SÉANCE DU 28 PRAIRIAL AN II (16 JUIN 1794) - Nos 42 ET 43 661 vils ennemis de la République française, puisqu’ils emploient encore des monstres forcenés pour l’anéantir. Nous avons frémi d’horreur au récit des attents de l’ Admirai, mais nous avons vu avec complaisance le dieu tutélaire de nos législateurs, veillant à la conservation de Robespierre et de Collot-d’Herbois. Soyez toujours inébranlables, dignes représentants, nous avons fondé sur vous nos espérances, et l’Etre Suprême comblera nos désirs. Plus vous aurez d’obstacles à vaincre, plus vous signalerez votre constance; déjà vous avez foudroyé l’athéisme et l’immoralité; déjà vous portez les palmes des martyrs de la liberté. Nous marcherons sur vos traces, et l’immortalité qui doit être le prix de vos victoires nous prépare la voie que vous nous montrez; celle de la justice, de la vertu et de la gloire ». Calmels (présid.), Constans, Cretolle, Guyon, Gourdon, Alary, Brues, Fournier, Valière, Bernard Calmels. 42 On donne lecture du bulletin sur l’état des blessures du brave citoyen Geffroy. La Convention nationale et les tribunes applaudissent à son heureuse situation (1) . [Bulletin du 28 prair. II] (2). « Depuis notre dernier bulletin, les playes sont bien remplies, surtout celle de la sortie de la balle dont le fond est presqu’au niveau de la peau; le trajet des deux playes n’est plus sensible, la supuration et les autres signes sont satisfaisans. Nous ne donnerons le bulletin qu’après demain ». Ruffin Legras ( off. de santé de la section Le Pelletier). 43 La commission des administrations civiles, police et tribunaux, annonce à la Convention nationale qu’Etienne-Jean Muret, reconnu coupable d’avoir aidé et favorisé les projets hostiles des émigrés, s’est évadé des prisons de Mendes dans la nuit du 4 au 5 nivôse, et que depuis on n’est point encore parvenu à le reprendre (3) . [Paris, 28 prair. II] (4) . « Citoyen président, La Convention nationale a annulé par un décret du 21 floréal un jugement rendu le 18 (1) P.V., XXXIX, 335. Bln, 28 prair. (1er suppl‘); C. Univ., 29 prair.; Mon., XX, 753; M.U., XL, 443; J. Fr., n° 630; J. Mont., n° 51; J. Lois, n° 626; J. Sablier, n° 1382; Mess, soir, n° 667; Rép., n° 179; Ann. R.F., n° 199; C. Eg., n° 667; J. Perlet, n° 632; J. S.-Culottes, n° 487; Audit, nat., n° 631. (2) C 304, pl. 1128, p. 16. (3) P.V., XXXIX, 335. (4) C 304, pl. 1131, p. 15. Voir Arch. pari. T. XC, séance du 21 flor., n° 65. mai 1793 (vieux style) par le tribunal criminel du département de la Lozère, par lequel Etienne Jean Muret, reconnu coupable d’avoir aidé et favorisé les projets hostiles des Emigrés, n’a été condamné qu’à la peine du bannissement. L’accusateur public du département de la Lozère que nous avions chargé de veiller à l’exécution de ce décret nous mande par sa lettre du 16 de ce mois, que Muret s’est évadé des prisons de Mende, dans la nuit du 4 au 5 nivôse, que depuis on n’est point encore parvenu à le reprendre. Nous croyons devoir, Citoyen président, informer la Convention nationale de ce fait ». Heinman. « Un membre [CHATEAUNEUF-RANDON] observe qu’il est bien surprenant que l’on n’ait instruit la Convention qu’à cette époque de l’évasion de ce grand coupable; il ajoute que les membres composant les tribunaux criminels des départemens de la Lozère et de l’Aveyron, avant les dernières épurations faites, ont presque tous rendu des jugemens pareils (1). CARRIER fait observer que les tribunaux des départements de la Lozère et de l’Aveyron n’ont pas fait mourir un seul coupable, et que les scélérats qui ont été trouvés les armes à la main et fusillés par le peuple sont les seuls qui ont péri. Il demande que le comité de sûreté générale examine la conduite des juges de ces deux tribunaux. LOUCHET : J’appuie la proposition pour ce qui regarde le tribunal du département de la Lozère; mais quant à celui du département de l’Aveyron, je dois annoncer à la Convention qu’il est composé actuellement de patriotes très énergiques; le président est un des républicains courageux, qui ont protesté contre les arrêtés