158 ARCHIVES PARLEMENTAIRES CONVENTION NATIONALE consolidé la prospérité de la France. Ils chargent le citoyen Hadot, de la section des Lombards, qui les a formés et instruits à l’exercice et à la tactique pendant deux mois de séjour parmi eux, de vous exprimer leurs vœux et leurs hommages. » Girardin (com1 en chef), J. Milan (adj* major), L. Noël (lient.) [et une page de signatures illisibles] . 10 Le citoyen Labarthe offre à la Convention les tables générales et analytiques des décrets concernant la marine et les colonies. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi à la commission chargée du recensement et révision des lois (1) . Le citoyen Labarthe, employé à la commission de la marine et des colonies, écrit, que la Convention nationale, ayant décrété hier que le recensement du Code civil aurait pour base la division déjà adoptée pour les commissions exécutives, il s’empresse de lui offrir des tables générales et analytiques par ordre chronologique et des matières, des lois et décrets concernant la marine et les colonies, rendus jusqu’au 12 germinal, époque de la suppression du conseil exécutif provisoire : ce travail comprend des notes indicatives des décrets qui peuvent avoir des rapports à toutes les branches de cette partie intéressante de l’administration. Je l’ai divisé, dit-il, en deux parties; je joins ici la première qui s’étend jusqu’au 21 septembre 1792 (vieux style). Dans le courant de la décade, je transmettrai la suite à la Convention. Je serai bien dédommagé de mes soins, si cet ouvrage peut être de quelque utilité à la commission chargée du complément du Code civil des lois (2) . 11 La société populaire de Morlac (2) demande que les créances provenant des fondations ecclésiastiques soient annulées. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au comité des domaines nationaux (4) . 12 L’administration du district d’Abbeville rend hommage aux travaux du représentant du peuple Dumont, dans le département de la Somme. Insertion au bulletin, renvoi au comité de salut public (5) . (1) P.V., XXXVin, 220. J. Sablier, n° 1352; Audit, nat., n° 618; J. Fr., n° 615; J. Mont., n° 36. (2) Bin, 13 prair. (1er suppl4). (3) Cher. (4) P.V., xxxvin, 220. (5) P.V., XXXVIII, 220. 13 La société populaire de Berat (1) remercie la Convention des mesures qu’elle a prises pour déjouer la dernière conspiration; elle invite la Convention à rester à son poste, et dit avoir envoyé aux défenseurs de la patrie 45 chemises, 29 paires de bas et autres effets d’habillement (2) . [Bérat, 4 flor. II] (3) . « Citoyens représentais, Les républicains et montagnards de la société de Bérat, département de Haute Garonne, district de Muret, canton de Noé, s’empressent de vous envoyer son adhésion solennelle à l’insu-rection du 31 mai, 1er et 2 juin; ils bénirent le jour qui dévoila une faction trop longtemps cachée. Le 16 nivôse dernier, la société a offert des dons patriotiques pour les défenseurs de la patrie, consistant en 45 chemises, 29 paires de bas, 9 pantalons, 5 capotes neuves avec leur capuce, une roupe, 4 chapeaux, 3 gilets, 3 paires de guêtres, une paire de bottes, un fichu. Le 21 nivôse, on fait remettre au même dépôt 37 pièces de lapisteries (sic) tant grandes que petites. Il a été remis au citoyen Sacy faisant pour le citoyen Supé, chargé de recevoir les dons patriotiques, 2 paires de souliers, 2 chemises, 20 marcs d’argenterie provenant de notre ci-devant église, servant aux hochets du fanatisme et de la superstition ont été envoyés pour être épurés par le creuset national. Et une grande quantité de charpie. Dans ce moment ci des sincères républicains resteraient-ils dans l’immobilité, c’est-à-dire sans faire connaître leur entière reconnaissance de l’activité et du zèle que vous avez apportés à déjouer de nouveaux complots qui devaient terrasser les patriotes et leur ravir la liberté. Législateurs, les grandes mesures que vous venez de prendre dans cette nouvelle occasion