526 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE Sainte-Pélagie .......................... 220 Madelonnettes ..................... ..... 285 Montprin, rue N.-D. des Champs ........ 62 Abbaye ................................. 108 Bicêtre .................................. 948 Salpêtrière .............................. 514 Chambres d’arrêt à la Mairie ........... 114 Fermes ................................. 6 Luxembourg ............................ 803 La Bourbe .............................. 527 Brunet, rue de Buffon ................. 49 Picpus, frg S‘-Antoine ................. 201 Réfectoire de l’Abbaye ................ 114 Caserne des Petits Pères .............. 159 Les Anglaises, rue S ‘-Victor ........... 145 Les Anglaises, r. de Loursine .......... 127 Caserne rue de Vaugirard .............. 130 Les Carmes, r. de Vaurigard ............ 351 Les Anglaises, fgr S ‘-Antoine ........... 81 Coignard, à Picpus, n° 6 ............... 61 Ecossais, r. des fossés S‘-Victor ........ 99 S‘-Lazare, fBr S‘-Lazare ................ 683 Picquenot ............................... 35 Geoffroy, r. de la Folie-Renaud ........ 24 Belhomme, r. de Charonne, n° 70 ........ 102 Bénédictins anglais, rue de l’Observatoire 116 Total ........ 7020 35 Les membres de la Société populaire de Sou-vigny, près Moulins, district de Moulins, département de l’Ailier, envoient des observations à la Convention nationale, relatives au décret du 14 frimaire dernier qui ordonne le dessèchement de tous les étangs, à l’exception de quelques-uns à cause de leur utilité. Ils représentent que tous ces étangs ne sont pas propres à la culture ni aux semences; qu’en général, ces terrains, refroidis par le séjour habituel des eaux, ne peuvent se féconder qu’après avoir été échauffés, élaborés par la chaleur du soleil, et avoir reçu, par l’impression de l’air, les sels productifs de la végétation, et que, d’un autre côté il est à craindre que les étangs conservés pour abreuvoirs ne se dessèchent trop aisément aux chaleurs de l’été, et que les bestiaux, manquant d’eau, ne se trouvent en proie aux maladies funestes qui en sont la suite. En conséquence, ils proposent à la Convention de décréter que, par trois experts cultivateurs, pris hors du sein des communes intéressées, et choisis par les directoires du district, sur une liste indicative fournie par les conseils généraux des communes il sera procédé à la vérification des étangs susceptibles d’être ensemencés et convertis en prairies, ou devant conserver leur destination, pour leur rapport et décision être confirmés par les directoires de département, sur l’avis de celui de district (1). 36 La Société populaire de Riom expose qu’elle a armé et équipé à ses frais un cavalier jacobin; (1) P.V., XXXVIII, 52. que dans cette commune il y a 4 ateliers en activité pour la fabrication du salpêtre; qu’elle a offert, sur l’autel de la patrie, 2 500 liv., tant en numéraire qu’en assignats, 661 chemises, 296 draps de lit, 209 paires de bas, 46 paires de souliers, 12 paires de bottes, 131 aunes de toile ou de coutil, et une grande quantité d’autres effets d’équipement; grande partie de ces effets a été envoyée à l’armée des Pyrénées-Orientales à la voix de Soubrany, qui a fait connoître les besoins de cette armée. Les jeunes gens de la première réquisition, au nombre de 2 100, sont partis gaiement; ils ont été accompagnés au loin par la Société populaire et les autorités constituées, au bruit d’une musique guerrière, et sous les yeux des prisonniers autrichiens, qui ne pouvoient s’empêcher d’en marquer leur admiration. Des citoyens travaillent gratuitement depuis 5 mois pour les besoins de l’armée. La Société jure de maintenir sans cesse cet esprit public : le local exigeant beaucoup de réparations pour contenir les ha-bitans qui y affluent, elle demande à la Convention une somme de 10 000 liv., qui seront employées à cet usage. Mention honorable, insertion au bulletin (1). 