412 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES» ] 1 8 juillet 1791.] P. -S. — L’Assemblée nationale vient de décréter que le métal des cloches du département de Paris serait coulé en sois; cette disposition ne peut nuire à mes propositions, car elle n’aura pas encore lieu pour les autres départements, et le port de Brest a uu pressant besoin de monnaie et les vieux cuivres en question y sont très propres. D’ailleurs, la compagnie offre encore d’exécuter le coulage des cloches du département du Finistère et circon voisins en monnaie de sol de 23 à 24 à la livre, de même que des cuivres jaunes, et la fonte inutile dans le port de Brest, que j’estime 5 à 600,000 livres. DEUXIÈME ANNEXE A LA SÉANCE DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE DU LUNDI 18 JUILLET 1791. Observations sur la monnaie moulée décrétée par V Assemblée nationale d'après le projet de O/, l'abbé Rochon , présenté par M. Millet. Au mois d'” septembre 1790, j’ai proposé, pour faciliter l’échange des assignats, une fabrication de monnaie de cuivre dont la matière serait tirée du métal des cloches décomposé. M. l’abbé Rochon, 8 mois après moi, vient de reproduire cette idée; il adopte tous mes principes monétaires ; mais il substitue à une monnaie de cuivre pur des espèces de métal de cloches coulé. Ce nouveau genre de monnaie est aussi impolitique qu’immoral puisqu’il n’est, par son exécution, qu’une contrefaction du type de l’Etat, et qu’il e-t impossible d’en fixer la valeur intrinsèque par la diversité de l’alliage dont les cloches sont composées. Telle r âleur idéale qu’il plaise de donner à une monnaie, il faut qu’elle ait une base fixe, connue et facile à déterminer. Toute monnaie qui n’a pas ce caractère est fausse. Le métal des cloches ne peut pas être apprécié avec exactitude; donc il ne doit pas servir à l’échange des assignats dont le crédit repose sur l’hypothèque des biens nationaux. Les assignats de 5 livres doivent, comme ceux de 1 ,000, être échangés contre une valeur qui porte son hypothèque eu elle-même, et qui doive à sa matière seule son gage et sa garantie Si l’on ne prend pas cette mesure, n’est-il pas àcraindrequele crédit des petits assignats n’en souffre? Ils sont attendus avec confiance dans tous les ateliers; mais la monnaie moulée sera-t-elle reçue avec le même empressement? 11 ne fallait pas de grandes recherches pour imaginer de couler le métal de cloches ou de l’allier avec moitié ou d. ux tiers de cuivre; d y a 15 mois que je l’ai fait, que d’autres personnes l’ont proposé; mais elles n’ont pas soutenu leur système, persuadées sans doute comme moi qu’une pareille monnaie pouvait compromettre le cri dit des assignats. La monnaie moulée sera d’une exécution lente, imparfaite, facile à contrefaire. Elle sera d’une exécution lente, parce que cette opération ne peut se faire qu’à Paris, que tous les mouleurs sont concentrés dans cette ville, qu’il n’y en a pas 50 dans tousles départements, que d’ailleurs le sable à mouler y manque, qu’il n’y a pas 3 départements où le sol puisse en produire. C’était une considération importante qu’d ne fallait pas négliger puisqu’il en résulterait l’inconvénient de rendre très dispendieux les frais de transport. Les mouleurs sont en très petit nombre. L’on n’en compte pas plus de 200 à Paris, et le nombre n’est que suffisant pour les arts mécaniques. Si cette réflexion n’est pas échappée à M. l’abbé Rochon, comment n’a-t-il pas été frappé du danger qu’il y aurait pour la tranquillité publique de détourner de leurs travaux ordinaires des ouvriers dont le travail journalier fournit de l’occupation à 40,000 ûtoyens, presque tous pères de famille, dont l’industrie honore la nation et l’enrichit par les travaux qui sortent annuellement de leurs mains pour passer à l’étranger? Mais je suppose qu’on suspende tous les travaux dans les ateliers, que les 200 mouleurs soient ( mployés, qu’ils soient aidés de 200 hommes pour la fonderie et la préparation du