difficile sont dignes de vous et du peuple qui vous a confié l’exercice de ses droits. Le vœu le plus cher à nos cœurs est de voir tomber sans relâche sous le glaive de la loi toutes les têtes scélératesses qui ont conspiré contre la liberté, des français républicains de quelque nature que se puissent être leurs services passés ils n’en sont que plus coupables puisqu’ils n’avaient pris que momentanément le masque du patriotisme pour mieux asservir la République. Les sans culottes de la société de Bérat invitent de plus fort la Convention à rester à leur poste jusqu’à ce que la liberté se pose sur des bases inébranlables; ils adoptent les mesures prises pour anéantir les tyrans et les despotes. Point de paix ni trêve avec de tels assassins, il faut qu’ils périssent tous par les mains des (1) Et non Besat, Hte-Garonne. (2) P.V., XXXVIII, 220. Btn, 13 prair. (1er suppl4) et 16 prair. (suppl4); J. Sablier, n° 1352. (3) C 305, pl. 1136, p. 14. 158 ARCHIVES PARLEMENTAIRES CONVENTION NATIONALE consolidé la prospérité de la France. Ils chargent le citoyen Hadot, de la section des Lombards, qui les a formés et instruits à l’exercice et à la tactique pendant deux mois de séjour parmi eux, de vous exprimer leurs vœux et leurs hommages. » Girardin (com1 en chef), J. Milan (adj* major), L. Noël (lient.) [et une page de signatures illisibles] . 10 Le citoyen Labarthe offre à la Convention les tables générales et analytiques des décrets concernant la marine et les colonies. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi à la commission chargée du recensement et révision des lois (1) . Le citoyen Labarthe, employé à la commission de la marine et des colonies, écrit, que la Convention nationale, ayant décrété hier que le recensement du Code civil aurait pour base la division déjà adoptée pour les commissions exécutives, il s’empresse de lui offrir des tables générales et analytiques par ordre chronologique et des matières, des lois et décrets concernant la marine et les colonies, rendus jusqu’au 12 germinal, époque de la suppression du conseil exécutif provisoire : ce travail comprend des notes indicatives des décrets qui peuvent avoir des rapports à toutes les branches de cette partie intéressante de l’administration. Je l’ai divisé, dit-il, en deux parties; je joins ici la première qui s’étend jusqu’au 21 septembre 1792 (vieux style). Dans le courant de la décade, je transmettrai la suite à la Convention. Je serai bien dédommagé de mes soins, si cet ouvrage peut être de quelque utilité à la commission chargée du complément du Code civil des lois (2) . 11 La société populaire de Morlac (2) demande que les créances provenant des fondations ecclésiastiques soient annulées. Mention honorable, insertion au bulletin, et renvoi au comité des domaines nationaux (4) . 12 L’administration du district d’Abbeville rend hommage aux travaux du représentant du peuple Dumont, dans le département de la Somme. Insertion au bulletin, renvoi au comité de salut public (5) . (1) P.V., XXXVin, 220. J. Sablier, n° 1352; Audit, nat., n° 618; J. Fr., n° 615; J. Mont., n° 36. (2) Bin, 13 prair. (1er suppl4). (3) Cher. (4) P.V., xxxvin, 220. (5) P.V., XXXVIII, 220. 13 La société populaire de Berat (1) remercie la Convention des mesures qu’elle a prises pour déjouer la dernière conspiration; elle invite la Convention à rester à son poste, et dit avoir envoyé aux défenseurs de la patrie 45 chemises, 29 paires de bas et autres effets d’habillement (2) . [Bérat, 4 flor. II] (3) . « Citoyens représentais, Les républicains et montagnards de la société de Bérat, département de Haute Garonne, district de Muret, canton de Noé, s’empressent de vous envoyer son adhésion solennelle à l’insu-rection du 31 mai, 1er et 2 juin; ils bénirent le jour qui dévoila une faction trop longtemps cachée. Le 16 nivôse dernier, la société a offert des dons patriotiques pour les défenseurs de la patrie, consistant en 45 chemises, 29 paires de bas, 9 