37 La Société républicaine et montagnarde de Sancerre, chef-lieu de district, département du Lot, écrit à la Convention que, grâces à son énergie, elle a détruit les factions des conspirateurs; qu’elle l’engage à ne rien laisser en arrière qui puisse compromettre la liberté de 25 millions d’individus, et à pulvériser tous ses ennemis. Vous ferez triompher la démocratie, dit-elle, et fonderez le bonheur d’un peuple généreux sur des bases de justice et de probité, vous resterez à votre poste jusqu’à ce que le vaisseau politique ne soit plus battu par la tempête. Les membres du Comité de salut public ont la confiance de la nation ils sont l’effroi de l’Europe : maintenez-les-à leur poste. Mention honorable, insertion au bulletin (2). [Sancerre, s.d.] (3). « Représentans du peuple, Grâces à votre énergie, au caractère inflexible que vous avés déployé, les factions des tirans sont détruites. Les chefs des conjurés ne sont plus, mais l’espoir vit encore dans l’âme de leurs complice; ils attendent l’instant où le tonnerre ne grondant plus sur leurs têtes coupables, il pourront rallier les restes de leur parti, et renouer leurs atroces manœuvres : dépositaires et responsables du bonheur de 25 millions d’hommes, vous ne laisserés en arrière rien de ce qui peut comprometre la liberté; vous pul-vériserés tous ses ennemis, et ne souffrirés pas que le sol de la République soit plus long tems fatigué de leur odieuse présence. Secondés par les vertus des sans-culottes, vous ferés triom-(1) P.V., XXXVIII, 52. Minute du p.v. (C 306, pl. 1153, p. 30). B1”, 11 prair. (2e suppl*) ; J. Perlet, n° 608; S.-Culottes, n° 462. (2) p.v., xxxvm, 53. (3) C 306, pl. 1153, p. 31; mention dans F12 1479. 526 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE Sainte-Pélagie .......................... 220 Madelonnettes ..................... ..... 285 Montprin, rue N.-D. des Champs ........ 62 Abbaye ................................. 108 Bicêtre .................................. 948 Salpêtrière .............................. 514 Chambres d’arrêt à la Mairie ........... 114 Fermes ................................. 6 Luxembourg ............................ 803 La Bourbe .............................. 527 Brunet, rue de Buffon ................. 49 Picpus, frg S‘-Antoine ................. 201 Réfectoire de l’Abbaye ................ 114 Caserne des Petits Pères .............. 159 Les Anglaises, rue S ‘-Victor ........... 145 Les Anglaises, r. de Loursine .......... 127 Caserne rue de Vaugirard .............. 130 Les Carmes, r. de Vaurigard ............ 351 Les Anglaises, fgr S ‘-Antoine ........... 81 Coignard, à Picpus, n° 6 ............... 61 Ecossais, r. des fossés S‘-Victor ........ 99 S‘-Lazare, fBr S‘-Lazare ................ 683 Picquenot ............................... 35 Geoffroy, r. de la Folie-Renaud ........ 24 Belhomme, r. de Charonne, n° 70 ........ 102 Bénédictins anglais, rue de l’Observatoire 116 Total ........ 7020 35 Les membres de la Société populaire de Sou-vigny, près Moulins, district de Moulins, département de l’Ailier, envoient des observations à la Convention nationale, relatives au décret du 14 frimaire dernier qui ordonne le dessèchement de tous les étangs, à l’exception de quelques-uns à cause de leur utilité. Ils représentent que tous ces étangs ne sont pas propres à la culture ni aux semences; qu’en général, ces terrains, refroidis par le séjour habituel des eaux, ne peuvent se féconder qu’après avoir été échauffés, élaborés par la chaleur du soleil, et avoir reçu, par l’impression de l’air, les sels productifs de la végétation, et que, d’un autre côté il est à craindre que les étangs conservés pour abreuvoirs ne se dessèchent trop aisément aux chaleurs de l’été, et que les bestiaux, manquant d’eau, ne se trouvent en proie aux maladies funestes qui en sont la suite. En conséquence, ils proposent à la Convention de décréter que, par trois experts cultivateurs, pris hors du sein des communes intéressées, et choisis par les directoires du district, sur une liste indicative fournie par les conseils généraux des communes il sera procédé à la vérification des étangs susceptibles d’être ensemencés et convertis en prairies, ou devant conserver leur destination, pour leur rapport et décision être confirmés par les directoires de département, sur l’avis de celui de district (1). 