sable, et qu’il y ait en outre 125 hommes occupés à ôter l’ébarbe de cette monnaie par un moyen aussi long que le tour; je soutiens qu’il est impossible de faire plus de 12,500 livres par jour; mais de combien cette somme ne diminuerait-elle pas, quand on pense qu’il y aura au moins un quart de rebut à la fonte, et qu’on réfléchit au danger de suspendre et même de ralentir la moulcrie pour les arts mécaniques? Déjà les fondeurs se plaignent que l’on détourne leurs ouvriers. Elle sera imparfaite, parce que les pièces déjà moulées sur le même original par des ouvriers exercés offrent des différences sensibles, et que, obligé d’employer des hommes sans expérience, pour aller vite, elle sera encore plus défectueuse. Elle sera facile à contrefaire parce que, n’eût-on à craindre que la négligence seule, il fuudia confier à chaque ouvrir 50 originaux; que si l’on emploie 200 ouvriers, cela en fera 10,000 qui seront distiibués dans les ateliers. Il n’y a pas de moyen d’empêcher qu’il ne s’en trouve d’é-garés, et que bientôt l’on ne jette dans la circulation des espèces de métal à bas prix, coulés dans les moules faits avec les matrices mêmes de l’Etat. Où sera la preuve de la contrefaction dans la nature de la matière? Il y a des cloches de toutes sortes de compositions. Les crapau-dines, dont le decret ordonne qu’il sera aussi fait de la monnaie, ne sont pas d’un métal de même nature. Dans les fonderies mêmes, l’entrepreneur n’aura pas le moyen de reconnaître si, pour se dédommager des déchets, on ajoute du plomb, de l’étain ou du fer qui se mêlent aisément avec le métal de cloches. Enfin, l’on peut tirer d’Angleterre du métal qui ait la même couleur et qui soit sonore à 12 sols la livre. Il ne sera pas plus difficile de le faire entrer en contrebande, que les cuivres que les habitants des côtes disent que l’on jette la nuit sur le rivage. Il faudrait autant échanger les petits assignats contre des morceaux de cloches en nature, dont la conversion en monnaie ne coûtera pas à l’Etat moins de 30 0/0 de fabrication, sans pour cela qu’il puisse répondre du titre ou de la valeur intrinsèque de la monnaie. Eh! qui sait où la fraude s’arrêtera? Je le répète, il n’y a aucun moyen de la surveiller, de la prouver, de l’empêcher. Adopter une monnaie de cloche et une monnaie coulée, qui sera tout à la fois si peu précieuse par sa matière et si imparfaite par son exécution, n’est-ce pas tomber dans deux inconvénients des plus graves? L’un est de faire penser aux étrangers que la France en est réduite aux dernières ressources; l’autre est de renoncer à la gloire des [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [18 juillet 1701 J 413 arts qui fait partie de celle de la nation. Eh ! qui donc serait assez insensible à la dignité pour souffrir qu’il lui fut fait deux blessures si profondes ? En-politique au dehors, dangereuse ou dedans, cette fausse démarche nous couvrirait du mépris des étrangers, et éveillerait parmi nous la témérité des contrefacteurs. Au reste, il n’est pas nécessaire de multiplier sans mesura la petite monnaie d’échange. Les assignats jouissant du plus grand crédit, elle n’est qu’un auxiliaire pour descendre dans les derniers détails, et moins de 10 millions suffiraient au besoin da toutes les tr tnsactions. Cette réflexion porte à examiner pourquoi, lorsque la fabrication des, espèces d’argent ne peut se faire qu’à des conditions fort onéreuses an moment actuel, on ne s’occupe dans les hôtels des monnaies qu’à frapper des écus de 6 livres, à raison de la nécessité de payer le prêt des troupes. Est-ce que de petites pièces d’argent de 12 et de 24 sols, ou la petite monnaie décrétée par l’Assamblée nationale au même titre que les écus, ne rempliraient pas mieux ce but? car il serait aussi dangereux d’en baisser le titre que d’en hausser la valeur. Le soldat a-t-ii beaucoup d’écus dans sa poche ? Quand il yen entre un par hasard, n’est-il pas aussitôt échangé ? Quelle route prend-il alors ? L’accapareur est à l’affût qui s’en empare pour agioter contre ses concitoyens ou pour spéculer avec l’étranger. Les écus portés sur la frontière la franchissent aisément et appauvrissent chaque jour la circulation. De petites pièces seraient plus difficiles à rassembler, il faudrait employer un plus grand nombre d’agents. Ces petites pièces pourraient donc concou-riràl’écliange des petits assignats, et la circulation en serait à la fois plus commode et plus permanente. 