pantalons, 5 capotes neuves avec leur capuce, une roupe, 4 chapeaux, 3 gilets, 3 paires de guêtres, une paire de bottes, un fichu. Le 21 nivôse, on fait remettre au même dépôt 37 pièces de lapisteries (sic) tant grandes que petites. Il a été remis au citoyen Sacy faisant pour le citoyen Supé, chargé de recevoir les dons patriotiques, 2 paires de souliers, 2 chemises, 20 marcs d’argenterie provenant de notre ci-devant église, servant aux hochets du fanatisme et de la superstition ont été envoyés pour être épurés par le creuset national. Et une grande quantité de charpie. Dans ce moment ci des sincères républicains resteraient-ils dans l’immobilité, c’est-à-dire sans faire connaître leur entière reconnaissance de l’activité et du zèle que vous avez apportés à déjouer de nouveaux complots qui devaient terrasser les patriotes et leur ravir la liberté. Législateurs, les grandes mesures que vous venez de prendre dans cette nouvelle occasion difficile sont dignes de vous et du peuple qui vous a confié l’exercice de ses droits. Le vœu le plus cher à nos cœurs est de voir tomber sans relâche sous le glaive de la loi toutes les têtes scélératesses qui ont conspiré contre la liberté, des français républicains de quelque nature que se puissent être leurs services passés ils n’en sont que plus coupables puisqu’ils n’avaient pris que momentanément le masque du patriotisme pour mieux asservir la République. Les sans culottes de la société de Bérat invitent de plus fort la Convention à rester à leur poste jusqu’à ce que la liberté se pose sur des bases inébranlables; ils adoptent les mesures prises pour anéantir les tyrans et les despotes. Point de paix ni trêve avec de tels assassins, il faut qu’ils périssent tous par les mains des (1) Et non Besat, Hte-Garonne. (2) P.V., XXXVIII, 220. Btn, 13 prair. (1er suppl4) et 16 prair. (suppl4); J. Sablier, n° 1352. (3) C 305, pl. 1136, p. 14. SÉANCE DU 12 PRAIRIAL AN II (31 MAI 1794) - N08 14 ET 15 159 hommes libres, tels sont nos sentiments et nos intentions. Vive la république, une et indivisible, vive la Convention, vive la Montagne. » Bernard Pons ( présid .), Squiroles (secret.), Lantier. 14 Le citoyen François-Guillaume Lecointre donne un assignat de 25 liv., et rend hommage, avec la Convention nationale, à l’Etre Suprême. Mention honorable, insertion au bulletin (1) . [Brutus-Villiers, 24 flor. II] (2) . « Fondateurs de la République, Vous avez encore une fois vaincu; vous avez encore une fois fermé la bouche à vos vils détracteurs, à ces hommes qui, se disant guidés par le besoin de dire la vérité avançaient imprudemment que votre but était d’anéantir tous les principes et de ravir au peuple l’idée consolante d’un être suprême; votre sublime décret du 18 floréal est une profession solennelle qui ne permet plus à la lâche calomnie de poursuivre vos vertus. Ainsi du haut de la Montagne sont encore une fois sortis les décrets qui proclament l’existence de la divinité et rappellent à l’homme ses relations avec elle, le culte qu’il doit lui rendre et qui n’est autre chose que la pratique de ses devoirs. Vous avez décrété des fêtes tout à la fois divines, civiques et morales; par là vous allez rallier tant d’opinions opposées dont le choc funeste faisait l’espoir de nos ennemis. Pour nous, la fière liberté, la douce égalité, la vérité abhorrée des tyrans, l’aimable pudeur, la sensible amitié, la simple frugalité, la piété filiale, le tendre amour, l’amour conjugal, la respectable vieillesse, le malheur même ailleurs si rebuté, auront leurs fêtes. Que ne doit pas le peuple français à ses représentans qui l’honorent de tant d’institutions sublimes; mais leur récompense la plus douce est le bonheur de la patrie; son salut est le bien des républicains. Qui a bien mérité d’elle est assez riche et assez récompensé. Vive la République une, indivisible et démocratique. Vive la Convention nationale qui a mis le culte de la providence et toutes les vertus à l’ordre du jour. » G. G. Lecointre. P.S. - Je joins à la présente un assignat de 25 liv. J’en fais don à la patrie pour les frais de la guerre. (1) P.V., XXXVIII, 221. B1", 16 prair. (suppl*). (2) C 305, pl. 1136, p. 13. 