642 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [Î8 février 1790.] ront faire la réquisition par un acte signé d’eux, sauf à en demeurer responsables. Art. 6. « Les chefs des milices nationales, des troupes réglées et de la maréchaussée notifieront sur-le-champ cette réquisition aux officiers municipaux, au greffe de la maison commune, et seront tenus de se porter avec leurs forces au lieu de l’attroupement. Art. 7. « Mais si les officiers municipaux leur défendent d’agir et de se porter au lieu de l’attroupement, ils seront tenus de déférer à cette défense, sauf la responsabilité des officiers municipaux* Art. 8. « Si les officiers municipaux ne font aucune défense, les chefs des milices nationales, des troupes réglées et de\la maréchaussée se conformeront aux articles 5 et 6 de la loi martiale. Le commandant de la garde nationale, ou, à son défaut, celui de la maréchaussée, cédera le commandement militaire à l’officier que le suit immédiatement, et, remplissant pour cette fois les fonctions de l’officier civil, marchera saûs armes à la tête de la troupe, et fera aux personnes attroupées la représentation et les trois sommations de se retirer, prescrites par cette loi. La force des armes ne pourra être déployée que conformément à l’article 7 de ladite loi, et dans les cas qu’il exprime. Art, 9, « Les officiers municipaux, quoiqu’ils n’aient pas empêché d'abord la force armée de se mettre en activité, auront toujours le droit d’arrêter ses mouvements ; les chefs seront tenus de faire retirer leurs troupes au premier ordre qui leur en sera donné par la municipalité. Art. 10, « Il sera dressé par le commandant, faisant fonction d’officier civil, un procès-verbal qui contiendra le récit des faits; et ce procès-verbal sera déposé au greffe de la municipalité. Art. 11. « Le Roi sera supplié de faire passer des troupes dans les lieux où cette force auxiliaire sera demandée par les municipalités, sans que les troupes puissent jamais agir autrement que selon les principes de la constitution et les dispositions du présent décret. » L’Assemblée décrète l’impression et l’ajournement de ce projet de décret. M. le Président lève la séance, après avoir indiqué celle du soir pour six heures. ASSEMBLÉE NATIONALE. PRÉSIDENCE DE M. DE TALLEYRAND, ÉVÊQUE D’AUTUN. Séance du jeudi 18 février 1790, au soir (1). Un de MM. les secrétaires fait mention des adresses de félicitations, d’adhésion et de dons patriotiques, dont la teneur suit : Adresse de la communauté d’Aumont, diocèse de Senlis ; elle fait le don patriotique du produit de la contribution sur les ci-devant privilégiés. Adresse de la ville de Pontarlier : elle a de nouveau consacré pour le maintien de la Constitution, et la prospérité de l’empire français, un vœu qu’elle avait fait en 1620. Adresses d’une multitude de communautés, composant la partie française de la Haute-Alsace’ vulgairement appelée le Sundgaw; elles dénoncent un abus qui pèse principalement sur la classe du cultivateur : c’est l’objet de l’impôt de la corvée représentative pour l’entretien des routes. Adresse des officiers de la municipalité et de la garde nationale de Donzy, Ils se glorifient, à juste titre, d’avoir maintenu, par leur prudence, la tranquillité publique, lorsque les troubles les plus inquiétants agitaient leurs voisins ; ils expriment les vœux les plus ardents pour le rappel des émigrants dans le royaume. « Le serment civique, disent-ils, qui assure à tous les Français une fraternité durable, forcera ces citoyens ‘égarés à diriger leur ardeur pour le maintien de la liberté et de la Constittution ; Adresse des habitants de la ville de Matignon en Bretagne ; iis sollicitent une justice royale. Lettres du commandant du régiment de Colonel-général, des officiers du régiment