SÉANCE DU 1er FLORÉAL AN II (20 AVRIL 1794) - N08 21 A 23 83 » Art. I. — La sixième commission, dite des secours publics, recevra à la trésorerie nationale, et fera passer, dans le plus court délai, au conseil général de la commune de Guer-baville, district d’Yvetot, département de la Seine-Inférieure, une somme de 500 liv. de secours ou d’indemnité, qui sera remise au citoyen Duval, greffier de justice de paix de la même commune, qui a généreusement exposé sa vie pour sauver celle de deux malheureuses femmes, le 14 janvier 1792, au passage de Cau-debec. » II. — La Convention nationale renvoie à son comité d’instruction publique l’adresse de la société populaire et républicaine de la commune de Guerbaville, datée du 3 pluviôse dernier, et le charge d’en faire un prompt rapport, après s’être procuré les renseignemens les plus propres pour motiver le décret qui déclare que le citoyen Duval a bien mérité de la patrie, et que sa position est telle qu’il appartient à la nation de lui accorder de nouveaux secours ou récompenses » (1). 21 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport [de SALLENGROS, au nom] de son comité des secours publics, décrète : » La trésorerie nationale, sur la présentation de ce décret, paiera au citoyen Ant. Bertrand, né à Villefort, département du Gard, volontaire au troisième bataillon de Paris, armée de l’Ouest, blessé d’une balle à l’épaule, à l’affaire de Thouars, qui a eu lieu le 14 septembre dernier (vieux style), une somme de 200 liv. de secours provisoire, imputable sur la pension qui lui est acquise par la loi, et renvoie sa pétition, avec les pièces jointes, au comité de liquidation, qui demeure chargé d’en faire un prompt rapport» (2). 22 La commune et la société populaire de Rueil (3), district de Versailles, et le comité révolutionnaire de surveillance près le district de Montmarault (4), envoient le détail des dons en linges et effets qu’ils ont donnés pour les défenseurs de la patrie. La Convention, après la lecture, en décrète mention honorable et insertion au bulletin (5). (1) P.V., XXXVI, 12. Minute de la main de Sallengros (C 301, pl. 1066, p. 7). Décret n° 8861. Reproduit dans Bin, 2 flor. (suppl4) ; 4 flor.; J. Fr., n° 574. (2) P.V., XXXVI, 13. Minute de la main de Sallengros (C 301, pl. 1066, p. 7). Décret n° 8859. Reproduit dans Bin 2 flor. (suppl4) ; mention dans J. Sablier, n° 1270; Ann. patr., n° 475. Pas de Villefort dans le Gard, mais un dans l’Aude et un dans la Lozère. (3) Ici : Ruelle; généralement au xvme s. : Ruel. (4) Et non Montmorand. (Départ1 de l’Ailier). (5) P.V., XXXVI, 16. a [Rueil, s.d.] (1). « Législateurs, Nous ne sommes que de simples cultivateurs et nous n’en sentons que plus fortement les bienfaits de la Révolution. Avant que votre énergie et votre courage nous eussent rendu à l’état d’hommes libres, continuellement, on nous tourmentait et si nous donnions, c’était toujours par force. Aujourd’hui, ce sont nos cœurs qui nous dirigent, ce sont eux qui prient la patrie d’agréer, pour ses défenseurs et ses enfants, les dons que voilà. Ils consistent... Législateurs dont l’intrépidité égale la sagesse, vous avez su déjouer tout à la fois, et les efforts des despotes réunis contre nous, et la sourde menée des intrigants que leur immoralité soudoyait au milieu de nous. Vous avez démasqué les complots que des traîtres, à l’aide d’une fausse popularité, tramaient pour nous perdre. Vous avez déclaré une guerre ouverte à tous en mettant à l’ordre du jour contre les premiers la mort ou la liberté et contre la perversité des autres, les bonnes mœurs, la vertu et la probité. Chaque jour, vous acquerrez de nouveaux droits à la reconnaissance du peuple français. Continuez, citoyens législateurs, et dans peu, vous aurez terminé le plus sublime ouvrage qui soit jamais sorti des mains de l’homme. Celui qui domine la nature semble vouloir cette année, tripler nos forces, notre courage, en triplant nos récoltes. Elles nous promettent des moissons aussi précoces et aussi abondantes en tout que votre fermeté et vos travaux nous promettent un bonheur prompt et durable. Représentants du peuple français, persévérez avec la même énergie à affermir la liberté. Nos bras seront toujours là, et pour la défendre et pour vous nourir ». [Etat des dons de la Sté popul.]