liberticides du département de l’Aveyron; l’accusateur public est le frère du représentant du peuple Bô, intrépide comme lui. J’appuie cependant la proposition pour les juges de l’ancien tribunal de l’Aveyron, qui ont acquitté le secrétaire de Charrier (2) . [CHATEAUNEUF-RANDON] demande en conséquence, et la Convention nationale décrète, par addition à son décret du 11 prairial sur le tribunal du département de l’Ardèche, que les jugemens rendus par les tribunaux criminels des départemens de la Lozère et de l’Aveyron, pour cause d’émigration, de rébellion ou de complicité, ainsi que dans les conspirations de Saillant, Charrier, Aillier, Plombât, Borel, Rivière et Combette, seront envoyés au comité de sûreté générale avec les procédures, pour être examinés, conjointement avec le comité de salut public, et, sur leur rapport, être statué définitivement par la Convention nationale ». (1) P.V., XXXIX, 335. (2) J. Sablier, n° 1382. SÉANCE DU 28 PRAIRIAL AN II (16 JUIN 1794) - Nos 42 ET 43 661 vils ennemis de la République française, puisqu’ils emploient encore des monstres forcenés pour l’anéantir. Nous avons frémi d’horreur au récit des attents de l’ Admirai, mais nous avons vu avec complaisance le dieu tutélaire de nos législateurs, veillant à la conservation de Robespierre et de Collot-d’Herbois. Soyez toujours inébranlables, dignes représentants, nous avons fondé sur vous nos espérances, et l’Etre Suprême comblera nos désirs. Plus vous aurez d’obstacles à vaincre, plus vous signalerez votre constance; déjà vous avez foudroyé l’athéisme et l’immoralité; déjà vous portez les palmes des martyrs de la liberté. Nous marcherons sur vos traces, et l’immortalité qui doit être le prix de vos victoires nous prépare la voie que vous nous montrez; celle de la justice, de la vertu et de la gloire ». Calmels (présid.), Constans, Cretolle, Guyon, Gourdon, Alary, Brues, Fournier, Valière, Bernard Calmels. 42 On donne lecture du bulletin sur l’état des blessures du brave citoyen Geffroy. La Convention nationale et les tribunes applaudissent à son heureuse situation (1) . [Bulletin du 28 prair. II] (2). « Depuis notre dernier bulletin, les playes sont bien remplies, surtout celle de la sortie de la balle dont le fond est presqu’au niveau de la peau; le trajet des deux playes n’est plus sensible, la supuration et les autres signes sont satisfaisans. Nous ne donnerons le bulletin qu’après demain ». Ruffin Legras ( off. de santé de la section Le Pelletier). 43 La commission des administrations civiles, police et tribunaux, annonce à la Convention nationale qu’Etienne-Jean Muret, reconnu coupable d’avoir aidé et favorisé les projets hostiles des émigrés, s’est évadé des prisons de Mendes dans la nuit du 4 au 5 nivôse, et que depuis on n’est point encore parvenu à le reprendre (3) . [Paris, 28 prair. II] (4) . « Citoyen président, La Convention nationale a annulé par un décret du 21 floréal un jugement rendu le 18 (1) P.V., XXXIX, 335. Bln, 28 prair. (1er suppl‘); C. Univ., 29 prair.; Mon., XX, 753; M.U., XL, 443; J. Fr., n° 630; J. Mont., n° 51; J. Lois, n° 626; J. Sablier, n° 1382; Mess, soir, n° 667; Rép., n° 179; Ann. R.F., n° 199; C. Eg., n° 667; J. Perlet, n° 632; J. S.-Culottes, n° 487; Audit, nat., n° 631. (2) C 304, pl. 1128, p. 16. (3) P.V., XXXIX, 335. (4) C 304, pl. 1131, p. 15. Voir Arch. pari. T. XC, séance du 21 flor., n° 65. mai 1793 (vieux style) par le tribunal criminel du département de la Lozère, par lequel Etienne Jean Muret, reconnu coupable d’avoir aidé et favorisé les projets hostiles des Emigrés, n’a été condamné qu’à la peine du bannissement. L’accusateur public du département de la Lozère que nous avions chargé de veiller à l’exécution de ce décret nous mande par sa lettre du 16 de ce mois, que Muret s’est évadé des prisons de Mende, dans la nuit du 4 au 5 nivôse, que depuis on n’est point encore parvenu à le reprendre. Nous croyons devoir, Citoyen président, informer la Convention nationale de ce fait ». Heinman. « Un membre [CHATEAUNEUF-RANDON] observe qu’il est bien surprenant que