de Nassau et de celui de Bourbonnais, en garnison à Metz; du commandant du régiment d’Agenois, infanterie, en garnison à Saintes, et du lieutenant-colonel du régiment Mestre de camp général de la cavalerie, en garnison à Saintes, par lesquelles ils annoncent que c’est avec la satisfaction la plus vive que ces régiments ont entendu la lecture de la lettre qui leur a été adressée par l’Assemblée nationale. Adresse de la communauté de Chataincourt ; elle demande à faire partie du district de Châ-teauneuf. Adresse de la garde nationale de la ville de Rouen; elle renouvelle, à la face de la nation, le serment de déclarer une guerre éternelle à tous ceux qui tenteraient de renverser la Constitution. Adresse de la garde nationale de la ville de Châteauneuf-en-Thimerais, qüi a prêté le serment civique entre les mains de la nouvelle municipalité, en présence de la commune. Adresse des officiers municipaux, de ceux du bailliage, et des représentants de la commune de Nancy, qui annoncent que le discours de Sa Majesté a produit parmi tous les citoyens les mêmes sentiments qu’il avait excités dans le sein de l’Assemblée nationale; ils ont prêté le serment civique. Adresse de vingt-cinq religieuses, ordre de Saint-Augustin, établies en lavilledeCoulommiers, diocèse de Meaux, qui déclarent avec vérité qu’elles adhèrent librement, avec la soumission la plus entière, à tous les décrets émanés de sa sagesse. Adresse de M. Piinguet, ingénieur en chef du duc d’Orléans, qui fait hommage à l’Assemblée d’un traité sur les réformations et les aménagements des forêts. Adresse des officiers municipaux de la ville de Landrecies ; ils rendent compte de ce qui s’est passé dans cette ville, relativement à la bénédiction des drapeaux du régiment de Vivarais. « Nos concitoyens, disent-ils, mêlés avec ces braves et fidèles militaires, et nous-mêmes avec Messieurs de l’état-major, et tous les officiers, tant de la garde nationale, que de la garnison, avons partagé les sentiments de joie et d’attendrissement, à la bénédiction de ces nouveaux drapeaux : ceux qu’ils doivent guider dans le chemin de la gloire ont renouvelé avec enthousiasme leur serment de fidélité à la nation, à la loi et au Roi. » Adresse des officiers muuicipaux de la ville d’Arpajon, qui annoncent avoir fait publier avec (A) Cette séance a été omise an Moniteur. [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [18 février 1790.] 643 solennité la lettre qui leur a été adressée de la îart de l’Assemblée, touchant le refus imputé à plusieurs habitants d’acquitter les impôts dans a forme où ils se trouvent aujourd’hui; ils attestent que tous, sans exception, ont juré une soumission absolue à tous les décrets de l’Assemblée nationale. Adresse des maîtres tailleurs et fripiers de Chaumont-eu-Bassigny ; ils font le don patriotique de plusieurs effets d’argenterie. Adresse des maire, consuls, lieutenants de Roi, et des représentants de la commune de Toulon, qui expriment à l’Assemblée leur reconnaissance pour le décret qu’elle a rendu relativement aux troubles arrivés dans cette ville. Adresse du conseil municipal de la ville de Marseille ; avant de terminer ses fonctions, il se répand en éloges les plus flatteurs sur la conduite de M. Dandré, commissaire du Roi en Provence. Adresse de la ville de Rocroy; elle réclame le tribunal de justice que sollicite la ville de Gri-selle. Adresse de la compagnie des chasseurs de la milice nationale du Mans ; elle demande sa conservation. Adresse du corps des marchands orfèvres de la ville de Marseille; il supplie l’Assemblée d’ordonner la prompte exécution du décret relatif à la procédure prévôtale qui s’instruit dans cette ville. Adresse de la ville de Longuyon, et d’une multitude de communautés voisines ; elles demandent l’établissement