. « 144 chemises, 7 draps, 10 paires de guêtres, 11 paires de bas, 7 pantalons, 1 culotte de peau, 2 paires de bottes, 5 paires de souliers, 3 veaux passés et cuir fort, 1 sabre, 5 gibernes, 2 ceinturons, 2 bonnets de police, 1 havresac, une couverture, un uniforme complet, plusieurs paquets de charpie et de bandages, une somme de 1 227 livres, 60 livres en numéraires ». b [Etat des dons du C. révol. près le distr. de Montmarault; 26 germ. II]. « 927 chemises, 36 cols, 59 draps de lit, 24 serviettes, 4 mouchoirs, 115 paires de bas, 1 paire de guêtres, 16 paires de souliers, 132 livres de charpie ou vieux linge, 429 liv., 5 s. en assignats. 23 La commune de Miraumont (2) envoie le procès-verbal constatant qu’ils ont érigé un monument public de leur reconnoissance en-(1) C 301, pl. 1076, p. 5, 5(2), 6. (2) Départ4 de la Somme. Et non pas Miramont. SÉANCE DU 1er FLORÉAL AN II (20 AVRIL 1794) - N08 21 A 23 83 » Art. I. — La sixième commission, dite des secours publics, recevra à la trésorerie nationale, et fera passer, dans le plus court délai, au conseil général de la commune de Guer-baville, district d’Yvetot, département de la Seine-Inférieure, une somme de 500 liv. de secours ou d’indemnité, qui sera remise au citoyen Duval, greffier de justice de paix de la même commune, qui a généreusement exposé sa vie pour sauver celle de deux malheureuses femmes, le 14 janvier 1792, au passage de Cau-debec. » II. — La Convention nationale renvoie à son comité d’instruction publique l’adresse de la société populaire et républicaine de la commune de Guerbaville, datée du 3 pluviôse dernier, et le charge d’en faire un prompt rapport, après s’être procuré les renseignemens les plus propres pour motiver le décret qui déclare que le citoyen Duval a bien mérité de la patrie, et que sa position est telle qu’il appartient à la nation de lui accorder de nouveaux secours ou récompenses » (1). 21 « La Convention nationale, après avoir entendu le rapport [de SALLENGROS, au nom] de son comité des secours publics, décrète : » La trésorerie nationale, sur la présentation de ce décret, paiera au citoyen Ant. Bertrand, né à Villefort, département du Gard, volontaire au troisième bataillon de Paris, armée de l’Ouest, blessé d’une balle à l’épaule, à l’affaire de Thouars, qui a eu lieu le 14 septembre dernier (vieux style), une somme de 200 liv. de secours provisoire, imputable sur la pension qui lui est acquise par la loi, et renvoie sa pétition, avec les pièces jointes, au comité de liquidation, qui demeure chargé d’en faire un prompt rapport» (2). 22 La commune et la société populaire de Rueil (3), district de Versailles, et le comité révolutionnaire de surveillance près le district de Montmarault (4), envoient le détail des dons en linges et effets qu’ils ont donnés pour les défenseurs de la patrie. La Convention, après la lecture, en décrète mention honorable et insertion au bulletin (5). (1) P.V., XXXVI, 12. Minute de la main de Sallengros (C 301, pl. 1066, p. 7). Décret n° 8861. Reproduit dans Bin, 2 flor. (suppl4) ; 4 flor.; J. Fr., n° 574. (2) P.V., XXXVI, 13. Minute de la main de Sallengros (C 301, pl. 1066, p. 7). Décret n° 8859. Reproduit dans Bin 2 flor. (suppl4) ; mention dans J. Sablier, n° 1270; Ann. patr., n° 475. Pas de Villefort dans le Gard, mais un dans l’Aude et un dans la Lozère. (3) Ici : Ruelle; généralement au xvme s. : Ruel. (4) Et non Montmorand. (Départ1 de l’Ailier). (5) P.V., XXXVI, 16. a [Rueil, s.d.] (1). « Législateurs, Nous ne sommes que de simples cultivateurs et nous n’en sentons que plus fortement les bienfaits de la Révolution. Avant que votre énergie et votre courage nous eussent rendu à l’état d’hommes libres, continuellement, on nous tourmentait et si nous donnions, c’était toujours par force. Aujourd’hui, ce sont nos cœurs qui nous dirigent, ce sont eux qui prient la patrie d’agréer, pour ses défenseurs et ses enfants, les dons que voilà. Ils consistent... Législateurs dont l’intrépidité égale la sagesse, vous avez su déjouer tout à la fois, et les efforts des despotes réunis contre nous, et la sourde menée des intrigants que leur immoralité soudoyait au milieu de nous. Vous avez démasqué les complots que des traîtres, à l’aide d’une fausse popularité, tramaient pour nous