36 La Société populaire de Riom expose qu’elle a armé et équipé à ses frais un cavalier jacobin; (1) P.V., XXXVIII, 52. que dans cette commune il y a 4 ateliers en activité pour la fabrication du salpêtre; qu’elle a offert, sur l’autel de la patrie, 2 500 liv., tant en numéraire qu’en assignats, 661 chemises, 296 draps de lit, 209 paires de bas, 46 paires de souliers, 12 paires de bottes, 131 aunes de toile ou de coutil, et une grande quantité d’autres effets d’équipement; grande partie de ces effets a été envoyée à l’armée des Pyrénées-Orientales à la voix de Soubrany, qui a fait connoître les besoins de cette armée. Les jeunes gens de la première réquisition, au nombre de 2 100, sont partis gaiement; ils ont été accompagnés au loin par la Société populaire et les autorités constituées, au bruit d’une musique guerrière, et sous les yeux des prisonniers autrichiens, qui ne pouvoient s’empêcher d’en marquer leur admiration. Des citoyens travaillent gratuitement depuis 5 mois pour les besoins de l’armée. La Société jure de maintenir sans cesse cet esprit public : le local exigeant beaucoup de réparations pour contenir les ha-bitans qui y affluent, elle demande à la Convention une somme de 10 000 liv., qui seront employées à cet usage. Mention honorable, insertion au bulletin (1). 37 La Société républicaine et montagnarde de Sancerre, chef-lieu de district, département du Lot, écrit à la Convention que, grâces à son énergie, elle a détruit les factions des conspirateurs; qu’elle l’engage à ne rien laisser en arrière qui puisse compromettre la liberté de 25 millions d’individus, et à pulvériser tous ses ennemis. Vous ferez triompher la démocratie, dit-elle, et fonderez le bonheur d’un peuple généreux sur des bases de justice et de probité, vous resterez à votre poste jusqu’à ce que le vaisseau politique ne soit plus battu par la tempête. Les membres du Comité de salut public ont la confiance de la nation ils sont l’effroi de l’Europe : maintenez-les-à leur poste. Mention honorable, insertion au bulletin (2). [Sancerre, s.d.] (3). « Représentans du peuple, Grâces à votre énergie, au caractère inflexible que vous avés déployé, les factions des tirans sont détruites. Les chefs des conjurés ne sont plus, mais l’espoir vit encore dans l’âme de leurs complice; ils attendent l’instant où le tonnerre ne grondant plus sur leurs têtes coupables, il pourront rallier les restes de leur parti, et renouer leurs atroces manœuvres : dépositaires et responsables du bonheur de 25 millions d’hommes, vous ne laisserés en arrière rien de ce qui peut comprometre la liberté; vous pul-vériserés tous ses ennemis, et ne souffrirés pas que le sol de la République soit plus long tems fatigué de leur odieuse présence. Secondés par les vertus des sans-culottes, vous ferés triom-(1) P.V., XXXVIII, 52. Minute du p.v. (C 306, pl. 1153, p. 30). B1”, 11 prair. (2e suppl*) ; J. Perlet, n° 608; S.-Culottes, n° 462. (2) p.v., xxxvm, 53. (3) C 306, pl. 1153, p. 31; mention dans F12 1479. SÉANCE DU 3 PRAIRIAL AN II (22 MAI 1794) - Nos 38 A 40 527 pher la constitution démocratique, et fonderés le bonheur d’un peuple généreux sur des bases de justice et de probité. Vous tiendrés ave fermeté les rennes du gouvernail et ne vous en dé-saisirés que lorsque le vaisseau politique ne sera plus battu par la tempête; les membres du Comité de salut public ont la confiance de la République entière, ils sont l’effroi des tirans de l’Europe; maintenés les à leur porte. D’autres avec les mêmes vertus, n’auroient pas ce coup d’œil, cette expérience qui décide du succès. La présence des représentans dans les dépar-temens sera long tems nécessaire : il importe que l’énergie ne s’y affoiblisse pas. Bo a électrisé dans celui du Lot toutes les âmes; pendant son séjour l’esprit public y a fait plus de progrès que depuis le commencement de la révolution; nous vous demandons de le laisser parmi nous aussi long tems que l’intérêt de la République n’exigera pas son rappel; il nous est devenu encore plus cher par les dangers qu’il a courus : ici le peuple s’est levé en masse pour venger l’outrage fait à la représentation nationale; mais au milieu de la douleur que nous a causé un événement aussi funeste, nous nous sommes félicités qu’il se soit passé hors de notre territoire, et que le sol de ce district n’ait jamais été souillé par des attentats aussi inouis ». Docet (présid.), V. Miramon (secrét.), Jazais (secrét.). 