d’un tribunal de district dans cette ville. Adresses de la communauté de Farges, dans le pays de Gex, de celle de Thierville, près de Verdun, de celles du Bignon, de celle de Fournes et de celle de Burdignes en Forez; elles font le don patriotique du produit de la contribution sur les ci-devant privilégiés. Adresse de la compagnie de chasseurs de la milice nationale de Vallerauque en Cévennes; elle fait le don patriotique du bénéfice que le receveur du grenier à sel veut leur donner, à raison d’une prise de faux sel qu’elle a faite. Adresse du sieur Henri Perret, bourgeois de Neufchâtel; il exprime les voeux les plus ardents pour que son pays fasse un jour partie du royaume de France. Adresse de la ville de Saint-Sever et six communautés voisines ; elles font offre à la patrie du moins-imposé au profit des anciens taillables. Adresses de la garde nationale de la ville de Montpellier et de la communauté de Gorde en Bigorre. Cette dernière offre la somme de 1,000 livres pour sa contribution patriotique. Adresse des habitants de la ville de Louviers ; ils font hommage à la patrie de la somme de 2,625 livres. Adresse des citoyens vainqueurs de la Bastille, qui supplient l’Assemblée nationale de leur accorder une décoration, en récompense de leurs exploits. Adresse de huit curés du Bas-Vendômois, qui déclarent adhérer à tous les décrets de l’Assemblée, principalement à ceux concernant les ecclésiastiques; ils font le serment de se servir de tout l’ascendant de leur ministère pour les faire exécuter. Adresse des nouvelles municipalités de la communauté de Yeequeville en Champagne, de la banlieue de la paroisse Saint-Nicolas de la ville de Blois, de la ville de Cusset, de celle de Château-neuf-en-Thimerais, de la communauté Hatain-court, de la ville de Dreux, de celle de Molême, de celle Lougages, de la communauté de Buisse-heure en Flandres, de la ville de Cluny, de la communauté de Mureau, de celle d’Epiaix, bailliage de Pontoise ; de la ville de Villeneuve-de-Berg en Vivarais, de celle de Villers-Gotterets, du Bourg-de-Péage de Pisançon en Dauphiné, de la ville de Lons-le-Saunier en Franche-Comté, de la communauté de Magneux-lès-Fismes en Champagne, de celle de Mamers au Maine, du bourg de Puisserguier, de celle de Villey-sur Tille en Bourgogne, de celle de Millau, de la communauté de Nort en Bretagne, de celle de Saint-Florentin, de celle de Verrey-sous-Solmaise,de celle de Villeneuve-Laguyard, de celle de Saint-Jean-de-Pontallier-sur-Saône, delà ville de Nyons, de la communauté de Donne-Marie en Montois, de celle de Mirecourt, de celle de Layraç, de celle d’Ouan en Béarn, de celle de Saint-Rambert en Bugey, de celle de Quincy-Basse, de celle de Garantières, de celle de Peulv, de la ville de Besançon, de celle de Gien-sur-Loire, du bourg de Buzancy, de celle de Wiseppe, de celle de Verneuil en Perche, de celle de Wissembourg en Alsace, de celle deBertrange, de celle deBoitron, département de Meaux, de celle de la Chappelle-sur-Crécy,de cellede Balz;decelle de Collonge, pays de Gex;” de celle de Saint-Denis-sur-l’Isle d’Oléron, de la ville de Vannes en Bretagne, du bourg de Soulaine en Champagne, et de la communauté de Montréal en Condomois. La commune de la banlieue de la paroisse de Saint-Nicolas de la ville de Blois demande avec instance de conserver sa municipalité. Les officiers municipaux de la ville de Dreux annoncent que le discours du Roi a fait la plus vive sensation sur tous Jes cœurs, et qu’il n’est pas un seui citoyen qui ne manifeste le dévouement le plus respectueux à l’exécution des décrets de l’Assemblée nationale. La ville de Lougages demande d’être chef-lieu de canton ; elle annonce que les citoyens les moins aisés, les artisans et les domestiques ont voulu être placés sur la liste de ceux qui se sont distingués par leur offrande à la patrie. La ville de Gluny fait le don patriotique de la somme de 1 ,154 1. 