SÉANCE DU 21 FLORÉAL AN H (10 MAI 1794) - N° 20 197 L’assemblée applaudit vivement, arrête la mention honorable dans le procès-verbal et l’envoi d’un extrait à la Société populaire de Perpignan, un au général en chef de l’armée des Pyrénées-Orientales et un à la Convention. P.c.c. Caisso (présid.), Costalng (secrét.), [et une signature illisible]. 20 Deux jeunes cultivatrices du département de la Moselle, district de Sarguemines, exposent à la Convention nationale, que par la mort de leur père, l’une a 31 journaux de terre par section, et l’autre 35 à labourer, que leurs époux étant de la première réquisition, elles ne peuvent suffire aux soins du labourage, et demandent que le congé soit accordé à leurs maris. La vérité des faits est attestée par les municipalités et par les Comités de surveillance des lieux. La Convention nationale passe à l’ordre du jour, motivé sur les lois qui enjoignent aux municipalités de surveiller la culture des terres dont les fermiers et propriétaires sont au service de la patrie (1). [La cne Goettmann, à la Conv.; 12 flor. II] (2). « Citoyens Législateurs, Expose Anne Marie Goettmann la jeune cultivatrice demeurant à Gaubiving, épouse de Jean Nicolas Grefï le jeune cultivateur son mari. Disant que son mari était du nombre des citoyens de la lre réquisition incorporée au bataillon de la Montagne. L’exposante fait la remontrance que par décès de ses père et mère qui étaient propriétaires d’un grand train de labourage à eux appartenant. L’exposante se voie forcée d’entreprendre le train de la culture de ses père et mère, en conséquence l’exposante se voie être obligée de contracter mariage à pouvoir continuer le train de labourage. Et comme il est advenu par héritage à l’exposante de ses père et mère vingt et un journaux par section et dix journaux par section, du côté de son mari, faisant 31 journaux par section dont trois sections [soit] 93 journaux à cultiver et d’ensemanses annuelles, outre les voitures de réquisition pour l’armée de la République [aussi bien] que de fournir des chevaux pour la poste à Forbach, que ainsi de faire les travaux des grand routes. L’exposante n’a d’autres ressources que de se pourvoir aux citoyens législateurs de la Convention nationale, et a demandé le retour de son mari à pouvoir continuer son train de labourage, à fournir les grains nécesaires à ses concitoyens et pour fournir en vue de sa subsistance et se-mance le surplus au magasin militaire de la République. L’exposante ni son mari sont aucunement refusant de faire tous services en toute réquisition de la République et autres, mais l’indispensable nécessité oblige l’exposante à demander le retour (1) P.-V., XXXVH, 95. (2) C 303, pl. 1111, p. 8, 9. de son mari pour ne point subir une perte considérable, et se défaire de son train de labourage qui serait très préjudiciable pour ce canton et même qu’on ne trouve point le monde connu à continer l’agriculture ». Nous, maire, officiers municipaux de la commune de Gaubiving avons pris lecture et communication de la pétition cy et d’autre part présentée par Anne Marie Goettman; nous avons reconnu que l’exposé contenu étant légitimement vrai, sincère et véritable s’il n’y a lieu d’accorder la demande et que la demande ne soit contre les lois. [5 signatures illisibles]. Nous, membres du Comité de surveillance de la commune de Gaubiving avons pris nos séances sur la pétition cy et d’autre part avons reconnu que l’exposé étant sincère et véritable s’il n’y a lieu d’accorder la demande et que la demande ne soit contre les lois. Jacob, [et 5 signatures illisibles]. [La c”8 Greff, à la Conv.; 13 flor. II]. « Citoyens Législateurs de la Convention nationale, Expose Madame Greff, la jeune cultivatrice demeurant à Theding, épouse de Pierre Hoff le jeune cultivateur son mari. Disant que son mari étant du nombre des citoyens de la première réquisition incorporée au bataillon de la Montagne. L’exposante fait sa remontrance que elle s’y trouve dans l’âge requis à contracter mariage avec un homme qui lui était très favorable, et son mari pour cause du décès de sa mère et infirmité de son père le plus fort