11 n’y a pas de raisons pour obliger à sacrifier tant d’avantages, et je ne doute pas que les directeurs des monnaies, empressés à servir la chose, publique, ne se livrent de préférence à cette fabrication si la commission des monnaies l’ordonne. C’est à tort que M. l’abbé Rochon, pour foire valoir son plan, a dit que le départ était dispendieux, en annonçant l’empki du nître qui coûte 74 livres le quintal, lorsque je ne me sers que de sel marin qui vaut à peine 3 livres le uintal, et dont le bas prix est un des bienfaits e la Révolution. L’expérience en grand que j’ai faite à Ghaillot a réussi complètement; je puis opérer très vite et faire le départ de 20 mil durs de cloches par jour, lorsque par le moulage on ne pouvait pas en consommer 10 millions. Mon moyen peut être pratique dans toutes les monnaies -.j’offre de l’enseigner à toutes les fonderies de l’Etat pour l’emploi des arsenaux; il multiplierait les ressources, éviterait les frais de transport, puisque dans chaque monnaie on pourrait travailler le métal et fournir promptement à la circulation la quantité proportionnée aux besoins. La fonderie de Ghaillot, de grands laminoirs qui marchent par une pompe à feu, peuvent être employés demain pour Paris. Il n’y a qu’une monnaie parfaitement exécutée gui puisse être à l’abri de la contrefaction, en imprimant la légende en creux sur la tranche; opération qui n’allongerait en rien le travail et rendrait impossible la contrefaction par le moulage. Si l’on a moulé de nos gros sous actuels de cuivre, c’est dû à l’imperfection de leur empreinte; il y en a où elle est si légère, qu’elle paraît n’avoir point été faite au balancier, mais simplement au découpoir, machine qui est partout si commune. Mais, que ces pièces si mal fabriquées soient sorties de dessous un découpoir ou de dessous un balancier, toujours est-il que leur mauvais travail a facilité leur conlrefaclion par le moulage et a soustrait la fraude à l’épreuve de comparaison. La monnaie de métal des cloches moulée ne s’écoulera pas par l’emploi des arts comme l’annonce M. l’abbé Rochon, s’en servir pour les suer ries serait s’exposer à empoisonner le travail, en faisant usage d’un métal qui prend le vert de gris : des cylindres qu’on en ferait pour la calendre noirciraient les étoffes. Quant aux coussinets, aux paliers, aux rouets de poulies, il faut un métal encore plus dur, et que l’on compose pour 15 sols la livre. Ainsi, l’on ne se servirait pas d’une monnaie que l’on recevra pour 24 sols. La même raison subsiste pour les cylindres; les mortiers, on se les procure à Paris, en fonte de fer pour 10 sols la livre. Je pense, comme M. l’abbé Rochon, qu’il ne faut pas vendre les cloches; et pour n’ètre point dans le cas d’acheter du cuivre, ce qu’il craint qu’on ne fasse, je propose de décomposer les cloches qu’il veut monnayer brutes, et d’en tirer le cuivre pur pour en frapper des espèces. Ce procédé réunit deux avantages en versant dans li circulation et du cuivre et un métal blanc où l’étain se trouve presque pur. Ce métal est d’au tant plus précieux, qu’il fournirait une no ivelle branche d’industrie à nos manufactures de boutons, qui ont été forcées par la cherté des matières, à renoncer à la fabrication des boutons blancs qu’on a toujours tirés d’Angleterre. Cette branche de commerce seule coûte à la France 7 millions d’exportations annuelles. M. l’abbé Rochon craint que le départ ne soit extrêmement cher; j’ai prouvé le contraire : et, quand it deviendrait coûteux, il n’en