38 La Société populaire et régénérée de Saint-Quentin félicite la Convention sur le décret qui proclame deux vérités sublimes, l’existence de l’Etre Suprême, et l’immortalité de l’âme. Votre décret fait triompher la vertu et terrasse le crime, dit-elle, couronne Marat et voue Danton à l’opprobe éternel : il fait pâlir la perfidie et l’imposture. Cette Société voue les rois à l’exécration du monde entier, qui, depuis des siècles, souillent la terre : il est temps de la purifier. Que la foudre des nations écrase leurs trônes, et qu’ils soient ensevelis sous leurs ruines. Législateurs, tel est le vœu de notre Société, toujours ardente pour la liberté, l’égalité, et pour la gloire de la Convention nationale. Mention honorable, insertion en entier au bulletin (1). [St-Quentin, 29 flor. II] (2). « Législateurs, Vous venés de proclamer deux vérités sublimes et éternelles, l’existence de l’Etre Suprême, l’immortalité de l’âme; elles consolent le père, l’époux, l’ami, qui perdent ce qu’ils ont de plus cher au monde; elles embrasent le républicain qui se dévoûe pour la patrie, et se précipite avec transport dans les bras de l’éternité; elles désespèrent les tyrans, qui traitant leurs semblables comme un troupeau de bétail, haïssent l’égalité jusques dans le tombeau. (1) P.V., XXXVIII, 54. J. Matin, n° 671 (sic); S.- Culottes, n° 462; J. Lois, n° 602; J. Perlet, n° 608. (2) C 306, pl. 1153, p. 32. Législateurs, vous avés confondû cette calomnie profondément atroce, dernière ressource des conspirateurs qui nous faisoit dire que nous n’étions que de vils automates, dont toute l’intelligence consistoit dans un heureux mécanisme; que semblables à ces bulles légères que forme une plüie orageuse sur le courant des ravines, nous ne paraissions au monde un instant que pour disparaître l’instant qui suit. Votre décret fait triompher la vertû et terrasse le crime; il couronne Marat, et voûe Danton à l’oprobe éternel; il fait pâlir la perfidie et l’imposture. Nous athées ! Nous qui avons proclamé les droits de l’homme en présence et sous les auspices de l’Etre Suprême; impies ! Nous, sur qui la providence veille sans cesse; les impies sont ceux qui profanent indignement le nom de Dieu, en le faisant servir à leurs passions. Les impies sont ceux qui, osant se dire les images de la divinité, exigent pour eux mêmes des honneurs qui leur sont dûs; les impies sont ceux qui salarient l’incendie, l’assassinat, le poison et tous les crimes; les impies sont ceux qui ordonnent des jeûnes et des prières publiques, attentatoires à la souveraineté du peuple; les impies sont les Rois. Depuis des siècles ils souillent la terre; il est tems de la purifier. Que la foudre des nations écrase leurs trônes, et qu’ils soient ensevelis sous leurs ruines. Législateurs, tel est le vœu de notre Société, toujours ardente pour la liberté, l’égalité, et pour la gloire de la Convention nationale. S. et F. ». Le Roy (présid.), N. Sarget père (secrét.), Meuron (secrét.). 39 Les membres composant la Société populaire de Fougerolles, département de la Mayenne, invitent la Convention nationale à rester à son poste, et lui annoncent qu’ils ont envoyé au district 41 marcs 5 onces d’argenterie, provenant de leur ci-devant église. Ils donnent des détails de la manière dont on s’y est pris pour combattre les brigands appelés Chouans. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au Comité de salut public (1). 40 Les citoyens des communes de Saint-Benoit, d’Hebertot et du Vieux-Bourg, département du Calvados, district et canton du Pont-Chalier, ci-devant Pont-Levêque, invitent la Convention à rester à son poste jusqu’à ce que le territoire français soit entièrement purgé de ces hordes d’esclaves et de tyrans qui ne cessent d’entraver notre sainte liberté. Mention honorable, insertion au bulletin (2). (1) P.V., XXXVIII, 54. (2) P.V., XXXVIII, 54. SÉANCE DU 3 PRAIRIAL AN II (22 MAI 1794) - Nos 38 A 40 527 pher la constitution démocratique, et fonderés le bonheur d’un peuple généreux sur des bases de justice et de probité. Vous tiendrés ave fermeté les rennes du gouvernail et ne vous en dé-saisirés que lorsque le vaisseau politique ne sera plus battu par la tempête; les membres du Comité de salut public ont la confiance de la République entière, ils sont l’effroi des tirans de l’Europe; maintenés les à leur porte. D’autres avec les mêmes vertus, n’auroient pas ce coup d’œil, cette expérience qui décide du succès. La présence des représentans dans les dépar-temens sera long tems nécessaire : il importe que l’énergie ne s’y affoiblisse pas. Bo a électrisé dans celui du Lot toutes les âmes; pendant son séjour l’esprit public y a fait plus de progrès que depuis le commencement de la révolution; nous vous demandons de le laisser parmi nous aussi long tems que l’intérêt de la République n’exigera pas son rappel; il nous est devenu encore plus cher par les dangers qu’il a courus : ici le peuple s’est levé en masse pour venger l’outrage fait à la représentation nationale; mais au milieu de la douleur que nous a causé un événement aussi funeste, nous nous sommes félicités qu’il se soit passé hors de notre territoire, et que le sol de ce district n’ait jamais été souillé par des attentats aussi inouis ». Docet (présid.), V. Miramon (secrét.), Jazais (secrét.). 