cultivateur en biens fonds du ban de Theding a été également obligée de contracter mariage pour entreprendre le trains de labourage de son père comme seul fils de ses père et mère, le père hors de tout état du travail et d’autres occupations concernant le trains de labourage. Et comme le père infirme, par assemblée de famille a donné tous ses biens et ses trains en partage, et est revenu par héritage à l’époux de l’exposante vingt cinq journaux par section sur le ban de Theding, et par don en mariage du père et mère de l’exposante dix journaux par section sur le même ban, et à titre de bail de sa sœur 19 journaux par section faisant en trois sections cent soixante et deux jours à cultiver et ense-mancer annuelle outre les voitures de réquisition pour l’armée de la République [aussi bien] que de fournir des chevaux pour la poste à Forbach que ainsi de faire les travaux des grandes routes. L’exposante n’avait d’autres recours que à se pourvoir aux citoyens Législateurs de la Convention nationale et à demander le retour de son dit mari avec congé à pouvoir continuer son grand train de labourage, à fournir les grains nécessaires à ses journaliers et concitoyens et pour poursuivre en vue de subsistances, et semances le surplus au magasin militaire de la République. L’exposante et son mari sont aucunement refusant de faire tout le service en toute réquisition de la République et autre, mais l’indispensable nécessité oblige l’exposante à demander le retour de son mari pour ne point subir une SÉANCE DU 21 FLORÉAL AN H (10 MAI 1794) - N° 20 197 L’assemblée applaudit vivement, arrête la mention honorable dans le procès-verbal et l’envoi d’un extrait à la Société populaire de Perpignan, un au général en chef de l’armée des Pyrénées-Orientales et un à la Convention. P.c.c. Caisso (présid.), Costalng (secrét.), [et une signature illisible]. 20 Deux jeunes cultivatrices du département de la Moselle, district de Sarguemines, exposent à la Convention nationale, que par la mort de leur père, l’une a 31 journaux de terre par section, et l’autre 35 à labourer, que leurs époux étant de la première réquisition, elles ne peuvent suffire aux soins du labourage, et demandent que le congé soit accordé à leurs maris. La vérité des faits est attestée par les municipalités et par les Comités de surveillance des lieux. La Convention nationale passe à l’ordre du jour, motivé sur les lois qui enjoignent aux municipalités de surveiller la culture des terres dont les fermiers et propriétaires sont au service de la patrie (1). [La cne Goettmann, à la Conv.; 12 flor. II] (2). « Citoyens Législateurs, Expose Anne Marie Goettmann la jeune cultivatrice demeurant à Gaubiving, épouse de Jean Nicolas Grefï le jeune cultivateur son mari. Disant que son mari était du nombre des citoyens de la lre réquisition incorporée au bataillon de la Montagne. L’exposante fait la remontrance que par décès de ses père et mère qui étaient propriétaires d’un grand train de labourage à eux appartenant. L’exposante se voie forcée d’entreprendre le train de la culture de ses père et mère, en conséquence l’exposante se voie être obligée de contracter mariage à pouvoir continuer le train de labourage. Et comme il est advenu par héritage à l’exposante de ses père et mère vingt et un journaux par section et dix journaux par section, du côté de son mari, faisant 31 journaux par section dont trois sections [soit] 93 journaux à cultiver et d’ensemanses annuelles, outre les voitures de réquisition pour l’armée de la République [aussi bien] que de fournir des chevaux pour la poste à Forbach, que ainsi de faire les travaux des grand routes. L’exposante n’a d’autres ressources que de se pourvoir aux citoyens législateurs de la Convention nationale, et a demandé le retour de son mari à pouvoir continuer son train de labourage, à fournir les grains nécesaires à ses concitoyens et pour fournir en vue de sa subsistance et se-mance le surplus au magasin militaire de la République. L’exposante ni son mari sont aucunement refusant de faire tous services en toute réquisition de la République et autres, mais l’indispensable nécessité oblige l’exposante à demander le retour (1) P.