ARCHIVES PARLEMENTAIRES PREMIÈRE SÉRIE TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXXX TOME QUATRE-VINGTIÈME DU 4 FRIMAIRE AN II (LUNDI 24 NOVEMBRE 1793) AU 15 FRIMAIRE AN II (SAMEDI 5 DÉCEMBRE 1793)} Pages . Séance du 4 frimaire an II (Dimanche 24 novembre 1793.) Adoption du procès-verbal de la séance du 30 bru¬ maire ................................... . ..... 1 Adoption du procès-verbal de la séance du 13 brumaire ................................... 1 Don du citoyen Salgues ...................... 1 Lettre de Maure, datée d’Auxerre ............. 1 Lettre de Du Bignon, député d’Ille-et-Vilaine. . 2 Lettre de l’accusateur militaire du premier ar¬ rondissement de l’armée du Rhin ............... 2 Lettre de Soubrany et Richaud, représentants du peuple près l’armée de la Moselle et arrêté y joint .......................................... 2 Lettre du conseil général de la commune du Havre-Marat.... ......... . ..................... 4 Lettre de Francastel, représentant du peuple près l’armée de l’Ouest ................... . ..... 4 Lettre des citoyens composant le bataillon de la première réquisition du district de Saint-Flo-rcntin ......................................... 5 Lettre de la Société populaire de l’Ile d’Aix.. . 5 lr* SÉRIE, T. LXXX. Pages. Décret rendu sur la proposition de Romme, portant refonte de tous les décrets rendus sur l’ère, le commencement et l’organisation de l’an¬ née, ainsi que sur la nomenclature du calen¬ drier ......... .... ...................... 6 à 31 Hommage d’une pièce républicaine intitulée la Réunion du 10 août ou Y Inauguration de la Ré¬ publique française , sans-culotide dramatique par les citoyens Bouqnier et Moline ................. 32 Adresse du conseil général de la commune de Cany-Barville .................................. 40 Lettre du citoyen Rousselin. .... ............. 40 Lettre du procureur syndic du district de Bernay. 41 Adresse du conseil général de la commune de Saiut-Martin-Boulogne ......................... 41 Décret ordonnant le dépôt provisoire des dons patriotiques provenant de la dépouille des églises chez le receveur des dons patriotiques près l’Ad¬ ministration des domaines nationaux ............ 42 Décret portant qu’il sera sursis à l’exécution du jugement rendu le 10 brumaire dernier par le tri¬ bunal criminel du département de la Seine-Infé¬ rieure contre François Alexis Coquet, ci-devant maire de Nenfchàtel ............................ 42 Décret additionnel au décret sur les domaines aliénés ....................... ................. 43 La Convention passe à l’ordre du jour sur la pétition d’un citoyen de Rouen relative à l’exécu-tiou de la loi du 29 septembre dernier sur le maximum ............................... ...... 43 46 722 tablé Chronologique des archivés parlementaires. — tomé lxxx. Pages. Décret renvoyant le citoyen Soudre devant le tribunal révolutionnaire ...... i . . ..... . . . » ..... . 43 Don du citoyen Garel ........................ 44 Décret fixant le maximum des souliers en bonne qualité ............... . ........................ 44 Décret autorisant le paiement d’indemnités au citoyen Jean Châtelain, préposé aux convois mili¬ taires de la commune de Yitry-le-François et au citoyen Antoine Nicolas Viet, maître de poste à Ghàfons ....................................... 44 Un annonce le décès du citoyen Guyés, député à la Convention .............. 4 ....... . 44 Décret attribuant une indemnité de 40.751 li¬ vres 8 sols au citoyen James Thayer, pour perte de marchandises avariées sur la felouque gé¬ noise Y Annonciation ........................... 44 Lettre des sans-culottes de la Société des Amis de la Constitution de Moyaux .................. 45 Procès-verbal d’une fête civique célébrée à Ro-chefort le 10 du mois dernier ................... 45 Don du citoyen Jacques Chàfboiihêlle de Frotèy-les-Vesoul ............................ k ....... . 48 Lettre du citoyen Lémenager ................. 48 Lèttre du citoyen Dautresme, professeur au col¬ lège de Caen ................................... 48 Décret rendu sur la pétition de la section des Tuileries et des Champs-Elysées, relative à la rébellion du 11° bataillon de la première réquisi¬ tion ........................................... 48 Décret sur les pétitions concernant les citoyens Bordier et Jourdain ....... ................. ..... 51 Décret rapportant le décret rendu le 20 bru¬ maire en faveur du citoyen Dubosc, administra¬ teur du département de Rhône et Loire. ........ 53 Décret interprétatif du décret du 24 septembre dernier, concernant les comptes, à rendre par les ci-devant fermiers et régisseurs généraux. ....... 53 Décret ordonnant l’arrestation de tous les ci-devant fermiers généraux, intendants et receveurs généraux des finances ........................ . . 53 Décret étendant à la section des Champs-Elysées le décret rendu sur la pétition de la section des Tuileries relative à la rébellion du 11e bataillon de la première réquisition ..................... 55 Une députation des orphelins de la patrie de¬ mande que les soldats blessés et mutilés au ser¬ vice de la patrie puissent obtenir des bras et des jambes mécaniques. Décret rendu sur cette péti¬ tion ........................................... 55 Renvoi au comité d’instruction publique d’une pétition concernant la représentation sur tous les théâtres de la République d’une pièce du citoyen Lesur intitulée la Veuve du républicain ou le Ca¬ lomniateur .................................... 56 Adresse de la Commission révolutionnaire éta¬ blie à Metz .................................... 57 Etat des détenus à l’époque du 3 frimaire ..... 57 Pages. Lettre de la Société républicaine de Mugroiv. . . 58 Don du citoyen Ducla, de la Réole ............ 58 Adresse de la Société populaire de Chinon ..... 59 Le secrétaire général du district de Nantua offre la somme de 100 livres qui a été déposée entre ses mains par plusieurs curés constitution¬ nels ........................................... 60 Le citoyen Destremant fait passer sa démis¬ sion de ministre du culte catholique ............. 60 Lettre de Saliceti annonçant la mort de Gas-parin. ........ .. ....... . ...................... 60 Lettre des représentants Laignelot et Lequinio, datée de Rochefort, le 28 brumaire .............. 61 Lettre de la Société populaire de Néris ....... 61 Don du citoyen Lebœuf, de Soissons .......... 62 Don du citoyen Regnaut ..................... 62 Adresse de la Société populaire d’Avize ....... 63 Lettre du conseil général de la commune de Saint-Quentin ................................ 63 Don des commissaires du comité révolutionnaire du district de Saint-Flour .................... .. 64 Don de deux sans-culottes de Pontoise ......... 64 Adresse du citoyen Raffaneau ................ 65 Don de la citoyenne Bezançon ................. 65 Don de la commune de Fleury-la-Forêt ........ 66 Don de la commune de la Montagne-du-Bon-Air. 66 Don de la Société populaire de Rugles. . . ..... 66 Don de la commune d’Issy-l’Union ............ 67 Adresse de la commune d’Epernon ........ .... 68 Adresse de la commune de Yillemomble' ....... 69 Adresse de la commune de Houilles ........... 69 Barère fait part des nouvelles reçues par le comité de Salut public, en ce qui concerne la Ven¬ dée et l’armée du Rhin ........................ 70 Lettre du citoyen Morin, accusateur militaire près le tribunal militaire de l’armée d’Italie ..... 72 Le citoyen Bizouefne transmet un mémoire du citoyen Bouchet, de la commune dè Beaune (Loiret) ............... . ....................... �3 Abjuration du citoyen Carlier, ci devant curé de Chartres (Seine-et-Marne). .................. 74 Adhésion de la commune de Cuges à la Cons¬ titution ....................................... 74 Adhésion à la Constitution des citoyens fran¬ çais amalgamés dans la légion batave ........... 74 Adresse des sans-culottes montagnards de la section de Saint-SauveüV-du-Petit-Andelÿ ........ 74 TaRLE CHRONOLOGIQUE DES ARCHIVÉS PARLEMENTAIRES. — TOME LXXX. 723 Pages . Pétition de la commune de la Montagne-du-Bon-Air. 1 4 Le secrétaire du représentant Le Carpentier dépose un recueil des traits d’héroïsme qui ont signalé la journée de Granville ................. 15 Mémoire justificatif de la conduite du citoyen Gilles-Michel Lecomte ..... , .................... 15 Lettre du représentant Cusset, commissaire à l’armée de la Moselle pour annoncer son retour. . 15 Comptes rendus par divers journaux de la dis¬ cussion à laquelle donna lieu la pétition de la Section des Tuileries, relative à la punition en¬ courue par ceux de ses enfants qui ont trahi la patrie ......................................... 15 Pièces justificatives du rapport de Barère sur les événements de la Vendée et du Rhin ......... 19 Séance du 5 frimaire An II ( Lundi 25 novembre 1193.) Adresse de la Société populaire de Montargis.. 83 Adoption du procès-verbal de la séance du 3 frimaire ........................... . ......... 87 Lettre du comité de surveillance près le district de Gannat ..................................... 81 Lettre de la Société populaire de Saint-Florentin. 81 Lettre des administrateurs et procureur syndic du district de Noyon ................... . ....... 88 Décret relatif aux patriotes dés Deux-Ponts.... 88 Procès-Yerbal de la fête civique célébrée à La Châtre, à l’occasion de la victoire remportée sur les rebelles de la Vendée ....................... 89 Pétition de la Société populaire et républicaine de Neufchâtel tendant à la suppression des frais du culte catholique ........... ... ............. 91 Don du citoyen Laguerre ..................... 93 Pétition de la Société des sans-culottes de la commune de Pont-Audemer tendant à ce que les prêtres ne soient plus salariés par la nation ..... 93 Adoption du procès-verbal de la séance du 3 frimaire .................................... 94 Lettre du comité de surveillance de la commune de Sézanne ................................... 94 Adresse de la Société populaire de Sorèze ..... 94 Lettre du citoyen Clément, juge provisoire du tribunal militaire de l’armée du Rhin, y faisant les fonctions d’accusateur ....................... 94 Don du citoyen Agricole Mare ................. 96 Hommage par le citoyen Charles-François Le-cour d’un traité sur les moyens de régénérer et d’améliorer l’agriculture ........................ 96 Lettre des administrateurs du district d’Avran-ches ............................. ......... 96 Pages. Lettre des juges et commissaire national com¬ posant le tribunal du district de Sens ......... . . 97 Don de la Société populaire d’Aumale, ...... .. 98 Le curé de Vineelles abdique ses fonctions..., 98 Lettre de Lejeune et Roux, représentants du peuple dans le département de l’Aisne ........... 98 Don de la Société populaire et républicaine de Royer ......................................... 100 Adresse du comité de surveillance de Mouzon-Meuse ...... ................ . ................. 100 La Convention passe à l’ordre du jour sur la pétition de Pierre Morillon, ancien soldat du ré¬ giment colonial de l’He de France ............... 101 Les citoyens des États-Unis de l’Amérique sont admis à la barre .............................. 101 Pétition des sections de l’Arsenal et des Quinze* Vingts ..................... . .................. 102 Décret portant que le corps de Mirabeau sera retiré du Panthéon et que le corps de Marat y sera transféré ............................ . ......... 103 Le Comité d’instruction publique est chargé de présenter un rapport sur la mort de Beauvais et de Pierre Baille ......................... . ...... 103 Rapport de Marie-Joseph Chénier à l’appui du décret ordonnant le retrait du corps de Mirabeau et le transfert des cendres de Marat au Panthéon. 103 Don du citoyen Marant fils ................... 106 Décret sur une pétition de l’accusateur public ' du tribunal criminel du département du Nord, relative à la peine de la déportation ............ 106 Renvoi au comité des finances d’une pétition de la ville de Dijon tendant à l’échange de 200.000 livres d’assignats démonétisés ...... ............. 107 Don du citoyen O. Keefe ..................... 101 Don de la commune de Longpont .............. 107 Décret concernant le citoyen Lauron, fils, blessé dans la guerre de la Vendée ..................... 108 Pétition de la commune de Paris .............. 108 Une députation du Directoire du lycée des Arts présente, au nom de la citoyenne Masson, un procédé pour la refonte et fabrication des vieux papiers et au nom du machiniste Roch, une ma¬ chine propre à opérer le prompt rétablissement des jambes cassées ............... .... .......... 