serait pas moins indispensable. Sans le départ actuel, on ne pourra faire que des espèces cassantes, impoli-tiques, grossièrementtravaillé s, faciles à contrefaire, sans titre certain, déshonorantes enfin sous tous les rapports, sans le départ actuel on n’en aura qu’éloigné la dépense; mais on ne l’aura pas évitée, on aura mis un obstacle invincible à l’écoulement d’une monnaie parasite par la voie des manufaciures. Elle reste a doue tout entière dans la cire dation d’où l’Etat sera obligé de la retirer un jour ; elle y restera avecun déluge de ,'ontrefaciions qu’il fraudra retirer avecelle ; ces contrefaclions plus mauvaises encore que les espèces de l’Etat même, qui seront déjà de la fausse monnaie, forceront n’ea venir enfin au remède extrême du départ si l’on vent tirer quelque parti de cette masse de métal inondant la circulation qui la repoussera; a'ors qu’aura-t-on gagné à attendre ? Les frais du départ seront les mêmes qu’au-jourd’hui, et l’on aura en outre supporté dès à présent les frais de la conversion des cloches en espèces moulées. Si, au contraire, on fait aujourd’hui cette dépense, il n’y aura plus à y revenir, et il ré mitera de l’adoptiun de ce parti tous les avantages opposés aux inconvénients qu’on vient de détailler-, La section de Popincourt a fait imprimer un mémoire sur les moyens de rendre le métal des cloches propre aêirecouvertien monnaie frappée. Ce procédé, qui est celai de M. Gautier, semblerait indiquer qu’il est parvenu à rendre ductil et malléable cette matière intraitable; mais, dans la vérité, ce plan ne teni qu’a compliquer celui de M. l’abbé Rochon. Comme lui, M. Gautier, veut 414 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [18 juillet 179î.j couler la matière, des cloches brûles, mais simple-ment en flaons, et non pasen espèces, après avoir relire ces thons du moule et les avoir ébarbés, il les fait rougir au feu, pour les passer sous le balancier, et leur donner l’empreinte et la forme monétaire. Il croit avoir obvié à la mauvaise exécution du moulé, et à la dureté naturelle de la matière de cloches, qui l’empêche de se frapper àfroid : ruais M. Gautier ne fait pasattention que la chaleur de ses flaons aura bientôt détrempé ses carrés qui se refouleront après quelques coups de balancier; et il oublie que ces espèces n’en seront pas moins cassantes après avoir été refroidies, et qu’au total, l’exécution sera très longue et presque impraticable, par l’inconvénient de ne pouvoir toucher les flaons qu’avec des pinces. Voyons si les conditions de M. Gautier soutiendront mieux l’examen que son procédé. Elles sont consignées dans un mémoire qui a été distribué de son aveu. Pages 6 et 7 de son mémoire, M. Gautier propose de se charger de convertir les cloches en monnaie à la déduction du déchet demandé par les autres entrepreneurs, c’est-à-dire apparemment 5 0/0; mais il veut qu’on les lui apporte à la fonderie, toutes cassées en morceaux de 100 livres. Alors il offre de les fabriquer, comme les sous de cuivre actuels, à la taille de 40 à la livre de poids. De ses 40 sous, il en rend 30 à l’Etat, et s’en réserve 10 pour ses frais, c’est dit-il, faire valoir beaucoup la matière des cloches, que M. l’abbé Rochon et M. Reynard ne prisent pas plus de 24 sous; et si un jour, ajoute M. Gautier, l’Etat est obligé de retirer ces espèces de la circulation, pour en revendre la matière au commerce, il ne pourra jamais y perdre, attendu le bon prix auquel il les aura émises au moment actuel. M. Gautier est tombé dans une singulière méprise : il n’a pas observé que l’Etat serait obligé de racheter 40 sous la livre d’espèces de cloche qu’il aurait émises pour 40 sous, et dont lui, M. Gautier, ne lui aurait rendu que 30 sous ; ce qui fuit déjà une perte de 10 sous. Il n’a pus remarqué que, sur ces 30 sous rendus par lui à l’Etat, l’Etat serait obligé de prélever les frais de transport et de cassure dont il ne veut pas se charger, ce qui augmenterait d’autant la perte de la nation. Enfin, il n’a pas pris la peine de voir que la matière de cloche, ne pouvant pas recevoir actuellement de valeur fixe, ne vaudrait pas davantage dans quelques années, pour avoir été érigée en monnaie, parce qu’alors n’ayant point été décomposée, ce serait toujours de la cloche. 