-V., XXXVH, 95. (2) C 303, pl. 1111, p. 8, 9. de son mari pour ne point subir une perte considérable, et se défaire de son train de labourage qui serait très préjudiciable pour ce canton et même qu’on ne trouve point le monde connu à continer l’agriculture ». Nous, maire, officiers municipaux de la commune de Gaubiving avons pris lecture et communication de la pétition cy et d’autre part présentée par Anne Marie Goettman; nous avons reconnu que l’exposé contenu étant légitimement vrai, sincère et véritable s’il n’y a lieu d’accorder la demande et que la demande ne soit contre les lois. [5 signatures illisibles]. Nous, membres du Comité de surveillance de la commune de Gaubiving avons pris nos séances sur la pétition cy et d’autre part avons reconnu que l’exposé étant sincère et véritable s’il n’y a lieu d’accorder la demande et que la demande ne soit contre les lois. Jacob, [et 5 signatures illisibles]. [La c”8 Greff, à la Conv.; 13 flor. II]. « Citoyens Législateurs de la Convention nationale, Expose Madame Greff, la jeune cultivatrice demeurant à Theding, épouse de Pierre Hoff le jeune cultivateur son mari. Disant que son mari étant du nombre des citoyens de la première réquisition incorporée au bataillon de la Montagne. L’exposante fait sa remontrance que elle s’y trouve dans l’âge requis à contracter mariage avec un homme qui lui était très favorable, et son mari pour cause du décès de sa mère et infirmité de son père le plus fort cultivateur en biens fonds du ban de Theding a été également obligée de contracter mariage pour entreprendre le trains de labourage de son père comme seul fils de ses père et mère, le père hors de tout état du travail et d’autres occupations concernant le trains de labourage. Et comme le père infirme, par assemblée de famille a donné tous ses biens et ses trains en partage, et est revenu par héritage à l’époux de l’exposante vingt cinq journaux par section sur le ban de Theding, et par don en mariage du père et mère de l’exposante dix journaux par section sur le même ban, et à titre de bail de sa sœur 19 journaux par section faisant en trois sections cent soixante et deux jours à cultiver et ense-mancer annuelle outre les voitures de réquisition pour l’armée de la République [aussi bien] que de fournir des chevaux pour la poste à Forbach que ainsi de faire les travaux des grandes routes. L’exposante n’avait d’autres recours que à se pourvoir aux citoyens Législateurs de la Convention nationale et à demander le retour de son dit mari avec congé à pouvoir continuer son grand train de labourage, à fournir les grains nécessaires à ses journaliers et concitoyens et pour poursuivre en vue de subsistances, et semances le surplus au magasin militaire de la République. L’exposante et son mari sont aucunement refusant de faire tout le service en toute réquisition de la République et autre, mais l’indispensable nécessité oblige l’exposante à demander le retour de son mari pour ne point subir une 198 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE perte considérable et se défaire de son trains de labourage qui serait très préjudiciable pour l’endroit et même qu’on ne trouve personne connue en ce lieu à continuer l’agriculture. Nous, maire, officiers municipaux de la commune de Theding avons pris lecture et communication de la pétition cy et d’autre part présenté par Madelaine Greff; nous avons reconnu que l’exposé contenu étant légitimement sincère et véritable s’il n’y a lieu d’accorder la demande et que la demande ne soit contre les lois. [5 signatures illisibles]. Nous, membres du Comité de surveillance de la commune de Theding avons pris séance sur la pétition cy et d’autre part avons reconnu que l’exposé étant sincère et véritable s’il n’y a lieu d’accorder la demande et que la demande ne soit contre les lois. [5 signatures illisibles]. 