109 Don du citoyen Desaudray ................... 109 Décret relatif aux dons, pensions et legs faits aux domestiques depuis le 14 juillet 1789 ........ 111 Don de lalsection de Brutus .................. 111 Pétition des sections et Sociétés populaires de Paris relative aux enfants naturels .............. 112 Don des citoyens Beau et Albanio ............. 113 Invitation de la Société populaire de Sceaux à une fête civique en l’honneur de Marat et Le Pelletier .................................... ... 114 724 TABLE CHRONOLOGIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LXXX. Pages . Décret attribuant un secours provisoire de 1200 livres au citoyen Benjamin Dutaillis ............ 114 La Convention passe à l’ordre du jour sur une pétition tendant à la conservation de la ci-devant loterie ........................................ 114 Décret ayant pour objet de faire concorder l’institution du jury avec la nouvelle division du temps consignée dans le calendrier républicain. . . Don et pétition de la commune de Lévy ....... Désignation de la députation chargée d’assister à la fête de l’inauguration des bustes de Le Pele-tier et Marat à la section de l’Arsenal .......... Charlier et Piorry sont désignés pour assister à la fête de l’inauguration des nustes de Marat et Le Peletier à Sceaux-l’Unité ................ .... Pages. Adresse de la Société populaire de Poitiers..,. . 138 Pétition de la Société populaire de Châteaudun. 139 Don de la Société populaire d’Amboise ......... 139 Lettre du citoyen François Etienne Hébert, ci-de¬ vant vicaire épiscopal de Blois ................ . 139 Lettre du Conseil général de la commune de Baume ........................................ 140 Adresse des officiers municipaux et des citoyens de la commune de Château-Larcher .......... .... 140 Adresse de la Société populaire de Ghâteaubriant 140 Adresse du Conseil du district de Saint-Marcel¬ lin ............................................ 140 Don et pétition de la commune de Bièvres ..... Rapport fait par Barère, au nom du Comité de salut public sur les opérations de la campagne actuelle et décrets y relatifs .................... Une députation des cinq sections et de la Société populaire de la commune de Caen dé¬ clare que l’erreur causée par les discours as¬ tucieux des Buzot et des Barbaroux est aujour¬ d’hui dissipée .................................. Le citoyen Parent, ci-devant curé, de Boissié-la-Bertrand, renonce aux fonctions sacerdotales ..... 128 Adresse des citoyens du canton d’Arbis ........ 128 Le citoyen Marion, ancien lieutenant, fait passer une partie des brevets et commissions qu’il tenait de l’ancien régime .............................. 140 Adresse de la Société montagnarde des Sans-culottes de Quimper ............................ 140 Lettre des membres du Comité de surveillance de Chauny. . . .................................. 141 Lettre de la Société populaire de Château-Meil-lant ........................................... 141 Les onze sections et la Société populaire d’Or¬ léans félicitent la Convention de la loi sur le maxi¬ mum ...... ............. . ...................... 142 Etat des détenus, à l’époque du 24 frimaire. . . . Testament du citoyen Blondez, de Périgueux... . Lettre de Lavoisier ......................... . 129 129 130 Don du Conseil général de la commune de Lons-le-Saulnrèr ..................................... 142 Lettre du procureur syndic du district de Morta-gne, concernant la vente des biens des émigrés... 142 Don des citoyens Pacifique, Albanct et Blan de Chably .................................. ... 131 Des ecclésiastiques, instituteurs des sourds-muets de Roye renoncent à leurs fonctions sacer¬ dotales ........................................ 131 Le citoyen Jamon renonce aux fonctions ecclésias¬ tiques ............... ......................... 132 Hommage par le citoyen Lonquene d’un dis¬ cours contre la religion des prêtres ............. 132 Adresse de la Société populaire de Saint-Jean du Gard ...................................... 132 Lettre d’Osseliu relative à son indemnité.. ..... 132 Lettre du Ministre de la guerre relative à Aubry, fils d’Olympe de Gouges ................. 132 Communication d’un citoyen d’Avranches ..... 133 Pièces justificatrices du rapport fait par Barère au nom du comité de Salut public sur les opéra¬ tions du comité dans la campagne actuelle ...... 433 Adresse du Conseil général de la commune de Rumilly ....................................... 142 Lettre de Baudot, représentant du peuple près l’armée du Rhin ............................ ..... 143 Lettre de Feraud, représentant du peuple près l’armée des Pyrénées ........................... 143 Autre lettre de Feraud ....................... 144 Lettre de Maure, datée d’Auxerre ............. 143 Don du citoyen Archier, ancien lieutenant de la gendarmerie nationale .......................... 143 Lettre de Laignelot et Lequinio, datée de Roche-fort ..... ....................................... 143 Lettre do Laplanche, datée d’Avranches ....... . I4d Richelot, greffier à la maison d’arrêt de la Force, notifie le décès de Pierre-Philippe Doublet, député de la Seine-Inférieure ........................... 148 Etat des détenus, à l’épotjue du 5 frimaire.... 148 SÉANCB DtJ 6 FRIMAIRE AN II (Mardi 26 novembre 1793.) Lettre du Comité de surveillance de Lubersac.. 148 La Section des Invalides, demande la punition des traîtres du bataillon de Cherbourg. Décret re¬ latif à cette pétition ............................ 149 Adresse de la commune de Craponne 138 Don du citoyen Tomus et de son épouse 130 TABLE CHRONOLOGIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LXXX. 725 Pages. Don des nouveaux ju�es du tribunal civil de Chàlons-sur-Marne ............................. ISO Lettre du citoyen Gauthier ............. ...... 150 Lettre du Secrétaire de la Société populaire de Crépy ........................................ 151 Pages. Discussion du projet de décret sur la contribu¬ tion mobilière, présenté par Ramel (Opinion de Beffroy) ....................................... 169 Lettre du ministre de l’intérieur Paré, accompa¬ gnant une délibération de la commune de Gien, relative au transfèrement de la maison d’arrêt dans l’ancien local occupé par les hospitalières ........ 173 Invitation de la Section des Amis de la Patrie à l’inauguration des bustes de Marat et Le Peletier. loi Invitation de la Section Poissonnière à l’inaugu¬ ration des bustes de Marat et Le Peletier ........ 151 Lettre des administrateurs et procureur syndic du département du Lot ......................... 151 Lettre du citoyen Regulus Boyer, instituteur municipal au Mans ............................. 152 Don des ciloyens de Chatenay-la-Montagne et pétition du citoyen Pelletier .................... 174 Le représentant Richard dénonce la Société po¬ pulaire et les autorités constituées de Tours qui l’ont calomnié ........... . ...................... 174 Don de la citoyeune Wuillaume .............. 174 Lo citoyen Quentin Petitot transmet un don patriotique .................................... 175 Lettre de la commune de Morsang-sur-Orge.. . . 152 Don de la commune de Vaujours .............. 153 Lettre du procureur syndic du district de C.hâ-teau-Salins .................... ......... .' ...... 154 Lettre de la Société des sans-culottes de San-teny ................... . ................ ..... 154 Lettre des sans-culottes de la commune de Pon-tault ......................................... 154 Adresse des administrateurs renouvelés du direc¬ toire du district de Saint-Girons.. .............. 175 Pétition de la Société des défenseurs de la Cons¬ titution républicaine de Vyes ...... . ........... 175 Pétition du greffier de la municipalité d’Eeouen 175 Don et péiition du citoyen Darondeau ......... 176 Admission à la barre d’une députation de la commune de Meulan ......... ..... ............. 176 Adresse des citoyens de la commune de Contres 155 Déclaration du citoyen Delanney, ci-devant curé de Mennecy ................................... 155 Nomenclature des adresses des Sociétés, adminis¬ trations, communes et autorités constituées qui félicitent la Convention sur ses travaux, et qui l’invitent à rester à son poste jusqu’à la paix ..... 176 Pétition des jeunes enfants de la Section de Mu-cius-ScœvoIa, relative à l’organisation de l’ins¬ truction publique et décret y relatif ............. 156 Pétitions diverses ............................ 158 Pétition des citoyens Baruch Lévy, et Jacques Elie .......................................... 160 Pétition du citoyen Dubourg contre un arrêté des représentants du peuple dans les départements du Gers et des Landes ......................... 162 Décret sur la pétition de la municipalité de Maillerencourt ................................. 164 Renvoi au Comité des secours publics de la pé¬ tition de l’épouse de Joseph Charlier, l’un des vainqueurs du 10 août ......................... 164 Renvoi au comité de l’examen des marchés de toutes les réclamations des comptes qui n’ont été présentées à la commission créée pour les affaires de la Belgique, que relativement aux indemnités accordées par le décret du 8 avril, rapporté le 11 brumaire ................................... 164 Le Comité de Salut public et de Sûreté générale est chargé de présenter incessamment un rapport sur une conjuration dénoncée par Danton ........ 164 Décret sur les observations présentées par le mi¬ nistre de l’intérieur, relatives à l’exécution de la loi des 27 février et 14 avril 1703, concernant les indemnités à accorder aux citoyens qui ont éprouvé, ou qui éprouveront des pertes par l’inva¬ sion de l’ennemi ............................. ..... 165 Adresse de la Société populaire de Saint-Pierre-Ville ......................... . .......... ...... 178 Adresse des sans-culottes de Pont-de-Vaux. . . . 178 Adresse de la Société populaire de Villequiers. 178 Adresse de la Société populaire de Pontoise,... 179 Adresse de la Société populaire d’Arquian ..... 179 Adresse de la Société populaire d’Etampes ..... 179 Adresse de la Société populaire de Cormeilles. 180 Adresse de la Société des sans-culottes de Ro-quemaure ..................................... 180 Adresse de la Société populaire de Marignane.. 180 Adresse de la Société populaire de Yillers-Cot-terets ......................................... 181 Aresse de la Société populaire de Vervins ...... 181 Adresse de la Société populaire de Sauve ...... 181 Adresse de la Société populaire d’Uzerche ..... 182 Adresse des Comités réunis de surveillance et de correspondance de la Société populaire d’Hunin-gue ........................................ ... 1 82 Adresse de la Société populaire de Brienne-le-Bourg .............. . ................... 183 726 TABLE CHRONOLOGIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LXXX. Pages. Adresse de la Société républicaine de Saint-Sever ......................................... 183 Adresse de la Société populaire de Saint-Clar.. 183 Adresse de la Société populaire de Crémieux. .. 183 Adresse du Conseil général de la commune de Pézenas ....................................... 184 Adresse de la Société des sans-culottes de Mout-luel ................. . ......................... 184 Adresse de la Société des sans-culottes d’Annecy. 184 Adresse de la Société populaire de Grisolles... 185 Adresse de la Société des Amis de la République à Bordeaux .................................... 185 Adresse de la Société populaire de Largentière. 186 Adresse de la Société populaire de Sainte-Co-lombe-sur-l’Hers ............................... 186 Adresse de la-Société populaire de Charmes.... 186 Adresse de la Société populaire d’Evaux ....... 187 Adresse de la Société populaire de Valensolle. . 187 Adresse de la Société populaire de Remalard.. 188 Adresse de la Société républicaine de Lauzun.. 188 Adresse de la Société populaire de Saint-Léonard 188 Adresse des républicains de Beaune ........... 189 Adresse de la Société populaire de Verneuil. . . 189 Adresse de la Société populaire de Vouziers... 190 Adresse de la Société des Amis de la liberté et de l’égalité à Gravelines ....................... 190 Adresse des sans-culottes de Laplume ......... 191 Adresse des sans-culottes composant l’adminis¬ tration provisoire du district d’Orgelet ........... 191 Adresse de la Société populaire d’Auxonne ..... 191 Adresse de la Société populaire de Saint-Ma-caire ........................... ............... 191 Adresse de la Société populaire de Baleyssagues 192 Adresse de la Société populaire de Sancoins... 