l’on n’ait instruit la Convention qu’à cette époque de l’évasion de ce grand coupable; il ajoute que les membres composant les tribunaux criminels des départemens de la Lozère et de l’Aveyron, avant les dernières épurations faites, ont presque tous rendu des jugemens pareils (1). CARRIER fait observer que les tribunaux des départements de la Lozère et de l’Aveyron n’ont pas fait mourir un seul coupable, et que les scélérats qui ont été trouvés les armes à la main et fusillés par le peuple sont les seuls qui ont péri. Il demande que le comité de sûreté générale examine la conduite des juges de ces deux tribunaux. LOUCHET : J’appuie la proposition pour ce qui regarde le tribunal du département de la Lozère; mais quant à celui du département de l’Aveyron, je dois annoncer à la Convention qu’il est composé actuellement de patriotes très énergiques; le président est un des républicains courageux, qui ont protesté contre les arrêtés liberticides du département de l’Aveyron; l’accusateur public est le frère du représentant du peuple Bô, intrépide comme lui. J’appuie cependant la proposition pour les juges de l’ancien tribunal de l’Aveyron, qui ont acquitté le secrétaire de Charrier (2) . [CHATEAUNEUF-RANDON] demande en conséquence, et la Convention nationale décrète, par addition à son décret du 11 prairial sur le tribunal du département de l’Ardèche, que les jugemens rendus par les tribunaux criminels des départemens de la Lozère et de l’Aveyron, pour cause d’émigration, de rébellion ou de complicité, ainsi que dans les conspirations de Saillant, Charrier, Aillier, Plombât, Borel, Rivière et Combette, seront envoyés au comité de sûreté générale avec les procédures, pour être examinés, conjointement avec le comité de salut public, et, sur leur rapport, être statué définitivement par la Convention nationale ». (1) P.V., XXXIX, 335. (2) J. Sablier, n° 1382. 662 ARCHIVES PARLEMENTAIRES CONVENTION NATIONALE Un autre membre [T U R R E A U] propose d’examiner la conduite de tous les tribunaux criminels de la République (1) . TURREAU : De toutes parts on s’est plaint des tribunaux criminels de départements, qui ont protégé les aristocrates et persécuté les patriotes. Je demande que l’on examine la conduite des tribunaux criminels de tous les départements (2) . CLAUSEL combat la proposition et demande qu’elle soit renvoyée à l’examen des comités de salut public, de sûreté générale et de législation. TAILLEFER croit que cet examen ne doit être fait que par le comité de sûreté générale, spécialement chargé de surveiller et de dénoncer les abus qui peuvent ralentir ou suspendre la marche révolutionnaire du gouvernement. BENTABOLE soutient au contraire que cet examen regarde le comité même dans lequel le gouvernement révolutionnaire est concentré (3). [Après quelques débats] la Convention nationale renvoie la proposition aux comités de salut public, de sûreté générale et de législation réunis (4) . 44 Les citoyens soumissionnaires des billets de secours de la section de l’Arsenal, admis à la barre, demandent que la Convention nationale, en les exceptant de la loi du 11 ventôse, qui ordonne le versement à la trésorerie nationale des sommes restantes en caisse pour servir de gage des billets de secours restés en circulation, autorise la trésorerie à prendre pour comptant, 1°. une inscription sur le grand livre de la dette publique d’une somme de 5000 liv., et les quittances de différentes dépenses détaillées dans leur pétition, dont le total est de 2043 liv. Renvoyé aux comités de salut public et des finances (5) . 45 Une députation de la commune de Blois (6) , admise à la barre, a fait hommage à la Convention nationale de 1500 liv. de salpêtre; elle a présenté un fusil de toutes pièces, avec (1) P.V., XXXIX, 335. Minute de la main de Chateauneuf-Randon (C 304, pl. 1128, p. 17). Décret n° 9531. Débats, n° 634, p. 425; C. Univ., 29 prair.; Rép., n° 179; J. Lois, n° 626; Ann R.F., n° 199; M.U., XL, 444; Mess, soir, n° 667; J. Sablier, n° 1383; J. Fr., n° 630; C. Eg., n° 667; J. Perlet, n° 632; J. S.