le comte d’Artois, étaient portées sur l’état des dépenses des huit derniers mois de cetle année. Nulle objection, nulle critique, nulle observation n’a été faite de la part de personne ; et c’est au moment où l’on croit que le payement du premier acompte doit avoir eu son exécution, qu’un membre de l’Assemblée nationale propose d’intenter une action contre moi, pour raison de ce payement! Une telle marche, je l’âvoue, a de quoi me surprendre, et il doit m’être permis de faire observer que les communications nécessaires de l’administration des finances à l’Assemblée nationale le transformeraient en occasions ou en sujets de piège pour le ministre, si, lorsque cette administration expose le tableau spéculatif des dépenses du mois, du semestre, ou de l’année, aucune observation n’était faite sur les payements projetés, et si l’on en gardait simplement note pour les censurer lorsqu’ils seraient exécutés. Maintenant, et l’on ne s’y attend pas sans doute, maintenant je finis par dire qu’aucun acompte encore n’a été fourni, qu’aucun payement n’a eu lieu sur les 1,600,000 livres comprises dans l’état spéculatif des dépenses des huit derniers mois de l’année, et sur lesquelles je viens de fixer l’attention de l’Assemblée nationale; ainsi, la dénonciation dirigée contre moi se trouve encore, dans le fait, entièrement erronée. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [1er août 1790.] 488 J’atteste de plus que, non pas seulement dans ces derniers temps, mais dans tout l’intervalle qui s’est écoulé depuis mon retour à l’administration des finances, il n’a été payé au trésor de M. le comte d’Artois que les sommes fixées pour l’eDtretien de sa maison, et les fonds destinés aux 900,000 livres de rentes viagères que le roi, dans l’année 1783, s’est obligé d’acquitter; rentes qui font partie des intérêts à la charge de l’Etat, comme on l’a vu dans les comptes généraux des revenus et des dépenses fixes de 1787, 1788 et 1789, et dans tous ceux qui ont eu lieu postérieurement pour faire connaître les besoins de l’Etat. Je puis ajouter que j’ai reculé d’un semestre le payement de ces rentes, parce qu’en proportion des autres engagements de ce genre, il était trop avancé. J’annonce encore que, pendant l’intervalle du mois d’avril au mois de juillet de celte année, les fonds destinés aux dépenses de la maisoD de M. le comte d’Artois ont été diminués de 3 à 400,000 livres pour se rapprocher des dispositions générales que vous aviez arrêtées ; enfin, répétant de nouveau que rien n’a été payé, depuis mon retour au ministère, sur les 1,600,000 livres annuelles, destinées à l’acquit des dettes de M. le comte d’Artois, je ne puis m’empêcher d’indiquer comme une circonstance remarquable, qu’après avoir encouru dès longtemps plusieurs reproches pour avoir différé ce payement, je sois exposé, par une fatalité singulière, à me justifier aujourd’hui sur le même objet, et d’une trop grande facilité et d’une facilité supposée. Cependant je vais remplir un devoir en rappelant à l’Assemblée nationale que des particuliers prêts à se faire connaître, que d’honnêtes citoyens, comptant sur la ponctualité des engagements pris par le roi envers les créanciers de M. le comte d'Artois, ont fait des avances sur les 1,600,000 livres que le trésor de ce prince devait toucher cette année ; qu’ils ont prisdesengagements pour suffire aces avances; que ces avances, que ces engagements échoient successivement, et qu’il est digne delajustice oude l’équité de l’Assemblée nationale de prendre en considération toutes ces circonstances : elle ne peut douter que Sa Majesté n’attache un intérêt particulier à une affaire qui touche à l’honneur de son frère et à la fortune de ceux qui lui ont fait des avances de bonne foi et qui, mettant leur principale confiance dans un engagement royal, destiné à leur servir de caution, n’ont exigé du prince aucun sacrifice extraordinaire. Je viens au second reproche du même censeur. On en fait aussi beaucoup de bruit, et il m’est aisé d’y répondre. L’administration s’est engagée, dit-on, à payer 120,000 livres à Mme la comtesse de la Marck, et l’on ajoute que, pour éloigner les regards de cette disposition, l’on a affecté le payement sur les fonds du garde-meuble. Je commence par dire qu’il n’a pas été payé un denier pour un tel objet sur aucun fonds émanant du Trésor public; et au moment où M. Camus a fait mention de cette affaire à l’Assemblée nationale, je n’en avais jamais entendu parler (1). Les informations que j’ai prises m’ont fait connaître que M. Thierry avait payé 30,000 francs à