38 La Société populaire et régénérée de Saint-Quentin félicite la Convention sur le décret qui proclame deux vérités sublimes, l’existence de l’Etre Suprême, et l’immortalité de l’âme. Votre décret fait triompher la vertu et terrasse le crime, dit-elle, couronne Marat et voue Danton à l’opprobe éternel : il fait pâlir la perfidie et l’imposture. Cette Société voue les rois à l’exécration du monde entier, qui, depuis des siècles, souillent la terre : il est temps de la purifier. Que la foudre des nations écrase leurs trônes, et qu’ils soient ensevelis sous leurs ruines. Législateurs, tel est le vœu de notre Société, toujours ardente pour la liberté, l’égalité, et pour la gloire de la Convention nationale. Mention honorable, insertion en entier au bulletin (1). [St-Quentin, 29 flor. II] (2). « Législateurs, Vous venés de proclamer deux vérités sublimes et éternelles, l’existence de l’Etre Suprême, l’immortalité de l’âme; elles consolent le père, l’époux, l’ami, qui perdent ce qu’ils ont de plus cher au monde; elles embrasent le républicain qui se dévoûe pour la patrie, et se précipite avec transport dans les bras de l’éternité; elles désespèrent les tyrans, qui traitant leurs semblables comme un troupeau de bétail, haïssent l’égalité jusques dans le tombeau. (1) P.V., XXXVIII, 54. J. Matin, n° 671 (sic); S.- Culottes, n° 462; J. Lois, n° 602; J. Perlet, n° 608. (2) C 306, pl. 1153, p. 32. Législateurs, vous avés confondû cette calomnie profondément atroce, dernière ressource des conspirateurs qui nous faisoit dire que nous n’étions que de vils automates, dont toute l’intelligence consistoit dans un heureux mécanisme; que semblables à ces bulles légères que forme une plüie orageuse sur le courant des ravines, nous ne paraissions au monde un instant que pour disparaître l’instant qui suit. Votre décret fait triompher la vertû et terrasse le crime; il couronne Marat, et voûe Danton à l’oprobe éternel; il fait pâlir la perfidie et l’imposture. Nous athées ! Nous qui avons proclamé les droits de l’homme en présence et sous les auspices de l’Etre Suprême; impies ! Nous, sur qui la providence veille sans cesse; les impies sont ceux qui profanent indignement le nom de Dieu, en le faisant servir à leurs passions. Les impies sont ceux qui, osant se dire les images de la divinité, exigent pour eux mêmes des honneurs qui leur sont dûs; les impies sont ceux qui salarient l’incendie, l’assassinat, le poison et tous les crimes; les impies sont ceux qui ordonnent des jeûnes et des prières publiques, attentatoires à la souveraineté du peuple; les impies sont les Rois. Depuis des siècles ils souillent la terre; il est tems de la purifier. Que la foudre des nations écrase leurs trônes, et qu’ils soient ensevelis sous leurs ruines. Législateurs, tel est le vœu de notre Société, toujours ardente pour la liberté, l’égalité, et pour la gloire de la Convention nationale. S. et F. ». Le Roy (présid.), N. Sarget père (secrét.), Meuron (secrét.). 39 Les membres composant la Société populaire de Fougerolles, département de la Mayenne, invitent la Convention nationale à rester à son poste, et lui annoncent qu’ils ont envoyé au district 41 marcs 5 onces d’argenterie, provenant de leur ci-devant église. Ils donnent des détails de la manière dont on s’y est pris pour combattre les brigands appelés Chouans. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au Comité de salut public (1). 40 Les citoyens des communes de Saint-Benoit, d’Hebertot et du Vieux-Bourg, département du Calvados, district et canton du Pont-Chalier, ci-devant Pont-Levêque, invitent la Convention à rester à son poste jusqu’à ce que le territoire français soit entièrement purgé de ces hordes d’esclaves et de tyrans qui ne cessent d’entraver notre sainte liberté. Mention honorable, insertion au bulletin (2). (1) P.V., XXXVIII, 54. (2) P.V., XXXVIII, 54.