21 L’agent national du district de Lisieux annonce les progrès de la fabrication du salpêtre dans toute l’étendue du district. Insertion au bulletin (1). [Lisieux, 11 flor. Il] (2). « Citoyens représentants, Les différents ateliers existant dans le district pour la fabrication des salpêtres font tous les jours de nouveaux progrès. Je m’empresse de vous faire part d’un premier résultat qui a fourni deux cent cinquante livres de salpêtre et environ 150 livres de sel marin. Une seconde cuite beaucoup plus considérable que la première est maintenant en cristallisation. La quantité de salpêtre extrait, ne peut être connue qu’après le refroidissement de cette cuite, cependant le résultat pourra être de 3 à 400 livres. Actuellement que tous les ateliers sont en pleine activité, la fabrication du salpêtre va devenir de jour en jour plus conséquente. Les mesures les plus promptes ont été prises pour accélérer cette importante fabrication si essentielle pour l’avantage de la République puisqu’elle servira à la destruction de ses ennemis, qui font de vains efforts pour renverser la liberté et l’égalité. S. et F. ». Cordier. 22 L’agent national du district de Guérande écrit que 10 lots de biens d’émigrés, estimés 107 101 liv. 19 sols 2 den. ont été vendus 200 050 Iiv. Insertion au bulletin (3). (1) P.-V., XXXVII, 95. Bln, 22 flor. (2) C 302, pl. 1096, p. 24. (3) P.-V., XXXVII, 95. Bln, 21 flor.; M.U. XXXIX, 342; J. Perlet, n° 507; J. Lois, n° 590. 23 L’agent national du district de Blois présente le tableau analytique des opérations de l’administration depuis l’établissement du gouvernement révolutionnaire. Mention honorable, insertion au bulletin (1). [Blois, 13 flor. II; Au présid. de la Conv.J (2). « Citoyen, La meilleure preuve de dévouement à la patrie que puissent donner des fonctionnaires publics, c’est l’exposition de leur conduite révolutionnaire. Je vous présente, dans cette intention, le tableau analytique des opérations de l’administration du district de Blois, depuis l’établissement du gouvernement révolutionnaire. L’administration a équipé, habillé et armé deux bataillons, dont l’un qui sert dans l’armée de l’Ouest a déjà chargé l’ennemi avec la bayon-nette et a fait mordre la poussière aux sateliittes de la tyrannie. La fabrication du salpêtre est dans la plus grande activité. L’atelier du salpêtrier de l’agence nationale produira 60 milliers de salpêtre. La commune de Dyé-sur-Loire qui s’est toujours distinguée par son zèle et son patriotisme a fourni 293 livres de salpêtre révolutionnaire. L’atelier de la commune de Blois se monte avec célérité. Il produira un millier de salpêtre par décade. La récolte du bois de bourdenne et autres bois nécessaires à la fabrication du charbon pour la poudre se fait dans toutes les communes. Cent fusils de calibre sortent par décade de l’atelier de réparation d’armes, pour les défenseurs de la patrie. Les biens des émigrés se vendent par petits lots et plus que le double de leur estimation. La somme des biens d’émigrés vendus jusqu’à cette époque estimée 144 929 liv. 15 a été vendue 300 810 liv. Il a été versé à la monnaie depuis la destruction des temples du fanatisme 111 marcs de vermeil, 819 marcs d’argenterie, 70 de galons, 75 milliers de métal de cloches, trois milliers de cuivre rouge et bronze, neuf milliers de cuivre jaune, 35 milliers de fer, 9 milliers de plomb, 42 milliers sont réduits en balles. La culture des pommes de terre a eu le plus grand succès. Les campagnes se hérissent de moissons, les coteaux se couvrent de raisins, le ciel se déclare pour nous, la divinité bénit les peuples libres. Je te salue cordialement ». Henin. 24 Les canonniers composant la section d’artillerie du 7e bataillon de la Drôme, voient avec (1) P.-V., XXXVII, 95. J. Matin, n° 687; J. Lois, n° 590. (2) C 302, pl. 1096, p. 25. 198 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE perte considérable et se défaire de son trains de labourage qui serait très préjudiciable pour l’endroit et même qu’on ne trouve personne connue en ce lieu à continuer l’agriculture. Nous, maire, officiers municipaux de la commune de Theding avons pris lecture et communication de la pétition cy et d’autre part présenté par Madelaine Greff; nous avons reconnu que l’exposé contenu étant légitimement sincère et véritable s’il n’y a lieu d’accorder la demande et que la demande ne soit contre les lois. [5 signatures illisibles]. Nous, membres du Comité de surveillance de la commune de Theding avons pris séance sur la pétition cy et d’autre part avons reconnu que l’exposé étant sincère et véritable s’il n’y a lieu d’accorder la demande et que la demande ne soit contre les lois. [5 signatures illisibles]. 