perdre. Vous avez déclaré une guerre ouverte à tous en mettant à l’ordre du jour contre les premiers la mort ou la liberté et contre la perversité des autres, les bonnes mœurs, la vertu et la probité. Chaque jour, vous acquerrez de nouveaux droits à la reconnaissance du peuple français. Continuez, citoyens législateurs, et dans peu, vous aurez terminé le plus sublime ouvrage qui soit jamais sorti des mains de l’homme. Celui qui domine la nature semble vouloir cette année, tripler nos forces, notre courage, en triplant nos récoltes. Elles nous promettent des moissons aussi précoces et aussi abondantes en tout que votre fermeté et vos travaux nous promettent un bonheur prompt et durable. Représentants du peuple français, persévérez avec la même énergie à affermir la liberté. Nos bras seront toujours là, et pour la défendre et pour vous nourir ». [Etat des dons de la Sté popul.]. « 144 chemises, 7 draps, 10 paires de guêtres, 11 paires de bas, 7 pantalons, 1 culotte de peau, 2 paires de bottes, 5 paires de souliers, 3 veaux passés et cuir fort, 1 sabre, 5 gibernes, 2 ceinturons, 2 bonnets de police, 1 havresac, une couverture, un uniforme complet, plusieurs paquets de charpie et de bandages, une somme de 1 227 livres, 60 livres en numéraires ». b [Etat des dons du C. révol. près le distr. de Montmarault; 26 germ. II]. « 927 chemises, 36 cols, 59 draps de lit, 24 serviettes, 4 mouchoirs, 115 paires de bas, 1 paire de guêtres, 16 paires de souliers, 132 livres de charpie ou vieux linge, 429 liv., 5 s. en assignats. 23 La commune de Miraumont (2) envoie le procès-verbal constatant qu’ils ont érigé un monument public de leur reconnoissance en-(1) C 301, pl. 1076, p. 5, 5(2), 6. (2) Départ4 de la Somme. Et non pas Miramont. 84 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE vers la Convention, et le détail des dons faits pour les défenseurs de la patrie. Mention honorable, et incription au bulletin (1). [Miraumont, 21 germ. II] (2). « Citoyens représentants, Les membre'! du conseil général et du comité de surveillance de la commune de Miraumont, à la nouvelle de l’infernale conspiration qui tendait à anéantir notre liberté, et à ensevelir nos immortels représentants sous les ruines de la République, à ces sentiments d’indignation succédèrent ceux d’une juste admiration pour la fermeté de la Convention nationale; et de reconnaissance pour ses glorieux travaux. Aussitôt, il fut délibéré d’appeler le peuple à resserrer les doux liens de la fraternité, à jurer une haine implacable aux traîtres et aux conspirateurs et un attachement inaltérable aux fondateurs qui viennent de sauver encore une fois la patrie. Cette proposition fut accueillie de nos concitoyens, aux acclamations de Vive la Convention Nationale; au même instant, nos âmes se confondirent dans des embrassements mutuels et nos sentiments consacrèrent un monument public que nous rendîmes dépositaire de nos actions de grâces pour votre courage et votre activité, et autour duquel nous nous rassemblerons tous les décadis pour renouveler les touchants témoignages d’une sincère fraternité; nous vous prions d’agréer l’hommage du procès-verbal ci-joint. Cette commune a depuis longtemps déposé au chef-lieu du district les linges, ornements, les cloches, le cuivre et l’argenterie de l’église et quatorze-cent [livres] pesant de fer. Elle a envoyé à l’hôpital militaire du Mont St-Quentin, 2 matelas, 16 paillasses, 24 paires de draps, 16 couvertures. Avant la levée en masse, presque les deux tiers de nos jeunes gens avaient volé à la défense de la patrie; le reste compris dans la réquisition a fait ses premières armes dans le blocus de Maubeuge, et nous sommes tous prêts à nous ranger au premier danger autour de nos représentants et à leur faire un rempart de nos corps ». P. Caffin (maire), P. J. Arrachart, Prophète, Mare, Caffin, Arrachart, N. Guilbert, F. Caffin, Bellet, Carpentier, P. Arrachart, Lombard, J. Caffin, Rivière, Simon. [P.V. de la cérémonie civique; 20 germ. II]. «Aujourd’hui, vingtième jour de Germinal l’an deux de la République une et indivisible, en vertu de la délibération du conseil général de la commune de Miraumont, du 18 du présent, relatif à la plantation d’un arbre de fraternité, les officiers municipaux, les membres du conseil, le