15 La société populaire de Barre (1) demande que le fer vengeur frappe les conspirateurs; et après avoir exprimé son attachement à la liberté; elle offre 577 liv. 10 s. pour subvenir aux besoins des défenseurs de la patrie. Mention honorable, insertion au bulletin (2) . [Barre, 24 germ. II] (3) . « Citoyens représentans, Nous n’avons entendu qu’avec horreur le récit de l’abominable conspiration qui devait noyer la liberté dans le sang des représentans du peuple et des plus généreux défenseurs de ses droits, nous avons été pénétrés de la plus profonde indignation en apprenant les noms des perfides chefs de ce complot, qui, sous le masque d’un patriotisme ardent, aiguisaient leurs poignards liberticides. Mais tu as rompu cette horrible trame, ô Montagne inébranlable et sacrée, et les têtes des coupables tombent sous le fer vengeur de la loi. Grâces immortelles soient rendues à ton infatigable surveillance, à la fermeté de tes mesures qui ont encore une fois sauvé la République, à ta sagesse, à ta vertu qui ont mis enfin à l’ordre du jour la justice et la probité. Voilà les remèdes à tous nos maux et les gages de nos succès. Voilà les infaillibles garants du vrai bonheur que tu promets au peuple. Les jouissances sans remords qui accompagnent un travail utile. La frugalité et les charmes d’une famille vertueuse suffisent pour combler les vœux d’un homme libre. Nous en avons fait l’expérience, ceux qui veulent un autre bonheur ne peuvent le fonder que sur les passions ou sur les crimes; ils sont ennemis de l’égalité et ne sont pas dignes de la République. Continuez, Législateurs, d’épurer la nation des hommes qui cherchent à la corrompre pour l’asservir; que tous les complices des conspirateurs soient frappés, qu’aucun des ennemis de la vertu n’échappe au salutaire décret qui doit affermir la démocratie. Les tyrans coalisés n’auront plus de moyens de nous combattre avec succès lorsqu’ils perdront l’espoir de nous communiquer les vices qui sont l’apanage des esclaves. Pour nous, placés sous un climat rigoureux et sur un sol stérile, livrés depuis deux mois aux embarras de la disette, nous supportons avec fermeté toutes les privations. La liberté et des châtaignes nous suffisent. Le culte de la raison, l’étude de vos lois et la reconnaissance que tous les biens que vous faites excitent dans nos cœurs, font nos plus chères délices. Après avoir fourni tout ce que nous pouvions en cabaux (sic) , habits, souliers, chemises et couvertures de laine pour nos braves frères qui sont aux prises avec les satellites du capet d’Espagne, nous ne pouvons offrir que la somme de 577 (1) Lozère. (2) P.V., XXXVIII, 221. Bin, 13 prair. (1er suppl*) et 16 prair. (suppl*). (3) C 305, pl. 1136, p. 12. SÉANCE DU 12 PRAIRIAL AN II (31 MAI 1794) - N08 14 ET 15 159 hommes libres, tels sont nos sentiments et nos intentions. Vive la république, une et indivisible, vive la Convention, vive la Montagne. » Bernard Pons ( présid .), Squiroles (secret.), Lantier. 14 Le citoyen François-Guillaume Lecointre donne un assignat de 25 liv., et rend hommage, avec la Convention nationale, à l’Etre Suprême. Mention honorable, insertion au bulletin (1) . [Brutus-Villiers, 24 flor. II] (2) . « Fondateurs de la République, Vous avez encore une fois vaincu; vous avez encore une fois fermé la bouche à vos vils détracteurs, à ces hommes qui, se disant guidés par le besoin de dire la vérité avançaient imprudemment que votre but était d’anéantir tous les principes et de ravir au peuple l’idée consolante d’un être suprême; votre sublime décret du 18 floréal est une profession solennelle qui ne permet plus à la lâche calomnie de poursuivre vos vertus. Ainsi du haut de la Montagne sont encore une fois sortis les décrets qui proclament l’existence