Mme de la Marck, par ordre direct de Sa Mali) Voy. aux annexes de la séance, p. 490, la réponse de M. Camus au mémoire de M. Necker. jesté; mais il n’en a point demandé le remboursement au Trésor public : en sorte que je n’ai pas vu paraître l’article dans l’emploi des fonds destinés aux dépenses du garde-meuble dont M. Thierry a l’intendance. Il a été chargé par le roi d’un arrangement particulier avec Mme de la Marck, et comme cette affaire a été mal expliquée à l’Assemblée nationale, comme le public croit, en conséquence, que l’on a fait un don de 120,000 livres à une femme de qualité, et que, pour dissimuler celte largesse, on l’a fait payer sur les fonds du garde-meuble, je dois au roi de présenter les faits dans leur vérité. Mme de la Marck occupait le principal appartement des Tuileries; elle venait d’y faire de grandes dépenses en meubles, en glaces, en boiseries, dorures, peintures, etc., et plusieurs mémoires des marchands n’étaient pas encore payés. Sa Majesté arrivant à Paris le 6 octobre, a” eu un besoin absolu de cet appartement, puisqu’il compose aujourd’hui une partie de celui de la reine, et les petits cabinets du roi. La justice du monarque lui a fait une loi de rembourser une dépense faite par Mm0 de la Marck, et dont il devait profiter personnellement. Cette dépense a été estimée à dire d’experts; Sa Majesté a pris l’engagement de payer la somme totale en dix ans sur les fonds destinés au garde-meuble, et j’apprends en ce moment que le premier terme, a été payé du produit de quelques vieux meubles vendus par l’intendant de ce département. J’ai appris de plus que, selon le marché fait pour le roi avec Mme de la Marck, si cette dame, âgée de 70 ans, venait à mourir avant l’expiration des termes consécutifs pris pour les payements, le roi serait déchargé de tout ce qui serait encore dû. On voit, par les particularités dont je viens de rendre compte, que tout est simple dans cette affaire; il n’y a de surprenant, ce me semble, que l'obligation où je me trouve d’entrer eu autant de détails pour éclairer sur un seul fait les jugements publics, et pour calmer les inquiétudes qu’on inspire avec des mots, et qu’on ne détruit qu’imparfaitement, même avec de longues explications. Entraîné par ces réflexions générales, je demande instamment à l’Assemblée nationale de vouloir bien se faire rendre compte des démarches inutiles faites jusques à présent par son comité des finances pour obtenir une explication sur une ■prétendue réticence de 600 millions aperçue dans mes comptes ; car l’offre d’en donner la preuve, quoique faite par une personne inconnue, a fixé l’attention du public du moment où une pareille offre a été acceptée par l’Assemblée nationale. Je vous prie, encore, Messieurs, d’exiger du comité qu’il porte cette affaire à son dernier terme; car il serait disposé, je le crois, à se contenter de réponses vagues et déclinatoires; tant il sait bien qu’à la suite de ses travaux et de ses recherches, il est plus en état que personne de découvrir mes fautes de calcul, s’il en existe réellement 1 Que n’est-il possible de soumettre également à un examen toutes les assertions calomnieuses, répandues avec profusion dans les infâmes libelles dont, jusqu’à ces derniers temps, j’avais ignoré l’horrible puissance 1 Je me trouve, je l’avoue, et chaque jour davantage, péniblement attristé; et puisque, par le cours de vos délibérations, je suis maintenant [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [!•» août 1790.] 489 inutile à la chose publique, et que mes forces s’affaiblissent sous le travail, les inquiétudes et les épreuves de tout genre, j’aspire à trouver le repos et à m’éloigner pour toujours du monde et des affaires. Je désire donc avec ardeur de connaître promptement, si d’aucune part on a quelque reproche à me faire ; si le comité des finances en particulier occupé de l’examen du compte que vous m’avez demandé, y trouve quelque chose à reprendre; et certain que je suis, de ne m’être jamais distrait un moment du bien public et de la rigide observation de mes devoirs, je ne crains point d’être appelé à toutes les preuves que les représentants de la nation jugeront nécessaires. M. Bouche. Je demande que le mémoire de M. Necker soit renvoyé au comité des finances pour en rendre compte et pour savoir si la nation payera celte année 1,600,000 livres pour les dettes de M. le comte d’Artois. M. Gonpil. Je demande l’ajournement de toute discussion jusqu’au jour peu éloigné où l’Assemblée discutera la question des apanages. (L’Assemblée, consultée, ordonne l’impression du mémoire et prononce l'ajournement.) M. Périsse. Je ne sais par quel motif on affecte de répandre des alarmes sur la ville de Lyon. Nous avons reçu une lettre de la municipalité, datée du 29; elle nous annonce que par les soins des gardes nationales la tranquillité est rétablie et le peuple désabusé. M. Périsse fait lecture de cette lettre; elle atteste l’empressement des gardes nationales voisines de la ville de Lyon pour rétablir la paix. M. Alquier, secrétaire, annonce que le résultat du scrutin, pour la formation du comité diplomatique, a donné les résultats suivants : MM. Fréteau ............. 