1 1 s. 6 d., et de 6 marcs 4 onces d’argent. Celle de Villeneuve-de-Berg demande la conservation, dans le Vivarais, de la ville de Pradeiles et lieux circonvoisins. La municipalité de Villers-Cotterets demande la permission d’employer la somme de 4, 175 livres provenant de l’imposition sur les ci-devant privilégiés, en atelier de charité. La municipalité de Saint-Florentin consulte l’Assemblée sur des difficultés relatives à l’élection de quelqu’un des officiers municipaux. La ville de Nyons envoie un acte fédératif de 2,400 gardes nationaux de plusieurs communautés du Dauphiné, qui se sont réunies sous ses murs et ont juré solennellement de veiller, jusqu’à la mort, à l’exécution des décrets de l’Assemblée nationale. La ville de Besançon annonce que la lecture du discours du Roi a* excité, dans l’âme de tous les citoyens, les sentiments de l’arnour le plus vif et le plus respectueux, et de la fidélité la plus inviolable. Adresse des habitants du bourq de Lucenay-lès-Aix, département de Nevers ; ils demandent que leurs paroisses se réunissent pour ne former qu’une seule municipalité. Adresse de plusieurs habitants de la ville de Troyes ; ils jurent de verser jusqu’à la dernière 644 [Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [18 février 1790.] goutte de leur sang pour la défense de la nation de la loi et du Roi. Adresse des religieuses du couvent royal des Filles-Dieu de Paris, ordre de Fontevrault ; elles expriment avec énergie leur vive reconnaissance sur le sage décret que l’Assemblée vient de rendre en leur faveur. Adresse des volontaires de la ville de Montau-ban. Adresse de la garde nationale de la ville d’An-duse en Languedoc, qui fait le don patriotique d’une somme de 976 livres ; ces braves militaires annoncent qu'ils livrent au mépris public tous les ennemis de l’ordre et de la constitution du royaume qu’ils jurent de maintenir de tout leur pouvoir ; iis jurent d’être lidèles à la nation, à la loi et au Roi ; ils jurent enfin, sur le fer dont leurs mains sont armées, de ne l’employer jamais que pour réprimer la licence et pour la défense de la patrie et de la liberté. Adresse des volontaires du Quercy qui ont réprimé les excès qui se commettaient dans cette province et en ont chassé les brigands. L’Assemblée demande la lecture entière de cette adresse et en témoigne sa satisfaction. M. Roussillon. Je propose à l’Assemblée de témoigner qu’elle trouve répréhensible la conduite ou l’inaction de la municipalité de Gahors. M. Charles de Lameth. On a excité une foule d’hommes à détruire des propriétés que M. d’Ai-guillon et moi possédons dans l’Agenois ; ils ont porté la flamme dans nos maisons qu’on décorait du nom de châteaux avant la destruction du régime féodal. Le mien a été incendié, et celui de M. d’ Aiguillon doit l’être aussi en ce moment. La plainte est si loin de moi, que j’en aime le peuple un peu plus qu’auparavant. M. Gaultier de Riauzat. Les attroupements du Quercy ont fait quelques cruelles incursions près des frontières d’Auvergne, notamment à Maurs, mais lorsqu’ils ont appris qu’un détachement de la garde nationale de Clermont venait, malgré 34 lieues de distance, au secours de ces contrées, ils ont été détrompés contre les écrits qui les avaient excités contre la Révolution et se sont dissipés. Dom Ver guet. Dans la Rretagne, le peuple des campagnes a été égaré par des insinuations perfides ; ce n’est point par des lois comme celle qui nous a été proposée hier par le comité de constitution qu’on ramènera le calme, mais bien par la persuasion et la sagesse. Il est probable, en effet, que les décrets qui vont être rendus pour distinguer les droits