-Culottes, n° 487; Ann. patr., n° DXXXII; Audit, nat., n° 631. Voir ci-dessus, séance du 11 prair., n° 36. (2) Mon., XX, 753. (3) J. Mont., n° 51. (4) Décret n° 9530. (5) P.V., XXXIX, 336. (6) Loir-et-Cher. un sabre, une faulx et un cavalier jacobin monté et équipé (1) . L’ORATEUR (2) : « Représentans du peuple français, Les républicains de la commune de Blois vous font hommage des premiers fruits de leurs travaux révolutionnaires et d’un cavalier jacobin, armé, équipé et monté; ils vous présentent un fusil de toutes pièces (excepté le canon) , une baïonnette, un sabre, une faulx, et 1 500 livres de salpêtre fabriqué dans leurs murs, dans le courant de la dernière décade; il existe, indépendamment de l’atelier révolutionnaire de Blois, un atelier particulier dépendant de l’agence nationale des poudres et salpêtres, dont les produits ont été triplés depuis le 14 frimaire. Vos mains dirigeront contre les tyrans, la foudre que nous avons préparée, et les armes que nous avons forgées. Nous portons dans nos cœurs le feu sacré de l’amour de la patrie; la flamme de nos fourneaux qui, dans nos ateliers amollit le fer et dompte les métaux, n’est pas plus ardente que •celle qui dévore nos âmes. Tandis que nous venons au milieu de vous pour vous inviter à jeter un regard paternel sur les établissemens révolutionnaires, que nous avons créés et à les protéger, nos frères agissent; ils font retentir l’air du bruit de leurs marteaux; ils aiguisent l’arme favorite des guerriers français; ils forcent la terre à produire la foudre pour écraser les tyrans qui la souillent de leur présence impure : c’est là le langage des Républicains. Nous applaudissons, au nom de tous nos concitoyens, à vos glorieux travaux; nous vous félicitons de votre courage et de votre énergie; nous vous invitons à rester à votre ppste, jusqu’à la paix, à déjouer par votre fermeté les manœuvres des conspirateurs et les intrigues des modérés, qui, sous les couleurs du patriotisme, cherchent à assassiner la liberté. Pour nous, de retour à notre poste, nous rendrons à nos concitoyens le plaisir dont nous jouissons en contemplant la majesté de la représentation d’un grand peuple; nous leur communiquerons le feu patriotique, la vie que nous avons puisée dans votre sein, et nous nous tiendrons prêts à marcher avec eux au premier signal que vous nous ferez pour défendre notre précieuse liberté ». (Applaudi.) LE PRÉSIDENT répond : « Citoyens, S’occuper en même temps de perfectionner des instrumens nécessaires à l’agriculture, de fabriquer des armes, d’extraire du salpêtre, et d’armer les citoyens vertueux pour concourir à l’anéantissement des tyrans ligués contre la France, c’est s’assurer de quadrupler ses droits à la reconnoissance de la République. La Con-(1) P.V., XXXIX, 336. C. Univ., 29 prair.; Rép., n° 179; Mess, soir, n° 667; J. Sablier, n° 1382; J. Fr., n° 630; J. Lois, n° 626; Ann. patr., n° DXXXII; J. Perlet, n° 632; Audit, nat., n° 631. (2) B™, 2 mess.: M.U., XLI, 55-56. 662 ARCHIVES PARLEMENTAIRES CONVENTION NATIONALE Un autre membre [T U R R E A U] propose d’examiner la conduite de tous les tribunaux criminels de la République (1) . TURREAU : De toutes parts on s’est plaint des tribunaux criminels de départements, qui ont protégé les aristocrates et persécuté les patriotes. Je demande que l’on examine la conduite des tribunaux criminels de tous les départements (2) . CLAUSEL combat la proposition et demande qu’elle soit renvoyée à l’examen des comités de salut public, de sûreté générale et de législation. TAILLEFER croit que cet examen ne doit être fait que par le comité de sûreté générale, spécialement chargé de surveiller et de dénoncer les abus qui peuvent ralentir ou suspendre la marche révolutionnaire du gouvernement. BENTABOLE soutient au contraire que cet examen regarde le comité même dans lequel le gouvernement révolutionnaire est concentré (3). [Après quelques débats] la Convention nationale renvoie la proposition aux comités de salut public, de sûreté générale et de législation réunis (4) . 