193 Adresse de la Société des Amis de la Constitu¬ tion de Réalmont .............................. 193 Adresse de la Société républicaine de Fréjus.. 194 Adresse de la Société républicaine de Cluny. . . 194 Adresse de la Société des Amis de l’Obéissance aux lois de la Fertè-Gaucher ................... 194 Adresse de la Société républicaine de la ville d’Eauze ....................................... 195 Adresse de la Société des Amis de la République de Vence ...................... .............. . 195 J Pages. Adresse de la Société populaire de Tarare ..... 195 Adresse de la Société populaire d’Avignon ..... 196 Adresse de la Société républicaine de Saint-Mar¬ cellin ........................................ . 196 Adresse de la Société populaire de Pau ........ 197 Adresse de la Société des Amis de la liberté et de l’égalité de Mur-de-Barrès ....... . ........... 198 Adresse de la Société populaire de Septfonts... 198 Adresse de la Société populaire de Dourgne.... 199 Adresse de la Société populaire de Castelnau-d’Estretefous .................................. 199 Adresse de la Société populaire de Verfeil ..... 199 Adresse de la société de Pierre Buffière ........ 200 Adresse de la Société républicaine de Bourbonne. 200 Adresse de la Société populaire de Romorantin. 201 Adresse de la Société antisectionnaire des dé¬ fenseurs de la Constitution de Barjols ........... 201 Adresse de la Société populaire de Nanteuil le-Haudouin ...................................... 201 Adresse des républicains de Martigues ......... 201 Adresse des autorités constituées et de la Société populaire de Senlis ............................. 202 Adresse de la Société populaire de Brie-la-Ville. 202 Adresse des membres des comités de surveil¬ lance des deux sections de la ville d’Aubusson. . . 202 Adresse de la Société populaire de Cordes ..... 203 Adresse de la Société populaire d’Auriébat. . . . 203 Adresse de la Société populaire de Montesquiou-Volvestre ................................. .... 204 Adresse de la Société populaire de Thiviers... 204 Adresse de la Société populaire de Sainte-Foy. 203 Adresse de la Société populaire de Bourg régé¬ néré .......................................... 205 Adresse de la Société populaire de Morlaix.... ' 206 Adresse de la Société populaire d’Alet ......... 206 Adresse de la Société populaire de Cette ...... 207 Adresse de la Société populaire de Nay ....... 207 Adresse de la Société populaire de Saverdun.. 208 Adresse de la Société républicaine de Bourdeille. 209 Adresse de la Société populaire de La Loupe.. . 209 Adresse de la Société populaire de Cadière. . . . 210 Adresse de la Société populaire de Vidauban.,, 21Q TARIFE CHRONOLOGIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LXXX. 727 Pages. Adresse de la Société populaire de Saint-Gal-mier ...................... .... ............... . 210 Adresse de la Société populaire de Saint-Sau¬ veur en Puisaye ......................... ...... 211 Adresse de la Société républicaine de Saint-Li-zier ............ .............................. 211 Adresse de la Société populaire de Guitres.... 212 Adresse de la Société populaire de Saint-Anto-nin ........................................... 212 Adresse de la Société populaire de Châteaure-nault ................................... ! ..... 213 Adresse de la Société populaire de Montivilliers. 213 Adresse de la Société populaire de Gamaches.. 213 Adresse de la Société populaire d’Abbeville. . . 214 Adresse de la Société populaire de Monïbard . . 214 Adresse des autorités et de la Société popu¬ laire du Dorât ................................. 215 Pages . Adresse des républicains du canton de Saint-Etienne ....................................... 223 Adresse de la Société populaire de Saint-Vic-turnien ...................................... 224 Adresse de la Société républicaine montagnarde de Plaisance ................................... 224 Adresse de la Société populaire de Chambord . . 225 Adresse de la Société des sans-culottes de Saint-Sauveur-Landelin ............................... 225 Adresse des Sociétés populaires de Longueville et de Sainte-Foy sur Longueville ............... 226 Adresse de la Société de la Montagne-de-Cour-san. .......................................... 226 Adresse de la Société populaire de Dieulefit... 227 Adresse de la Société populaire de Saint-Victor-de-la-Coste .................................... 227 Adresse de la Société populaire de Sainte-Gene¬ viève ......................................... 227 Adresse de la Société républicaine deCallas... 215 Adresse de la Société républicaine d'Hersin. . . . 227 Adresse de la Société populaire de Dun-sur-Au-ron ...................... ........... .. ........ 215 Adresse de la Société populaire de Varilhes... 216 Adresse do la Société populaire de Milly ...... 217 Adresse de la Société des Amis de la Constitu¬ tion de Saint-Gaudens , ........ . ...... ... ...... 217 Adresse de la Société populaire de Luçon ...... 228 Adresse do la Société populaire de Doucier. . . . 228 Adresse de la Société populaire de Sumène. . . . 228 Adresse de la Société populaire de Voreppe. . . . 229 Adresse de la Société populaire de Vigneule... 229 Adresse de la Société populaire de Pont-l’Abbé. 217 Adresse de la Société populaire de Combourg.. 217 Adresse de la Société populaire de Quillebeuf . . 218 Adresse de la Société de la Montagne-de-Bezan-çon .......................................... 218 Adresse de la Société des Amis de la liberté et de l'égalité de Saint-Amand-Montrond ........... 218 Adresse de la Société républicaine de Luxeuil.. 218 Adresse de la Société populaire de Villeneuve, district de Forcalquier ......................... 230 Adresse de la Société populaire de Malestroit. . 230 Adresse de la Société républicaine de la Roche-Sauveur ....................... . ............... 231 Adresse de la Société populaire de Pont-à-Mousson .............................. ........ 231 Adresse de la Société républicaine du canton de Coq-Toulza .................................... 231 Adresse de la Société populaire d’Orange ...... 219 Adresse de la Société populaire de Luzy ...... 219 Adresse de la Société populaire de Millau ..... 219 Adresse de la Société populaire des Jacobins, séant à Fismes ................................. 220 Adresse de la Société des sans-culottes de Puy-mirol ......................................... 221 Adresse de la Société républicaine de Rougnac. 221 Adresse de la Société républicaine d’Oloron. . . . 222 Adresse de la Société républicaine de Faul que-mont .................. . ..................... 222 Adresse du canton et de la municipalité de Smnt-Hippolyte (département de l’Aveyron)..,.,. 222 Adresse de la Société républicaine de Saint-Ro-main ........... ............................... zoz Adresse de la Société républicaine de Pimbo. . . 232 Adresse de la Société populaire de Saint-Aubin sur-Gaillon ................ . ................... ®�2 Extrait des délibérations de la Société popu¬ laire de Salon ............ . ......... . ........ . • 233 Adresse de la Société républicaine de Thionville. 233 Compte rendu par divers journaux de l’admis¬ sion à la barre des enfants de la section de Mu-cius Scævola et de la discussion à laquelle la pétition de cette députation donna lieu .......... 234 Compte rendu par divers journaux de la motion de Danton relative au rapport à faire sur la con¬ juration dénoncée à la Convention. . . . . . ...... ... 235 728 TABLE CHRONOLOGIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LXXX Séance ou 7 frimaire an H. [Mercredi 27 novembre 1793). Adoption du procès-verbal de la séance du a fri¬ maire ......................................... 237 Lettre de la Société montagnarde d’Eauze ...... 237 Lettre de la Société populaire de Grenoble ..... 237 Adresse de la Société républicaine de Saint-Pons ............................ .............. 238 Adresse de la Société populaire de Latrecey . . . 239 Don du citoyen Raune, administrateur du dis¬ trict de Clermont-Oise .......................... 239 Lettre de l'accusateur public du tribunal du dis¬ trict de Bernay ................................ 239 Adresse de la Société populaire de Tournus.. .. 239 Adresse de la Société populaire de Remiremont. 239 Adresse de la commune et de la Société popu¬ laire de Saint-Ouen ............................ 240 Don de plusieurs sans-culottes ................ 240 Don de la commune des Essarts-le-Roi. ...... . 240 Lettre du citoyen Girardin ................... 240 Décret accordant un secours de 100 livres au citoyen Jourdan, canonnier ................. ..... 241 Décret accordant un secours de 300 livres au citoyen Kropff, mayençais ...................... 241 Le citoyen Benon, curé de Jullienas, renonce à un traitement de 1503 livres .................. 241 Adresse des administrateurs du district de Gap. 241 Lettre du citoyen Ranxin, président de la So¬ ciété des sans-culottes de Mézières et de Libreville. 242 Adresse de la Société républicaine de Monte-bourg ......................................... 243 Lettre de la Société populaire de Cou tances.. . . 243 Don de la commune de Noisy-sur-Oise ......... 243 Lettre du procureur syndic du district d’Autun. 243 Lettre de la Société populaire de Noyers ....... 243 Communication du citoyen Thiébaut, président de la Société populaire de Nancy ................ 244 Lettre de la Société républicaine de Saint-Sever. 244 Lettre de la commission militaire près l’armée de l’Ouest ..................................... 245 Lettre du citoyen Pesme, ci-devant curé de la commune d’Arcis .... ..... ............... ..... 246 Lettre des représentants du peuple près les côtes de Brest et de Lorient ....... . ................ 247 Pages. Don du citoyen Dombey ............ . ......... 247 Lettre de Maure, représentant du peuple près le département de l’Yonne ..................... . 248 Lettre de Beauchamp, représentant du peuple dans les Hautes et Basses-Alpes et la Drôme ..... 248 Décret portant que les parents et alliés jusqu’au quatrième degré ne pourront être membres du même comité de surveillance .................... 249 Décret concernant l’instruction des pétitions re¬ latives aux subsistances ........................ 249 Décret relatif au jugement des délits de dol . . . 249 Le citoyen Louis-Urbain Brue, premier suppléant du département du Morbihan, est admis au nombre des membres de la Convention .................. 249 Décret interprétatif des articles 13 et 14 de la loi du 24 avril 1793, relatif aux malversations qui se commettent dans la vente des meubles et im¬ meubles appartenant à la République ............ 2*9 Décret sur la pétition du citoyen Yves ........ 250 Décret sur la pétition de la citoyenne veuve Choiseau ...................................... 251 Renvoi aux comités de Salut public et du com¬ merce d’une pétition des chamoiseurs de Niort... 251 Décret annulant un jugement du tribunal crimi¬ nel du département du Puy-de-Dome ............ 251 Décret sur une pétition du tribunal criminel du département de la Côte-d’Or relative au point de savoir si les actes d’accusation de faux témoignage doivent être portés devant des jurés spéciaux. . . . 252 Décret relatif aux registres de l’état civil ...... 252 Lettre de Paganel, datée d’Agen ............... 252 Adresse de la députation de l’armée du Lot et du Cantal ..................................... 252 Etat des détenus à l’époque du 6 brumaire .... 253 Adresse de la Société républicaine et du Comité de surveillance de Montereau-sur-Yonne ......... 253 Don des communes de Chatou et de Croissy . . . 254 Don de la commune d’Orsay ................. 254 Adresse de la Société jacobite, montagnarde et révolutionnaire de Mouzon ...................... 254 Adresse de la Société populaire de Nogent-sur-Marne ........................................ 255 Renseignements relatifs au citoyen Boissier, dé¬ puté du département du Finistère tt au citoyen Talot, député du département de Maine-et-Loire. . 256 Renvoi au comité des domaines d’une proposi¬ tion de Gillet tendant au rapport du décret du 24 juillet 1790 ............. .................... 257 Décret relatif à la fabrique de minium installée à Bercy par le citoyen Olivier ...... ............ 257 Don du district de Bourg-l’Egalité ............. 259 729 Pagoi. TABLE CHRONOLOGIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LXXX Pages. Pétition de la commune de Pont-Sainte-Maxence. 259 Don des citoyens Tourillon et Henry .......... 259 Adresse de la Société montagnarde de Cahors. 259 Le citoyen Sourtiat, de Vic-sur-Allier, envoie ses lettres de prêtrise ....... ....... ....... ..... 