11 résulte de ces inattentions, que M. Gautier prop se à l’E'at de vendre en ce moment 133 livres un quintal de cloches, eu se soumettant à le racheter dans la suite 200 livres; ce qui ferait une perte définitive de 67 livres pour chaque quintal de cloche, l’Etat se recouvrirait, à la vérité, de la perte qu’il aurait faite de cette somme, mais aurait fait le sacrifice entier de la matière. On peut apprécier maintenant si la spéculation de M. Gautier est aussi avantageuse qu’il a pu le penser. M. Beyerlé vient de publier ses réflexions sur la monnaie de cloches. Il rappelle avec intérêt qu’il y a 15 mois, qu’il s’en est occupé. Je puis m’honorer encore de l’avoir prévenu, car, dès le mois de février 1790, j’ai publié, par la voie du Journal de Paris , l’expérience du départ, dont plusieurs savants révoquaient en doute la possibilité. A la même époque, M. l’abbé Mongez y a parlé de la monnaie coulée; et il a cité les anciens Gaulois, qui n’eu avaient point d’autre. Depuis cette époque, je n’ai cessé de chercher à être utile. J’ai souvent présenté au comité des monnaies des résultats d’opérations métallurgiques. A peine fût-il question de la monnaie des cloches moulée, que j’en sentis les inconvénients, et que j’en fis des contrefactions avec des métaux à bas prix. Admis à la séance de la commission des monnaies, le jour même que M. l’abbé Rochon fit lecture de son mémoire en manuscrit, je mis sous les yeux des deux ministres M. de Lessart et M. Tarbé, qui y étaient présents, lesimitationsde métal de cloches que j’avais montrées la veille à plusieurs députés. De ce que je m’étais servi de mauvaises rognures, on a conclu que la contrefaction ne pouvait se faire qu’en petite quantité. Cependant, quand on considère qu’à Paris seulement, il se fait, dans les diverses manufactures et ateliers, 20 milliers de limailles et rognures par mois, de métaux dont l’alliage donne un mélange semblable au métal de cloches parla couleur, la dureté et le son, et qui ne revient pas à 12 sous la livre, prêt à être coulé dans les moules; quand on pense que, dans la province, nombre de manufactures produisent des déchets propres à cette opération, mes craintes ne sont-elles pas fondées? Mes premières expériences sont appuyées par d’autres, encore plus défavorables au système de la monnaie coulée. Si la monnaie de cloches brute présente tous les inconvénients, la monnaie de cuivre pur offre tous les avantages. Elle s’écoulera facilement par les besoins des arts, si l’on veut n’en évaluer la livre qu’à 25 sous; les frais excéderont de peu ceux de la monnaiecoulée ; et j’espère que, d'après le genre de construction de mes fourneaux, il y aura une économie qui diminuera encore les données que j’ai établies. La propriété d’une mine aussi riche, la seule ressource qu’ait la France en ce moment pour se procurer, sans recourir à l’étranger, une monnaie de circulation intérieure, une artillerie redoutable et les cuivres nécessaires à la marine, ne doit pas être abandonnée aux spéculations des accapareurs. Eh! pourquoi l’Etat leur transporterait-il des bénéfices qu’il peut faire lui-même ? 11 ne s’agit que d’avoir un dépôt central, d’où sortirait ce qui sera nécessaire au besoin de chaque administration. Ce moyen est le seul qu’ait l’Assemblée nationale, de protéger le commerce, en maintenant les cuivres à un prix tel que nus manufactures puissent soutenir la concurrence avec l’étranger. Là, les grands établissements achèteraient le cuivre brut en gros, et comme ils le tirent du dehors. Si cette opinion est accueillie, je la développerai, en ménageant tous les intérêts particuliers, et surtout en respectant celui de la nation. Signé : Auguste, fils.