21 L’agent national du district de Lisieux annonce les progrès de la fabrication du salpêtre dans toute l’étendue du district. Insertion au bulletin (1). [Lisieux, 11 flor. Il] (2). « Citoyens représentants, Les différents ateliers existant dans le district pour la fabrication des salpêtres font tous les jours de nouveaux progrès. Je m’empresse de vous faire part d’un premier résultat qui a fourni deux cent cinquante livres de salpêtre et environ 150 livres de sel marin. Une seconde cuite beaucoup plus considérable que la première est maintenant en cristallisation. La quantité de salpêtre extrait, ne peut être connue qu’après le refroidissement de cette cuite, cependant le résultat pourra être de 3 à 400 livres. Actuellement que tous les ateliers sont en pleine activité, la fabrication du salpêtre va devenir de jour en jour plus conséquente. Les mesures les plus promptes ont été prises pour accélérer cette importante fabrication si essentielle pour l’avantage de la République puisqu’elle servira à la destruction de ses ennemis, qui font de vains efforts pour renverser la liberté et l’égalité. S. et F. ». Cordier. 22 L’agent national du district de Guérande écrit que 10 lots de biens d’émigrés, estimés 107 101 liv. 19 sols 2 den. ont été vendus 200 050 Iiv. Insertion au bulletin (3). (1) P.-V., XXXVII, 95. Bln, 22 flor. (2) C 302, pl. 1096, p. 24. (3) P.-V., XXXVII, 95. Bln, 21 flor.; M.U. XXXIX, 342; J. Perlet, n° 507; J. Lois, n° 590. 23 L’agent national du district de Blois présente le tableau analytique des opérations de l’administration depuis l’établissement du gouvernement révolutionnaire. Mention honorable, insertion au bulletin (1). [Blois, 13 flor. II; Au présid. de la Conv.J (2). « Citoyen, La meilleure preuve de dévouement à la patrie que puissent donner des fonctionnaires publics, c’est l’exposition de leur conduite révolutionnaire. Je vous présente, dans cette intention, le tableau analytique des opérations de l’administration du district de Blois, depuis l’établissement du gouvernement révolutionnaire. L’administration a équipé, habillé et armé deux bataillons, dont l’un qui sert dans l’armée de l’Ouest a déjà chargé l’ennemi avec la bayon-nette et a fait mordre la poussière aux sateliittes de la tyrannie. La fabrication du salpêtre est dans la plus grande activité. L’atelier du salpêtrier de l’agence nationale produira 60 milliers de salpêtre. La commune de Dyé-sur-Loire qui s’est toujours distinguée par son zèle et son patriotisme a fourni 293 livres de salpêtre révolutionnaire. L’atelier de la commune de Blois se monte avec célérité. Il produira un millier de salpêtre par décade. La récolte du bois de bourdenne et autres bois nécessaires à la fabrication du charbon pour la poudre se fait dans toutes les communes. Cent fusils de calibre sortent par décade de l’atelier de réparation d’armes, pour les défenseurs de la patrie. Les biens des émigrés se vendent par petits lots et plus que le double de leur estimation. La somme des biens d’émigrés vendus jusqu’à cette époque estimée 144 929 liv. 15 a été vendue 300 810 liv. Il a été versé à la monnaie depuis la destruction des temples du fanatisme 111 marcs de vermeil, 819 marcs d’argenterie, 70 de galons, 75 milliers de métal de cloches, trois milliers de cuivre rouge et bronze, neuf milliers de cuivre jaune, 35 milliers de fer, 9 milliers de plomb, 42 milliers sont réduits en balles. La culture des pommes de terre a eu le plus grand succès. Les campagnes se hérissent de moissons, les coteaux se couvrent de raisins, le ciel se déclare pour nous, la divinité bénit les peuples libres. Je te salue cordialement ». Henin. 24 Les canonniers composant la section d’artillerie du 7e bataillon de la Drôme, voient avec (1) P.-V., XXXVII, 95. J. Matin, n° 687; J. Lois, n° 590. (2) C 302, pl. 1096, p. 25.