44 Les citoyens soumissionnaires des billets de secours de la section de l’Arsenal, admis à la barre, demandent que la Convention nationale, en les exceptant de la loi du 11 ventôse, qui ordonne le versement à la trésorerie nationale des sommes restantes en caisse pour servir de gage des billets de secours restés en circulation, autorise la trésorerie à prendre pour comptant, 1°. une inscription sur le grand livre de la dette publique d’une somme de 5000 liv., et les quittances de différentes dépenses détaillées dans leur pétition, dont le total est de 2043 liv. Renvoyé aux comités de salut public et des finances (5) . 45 Une députation de la commune de Blois (6) , admise à la barre, a fait hommage à la Convention nationale de 1500 liv. de salpêtre; elle a présenté un fusil de toutes pièces, avec (1) P.V., XXXIX, 335. Minute de la main de Chateauneuf-Randon (C 304, pl. 1128, p. 17). Décret n° 9531. Débats, n° 634, p. 425; C. Univ., 29 prair.; Rép., n° 179; J. Lois, n° 626; Ann R.F., n° 199; M.U., XL, 444; Mess, soir, n° 667; J. Sablier, n° 1383; J. Fr., n° 630; C. Eg., n° 667; J. Perlet, n° 632; J. S.-Culottes, n° 487; Ann. patr., n° DXXXII; Audit, nat., n° 631. Voir ci-dessus, séance du 11 prair., n° 36. (2) Mon., XX, 753. (3) J. Mont., n° 51. (4) Décret n° 9530. (5) P.V., XXXIX, 336. (6) Loir-et-Cher. un sabre, une faulx et un cavalier jacobin monté et équipé (1) . L’ORATEUR (2) : « Représentans du peuple français, Les républicains de la commune de Blois vous font hommage des premiers fruits de leurs travaux révolutionnaires et d’un cavalier jacobin, armé, équipé et monté; ils vous présentent un fusil de toutes pièces (excepté le canon) , une baïonnette, un sabre, une faulx, et 1 500 livres de salpêtre fabriqué dans leurs murs, dans le courant de la dernière décade; il existe, indépendamment de l’atelier révolutionnaire de Blois, un atelier particulier dépendant de l’agence nationale des poudres et salpêtres, dont les produits ont été triplés depuis le 14 frimaire. Vos mains dirigeront contre les tyrans, la foudre que nous avons préparée, et les armes que nous avons forgées. Nous portons dans nos cœurs le feu sacré de l’amour de la patrie; la flamme de nos fourneaux qui, dans nos ateliers amollit le fer et dompte les métaux, n’est pas plus ardente que •celle qui dévore nos âmes. Tandis que nous venons au milieu de vous pour vous inviter à jeter un regard paternel sur les établissemens révolutionnaires, que nous avons créés et à les protéger, nos frères agissent; ils font retentir l’air du bruit de leurs marteaux; ils aiguisent l’arme favorite des guerriers français; ils forcent la terre à produire la foudre pour écraser les tyrans qui la souillent de leur présence impure : c’est là le langage des Républicains. Nous applaudissons, au nom de tous nos concitoyens, à vos glorieux travaux; nous vous félicitons de votre courage et de votre énergie; nous vous invitons à rester à votre ppste, jusqu’à la paix, à déjouer par votre fermeté les manœuvres des conspirateurs et les intrigues des modérés, qui, sous les couleurs du patriotisme, cherchent à assassiner la liberté. Pour nous, de retour à notre poste, nous rendrons à nos concitoyens le plaisir dont nous jouissons en contemplant la majesté de la représentation d’un grand peuple; nous leur communiquerons le feu patriotique, la vie que nous avons puisée dans votre sein, et nous nous tiendrons prêts à marcher avec eux au premier signal que vous nous ferez pour défendre notre précieuse liberté ». (Applaudi.) LE PRÉSIDENT répond : « Citoyens, S’occuper en même temps de perfectionner des instrumens nécessaires à l’agriculture, de fabriquer des armes, d’extraire du salpêtre, et d’armer les citoyens vertueux pour concourir à l’anéantissement des tyrans ligués contre la France, c’est s’assurer de quadrupler ses droits à la reconnoissance de la République. La Con-(1) P.V., XXXIX, 336. C. Univ., 29 prair.; Rép., n° 179; Mess, soir, n° 667; J. Sablier, n° 1382; J. Fr., n° 630; J. Lois, n° 626; Ann. patr., n° DXXXII; J. Perlet, n° 632; Audit, nat., n° 631. (2) B™, 2 mess.: M.U., XLI, 55-56.