261 Lettre de Prosper Sijas, adjoint de la quatrième division du département de la guerre, relative aux mesures à prendre pour obliger les ouvriers im¬ primeurs à rester à leur poste .................. 261 Le citoyen Jacques Coraze, ci-devant curé do Tillou, renonce à ses fonctions de prêtre ......... 262 Pétition de la section Popincourt .............. 263 Lettre de Le Tourneur (Sarthe) représentant du peuple dans le département de l’Orne ........... 263 Projet de décret présenté par Merlin (de Douai) sur les baux à ferme et à loyrer des biens natio¬ naux .......................................... 264 Admission à la barre du citoyen Poupinet, secré¬ taire du citoyen Le Carpentier, représentant du peuple dans le département de la Manche ....... 266 Don de la Société populaire de Saint-Germain-les-Belles ..................................... 267 Adresse de la Société populaire de Caudebec. . . 267 Abjuration du citoyen Ravault, curé de Mont-Lion ........................................... 267 Don de la Société populaire de Rugles ......... 268 Adhésion à la Convention des citoyens du can¬ ton de Saint-Loup et du canton du Pont-de-Cé.. . 268 Don d'un citoyen de Sens .... ............... 268 Adresse de la Société populaire de Viviers ..... 2G8 Dénonciation portée par une députation de l’as¬ semblée électorale du département de Paris, con¬ tre le député Boursault ........................ 269 Le citoyen Julien Dracon, juré du tribunal ré¬ volutionnaire, chargé de porter une somme de 2 millions à l’armée du Rhin, annonce qu’arrivé à destination, il a constaté un déficit de 158,030 1. 270 Admission à la barre d’une députation des canonniers de Briare ........................... 270 Coupé demande à la Convention de rendre un décret pour faire distribuer le pain.... ......... 271 Rapport et projet de décret présentés par Merlin (de Douai) sur le mode de jugement des citoyeus arrêtés lors des émeutes populaires, à Viré ............................ . ............. 271 Admission à la barre du citoyen Chambouland ou Chantereau ................................ 272 Un congé est accordé à Goudelin .............. 272 Décret portant qu’il sera nommé une Commis¬ sion de sept membres pour présenter un projet de oi forestière ................................... 272 SÉANCE DU 8 FRIMAIRE AN IL {Jeudi 28 novembre 1793.) Lecture du procès-verbal de la séance du 6 fri¬ maire .................................... ..... 272 Pétition des citoyens composant l’assemblée primaire du canton de Saint-Loup ........... . ... 272 Lettre des administrateurs et procureur syn¬ dic du district de Gannat, concernant la vente des biens nationaux .......................... 272 Les citoyens de Mouchés font passer le procès-verbal de la séance qu’ils ont tenue relativement au partage de leurs biens communaux ........ 273 Lettre du citoyen Bourgeaud, commissaire de l’assemblée primaire à Nyons ........... . ....... 278 Lettre du directoire du département de la Seine-Inférieure ..................................... 278 Lettro du citoyen Sangnier ................... 279 Lettre du représentant Couturier, datée d’Etam pes .......................................... 280 Lettre des administrateurs du district d’Orléans. 281 Pétition du citoyen Howatson ................. 282 Etat des détenus, à l’époque du 7 frimaire ..... 282 Don de la citoyenne Charlotte Lambert ..... .. 282 Lettre du rédacteur du journal d e Marseille... . 283 Lettre des représentants du peuple dans le dé¬ partement de la Seine-Inférieure ............... • 283 Lettre des officiers municipaux de la commune de Maintenon ................................. 284 Don du citoyen Dulneau ........... ........ 284 Lettre de la Société républicaine de Salies ..... 284 Lettre du citoyen Thibault .................... 285 Invitation de la Société des sans-culottes de Dammartin à la fête de la Raison ............... 285 Lettre du citoyen Chasteau ................... 285 Lettre de la Société des vrais amis de la Cons¬ titution de Saint-Nicolas-de-la-Grave ............ 285 Lettre de Barras, représentant du peuple près l’armée d’Italie ................................. 286 Les citoyens Alteyrac et Chaisneau ont abdiqué les fonctions sacerdotales ....................... 287 Lettre du citoyen Rousseau, secrétaire, commis du comité d’instruction publique de la Convention. 289 Lettre de Carrier, représentant du peuple près l’armée de l’Ouest .............................. 289 Adresse des citoyens de Beauvais. .... ........ 290 730 TABLE CHRONOLOGIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. - TOME LXXX Pages. Adresse du conseil général du département de la Haute-Saône ................................ 291 Adresse de la Société républicaine à Mont-de-Marsan ........ . ............................... 292 Adresse de la Société populaire de Douarnenez. 292 Don des communes de Port-Marly, Triél, Pis-sefontaine et Bruch ..................... . ...... 292 Décret rendu sur la pétition de l’administration de l’habillement ............................... 294 Décrets accordant des secours aux colons qui ont échappé aux incendies qui ont dévoré la com¬ mune du Cap et autres cantons de Saint-Do¬ mingue . . . . ......... . ........ . ............ 294- 295 Le citoyen Martin Firstenfelder, horloger, envoie une montre à deux faces présentant l’ancienne et la nouvelle division du temps ............... .... 295 Adjonction de la Commission de la Belgique au comité des Marchés ....................... 296 Serment prêté par le 1er bataillon du district de Romans ....... .............................. 296 Décret relatif aux dons patriotiques provenant de la dépouille des églises ........... ......... — 296 Décret sur la pétition de Marie-Joseph Carré relative à un jugement qui l’a condamné à 6 ans de fers pour avoir pris part aux pillages commis à Paris le 25 février 1193 ...................... 291 Décret affectant les anciens collèges Duplessis et de l’Egalité à l’incarcération des gens suspects. 298 Décret sur la pétition de la veuve Ellie ....... 298 Décret sur la pétition du citoyen Mayliand.... 299 Décret rendu sur une lettre du procureur géné¬ ral syndic du département de Paris. . . .......... 299 Gayde, demeurant à Trcbes, district de Carcas¬ sonne ......................................... 300 Décret sur la pétition de l'accusateur public près le tribunal criminel du département du Nord. 302 Décret sur la pétition des officiers municipaux de Ham ....................................... 303 Décret sur la pétition du citoyen Chavant. .... 304 Décret sur la pétition présentée par plusieurs habitants, propriétaires riverains de la Seine, ten¬ dant à la suppression du privilège exclusif de pêche depuis Rouen jusqu’à La Bouille .......... 306 Décret relatif à la séparation du territoire des communes de Meudon et Clamart ..... . ......... 306 Proposition de Sergent, relative aux x-embourse-ments des recherches et frais de transport des objets, à l’administratioi) des domaines .......... 311 Décret sur le rapport de la Commission chargée des affaires de Belgique ........................ 311 Pages . Décret sur la pétition du conseil général de la commune du Mans ............................. 311 Décret ordonnant aux chefs des corps de troupes à la solde de la République d’adresser au ministre de la guerre un état de l’effectif de chaque corps, en hommes et en chevaux ................ ...... 312 Hommage du citoyen Girard Valentin .......... 312 Le ministre de l’intérieur demande à la Conven¬ tion de fixer la pension alimentaire des enfants du conspirateur Kolly ....... . ..................... 313 Admission à la barre d’une députation de la sec¬ tion Bon-Conseil ............................... 314 Pétition de la Société populaii’e de Vauréas.... 315 Le citoyen Beausire demande sa mise en liberté. 315 Bourdon (de l’Oise) présente un décret sur l’or¬ ganisation des douanes ......................... 315 Pétition de la section de la Fontaine, de Grenelle 319 Les comités révolutionnaires des sections de Bon-Conseil et Le Bondy annoncent la découverte d’un trésor ....... .. ......................... . . 319 Poultier rend compte de sa mission dans les dé¬ partements méridionaux ........................ 319 Cambon demande la parole pour présenter demain un rapport sur le mode d’emploi de l’or et de l’ar¬ gent dont on remplit les coffres de la nation ..... 320 Don de la commune de Saint-Germain-les-Belles 321 Un citoyen présente son fils, blessé à l’affaire de Laval ......................................... 322 Serment du premier bataillon du district de Romans ....................................... 322 Don du citoyen Letellier ..................... 322 Pétition de la Société populaire de Valence. . . . 323 Adresse du citoyen Regulus Boyer, instituteur national au Mans ... ....... . ................. ... 323 Une députation de Gonesse-la-Montagne vient d’offrir un tableau de Poussin ........... ........ 323 Décret relatif aux pièces du procès de Birotteau . 323 SÉANCE DU 9 FRIMAIRE AN II {Vendredi 29 novembre 1793.) Adoption du procès-verbal des séances du 1er et du 7 frimaire .................................. 323 Procès-verbal de la fête civique qui a eu lieu à Montluçon, le 29 vendémiaire ................... 324 Lettre des membres du comité de surveillance du district de Montluçon ....................... 325 Décret sur la pétition de Nicolas Badet 311 Lettre du conseil général de la commune de Laigle ....... g,., ...... . ....................... 326 TABLE CHRONOLOGIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LXXX Pages . Adresse des citoyens de la commune d’Issoire. . 326 Lettre des membres composant le tribunal du district de Bourganeuf ......................... 327 Arrêtés de la commune de Piscop, district de Gonesse ....................................... 328 Arrêté du comité révolutionnaire delà commune de Meaux ...................................... 328 Lettre de Canareci, représentant du peuple, datée de Mantes. .. ., ................................ 329 Lettre de Couturier, représentant du peuple, datée d’Etampes ....................... • ....... 330 Lettre du Conseil général de la commune de Verrières ...................................... 330 Procès-verbal de la fête de la régénération, célébrée à Etampes le 10° jour de la première dé¬ cade du deuxième mois de l’an II ............... 331 Lettre du citoyen Simonin, de Toul ........... 332 Lettre des membres du Conseil général de la commune de Nîmes ......................... .... 332 Arrêté pris par la commune de Vézelise pour célébrer la fête de la décade .................... 333 Lettre de la Société de Charolles ............. 334 Décret chargeant le citoyen Fi not d’assister à la levée des scellés apposés sur les papiers de; Des-pagnac ................................... ' . . . . 335 Décret ordonnant à l’administrateur des domai¬ nes nationaux de remettre au ministre de l’Intérieur les objets précieux renfermés dans la caisse à trois clefs, pour être déposés au Muséum ........ 335 Le ministre des contributions publiques écrit qu’il a désigné Wiriot - Courbière à la place du régisseur général de l’argenterie, vacante par suite de la destitution de Poujaud-Monjourdain ........ 336 Décret relatif aux formalités prescrites, touchant le paiement des pensions des soldats invalides sol¬ dés et demi-soldés ............................. 336 Don du citoyen Bouvenot ..................... 337 lin congé est accordé à Texier, député du dé¬ partement de la Creuse ........................ 337 Pétition de la Société populaire des gardes fran¬ çaises . • ....................................... 338 La section de la Montagne invite la Convention à désigner une députation pour assister à la fête de la Raison, dans l’église Saint-Roch .............. 339 Invitation des employés et artistes ouvriers de la manufacture des Gobelins à une fête en l’honneur des martyrs de la Liberté ...................... 339 Lettre du citoyen Riegert ..................... 340 Lettre de Couturier, datée d’Etampes .......... 340 Etat des détenus à l’époque du 3 frimaire ...... 340 Lettre du directoire du procureur syndic du dis¬ trict de Vézelise ............................... 341 Lettre du vérificateur général des assignats . , . . 342 731 Pages. Adresse de la compagnie d’artillerie de Mont¬ pellier .............................. . ......... 342 Lettre des administrateurs du district de Barbé-zieux .......................................... 342 Adresse du conseil général du district de Bel¬ fort ........................... ............ .... 344 Les citoyens Durand et Bonnet renoncent à une pension ecclésiastique .......................... 344 Lettre des citoyens du canton de Septeuil annon¬ çant qu’ils viennent de se former en Société popu¬ laire ..................................... ..... 345 Lettre du maire de Maisons-AIfort ............. 346 Lettre de la Société populaire de la Réunion sur Seudre ........................................ 346 Lettre de la Société populaire de Charolles.... 347 Lettre de la Société populaire d’Etampes.,..,. 347 Adresse de la Société montagnarde de Gahors., 349 Adresse du conseil général et de la Société républicaine d’Arnou-Libre. ............. 350 Lettre de la Société populaire de Montraux.... 350 Lettre de la Société populaire de Blois ........ 350 Les citoyens Garnier, Cornibère et Dubuisson envoient leurs patentes déjugés de l’établissement de 1790 ................. . ..................... 351 Don des officiers municipaux de Gastel-Sagrat, . 351 Don du citoyen Toussaint ........ . ............ 351 Don de la commune de Vertus ................ 352 Don du citoyen Ayral transmis par la munici¬ palité de Saint-Nicolas-de-Grave. . . . .......... .. 352 Don du citoyen Toubeau ..................... 353 Don du citoyen Roussillon de Toulouse ........ 353 Don du citoyen François Barseras ............. 354 Le représentant du peuple Richard remet deux croix de Saint-Louis ........ .................... 354 Don des membres du conseil général de la com¬ mune de Sannois .............................. 354 Don des citoyens de la commune de Longjumeau. 354 Don de 69 livres, remis par Cambon ........... 354 Le citoyen Jeannest, suppléant de Jacques Boi¬ leau, député par le département de l’Yonne, de¬ mande son admission. Décrété .................. 355 Le citoyen Cabarroc, député suppléant au dépar¬ tement de Lot-et-Garonne, est admis ............ . 355 Décret concernant la table chronologique des déclarations et décrets rendus par la Convention. 355 Décret sur la contribution mobilière ........... 35$ 732 TABLE CHRONOLOGIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LXXX. Pages . Décret sur les baux, à ferme et à loyer des biens nationaux .............. ...................... 357 Pages. Les administrateurs du département de Vau¬ cluse apportent le cœur de Gasparin ............. 372 Déclaration sur la pétition du citoyen Pillon . . . 357 Déclaration sur la question posée : si les décrets concernant les douanes nationales doivent avoir leur exécution dans le département du Mont-Ter¬ rible .......................................... 357 Décret cassant le jugement rendu contre Fran¬ çois Meur, prêtre insermenté .................... 357 Déclaration sur la pétition du citoyen Claris... 357 Décret sur la pétition du citoyen Julien fils. . . . 357 Décret relatif au recours du co débiteur solidaire contre son coobligé ............................. 358 Décret relatif à la compagnie Clavel ........... 338 Décret relatif à la manufacture d’huiles et de bougies du citoyen Lepêcheux .................. 359 Décret accordant des secours aux Belges réfu¬ giés en France ................................. 359 Rapport de Billaud-Varenne sur une nouvelle rédaction du projet de décret concernant le gou¬ vernement provisoire et révolutionnaire .......... 360 Pétition du citoyen Prévost ................... 362 Lettre du ministre de l’intérieur sur le mode d’application de la loi relative au brûlement des titres constitutifs et récognitifs des droits féodaux. 362‘ Don du citoyen Dubreuil-Helion ............... 363 Pétition d’un citoyen détenu dans la maison d’arrêt de la rue de la Tourbe ................... 363 Lettre de Couturier, datée d’Et.ampes .......... 363 Compte rendu par divers journaux de la discus¬ sion à laquelle donna lieu le projet de décret pré¬ senté par Billaud-Varenne sur un mode de gou¬ vernement provisoire et révolutionnaire ......... 363 SÉANCE DU 10 FRIMAIRE AN II (Samedi 30 novembre 1793.) Don du citoyen Pierre-Gharles-Louis Huguet, se¬ crétaire général et garde des archives de l’Hotel des Invalides .................................. 375 Discours du citoyen Bachelu, ci-devant prêtre.. 375 La citoyenne Royer demande à la Convention dé faire faire l’échange des prisonniers à Mayence... 376 Observations de la commune de Jouy sur la contribution mobilière .......................... 376 Compte rendu de la mission des citoyens Mar¬ chand et Clémence dans le district de Gonesse... 376 Lettre du représentant Cavaignac, datée d’Auch. 377 Don de la Société des sans-culottes de Marigny. 378 Le ministre de l’intérieur envoie les lettres de prêtrise du citoyen Domenger ............ . ...... 378 Le comité de surveillance révolutionnaire de Belfort rend compte de ses travaux ............. 379 La Commission militaire et révolutionnaire à Tours rend compte de ses jugements ............. 380 Décret portant que le nommé Frézard sera tra¬ duit devant le tribunal révolutionnaire .......... 380 La commune du Mans envoie la dépouille de ses églises ......... . .............................. 381 La section du Mont-Blanc invite la Convention à une fête donnée pour l’inauguration des bustes de Marat et Le Peletier ....... . ................. 384 Procès-verbal de la fête civique donnée à An-dilly le 30 brumaire ........................... 384 Adresse de la commune d’Ecrennes ............ 385 Adresse de la commune de Pont-à-Mousson ..... 385 La Société populaire de Charolles présente des observations sur l’agriculture ................... 386 Décret accordant un secours de 300 livres au citoyen Desert ................................. 387 Adresse du conseil général de la commune de Landemont ................... . ................ 388 Adoption du procès-verbal de la séance du 4 fri¬ maire ......................................... 369 Pétition de laboureurs, volontaires et pères de famille tendant à ce que plusieurs de leurs conci¬ toyens détenus dans les maisons d’arrêt soient mis en liberté ...................................... 369 Don du citoyen Thoison ...................... 369 Lettre de la Société populaire de la Roche-Guyon. 370 Délibérations de la commune de Beton-Bazoche . 370 Adresse de la Société populaire de Foix ....... 370 Demande de secours formée par le citoyen d’Au¬ vergne ................. . ................. .... 372 La Convention admet le citoyen Potier en qua¬ lité de représentant du peuple, pour le départe¬ ment d’Indre-et-Loire ...................... ..... 389 Décret autorisant le conseil exécutif à nom¬ mer à la place d’inspecteur général des ponts et chaussées, vacante par la mort du citoyen Dubois. 391 Décret accordant un secours provisoire de 10.510 livres aux citoyennes Adélaïde et Francette Deperret ..................................... 391 Décret concernant la demande de mise en liberté formée par le citoyen Passi, ci-devant re¬ ceveur des finances ............................. 391 Les représentants du peuple à Marly écrivent qu’ils ont arraché des entrailles de la terre 1,335,727 livres de plomb, de cuivre et d’étain. .. 392 TABLE CHRONOLOGIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LXXX. 733 Pages. Décret portant révocation de toutes les aliéna¬ tions et engagements des domaines et droits do¬ maniaux ...................................... 392 Décret sur la pétition de la veuve Ducrouix. . . . 399 Le républicain Gelée fait hommage d’un tableau ....................................... 399 Adresse de la Société populaire de Montmirail. 399 Décret relatif aux sommes à payer au citoyen Joseph Cardier, de Marseille .................... 399 Hommage du citoyen Delrieu ................. 399 Laurent, représentant du peuple près l’armée du Nord, envoie 640 livres en assignats, donnés par plusieurs chirurgiens de l’hôpital Saint-Vaast d’Arras..... ................ .................. 399 Don du citoyen Huchon ........ .............. 400 Adresse de la Société populaire de Soissons... 400 Don du Comité de surveillance et révolutionnaire de Thouars .................................... 402 Les instituteurs de la Section des Arcis se pré¬ sentent à la barre avec plusieurs élèves qui demandent que la Convention s’occupe de l’édu¬ cation publique ................................ 402 Adresse des habitants de la commune de Lattes. 406 Don de la municipalité du canton des Bouches. 406 Adresse de la commune du Mans .............. 406 Pétition de la commune de Limoges ........... 406 Lettre du maire de la commune de Caen ....... 407 Etat des dons patriotiques faits à la Convention du 1er au 10 frimaire .......................... 407 Lettre de Soubrany et Richaud, annonçant di¬ vers mouvements effectués par l’armée de la Moselle ....................................... 411 Le citoyen Voyer, receveur du district de Loches, transmet divers dons patriotiques ....... 412 Lecitoyen AugusteMorin, delà Rochelle, demande à la Convention de rendre un décret indiquant les formes et les moyens de suppléer à la produc¬ tion des actes de naissance quand il est impos¬ sible ou très difficile de produire ces actes ....... 413 Un membre commissaire de la Convention rend compte de la fête de la Raison, célébrée à l’église Saint -Roch par la section de la Mon¬ tagne ............................ , ..... . ..... 414 Rejet d’un projet de décret relatif à la mise en liberté des intendants et des receveurs généraux des finances dont les comptes ont été apurés ..... 415 Don patriotique des autorités constituées et du comité de surveillance de la commune de Mont-luçon ......................... . ............... 415 La section de Bond y demande une avance de 100,000 livres ............................. 416 Des commissaires civils envoyés dans le départe¬ ment de la Seine-Inférieure annoncent que la rai¬ son fait de grands progrès dans ce département.. 416 Pages. i t Les épouses des gendarmes de la Convention réclament des secours provisoires ............ ... 416 La commune d’Auch demande la prolongation des pouvoirs du représentant du peuple Darti-goeyte ....................................... 416 La Société populaire de la Roche-Guyon de¬ mande que le nom de celte commune soit changé en celui de Rochc*sur-Seine ..................... 417 Le département de la Corse demande à em¬ prunter 500.000 livres ......................... 417 La commune de Saint-Florentin demande à changer son nom contre celui de Pont-Civique.... 417 Don patriotique de la commune de Champlà-t/eux ..................... .................... 417 Dénonciation du citoyen Bachelu, ci-dèvant vi¬ caire à Gennevilliers, contre le curé et les autorités constituées de cette commune .................. 4t7 Séance dü 11 frimaire an II (. Dimanche 1er décembre 1793.) Adoption du procès-verbal de la séance du 9 frimaire ................................ ..... 424 Don des citoyens de la ville de Varzy ......... 424 Adresse de la Société populaire et de la munici¬ palité de Saint-Martin-de-Bromès ............... 424 Lettre du citoyen Morel ................. ..... 425 La municipalité de Béthune annonce qu’elle tient en dépôt 113 marcs d’argent provenant de ses églises .................................... 425 Adresse de la Société populaire de Salon ...... 426 Lettre du citoyen Grandchamp notaire à Bois-d’Oingt .......... . ............................. 426 Adresse des administrateurs du district de Ma-rigny ...... . .................................. 427 Adresse des administrateurs du district provi¬ soire do Ville-Affranchie. .. . ................... 427 Lettre de la Société populaire de Beauvais .... 427 Le conseil général de la commune d’Annecy rend hommage aux représentants Simoud et Duraaz ............ . ........................... 428 Adresse des officiers municipaux de Cirey-le-Chà-teau .......................................... 429 Lettre des représentants du peuple à Ville-Af¬ franchie annonçant l’envoi du buste de Châlier. . . 429 Lettre du représentant Ingrand, datée de Poi¬ tiers .......................................... 430 Lettre des citoyens et citoyennes d’Attichy .... 431 Adresse des membres du tribunal du district de Lisieux ....................................... 432 ?34 tarLê chronologique des archives parlementaires. — TOME lxxx Pages. Lettre de la Société populaire de Marseille pour témoigner des regrets que lui cause la mort de Gasparin ...................................... £33 Adresse de la Société populaire de Neuvic ..... 433 Adresse de la Société populaire de Cadouin... 434 Lettre de la Société populaire de Villeneuve-sur-Vanne ..................................... 434 Adresse de la Société des sans-culottes de Sordes ........................................ Adresse de la Société populaire de Rochefort . . Lettre du citoyen Pierre Dohvier ............. Lettre des administrateurs du district de Saint-Maixent ....................................... 434 433 437 438 Don de la Société populaire de Marolles ....... 438 Lettre de la Société populaire de la Sauvetat. . 439 Le citoyen de Lestang, curé, fait part de son mariage avec une religieuse ..................... 439 Don de la commune de Tours ................. 440 Invitation de la section de l’Homme-Armé à la fête de l’inauguration des bustes des martyrs de la liberté ........ ....... ...... ................. 440 La municipalité de la commune de Bue dépose les objets qui servaient au culte catholique ....... 441 Lettre du représentant Bernard (de Saintes) datée de Montbéliard ........................... 442 Lettre des administrateurs du district de Sain Fargeau ....................................... 443 Adresse de la députation de la Société des Amis de la liberté et de l’égalité de Brest ............. 443 Un architecte fait hommage d’un tableau consa¬ cré à la Montagne .............................. 445 Pétition de la commune de Mâcon ..... . ....... 445 Lettre du maire et du procureur de la com¬ mune de Bray-sur-Seine ....................... 446 Adresse de la Société populaire et du conseil général de la commune de Saint-Trivier-de-Courte. 446 Pétition de la commune de Chartres ... ....... 446 Pétition de la Société populaire de Saint-Chi-nian ........ . ..... , ........................... 448 Pétition de la famille de Calas ................ 449 Don de la citoyenne Gobeau ............ ..... 449 Pétition de la citoyenne Boisson, veuve Dan-glass résidant à Charleville ..................... 449 Pages. Renvoi au comité de législation d’une motion tendant à compléter les nouvelles lois sur les suc¬ cessions ...................................... 480 Décret accordant une indemnité aux commis des bureaux de la marine .......................... 450 Décret concernant le dessèchement des étangs.. 450 - La Convention charge le comité d’agriculture de lui présenter un projet de décret sur les moyens d'utiliser les jardins et les parcs ............ .... 452 Décret cassant tous les arrêtés des corps admi¬ nistratifs, municipaux et des comités révolution¬ naires relatifs à l’échange foreé des matières et monnaies d’or et d’argent, et les arrêtés des repré¬ sentants du peuple qui ordonnent ces échanges. . . 452 Projet de décret présenté par Cambon pour dé¬ monétiser les monnaies d’or et d’argent, régler leur emploi et obliger les possesseurs des monnaies et matières d’or et d’argent d’en faire la déclara¬ tion .................................... 455 à 480 Le ministre de la guerre annonce que les Pié-montais ont été chassés de la vallée de Barcelon¬ nette et que leur camp a été pillé ............... 480 Le ministre de la guerre envoie un rapport sur l’attaque du fort de Bilche. La Convention dé¬ crète que la garnison de Bitche a bien mérité de la patrie ...................................... 481 Décret portant que le directeur de la poste aux lettres de Cherbourg sera traduit devant le tribu¬ nal révolutionnaire. Pièces jointes ............... 483 Une députation du club des Cordeliers demande la proscription jusqu’à la paix de l’or et de l’ar¬ gent monnayés ................................. 488 Lettre par laquelle les représentants Soubrany et Richaud, commissaires près l’armée de la Mo¬ selle, annoncent la prochaine attaque de Kaiser Lautern ....................................... 489 Pétition du citoyen Louis-René Gourtonne ci-devant curé de Saint-Pierre ..................... 490 Adresse du 2e bataillon de Paris .............. 490 Don patriotique du citoyen Thunelais ......... 492 Don patriotique du citoyen Mather ............ 492 Les administrateurs des domaines nationaux annoncent que les biens nationaux se vendent dans de bonnes conditions ..................... 492 Compte rendu par divers journaux de la discus¬ sion à laquelle donna lieu le rapport fait par Cam¬ bon sur les mesures à prendre relativement à l’échange des matières d’or et d’argent ........ . . 492 SÉANCE DU i2 FRIMAIRE AN II Décret attribuant un Secours aux fsères et sœurs du général Lecomte, tué à Chatillon ............. 449 Etat des détenus à l’époque du 10 frimaire .... 449 Décret relatif aux événements survenus dans la Commune d’Arrentières, [Lundi 2 décembre 1793.) Adoption du procès-verbal de la séance du 26 brumaire ....................... .... ........ 495 495 450 Dons divers ÏA6LË CHRONOLOGÎQIÎË DÈS ARCHIVÉS PÀftLËMËNtAïRÊS. - ÏOMË L WL 73S Pages . Don des officiers du 12* régiment de chasseurs à cheval ....................................... *95 Le citoyen Félix Nogaret fait hommage d’une cantate à l'Eternel ............................. *95 Lettre des administrateurs et procureur syndic du district de Provins ...................... . • • Lettre du maire de Rilly-Sainte-Syre ......... *91 Pétition des ex-administrateurs et secrétaire du département du Finistère, détenus en la maison d’arrêt à Rennes ............................... *98 Lettre du conseil général de la commune de Langres ....................................... *99 La Société populaire de Doullens annonce l’envoi d’effets d’église ........................ '. ....... *99 Lettre de la Société populaire de Marennes.... 499 Pétition du conseil général et du comité de surveillance de Romilly ....... . . ................ 800 Adresse du citoyen Bertrand, maire de Bor¬ deaux, à ses concitoyens ....................... 500 Lettre des membres du Conseil général de la commune de Conches, district d’Evreux .......... 502 La Société populaire de Courtenay demande que la paroisse Notre-Dame lui soit accordée en propriété pour y tenir ses séances ... ........... 502 Lettre des maires et officiers municipaux du canton de Pont-de-Cée .......................... 502 Lettre des républicains du Puy ................ 503 Adresse des administrateurs du district d’Ervy. 503 Pétition de la Société républicaine d’Epernay. . . 503 Lettre des conseils généraux des communes du district de Carentan. ..................... . ..... 504 Lettre du conseil général de la commune d’Au-tun ....................... . ................... 504 Lettre du citoyen Boulenger ci-devant prêtre... 504 Adresse du comité de surveillance du canton de Charny ........................................ 505 Le conseil exécutif provisoire rend compte de l’exécution du décret du 5 frimaire relatif aux députés des Deux-Ponts ........................ 505 Lettre des sans-culottes de Châlons-sur-Saône. . 506 Lettre de la nouvelle Société de Gerberoy ..... 506 Lettre de la Société républicaine de Mazamet.. 501 Les communes de Verberie et de Saint-Ger-main-les-Verberie, font passer l’argenterie de leurs églises ....................... . ................ 508 Lettre et don de la Société républicaine de Grépy ........................ . ................ 509 Extrait du registre des délibérations de la com¬ mune de Saint-Martin-sur-Oreuse. ...... ........ 510 Pages. Adresse et don de la commune d’Egly ......... 511 La commune de Saint-Aubin offre les effets de son église et l’abjuration de son curé .......... . . 511 Don de la commune de Sens ........ . ......... 512 Don du citoyen Laforcade .................... 512 Adresse des citoyens de la commune d’Herblay-sur-Seine ................. . ................... 513 Hommage de deux ouvrages par le citoyen Rouy, l’aîné ..... .... ................................ 5i3 Le ministre de la guerre fait passer une somme de 38 livres offerte à la patrie par 6 canonniers du Ie régiment d’artillerie ...................... 514 Le ministre de la guerre fait passér une somme de 50 livres reçue par le conseil général de la commune de Verdun ...... . ................ .... 515 Le citoyen Rousseau présente le plan et les di¬ visions d’un nouveau méridien républicain ....... 515 Adresse de la Société populaire de Montfaucon. 515 Décret rendu sur une lettre de Lakanal, le maintenant à la tête de la manufacture d’armes de Bergerac .......................... . ......... 516 L’administrateur des domaines nationaux an¬ nonce que la commune d’Omont a fait passer l’ar¬ genterie de son église. . . ............ ........... 516 L’administrateur des domaines nationaux fait passer l’état des ventes d’immeubles d’émigrés qui ont eu lieu dans les différents districts de la République ....... .............. . ........ ...... 517 Don et adresse de la commune de Montfermeil. 519 Etat des détenus, à l’époque du 11 frimaire.... 520 Pétition du citoyen Perrein ....... ............ 520 Décret réintégrant le citoyen Godemard dan* ses fonctions de capitaine de grenadiers au pre¬ mier bataillon des Bouches-du-Rhône .......... .. 520 Un congé est accordé à du Bignon, député d’Ille-et-Vilaine ......................... . ......... . 520 Décrets relatifs aux ci-devant trois compagnies de finances ........................ ............ 521 Décret relatif à l’organisation des douanes. .... 522 Décret suspendant provisoirement le décret rendu sur le rapport de Julien (de Toulouse) relatif aux troubles de Beaucaire .......................... 523 Décret admettant le citoyen Castaing, député suppléant du député de l’Orne .................. 524 Décret sur une pétition tendant à la conserva¬ tion des vieux parchemins et du papier des livres proscrits pour en faire des gargousses et des car¬ touches ....................................... 524 Décret portant que le ministre de la guerre ren¬ dra compte sous trois jours des mesures qu’il a prises pour l’échange des prisonniers de guerre.. 525 Le citoyen Dardène dépose ses lettres dé prê¬ trise .......................................... 525 736 TABLE CHRONOLOGIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LXXX Page». Seconds annonce la découverte d’une mine de cuivre par le citoyen tiuiraut, chimiste .......... 525 Décret suspendant l’admission des déserteurs étrangers dans les armées de la République ...... 526 Décret autorisant la commune de Chassey-les-Scey à acquérir 44 arpents de bois .............. 527 Décret sur la pétition du citoyen Rogeau ...... 527 Un congé est accordé à Hourier-Eloy, député.. 528 Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de Saumur relatant le mariage du curé de la paroisse ................. 523 Pétition du citoyen Despierres, juge de paix . . . 529 Les représentants Soubrany et Richaud annon¬ cent la prochaine attaque de Kaiserlautern ....... 530 Les ouvriers d’une manufacture de Sens récla¬ ment la mise en liberté de l’entrepreneur de cet établissement .................. ................ 531 D’Aubigny, adjoint de la deuxième division du département de la guerre, demande une somme de 2 millions pour l’administration des relais ....... 531 Lettre des citoyens du Puy ................... 531 Une ci-devant religieuse, mère de deux jumeaux, réclame des secours ............................ 531 Pages . Don de la citoyenne Michelle Caille ........... 538 Don du citoyen Pehaut ..................... . . 538 Lettre du procureur syndic du district de Saint-Gaudens ....................................... 539 Lettre du président du conseil du département de l’Aube ...................................... 539 Lettre du citoyen Claudet, procureur de la com¬ mune de Pontarlier ....... ..... ................ 539 Lettre dos officiers municipaux de la commune de Voix ....................................... 540 Lettre des administrateurs du district de Chinon. 540 Lettre des officiers municipaux de Mâcon. ..... 541 Lettre des administrateurs du département des Landes ...... . ................................ 541 Adresse de la Société républicaine de Mont-de-Marsan ........................................ 542 Lettre du conseil général de la commune de Sainte-Foy .................................... 542 Lettre de la Société de Burges-les-Bains ....... 543 Lettre du conseil général de la commune de Mantes ........................................ 543 Plainte des citoyens de Noyon ................ 532 Une députation de la commune de Fontaine¬ bleau dénonce la conduite de Meltié ............. 532 Adresse du conseil général du district de Bel¬ fort ........................................... 533 Lettre des administrateurs du directoire du district de Vendôme ............................ 544 Lettre du comité révolutionnaire de la com¬ mune d’Angers ................................ 545 Lettre de la commune de Rozet ............... 545 Don patriotique de la commune de Tours ..... 533 Le citoyen Varlet, admis à la barre, commence la lecture d’un poème en l’honneur de Marat ..... 