comité de surveillance, le juge de paix, et la garde nationale, se rendirent à la maison commune à l’heure indiquée, d’où le cortège présidé par le citoyen Arrachart, administrateur du district de Péronne, d’après l’invitation qui lui en avait été faite, se transporta (1) P.V., XXXVI, 13. (2) C 302, pl. 1091, p. 9, 10. en ordre au temple de la raison, aux cris de Vive la Convention, Vive la République, mêlés au son des instruments et de plusieurs charges de fusils. Arrivés en ce lieu, les citoyens, administrateur, agent national de la commune et commandant de la garde citoyenne ont successivement monté à la tribune, et ont prononcé chacun un discours sur le gouvernement révolutionnaire, plein d’énergie et de patriotisme. Ces discours ont été suivis d’une quête en faveur des pauvres de la commune, et d’hymnes chantés en l’honneur de la liberté, et de la fraternité, qui furent accueillis des cris mille fois répétés : Vive la Montagne, vivent la liberté et la fraternité. C’est au milieu de cette pompe que l’arbre de la fraternité fut porté en triomphe sur la place suivi de quatre jeunes filles qui portaient une couronne de fleurs. Arrivés vis-à-vis la commune, l’arbre fut planté au son des instruments et des décharges de fusils auxquelles se mêlaient les vœux du peuple pour le salut de la patrie et la conservation de nos représentants avec invitation de rester à leur poste, qui n’ont été interrompus que par un nouveau discours de l’administrateur. Une fête civique termina cette cérémonie. Dont a été dressé le présent procès-verbal pour en faire part à la Convention avec nouvelle invitation de ne quitter les rênes du gouvernement que quand une paix solide et honorable aura couronné leurs sublimes travaux. Fait en la maison commune de Miraumont les jour et an ci-dessus ». P. Caffin, Arrachart, Carpentier, Prophète, Simon, Caffin, Pelletier, Rivière, Carton, J. Caffin, Caffin, Prophète, Mare, Caffin, Arrachart, Arrachart, Lombard, Rivière, Devaque, Arrachart, Caffin, Arrachart. 24 La société populaire, séante à Andelot, district de Chaumont, proteste de son dévouement à la Représentation nationale, et annonce qu’elle continue à extraire du salpêtre pour foudroyer les tyrans. Mention honorable et insertion au bulletin (1). [Andelot, 21 germ. II] (2). « Nous sommes de bons et francs sans-culottes, nous habitons un sol aride, qui ne peut être fertilisé que par des bras jeunes et vigoureux; mais nous les avons envoyé à la défense de nos frontières, nous y serions avec eux, s’il ne leur fallait des subsistances et du salpêtre. En lessivant nos terres, en labourant nos champs, nous ne calculons ni nos forces ni nos âges, les besoins de la République nous stimulent, son intérêt ranime notre vigueur et le succès de nos travaux nous en fait oublier les peines. Déjà tous nos champs cultivés promettent une abondante récolte, déjà nous avons (1) P.V., XXXVI, 13. Minute du P.V. (C303, pl. 1099, p. 6); J. Sablier, n° 1270. (Départ* de la Haute-Marne) . (2) C 303, pl. 1099, p. 8. 84 ARCHIVES PARLEMENTAIRES - CONVENTION NATIONALE vers la Convention, et le détail des dons faits pour les défenseurs de la patrie. Mention honorable, et incription au bulletin (1). [Miraumont, 21 germ. II] (2). « Citoyens représentants, Les membre'! du conseil général et du comité de surveillance de la commune de Miraumont, à la nouvelle de l’infernale conspiration qui tendait à anéantir notre liberté, et à ensevelir nos immortels représentants sous les ruines de la République, à ces sentiments d’indignation succédèrent ceux d’une juste admiration pour la fermeté de la Convention nationale; et de reconnaissance pour ses glorieux travaux. Aussitôt, il fut délibéré d’appeler le peuple à resserrer les doux liens de la fraternité, à jurer une haine implacable aux traîtres et aux conspirateurs et un attachement inaltérable aux fondateurs qui viennent de sauver encore une fois la patrie. Cette proposition fut accueillie de nos concitoyens, aux acclamations de Vive la Convention Nationale; au même instant, nos âmes se confondirent dans des embrassements mutuels et nos sentiments consacrèrent un monument public que nous rendîmes dépositaire de nos actions de grâces pour votre courage et votre activité, et autour duquel nous nous rassemblerons tous