de la divinité et rappellent à l’homme ses relations avec elle, le culte qu’il doit lui rendre et qui n’est autre chose que la pratique de ses devoirs. Vous avez décrété des fêtes tout à la fois divines, civiques et morales; par là vous allez rallier tant d’opinions opposées dont le choc funeste faisait l’espoir de nos ennemis. Pour nous, la fière liberté, la douce égalité, la vérité abhorrée des tyrans, l’aimable pudeur, la sensible amitié, la simple frugalité, la piété filiale, le tendre amour, l’amour conjugal, la respectable vieillesse, le malheur même ailleurs si rebuté, auront leurs fêtes. Que ne doit pas le peuple français à ses représentans qui l’honorent de tant d’institutions sublimes; mais leur récompense la plus douce est le bonheur de la patrie; son salut est le bien des républicains. Qui a bien mérité d’elle est assez riche et assez récompensé. Vive la République une, indivisible et démocratique. Vive la Convention nationale qui a mis le culte de la providence et toutes les vertus à l’ordre du jour. » G. G. Lecointre. P.S. - Je joins à la présente un assignat de 25 liv. J’en fais don à la patrie pour les frais de la guerre. (1) P.V., XXXVIII, 221. B1", 16 prair. (suppl*). (2) C 305, pl. 1136, p. 13. 15 La société populaire de Barre (1) demande que le fer vengeur frappe les conspirateurs; et après avoir exprimé son attachement à la liberté; elle offre 577 liv. 10 s. pour subvenir aux besoins des défenseurs de la patrie. Mention honorable, insertion au bulletin (2) . [Barre, 24 germ. II] (3) . « Citoyens représentans, Nous n’avons entendu qu’avec horreur le récit de l’abominable conspiration qui devait noyer la liberté dans le sang des représentans du peuple et des plus généreux défenseurs de ses droits, nous avons été pénétrés de la plus profonde indignation en apprenant les noms des perfides chefs de ce complot, qui, sous le masque d’un patriotisme ardent, aiguisaient leurs poignards liberticides. Mais tu as rompu cette horrible trame, ô Montagne inébranlable et sacrée, et les têtes des coupables tombent sous le fer vengeur de la loi. Grâces immortelles soient rendues à ton infatigable surveillance, à la fermeté de tes mesures qui ont encore une fois sauvé la République, à ta sagesse, à ta vertu qui ont mis enfin à l’ordre du jour la justice et la probité. Voilà les remèdes à tous nos maux et les gages de nos succès. Voilà les infaillibles garants du vrai bonheur que tu promets au peuple. Les jouissances sans remords qui accompagnent un travail utile. La frugalité et les charmes d’une famille vertueuse suffisent pour combler les vœux d’un homme libre. Nous en avons fait l’expérience, ceux qui veulent un autre bonheur ne peuvent le fonder que sur les passions ou sur les crimes; ils sont ennemis de l’égalité et ne sont pas dignes de la République. Continuez, Législateurs, d’épurer la nation des hommes qui cherchent à la corrompre pour l’asservir; que tous les complices des conspirateurs soient frappés, qu’aucun des ennemis de la vertu n’échappe au salutaire décret qui doit affermir la démocratie. Les tyrans coalisés n’auront plus de moyens de nous combattre avec succès lorsqu’ils perdront l’espoir de nous communiquer les vices qui sont l’apanage des esclaves. Pour nous, placés sous un climat rigoureux et sur un sol stérile, livrés depuis deux mois aux embarras de la disette, nous supportons avec fermeté toutes les privations. La liberté et des châtaignes nous suffisent. Le culte de la raison, l’étude de vos lois et la reconnaissance que tous les biens que vous faites excitent dans nos cœurs, font nos plus chères délices. Après avoir fourni tout ce que nous pouvions en cabaux (sic) , habits, souliers, chemises et couvertures de laine pour nos braves frères qui sont aux prises avec les satellites du capet d’Espagne, nous ne pouvons offrir que la somme de 577 (1) Lozère. (2) P.V., XXXVIII, 221. Bin, 13 prair. (1er suppl*) et 16 prair. (suppl*). (3) C 305, pl. 1136, p. 12.