217 voix. de Mirabeau l’ainé. . . 181 — Du Châtelet ......... 166 — Barnave ............. 159 — De Menou ........... 144 — D’André ............ 120 — Ces six membres composeront le comité. Les membres qui ont ensuite réuni le plus de suffrages sont : MM. Malouel ............. 116 voix. Bégouen ............ 113 — Alex, de Lameth.... 103 — Dupont (de Nemours). 99 — L’abbé Maury ........ 94 — Sieyès .............. 91 — M. le Président. L 'ordre du jour est àla suite de la discussion sur l’organisation de l’armée. M. Alexandre de Lametli, rapporteur , lit les art. 7 et 18 concernant les appointements de l’infanterie et de la cavalerie. « Art. 7. Le colonel aura 6,000 livres d’appointements par année, les deux premiers lieutenants-colonels auront 4,200 livres, les deux seconds lieutenants-colonels 3,600 livres, les quartiers-maîtres 1,400 livres, lesadjudants-majors 1,200 livres ; les capitaines de première classe auront 2,700 livres, ceux de la seconde 2,400 livres, ceux de la troisième 2,200 livres, ceux de la quatrième 1,700 livres, et ceux de la cinquième, 1,500 livres; les lieutenants auront 1,000 livres, les sous-lieutenants 800 livres, les adjudants auront 668 livres, les tambours-majors 443 livres, les caporaux-tambours 335 livres, les musiciens 353 livres ; les sergents-majors de grenadiers auront 461 livres, de chasseurs 452 livres, de fusiliers 443 livres ; les sergents de grenadiers auront 41 3 livres, de chasseurs 386 livres, de fusiliers 377 livres; les fourriers de grenadiers auront 341 livres, de chasseurs 314 livres, de fusiliers 305 livres ; les tambours de grenadiers auront 305 livres, de chasseurs 296 livres, de fusiliers 287 livres; les grenadiers auront 269 livres, les chasseurs 260 livres, les fusiliers 251 livres, toute masse comprise. « Art. 18. Le colonel aura 6,000 livres d’appointements par année, le premier lieutenant-colonel 4,400 livres, le second lieutenant-colonel 4,000 livres, le troisième lieutenant-colonel 3,600 livres, le quartier-maître 1,400 livres; les capitaines de la première classe auront 2,800 livres, ceux de la seconde classe auront 2,200 livres, ceux de la troisième 1,600 livre-; les lieutenants auront 1,100 livres, les sous-lieutenants 800 livres; les adjudants dans la cavalerie auront 758 livres, les maréchaux des logis en chef 551 livres, les maréchaux des logis ordinaires 515 livres, les fourriers 449 livres, les brigadiers 413 livres, les trompettes 497 livres, les cavaliers 365 livres. Dans les dragons et les chasseurs, les adjudants auront 750 livres, les maréchaux des logis en chef 543 livres, les maréchaux des logis ordinaires 507 livres, les fourriers 441 livres, les brigadiers, 405 livres, les trompettes 489 livres, les dragons et les chasseurs 351 livres. M. de Foucauld propose un amendement en faveur des officiers de cavalerie et demande que leur traitement soit augmenté de 200 francs. M. de Biron appuie l’amendement qui se justifie par les charges plus nombreuses qui pèsent sur la cavalerie. M. d’Ambly voit, au contraire, de grands dangers à décréter cette augmentation, parce qu’elle attirerait toute la jeunesse dans la cavalerie dont le service est, d’ailleurs, plus commode. Plusieurs membres demandent l’ajournement et le renvoi au comité. (Cette motion est adoptée.) M. Robespierre. Vous avez décrété qu’il sera envoyé une députation au roi, pour lui donner une marque de l'attachement de l’Assemblée. Je demande qu’en même temps une dépu ation soit nommée pour assister à la cérémonie funèbre qu’on prépare pour les citoyens morts en défendant la liberté. Un membre de la partie droite demande la question préalable. M. Verchère. Quel est celui qui ose proposer la question préalable? Je demande qu’il la motive. M. de Folleville appuie la question préa labié. M. Le Béist de Botidoux. L’Assemblée s’honorera en honorant les martyrs de la liberté. M. de Oillon le jeune. On dit qu’il y a des difficultés pour cette cérémonie, entre la