533 Bourdon (de l’Oise) demande la suite de la dis¬ cussion du projet de décret présenté par Billaud-Varenne relatif au gouvernement provisoire révo¬ lutionnaire .................................... 534 Don de la commune d’Ivry-Seine .............. 534 Lettre de la Société populaire de Tulle ........ 545 Adresse de la Société populaire de Meilhan.... 546 Adresse du comité de surveillance d’Agde ..... 546 Adresse de la Société populaire de Viviers ..... 546 Adresse de la Société des sans-culottes monla-gnards du Mont-Libre ........... . ............. 547 Pétition des ci-devant fermiers généraux déte¬ nus à la maison ci-devant dite de Port-Royal .... 535 L’adjoint de la quatrième division du ministère de la guerre fait passer divers jugements rendus par la Commission militaire établie à Cambrai . . . 536 Dm du citoyen Gourdens ..................... 547 Un membre annonce qu’un patriote d’Orléans a fait don d’un bonnet rouge à chacun des jeunes français de l’institution nationale de Léonard Bourdon ........... .. . ...... ....... . .......... 547 Séance du 13 fiumaike an II ( Mardi 3 décembre 1793.) Lettre du procureur syndic du district d'Issoire. 536 Procès-verbal de la Société populaire de Véze-lise relatif à la destruction des signes du men¬ songe et de la féodalité ........................ 536 4 Etat des détenus à l’époque du 12 frimaire. . . . 537 Le citoyen Bo remet divers effets d’or et d’argent. 547 Lettre du maire de la commune de la Magistère. 548 Lettre du directoire et procureur syndic du departement de la Corrèze .................... 548 Lettre du comité révolutionnaire de la section du Nord de la ville d’Etampes annonçant la dé¬ couverte de sommes d’argent .................... 550 Le procureur syndic du district de Saint-Sever envoie les pièces relatives au jugement du nommé Nantery prêtre réfractaire ...................... 551 TABLE CHRONOLOGIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LXXX 737 Pages. Lettre du conseil général du département de l’Aude annonçant l’envoi de 118 marcs d’argen¬ terie de l’église des ci-devant bénédictins de la Grasse ........................................ 555 Le ministre des contributions publiques envoie deux états relatifs à la fabrication des monnaies jusqu’au 10 frimaire ........................... 555 Lettre des administrateurs du district du Vigan. 555 Lettre de la Société populaire de Joinville ..... 556 Lettre du procureur général syndic du départe¬ ment du Gers ............................. ..... 556 Lettre des administrateurs du district d'Aurillac. 556 Lettre des officiers du lor bataillon du district d’Abbeville .................................... 557 La Société républicaine de Marciac demande le maintien du représentant Dartigoeyte dans Je dé¬ partement du Gers ................. . ........... 557 Lettre de Lakanal, datée de Bergerac ......... 557 Lettre du comité révolutionnaire de Dunkerque. 559 Lettre de la Société républicaine de Rochefort. 559 Lettre des sans-culottes montagnards du Luhier. 560 Adresse des sans-culottes de Mézières et de Libre-Ville .................................... 560 Adresse des sans-culottes de la section de Bor¬ deaux ......................................... 561 composés pour le départ des jeunes volontaires du district de Provins ......................... 562 Lettre de la Société populaire de Saint-Gaudens. 562 Lettre des sans-culottes de Nogent-sur-Seine. . . 563 Lettre de Hérault, représentant du peuple envoyé dans le département du Haut-Rhin .............. 564 Lettre du tribunal révolutionnaire de Ville-Affranchie ..... ............... . ...... . . .... . . . 565 Un citoyen fait passer des clefs qui avaient été présentées au ci-devant roi par quelques villes de Normandie ..................................... 565 Hommage par le citoyen Leroy d’une pièce de théâtre intitulée : L'Origine de la République française une et indivisible .................... 565 Etat des ventes et adjudications de biens natio¬ naux faites à Paris pendant le cours du mois de frimaire ........ . ............................. 556 Les comités de secours et de division réunis sont chargés de présenter incessamment un travail pour l’emplacement des hospices d’humanité et des agences de secours publics ................. 567 Déclaration sur la pétition d’Alphonse Suffisant et de Jeanne-Denise Guuchon, sa femme ......... 567 Ire SÉRIE. T. LXXX. Pages . Déclaration sur la pétition de la citoyenne Louise Belle .................................. 567 Décret sur la pétition du nommé Plisson, vo¬ lontaire dans le l'r bataillon du département de l’Indre ................................ . ....... 567 Décret annulant l’information ouverte contre le citoyen Duval, greffier de la municipalité de Ru-gles, par le citoyen Gosselin, juge de paix du canton. 568 Une députation du comité révolutionnaire de la commune d’Angers apporte les dépouilles du fa¬ natisme et dépose plusieurs pièces constatant la trahison du ci-devant général Duhoux ........... 569 La Convention passe à l’ordre du jour sur la pétition du citoyen Desforges, de la section de 1 Homme-Armé ............................... 569 Décret sur la pétition de la municipalité de Foulbec .......... . ............................ 569 Décret chargeant divers comités de faire des propositions relatives aux encouragements à accor¬ der à l’industrie et aux arts ...... . ............. 570 Déclaration sur la pétition du citoyen Vilain. . 571 Décret relatif à l’arrestation de la citoyenne Varin, veuve Gimel ............................ 571 Pétition du citoyen Jean Pothier, envoyé de l’assemblée primaire du canton de Saint-Germain-des-Fossés ................... , ................ 571 Arrêté de la Société populaire de Ruffec pour prescrire le tutoiement .................... ..... 572 Pétiîion des sans-culottes du district du Greusot pour demander la suppression du district de Bellevue-les:Bains ... ..... ! ..... ................ 573 Pétition de la Société populaire d’Aubusson pour protester contre la taxa sur le vin établie par le district de Montluçon ........................ 574 Lettre de Bentabole, envoyé dans les départe¬ ments du Midi pour la levée des chevaux ........ 574 Ajournement à demain de la suite du projet de décret présenté par Billaud-Varenne sur le gou¬ vernement révolutionnaire provisoire ............ 575 Bourdon (de l’Oise) soumet à la discussion la suite du projet de décret sur le dessèchement des étangs ......................................... 575 La Société républicaine de Ghâlons-sur-Marne demande le séquestre des biens des personnes arrêtées comme suspectes ....................... 577 On annonce que les biens des émigrés sont achetés au triple de leur valeur ................. 577 Une députation de la commune d’Arras de¬ mande des armes et un bataillon pour partager les fatigues du service de garde ...... . .......... 578 Pétition tendant à ce que les domestiques des ci-devant seigneurs ne puissent pas, pendant un cer¬ tain temps, remplir de fonctions publiques...... 578 Couthon demande à présenter le rapport sur sa mission à Commune-Affranchie ........ . ...... 578 47 738 TABLE CHRONOLOGIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LXXX. SÉANCE Dû 14 FRIMAIRE AN II. Pages. Pages. Adresse de la Société populaire de Castelnau-de-Moutratier ..................................... 596 [Mercredi 4 décembre 1793.) Adresse de la Société populaire de la communè de Pierre-de-Bresse ............................ 597 Lettre du procureur de la commune de Ton-neins .......................... . .............. 519 Adresse de la Société populaire d’Angers ....... 579 Lettre du conseil général de la commune de Vierzon .................................... ... 580 Lettre de la municipalité provisoire du Havre.. 581 Adresse de la Société populaire de Sorgues .... 582 Lettre du citoyen Dellecourt, officier du 20* ré¬ giment de chasseurs à cheval ................... 583 Pétition de la Société populaire de Saint-Vincent. 584 Don du citoyen Gazay ....................... 585 Lettre de l’administration du département du Var .............. . ............................ 585 Lettre des officiers municipaux de la commune d’Orbec ....................................... 585 Lettre de l’administration du district et du conseil général de la commune de Castelsarrazin . 587 Lettre du comité de surveillance de Bayeux. . . . 587 Adresse de la Société populaire de Saint-Vallier. 597 Don des communes du Coudray et de Saussay-Ja-Yache.. .................................... 598 Lettre de Maure, représentant du peuple près le département de l’Yonne ........................ 598 Lettre du ministre de l’intérieur annonçant que la commune de Neuvy-la-Loi a renoncé au cultfr-catholique ..................................... 599 Lettre du ministre de l’intérieur annonçant que la Société populaire dé Rougnac a livré aux flammes tous les livres et titres féodaux ......... 599 Don du citoyen Ghevrillon ........... ......... 600< Lettre du procureur syndic du district de Saint-Gaudens ................................. 600 La commission des subsistances et approvision¬ nements fait part du sublime élan des citoyens de Calais pour procurer rapidement des subsistances aux -défenseurs de la patrie ..................... 601 Adresse de la commune de Verdun ........... 602 Lettre des administrateurs du directoire du dis¬ trict de Lisiçux ............................... . 602 Lettre des administrateurs du district de Belley relative aux ventes de biens d’émigrés ........... 588 Lettre du procureur syndic du district de Mor-tagne .......... .... ...... . .............. . ...... 588 Lettre du conseil général de la commune de Rouen relative à la fête civique en mémoire de Bordier et Jourdain ............................ 589 Lettre du procureur syndic du district d’Arney. 602 Lettre des administrateurs du district de Péronne ....................................... 603 Lettre de la Société populaire des Montagnards de Montbéliard ................... . ............ 603 Don de la commune de Ghâteaudun ........... 604 Lettre de la Société populaire de Toulon-sur-Arroux. .... ......... . ......................... 592 Lettre des administrateurs du district de Com-piègne. . ............................... . ...... 592 Don du citoyen Lepointe ..................... 593 Adresse de la Société populaire de Châtellerault. 593 Le citoyen Despierres, ci-devant curé, fait remise de son traitement ............................. 594 Renvoi au citoyen Lecarpentier, représentant du peuple dans le département de la Manche, de la pétition de la citoyenne Keller ................. 594 Lettre des représentants du peuple dans le dé¬ partement de Seine-et-Oise, transmettant une lettre du frère de Le Peletier ................... 605 Lettre de la Société populaire de Narbonne. . . . 606 Adresse du 18° bataillon de la lr* réquisition de Paris ................... .................... 607 La commune d’Amboise annonce l’envoi pro¬ chain des vases de ses églises.... .............. 607 Lettre de la Société populaire de Léré ......... 608 Lettre du conseil général de la commune de Laon ............................. ............ . 609 Etat des détenus à l’époque du 13 ............ 594 Don de la Société populaire de Fère-en-Tar-denois ...... .................................. 594 Adresse du 3e bataillon des Gravilliers ......... 595 Adresse des membres du tribunal criminel du département des Côtes-du-Nord .................. 60© La commune de Remiremont demande que le nom de cette commune soit changé en celui de Li-bremont ....................................... 610 Adresse des administrateurs du district de Loudéac. ...................................... 595 Adresse de la Société républicaine de Castil-lonnès ....... ...... ...................... ..... 596 Lettre de Dumont, représentant du peuple dans les départements de la Somme et du Pas-de-Calais. 610 Don du citoyen Bertrand, commandant en se¬ cond de la garde nationale de Saint-Flour ...... 610 TABLE CHRONOLOGIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LXXX. 73a Pages. Adresse des citoyens de la commune de Yille-moisson-sur-Orge .............................. 611 Adresse des communes de Fleury-Merogis et Plessis-Lecomte ...... . ........................ 611 Dou et pétition de la commune de Sainte-Gene-viève-des-Bois .................................. 612 Le comité de surveillance de Cahors annonce un envoi d’or et d’argenterie ................... 612 Don de la commune de Ville vaudé. ........... 