les décadis pour renouveler les touchants témoignages d’une sincère fraternité; nous vous prions d’agréer l’hommage du procès-verbal ci-joint. Cette commune a depuis longtemps déposé au chef-lieu du district les linges, ornements, les cloches, le cuivre et l’argenterie de l’église et quatorze-cent [livres] pesant de fer. Elle a envoyé à l’hôpital militaire du Mont St-Quentin, 2 matelas, 16 paillasses, 24 paires de draps, 16 couvertures. Avant la levée en masse, presque les deux tiers de nos jeunes gens avaient volé à la défense de la patrie; le reste compris dans la réquisition a fait ses premières armes dans le blocus de Maubeuge, et nous sommes tous prêts à nous ranger au premier danger autour de nos représentants et à leur faire un rempart de nos corps ». P. Caffin (maire), P. J. Arrachart, Prophète, Mare, Caffin, Arrachart, N. Guilbert, F. Caffin, Bellet, Carpentier, P. Arrachart, Lombard, J. Caffin, Rivière, Simon. [P.V. de la cérémonie civique; 20 germ. II]. «Aujourd’hui, vingtième jour de Germinal l’an deux de la République une et indivisible, en vertu de la délibération du conseil général de la commune de Miraumont, du 18 du présent, relatif à la plantation d’un arbre de fraternité, les officiers municipaux, les membres du conseil, le comité de surveillance, le juge de paix, et la garde nationale, se rendirent à la maison commune à l’heure indiquée, d’où le cortège présidé par le citoyen Arrachart, administrateur du district de Péronne, d’après l’invitation qui lui en avait été faite, se transporta (1) P.V., XXXVI, 13. (2) C 302, pl. 1091, p. 9, 10. en ordre au temple de la raison, aux cris de Vive la Convention, Vive la République, mêlés au son des instruments et de plusieurs charges de fusils. Arrivés en ce lieu, les citoyens, administrateur, agent national de la commune et commandant de la garde citoyenne ont successivement monté à la tribune, et ont prononcé chacun un discours sur le gouvernement révolutionnaire, plein d’énergie et de patriotisme. Ces discours ont été suivis d’une quête en faveur des pauvres de la commune, et d’hymnes chantés en l’honneur de la liberté, et de la fraternité, qui furent accueillis des cris mille fois répétés : Vive la Montagne, vivent la liberté et la fraternité. C’est au milieu de cette pompe que l’arbre de la fraternité fut porté en triomphe sur la place suivi de quatre jeunes filles qui portaient une couronne de fleurs. Arrivés vis-à-vis la commune, l’arbre fut planté au son des instruments et des décharges de fusils auxquelles se mêlaient les vœux du peuple pour le salut de la patrie et la conservation de nos représentants avec invitation de rester à leur poste, qui n’ont été interrompus que par un nouveau discours de l’administrateur. Une fête civique termina cette cérémonie. Dont a été dressé le présent procès-verbal pour en faire part à la Convention avec nouvelle invitation de ne quitter les rênes du gouvernement que quand une paix solide et honorable aura couronné leurs sublimes travaux. Fait en la maison commune de Miraumont les jour et an ci-dessus ». P. Caffin, Arrachart, Carpentier, Prophète, Simon, Caffin, Pelletier, Rivière, Carton, J. Caffin, Caffin, Prophète, Mare, Caffin, Arrachart, Arrachart, Lombard, Rivière, Devaque, Arrachart, Caffin, Arrachart. 24 La société populaire, séante à Andelot, district de Chaumont, proteste de son dévouement à la Représentation nationale, et annonce qu’elle continue à extraire du salpêtre pour foudroyer les tyrans. Mention honorable et insertion au bulletin (1). [Andelot, 21 germ. II] (2). « Nous sommes de bons et francs sans-culottes, nous habitons un sol aride, qui ne peut être fertilisé que par des bras jeunes et vigoureux; mais nous les avons envoyé à la défense de nos frontières, nous y serions avec eux, s’il ne leur fallait des subsistances et du salpêtre. En lessivant nos terres, en labourant nos champs, nous ne calculons ni nos forces ni nos âges, les besoins de la République nous stimulent, son intérêt ranime notre vigueur et le succès de nos travaux nous en fait oublier les peines. Déjà tous nos champs cultivés promettent une abondante récolte, déjà nous avons (1) P.V., XXXVI, 13. Minute du P.V. (C303, pl. 1099, p. 6); J. Sablier, n° 1270. (Départ* de la Haute-Marne) . (2) C 303, pl. 1099, p. 8.