féodaux rachetables de ceux qui sont abolis sans indemnité, produiront un meilleur effet que toute les lois martiales. Cigongne. L’omission faite dans les lettres-patentes données le mois dernier de l’article 3 du décret du 29 décembre 1789, relatif aux municipalités a pu contribuer à occasionner des désordres. Je demande que cette omission soit réparée. M. de Lacliêze. Je propose que l’Assemblée donne un témoignage public de satisfaction pour la conduite patriotique des volontaires du Quercy. M. de Robespierre. Je propose d’autoriser M. le Président à écrire aux volontaires pour les remercier au nom de l’Assemblée d’avoir arrêté les troubles de la province. M. Renaud, (d'Agen), appuie vivement cette motion. Cette proposition est unanimement adoptée. Les représentants de l’université de Paris offrent un don patriotique, et l’un d’eux prononce le discours suivant : * Nosseigneurs, e Vous voyez les représentants des jeunes élèves de l’université de Paris ; ils viennent mêler leurs offrandes aux dons libres et désintéressés de tous les citoyens. Vous être les pères de la Patrie ; nous en sommes les enfants. Nous espérons que nos dons, offerts par le respect et l’amour, seront accueillis avec une indulgence et une bonté paternelle. Déjà nous avons prononcé le serment qui lie tous les bons citoyens ; déjà nous avons juré à la nation ; à la loi et au Roi, une fidélité inviolable. Mais il est un autre serment non moins sacré pour nous, et que nous venons prêter entre vos mains : c’est celui d’une éternelle reconnaissance. Oui, Nosseigueurs, nous vous jurons à tous un entier dévouement ; nous vous le jurons au nom de tous nos frères ; et cet hommage est à leurs yeux leur plus précieuse offrande. Signé, Bresson, Nouvel, du collège de la Marche ; Farges, Jaccaz, de Lisieux ; Aubé, d’Arcis, de Mazarin ; Lemée, Doulcet, de Navarre ; Mimault, Lafite, des Grassins ; Laurendeau, Leclerc, du Cardinal-le-Moine ; Broché, Jullien, de Montaigu. Madame Mouret, descendante de Lafontaine, lit une adresse dans laquelle elle expose en précis le plan d’éducation qu’elle a offert en don patriotique dans une des précédentes séances. Une députation des représentants de la commune de Paris est introduite. Elle annonce la mort de M. l’abbé de l’Epée et supplie l’Assemblée de prendre en considération l’établissement que ce généreux citoyen avait élevé et soutenu à ses frais pour l’institution des sourds et muets. M. Goudard, orateur de la députation, dit : Messieurs, les sourds et [ muets avaient à Paris un instituteur, et cet instituteur était leur père adoptif. M. l’abbé de l’Epée, dont le nom sera immortel, avait trouvé dans son génie l’art de suppléer la nature ; de remplacer l’un des sens les plus nécessaires par le concours des autres ; de faire en un mot que des individus qui ne pouvaient ni entendre, ni parler, entendaient cependant avec leurs yeux, nous transmettaient la parole par l’écriture, s’élevaient aux idées les plus abstraites de la métaphysique, et exprimaient leurs pensées avec toute la plénitude et l’élégance même dont elles étaient susceptibles ; l’univers entier a admiré cette découverte, qui doit être mise au rang des plus beaux et des plus hardis efforts de l’esprit humain. Mais ce qui était digne aussi d’une grande admiration, c’était la charité active, la bienfaisance intarissable de M. l’abbé de l’Epée, qui consacrait non seulement tous ses soins, mais ses moments, ceux-mêmes de sa vieillesse, à l’éducation de ses élèves ; qui les plaçait isolément, ou réunis, dans des pensions particulières où il payait leur nourriture et leurs vêtements ; il leur donnait des guides à ses frais ; enfin il avait séparé les individus des deux sexes en deux espèces de familles, dont il était en même temps le chef, l’instituteur,