612 Adresse des habitants de la commune de Saint-Sauvan .................................... .... 613 Lettre d’isoré, représentant du peuple près l’ar¬ mée du Nord .................................. 614 Décret rapportant le décret du 31 mars, en ce ui concerne la conservation provisoire du bureau e commerce de Marseille ...................... 614 Déeret réglant la composition de l’uniforme des vétérans nationaux ............................. 615 Rapport et décret sur le salpêtre ............. 616 Le ministre de la guerre est autorisé à expé¬ dier un congé au citoyen Targe ................. 622 Décret sur le dessèchement des étangs ........ 622 Projet de décret et opinion de Bouret sur le mode d’exécution de la loi du 1T juillet 1593 con¬ cernant le brûlement des titres .................. 623 Décret portant que Gouly se rendra dans le dé¬ partement de l’Ain ............................. 626 Décret mettant une somme de 430,000 livres à la disposition de la Commission des subsistances pour les dépenses de ses bureaux et agents ...... 626 Décret portant que la somme de 100 millions que les commissaires de la trésorerie devaient tenir à la disposition du conseil exécutif pour achat de subsistances sera tenue à la disposition de la commission des subsistances ............... 626 Décret ordonnant qu’il sera sursis à tout juge¬ ment même préparatoire ou d’instruction contre le citoyen Lebreton et le citoyen Dumousseaux. . . 626 La Convention décrète que Lacombe Saint-Mi¬ chel, représentant du peuple dans le département de la Corse n’a pas cessé de mériter sa confiance. 62 7 Décret mettant en réquisition les imprimeries des départements ............................... 628 Décret mettant une somme de 30,000 livres à la disposition du conseil exécutif, pour être distri¬ buée en secours aux familles de Granville ....... 628 Décret faisant défense à toutes autorités consti¬ tuées, autres que les représentants du peuple et les tribunaux, d’intituler leurs arrêtés ou procla¬ mations : Au nom du peuple français ........... 628 Décret rapportant les articles 4 et 5 du décret sur les douanes portant suppression d’une partie des employés ................................ . . 629 Décret sur l’organisation du gouvernement révo¬ lutionnaire .................................... 629 Pages. Billaud-Yarenne propose d’annuler un réquisi¬ toire du procureur de la commune de Paris et l’arrêt-qui en est la conséquence ............... 63T Lettre des représentants Soubrany et Richaud commissaires près l’armée de la Moselle relatant un combat en avant des lignes de Kaiserlautern. . 640? Le citoyen Nicolas Roger, de Courtheron-sur-Seine, demande à rentrer en possession de ses biens ............................. .... ..... . ..... 640 Pétition de la Société populaire de Lure ....... 641 Le citoyen Rault demande à être exempté de la réquisition ......................... .......... . . 64f Goulhon rend compte de l’état des esprits dans le département du Puy-de-Dôme ................ 64$ Invitation de la commune de Meaux à une fête en l’honneur de Marat et Le Peletier ............... 644 Adresse de la Société populaire de Blois ..... .. 644 Don du citoyen Moreau Dudorat .......... ..... 644 Don du citoyen Terme ........................ 646 Don du citoyen Nota ...... ................... 646 Instruction sur l’exploitation du salpêtre (compte rendu du Moniteur universel] ..... .............. 646 Compte rendu par divers journaux de la discus¬ sion à laquelle donna lieu le projet de décret présenté par Billaud-Varenne sur l’organisation du gouvernement révolutionnaire ................ 64$ Compte-rendu par divers journaux de la discus¬ sion à laquelle donna lieu la proposition faite par Billaud-Varenne, tendant à annuler un réquisi¬ toire de la commune de Paris, ainsi que l’arrêté pris par le Conseil général de la commune en con¬ séquence de ce réquisitoire.. ....... ............. 65$. SÉANCE DU 15 FRIMAIRE DE L’AN II. {Jeudi S décembre 1793.) Lettre des officiers �municipaux de la commune d’Issoudun ................................... . 653: Lettre de la Société républicaine de Monpazier. 65$ Don du citoyen Archambeau Duglas ............ 65A Lettre du procureur syndic du district de Meaux ............................... .......... 654 Extrait du registre de la Société montagnarde de la commune a’Auch ......................... 654 Lettre de la Société populaire de l’Isle-Jourdain. 657 Lettre des administrateurs du district de Crépy. 65T Don des officiers de santé de l’armée des Alpes. 657 Lettre des membres du conseil général perma¬ nent de la commune de Soissons ................ 65$ Adresse des sans-culottes de Clairac .......... 65$ 740 TABLE CHRONOLOGIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LXXX Pages . Lettre du président de la Société républicaine de Gondrecourt-sur-Ornain ...................... 660 Adresse des citoyennes de la commune de Caraman. 660 Lettre des officiers municipaux de la commune de Camprond .................................. 661 Don et pétition de la municipalité, de la Société populaire et du comité de surveillance de la com¬ mune de Yaiily. 661 Le directoire du département de la Creuse an¬ nonce la vente des biens de l’émigré Lassaigne. .. 661 Lettre du citoyen Paret. ...... ....... . ....... 662 Adresse de la municipalité d’Egmet ........... 663 Don du citoyen d’Apremont ................... 663 Lettre du'procureur de la commune de Pont-de-l’Arche ........................................ 663 La Convention décide que le citoyen Rafat, ad¬ ministrateur du district de Toulouse, sera traduit devant son comité de salut public .............. 664 Don de deux médailles par un anonyme ....... 664 Etat des détenus à l’époque du 14 frimaire. . . . 664 Lettre des administrateurs du district de Bar-sur-Seine ..................................... 664 Invitation de la commune de Brutus, ci-devant Ris, à une fête en l’honneur de Marat et Le Pele-tier .......... ............ . .................... 665 Lettre de la Société populaire des sans-culottes de Barbas te.. ................................. 665 Lettre des administrateurs du département de la Seine-Inférieure ................................ 666 Discours prononcé par le citoyen Minée, évêque du département de la Loire-Inférieure, lors de sa démission et de sa renonciation aux fonctions sa¬ cerdotales ..................................... Lettre de Bollet, représentant du peuple dans la 2* division militaire, datée de Soissons ........... Lettre de Lequinio et Laignelot, représentants du peuple dans le départoment de la Charente-Infé¬ rieure, relative au jugement rendu par le tribunal révolutionnaire de Rochefort contre 10 officiers du vaisseau l'Apollon .............................. 669 La Société populaire de Lectoure envoie le pro¬ cès-verbal d’une fête civique en l’honueur de Marat. 670 Lettre du citoyen Carbonnières .............. 671 Lettre du procureur général syndic du district de Tarbes ..................................... 671 Lettre des administrateurs du district de Com-piègne ........................................ 672 Lettre du citoyen Gorron ..................... 672 Adresse .de la Société populaire de Montpellier. 673 Profession de foi du district de Carcassonne... 673 Pages. Adresse de la Société populaire de Vernoux. . . . 674 Lettre du procureur général syndic du départe¬ ment de l’Indre ................................ 675 Adresse de la Société populaire de Belvès ...... 675 Lettre du comité de surveillance de Rouen .... 676 Lettre de la Société littéraire républicaine, de la maison d’éducation française étaolie à Arras.. 676 Don de la commune de Laval ................. 677 Lettre de la Société populaire de Morez-en-Mon-tagne .............. ...................... ..... 677 Lettre du général Balland ..................... 679 Le citoyen Goubé abdique les fonctions sacerdo¬ tales ........................................ , . 679 Le citoyen Anquelin abdique les fonctions sacer¬ dotales ........................................ 676 Adresse de la Société populaire de Châteaudun. 680 Lettre des représentants du peuple dans le dé¬ partement de la Seine-Inférieure et circonvoisins, datée de Bernay ............................... 680 Le citoyen Chevalier, député du département de la Sarthé, donne sa démission ................ 681 Lettre des membres des Sociétés populaires des départements méridionaux ...................... 681 Couturier annonce la découverte d’une caisse d’argenterie dans la maison de l’émigré Valory. . . 681 Le citoyen Flouret abdique les fonctions sacer¬ dotales ........................................ 682 Lettre de la Société populaire de Brive ........ 682 Des députés du 11e bataillon de Paris, compo¬ sés des contingents de la première réquisition des Champs-Elysées, des Tuileries et des Invalides, viennent justifier ce bataillon des imputations por¬ tées contre lui ................................. 685 La commune de Soisy-sous-Etiolles apporte les dépouilles du fanatisme ........................ 688 Lettre de la commune de Bonneuil ............ 688 Adresse de la Société populaire de Corlay ..... 689 Adresse de la Société populaire de Chantelle . . . 689 Adresse de la Société populaire de Lagrasse. . . . 689 Liste des membres adjoints au comité de l’exa¬ men des marchés de l’armée .................... 690 Adresse proposée par Robespierre, en forme de réponse aux manifestes des rois ligués contre la République ...................... ............. 690 Pétition du district de Roanne ................ 697 Renvoi au comité des finances d’une proposi¬ tion tendant à ce qu’une somme de 60,000 livres soit versée dans la caisse du receveur du district de Brutus-le-Magnanime ........................ 699 TABLE CHRONOLOGIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LXXX 741 Pages. Décret concernant le citoyen Baudin ........... 699 Décret autorisant les commissaires près les armées à prendre les mesures les plus promptes et les plus sûres pour l’échange des prisonniers.... 699 Déclaration sur la pétition de Charles-Edouard Dufonr ........................................ 700 La Convention passe à l’ordre du jour sur une demande faite par les capitaines de tartane de la commune de Cette ............................. 701 Décret portant que le citoyen Varlet sera traduit devant le tribunal révolutionnaire ............... 701 Decret cassant et annulant nn arrêté du dépar¬ tement de l’Yonne du 3 de ce mois .............. 701 Décret relatif à la faculté donnée aux acqué¬ reurs de biens nationaux de résilier les baux. . . . 702 Pétition de la Société populaire de Longwy. . . . 704 Le citoyen Sallior, libraire, offre une édition do la constitution républicaine sortie des presses de Didot ......................................... 705 Des citoyens qui ont servi dans l’armée des Pyrénées-Orientales demandent de l’emploi ...... 703 Le citoyen Gouly est envoyé en qualité de com¬ missaire dans le département de l’Ain .......... 706 Laloy donne lecture de la lettre qu’il a été chargé d’écrire au citoyen Morel et à sa femme. . . 706 Pages . Voulland donne lecture d’une lettre de de Ca-lonne, trouvée dans les papiers d’un navire an¬ glais que les vents contraires ont obligé de se ré¬ fugier dans le port de Cette .................... 707 Amar annonce l’arrestation de Rabaut Saint-Etienne et de Rabaut-Pomier ................... 710 Barère présente un ensemble de mesures dont le but est de rassurer les citoyens sur leurs idées re¬ ligieuses ...................................... 711 Maximilien Robespierre propose un ensemble de mesures tendant à assurer la liberté des cultes... 712 Arrêté pris par la Commission populaire établie à Saumur pour exclure les femmes des cantonne¬ ments de farinée de l’Ouest ..................... 713 Adresse de la Société populaire de la commune de Vie ......................................... 713 La section du Finistère atteste la présentation par le citoyen Manceau d’un fils qui a reçu le nom de Brutus ................................. "14 Le district de Saint-Paul-du-Var informe la Convention que la vente des biens des émigrés se fait dans de bonnes conditions .................. 714 Don du citoyen Brigot ....................... 714 Compte rendu par divers journaux du rapport présenté par Amar, au nom du comité de sûreté générale sur l’arrestation de Rabaut Saint-Etienne et de la discussion qui a suivi .................. 714 Compte rendu par divers journaux du discours prononcé et des mesures proposées par Maximilien Robespierre pour assurer la liberté des cultes. . . 717 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXXX (lre SÉRIE;